19,0020310,0072,4819,0020368,0072,3919,0020368,0072,3919,0020368,0072,48

ABLEAU DES LOYERSTTABLEAU DES LOYERS

y p p y g g TOTAL

,

Loyer principal Jardin-terrasse

349,00407,00407,00407,00

GarageCharges Loyer 120%S.U

*III4PLAI*III3*III2*III1

g yp 120%100%60%AILog TypeRéservataires

TABLEAU DES SURFACES

Claude BARON - 32300 LOUBERSAN

Tél : 05.62.66.86.93 Portable : 06.14.66.55.07 Courriel : cbaron@bcexpertise.fr

Rapport N° : S.A.G. D'H.L.M. du Gers 2750 28.11.13 DP28/11/2013 Page 1/7

B.C. Expertise

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.1.neuf)

Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006, Arrêté du 21 septembre 2007, Arrêté du 24 décembre 2012

A INFORMATIONS GENERALES Date du rapport : 28/11/2013 N° de rapport : S.A.G. D'H.L.M. du Gers 2750 28.11.13

27/11/2023 Type de bâtiment : Immeuble Collectif Nature : Appartement Année de construction : 2012 Surface habitable : 69,61 m²

Diagnostiqueur : BARON Claude Signature :

Adresse : Chemin de Ronde MSP ACURIS Logement A 32230 MARCIAC INSEE : 32008 N° de Lot :Non communiqué Etage : 1er étage

Référence ADEME : 1332N1000026

Propriétaire : Nom : S.A.G. D'H.L.M. du Gers Adresse : 68 rue Dessoles B.P. 141 32000 AUCH Heure de

Propriétaire des installations communes (s'il y a lieu) :

B CONSOMMATIONS ANNUELLES PAR ENERGIE Obtenues par la méthode Th-C-E, approuvée par l'arrêté du 19 juillet 2006, prix moyen des énergies indexés au 15/08/2011

Consommation en énergie finale (détail par énergie et par usage en

kWh ef)

Consommation en énergie primaire (détail par usage en kWhep)

Frais annuels

(TTC) Chauffage Electrique 1 701,69 4 390,35

Eau chaude sanitaire Electrique 2 284,29 5 893,46 Refroidissement

usages recensés Electrique 3 985,97 10 283,81 (1)

(1)coût éventuel des abonnements inclus

Consommations énergétiques (en énergie primaire)

refroidissement Emissions de gaz à effet de serre (GES)

Consommation conventionnelle : 147,73 kWhep/m².an Estimation des émissions : 4,8 kgeqCO2 /m².an

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B.C. Expertise

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.1.neuf)

Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006, Arrêté du 21 septembre 2007, Arrêté du 24 décembre 2012

A INFORMATIONS GENERALES Date du rapport : 28/11/2013 N° de rapport : S.A.G. D'H.L.M. du Gers 2751 28.11.13

27/11/2023 Type de bâtiment : Immeuble Collectif Nature : Appartement Année de construction : 2012 Surface habitable : 68,81 m²

Diagnostiqueur : BARON Claude Signature :

Adresse : Chemin de Ronde MSP ACURIS Logement B 32230 MARCIAC INSEE : 32008 N° de Lot :Non communiqué Etage : 1er étage

Référence ADEME : 1332N1000027

Propriétaire : Nom : S.A.G. D'H.L.M. du Gers Adresse : 68 rue Dessoles B.P. 141 32000 AUCH Heure de

Propriétaire des installations communes (s'il y a lieu) :

B CONSOMMATIONS ANNUELLES PAR ENERGIE Obtenues par la méthode Th-C-E, approuvée par l'arrêté du 19 juillet 2006, prix moyen des énergies indexés au 15/08/2011

Consommation en énergie finale (détail par énergie et par usage en

kWh ef)

Consommation en énergie primaire (détail par usage en kWhep)

Frais annuels

(TTC) Chauffage Electrique 1 848,13 4 768,17

Eau chaude sanitaire Electrique 2 270,81 5 858,7 Refroidissement

usages recensés Electrique 4 118,94 10 626,87 (1)

(1)coût éventuel des abonnements inclus

Consommations énergétiques (en énergie primaire)

refroidissement Emissions de gaz à effet de serre (GES)

Consommation conventionnelle : 154,43 kWhep/m².an Estimation des émissions : 5,02 kgeqCO2/m².an

LOGEMENT 2LOGEMENT 1

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Tél : 05.62.66.86.93 Portable : 06.14.66.55.07 Courriel : cbaron@bcexpertise.fr

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DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.1.neuf)

Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006, Arrêté du 21 septembre 2007, Arrêté du 24 décembre 2012

A INFORMATIONS GENERALES Date du rapport : 28/11/2013 N° de rapport : S.A.G. D'H.L.M. du Gers 2752 28.11.13

27/11/2023 Type de bâtiment : Immeuble Collectif Nature : Appartement Année de construction : 2012 Surface habitable : 68,81 m²

Diagnostiqueur : BARON Claude Signature :

Adresse : Chemin de Ronde MSP ACURIS Logement C 32230 MARCIAC INSEE : 32008 N° de Lot :Non communiqué Etage : 1er étage

Référence ADEME : 1332N1000028

Propriétaire : Nom : S.A.G. D'H.L.M. du Gers Adresse : 68 rue Dessoles B.P. 141 32000 AUCH Heure de

Propriétaire des installations communes (s'il y a lieu) :

B CONSOMMATIONS ANNUELLES PAR ENERGIE Obtenues par la méthode Th-C-E, approuvée par l'arrêté du 19 juillet 2006, prix moyen des énergies indexés au 15/08/2011

Consommation en énergie finale (détail par énergie et par usage en

kWh ef)

Consommation en énergie primaire (détail par usage en kWhep)

Frais annuels

(TTC) Chauffage Electrique 1 685,96 4 349,77

Eau chaude sanitaire Electrique 2 270,81 5 858,7 Refroidissement

usages recensés Electrique 3 956,77 10 208,47 (1)

(1)coût éventuel des abonnements inclus

Consommations énergétiques (en énergie primaire)

refroidissement Emissions de gaz à effet de serre (GES)

Consommation conventionnelle : 148,35 kWhep/m².an Estimation des émissions : 4,83 kgeqCO2/m².an

Claude BARON - 32300 LOUBERSAN

Tél : 05.62.66.86.93 Portable : 06.14.66.55.07 Courriel : cbaron@bcexpertise.fr

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DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.1.neuf)

Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n° 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006, Arrêté du 21 septembre 2007, Arrêté du 24 décembre 2012

A INFORMATIONS GENERALES Date du rapport : 28/11/2013 N° de rapport : S.A.G. D'H.L.M. du Gers 2753 28.11.13

27/11/2023 Type de bâtiment : Immeuble Collectif Nature : Appartement Année de construction : 2012 Surface habitable : 69,66 m²

Diagnostiqueur : BARON Claude Signature :

Adresse : Chemin de Ronde MSP ACURIS Logement D 32230 MARCIAC INSEE : 32008 N° de Lot :Non communiqué Etage : 1er étage

Référence ADEME : 1332N1000029

Propriétaire : Nom : S.A.G. D'H.L.M. du Gers Adresse : 68 rue Dessoles B.P. 141 32000 AUCH Heure de

Propriétaire des installations communes (s'il y a lieu) :

B CONSOMMATIONS ANNUELLES PAR ENERGIE Obtenues par la méthode Th-C-E, approuvée par l'arrêté du 19 juillet 2006, prix moyen des énergies indexés au 15/08/2011

Consommation en énergie finale (détail par énergie et par usage en

kWh ef)

Consommation en énergie primaire (détail par usage en kWhep)

Frais annuels

(TTC) Chauffage Electrique 1 864,84 4 811,28

Eau chaude sanitaire Electrique 2 285,12 5 895,62 Refroidissement

usages recensés Electrique 4 149,96 10 706,9 (1)

(1)coût éventuel des abonnements inclus

Consommations énergétiques (en énergie primaire)

refroidissement Emissions de gaz à effet de serre (GES)

Consommation conventionnelle : 153,7 kWhep/m².an Estimation des émissions : 5 kgeqCO2 /m².an

LOGEMENT 4LOGEMENT 3