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«Il reste toujours quelque chose de l’enfance.... Toujours» Marguerite DURAS

CENTRE HOSPITALIER

Maurice DESPINOY

Livret d’AccueilPôle PEDOPSYCHIATRIE

Édition 2018

Téléphone 0596 488 999

SOMMAIRE

Mot du Directeur Page 3

Place de la pédopsychiatrie au CHMD Page 4

Présentation générale de l’Etablissement Page 5

La psychiatrie infanto-juvénile au CHMD Page 6-7

Formalités administratives Page 8

Les différents types de prise en charge au pôle pédo Page 9

Les CMP-CATTP-HDJ-CSAPA Page 10

Le CRA –GIRHAD Page 11

Le travail en réseau Page 12

La filière hospitalisation Page 13

La prise en charge Page 14-15

Charte de l’usager en santé mentale Page 16

Charte de l’enfant hospitalisé Page 17

Charte européenne des droits des enfants autistes Page 18

Vos droits Page 19-20

Commission des usagers CDU 1-22

CDU – La législation Page 23-24

Membres de la CDU Page 25

Qualité des soins et satisfaction des usagers page 26

Règles à respecter Page 27

Cartographie des unités de soins page 28

Les structures du pôle pédo Page 29-30

Filière ambulatoire Page 29

Filière Adolescents Page 31

Filière autisme Page 32

Filière hospitalisation Page 33

Directions Fonctionnelles Page 34

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Aussi, un questionnaire desatisfaction est annexé à celivret d’accueil; il vous estdemandé de le remplir et de ledéposer auprès du cadre ou dela secrétaire médicale del’unité fonctionnelle àl’occasion d’une prise encharge dans l’une de nosunités de soins.D’ores et déjà, je vous remerciede votre contribution.

Mot du Directeur

Ce livret d’accueil a pour objet defaciliter la présence de votreenfant dans les structuresd’accueil et de prise en charge duCentre Hospitalier MauriceDespinoy (CHMD)

Il présente l’organisation internede l’Etablissement et du pôle dePédopsychiatrie. Son but est devous informer de vos droits et devos obligations en qualitéd’usager.

S’il se veut le plus completpossible, il ne peut être exhaustif.Aussi, n’hésitez pas à vousrapprocher du personnel du pôlede Pédopsychiatrie afin d’obtenirauprès de lui les renseignementsqui vous manqueraient.

Dans le cadre de notre politiquequalité, mon souhait est de toutmettre en œuvre pour que votreenfant bénéficie des meilleurssoins possibles.Votre avis est important pournous permettre d’améliorer laqualité de notre accueil.

Le Directeur d’EtablissementJuliette NAPOL

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Place de la Pédopsychiatrie au CHMD

La pédopsychiatrie enMartinique est portée depuis lasectorisation et la fermeture del’hospitalisation pour enfants àBalata par des professionnelsde la santé, impliquésactivement dans le champ dusoin et de la vie sociale.

Les liens se sont tissésnaturellement avec lesinstitutions intervenant auquotidien avec l’enfant, lafamille, l’école, les chèches, lescentres de loisirs mais aussi lesfoyers, la PJJ, etc…

Le Travail clinique avec lesenfants demande unedisponibilité, une attention et

une présence auprès des jeuneset de leur famille ainsi qu’unetechnicité remise en questionconstante par l’évolution desconnaissances et des pratiques.Il nécessite aussi uneadaptation aux changementssociétaux afin de répondre aumieux à l’expressionchangeante de la pathologie del’enfant.

La pédopsychiatrie au CHMDévolue sur ces fondations enaméliorant et adaptant demanière continue sondispositif de soin et lesmodalités d’intervention.

Dr Nancy PASCAL-CLODIONChef de Pôle— Pôle Pédopsychiatrie CHMD

2012-2017

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Le CH MAURICE DESPINOY est un établissement public desanté spécialisé dans la lutte contre les maladies mentales.

Le CHMD dispose de 275 lits de psychiatrie générale adulte, de10 lits d’hospitalisations programmées et séquentielles pouradolescents et de structures extrahospitalières qui assurent unsuivi en ambulatoire en conformité avec l’organisation de lasectorisation psychiatrique. Un dispositif d’alternatives àl’hospitalisation complète l’offre de soins.

Les activités cliniques sont réparties en 4 pôles:

• 2 pôles de psychiatrie adulte : Centre/Nord-Caraïbe, Nord- Sud

• 1 pôle de pédopsychiatrie• 1 pôle interpolaire regroupant des activités

cliniques et médico techniques transversales

La prise en charge dans un service de l’établissement est définieen fonction du domicile du patient.

Le CHMD assure la prise en charge de la populationmartiniquaise sur 6 secteurs de psychiatrie générale.La prise en charge infanto-juvénile s’organise sur 3 inter-secteurs: Centre, Nord et Sud.Le découpage en secteurs ne remet pas en cause le principefondamental du libre choix, pour les malades ou leur famille, deleur praticien et de leur établissement de soins. Ce droit estgaranti à tout moment.

Présentation générale de l’Etablissement

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LA PSYCHIATRIE INFANTO-JUVENILE AU CHMD

Dès votre arrivée, vousrencontrerez des membresdu personnel ayant desfonctions et responsabilitésdifférentes etcomplémentaires.L’ensemble de l’équipe,médicale et non-médicalecollabore pour assurer unsoin institutionnel completà votre enfant.

Équipe médicale

Un praticien hospitalierpédopsychiatre estresponsable del’organisation des soins. Ilest assisté par d’autrespraticiens hospitalierspédopsychiatresresponsables d’unitésfonctionnelles.

Personnel non-médical

• Un cadre supérieur desanté est responsable del’équipe infirmière,éducative et médico-technique dont il assurel’organisation etl’encadrement.• Un cadre de santéencadre le personnel dechaque unité de soins. Ilgarantit la qualité des soinsdispensés au sein de cetteunité.• Infirmiers, infirmières,prodiguent des soins et,dans le cadre des activitésextra-hospitalières,effectuent des visites àdomicile et des démarchesdiverses.

Des équipes au service de votre enfant

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Des éducateurs proposent dans le cadre thérapeutique, desactivités adaptées au développement de l’enfant.

• Des aides-soignants veillent au confort et prennent soin del’environnement de votre enfant et de sa prise en charge.

• Des psychomotriciens et orthophonistes apportent leurspécificité (bilans, rééducation) aux soins prodigués.

• Des psychologues proposent des bilans psychologiques, desentretiens ou des psychothérapies.

• Des assistantes sociales peuvent vous aider dans vosdémarches administratives et d’aide à l’intégration ou àl’orientation de votre enfant

• Des secrétaires médicales assurent les rendez-vous desconsultations et la gestion des dossiers.

• Des agents des services hospitaliers qualifiés assurentl’entretien des locaux et contribuent aux tâches hôtelières.

Dans tous les cas, le médecin traitant de votre enfant reste votreinterlocuteur privilégié. Dans de rares cas, les servicesmédico-techniques concourent aux soins si besoin :pharmacie et consultations spécialisées.

Le personnel des autres services (administratifs, servicestechniques, sécurité...) contribuent au confort et à la qualité dessoins et des prestations. 7

En cas d’hospitalisation les documents sont afournir à la secrétaire médicale de l’unité d’accueilet au bureau d’hospitalisation. Ils garantissent labonne identification de votre enfant et descorrespondants à joindre!

Votre identité

Le secrétariat médical doit disposer d’informations précisesvous concernant. C’est pour cela qu’il est important de leurfournir les documents d’identification demandés:

Carte d’identité ou passeport de l’enfantLivret de Famille — Carnet de Santé de l’enfantJustificatif d’assurance maladie: carte vitale avec attestationd’immatriculation à la Caisse de Sécurité sociale sur supportpapier, carte de mutuelle ou prise en charge, attestation CMU.N’oubliez pas de préciser si vous êtes titulaire d’uneAllocation d’Education de l’EnfantHandicapé (AEEH)Remarque: En cas d’absence de couverture sociale, demandezconseil au secrétariat médical.

Il vous appartient de vérifier les informations enregistrées, quidoivent être conformes à vos documents officiels.nom, prénom, date de naissance, sexeadresse à jour et correctement libelléeresponsable légal, correspondants familiaux doivent êtreCORRECTEMENT mentionnés avec leurs numéros de téléphoneAttention! Tous les documents de la Sécurité sociale nesont pas des documents officiels d’identitéResponsabilité civileEn vertu de l’article 414-3 du Code civil, il vous est demandé deproduire au secrétariat médical de l’unité de prise en charge uneattestation d’assurance de responsabilité civile actualisée etprécisant la limite de validité.

Les formalités administratives

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Les différents types de prise en charge au pôle Pédopsychiatrie

L’offre de soins enpédopsychiatrie au CHMDcomporte un axe ambulatoireet des lits d’hospitalisation..

La prise en charge ambulatoireconsiste à évaluer,diagnostiquer, accompagnersur le plan psychologique etsoigner les troubles dontpeuvent souffrir les enfants;Troubles du développement,troubles émotionnels etaffectifs, Dépression, troublesdes conduites, troubles ducomportement,…

Elle est réalisée dans les CMP(8 Centres médico-psychologiques) répartis sur leterritoire Martiniquais afin depermettre une accessibilitégéographique pour la majoritédes patients.

Certains enfants nécessitantdes soins et une observationrapprochée seront soutenuspar le travail thérapeutique ausein du Centre d’accueil àtemps partiel (CATTP)

Une Filière Autisme composéed’un HDJ (Hôpital de jour) etd’une unité’ interventionambulatoired’accompagnement et deformation le GIRHAD ainsique du Centre ressourceAutisme (diagnosticcomplexe) propose sonexpertise aux familles.

Le Centre de soins pouradolescent complète cetteoffre avec un CATTP trèsinséré dans le réseauspécifique des adolescents. UnCSAPA lui est associé pour ledépistage des addictions et laprévention par le biais depoints écoute dans plusieurscollèges et lycées de l’ile.

La filière Hospitalisationpermet d’instaurer destraitements nécessaires dansun cadre sécurisé.

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Les CMP—CATTP—HDJ—CSAPA

Le Centre Médico-Psychologique(CMP) assure des prises en chargeambulatoires:Consultations médicalesPsychothérapies individuelles et degroupeConsultations et bilans psychologiquesThérapies familialesBilans orthophoniques et psychomoteurs

Le Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) propose des ateliers thérapeutiques, avec intervenants pluri professionnels.

L’Hôpital de Jour (HDJ) dispensedes soins à la journée et à la demi-journée pour des enfants atteints detroubles du spectre autistique (TSA).Les soins s’organisent au sein d’unitésfonctionnelles pour les enfants de 0 à6 ans et 7 à 12 ans.Les hôpitaux de jour proposent desactivités thérapeutiques ayant pourobjectif de favoriser les échangesrelationnels de l’enfant tels que:

des ateliers de créativité etd’expression: dessin, peinture, jeux,contes, …un travail de socialisation: sorties,activités de groupe, …des ateliers développant le rapportavec le corps: jeux d’eau, sport,relaxation, …y sont associés des suivis enpsychothérapie, orthophonie,psychomotricité

Le Centre de Soinsd’Accompagnement et dePrévention en Addictologie(CSAPA) est une unité de préventionet de soins sans hébergement ciblantles jeunes de 12 à 18 ans.

Il assure l’accueil, l’information,l’évaluation médicale, psychologique,socio-éducative, et l’orientation desjeunes ayant une consommation àrisque, un usage nocif ou présentantune dépendance aux substancespsychoactives, licites ou non, ycompris le tabac, l’alcool et lesmédicaments détournés de leurusage. Le CSAPA accompagneégalement des personnes présentantdes addictions sans substance.

Des consultations jeunesconsommateurs sont organisées ausiège du CSAPA au Lamentin et dansces différentes antennes : CMP duRobert, de Saint-Pierre, de Fort-de-France. Les psychologues desdifférentes antennes assurent uneaction de prévention dans les collègeset lycées, grâce à des points-écoutes

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Le Centre de RessourcesAutisme (CRA) est unestructure au service despersonnes présentant untrouble du spectre autistique(TSA), de leurs familles, et desprofessionnels exerçant auprèsde ce public.

Le CRA n’assure pasdirectement les soins, maisintervient en articulation avecles dispositifs de soins commeavec les dispositifs médico-sociaux concernés.Ses missions sont les suivantes :

Accueil et conseil auxpersonnes et à leur famille Appui à la réalisation de bilanset d’évaluations approfondies Organisation de l’informationà l’usage des professionnels etdes familles Formation et conseil auprèsdes professionnels Recherche et études Animation d’un réseaurégional Interventions dans les écoles Conseil et expertise

Le Groupe d’Intervention enRéseau - Hospitalisation àDomicile (GIRHAD)intervient dans tous les milieuxde vie de l'enfant autiste(crèches, écoles, domicile,famille, activités, .)

La mission du GIRHAD estdouble :

apporter un soutien adapté àla famille et à sonenvironnement relationnel touten restant dans une dynamiquede soins intensifs avec commeobjectif la limitation duhandicap par la stimulation enbas âge ;

assurer, à travers le travail enréseau, la prévention primaireet secondaire de lastigmatisation attachée àl’autisme.

Le CRA - Le GIRHAD

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Le travail en réseauLe pôle de Pédopsychiatrie travaille en partenariat avecd’autres institutions évoluant également autour des jeunespatients et de leur famille pour faciliter leur insertion socialeet scolaire: Education Nationale, Protection MaternelleInfantile (PMI), Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ),CTM, Centre Médico-Sociaux, Maison Martiniquaise pour lesPersonnes Handicapées (MMPH), CAMPS,Associations, Direction de la prévention de la protection del’enfance et de la famille (DPPEF)

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La Filière Hospitalisation

La Filière Hospitalisation comporte trois unités:

L’EMHA: Equipe Mobile Hospitalisation pour Adolescents.

Cette équipe composée de psychologues, éducateur, infirmieret pédopsychiatre intervient essentiellement en service dePédiatrie au bénéfice des adolescents hospitalisés, souffrant detroubles psychiques afin d’assurer la continuité des soins enlien avec les unités ambulatoires du pôle et l’ UHPSA.

• L’UHPSA: Unité d’Hospitalisation Programmée et Séquentielle pour Adolescent

10 lits d’hospitalisation programmée et séquentielle pouradolescents (12 à 17 ans)souffrant de pathologiespsychiatriques dont le suivi au long cours nécessite ce tempsde prise en charge intensive avec l’équipe pluridisciplinaire.

• L’AFT Relais: Accueil Familial Thérapeutique

Quelques places d’accueil en famille thérapeutique permettentde proposer la poursuite des soins entamés pendantl’hospitalisation et préparer le retour au domicile.

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La surveillance des enfants ensalle d’attente

En salle d’attente, les enfants sontsous la responsabilité del’accompagnant (parent, responsablelégal). En aucun cas ils ne doiventêtre laissés seuls.

Les soins

Le praticien hospitalierpédopsychiatre décide et prescrit lessoins, examens et traitements enfonction de l’état de santé de votreenfant, avec votre accord.

La prise en charge éducative

Au même titre quel’accompagnement médical,paramédical et pédagogique, la priseen charge éducative est essentielleaux progrès des enfants souffrant detroubles psychiques ou de troublesenvahissant du développement. Elleest organisée grâce au travail enréseau avec l’Education Nationale etles différentes institutions etassociations œuvrant pour faciliterl’insertion sociale et scolaire de cepublic.

L’Hygiène

Un Comité de Lutte contre lesInfections Nosocomiales (CLIN)définit la politique de lutte contre lesinfections au sein du CHMD afind’assurer la sécurité des patients vis-à-vis du risque microbien.

Les repas

Les repas pris en commun sontthérapeutiques, en hôpital de jour età l’UHPSA. Ils sont livrés par unprestataire extérieur et adaptés auxdifférents régimes. Les actions misesen œuvre par la diététicienne encollaboration avec l’équipethérapeutique, visent à garantir leurbonne qualité nutritionnelle ettiennent compte du rapport àl’alimentation chez l’enfant autiste.

Dessertes des unités desoins/transports en communs

Le réseau de bus Mozaik dessert leCentre de l’île (Fort-de-France/LeLamentin/Schœlcher/ Saint-Joseph).Les horaires des bus sontconsultables sur le site internetwww.mozaik.mqUn service de transport collectifassure des liaisons entre Fort deFrance et de nombreuses communesde l’île.

La Prise en charge

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Transports

Dans certains cas, le déplacementpeut vous être remboursé ou untransport peut être mis en place pourvotre enfant sous réserve de l’accordde la sécurité sociale. Renseignez-vous auprès des cadres ou dupersonnel de l’unité de soins.

Assistante sociale

Une assistante sociale est à votredisposition dans certaines unités dupôle et peut vous aider dans vosdémarches. Rapprochez-vous dusecrétariat médical pour obtenir sescoordonnées.

l’assistante sociale pourra vousconseiller, vous guider, entreprendredes démarches et établir les liaisonsnécessaires.

Interprétariat

En cas de nécessité, le CHMD peutfaire appel à un interprète pour lesfamilles qui ne parlent pas françaisafin de faciliter les échanges avecl’équipe. Cet interprète est lié ausecret de la même manière que lesprofessionnels qui interviennent

auprès de votre enfant. Un interprèteen langues des signes est égalementdisponible pour les malentendants.

La douleur

La douleur peut être physiqueet/ou morale.Elle peut souvent s’accompagnerd’émotions et de sentimentslégitimes tels que la peur,l’angoisse, la tristesse, la colère,l’inquiétude. Il est important depouvoir parler de sa douleuret/ou de sa souffrance. Lessoignants sont à votre écoute, ilspeuvent entendre vos demandeset essayer d’y répondre.La douleur se prévient.La prise en charge d’une douleur doitêtre une préoccupation quotidiennedes équipes soignantes.La douleur se traite.Traiter la douleur, cela peut prendredu temps. C’est contribuer àretrouver le bien-être, l’appétit, lesommeil, l’autonomie et se retrouveravec les autres.Si vous avez mal, prévenez l’équipesoignante. N’hésitez pas à exprimervotre douleur. En l’évoquant, vousaidez les médecins à mieux voussoulager. Ils évalueront votre douleuret vous proposeront les moyens lesplus adaptés à votre cas.

Vous avez besoin d’informationconcernant vos droits administratifs, Vous avez des difficultés d’ordrefamilial, social, professionnel, Vous avez besoin d’un soutien, d’un accompagnement pour vos démarches

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LibertéVous êtes libre de prendre toutesdécisions concernant la santé de votreenfant après avoir pris connaissancedes conséquences et des risques dansle cadre d’un dialogue basé sur unerelation de confiance.

Respect de la personneLe CHMD garantit le secret et laconfidentialité des informationsconcernant votre enfant. L’ensembledes personnels est astreint au secretprofessionnel et à la confidentialité.L’établissement s’assure du respect dudroit à l’image et s’engage à ne pasutiliser des images de votre enfantsans votre autorisation.

Consultation du dossiermédicalLe dossier médical de votre enfant nepeut être communiqué qu’auxtitulaires de l’autorité parentale ou aututeur légal après demande écrite duDirecteur.Le mineur peut s’opposer à l’accès àson dossier par ces personnes ouexiger qu’elles accèdent à cesinformations par l’intermédiaire d’unmédecin. Les autres membres de lafamille sont considérés comme destiers et ne peuvent donc pas consulterle dossier.Les informations sollicitées nepeuvent être mises à votre dispositionavant un délai minimum de quarante-huit heures après votre demande maiselles doivent vous être communiquéesau plus tard dans les huit jours. Si

toutefois les informations datent deplus de cinq ans, ce délai est porté àdeux mois.Si la consultation du dossier a lieu surplace, cette consultation est gratuite.Si vous souhaitez obtenir copie de toutou partie des éléments de votredossier, les frais, limités au coût dereproduction (et d’envoi, si voussouhaitez un envoi à domicile) sont àvotre charge.

Accès aux informations desantéConformément à la loi du 4 mars2002, vous pouvez prendre contactavec le médecin qui vous a suivi pourobtenir les éléments que voussouhaitez connaître. Le professionnelde santé est tenu de communiquerrégulièrement les informationspertinentes concernant la santé de sonpatient. En complément, vous pouvezégalement accéder directement auxinformations formalisées. Lesinformations de santé qui vous serontcommuniquées sont strictementpersonnelles. Il convient de prendredes précautions «notamment vis à visdes tiers (famille, entourage,employeur, banquier, assureur...)»(arrêté du 05 mars 2004 portanthomologation des recommandationsde bonnes pratiques relatives à l'accèsaux informations concernant la santéd'une personne, et notammentl'accompagnement de cet accès).

Vos Droits

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Vos Droits

InformationsautomatiséesLes données vous concernant font l’objetd’un traitement automatisé dans lesconditions fixées par la loi n° 78-17 du 6janvier 1978 relative à l’informatique, auxfichiers et aux libertés. Ces données sonttransmises au médecin responsable del’information médicale dansl’établissement et sont protégées par lesecret médical.

Vous pouvez, par l’intermédiaire d’unmédecin désigné par vous-même à ceteffet, exercer votre droit d’accès et derectification. Ce droit s’exerce auprès dumédecin responsable de l’informationmédicale, par l’intermédiaire dupraticien responsable de la structuremédicale dans laquelle vous avez reçu dessoins ou du praticien ayant constituévotre dossier.

Durée de conservation dudossier médicalConformément à l’article R1112-9 du codede la santé publique, le dossier médicalest conservé pendant une durée de vingtans à compter de la date du dernierséjour de son titulaire dans l’établis-sement ou de la dernière consultationexterne en son sein. Lorsqu’enapplication des dispositions quiprécèdent, la durée de conservation d’undossier s’achève avant le vingt-huitièmeanniversaire de son titulaire, laconservation du dossier est prorogéejusqu’à cette date.

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Dans tous les cas, si la personne titulairedu dossier décède moins de dix ans aprèsson dernier passage dans l’établissement,le dossier est conservé pendant une duréede dix ans à compter de la date du décès.

Ces délais sont suspendus parl’introduction de tout recours gracieux oucontentieux tendant à mettre en cause laresponsabilité médicale del’établissement de santé ou desprofessionnels de santé à raison de leursinterventions au sein de l’établissement.

Directives anticipéesToute personne majeure peut, si elle lesouhaite, rédiger des directives anticipéespour le cas où, en fin de vie, elle seraithors d’état d’exprimer sa volonté. Cesdirectives indiquent ses souhaitsconcernant les conditions de limitationou d’arrêt de traitement

Elles seront consultées préalablement à ladécision médicale et leur contenuprévaut sur tout autre avis non médical.Renouvelable tous les trois ans, ellespeuvent être, dans l’intervalle, annuléesou modifiées, à tout moment.

Si vous souhaitez que vos directivessoient prises en compte, sachez les rendreaccessibles au médecin qui vous prendraen charge au sein de l’établissement:confiez-les-lui ou signalez leur existenceet indiquez les coordonnées de lapersonne à laquelle vous les avezconfiées.

Commission des Usagers (CDU)

Plaintes et réclamations La Commission des Usagers institué par la loi de 2016, a pourmission de veiller au respect de vos droits, faciliter vos démarchesafin que vous puissiez exprimer vos remarques et contribue parses avis et propositions à l’amélioration de la prise en charge despatients et de leurs proches.

Les Plaintes et Réclamations OralesLe patient ou toute personne ayant un intérêt peut exprimeroralement ses griefs auprès de l'ensemble des services del'établissement.Si les explications ne conviennent pas, ou en cas d'impossibilitédu service de donner des explications, une plainte écrite estadressée à :

Madame la Directrice du CHMD

Bureau de l’Hospitalisation

BP 631

97261 FORT-DE-FRANCE Cedex

Cette plainte écrite est soit rédigée par le patient, soit, si celui-cine veut ou ne peut écrire, consignée par écrit par un membre dupersonnel de son choix.

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Cité Hospitalière de Mangot Vulcin

Site de Mangot Vulcin—Accès USIP

Les Plaintes et Réclamations Ecrites

La Directrice du CHMD reçoit l'ensemble des plaintes etréclamations adressées à l'établissement. Elles lui sontdirectement adressées par le patient, par les services, ou encorepar les autres directions.

Toute réclamation écrite fait l'objet d'un accusé de réception aupatient l'informant que sa plainte est instruite. L’enquête surl’objet de la plainte est conduite par le directeur sous le contrôledu médiateur concerné. Une réponse est alors adressée auplaignant.

Toutes les plaintes sont présentées à la CDU

L'intervention de la CDU :

Elle formule des recommandations en vue d'apporter une

solution au litige, d'informer le plaignant sur les voies de recours

et de conciliation dont il dispose, ou de donner un avis motivé

en faveur du classement du dossier. Une réponse écrite est

adressée au plaignant.

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CDU— La Législation

L’article 183 de la loi N° 2016-41 du 26 janvier 2016 demodernisation de notre système de santé rénove la Commissiondes Relations avec les Usagers et de la qualité de la prise en charge(CRUQPC) instituée par la Loi du 4 mars 2002 relative aux droitsdes malades et à la qualité du système de santé, (article L 1112-3du code de la santé publique (CSP) en la renommantCommission des Usagers (CDU).

Il est constitué au sein de l’établissement une Commission desUsagers (CDU)

Le représentant légal de l'établissement arrête la liste nominativedes membres de la commission. Cette liste actualisée est affichéedans l'établissement et transmise au directeur de l'agencerégionale de l'hospitalisation. Elle est remise à chaque patientavec le livret d'accueil, dans un document qui reproduit lesdispositions des articles R. 1112-91 à R. 1112-94 et précise leursmodalités d'application au sein de l'établissement.

Article R1112-91 Tout usager d'un établissement de santé doit êtremis à même d'exprimer oralement ses griefs auprès desresponsables des services de l'établissement. En casd'impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, ilest informé de la faculté qu'il a soit d'adresser lui-même uneplainte ou réclamation écrite au représentant légal del'établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignéepar écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copiedu document lui est délivrée sans délai.

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Article R1112-92 L'ensemble des plaintes et réclamations écrites adresséesà l'établissement est transmis à son représentant légal. Soit ce dernier yrépond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité quilui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l'intéressé qu'il procède àcette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître desplaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l'organisationdes soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateurnon médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamationsétrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deuxmédiateurs, ils sont simultanément saisis.

Article R1112-93 Le médiateur, saisi par le représentant légal del'établissement ou par l'auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontrece dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, la rencontre alieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation estformulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toutela mesure du possible avant sa sortie de l'établissement. Le médiateur peutrencontrer les proches du patient s'il l'estime utile ou à la demande de cesderniers.

Article R1112-94 Dans les 8 jours suivant la rencontre avec l'auteurde la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse lecompte rendu au président de la commission qui le transmet sansdélai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membresde la commission ainsi qu'au plaignant. Au vu de ce compte renduet après avoir, si elle le juge utile, rencontré l'auteur de la plainte oude la réclamation, la commission formule des recommandations envue d'apporter une solution au litige ou tendant à ce que l'intéressésoit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose.Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classementdu dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, lereprésentant légal de l'établissement répond à l'auteur de la plainteou de la réclamation et joint à son courrier l'avis de la commission.Il transmet ce courrier aux membres de la commission.

CDU— La Législation

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LISTE DES REPRESENTANTS DE LA COMMISSION DES USAGERS

CDU du CH Maurice DESPINOY

Prénom – Nom Fonction à la CDU Qualité membre Autres fonctions

NAPOL Juliette Présidente Présidente Directeur du CH Maurice DESPINOY

ASSOGBA Constant Médiateur non médial TitulaireResponsable Service Qualité et

Gestion des Risques

BELFAN Brunette Représentant Conseil

de SurveillanceTitulaire Représentante CACEM

BOTTIUS Alex Représentant

Commission Médicale

d’Etablissement

SuppléantChef du Pôle Centre-Nord Caraïbe

CH MD

BOURGEOIS

MargueriteMédiateur non médical Suppléante Cadre Socio-Educatif

CLOVIS Jean-MarieReprésentant Conseil

de SurveillanceSuppléant

Représentant de l’Agence Régionale

de Santé

DEGRAS LucetteReprésentant des

usagersSuppléante ADAPEI

DELET PalmyreReprésentant des

usagersSuppléante ADAPEI

DELILLE-MANIERES

BrunoMédiateur médical Titulaire Praticien Hospitalier

DIMA DanielaReprésentant

Commission Médicale

d’Etablissement

Titulaire Praticien Hospitalier CHMD

GUILLOU Nathalie Chargée des plaintes

Représentant

Bureau de

l’Hospitalisation

Responsable Bureau de

l’Hospitalisation au CHMD

LECEFEL DanielleReprésentant de la

CSIRMTTitulaire Cadre de Santé au CHMD

MARAJO ValérieReprésentant de la

CSIRMTSuppléante Infirmière F/F au CHMD

MILIA LaurentReprésentant des

usagersTitulaire

Association des Consommateurs de

la Martinique

OSENAT BernadetteReprésentant des

usagersTitulaire

Administrateur Action Sida

Martinique

RIBOLLET Didier Médiateur médical Suppléant Praticien Hospitalier CHMD

ROSE-ADELAIDE

MarcelReprésentant du

PersonnelSuppléant Aide-soignant

TERRINE ElianeReprésentant du

PersonnelTitulaire Cadre de santé

Chargée des plaintes Mme Nathalie GUILLOU- Responsable du Bureau de L’Hospitalisation –

0596 488 992

Coordination Mme Roselyne RENE-CORAIL - Cellule stratégie, Direction Générale CHMD - 0596 48 86 87

C’est grâce à vos remarques que nous connaitrons vos attentes etdéciderons des mesures de progrès à mettre en place.

Aussi, un questionnaire de satisfaction est annexé au présentlivret d'accueil. Il vous est demandé de le remplir et de ledéposer auprès du cadre de l'unité fonctionnelle à l'issue devotre prise en charge.

Les informations relatives aux résultats des différentesprocédures d’évaluation de la qualité des soins, dont le rapportde certification ainsi que les résultats des enquêtes desatisfaction des usagers sont accessibles sur le site internet del’établissement.

Qualité des soins et satisfaction des usagers

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Tabac: le décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixe les

conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les

lieux affecté à un usage collectif. Il est strictement interdit

de fumer à l’intérieur des unités de soins et aux

alentours.

Téléphone portable: l’utilisation des téléphones portables

doit être raisonnable et ne doit pas perturber le déroulement

des consultations et des activités du service.

Appareils de prise de vue: Il est formellement interdit de

photographier et de filmer à l’intérieur de l’hôpital et dans les

unités de soins.

Alcool, ou produits toxicologiques: l’introduction de

boissons alcoolisées ou de produits toxicologiques est

rigoureusement interdite dans l’établissement.

Les comportements agressifs ou violents le personnel de

l’établissement et/ou d’autres patients sont passibles de

poursuites judiciaires.

Conduite à tenir en cas d’incendie: elle est précisée dans

les dispositions contenues dans les plaquettes affichées dans

tous les lieux accessibles au public.

Règles à respecter

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Les structures du pôle de Pédopsychiatrie

Chef de Pôle Docteur Christel GILLET

[email protected]

Cadre sup. de pôle Jacqueline DENIS

[email protected]

Cadre administratif de pôle Cynthia MARIE-LUCE

[email protected]

Secrétariat du pôle tél 0596 48 83 55

fax 05 96 66 22 76

FILIERE AMBULATOIRE

CMP/CATTP Saint Pierre

Dr T. GUEDEZ

115 rue Victor Hugo

Rue Saint-Jean de Dieu

97250 Saint-Pierre

Référent paramédical

S. DUMONT

Secrétariat 05 96 78 30 02

CMP/CATTP Hibiscus

(Fort-de-France)

Dr C. GUILLARD

40 Lot. La Carrière

Route de Balata

97200 Fort de France

Cadre de santé

R. LIPSON


CMP/CATTP LanbéliLotissement BARDINET1° étage de l’immeuble MILTON 97200 Fort de FranceCadre de santé

R. LIPSON


CMP/CATTP Acajou (Lamentin)

Dr E.PARROT

327 chemin des Cerisiers

Lot. Les horizons Acajou

97232 Le Lamentin

Cadre de santé A. SERIN


29

Les structures du pôle de Pédopsychiatrie (suite)

CMP/CATTP Rivière Salée

Dr C. LESOURD-NEY

84 rue Joinville Sainprix

97215 Rivière-Salée

Cadre de santé A. SERIN


CMP/CATTP François

Dr C. GILLET

97 Lot. Cotonnerie - 97240 François

Cadre de santé

L. LAMIN


CMP/CATTP Robert

Dr N. PASCAL

Rue Pois Doux

Quartier Mansarde - 97231 Robert

Cadre de santé

H. BOULARD

Secretariat 05 96 65 25 96

CMP/CATTP Marigot

Dr A.HERMACH

1 Lot. La Marie

97225 Marigot

Cadre de santé

H. BOULARD


30

FILIERE ADOLESCENTS

Centre de Soins pour adolescents

Dr R. THEMINE


Lot. Les horizons - Acajou

97232 Le Lamentin


Cadre de santé Lucie LAMIN

Equipe de Liaison

Dr C.GILLET


Lot. Les horizons -Acajou

97232 Le Lamentin

Tél 05 96 39 85 95


Centre de Soins d’Accompagnement

et de Prévention en

Addictologie (C.S.A.P.A.)

Dr T. GUEDEZ


Lot. Les horizons -Acajou

97232 Le Lamentin

Tél 05 96 39 85 95

Consultations Psychologues CSAPA

Secteur Sud B. LAVAYSSE / N. BERTRAND

Secteur Nord Caraïbes P. BERTE

Secteur Nord Atlantique N.MICHEL

Secteur Centre F-de-F M-J. LERIGAB31

FILIERE AUTISME

coordinatrice filière Dr H.BOCCOVI

Hôpital de jour pour Enfants

HDJ enfants Pom'Lian

Immeuble Antares2

Mangot Vulcin

Secrétariat 0596 48 83 41Cadre de santé Sylvia DUMONT

Groupe d’Intervention en

Réseau-Hospitalisation à Domicile (GIRHAD)

Immeuble Antares 2

Mangot Vulcin


Cadre de santé Sylvia DUMONT

Centre de Ressources Autisme Martinique

(CRAM)

Dr H.BOCCOVI

Dr A. HEVIN

Immeuble Antares2

Mangot Vulcin


32

FILIERE HOSPITALISATION

EMHA: Equipe Mobile Hospitalisation pour Adolescents

[email protected]

Dr E.PARROT


97232 le LAMENTIN

Tél 05 96 48 86 35 Fax 05 96 66 22 76


UHPSA : Unité d’Hospitalisation Programmée

Séquentielle pour Adolescents

Dr C. HOUEGBE


97232 le LAMENTIN

Tél 05 96 48 86 91 Fax 05 96 48 70 32


AFT : Accueil Familial Thérapeutique

Dr C. GILLET


97232 le LAMENTIN

Tél 05 96 48 86 91 Fax 05 96 48 70 32


33

mailto:[email protected]

DIRECTION GENERALE

Directeur J. NAPOL

[email protected]

Communication [email protected]

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES

Directeur Adjoint R. CAMPMAS

[email protected]

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Directeur Adjoint S. EDOUARD

[email protected]

DIRECTION DES SOINS INFIRMIERS

Directrice des Soins A. FONSAT

[email protected]

DIRECTION DES TRAVAUX, DES SERVICES ECONOMIQUES ET

LOGISTIQUES

Directeur Adjoint G.ELISABETH

[email protected]

DIRECTION DU CONTRÔLE DE GESTION ET DES SYSTEMES

D’INFORMATION

Directeur Adjoint F. FRANCOIS-HAUGRIN

[email protected]

Les Directions Fonctionnelles du CHMD

34








Pour commander, appelez le: 0000

Directeur de Publication

Juliette NAPOL—Directeur du CHMD

[email protected]

Responsables de l’Edition

Dr Nancy PASCAL-CLODIONChef de Pôle— Pôle Pédopsychiatrie CHMD

2012-2017

Dr Christel GILLET

Chef de Pôle Pedo Psychiatrie

Secrétariat 0596 48 83 55

Edition & DiffusionService Communication CHMD Site de Balata

Tél 0596 59 28 96

[email protected]

www.ch-despinoy.fr

Centre Hospitalier Maurice DESPINOYEtablissement Public Départemental de Santé Mentale de la Martinique

MAJ. Avril 2018

35

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CH Maurice Despinoy

Rubrique «un de mes proches est hospitalisé»

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