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Conseil canadien de protection des animaux lignes directrices sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvages

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Conseil canadien de protection des animaux

lignes directricessur :

le soin et l’utilisation des

animaux sauvages

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© Conseil canadien de protection des animaux, 2003

ISBN : 0–919087–40–X

Conseil canadien de protection des animaux315–350 rue Albert

Ottawa (ON) CANADAK1R 1B1

http://www.ccac.ca

Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvages a étépréparé par le sous-comité ad hoc sur les animaux sauvages du Comité de l’élaboration des lignes directricesdu Conseil canadien de protection des animaux (CCPA) :

M. Peter Austin-Smith, Acadia University (président)Dre Sandie Black, Calgary ZooM. Daniel Bondy, Service canadien de la fauneDr Nigel Caulkett, University of SaskatchewanDr Marco Festa-Bianchet, Université de SherbrookeDr Robert Hudson, University of AlbertaDr Donald McKay, University of AlbertaM. Michael O’Brien, Department of Natural Resources, N.-É.Mme Joy Ripley, Fédération des sociétés canadiennes d’assistance aux animauxDre Helen Schwantje, Ministry of Water, Land and Air Protection, C.-B.Dr Todd Shury, Parc national Banff / Calgary Zoo (représentant de l’ACVZF)Dre Gilly Griffin, Conseil canadien de protection des animaux

De plus, le CCPA est reconnaissant envers le Dr Gerald Miller, University of Alberta et membre du Conseildu CCPA de 1996 à 2001, qui a été le premier coprésident du sous-comité sur les animaux sauvages avecle Dr McKay. Le CCPA remercie également les nombreuses personnes, organisations et associations quiont commenté les précédentes ébauches de ces lignes directrices, et en particulier les directeurs des servicesde la faune des paliers fédéral, provincial et territorial, la Société canadienne de zoologie, l’Animal BehaviorSociety / Association for the Study of Animal Behaviour, l’American Society of Ichthyologists and Herpe-tologists, l’Ornithological Council et l’American Society of Mammalogists. Nous remercions aussi la fonda-tion Max Bell pour son aide financière lors de l’élaboration de ces lignes directrices.

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A. PRÉFACE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1

SOMMAIRE DES PRINCIPESDIRECTEURS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3

B. INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . .9

1. Animaux sauvages, définition . . . . . . . . .92. Objet des lignes directrices sur

les animaux sauvages . . . . . . . . . . . . . . .103. Éthique de l’utilisation des

animaux sauvages . . . . . . . . . . . . . . . . . .113.1 Responsabilités . . . . . . . . . . . . . . . .12

4. Réglementation sur la faune . . . . . . . . .174.1 Réglementation internationale . . .174.2 Réglementation fédérale . . . . . . . .184.3 Réglementation provinciale

et territoriale . . . . . . . . . . . . . . . . . .194.4 Réglementation municipale . . . . . .194.5 Propriétés privées . . . . . . . . . . . . . .194.6 Associations professionnelles . . . .20

C. ÉTUDES SUR LE TERRAIN —CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES 21

1. Projets d’observation . . . . . . . . . . . . . . .222. Projets impliquant la manipulation

d’animaux sauvages . . . . . . . . . . . . . . . .222.1 Manipulation indirecte . . . . . . . . .232.2 Projets exigeant la manipulation

directe d’animaux sauvages . . . . .233. Morbidité et mortalité sur le terrain . . .24

D. COLLECTE DE VERTÉBRÉS . . . .26

1. Spécimens tués . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .26

2. Capture d’animaux vivants . . . . . . . . . .272.1 Fréquence de la vérification

des pièges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .28

E. CONTENTION . . . . . . . . . . . . . . .29

1. Contention physique et manipulation .292. Contention chimique et anesthésie . . . .30

2.1 Formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .302.2 Aspects pharmacologiques . . . . . .312.3 Relaxants musculaires . . . . . . . . . .312.4 Administration des médicaments .322.5 Anesthésie sur le terrain . . . . . . . .322.6 Suivi et soins de soutien . . . . . . . .332.7 Résidus de médicaments . . . . . . . .34

F. MARQUAGE . . . . . . . . . . . . . . . . .35

1. Considérations générales . . . . . . . . . . . .352. Baguage et étiquetage . . . . . . . . . . . . . . .353. Marquage des tissus

(techniques invasives) . . . . . . . . . . . . . . .364. Émetteurs radio . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37

G. INTERVENTIONS MÉDICALES ET CHIRURGICALES . . . . . . . . . .38

1. Emploi d’analgésiques . . . . . . . . . . . . . .382. Interventions mineures . . . . . . . . . . . . . .39

2.1 Échantillons de tissu ou de sang . .392.2 Mesure des paramètres

physiologiques . . . . . . . . . . . . . . . .392.3 Isotopes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .39

3. Interventions majeures . . . . . . . . . . . . . .403.1 Techniques invasives . . . . . . . . . . .40

Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvages, 2003

TABLE DES MATIÈRES

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H. TRANSPORT ET HÉBERGEMENTD’ANIMAUX SAUVAGES . . . . . . .41

1. Transport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .412. Soins des animaux . . . . . . . . . . . . . . . . .41

2.1 Hébergement . . . . . . . . . . . . . . . . .422.2 Nutrition . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .432.3 Interactions sociales . . . . . . . . . . . .432.4 Hygiène . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .43

3. Déplacement et remise en liberté . . . . . .443.1 Considérations d’ordre général . . .443.2 Considérations d’ordre médical . .453.3 Considérations d’ordre

environnemental . . . . . . . . . . . . . . .46

I. EUTHANASIE . . . . . . . . . . . . . . . .47

1. Méthodes pharmaceutiques . . . . . . . . . .472. Gaz à inhaler . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .483. Méthodes physiques . . . . . . . . . . . . . . . .484. Méthodes d’euthanasie inacceptables . .485. Élimination des carcasses d’animaux

euthanasiés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .49

J. SÉCURITÉ DES PERSONNES . . .50

1. Risques liés aux médicaments . . . . . . . .502. Risques physiques et

environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . .513. Risques liés à l’équipement . . . . . . . . . .514. Préparation aux situations d’urgence . .515. Risques biologiques . . . . . . . . . . . . . . . .51

K. RÉFÉRENCES . . . . . . . . . . . . . . .53

L. GLOSSAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . .57

M. ABRÉVIATIONS . . . . . . . . . . . . . .60

ANNEXE ALIGNES DIRECTRICES PERTINENTES . . . . . . . . . . . . . . .61

ANNEXE BMODÈLE DE FORMULAIRE DE PROTOCOLE POUR PROJET D’UTILISATION D’ANIMAUXSAUVAGES EN RECHERCHE,EN ENSEIGNEMENT OU DANS LES TESTS . . . . . . . . . . . . . . . . . .62

ANNEXE CCONTACTS UTILES . . . . . . . . . . .67

ANNEXE DCATÉGORIES DE TECHNIQUES INVASIVES DU CCPA POUR LESÉTUDES SUR LES ANIMAUXSAUVAGES . . . . . . . . . . . . . . . . .68

ANNEXE ELISTE DES ORGANISMES DERÉGLEMENTATION ET PRINCIPALES LÉGISLATIONS . .70

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Le Conseil canadien de protection des animaux(CCPA) a pour mandat de superviser l’utilisa-tion des animaux en recherche, en enseignementet dans les tests, et les institutions universitairesdoivent obligatoirement participer à son pro-gramme. Le non-respect des lignes directriceset des politiques du CCPA peut entraîner la sus-pension du financement des programmes derecherche et (ou) des institutions en question(CCPA, Manuel sur le soin et l’utilisation des ani-maux d’expérimentation, vol. 1, 2e éd., 1993; IRSC,CRSNG et CRSH, Protocole d’entente sur les rôleset responsabilités en matière de gestion des subven-tions et des bourses fédérales, Annexe 3 : Évaluationéthique de la recherche avec des animaux, 2000).

Bien que le soin et l’utilisation des animauxsauvages soient régis par les législationsprovinciales, territoriales et fédérale, certainsorganismes responsables de la faune ont adoptédes lignes directrices sur le soin des animaux,y compris celles du CCPA, et ils ont constituédes comités internes chargés de superviser lesoin et l’utilisation des animaux sauvages pourla recherche, la gestion et les procédures opéra-tionnelles. Beaucoup de ces organismes s’in-téressent de près au programme du CCPA ouy participent en vue de se montrer imputablesde leur travail auprès du public.

Outre le Manuel sur le soin et l’utilisation desanimaux d’expérimentation, vol. 1, 2e éd. (1993)et vol. 2 (1984), où sont définis les principes

généraux concernant le soin et l’utilisationdes animaux, le CCPA publie également deslignes directrices sur des enjeux relatifs auxdossiers actuels et à venir (http://www.ccac.ca). Le document Lignes directrices du CCPAsur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesest le sixième de cette série. Ce documentremplace le Chapitre XXII — Les vertébréssauvages sous expérimentation en liberté ouen captivité, Manuel sur le soin et l’utilisationdes animaux d’expérimentation, vol. 2 (CCPA,1984).

Le raffinement des lignes directrices sur le soinet l’utilisation des animaux est un processuscontinu. Le présent document s’inspire dansune large mesure des travaux des organismesénumérés à l’Annexe A; nous remercions cesorganismes d’avoir généreusement permis auCCPA de se servir de certains passages deslignes directrices élaborées par leurs diverscomités. Les renseignements pertinents qui nefigurent pas dans les présentes lignes directricesfont l’objet de références distinctes.

Ces lignes directrices ont été préparées par lesous-comité du CCPAsur les animaux sauvages.En avril 2001, le sous-comité s’est entendu surune ébauche préliminaire qui a été distribuéeà l’ensemble des directeurs de la faune desgouvernements fédéral et provinciaux; ceux-ci ont été invités à apporter leur contributiondès les premières étapes. En août 2001, la pre-

le soin et l’utilisation des

animaux sauvagesA. PRÉFACE

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mière ébauche a été transmise à 56 experts, dontles représentants des organismes énumérés àl’Annexe A. En janvier 2002, une deuxièmeébauche fut distribuée en vue d’obtenir les com-mentaires d’un grand nombre de personnes.La rédaction de ces lignes directrices a étéfacilitée par des ateliers qui ont été tenus en avril2001 à Halifax, N.-É., en collaboration avec leConseil des provinces atlantiques pour les sciences, et en novembre 2001 à Edmonton, Alb.,conjointement avec la University of Alberta.

Les lignes directrices sont présentées sous unformat qui devrait faciliter la préparation etl’examen des protocoles. Dans la plupart descas, l’ordre des différentes sections est le sui-vant : élaboration des plans de recherche, exi-gences relatives aux permis, puis exécution

des diverses procédures. Dans la mesure dupossible, le texte suit une suite logique en allantdes procédures les moins invasives aux plusinvasives; il décrit aussi tour à tour les diversesétapes de capture, contention, manipulation,déplacement, remise en liberté, rétention oueuthanasie. On a également ajouté un chapitresur la sécurité des personnes étant donné queles comités de protection des animaux ont laresponsabilité de veiller à ce que l’emploi d’a-gents infectieux, biologiques, chimiques, radio-actifs ou représentant un danger pour les êtresvivants fasse l’objet d’une approbation insti-tutionnelle (Politique du CCPA : Mandat descomités de protection des animaux, 2000) et étantdonné que les institutions connaissent les dan-gers auxquels leur personnel peut être exposé.

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B. INTRODUCTION

Principe directeur nº 1 :

L’utilisation des animaux sauvages pour larecherche, la gestion, l’enseignement et les tests n’est acceptable que si elle permet l’étudede principes biologiques ou la recherche derésultats qui devraient avoir des retombéesbénéfiques pour les humains, les animaux oules écosystèmes. Les propositions de projetstouchant les animaux sauvages doivent êtreévaluées par des experts qui confirmeront leurvaleur potentielle.

Section 3. Éthique de l’utilisation des animaux sauvages,p. 11.

Principe directeur nº 2 :

Tous les projets prévoyant l’utilisation d’ani-maux sauvages pour la recherche, la gestion,l’enseignement et les tests doivent faire l’objetd’un protocole qui sera approuvé par un comitéde protection des animaux avant le début destravaux (références définissant les exigencespertinentes : Lignes directrices du CCPA : révi-sion de protocoles d’utilisation d’animaux d’expéri-mentation, 1997; et Politique du CCPA : Mandatdes comités de protection des animaux, 2000).

Section 3.1.1 Responsabilités des chercheurs, paragraphe3.1.1.1 Protocoles prévoyant l’utilisation d’animauxsauvages, p. 12.

Principe directeur nº 3 :

Les chercheurs sont responsables de leurspropres agissements et de ceux de l’ensembledu personnel participant à leurs études.

Section 3.1.1 Responsabilités des chercheurs, paragraphe3.1.1.1 Protocoles prévoyant l’utilisation d’animauxsauvages, p. 14.

Principe directeur nº 4 :

Les comités de protection des animaux ont laresponsabilité d’examiner toutes les étudesqui sont menées par les chercheurs princi-

paux de leur institution ou agence, que cesétudes relèvent de leur juridiction ou de celled’un autre comité de protection des animaux.

Section 3.1.2 Responsabilités du comité de protectiondes animaux, p. 15.

Principe directeur nº 5 :

Les comités locaux de protection des animauxdoivent inclure des personnes ayant uneexpertise pertinente des animaux sauvages enliberté et (ou) en captivité, ou ils doivent con-sulter des experts indépendants en mesure deles renseigner sur la nature de l’étude de terrainproposée et sur ses répercussions.

Section 3.1.2 Responsabilités du comité de protectiondes animaux, p. 15.

Principe directeur nº 6 :

Tous les employés impliqués dans l’utilisationdes animaux sauvages pour la recherche, l’en-seignement et les tests doivent avoir reçu uneformation adéquate en éthique de l’utilisationdes animaux et avoir la formation et l’expé-rience nécessaires à l’exécution des procéduresdéfinies dans le protocole.

Section 3.1.2 Responsabilités du comité de protectiondes animaux, p. 16.

Principe directeur nº 7 :

On doit consulter des vétérinaires ayant l’expé-rience des animaux sauvages et (ou) demanderleur collaboration pour tout projet pouvantavoir des répercussions sur la santé des animaux(p. ex., déplacement des animaux, interventionsmédicales ou chirurgicales). On doit égalementconsulter des vétérinaires ayant l’expériencedes animaux sauvages ou des professionnelsexpérimentés de la faune pour les activitésnécessitant la contention d’animaux.

Section 3.1.3 Rôle du vétérinaire, p. 16.

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SOMMAIRE DES PRINCIPES DIRECTEURS

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C. ÉTUDES SUR LE TERRAIN —CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

Principe directeur nº 8 :

Les procédures susceptibles d’avoir des effetsnéfastes durables sur une population ou d’af-fecter sa survie ne doivent être entreprisesqu’exceptionnellement. Lorsque de tels effetssont probables, le chercheur doit démontrerque des experts reconnus ont établi que laprocédure envisagée est nécessaire.p. 21.

Principe directeur nº 9 :

Les activités d’observation doivent être menéesde façon à limiter le plus possible tout boule-versement pouvant provoquer l’abandon desterritoires, des domaines vitaux, ou pouvantentraîner la préemption de l’alimentation, ledémantèlement des structures sociales ou l’alté-ration des relations prédateur-proie.Section 1. Projets d’observation, p. 22.

Principe directeur nº 10 :

Lors des recherches de terrain prévoyant lamanipulation d’animaux sauvages à des finsexpérimentales, les chercheurs doivent pren-dre en compte la biologie et le comportementde l’espèce à étudier et opter pour les procé-dures les moins invasives et qui permettentd’atteindre les objectifs de l’étude. Pour lacapture et la manipulation de l’espèce, on doits’efforcer de choisir la méthode la plus appro-priée ou les méthodes les plus appropriéespermettant de réduire autant que possible ladétresse chez les animaux et d’assurer leursurvie après la manipulation.Section 2. Projets impliquant la manipulation d’animauxsauvages, p. 22.

Principe directeur nº 11 :

Les personnes qui effectuent des recherchessur le terrain doivent prévoir toute la gammede situations qui peuvent causer un stressexagéré et (ou) une blessure à l’animal, et ellesdoivent être prêtes à y faire face.Section 2.2 Projets exigeant la manipulation directed’animaux sauvages, p. 24.

Principe directeur nº 12 :

Sur le terrain, le chercheur doit être prêt àeuthanasier tout animal qui, à la suite de sacapture, d’une manipulation ou d’une procé-dure expérimentale, subit une douleur et (ou)une détresse impossible à soulager.Section 2.2 Projets exigeant la manipulation directed’animaux sauvages, p. 24.

Principe directeur nº 13 :

Lorsqu’on observe un cas de morbidité pendantou après une manipulation, on doit prendreles mesures nécessaires, puis documenter lecas et faire enquête. Toute mortalité doit s’ac-compagner d’une nécropsie complète visant àdéterminer la cause de la mort.Section 3. Morbidité et mortalité sur le terrain, p. 24.

D. COLLECTE DE VERTÉBRÉS

Principe directeur nº 14 :

Les méthodes de mise à mort pour la collected’animaux sauvages doivent être éthique-ment acceptables et adaptées à l’espèce. Leschercheurs doivent avoir reçu une formationsur la méthode de collecte proposée pour pou-voir effectuer une mise à mort éthiquementacceptable.Section 1. Spécimens tués, p. 26.

Principe directeur nº 15 :

Avant d’entreprendre un projet de capture surle terrain, le chercheur doit connaître l’espèceà l’étude et sa réponse au dérangement ainsique sa sensibilité à la capture et à la contention.Le chercheur doit également connaître lesavantages et les désavantages des méthodesexistantes de capture d’animaux vivants etparticulièrement celles qui ont déjà été em-ployées chez l’espèce à l’étude.Section 2. Capture d’animaux vivants, p. 27.

Principe directeur nº 16 :

Le chercheur doit vérifier régulièrement lespièges de capture et les filets pour éviter queles animaux capturés meurent ou se blessent.Section 2.1 Fréquence de la vérification des pièges, p. 28.

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E. CONTENTION

Principe directeur nº 17 :

On doit choisir des méthodes efficaces de con-tention physique qui permettent de réduire leplus possible les risques de blessure physiqueet de stress physiologique et psychologiquetout en assurant la sécurité des personnes. Ledegré de contention et la durée des procé-dures doivent être réduits au minimum. Lepersonnel qui manipule les animaux doit avoirreçu une formation complète sur les procéduresprévues et sur les méthodes de contention derechange qu’il pourrait avoir à employer.Section 1. Contention physique et manipulation, p. 29.

Principe directeur nº 18 :

Le personnel chargé de la mise en œuvre de lacontention chimique et de l’anesthésie desanimaux sauvages doit recevoir une forma-tion reconnue et à jour, et il doit employer lestechniques et les médicaments qui convien-nent à l’espèce visée.Section 2.1 Formation, p. 30.

Principe directeur nº 19 :

Les médicaments employés pour la captured’animaux sauvages doivent, autant que pos-sible, avoir les propriétés suivantes : pouvoiranesthésiant; stabilité en solution; efficacité àpetit volume; toxicité et effets physiologiquesnéfastes minimaux; rapidité de mise en placede l’anesthésie; réversibilité.Section 2.2 Aspects pharmacologiques, p. 31.

Principe directeur nº 20 :

Les relaxants musculaires dépolarisants (p. ex.,chlorure de succinylcholine) produisent uneparalysie sans anesthésie et ne doivent pasêtre employés sans agent anesthésiant.Section 2.3 Relaxants musculaires, p. 31.

Principe directeur nº 21 :

Les systèmes d’administration à distance d’a-gents anesthésiants à des animaux sauvagesen liberté doivent être choisis en fonction de lataille de l’animal et du volume de médicamentà administrer.Section 2.4 Administration des médicaments, p. 32.

Principe directeur nº 22 :

On doit s’efforcer de réduire les risques liés à la contention chimique. On doit toujoursconsidérer le bien-être de l’animal commeprincipale priorité tout en tenant compte de lasécurité des personnes.Section 2.5 Anesthésie sur le terrain, p. 32.

Principe directeur nº 23 :

On doit assurer des soins de soutien et unsuivi régulier pour réduire les risques de mor-bidité et de mortalité.Section 2.6 Suivi et soins de soutien, p. 33.

Principe directeur nº 24 :

On doit prendre des mesures pour éviter queles médicaments employés sur les animauxsauvages entrent dans la chaîne alimentaire.Section 2.7 Résidus de médicaments, p. 34.

F. MARQUAGE

Principe directeur nº 25 :

Les chercheurs doivent s’efforcer de réduireautant que possible les effets néfastes desprocédures de marquage sur le comporte-ment, la physiologie ou le taux de survie desanimaux à l’étude.Section 1. Considérations générales, p. 35.

Principe directeur nº 26 :

Le chercheur doit évaluer les besoins de visibi-lité et d’identification aux fins de la rechercheet les comparer au risque de blessure quidécoule des techniques de marquage (p. ex.,baguage, étiquetage), et il doit s’efforcer dechoisir la technique qui présente le moins derisques à cet égard.Section 2. Baguage et étiquetage, p. 35.

Principe directeur nº 27 :

On ne doit employer des techniques de mar-quage qui endommagent les tissus de façonsignificative (marquage au fer rouge, ablationde phalanges, découpe d’oreille et de queue)que si l’on a soumis à un comité de protectiondes animaux des preuves montrant qu’aucuneautre méthode ne permet d’obtenir les résultatsrecherchés.Section 3. Marquage des tissus (techniques invasives),p. 36.

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Principe directeur nº 28 :

Les dispositifs de télémétrie doivent être aussilégers que possible. L’émetteur doit peser moinsde 5 p. cent de la masse corporelle de l’animal.Lorsque c’est possible, on optera pour des dis-positifs plus légers. Les chercheurs doivents’efforcer d’employer des appareils externesqui se détachent à la fin de leur vie utile.Section 4. Émetteurs radio, p. 37.

G. INTERVENTIONS MÉDICALES ET CHIRURGICALES

Principe directeur nº 29 :

On doit employer des analgésiques appro-priés lors de l’exécution de toute procédurepouvant produire une douleur significativependant ou après l’intervention.Section 1. Emploi d’analgésiques, p. 38.

Principe directeur nº 30 :

Les prélèvements de sang et de tissus, inclu-ant les extractions de dents, ne doivent êtreeffectués que par des personnes ayant uneformation appropriée et l’expérience voulue.On doit opter pour des procédures et des pro-tocoles qui permettent d’éviter ou de réduirela douleur et la détresse.Section 2.1 Échantillons de tissu ou de sang, p. 39.

Principe directeur nº 31 :

Les chercheurs qui prévoient employer desradio-isotopes doivent avoir reçu une forma-tion sur l’utilisation de ce type de traceurs. Ilsdoivent obtenir tous les permis requis et s’as-surer que les déchets sont éliminés conformé-ment aux procédures stipulées sur le permis.Section 2.3 Isotopes, p. 39.

Principe directeur nº 32 :

Les interventions chirurgicales, y compris leslaparotomies, l’implantation de radioémetteurs,la stérilisation chimique et les autres procé-dures invasives exposant la cavité abdominaleou les autres tissus profonds, ne doivent êtreexécutées que par un vétérinaire ou sous lasupervision d’un vétérinaire.Section 3. Interventions majeures, p. 40.

H. TRANSPORT ET HÉBERGEMENTD’ANIMAUX SAUVAGES

Principe directeur nº 33 :

Les chercheurs doivent s’assurer que lessoins, la mise en cage et le mode de transportconviennent à l’espèce et que les animauxsont transportés de façon à réduire le stressautant que possible et à éviter les blessures.Section 1. Transport, p. 41.

Principe directeur nº 34 :

Le chercheur doit obligatoirement étudier etcomprendre les habitudes et les comporte-ments de toute espèce à garder en captivité.Cette information lui permettra peut-être deprévenir certains problèmes liés à la captivité.Section 2. Soins des animaux, p. 41.

Principe directeur nº 35 :

Les animaux gardés captifs pendant quelquesheures ou en vue d’un transport sur de courtesdistances doivent être placés dans des cagesde rétention adéquates contenant de la litière,de l’eau et de la nourriture en quantité suf-fisante.Section 2.1 Hébergement, p. 42.

Principe directeur nº 36 :

L’environnement des animaux gardés en cap-tivité pendant de longues périodes doit leurpermettre de répondre à leurs besoins com-portementaux, physiques et nutritionnels touten leur offrant des stimulations physiques etpsychologiques au moyen d’occasions d’enri-chissement.Section 2.1 Hébergement, p. 42.

Principe directeur nº 37 :

La nourriture et l’horaire des repas doiventrefléter le régime habituel de l’animal et soncomportement alimentaire normal.Section 2.2 Nutrition, p. 43.

Principe directeur nº 38 :

On doit prendre en compte les relationssociales et le comportement social des animauxsauvages gardés en captivité.Section 2.3 Interactions sociales, p. 43.

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Principe directeur nº 39 :

On doit effectuer les opérations d’entretienrégulier de façon à déranger les animaux lemoins possible tout en leur assurant unehygiène convenable.

Section 2.4 Hygiène, p. 43.

Principe directeur nº 40 :

Avant de déplacer un animal sauvage ou deremettre en liberté un animal qui a été gardéou élevé en captivité, il faut envisager les réper-cussions possibles de cette opération. Il fautprendre en compte et réduire autant que pos-sible les répercussions sur l’animal en question,l’écologie du site de remise en liberté et lasécurité des personnes. L’animal ne doit pasêtre relâché si la captivité a rendu sa survieimprobable ou si l’écologie du site de remiseen liberté risque d’être altérée, y compris parl’introduction d’une maladie de la faunejusque-là inexistante à cet endroit.

Section 3. Déplacement et remise en liberté, p. 44.

Principe directeur nº 41 :

À chacune des étapes d’un programme dedéplacement ou de remise en liberté, on doitprendre toutes les précautions pour assurer lasanté de l’animal. Avant la remise en libertéd’un animal sauvage, on doit procéder audépistage des parasites, traits génétiques indé-sirables et agents infectieux connus.

Section 3.2 Considérations d’ordre médical, p. 45.

Principe directeur nº 42 :

Le chercheur doit évaluer l’habitat du siteproposé pour la remise en liberté, non seule-ment pour vérifier que l’endroit répond auxbesoins liés à la survie et à la reproduction del’espèce, mais également pour s’assurer que laremise en liberté ne nuira pas à l’intégrité éco-logique du milieu.

Section 3.3 Considérations d’ordre environnemental, p. 46.

I. EUTHANASIE

Principe directeur nº 43 :

Les procédures de terrain concernant les ani-maux sauvages doivent comprendre des plans

d’urgence pour l’euthanasie. À cette fin, lesconnaissances sur les techniques appropriéesd’euthanasie pour l’espèce concernée doiventêtre recherchées et le matériel et l’équipementnécessaires doivent être obtenus et préparés.On doit également tenter de choisir les tech-niques qui interfèrent le moins possible sur lanécropsie ou sur l’analyse subséquente.

p. 47.

Principe directeur nº 44 :

Lorsqu’un animal a été euthanasié sur le terrainet que sa carcasse peut contenir des résidus desubstances chimiques toxiques employéespour l’euthanasie, elle doit être éliminée defaçon à l’empêcher d’entrer dans la chaîne ali-mentaire.

Section 5. Élimination des carcasses d’animaux eutha-nasiés, p. 49.

J. SÉCURITÉ DES PERSONNES

Principe directeur 45 :

De nombreuses espèces d’animaux sauvagespeuvent infliger des blessures graves outransmettre des maladies aux personnes quiles manipulent. On doit employer les tech-niques appropriées de manipulation et decontention, et on doit offrir la formationvoulue sur la mise en œuvre de ces techniquesen vue d’éviter les blessures aux animaux etaux personnes.

p. 50.

Principe directeur nº 46 :

Les risques liés à l’emploi des médicamentspour la capture et la contention des animauxsauvages doivent être identifiés et commu-niqués à l’ensemble du personnel travaillantau projet. Au moins deux membres de l’équipedoivent avoir reçu une formation en premierssoins et en réanimation cardio-respiratoire, lesautorités médicales locales doivent être infor-mées des dangers possibles et on doit avoirconvenu d’un plan d’évacuation vers un éta-

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Page 12: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

blissement médical avant le début du travailsur le terrain.

Section 1. Risques liés aux médicaments, p. 50.

Principe directeur nº 47 :

Le personnel chargé d’administrer les médi-caments aux animaux sauvages doit avoir reçuune formation à jour et informer les autresmembres de l’équipe des risques liés à l’expo-sition des personnes. Sur le terrain, on doitdisposer de l’antidote à effet réversible enquantité suffisante s’il existe.Section 1. Risques liés aux médicaments, p. 50.

Principe directeur nº 48 :

On doit faire un effort raisonnable pourrécupérer toutes les fléchettes qui ont ratél’animal et qui contiennent des substancespharmaceutiques pouvant poser un risquepour la santé publique.Section 1. Risques liés aux médicaments, p. 51.

Principe directeur nº 49 :

Le chercheur a la responsabilité de veiller à ceque le personnel concerné soit informé desrisques liés au travail de terrain. Certaines situa-tions exigent une expérience et (ou) une for-mation particulières, par exemple le travail à

proximité d’un aéronef, la plongée, l’escalade,le travail à haute altitude, en températuresextrêmes et sur la glace.Section 2. Risques physiques et environnementaux, p. 51.

Principe directeur nº 50 :

Le personnel chargé de la contention des ani-maux sauvages doit avoir reçu une formationà jour sur l’emploi de l’équipement connexe(p. ex., véhicules tout terrain, embarcationsnautiques, armes à feu, médicaments, fusils àfléchettes, pistolets et dispositifs d’injection).Section 3. Risques liés à l’équipement, p. 51.

Principe directeur nº 51 :

Le chercheur a la responsabilité de veiller à lamise en place d’un plan d’urgence.Section 4. Préparation aux situations d’urgence, p. 51.

Principe directeur nº 52 :

Le chercheur doit veiller à ce que le personnelconcerné soit informé, avant le début du travailde terrain, de tous les agents biologiques dan-gereux ou de zoonoses pouvant être rencon-trés lors d’une étude sur le terrain et qui sontparticuliers à l’espèce à l’étude, à ce que la for-mation soit dispensée et à ce que les mesurespréventives d’ordre médical soient prises.Section 5. Risques biologiques, p. 51.

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Page 13: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

Les présentes lignes directrices sont néces-sairement générales et limitées à des principesfondamentaux qui seront utiles aux chercheurs,aux gestionnaires de la faune et aux comitésde protection des animaux (CPA) qui serontamenés à rédiger et à examiner des protocoleset des procédés normalisés de fonctionnement(PNF). Conjointement à ces lignes directricesgénérales, d’autres recommandations visantles divers groupes d’espèces sauvages ont étérédigées et affichées sur le site Web du CCPA(http://www.ccac.ca). Ces lignes directrices etrecommandations s’adressent aux chercheurset aux gestionnaires de ressources des univer-sités, des collèges et des parcs zoologiquesainsi qu’aux instituts de recherche, aux orga-nismes et industries du domaine des ressourcesnaturelles, aux gouvernements et à leursagences, aux organismes non gouvernementauxet aux consultants auxquels font appel lesinstitutions et les organismes publics. Les per-sonnes qui travaillent à des projets liés à lagestion des populations, à la lutte contre lesanimaux nuisibles et à d’autres formes de ges-tion de la faune susceptibles de se répercutersur le bien-être des animaux visés sont invitéesà lire ces lignes directrices; elles leur seront utileslors de la rédaction de PNF ou pour l’étudedes exigences réglementaires.

Les études fauniques réalisées sur le terrainou en captivité peuvent comporter une vastegamme de techniques plus ou moins invasiveset porter sur des espèces dont la réponse faceà la présence humaine est très variable. Pourtrouver les méthodes de capture, de contentionet de manipulation les plus efficaces, on doittenir compte de la vaste gamme de tailles, decaractères physiologiques et de comportementsdes animaux. Le laboratoire, dont les para-mètres sont contrôlés tout au long de l’étude,ne constitue pas nécessairement un modèlevalable pour les conditions qui prévalent leplus souvent lors d’études sur le terrain;cependant, les règles qui régissent les bonnespratiques relatives au bien-être des animauxsont les mêmes sur le terrain qu’en laboratoire.

Lorsqu’ils évaluent des protocoles d’étudesdevant être mis en œuvre dans l’habitat natureld’une espèce donnée, les CPA doivent consi-dérer que les conditions de travail peuventrendre nécessaires des approches et procé-dures autres que celles qui seraient employéesen laboratoire. Les CPA doivent égalementconsidérer que les protocoles de mise à l’essaide dispositifs ou de techniques peuvent com-porter une part d’incertitude afin de permettrel’évaluation des méthodes les plus efficaces etles plus acceptables éventuellement utilisées.

1. Animaux sauvages, définitionAux fins de ce document, les animauxsauvages sont définis comme étant desvertébrés sauvages en liberté ou captifs, cequi comprend les amphibiens, les reptiles,les oiseaux et les mammifères (à l’exclusiondes poissons). La définition inclut toutes lesespèces introduites et indigènes ainsi queles animaux domestiques qui sont devenusféraux.

La définition d’animal sauvage peut se limiterau gibier à plumes et à poil ou s’étendre à tousles organismes sauvages. Cependant, pour plusde commodité, on a besoin d’une définitionqui englobe un nombre limité d’espèces et quiest acceptable pour une large gamme de pro-fessionnels de la faune. Le document Lignesdirectrices du CCPA sur : l’utilisation des poissonsen recherche, en enseignement et dans les tests (enpréparation) est publié séparément. Les prin-cipes directeurs relatifs à la recherche sur lafaune domestique commerciale (bison, cerf)sont inclus dans les Lignes directrices du CCPA sur : l’utilisation des animaux de ferme enrecherche, en enseignement et dans les tests (enpréparation). On pourra consulter d’autresorganismes pour trouver des lignes directricessur les animaux gardés en captivité dans lesinstitutions zoologiques (Association des zooset aquariums du Canada [AZAC]; AmericanZoo and Aquarium Association [AZA]) ou surl’élevage des espèces sauvages (p. ex., Conseilde recherches agro-alimentaires du Canada

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B. INTRODUCTION

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[CRAC] http://www.carc-crac.ca/french/codes_de_pratique/index.htm).

Les Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvages couvrent lesanimaux sauvages en liberté ainsi que ceuxcapturés dans la nature et qui ne sont pashabitués à vivre en captivité. Pour les ani-maux qui doivent être maintenus en captivitépendant de longues périodes, on devra con-sulter les lignes directrices pertinentes (duCCPA et autres).

2. Objet des lignes directricessur les animaux sauvages

Les recherches sur les espèces animales sauvageset leurs habitats sont d’une importance capitalepour la compréhension de notre relation avecl’environnement (ABS et ASAB, 1997). Lesconnaissances découlant de ces travaux peuvents’avérer primordiales pour ce qui est du bien-être des sociétés humaines, et elles contribuentégalement à la protection et au traitementéthique de tous les vertébrés, qu’ils vivent enliberté ou en captivité. Bien que l’avancementde la connaissance scientifique puisse justifierles recherches sur la faune, il est souventimpossible de prévoir les effets des procéduresde recherche sur le terrain sur les animauxtouchés et sur leur habitat. De nombreusesétudes sur le terrain portant sur les vertébréssauvages se limitent à la simple observationdes animaux. D’autres champs de recherchenécessitent une certaine manipulation de l’ani-mal, que ce soit sur le terrain ou en captivité(ABS et ASAB, 1997). Les études effectuéesrisquent d’interrompre les activités normalesde l’espèce, notamment lorsqu’on effectue descaptures, du marquage ou d’autres procéduresplus invasives.

L’objet des présentes lignes directrices est deréduire le stress ainsi causé aux animaux. Lesanimaux en état de détresse ont parfois uncomportement anormal et peuvent être plusexposés à la prédation ou aux blessures. Lestress excessif peut également affecter leur étatde santé, leur performance et leurs fonctionsimmunitaires et reproductives.

L’utilisation d’animaux sauvages en recherche,en enseignement et dans les tests soulève desquestions éthiques qui doivent être résoluesavant le début de chaque projet. Il est essentielde soumettre le protocole à un examen appro-prié pour s’assurer que les procédures et lestechniques de recherche sur le terrain modi-fient le moins possible l’habitat et le compor-tement des animaux, et qu’elles représententun risque minimal pour ceux-ci. Certainesétudes peuvent nécessiter la mise à mort d’ani-maux pour le prélèvement de spécimens bio-logiques aux fins d’un programme de gestion.La rédaction du protocole conformément auxprésentes lignes directrices assurera que lesméthodes employées sont efficaces et éthique-ment acceptables. Certaines études de gestionde la faune peuvent avoir comme but la modi-fication de l’habitat ou du comportement, ouelles peuvent consister en un suivi de laréponse des animaux à des modifications deleur habitat. Ces études doivent égalementtenir compte des risques encourus par les ani-maux. Pour assurer un traitement appropriéaux animaux sauvages gardés en captivité, on doit leur fournir tout ce qui leur permet demener une existence normale; on doit égale-ment veiller à ce qu’ils puissent être remis enliberté si cela est considéré comme approprié.De façon générale, on doit traiter les animauxde façon à ne pas nuire à leur capacité dereprendre leurs activités normales lorsqu’ilsseront relâchés. Cependant, certaines modifi-cations pourraient être nécessaires dans cer-tains cas; par exemple, la stérilisation ou lacontraception peut s’inscrire dans une stratégiespéciale de gestion des populations.

Les animaux sauvages touchés par les étudesdoivent être traités de façon appropriée, nonseulement pour des raisons éthiques et juri-diques, mais également pour des raisons scien-tifiques (ABS et ASAB, 1997). De façon générale,des procédures éthiquement acceptablesdoivent nuire le moins possible à chacun desanimaux touchés par l’étude, aux populationset à leur habitat, ce qui permet par ailleursd’obtenir des données expérimentales de plusgrande valeur.

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3. Éthique de l’utilisation desanimaux sauvages

Principe directeur nº 1 :

L’utilisation des animaux sauvages pour larecherche, la gestion, l’enseignement et lestests n’est acceptable que si elle permetl’étude de principes biologiques ou la re-cherche de résultats qui devraient avoirdes retombées bénéfiques pour les hu-mains, les animaux ou les écosystèmes.Les propositions de projets touchant lesanimaux sauvages doivent être évaluéespar des experts qui confirmeront leurvaleur potentielle.

La Politique du CCPA : Principes régissant larecherche sur les animaux (1989) couvre tant lesanimaux sauvages utilisés à des fins derecherche, d’enseignement ou de tests que lesanimaux de laboratoire. Les fondements éthi-ques des lignes directrices et des politiques duCCPA reposent sur le respect des trois prin-cipes relatifs aux techniques expérimentalesappropriées tels que définis par Russell et Burch(1959), soit le remplacement, le raffinement etla réduction. Selon le CCPA, le respect de cestrois principes (Trois R) signifie que :

• Le chercheur ne peut utiliser des animauxque si tous les efforts qu’il a entrepris pourtrouver d’autres méthodes d’acquisition del’information recherchée ont échoué. Dupoint de vue de la conservation, il est préfé-rable de remplacer une espèce menacée ourare par une espèce plus commune. Cepen-dant, cette décision ne modifiera en rienles aspects relatifs au bien-être des animauxpuisque l’espèce de remplacement seraprobablement une proche parente de l’espècemenacée ou rare et qu’elle aura ainsi undegré de sensibilité comparable. Dans le casdes études de terrain portant sur l’écologie,l’écophysiologie ou le comportement d’uneespèce donnée, on reconnaît qu’il seraprobablement impossible de remplacercelle-ci par un modèle non animal ou mêmepar une autre espèce ayant un degré desensibilité moindre. De plus, il pourrait êtrenécessaire d’effectuer des recherches sur

une espèce en danger ou menacée pour laprotection de cette espèce ou de son habitat.

• On doit choisir les techniques les moinsinvasives et qui causeront le moins de souf-france; la réduction de la douleur et de ladétresse doit constituer une priorité danstoutes les stratégies envisagées relatives ausoin et à l’utilisation des animaux sauvages.Le bien-être physique et psychologique del’animal doit toujours prévaloir sur les con-sidérations de coûts et de commodité sanscompromettre la sécurité des personnes.En outre, l’objectif des mesures de raffine-ment devrait miser l’emploi des techniquesqui ont le moins de chance de se répercutersur le comportement normal de l’animal.

• Les chercheurs doivent saisir les occasionsde publier leurs techniques de raffinementafin d’améliorer le bien-être des animaux àl’étude.

• On doit opter pour l’utilisation du plus petitnombre d’animaux possible tout en permet-tant d’obtenir des données valides et sta-tistiquement significatives. Dans les étudessur le terrain tout comme dans les travauxde laboratoire, une bonne méthodologieconstitue le principal outil permettant deréduire le nombre d’animaux nécessairepour arriver à un résultat donné. Cepen-dant, les études sur le terrain exigent sou-vent des échantillons plus larges que cellesmenées en laboratoire parce qu’il faut tenircompte de la variation propre à l’environ-nement et de la variabilité intrinsèque del’hôte, lesquelles sont impossibles à con-trôler. Une évaluation statistique préalablede la taille de l’échantillon est nécessairemême lorsque seule une évaluation gros-sière des sources de variation est possible.Il est également important de se familiariseravec les ouvrages qui rapportent des étudesde ce type portant sur la taille de l’échan-tillon et la méthodologie. Il est aussi pos-sible de réduire le nombre d’animaux utili-sés si l’on facilite la diffusion des donnéeset si l’on publie les résultats sous des formatsfacilement accessibles.

• Dans la mesure du possible, les recherchesdoivent permettre d’employer des spécimens

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à plusieurs fins ou de les combiner avecdes échantillons provenant de d’autressaisons d’étude sur le terrain pour optimiserleur utilisation. Cela concerne égalementla collecte d’échantillons biologiques etgénétiques pour l’archivage, là où cela estpossible.

• L’évaluation du mérite scientifique ou dela valeur potentielle de toute étude doitavoir été effectuée avant l’examen éthiquepar un CPA. Lorsque ces dispositions n’ontpas été prises dans le cadre de la demandede subventions de recherche, le CPA doitfaire cette démarche en vue d’un examenindépendant du mérite scientifique (Lignesdirectrices du CCPA : révision de protocoles d’uti-lisation d’animaux d’expérimentation, 1997).

On doit encourager la publication des résultatsdes études sur les animaux sauvages sous formede rapports en bonne et due forme (p. ex., articlescientifique, base de données accessible, rapportformel). Les relevés ou les inventaires visant àdéterminer la présence de certaines espècesdans une zone donnée, l’utilisation de l’habitat,la taille de la population, etc., peuvent contribuerà l’avancement de la science de la conservation.

Les chercheurs doivent tenir compte des con-naissances traditionnelles ou locales et desvaleurs des communautés concernées et, le caséchéant, ils doivent partager avec la commu-nauté locale leurs connaissances au sujet desespèces en question. Le Conseil internationaldes unions scientifiques et l’Organisation desNations Unies pour l’éducation, la science et laculture (UNESCO) (ICSU, 2002) reconnaissentl’avantage des échanges réciproques d’infor-mation entre les scientifiques et les détenteursde connaissances traditionnelles. Les chercheursdoivent savoir que les connaissances tradition-nelles peuvent faire l’objet de droits de pro-priété intellectuelle, et ils doivent suivre leslignes directrices pertinentes (CRM, CRSNGet CRSH, 1998). Byers (1999) traite du point devue des autochtones concernant la recherchesur la faune.

3.1 Responsabilités

Des informations détaillées sont fournies toutau long des présentes lignes directrices afin

d’aider les chercheurs et les membres des CPAà s’acquitter des leurs responsabilités, tellesque définies ci-dessous :

3.1.1 Responsabilités deschercheurs

3.1.1.1 Protocoles prévoyant l’utilisationd’animaux sauvages

Principe directeur nº 2 :

Tous les projets prévoyant l’utilisation d’ani-maux sauvages pour la recherche, la gestion,l’enseignement et les tests doivent fairel’objet d’un protocole qui sera approuvépar un comité de protection des animauxavant le début des travaux.

(références définissant les exigences perti-nentes : Lignes directrices du CCPA : révision deprotocoles d’utilisation d’animaux d’expérimentation,1997; et Politique du CCPA : Mandat des comitésde protection des animaux, 2000)

Les chercheurs ont la responsabilité de faireapprouver leurs travaux de recherche par leurinstitution. Ils ont également la responsabilitéde transmettre le protocole approuvé au CPAlocal chargé de superviser les projets ayantlieu dans le secteur de l’approbation.

Un modèle de formulaire de protocole pour lesprojets impliquant l’utilisation d’animaux sau-vages est proposé à l’Annexe B. Étant donnéque les conditions de terrain peuvent être im-prévisibles, le CPA doit savoir qu’il pourraitêtre nécessaire d’adapter certaines des procé-dures décrites dans un protocole donné selonles conditions du moment. Cependant, le for-mulaire de protocole préparé par le CPA localdoit être rempli de façon complète et exacte.

Lors de la préparation d’un protocole, leschercheurs doivent :

• d’abord et avant tout, définir l’objectif del’étude du point de vue pratique ou péda-gogique; situer les travaux dans une per-spective plus large et expliquer en quoi l’étude pourra contribuer à l’avancementgénéral de la connaissance ou aux résultatsrecherchés; et justifier l’importance des résul-

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tats attendus en fonction de l’utilisation etde la douleur/détresse possible et (ou) dela mort des animaux;

• vérifier le statut de l’espèce animale con-cernée du point de vue de sa conservationet s’assurer que les animaux choisis sontceux qui conviennent le mieux à la rechercheenvisagée;

• faire appel à l’expertise pertinente pourvérifier que les protocoles et les PNF sontcomplets et reflètent les meilleures pratiques.À l’Annexe C, on trouvera une liste d’orga-nismes qui peuvent être contactés. Si desprocédures semblables doivent figurer surplusieurs protocoles (p. ex., techniques decapture ou de marquage), on recommandede les rédiger sous forme de PNF. Tous lesPNF doivent être approuvés par le CPA etrévisés régulièrement. Dans la partie duformulaire de protocole consacrée auxprocédures, la référence des PNF approuvéspeut se limiter au numéro qui leur a étéassigné et à leur titre;

• donner une description précise des procé-dures touchant les animaux;

• avertir le CPA des changements qui peuventêtre apportés au protocole, notammentdans le cas où il est possible d’améliorer lebien-être des animaux. Aucune modificationmajeure ne doit être mise en œuvre tantqu’elle n’a pas été approuvée par le CPA.

Tout projet d’étude prévoyant l’utilisationd’animaux sauvages doit faire l’objet d’unprotocole complet qui sera soumis au CPAlocal pour examen au moins une fois tous lesquatre ans. Si le protocole est semblable à undocument de même nature déjà soumis à unedate antérieure, il doit comprendre un rapportd’avancement (voir ci-dessous, renouvellementde protocole).

On devra obligatoirement produire un renou-vellement de protocole si le protocole estsemblable d’une année à l’autre (un nouveauprotocole doit être présenté après trois renou-vellements consécutifs) indiquant tout change-ment mineur apporté au document original etle nombre d’animaux requis pour l’année sui-

vante, ainsi qu’un rapport d’avancement del’année précédente. Le rapport d’avancementdevra comporter un sommaire des progrèsaccomplis, une liste des espèces et le nombred’individus de chaque espèce qui ont été uti-lisés, y compris les animaux utilisés acciden-tellement (p. ex., captures non prévues). Cedocument devra inclure des renseignementssur tous les animaux blessés ou tués acciden-tellement, les traitements administrés, lesrésultats de toute nécropsie effectuée à la suitede mortalités imprévues d’animaux ainsi queles précautions ou les recommandations visantà réduire le nombre d’incidents de ce type àl’avenir. Il devra également comprendre desinformations sur l’élimination des carcasses.De plus, les recommandations propres à amé-liorer le bien-être des animaux et (ou) les résul-tats de l’étude (p. ex., temps de manipulation,durée de poursuite, signes vitaux) sont extrê-mement utiles aux CPA locaux. Le CPA s’ap-puiera sur les rapports d’avancement poursoumettre les données annuelles d’utilisationdes animaux au CCPA, et également pourévaluer les protocoles à venir. Plus précisément,cet exercice permet au CPA d’obtenir l’infor-mation dont il a besoin pour contribuer ulté-rieurement à l’étude et à l’élaboration de bonnespratiques de bien-être des animaux dans larecherche sur le terrain. Le rapport d’avance-ment est une source d’information pour leCPA, et il constitue également un outil d’amé-lioration des normes relatives aux protocolesà venir.

Au cours d’une étude, on pourra ajouter auprotocole un addenda faisant état, par exemple,de modifications mineures relatives au per-sonnel et aux raffinements apportés aux pro-cédures sans changement de catégorie detechniques invasives. Dans tous les cas dechangements majeurs apportés au protocole, ondevra soumettre un nouveau protocole complet.

Le protocole doit être examiné et approuvépar le CPA local avant le début de l’étude. Lesrenouvellements ou les addenda doiventégalement être examinés et approuvés par leCPA local avant la suite de l’étude. Dans cer-tains cas (p. ex., modifications concernant lepersonnel), on pourra accorder une approbationde façon intérimaire en attendant que l’en-

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semble du comité puisse examiner le protocoleen question ou les changements proposés (voirla section 3.1.2).

Lors de la mise en œuvre du protocoleapprouvé, le chercheur devra :

• assumer la responsabilité du respect duprotocole, à moins que le CPA l’autorise às’en écarter ou à le modifier;

• demander tous les permis pertinents avantle début de la recherche et prendre con-naissance de tous les règlements relatifs à l’espèce concernée et s’y conformer. Lors-qu’ils travaillent à l’extérieur du Canada,les chercheurs canadiens sont assujettis àla législation et à la réglementation rela-tives au soin des animaux dans le pays oùl’étude est menée;

• éviter ou réduire autant que possible l’in-tensité et la durée de la douleur et (ou) dela détresse chez l’animal, et veiller à ce quetout animal subissant une douleur ou unedétresse intense impossible à soulager soiteuthanasié dans les plus brefs délais;

• comprendre les besoins relatifs aux bonssoins et prendre des mesures à cet égard desorte que les animaux gardés en captivitésoient traités de façon appropriée et que lessoins quotidiens qu’on leur prodigue soientappropriés;

• connaître les effets néfastes sur la démo-graphie et le comportement de la popula-tion de l’espèce et s’efforcer de les réduireautant que possible;

• prendre des dispositions pour éviter autantque possible la capture d’animaux nonciblés, mais se préparer également à faireface à cette éventualité. Les plans relatifsaux espèces non ciblées doivent notammentprévoir des mécanismes en cas de capturenon prévue et de mort accidentelle. Lesplans doivent aussi prévoir la productiond’un rapport qui sera soumis au CPA et àl’agence compétente ayant délivré les per-mis (le cas échéant); ils doivent aussiinclure les détails relatifs à la manipulationdes animaux vivants et à l’élimination descarcasses;

• se préparer à prendre les dispositionsappropriées en cas de blessure accidentelleinfligée à un animal au cours de sa captureou de sa manipulation;

• lorsque les animaux ne doivent pas êtreremis en liberté, prendre des dispositionsen vue de l’élimination ou de l’utilisationde ceux-ci à la fin de l’étude (p. ex., tenterde faire don des carcasses à des musées, àd’autres chercheurs étudiant les contami-nants dans la zone étudiée ou à d’autresprogrammes de recherche pertinents);

• lorsque les animaux doivent être remis enliberté, maximiser leur aptitude à retrouverun comportement normal et réduire autantque possible les répercussions sur les popu-lations existantes; (voir IUCN/SCC Lignesdirectrices relatives aux réintroductions, 1995,http://www.iucn.org/themes/ssc/pubs/policy/reintf.htm);

• veiller à ce que les animaux remis en liberténe représentent pas un risque pour le public,les autres animaux ou l’environnement.

Principe directeur nº 3 :

Les chercheurs sont responsables de leurspropres agissements et de ceux de l’en-semble du personnel participant à leursétudes.

Plus précisément, les chercheurs doivent :

• veiller à ce que toutes les personnes parti-cipant à la capture, à la manipulation, àl’échantillonnage, à l’identification, à l’en-tretien, au suivi ou à l’euthanasie des ani-maux aient reçu la formation appropriée;

• veiller à ce que tous leurs collaborateurs(bénévoles, personnel institutionnel oucontractants touchant à quelque aspectque ce soit du projet) respectent les procé-dures définies dans le protocole approuvé;

• veiller à ce que tous les employés participantau projet prennent les précautions vouluespour réduire le risque de transmission demaladies aux animaux ou aux personnes.

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3.1.2 Responsabilités du comité deprotection des animaux

Principe directeur nº 4 :

Les comités de protection des animaux ontla responsabilité d’examiner toutes lesétudes qui sont menées par les chercheursprincipaux de leur institution ou agence,que ces études relèvent de leur juridictionou de celle d’un autre comité de protectiondes animaux.

Les responsabilités des CPAsont définies dans laPolitique du CCPA : Mandat des comités de protec-tion des animaux (2000). Les CPA doivent veillerà ce que tous les protocoles fassent l’objet d’uneévaluation adéquate. Lorsqu’ils examinent unprotocole touchant les animaux sauvages, ilsont la responsabilité de vérifier que :

• tous les animaux utilisés pour une étudedonnée soient traités de façon à assurerleur bien-être physique et psychologiquependant toute la durée de l’étude;

• les ressources humaines et matériellesappropriées soient disponibles pendanttoute la durée de l’étude;

• l’intensité et la durée de la douleur et (ou)de la détresse découlant de l’étude soientréduites autant que possible, dans la mesureoù on peut raisonnablement les évaluer;

• tout animal chez qui l’étude produit unedouleur ou une détresse intense et impos-sible à soulager soit euthanasié dans lesplus brefs délais;

• le projet ait une valeur; ceci peut être faitsoit au moyen d’un examen par les pairsdu mérite scientifique (projets de recherche)ou du mérite pédagogique (projets d’ensei-gnement), soit par l’évaluation des objectifs(p. ex., gestion responsable et durable,réduction des risques pour les personnes);

• les chercheurs aient la formation et l’expé-rience voulues pour exécuter les procéduresdéfinies dans le protocole.

Lorsque plusieurs partenaires s’associent pourmener un projet de recherche, le CPA de l’insti-tution du chercheur principal devra normale-

ment être responsable de la révision éthiquedu protocole. Les collaborateurs doivent fournirle protocole révisé à leur CPA respectif enindiquant qu’il a déjà été approuvé par le CPAprincipal. Toute question concernant lesprocédures révisées provenant des CPA descollaborateurs doit être adressée au CPA duchercheur principal. Les institutions et agencespartenaires doivent être au courant de toutesles études entreprises par leurs chercheurs etdevront s’assurer que les procédures prévuessont éthiquement acceptables et conformes àtoutes les normes pertinentes légales et autres.

Lorsque plusieurs CPA participent à l’examend’un même protocole (p. ex., lorsque larecherche se déroule à l’extérieur de la juridic-tion du CPA du chercheur), le comité de l’ins-titution dont provient le chercheur et celui del’organisme d’accueil devront, avant le débutdu projet, conclure une entente claire sur lesuivi du projet proposé et sur le bien-être desanimaux. Les CPA doivent connaître les pro-tocoles et l’état d’avancement des projets quise déroulent localement. Le CPA local est sou-vent le point de contact du public et il doitêtre en mesure de répondre aux questions rela-tives aux études touchant les animaux sau-vages de son secteur.

Les protocoles concernant les techniquesinvasives des catégories A et B (voir Annexe D)et les changements mineurs soumis sous formed’addenda peuvent faire l’objet d’une appro-bation temporaire accordée par un sous-comitédu CPA; ce groupe comprendra au minimumle président du comité, un vétérinaire et unreprésentant du public. Au besoin, le sous-comité pourra consulter un professionnel dela faune possédant l’expertise voulue. L’appro-bation définitive doit être accordée lors d’uneréunion formelle du CPA.

Principe directeur nº 5 :

Les comités locaux de protection des ani-maux doivent inclure des personnes ayantune expertise pertinente des animaux sau-vages en liberté et (ou) en captivité, ou ilsdoivent consulter des experts indépendantsen mesure de les renseigner sur la naturede l’étude de terrain proposée et sur sesrépercussions.

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Les CPA qui examinent régulièrement desprojets d’étude de terrain devront comprendredeux ou plusieurs professionnels de la faune.Les comités qui traitent rarement d’études surles animaux sauvages (moins de cinq parannée) pourront procéder à des consultationsponctuelles. Cependant, étant donné la trèsgrande diversité des espèces touchées et desméthodologies employées, même les comitésles plus expérimentés en matière d’examen deprotocoles relatifs à la faune seront parfoisamenés à s’adresser à des professionnels ou àdes vétérinaires ayant l’expérience de la faune.

Les comités qui doivent examiner des demandesde projets de recherche sur le terrain portantsur les animaux sauvages et qui ne disposentpas de l’expertise suffisante dans ce domainedevront consulter des chercheurs ayant l’expé-rience pertinente pour connaître les répercus-sions possibles des techniques proposées surles animaux et sur les populations. On doitégalement noter que les CPA sont en mesurede transmettre les connaissances acquises surles répercussions des pratiques de terrain enmatière de bien-être des animaux.

Principe directeur nº 6 :

Tous les employés impliqués dans l’utili-sation des animaux sauvages pour larecherche, l’enseignement et les testsdoivent avoir reçu une formation adéquateen éthique de l’utilisation des animaux etavoir la formation et l’expérience néces-saires à l’exécution des procédures défi-nies dans le protocole.

Selon les Lignes directrices du CCPA : formationdes utilisateurs d’animaux dans les institutions(1999), les utilisateurs d’animaux travaillanten recherche, en enseignement et dans lestests qui se servent d’espèces sauvages sur leterrain doivent avoir reçu une formation appro-priée, telle que définie dans le Plan de coursrecommandé pour un programme institutionnel deformation destiné aux utilisateurs d’animaux (1999),section 2, Orientation faune. Les institutionsont la responsabilité de permettre l’accès auxprogrammes de formation nécessaires et dedémontrer que tout leur personnel a reçu la

formation voulue (Lignes directrices du CCPA :formation des utilisateurs d’animaux dans les ins-titutions accompagnées du Plan de cours recom-mandé pour un programme institutionnel de for-mation destiné aux utilisateurs d’animaux, 1999).

3.1.3 Rôle du vétérinaire

Principe directeur nº 7 :

On doit consulter des vétérinaires ayantl’expérience des animaux sauvages et (ou)demander leur collaboration pour tout projetpouvant avoir des répercussions sur la santédes animaux (p. ex., déplacement des ani-maux, interventions médicales ou chirur-gicales). On doit également consulter desvétérinaires ayant l’expérience des ani-maux sauvages ou des professionnelsexpérimentés de la faune pour les activitésnécessitant la contention d’animaux.

En vertu de la plupart des législations provin-ciales et territoriales, un vétérinaire ne peutfournir des produits pharmaceutiques ou don-ner des avis de nature médicale que là où ilexiste une véritable « relation de vétérinaire àclient ». On doit encourager les chercheurs àconsulter des vétérinaires qui connaissent lesespèces touchées et la logistique de la recherchesur le terrain, ou ayant l’expérience pertinente.De façon générale, les vétérinaires sont tenusresponsables des soins vétérinaires et de l’uti-lisation qui est faite des produits pharmaceu-tiques qu’ils ont donnés. Par conséquent, unvétérinaire doit faire partie intégrante detoute recherche pour laquelle il a prescrit desproduits pharmaceutiques devant être em-ployés par les chercheurs et (ou) lorsque desinterventions médicales ou chirurgicales sontimpliquées. Les professionnels de la faunedûment formés peuvent se procurer eux-mêmesles substances pharmaceutiques employéespour procéder à la contention des animauxsauvages avec une autorisation spéciale deSanté Canada (Woodbury, 1996).

Dans les cas où aucun vétérinaire n’a besoinde prescrire des substances pharmaceutiqueset où on ne prévoit pas de procédures médicales

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et (ou) chirurgicales, il convient de consulterdes non-vétérinaires ayant l’expertise voulueen matière de contention, de déplacement et(ou) de maladies, ou de demander leur partici-pation. Cependant, lorsqu’on combine l’exper-tise et l’expérience des biologistes de la fauneet des autres professionnels du domaine avecles connaissances des vétérinaires, on s’assureainsi de maximiser l’utilisation des animauxsauvages de façon efficace, sécuritaire et sanstrop de souffrance; cette façon de procéderdoit être encouragée dans toute la mesure dupossible.

4. Réglementation sur la fauneToute personne proposant d’effectuer unerecherche sur des animaux sauvages, de lesétudier, de les capturer, de les garder en cap-tivité ou de les remettre en liberté doit con-naître la législation pertinente et s’y conformer.

Dans la plupart des cas, des licences ou despermis sont obligatoires pour l’importationou l’exportation d’animaux sauvages ou deleurs échantillons biologiques, leur capture ouleur mise à mort, leur maintien en captivité ouleur remise en liberté ainsi que pour la miseen place de bagues ou autres méthodes demarquage sur ces animaux. Le chercheur a laresponsabilité d’obtenir tous les permis,licences et approbations nécessaires avantd’entreprendre un projet touchant les animauxsauvages (voir Annexe E, Liste des organismesde réglementation).

Dans le cas des études touchant les commu-nautés autochtones, il peut être nécessaire dedemander l’accord des gouvernements desPremières Nations et, si le projet prévoit desentrevues ou autres formes de sondages, il doitpasser par le processus d’évaluation éthique dela recherche avec des êtres humains (voir lasection 3. Éthique de l’utilisation des animauxsauvages). Selon la communauté, la région oule secteur faisant l’objet d’une revendicationterritoriale, il peut exister des protocoles relatifsau mode de consultation, d’approbation desprojets ou de participation de la communauté.Il peut également être nécessaire de consultercertains organismes régionaux en plus descommunautés locales.

4.1 Réglementation internationale

La Convention sur le commerce internationaldes espèces de faune et de flore sauvages mena-cées d’extinction (CITES), en vigueur depuis1975, regroupe 162 pays membres (en date de2003) dont le Canada. Ces pays interdisent lecommerce des espèces menacées d’extinctionet assurent la réglementation et la surveillancedu commerce des autres espèces qui peuventdevenir menacées. L’importation ou l’expor-tation d’animaux figurant sur la liste de laCITES n’est permise qu’aux titulaires de permisde la CITES délivrés par le Service canadiende la faune (SCF) et de permis d’importationou d’exportation pertinents délivrés par l’agenceprovinciale ou territoriale responsable de lafaune. Certains organismes provinciaux outerritoriaux émettent également des permisde la CITES pour la province ou le territoireconcerné. La convention ne vise pas unique-ment les animaux vivants mais également lesspécimens prélevés, c’est-à-dire tous les typesd’échantillons biologiques (peau, poils, os,sang, sérum, etc.).

Les chercheurs doivent également connaîtrel’existence des autres listes et ententes, à savoir :la Liste rouge des espèces menacées de l’Unioninternationale pour la conservation de lanature et de ses ressources (UICN) (http://www.redlist.org); l’Accord sur les normes inter-nationales de piégeage sans cruauté entre la Communauté européenne, le Canada et la Fédéra-tion de Russie, 1997 (http://europa.eu.int/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexapi!prod!CELEXnumdoc&lg=fr&numdoc=21998A0214(02)&model=guichett); et Pièges pour animaux(mammifères), partie 4 (ISO 10990-4:1999) etpartie 5 (ISO 10990-5:1999) de l’Organisationinternationale de normalisation (ISO) (http://www.iso.ch/iso/FR/ISOOnline.frontpage).Comme les États-Unis et le Canada ont encommun de nombreuses espèces et populationsanimales, les chercheurs devraient égalementvérifier si l’espèce ou la population à l’étudefigure sur la liste des espèces menacées de dis-parition aux États-Unis (US Fish and WildlifeService, http://endangered.fws.gov/wildlife.html). De plus, l’Association du transport

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aérien international (IATA) élabore des règle-ments sur les conteneurs, les soins et la mani-pulation des animaux pendant le transport(IATA, 1995).

4.2 Réglementation fédérale

Le SCF encourage la protection de la faune etde la biodiversité du Canada et d’ailleurs. Pource faire, il gère les espèces d’oiseaux migra-teurs et les habitats significatifs à l’échellenationale, et il joue un rôle de précurseur dansd’autres domaines comme le rétablissementdes espèces menacées d’extinction. Le SCF estchargé de l’application des lois et règlementssuivants :

• Loi sur les espèces sauvages du Canada(http://lois.justice.gc.ca/fr/W-9/index.html);

• Règlement sur les réserves d’espèces sauvages(http://lois.justice.gc.ca/fr/W-9/C.R.C.-ch.1609/56259.html);

• Loi sur la convention concernant les oiseauxmigrateurs (http://lois.justice.gc.ca/fr/M-7.01/index.html);

• Règlement sur les refuges d’oiseaux migrateurs(http://lois.justice.gc.ca/fr/M-7.01/C.R.C.-ch.1036/42235.html);

• Règlements de chasse aux oiseaux migrateurs(http://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/reg/index_f.cfm);

• Loi sur la protection d’espèces animales ouvégétales sauvages et réglementation de leurcommerce international et interprovincial(WAPPRIITA) (http://lois.justice.gc.ca/fr/W-8.5/83576.html);

• Règlement sur le commerce d’espèces animaleset végétales sauvages (http://lois.justice.gc.ca/fr/W-8.5/DORS-96-263/139357.html);

• Loi sur les espèces en péril (http://www.speciesatrisk.gc.ca/index_f.cfm).

D’autres agences fédérales, telles que Pêcheset Océans Canada, ont la responsabilité desreptiles et des mammifères marins (les règle-ments régissant les mammifères marins sonténumérés dans la Loi sur les pêches, http://lois.justice.gc.ca/fr/F-14/index.html).

La Loi sur les parcs nationaux du Canada régle-mente la protection de la faune, le prélèvementde spécimens à des fins scientifiques ou deconservation et l’élimination des animauxsauvages dangereux ou surabondants présentsdans les parcs nationaux. (Loi sur les parcsnationaux du Canada, 2000, http://lois.justice.gc.ca/fr/N-14.01/77381.html).

La WAPPRIITA est la loi habilitante de laCITES au Canada. Elle confère également lespouvoirs nécessaires à l’instauration de permisobligatoires visant à protéger les écosystèmescanadiens contre l’introduction d’espèces nui-sibles envahissantes répertoriées. Cette loiinterdit de transporter un animal ou une planted’une province ou d’un territoire à un autreou d’exporter un animal ou une plante d’uneprovince ou d’un territoire sans avoir obtenules permis provinciaux ou territoriaux requis.

Le Comité sur le statut des espèces en péril auCanada (COSEPAC) élabore et tient une listenationale des espèces canadiennes en péril àla lumière des meilleures données scientifiquesdisponibles (http://www.cosewic.gc.ca). LeCOSEPAC est formé de représentants desministères de la faune des treize gouverne-ments provinciaux et territoriaux, des minis-tères fédéraux et des sociétés touchant à lafaune, y compris le Service canadien de la faune(qui fournit le secrétariat), Parcs Canada, Pêcheset Océans Canada et le Musée canadien de lanature, ainsi que trois organismes non gouver-nementaux de protection de la nature. Lesadministrations territoriales et provinciales surle territoire desquelles vivent les espèces viséesont la responsabilité de prendre les mesuresappropriées pour corriger les menaces et lesfacteurs mettant ces espèces en péril.

De nombreux oiseaux traversent les frontièresinternationales pendant leurs migrations et,par conséquent, leur utilisation en rechercheainsi que les répercussions de ces activités surleur survie peuvent présenter un intérêt pourplusieurs pays. Le SCF réglemente la chasseaux oiseaux migrateurs et rend également obli-gatoire l’obtention de permis spéciaux pourleur collecte, leur baguage et leur maintien encaptivité. De plus, des permis sont obligatoirespour mener des activités telles que la recherche

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dans les réserves nationales de la faune et lesrefuges d’oiseaux migrateurs.

En vertu du Règlement sur la santé des animaux(http://lois.justice.gc.ca/fr/H-3.3/C.R.C.-ch.296/150284.html), un permis de l’Agence cana-dienne d’inspection des aliments (ACIA) estobligatoire pour le déplacement de cervidés àl’intérieur du Canada; cette mesure vise à éviterla propagation de la brucellose, de la tubercu-lose et de l’encéphalopathie des cervidés. Si onsoupçonne la présence de ces maladies ou cellede la rage, de l’anthrax ou de maladies animalesexotiques chez des animaux sauvages, on doitcommuniquer avec l’ACIA. En outre, si l’onsoupçonne chez les animaux sauvages l’exis-tence de maladies transmissibles aux humains,on doit communiquer avec le Centre de pré-vention et de contrôle des maladies, qui relèvede la Direction générale de la santé de la popu-lation et de la santé publique de Santé Canada.

4.3 Réglementation provinciale et territoriale

Au Canada, toutes les provinces et les terri-toires ont une législation régissant l’utilisationdes animaux sauvages. Les chercheurs qui envi-sagent un projet touchant la faune doiventdonc obligatoirement consulter l’agence pro-vinciale ou territoriale compétente (voir AnnexeE). Des licences et des permis sont obligatoirespour la mise à mort, la capture, le maintien encaptivité, le marquage, le transport, le com-merce et parfois la remise en liberté de la plu-part des espèces d’animaux sauvages. Celainclut les animaux sauvages gardés en capti-vité à des fins de recherche, d’enseignement,de gestion, d’interprétation et de rétablisse-ment, et cela peut inclure des activités d’éle-vage. Il existe également des règlements pro-vinciaux régissant les types de pièges auto-risés et l’emploi des armes à feu et autrestypes d’armes dans certains secteurs spéci-fiques. Des permis sont également requis pourles déplacements d’animaux sauvages et deséchantillons biologiques de part et d’autre desfrontières, et dans ce cas, il peut être nécessaired’obtenir des permis de plus d’une province oud’un territoire.

Les provinces et les territoires peuvent égale-ment avoir des législations régissant les espècesen péril ou des listes de telles espèces ainsique des exigences connexes relatives aux per-mis. Les législations et listes de cette naturepeuvent également viser des espèces pourlesquelles la responsabilité de gestion relèvenormalement d’une autre agence (p. ex., oiseauxmigrateurs, reptiles ou mammifères marins).Les chercheurs doivent savoir que la plupartdes espèces terrestres (mammifères, amphi-biens et reptiles) et plusieurs espèces d’oiseaux(rapaces, corvidés et espèces résidentes ounon migratrices) relèvent uniquement de lajuridiction provinciale ou territoriale.

De plus, certains permis peuvent être obliga-toires pour les travaux de recherche sur la faunemenés dans les refuges et les réserves fauni-ques, refuges de gibier, réserves écologiques,espaces naturels, parcs et autres lieux protégés.D’autres permis peuvent aussi être obliga-toires pour la manipulation active de l’habitatou d’autres activités menées sur tout terrainrelevant de la province ou du territoire.

4.4 Réglementation municipale

De nombreuses municipalités ont des règle-ments régissant le maintien en captivité oul’utilisation d’animaux sauvages sur leur ter-ritoire. Il y a habituellement des restrictionssur l’utilisation des armes à feu et des autresarmes. Il peut y avoir des règlements régis-sant l’emploi de pièges ou autres outils et devéhicules. Les chercheurs doivent consulter lesrèglements municipaux pertinents.

4.5 Propriétés privées

Bien que la faune constitue une ressourcepublique, les animaux sauvages peuvent setrouver sur des terres privées et communau-taires où les titulaires de bail ont certains droitsd’accès. Par conséquent, avant de pénétrer surune propriété privée, on doit demander la per-mission du propriétaire quels que soient lespermis qui ont été obtenus. Dans certains cas,sur des terrains non bâtis ou dans des régionséloignées, il peut être difficile de localiser lespropriétaires pour leur adresser une telledemande. Dans de telles situations, on devra

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demander conseil au personnel des organismesprovinciaux ou territoriaux chargés de la ges-tion de la faune. Il est également prudent d’in-former les résidents locaux ou les groupesd’intérêt (p. ex., organisations locales de chasseet de pêche) de toute étude en cours, que cesoit sur des terres privées ou publiques. Deplus, avant de commencer les travaux, on doitinformer les organismes publics susceptiblesde recevoir des appels provenant des citoyens(p. ex., agents de conservation locaux et provin-ciaux de la faune, Garde côtière, Commissionportuaire, SCF, GRC ou police locale).

4.6 Associations professionnelles

De nombreuses associations professionnellesont établi des lignes directrices pour la captureou la manipulation des animaux sauvages etles soins à leur prodiguer (voir Annexe A). Enoutre, les chercheurs qui souhaitent publierdoivent respecter les lignes directrices définiespar les revues scientifiques. Pour les chercheurscanadiens, de nombreuses revues demandentune preuve indiquant qu’un projet impli-quant l’utilisation d’animaux a été examiné etapprouvé par un CPA avant même de réviserl’article.

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Les projets touchant à des aspects de l’écologie,de la gestion ou du comportement des animauxsauvages visent généralement les animaux enliberté dans leur milieu naturel. Ces projetspeuvent porter sur le choix de l’habitat, le com-portement alimentaire, l’organisation sociale,la communication, les effets de divers régimesde gestion et les relations interspécifiques. Ilspermettent de recueillir des données sur la ges-tion des populations et sur l’impact des projetsd’aménagement sur la faune.

Certains projets peuvent comporter la posed’appâts, la capture, le marquage ou d’autresprocédures, habituellement sous forme com-binée. Les projets qui exigent la manipulationd’une ou de plusieurs variables propres à l’ani-mal ou à son environnement, ou qui exigent lamanipulation physique de l’animal lui-même,sont plus intrusifs. À ce titre, pour des raisonséthiques, on devra veiller à ce que les procé-dures en question soient appropriées. La con-naissance de la nature des procédures et deleurs effets potentiels a également une certaineimportance pour ce qui est de l’interprétationdes résultats de la recherche et de leur intégrité.

Pour comprendre et dans certains cas pourréduire les effets des procédures expérimen-tales ou d’observation, les chercheurs doiventeffectuer des études pilotes chaque fois quecela est possible, notamment lorsqu’il s’agitd’évaluer une nouvelle technique ou une nou-velle forme de mise en œuvre d’une techniqueéprouvée.

Avant le début d’une étude, il est essentiel quele personnel devant y participer soit évalué pardes personnes qualifiées. Celles-ci doivent esti-mer que le personnel a reçu une formation adé-quate et (ou) qu’il possède l’expérience néces-saire pour participer aux procédures énoncéesdans le protocole (voir aussi la section B.3.1.1).

À l’Annexe D, on trouvera la liste des catégo-ries de techniques invasives avec des exemplesde procédures pour chacune des catégories;

cette liste sera utile aux CPA qui seront amenésà classer une étude dans l’une des catégories(A à E) établies par le CCPA.

Principe directeur nº 8 :

Les procédures susceptibles d’avoir deseffets néfastes durables sur une popula-tion ou d’affecter sa survie ne doivent êtreentreprises qu’exceptionnellement. Lorsquede tels effets sont probables, le chercheurdoit démontrer que des experts reconnusont établi que la procédure envisagée estnécessaire.

Dans la plupart des cas, les procédures nedevraient pas avoir d’effet néfaste sur les popu-lations. Cependant, l’objectif de certains typesde recherche peut être précisément le contrôlede la population ou même son extermination.Par exemple, les projets d’amélioration de l’habi-tat d’espèces d’oiseaux rares peuvent inclurel’élimination ou le contrôle de certains préda-teurs introduits ou surabondants (p. ex., ratssur les îles); la gestion des cerfs ou des ratons-laveurs dans les villes peut nécessiter la stéri-lisation ou l’élimination d’une partie de la population.

Les chercheurs doivent connaître le statut despopulations de l’espèce à étudier et, là où c’estpossible, envisager l’utilisation d’une autreespèce dont les populations sont moins fra-giles. Il peut arriver cependant que l’évalua-tion du statut des populations soit l’objectifmême de l’étude. Dans le cas de travaux effec-tués sur le terrain à l’extérieur du Canada, ondoit faire appel à un partenaire local connais-sant notamment les populations d’animauxsauvages de l’endroit.

Le prélèvement permanent d’animaux à desfins expérimentales pourra être permis uni-quement s’il n’y a aucun effet néfaste durablesur la population, sauf dans les cas où la métho-

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C. ÉTUDES SUR LE TERRAIN —CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

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dologie prévoit la manipulation des popula-tions locales (p. ex., études visant à abaisser ladensité, à modifier le sex-ratio, ou à appro-fondir certains aspects de la physiologie ou ducomportement). On devra envisager et mettreen œuvre d’autres méthodes praticables per-mettant d’atteindre les objectifs de l’étude (p.ex., collecte de spécimens sur des animauxprélevés à d’autres fins comme la chasse).

Les chercheurs doivent prendre en considéra-tion la structure sociale et le comportement del’espèce à étudier. L’exemple le plus évident estcelui de la dépendance des jeunes à l’égard deleur mère. Chez les espèces ayant une organi-sation sociale complexe, le prélèvement d’unindividu essentiel peut nuire au bien-être desautres membres du groupe. Le prélèvementtemporaire d’animaux peut également néces-siter des précautions de cette nature.

Lorsque des animaux ont été prélevés de façontemporaire, on ne doit pas les déplacer maisles réintroduire aussi près que possible du siteoù ils ont été capturés pour leur permettre derejoindre leur groupe social ou d’occuper leterritoire qu’ils connaissent. Les animaux quisont relâchés dans des endroits inconnus peu-vent en être chassés par d’autres animaux ayantun comportement territorial, être victimes deprédateurs ou mourir de faim ou par manqued’abri. Selon la durée de l’absence, certains deces problèmes peuvent se produire même lors-que l’animal est relâché sur le site de sa capture.

1. Projets d’observation

Principe directeur nº 9 :

Les activités d’observation doivent êtremenées de façon à limiter le plus possibletout bouleversement pouvant provoquerl’abandon des territoires, des domainesvitaux, ou pouvant entraîner la préemptionde l’alimentation, le démantèlement desstructures sociales ou l’altération des rela-tions prédateur-proie.

Les activités d’observation peuvent avoir poureffet de bouleverser les activités normales desanimaux, soit parce que la méthodologie leprévoyait, soit accidentellement. Par exemple,

le fait de visiter ou de traverser une zone sen-sible (p. ex., site de reproduction) crée un déran-gement et nécessite donc un examen et uneapprobation par un CPA (voir Annexe D).

Les relevés aériens ou terrestres doivent êtreeffectués de façon à déranger le moins possibleles animaux. La réaction à la présence d’aéro-nefs et de véhicules (p. ex., motoneiges, véhi-cules tout-terrain) peut être extrême; elle peutdépendre des caractéristiques mêmes du véhi-cule motorisé, de l’espèce animale concernée,de la saison, de la distance, du terrain et d’autresfacteurs. Le chercheur doit trouver dans lesouvrages récents les techniques de relèvementrecommandées pour chaque espèce ou il doitconsulter des personnes connaissant le mieuxl’espèce à étudier et la technique envisagée.

Le dérangement des individus pendant leursactivités de reproduction est particulièrementrisqué. On doit limiter autant que possiblel’effet de la présence d’observateurs, le nom-bre et la longueur des visites ainsi que touteautre forme de dérangement. De plus, on doitchoisir le moment et le lieu de la recherche defaçon à limiter les effets de celle-ci sur les jeunesnon autonomes, les liens de couple et le com-portement reproducteur.

2. Projets impliquant la manipulation d’animauxsauvages

Principe directeur nº 10 :

Lors des recherches de terrain prévoyantla manipulation d’animaux sauvages à desfins expérimentales, les chercheurs doiventprendre en compte la biologie et le com-portement de l’espèce à étudier et opterpour les procédures les moins invasives etqui permettent d’atteindre les objectifs del’étude. Pour la capture et la manipulationde l’espèce, on doit s’efforcer de choisir laméthode la plus appropriée ou les méthodesles plus appropriées permettant de réduireautant que possible la détresse chez lesanimaux et d’assurer leur survie après lamanipulation.

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2.1 Manipulation indirecte

La manipulation d’animaux à des fins expéri-mentales sur le terrain (p. ex., prédateurs arti-ficiels ou véritables, expériences de terrain surl’interaction de compétition, expériences surdes suppléments alimentaires, expériencesacoustiques, conditionnement d’évitement)peut exposer les animaux à des blessures, per-turber leurs interactions sociales normales oucréer d’autres formes de détresse. Avant d’en-treprendre une étude, on doit s’accorder surdes points limites bien définis (Lignes directricesdu CCPA : choisir un point limite approprié pourles expériences faisant appel à l’utilisation des ani-maux en recherche, en enseignement et dans les tests,1998). Lorsque possible, on devrait recourir àl’étude de rencontres naturelles ou à l’emploide modèles pour remplacer des mises en scènecomportant des prédateurs ou autres situa-tions d’agression. Les chercheurs doivent aussiassurer un suivi constant de l’étude pour pou-voir mettre fin aux interactions lorsqu’ellesatteignent un niveau prédéterminé (ABS etASAB, 1997). La méthodologie doit égalementprévoir des barrières de protection et des itiné-raires de fuite permettant de réduire le risquede blessure.

2.2 Projets exigeant la manipulation directe d’animaux sauvages

Lorsqu’on décide de manipuler des animauxsauvages, il est impératif, pour des raisons éthi-ques, de maximiser l’information ainsi recueil-lie tout en réduisant les effets sur les individus(Karesh, 1996). Cependant, il existe certainessituations (p. ex., rétablissement d’un groupestable) où la réduction du stress et de l’effet surun groupe d’animaux peut induire un certainstress sur un individu donné.

Le stress est le résultat d’une interaction entrel’animal et son environnement, et il a pour fonc-tion de protéger l’animal dans des conditionsdifficiles. Un état de stress excessif (détresse)survient lorsque l’animal doit consacrer desressources ou des efforts substantiels pour pro-duire une réponse adaptative à des difficultésprésentes dans son environnement, ou s’il n’est

pas en mesure de produire les adaptationsnécessaires.

Lors de la capture et de la manipulation, lescauses possibles de détresse sont nombreuses.Lorsque l’animal court de façon excessive, sedébat ou s’épuise, cela peut entraîner des modi-fications physiologiques qui risquent d’entraînerla mort immédiate ou ultérieure de l’animal(Jenkins et Kruger, 1973). Ces modificationsphysiologiques incluent l’hyperthermie, l’hypo-thermie, la myopathie de capture, l’avortementdes femelles en gestation et le choc.

Toute procédure susceptible de causer unedétresse doit être bien maîtrisée ou évitée sipossible. Avant le début de toute étude exi-geant une poursuite et une capture, on doits’entendre sur la durée maximale de la pour-suite et sur les signes de détresse chez l’animal.On doit choisir les heures de la journée et lessaisons qui conviennent le mieux au travailprévu afin de réduire le stress physiologiquecausé par les températures extrêmes (chaudou froid), et on doit prendre des mesures pourréchauffer ou rafraîchir les animaux au besoin.La détresse peut également résulter d’unmanque d’eau ou de nourriture. Des animauxgardés en captivité peuvent nécessiter un suivifréquent et un approvisionnement en eau eten nourriture de bonne qualité.

Des facteurs de stress préexistants comme lagestation, la lactation, le manque de nourritureou d’eau, les facteurs sociaux ou les phéno-mènes environnementaux, comme les tempé-ratures extrêmes, peuvent réduire la capacitéd’un animal donné à faire face à la détresseintense et parfois prolongée associée à la cap-ture. Par conséquent, les animaux dont l’étatgénéral est déjà compromis seront probable-ment de mauvais candidats à la manipulationet à la contention et, si possible, on devra éviterde les manipuler. La capacité à faire face à dessituations stressantes varie considérablementd’une espèce à l’autre. Le chercheur doit abso-lument connaître les facteurs qui affectent leplus l’espèce à étudier ainsi que les espècesnon visées qui risquent d’être capturées.

Pendant la manipulation, on doit réduire autantque possible les bruits et les contacts ainsi queles mouvements de l’animal. Par exemple,

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pour réduire les stimuli reçus par un animalet sa nervosité, on peut lui boucher les oreilleset lui couvrir les yeux ou le placer dans unendroit sombre. Chez certaines espèces, il peutêtre utile de restreindre le mouvement despattes ou de museler l’animal pour éviter lesblessures chez l’animal lui-même et chez lepersonnel. La manipulation doit toujours êtreaussi courte que possible.

On doit disposer de suffisamment de person-nel pour faire face aux situations qui peuventsurvenir (p. ex., animaux plus nombreux queprévus pris dans les filets ou les pièges). Si onne dispose pas du personnel nécessaire, on doitrelâcher le plus tôt possible les animaux quiont été capturés en surplus et réduire la portéede l’opération ou y mettre fin.

Principe directeur nº 11 :

Les personnes qui effectuent des recher-ches sur le terrain doivent prévoir toute lagamme de situations qui peuvent causerun stress exagéré et (ou) une blessure àl’animal, et elles doivent être prêtes à yfaire face.

Les chercheurs doivent être prêts à inter-rompre leurs activités lorsqu’ils constatentque celles-ci produisent un stress inacceptableou qu’elles risquent d’entraîner des blessures,par exemple dans des conditions météorolo-giques extrêmes (y compris les températurestrès hautes ou très basses) ou en présence deprédateurs.

Les chercheurs doivent être prêts à recon-naître et à traiter les animaux blessés à la suitede leurs travaux.

Principe directeur nº 12 :

Sur le terrain, le chercheur doit être prêt àeuthanasier tout animal qui, à la suite desa capture, d’une manipulation ou d’uneprocédure expérimentale, subit unedouleur et (ou) une détresse impossible àsoulager et consécutive.

Voir partie I. Euthanasie.

3. Morbidité et mortalité sur le terrain

Principe directeur nº 13 :

Lorsqu’on observe un cas de morbiditépendant ou après une manipulation, ondoit prendre les mesures nécessaires,puis documenter le cas et faire enquête.Toute mortalité doit s’accompagner d’unenécropsie complète visant à déterminer lacause de la mort.

Pendant toutes les procédures de manipula-tion d’animaux sauvages, on doit pouvoir pro-diguer les premiers soins vétérinaires de baseet disposer des médicaments appropriés.Pour toutes les procédures de premiers soins,médicales et chirurgicales, de contention phy-sique et chimique et d’anesthésie administréesaux animaux, il doit y avoir sur place une per-sonne ayant reçu la formation pertinente etayant une expérience directe de l’espèce à étu-dier ou d’une espèce apparentée. Les cher-cheurs doivent se mettre en contact avec unvétérinaire possédant l’expertise en matièrede la faune lors de la phase de planificationdu projet et s’assurer qu’ils pourront commu-niquer avec celui-ci afin d’obtenir des conseilssupplémentaires au cours de la saison destravaux sur le terrain.

Si l’on prévoit administrer aux animaux desmédicaments afin de traiter des problèmes desanté préexistants ou à titre préventif, on doitconsulter un vétérinaire ayant l’expérience del’espèce à étudier ou d’une espèce apparentéependant la phase de planification du projet.

Des dispositions devront être prises avant ledébut du travail de terrain pour les cas denécropsies devant être effectuées dans uneinstallation de pathologie vétérinaire. Le vété-rinaire peut ainsi expliquer au préalable lesprocédures à suivre pour manipuler et con-server les carcasses et les tissus. Cela permetaussi de réduire autant que possible la duréedes démarches en vue de l’autopsie. Idéale-ment, les autopsies doivent être pratiquéespar des pathologistes vétérinaires en labora-toire, par des vétérinaires ou à distance par du

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personnel en contact direct avec des spécialistesdes maladies des animaux qui pourront par lasuite recevoir des spécimens pour examen ulté-rieur. Lorsqu’il est impossible de rapporter lescarcasses qui se trouvent sur le terrain, il estutile de disposer d’une personne dans l’équipede recherche qui a reçu une formation sur lestechniques de nécropsie. Une autopsie som-maire ou des photographies des lésions peu-vent suffire pour diagnostiquer la cause dudécès. Cependant, des échantillons prélevéssur la carcasse peuvent être nécessaires pourdes recherches ultérieures ou à des fins d’ar-chivage génétique. Le personnel qui effectueles autopsies doit bien connaître les techniques

de collecte et de préservation des échantillonspour permettre la recherche d’agents respon-sables de la maladie et les causes de la morta-lité ainsi que pour l’archivage génétique. Celapermet au pathologiste ou au vétérinaire deporter un diagnostic plus précis. Les techniquesde nécropsie de terrain sont bien décrites pourcertaines espèces (p. ex., National Wildlife HealthLaboratory, General Field Procedures and Diseasesof Migratory Birds, 1987; Centre canadien coopé-ratif de la santé de la faune et Office interna-tional des épizooties, Manuel d’enquête sur lesmaladies de la faune, 1990; et Munson, NecropsyProcedures for Wild Animals, 1999).

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1. Spécimens tuésLes chercheurs doivent tenter d’obtenir desspécimens morts provenant d’autres sources(p. ex., animaux tués sur la route ou par deschasseurs) lorsque c’est possible.

Pour connaître les exigences locales concernantles pièges et leur utilisation, on devra consulterles règlements provinciaux ou territoriaux.

Principe directeur nº 14 :

Les méthodes de mise à mort pour la col-lecte d’animaux sauvages doivent êtreéthiquement acceptables et adaptées à l’espèce. Les chercheurs doivent avoirreçu une formation sur la méthode de col-lecte proposée pour pouvoir effectuer unemise à mort éthiquement acceptable.

Dans certains types d’études, on doit tuer desspécimens pour constituer des collections. Ilest important que ce mode de collecte con-tribue à la connaissance que nous avons deces animaux. On doit décourager la collectevisant uniquement à démontrer le mode depréparation de spécimens et utiliser, aussi sou-vent que possible, des animaux de laboratoireou domestiques qui ont été euthanasiés pourd’autres fins. On doit faire un effort raison-nable pour obtenir le plus d’information pos-sible à partir de chaque animal ainsi tué.

Le choix de la méthode de collecte doit se faireselon les circonstances (p. ex., espèce, saison,objet de la collecte); cependant, on doit opterpour la méthode la plus efficace et la plusappropriée du point de vue éthique permet-tant de répondre aux objectifs de la collecte.Le mode de collecte ne doit pas compromettrela qualité des échantillons biologiques quiseront prélevés.

Au Canada, les tests et la certification despièges pour mammifères en vertu des normesdéfinies dans l’Accord sur les normes interna-tionales de piégeage sans cruauté (Communauté

européenne, gouvernement du Canada et gou-vernement de la Fédération de Russie, 1997)sont en cours mais ne sont pas terminés. Lamise en œuvre complète de cet accord devraitavoir lieu en 2007. Dans la mesure du pos-sible, on doit employer des pièges qui sontcertifiés conformes aux normes définies danscet accord. Pour toute information sur les piègesqui ont été testés et certifiés pour diversesespèces, veuillez consulter les organismes pro-vinciaux ou territoriaux responsables de la ges-tion de la faune (voir Annexe E) ou l’Institutde la fourrure du Canada (2002). On ne doitemployer que les pièges permis par les règle-ments provinciaux ou territoriaux pour lesdiverses espèces, sauf avec l’autorisation spé-ciale des autorités provinciales ou territoriales.Les pièges destinés aux espèces non couvertespar les règlements provinciaux ou territoriauxdoivent être aussi efficaces que possible etinfliger le moins de souffrance; cela pourraêtre déterminé par consultation des ouvragespubliés ou par des personnes ayant l’expé-rience de la capture d’animaux.

Tous les pièges doivent être mis en place etutilisés conformément aux instructions; leurrendement doit faire l’objet d’un suivi et ilsdoivent être réglés pour assurer des mises àmort efficaces et éthiquement acceptables.

Conformément aux règlements provinciaux etterritoriaux, les pièges mortels doivent êtrevérifiés régulièrement; ainsi, on évitera laperte de spécimens due aux charognards et àla détérioration.

L’arme à feu est parfois la seule méthode pra-ticable de collecte de certaines espèces et laplus efficace. Le choix des armes et des muni-tions doit être adapté à l’espèce à étudier. Ondevra éviter les situations où il y a un risqueélevé de perdre la carcasse (p. ex., mammifèresaquatiques et marins en pleine eau) et faireappel à un tireur expérimenté. Le chercheurdoit être prêt à récupérer et à tuer sans délailes animaux blessés (voir partie I. Euthanasie).

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D. COLLECTE DE VERTÉBRÉS

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2. Capture d’animaux vivants

Principe directeur nº 15 :

Avant d’entreprendre un projet de capturesur le terrain, le chercheur doit connaîtrel’espèce à l’étude et sa réponse au déran-gement ainsi que sa sensibilité à la cap-ture et à la contention. Le chercheur doitégalement connaître les avantages et lesdésavantages des méthodes existantes decapture d’animaux vivants et particulière-ment celles qui ont déjà été employéeschez l’espèce à l’étude.

Le chercheur doit prendre connaissance desdivers types de pièges et techniques de pié-geage pour s’assurer que l’appareil choisi estefficace et convient à l’espèce et aux circon-stances, et qu’il réduira autant que possible ladétresse et les blessures ainsi que le risque decapture d’espèces non visées. De plus, le cher-cheur doit avoir reçu une formation sur la miseen œuvre de la méthode ou de la techniquechoisie, et il doit être en mesure de relâchersans délai tout animal non visé qui aurait étécapturé accidentellement. Les pièges de cap-ture (animaux vivants) destinés à certainesespèces de mammifères sont également régispar l’Accord sur les normes internationales de pié-geage sans cruauté et les règlements provinciauxou territoriaux.

On doit planifier les captures d’animaux vivantspour éviter qu’ils meurent ou se blessent et, lecas échéant, pour permettre de leur fournir de l’eau et de la nourriture en attendant leurtraitement et leur remise en liberté. On doitégalement choisir les méthodes de piégeageen fonction de la région géographique et desconditions climatiques. Si possible, on doitéviter le piégeage lorsque les conditions météo-rologiques menacent la survie ou le bien-êtredes animaux pris au piège, à moins que l’onpuisse prendre des mesures pour réduire cesrisques. Les chercheurs doivent éviter que lesanimaux pris au piège meurent sous l’effet defacteurs tels que les intempéries, le choc, lamyopathie de capture et la prédation. Danscertaines régions, il faut prévoir un abri.

Lorsqu’ils ne sont pas utilisés, les pièges doiventêtre maintenus fermés, désactivés ou enlevés,et les filets japonais doivent être repliés etroulés pour éviter les captures accidentelles.

En milieu naturel, on doit éviter de capturerdes animaux accompagnés de jeunes non auto-nomes. La capture et la manipulation de cesanimaux doivent être effectuées avec le plusgrand soin pour éviter l’abandon des petits.La saison des naissances peut être très vari-able. À tout moment, les experts locaux (p. ex.,biologistes, trappeurs ou agents de rétablisse-ment de la faune) peuvent être une bonnesource d’information sur ces variations de date.

L’utilisation de leurres peut être utile pour lacapture de certaines espèces. Dans la mesuredu possible, on doit employer des leurres arti-ficiels (McCloskey et Dewey, 1999). Lorsqu’ildoit employer des appâts vivants, le chercheura la responsabilité du bien-être de tous les ani-maux, c’est-à-dire des appâts et de l’animalcapturé, et il doit donc s’efforcer de réduire lestress de l’espèce-appât (Bloom 1987; Bookout,1996).

Le chercheur doit assurer un suivi et prendrenote des effets des captures sur l’espèce à l’étude et sur les espèces non visées. Cela s’ap-plique également à la protection des animaux-appâts placés dans des pièges de capture etemployés pour attirer les espèces prédatrices.

Le chercheur doit prendre connaissance desfacteurs propres à la capture d’animaux vivantsprésentant un danger pour les humains. Selonl’espèce et le site, ou lorsqu’on met en placedes pièges qui peuvent poser un risque pourles humains ou leurs animaux de compagnie,il peut être nécessaire d’avertir le public d’évi-ter les secteurs où se déroule l’étude (p. ex.,mise en place de panneaux d’avertissementautour du site). Certaines juridictions provin-ciales ou territoriales peuvent avoir des règle-ments ou des restrictions régissant la mise enplace et l’utilisation de certains dispositifs.Les chercheurs doivent consulter les autoritéslocales en ce qui concerne la mise en place depanneaux d’avertissement, les efforts d’infor-mation du public, etc., et s’informer des règle-ments pertinents.

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2.1 Fréquence de la vérificationdes pièges

Principe directeur nº 16 :

Le chercheur doit vérifier régulièrement lespièges de capture et les filets pour éviterque les animaux capturés meurent ou seblessent.

Selon le protocole et l’espèce visée, les piègeset les filets doivent être vérifiés aussi souventque possible; la fréquence des visites dépendde l’espèce visée, du type de piège ou de filet,des conditions météorologiques, du site et desobjectifs de l’étude, et elle doit être conformeaux règlements provinciaux ou territoriaux per-tinents. De nombreux animaux sont sensiblesà la chaleur, au froid, à la déshydratation et aumanque de nourriture. On doit également veil-ler à ce que les animaux ne passent pas de

longues périodes dans les pièges ou les filetspendant la saison de reproduction pour éviterd’affecter les jeunes non autonomes ou demodifier le comportement reproducteur.

Les animaux pris vivants dans les pièges decapture se débattent parfois et peuvent seblesser. La gravité et la fréquence de ce phéno-mène varient selon l’individu, l’espèce, le typede piège et les circonstances. Les chercheursdoivent connaître les exigences de l’espècevisée et les facteurs auxquels elle est sensibleet prendre des dispositions pertinentes (p. ex.,abri, ombre, etc.; voir les recommandationsdu CCPA spécifiques aux espèces, http://www.ccac.ca).

La surveillance des sites de piégeage peut êtreeffectuée par radiotélémétrie; cependant, cettetechnique ne doit pas remplacer la visitefréquente des sites.

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Le bien-être des animaux à l’étude revêt uneimportance capitale. Les méthodes de conten-tion inadéquates peuvent entraîner des boule-versements physiologiques majeurs et mêmemortels, notamment chez les animaux en dé-tresse. De plus, la capture peut altérer le com-portement de certaines espèces d’animaux oules exposer à la prédation.

La décision d’employer la contention physiqueou chimique doit être prise en consultationavec des personnes ayant les compétencesvoulues. Ce choix doit être fait en fonction dela durée et du caractère invasif de la procé-dure, de la nécessité d’employer des analgé-siques, du degré de stress causé à une espècedonnée par la capture et la contention, ainsique de la sécurité du chercheur lui-même. Pourcertaines espèces, il existe des protocoles fiablesde contention chimique avec des analgésiqueset des antagonistes qui produisent de bons résul-tats; ceci n’est pas le cas pour d’autres espèces.Chez de nombreuses espèces, l’utilisation detechniques de contention physique (p. ex.,fusil lance-filet) est plus rapide et entraînemoins de complications.

Les chercheurs doivent connaître les techniquesde contention et ne doivent pas permettre auxpersonnes inexpérimentées de manipuler uneespèce sans supervision tant qu’elles n’ont pasreçu une formation sur la contention, la mani-pulation des animaux et leur remise en liberté.Avant de manipuler une espèce nouvelle, leschercheurs doivent consulter la documentationrécente et les professionnels ayant l’expériencepertinente.

La contention chimique ou physique des ani-maux sauvages peut entraîner diverses formesde bouleversements sociaux qui doivent êtrepris en considération lors de la planificationdu projet. Les bouleversements sociaux sontplus nuisibles à certains moments de l’année,notamment pendant la saison de reproduc-tion. On doit prévoir la présence éventuellede femelles gestantes et éviter d’immobilisercelles-ci, que ce soit par des moyens chimiques

ou physiques, particulièrement pendant le der-nier trimestre de gestation, étant donné lesrisques que cela représente pour la santé de lafemelle et du fœtus. De façon générale, on doitégalement éviter d’imposer une contentionchimique aux individus accompagnés de jeunesnon autonomes, ce qui ferait augmenter lesrisques d’abandon des petits.

Les paragraphes qui suivent présentent lesgrands principes de mise en œuvre de la con-tention. On trouvera des renseignements plusprécis, notamment sur certaines espèces, dansles recommandations du CCPA spécifiquesaux espèces, http://www.ccac.ca, et dans leslignes directrices énumérées à l’Annexe A.

1. Contention physique etmanipulation

Principe directeur nº 17 :

On doit choisir des méthodes efficaces decontention physique qui permettent deréduire le plus possible les risques deblessure physique et de stress physiolo-gique et psychologique tout en assurant lasécurité des personnes. Le degré de con-tention et la durée des procédures doiventêtre réduits au minimum. Le personnel quimanipule les animaux doit avoir reçu uneformation complète sur les procédures pré-vues et sur les méthodes de con-tention de rechange qu’il pourrait avoir àemployer.

Les moyens de contention physiques ne doiventêtre mis en œuvre que par des personnes quiconnaissent le comportement normal de l’es-pèce visée.

Le chercheur doit s’efforcer de réduire le pluspossible la durée de la procédure ou des pro-cédures. La contention d’un animal pendantune longue période dans des conditions stres-santes n’est pas acceptable. Le chercheur doit

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E. CONTENTION

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aussi réduire autant que possible les stimulisensoriels en manipulant les animaux sansbruit, avec un minimum de personnel et sansfaire de gestes brusques. Pour réduire le stresschez l’animal, il peut lui couvrir les yeux et luiboucher les oreilles ou travailler dans un en-droit sombre.

Il peut également être nécessaire d’adminis-trer des moyens de contention chimique pouréviter les blessures chez l’animal et le person-nel (voir partie J. Sécurité des personnes). Enoutre, l’utilisation de dispositifs de contention(p. ex., entraves pour les pattes, filets, sacs)peut être nécessaire pour éviter les blessureschez l’animal ou le chercheur. Ce dernier doitsavoir quels sont les dispositifs de cette naturequi conviennent à l’espèce à l’étude.

Les conditions météorologiques et les autresconditions environnementales propres au siteainsi que les caractéristiques de l’espèce influentsur l’efficacité des procédures de contention etdoivent être prises en considération lors de laplanification d’activités de ce type. Les cher-cheurs doivent savoir que les changementssaisonniers de comportement des animauxpeuvent avoir un effet sur la facilité de captureet sur la mise en place de la contention.

2. Contention chimique etanesthésie

Les principaux objectifs de la contention chi-mique et de l’anesthésie sont les suivants : rendre l’animal inconscient ou le placer sousforte sédation, le tout avec un minimum destress pour l’animal et sans blesser celui-ci;fournir une analgésie peropératoire et post-opératoire suffisante lorsqu’on exécute desprocédures douloureuses; et assurer un réveilrapide et sans danger. Les animaux sauvagessont souvent anesthésiés dans des milieuxdangereux. Les dispositifs de capture peuventblesser gravement l’animal visé ou le person-nel affecté à ces opérations. Les médicamentsemployés pour anesthésier les animaux sau-vages sont susceptibles de produire des effetsnéfastes chez les animaux et chez les membresde l’équipe chargée de leur capture. Les risquesde morbidité ou de mortalité sont souventélevés, et on doit prendre toutes les précautions

possibles à cet égard. Dans les sections quisuivent, on trouvera des principes directeursconcernant la réduction du stress, de la morbi-dité et de la mortalité lors de la mise en œuvrede la contention chimique ou de l’anesthésie.On trouvera d’autres informations utiles dansle manuel de l’Association canadienne des vété-rinaires de zoo et de la faune (ACVZF) sur lacontention chimique des animaux sauvages(Woodbury, 1996). Pour les lignes directricessur l’emploi des analgésiques, voir partie G.Interventions médicales et chirurgicales.

2.1 Formation

Principe directeur nº 18 :

Le personnel chargé de la mise en œuvrede la contention chimique et de l’anes-thésie des animaux sauvages doit recevoirune formation reconnue et à jour, et il doitemployer les techniques et les médica-ments qui conviennent à l’espèce visée.

L’anesthésie des animaux sauvages en libertépeut être complexe et entraîner une morbiditéet une mortalité significatives. De plus, lesprotocoles d’anesthésie et les complicationspossibles varient considérablement d’uneespèce à l’autre. Par conséquent, le personnelchargé de l’anesthésie des animaux sauvagesdoit avoir reçu une formation appropriée enanesthésie et doit connaître l’espèce visée ainsique les meilleures techniques existantes.

Les employés chargés de la contention chimiquedes animaux sauvages doivent avoir au mini-mum terminé avec succès et à une date récente(dans les cinq dernières années), un cours re-connu sur la contention chimique des animauxsauvages. Ils peuvent également présenter unecombinaison acceptable d’une formation ini-tiale (cours reconnu), d’une formation de recy-clage, d’une formation continue et de pratiquerégulière ou une participation véritable à desactivités de contention chimique des animauxsauvages. Ils doivent avoir acquis une certaineexpérience de l’espèce visée et du procédéavant de tenter de le mettre en œuvre. Il estrecommandé de consulter les ouvrages récentset de consulter les personnes qui connaissentl’espèce visée (biologistes de la faune, ges-

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tionnaires de la faune et vétérinaires ayantune expérience pertinente).

2.2 Aspects pharmacologiques

Principe directeur nº 19 :

Les médicaments employés pour la cap-ture d’animaux sauvages doivent, autantque possible, avoir les propriétés sui-vantes : pouvoir anesthésiant; stabilité ensolution; efficacité à petit volume; toxicitéet effets physiologiques néfastes mini-maux; rapidité de mise en place de l’anes-thésie; réversibilité.

Bien qu’il n’existe aucun médicament parfaitpour la capture des animaux sauvages, le cher-cheur doit se conformer au principe directeurde façon aussi complète que possible.

Lorsque la contention chimique constitue laprincipale méthode de capture, on doit opterpour des médicaments qui produisent un degréd’anesthésie suffisant. Le produit anesthésiantdoit rendre l’animal inconscient et l’empêcherde percevoir les manipulations pendant lacontention.

Tous les médicaments doivent être entreposésadéquatement et transportés sur le terrain defaçon appropriée (asepsie et respect des exi-gences relatives à la température, à l’humiditéet à la luminosité). Sur le terrain, la températureambiante peut varier d’un extrême à l’autre.Les médicaments doivent être stables sur unelarge gamme de températures pour permettreun dosage précis. De nombreux médicamentsfréquemment employés sont sous forme desolutions aqueuses et peuvent donc geler sielles sont exposées à un froid intense. Les médi-caments périmés doivent être éliminés de façonappropriée.

Les médicaments servant à la contention desanimaux sauvages doivent être puissants pourrendre possible l’utilisation de petits volumes.L’emploi de volumes réduits et de petites flé-chettes permet une plus grande précision lorsde l’administration à distance, et les lésionsainsi infligées aux tissus sont moindres.

Les médicaments servant à la contention desanimaux sauvages doivent avoir un indexthérapeutique élevé et des effets secondairestoxiques aussi faibles que possible pour ré-duire la morbidité et la mortalité.

La mise en place de l’anesthésie est un momentparticulièrement dangereux pour les animauxsauvages et pour le personnel chargé de lacapture. Par conséquent, elle doit être aussirapide que possible. Si elle se prolonge, elleaccroît les risques de blessure chez l’animal etchez le personnel chargé de la capture ainsique le risque de perdre l’animal s’il est en liberté et difficile à suivre. On doit calculer ladose du médicament pour pouvoir adminis-trer en une seule fois un volume permettantd’assurer une contention efficace et rapide touten respectant la limite maximale de sécuritédu médicament en question.

Comme on doit souvent laisser les animauxsauvages se réveiller sur le terrain, on peutleur administrer un antidote à effet réversiblepour accélérer la période de récupération etpour leur permettre de se défendre ou d’é-chapper aux prédateurs dans des délais plusbrefs. Les antidotes à effet réversible réduisentégalement les effets secondaires des anes-thésiques et permettent un rétablissementplus rapide dans les situations d’urgence.

2.3 Relaxants musculaires

Principe directeur nº 20 :

Les relaxants musculaires dépolarisants(p. ex., chlorure de succinylcholine) pro-duisent une paralysie sans anesthésie etne doivent pas être employés sans agentanesthésiant.

Dans le passé, les relaxants musculaires étaientemployés seuls pour la capture d’animauxsauvages. Comme ils ne produisent aucuneffet anesthésiant et que l’animal est parfaite-ment conscient de ce qui se passe autour delui, leur emploi est extrêmement stressant etcruel. Le titrage des relaxants musculaires estcalculé pour paralyser les membres, mais cesproduits n’agissent pas sélectivement sur lesmuscles locomoteurs; ils produisent également

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une paralysie variable des muscles respira-toires et une dépression respiratoire, d’où unrisque de suffocation et souvent de mortalité(Delvaux et al.,1999; Jolicœur et Beaumont, 1986;Kreeger, 1996). Par conséquent, on ne doit pasles employer sans anesthésiant.

2.4 Administration des médicaments

Principe directeur nº 21 :

Les systèmes d’administration à distanced’agents anesthésiants à des animauxsauvages en liberté doivent être choisis enfonction de la taille de l’animal et du volumede médicament à administrer.

Il existe de nombreux systèmes d’injection de médicaments à distance, tels que les fusilsà fléchettes à haute vitesse, les systèmes à bassevitesse et les perches-seringues. Il importe dechoisir un système permettant d’administrerle volume requis de médicament tout eninfligeant à l’animal le moins de traumatismephysique (Bush, 1992; Kreeger, 1996).

Lors de l’injection à distance de médicamentspour procéder à la contention des animauxsauvages, il est essentiel d’atteindre le siteapproprié. Pour effectuer une injection intra-musculaire, il est habituellement préférablede toucher une grosse masse musculaire. Pourpouvoir atteindre de façon constante l’empla-cement voulu, il faut connaître l’anatomie ani-male et procéder à des séances de pratiquefréquentes avec les systèmes d’administrationdes médicaments à distance. Avant de procéderà la contention d’un animal, il faut tenir comptede certains facteurs qui peuvent influencerfortement le site d’injection et la dose requise(p. ex., âge de l’individu, état physique, sai-son). De plus, il faut choisir la longueur del’aiguille en fonction de la taille, de l’âge et del’état physique de l’animal pour permettreune injection efficace et réduire les risques delacération et de lésion.

Les fusils à fléchettes à haute vitesse peuventtuer la plupart des mammifères et ne doiventêtre employés que par un personnel expéri-menté. Ils sont généralement beaucoup moins

précis que les armes à feu ordinaires. Dans laplupart des mortalités accidentelles d’ani-maux survenues dues à des armes à feu de cetype, la vitesse de propulsion de la fléchetteétait trop élevée ou le site d’injection avait étératé, ce qui a entraîné la perforation d’unecavité ou d’un organe vital ou des fracturesosseuses.

Les projectiles des systèmes à basse vitesse (p. ex., pistolets à CO2, fusils à fléchettes àbasse vitesse) sont beaucoup moins rapidesque les fléchettes à haute vitesse et causentdonc moins de lésions. Cependant, les sys-tèmes à basse vitesse ont un usage limité pourla plupart des animaux en liberté parce qu’ilsont une portée restreinte et ne permettent l’in-jection que de petits volumes de médicament.

Au moment de l’injection, les fléchettes à bassevitesse, à air ou à gaz sous pression, endom-magent moins les tissus que les fléchettes àinjection à haute vitesse qui contiennent unecharge explosive.

Les perches-seringues sont utiles pour les ani-maux pris au piège ou immobilisés. Elles per-mettent d’injecter des volumes plus importantsque les systèmes à basse vitesse et, commeelles permettent une injection lente, elles sontmoins traumatisantes que les systèmes à hautevitesse. Cependant, les perches-seringuespeuvent produire des lacérations et les aiguillespeuvent se casser, notamment lorsqu’elles sonttrop longues ou lors de l’administration devolumes importants. Les perches-seringuesdoivent être maniées avec précision car ellespeuvent blesser l’animal si la seringue est malinsérée.

2.5 Anesthésie sur le terrain

Principe directeur nº 22 :

On doit s’efforcer de réduire les risquesliés à la contention chimique. On doit tou-jours considérer le bien-être de l’animalcomme principale priorité tout en tenantcompte de la sécurité des personnes.

L’anesthésie des animaux sauvages en libertépeut être particulièrement difficile. Avant d’ad-

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ministrer un produit anesthésiant, il faut pren-dre en considération plusieurs facteurs liésaux risques encourus par les animaux anes-thésiés (p. ex., nature du terrain, températureambiante, visibilité, conditions météorolo-giques, saison, âge, sexe, présence possible defemelles gestantes ou accompagnées par desjeunes, proximité de prédateurs et métabo-lisme de l’animal visé).

Pendant la mise en place de l’anesthésie, l’ani-mal n’est pas en pleine possession de ses facul-tés perceptrices et motrices, et il est possibleque l’animal n’évite pas les dangers naturelstels que les falaises, les surfaces d’eau, la glace,les pentes abruptes, les routes et les clôtures.Les chercheurs doivent être conscients de ceschangements de comportement et éviter d’opé-rer près des endroits dangereux. De plus, avantla mise en œuvre du projet, ils doivent s’enten-dre sur les températures ambiantes maximaleset minimales pour les activités de capture etsur la durée maximale acceptable des pour-suites, qui doit être aussi courte que possible.

Les animaux peuvent demeurer sous l’effet duproduit anesthésiant pendant plusieurs heuresou plusieurs jours après la contention, et ilsrisquent souvent d’être blessés ou tués pardes prédateurs ou par les membres de leurespèce. On doit réduire les risques de cettenature en choisissant autant que possible desanesthésiques pour lesquels l’effet peut êtreannulé et en protégeant l’animal pendant sonréveil.

2.6 Suivi et soins de soutien

Principe directeur nº 23 :

On doit assurer des soins de soutien et unsuivi régulier pour réduire les risques demorbidité et de mortalité.

L’anesthésie générale peut entraîner des com-plications mettant la vie de l’animal en danger.Il faut assurer un suivi détaillé des systèmescardiovasculaire, respiratoire et thermorégu-lateur des animaux anesthésiés. Le personnelchargé de travailler avec les animaux anesthé-siés doit avoir appris à reconnaître les com-plications possibles et à prendre les mesuresappropriées. Idéalement, ces systèmes doivent

faire l’objet d’un suivi continu; si cela n’estpas possible, on doit assurer une surveillancedétaillée toutes les cinq à dix minutes. On doitégalement assurer un suivi précis de la pro-fondeur de l’anesthésie pour détecter les chan-gements soudains pouvant refléter un stresschez l’animal ou un danger pour le personnel.La nature des soins de soutien nécessairesvarie considérablement selon les espèces; lepersonnel doit donc connaître les besoins del’espèce visée. Les chercheurs doivent réduireautant que possible les conversations et lesbruits pendant l’intervention. Les moteursd’hélicoptères et des autres véhicules doiventêtre à l’arrêt sinon ces appareils doivent êtreéloignés du lieu de la manipulation. Il est pré-férable qu’un seul des employés soit chargéd’assurer le suivi de l’état physiologique del’animal sur qui l’on effectue une contentionpendant toute la durée de la procédure.

Il est de plus en plus facile de se procurer unmatériel léger, fiable et facilement trans-portable pour faciliter le suivi de l’anesthésie(sphygmo-oxymètres, thermomètres numé-riques, appareils oscillométriques de surveil-lance de la pression artérielle). Les personnesqui effectuent l’anesthésie sur le terrain doiventavoir une connaissance approfondie de l’em-ploi du matériel et assurer leur disponibilitésur le terrain. Les chercheurs doivent être prêtsà administrer un supplément d’oxygène auxanimaux montrant des signes d’hypoxie.L’oxygène médical comprimé peut facilementêtre transporté dans des bouteilles de formatD dans la plupart des conditions de terrain(Read et al., 2001), mais ce produit est classifiécomme matériau dangereux et peut être assu-jetti à des règlements sur le transport. Les appa-reils de réanimation portables autogonflants(ballons de type Ambu) peuvent être utilespour les petites espèces parce qu’ils sont trèsfaciles à transporter et assurent un soutienrespiratoire.

Idéalement, les animaux anesthésiés qui ontperdu le réflexe de déglutition doivent êtreintubés. Comme cette opération est difficile àeffectuer sur le terrain pour de nombreusesespèces, il est recommandé d’étirer la tête et le cou de l’animal. Le personnel chargé de lamanipulation doit avoir été formé à recon-naître toute obstruction des voies respiratoires

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Page 38: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

et à prendre les mesures nécessaires. Les mono-gastriques doivent être placés en décubituslatéral ou sternal, sur une surface douce et lisse,avec la tête et le cou étendus. Les ruminantsdoivent être placés en décubitus sternal surune surface douce et lisse, avec la tête et le couétendus; s’il est impossible de maintenir unruminant en décubitus sternal, on pourra leplacer en décubitus latéral pourvu qu’on effec-tue un suivi détaillé du ballonnement du rumenet de la régurgitation.

Les anesthésiques dissociants sont fréquem-ment employés chez les animaux sauvages etpeuvent faire disparaître le réflexe palpébralou le clignement de l’œil. Il est donc nécessairede lubrifier l’œil pour réduire les risques d’ul-cération ou de lésion de la cornée. On doit éga-lement recouvrir les yeux et les paupières afinde les protéger.

Les médicaments employés pour procéder à lacontention des animaux sauvages compromet-tent souvent la thermorégulation, ce qui accroîtles risques d’hypothermie ou d’hyperthermiechez l’animal; de plus, ces risques peuvent êtreaggravés par les conditions de contention surle terrain. Le personnel chargé d’administrerces médicaments doit être en mesure de recon-naître les complications de cette nature, de lesprévenir et de les traiter. Comme il existe degrandes différences entre les espèces, les per-sonnes chargées de manipuler les animauxsauvages doivent connaître la gamme normalede la température corporelle de l’espèce viséeet elles doivent en faire un suivi fréquent pen-dant toute la durée de l’anesthésie.

2.7 Résidus de médicaments

Principe directeur nº 24 :

On doit prendre des mesures pour éviterque les médicaments employés sur lesanimaux sauvages entrent dans la chaînealimentaire.

Les médicaments administrés aux animauxsauvages peuvent avoir des effets néfastes chezles humains et les autres animaux s’ils con-

somment une proie peu de temps après qu’elleait été anesthésiée. L’organisme ou la personneayant effectué la capture doit marquer claire-ment les individus pour indiquer qu’ils ontreçu un médicament et doit indiquer sur l’éti-quette les coordonnées des personnes à con-tacter. Le personnel chargé d’administrer lesmédicaments doit connaître le temps de retraitapproximatif pour l’espèce visée. La Directiondes médicaments vétérinaires de Santé Canada,les fabricants ou les distributeurs devraientêtre en mesure de fournir des renseignementssur le délai pendant lequel un animal ne doitpas être consommé après avoir reçu un certainmédicament (délai d’attente). De plus, la Direc-tion des médicaments vétérinaires de SantéCanada peut émettre des restrictions spéci-fiques concernant les animaux ayant reçu desmédicaments dont ils ont autorisé l’utilisation.Cependant, on ne doit pas oublier que de nom-breux produits pharmaceutiques sont admi-nistrés aux animaux sauvages sans avoir néces-sairement été approuvés à cette fin et que laprésence de résidus et les effets à long termen’ont donc pas été étudiés chez ces espèces.Des informations sur les délais d’attente decertains médicaments fréquemment employéschez les animaux sauvages sont fournies parCraigmill et al. (1997) et le Western WildlifeHealth Committee (2000), et sont disponiblesaux vétérinaires par le biais de la banque dedonnées sur les résidus (global food animalresidue avoidance databank) de gFARADCanada au numéro 1-866-243-2723. Par con-tre, ces données doivent être employées à ladiscrétion des autorités de chaque région enmatière de médecine vétérinaire.

Les procédures de contention chimique nedoivent pas être mises en œuvre à des datesvoisines de la saison de chasse des espècesvisées à moins qu’un avis ait été publié à ceteffet. De plus, avant de capturer des animauxsauvages, on doit en informer les consomma-teurs de gibier (p. ex., groupes des PremièresNations, groupements régionaux de chas-seurs, associations de trappeurs, etc.) et leurtransmettre des informations complètes surtous les risques pouvant découler de la con-sommation de la viande de ces animaux.

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1. Considérations généralesOn doit opter en priorité pour des techniquesde marquage non invasives qui permettent l’identification sans recapture et dont la mar-que demeure visible pendant toute la duréede l’étude. Lorsque c’est possible, on recom-mande aux chercheurs d’employer les caracté-ristiques individuelles naturelles comme moded’identification au lieu de prélever ou d’endom-mager des tissus ou d’attacher des marqueursauxiliaires.

Principe directeur nº 25 :

Les chercheurs doivent s’efforcer deréduire autant que possible les effetsnéfastes des procédures de marquage surle comportement, la physiologie ou le tauxde survie des animaux à l’étude.

Critères de référence pour le marquage :

• le marquage doit pouvoir être mis en placerapidement et facilement;

• le code de marquage (numéros et cou-leurs) doit être facilement visible et recon-naissable;

• le marquage doit demeurer sur les animauxjusqu’à ce que tous les objectifs de la recher-che soient atteints;

• il ne doit y avoir aucun effet néfaste à longterme sur la santé, le comportement, la lon-gévité ou la vie sociale des animaux;

• on doit tenir un registre détaillé des procé-dures de marquage;

• le marquage doit être conforme aux règle-ments fédéraux, provinciaux, territoriauxet autres;

• le marquage ne doit pas compromettre leschangements saisonniers ou la croissancedes jeunes.

Les chercheurs doivent s’efforcer de respecterles critères ci-dessus dans la mesure du pos-

sible, bien que certains effets du marquage nesoient pas connus.

Là où cela est possible et praticable, les cher-cheurs doivent inclure dans les objectifs duprojet une étude sur les effets du marquage.Le plus souvent, ces effets sont inconnus, en partie parce qu’il n’existe pas d’animaux-témoins. Cependant, dans certains cas, il estpossible de comparer les effets des diversesméthodes de marquage. Lorsque c’est possible,les nouvelles méthodes de marquage doiventd’abord être mises à l’essai sur des animauxen captivité.

Le chercheur doit choisir la technique de mar-quage en fonction de la nature de la conten-tion et de sa durée, de la quantité de tissu quisera prélevée ou endommagée, de la durée dela douleur (passagère ou durable) et de l’im-portance des risques d’infection. Les besoinsde lisibilité et de permanence doivent être éva-lués en fonction de la nécessité d’une recap-ture subséquente.

Les techniques de marquage sont décrites dansde nombreuses publications où l’on trouverades méthodologies spécifiques. Les principesdirecteurs qui suivent résument les techniquesde marquage les plus communes et les pro-blèmes qui peuvent en découler.

2. Baguage et étiquetage

Principe directeur nº 26 :

Le chercheur doit évaluer les besoins devisibilité et d’identification aux fins de larecherche et les comparer au risque deblessure qui découle de chacune des tech-niques de marquage (p. ex., baguage, éti-quetage), et il doit s’efforcer de choisir latechnique qui présente le moins de risquesà cet égard.

Le risque de blessure lié à chaque type de mar-quage dépend de l’espèce visée; par conséquent,le chercheur doit connaître les problèmes et

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F. MARQUAGE

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Page 40: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

les nouvelles données concernant l’emploi dechaque type de marquage chez l’espèce à l’é-tude. On devrait encourager les chercheursà publier les résultats de leurs études en ce quiconcerne l’efficacité ou la conception de latechnique de marquage employée, sans oublierles effets néfastes relevés chez l’espèce visée,pour permettre aux autres chercheurs de tenircompte de ces données à l’avenir. Cela s’ap-plique notamment aux nouvelles techniquesexpérimentales de marquage.

La taille, la forme et l’emplacement des mar-queurs ne doivent pas gêner le comportementnormal de l’animal. Les bagues ou les étiquettesqui dépassent de la surface du corps d’un ani-mal peuvent empêcher le déroulement normalde ses activités ou provoquer l’enchevêtrementde l’animal dans la végétation basse ou aqua-tique. De plus, les marqueurs qui font sailliepeuvent être déchirés par les mouvements del’animal. Les marqueurs aux couleurs voyantessont susceptibles de compromettre le camou-flage de l’animal et d’attirer l’attention des pré-dateurs.

Étant donné la bonne visibilité des bagues etdes étiquettes, les chercheurs qui les utilisentdoivent également être prêts à répondre auxquestions du public.

Le tatouage et les transpondeurs passifs inté-grés (PIT) ont été employés avec succès chezun grand nombre d’animaux, particulièrementchez les mammifères mais également les oi-seaux, les amphibiens et les reptiles (p. ex.,Williams et al., 1997; Nietfeld et al., 1996). L’undes désavantages des tatouages et du mar-quage par coloration est qu’ils peuvent prêter àconfusion lorsqu’ils commencent à s’effacer.

3. Marquage des tissus (techniques invasives)

Principe directeur nº 27 :

On ne doit employer des techniques demarquage qui endommagent les tissus defaçon significative (marquage au fer rouge,ablation de phalanges, découpe d’oreille etde queue) que si l’on a soumis à un comité

de protection des animaux des preuvesmontrant qu’aucune autre méthode ne permet d’obtenir les résultats recherchés.

Le marquage au fer rouge est douloureux, ilendommage gravement les tissus et on ne doitdonc l’employer qu’exceptionnellement. Lesdonnées actuellement disponibles ne permet-tent pas de déterminer si le cryomarquage estpréférable au marquage à chaud (Schwarkopf-Genswein et Stookey, 1997; Pierre Yves Daoust,comm. pers., 2002). Si le marquage au fer rougeest l’option la plus appropriée (p. ex., études àlong terme), l’opération doit être exécutée parun personnel expérimenté et tout doit être misen œuvre pour réduire la douleur et l’incon-fort causés à l’animal (p. ex., administrationd’analgésiques avec ou sans anesthésie).

L’ablation des phalanges ou de la queue et ledécoupage des oreilles sont des formes demutilation ou de lésion des tissus qui ne doi-vent être employées que lorsqu’il n’existeaucune autre méthode de marquage. L’abla-tion de tissus, lorsqu’elle est employée, ne doitpas gêner les activités normales et la survie del’animal ainsi marqué. On ne doit pas procé-der à l’ablation de phalanges chez les animauxfouisseurs ou grimpeurs ou chez ceux dontles doigts ont une fonction spécialisée. S’il estimpossible de remplacer l’ablation des pha-langes par une méthode alternative, on doitmettre à l’essai l’ablation de diverses combi-naisons de phalanges chez des animaux captifspour déterminer s’il en résulte un handicap.On ne doit enlever que la phalange la plusdistale. L’existence de nouvelles techniquespermet de remettre en question l’emploi deces méthodes sauf dans les cas où l’on doitprélever des échantillons de tissus.

Le chercheur doit veiller à ce que le marquagen’endommage pas les tissus plus que néces-saire et ne produise pas de douleur excessiveni de saignement abondant. Lorsqu’on entre-prend des procédures de ce type, on doitprendre des mesures pour réduire la douleur.Certaines techniques peuvent causer desinfections si elles ne sont pas exécutées sousasepsie.

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4. Émetteurs radioLes systèmes de radiotélémétrie sont de plusen plus utilisés pour l’observation à distancede la physiologie, du comportement, de l’utili-sation de l’habitat, de la survie et des déplace-ments des animaux. Depuis ces dernières an-nées, ces appareils sont devenus de plus enplus légers et fiables et la durée de vie de leurspiles s’est accrue; il est donc parfois possibled’obtenir les données recherchées en capturantet en manipulant moins d’animaux.

Les émetteurs sont de plus en plus employésde préférence aux autres formes de marquagepour suivre les déplacements des animaux. Leprotocole doit tenir compte des effets sur lesbesoins énergétiques, le taux de survie, le succèsde reproduction et le comportement. Cela estparticulièrement vrai pour les oiseaux et lesmammifères marins.

Principe directeur nº 28 :

Les dispositifs de télémétrie doivent êtreaussi légers que possible. L’émetteur doitpeser moins de 5 p. cent de la masse cor-porelle de l’animal. Lorsque c’est possible,on optera pour des dispositifs plus légers.Les chercheurs doivent s’efforcer d’em-ployer des appareils externes qui se dé-tachent à la fin de leur vie utile.

Dans le passé, on considérait que les émet-teurs devaient peser moins de 5 p. cent de lamasse corporelle de l’animal. Avec les progrèstechnologiques, il est sans doute possible deréduire encore ce chiffre. En outre, la concep-tion et l’ajustement de l’émetteur ainsi que lesmatériaux qui le composent doivent permettred’éviter les lésions de la peau ou la perte d’unequantité inacceptable de poils. Lorsqu’il calculele poids maximal acceptable, le chercheur doitajouter au poids de l’émetteur celui des autresméthodes de suivi employés (bague à l’aile,étiquettes, adhésifs, etc.) (Barclay et Bell, 1998).En fin de compte, le poids total de l’émetteurrésultera d’un compromis qui dépendra del’ajout de certaines options (piles à durée devie prolongée, capteurs de mortalité, disposi-tifs autodétachables, GPS, etc.).

Si les émetteurs sont implantés par voie chi-rurgicale, on doit employer les techniques vété-rinaires reconnues (voir partie G. Interventionsmédicales et chirurgicales).

Idéalement, les émetteurs externes doivent êtreenlevés à la fin de l’expérience ou de l’étude,mais c’est souvent impossible ou trop risquépour l’animal. On doit envisager l’emploi dedispositifs de fixation qui permettent à l’ap-pareil de se détacher de lui-même rapidementet complètement après un délai préétabli oupar télécommande. À noter que les émetteursimplantés et parfois les émetteurs externespeuvent être ingérés par les prédateurs.

Pour pouvoir se servir d’émetteurs radio, ilpeut être nécessaire d’obtenir un permis ou unelicence d’Industrie Canada selon la fréquenceutilisée. On devra s’adresser au bureau com-pétent d’Industrie Canada pour connaître lesprocédures d’obtention d’une licence. Pourconnaître les coordonnées du bureau régionalou de district avec lequel on doit communi-quer, on consultera le document d’IndustrieCanada intitulé Circulaire d’information sur lesradiocommunications (CIR-66) (http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/sf01742f.html).

Il existe de nouveaux systèmes de télémétrieappelés radars harmoniques comportant undétecteur d’impulsions de micro-ondes (éti-quette) qui émet un signal VHF uniquementlorsqu’il détecte une impulsion de micro-ondesprovenant d’un émetteur radar. Comme la con-sommation d’énergie est très faible en « moded’écoute », l’appareil, qui pèse un gramme,peut fonctionner pendant un an ou plus.

Actuellement, il existe une vaste gamme deméthodes de fixation des émetteurs qui estdocumentée. Il importe que les chercheurs quienvisagent l’emploi de la télémétrie consul-tent les sources relatives à l’espèce visée. Unexamen des ouvrages pertinents permettrad’identifier les répercussions possibles de laprésence d’émetteurs sur le comportement, lasurvie et le bien-être des animaux à l’étude.Avant d’employer les nouvelles techniques defixation, il est recommandé de les mettre àl’essai sur des animaux captifs de la mêmeespèce ou d’une espèce voisine.

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Il est parfois nécessaire d’effectuer des inter-ventions médicales et chirurgicales sur lesanimaux à l’étude, que ce soit dans le cadred’un protocole expérimental, à des fins deprévention ou pour traiter les animaux bles-sés accidentellement pendant leur capture ouleur manipulation. Certaines de ces interven-tions peuvent être considérées comme mineures,alors que d’autres peuvent nécessiter soitl’emploi d’un mode de contention chimiquepour la sécurité de l’animal ou du personnel,soit une anesthésie générale complète lors deprocédures douloureuses ou invasives. Leschercheurs peuvent être les personnes quiconnaissent le mieux les animaux qu’ils étudiésen cas de problème mineur.

Pour toute étude comportant l’administrationd’antibiotiques ou d’autres substances pharma-ceutiques et pour toute procédure plus com-plexe, surtout lorsque le chercheur ne connaîtpas l’espèce ou les procédures en question, ildevra demander les conseils ou l’aide d’unvétérinaire à l’étape de la planification. Selonl’autorité en place, des lois ou politiques peu-vent exiger que certains types d’interventionssoient exécutés par un vétérinaire. Si le cher-cheur éprouve des difficultés lors de l’exécu-tion des procédures recommandées, il devraconsulter un vétérinaire ayant l’expérience dela faune.

1. Emploi d’analgésiques

Principe directeur nº 29 :

On doit employer des analgésiques appro-priés lors de l’exécution de toute procédurepouvant produire une douleur significativependant ou après l’intervention.

La douleur aiguë déclenche la libération decatécholamines (épinéphrine, norépinéphrine),ce qui entraîne un grand nombre de change-ments physiologiques et un changement dufonctionnement des organes. La réponse à ladouleur chronique peut ralentir la guérison,

amoindrir la résistance à la maladie etentraîner la malnutrition. La perte de fonctiondue à la douleur peut exposer les animaux àla prédation.

La recherche sur les animaux sauvages peutexiger des procédures invasives comme la lapa-rotomie, les biopsies ou l’extraction de dents;des mesures visant à soulager la douleur pen-dant et après ces interventions doivent êtreprises.

Chez les animaux sauvages, l’effet analgésiquepeut être obtenu par diverses techniques em-ployées seules ou conjointement dont l’anes-thésie locale, les produits narcotiques et lesanti-inflammatoires. On devra consulter desouvrages récents et des experts avant de faireun choix. Il est recommandé d’administrer lesanalgésiques avant l’intervention chirurgicalede façon à optimiser leur effet. On ne doit pasoublier que la durée et l’effet des analgésiquesvarient d’une espèce à l’autre.

Les opiacés comme la morphine et les opioïdestels le fentanyl, la buprénorphine et le butor-phanol peuvent produire des effets secon-daires et ne doivent être administrés qu’aprèsmûre réflexion et après consultation avec unvétérinaire ayant l’expérience de la faune. Cesmédicaments entrent dans la catégorie desnarcotiques et leur emploi relève donc de laLoi réglementant certaines drogues et autres sub-stances (Santé Canada, 1996, http://lois.justice.gc.ca/fr/C-38.8/34948.html). Toute personnesouhaitant faire emploi de ces substances doitavoir reçu une formation appropriée et adresserune demande écrite, directement ou par l’in-termédiaire d’un vétérinaire, au Programmede la stratégie antidrogue et des substancescontrôlées de Santé Canada pour chacun desprojets qu’elle prévoit entreprendre. Une foisen possession de ces produits, seule la personnequi en a fait l’acquisition peut s’en servir, et elledoit se conformer à la loi et suivre la régle-mentation concernant leur entreposage, leurélimination et la tenue des dossiers.

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G. INTERVENTIONS MÉDICALES ET CHIRURGICALES

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L’administration d’analgésiques après l’opéra-tion doit faire l’objet d’une évaluation critiqueprenant en compte les caractéristiques de l’es-pèce. Après l’intervention, le fait d’effectuerde nouveau une contention sur les animauxmaintenus en captivité pour une courte périodeafin d’administrer un analgésique peut leurcauser plus de stress que si l’on ne fait rien.

Il peut être utile d’administrer des anesthési-ques locaux pendant et après les interventionschirurgicales effectuées sur des animaux sau-vages; cependant, il faut tenir compte de lavoie d’administration, de la durée de l’effet etde la toxicité du produit. Bien que les anesthé-siques locaux puissent être administrés pardiverses voies, la technique la plus simple estl’infiltration locale du site opératoire, qui estrecommandée lorsque le personnel n’a pasreçu une formation avancée. C’est souvent ladurée de l’effet du produit qui dicte le choixde l’anesthésique.

2. Interventions mineuresLe chercheur doit réduire autant que possiblela douleur et le stress associés au prélèvementd’échantillons et lors de la mesure des para-mètres physiques et de l’âge et il doit veiller àce que ces techniques n’aient pas d’effet dura-ble sur l’animal.

2.1 Échantillons de tissu ou de sang

Principe directeur nº 30 :

Les prélèvements de sang et de tissus, in-cluant les extractions de dents, ne doiventêtre effectués que par des personnes ayantune formation appropriée et l’expériencevoulue. On doit opter pour des procédureset des protocoles qui permettent d’éviterou de réduire la douleur et la détresse.

Les conseils d’un vétérinaire peuvent être utileslors du choix des méthodes de prélèvementde sang ou de tissus et en matière de forma-tion connexe. La décision d’employer un pro-duit anesthésiant ou non dépend du type decontention, de l’espèce et de l’état physique del’animal et du volume de l’échantillon sanguinou de tissu requis. De façon générale, le volume

de sang à prélever ne doit pas dépasser 10 p.cent du volume sanguin total de l’animal (quiest d’environ 100 ml par kg de poids corporel).

Le cas échéant, on peut prélever du sang etd’autres échantillons biologiques au momentde la manipulation des animaux pour maxi-miser la collecte de données. Les échantillonspeuvent être analysés immédiatement ou ar-chivés pour usage ultérieur. Pour obtenir desdonnées de terrain valables, on doit se confor-mer aux protocoles de collecte, de manipula-tion et de préservation des échantillons. Il estpossible de prélever des poils, des fèces, deséchantillons de peau provenant du marquagedes oreilles, des pointes de griffes, du sang,etc. La pertinence des activités opportunistesd’échantillonnage non essentiel doit être éva-luée en fonction du supplément de tempsqu’elles requièrent.

Les procédures de prélèvement des tissus doi-vent être celles qui permettent de réduire leplus possible le stress et la douleur tout enproduisant des échantillons valides pour lesbesoins de l’étude. Les méthodes de prélève-ment de tissus à distance (p. ex., poils, fléchettesà biopsie) peuvent servir d’option pour l’échantil-lonnage génétique d’animaux vivant en libertéet pour la collecte d’échantillons en vue de larecherche de contaminants. Pour que la collecteà distance se déroule sans risque et avec le moinsde stress possible pour l’animal, le tir de flé-chettes doit être effectué par des personnesayant l’expérience de ce type de système.

2.2 Mesure des paramètres physiologiques

Le chercheur doit être prêt à réduire autantque possible la douleur et le stress causés auxanimaux capturés lors de la mesure desparamètres physiologiques. Voir l’informationsur les procédures de manipulation à la partieE. Contention.

2.3 Isotopes

Principe directeur nº 31 :

Les chercheurs qui prévoient employer desradio-isotopes doivent avoir reçu une for-mation sur l’utilisation de ce type de tra-

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ceurs. Ils doivent obtenir tous les permisrequis et s’assurer que les déchets sontéliminés conformément aux procéduresstipulées sur le permis.

Les chercheurs qui prévoient employer desisotopes ou des traceurs radioactifs doiventobligatoirement avoir reçu une formation à ceteffet et prendre les précautions voulues pourprotéger leur santé, celle de leur personnel etcelle du public. Pour toute activité incluantl’emploi d’isotopes radioactifs au Canada, leschercheurs doivent être titulaires d’unelicence de la Commission canadienne desûreté nucléaire (CCSN) (http://www.nuclearsafety.gc.ca/fr/licensees/). Les exigences rela-tives à l’émission de la licence dépendront dutype d’isotope, de son activité et de l’utilisa-tion qui en sera faite.

Les avantages et les désavantages de l’emploid’émetteurs gamma puissants doivent être éva-lués en fonction des effets toxiques sur l’animalet des risques possibles pour le public suscep-tible de consommer du gibier contenant de telsmarqueurs.

Plusieurs espèces animales ont été marquées à l’aide de traceurs. Les isotopes stables d’élé-ments comme le carbone, l’hydrogène, l’azoteet l’iode sont de plus en plus employés dansles études des régimes alimentaires, des besoinsénergétiques et de la dynamique hydrique desanimaux sauvages. Pour la santé et l’environ-nement, ils ne présentent aucun des risquesliés aux isotopes radioactifs.

3. Interventions majeures

Principe directeur nº 32 :

Les interventions chirurgicales, y comprisles laparotomies, l’implantation de radio-émetteurs, la stérilisation chimique et lesautres procédures invasives exposant lacavité abdominale ou les autres tissus pro-

fonds, ne doivent être exécutées que parun vétérinaire ou sous la supervision d’unvétérinaire.

Comme il a déjà été indiqué, les chercheursdoivent avoir établi un lien avec un vétérinaireavant d’entreprendre un projet incluant desprocédures invasives. Au cours de la phase deplanification, on doit déterminer la personneou les personnes qui effectueront les procé-dures chirurgicales sur l’animal. Si le vétéri-naire n’effectue pas lui-même les procédures,on doit le tenir au courant des procédures quiseront exécutées et il devra tout de même veil-ler à ce que le personnel chargé des procéduresait reçu une formation appropriée et soit super-visé de façon adéquate. Le vétérinaire devraêtre en mesure de répondre aux questions encas de problème.

3.1 Techniques invasives

De façon générale, il n’est permis de procéderà une ponction cardiaque que pour effectuerun prélèvement sur un animal qui sera mis àmort, et que sous anesthésie générale. Pourplus d’informations, voir les recommanda-tions du CCPA spécifiques aux espèces,http://www.ccac.ca, (en particulier pour lesamphibiens).

On doit exécuter les techniques invasives àl’aide de procédures vétérinaires reconnues,ce qui comprend l’asepsie, l’anesthésie, l’anal-gésie, les techniques chirurgicales et le suivide l’état de l’animal.

Avant d’administrer des antibiotiques ouautres produits pharmaceutiques au cours de procédures invasives, on doit consulter unvétérinaire.

Lorsque c’est possible, on doit surveiller lesanimaux pendant leur réveil de l’anesthésie,et on ne doit pas les libérer des pièges et desenclos avant qu’ils aient totalement récupéré.

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1. Transport

Principe directeur nº 33 :

Les chercheurs doivent s’assurer que lessoins, la mise en cage et le mode de trans-port conviennent à l’espèce et que les ani-maux sont transportés de façon à réduirele stress autant que possible et à éviter lesblessures.

Le transport d’animaux sur de longues dis-tances par voie routière, ferroviaire ou aériennenécessite une planification et des procéduresspéciales visant à ce que les animaux soienttraités de façon adéquate et reçoivent les soinsappropriés pendant la durée du voyage.

L’espèce, le mode de transport et la durée duvoyage sont des facteurs importants à prendreen considération lors de la détermination dessoins et du mode de confinement, dont l’objetest d’assurer à l’animal un déplacement sansrisque et éthiquement acceptable. Les personneschargées du transport de l’animal doivent con-naître les procédures de mise en cage et ellesdoivent veiller à ce que l’animal dispose dequantités suffisantes de nourriture, d’eau et delitière pendant le déplacement. Si l’on prévoitque le transport sera très stressant, il peut êtrenécessaire de demander l’aide d’un vétérinairequi pourra prescrire ou administrer des tran-quillisants à l’animal.

La durée du transport doit être aussi courte quepossible. Pour certaines espèces, il peut êtrenécessaire de prévoir des périodes de reposrégulières pour permettre aux animaux de senourrir sans être dérangés. D’autres espècesne doivent être transportées que pendant lespériodes où elles sont normalement inactives.

Avant de planifier le transport de vertébréssauvages par voie aérienne, les chercheursdoivent consulter l’édition la plus récente duHandbook on Live Animal Regulations de l’Asso-ciation du transport aérien international (IATA),où ils trouveront des informations sur le con-

teneur approprié, les soins à assurer selon l’es-pèce concernée et sa manipulation. Ils devraientégalement communiquer avec le transporteuraérien pour avoir un complément d’informa-tion. Le document de l’IATA peut aussi s’avérerpertinent lors de la préparation d’expéditionspar voie terrestre.

Pour éviter les retards, on doit effectuer toutesles démarches relatives aux permis, certificatsde santé et autres documents avant l’expédi-tion. Le voyage doit être planifié de façon àréduire autant que possible le nombre de cor-respondances et de retards; on doit égalementveiller à ce qu’une personne compétente soitprésente à l’arrivée pour prodiguer les soinsappropriés. Dans le cas des voyages de plu-sieurs jours, il peut s’avérer nécessaire qu’unepersonne qualifiée accompagne les animauxou que d’autres mesures alternatives soientprises. Pour éviter les retards inutiles, on doiteffectuer toutes les démarches pertinentesauprès des inspecteurs des autorités sanitaireset des douanes avant l’expédition.

On doit prévoir des plans d’urgence en cas depanne, de collision, de conditions météoro-logiques extrêmes, ou autres situations pou-vant se produire lors du transport.

Les animaux qui ont été placés sous anesthésiegénérale doivent être totalement rétablis avantle transport.

2. Soins des animauxCes soins sont ceux qui sont prodigués auxanimaux gardés en captivité pour de courtesou de longues périodes. Les animaux peuventêtre retenus, avant ou après le transport versun nouveau site, à des fins de dépistage demaladies ou d’acclimatation.

Principe directeur nº 34 :

Le chercheur doit obligatoirement étudieret comprendre les habitudes et les com-portements de toute espèce à garder en

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H. TRANSPORT ET HÉBERGEMENT D’ANIMAUX SAUVAGES

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Page 46: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

captivité. Cette information lui permettrapeut-être de prévenir certains problèmesliés à la captivité.

Les besoins biologiques de chaque espèce sau-vage et la nature des projets sont extrêmementvariables; par conséquent, on ne peut formulerque des recommandations générales sur lesconditions d’hébergement des espèces sau-vages et les soins à prodiguer aux animauxgardés en captivité à court ou à long terme àdes fins de recherche, d’enseignement ou detests. Dans les ouvrages publiés, on trouveraun grand nombre de revues et une documen-tation abondante sur les espèces qui ont étégardées en captivité avec succès. Il peut êtrenécessaire, surtout en ce qui concerne les es-pèces moins connues, de mettre à l’essai et decomparer plusieurs formes d’hébergementpour trouver celle qui convient le mieux à l’es-pèce en question et aux objectifs de l’étude.

2.1 Hébergement

Principe directeur nº 35 :

Les animaux gardés captifs pendant quel-ques heures ou en vue d’un transport surde courtes distances doivent être placésdans des cages de rétention adéquates con-tenant de la litière, de l’eau et de la nourri-ture en quantité suffisante.

Les conditions d’hébergement qui conviennentle mieux à une espèce sauvage donnée peuventêtre très différentes de celles qui sont recom-mandées pour des espèces semblables, qu’ils’agisse d’animaux domestiques ou de labora-toire. Cependant, on peut transposer de façongénérale aux espèces sauvages les méthodeset les types d’hébergement, de mise en cage,d’alimentation et de nettoyage qui sont em-ployés pour les animaux domestiques ou delaboratoire. Pour de nombreux groupes d’ani-maux, il peut être utile de se référer aux ou-vrages qui traitent de l’entretien du bétail oud’animaux exotiques.

Les cages de rétention doivent être protégéesdes rayons du soleil, du vent et des précipita-tions, et elles doivent être maintenues à une

température convenant à l’espèce. On doit lesisoler de la lumière trop vive, du bruit excessifet des activités humaines pour réduire le stresspsychologique de l’animal. Les cages de réten-tion doivent contenir un espace fermé ou unnichoir dans lequel l’animal peut se cacher. Lescages permettant de capturer l’animal vivantpeuvent permettre un hébergement de courtedurée si elles offrent une ventilation et unespace suffisants; cependant, elles ne convien-nent, tout au plus, qu’à un séjour de deuxheures puisque l’animal ne peut se cacher etparce que le manque de mouvement accroîtson stress et gêne sa circulation sanguine.

On doit surveiller régulièrement les animauxtout en les dérangeant le moins possible.

Principe directeur nº 36 :

L’environnement des animaux gardés encaptivité pendant de longues périodes doitleur permettre de répondre à leurs besoinscomportementaux, physiques et nutrition-nels tout en leur offrant des stimulationsphysiques et psychologiques au moyend’occasions d’enrichissement.

L’hébergement de longue durée doit repro-duire le mieux possible tous les éléments del’habitat naturel de l’espèce ou être remplacéspar des structures artificielles ou par un amé-nagement comparable permettant d’assurer lasurvie et le bien-être de chaque animal. Encaptivité, les animaux sauvages doivent êtreplacés dans des conditions qui répondent àleurs besoins (nourriture, humidité, nidifica-tion, espace, microclimat).

Le maintien d’une humidité et d’une tempéra-ture ambiantes situées à l’intérieur de la zonede thermoneutralité de l’animal est d’uneimportance capitale parce qu’il permet deréduire ses besoins énergétiques. Les animauxen hibernation ont besoin d’un hébergementspécial permettant de surveiller la tempéra-ture et l’humidité ambiantes et de maintenirces valeurs à l’intérieur des valeurs optimalespour l’espèce.

Les animaux sauvages gardés en captivitépour plus de quelques jours auront besoin d’un

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Page 47: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

enrichissement supplémentaire répondant àleurs besoins écologiques, morphologiques,physiologiques, biologiques et comportemen-taux. Il peut s’agir de stratégies alimentaires,de barrières visuelles, de cachettes, de maté-riaux naturels, de perchoirs, de bains de pous-sière et d’eau, d’espace et de possibilités d’exer-cice et de jeu. Les animaux qui ne disposent pasde ces structures peuvent manifester des signesde stress aigu et chronique dont une mauvaisesanté et un comportement anormal.

Les animaux sauvages maintenus en captivitédoivent bénéficier d’un programme de soinsde santé préventifs. Ce programme servira àdéterminer s’il y a lieu d’entreprendre : 1) suivide la santé (examens visuels et physiques,prises d’échantillons de sang et tests, culturesbactériennes et virales, sérologie et diagnosticsmoléculaires pour les maladies pertinentes);2) vaccination; 3) suivi et traitement des para-sites internes et externes; 4) soins des dents etdes pieds.

Le choix des conditions d’hébergement nedoit pas dépendre uniquement de la facilitéd’entretien et d’immobilisation. On peut éva-luer la qualité de l’hébergement par la sur-veillance à long terme de certains indicesbiologiques tels que les changements affectantla santé générale, l’appétit, la croissance et lepoids, le taux de survie, le succès de repro-duction, les types et les niveaux d’activité, lecomportement général et l’aspect de la peau,du pelage ou du plumage (références : Kleimanet al., Wild Mammals in Captivity: Principles andTechniques, 1997; Fowler et Miller, Zoo and WildAnimal Medicine: Current Therapy, 4e éd., 1999;Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’héber-gement des mammifères marins en captivité, en pré-paration; CCPA, Manuel sur le soin et l’utilisationdes animaux d’expérimentation, vol. 2, 1984 etversions subséquentes).

2.2 Nutrition

Principe directeur nº 37 :

La nourriture et l’horaire des repas doiventrefléter le régime habituel de l’animal etson comportement alimentaire normal.

En plus de tenter de reproduire les principalescaractéristiques de l’habitat de l’animal, ondoit également s’assurer que ses besoins nutri-tionnels sont comblés et que son état généralest approprié pour son âge, son sexe et la sai-son; ces aspects sont essentiels au maintiend’un bon état de santé et d’un comportementnormal. Là où c’est possible, il est souhaitablede supplémenter ses besoins nutritifs pardivers aliments naturels.

La disponibilité de quantités illimitées de nour-riture peut entraîner des problèmes chez cer-taines espèces. Les changements de régimealimentaire doivent être graduels, et la consom-mation de trop grandes quantités de nourriturepeut être problématique.

Le personnel chargé de prodiguer les soins auxanimaux sauvages doit connaître leur appa-rence et leur comportement en temps normal,ce qui lui permettra de reconnaître les carencesalimentaires lorsqu’elles apparaîtront.

2.3 Interactions sociales

Principe directeur nº 38 :

On doit prendre en compte les relationssociales et le comportement social desanimaux sauvages gardés en captivité.

Certaines espèces doivent être hébergées engroupe, mais pour d’autres, cela accroîtra lestress et le risque de blessures. Il faut donctenir compte de la pertinence des contactsvisuels, auditifs, olfactifs et tactiles entre lesindividus.

2.4 Hygiène

Principe directeur nº 39 :

On doit effectuer les opérations d’entretienrégulier de façon à déranger les animauxle moins possible tout en leur assurantune hygiène convenable.

La fréquence de nettoyage des cages ou desenclos doit représenter un compromis entre leniveau de propreté requis pour éviter les mala-dies et le stress créé par la fréquence des déran-gements, des manipulations ainsi que par la

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Page 48: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

présence d’une nouvelle litière et d’un environ-nement inconnu (ABS et ASAB, 1997). Le cher-cheur pourra fournir un logement et des soinsoptimaux s’il connaît bien les caractéristiquesécologiques, morphologiques, physiologiques,biologiques et comportementales de chacunedes espèces sauvages étudiées.

3. Déplacement et remise en liberté

Le déplacement inclut la capture, le transportet la remise en liberté. Le maintien en captivitéavant et (ou) après le transport peut aussi êtrenécessaire pour permettre d’effectuer les tests,la mise en quarantaine, le conditionnement àun nouveau milieu, ou pour d’autres raisons.La capture est traitée à la section D.2. Les autresphases du déplacement ont été couvertes dansles sections précédentes traitant du transportet de l’entretien.

3.1 Considérations d’ordregénéral

Principe directeur nº 40 :

Avant de déplacer un animal sauvage oude remettre en liberté un animal qui a étégardé ou élevé en captivité, il faut envi-sager les répercussions possibles de cetteopération. Il faut prendre en compte etréduire autant que possible les répercus-sions sur l’animal en question, l’écologiedu site de remise en liberté et la sécuritédes personnes. L’animal ne doit pas êtrerelâché si la captivité a rendu sa survieimprobable ou si l’écologie du site deremise en liberté risque d’être altérée, ycompris par l’introduction d’une maladiede la faune jusque-là inexistante à cetendroit.

Le déplacement et la remise en liberté d’ani-maux sauvages sont des outils de gestion dela faune très employés. On s’en sert pourrepeupler des aires de distribution historiques,accroître ou consolider des populations reli-ques, lutter contre une surpopulation locale,

enlever les animaux nuisibles, permettre laréhabilitation des individus blessés et fairedes études sur la santé animale. En dépit deleurs usages multiples, ces procédures pré-sentent inévitablement des risques liés auxmaladies et à l’intégrité génétique et écolo-gique, et elles peuvent compromettre le bien-être des animaux eux-mêmes.

Le déplacement d’animaux sauvages et letransport d’animaux captifs en vue de leurremise en liberté (réhabilitation, élevage encaptivité et captivité de longue durée) sontsouvent considérés comme des opérations deroutine. Cependant, les projets de ce typedoivent être soigneusement planifiés pouraccroître les chances de survie et de reproduc-tion des animaux relâchés. La planification deces projets peut nécessiter une approche mul-tidisciplinaire impliquant des agences gou-vernementales et non gouvernementales dontles membres possèdent une expertise vétéri-naire, académique, en élevage et en gestiondes ressources.

La remise en liberté ne mérite d’être entrepriseque si elle contribue au bien-être de l’animalrelâché ou de l’ensemble de l’espèce, ou desdeux à la fois. À toutes les étapes du projet, ondoit accorder une importance capitale au bien-être des animaux. Les projets de réintroductionet de déplacement de groupes doivent fairel’objet au préalable d’une étude de faisabilitéet d’une analyse formelle des risques. Ces tra-vaux doivent inclure des recherches biologiqueset écologiques sur l’habitat, sur les animauxoccupant déjà le site et sur les animaux des-tinés à être relâchés (analyse de viabilité de lapopulation et de l’habitat). Voir Prise de posi-tion de l’UICN relative au transfert d’organismesvivants (1987), http://www.iucn.org/themes/ssc/pubs/policy/transf.htm, et IUCN et SSCLignes directrices relatives aux réintroductions(1995), http://www.iucn.org/themes/ssc/pubs/policy/reintf.htm, où l’on trouvera desrenseignements supplémentaires utiles.

Pour obtenir d’autres informations, on pourras’adresser à l’Office international des épizootiesà partir du site Web du Centre canadiencoopératif de la santé de la faune (CCCSF)(http://www.wildlife.usask.ca/bookhtml/Risk Analysis/RSKGUID1.htm).

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Dès les premières étapes de planification pourrelâcher des animaux non indigènes en milieunaturel, on doit consulter les agences provin-ciales et (ou) fédérales responsables de la fauneet leur adresser une demande d’autorisation.Avant de procéder à la remise en liberté, ondoit se conformer à toutes les lois locales,provinciales, territoriales et fédérales et obte-nir les permis requis.

Lorsque c’est possible, la remise en liberté desanimaux capturés non touchés par un projetde déplacement ou de réintroduction doit avoirlieu sur le site de leur capture aussitôt que pos-sible après leur traitement. Pour des raisonsde conservation, dans le cas des animaux élevésen captivité, on peut choisir d’autres sitesdont l’écologie convient, en consultation avecles agences gouvernementales compétentes enmatière de gestion des ressources et avec leurapprobation. Des permis peuvent être obliga-toires pour relâcher tout animal sauvage qui aété gardé ou élevé en captivité, que l’espècesoit indigène ou non.

Si les animaux élevés ou gardés en captivitésont destinés à être relâchés, on doit détermi-ner si leur comportement est normal et s’ils sonten mesure de survivre en milieu sauvage. Leschercheurs doivent faire une revue complètedes recherches sur la remise en liberté « sanstransition » par opposition à la remise en liberté« progressive » (maintien en captivité pendantun certain temps sur le site où aura lieu laremise en liberté de l’animal). Les animauxpotentiellement dangereux ne doivent pas êtrehabitués à la présence humaine au point dedevenir une menace pour les résidents locaux.

3.2 Considérations d’ordre médical

Principe directeur nº 41 :

À chacune des étapes d’un programme de déplacement ou de remise en liberté, ondoit prendre toutes les précautions pourassurer la santé de l’animal. Avant la re-mise en liberté d’un animal sauvage, ondoit procéder au dépistage des parasites,traits génétiques indésirables et agentsinfectieux connus.

Les principaux risques liés au déplacement età la remise en liberté d’animaux incluent :

• Les animaux peuvent nuire à leur nouvelenvironnement en y transportant de nou-velles maladies ou de nouveaux parasites,ou ces mêmes animaux peuvent rencontrerde nouvelles maladies dans leur nouvel envi-ronnement et en être affectés (CCCSF, n.d.).

• Les animaux peuvent être d’une race oud’une sous-espèce différente de celle pré-sente sur le site de remise en liberté ou ilspeuvent introduire des traits génétiquesindésirables en cas de croisement.

• Les animaux peuvent ne pas trouver toutesles conditions physiques et nutritionnellesdont ils ont besoin ou ils peuvent rencon-trer des facteurs de mortalité inconnus(nouveaux prédateurs) qui empêchent leursurvie à long terme dans leur nouvel envi-ronnement.

Avant la remise en liberté, une mise en qua-rantaine ou une période d’observation permetparfois d’exclure certains des problèmes liés àla santé des animaux. Le délai (généralementde quinze à soixante jours) doit être calculé enfonction de la période d’incubation des mala-dies connues, en particulier de celles pour les-quelles il n’existe pas de méthode de dépis-tage fiable. Les tests pertinents doivent êtreeffectués pendant cette période de quaran-taine (p. ex., tests sérologiques, cultures viraleset bactériennes, dépistage de parasites externeset internes). L’archivage de tissus et d’échan-tillons de sérum pour référence future doitêtre encouragé autant que possible.

Avant la remise en liberté, il peut être souhai-table d’effectuer les vaccinations et les traite-ments antiparasitaires convenant à l’espècedans la mesure où ces traitements ne gênerontpas le suivi de santé ultérieur des animaux (p.ex., tests sérologiques). Le cas échéant, les vac-cins doivent convenir à l’espèce et les dates devaccination doivent permettre à l’animal d’ac-quérir son immunité avant sa remise en liberté.

Le suivi ultérieur à la remise en liberté est unvolet important de tout programme de cettenature. Il peut s’agir de la radiolocalisation

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d’individus sélectionnés, de nécropsies com-plètes dans les cas de mort naturelle après laremise en liberté, d’études démographiquessur les populations d’animaux relâchés ou desuivis de santé effectués au moyen de testssérologiques sur des individus recapturés. Uneconnaissance des taux de recrutement par âgeen milieu naturel peut aider à évaluer le succèsdes efforts de réintroduction. Le suivi ultérieurà la remise en liberté ne doit pas compromettrele succès de l’espèce réintroduite.

3.3 Considérations d’ordre environnemental

Principe directeur nº 42 :

Le chercheur doit évaluer l’habitat du siteproposé pour la remise en liberté, nonseulement pour vérifier que l’endroit répondaux besoins liés à la survie et à la repro-duction de l’espèce, mais également pours’assurer que la remise en liberté ne nuirapas à l’intégrité écologique du milieu.

Les chercheurs qui envisagent de relâcher desanimaux dans une région géographique don-née doivent s’assurer que cette opération necompromettra pas l’intégrité de l’écosystème.Ils doivent tenter d’évaluer les effets de laremise en liberté sur les populations rési-dantes, ce qui inclut les interactions de com-pétition et les risques encourus par les autresespèces.

Au moment où les animaux sont remis en liberté, les conditions locales et saisonnièresdoivent être propices à leur survie. La phy-siologie et le comportement de l’espèce doiventêtre connus et pris en considération. Entreautres, les animaux diurnes devraient êtrerelâchés au début de la journée; la remise enliberté devrait être effectuée à la saison où lanourriture est abondante; le couvert devraitêtre approprié afin de permettre aux animauxde se protéger des prédateurs; on devraitéviter les conditions météorologiques extrêmeset choisir de préférence une saison normalepour la dispersion de l’espèce.

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Principe directeur nº 43 :

Les procédures de terrain concernant lesanimaux sauvages doivent comprendredes plans d’urgence pour l’euthanasie. Àcette fin, on doit disposer des connais-sances et du matériel permettant la miseen œuvre d’une technique appropriée pourl’espèce concernée. On doit également ten-ter de choisir les techniques qui interfèrentle moins possible sur la nécropsie ou surl’analyse subséquente.

Les recommandations ci-dessous relatives àl’euthanasie sont basées sur le 2000 Report ofthe AVMA Panel on Euthanasia (AVMA, 2000).Parmi les méthodes d’euthanasie recomman-dées pour les animaux captifs, beaucoup sontimpraticables sur le terrain; cependant, lesdifficultés propres au travail de terrain neréduisent en rien l’obligation éthique de lapersonne responsable à réduire autant quepossible la douleur et la détresse éprouvéespar l’animal au moment de l’euthanasie. Ontrouvera plus de détails dans les recomman-dations du CCPA spécifiques aux espèces(http://www.ccac.ca).

L’un des principaux critères d’acceptationd’une méthode d’euthanasie du point de vuede l’éthique est l’inhibition précoce du sys-tème nerveux central, qui assure une insensi-bilité immédiate à la douleur, et doit être suivid’un arrêt cardiaque et respiratoire. C’est pourcette raison qu’on recommande souvent lesméthodes pharmaceutiques; cependant, l’em-ploi des substances pharmaceutiques oblige àassurer une élimination convenable de la car-casse contaminée.

1. Méthodes pharmaceutiquesSubstances pharmaceutiques à injecter : Cesproduits doivent être administrés par voieintraveineuse avec les sédatifs nécessairespour réduire la peur et la détresse de l’animal.

L’injection intrapéritonéale de solutions nonirritantes est acceptable si l’injection intravei-neuse est difficile ou impossible. L’injectionintracardiaque n’est acceptable que chez lesanimaux complètement anesthésiés ou dansle coma. Les autres voies d’injection (intra-musculaire, sous-cutanée, intrathoracique,intrapulmonaire, intrathécale, etc.) ne sontpas considérées comme acceptables.

• Les barbituriques inhibent le fonctionne-ment du système nerveux central; ils pro-voquent d’abord l’inconscience, qui évoluevers l’apnée et l’arrêt cardiaque. Le pento-barbital sodique est le produit le plus uti-lisé. Ses effets sont rapides, l’induction se faiten douceur et son prix est très abordable.Les désavantages incluent : a) les meilleursrésultats s’obtiennent par injection intra-veineuse; b) ce sont des substances régle-mentées et, par conséquent, on doit enfaire une gestion soignée et les utiliser sousla supervision d’un vétérinaire; c) ils peu-vent avoir des effets toxiques mortels surles charognards qui se nourrissent de cescarcasses.

• Le T-61 est un mélange non réglementé detrois médicaments. Il doit être administrépar voie intraveineuse et agit généralementavec moins de douceur que les barbitu-riques (Close et al., 1996 et 1997; Hellebrekerset al., 1990).

Anesthésiques volatils : Ces anesthésiques(p. ex., halothane, isoflurane) peuvent être em-ployés pour euthanasier de petites espèceschez qui il est difficile d’effectuer des injec-tions intraveineuses. Comme la plupart desanesthésiants à inhaler sont irritants à l’étatliquide, on ne doit exposer les animaux qu’auxproduits vaporisés. Puisque l’éther et l’oxydenitreux sont combustibles et (ou) explosifs, etpuisqu’ils sont toxiques pour l’humain etpeuvent donner lieu à des abus, ils ne sont pas recommandés comme agents volatilspour l’euthanasie des animaux sauvages. Lesanesthésiques volatils ne conviennent pas aux

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I. EUTHANASIE

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animaux qui peuvent retenir leur respirationpendant de longues périodes (en particulierles reptiles et les mammifères plongeurs). Pourassurer la sécurité du personnel, l’expositionaux vapeurs doit être évitée.

2. Gaz à inhalerL’euthanasie par inhalation de gaz est lenteparce que le produit doit atteindre une cer-taine concentration dans les poumons avantd’agir. Le gaz doit être contenu dans unechambre fermée et le personnel doit être pro-tégé de toute exposition.

• Monoxyde de carbone (CO) : Ce gaz nepeut être administré de façon fiable et àdes concentrations suffisantes pour êtreefficaces qu’à partir de cylindres. Les gazd’échappement d’un véhicule ne consti-tuent pas une source acceptable de CO.Sous l’effet du CO, les animaux ne semblentpas être en détresse parce qu’ils devien-nent inconscients sans ressentir ni douleurni inconfort. Le CO peut être explosif à desconcentrations de plus de 10 p. cent.

• Dioxyde de carbone (CO2) : Ce gaz est nonexplosif et très abordable. Il est vendu dansdes bouteilles sous pression. À concentra-tion élevée, il peut provoquer une détressechez l’animal et il ne convient pas aux es-pèces qui retiennent leur respiration (p. ex.,oiseaux et mammifères plongeurs et fouis-seurs) ou dont la fréquence respiratoire n’estpas très élevée (p. ex., amphibiens et reptiles).

3. Méthodes physiquesEmployées de façon appropriée, les méthodesphysiques permettent une action rapide avec lemoins de stress possible. Elles représentent unesolution pratique lorsqu’il faut euthanasierdes animaux de tailles diverses sur le terrainet elles évitent l’introduction de substancespharmaceutiques dans la chaîne alimentaire.

Arme à feu : Une décharge d’arme à feu aucerveau produit une mort rapide et appropriée(Longair et al., 1991), mais il est préférable deprocéder ainsi lorsqu’un animal est immobi-lisé par une blessure ou par une contentionphysique. Il peut être difficile d’atteindre le

cerveau d’un animal qui se déplace librement,ce qui résulterait en une blessure chez l’animal.Dans ces conditions, il peut être préférable deviser la région du cœur et des poumons, cetteméthode étant recommandée par les program-mes de formation des agences provinciales etterritoriales s’adressant aux chasseurs. Bienque cette méthode n’agisse pas aussi vite, elleest beaucoup plus fiable pour la mise à mortd’animaux en liberté. Pour certaines situa-tions, une décharge au cerveau peut compro-mettre les analyses de l’autopsie. Cet aspectest particulièrement important si on doit effec-tuer un test de dépistage de la rage.

Pistolet d’abattage à tige perforante : Pour quela tige perforante pénètre à l’endroit appro-prié, l’animal doit être immobilisé. On nerecommande pas l’euthanasie à l’aide d’unpistolet à masse percutante parce que ce dis-positif peut rendre l’animal inconscient sansle tuer.

Dislocation cervicale : Cette méthode est em-ployée chez les souris, les rats et les chauves-souris (< 200 g), certains autres petits mammi-fères (petits rongeurs < 200 g, lagomorphes < 1 kg) ainsi que chez les oiseaux (< 2 kg). Latechnique consiste à étirer le cou pour séparerles vertèbres cervicales du crâne, et elle nepeut être appliquée que sur de petits animaux.Chez les lapins immatures (< 1 kg), le cou estplacé en hyperextension et est tordu dorsale-ment pour séparer la première vertèbre cervi-cale du crâne.

Décapitation : Cette technique est acceptablepour de très petites espèces, mais elle requiertun matériel spécialisé qu’on apporte rarementsur le terrain.

Exsanguination : Cette méthode d’euthanasiepeut être facilement utilisée sur le terrain sil’animal est anesthésié.

4. Méthodes d’euthanasie inacceptables

Lorsqu’elle est exécutée de façon appropriée,la technique d’assommoir et de décérébrationproduit rapidement un état d’inconsciencemais non la mort, et elle doit donc être employée

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conjointement avec d’autres techniques com-me l’exsanguination. De la même façon, lesméthodes physiques comme la congélation etla noyade sont inacceptables à moins qu’onles emploie conjointement avec l’anesthésiede sorte que l’animal soit profondément anes-thésié au moment de l’euthanasie.

La caféine, la strychnine, tous les agents blo-quants neuromusculaires, la nicotine et lessels de magnésium sont des produits eutha-nasiants par injection inacceptables. L’injec-tion de chlorure de potassium est acceptablesi l’animal est sous anesthésie générale, et ellepermet possiblement de réduire les risquesd’intoxication des prédateurs ou charognardsqui consommeraient la carcasse des animauxeuthanasiés. On peut envisager d’euthanasierdes ongulés sous sédatif par injection intravei-neuse d’hydrate de chloral, mais cette méthoden’est pas acceptable pour les carnivores et lespetits mammifères. L’injection d’une bulle d’airest inacceptable.

La production de CO par réaction de formiatede sodium et d’acide sulfurique ou par le sys-

tème d’échappement d’un véhicule (CO), et laproduction de CO2 par un extincteur ou parvoie chimique (p. ex., comprimés d’Alka Seltzer®)sont des méthodes inacceptables.

5. Élimination des carcassesd’animaux euthanasiés

Principe directeur nº 44 :

Lorsqu’un animal a été euthanasié sur leterrain et que sa carcasse peut contenirdes résidus de substances chimiques toxi-ques employées pour l’euthanasie, elle doitêtre éliminée de façon à l’empêcher d’en-trer dans la chaîne alimentaire.

L’enfouissement profond après incinérationou chaulage est une méthode d’éliminationacceptable. Cependant, avant d’éliminer lacarcasse sur le terrain, le chercheur doit aussidéterminer si l’animal euthanasié peut êtrepréparé comme spécimen à des fins d’étudeou d’enseignement et lui adjoindre l’informa-tion pertinente.

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Principe directeur nº 45 :

De nombreuses espèces d’animaux sau-vages peuvent infliger des blessures gravesou transmettre des maladies aux person-nes qui les manipulent. On doit employerles techniques appropriées de manipula-tion et de contention, et on doit offrir la for-mation voulue sur la mise en œuvre de cestechniques en vue d’éviter les blessuresaux animaux et aux personnes.

En vertu de la législation sur la santé et lasécurité au travail, les chercheurs sont respon-sables de leur propre santé et de leur propresécurité au travail ainsi que de celles de leurscollègues sur le terrain. Lorsqu’ils doivent tra-vailler avec des animaux sauvages, ils doivents’assurer que tous les risques en matière desanté et de sécurité des personnes ont été claire-ment identifiés et communiqués au personnelaffecté au projet. Les chercheurs doivent égale-ment veiller à ce que ce personnel ait reçu uneformation et qu’on lui ait remis les procéduresà suivre sous forme écrite ainsi que le matérielet les vêtements protecteurs permettant de ré-duire les risques de blessure ou d’exposition à des animaux sauvages dangereux, à leursfluides organiques ou à leurs excréments.

Sur le terrain, les employés doivent travaillerpar équipe composée d’au moins deux per-sonnes, en particulier lorsqu’ils effectuent unecontention ou manipulent les animaux pardes méthodes physiques ou chimiques, et dansles situations à haut risque. Il peut être néces-saire d’utiliser des méthodes physiques et (ou)chimiques de contention pour prévenir lesblessures chez l’animal et (ou) les employés.

Le chercheur doit tenir un registre de toutesles blessures survenues pendant la manipula-tion d’animaux sauvages sur le terrain ou encaptivité. Il doit consulter les règlementslocaux sur la production de documents et lesignalement des blessures survenues sur lelieu de travail.

On doit tenir un dossier de toute la formationreçue par le personnel avec la date de cette for-mation et la signature de l’employé concerné.

1. Risques liés aux médicaments

Principe directeur nº 46 :

Les risques liés à l’emploi des médica-ments pour la capture et la contention desanimaux sauvages doivent être identifiéset communiqués à l’ensemble du personneltravaillant au projet. Au moins deux mem-bres de l’équipe doivent avoir reçu uneformation en premiers soins et en réanima-tion cardio-respiratoire, les autorités médi-cales locales doivent être informées desdangers possibles et on doit avoir convenud’un plan d’évacuation vers un établisse-ment médical avant le début du travail surle terrain.

Principe directeur nº 47 :

Le personnel chargé d’administrer lesmédicaments aux animaux sauvages doitavoir reçu une formation à jour et informerles autres membres de l’équipe des ris-ques liés à l’exposition des personnes.Sur le terrain, on doit disposer de l’anti-dote à effet réversible en quantité suffi-sante s’il existe.

L’anesthésie d’animaux sauvages en libertépeut placer le personnel en danger. Celui-cipeut être attaqué par un animal sauvage vivanten liberté, se blesser avec le matériel de captureou être exposé à des médicaments puissants.Tout doit être mis en œuvre pour protéger lespersonnes des accidents lors de la procédurede contention chimique ou de l’anesthésie chezdes animaux sauvages.

Le chercheur a la responsabilité de veiller à ceque le personnel connaisse les procédures lesplus récentes concernant l’espèce visée et ait

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J. SÉCURITÉ DES PERSONNES

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Page 55: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

une connaissance approfondie des soins d’ur-gence à prodiguer aux personnes exposées auxsubstances pharmaceutiques utilisées. La for-mation des personnes habilitées à utiliser lesmédicaments pour la contention doit com-prendre les premiers soins et procédures d’ur-gences appropriées à la région. Les membresde l’équipe de terrain doivent connaître les pro-cédures de premiers soins en cas d’expositionaccidentelle et avoir les compétences nécessaires.

Comme il est plus facile d’administrer de petitsvolumes de médicament à l’aide de systèmesd’injection à distance, la plupart des anesthé-siques employés pour les animaux sauvagessont extrêmement puissants et présentent desrisques significatifs pour le personnel qui lesmanipule. C’est notamment le cas des opioïdescomme le carfentanil, l’A3080, l’étorphine etla médétomidine, un puissant alpha-2 agoniste(Sawyer et Hoogstraten, 1980; Petrini et Keyler,1993).

Principe directeur nº 48 :

On doit faire un effort raisonnable pourrécupérer toutes les fléchettes qui ont ratél’animal et qui contiennent des substancespharmaceutiques pouvant poser un risquepour la santé publique.

2. Risques physiques et environnementaux

Principe directeur nº 49 :

Le chercheur a la responsabilité de veillerà ce que le personnel concerné soit informédes risques liés au travail de terrain. Cer-taines situations exigent une expérience et(ou) une formation particulières, par exem-ple le travail à proximité d’un aéronef, laplongée, l’escalade, le travail à haute alti-tude, en températures extrêmes et sur laglace.

Le chercheur doit s’assurer que les risques quiexistent à ces endroits ont été clairement ex-pliqués au personnel de terrain, que celui-ci areçu une formation adéquate et qu’il disposede l’équipement et des vêtements de protectionappropriés. Le chercheur doit s’assurer que le

personnel de terrain a la compétence vouluepour travailler dans des conditions difficiles.

3. Risques liés à l’équipementPrincipe directeur nº 50 :

Le personnel chargé de la contention desanimaux sauvages doit avoir reçu une for-mation à jour sur l’emploi de l’équipementconnexe (p. ex., véhicules tout terrain,embarcations nautiques, armes à feu,médicaments, fusils à fléchettes, pistoletset dispositifs d’injection).

4. Préparation aux situationsd’urgence

Principe directeur nº 51 :

Le chercheur a la responsabilité de veillerà la mise en place d’un plan d’urgence.

On doit mettre sur pied un plan d’urgenceadapté à l’étude envisagée; ce plan doit pré-voir une collaboration avec les services d’ur-gence locaux si nécessaire. Il peut s’agir deplans d’évacuation, de communications visantà informer les autorités médicales locales del’existence du projet et de problèmes de sécu-rité éventuels ainsi que de la mise en placed’un système de vérification ou de réponse, oules deux.

On doit élaborer une procédure d’accès auxservices médicaux d’urgence.

On doit se doter du matériel permettant d’as-surer le déroulement sans risque des projets(p. ex., casques, masques et protecteurs faciaux,gants, armes à feu, respirateurs). Les em-ployés de terrain doivent également disposerde moyens de communication appropriés etefficaces entre eux et avec le personnel desservices d’urgence.

5. Risques biologiquesPrincipe directeur nº 52 :

Le chercheur doit veiller à ce que le per-sonnel concerné soit informé, avant le débutdu travail de terrain, de tous les agents bio-

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Page 56: Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation ...€¦ · Le présent document intitulé Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l’utilisation des animaux sauvagesa

logiques dangereux ou de zoonoses pou-vant être rencontrés lors d’une étude sur leterrain et qui sont particuliers à l’espèce àl’étude, à ce que la formation soit dispenséeet à ce que les mesures préventives d’ordremédical soient prises.

Le chercheur est responsable de l’identificationde tout risque biologique ou agent de zoonosespécifiques qui ont une chance raisonnabled’être présents sur le terrain. Le personnel deterrain doit connaître les voies possibles decontagion et d’exposition aux maladies et ildoit avoir reçu une formation sur l’emploi dumatériel de protection, les interventions denature médicale et les procédures de sécurité àemployer pour réduire les risques.

Dans l’intérêt de la sécurité et de la santé hu-maines, il importe de faire une autopsie com-plète des animaux sauvages qui sont décédésde causes inconnues, sur le terrain ou en cap-tivité, pour déterminer la cause de leur mort.Selon les résultats de l’autopsie, il peut êtrenécessaire de demander une aide médicalepour protéger le personnel contre certains pa-rasites ou maladies. Les chercheurs doiventconnaître les risques de nature biologique liésà l’espèce à l’étude.

Toutes les personnes qui participent à des pro-jets sur les animaux sauvages doivent passerdes examens médicaux et avoir accès aux vac-cins recommandés. Lorsqu’une exposition àdes agents infectieux a des chances raisonnablesde se produire (p. ex., travail de terrain sur leschauves-souris), tous les employés travaillantsur le terrain doivent recevoir les vaccins oules médicaments préventifs correspondants siceux-ci existent et si cela est souhaitable.

Les chercheurs qui tombent malades doiventconsulter immédiatement un médecin et l’infor-

mer qu’ils ont pu être exposés à des animaux,des maladies ou des conditions environnemen-tales présentant certains risques.

Le chercheur doit veiller à l’élaboration et lamise en place des procédures de sécurité envue des autopsies sur le terrain et à la fourni-ture du matériel de protection connexe (p. ex.,gants, sarraus, lunettes de protection et appa-reils de protection des voies respiratoires). Lechercheur a la responsabilité de veiller à ce quetous les employés aient reçu une formation surles techniques de nécropsie correspondant àl’espèce visée.

Lorsqu’on doit piéger ou manipuler un animaldont on peut raisonnablement penser qu’il estporteur d’une maladie infectieuse, le chercheurdoit fournir les renseignements sur les risquesconnexes et le matériel de sécurité et il doits’assurer de la formation du personnel pouréviter la transmission de l’agent infectieux. Sides animaux sauvages qui sont possiblementinfectés ou porteurs d’un agent de zoonosedoivent être ramenés au laboratoire ou gardésen captivité à proximité du personnel, le cher-cheur doit s’assurer que ces animaux sont hé-bergés conformément aux exigences définiesdans les Normes sur le confinement des installa-tions vétérinaires (ACIA, 1996) et dans le Manuelsur le soin et l’utilisation des animaux d’expéri-mentation, vol. 1, 2e édition (CCPA, 1993).

Tous les accidents et toutes les expositions ouexpositions possibles à des agents biologiquesinfectieux doivent être immédiatement signa-lés aux autorités médicales les plus prochesconformément au plan d’urgence. Le chercheurdoit en être informé et on doit garder un dos-sier de l’accident ou de la blessure. Toute mala-die inattendue doit également être signalée dela même façon.

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Agent de dissociation : Substance médicamen-teuse qui produit une anesthésie dissociée. Cetype d’anesthésie se caractérise par un état cata-leptoïde pendant lequel les yeux restent ouvertset certains réflexes ou mouvements musculairesvolontaires peuvent se produire.

Agent dépolarisant : Relaxant musculaire quiproduit une dépolarisation (contraction) desmuscles avant leur relâchement. La succinyl-choline est un agent dépolarisant.

Analgésie : Perte de sensation de douleur.

Anesthésie : Perte de sensation avec ou sansperte de conscience.

Antagoniste : Substance médicamenteuse quise lie à un récepteur spécifique et qui s’opposeà l’effet clinique de la substance « agoniste »; p. ex., l’atipamézole est un antagoniste alpha-2qui « inverse » l’effet sédatif de la médétomidine.

Antidote à effet réversible : Substance médica-menteuse qui « inverse » les effets d’un autremédicament ou d’un ensemble de médicaments.Les antidotes peuvent « s’opposer » aux effetspharmacologiques d’un autre agent par uneaction spécifique au niveau du récepteur, ouils peuvent inverser ses effets cliniques parune action non spécifique; par exemple, ledoxapram produit une stimulation du SNCqui peut accélérer le réveil.

Apnée : Absence de respiration spontanée.

Asepsie : Absence de germes vivants, de pro-duits septiques ou toxiques qui engendre laputréfaction.

Ballonnement du rumen (météorisme) :Présence de quantités excessives de gaz dansle rumen.

Biopsie : Prélèvement par voie chirurgicaled’une cellule ou d’un échantillon de tissus àdes fins de diagnostic.

Catécholamines : Ensemble d’amines biogènescomprenant l’épinéphrine, la norépinéphrineet la dopamine.

Chaîne alimentaire : Suite d’espèces où cha-cune se nourrit de celle qui la précède.

Contention : Action visant à empêcher l’ani-mal de faire certains mouvements coordonnéset volontaires.

Décubitus latéral : Position d’un animalcouché sur le côté.

Décubitus sternal : Position d’un animalcouché sur le ventre.

Déplacement : Action de transporter les ani-maux d’un site à un autre.

Détresse : État de stress excessif qui survientsi l’animal doit consacrer des ressources oudes efforts substantiels pour produire uneréponse adaptative à des difficultés présentesdans son environnement, ou s’il n’est pas enmesure de produire les adaptations nécessaires.

Douleur : Perception sensorielle et émotion-nelle déplaisante associée à une lésion réelleou potentielle, ou décrite en fonction de cettelésion (International Association for the Studyof Pain®, http://www.iasp-pain.org/terms-phtml).

Écologique : Relatif aux relations entre lesorganismes vivants et entre les organismesvivants et leur milieu.

Écosystème : Ensemble complexe formé parles communautés végétales et animales vivantdans le même secteur et par les éléments nonvivants du milieu ainsi que les interactionsentre ceux-ci.

Élimination sélective : Mise à mort d’indivi-dus sélectionnés visant à réduire la population.

Émetteur radio : Appareil de télémétrie quiémet un signal (habituellement un bip) surune certaine fréquence radio.

Enrichissement : Amélioration des conditionsde vie d’un animal qui contribue à son bien-être psychologique et comportemental.

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L. GLOSSAIRE

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Éradication : Élimination d’une espèceindésirable.

Éthiquement acceptable : Se dit de disposi-tions qui favorisent le bien-être physique etcomportemental des animaux; dans le cas del’euthanasie, les méthodes éthiquement accep-tables sont celles qui sont indolores, qui rédui-sent la peur et l’anxiété et qui sont fiables,reproductibles, irréversibles, simples, rapideset sans danger.

Euthanasie : Éthymologiquement, bonne mort;procédure produisant une perte de conscienceet une mort rapides sans douleur et sansdétresse.

Exsanguination : Procédure produisant laperte d’une grande quantité de sang due àune hémorragie interne ou externe.

GPS (Système mondial de localisation) : Sys-tème de positionnement géographique fonc-tionnant à l’aide de satellites.

Hyperthermie : Température corporelle supé-rieure à la normale.

Hypothermie : Température corporelle infé-rieure à la normale.

Hypoxie : Réduction de la quantité d’oxygèneprésente dans l’air et (ou) dans le sang et lestissus.

Index thérapeutique : Rapport de la dose quitue 50 p. cent des animaux (LD50) et de la dosequi est efficace chez 50 p. cent des animaux(ED50); employé dans les comparaisons quali-tatives des substances médicamenteuses.

Indigène : Originaire d’une région donnée;natif.

Laparotomie : Incision abdominale donnantaccès à la cavité péritonéale.

Monograstrique : Pourvu d’un seul estomac.

Morbidité : État de maladie.

Mortalité : Perte de la vie; mort.

Myopathie de capture : Lésion des musclesrésultant de leur fonctionnement dans desconditions anaérobies; peut être favorisée pardes procédures de capture inadéquates.

Nécropsie : Examen de l’organisme d’un ani-mal effectué après la mort de celui-ci; autopsie.

Palpébral : Relatif aux paupières.

Peropératoire : Qui survient pendant uneopération chirurgicale.

PNF : Procédé normalisé de fonctionnement;documents écrits définissant les procéduresqui doivent être suivies au cours des activitésrégulières pour assurer la qualité et l’intégritéde l’étude.

Ponction cardiaque : Perforation du cœur,généralement pour le prélèvement d’un échan-tillon de sang.

Post opératoire : Qui survient après une opé-ration chirurgicale.

Préventif : Propre à empêcher l’apparitiond’une maladie ou le processus qui y mène.

Protocole : Description écrite d’une étude oud’une activité où l’on détaille les objectifs, l’u-tilisation qui sera faite des animaux, les procé-dures qui seront suivies et le personnel affec-té à ces tâches. L’objet du protocole est d’as-surer la qualité et l’intégrité de l’étude ou del’activité.

Quarantaine : Action d’isoler un animal detous les autres pour éviter la propagationd’une maladie.

Radio-isotope : Atomes radioactifs qui setransforment en atomes plus stables en émet-tant de l’énergie sous forme de radiation.

Régurgitation : Mouvement passif de la nour-riture ou de liquides de l’estomac vers labouche.

Ruminants : Animaux polygastriques géné-ralement pourvus de quatre compartimentsgastriques.

Télémétrie : Emploi d’émetteurs radio quitransmettent une information à une stationsituée à un autre endroit où cette informationest enregistrée; technique fréquemment em-ployée pour les recherches sur la faune afind’effectuer le suivi des animaux en vue d’étu-dier leur physiologie, leur comportement, leurmode d’utilisation de l’habitat, leur taux desurvie et leurs déplacements.

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Temps de retrait : Délai que l’on doit observerentre le moment où un médicament estadministré à un animal et le moment où celui-ci peut être consommé sans danger par deshumains.

Thermorégulation : Fonction régulatrice de latempérature.

Zoonose : Maladie des animaux susceptibled’être transmise aux humains.

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ABS : Animal Behavior Society

ACIA : Agence canadienne d’inspection desaliments

ACVZF : Association canadienne des vétéri-naires de zoo et de la faune

AIHTS : Agreement on International HumaneTrapping Standards

ASAB : Association for the Study of AnimalBehaviour

ASIH : American Society of Ichthyologistsand Herpetologists

ASM : American Society of Mammalogists

AVMA : American Veterinary Medical Asso-ciation

AZA : American Zoo and Aquarium Associa-tion

AZAC : Association des zoos et aquariums duCanada

CCCSF : Centre canadien coopératif de lasanté de la faune

CITES : Convention sur le commerce interna-tional des espèces de faune et de floresauvages menacées d’extinction

COSEPAC : Comité sur le statut des espècesen péril au Canada

CPA : Comité de protection des animaux

CRAC : Conseil de recherches agro-alimen-taires du Canada

IATA : Association du transport aérien inter-national

ICSU : Conseil international des unions scien-tifiques

ISO : Organisation internationale de norma-lisation

OC : Ornithological Council

PNF : Procédé normalisé de fonctionnement

SCF : Service canadien de la faune

UICN : Union internationale pour la conser-vation de la nature et de ses ressources

UNESCO : Organisation des Nations-Uniespour l’éducation, la science et la culture

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M. ABRÉVIATIONS

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American Society of Ichthyologists and Herpetologists, The Herpetologists League, etla Society for the Study of Amphibians andReptiles (1987) Guidelines for the Use of LiveAmphibians and Reptiles in Field Research. Docu-ment électronique, http://www.asih.org/pubs/herpcoll.html

American Society of Mammologists (1998)Guidelines for the Capture, Handling, and Care of Mammals. Préparé par le Animal Care andUse Committee de l’American Society of Mam-mologists. Document électronique, http://www.mammalsociety.org/committees/index.asp

Animal Behavior Society et Association forthe Study of Animal Behaviour (2001) Guide-lines for the Treatment of Animals in BehavioralResearch and Teaching. Document électronique,http://www.societies.ncl.ac.uk/asab/ethics.html

British Columbia, Ministry of Environment,Lands and Parks, Resources Inventory Com-mittee (1998) Live Animal Capture and HandlingGuidelines for Wild Mammals, Birds, Amphibiansand Reptiles. Standards for Components ofBritish Columbia’s Biodiversity No. 3, version2.0. Document électronique, http://srmwww.gov.bc.ca/risc/pubs/tebiodiv/capt/index.htm

Friend M., Toweill D.E., Brownell R.L.Jr., et al.(1996) Guidelines for proper care and use ofwildlife in field research. Dans : Research andManagement Techniques for Wildlife and Habitats,5e éd. (dir. T.A. Bookhout), pp. 96-105. BethesdaMD : The Wildlife Society.

The Ornithological Council (1999) Guidelines tothe Use of Wild Birds in Research. Document élec-tronique, http://www.nmnh.si.edu/BIRDNET

ANNEXE A

LIGNES DIRECTRICES PERTINENTES

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1. Renseignements administratifs

a) Nom et titre du chercheur principal

b) Adresse postale (y compris numéros de téléphone, télécopieur et courriel)

c) Titre du projet — Numéro et titre du cours

d) Type de projet :

❏ Recherche ❏ Enseignement ❏ Tests ❏ Gestion

e) ❏ Nouveau ❏ Renouvellement du protocole nº

f) Dates prévues : Début Fin

g) Lieu :

Où l’étude se déroulera-t-elle? (Nommez la ville la plus proche et dites si l’étude aura lieusur le terrain ou en laboratoire.)

h) Permis :

* Veuillez joindre les photocopies des deux côtés des licences pertinentes.

ANNEXE B

MODÈLE DE FORMULAIRE DE PROTOCOLE POURPROJET D’UTILISATION D’ANIMAUX SAUVAGES EN

RECHERCHE, EN ENSEIGNEMENT OU DANS LES TESTS

À l’usage du bureau

Nº de protocole

Catégorie de technique invasive

Date de début

Date de fin

Permis demandés Permis reçus (oui-non) Numéro du permis

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i) Contact en cas d’urgence :

Nom :

Nº de téléphone, travail :

Nº téléphone, domicile :

DéclarationTous les animaux utilisés dans le cadre de ce projet de recherche recevront des soins en conformitéavec les politiques et les lignes directrices du Conseil canadien de protection des animaux(http://www.ccac.ca) et avec les législations pertinentes internationales, fédérales, provinciales, ter-ritoriales et municipales.

Signature, chercheur principal/directeur du cours Date

2. Source de financement

a) Organisme(s) de financement :

b) ❏ Bourse approuvée, numéro de dossier de l’agence :❏ Demande de bourse à l’étude

c) Examen du mérite scientifique :Reconnaissance du mérite pédagogique ou évaluation des objectifs par les pairs?

❏ Oui ❏ Non

3. Description de l’utilisation

a) But d’utilisation des animaux (BU) :

Ci-dessous, veuillez encercler le numéro correspondant à la meilleure description du but del’utilisation des animaux.

1. Études de nature fondamentale dans le cadre de sciences telles la biologie, la psychologie,la biochimie, la pharmacologie, la physiologie, etc.

2. Études cliniques qui mettent l’accent sur les maladies ou des désordres chez les humainsou les animaux.

3. Études reliées à la réglementation de produits pour les humains, les animaux ou la protec-tion de l’environnement.

4. Études reliées au développement de produits ou de dispositifs pour la médecinehumaine ou vétérinaire.

5. Éducation et formation d’individus au niveau post secondaire.

6. Autre :

b) Résumé vulgarisé du projet

En termes faciles à comprendre pour un non-scientifique, veuillez expliquer en quoi l’utilisa-tion des animaux qui est proposée contribuera à l’avancement de la science ou à l’obtentionde résultats dont on peut raisonnablement penser qu’ils auront des retombées bénéfiquespour les humains, les animaux ou l’environnement.

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c) Pourquoi est-il nécessaire d’utiliser des animaux vivants, et a-t-on envisagé d’employer desméthodes alternatives ne nécessitant pas l’utilisation d’animaux?

d) Veuillez indiquer les raisons du choix de l’espèce.

e) Quelles précautions prendra-t-on pour éviter de capturer des animaux vulnérables et quellesmesures prendra-t-on si cela se produit?

f) Sommaire du protocole (40 à 100 mots) énumérant toutes les procédures qui seront effectuéessur les animaux et expliquant brièvement les raisons de l’ensemble du protocole. Ce sommaireservira à la production des données d’utilisation des animaux à l’intention du CCPA.

g) Animaux qui seront utilisés :

* Veuillez justifier le nombre d’animaux qui seront utilisés.

h) Agents qui seront administrés :Veuillez indiquer tous les agents qui seront administrés à chaque espèce selon le protocolede recherche.

i) Prise d’échantillons :Veuillez indiquer tous les échantillons qui seront prélevés pour chaque espèce.

j) Description détaillée des procédures qui seront effectuées sur les animaux :

La description doit être assez précise pour permettre de vérifier la conformité avec les lignesdirectrices du CCPA. Veuillez employer une terminologie pouvant être comprise par desmembres du CPA ayant des formations très diverses (y compris des non-scientifiques).Indiquez quels membres de l’équipe exécuteront chacune des procédures. Veuillez indiquer laméthode de mise à mort des animaux, s’il y a lieu. Pour les projets complexes incluant ungrand nombre de procédures et pour ceux comportant des procédures de routine, il est plus

Animal Endroit Nb d’animauxrequis à cemoment-là

Total annuel Hébergement

Espèce Agent But Dose Fréquence

Espèce Type d’échantillon

Emplacement Quantité Procédure Fréquence

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Voie d’administration

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facile d’élaborer des procédés normalisés de fonctionnement (PNF) en consultation avec leCPA. Ceux-ci peuvent être joints à la demande et il peut y être fait référence dans cette section.

i) Veuillez décrire toutes les procédures et les manipulations qui seront effectuées sur les ani-maux vivants de chaque espèce. Si l’on prévoit plusieurs types de procédures, il peut êtreutile d’ajouter des organigrammes, notamment si le protocole prévoit un maintien en cap-tivité à court terme et une remise en liberté subséquente.

ii) Pour les études incluant la capture et la contention d’animaux, veuillez expliquer en détaille type de contention choisi, donnez le moment et la fréquence de la vérification des pièges,indiquez le mode de contention physique et la durée de la poursuite en tenant compte desconditions météorologiques possibles; pour la contention chimique, veuillez indiquer l’a-gent de contention qui sera utilisé et décrivez toutes les manipulations qui seront effec-tuées ainsi que les précautions qui seront prises pour protéger l’animal et le chercheur.

iii) Veuillez donner les détails relatifs au marquage, y compris les effets possibles à long terme.

iv) Emploiera-t-on des colliers émetteurs ou autres appareils pour effectuer le suivi des animaux?Dans l’affirmative, veuillez indiquer le type de matériel employé, la méthode de fixation,le poids du dispositif et son effet sur l’animal. Expliquez également comment le matérielsera récupéré.

v) Veuillez décrire toutes les procédures chirurgicales ou médicales prévues. Dites où et dansquelles circonstances elles seront effectuées et par qui. Indiquez le nom du vétérinaire quisera consulté au besoin.

vi) Veuillez donner les détails relatifs au suivi des animaux (pendant la capture et la manipu-lation et après la remise en liberté), y compris le nom des employés qui feront ce travail etleurs qualifications.

vii) Hébergement :Veuillez justifier tout type d’hébergement en incluant les détails sur les enclos, la duréede la captivité et l’alimentation des animaux.

4. Douleur et détresse

a) Les procédures ou manipulations ont-elles des chances de produire de la douleur ou de ladétresse?❏ Oui ❏ NonDans l’affirmative, comment cette douleur ou cette détresse sera-t-elle soulagée ou réduite.

b) En cas de douleur ou de détresse inattendue, quels seront les critères pour cesser la procédureou l’étude et éventuellement pour euthanasier l’animal ou les animaux?

c) Veuillez indiquer la catégorie de techniques invasives qui décrit le mieux le protocole :

❏ A. Méthodes employées sur la plupart des invertébrés ou sur des prélèvements de tissusvivants

❏ B. Méthodes ne causant peu ou pas d’inconfort ou de stress

❏ C. Méthodes causant un stress mineur ou une douleur de courte durée

❏ D. Méthodes causant une détresse ou inconfort modéré(e) à intense

❏ E. Procédures causant une douleur intense égale ou au-dessus du seuil de tolérance de ladouleur chez des animaux éveillés non anesthésiés.

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5. Méthodes d’euthanasie

Veuillez donner les détails relatifs au mode d’euthanasie :

i) pour l’espèce visée, si nécessaire à la fin de l’étude;

ii) pour l’espèce visée, si nécessaire à la suite d’une douleur ou d’une détresse inattendue;

iii) pour les espèces capturées accidentellement, si nécessaire à la suite d’une douleur ou d’unedétresse inattendue.

6. Élimination

Veuillez expliquer le sort prévue des animaux utilisés aux fins de l’étude. Pour tout spécimen deréférence, donnez les raisons du prélèvement ou de la capture et indiquez le nombre de spéci-mens ou d’individus capturés accidentellement et l’endroit où ils seront conservés.

7. Dangers pour le personnel

Veuillez énumérer les dangers de nature biologique, chimique, etc.

8. Qualifications et expérience

Veuillez indiquer les noms de toutes les personnes qui travailleront directement avec les ani-maux, le titre de leur poste, leur formation et leur expérience. Chaque personne doit apposer sesinitiales sur le présent document pour indiquer qu’elle a pris connaissance de l’ensemble de lademande avant sa soumission.

Je certifie que tous les employés nommés ci-dessus sont qualifiés pour exécuter les procéduresdécrites, qu’ils ont lu cette demande et y ont apposé eux-mêmes leurs initiales.

Signature (chercheur principal/chef d’équipe)

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American Society of Ichthyologists and Herpetologists (ASIH)(http://www.asih.org)

American Society of Mammalogists (ASM)(http://www.mammalsociety.org)

Animal Behavior Society (ABS)(http://www.animalbehavior.org)

Association canadienne des vétérinaires dezoo et de la faune (ACVZF)

Association for the Study of Animal Behaviour(ASAB)(http://www.societies.ncl.ac.uk/asab)

Comité sur le statut des espèces en péril auCanada (COSEPAC)(http://www.cosewic.gc.ca)

Convention sur le commerce international desespèces de faune et de flore sauvages men-

acées d’extinction (CITES)(http://www.cites.org)

Fédération des sociétés canadiennes d’assis-tance aux animaux (FSCAA)(http://www.cfhs.ca)

Organisation internationale de normalisation(ISO)(http://www.iso.ch/iso/en/CatalogueListPage.CatalogueList)

Ornithological Council(http://www.nmnh.si.edu/BIRDNET)

Réseau canadien de conservation des amphi-biens et des reptiles(http://www.carcnet.ca)

The Wildlife Society(http://www.wildlife.org)

ANNEXE C

CONTACTS UTILES

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Catégorie de techniques invasives A

Méthodes employées sur la plupart des in-vertébrés ou sur des prélèvements de tis-sus vivants

Exemples :

l’utilisation des tissus en culture et les tissusprélevés lors de l’autopsie; les œufs, les proto-zoaires ou d’autres organismes unicellulaires;les expériences impliquant de l’isolement, desincisions ou d’autres procédures invasives surdes métazoaires; et les expériences consistantà observer les animaux sans les déranger.

Catégorie de techniques invasives B

Méthodes causant peu ou pas d’inconfortou de stress

Exemples :

Études d’observation qui dérangent les ani-maux dans une certaine mesure, mais pas aupoint que les mêmes individus sont observésde façon répétée, ce qui évite de les habituer àla présence humaine ou de modifier autrementleur comportement; recensements et autresrelevés qui dérangent les animaux sans néces-siter la capture ou le marquage d’individus;études non invasives sur des animaux qui ontété habitués à la captivité; courtes périodes deprivation de nourriture ou d’eau équivalant àdes périodes de privation qui peuvent se pro-duire dans la nature.

Catégorie de techniques invasives C

Méthodes causant un stress mineur ou unedouleur de courte durée

Exemples :

Capture par des méthodes peu ou pas suscep-tibles de provoquer des blessures et marquage

d’animaux pour remise en liberté immédiate;études d’observation à long terme sur des ani-maux en liberté dans les cas où leur com-portement peut être altéré par des contactsrépétés; contention de courte durée pourprélèvement de sang ou de tissus; contentiondes animaux pendant de courtes périodesallant au-delà de ce qui est nécessaire pour lasimple observation ou l’examen mais respec-tant le critère de détresse minimale; courtespériodes de privation de nourriture ou d’eauexcédant la durée des périodes de privationqui peuvent se produire dans la nature;administration de médicaments ou sub-stances chimiques à dose non mortelle; utilisa-tion de fléchettes à basse vitesse et fléchettes àinjection lente de substances chimiques pourla contention. Ces procédures ne doivent pasmodifier de façon significative l’apparence del’animal, ses paramètres physiologiques (commeson rythme respiratoire ou cardiaque, sa pro-duction d’urine ou de matières fécales), soncomportement social ou sa capacité de survie.

Remarque : Au cours des études de la caté-gorie C, les animaux ne doivent montrer aucunsigne d’automutilation, d’anorexie, de déshy-dratation, d’hyperactivité, d’accroissement dela somnolence ou du décubitus, de vocalisa-tion inhabituelle, de comportements agressifsde type défensif, de retrait social ou d’isolement.

Catégorie de techniques invasives D

Méthodes causant une détresse ou uninconfort modéré(e) à intense

Exemples :

Capture par des méthodes susceptibles decauser des blessures (p. ex., fléchettes à hautevitesse et fléchettes à injection rapide de sub-stances chimiques pour la contention, fusilslance-filet, etc.); maintien en captivité d’animaux

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ANNEXE D

CATÉGORIES DE TECHNIQUES INVASIVES DU CCPAPOUR LES ÉTUDES SUR LES ANIMAUX SAUVAGES

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sauvages capturés; déplacement d’animauxsauvages vers de nouveaux habitats; interven-tions chirurgicales majeures effectuées sous anes-thésie générale avec réveil subséquent; conten-tion physique pendant de longues périodes(plusieurs heures ou plus); causes de stresscomportemental telles que l’absence de la mère,l’agression ou les interactions prédateur-proie; procédures perturbant le système sen-soriel et moteur de façon sévère, persistanteou irréversible.

Chez les animaux captifs, on peut citer lesexemples suivants : production d’anomalies ana-tomiques et physiologiques causant de la dou-leur ou de la détresse; stimuli nocifs auxquelsl’animal ne peut échapper; maladie des rayons;administration de médicaments ou de sub-stances chimiques à des concentrations quiperturbent le fonctionnement des systèmesphysiologiques. (Remarque : Les expériencesdécrites dans le présent paragraphe entre-raient dans la catégorie E si elles étaientmenées sur des animaux sauvages aussitôtavant leur remise en liberté.)

Remarque : Les procédures de la catégorie Dne doivent pas produire de détresse cliniqueprolongée ou sévère pouvant se manifesterpar une large gamme de signes cliniques(anomalies importantes du comportement oude l’attitude, absence de toilettage, déshy-dratation, vocalisation anormale, anorexieprolongée, collapsus cardio-vasculaire, léthar-gie extrême ou refus de bouger, signes cliniquesd’infection locale ou systémique grave ouavancée, etc.).

Catégorie de techniques invasives E

Procédures causant une douleur intenseégale ou au-dessus du seuil de tolérancede la douleur chez des animaux éveillésnon anesthésiés

Cette catégorie de techniques invasives ne selimite pas nécessairement aux procédures chi-rurgicales; elle peut inclure l’exposition à desstimuli ou agents nocifs dont les effets sontinconnus; l’administration de médicaments ousubstances chimiques à des concentrations quiperturbent (ou peuvent perturber) les fonctionsphysiologiques de façon marquée et qui pro-voquent la mort, une douleur intense ou unedétresse extrême; les études comportemen-tales dont on ne connaît pas les effets ou pro-duisant une détresse dont on ignore l’intensité;la privation environnementale pouvant com-promettre gravement le bien-être de l’animal;l’emploi de relaxants musculaires ou de médi-caments paralysants sans anesthésie; brûlureou traumatisme infligé à un animal non anes-thésié; mode d’euthanasie non approuvé par leCCPA; toute procédure (p. ex., injection d’a-gents toxiques ou production d’un stress oud’un choc intense) causant une douleur voi-sine du seuil de tolérance et qui ne peut êtresoulagée par des analgésiques (p. ex., extrac-tion de dents sans analgésie, tests de toxicité etmaladies infectieuses déclenchées expérimen-talement et se terminant par la mort), méth-odes de capture qui ont de fortes chances deprovoquer des blessures graves pouvant pro-duire une dou-leur chronique intense et (ou) lamort (p. ex., pièges à patte).

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FÉDÉRAL

Service canadien de la faunehttp://www.cws-scf.ec.gc.ca/index_f.cfm

• Loi sur les espèces sauvages du Canadahttp://lois.justice.gc.ca/fr/W-9/index.html

• Règlement sur les réserves d’espècessauvageshttp://lois.justice.gc.ca/fr/W-9/C.R.C.-ch.1609/56259.html

• Loi sur la Convention concernant lesoiseaux migrateurshttp://lois. justice.gc.ca/fr/M-7.01/index.html

• Règlement sur les refuges d’oiseauxmigrateurshttp://lois. justice.gc.ca/fr/M-7.01/C.R.C.-ch.1036/42235.html

• Règlement de chasse aux oiseaux migrateurshttp://www.cws-scf.ec.gc.ca/publications/reg/index_f.cfm

• Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et réglementationde leur commerce international et inter-provincial (WAPPRIITA)http://lois . just ice .gc .ca/fr/W-8.5/83576.html

• Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvageshttp://lois.justice.gc.ca/fr/W-8.5/DORS-96-263/139357.html

• Loi sur les espèces en périlhttp://www.speciesatrisk.gc.ca/index_f.cfm

Pêches et Océans Canada

• Loi sur les pêches, Règlement sur les mam-mifères marinshttp://lois.justice.gc.ca/fr/F-14/DORS-93-56/124282.html

Parcs Canada

• Loi sur les parcs nationauxhttp://lois.justice.gc.ca/fr/N-14.01/77381.html

PROVINCIAL

Alberta

Alberta Sustainable Resource Development,Fish and Wildlife Division

http://www3.gov.ab.ca/srd/fishwl.html

• Wildlife Act

Colombie-Britannique

Ministry of Water, Land and Air Protection,Biodiversity Branch

http://www.gov.bc.ca/wlap

• Wildlife Act

Île-du-Prince-Édouard

Department of Fisheries, Aquaculture andEnvironment, Fish and Wildlife Division

http://www.gov.pe.ca/fae/faw-info/index.php3

• Wildlife Conservation Act

• Animal Health and Protection Act

Manitoba

Manitoba Conservation, Wildlife and Ecosys-tem Protection Branch

http://www.gov.mb.ca/natres/wildlife/index.html

• Wildlife Act

• Endangered Species Act

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ANNEXE E

LISTE DES ORGANISMES DE RÉGLEMENTATIONET PRINCIPALES LÉGISLATIONS

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Nouveau-Brunswick

Ministère des Ressources naturelles et del’Énergie, Direction de la pêche sportive et dela chasse

http://www.gnb.ca/0078/fw/index_fw.asp

• Loi sur la pêche sportive et la chasse• Loi sur les espèces menacées d’extinction

Nouvelle-Écosse

Department of Natural Resources, WildlifeDivision

http://www.gov.ns.ca/natr/wildlife/index.htm

• Wildlife Act• Endangered Species Act• Circus Standards

Nunavut

Deparment of Sustainable Development,Wildlife Division

http://www.gov.nu.ca/sd.htm

• Wildlife Act

Ontario

Ministère des Richesses naturelles de l’On-tario, Division de la gestion des richessenaturelles, Direction de la pêche et de la faune

http://www.mnr.gov.on.ca

• Loi sur la protection du poisson et de lafaune

• Loi sur les espèces en voie de disparition

Québec

Société de la faune et des parcs du Québec

http://www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/organisa/la_societe.htm

Ministère de l’Environnement

http://www.menv.gouv.qc.ca

• Loi sur la conservation et la mise en valeurde la faune

• Règlement sur les animaux en captivité

• Loi sur les espèces menacées ou vulné-rables

• Loi sur les droits de chasse et de pêchedans les territoires de la Baie James et duNouveau Québec

• Loi sur les parcs

• Loi sur les réserves écologiques

• Loi sur les forêts

Saskatchewan

Department of Environment, Programs Division,Fish and Wildlife Branch

http://www.serm.gov.sk.ca

• Wildlife Act

Terre-Neuve et Labrador

Department of Tourism, Culture and Recre-ation, Inland Fish and Wildlife

http://www.gov.nf.ca/tcr/wildlife/default.htm

• Wildlife Act

• Endangered Species Act

Territoires du Nord-Ouest

Department of Resources, Wildlife and Eco-nomic Development

http://www.nwtwildlife.rwed.gov.nt.ca

• NWT Wildlife Act

Yukon

Department of Environment, Fish and Wild-life Branch

http://environmentyukon.gov.yk.ca

• Wildlife Act

• The Yukon Animal Health Act

• The Yukon Game Farm Regulations

• The Yukon Animal Protection Act

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