CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL DE KASPERSKY LABAVIS JURIDIQUE IMPORTANT L'INTENTION DE TOUS LES UTILISATEURS : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE CONTRAT SUIVANT AVANT DE COMMENCER UTILISER LE LOGICIEL.LORSQUE VOUS CLIQUEZ SUR LE BOUTON D'ACCEPTATION DE LA FENTRE DU CONTRAT DE LICENCE OU SAISISSEZ LE OU LES SYMBOLES CORRESPONDANTS, VOUS CONSENTEZ TRE LI PAR LES CONDITIONS GNRALES DE CE CONTRAT. CETTE ACTION EST UN SYMBOLE DE VOTRE SIGNATURE, ET VOUS CONSENTEZ PAR L VOUS SOUMETTRE AUX CONDITIONS DE CE CONTRAT ET TRE PARTIE DE CELUI-CI, ET CONVENEZ QUE CE CONTRAT A VALEUR EXCUTOIRE AU MME TITRE QUE TOUT CONTRAT CRIT, NGOCI SIGN PAR VOS SOINS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES LES CONDITIONS GNRALES DE CE CONTRAT, ANNULEZ L'INSTALLATION DU LOGICIEL ET NE L'INSTALLEZ PAS.SI UN CONTRAT DE LICENCE OU UN DOCUMENT SIMILAIRE ACCOMPAGNE LE LOGICIEL, LES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGICIEL DFINIES DANS CE DOCUMENT PRVALENT SUR LE PRSENTCONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL.APRS AVOIR CLIQU SUR LE BOUTON D'ACCEPTATION DANS LA FENTRE DU CONTRAT DE LICENCE OU AVOIR SAISI LE OU LES SYMBOLES CORRESPONDANTS, VOUS POUVEZ VOUS SERVIR DU LOGICIEL CONFORMMENT AUX CONDITIONS GNRALES DE CE CONTRAT.

1. Dfinitions1.1. On entend par Logiciel le logiciel et toute mise jour, ainsi que tous les documents associs.1.2. On entend par " Dtenteur des droits " (dtenteur de tous les droits du Logiciel, qu'ils soient exclusifs ou non) Kaspersky Lab ZAO, une socit constitue selon leslois de la Fdration de Russie.1.3. On entend par " Ordinateur(s) ", d'une part, l'ensemble du ou des matriels informatiques, notamment les ordinateurs personnels et portables, les postes de travail, les assistants numriques personnels, les " tlphones intelligents ", les terminaux de poche ou autres appareils lectroniques, et d'autre part, le ou les systmes d'exploitation (notamment les machines virtuelles cres sur ces systmes) pour lesquels le Logiciel a t conu et sur lesquels le Logiciel sera install et/ou utilis.1.4. On entend par Utilisateur final (vous/votre) la ou les personnes qui installent ou utilisent le Logiciel en son ou en leur nom ou qui utilisent lgalement leLogiciel ; ou, si le Logiciel est tlcharg ou install au nom d'une entit telle qu'unemployeur, " Vous " signifie galement l'entit pour laquelle le Logiciel est tlcharg ou install, et il est dclar par la prsente que ladite entit a autoris la personne acceptant ce contrat cet effet en son nom. Aux fins des prsentes, le terme " entit ", sans limitation, se rapporte, en particulier, toute socit en nom collectif, toute socit responsabilit limite, toute socit, toute association, toute socit par actions,e fiducie, toute socit en coparticipation, toute organisation syndicale, toute organisation non constitue en personne morale, ou tout organisme public.1.5. On entend par Partenaire(s) les entits, la ou les personnes qui distribuentle Logiciel conformment un contrat et une licence concde par le Titulaire des droits.1.6. On entend par Mise(s) jour toutes les mises jour, les rvisions, les programmes de correction, les amliorations, les patchs, les modifications, les copies, les ajouts ou les packs de maintenance, etc.1.7. On entend par Manuel de l'utilisateur le manuel d'utilisation, le guide del'administrateur, le livre de rfrence et les documents explicatifs ou autres.La version en ligne du Manuel de l'utilisateur est disponible sur le site du Titulaire des droits : www.kaspersky.com et peut tre mis jour si ncessaire.1.8. Le Certificat de licence se rfre un document donn lUtilisateur et qui est accompagn dune cl de licence et dun code dactivation, ainsi que dautres informations au sujet de la licence.1.9. Le code dactivation est un ensemble unique de 20 caractres, qui peut tre utilis pour activer le logiciel.1.10 On entend par Portail Web les services fournis par le Titulaire des droitset servant la gestion du Logiciel install et des Licences accordes, ainsi qu obten

ir et/ou stocker les informations provenant du Logiciel et contacter le supporttechnique. My Kaspersky account , Personal Cabinet et Kaspersky Protection Center peuvent tre utiliss en tant que ressources Web. Toute autre ressource Web peut tre galement utilise exclusivement aux fins nonces ci-dessus.

2. Concession de la Licence2.1. Une licence non exclusive d archivage, de chargement, d installation, d excution et d affichage (" l utilisation ") du Logiciel sur un nombre spcifi d Ordinateurs vous est octroye pour faciliter la protection de Votre Ordinateur sur lequelle Logiciel est install contre les menaces dcrites dans le cadre du Manuel de l utilisateur, conformment toutes les exigences techniques dcrites dans le Manuel del utilisateur et aux conditions gnrales de ce Contrat (la " Licence "), et vous acceptez cette Licence :Version de dmonstration. Si vous avez reu, tlcharg et/ou install une version de dmonstation du Logiciel et si l on vous accorde par la prsente une licence d valuation du Logiciel, vous ne pouvez utiliser ce Logiciel qu des fins d valuation et pendant la seule priode d valuation correspondante, sauf indication contraire, compter de la date d installation initiale. Toute utilisation du Logiciel d autres fins ou au-del de la priode d valuation applicable est strictement interdite.Logiciel environnements multiples ; Logiciel langues multiples ; Logiciel sur deux types de support ; copies multiples ; packs logiciels. Si vous utilisez diffrentes versions du Logiciel ou des ditions en diffrentes langues du Logiciel, si vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, ou si vous recevez plusieurs copies du Logiciel de quelque faon que ce soit, ou si vous recevez le Logiciel dans unpack logiciel, le nombre total de vos Ordinateurs sur lesquels toutes les versions du Logiciel sont autorises tre installes doit correspondre au nombre d ordinateurs prcis dans les licences que vous avez obtenues, sachant que, sauf dispositioncontraire du contrat de licence, chaque licence acquise vous donne le droit d installer et d utiliser le Logiciel sur le nombre d Ordinateurs stipul dans les Clauses 2.2.2.2. Vous avez le droit d utiliser le Logiciel des fins de protection du nombred ordinateurs spcifi sur le Certificat de licence.2.3. Vous ne pouvez faire une copie du Logiciel qu des fins de sauvegarde, et seulement pour remplacer l exemplaire que vous avez acquis de manire lgale si cettecopie tait perdue, dtruite ou devenait inutilisable. Cette copie de sauvegarde nepeut pas tre utilise d autres fins et devra tre dtruite si vous perdez le droit d utilisation du Logiciel ou l chance de Votre licence ou la rsiliation de celle-ci pour quelque raison que ce soit, conformment la lgislation en vigueur dans votre paysde rsidence principale, ou dans le pays o Vous utilisez le Logiciel.2.4. partir du moment de l activation du Logiciel ou aprs l installation du fichier de cl de licence ( l exception d une version d essai du Logiciel), Vous avez ledroit de recevoir les services suivants du Titulaire des droits ou de ses Partenaires pendant la priode spcifie dans le Certificat de licence :- Assistance technique en ligne et assistance technique par tlphone ;- Accs aux informations et ressources auxiliaires du Dtenteur des droits.3. Activation et dure de validit3.1. Si vous modifiez Votre Ordinateur ou procdez des modifications sur des logiciels provenant d autres vendeurs et installs sur celui-ci, il est possible que leTitulaire des droits exige que Vous procdiez une nouvelle fois l activation du Logiciel ou l installation du fichier cl de licence. Le Titulaire des droits se rserve le droit d utiliser tous les moyens et toutes les procdures de vrification dela validit de la Licence ou de la lgalit du Logiciel install ou utilis sur Votre ordinateur.3.2. Vous avez le droit d utiliser gratuitement une version de dmonstration du Logiciel conformment aux dispositions de la Clause 2.1 pendant la seule priode d valuation correspondante (30 jours) compter de l activation du Logiciel conformment ce Contrat, sachant que la version de dmonstration ne Vous donne aucun droit aux mises jour et l assistance technique par Internet et par tlphone. Si le Titulaire des droits fixe une autre dure pour la priode d valuation unique applicable, Vous se

rez inform(e) par notification.3.3. Su Licencia para utilizar el Software est limitada al perodo especificado enel Certificado de Licencia, y el resto del perodo puede verse a travs de los medios descritos en el Manual del Usuario.3.4. La fonctionnalit du logiciel dpend du type de licence utilis qui est spcifi dansle Certificat de licence. La fonctionnalit du logiciel correspond la descriptioncontenue dans le Manuel de l utilisateur.3.5. Pour vrifier la lgitimit de lutilisation du Logiciel, le Dtenteur des droits serserve le droit dutiliser des moyens pour vrifier que Vous avez une copie sous licence du Logiciel.Le Logiciel peut transmettre au Dtenteur des droits les informations sur la licence ncessaires pour vrifier la lgitimit de lutilisation du Logiciel. Si la vrificationne peut pas tre effectue pendant une priode de temps dtermine dans le Mode demploi, leLogiciel fonctionnera avec une fonctionnalit limite.3.6. Vous vous engagez, dans le cadre de votre utilisation du Logiciel et de l obtention de tout rapport ou de toute information dans le cadre de l utilisationde ce Logiciel, respecter toutes les lois et rglementations internationales, nationales, tatiques, rgionales et locales en vigueur, ce qui comprend, sans toutefoiss y limiter, les lois relatives la protection de la vie prive, des droits d auteur, au contrle des exportations et la lutte contre les outrages la pudeur.3.7. Sauf disposition contraire spcifiquement nonce dans ce Contrat, vous ne pouveztransfrer ni cder aucun des droits qui vous sont accords dans le cadre de ce Contrat ou aucune de vos obligations de par les prsentes.4. Assistance technique4.1. L assistance technique dcrite dans la Clause 2.4 de ce Contrat Vous est offerte lorsque la dernire mise jour du Logiciel est installe (sauf pour la version dedmonstration du Logiciel) conformment au rglement relatif une telle assistance.L accs au service d Assistance technique et son rglement se fera par l intermdiairedu site: http://support.kaspersky.com4.2. Les donnes de l utilisateur spcifies sur le Portail Web ne peuvent tre utilisespar les spcialistes de l assistance technique que lors du traitement d une requtede l utilisateur.- Pour profiter de l assistance technique, vous devez vous enregistrer sur le Portail Web.5. Collecte des informations5.1. Pour la version tendue du logiciel, afin de recueillir des informations statistiques sur la rpartition et lutilisation des produits du titulaire des droits, vous acceptez de fournir automatiquement les informations suivantes lors de lutilisation du logiciel :- La version du logiciel install, y compris les mises jour installes, lID dinstallation et les informations relatives la licence actuelle- La version du systme dexploitation- Des informations sur le processeur5.2. Pour sensibiliser davantage le public sur les nouvelles menaces et leurs sources et dans un souci de renforcement du niveau de scurit et de Votre protection,le Dtenteur de droits, avec votre consentement, qui a t expressment confirm dans laDclaration de Collecte des Donnes du Rseau de scurit de Kaspersky, est un destinataire lgitime de ces informations. Vous pouvez activer le service du Rseau de scurit deKasperky (Kaspersky Security Network) au moment de l installation. Vous pouvez galement activer et dsactiver le service du Rseau de scurit de Kaspersky tout moment la page des options du Logiciel. Par ailleurs, vous reconnaissez et convenez quetoutes les informations rassembles par le Dtenteur des droits puissent tre utilisespour enregistrer et publier des rapports sur les tendances en matire de risques pour la scurit la discrtion personnelle et exclusive du Dtenteur des droits. Les informations prcites sont transmises volontairement.5.3. Le Logiciel ne traite aucune donne d identification personnelle et dissocieles donnes traiter des informations personnelles. Les informations obtenues sontprotges par le Dtenteur des droits conformment aux exigences rglementaires.

5.4. Si vous ne souhaitez pas que les informations recueillies par le Logiciel soient envoyes au Dtenteur des droits, Vous ne devez pas activer et/ou dsactiver leservice du Rseau de scurit de Kaspersky.6. Limitations6.1. Vous vous engagez ne pas muler, cloner, louer, prter, donner en bail, vendre,modifier, dcompiler, ou faire l ingnierie inverse du Logiciel, et ne pas dmonter ou crer des travaux drivs reposant sur le Logiciel ou toute portion de celui-ci, laseule exception du droit inalinable qui Vous est accord par la lgislation en vigueur, et vous ne devez autrement rduire aucune partie du Logiciel une forme lisiblepar un humain ni transfrer le Logiciel sous licence, ou toute sous-partie du Logiciel sous licence, ni autoriser une tierce partie de le faire, sauf dans la mesure o la restriction prcdente est expressment interdite par la loi en vigueur. Ni lecode binaire du Logiciel ni sa source ne peuvent tre utiliss des fins d ingnierie inverse pour recrer le programme de l algorithme, qui est la proprit exclusive du Titulaire des droits. Tous les droits non expressment accords par la prsente sont rservs par le Titulaire des droits et/ou ses fournisseurs, suivant le cas. Toute utilisation du Logiciel en violation du Contrat entranera la rsiliation immdiate et automatique de ce Contrat et de la Licence concde de par les prsentes, et pourra entraner des poursuites pnales et/ou civiles votre encontre.6.2. Vous ne devrez transfrer les droits d utilisation du Logiciel aucune tiercepartie.6.3. Vous vous engagez ne communiquer le code d activation et/ou le fichier cl delicence aucune tierce partie, et ne permettre l accs par aucune tierce partie aucode d activation et au fichier cl de licence qui sont considrs comme des informations confidentielles du Titulaire des droits.6.4. Vous vous engagez ne louer, donner bail ou prter le Logiciel aucune tierce partie.6.5. Vous vous engagez ne pas vous servir du Logiciel pour la cration de donnes oude logiciels utiliss dans le cadre de la dtection, du blocage ou du traitement des menaces dcrites dans le Manuel de l utilisateur.6.6. Votre fichier cl peut tre bloqu en cas de non-respect de Votre part des conditions gnrales de ce Contrat.6.7. Si vous utilisez la version de dmonstration du Logiciel, Vous n avez pas ledroit de bnficier de l assistance technique stipule dans la Clause 4 de ce Contrat,et Vous n avez pas le droit de transfrer la licence ou les droits d utilisationdu Logiciel une tierce partie.7. Garantie limite et avis de non-responsabilit7.1. Le Titulaire des droits garantit que le Logiciel donnera des rsultats substantiellement conformes aux spcifications et aux descriptions nonces dans le Manuel de l utilisateur, tant toutefois entendu que cette garantie limite ne s applique pas dans les conditions suivantes : (w) des dfauts de fonctionnement de Votre Ordinateur et autres non-respects des clauses du Contrat, auquel cas le Titulaire desdroits est expressment dgag de toute responsabilit en matire de garantie ; (x) les dysfonctionnements, les dfauts ou les pannes rsultant d une utilisation abusive, dun accident, de la ngligence, d une installation inapproprie, d une utilisation oud une maintenance inapproprie ; des vols ; des actes de vandalisme ; des catastrophes naturelles ; des actes de terrorisme ; des pannes d lectricit ou des surtensions ; des sinistres ; de l altration, des modifications non autorises ou des rparations par toute partie autre que le Titulaire des droits ; ou des actions d autres tierces parties ou Vos actions ou des causes chappant au contrle raisonnable duTitulaire des droits ; (y) tout dfaut non signal par Vous au Titulaire ds que possible aprs sa constatation ; et (z) toute incompatibilit cause par les composants dumatriel et/ou du logiciel installs sur Votre Ordinateur.7.2. Vous reconnaissez, acceptez et convenez qu aucun logiciel n est exempt d erreurs, et nous Vous recommandons de faire une copie de sauvegarde des informations de Votre Ordinateur, la frquence et avec le niveau de fiabilit adapt Votre cas.7.3. Le Titulaire des droits n offre aucune garantie de fonctionnement correct du Logiciel en cas de non-respect des conditions dcrites dans le Manuel de l utili

sateur ou dans ce Contrat.7.4. Le Titulaire des droits ne garantit pas que le Logiciel fonctionnera correctement si Vous ne tlchargez pas rgulirement les Mises jour spcifies dans la Clause 2.de ce Contrat.7.5. Le Titulaire des droits ne garantit pas la protection contre les menaces dcrites dans le guide d utilisation aprs l expiration de la priode spcifie dans le Certificat de licence ou aprs la rsiliation pour quelque motif que ce soit de la Licence d utilisation du Logiciel.7.6. Vous prenez acte du fait que le Logiciel est fourni avec les paramtrages standards de Kaspersky qui s appliquent par dfaut et qu il vous incombe exclusivement de configurer le Logiciel pour remplir vos exigences.7.7. LE LOGICIEL EST FOURNI " TEL QUEL " ET LE TITULAIRE DES DROITS N OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT SON UTILISATION OU SES PERFORMANCES. SAUF DANS LE CAS DE TOUTEGARANTIE, CONDITION, DCLARATION OU TOUT TERME DONT LA PORTE NE PEUT TRE EXCLUE OULIMITE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE TITULAIRE DES DROITS ET SES PARTENAIRES N OFFRENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION OU DCLARATION (EXPLICITE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT DE PARLA LGISLATION EN VIGUEUR, LA " COMMON LAW ", LA COUTUME, LES USAGES OU AUTRES) QUANT TOUTE QUESTION DONT, SANS LIMITATION, L ABSENCE D ATTEINTE AUX DROITS DE TIERCES PARTIES, LE CARACTRE COMMERCIALISABLE, LA QUALIT SATISFAISANTE, L INTGRATION OU L ADQUATION UNE FIN PARTICULIRE. VOUS ASSUMEZ TOUS LES DFAUTS, ET L INTGRALITDES RISQUES LIS LA PERFORMANCE ET AU CHOIX DU LOGICIEL POUR ABOUTIR AUX RSULTATS QUE VOUS RECHERCHEZ, ET L INSTALLATION DU LOGICIEL, SON UTILISATION ET LES RSULTATS OBTENUS AU MOYEN DU LOGICIEL. SANS LIMITER LES DISPOSITIONS PRCDENTES, LE TITULAIRE DES DROITS NE FAIT AUCUNE DCLARATION ET N OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT L ABSENCE D ERREURS DU LOGICIEL, OU L ABSENCE D INTERRUPTIONS OU D AUTRES PANNES, OU LASATISFACTION DE TOUTES VOS EXIGENCES PAR LE LOGICIEL, QU ELLES SOIENT OU NON DIVULGUES AU TITULAIRE DES DROITS.8. Exclusion et Limitation de responsabilit8.1. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE TITULAIRE DES DROITS OU SES PARTENAIRES NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, INDIRECT OU CONSCUTIF QUEL QU IL SOIT (Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTES DE PROFITS OU D INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, EN CAS D INTERRUPTION DES ACTIVITS, DE PERTE D INFORMATIONS PERSONNELLES, DE CORRUPTION, DE DOMMAGE DES DONNES OU DES PROGRAMMES OU DE PERTES DE CEUX-CI, DE MANQUEMENT L EXERCICE DE TOUT DEVOIR, Y COMPRIS TOUTEOBLIGATION STATUTAIRE, DEVOIR DE BONNE FOI OU DE DILIGENCE RAISONNABLE, EN CASDE NGLIGENCE, DE PERTE CONOMIQUE, ET DE TOUTE AUTRE PERTE PCUNIAIRE OU AUTRE PERTEQUELLE QU ELLE SOIT) DCOULANT DE OU LI D UNE MANIRE QUELCONQUE L UTILISATION OU L IMPOSSIBILIT D UTILISATION DU LOGICIEL, L OFFRE D ASSISTANCE OU D AUTRES SERVICESOU L ABSENCE D UNE TELLE OFFRE, LE LOGICIEL, ET LE CONTENU TRANSMIS PAR L INTERMDIAIRE DU LOGICIEL OU AUTREMENT DCOULANT DE L UTILISATION DU LOGICIEL, OU AUTREMENT DE PAR OU EN RELATION AVEC TOUTE DISPOSITION DE CE CONTRAT, OU DCOULANT DE TOUTE RUPTURE DE CE CONTRAT OU DE TOUT ACTE DOMMAGEABLE (Y COMPRIS LA NGLIGENCE, LA FAUSSE DCLARATION, OU TOUTE OBLIGATION OU DEVOIR EN RESPONSABILIT STRICTE), OU DE TOUT MANQUEMENT UNE OBLIGATION STATUTAIRE, OU DE TOUTE RUPTURE DE GARANTIE DU TITULAIRE DES DROITS ET/OU DE TOUT PARTENAIRE DE CELUI-CI, MME SI LE TITULAIRE DES DROITS ET/OU TOUT PARTENAIRE A T INFORM DE LA POSSIBILIT DE TELS DOMMAGES.VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS L VENTUALIT O LE TITULAIRE DES DROITS ET/OU SES PARTENAIRESSONT ESTIMS RESPONSABLES, LA RESPONSABILIT DU TITULAIRE DES DROITS ET/OU DE SES PARTENAIRES SOIT LIMITE AUX COTS DU LOGICIEL. LA RESPONSABILIT DU TITULAIRE DES DROITS ET/OU DE SES PARTENAIRES NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCDER LES FRAIS PAYS POUR LELOGICIEL AU TITULAIRE DES DROITS OU AU PARTENAIRE (LE CAS CHANT).AUCUNE DISPOSITION DE CE CONTRAT NE SAURAIT EXCLURE OU LIMITER TOUTE DEMANDE ENCAS DE DCS OU DE DOMMAGE CORPOREL. PAR AILLEURS, DANS L VENTUALIT O TOUTE DCHARGE DE RESPONSABILIT, TOUTE EXCLUSION OU LIMITATION DE CE CONTRAT NE SERAIT PAS POSSIBLEDU FAIT DE LA LOI EN VIGUEUR, ALORS SEULEMENT, CETTE DCHARGE DE RESPONSABILIT, EXCLUSION OU LIMITATION NE S APPLIQUERA PAS DANS VOTRE CAS ET VOUS RESTEREZ TENU PA

R LES DCHARGES DE RESPONSABILIT, LES EXCLUSIONS ET LES LIMITATIONS RESTANTES.9. Licence GNU et autres licences de tierces parties9.1. Le Logiciel peut comprendre des programmes concds l utilisateur sous licence(ou sous licence) dans le cadre d une licence publique gnrale GNU (General PublicLicense, GPL) ou d autres licences de logiciel gratuites semblables, qui entre autres droits, autorisent l utilisateur copier, modifier et redistribuer certainsprogrammes, ou des portions de ceux-ci, et accder au code source (" Logiciel libre "). Si ces licences exigent que, pour tout logiciel distribu quelqu un au format binaire excutable, le code source soit galement mis la disposition de ces utilisateurs, le code source sera communiqu sur demande adresse source@kaspersky.com oufourni avec le Logiciel. Si une licence de Logiciel libre devait exiger que leTitulaire des droits accorde des droits d utilisation, de reproduction ou de modification du programme de logiciel libre plus importants que les droits accords dans le cadre de ce Contrat, ces droits prvaudront sur les droits et restrictions noncs dans les prsentes.10. Droits de proprit intellectuelle10.1. Vous convenez que le Logiciel et le contenu exclusif, les systmes, les ides,les mthodes de fonctionnement, la documentation et les autres informations contenues dans le Logiciel constituent un lment de proprit intellectuelle et/ou des secrets industriels de valeur du Titulaire des droits ou de ses partenaires, et que le Titulaire des droits et ses partenaires, le cas chant, sont protgs par le droit civil et pnal, ainsi que par les lois sur la protection des droits d auteur, des secrets industriels et des brevets de la Fdration de Russie, de l Union europenne etdes tats-Unis, ainsi que d autres pays et par les traits internationaux. Ce Contrat ne vous accorde aucun droit sur la proprit intellectuelle, en particulier toutemarque de commerce ou de service du Titulaire des droits et/ou de ses partenaires (les " Marques de commerce "). Vous n tes autoris utiliser les Marques de commerce que dans la mesure o elles permettent l identification des informations imprimes par le Logiciel conformment aux pratiques admises en matire de marques de commerce, en particulier l identification du nom du propritaire de la Marque de commerce. Cette utilisation d une marque de commerce ne vous donne aucun droit de proprit sur celle-ci. Le Titulaire des droits et/ou ses partenaires conservent la proprit et tout droit, titre et intrt sur la Marque de commerce et sur le Logiciel, y compris sans limitation, toute correction des erreurs, amlioration, mise jour ou autre modification du Logiciel, qu elle soit apporte par le Titulaire des droits ouune tierce partie, et tous les droits d auteur, brevets, droits sur des secretsindustriels, et autres droits de proprit intellectuelle affrents ce Contrat. Votrepossession, installation ou utilisation du Logiciel ne transfre aucun titre de proprit intellectuelle votre bnfice, et vous n acquerrez aucun droit sur le Logiciel,sauf dans les conditions expressment dcrites dans le cadre de ce Contrat. Toutes les reproductions du Logiciel effectues dans le cadre de ce Contrat doivent fairemention des mmes avis d exclusivit que ceux qui figurent sur le Logiciel. Sauf dans les conditions nonces par les prsentes, ce Contrat ne vous accorde aucun droit deproprit intellectuelle sur le Logiciel et vous convenez que la Licence telle quedfinie dans ce document et accorde dans le cadre de ce Contrat ne vous donne qu undroit limit d utilisation en vertu des conditions gnrales de ce Contrat. Le Titulaire des droits se rserve tout droit qui ne vous est pas expressment accord dans ceContrat.10.2. Vous convenez de ne modifier ou altrer le Logiciel en aucune faon. Il vous est interdit d liminer ou d altrer les avis de droits d auteur ou autres avis d exclusivit sur tous les exemplaires du Logiciel.11. Droit applicable ; arbitrage11.1. Ce Contrat sera rgi et interprt conformment aux lois de la Fdration de Russie sans rfrence aux rglements et aux principes en matire de conflits de droit. Ce Contratne sera pas rgi par la Confrence des Nations-Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l application est strictement exclue. Tout litige auquel est susceptible de donner lieu l interprtation ou l application des cla

uses de ce Contrat ou toute rupture de celui-ci sera soumis l apprciation du Tribunal d arbitrage commercial international de la Chambre de commerce et d industrie de la Fdration de Russie Moscou (Fdration de Russie), moins qu il ne soit rgl paociation directe. Tout jugement rendu par l arbitre sera dfinitif et engagera lesparties, et tout tribunal comptent pourra faire valoir ce jugement d arbitrage.Aucune disposition de ce Paragraphe 10 ne saurait s opposer ce qu une Partie oppose un recours en redressement quitable ou l obtienne auprs d un tribunal comptent,avant, pendant ou aprs la procdure d arbitrage.12. Dlai de recours12.1. Aucune action, quelle qu en soit la forme, motive par des transactions dansle cadre de ce Contrat, ne peut tre intente par l une ou l autre des parties ce Contrat au-del d un (1) an la suite de la survenance de la cause de l action, ou de la dcouverte de sa survenance, mais un recours en contrefaon de droits de propritintellectuelle peut tre intent dans la limite du dlai statutaire maximum applicable.

13. Intgralit de l accord ; divisibilit ; absence de renoncement13.1. Ce Contrat constitue l intgralit de l accord entre vous et le Titulaire desdroits et prvaut sur tout autre accord, toute autre proposition, communication oupublication pralable, par crit ou non, relatifs au Logiciel ou l objet de ce Contrat. Vous convenez avoir lu ce Contrat et l avoir compris, et vous convenez de respecter ses conditions gnrales. Si un tribunal comptent venait dterminer que l unedes clauses de ce Contrat est nulle, non avenue ou non applicable pour une raison quelconque, dans sa totalit ou en partie, cette disposition fera l objet d uneinterprtation plus limite de faon devenir lgale et applicable, l intgralit du Contratne sera pas annule pour autant, et le reste du Contrat conservera toute sa forceet tout son effet dans la mesure maximale permise par la loi ou en quit de faon prserver autant que possible son intention originale. Aucun renoncement une disposition ou une condition quelconque de ce document ne saurait tre valable, moins qu il soit signifi par crit et sign de votre main et de celle d un reprsentant autoris duTitulaire des droits, tant entendu qu aucune exonration de rupture d une disposition de ce Contrat ne saurait constituer une exonration d une rupture pralable, concurrente ou subsquente. Le manquement la stricte application de toute dispositionou tout droit de ce Contrat par le Titulaire des droits ne saurait constituer un renoncement toute autre disposition ou tout autre droit de par ce Contrat.14. Informations de contact du Titulaire des droitsSi vous souhaitez joindre le Titulaire des droits pour toute question relative ce Contrat ou pour quelque raison que ce soit, n hsitez pas vous adresser notre service clientle aux coordonnes suivantes :Kaspersky Lab ZAO, 39A/3 Leningradskoe Shosse,Moscou, 125212Fdration de RussieSite Internet : www.kaspersky.com(c) 2013 Kaspersky Lab ZAO. Tous droits rservs. Les marques commerciales et marques de service dposes appartiennent leurs propritaires respectifs.