Manuel de Formation Sur l’Etude d’Impact … EIE FR.pdfde Hussein Abaza, PNUE/Service ......

Programme des Nations Unies pour lenvironnementPNUE

Division Technologie, Industrie et Economie

Service Economie et Commerce

Manuel de Formation Sur lEtude dImpact Environnemental

Deuxime dition 2002

Programme des Nations Unies pour lenvironnementPNUE

Manuel de Formation Sur lEtude dImpact Environnemental

Editeurs :

Barry Sadler et Mary McCabe

Ceci est la deuxime dition du Manuel de formation en IE rdig par lInstitute of Environmental Management and Assessment

Centre for Environmental Assessment and Management, Royaume-Uni(Barry Sadler et Karl Fuller, 2000)

et

Environment Australia(anciennement the Environment Protection Group), Canberra Australie

(Bronwyn Ridgway, Mary McCabe, John Bailey, Robin Saunders, Barry Sadler, 1996)

avec les conseils et le soutien techniquedu Groupe international de travail sur lIE du PNUE et sous la direction

de Hussein Abaza, PNUE/Service Economie et Commerce,Genve

Pour faire part de vos questions, suggestions et ractions concernant ce document, veuillez contacter :

Le Service Economie et CommerceDivision Technologie, Industrie et EconomieProgramme des Nations Unies pour lEnvironnement11-13 chemin des AnmonesCH-1219 ChtelaineGenve

Tlphone : +41 (22) 917 8298Fax : +41 (22) 917 8076Courriel : [email protected]

Vous trouverez les mises jour du Manuel et dautres informations sur le site du rseau dIE australien : http://www.environment.gov.au/net/eianet.html

Conception et mise en page : Anne Charlton et Mary McCabe

Imprim sur papier recycl 100%

ISBN 92-807-2624-1 (DTI/0726/PA)

IManuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

Le Programme des Nations Unies pour lenvironnement

Le Programme des Nations Unies pour lEnvironnement (PNUE) est la plus haute autorit environnementale au sein du systme des Nations Unies. Il a pour mission de montrer la voie et dencourager des partenariats dans la protection de lenvironnement tout en tant une source dinspiration et dinformation pour les peuples et un instrument de facilitation leur permettant damliorer la qualit de leur vie sans compromettre celle des gnrations futures.

Le Service Economie et Commerce du PNUE est lun des services de la Division Technologie, Industrie et Economie (DTIE). Il a pour mission de renforcer les capacits des pays, notamment des pays en dveloppement et en transition conomique, intgrer les considrations environnementales dans les programmes de dveloppement et les politiques macroconomiques et commerciales. Le travail du Service est constitu de trois composantes principales : conomie, commerce et services fi nanciers. La composante conomie du programme est axe sur le dveloppement des capacits des pays, notamment des pays en dveloppement et en transition conomique, dvelopper et utiliser les outils dvaluation et favoriser lutilisation des instruments conomiques aux fi ns du dveloppement durable et de la lutte contre la pauvret.

Le travail dvaluation du PNUE comprend le perfectionnement et la promotion de lvaluation dimpact environnemental, qui constitue un outil effi cace de prise en compte des considrations environnementales aux niveaux des projets et des programmes et lors de llaboration des politiques, en faveur du dveloppement durable.

Pour obtenir plus dinformations veuillez contacter :Hussein AbazaChef du Service Economie et CommerceDivision Technologie, Industrie et EconomieProgramme des Nations Unies pour lEnvironnement11-13 chemin des AnmonesCH-1219 Chtelaine / GenveTl. : +41 (22) 917 8298 ou 917 8179Fax : +41 (22) 917 8076Courriel : [email protected] : http://www.unep.ch/etb

Le Pro

gra

mm

e d

es N

atio

ns Unie

s po

ur lenviro

nnem

ent

IIIManuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

Remerciements

Le Manuel de formation sur lEtude dImpact Environnemental du PNUE est le rsultat de la collaboration entre un certain nombre dorganisations et dexperts. La premire dition du Manuel avait t labore par Environment Australia (alors Environment Protection Agency). Le PNUE remercie lquipe australienne qui a rdig et ralis cette version ainsi que tous ceux qui ont particip sa conception et sa ralisation.

Des remerciements particuliers sont adresss : Barry Carbon pour sa direction et son soutien tout au long de la prparation du Manuel ; Mary McCabe, Bronwyn Ridgway, John Bailey, Robin Saunders et Barry Sadler (International Study of the Effectiveness of Environmental Assessment, Canada), les auteurs qui ont particip la rdaction du document ; Patricia Pedicini pour sa contribution la mthodologie de formation ; et Anne Charlton pour la conception et la mise en page.

La prparation de la premire dition du Manuel avait bnfi ci des conseils et de la contribution dun Groupe de travail international dexperts en IE, mis en place par le PNUE afi n de reprsenter divers points de vue, proccupations, expriences et formations. Le Groupe dexperts, prsid par Hussein Abaza (PNUE), a revu le document loccasion de trois runions, sponsorises par le PNUE, Nairobi (janvier 1995), Durban (juin 1995) et Genve (juin 1996).

Les avis et encouragements des membres du Groupe cits ci-aprs ont constitu une aide inestimable pour dterminer les informations inclure ainsi que la forme et le contenu de ce document : Susan Becker (PNUE), Ron Bisset (Scott Wilson Resource Consultants), Elizabeth do Nascimento Brito (PPA, Brsil), Shem Chaibva (International Council for Local Environmental Initiatives, Zimbabwe), Barry Dalal-Clayton (IIED), Peter Croal (ACDI), Robert Goodland (Banque mondiale), Hans Gortworst (Geoplan, Pays-Bas), Paddy Gresham (IUCN), Mohammed El Halwagi (Ministre de la recherche scientifi que, Egypte), Ram Khadka (IUCN, Npal), Remi Paris (OCDE), Maria do Rosario Partidario (Universit Nouvelle de Lisbonne), Renat Perelet (Institut danalyse systmique, Acadmie des Sciences, Russie), John Raimondo (African Environmental Solution Pty Ltd, Afrique du Sud), Husain Sadar (Universit de Carleton, Canada), Barry Sadler (International Study of the Effectiveness of Environmental Assessment, Canada), Bob Weir (ACDI), Samson Werikhe (Uganda National Park Service).

Les experts cits ci-aprs, qui ont particip certaines runions, ont galement apport des contributions signifi catives dont ils sont remercis : Fritz Balkau (PNUE-IE), John Boyle (Zimbabwe Natural Resources Management Programme), Horst Brier (OCDE), Arne Dalfelt (Banque mondiale, Abdoulaye Sene (Institut des Sciences de lEnvironnement, Sngal) et Anne Marie Skjold (IUCN, Kenya).

Pendant les derniers mois de lanne 1997, la version prliminaire du Manuel a fait lobjet dune srie de tests formels en Ouganda, en Hongrie (Europe centrale et orientale), au Vietnam (Asie du Sud-Est) et Tegucigalpa (Amrique centrale). Le PNUE remercie le Ministre des Affaires trangres des Pays-Bas de sa contribution fi nancire aux tests en Ouganda et au Vietnam. Il naurait pas t possible de raliser ces tests sans la coopration et le soutien des organisations nationales et internationales suivantes : le Centre rgional pour lenvironnement de lEurope centrale et orientale et lOrganisation mondiale de la Sant (Szentendre,

Rem

erc

iem

ents

IV Manuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

Hongrie, septembre 1997) ; la National Environmental Management Authority, gouvernement ougandais et lInstitute of Natural Resources and Environment, Universit de Makerere (Kampala, septembre 1997) ; le National Environmental Agency of Science, Technology and Environment, gouvernement du Vietnam et IUCN Vietnam (Hanoi, octobre 1997) ; et le Secretariat for Natural Resources and the Environment, gouvernement de lHonduras (Tegucigalpa, dcembre 1997). LInstitute of Environmental Assessment, RU, a ralis le suivi des quatre tests pour le PNUE.

Des remerciements particuliers sont adresss ceux qui ont prsent le Manuel du PNUE et ont suscit les discussions son sujet lors des tests mentionns ci-dessus : Barry Sadler (Szentendre) ; Hans Gortwurst (Kampala) ; Bronwyn Ridgway (Hanoi) ; et Elizabeth Brito (Tegucigalpa). En outre, la contribution des personnes suivantes a t dterminante pour la ralisation des tests : Nenad Mikulic (direction nationale de la protection de lenvironnement, Croatie) et Jiri Dusik (REC) pour latelier de Szentendre ; Justin Escaat et Panta Kasoma pour latelier de Kampala ; Hans Friederich et Pam Khoi Nguyen pour latelier de Hanoi ; et Maria Luisa Pardo pour latelier de Tegucigalpa.

LInstitute of Environmental Management and Assessment a pris la direction de la prparation de la deuxime dition du Manuel. Barry Sadler et Karl Fuller ont ralis les propositions de mises jour et de modifi cations avec laide dAlison Fell, de Richard Hook et de Gloria Miller. Mary McCabe et Barry Sadler ont dit la deuxime dition du Manuel, avec lassistance de Mariko Hara, PNUE, Genve. Rahila Mughal et Dsire Leon du PNUE de Genve ont apport leur soutien administratif. LAgence canadienne de dveloppement international (ACDI) a contribu fi nancirement la deuxime dition du Manuel. Des remerciements sont adresss toutes les personnes et organisations concernes.

Encore une fois, les avis et contributions du groupe international dexperts pour revoir certaines parties du document lors de runions Christchurch (septembre 1998), Glascow (juin 1999) et Hongkong (juin 2000), ou par correspondance, ont t dterminants pour mener bien le projet. Des remerciements particuliers sont adresss aux personnes suivantes : Hussein Abaza (PNUE, prsident du groupe dexperts), Charlotte Bingham (USAID), Elizabeth do Nascimento Brito (Banque interamricaine de dveloppement), Barry Dalal-Clayton (IIED), Peter Croal (ACDI), Arne Dalfelt (Banque mondiale), Hans Gortworst (Geoplan, Pays-Bas), Pavaiz Naim (IUCN, Pakistan), Maria do Rosario Partidario (Universit Nouvelle, Lisbonne), Abdoulaye Sene (Institut des Sciences de lEnvironnement, Sngal), Robin Saunders (Consultant, Australie), John Raimondo (African Environmental Solution Pty Ltd, Afrique du Sud), Bronwyn Ridgway (Maunsell McIntyre, Australie) et Martin Ward (Conseiller environnemental, Nouvelle-Zlande).

A la fi n de chaque partie, des remerciements dtaills sont adresss aux nombreux auteurs dont les textes ont servi de base la compilation des diffrentes sections du Manuel. En particulier, lors de la premire rdaction du Manuel, il a t fait largement usage du rapport de lInternational Study of the Effectiveness of Environmental Assessment ralise par Barry Sadler et publie par lAgence canadienne dvaluation environnementale et lInternational Association for Impact Assessment et du document daccompagnement sur lIE : Issues, Trends and Practice ralis pour le PNUE par Ron Bisset (alors de Scott Wilson, Ltd.), avec les conseils et le soutien technique du Groupe de travail international du PNUE sur lIE.

Merci tous.

Remerciements

VManuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

A propos de ce Manuel

Ce Manuel est destin aider dvelopper les comptences en matire dvaluation dimpact environnemental (IE). Il constitue un outil pour les formateurs qui ont dj une certaine exprience et une certaine comprhension de lIE. Il est conu pour les aider prparer et donner des cours de formation qui permettent de comprendre lIE et dacqurir une comptence de base dans son application.

Le Manuel est notamment conu pour :

identifi er les besoins et les priorits au plan local en matire dIE ; concevoir des cours de formation sur mesure pour rpondre ces besoins ; placer la formation lIE dans le cadre dune stratgie de dveloppement des

capacits ; et encourager la formation de rseaux de professionnels de lIE permettant de

favoriser les changes dinformations et dacqurir de nouvelles comptences.

Le Manuel permet de prparer toute une srie de cours. Par exemple, un programme court peut-tre mis au point, pour des fonctionnaires de haut rang, afi n de prsenter les avantages de lIE et sa contribution au dveloppement durable. Des cours plus longs peuvent tre conus pour ceux qui utilisent lIE et qui ont besoin de comprendre en dtail certaines ou toutes les tapes de celle-ci.

Le Manuel constitue la clef de vote dun ensemble douvrages de formation qui comprend deux volumes complmentaires ou daccompagnement :

Environmental Impact Assessment and Strategic Environmental Assessment: Towards an Integrated Approach qui prsente certains aspects de lexprience internationale de bonnes pratiques en matire dIE et propose des approches intgres de lvaluation dimpact.

Case Studies of EIA Practice in Developing Countries, qui dcrit des situations relles et prsente des exemples de mise en uvre des principaux lments et des principales tapes de lIE.

Avec ces deux ouvrages, le Manuel peut tre utilis pour concevoir et donner des cours de formation lIE qui partent dexemples de bonne pratique en la matire et font le lien avec la situation dans les pays en dveloppement et en transition. Il faut toujours adapter lutilisation du Manuel aux besoins en matire dIE. Il convient didentifi er ces derniers au dbut du processus et avant que la formation ne commence. Cette analyse doit aussi aider intgrer des sources dinformations, des contacts et des tudes de cas locaux qui peuvent tre utiliss pour rendre la formation plus adapte, plus bnfi que et plus intressante pour les participants.

Ce Manuel est bas sur les rsultats dun test pilote de la version prcdente, ralis en situation dapprentissage. Il est disponible en ligne, de mme que les deux volumes complmentaires, les rsultats des tests et dautres informations complmentaires, aux adresses Internet suivantes :

A p

rop

os d

e c

e M

anue

l

VI Manuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

http://www.environment.gov.au/net/eianet.htmlhttp://www.unep.ch/etb/publications/enviImpAsse.php

Cette dition a galement t actualise pour tenir compte des volutions de la lgislation, des procdures et des pratiques en matire dIE depuis la prparation de la version prcdente. Les thmes nouveaux et actualiss de la Partie E ont t revus par nombre dexperts en IE. Le groupe de mise jour tait compos de : Elvis Au (Hong Kong), Charlotte Bingham (USAID), Ron Bisset (RU), Elizabeth do Nascimento Brito (Banque interamricaine de dveloppement), Peter Croal (Canada), Jiri Dusik (Rpublique tchque), Robert Goodland (Banque Mondiale), Ram Khadka (Npal), Nenad Mikulic (Croatie), Parvaiz Naim (Pakistan), Amech Onianwa (Nigeria), Maria do Rosario Partidario (Portugal), Robin Saunders (Australie), Abdoulaye Sene (Sngal), Pierre Senecal (Canada), Martin Ward (Nouvelle Zlande), Alex Weaver (Afrique du Sud), Iara Verocai (Brsil).


VIIManuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

Conception et contenu du Manuel

Le Manuel est compos de cinq parties :

Partie A Constitue une introduction au Manuel et la manire de lutiliser.

Partie B Explique le rle et limportance de la formation et du dveloppement des capacits en IE

Partie C Prsente les grandes lignes dune analyse des besoins en formation qui peut tre utilise, entirement ou en partie, pour identifi er ou pour confi rmer les besoins particuliers en matire de formation.

Partie D Donne des conseils sur la faon de concevoir, de prsenter et dvaluer des cours de formation.

Partie E Est constitue dune srie de thmes de formation concernant les principales tapes du processus dIE. Ces thmes sont tous prsents de faon similaire et proposent des plans de cours ; une slection dactivits de formation ; une liste douvrages et dautres rfrences ; ainsi que dautres outils tels des prsentations pour rtroprojecteur et de la documentation distribuer.

Le Manuel en perspective

Cette partie prsente les motivations, les objectifs et lapproche du Manuel. Elle donne une orientation aux formateurs et aux autres utilisateurs du Manuel sur son usage et son interprtation, ainsi quune liste de contacts et de rfrences, qui peut tre utilise pour obtenir des informations complmentaires sur le processus dIE.

Le renforcement des capacits et lenvironnement

Cette partie esquisse le cadre dune formation lIE base sur le concept et les principes du dveloppement des capacits. Il introduit plusieurs angles dapproche que les formateurs en IE devraient garder lesprit quand ils utilisent ce Manuel, notamment en ce qui concerne les prceptes et les rgles destins favoriser et soutenir la qualit des formations en IE.

Lanalyse des besoins en formation

Cette partie du Manuel indique comment rassembler des informations et des documents de base sur lIE, dans le cadre de lanalyse des besoins en formation. Elle peut tre utilise pour identifi er ou pour confi rmer des besoins spcifi ques de formation en IE et pour mettre en lumire linfl uence que les contextes conomiques, politiques et sociaux peuvent avoir sur la prsentation du cours. A cet effet, elle prsente plusieurs mthodes et outils,

A p

rop

os d

e c

e M

anue

l

VIII Manuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

ainsi quun sminaire sur les besoins en formation destin rassembler un chantillon reprsentatif des intresss.

Il se peut quun sminaire entier ne soit pas toujours ncessaire si les besoins de formation sont trs clairs et que le contexte dorganisation de la formation est bien compris.

Pour fi nir, cette partie sur lanalyse des besoins en formation contient un petit questionnaire qui peut tre rempli par tous les participants, avant le dbut de la formation, pour donner au formateur une bonne comprhension des besoins individuels.

La conception de la formation, son droulement et son valuationCette partie fournit des outils pour :

laborer un plan de la formation prsenter les cours de manire effi cace prparer un Manuel destin aux participants valuer le succs dun cours

Les thmes de formationCette partie propose une srie de thmes. Ils sont axs autour des tapes principales de lIE et des autres questions connexes importantes.

Les thmes de formation sont structurs de manire fournir

du matriel pdagogique de base sous forme de plans de cours ; des activits de formation avec des activits de groupe dtailles et des sujets de

discussion ou dexposs ; des rfrences ; et des ressources documentaires.

Ce matriel a t prpar de faon inciter le formateur intgrer des documents et informations dorigine locale. Le formateur doit complter ou supprimer certaines parties pour sadapter aux besoins en formation des participants tels quils ont t identifi s lors de lanalyse des besoins en formation.

Il est prvu que les formateurs qui dvelopperont de nouveaux matriaux de formation spcifi ques un pays les mettent la disposition de leurs collgues et dveloppent un rseau de formateurs et de praticiens, afi n dencourager les changes de matriel de formation.

Lagencement des parties

IcnesLes icnes places en marge apparaissent dans toutes les parties sur les thmes de formation et sont conues pour permettre didentifi er rapidement dautres activits ou matriel qui peuvent contribuer la formation.


IXManuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

TRP indique quun transparent de prsentation pour rtroprojecteur est disponible en fi n de partie et peut tre montr cet endroit pour illustrer un point ou rcapituler des ides prsentes pendant le cours.

Document distribuer indique un document qui peut tre copi et qui se trouve en fi n de partie.

Pro forma des tableaux et diagrammes de taille rduite sont souvent incorpors dans le texte. Licne pro forma indique que des documents en format normal, destins tre copis, sont disponibles en fi n de partie.

A p

rop

os d

e c

e M

anue

l

XIManuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

Table des matires

Avant-propos

Remerciements


Partie A Le Manuel en perspective

Le sujet et la mthode 1

Motivation et contexte 2

Objectifs et utilisation du Manuel 3

Amlioration de la pratique de lIE 5

Mise en pratique de la mthode 7

Les mises jour du manuel et les prochaines tapes 9

Annexe 1 : Sources dinformations sur lIE 11

Annexe 2 : Constitution dune liste de contacts et change dinformations 16

Partie B Le renforcement des capacits et lenvironnement

Limportance du renforcement des capacits 28

Limportance particulire de la formation en IE 31

Loffre et la qualit des activits de formation en IE 35

Amliorer la pratique de la formation en IE 36

Soutenir et renforcer la formation en IE 39

Rfrences bibliographiques 40

Annexes 1 : Exemples de formation en IE et de renforcement des capacits 41

Annexes 2 : Autres avantages de la formation en IE 44

Partie C Lanalyse des besoins en formation

Introduction 45

1re partie : Collecter des informations sur le systme etlexprience en matire dIE 48

2me partie : Sminaire danalyse des besoins en formation 53

Programme type dun sminaire 56

Questionnaire prliminaire 61

Tab

le d

es m

ati

res

XII Manuel de Formation IE u Deuxime dition 2002

Partie D La conception de la formation, son droulement et son valuation

Introduction 73

Lorganisation dune formation 73

Conception dun cours de formation 76

Exemple de programme pour un cours 80

Prsentation du cours de formation 87

Prparer le manuel destin aux participants 91

valuation de la formation 92

Annexe 1 : Prparation dune tude de cas 93

Partie E Les thmes de formation

Thme 1 Introduction et vue densemble de lI 99

Thme 2 Lgislation, politiques et dispositifs institutionnels 131

Thme 3 Implication du public 159

Thme 4 tude pralable 191

Thme 5 Dfi nition du champ de ltude 227

Thme 6 Analyse dimpact 255

Thme 7 Rduction et gestion des impacts 307

Thme 8 Rapport dI 335

Thme 9 Examen de la qualit de lIE 355

Thme 10 Prise de dcision 389

Thme 11 Mise en uvre et suivi 409

Thme 12 Gestion du projet dIE 445

Thme 13 Evaluation de limpact social 471

Thme 14 Evaluation environnementale stratgique 503

Thme 15 Orientations futures 547

Acronymes et glossaire

Table des matires

Partie A


Le sujet et la mthode

Motivation et contexte

Objectifs et utilisation du Manuel

Amlioration de la pratique de lIE

Mise en pratique de la mthode

Les mises jour du manuel et les prochaines tapes

Annexe 1 : Sources dinformations sur lIE

Annexe 2 : Constitution dune liste de contacts et change dinformations

Partie A

Le manuel en perspective

1Manuel de Formation IE u Deuxime dition 2002


Cette partie prsente le Manuel de Formation dvaluation de limpact environnemental. Elle explique la motivation, les objectifs et la mthode du Manuel, en insistant sur son rle et sa contribution pour rpondre aux besoins croissants de formation en IE. Une srie de questions et de rponses donnent des indications sur linterprtation du Manuel aux formateurs et aux autres utilisateurs. En mme temps, ces points de rfrence dfi nissent la stratgie suivie, les ides qui la sous-tendent et le lien avec des tendances et des problmes plus larges en matire de renforcement des capacits et de dveloppement durable.

Le sujet et la mthode

Quel est le sujet principal du Manuel ? En quoi cette mthode est-elle diffrente de celle des autres Manuels de

formation en IE ?

Le Manuel de Formation dvaluation de limpact environnemental propose des concepts, des outils et des exemples de bonnes pratiques destins aux formateurs en IE, surtout dans les pays en dveloppement et les pays en transition. Le but est de les aider prparer et donner des cours de formation adapts aux besoins des participants et aux priorits dun pays donn en matire dIE. Lapproche adopte consiste identifi er les besoins et ce qui est ralisable dans un contexte donn. Lutilisation du Manuel dans cet esprit devrait contribuer amliorer les pratiques des diffrents pays en matire dIE. Ainsi, la formation en IE contribue intensifi er les efforts long terme pour aider les Etats dvelopper leurs capacits grer lenvironnement et faire progresser le dveloppement durable.

A certains gards, le Manuel se distancie des approches classiques de la formation en IE : il sagit dune bote outils de base pour formateurs plus que dun cours

ou programme de formation standardis et impos ; il est destin en premier lieu lusage des formateurs locaux (bien que le

Manuel puisse tre utilis par des formateurs extrieurs dans la premire phase de la formation en IE) ;

il conduit la conception de formations sur mesure, adaptes aux besoins des participants et au contexte dans lequel ils travaillent ;

il promeut la formation comme partie intgrante dune stratgie globale de renforcement des capacits ; et

il se concentre sur le rle et la contribution de la formation dans lamlioration des pratiques en matire dIE.

Le m

anue

l en p

ersp

ec

tive

Manuel de Formation IE u Deuxime dition 2002 2

Motivation et contexte

Pourquoi avoir crit ce Manuel ? Quels problmes aborde-t-il et tente-t-il daider rsoudre ?

Le Manuel a t labor par le PNUE en rponse une demande croissante de formation en IE, notamment dans les pays en dveloppement et les pays en transition. En outre, il y a un certain nombre de problmes lis la formation en IE dans ces pays. Le Manuel tente daborder ces problmes par le biais dune approche consistant adapter la formation en IE au contexte et aux besoins des pays et en tablissant un lien avec le dveloppement des capacits.

Les activits de formation en IE et de dveloppement des capacits se sont considrablement dveloppes ces dernires annes. Entre-temps, les agences internationales daide au dveloppement ont prpar ou ont fait prparer nombre de cours et un abondant matriel de formation en IE. Certains dentre eux ont t bien accueillis et ont contribu amliorer la pratique de lIE ou renforcer le processus dIE du pays bnfi ciaire.

Cependant, de nombreuses formations en IE sont restes des vnements isols qui nont pas correspondu aux attentes des participants dans les pays bnfi ciaires. Parmi les raisons invoques, les principales sont leur inadaptation aux besoins et aux ralits des pays en dveloppement, labsence dobjectifs clairs, le recours insuffi sant des praticiens locaux pour la conception et lanimation des formations et labsence de suivi. En outre, il ny a souvent que peu ou pas du tout de coordination entre des formations en IE proposes par les diffrentes organisations internationales dans un pays en dveloppement ou une rgion donns. Cest pourquoi les formations en IE ont manqu de cohrence et de logique et sont souvent dconnectes des processus globaux de renforcement des capacits.

Le Manuel a t labor pour rpondre ces proccupations et des demandes incessantes daide et dinformation en provenance, notamment, des pays en dveloppement. Lide de base est que, pour quils soient le plus effi caces possibles, les efforts de renforcement des capacits en IE doivent tre raliss dans le cadre dune approche stratgique, plutt que de dpendre dinitiatives ad hoc ou dessayer de satisfaire aux exigences du bailleur de fonds, projet par projet. Adopter une approche stratgique signifi e adapter les formations en IE la situation et au contexte des pays bnfi ciaires, en prenant en compte leurs degrs de dveloppement divers en matire dIE ainsi que leurs besoins et priorits spcifi ques. Le Manuel est conu pour pratiquer une telle approche.


Partie A



Objectif et utilisation du Manuel

Quels sont les principaux objectifs du Manuel ? A qui sadresse les formations bases sur ce Manuel ?

Lobjectif du Manuel et daider les formateurs concevoir et donner des cours de formation en IE adapts aux besoins du groupe cible auquel ils sont destins et qui correspondent aux priorits en matire dIE du pays ou de la rgion bnfi ciaire. En particulier, le Manuel est destin aider les formateurs locaux raliser ces tches. Lun des buts principaux est de leur permettre de transfrer des connaissances, des concepts et des comptences adapts et applicables la situation prsente. Ce processus devrait aboutir lorganisation de formations qui correspondent aux besoins des principaux groupes impliqus dans lIE.

Le Manuel propose une bote outils compose de principes, doutils et de modules destins aux formateurs en IE, notamment dans les pays en dveloppement et en transition. Lun des objectifs immdiats et de faciliter la prparation de cours et de matriel de formation adapts au pays. En fonction du contexte, le nombre, la varit et la longueur des cours de formation peuvent aller dun cours dune demi-journe destin sensibiliser lIE ou faire une mise jour sur les volutions rcentes de la lgislation et des procdures, un cours dimmersion pratique de un trois mois, destin enseigner les principales tapes et activits du processus dIE.

Lutilisation des outils fournis par ce Manuel aidera les formateurs mettre au point une stratgie de formation adapte aux tendances et aux ralits de lIE dans un pays donn. Les principales considrations prendre en compte sont : identifi er les besoins auxquels le programme de formation doit rpondre ; dterminer les types de formation organiser et le groupe cible auquel

ils sadressent ; prparer des cours et des tudes de cas qui correspondent aux

caractristiques environnementales et la pratique locale de lIE ; et tenir compte des contextes environnemental, politique et socio-

conomique gnraux et du cadre lgislatif et institutionnel de lIE.

Ce dernier point est particulirement important pour ladoption dune approche stratgique dans laquelle les objectifs, le champ et la faisabilit de la formation en IE sont fonction de ce qui est ralisable dans un pays donn. Quand les conditions et les engagements le permettent, il conviendrait dutiliser le Manuel pour laborer un programme complet de formation en IE et de renforcement des capacits. Dune manire gnrale, le but est damliorer la pratique de lIE en dveloppant les comptences des principaux acteurs qui participent au processus dIE et linfl uencent. Les principaux groupes (cibls) sont dcrits dans lencadr 1.

Le m

anue

l en p

ersp

ec

tive


Encadr 1 : Les principaux groupes cibles auxquels est destine la formation en IE

Ce Manuel est conu pour aider laborer des formations en IE destines cinq

groupes cibles principaux :

Les formateurs

avec plus ou moins dexprience, slectionns pour laborer et donner les cours de

formation adaptes des situations particulires (par exemple, de sensibilisation

gnrale, sur lutilisation des procdures et des mthodes de lIE, lorganisation de

consultations du public, la prparation ou lexamen de rapports dIE, etc.) ;

Les praticiens

tous les niveaux, qui excutent des tches dIE ou ont lintention de le faire et

qui ont besoin de dvelopper ou de renforcer leurs connaissances techniques dans

lun ou plusieurs des diffrents aspects (par exemple, ce groupe pourrait inclure le

personnel de grands organismes de dveloppement ou daide, des consultants du

secteur priv, des fonctionnaires des autorits responsables du contrle de lIE,

etc.) ;

Les responsables

avec des responsabilits diverses, qui grent le processus dIE ou une composante

essentielle de celui-ci et qui ont besoin dacqurir des comptences professionnelles

gnrales ou spcialises pour leur domaine de responsabilit (par exemple, la

rdaction de termes de rfrence, la gestion de projets dIE, les dispositions pour

limplication du public, laudit et lvaluation du processus dIE et de ses rsultats,

etc.) ;

Les dcideurs

et leurs conseillers, dont certains peuvent navoir que peu ou aucune exprience

pralable de lIE et qui ont besoin de comprendre ses objectifs, ses procdures et

ses rsultats ainsi que leurs propres rle et responsabilits dans le processus (par

exemple, en matire dautorisation du projet et de fi xation des conditions) ; et

Les participants

dont les membres dorganisations non gouvernementales, les groupes dintrts

et le public concern par les propositions, qui peuvent avoir besoin dtre initis

lIE ou de mieux comprendre leur rle et leurs relations avec les autres personnes

impliques (par exemple, pour les familiariser avec les possibilits dimplication du

public dans la prparation de lIE et la prise de dcision).


Partie A



Amlioration de la pratique de lIE En quoi lutilisation du Manuel peut-elle contribuer amliorer la pratique de lIE ?

Quel est le lien avec le dveloppement durable en gnral ?

Lutilisation du Manuel devra tenir compte de deux situations:

Les tendances et problmes immdiats en matire dIE dans un pays donn ; et

Le potentiel de lIE en tant que mcanisme destin assurer un dveloppement durable.

Ces deux conditions sont troitement lies. Surmonter les obstacles lIE est indispensable pour mettre un terme la dtrioration de lenvironnement ; cela constitue en soi une priorit en matire de renforcement des capacits pour le PNUE, et pour dautres organisations internationales qui cherchent aider les pays raliser un dveloppement durable.

LIE est un instrument qui a fait ses preuves pour analyser les effets des projets de dveloppement sur lenvironnement et pour rduire leurs effets ngatifs potentiels. Presque tous les pays en dveloppement ont dsormais une certaine exprience de lIE, soit en raison de leur rglementation interne, soit parce que son application aux projets fi nancs par laide internationale, ou par des organismes prteurs, est devenue la rgle. Dernirement, il y a aussi eu des volutions importantes au plan international dans la pratique de lIE avec lintroduction de nouvelles approches et laccent mis sur de nouveaux aspects, telle lvaluation environnementale stratgique (EES) (voir encadr 2). La mise en uvre effi cace de cette IE de la deuxime gnration est essentielle pour faire en sorte que les nouveaux projets de dveloppement soient acceptables et durables du point de vue de lenvironnement.

Jusqu prsent, cependant, les progrs sur ce front ont t plus lents quon ne lavait espr au moment du Sommet de la Terre, qui stait tenu Rio de Janeiro en 1992, et il y a des diffrences marques dans les niveaux de pratique de lIE. Cela est sans doute particulirement vident dans les pays en dveloppement les plus pauvres, o la dgradation de lenvironnement hypothque srieusement les perspectives de dveloppement et o lutilisation de lIE est souvent entrave par le manque de ressources humaines et fi nancires. Surmonter ces obstacles ncessitera des engagements politiques long terme et un dveloppement institutionnel. Dans dautres pays, o il existe une lgislation et des procdures dIE, mais dont leur application nest pas effective, il est possible que certains problmes puissent tre traits immdiatement grce la mthode de formation et au renforcement des capacits propose dans ce Manuel.

A lavenir, il convient de mettre en avant le potentiel de lIE pour aider raliser un dveloppement durable, en reconnaissant les caractristiques qui permettent datteindre cet objectif et de renforcer les capacits. Ces caractristiques sont les suivantes :

Le m

anue

l en p

ersp

ec

tive


procdure universelle utilise par pratiquement tous les pays et tous les organismes internationaux pour minimiser, rduire ou supprimer les impacts et risques environnementaux ;

obligation lgale donne un fondement solide qui permet le dveloppement dune politique dIE et daccords institutionnels ;

possibilit dimpliquer le public permet de rassembler toutes les parties concernes, y compris celles qui sont directement touches par le projet et ont le plus perdre ;

outil davant-garde a recours une approche interdisciplinaire pour rassembler les informations ncessaires la prise de dcision ;

outil qui ouvre la voie de nouvelles approches catalyseur de nouveaux modes dvaluation plus intgrateurs et plus stratgiques, conformes aux concepts et principes du dveloppement durable ; et

point de dpart dun programme complet de renforcement des capacits illustre les outils et comptences ncessaires pour intgrer lenvironnement dans le cur du processus de dcision (les avantages plus gnraux de la formation en IE sont prsents dans la partie B).

Encadr 2 : Lvolution du champ dapplication du processus et de la pratique de lIE

Le champ dapplication de lIE comprend un nombre croissant de composants et dobjets dattention, notamment :

effets transfrontire et effets cumulatifs

changement global, de la biodiversit et au niveau de lcosystme

valuation environnementale stratgique (EES) de politiques, de plans et de programmes

autres types dvaluation des impacts, par ex. lvaluation de limpact social (IS), lvaluation de limpact sur la sant (IS) et lvaluation des risques

implication du public, dialogue avec les intervenants, mdiation et autres modes de rglement des disputes

intgration de lIE dans la prparation du projet et le cycle de planifi cation du dveloppement

assurance de dveloppement durable et mesures de sauvegarde de lenvironnement

problmes dquit et de qualit de vie, notamment le transfert forc de population, la lutte contre la pauvret et les moyens de subsistance durable

intgration de lIE, de lEIS et dune analyse cot-avantages du projet et examen des rsultats obtenus

valuation des options pour mettre en place le meilleur programme environnemental ralisable et

application aux politiques commerciales, budgtaires, aux programmes dajustement structurel et la reconstruction de lenvironnement la suite dune guerre, de dplacements de populations ou de catastrophes naturelles


Partie A



Mise en pratique de la mthode

Quelles sont les principales caractristiques de la mthode prsente dans le Manuel ?

Comment les formateurs peuvent-ils en tirer le meilleur parti pour la formation et le renforcement des capacits ?

La mthode prsente dans ce Manuel est base sur deux piliers. Premirement, les principes et outils des parties B, C et D doivent tre appliqus de faon placer les besoins de formation en IE dans le cadre dune stratgie globale de renforcement des capacits dans un pays donn. Deuximement, les modules et matriaux de formation de la Partie D doivent tre adapts pour concevoir des cours de formation qui conviennent aux besoins et aux ralits dans les diffrents pays. Ce matriel pdagogique, qui rsulte de lexprience internationale de bonnes pratiques de lIE, doit tre utilis de manire slective, en tenant compte des besoins identifi s au pralable.

La mthode du Manuel peut tre caractrise comme suit, elle est :

base sur les principes du renforcement des capacits en insistant ,en particulier, sur le fait que les formateurs doivent agir comme chefs de fi le dans la mise en uvre du cadre de formation en IE de la Partie B ;

guide par les besoins des participants en utilisant lanalyse des besoins en formation de la Partie C pour identifi er les besoins et faire le lien avec la situation en matire dIE dans le pays concern ;

oriente vers la formation des formateurs et des praticiens en utilisant les informations et les outils de la Partie D pour concevoir et donner des cours de formation dans les pays ;

centre sur les lments de bonnes pratiques de lIE reconnus au plan international en se basant sur les modules et les thmes de la Partie E, dans la mesure o cela est ncessaire et adapt, pour prparer un matriel de formation adapt la situation locale ; et

ouverte aux institutions locales et aux individus qui simpliquent modifi er le Manuel pour mieux tenir compte des particularits des lieux et du contexte pour la formation et le dveloppement des capacits dans les pays.

Linventaire des lments de bonnes pratiques constitue une base pour lapplication systmatique, tape par tape, du processus dIE. Il met galement en lumire lapparition dun processus dIE de la deuxime gnration . Comme le montre lencadr 2, le champ de cette nouvelle approche est trs vaste. Cependant, le mode de mise en uvre varie considrablement dun pays lautre.Quand ils prparent du matriel de conseil et de formation, les formateurs devraient se concentrer sur les aspects appropris.

Le m

anue

l en p

ersp

ec

tive


Il convient dutiliser le matriel de formation du Manuel en conjonction avec les deux documents daccompagnement : Environmental Impact Assessment and Strategic Environmental

Assessment: Towards an Integrated Approach constitue une mise jour sur les dernires volutions en IE et en EES et prsente les changements dans la lgislation, la procdure, ainsi que la mthodologie et les nouvelles approches de lvaluation intgre des impacts ou de lvaluation de la durabilit.

Case Studies of EIA Practice in Developing Countries donne un certain nombre dexemples de mise en uvre des principaux lments et des principales tapes du processus dIE. Louvrage illustre la faon dont les formateurs peuvent prparer leurs propres tudes de cas ou modifi er celles qui sont prsentes pour les adapter et les rendre plus utiles et intressantes pour les participants.

Il existe dautres documents de premire importance telles les diffrentes mises jour du Manuel dvaluation environnementale de la Banque Mondiale, qui se concentre sur les problmes des pays en dveloppement. Les rapports de lInternational Study of the Effectiveness of Environmental Assessment ont t utiliss pour la prparation de la premire dition de ce Manuel. En outre, le Manuel indique des rfrences essentielles et, dautres sources dinformations et de conseils concernant la formation dIE et la pratique de celle-ci (Annexe 1). A quelques exceptions prs, seules les rfrences qui ont encore un minimum dactualit (1991 et aprs) sont cites. Cette partie se termine par une liste de centres dIE et dorganisations internationales qui peuvent tre contactes pour obtenir des informations et des conseils (Annexe 2).


Partie A



Les mises jour du Manuel et les prochaines tapes

Cette dition du Manuel prend en compte les rsultats de tests formels dune version prliminaire dans un chantillon de pays en dveloppement et en transition. Elle est maintenant diffuse par le PNUE. Les rseaux et les formateurs individuels vont tre invits sapproprier le Manuel, et continuer le dvelopper comme outil et ressource pratique destins tre utiliss dans leur rgion ou pays. Le Manuel est galement disponible en ligne, avec les deux volumes daccompagnement, les rapports des tests ainsi que dautres informations complmentaires (http://www.environment.gov.au/net/eianet.html).

Le Manuel a t prpar avec les conseils dune quipe internationale dexperts en IE et a fait lobjet de tests pilotes sous diffrentes formes, afi n de lvaluer et de le perfectionner. Dans lensemble, le Manuel a t bien accueilli et ceux qui ont particip aux tests formels organiss par le PNUE ont considr quil constituait un outil de formation effi cace. Cette dition du Manuel a t rvise sur la base des rsultats des tests. Un rsum des principales modifi cations apportes la version dorigine est prsent la fi n de cette partie.

La prsente version du Manuel doit, elle aussi, tre considre comme provisoire. Les formateurs en IE sont invits utiliser et adapter le Manuel afi n de rpondre leurs besoins spcifi ques. Ceci implique de traduire le Manuel dans les diffrentes langues nationales (comme cela a dj t fait au Vietnam, dans le cadre du programme de tests pilotes) et dajouter des tudes de cas et tout matriel qui prsente un intrt particulier. Afi n de faciliter lutilisation du Manuel, le PNUE prvoit de dvelopper des partenariats stratgiques, avec des centres et des institutions impliqus dans lIE, dans diffrentes rgions des pays en dveloppement. Le Manuel va galement tre diffus le plus largement possible en version imprime, sur Cd-rom et sur Internet.

Le Manuel et les publications daccompagnement seront accessibles en ligne par lintermdiaire du Rseau international dIE, dont la maintenance est assure par Environment Australia. Le Rseau assurera galement un service spcial de soutien pour la dissmination des informations concernant lutilisation et la mise jour du Manuel ; par exemple par des mises jour sur les activits de formation, les expriences faites dans diffrents pays et la prparation dtudes de cas. En outre, le Rseau dispose dune gamme plus large dinformations et de matriel utile pour les formateurs en IE et les praticiens. Celle-ci inclut notamment la Banque de donnes de cours de formation en IE de lAssociation internationale pour lvaluation dimpact, les rapports de lEtude internationale sur leffi cacit de lEE, des rfrences bibliographiques et des liens avec dautres rseaux.

Le m

anue

l en p

ersp

ec

tive


Encadr 3 : Mises jour de la deuxime dition du Manuel

Dans la mesure du possible, le texte et la mise en page de la premire dition du

Manuel ont t conservs. Sur la base des ractions et commentaires lors des tests,

les modifi cations suivantes ont t apportes dans cette dition :

mise jour de certains outils dans le programme danalyse des besoins en

formation afi n dactualiser les informations collectes

suppression de documents crits complmentaires considrs comme inutiles, inadapts ou dpasss par beaucoup de participants aux tests (qui ajoutaient

peu en terme de contenu mais augmentaient considrablement la taille du

Manuel)

mise jour des informations et conseils contenus dans les modules de formation

dans la Partie D

recentrage de certains modules pour tenir compte des demandes des

utilisateurs, par ex. dans le 6me thme, afi n de donner plus dinformations sur

les aspects techniques de lIE

addition de nouveaux modules sur lvaluation des impacts sociaux et

lvaluation environnementale stratgique

prparation dun ouvrage daccompagnement avec des tudes de cas dIE

adaptes aux pays en dveloppement


Partie A



ANNEXE 1 : Sources dinformations sur lIE

Cette partie prsente un rsum des sources et types dinformations sur lIE. Elle propose une slection limite douvrages, rapports et documents, publis au cours des dernires annes pour la plupart dentre eux. Un certain nombre de revues et bulletins dinformation y sont galement cits.

Ces listes sont surtout destines ceux qui ne connaissent pas trs bien le domaine de lIE et les renseignent sur la littrature spcialise. Certains des ouvrages cits donnent un bon aperu des volutions rcentes en matire dIE et dEES (notamment les deux volumes dits par Petts). Mme prsente ainsi, la littrature sur le sujet est trs abondante, et ne peut probablement tre traite de manire exhaustive. Ainsi, la banque de donnes utilise par lEtude internationale sur leffi cacit de lEE (1995) contenait plus de 2 500 entres. Depuis, beaucoup dautres ont t ajoutes, bien que la littrature sur lIE reste relativement peu abondante.

1. Ouvrages sur lIE

Banque Mondiale (1996) World Bank Participation Sourcebook. Banque Mondiale, Washington.

British Medical Association (1998) Health and Environmental Impact Assessment: An

Integrated Approach. Kogan Page, Londres, RU.

Canter L W (1996) Environmental Impact Assessment (Deuxime dition). McGraw Hill

Publishing Company, New York, USA.

Glasson J, Therivel R and Chadwick A (1999) Introduction to Environmental Impact

Assessment. UCL Press, Londres, RU.

Lee N & George C (eds) (2000) Environmental Assessment in Developing and Transitional

Countries. John Wiley & Sons, Chichester, RU.

Petts J (1999) (ed) Handbook of Environmental Impact Assessment Volume 1:

Environmental Impact Assessment: Process, Methods and Potential. Blackwell Science Ltd,

Oxford, RU.

Petts J (1999) (ed) Handbook of Environmental Impact Assessment Volume 2:

Environmental Impact Assessment in Practice: Impact and Limitations. Blackwell Science

Ltd, Oxford, RU.

Porter A and Fittipaldi J (eds) (1998) Environmental Methods Review: Retooling Impact

Assessment for the New Century. The Press Club, Fargo, USA.

Vanclay F & Bronstein D (eds) (1995) Environmental and Social Impact Assessment, John

Wiley & Sons Ltd, Chichester, RU.

Wood C M (1995) Environmental Impact Assessment: A Comparative Review. Longman

Scientifi c and Technical, Harlow, RU.

Sourc

es d

inform

atio

ns


Sources dinformations

2. Conseils

La liste de contacts (voir Annexe 2) donne des informations complmentaires sur les conseils

en matire de procdures et de mthodologie donns par les principales agences nationales

et internationales dIE. Les agences cites ci-dessous ont un champ daction international.

Lannuaire de lIIED fournit un large aperu en la matire. Le Manuel dvaluation

environnementale de la Banque Mondiale, aussi bien dans les mises jour que dans la version

dorigine, constitue une rfrence essentielle en matire de pratique de lIE dans les pays en

dveloppement et en transition.

Banque Mondiale (1991) Manuel dvaluation environnementale. Volume I : Politiques,

procdures et questions intersectorielles. Banque Mondiale, Washington, D.C., USA.

Banque Mondiale (1991) Manuel dvaluation environnementale. Volume II : Lignes

directrices sectorielles. Banque Mondiale, Washington, D.C., USA.

Banque Mondiale (1991) Manuel dvaluation environnementale. Volume III : Lignes

directrices pour lvaluation environnementale de projets nergtiques et industriels. Banque

Mondiale, Washington, D.C., USA.

Commission europenne (1996) Environmental Impact Assessment. Guidance on Scoping.

Direction gnrale de lenvironnement, de la scurit nuclaire et de la protection

civile, Luxembourg.

Commission europenne (1996) Environmental Impact Assessment. Guidance on

Screening. Direction gnrale de lenvironnement, de la scurit nuclaire et de la

protection civile, Luxembourg.

Donnelly A, Dalal-Clayton B and Hugues R (1998) A Directory of Impact Assessment

Guidelines, (Deuxime dition). International Institute for Environment and

Development (IIED). Russell Press, Nottingham, RU

Mises jour du Manuel dvaluation environnemental :1. The World Bank and Environmental Assessment: An Overview.

Avril 1993.

2. Environmental Screening. Avril 1993.

3. Geographic Information systems for Environmental Assessment and

Review. Avril 1993.

4. Sectoral Environmental Assessment. Octobre 1993.

5. Public Involvement in Environmental Assessment: Requirements,

opportunities and issues. Octobre 1993.

6. Privatisation and Environmental Assessment: Issues and

Approaches. Mars 1994

7. Coastal Zone Management and Environmental Assessment. Mars

1994.

8. Cultural Heritage in Environmental Assessment. Septembre 1994.

9. Implementing Geographic Information Systems in Environmental

Assessment. Janvier 1995.

Partie A



Sourc

es d

inform

atio

ns

10. International Agreements on Environment and Natural Resources:

Relevance and Application in Environmental Assessment (deuxime

dition). Mars 1996.

11. Environmental Auditing. Aot 1995.

12. Elimination of Ozone Depleting Substances. Mars 1996.

13. Guidelines for Marine Outfalls and Alternative Disposal an Reuse

Options. Mars 1996.

14. Environmental Performance Monitoring and Supervision. Juin 1996.

15. Regional Environmental Assessment. Juin 1996.

16. Challenges of Managing the EA Process. Dcembre 1996.

17. Analysis of Alternatives in Environmental Assessment. Dcembre 1996.

18. Health Aspects of Environmental Assessment. Juillet 1997.

19. Assessing the Environmental Impact of Urban Development. Octobre 1997.

20. Biodiversity and Environmental Assessment. Octobre 1997.

21. Environmental Hazard and Risk Assessment. Dcembre 1997.

22. Environmental Impacts of Mining Operations. Mars 1998.

23. Economic Analysis and Environmental Assessment. Avril 1998.

24. Environmental Management Plans. Janvier 1999.

25. Environmental Assessment of Social Fund Projects. Janvier 1999.

26. Public Consultation and Environmental Assessment. Mai 1999.

3. Brochures dinformation sur lIE

LEIA Centre de lUniversit de Manchester a ralis une srie de brochures et de documents

sur la pratique de lIE. Lensemble constitue une bonne introduction aux principaux aspects

de lIE et en donne une bonne vue densemble, notamment ceux pour qui ce domaine est

relativement nouveau ou dont laccs des sources dinformations est restreint. Les brochures

suivantes sont disponibles sur le site du Centre :

EIA Centre University of Manchester

Site internet : http://www.art.man.ac.uk/eia/EIAC

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 3: Sources and Types of Published

Information on EIA. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 10: Consultation and Public

Participation within EIA. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 11: Reviewing Environmental

Impact Statements. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 15: EIA in Developing Countries.

EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 16: EIA in Transitional Economies


EIA Centre University of Manchester (1996) Leafl et 17: Evaluation of the Performance

of the EIA Process. EIA Centre, University of Manchester.


EIA Centre University of Manchester (1998) Leafl et 5: EIA Legislation and Regulations

in the EU. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1998) Leafl et 6: EIA Centre Information Service.


EIA Centre University of Manchester (1998) Leafl et 18: Amended European EIA and

Draft SEA Directives. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1998) Leafl et 19: Monitoring and Post-auditing

in Environmental Impact Assessment. EIA Centre, University of Manchester.

4. Formation en IE

Il a dj t dit que la littrature en matire dIE tait relativement limite. En outre, nombre

de manuels et de matriaux raliss dans ce domaine font lobjet dune diffusion limite ou

sont destins une utilisation interne dans des organisations ou des socits de conseil. Les

matriaux ci-dessous donnent un premier aperu et quelques exemples dapproches de la

formation en IE.

International Institute for Environment & Development (IIED)Site internet : http://www.poptel.org.uk/iied/bookshop/

LIIED a ralis plusieurs publications sur la formation en IE. Les rapports suivants

sont consacrs une tude de cas sur la Tanzanie, dans le cadre dune formation,

et ont t raliss en collaboration avec lUniversit de Dar es Salaam. Ils sont

disponibles sur le site de lIIED.

Mwalyosi R, Hugues R and Howlett D (1999) Introductory Course on Environmental

Impact Assessment in Tanzania. International Institute for Environment &

Development, London.

Mwalyosi R, Hugues R and Howlett D (1999) Orientation Course on Environmental

Impact Assessment in Tanzania. International Institute for

Environment & Development, London.

Mwalyosi R, Hugues R and Howlett D (1999) Review and Quality Control Course on

Environmental Impact Assessment in Tanzania. International Institute for Environment

& Development, London.

EIA Centre Universit de ManchesterSite internet : http://www.art.man.ac.uk/eia/EIAC

Les brochures de LEIA Centre de lUniversit de Manchester qui traitent de la

formation en IE sont cits ci-dessous (et sont disponibles sur le site indiqu ci-

dessus).

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 7: EIA Training: Progress and

Prospects. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 8: Organising Training Courses on


Partie A



Environmental Impact Assessment. EIA Centre, University of Manchester.

EIA Centre University of Manchester (1995) Leafl et 9: Preparing Case Studies on

Environmental Impact Assessment Training Courses. EIA Centre, University of

Manchester.

Lee, N 1989 Environmental Impact Assessment: A Training Guide. Occasional Paper 18

(2me edition). EIA Centre, University of Manchester.

Lee, N and Woods C and Gazidellis V 1985 Arrangements for EIA and Their Training

Implications in The European Communities and North America. Occasional Paper 13. EIA

Centre, University of Manchester.

5. Revues

Voici une liste des principaux magazines, revues et bulletins dinformation sur lIE,

lvaluation dimpact et les domaines connexes de lvaluation, de la planifi cation et de la

gestion environnementales.

EIA Newsletter. Publie deux fois par an par lEIA Centre de lUniversit de

Manchester.

Environment Matters. Revue annuelle des activits dployes par la Banque mondiale

dans le domaine de lenvironnement.

Environmental Impact Assessment Review. Elsevier Sciences Publishing. New York,

USA.

Impact Assessment & Project Appraisal (autrefois deux revues spares) Revue de

lInternational Association of Impact Assessment. Beech Tree Publishing. Guildford

Surrey. RU.

Journal of Environmental Management. Academic Press. Londres, RU.

Journal of Environmental Planning & Management. Abingdon, Carfax Pub. Co. Pour

lUniversit de Newcastle upon Tyne.

Journal of Planning and Environmental Law. Sweet and Maxwell. Londres, RU.

Journal of Environmental Assessment Policy and Management. Imperial college Press.

The Environmentalist (anciennement Environmental Appraisal). Le magazine de

lInstitute of Environmental Management & Assessment.

Industry and Environment. Le Magazine de la Division Technologie, Industrie et

Economie, PNUE.

Sourc

es d

inform

atio

ns


ANNEXE 2 : Constituer une liste de contacts et change dinformations

Voici une liste des agences et organisations dIE. Cette liste de contacts est gnrale et slective. Elle se veut servir de base aux formateurs et autres personnes dsirant dvelopper leurs propres rseaux professionnel et informationnel. Ensemble, les sites internet et les contacts fournissent de nombreux conseils et informations sur la pratique de lIE et la formation en IE lesquels seront utiles dans le dveloppement du cours , ainsi que du matriel bas sur les grandes lignes de ce Manuel.

Lanalyse des besoins en formation tant ses dbuts, de nouveaux noms, contacts et informations vont apparatre au sujet de la pratique de lIE et des participants au processus de lIE dans le pays concern. Lorsquune analyse des besoins en formation est mene en profondeur, linformation devrait tre mise en circulation parmi les autres formateurs et personnes concernes en tant que partie intgrante du processus de renforcement des capacits. Dans cette optique, lchange national et rgional de matriel dtudes de cas identifi et dvelopp pendant la formation sera particulirement utile. Une dissmination plus vaste encore de linformation pourra se faire au niveau international par lintermdiaire dun certain nombre de rseaux dIE mentionns ci-dessous.

Liste des contacts IELintert des organisations internationales pour les IE

1. Organisations des Nations Unies

Sites Internet : http://www.unsystem.org

On y trouve un index alphabtique des sites des organisations du systme des

Nations Unies.

Programme des Nations Unies pour lenvironnement (PNUE)

Sites Internet : http://www.unep.org

Sur ce site fi gure le programme environnemental du PNUE pour un dveloppement durable et des indications sur la structure de lorganisation ainsi que les produits et services quelle fournit.

Contact : UNEP Headquarters United Nations Avenue, Gigiri PO Box 30552 Nairobi, Kenya Tl. : 254 20 7621234 Fax : 254 20 7264489 / 90

Courriel : [email protected]

[email protected]


Partie A



Division Technologie, Industrie et Economie

Sites Internet : http://www.unep.fr/en/

http://www.unep.ch/etb

http://www.unep.org.jp/

http://www.chem.unep.ch

La Division dont le Bureau de direction est Paris, comprend un centre et cinq services. Elle a pour mission de promouvoir les politiques, les instruments, les pratiques et les outils qui favorisent une approche et des pratiques respectueuses de lenvironnement. Elle est compose de cinq services : Le Centre international dEco-Technologie (IETC), Production et consommation, Substances chimiques, Energie, ActionOzone ainsi que le service conomie et commerce. Chaque Service a son propre site Internet, accessible partir du site de la Division. On y trouve notamment les sources dinformations suivantes : maESTro, un annuaire trs complet des technologies respectueuses de lenvironnement sur le site de lIETC, une banque de donnes sur les polluants organiques persistants (POP) et les registres dmissions polluantes et de transferts sur le site du Service Chimie. Le site du Service conomie et commerce fournit du matriel de rfrence en rapport avec lIE matriel galement cit dans ce Manuel , y compris un manuel sur lenvironnement et le commerce.

Contact : Hussein Abaza, chef de service Service Economie et Commerce Division Technologie, Industrie et Economie 11-13, Chemin des Anmones CH-1219 Chtelaine Genve, Suisse Tl. : +41 22 917 82 98, 917 82 43 Fax : +41 22 917 80 76

Division de lvaluation de lenvironnement, information et alerte rapide du PNUE

Sites Internet : http://www.unep.org/dewa/Assessment

http://www.unep.org/unep/eia

http://www.unep.net

Le rle de cette division du PNUE est de fournir des donnes et des informations utiles concernant lenvironnement et daider renforcer la capacit des gouvernements prendre en compte ces informations dans leurs dcisions et leurs projets de dveloppement humain durable. Le Rseau Environnement des Nations Unies, mis en place en 2000, rassemble les informations sur lenvironnement provenant de toute une srie de sources et les met la disposition des utilisateurs intresss.Les sites Internet indiqus ci-dessus proposent respectivement des informations sur les sujets suivants : la structure et la mission du service, les services et types dinformations disponibles ; et le Rseau Environnement.

Contacts : Mrs Marion Cheatle, Acting Director Division Early Warning and Assessment (DEWA) United Nations Environment Programme PO Box 30552 Nairobi, Kenya Tl. : +254 20 7623 231 Fax : +254 20 762 3943

Co

nstitution d

une liste

de

co

ntac

ts et

cha

nge

s d

inform

atio

ns



UNEP Net Environment Network Courriel : [email protected]

Commission Economique des Nations Unies pour lEurope (CEE/NU)

Site Internet : http://www.unece.org

Cest lune des cinq commissions rgionales de lONU, elle a pour mission lanalyse des politiques, llaboration de conventions, llaboration de rgles et de normes ainsi que lassistance technique. On trouve sur le site de la CEE/NU les conventions sur lenvironnement, notamment La Convention dEspoo sur lvaluation de limpact sur lenvironnement dans un contexte transfrontire et la Convention dAarhus sur laccs linformation, la participation du public au processus dcisionnel et laccs la justice en matire denvironnement.

Convention sur lIE dans un contexte transfrontire

Site Internet : http://www.unece.org/env/eia

La convention dEspoo sur lIE dans un contexte transfrontire stipule lobligation des parties raliser une tude dimpact sur lenvironnement de certaines activits au dbut de la planifi cation. Sur le site, on trouve le texte intgral de la Convention (on peut le tlcharger), les principales tapes de procdure prvues par la Convention et des informations sur les mthodes et critres applicables pour dterminer limportance dun impact sur lenvironnement dans un contexte transfrontire. Le site propose galement une liste de contacts pour les pays signataires.

Contact : Wiecher Schrage Commission Economique des Nations Unies pour lEurope (CEE/UN) Environment and Human Settlements Division Palais des Nations CH-1211 Genve 10, Suisse Tl. : 41 22 917 2448 Fax : 41 22 917 0107 or 917 0613


Convention dAarhus sur laccs linformation, la participation du public au processus dcisionnel et laccs la justice en matire denvironnement

Site Internet : http://www.unece.org/env/pp

La convention prvoit, notamment, des obligations strictes en matire dimplication du public dans les processus de planifi cation et de prise de dcision, au niveau du projet et au plan stratgique, dont lIE et lES. Sur le site, on trouve le texte intgral de la convention dAarhus, les directives de Sofi a, le guide dapplication de la convention et dautres matriaux utiles tel un manuel de bonnes pratiques en matire de participation du public au niveau local. Le site propose galement une liste de contacts pour les pays signataires.

Constitution dune liste de contacts

Partie A



Contact : Jeremy Wates Commission Economique des Nations Unies pour lEurope (CEE/UN) Environment and Human Settlements Division Palais des Nations CH-1211 Genve 10 Suisse Tl. : 41 22 917 2384 Fax : 41 22 907 0107 Courriel : [email protected]

Organisation Mondiale de la Sant (OMS)

Site Internet : http://www.who.int

LOMS promeut la coopration technique entre les pays dans le domaine de la sant, met en uvre des programmes destins matriser et radiquer des maladies et amliorer la qualit de la vie humaine. Elle donne des conseils et tablit des normes en matire de sant et de dveloppement et favorise les transferts de technologies, dinformations et doutils dans le domaine de la sant, dont lvaluation dimpact sur lenvironnement, de risque et dimpact sur la sant (IS). Le site permet daccder la bibliothque, aux publications et aux rapports de lOMS sur lIS et les mthodologies connexes.

Contact : Organisation Mondiale de la Sant Sige de Genve Avenue Appia 20 1211 Genve 27 Suisse Tl. : +41 22 791 2111 Fax : +41 22 791 3111 Courriel : [email protected]

2. Organisation pour la coopration conomique et le dveloppement (OCDE)

Site Internet : http://www.oecd.org/env

LOCDE est un forum de pays dvelopps. Sa nouvelle stratgie en matire denvironnement met laccent sur lintgration des politiques conomique et environnementale. Le Comit daide au dveloppement de lOCDE (CAD) constitue le principal forum permettant aux donneurs bilatraux de contrler et dharmoniser leurs politiques et procdures, notamment en matire dIE. Le site propose des conseils en matire dIE et des informations sur les activits du CAD, ainsi que dautres documents utiles.

Contact : Remy Paris Direction de lEnvironnement de lOCDE 2, rue Andr Pascal 75775 Paris Cedex 16 France Fax : +33 (0)1 44 30 63 99 Courriel : [email protected]

Co

nstitution d

une liste

de

co

ntac

ts et

cha

nge

s d

inform

atio

ns


3. Agences internationales et banques de dveloppement

La Banque Mondiale

Sites Internet : http://www. worldbank.org

http://www.gefweb.org

http://www.miga.org

Le Rseau dveloppement cologiquement et socialement durable (ESSD) de la Banque Mondiale comprend les groupes Environment, Social Development et Rural Development. Le site Environment contient un grand nombre de publications et dinformations sur les activits de la Banque en matire dE et, dans des domaines connexes, dans les pays emprunteurs. La Banque a modifi ses procdures dE (OP/BP 4.01 janvier 1999), renforc le lien avec lvaluation sociale et mis en place de nouvelles politiques de protection en matires sociale et denvironnement. Les autres activits, intressantes du point de vue de la formation et du dveloppement des comptences en IE, sont le programme de Fonds pour lEnvironnement Mondial (FEM) (Global Environmental Facility (GEF), 2me site ci-dessus) et lInstitut de la Banque mondiale (Multilateral Investment Guarantee Agency, 3me site ci-dessus).

Contact : ESSD Advisory Service The World Bank 1818 H Street, N.W. Washington, D.C. 20433 U.S.A. Tl. : (202) 477-3773 Fax : (202) 477-6391 Courriel : [email protected] (pour les renseignements en matire dE)

Les banques rgionales de dveloppement

Les sites des banques rgionales de dveloppement donnent des conseils et des informations en matire dIE, comparables ceux de la Banque Mondiale, pour leur domaine de comptence. Les sites internet ci-dessous indiquent leurs normes et procdures en matire dIE ainsi quune liste des projets dIE en cours.

Banque africaine de dveloppement

Site Internet : http://www.afdb.org/

Contact : Unit de lEnvironnement et du Dveloppement Durable (OESU) 01 BP 1387 Abidjan 01 Cte dIvoire Tl. : 225 20 41 26 Fax : 225 20 50 33 Courriel : [email protected]

Banque asiatique de dveloppement

Site Web : http://www.adb.org/


Partie A



Contact : Asian Development Bank Offi ce of Environment and Social Development (OESD)

P.O. Box 789 0980 Manille Philippines Tl. : 632 636 4444 Fax : 632 636 2444 Courriel : [email protected]

Banque europenne pour la reconstruction et le dveloppement

Site Internet : http://www.ebrd.com

Contact : European Bank for Reconstruction and Development One Exchange Square London EC2A 2JN, United Kingdom Tl. : +44 20 7338 6000 Fax : +44 20 7338 6100 Courriel : [email protected]

Banque interamricaine de dveloppement

Site Internet : http://iadb.org/ENGLISH/index_english

Contact : Inter-American Development Bank Environment Division Sustainable Development Department 1300 New York Avenue Stop W 500 N.W. Washington D.C. 20577 USA Tl. : + 1 202 623 1795 Fax : + 1 202 623 1786 Courriel : [email protected]

4. ONG internationales

Les ONG internationales suivantes sont trs actives dans le domaine de la protection de lenvironnement et du dveloppement durable, y compris en matire de recherche, de pratique et de formation IE.

Institut international pour lenvironnement et le dveloppement (IIED)

Site Internet : http://www.iied.org

LIIED entreprend des recherches et des actions destines donner des conditions de vie dcentes et assurer la protection de lenvironnement. Dans ce but, il met laccent sur des politiques adaptes et des outils participatifs, destins en particulier aux pays en dveloppement. La Division Strategies, Planning and Assessment (SSA) a mis en uvre des projets spcifi ques sur lutilisation et lamlioration de lIE et de lEES et sur une approche de la formation en IE base sur les besoins. On peut trouver des informations ce sujet sur le Site avec IIED Research.

Co

nstitution d

une liste

de

co

ntac

ts et

cha

nge

s d

inform

atio

ns


Contact : Barry Dalal-Clayton, directeur SSA Division

3 Endsleigh Street, London WC1H 0DD, United Kingdom Tl. : +44 (0) 20 7388 2117 Fax : +44 (0) 20 7388 2826


Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN)

Site Internet : http://iucn.org http://biodiversityeconomics.org

LUnion Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) runit 79 tats membres, 112 agences gouvernementales, 760 ONG, 37 membres affi lis et quelques 10 000 personnes, dont des scientifi ques et experts de 141 pays. Sa mission est dinfl uencer, dencourager et daider les socits conserver lintgrit et la diversit de la nature et de faire en sorte que lutilisation des ressources naturelles soit quitable et cologiquement durable.

Du point de vue de lIE, le travail de lUICN, qui consiste laborer et mettre en uvre des stratgies nationales de conservation et de biodiversit, est particulirement intressant.

Contact : Andrea Athanas 28, Rue Mauverney Gland 1196 Suisse Tl. : +41 22 999 0267 Fax : +41 22 999 0020 [email protected]

Centre rgional pour lenvironnement de lEurope centrale et orientale

Site Internet : www.rec.org/REC/programs

Le Centre rgional pour lenvironnement de lEurope centrale et orientale (REC)

est une organisation intergouvernementale voue au service public. Sa mission est

daider rsoudre les problmes denvironnement en Europe centrale et orientale.

LEnvironmental Policy Programme met laccent sur lvaluation environnementale

stratgique, sur lintgration des politiques environnementales et conomiques

grce des instruments conomiques et sur llaboration et lapplication de normes

nationales et internationales. Le REC sert aussi de secrtariat lInitiative de Sofi a sur

lIE et lES (voir Partie B).

Contact : Jiri Dusik Regional Environmental Centre for Central and Eastern Europe Ady Endre ut 9-11 2000 Szentendre Hongrie


Partie A



Tl. : +36-2650,4000 Fax : +36-26-311.294 Courriel : [email protected]

Les ONG suivantes soccupent exclusivement ou avant tout de recherche, de pratique et de formation en IE et ont un champ daction international.

Association Internationale pour lvaluation dimpacts (IAIA- AII)

Site Internet : http://www.iaia.org

L AII est la principale organisation professionnelle pour la promotion de lIE et des autres types dvaluation dimpact. Elle runit environ 2 500 membres de prs de 100 pays. La runion annuelle de lAII constitue une vitrine des progrs et des volutions en matire dIE et un forum de contacts et dchanges entre professionnels. L AII favorise linnovation et la communication en matire de pratique de lIE et de formation. Le site propose une liste de sites traitant de lIE, un lien avec la base de donnes sur les formations en IE, la revue Impact Assessment and Project Appraisal, le Handbook 2000 de lAII et des informations concernant les membres.

Contact : Rita Hamm, Directrice Excutive 1330 23rd Street South Suite C Fargo, ND 58103 USA Tl. : +1 701 297 7908 Fax : +1 701 297 7917 Courriel : [email protected]

Institut pour la gestion et lvaluation de lenvironnement (IEMA)

Site Internet : http://www.iema.net

Cet institut est une organisation base sur ladhsion volontaire et propose un certain nombre dannuaires professionnels pour les praticiens qui travaillent dans le domaine de lenvironnement (dont, dans un avenir proche, un annuaire international des contrleurs de lIE) et propose des services et des activits destins dvelopper leurs comptences et leur expertise. Cela inclut le contrle de dclarations environnementales (depuis dix ans maintenant) et llaboration dun guide de bonnes pratiques en matire dIE, daudit environnemental et de gestion de lenvironnement. Le site donne des informations sur les modes dadhsion et les annuaires de lIEMA ainsi que sur les services proposs par le CEAM (Centre for Environmental Assessment & Management), le service de lIEMA qui soccupe de la recherche et des projets.

Contact : Karl Fuller Institute of Environmental Management Assessment St. Nicholas House 70 Newport Avenue Lincoln, LN1 3DP United Kingdom Tl. : +44 1522 540069 Fax : +44 1522 540090 Courriel : [email protected]

Co

nstitution d

une liste

de

co

ntac

ts et

cha

nge

s d

inform

atio

ns



5. Agences nationales et internationales

Beaucoup dagences ont dsormais des sites internet qui donnent des informations sur la lgislation, les procdures et les pratiques nationales en matire dIE. Si on ne les connat pas, il est ainsi possible de les trouver rapidement. En outre, les sites Web des agences suivantes proposent une documentation de porte internationale sur lIE.

La Commission Europenne

Site Internet : http://europa.eu.int/comm/environment/eia

La Commission Europenne est organise en Directions qui sont charges des diffrentes politiques. La Direction gnrale (DG) XI est charge de lenvironnement. Elle contrle la mise en uvre de la directive sur lIE par les tats membres (97/11/EC) et la ngociation du projet de directive sur lES (99/00/XX), qui est encore en cours. La DG XI donne aussi des conseils en matire dIE, dES et autres lments dvaluation environnementale et fait des recherches concernant leur application et leur perfectionnement (par ex. pour les fonds structurels). Le site permet de consulter les textes de la directive sur lIE et du projet de directive sur lES, dautres textes de loi, en vigueur ou en prparation, concernant lenvironnement ainsi que des conseils, des recherches et de la documentation en matire dIE.

Contact : Lieselotte Feldman Commission Europenne Direction de lenvironnement 5 Avenue de Beaulieu 1160 Bruxelles Belgique Tl. : +32 2 296 8714 Fax : +32 2 296 9561


Environment Australia

Site Internet : www.environment.gov.au/net/eianet.html

Environment Australia est lagence fdrale charge de lapplication de lEnvironmental Protection and Biodiversity Conservation Act (1999). Cette loi traite des problmes denvironnement dimportance nationale, dont les sites inscrits sur la liste du Patrimoine mondial et les espces menaces, des dispositions en matire dvaluation et dapprobation dactes de nature avoir un impact important sur ceux-ci. Lexprience de lapplication de cette loi peut tre intressante. Au plan international, lagence soccupe de formation en IE et dactivits de coopration. LAustralian EIA Network fournit des informations sur la loi, de la documentation sur la pratique nationale en matire dIE, et hberge le Manuel de Formation dvaluation de limpact environnemental ainsi que la base de donnes de lAII sur les cours de formation.

Contact : Australian EIA Network Manager Environment Australia GPO BOX 787 Canberra, ACT 2601 Courriel : [email protected]

Partie A



Co

nstitution d

une liste

de

co

ntac

ts et

cha

nge

s d

inform

atio

ns

Agence canadienne dvaluation environnementale (ACEE)

Site Internet : http://www.ceaa.gc.ca/index_e.htm

LACEE est lagence fdrale charge de lapplication de la Loi fdrale sur lvaluation environnementale et de donner des avis en matire de procdure et de directives du gouvernement sur lvaluation environnementale des politiques, plans et programmes. Le guide procdural publi par lAgence concerne lui aussi ces procdures et prsente un intrt plus large. Le guide du praticien sur lvaluation des effets cumulatifs est particulirement intressant.En outre, lAgence fait de la recherche sur les bonnes pratiques en matire dIE et dES et est active dans lchange dinformations et dexpriences dans ce domaine, au niveau international. Le site permet de consulter la lgislation canadienne sur lIE et la politique en matire dES ainsi de nombreuses informations concernant leur application.

Contact : ACEE 200 Boulevard Sacr Cur, 14me tage Hull, Qubec Canada K1A 0H3 Tl. : 1 819-997-1000 Fax : 1 819-994-1469

Commissie voor de milieu effect rapportage (Commission nerlandaise pour lvaluation dimpact sur lenvironnement)

Site Internet : http://www.eia.nl/site-mer/maindir/mframee.htm

La Commission pour lIE est un organe dexpertise indpendant qui conseille les preneurs de dcisions, les ministres, les conseils de provinces et les conseils municipaux. Il met des avis sur toutes les IE ralises aux Pays-Bas, en se concentrant sur la dtermination et lvaluation du contenu technique des dclarations environnementales. Un deuxime aspect du travail de la Commission consiste vrifi er les IE de projets de dveloppement outre-mer et aider renforcer les capacits institutionnelles et la formation en IE. Toutes ces activits sont prsentes en dtail sur le site ainsi que des copies de conseils, de recherches et de rapports sur lIE intressants au plan international (disponibles en hollandais et en anglais).

Contact : Commissie voor de milieu effect rapportage P.O. Box 2345 NL 3500 GH Utrecht Pays-Bas Tl. : +31 30 234 76 66 Fax : +31 30 231 12 95 Courriel : [email protected]

VROM (Ministre nerlandais du logement, de lamnagement du territoire et de lenvironnement)

Site Internet : http://www.minvrom.nl/minvrom/pagina.html


Le ministre a des comptences trs larges en matire denvironnement. Il doit notamment veiller lapplication de la lgislation sur lIE et procder au test environnemental des projets de lois. Le ministre fait galement de la recherche en IE et en EES et participe leur dveloppement au plan international. Le site donne des informations dtailles sur toutes ces activits (disponibles en hollandais et en anglais).

Contact : VROM P.O. Box 30945 La Haye NL 2500 GX Pays-Bas Tl. : 3170 339 41 11 Fax : 3170 339 1302

US Council of Environmental Quality (CEQ)

Site Internet : http://ceq.eh.doe.gov/nepa/nepanet.htm

Le Council contrle la mise en uvre du National Environmental Policy Act (NEPA) et assure son respect. Il est charg de prparer les rglements permettant aux agences fdrales de raliser des valuations conformes au NEPA et de conseiller ces dernires. Le guide du CEQ sur la prise en compte des effets cumulatifs, de la biodiversit et de lcosystme dans lIE est particulirement intressant au plan international. Le site propose ces informations et bien dautres sur le NEPA.

Contact : Council of Environmental Quality 722 Jackson Place NW Washington D.C. USA 20502 Tl. : 1 202 395 5750 Fax : 1 202 456 6546

US Environmental Protection Agency (EPA)

Site Internet : http://www.epa.gov

LEPA est responsable des politiques et programmes fdraux touchant la protection de la sant humaine et de lenvironnement. Elle coordonne la ralisation dvaluations selon le NEPA et apporte une assistance technique. Le site est organis autour des parties suivantes :

- Evaluation dimpact sur lenvironnement- Gestion de bonnes pratiques- Gestion des ressources- Evaluation du risque- Gestion du risque

Contact : U.S Environmental Protection Agency 401 M Street SW Washington, D.C. USA 20460 Tl. : 1 202 260 2090 Fax : 1 202 260 0129


Partie B


Limportance du renforcement des capacits

Limportance particulire de la formation en IE

Loffre et la qualit des activits de formation en IE

Amliorer la pratique de la formation en IE

Soutenir et renforcer la formation en IE

Rfrences bibliographiques

Annexe 1 : Exemples de formation en IE et de renforcement des capacits

Annexe 2 : Autres avantages de la formation en IE

Partie B

Le renforcement

des capacits


Le re

nforc

em

ent d

es c

ap

ac

its e

t le

nvironne

me

nt


Cette partie dfi nit un cadre de rfrence permettant lintgration de la formation en IE dans une stratgie plus large de renforcement des capacits. Elle traite de plusieurs perspectives, que les formateurs devraient garder lesprit lorsquils se rfrent ce Manuel. Notamment :

t le concept et les principes du renforcement des capacits dans le contexte de lenvironnement ;

t la demande variable en formation en IE ;t des questions relatives la disponibilit de loffre de formation en IE et sa

qualit ;t les prceptes et mesures aidant promouvoir et assurer la qualit de la

formation en IE.

Dans le contexte du renforcement des capacits, les pays devraient tendre le plus rapidement possible vers un tat dindpendance et dautosuffi sance en matire de pratique et formation en IE. Lvaluation des capacits constitue u

Manuel de Formation Sur l’Etude d’Impact … EIE FR.pdfde Hussein Abaza, PNUE/Service ......

Documents

Transcript of Manuel de Formation Sur l’Etude d’Impact … EIE FR.pdfde Hussein Abaza, PNUE/Service ......