Lotissement DOMAINE DE L’AIRIAL · 2020. 3. 2. · Pour la composition des façades et baies Pour...

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___________________________________________________________________________________________________________________________________________________ 23 Rue Alessandro Volta 180 rue Judaïque « Boucaou » - Route de Mimizan 33 700 – MÉRIGNAC 33 000 – BORDEAUX 40170 – MÉZOS Commune de VIELLE SAINT GIRONS (Landes) Lossement DOMAINE DE L’AIRIAL Réalisé par PROGEFIM SA PA 10 - RÈGLEMENT DU LOTISSEMENT Permis d’Aménager 21 Juin 2019 Modificaons : 2 octobre 2019

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VIELLE SAINT GIRONS - Lotissement DOMAINE DE L’AIRIAL réalisé par PROGEFIM SA – Réf: 19037

Commune de VIELLE SAINT GIRONS (Landes)

Lotissement DOMAINE DE L’AIRIAL

Réalisé par PROGEFIM SA

PA 8.1 – PROGRAMME DES TRAVAUX

23 Rue Alessandro Volta 180 rue Judaïque « Boucaou » - Route de Mimizan 33 700 – MÉRIGNAC 33 000 – BORDEAUX 40170 – MÉZOS

Commune de VIELLE SAINT GIRONS (Landes)

Lotissement DOMAINE DE L’AIRIAL

Réalisé par PROGEFIM SA

PA 10 - RÈGLEMENT DU LOTISSEMENTPermis d’Aménager 21 Juin 2019Modifications : 2 octobre 2019

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SOMMAIRE

Dispositions générales...........................................................................................................................page 3

Règlement du lotissement......................................................................................................................page 4

Annexes au règlement............................................................................................................................page 10 annexe 1. Prescriptions sur les matériaux............................................................................................page 11 annexe 2. Prescriptions concernant les annexes.................................................................................page 12 annexe 3. Les essences de plantes et arbres..........................................................................................page 13 annexe 4. Tableau de surface de plancher autorisée suivant les lots.................................................page 15 annexe 5. Le plan d’aménagement règlementaire du lotissement (pa4)..............................................page 17

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DISPOSITIONS GÉNÉRALES

L’opération d’ensemble le lotissement «Domaine de l’Airial» est situé sur la commune de Vielle-Saint-Girons, aux lieux-dits Grueyre Nord et Grioueyre, sur les parcelles Section AL n°41, 42, 43, 44, 45, 80, 81, 82p, 821, 830, 831, 832, 834, 835p, 836, 837.Le lotissement Domaine de l’Airial, d’une surface totale lotie de 108 923 m², se compose de 99 lots libres en zone AUH2.

Le présent règlement a pour objectif de fixer les règles et servitudes d’intérêt général dans le lotissement.

Il est opposable et s’impose, dans son intégralité, a quiconque détient ou occupe, à quelque titre que ce soit tout ou partie de ce lotissement.

Ce règlement doit être rappelé dans tout acte translatif ou locatif de terrains bâtis ou non bâtis, et un exemplaire doit être annexé à tout contrat de vente ou de location, qu’il s’agisse d’une première vente ou de location, revente ou locations successives.Les dispositions du présent règlement ne deviendront applicables qu’après approbation administrative de ce projet de lotissement.

Aucune construction ne pourra être édifiée sur le lotissement sans la délivrance, par l’autorité compétente, d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable pour travaux. Toute construction devra faire l’objet d’un permis de construire. Les clôtures feront l’objet d’une déclaration simplifiée de travaux.

Le permis de construire ne peut être accepté si la construction ne respecte pas les dispositions édictées aux articles suivant et si, par sa situation, son volume, son aspect, la construction neuve est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants.

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règlement du lotissement

légendeLes règles fixées par le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune sont écrites en noir Les annexes au Règlement du PLU de la Commune sont écrites en noir et en italique.Les règles spécifiques au lotissement sont écrites en bleu et en italique

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RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT

Le projet de lotissement et toutes les futures constructions devront être subordonnées aux dispositions de la zone AUH2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielle, arrêté le 24 janvier 2012 et modifié par modification simplifiée le 13 avril 2017. Les dispositions du présent règlement ne peuvent faire l’objet d’aucune dérogation. Toutefois, des adaptations mineures sont admises lorsqu’elles sont rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes.

La zone AUH2 est destinée à la réalisation d’un habitat pavillonnaire individuel sous forme d’opérations d’aménagement .

ARTICLE 1 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS INTERDITES

- Les constructions à usage d’artisanat, d’industrie et de commerce. - Les entrepôts. - Les constructions ou installations qui, par leur nature sont incompatibles avec la sécurité, la tranquillité, la commodité ou la bonne tenue du voisinage. - Le stationnement isolé des caravanes. - Les carrières, affouillements et exhaussements des sols. - Les décharges et dépôts de véhicules.

ARTICLE 2 : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

Sans objet.

ARTICLE 3 : ACCÈS ET VOIRIE

Les constructions et installations doivent être desservies par des voies dont les caractéristiques correspondent à la destination de l’immeuble et permettent, notamment, l’accès permanent en tout temps des véhicules de secours et de lutte contre l’incendie.

Les accès devront être aménagés de façon à garantir la sécurité des utilisateurs de la voie publique. Tous les lots devront respecter l’implantation de leurs entrées, les accès aux différents lots sont fixés par le Plan d’Aménagement règlementaire. (Cf. Annexe 5 du règlement)

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ARTICLE 4 : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX

Réseau d’assainissement : Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public d’assainissement s’il existe.

Réseau d’adduction d’eau potable : Toute construction ou installation nouvelle sera raccordée à une conduite publique de distribution d’eau potable de caractéristiques et de capacité suffisantes.

Réseaux d’électricité et de téléphone : Les renforcements, les extensions et les branchements seront obligatoirement enterrés.

Traitement des eaux pluviales : Pour tout aménagement, des dispositifs adaptés à l’opération et au terrain, devront être mis en place de telle sorte que le débit de fuite du terrain naturel existant ne soit pas aggravé par l’aménagement. Les eaux pluviales provenant des allées et toitures sur chaque parcelle privative, seront absorbées par des dispositifs d’absorption adaptés au projet et à la nature du sol, réalisés par chaque propriétaire de lot à l’intérieur de sa parcelle, définis en fonction de la hauteur de la nappe et de la capacité d’infiltration du sol. Ces eaux pluviales seront absorbées par des systèmes d’infiltration dont la capacité de rétention sera définie au cas par cas en fonction de l’ampleur de la superficie imperméabilisée. Le dossier d’étude annexé au dossier au titre de la loi sur l’eau, définit un ordre de grandeur des volumes à retenir et infiltrer en fonction de la superficie imperméabilisée sur le terrain d’assiette de la construction. Les techniques d’infiltration seront choisies parmi les techniques diverses (casiers enterrés, tranchées drainantes) dont la profondeur sera définie lors de l’étude jointe au permis de construire.

ARTICLE 5 : CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

La division par les acquéreurs, après la vente des lots, en vue de créer un lot de construction supplémentaire est interdit.

ARTICLE 6 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions seront implantées conformément aux zones constructibles définies sur le plan d’aménagement en Annexe 5. Les reculs s’appliquent en tout point du bâtiment.

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ARTICLE 7 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

Les constructions devront être implantées soit sur une limite séparative soit en retrait d’au moins 1 mètre en tout point du bâtiment. Les constructions seront implantées conformément aux zones constructibles définies sur le plan d’aménagement en Annexe 5.

ARTICLE 8 : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

Les bâtiments annexes seront réalisées dans la zone constructible, dans le prolongement du bâti principal ou en fond de parcelle, accolée ou non à la limite séparative. Les annexes non accolées à l’habitation principale seront édifiées de façon à s’insérer dans l’environnement architectural et leur forme architecturale s’inspirera de celle de l’habitation principale. Elles devront faire l’objet d’une déclaration de travaux ou d’un permis de construire, dans lesquels seront mentionnés avec précision les matériaux utilisés et les teintes choisies. (Cf. Annexe 1 et Annexe 2)

ARTICLE 9 : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

L’emprise au sol des constructions ne pourra pas dépasser 30 % de la superficie du terrain d’assiette.

ARTICLE 10 : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS

La hauteur totale des constructions ne peut pas dépasser R+1. La hauteur des bâtiments implantés sur limite séparative ne pourra pas excéder 3,50 m. Dans une bande de 1 à 3 m comptée à partir de la limite séparative, la hauteur en tout point du bâtiment ne pourra excéder sa distance par rapport à la limite séparative, augmentée de 2,50 m.

ARTICLE 11 : ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS

11.1. L’ ARCHITECTUREToute construction , restauration, agrandissement, ou adjonction d’immeuble doit être conçu de façon à s’insérer dans la structure existante et s’harmoniser avec l’environnement architectural et paysager. Les constructions devront s’inspirer par leur forme, leur volume et leurs matériaux, de l’architecture traditionnelle.

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Des prescriptions sur les matériaux et sur les annexes à la construction sont jointes en annexe du présent règlement qu’il conviendra de respecter dans tout projet de construction (Cf. Annexe 1)

Pour les volumétries bâtiesLes volumes et couvertures seront de formes simples (pas d’angles obtus, limiter les croupes, favoriser les doubles pentes).Dans le cas de constructions implantées sur une limite séparative, la conception de la construction doit s’harmoniser avec celle présente sur la ou les parcelles voisines dans un souci de cohérence des constructions entre elles.Les équipements liés aux énergies renouvelables (tels que panneaux solaires, ou autres...) seront intégrés dans la composition générale de la façade et de la toiture. Pour la composition des façades et baiesPour les maisons à référence architecturale traditionnelle, les baies seront de proportion verticale avec, sur voirie et emprise publique, un rapport longueur sur largeur supérieur à 1,4.Dans un souci de simplicité de composition, il n’est pas souhaité de multiplier les formes de baies. Il n’y aura pas plus de 4 types d’ouvertures par maison.La porte d’entrée sera d’un modèle simple (porte classique deux panneaux ou porte plane) peinte de couleur sombre en bleu, rouge ou vert pour les maisons à registre traditionnel. Les formes de portes demi-lunes sont interdites et l’inclusion de motifs géométriques verriers sera évitée.La porte de garage régnera en hauteur avec le linteau des autres ouvertures. Elle sera à lames sectionnnelles verticales ou horizontales. Les portes à cassettes sont proscrites. Pour la toitureLes toitures des volumes principaux auront une pente comprise entre 35 et 40% pour mieux résister aux vents dominants.Pour les toitures traditionnelles le débord de toit minimum sera de 30 cm. Il n’y aura pas de croupe sur entrée.

Pour les matériaux et teintesLes teintes et matériaux doivent s’inspirer de l’identité locale : les Landes, pays de terres, de graves, de sable et de bois.D’une manière générale, les enduits doivent être clairs et les toitures en tuiles de terre cuite de teintes rouge sont le plus adapté. A contrario, les tuiles noires seront proscrites car elles ne font pas partie du paysage de toiture de proximité et de ses teintes douces.Si deux enduits sont employés, ils seront appliqués sur des volumes lisibles (l’usage décoratif est proscrit).Les acquéreurs des lots devront mentionner précisément l’ensemble des teintes et matériaux (toiture, façades, menuiseries extérieures) lors du dépôt du permis de construire. (Cf. Annexe 2)

11.2. LES CLÔTURES Les clôtures devront être conçues de manière à s’harmoniser avec la ou les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage.Qu’elles se trouvent en bordure de voie, en limite mitoyenne ou en bordure d’un espace vert commun, les clôtures devront en outre respecter les dispositions suivantes : elles ne pourront dépasser une hauteur de 1,20 m et seront constituées d’un grillage simple torsion à maille losangée gris anthracite RAL 7016 avec

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poteaux métalliques, doublé ou non d’une haie vive d’essences locales (Cf. Annexe 3 pour les essences de plantes et arbres).

11.3. LES ÉLÉMENTS TECHNIQUESLes éléments de type coffrets techniques seront intégrés dans un muret technique, imposé et construit par l’aménageur pour l’ensemble des lots.

ARTICLE 12 : STATIONNEMENT

Afin d’assurer en dehors des voies publiques, le stationnement des véhicules, il est exigé 2 places par logement pour les constructions à usage d’habitation.La surface à prendre en compte pour une place de stationnement est de 25 m² environ.Les acquéreurs des lots devront aménager 2 places de stationnements localisés sur la parcelle privée. Aucune place de midi ne sera autorisée sur l’espace public.Les allées de garage, espaces de stationnement et de circulation sur les parcelles privées doivent être réalisés au maximum à l’aide de matériaux perméables et poreux.

ARTICLE 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Les espaces libres seront traités et aménagés en dehors des voies et des places de stationnement de circulation sous forme d’espaces verts engazonnés plantés d’arbres d’essences locales dont la liste figure en annexe. La végétation et les espèces naturelles qui prédominent dans le secteur seront préservées dans les espaces verts comme dans les espaces privatifs.Les ensembles immobiliers de plus de 1000 m² de surface de plancher hors œuvre nette, les opérations d’aménagement doivent comporter au moins 20 % d’espaces libres dont 10 % d’espaces verts.Ce pourcentage est calculé par rapport à la superficie totale des terrains concernés par l’opération.

Chaque propriétaire devra veiller à planter les espèces végétales locales recommandées et à éviter les espèces peu recommandées (Cf. Annexe 3).

ARTICLE 14 : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

Sans objet.La Surface de plancher maximale est déterminée pour chaque lot (Cf. Annexe 4 : Tableau de surface de plancher autorisée suivant les lots).

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Annexes au règlement

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annexe 1. PRESCRIPTIONS SUR LES MATÉRIAUX

Les différents murs des bâtiments, clôtures et annexes, qu’ils soient aveugles ou non, visibles ou non de la voie publique, doivent être construits en matériaux de même nature ou ayant entre eux une suffisante parenté d’aspect et de couleur. Ils devront présenter un aspect convenable et donner des garanties de bonne conservation. Les matériaux de façade et les volumétries des constructions devront s’intégrer harmonieusement à l’environnement bâti sans porter atteinte au paysage rural.

Les matériaux précaires sont fortement déconseillés dans la réalisation des constructions.Les matériaux destinés à être recouverts (parpaings, agglos, etc…) seront obligatoirement enduits. Leur emploi brut, sans parement, est interdit.Les couvertures apparentes de nature ou d’aspect précaires sont interdites.Un soin particulier devra être apporté au traitement des toitures ainsi qu’à l’intégration des ouvrages techniques en superstructures (V.M.C, groupe de climatisation, …).

Liste des matériaux précaires interdits :

Remplissages des murs : - éverite - plaques fibre ciment - tôle ondulée, tôle translucide, tôle d’aluminium, tôle plate, « bacs-acier » - plaques de métal - ciment brut - enduit de mortier au ciment - palettes de bois - briques industrielles non recouvertes - autres éléments métalliques ou synthétiques de récupération

Couvertures : - bardeaux canadiens ou roofing (bardeaux d’asphalte) - tôle ondulée, tôle translucide, tôle d’aluminium, tôle plate, - tuiles goudronnées

Les matériaux précaires tolérés en décoration, clôtures ou aménagement extérieur : Brande, bambous, tressages…

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annexe 2. PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES ANNEXES

Les annexes non accolées à l’habitation principale seront édifiées de façon à s’insérer dans l’environnement architectural et leur forme architecturale s’inspirera de celle de l’habitation principale.L’utilisation de matériaux à caractère précaire décrits ci-dessus est interdite pour la réalisation des annexes. Elles devront faire l’objet d’une déclaration de travaux ou d’un permis de construire, dans lesquels seront mentionnés avec précision les matériaux utilisés et les teintes choisies.

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annexe 3. LES ESSENCES DE PLANTES ET ARBRES

Si la construction nécessite un abattage, le remplacement des sujets est obligatoire, soit par la même essence, soit par des arbres de même nature.L’emploi d’essence locale doit être dans tous les cas privilégié à la replantation.

Les Arbres : - L’arbre de l’airial par excellence : le chêne Chêne pédonculé : Quercus robur / pedonculata Chêne tauzin : Quercus pyrenaïca Chêne liège : Quercus suber Chêne vert : Quercus

- Arbre dominant des Landes : Pin maritime : Pinus pinaster

- Rôle de point de repère symbolique Pin parasol : Pinus pinea

- Le Tilleul, plutôt devant la maison… Tilia X Europaea Tilia Platyphylos Tilia tomentosa

- Le Châtaignier un peu plus loin Castenea sativa

- Sont aussi possibles : Platanes, noyers, noisetiers, charmes, aulne (Alnus sp.), bouleau (Betulus sp.), frêne (Fraxinus sp.), sorbier (Sorbus sp.)

- Un espace de verger peut tout à fait s’intégrer : Figuiers, pommiers (sauvages de préférence), poiriers, pruniers, cormiers, néfliers, cognassiers, pêchers, cerisiers...

- La vigne : elle peut-être utilisée en treille devant la maison.

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Les Arbustes : Houx commun (Ilex aquifolium) , fragon petit houx (Ruscus aculeatus), arbousier (Arbustus unedo), aubépine (Crataegus monogyna), laurier sauce (Laurus nobilis), sureau (Sambucus nigra), bourdaine (Frangula alnus), genêts à balais (Cytisus scoparius), genêt d’Espagne (Spartium junceum), bruyère cendrée (Erica cinerea), bruyère à balais ou brande (Erica scoparia), callune (Calluna vulgaris), ajonc d’europe (Ulex europaeus), ajonc nain (Ulex minor), chèvrefeuille (Lonicera périclymenum), églantiers (Rosa canina), hélianthème Faux Alisson (Helianthemum Alyssoides), lilas (Syringa vugaris)…

Les Haies : Les haies d’une seule essence et les haies taillées sont déconseillées compte tenu de leur pauvreté écologique et paysagère. Mélange de caducs et de persistants de nature champêtre : Chênes (quercus), érables champêtre (acer campestre), érables (acer sp.), houx (ilex aquifolium) , charmes (carpinus betulus), noisetiers (corylus avelana), aubépines (crataegus monogyna), saules (salix sp.), etc

Ensemencement possible des fossés : Agrostide stolonifère, fétuque des prés, fléole des prés, pâturin commun, pâturin des bois, ray gras anglais, trèfle blanc, trèfle violet, Thypha latifolia (massette à larges feuilles), Phalaris arundinacea (ruban de bergère), Phramites australis (roseau), Lythrum salicaria (salicaire), Iris pseudoacorus (iris des marais).

Les essences à éviter : Espèces peu recommandées : espèces d’ornement et essences exotiques en général, catalpas, chênes rouges, épicéas, liquidambars, érables négundos, acacias…

Note d’entretien : Une gestion douce et régulière est nécessaire à la préservation d’espaces s’apparentant à l’airial : - Fauchages réguliers - Élagages de sécurité en taille douce tous les 3 à 5 ans - Protection, marquage et direction (taille) des jeunes pousses d’intérêt pour assurer le renouvellement. - Préservation maximale des boisements et des semis spontanés de jeunes chênes.

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annexe 4. TABLEAU DE SURFACE DE PLANCHER AUTORISÉE SUIVANT LES LOTS

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

D-34 595 178,5 200D-35 596 178,8 200D-36 605 181,5 200D-37 593 177,9 200D-38 594 178,2 200D-39 565 169,5 200D-40 535 160,5 200D-41 558 167,4 200D-42 560 168 200D-43 560 168 200D-44 552 165,6 200D-45 651 195,3 200

E-46 519 155,7 200E-47 518 155,4 200E-48 518 155,4 200E-49 518 155,4 200E-50 625 187,5 200E-51 615 184,5 200E-52 653 195,9 200E-53 637 191,1 200E-54 640 192 200E-55 601 180,3 200E-56 594 178,2 200E-57 670 201 200E-58 567 170,1 200

F-59 548 164,4 200F-60 536 160,8 200F-61 538 161,4 200F-62 567 170,1 200F-63 567 170,1 200F-64 570 171 200F-65 578 173,4 200F-66 566 169,8 200F-67 586 175,8 200F-68 701 210,3 200F-69 584 175,2 200F-70 584 175,2 200F-71 587 176,1 200F-72 560 168 200F-73 529 158,7 200F-74 529 158,7 200F-75 567 170,1 200F-76 604 181,2 200

G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

H-93 637 191,1 200H-94 569 170,7 200H-95 579 173,7 200H-96 589 176,7 200H-97 598 179,4 200H-98 608 182,4 200H-99 617 185,1 200

99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

D-34 595 178,5 200D-35 596 178,8 200D-36 605 181,5 200D-37 593 177,9 200D-38 594 178,2 200D-39 565 169,5 200D-40 535 160,5 200D-41 558 167,4 200D-42 560 168 200D-43 560 168 200D-44 552 165,6 200D-45 651 195,3 200

E-46 519 155,7 200E-47 518 155,4 200E-48 518 155,4 200E-49 518 155,4 200E-50 625 187,5 200E-51 615 184,5 200E-52 653 195,9 200E-53 637 191,1 200E-54 640 192 200E-55 601 180,3 200E-56 594 178,2 200E-57 670 201 200E-58 567 170,1 200

F-59 548 164,4 200F-60 536 160,8 200F-61 538 161,4 200F-62 567 170,1 200F-63 567 170,1 200F-64 570 171 200F-65 578 173,4 200F-66 566 169,8 200F-67 586 175,8 200F-68 701 210,3 200F-69 584 175,2 200F-70 584 175,2 200F-71 587 176,1 200F-72 560 168 200F-73 529 158,7 200F-74 529 158,7 200F-75 567 170,1 200F-76 604 181,2 200

G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

H-93 637 191,1 200H-94 569 170,7 200H-95 579 173,7 200H-96 589 176,7 200H-97 598 179,4 200H-98 608 182,4 200H-99 617 185,1 200

99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

D-34 595 178,5 200D-35 596 178,8 200D-36 605 181,5 200D-37 593 177,9 200D-38 594 178,2 200D-39 565 169,5 200D-40 535 160,5 200D-41 558 167,4 200D-42 560 168 200D-43 560 168 200D-44 552 165,6 200D-45 651 195,3 200

E-46 519 155,7 200E-47 518 155,4 200E-48 518 155,4 200E-49 518 155,4 200E-50 625 187,5 200E-51 615 184,5 200E-52 653 195,9 200E-53 637 191,1 200E-54 640 192 200E-55 601 180,3 200E-56 594 178,2 200E-57 670 201 200E-58 567 170,1 200

F-59 548 164,4 200F-60 536 160,8 200F-61 538 161,4 200F-62 567 170,1 200F-63 567 170,1 200F-64 570 171 200F-65 578 173,4 200F-66 566 169,8 200F-67 586 175,8 200F-68 701 210,3 200F-69 584 175,2 200F-70 584 175,2 200F-71 587 176,1 200F-72 560 168 200F-73 529 158,7 200F-74 529 158,7 200F-75 567 170,1 200F-76 604 181,2 200

G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

H-93 637 191,1 200H-94 569 170,7 200H-95 579 173,7 200H-96 589 176,7 200H-97 598 179,4 200H-98 608 182,4 200H-99 617 185,1 200

99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

Page 16: Lotissement DOMAINE DE L’AIRIAL · 2020. 3. 2. · Pour la composition des façades et baies Pour les maisons à référence architecturale traditionnelle, les baies seront de proportion

16/17VIELLE SAINT GIRONS - Lotissement DOMAINE DE L’AIRIALréalisé par PROGEFIM SA

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

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E-46 519 155,7 200E-47 518 155,4 200E-48 518 155,4 200E-49 518 155,4 200E-50 625 187,5 200E-51 615 184,5 200E-52 653 195,9 200E-53 637 191,1 200E-54 640 192 200E-55 601 180,3 200E-56 594 178,2 200E-57 670 201 200E-58 567 170,1 200

F-59 548 164,4 200F-60 536 160,8 200F-61 538 161,4 200F-62 567 170,1 200F-63 567 170,1 200F-64 570 171 200F-65 578 173,4 200F-66 566 169,8 200F-67 586 175,8 200F-68 701 210,3 200F-69 584 175,2 200F-70 584 175,2 200F-71 587 176,1 200F-72 560 168 200F-73 529 158,7 200F-74 529 158,7 200F-75 567 170,1 200F-76 604 181,2 200

G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

H-93 637 191,1 200H-94 569 170,7 200H-95 579 173,7 200H-96 589 176,7 200H-97 598 179,4 200H-98 608 182,4 200H-99 617 185,1 200

99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

D-34 595 178,5 200D-35 596 178,8 200D-36 605 181,5 200D-37 593 177,9 200D-38 594 178,2 200D-39 565 169,5 200D-40 535 160,5 200D-41 558 167,4 200D-42 560 168 200D-43 560 168 200D-44 552 165,6 200D-45 651 195,3 200

E-46 519 155,7 200E-47 518 155,4 200E-48 518 155,4 200E-49 518 155,4 200E-50 625 187,5 200E-51 615 184,5 200E-52 653 195,9 200E-53 637 191,1 200E-54 640 192 200E-55 601 180,3 200E-56 594 178,2 200E-57 670 201 200E-58 567 170,1 200

F-59 548 164,4 200F-60 536 160,8 200F-61 538 161,4 200F-62 567 170,1 200F-63 567 170,1 200F-64 570 171 200F-65 578 173,4 200F-66 566 169,8 200F-67 586 175,8 200F-68 701 210,3 200F-69 584 175,2 200F-70 584 175,2 200F-71 587 176,1 200F-72 560 168 200F-73 529 158,7 200F-74 529 158,7 200F-75 567 170,1 200F-76 604 181,2 200

G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

H-93 637 191,1 200H-94 569 170,7 200H-95 579 173,7 200H-96 589 176,7 200H-97 598 179,4 200H-98 608 182,4 200H-99 617 185,1 200

99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

D-34 595 178,5 200D-35 596 178,8 200D-36 605 181,5 200D-37 593 177,9 200D-38 594 178,2 200D-39 565 169,5 200D-40 535 160,5 200D-41 558 167,4 200D-42 560 168 200D-43 560 168 200D-44 552 165,6 200D-45 651 195,3 200

E-46 519 155,7 200E-47 518 155,4 200E-48 518 155,4 200E-49 518 155,4 200E-50 625 187,5 200E-51 615 184,5 200E-52 653 195,9 200E-53 637 191,1 200E-54 640 192 200E-55 601 180,3 200E-56 594 178,2 200E-57 670 201 200E-58 567 170,1 200

F-59 548 164,4 200F-60 536 160,8 200F-61 538 161,4 200F-62 567 170,1 200F-63 567 170,1 200F-64 570 171 200F-65 578 173,4 200F-66 566 169,8 200F-67 586 175,8 200F-68 701 210,3 200F-69 584 175,2 200F-70 584 175,2 200F-71 587 176,1 200F-72 560 168 200F-73 529 158,7 200F-74 529 158,7 200F-75 567 170,1 200F-76 604 181,2 200

G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

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99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

N° LotSurface du lot (en

m²)Surface Emprise au sol

maximum (30%)(en m²)Surface de Plancher maximale

envisagée (en m²)

A-1 574 172,2 200A-2 540 162 200A-3 540 162 200A-4 540 162 200A-5 540 162 200A-6 540 162 200

B-7 587 176,1 200B-8 597 179,1 200B-9 597 179,1 200

B-10 600 180 200B-11 616 184,8 200B-12 523 156,9 200B-13 564 169,2 200B-14 498 149,4 200B-15 504 151,2 200B-16 504 151,2 200B-17 503 150,9 200B-18 501 150,3 200B-19 514 154,2 200B-20 549 164,7 200

C-21 566 169,8 200C-22 570 171 200C-23 589 176,7 200C-24 656 196,8 200C-25 678 203,4 200C-26 697 209,1 200C-27 629 188,7 200C-28 637 191,1 200C-29 648 194,4 200C-30 546 163,8 200C-31 557 167,1 200C-32 556 166,8 200C-33 579 173,7 200

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G-77 556 166,8 200G-78 539 161,7 200G-79 539 161,7 200G-80 652 195,6 200G-81 528 158,4 200G-82 536 160,8 200G-83 561 168,3 200G-84 539 161,7 200G-85 539 161,7 200G-86 539 161,7 200G-87 539 161,7 200G-88 539 161,7 200G-89 543 162,9 200G-90 682 204,6 200G-91 501 150,3 200G-92 540 162 200

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99 lots 56848 19800TOTAL

AIRIAL A

AIRIAL B

AIRIAL C

AIRIAL D

AIRIAL E

AIRIAL F

AIRIAL G

AIRIAL H

Page 17: Lotissement DOMAINE DE L’AIRIAL · 2020. 3. 2. · Pour la composition des façades et baies Pour les maisons à référence architecturale traditionnelle, les baies seront de proportion

17/17VIELLE SAINT GIRONS - Lotissement DOMAINE DE L’AIRIALréalisé par PROGEFIM SA

annexe 5. LE PLAN D’AMÉNAGEMENT RÈGLEMENTAIRE DU LOTISSEMENT (PA4)