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Dossier

Date 20/03/2015

Phase DCE

Indice

ECOLE DE LIGNAN 2015 CONSTRUCTION D'UN PREAU

CCTP

Lot n°1

TERRASSEMENT GROS OEUVRE

ECOLE DE LIGNAN 2015 CONSTRUCTION D'UN PREAU CCTP - Lot n°1 TERRASSEMENT GROS OEUVRE DCE - Edition du 20/03/15

Code Désignation

PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS1 – VARIANTESLes variantes sont acceptées, elles devront apparaître clairement dans l’offre et être justifiées.2 – ETUDES D’EXECUTIONLes études et plan d’exécution sont à la charge de l’entreprise titulaire du présent lot.Avant le démarrage des travaux, lors de la phase de préparation, le titulaire du présent lot devra fournir tous les éléments nécessaires.3 – DEPENSES DIVERSES SUR COMPTE PRORATALes dépenses indiquées ci-après font l’objet d’une préparation forfaitaire, dans tous les cas où elles n’ont pas été individualisées et mises à la charger d’un titulaire ou d’un groupe de titulaire déterminé :Nettoyage des installations communes d’hygiène ;Frais de remise en état de la voirie et des réseaux d’eau, d’électricité, et de téléphone détériorés ou Détournés, lorsqu’il y impossibilité de connaître le responsable ;Frais de nettoyage, de réparation et de remplacements des fournitures et matériels mis en œuvre et détériorés ou détournés, dans les suivants :L’auteur des dégradations et de détournements ne peut être couvert ;Les dégradations et les détournements ne peuvent être imputés au titulaire d’un lot déterminé ;La responsabilité de l’auteur, insolvable, n’est pas couverte par un tiers.Le titulaire du lot principale procède au règlement des dépenses au prorata du montant des situations cumulées de chaque entreprise.Dans cette répartition, l’action du maître d’œuvre se limite à jouer le rôle d’amiable compositeur dans le cas où les titulaires lui demanderaient de faciliter le règlement d’un différend qui se serait élevé contre eux.1 – GENERALITESLe présent document et les plans ont pour objet d’indiquer la nature et l’emplacement des ouvrages à exécuter. Le document est énumératif et non limitatif. L’entrepreneur devra fournir, avant exécution des travaux, les plans, schémas techniques, plans de travaux préparatoires, notes de calculs nécessaires et indispensables pour mener l’exécution à bonne fin et ce, dans les règles de l’art.Les ouvrages qui ne seraient pas nommément précisés dans le présent CCTP mais indispensables au parfait achèvement des travaux, font partie intégrante des présentations dues par le présent lot. Le CCTP est considéré comme un ensemble, en conséquence chaque entreprise devra prendre connaissance des ouvrages exécutés en liaison avec les autres corps d'état afin d'apprécier toutes les sujétions d'approvisionnement et diverses contraintes techniques et limites de prestations liées à son intervention.

2 – PROTECTION DES OUVRAGES

Le titulaire du présent lot est responsable de ses ouvrages jusqu'à la réception des travaux. Pour cela, il mettra en œuvre toutes les protections nécessaires et efficaces et n'entravera pas la bonne marche du chantier. Il est également responsable de toutes les dégradations qu'il pourrait occasionner lors de la mise en place de ses matériaux, sur les différents ouvrages effectués par les autres corps d'état et ce, à ses frais.

3 – CHOIX DES MATERIAUX

Tous les matériaux, matériels et fournitures utilisés devront être de marques déposées, de première qualité et pourront justifier des normes et labels en vigueur. Tous les matériaux et matériels des vices de forme, de construction, seront refusés et devront être remplacés par des matériaux neufs.

4 – DOCUMENT A FOURNIR

Le titulaire du présent lot devra fournir, dès la notification de son marché, toutes les spécifications techniques détaillées, justificatifs de normes nécessaires à la réalisation des ouvrages et complémentaires au présent cahier des clause techniques.Il établira tous les plans de calepinage, au minimum à l'échelle 1/50è (détails à l'échelle 1/20è), qu'il distribuera en nombre suffisant à tous les corps d'état concernés, ainsi qu'au maître d'ouvrage, maître d'œuvre, bureau de contrôle, coordinateur, etc...Lors de la réception des travaux, il devra fournir les dossiers des ouvrages exécutés en nombre d'exemplaires nécessaires (D.O.E)Les dossiers comprendront :Les plans de recollementLes PV des matériauxLes notices d'entretienTous les documents devront être établis en langue française.

5 – VERIFICATION DES COTES

Le titulaire du présent lot devra contrôler sur site (dans le cadre d'une restructuration) toutes les cotes du bâtiment.Il devra, en outre, préciser les besoins.Le titulaire du présent lot est responsable du contrôle de la bonne réalisation des réservations demandées dans ses plans et effectuées par les autres corps d'état.

6 – OBLIGATION DE L'ENTREPRISE

Le titulaire du présent lot devra :l'emballage, le transport de l'ensemble des ses fournituresl'enlèvement des emballages et gravats diversla manutention et le montage complet des matériauxle nettoyage complet des matériaux mis en œuvre, ainsi que les locaux utilisés (il pourra faire appel à une entreprise spécialisé)

1.1 TERRASSEMENTl'entreprise pourra visiter les lieux avant de faire son offre en prenant rendez vous auprès de la mairie attention s'agissant d'une école , il n'est pas possible de rentrer dans l'établissement sans rendez vous

Edition du 20/03/2015 /11


Code Désignation

1.1.1 Panneau de chantier réglementaire 100*150

Fourniture et pose d'un panneau réglementaire dimension 100*150 comportant les informations maitre d'ouvrage , maitre d'oeuvre , intervenant divers , entreprises titulaires , mention du permis de construirefinancement et subventions , logo , etc.pose en limite de rue sur 2 plots hors sol maquette de validation à faire agreer avant exécution

1.1.2 TERRASSEMENT AUX ENGINS MECANIQUES1.1.2.1 Fouilles barette pour fondations en béton

Fouilles en barette pour semelles de fondations , dressage des faces et du fond, étaiements éventuels si nécessaire. évacuation des terres en décharge Protection des sols existants et nettoyage en fin de prestation la prestations comprend le sciage / découpage des enrobés existants

1.1.2.2 Réalisation de tranchée pour EAU PLUVIALE .

réalisation de tranché pour raccordement des eaux pluviales sur regard existante ou regard à crèer diamètre de base 200 mm pour Eau pluviale , évacuation des terres , remblais compacté. tous type de terrain , y compris toutes suggestion de mise en oeuvre, découpage de revêtement , rebouchage de

1.2 GROS OEUVRE 1.2.1 sondage pour dimensionnement des fondations

la cour étant occupé par l'école et en période scolaire par la garderie, il n'était pas envisageable de réaliser des sondages destructif .l'entreprise procédera lors du creusement des fondations à une vérification du sol avec validation par le bureaux de controle

1.2.2 Etude d'exécution des ouvrages

étude d'exécution des fondations par un bet structure

1.2.3 barettes ou plots de fondations en béton armé pour pose d'une charpente métallique

Béton avec armatures,Mise en oeuvre en pleine fouille, sur béton de propreté, y compris coffrage latéral des parois si les parois présentent une insuffisance de stabilité.positionnement des crosses ou encrage des poteaux acier au lot charpente en absence d'étude de sol un pré-dimensionnement est donné ci dessous6 poteaux acier 6* 1.5*2*1.2 hauteur

1.3 GESTION DE L 'EAU PLUVIALE 1.3.1 canalisation : 160 mm à 200 pour eau de pluie

Fourniture et pose dans tranchée ouverte de tuyaux PVC de 160mm à 200mm y compris grillage avertisseur bleu et pose sur lit de sable. a mettre en place entre les regards en pied de chute et les canalisation EP EXISTANTE DANS LA COUR compris toutes suggestions de pose et mise en oeuvre et raccordementsgrillage avertisseur

1.3.2 création de regard EP en pied de chute des 2 descen tes EP

création de regard avaloir en béton en pied de chute des descentes EP .compris scellement grille fonte , raccordement sur les canalisations , raccordement de la canalisation sur le regard 50*50 à l'angle du bâtimentcalage, remblais de l'ensemble

1.3.3 création de regards de raccordements sur les 2 rése aux existants

raccordement sur les 2 canalisations EP qui traverse la cour de l'école toutes suggestion pour un parfait fonctionnement de ce raccordement la hauteur des plaques devra être exactement a la hauteur du revêtement de cour ( présence d'enfants)

1.4 REPRISE DE REVETEMENT DE SOL 1.4.1 COUCHES DE BASE1.4.1.1 reprise d'enrobés 130 kgs/m2 sur plots de fondatio n et tranchée compris raccordement sur l'enrobé exi stant

Fourniture et pose d'un enrobé à chaud en une couche à raison de 130 kg/m2 pour la cour le l'école (pas de circulation VL), mise en oeuvre mécanique, y compris cylindrage et toutes sujétions d'exécution. Granulométrie 0,08, épaisseur minimale de 5 cm.

Edition du 20/03/2015 /11


Edition du 20/03/2015 /11

Fait à _________________________________

le ____________________________________

Bon pour accord, signature, Maître d'Ouvrage Signature et cachet de l'Entrepreneur

RECAPITULATIFLot n°1 TERRASSEMENT GROS OEUVRE

1.1 - TERRASSEMENT - 1.1.2 - TERRASSEMENT AUX ENGINS MECANIQUES

1.2 - GROS OEUVRE

1.3 - GESTION DE L 'EAU PLUVIALE

1.4 - REPRISE DE REVETEMENT DE SOL - 1.4.1 - COUCHES DE BASE

Dossier

Date 20/03/2015

Phase DCE

Indice


DPGF

Lot n°1

TERRASSEMENT GROS OEUVRE

ECOLE DE LIGNAN 2015 CONSTRUCTION D'UN PREAU DPGF - Lot n°1 TERRASSEMENT GROS OEUVRE DCE - Edition du 20/03/15

Code Désignation U Qte P.U. HT P.T. HT

1.1 TERRASSEMENT

1.1.1 Panneau de chantier réglementaire 100*150 ENS 1 € €

1 ENS

1.1.2 TERRASSEMENT AUX ENGINS MECANIQUES

1.1.2.1 Fouilles barette pour fondations en béton M3 23,400 € €

pour poteaux 1.5*2*1.3*6 = 23,400 M3

1.1.2.2 Réalisation de tranchée pour EAU PLUVIALE . ML 4,00 € €

tranchée 1.5+2.5 = 4,00 ML

TERRASSEMENT AUX ENGINS MECANIQUES

Total H.T. : _____________________€

Total T.V.A. (20%) : _____________________€

Total T.T.C. : _____________________€

TERRASSEMENT

Total H.T. : _____________________€

Total T.V.A. (20%) : _____________________€

Total T.T.C. : _____________________€

1.2 GROS OEUVRE

1.2.1 sondage pour dimensionnement des fondations ENS 1 € €

1 ENS

1.2.2 Etude d'exécution des ouvrages ENS 1 € €

1 ENS

1.2.3barettes ou plots de fondations en béton armé pour pose d'une charpente métallique M3 21,600 € €

bacier 6*1.5*2*1.2 = 21,600 M3

GROS OEUVRE

Total H.T. : _____________________€

Total T.V.A. (20%) : _____________________€

Total T.T.C. : _____________________€

Edition du 20/03/2015 /11


Code Désignation U Qte P.U. HT P.T. HT

1.3 GESTION DE L 'EAU PLUVIALE

1.3.1 canalisation : 160 mm à 200 pour eau de pluie ML 4,00 € €

1.5+2.5 = 4,00 ML

1.3.2 création de regard EP en pied de chute des 2 descen tes EP U 2 € €

1.3.3 création de regards de raccordements sur les 2 rése aux existants U 2 € €

GESTION DE L 'EAU PLUVIALE

Total H.T. : _____________________€

Total T.V.A. (20%) : _____________________€

Total T.T.C. : _____________________€

1.4 REPRISE DE REVETEMENT DE SOL 1.4.1 COUCHES DE BASE

1.4.1.1reprise d'enrobés 130 kgs/m2 sur plots de fondatio n et tranchée compris raccordement sur l'enrobé existant M2 22,50 € €

Plot de fondation 6*1.5*2.2 = 19,80 M2 tranchée eau pluviale 4.5*0.6 = 2,70 M2

COUCHES DE BASE

Total H.T. : _____________________€

Total T.V.A. (20%) : _____________________€

Total T.T.C. : _____________________€

REPRISE DE REVETEMENT DE SOL

Total H.T. : _____________________€

Total T.V.A. (20%) : _____________________€

Total T.T.C. : _____________________€

Edition du 20/03/2015 /11


Edition du 20/03/2015 /11

Fait à _________________________________

le ____________________________________

Bon pour accord, signature, Signature et cachet de l'Entrepreneur

1.1 - TERRASSEMENT ________________________________€ HT

- 1.1.2 - TERRASSEMENT AUX ENGINS MECANIQUES ____________________________€ HT

1.2 - GROS OEUVRE ________________________________€ HT

1.3 - GESTION DE L 'EAU PLUVIALE ________________________________€ HT

1.4 - REPRISE DE REVETEMENT DE SOL ________________________________€ HT

- 1.4.1 - COUCHES DE BASE ____________________________€ HT

Total du lot 'TERRASSEMENT GROS OEUVRE'

Total H.T. : ____________________________________€

Total T.V.A. (20%) : ____________________________________€

Total T.T.C. : ____________________________________€

RECAPITULATIFLot n°1 TERRASSEMENT GROS OEUVRE

RECAPITULATIF DES CHAPITRES

Soit en toutes lettres TTC : _________________________________________________________________________________

______________________________________________________________________________________________________

Montant en francs : ____________________________________F TTC

Conditions de règlement : Par virement

ATTESTATION DE VISITE

Je soussigné(e), Mr – Mme ....................................................................................................................................

Représentant l’entreprise : ................................................................................................................................................................................. ................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................

Dans le cadre du marché :


Atteste , avoir effectuer la visite du site ce jour,

et

Déclare avoir pris connaissance des lieux, de l’environnement et des accès.

A ......................................................................

Le ......./......./..........

(Visa du représentant de l’Entreprise)

DECLARATION SUR L'HONNEUR

Je soussigné(e), Mr – Mme ....................................................................................................................................

Représentant l’entreprise : ................................................................................................................................................................................. ................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................

Dans le cadre du marché :


Atteste , avoir effectuer la visite du site ce jour,

et

Se portant candidat au marché suivant :Déclare sur l’honneur :

- Ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l’article L.620-1 du code du commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d’une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché ; Faire l’objet d’une procédure de redressement judiciaire dont une copie du ou des jugements prononcés à cet effet sont joint à la présente déclaration ;

- Ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l’article L.620-1 du code du commerce.

- Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l’article L.625-2 du code du commerce ou d’une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

- Ne pas faire l’objet d’une interdiction de concourir aux marchés publics ;

- Ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l’article 421-5, l’article 433-1, le deuxième alinéa de l’article 434-9, les articles435-2, 441-1à 441-7, les premiers et deuxièmes alinéas de l’article441-8, l’article 441-9 et l’article 450-1 ;

- Ne pas avoir fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’infraction prévuepar l’article 1741 du code général des impôts ;

- Ne pas avoir fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.8221-1 et 2, L.8221-3 à 5, L.8231-1 etL.8241-1 et 2 du code du travail ;

- Avoir au 31 décembre de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôtset cotisations exigibles à cette date, au sens de l’article 43 du code des marchés publics ou s’être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d’avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l’organisme chargé du recouvrement ;

- Etre en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1 à 4 etL.5214-1 et 5212-9 à 11 ou 5212-5, du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

A ......................................................................

Le ......./......./..........

(Visa du représentant de l’Entreprise)

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