Capio Clinique de l’Atlantique

Livretd’accueil

Bien soigner, c’est notre métier

Capio, c’est...

Vous êtes accueilli dans un établissement du groupe Capio.Présent en France, Suède, Norvège, Allemagne et en Grande-Bretagne, Capio est un acteur référent dans le monde de la santé en Europe.

Fort de cette expertise pan-européenne, nous nous appuyons sur le partage des savoir-faire et l’échange des connaissances pour créer et développer des centres d’excellence au service de nos patients.

Plus de 11000 salariés œuvrent au quotidien dans les 100 établissements du groupe à travers l’Europe pour assurer notre mission : Guérir, Soulager, Réconforter toute personne ayant besoin de soins.

Pour répondre à vos attentes, nos personnels et nos équipes médicales sont engagés dans unedémarche d’amélioration continue de la qualité que nous nous devons de vous offrir.

Cette qualité repose sur 4 pierres angulaires :Une médecine moderne : vous faire bénéficier des dernières avancées médicales et innovationstechniques et réduire autant que possible votre séjour en milieu hospitalierUne bonne information : vous informer de manière claire pour que vous soyez acteur de votreguérisonUn traitement bienveillant : vous entourer et vous accompagner tout au long de votre séjour et mêmeaprès votre retour à domicileUn environnement agréable et des équipements adéquats : vous offrir bien-être et confort dans unenvironnement moderne et accueillant.

La construction de cette qualité repose sur les valeurs profondes que nous partageons au sein de nos établissements :

Qualité : nous devons à nos patients la meilleure qualité dans les soins et le confort que nous leur apportonsCompassion : nous nous attachons à voir l’être humain derrière chaque patient, à le traiter avec dignité et à respecter son intégritéResponsabilité : nous encourageons tous les acteurs de l’établissement à prendre les mesures qui s’imposent pour améliorer le bien-être et la sécurité de nos patients.

« … Nos valeurs sont illustrées par le nom Capio qui signifie en latin « entreprendre quelque chose » et par le logo de la main tendue, notre symbole d’ouverture aux autres… »

Nos actions sont guidées au quotidien par ces valeurs qui nous animent et font de Capio un partenaire unique de votre santé.

Bien soigner, c’est notre métier

11 000salariés

100établissements

Nos établissements : Clinique de l’Atlantique & Clinique du MailCAPIO La Rochelle compte deux établissementscomplémentaires sur l’agglomération. La Cliniquedu Mail et celle de l’Atlantique travaillent en étroitecollaboration.La Clinique du Mail située sur l’une des plus bellespromenades de La Rochelle, l’allée du Mail, depuisplus de 60 ans a su évoluer en même temps que lestechniques médicales et les besoins de la population.Avec ses 96 lits et places, elle est dotée d’un scanneret a récemment ouvert une unité de surveillancecontinue de 4 lits qui dispose de son propre personnelspécialisé et bénéficie de la présence d’unanesthésiste 24h sur 24.Une maternité est présente au sein de l’établissementqui effectue autour d’un millier de naissances par an.Un centre de Procréation Médicalement Assistéerecrutant au niveau régional est également présentdans la clinique.Née du transfert de la Polyclinique La Genette Missy,la Clinique de l’Atlantique a accueilli ses premierspatients en Décembre 1999. Elle propose quant à elle100 lits et places de chirurgie. L’activité principaleporte sur la chirurgie ambulatoire, constituée autourde 4 grands pôles : Ophtalmologie, Orthopédie, Oto-Rhino-Laryngologie (ORL) et Endoscopie. Cette unité,ouverte en septembre 2010, permet d’accueillir 7000

patients par an qui s’ajoutent aux 12 000 quifréquentaient d’ores et déjà l’établissement.Le service ORL s’impose comme l’un des points fortsde l’établissement. La Clinique de l’Atlantique estcentre de référence en Charente-Maritime en ce quiconcernent la cancérologie ORL et le deuxième centreen région Poitou-Charentes.A vous qui arrivez au sein des cliniques CAPIO LaRochelle, nous vous souhaitons la bienvenue. Vousnous avez confié le soin de vous aider à retrouver unemeilleure santé. Soyez assuré que l’équipe médicaleet l’ensemble du personnel mettront tout en œuvrepour atteindre cet objectif. Vous trouverez dans celivret d’accueil les informations utiles pour que votreséjour se déroule dans de bonnes conditions.N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques,elles nous seront utiles pour continuer à progresser.Merci de votre confiance, nous nous en montreronsdignes.

Vous souhaitant un prompt rétablissement.

Y. KUCUKOGLUDirecteur

Clinique de l’Atlantique & Clinique du Mail

Bienvenue...... au sein des Cliniques CAPIO

La Rochelle

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Bienvenue

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Présentation... des Cliniques CAPIO La Rochelle

Clinique de l’Atlantique

La Clinique de l’Atlantique comporte :1 bloc opératoire composé de 5 salles (3 salleshyper aseptiques et 2 salles aseptiques)1 bloc endoscopique composé de 3 salles1 bloc ophtalmologique de 3 salles26 postes monitorés en salle de réveil

Centre d’imagerie médicale : Radiologie conventionnelle numérisée

Equipe médicale et paramédicale :46 chirurgiens et médecins spécialistes7 médecins anesthésistes réanimateurs7 kinésithérapeutes160 salariés

Spécialités :Chirurgie orthopédique et traumatologique –arthroscopieChirurgie de la main et du membre supérieurChirurgie ophtalmologique – Chirurgie de lamyopie – Chirurgie de la rétineChirurgie ORL – Chirurgie de la face et du couChirurgie esthétique de la face et du couChirurgie dermatologiqueChirurgie maxillo-faciale et stomatologieAnesthésieCardiologie, AngiologieCentre de Sénologie – Maladie du SeinHépato gastro-entérologie – Fibroscopie –Coloscopie – EchoendoscopieMédecine VasculaireKinésithérapieLaboratoire d’analyses médicalesRadiologie – Echographie - Doppler

Clinique du Mail

Plateau technique :1 bloc opératoire composé de 7 salles1 bloc obstétrical comprenant 1 salle decésarienne, 3 salles de naissance et 2 salles depréparation11 postes monitorés en salle de réveil

Centre d’imagerie médicale :Radiologie conventionnelle numérisée

Unité de surveillance continue :4 lits monitorés disposant d’un personnel dédié etspécifiquement formé avec la présence d’unanesthésiste réanimateur 24h/24

Equipe médicale et paramédicale :54 chirurgiens et médecins spécialistes5 médecins anesthésistes réanimateurs3 kinésithérapeutes150 salariés

Spécialités :Chirurgie digestive et viscéraleChirurgie de l’obésitéChirurgie urologiqueChirurgie gynécologiqueObstétriqueChirurgie ORLChirurgie esthétique, plastique et reconstructriceChirurgie maxillo-faciale et stomatologieChirurgie vasculaireChirurgie orthopédique et traumatologiqueProctologie

Le plateau techniqueLes Cliniques de l’Atlantique et du Mail se sont équipées d’un plateau technique performant répondant auxexigences d’une médecine moderne.

Pré-admissionPour faciliter votre admission, nous vousrecommandons - après avoir effectué votreconsultation pré-anesthésique obligatoire (décretn° 94-1050) - de prendre contact avec nosservices pour effectuer vos démarchesadministratives.Pour cela, nous vous prions de bien vouloir vousprésenter au bureau des pré-admissions muni de :

votre carte d’identité, passeport ou livret de famillevotre carte de sécurité sociale en cours de validitéou carte Vitale + attestation, si vous êtes assurésocial salarié ou retraité, affilié au régimed’assurance obligatoire des travailleurs nonsalariés, demandeur d’emploi, dépendant d’unrégime particulier (agricole, S.N.C.F.)votre carte de mutuelle ainsi que la prise enchargele triptyque fourni par votre employeur si vous êtesvictime d’un accident du travailune attestation justifiant le droit aux prestationspour tout autre régimeune autorisation d’opérer pour les enfantsmineurs, signée par les deux parents oureprésentants légaux.

AdmissionLe jour et l’heure de votre entrée vous serontindiqués par le secrétariat médical. Dès votrearrivée, présentez-vous au bureau des entrées(accueil endoscopie et bâtiment Christophe Poirier)ou prenez un ticket sur notre borne (accueilprincipal).

N’oubliez pas d’apporter les documentsnécessaires à la préparation de votre dossiermédical :

votre carnet de santé, obligatoire sauf casd’urgence ou de force majeurevotre carte de groupe sanguinles ordonnances des traitements en courstous résultats d’examens : analyses médicales,radios demandées par le chirurgien oul’anesthésiste, électrocardiogramme.

N’oubliez pas pyjama ou chemise de nuit, robe dechambre, pantoufles, nécessaire et serviettes detoilette…

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Formalités... à la Clinique de l’Atlantique

Formalités

Cas particulierDepuis le 1er janvier 2000, l’Aide Médicale

Gratuite est remplacée par la CMU*complémentaire gratuite. Cette couverture

dispense de l’avance des frais (tiers-payant). Si vous êtes bénéficiaire de la CMU,

vous devez présenter :soit votre Carte Vitale mise à jour

soit votre Carte Vitale non mise à jour maisaccompagnée de l’attestation CMU papier.

*Couverture Maladie Universelle

Règlement des fraisLors de votre départ, vous devrez vous acquitter dumontant des frais d’hospitalisation et deshonoraires non pris en charge par votre caisse desécurité sociale et votre mutuelle.

L’ensemble des tarifs hospitaliers et supplémentshôteliers de confort sont affichés à l’accueil et dansles chambres.

Les éventuels frais restant à votre charge sont lessuivants :

ticket modérateurforfait journalierPATsupplément chambre particulièretéléphonetélévisionfrais accompagnantsdépassements d’honoraires*eau minérale.

* Certains praticiens de la Clinique de l’Atlantique ayant opté pour lesecteur 2 sont habilités à facturer des dépassements d’honorairesnon pris en charge par certaines mutuelles. Vous avez la possibilitéd’en obtenir une évaluation en vous adressant aux secrétariatsmédicaux concernés.

TransportSi votre état de santé le nécessite, le médecin vousprescrira un transport médicalisé qui pourra être prisen charge par l'assurance maladie sous certainesconditions.Le choix de la société de transport est laissé à votrediscrétion. Le personnel de la clinique peut secharger de la contacter.

SortiesLa date de sortie est fixée par le praticien auquelvous êtes confié.

En cas de sortie non autorisée, vous devrez signerune décharge dégageant l’établissement de touteresponsabilité.

Si vous êtes un patient mineur, toute sortie devra sefaire en présence d’un parent ou de votre tuteur.

AnonymatSi vous souhaitez que votre présence ne soit pasdivulguée, signalez-le à la Responsable du service desoins et le nécessaire sera fait pour préserver votreanonymat

Formalités... à la Clinique de l’Atlantique

Avant de partirVeillez à :

Ne rien oublier dans votre chambre.Retirer les objets et valeurs déposés aucoffre pendant les heures ouvrables dulundi au vendredi.Remettre votre questionnaire desatisfaction dûment rempli à l’accueil.Retirer un bulletin de situation précisantla durée de votre hospitalisation, il estdestiné à votre employeur et à votrecaisse d’assurance maladie.

NOUVEAURèglement sur Internet

Vous avez la possibilité de régler vos factures en ligne sur INTERNET.

Ce mode de règlement simple et 100 %sécurisé, est disponible 24/24 et 7/7

sur le site www.capio.fr.A partir de l’automne 2014, vous pourrezégalement sur ce même site télécharger

facilement votre facture acquittée,document indispensable

pour vous faire rembourser par votre mutuelle.

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ValeursNous vous conseillons de ne pas apporter plusd’argent que nécessaire aux frais d’hospitalisation.Pour vos objets de valeur la clinique tient à votredisposition un coffre-fort.Selon la loi du 6 juillet 1992, la responsabilité del’établissement n’est susceptible d’être engagée encas de vol, disparition ou détérioration qu’à l’égarddes objets qui lui auraient été confiés.

Les effets personnelsL’établissement décline toute responsabilité en casde perte ou de vol des effets personnels appartenantaux patients, y compris les prothèses dentaires ouauditives ainsi que les lunettes.

ChambreL’établissement met à votre disposition :des chambres doublesdes chambres individuelles avec supplément(facturée du jour d'entrée au jour de sortie, voir tarifaffiché à l'accueil)

Si vous souhaitez une chambre individuelle, faites enla demande lors de votre pré-admission.Si toutefois, elle n’était pas disponible le jour de votrearrivée, nous nous efforcerons de répondre à votreattente dans la mesure de nos possibilités.Certaines mutuelles remboursent les frais dechambre individuelle, n’oubliez pas de vousrenseigner.

VisitesSauf avis médical contraire, elles sont autoriséesde 11 h à 20 h. Elles sont interdites aux enfants demoins de 15 ans.Pour le repos de tous, évitez les visites par groupe deplus de deux personnes.Un lit d’appoint peut être mis à disposition d’unmembre de votre famille uniquement dans leschambres individuelles (avec supplément, voir tarifaffiché aux admissions).Les repas doivent être pris dans les chambres.

TéléphoneChaque lit dispose d’un téléphone avec numérod’accès direct communiqué lors de votreadmission.

Un forfait d’accès au réseau vous sera facturé et uneavance sur consommation téléphonique vous serademandée à votre admission. Les communicationsvous seront facturées à l’impulsion (voir tarif affichéà l’accueil)

L’usage des téléphones portables susceptible deperturber nos équipements de surveillance médicale,est strictement INTERDIT dans l’enceinte del’établissement.

RepasIls sont servis dans les chambres et tiennent comptedes prescriptions diététiques éventuellementimposées par votre état de santé. Nous vousrecommandons de ne pas vous faire apporterd’aliments ou de boissons.

Petit-déjeuner : à partir de 7h30Déjeuner : à partir de 11h45Dîner : à partir de 18h45

TélévisionToutes les chambres sont équipées de télévisioncouleur avec télécommande.Une caution vous sera demandée et restituée à votresortie.Son utilisation sera facturée suivant un forfaitjournalier (voir tarif affiché à l’accueil).

SurveillanceVous pouvez en permanence faire appel au personnelsoignant (présent 24 h/24) grâce à la sonnette situéeà la tête de votre lit.

Votre séjour... à la Clinique de l’Atlantique

Votre séjour

LingeLa clinique n’assure pas le blanchissage de votrelinge personnel et ne fournit pas de serviettes detoilette.

CourrierVous pouvez envoyer et recevoir du courrier, il estdistribué chaque jour par le personnel d’étage.Une boîte aux lettres est disponible à l’accueil. Unelevée quotidienne est effectuée.Si vous ne pouvez pas vous déplacer, adressez-vousau personnel d’étage.

DistributeursDes distributeurs de boissons chaudes et froides etde confiseries sont à votre disposition à l’accueil.

DégradationsToute dégradation sera à la charge de son auteur.Nous vous demandons de prendre soin du mobilier etdu matériel mis à votre disposition.

MédicamentsIl est interdit d’administrer ou de procurer auxpatients des médicaments non prescrits par lespraticiens de la clinique.Dans le cas où vous seriez tenus de prendre desmédicaments pour une affection autre que celle qui amotivé votre hospitalisation, merci d’en aviserimpérativement le praticien responsable de votrehospitalisation et le médecin anesthésiste.

L’anesthésiePour une meilleure organisation des soins et pouraccroître la sécurité, les anesthésistes réanimateurstravaillent en équipe. Le médecin qui pratiquel’anesthésie n’est pas obligatoirement celui que vousavez rencontré en consultation pré-anesthésique.Néanmoins, l’anesthésiste consultant a pris laprécaution de transmettre votre dossier à sonconfrère qui vous prend en charge. De même, encours de la période post-opératoire, vous pouvez êtreamené(e) à rencontrer d’autres membres de l’équiped’anesthésie.

Informations médicalesLes praticiens se tiennent à votre disposition, aucours des visites et des consultations, pour répondreà vos demandes d’informations relatives au motif devotre hospitalisation et au traitement qui vous estproposé. En dehors de ces temps, les soignantsrelayeront vos demandes aux praticiens concernés.

Affaires personnellesL’établissement décline toute responsabilité en casde perte ou de vol des effets personnels appartenantaux patients, y compris les prothèses dentaires ouauditives ainsi que les lunettes.

Votre séjour... à la Clinique de l’Atlantique

Règles généralesPour le respect et la tranquillité de tous, ilest nécessaire d’éviter toutes nuisances,

conversations trop bruyantes, niveau sonoredes télévisions trop élevé...

Le secret médicalAucune information médicale ne sera fourniepar téléphone. L’ensemble des informationsrelatives aux traitements et aux soins qui

vous ont été délivrés est rassemblé dans undossier personnalisé, dont le contenu estcouvert par le secret médical. Le dossier, àl’issue de votre hospitalisation, est conservé

par l’établissement.

CulteUn membre du culte peut venirvous apporter un soutien quelleque soit votre religion. Il voussuffit de faire connaître votreintention à la Responsable du

Service de Soins ou auxInfirmières.

Informationsgénérales... à la Clinique de l’Atlantique

Votre satisfactionAu cours de l’année 2012Vous êtes plus de 18 000 à nous avoir fait confiance.Parmi les patients que nous avons accueillis :99 % d’entre eux étaient satisfaits de leur séjourdont plus de 87 % de très satisfait.96 % étaient satisfaits de la prise en charge de ladouleur99 % étaient satisfaits de l’informationcommuniquée sur les traitements et les soinsdispensés

Indicateur pour la qualité des soinsDepuis 2007, la Haute Autorité de Santé demandeaux établissements de santé de réaliser desévaluations sur la qualité de leurs soins (auditnommé IPAQSS).Les résultats sont à votre disposition via le siteinternet : www.platines.gouv.fr.

Vous y trouverez des informations dans les domainessuivants :tenue du dossier patient (prise en charge de ladouleur, nutrition…)tenue du dossier d’anesthésiehygiène et lutte contre les infectionsnosocomiales…

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Informations générales

Démarche qualitéLa démarche qualité est une des priorités desCliniques CAPIO La Rochelle. Elle s’inscritdans le cadre de la Certification initiée par leMinistère de la Santé et vise à optimiser lesréponses à apporter à vos attentes.

Le souci de la qualité est un engagement prispar toutes les équipes : médicales, paramédi-cales, administratives, logistiques et tech-niques. Nous avons l’ambition de toujours progresseret de vous apporter des soins de qualité, dis-pensés en toute sécurité.

Lutte contre les infectionsassociées aux soinsVous êtes hospitalisé(e) au sein d’un établissementCAPIO dans lequel la surveillance des infections faitl’objet d’une vigilance spécifique.Les personnes hospitalisées sont particulièrementvulnérables et doivent être protégées contre cerisque.Les infections qui peuvent être contractées lors d’unehospitalisation sont appelées infections asscoiéesaux soins. Elles sont dues à des microbes provenantde votre corps (peau, tube digestif) ou de l’entourage,véhiculées par les soins ou l’environnement (eau, air,surfaces).Notre structure s’est dotée de moyens de lutte contreces infections avec un Comité de Lutte contre lesInfections Nosocomiales (CLIN), une EquipeOpérationnelle d’Hygiène (EOH), ainsi qu’uneinfirmière hygiéniste diplômée.

Leurs buts :Réduire au maximum les risques d’infectionsassociées aux soinsLes prévenir en formant et informant les personnels,en mettant en œuvre les protocoles d’hygiène et desoins, en utilisant du matériel sécurisé.

Surveiller l’apparition et l’évolution de tout problèmeinfectieux en collaboration avec le laboratoire et enparticipant aux enquêtes ponctuelles ou continuesorganisées au niveau régional ou national.Agir sur la prévention de la résistance des microbesaux antibiotiques

L’hygiène personnelle est la première préventioncontre le risque infectieux.

Afin de maintenir l’efficacité de nos actions, noustravaillons autour de trois éléments :la formation des professionnels par des organismesreconnus pour leur sérieuxla transparence en communiquant les scores desindicateurs nationaux de la lutte contre lesinfections nosocomialesla rigueur de nos méthodes de nettoyage des locauxet du matériel, un de nos points forts de la lutte auquotidien.

Vous et votre entourage devez participer à réduire lerisque infectieux en respectant des règles simples :se laver les mains : nous vous invitons ainsi quevotre entourage à utiliser les solutions hydro-alcooliques mises à disposition dans l’établissementbien réaliser la douche préopératoire la veille et lematin de l’intervention et se doucher régulièrementconseiller à votre entourage de ne pas se rendre àvotre chevet en trop grand nombre

limiter l’accès des enfants en tant que visiteursrespecter la propreté des locauxne pas amener d’animauxne pas apporter de fleurs.

Si vous vous savez porteur d’une infection, signalez-la aux médecins et infirmières et respectez lesmesures d’isolement mises en place.Les membres du CLIN et de l’EOH vous remercient devotre engagement à leurs côtés. Ils peuvent êtrecontactés par les patients et les familles qui lesouhaitent.

Informations générales... à la Clinique de l’Atlantique

Informations générales11

Notre métierFormation continueNotre métier suit le rythme très rapide des progrèsde la médecine et des techniques opératoires.

Grâce à l'implication de nos praticiens, lesprofessionnels soignants de la Clinique del’Atlantique bénéficient régulièrement d'uneformation appropriée afin d'améliorer chaque jour laqualité du suivi post opératoire.

Écoute et disponibilitéNous nous rendons disponibles et nous sommes àvotre écoute tout au long de votre séjour pour mieuxrépondre à vos questions.

Plan Cancer Les Cliniques Capio La Rochelle sont au cœur duréseau local de prise en charge dans le cadre du pland’action national de lutte contre le cancer. De plusnotre partenariat avec les usagers a pour objectif demieux informer et orienter les patients.

Protection des personnesEnfants mineursTant pour des raisons pratiques que par respect dumalade dans l’esprit de la loi, toute intervention surles enfants mineurs nécessite le recueil duconsentement de la ou des personnes détenantl’autorité parentale, sans pour autant renoncer audroit à la parole de l’enfant.

CRUEn application des dispositions de l’article L1112-3du Code de la Santé Publique, et du décret n° 2005-213 du 2 mars 2005, une Commission des Relationsavec les Usagers et de la Qualité de la prise encharge (CRU) a été constituée au sein del’établissement.

Les missions de la CRU sont de :veiller au respect de l’application des droits desusagers et de faciliter leurs démarches au sein dela structure de santé,contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueilet de la prise en charge des personnes malades etde leurs proches.

La liste des membres de la CRU est disponibleauprès du service Qualité.En cas de problème, vous pouvez saisir cettecommission qui s’engage à étudier votre requêtedans les plus brefs délais.

La Clinique de l’Atlantique a signé une conventionavec les associations suivantes : Symphonie 17 (Soutien aux cancers féminins)Association des laryngectomisés de France

Prise en charge de la douleur

La prise en charge de la douleur despatients par une démarche d’évaluationet l’utilisation de moyens spécifiquesest un objectif prioritaire del’établissement.

Un Médecin Anesthésiste Réanimateurréférent douleur : Docteur LORCERIEUne référente infirmière douleur.

Informations générales... à la Clinique de l’Atlantique

Majeurs protégés Dans le cas où une altération des facultés mentalesou corporelles met une personne dans l’impossibilitéde pourvoir seule à ses intérêts, des mesures deprotection peuvent être mises en œuvreconformément à la législation applicable pour laprotection des incapables majeurs.

Sur demande de votre médecin ou de l’un de vosproches, le juge des tutelles peut décider de votremise sous protection.

De ce fait et selon chaque situation particulière, auregard de la loi, avant toute intervention, il convienttoujours de tenter d’obtenir le consentement dumalade ou celui de son représentant.

Personne de confianceVous avez la possibilité de désigner par écrit unepersonne de votre entourage (art L1111-6 du CSP).

Cette personne sera consultée dans le cas où vousne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté oude recevoir l’information nécessaire à cette fin. Ellepourra également assister aux entretiens médicauxpour vous aider dans vos décisions.

Cette désignation se fait par écrit en remplissant unefiche mise à disposition par la clinique et estrévocable à chaque instant.

Les dispositions relatives à la désignation de lapersonne de confiance ne s’appliquent paslorsqu’une mesure de tutelle est ordonnée. Toutefois,dans cette hypothèse, le juge des tutelles peut, soitconfirmer la mission de la personne de confianceantérieurement désignée, soit la révoquer.

Les directives anticipéesToute personne majeure peut rédiger des directivesanticipées (art L1111 - 17 du CSP).

Il s’agit d’une déclaration écrite qui précise sessouhaits quant à sa fin de vie, dans l’hypothèse oùelle ne serait pas capable d’exprimer sa volonté.

Elles sont prises en considération pour toutesdécisions concernant l’arrêt ou la limitation d’untraitement inutile ou le maintien artificiel de la vie.

Elles sont valables trois ans, révocables etmodifiables à chaque instant.

Elles doivent comporter des informations clés (nom,date…) : n’hésitez pas à demander des conseils lorsde vos rendez-vous dans la clinique.

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Dossier médicalAccès au dossier médical (Art L1111-7, R1111-2 àR1111-9 du CSP)

Un dossier médical, comportant toutes lesinformations de santé vous concernant, est constituéau sein de chaque établissement. Si vous lesouhaitez, vous pouvez accéder à ces informationsen adressant un courrier à la direction de la clinique.

Ces informations devront vous être communiquées après un délai de 48 heures et dans les 8 jourssuivant la réception de votre demande. Si votredossier date de plus de 5 ans, ce délai est porté à2 mois.

Vous avez la possibilité de consulter ces informationsdirectement sur place en vous faisant accompagnerou non d’un médecin ou par l’intermédiaire d’unmédecin de votre choix.

La consultation des données sur place est gratuite. Sivous souhaitez en obtenir la photocopie, les frais dereproduction et le cas échéant, d’envoi, seront à votrecharge.

Durée et modalités de conservationVotre dossier médical est conservé sous laresponsabilité de la clinique pendant 20 ans suivantvotre dernier passage dans l’établissement (jusqu’au28ème anniversaire pour un mineur).

Traitement informatisédes donnéesPour assurer un suivi optimal de votre séjour dansnotre établissement et des actes médicaux, noussommes amenés à collecter et à hébergerinformatiquement des données personnelles vousconcernant et relatives à votre santé.

Les données sont transmises au département del’information médicale de l’établissement et sontprotégées par le secret médical.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 7817 du6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès etde rectification des données vous concernant. Vouspouvez exercer ce droit d’accès et de rectificationauprès du praticien assurant votre prise en charge.

Les associations d’usagersNous avons signé une convention

Symphonie 17 (Soutien aux cancers féminins)Association des laryngectomisés de France

Informations générales

Usagers, vos droitsCharte de la personne hospitalisée

circulaire n° DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90 du 2 mars 2006 relative aux droitsdes personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée

Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limitedes possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous,en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverturesociale. Il est adapté aux personnes handicapées.

Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins.Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacunune vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.

L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participeaux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne deconfiance qu’elle choisit librement.

Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient.Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaitsquant à sa fin de vie dans des directives anticipées.

Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à unerecherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.

Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée,notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit.Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.

La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout momentl’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.

La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimitéest préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informationspersonnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.

La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct auxinformations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décèsbénéficient de ce même droit.

La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle areçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualitéde la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne disposedu droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et dedemander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédurede règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

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* Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site Internet :

www.sante.gouv.frIl peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande,

auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.

Principes généraux *

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Les cliniques Capio en France

Région AQUITAINEClinique Aguiléra - BiarritzClinique Jean Le Bon - DaxClinique Lafourcade - BayonneClinique Paulmy - BayonneClinique St Etienne - Bayonne

Région LA ROCHELLEClinique de l’Atlantique - PuilboreauClinique du Mail - La Rochelle

Région MIDI-PYRÉNÉESClinique de Beaupuy - BeaupuyClinique des Cèdres - CornebarrieuClinique Saint Jean Languedoc - ToulousePolyclinique du Parc - Toulouse

Région ESTClinique Sainte Odile - HaguenauClinique Saint Pierre - PontarlierClinique Saint Vincent - Besançon

Région RHÔNE-ALPESCentre Bayard - VilleurbanneClinique de la Sauvegarde - LyonClinique du Tonkin - VilleurbannePolyclinique du Beaujolais - Arnas/Villefranche s/Saône

Région PACAClinique de Fontvert Avignon Nord - SorguesClinique de Provence - OrangeClinique du Parc - Orange

Région ILE DE FRANCEClinique Claude Bernard - ErmontClinique de Domont - Domont

26, rue du Moulin des Justices17138 PUILBOREAUTéléphone : 05 46 00 40 40 Fax : 05 46 00 40 00

www.capio.fr

Capio Clinique de l’Atlantique

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Vieux Port Bd André Sautel

N 11

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PUILBOREAU

LA ROCHELLE

VersRochefort

Compagnie RTCR : Ligne N° 5, station “Moulin d’Amour” ou “V240”Ligne N° 9, station “Clinique”

Compagnie OCECARS : Ligne 33, station “Clinique”Ligne 38, station “Clinique”Ligne 39, station “Clinique”Ligne 53, station “Clinique”