MAIRE DU DOSSIER - inrs.fr · PDF filesemaine Régulier cyclique (3 x 8, 2 x 12) ou...

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  • Sant et scurit au travail

    TRAVAIL DE NUIT ETTRAVAIL POST

    Ce qu'il faut retenir

    Donnes gnrales et exposition aux risques

    Effets sur la sant et accidents

    Dmarche de prvention

    Rglementation

    Suivi mdical

    Publications, outils, liens utiles

    SOMMAIRE DU DOSSIER

    Accueil > Risques > Travail de nuit et travail postCe qu'il faut retenir

    SEMAINE STANDARD SEMAINE ATYPIQUE

    Les horaires Entre 7 h et 20 h De 21 h 6 h (Dfinition juridique du travail de nuit)

    Les jours travaills 5 jours : du lundi au vendredi Nombre variable : samedi, dimanche ou les joursfris

    Lamplitude de la journe 8 h En-de de 5 h ou au-del de 8 h

    La structure de la journe Dure continue avec une pause djeuner (entre 12 h et14 h)

    Temps morcel, fragment par des coupures de duresvariables

    Le rythme du temps detravail

    5 j. travaills et 2 j. de repos conscutifs en fin desemaine

    Rgulier cyclique (3 x 8, 2 x 12) ou irrgulier

    En France, le travail en horaires atypiques concernerait prs de deux salaris sur trois. En effet, seulement 37 % des salaris ont des horaires dits

    standards . En ce qui concerne spcifiquement le travail de nuit, en 2012, la DARES 1 (ministre du Travail), a mis en vidence son augmentation depuis vingtans : il concernerait 15,4 % des salaris (environ 20 % des hommes et 10 % des femmes).1 http://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/etudes-et-syntheses/dares-analyses-dares-indicateurs-dares-resultats/article/le-travail-de-nuit-en-2012

    De nombreux effets sur la sant des travailleursDes effets des horaires atypiques sur la sant sont de mieux en mieux connus et documents 2.2 http://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/effets-sur-la-sante-et-accidents.html

    Un rapport rcemment publi par lANSES a mis en vidence quils ont des effets avrs sur la somnolence, la qualit du sommeil, la dure du temps de sommeil,et sur le syndrome mtabolique. Des effets sur la sant psychique, les performances cognitives, lobsit et la prise de poids, le diabte de type 2 et les maladiescoronariennes sont probables. Enfin, des effets sur la concentration de certains lipides dans le sang, lhypertension artrielle et le risque dAVC sont possibles. Ils

    auraient galement un effet probable sur le risque de certains types de cancers, en particulier celui du sein 3. Et enfin, lexposition ce type dhoraires desfemmes enceintes pourrait les exposer des complications de leur grossesse.3 https://www.anses.fr/fr/system/files/AP2011SA0088Ra.pdf

    Les effets de ces horaires sur les salaris peuvent varier selon les personnes car ils sont dpendants aussi de diffrents facteurs. Ces derniers peuvent treindividuels, comme le chronotype par exemple, ou sociaux. Ainsi, la situation personnelle des salaris, leur secteur dactivit, et sil sagit dun choix personnel ouimpos par des contraintes dordre conomique peuvent influer sur la tolrance individuelle cette organisation de travail.

    Lemployeur a pour obligation lgale de prendre les mesures ncessaires pour prserver la sant et la scurit des salaris qui travaillent pour lui. Pourcela, il doit prvenir tous les risques potentiels daltration de la sant, physique ou morale, en rapport avec l(es) exposition(s) professionnelle(s).

    Le travail de nuit et le travail post sont des horaires dits atypiques et qui peuvent, de par leurs spcificits, engendrer des risques pour la sant. Onqualifie d horaires atypiques tous les amnagements du temps de travail qui ne sont pas standards . Le travail standard correspond auxconfigurations suivantes : 5 jours rguliers par semaine du lundi au vendredi, horaires compris entre 5 et 23 heures, avec 2 jours de repos hebdomadaires.

    Horaires dits atypiques

    Retrouvez ce dossier sur le site de l'INRS :www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste.html

    INRS 2018 Page 1 / 15

    http://www.inrs.fr/inrs-author//inrs-author/risques.htmlhttp://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/etudes-et-syntheses/dares-analyses-dares-indicateurs-dares-resultats/article/le-travail-de-nuit-en-2012http://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/etudes-et-syntheses/dares-analyses-dares-indicateurs-dares-resultats/article/le-travail-de-nuit-en-2012http://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/effets-sur-la-sante-et-accidents.htmlhttp://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/effets-sur-la-sante-et-accidents.htmlhttps://www.anses.fr/fr/system/files/AP2011SA0088Ra.pdfhttps://www.anses.fr/fr/system/files/AP2011SA0088Ra.pdf

  • Une organisation du travail rglementeLe travail de nuit et le travail post font lobjet dune rglementation spcifique (voir le chapitre Rglementation 5).

    Celle-ci dispose notamment que le recours au travail de nuit doit tre exceptionnel. Il doit prendre en compte les impratifs de protection de la sant et de lascurit des travailleurs et tre justifi par la ncessit dassurer la continuit de lactivit conomique ou des services dutilit sociale (article L. 3122-1 du Code dutravail).

    De plus, le travail en quipes successives et alternantes et le travail de nuit font partie des facteurs de pnibilit viss par le Code du travail.5 http://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/reglementation.html

    Pour en savoir plus

    BROCHURE 05/2018 | ED 6305

    Le travail de nuit et le travail post

    Ce dpliant de sensibilisation a pour objectif de fournir des informationsgnrales sur le travail de nuit et le travail post, les risques lis ces formesd'organisation et les grandes lignes de la dmarche de prvention. 6

    6http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206305

    VIDO ANIMATION

    Vrai / Faux : Horaires dcals et travail de nuit

    Ce questionnaire interactif propose une introduction ludique la prventiondes risques lis aux horaires atypiques. En quelques questions il permetd'valuer ses connaissances sur les horaires ... 7

    7http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=Anim-051

    DARES : Le travail en horaires atypiques : quels salaris pour quelle organisation du temps de travail ?

    Mis jour le 02/02/2017

    Quiz Travail de nuit - travail postTestez vos connaissances sur le travail post

    Commencer le quiz

    Ressources INRS

    Autre ressource

    Retrouvez ce dossier sur le site de l'INRS :www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste.html

    INRS 2018 Page 2 / 15

    http://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/reglementation.htmlhttp://www.inrs.fr/risques/travail-de-nuit-et-travail-poste/reglementation.htmlhttp://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED 6305http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED 6305http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED 6305http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED 6305http://www.inrs.fr/dms/inrs/CatalogueMultimedia/TI-Anim-051/horaires-decales-travail-de-nuit-anim-051.swfhttp://www.inrs.fr/media.html?refINRS=Anim-051http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=Anim-051http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=Anim-051http://dares.travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2018-030.pdf

  • Donnes gnrales et exposition aux risquesLes horaires atypiques correspondent de multiples ralits :

    le travail de nuit (de 21 h 6 h du matin),

    les rythmes de travail irrguliers ou cycliques (travail post en 3*8 ou 2*12 le plus frquemment),

    le travail le weekend (samedi, dimanche et jours fris)

    le travail selon des amplitudes de journe variables (en de de 5 h, au-del de 8 h),

    les journes fragmentes par des coupures de plusieurs heures.

    Deux salaris sur trois travaillent selon ces horaires 8 : 19 % travaillent la nuit et le week-end, 10 % travaillent de manire occasionnelle, 7 % sont destravailleurs saisonniers et 10 % ont des horaires longs et flexibles. Pour ce qui est du travail fragment, il est ralis par 17,5 % des salaris qui sont en grandemajorit des femmes.

    En ce qui concerne plus particulirement le travail de nuit 9, 15,2 % des salaris travaillent de nuit (environ 20 % des hommes et environ 10 % des femmes).30 % des salaris concerns travaillent dans le secteur public et 42 % dans le secteur tertiaire. Les 5 secteurs professionnels les plus reprsents sont par ordredimportance : les conducteurs de vhicules, les policiers et les militaires, les infirmires, les aides-soignantes et les ouvriers qualifis des industries de process . Ce sont les intrimaires, les hommes trentenaires et les femmes de moins de 30 ans qui exercent le plus selon ce rythme de travail. 8 http://dares.travail-emploi.gouv.fr/dares-etudes-et-statistiques/etudes-et-syntheses/dares-analyses-dares-indicateurs-dares-resultats/article/horaires-atypiques-et-contraintes-dans-le-travail-une-typologie-en-six

    9 http://travail-emploi.gouv.fr/etudes-recherches-statistiques-de,76/etudes-et-recherches,77/publications-dares,98/dares-analyses-dares-indicateurs,102/2014-062-le-travail-de-nuit-en,17952.html

    Le travail en horaires atypiques concerne de nombreux secteurs dactivit

    Par ailleurs, il a t mis en vidence chez ces travailleurs un cumul dexpositions professionnelles. En effet, les salaris qui travaillent la nuit ont des

    conditions de travail plus difficiles que les autres salaris 10. Ils associent frquemment les horaires de nuit avec dautres formes dhoraires atypiques : travaille samedi et/ou le dimanche, horaires variables, horaires alterns, non connaissance des horaires du lendemain. Ils se doivent plus souvent dtre polyvalents,avec peu de latitude dcisionnelle, et subissent un rythme de travail contraignant. Leur travail comporte au moins une contrainte physique* (84,1 % contre 67,1chez les salaris qui ne travaillent jamais la nuit) et une contrainte de vigilance** (77 % contre 59.3 %).

    *contraintes physiques : devoir rester debout longtemps ou dans une autre posture fatigante et pnible, effectuer d