L'Officiel Flandre N°283 du 9 Janvier 2012

Journal Officiel du District Flandre de Football - - "L'Officiel Flandre" N°283 du 09 / 01 / 2012

La traditionnelle réunion technique plénière s’est déroulée cette semaine pour dresser le bilan intermédiaire

des actions de la saison en cours. Etienne ZYNAVE accepta de tenir les rennes de la commission jusqu’à la

fin de cette saison.

Ce fut l’occasion pour lui d’accueillir les éducateurs souhaitant intégrer la commission et se mettre au

service du district Flandre afin de planifier et animer les différentes missions préconisées par la Direction

Technique Nationale : la détection et la sélection des talents de notre district, le perfectionnement des

joueurs de nos clubs, la formation des éducateurs, l’organisation et l’animation des journées nationales

telles que la Rentrée du Foot réservée U11 et U9 ainsi que le très prisé Challenge Tourbier U13.

Après avoir dressé le bilan des actions écoulées durant le premier trimestre de la saison, Ali HELAL présenta

l’action « Les Espoirs du Foot » à destination des joueurs U13 et U14. Le premier rassemblement se

déroulera ce samedi au Complexe URBAN FOOT à Bondues. Une cinquantaine de jeunes y a été conviée.

5 techniciens les accueilleront pour une prise de contact festive placée sous le signe du jeu. Les séances

espacées de quinze jours seront proposées jusqu'au mois de Mars. Puis le temps de la détection viendra : il

faudra alors sélectionner les meilleurs d’entre eux afin de les orienter vers le concours d’entrée au Pôle

Espoirs fédéral de Liévin, au sein duquel se côtoient les meilleurs éléments de notre Ligue. La dernière

pépite sortie de notre Pôle n’est autre qu’un certain Raphaël Varane, étoile montante du Real Madrid.

La catégorie des U14 sera elle aussi l’objet de toutes les attentions. Après quelques séances d’évaluation, la

commission technique retiendra les 10 meilleurs joueurs qui participeront aux différentes étapes

départementales, régionales et interrégionales. Pas un talent ne devrait passer entre les mailles du filet de la

Direction Technique Nationale en charge des sélections nationales de jeunes.

Les stages de formation

INITIATEUR 1er Niveau

reprendront quant à

eux le mercredi 29

février par le stage en

formule discontinue

qui débutera à Marcq

en Baroeul. Viendra

ensuite le stage en

formule continue

prévu au CREPS de

Wattignies, puis celui

d’HEM, et enfin celui

organisé à la Faculté

des Sports de Ronchin.

Ce dernier stage mettra un terme à l’architecture historique de nos formations, la nouvelle grille entrant en

vigueur dès septembre 2012.

Les éducateurs de la Commission technique du District Flandre sont quant à eux prêts et en ordre de

marche pour attaquer cette dernière ligne droite et mener à terme les missions qui leur seront confiées.

Merci à eux pour leur disponibilité et leur attachement aux valeurs du football.


U13 et U11

En raison de la décision du district Flandre de remettre toutes

les rencontres prévues les 7 et 8 Janvier 2012, la clôture de la

première phase U11 et U13, initialement prévue le Samedi 7

Janvier 2012, est repoussée au Samedi 14 Janvier 2012.

Cependant, la 1ère journée de compétition U13 et U11 non

jouée à ce jour ne sera pas reprogrammée.

Le district Flandre laisse à disposition des clubs la semaine du

9 au 14 Janvier 2012 pour effectuer des rencontres

programmées en 1ere phase et non jouées à ce jour, afin

d’éviter d’avoir à rechercher des matches amicaux. Les clubs

auront juste à se mettre d’accord entre eux par admifoot.

PRECISION IMPORTANTE :

LA REPROGRAMMATION DES MATCHES DE PREMIERE

PHASE NON JOUES A CE JOUR N’EST PAS OBLIGATOIRE.

Si certains matches n’ont pas été joués le Samedi 14 Janvier

2012, il n’y aura aucune conséquence sportive ou financière

(amende) pour les clubs concernés.

La décision de prolonger la première phase d’une semaine a

uniquement pour but d’aider les clubs à organiser des rencontres

durant cette semaine (si les conditions météo le permettent),

mais en aucun cas une contrainte.

A NOTER :

La 2eme phase U11 et U13 débutera le Samedi 21 Janvier 2012.

La composition des poules ainsi que les calendriers seront

diffusés le Lundi 9 Janvier sur le site du District Flandre.

Le club de Marcq OL avait deux événements à célébrer ce mercredi 3 janvier 2012, (même si la météo n’était, elle, pas à

la fête), en présence de nombreux élus Marcquois, dont Bernard GERARD, le Maire, M. Patrice DODIN, Président du

District Flandre et M. Daniel PECQUEUR Président de la Ligue-Nord-Pas-de-Calais. Ce fut l’occasion pour les

responsables du club de leur adresser leurs vifs remerciements pour leur investissement et leur présence.

Installé et foulé chaque week-end depuis 1994, le 5ème

terrain du stade Niquet avait bien besoin de faire peau neuve et

c’est aujourd’hui chose faite, avec un revêtement synthétique de dernière génération.

Les joueurs, petits et grands, ainsi que les

dirigeants et les parents sont venus nombreux

assister au lancement officiel du nouveau venu, et

ce fut alors l’occasion de célébrer l’arrivée d’un

autre nouveau, un footballeur en herbe cette fois,

le 700ème

licencié du club, Antoine LHOMME.

Il signa pour l’occasion une reproduction géante

de sa licence, une jolie façon d’immortaliser

l’instant, que nous imaginons fort en émotion

pour ce pré-débutant de cinq ans qui fait ses

débuts dans notre district.

Nous félicitons le club de Marcq pour cette cérémonie, pour le travail de ses membres au fil des saisons, et leur

souhaitons une bonne deuxième partie de saison.


La COMS a fait le plein au District Flandre.

Tous les délégués de cette Commission (18), nouveaux et anciens ont répondu présents à l’invitation de leur

Président André RAPAILLE, pour leur Information personnelle et annuelle.

Le mot de bienvenue cette année a été prononcé par Michel VANNESTE, Président Délégué, en l’absence de

Monsieur Patrice DODIN excusé.

Comme les années précédentes, c’est André RAPAILLE qui a rappelé en quelques mots le rôle du délégué, ses

fonctions à savoir : que celui-ci représente le District, La ligue et la Fédération, de ce que les Clubs attendent de lui, il

a mis l’accent sur leur rapport qui doit être clair et précis, et rédigé avec objectivité afin que les Commissions

disciplinaires puissent au mieux prendre la sanction adéquat.

La parole fût donnée ensuite à Bernard

QUIVRIN, Secrétaire de la Commission et

Référent pour le District Flandre auprès de la

F.F.F pour les comportements antisportifs sur

les terrains, en ce qui concerne les statistiques

annuelles. Il en a profité pour rappeler la loi

n° 12 de juillet 2011, concernant la faute

grossière et de bien faire la différence entre

l’excès d’engagement et le comportement

violent du joueur.

Ensuite c’est Monsieur VANNESTE Michel qui

a donné quelques éclaircissements sur la

rédaction de la feuille de match, le Président

Délégué a pu répondre aux nombreuses

questions qui lui ont été posées.

Le mot de la fin est revenu au Président de la COMS qui avant de remercier Messieurs VANNESTE Michel et Bernard

QUIVRIN pour l’excellence de leur travail tout au long de la saison, s’est félicité de l’enthousiasme des délégués,

ceux-ci ayant reconnu la qualité du programme et souhaité qu’une autre réunion puisse avoir lieu en milieu de saison

afin de n’être que mieux informés.

Le Secrétaire, Bernard QUIVRIN Le Président, André RAPAILLE

Photo prise à l'occasion du Match de

gala Futsal du mercredi 4 janvier 2012

entre Faches Futsal et Relemko Loersel,

champion de Belgique en titre.

Parmi les personnalités présentes, on

notera la visite en voisin de Rio

MAVUBA, capitaine du LOSC LM

entourés de BENAMAR Youcef, Président

de FACHES Futsal, du Président Patrice

DODIN, Bruno BRONGNIART,

président du District Maritime Nord,

Louis DARTOIS, Secrétaire général de la

Ligue, Eric DELBEKE du Comité Directeur

du District, Cosimo COCOZZA, président

de la Commission Futsal du District.


U15

Le tour préliminaire du secteur 2 se déroule le samedi 07 Janvier 2012, à Halluin et qui regroupe 8

équipes : HALLUIN U, COMINES ACS, HOUPLINES EC, TOURCOING BS, WAMBRECHIES FC,

BONDUES FC 1, BONDUES FC 2, RONCQ ES.

Nous demanderons aux équipes U15 d’être présentes à 9h30 à la salle Berlioz, rue Berlioz à Halluin.

2ème Journée

A LOOS OLIVEAUX

Les équipes devront être présentes le samedi 7 janvier 2012 salle Léo Lagrange, rue Jean Zay à Loos-Les-Lille,

munies de leurs équipements et leurs licences.

à 13h30: ERQUINGHEM CS – PERENCHIES US – HALLENNES OL – LAMBERSART IC – MERVILLE USM

à 16h00: LOOS OLIVEAUX AS – TOURCOING ASCVCR – LILLE VIEUX AS – CAESTRE AJL – FLEURBAIX US

A FACHES THUMESNIL

Les équipes devront être présentes le dimanche 8 janvier 2012 salle Mermoz, rue de Jemmapes à Fâches

Thumesnil, munies de leurs équipements et leurs licences.

à 13h00: FACHES FUTSAL – MERIGNIES OL – B AISIEUX AS – VDA FLERS OS 1

à 15h00: HEM OLYMPIC FC – VDA FLERS OS 2 – MOUCHIN ENT – GENECH ES – ROUBAIX AFS


SECTEUR 1 ARMENTIERES Responsable du secteur : Mr Jean Christophe DEHOUCK 327 avenue Léon Blum - 59280 ARMENTIERES - 03.20.35.31.64 – 06.33.70.34.72 Liste des Clubs convoqués: ARMENTIERES JA – BAC SPORTS – BOIS GRENIER AS – CAPINGHEM AS – DEULEMONT FC – ERQUINGHEM CS – FLEURBAIX US – FRELINGHIEN ES – HOUPLINES EC – LA CHAPELLE FC – NIEPPE FC – PERENCHIES US – PONT DE NIEPPE FC – VERLINGHEM FOOT. Prochaine Réunion Lundi 16 Janvier 2012 à 19h00 au club house de PERENCHIES

Secteur WEPPES SECTEUR "2": SUD Responsable du secteur : Mr CRESPIN Benoit : [email protected] Liste des clubs: ALLENNES E. – ANNOEULLIN FC – AUBERS ES – BAUVIN FC – CARNIN FC – EMMERIN FC – GONDECOURT CS – HALLENNES OL. – HAUBOURDIN CG – HOUPLIN US – ILLIES ESC – MARQUILLIES US – PREMESQUES FC – PROVIN US – RADINGHEM AS – SAINGHIN WEPPES AO – SALOME AS – SANTES FC – SECLIN FC – SEQUEDIN OSM – WAVRIN DON JS –WEPPES ES. Prochaine Réunion Elle aura lieu le Mardi 10 Janvier 2012 à SECLIN (stade Jooris) à 19h.

Réunion du Mardi 20 Décembre 2011

Présents : Daniel TERRIER – Fabien LESCIEUX – Mathieu DURVILLE – Didier THERRY La commission présente ses vœux au Président du district, aux membres du Comité Directeur, au personnel du district Flandre, à tous les clubs du district, aux correspondants des clubs Loisirs et au Comité Directeur de la Ligue du Nord – Pas de Calais.

Homologation des journées 5, 6 et 7. Les classements des groupes sont également homologués.

La commission reçoit les responsables des équipes de AJES et de FACHES THUMESNIL. Après avoir entendu les explications de chacun d’entre eux, la commission entérine le résultat acquis sur le terrain (3 * 0 pour FACHES THUMESNIL). La commission insiste et rappelle à chaque club Loisir que l’équipe recevante doit pouvoir fournir un arbitre afin de limiter les risques de contestations. La commission rappelle également que chaque club doit pouvoir fournir ses licences lors des matchs pour contrôle par le club adverse. La feuille de match doit être remplie avant le match.

Les matchs LILLE COCKER 3 – LILLE RIENA FOOT et JTB TEAM – EMMERIN 3 n’ayant pas pu se jouer avant la fin de la 1

ère phase, la

commission décide : - LILLE COCKER 3 – LILLE RIENA FOOT (0 * 0) - JTB TEAM – EMMERIN 3 (5 * 0)

La 2ème

phase du championnat commencera en semaine 3 (semaine du 16 au 20 janvier).

La prochaine réunion se déroulera le mercredi 18 janvier 2012. Daniel TERRIER Didier THERRY

OFFICIEL FLANDRE DE BASE A MODIFIER: N°262 du 8 AOUT 2011

Rectificatif N°15

Seniors 1ère Division "B": Roubaix as Jean Baptiste reçoit toute la saison à 17h30 stade Maertens (synthétique)

RAPPEL IMPORTANT

Vous aviez été informés par l'Officiel Flandre N°270 du 3 Octobre 2011 que le solde débiteur de votre club ne pouvait dépasser 50 €. Vous êtes très nombreux à ne pas respecter cette somme de 50 € pour un total de 26.660 € au 30 septembre 2011. Aucun règlement reçu au District depuis le 1

er rappel !

Vous avez reçu un Email le mercredi 4 Janvier 2012. Aucun appel, aucun règlement ! Si, le District ne reçoit pas votre règlement d'ici le mardi 10 janvier 2012, nous devrons mettre en application les dispositions de nos règlements généraux.

Nous vous en remercions vivement.

Coupes de France: Dotation ballons 2010-2011

Les clubs ci-dessous sont invités à venir chercher leur dotation au siège du District

Flandre.

1 Ballon: ALLENNES Ent - AVELIN AS - BAC SPORTS - BAUVIN FC - BERSEE AS -

BOESCHEPE ES - BOUSBECQUE CS - DEULEMONT FC - EMMERIN FC -

ENNEVELIN STADE - ERQUINGHEM CS - ESTAIRES US - FLEURBAIX US - FOREST

FC - FRELINGHIEN ES - FRETIN US - GENECH ES - HALLENNES HAUBOURDIN

OL - HALLUIN UNION - HAUBOURDIN CG - HEM OLYMPIQUE FC - HOUPLIN

US - LA MADELEINE FC - LAMBERSART FC - LEZENNES STADE - LILLE ANTILLAIS

US - LILLE MOULINS CARREL US - LILLE VIEUX AS - LOMME SR DELIVRANCE -

LOMME USC - LOOS OLIVEAUX AS - MERVILLE USM - MONS BAROEUL OM -

MOUCHIN ENT - NIEPPE FC - OSTRICOURT JS - PHALEMPIN US - PREMESQUES

FC - PROVIN US - ROUBAIX BARBE D'OR AS - ROUBAIX JEAN BAPTISTE AS -

ROUBAIX VIMARANENSE - SALOME AS - SEQUEDIN OSM - STEENBECQUE E -

STEENWERCK JS - THUMERIES AG - TOUFFLERS AF - TOURCOING BLANC SEAU

- TOURCOING BOURGOGNE - VERLINGHEM FOOT - WAMBRECHIE FC -

WATTIGNIES FC - WATTRELOS FC - WATTRELOS US - WAVRIN DON JS.

2 Ballons: ANNOEULLIN FC - CAPPELLE ES - CYSOING

WA. BOUR EC - HOUPLINES EC - ILLIES ESC - LEERS OS

- LILLE LOUVIERE PELLVOISIN ES - MERIGNIES OL -

MONS BAROEUL AC - RADINGHEM AS - RONCHIN

US - ROUBAIX TOURCOING PORT US - SANTES FC -

VIEUX BERQUIN FC - VILLENEUVE D'ASCQ

METROPOLE.

3 Ballons: BONDUES FC - LESQUIN US - RONCQ ES -

ROUBAIX TROIS PONTS AS

5 Ballons: BAILLEUL SC - HAZEBROUCK SC - LILLE SUD

FC.

10 Ballons: LA GORGUE CS.

mailto:[email protected]


Réunion du mardi 20 décembre 2011 Président : M. Bernard TERNYNCK Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : MM. Gerard DERUY – Patrick LECLERCQ – Georges TORRES Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés : Mme Claudine LETELLIER - MM. Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Philippe LECLERC Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions Promotion "A": PROVIN US - MONS AC (B) du 23 octobre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. VATHAR Benjamin arbitre officiel de la rencontre M. DAERDEN Jean François (1916927790) de MONS AC Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation de l'absence non excusée de :

M. LEGRAND Pascal (1931291861) Président de PROVIN US dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de suspendre M. LEGRAND Pascal Président de PROVIN US de 4 matchs de suspension ferme en fonction du barème 2.3.B (propos déplacés), assorti d'une amende de 50€ et du retrait de 4 points sur la licence. La Commission fait application de l'article 139 (absence non excusée à un convocation) 2 matchs de suspension ferme assortis d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. LEGRAND Pascal Président de PROVIN US. Frais d'envoi en recommandé et du déplacement de l'arbitre officiel à la charge de PROVIN US Excellence "A": TEMPLEMARS FC – LILLE AS VIEUX du 20 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. GARTIT Abdealmoumain arbitre officiel de la rencontre, KAHOUL Magid arbitre assistant officiel de la rencontre et VERHAEGE Valentin arbitre assistant officiel de la rencontre, trio arbitral de la rencontre.

MM. DEVOLDER Gilles délégué COMS du District Flandre et QUIVRIN Bernard délégué COMS du District Flandre, MM. AUGUSTE Yann (1911005552) capitaine, MALARD Dominique (1931289763) dirigeant et PHILIPPE Gérard dirigeant, tous trois de LILLE VIEUX, M. WILLAUMEZ (1920028830) Président et Mme LEPLUS Sandrine (1926858892) déléguée au terrain, tous deux de TEMPLEMARS VENDEVILLE FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. ZERRIOUH Mohamed (1900667994) joueur et CYRIL Daniel (1990000889) entraineur, tous deux de LILLE AS VIEUX, MM. PARSIS Vincent (1931090879) capitaine, DEBUIGNE Jérôme (1920498529) entraineur et ROMAN Giovanny (1966828870) dirigeant, tous trois de TEMPLEMARS VENDEVILLE FC, Dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être

remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide

De suspendre M. ZERRIOUH Mohamed (1900667994) joueur de LILLE AS VIEUX de 5 matchs de suspension ferme dont l'automatique en fonction du barème 1.7.1.B assorti d'une amende de 34€ et du retrait de 10 points sur la licence.

De suspendre M. DRICI Seddam (2544195582) de LILLE AS VIEUX de 8 matchs de suspension ferme en fonction du barème 2.5.1.B assorti d'une amende de 60€ et du retrait de 16 points sur la licence.

De mettre le dossier en Instruction pour suspicion de tentative de coups et de crachat sur arbitres officiels en ce qui concerne MM. AZZI Rheda et AZZI Nassim tous deux de LILLE AS VIEUX avec renvoi immédiat des licences, ces joueurs et dirigeants étant suspendus dès le 20 décembre 2011 de toutes fonctions officielles et ceci jusqu’à conclusion de l’instruction ( annexe 4 article 8 et 9 du Règlement Disciplinaire) avec la date de saisine du dossier à la même date.

Les frais d'envoi en recommandé et de déplacements des officiels sont à la charge de LILLE AS VIEUX. Promotion Excellence "A": ANSTAING EC – ROUBAIX TG PORTUGAIS du 27 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de :

M. PERRON Ludovic arbitre officiel de la rencontre MM. SILVA Christophe (1931146035) joueur et DASILVA Manuel (2545888429) entraineur tous deux de RX TG PORTUGAIS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées.

Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide d'annuler la mise en instruction du dossier et de suspendre le joueur M. SILVA Christophe (1931146035) joueur de RX TG PORTUGAIS de 6 matchs de suspension fermes plus 2 matchs avec sursis en fonction du barème 1.9.1. A assorti d'une amende de 50€ et du retrait de 12 points sur la licence. Les frais d'envoi en recommandé et de déplacement de l'arbitre officiel sont à la charge de RX TG PORTUGAIS. Excellence "B": LA MADELEINE FC – SAINT ANDRE US du 06 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de :

M. CARNEIRO François arbitre officiel de la rencontre M. CARON Nicolas (32054894) capitaine de LA MADELEINE FC MM. WOJDOWSKI Thomas (1931206219) capitaine, SAUVAGE Sylvain (1931016456) dirigeant et HOUZET Damien (1930072439) Président, tous trois de SAINT ANDRE US, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. ZANZAN Mohamed (1996827052) joueur et PATFOORT Serge (1906884255) délégué au terrain, tous deux du club de LA MADELEINE FC, tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de passer à l'ordre du jour.


Challenge Jacques DEBUCK: COMINES ACS – LILLE BOIS BLANCS RC du 20 Novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. PREUDHOMME Sébastien arbitre officiel de la rencontre M. COURDAIN Alain, arbitre assistant officiel de la rencontre MM. NYS Teddy (1931224181) capitaine, GONCALVES Mathieu (1931238837) joueur, NOTOT Jérémy (1920412887) entraineur et AITDIB Nourredine (1910213931) délégué au terrain, tous quatre de COMINES ACS, MM. DASILVA Johnny (1920227301) capitaine, LALB Saïd (1946818296) joueur et CAUCHETEUR David (1920858205) Président, tous trois de LILLE BOIS BLANCS RC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. DEBAIB Elbahri (1946818296) joueur et EL AMMARI El yamani (1931152916) joueur dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel

lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide:

De faire un rappel solennel aux deux clubs en ce qui concerne les modalités prévues dans l'article 74 des Règlements Généraux du District Flandre assorti d'une amende de 51€ pour chaque club.

D'appliquer les sanctions prévues à l'article 189 des Règlements Généraux du District Flandre en ce qui concerne le club de COMINES ACS. 3 matchs de suspension avec sursis du terrain en ce qui concerne l'équipe concernée et la fermeture des ponts de vente de boissons sur ce terrain pendant 5 matchs de cette même équipe avec contrôle par un délégué du district de la mise en œuvre de cette dernière disposition, assorties d'une amende de 31€.

Les frais d'envoi en recommandé et de déplacement des officiels sont à la charge des deux clubs. Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 ans et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord

Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros. Pour les matchs de suspension inférieure à 1 an appel District Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, Admifoot, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par l'adresse mail Officielle fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la

première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 87 euros. Le président de séance Bernard TERNYNCK Le secrétaire de séance Michel VANNESTE

Réunion du Jeudi 22 Décembre 2011 Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire de séance: M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Présents : MM. Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon JICQUEL – Patrick JARDIN – Christian NEUS. Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés: M Bernard DESANTE – Christophe COLMANT – Charles LETELLIER. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions. U13 Niveau 3 "M": LILLE UC (B) – SAINT ANDRE US (B) du 12 novembre 2011 Déclare que le dossier fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.alinéa 1 et 2 du Règlement Disciplinaire,

Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de : MM. KRASOVIC Stéphane (1906839648) arbitre assistant bénévole et GAMBLIN Gaétan (1956832096) dirigeant, tous deux de SAINT ANDRE US, M. DHAENE Loïc (2543141707) délégué au terrain de LILLE UC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. VOLTRI Romain arbitre bénévole de la rencontre, NASSIRI Reza (2546421588) arbitre assistant bénévole et VANNEUFVILLE Cyrille dirigeant, tous trois de LILLE UC, tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un dirigeant bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de mettre le dossier en instruction en ce qui concerne M. VOLTRI Romain arbitre bénévole de la rencontre, M. NASSIRI Reza (2546421588) arbitre assistant bénévole M. VANNEUFVILLE Cyrille dirigeant, M. DHAENE Loïc (2543141707) délégué au terrain tous quatre du club de LILLE UC pour suspicion de fraude sur feuille de match avec suspension à titre conservatoire à compter de la date de saisine du dossier le 22 décembre 2012. U11 Niveau 3 "I": TOURCOING EIC – ROUBAIX SC (C) du 5 novembre 2011 Déclare que le dossier fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.alinéa 1 et 2 du Règlement Disciplinaire, Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. VERECKEN Franck (2543080583) Arbitre bénévole de la rencontre, ALEXANDRE André (1920859425) dirigeant et VERBEKE Dominique (2544699075) dirigeant, tous trois de TOURCOING EIC. M. BENSALEM Mustapha (1920415533) dirigeant et M. KHAMALLA Tahar (1906836623) dirigeant, tous deux de ROUBAIX SC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation de l'absence excusée de : M. GHERAB Mourad dirigeant de ROUBAIX SC, dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un dirigeant bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public



Par ces motifs, après délibérations, hors la

présence de l'instructeur et des personnes

auditionnées, la commission décide de mettre

le dossier en instruction en ce qui concerne M.

GHERAB Mourad dirigeant de ROUBAIX SC

pour suspicion de fraude sur identité sur feuille

de match avec suspension à titre conservatoire

à compter de la date de saisine du dossier le 22

décembre 2012.

U13 Niveau 1 "I": HAUBOURDIN CG –

ENNEQUIN ES du 3 décembre 2011

Après audition, conformément aux

dispositions de l’article 9 du Règlement

Disciplinaire.

Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition

de :

Mme ANSART André déléguée au terrain, MM.

COULOT Gilles arbitre bénévole de la

rencontre et DELISSEN Geoffrey dirigeant, tous

trois de HAUBOURDIN CG,

MM. SIMOENS Carlos, arbitre assistant,

SALMAIN Charles (1976829467) éducateur et

DUJARDIN Philippe (1910424737) arbitre

assistant bénévole, tous trois du club de

ENNEQUIN ES,

Tous dûment convoqués par lettre

recommandée avec AR.

Considérant qu’il ressort des pièces versées au

dossier.

Considérant les éclaircissements et

justifications, fournies par les personnes

auditionnées,

Considérant que le barème disciplinaire stipule

que, selon les circonstances de l’espèce,

qu’elle apprécie souverainement, l’instance

disciplinaire tient compte des circonstances

atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le

cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de

diminuer ou d’augmenter les sanctions de

référence.

Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à

la charge d’un dirigeant bénévole d'un arbitre

bénévole de montrer l’exemple tant vis-à-vis

des joueurs que du public

Par ces motifs, après délibérations, hors la

présence de l'instructeur et des personnes

auditionnées, la commission décide rappeler

aux devoirs de sa charge M. COULOT Gilles

arbitre bénévole de la rencontre.

Recours

Les présentes décisions sont susceptibles

d’appel devant la Commission d’Appel du

District Flandre par lettre recommandée,

Admifoot, télécopie ou courrier électronique à

[email protected] envoyé par l'adresse

mail Officielle fournies au club par la Ligue du

Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis

le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à

compter du lendemain du jour de la notification

de la décision contestée. Si le dernier jour

tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié

ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier

jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification

est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la

première présentation de la lettre

recommandée ; soit le jour de la transmission

de la décision par fax ou par courrier

électronique (avec accusé de réception) ; soit le

jour de la publication de la décision sur le site

internet. Si plusieurs de ces procédures sont

utilisées, la première date est prise en compte)

formalités définies par l'article 10 (annexe 4)

des Règlements Généraux du District Flandre

de Football en joignant les frais de dossier fixés

par le Comité Directeur d'un montant de 87

euros.

Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM

Le secrétaire de séance Michel VANNESTE

Réunion du Vendredi 23 Décembre 2011 Président : M. Bernard TERNYNCK Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE Présents : MM. Gérard DERUY – Francis DEWEIRDT – Laurent FERTEIN – Patrick LECLERCQ – Georges TORRES Instructeur : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés : Mme Claudine LETELLIER – M. Philippe LECLERC Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions Coupe Christian DUHAMEL: LYS STELLA - HELLEMMES AS du 20 novembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. CAMBRON France (1910493344) dirigeant de HELLEMMES AS, M. DELAHAYE Cédric capitaine de LYS STELLA, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. DJEMOUI Jonathan arbitre officiel de la rencontre, AZAOUM Souliman arbitre assistant officiel de la rencontre, ROSAN Clarke arbitre assistant officiel de la rencontre, Trio arbitral de la rencontre, MM. DIOUCK Mustapha (2544546409) dirigeant et DELECOURT Michel (1986842003) délégué au terrain, tous deux de STELLA LYS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées, Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire. Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de faire un rappel solennel au club de LYS STELLA en ce qui concerne les modalités prévues dans l'article 74 des Règlements Généraux du District Flandre assorti d'une amende de 51€. La commission décide d'appliquer les sanctions prévues à l'article 189 des Règlements Généraux du District Flandre en ce qui concerne le club de LYS STELLA; 2 matchs de suspension avec sursis du terrain en ce qui concerne l'équipe concernée assorti d'une amende de 31€. 1

ère Division "B": LA MADELEINE FC (B) - SAINT ANDRE US (B) du 21 octobre 2011

Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2 c du Règlement Disciplinaire, Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : MM. DUFAY Mickael (1920202719) arbitre assistant et COVARUBIAS Diégo (1996831246 dirigeant, de ST ANDRE US MM. FLAMME SEBASTIEN (2546224283) arbitre assistant bénévole, DESBOIS Kévin (2543080025) joueur et MASSARIA Arnaud (1976821497) capitaine, de LA MADELEINE FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de :

M. COQUET Grégory (1931057929) joueur, de ST ANDRE US MM. MOUILLE Ludovic arbitre bénévole, DEBOOSSCHER Michel (1946824694) entraineur et GUTTIN Philippe (2556001586) délégué au terrain, tous trois de LA MADELEINE FC, Tous Dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits.



Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide.

de suspendre M. DEBOOSSCHER Michel (1946824694) entraineur de LA MADELEINE FC de 2 ans de suspension ferme en vertu de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre (fraude sur identité lors d'une rencontre officielle) assorti d'une amende de 400€ et du retrait de la totalité des points sur la licence. Sanction à compter de la date de saisine du 28 octobre 2011.

de suspendre M. MOUILLE Ludovic arbitre bénévole de LA MADELEINE FC de 3 mois de suspension ferme en vertu de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre et de ne pas apposer le cachet "Arbitre Auxiliaire" sur sa licence pendant 2 saisons. Sanction à compter de la date de saisine du 28 octobre 2011

de suspendre M. GUTTIN Philippe (2556001586) délégué au terrain de LA MADELEINE FC de 3 mois de suspension ferme en vertu de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre Sanction à compter de la date de saisine du 28 octobre 2011

de suspendre M MASSARIA Arnaud de LA MADELEINE FC de 1 mois de suspension avec sursis en fonction de l'article 170 des Règlements Généraux du District Flandre. Sanction à compter de la date de saisine du 28 octobre 2011

de suspendre M. DESBOIS Kévin (2543080025) joueur de LA MADELEINE FC de 2 matchs de suspension ferme en fonction de l'article 136 des Règlements Généraux du District Flandre, assorti d'une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence.

de requalifier M. FLAMME SEBASTIEN (2546224283) de LA MADELEINE FC non présent le jour de la rencontre.

de donner match perdu par pénalité à LA MADELEINE FC sur le score de zéro à un en faveur de ST ANDRE US.

Promotion "C": STEENWERCK JS - AVELIN ATTICHES ENTENTE du 23 octobre 2011 Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2 c du Règlement Disciplinaire, Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance

Après constatation de la présence et audition de : M. HADDID Jérémy arbitre officiel de la rencontre, M. HAQUETTE Frédéric représentant l'UNAF Flandre, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. MENART Xavier (1910420047) dirigeant et HOSDEZ Cédric (1931151417), tous deux de STEENWERCK JS, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de : MM. STIEN Morgan (1926838323) joueur, BOUGHAGHA Amar (1966823295) dirigeant et ROELANTS Marc (1930083975) arbitre assistant bénévole, tous trois de AVELIN ATTICHES ENTENTE, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par les personnes auditionnées. Considérant que l’article 128 des règlements de la FFF stipule que les faits relatés par l’arbitre doivent être retenus jusqu’à preuve du contraire Ce pourquoi il en résulte que les déclarations d'un arbitre officiel lorsqu'elles existent ne peuvent être remises en cause que si des éléments objectifs, précis et concordant, amènent avec une certaine évidence à s'en écarter. Dès lors si l'intéressé ou son représentant ne verse au dossier aucun élément de nature à pouvoir sérieusement remettre en cause la version des faits rapportés par un officiel, le rapport de celui-ci doit être retenu comme acquis. Il ressort donc et conformément à l'article 128 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que le rapport d'un officiel même victime de l'acte qu'il rapporte, vaut présomption d'exactitude des faits.

Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide

de suspendre M. STIEN Morgan (1926838323) joueur d'AVELIN ATTICHES ENTENTE de 2 ans de suspension ferme en fonction du barème 1.13.1.A (brutalité ou coups envers un officiel au cours de la rencontre) assorti d'une amende de 170€ et du retrait de la totalité des points sur la licence.

de donner match perdu par pénalité à AVELIN ATTICHES ENTENTE sur le score de deux à zéro en faveur de STEENWERCK JS assorti d'un retrait de 2 points au classement.

Les frais d'envoi en recommandé et de déplacement de l'arbitre officiel sont à la charge de AVELIN ATTICHES ENTENTE. RECOURS Pour les matchs de suspension égale ou supérieure à 1 ans et les suspensions de terrain ferme et avec sursis appel Ligue La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros. Le président de séance Bernard TERNYNCK Le secrétaire de séance Michel VANNESTE

Réunion du Jeudi 29 Décembre 2011

Président : M. Pascal VANRYCKEGHEM Secrétaire de séance : M. Michel VANNESTE qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Présents : MM Jean Claude BLONDEAU – Michel CAPOEN – Yvon JICQUEL – Patrick JARDIN Instructeur : M. Bernard QUIVRIN qui ne participe ni aux délibérations ni au vote Excusés) : Mme Emilie BALBO – MM. Christophe COLMANT – Charles LETELLIER – Bernard DESANTE. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions, à l'équité sportive, à la nature et à la gravité des faits à l'origine des sanctions, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel de ces sanctions U19 Promotion Excellence "B": LA MADELEINE FC – LYS STELLA du 03 Décembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. SERPAUD Rémi, Arbitre officiel de la rencontre dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. DELAHAYE Patrick (2543631219) dirigeant, DELAHAYE Cédric (1956836449) dirigeant et BURNEL Hervé (1910413347) éducateur, tous trois de LYS STELLA Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences non excusées de MM. KORNYLI Kévin (1926842174) délégué au terrain et GENTE Alexandre dirigeant, tous deux de LA MADELEINE FC Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par la personne auditionnée Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d’un dirigeant de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide:

de suspendre M. KORNYLI Kévin (1926842174) délégué au terrain de LA MADELEINE FC de 4 matchs de suspension ferme en fonction du barème 2.1.B assorti d’une amende de 50€ et du retrait de 8 points sur la licence.

de suspendre le terrain de LA MADELEINE FC de 2 match avec sursis en fonction de l’article 189 des Règlements Généraux du District Flandre (Police des terrains) assorti d’une amende de 51€, et d’infliger, toujours en fonction de l’article 189 des Règlements Généraux du District Flandre (vente de boissons) une amende de 31€.

La Commission fait application de l’article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation), 2 matchs de suspension ferme assorti d’une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. KORNYLI Kévin (192684217)4 délégué au terrain et M. GENTE Alexandre dirigeant tous deux de LA MADELEINE FC. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de LA MADELEINE FC. La présente décision est susceptible d’appel devant la Commission d’Appel de la Ligue de préférence par courrier électronique via l'adresse mail Officielle du club ou par tout autre moyen (courrier Recommandé, télécopie) dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification ou de la publication au Bulletin Officiel, formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements

Généraux de la Ligue du Nord Pas-de-Calais de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Conseil de Ligue d'un montant de 100 euros.


U17 Promotion Excellence "B": ROUBAIX SC (B) – TOURCOING CHEMINOTS du 18 Septembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. LAMBLIN Arnaud (2544379809) éducateur de TOURCOING CHEMINOTS AS dûment convoqué par lettre recommandée avec AR. Après constatation des absences excusées de : MM. MAHDI el MAHDI (1916827062) arbitre bénévole et MOUISSI Naim (1926414428) arbitre assistant bénévole, tous deux de TOURCOING CHEMINOTS, MM. BOUDREZ David (1920197245) arbitre assistant bénévole, BENSALEM Saïd (1910414448) éducateur et ATTIEDA Sylvain Justin joueur, tous trois de ROUBAIX SC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par la personne auditionnée Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d’un dirigeant de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide de mettre le dossier en instruction en ce qui concerne M. BENSALEM Saïd (1910414448) éducateur et M. MOUISSRI Naim (1926802012) arbitre assistant bénévole de ROUBAIX SC pour suspicion de fraude sur identité sur feuille de match avec la date de saisine du 29 décembre 2012 et la suspension à titre conservatoire de ces trois personnes à compter de la même date. U17 Excellence: BONDUES FC – HEM OLYMPIC FC du 04 Décembre 2011 Après audition, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire. Jugeant en première instance Après constatation de la présence et audition de : M. DECREQUY Antoine, Arbitre officiel de la rencontre MM. KERRAD Messaoud (1972530251) dirigeant, KECHOUT Ismail joueur, BOUHADJA Smail (1916826739) joueur, ZAD Zachiara (2543520838) joueur et GRAZILLIKA David (1991019703) éducateur, tous cinq de HEM OLYMPIC FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR Après constatation des absences excusées de : MM. BOUDOU Hamza (1943087104) joueur et KHOUDMI Nourdine joueur, tous deux de HEM OLYMPIC FC, Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR.

Après constatation des absences non excusées de MM. WAELKENS Thierry (1906859232) dirigeant et DELEU Raymond (1931290321) délégué au terrain, tous deux de BONDUES FC,

Tous dûment convoqués par lettre recommandée avec AR. Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier. Considérant les éclaircissements et justifications, fournies par la personne auditionnée Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à la charge d’un entraîneur ou d’un dirigeant de montrer l’exemple tant vis-à-vis des joueurs que du public, et à ce titre de garder son sang froid ainsi que son sens de la mesure en toute circonstance Considérant que le barème disciplinaire stipule que, selon les circonstances de l’espèce, qu’elle apprécie souverainement, l’instance disciplinaire tient compte des circonstances atténuantes ou aggravantes pour statuer sur le cas qui lui est soumis et, le cas échéant, de diminuer ou d’augmenter les sanctions de référence. Par ces motifs, après délibérations, hors la présence de l'instructeur et des personnes auditionnées, la commission décide :

de suspendre M. DOUDOU Hamza (2443087104) joueur de HEM OLYMPIC FC de 8 matchs de suspension ferme en fonction du barème1.13.2.A.b assorti d’une amende de 170€ et du retrait de 16 points sur la licence.

de suspendre M. KHOUDMI Nourredine Joueur de HEM OLYMPIC FC de 8 matchs de suspension ferme en fonction du barème 1.13.2.A.b assorti d’une amende de 170€ et du retrait de 16 points sur la licence. (Ce joueur n’était pas qualifié à la date de la rencontre.)

de suspendre M. KECHOUT Smail joueur de HEM OLYMPIC FC de 8 matchs de suspension ferme en fonction du barème 1.13.2.A.b assorti d’une amende de 170€ et du retrait de 16 points sur la licence.

de confirmer la mise en instruction de M. JAD Zakariya (2543520838) Joueur de HEM OLYMPIC FC pour suspicion de bousculade volontaire et tentative de coups envers un officiel avec la date de saisine du 08 décembre 2011et sa suspension à titre conservatoire à compter de cette même date. La Commission fait application de l’article 139 des Règlements Généraux du District Flandre (absence non excusée à une convocation), 2 matchs de suspension ferme assorti d’une amende de 51€ et du retrait de 4 points sur la licence en ce qui concerne M. WAELKENS Thierry (1906859232) dirigeant et M. DELEU Raymond (1931290321) délégué au terrait tous deux de BONDUES FC. Les frais d’envoi en recommandé et de déplacement de l’arbitre officiel sont à la charge de HEM OLYMPIC FC. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel du District Flandre par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique à [email protected] envoyé par L'ADRESSE MAIL SECURISEE fournies au club par la Ligue du Nord Pas-de-Calais et le District Flandre depuis le 25 octobre 2007 dans un délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision

contestée. Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (Le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée ; soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le site internet. Si plusieurs de ces procédures sont utilisées, la première date est prise en compte) formalités définies par l'article 10 (annexe 4) des Règlements Généraux du District Flandre de Football en joignant les frais de dossier fixés par le Comité Directeur d'un montant de 85 euros. Le Président, Pascal VANRYCKEGHEM Le secrétaire de séance VANNESTE Michel



JJaannvviieerr 22001122 Le 7 Janvier 2012 Catégorie: Vétérans SECLIN FC (05092011.1) Catégorie: U13 TOUFFLERS AF (044) Catégorie: U15 BAUVIN FC (015) Catégorie: U11 WASQUEHAL ES (057) Le 8 Janvier 2012 Catégorie: U11 ERQUINGHEM CS (034) Catégorie: U11 BAUVIN FC (056) Catégorie: U13 ENNEQUIN ES (041) Catégorie: U13 BAUVIN FC (043) Catégorie: U13 WASQUEHAL ES (045) Catégorie: Vétérans HEM Olympic Fc (201211.1) Le 15 Janvier 2012 Catégorie: U13 WATTRELOS FC (017) Catégorie: U13 ESTAIRES US (038) Catégorie: U11 ENNEQUIN ES (054) FFéévvrriieerr 22001122 Le 11 Février 2012 Catégorie: U13 MERVILLE USM (023) Le 12 Février 2012 Catégorie: U15 WATTRELOS FC (007) Catégorie: U15 MERVILLE USM (010) Le 25 Février 2012 Catégorie: U11 SECLIN FC (013) Catégorie: U11 MOUVAUX ES (016) Catégorie: U11 LYS STELLA (036)

Catégorie: U11 LOSC LM (060) Catégorie: U11 ASCQ US (065) Le 26 Février 2012 Catégorie: U13 SECLIN FC (011) Catégorie: U13 MOUVAUX ES (013) Catégorie: U11 MERVILLE USM (028) Catégorie: U11 CYSOING EAC (043) Catégorie: U11 LINSELLES FC (047) Catégorie: U13 HEM OLYMPIC FC (029) MMaarrss 22001122 Le 3 Mars 2012 Catégorie: U13 LA GORGUE CS (006) Catégorie: U11 THUMERIES AG (042) Le 4 Mars 2012 Catégorie: U15 LA GORGUE CS (003) Catégorie: U13 TEMPLEMARS FC (014) Catégorie: U13 SAINGHIN AO (031) Catégorie: U13 THUMERIES AG (034) Catégorie: U11 LOMME OSM (046) Le 11 Mars 2012 Catégorie: U13 ERQUINGHEM CS (027) Catégorie: U11 ESTAIRES US (048) Catégorie: U13 LOMME OSM (036) Catégorie: U13 LINSELLES FC (037) AAvvrriill 22001122 Le 7 Avril 2012 Catégorie: U11 WATTRELOS FC (033)

Catégorie: U13 WATTRELOS FC (026) Catégorie: U11 LILLE BOIS BLANCS (061) Le 8 Avril 2012 Catégorie: U11 ROUBAIX SCO59 (004) Catégorie: U11 MARQUILLIES US (009) Catégorie: U11 MOUVAUX ES (015) Catégorie: U11 CAMPHIN EC (040) Le 9 Avril 2012 Catégorie: U13 ROUBAIX SCO59 (004) Catégorie: U13 MARQUILLIES US (008) Catégorie: U13 MOUVAUX ES (012) Catégorie: U15 WATTRELOS FC (008) Catégorie: U13 CAMPHIN EC (032) MMaaii 22001122 Le 1

er Mai 2012

Catégorie: U11 LA GORGUE CS (006) Catégorie: U11 GONDECOURT CS (024) Catégorie: U11 ERQUINGHEM CS (035) Catégorie: U11 BERSEE AS (045) Catégorie: U13 BERSEE AS (035) Catégorie: U15 LA CHAPELLE FC (016) Catégorie: U17 HAUBOURDIN CG (002) Le 6 Mai 2012 Catégorie: U15 QUESNOY FSM (006) Catégorie: U17 QUESNOY FSM (001)

Le 8 Mai 2012 Catégorie: U13 GONDECOURT CS (019) Catégorie: U13 ERQUINGHEM CS (027) Catégorie: U15 MONS AC (011) Catégorie: U11 ANNOEULLIN FC (062) Catégorie: U15 HAUBOURDIN CG (017) Le 13 Mai 2012 Catégorie: U11 QUESNOY FSM (021) Le 17 Mai 2012 Catégorie: U15 GONDECOURT CS (009) Le 19 Mai 2012 Catégorie: U13 WEPPES ES (051) Catégorie: U11 WEPPES ES (067) Le 26 Mai 2012 Catégorie: U15 WATTRELOS FC (012) Catégorie: U11 Roubaix Barbe D'OR (052) Catégorie: U13 MARCQ Ol (049) Le 26/27 Mai 2012 Catégorie: U15 MOUVAUX ES (005) Le 27 Mai 2012 Catégorie: U13 WATTRELOS FC (026) Catégorie: U11 MONS AC (032) Catégorie: U13 Roubaix Barbe D'OR (039) Le 28 Mai 2012 Catégorie: U13 MONS AC (025) JJuuiinn 22001122 Le 2 Juin 2012 Catégorie: U11 HAUBOURDIN CG (066) Catégorie: U15 WEPPES ES (018)

Catégorie: U17 WEPPES ES (003) Le 3 Juin 2012 Catégorie: U13 QUESNOY FSM (015) Catégorie: U11 TEMPLEMARS FC (023) Catégorie: U13 HAUBOURDIN CG (050) Le 9 Juin 2012 Catégorie: U11 BERQUIN FC (010) Catégorie: U11 BAUVIN FC (064) Catégorie: U13 BAUVIN FC (048) Catégorie: U13 SAILLY FC (047) Catégorie: U19 WEPPES ES (001) Le 10 Juin 2012 Catégorie: U13 BERQUIN FC (009) Catégorie: U13 TEMPLEMARS FC (018) Catégorie: U11 SAILLY FC (063) Le 16 Juin 2012 Catégorie: U13 SAINGHIN AO (030) Catégorie: U13 CYSOING EAC (033) Catégorie: U11 LA CHAPELLE FC (059) Catégorie: U13 LA CHAPELLE FC (046) Le 17 Juin 2012 Catégorie: U15 ROUBAIX SCO59 (002)

Catégorie: U15 SAINGHIN AO (013)

Le 23 Juin 2012 Catégorie: U15 BERQUIN FC (004) Le 24 Juin 2012 Catégorie: U11 PROVIN US (029)

L'Officiel Flandre N°283 du 9 Janvier 2012

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Transcript of L'Officiel Flandre N°283 du 9 Janvier 2012