DIRECTION CORSE

L’essentiel

2012

AIDER À RÉALISER Soutien aux études, aux diagnostics et à la réalisation de projets

CONVAINCRE ET MOBILISERInformation et sensibilisation des publics, formation

CONSEILLERExpertise, soutien de relais, élaboration d’outils et de méthode

CONNAÎTREAnimation et fi nancement de la recherche

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Accompagner les territoires dans leur projet de transition énergétique et écologique

Le bilan 2012 a en effet été riche de projets variés :

❏ Effi cacité énergétique et programmes de bâtiments performants tant dans le secteur social que tertiaire ;❏ Soutien à la production de chaleur à partir d’énergies renouvelables ;❏ Soutien à des projets structurants et déploiement de programmes de prévention, d’amélioration du tri et du recyclage, de valorisation des déchets.

Dans un contexte où les questions environnementales nécessitent de plus en plus d’adopter une approche globale, l’ADEME s’emploie à illustrer avec conviction cette vision à long terme, en prenant appui sur la diversité de ses domaines d’intervention et de ses expertises.

La direction régionale de Corse poursuit la démultiplication de ses actions pour accompagner et mobiliser les pouvoirs publics, les entreprises, les collectivités et les particuliers, avec pour orientations prioritaires :

❏ l’accompagnement des territoires dans leur projet de transition énergétique et écologique ;❏ la poursuite du développement de la production de chaleur renouvelable ;❏ l’encouragement des politiques locales de réduction et de valorisation des déchets participant à combler certains décalages ;❏ la mise en œuvre de l’ambition de la rénovation thermique du bâtiment ;❏ le développement d’une « dynamique » en direction des acteurs économiques (transport et agriculture) ;❏ l’accompagnement de programmes d’Investissement d’Avenir en apportant une expertise de proximité.

Près de 11 millions d’euros de budget gérés par la direction régionale : 6,5M€ dans le cadre d’une contractualisation avec la Collectivité Territoriale de Corse (CTC) et 4,2 M€ en fonds propres ADEME.

o Le partenariat ETAT/REGION/ADEME (conventions annuelles 2012)Le Programme Corse pour l’Environnement et le Développement Durable (PROCEDD) et le Programme de Développement des Energies renouvelables et de la Maîtrise de l’Energie (PRODEME) avec la région ont été poursuivi avec 6,5 M€ contractualisés (3,5 M€ ADEME, 3 M€ CTC)

Montant contractualisé par l’ADEME dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région (CPER) : 2,6 M€

• 1,5 M€ au titre de la convention « Production et consommation responsable » (PROCEDD)• 1,1 M€ au titre de la convention « Maîtrise de l’énergie et développement des EnR » (PRODEME)

Part additionnelle ADEME: 0,9 M€

Fonds propres engagés: 3 833 K€

4272

952

820

151

■ Déchets■ Efficacité énergétique■ Énergies renouvelables■ Actions globales

2210584

255

703

5625

■ PEI■ Fond Chaleur■ Éclairage Public■ Déchets■ Transversal■ Communication

L’ADEME a connu ces quatre dernières années une montée en charge de son action intégrée aux territoires par des démarches énergie et/ou déchets auprès des collectivités qu’il reste à développer pour certaines ou mettre en œuvre pour d’autres.

Chiffres régionaux 2012d Montants engagés par thème en k€

d Évolution des engagements de l’ADEME en k€

d Fonds propres ADEME engagés en M€

d Crédits engagés en k€ par cibles

47674767

1075

353

Collec�vités locales/ établissements

Publics/entreprises

Autres

2788

893

5171

454

3034

4251

3252 3136

4030

4849

3495

27103305 3070

2007 2008 2009 2010 2011 2012Prévisionnel

2013■ ADEME (contractualisation) ■ ADEME (hors contractualisation)

o LE BILAN FINANCIER : dossiers engagés par l’ADEME dans le cadre de la contractualisation (2 362 K€) et en fonds propres (3 833 K€)

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Énergie et matières renouvelables

d Crédits engagés en k€ par cibles

0LA BIOMASSE Les enjeux de la fi lière bois énergie sont multiples au regard des questions actuelles d’approvisionnement énergétique de la Corse, de préservation de l’environnement et de développement local et économique.Un appel à candidatures a été lancé en avril 2012 avec la CTC via la Direction Déléguée à l’Energie, l’ODARC, EDF, et le pôle de compétitivité CAPENERGIES.

20 DOSSIERS DÉPOSÉS, 16 ÉLIGIBLES DONT :

o L’Installation d’une chaudière bois à CozzanoMise en place d’une chaufferie de 100 kW bois d’une production de chaleur de 220 MWh en substitution du gaz, en mobilisant 55 tonnes de plaquettes forestières à 20% d’humidité pour un taux de couverture de 80% des besoins.• Impacts environnementaux : 51 tonnes équivalent pétrole et 168 tonnes équivalent CO2 évitées par an• Economie fi nancière : 11 000 € TTC/an• Subvention attribuée (ADEME/CTC/FEDER) : 91 463 € soit 74% du coût des travaux.

o L’Installation d’une chaudière bois au CHI de TattoneMise en place d’une chaufferie de 1 000 kW bois pour une production de chaleur de 2 500 MWh en substitution du gaz, en mobilisant 1 300 tonnes de plaquettes forestières à 25% d’humidité pour un taux de couverture de 75% des besoins• Impacts environnementaux : 216 tonnes équivalent pétrole et 558 tonnes équivalent CO2 évitées par an• Economie fi nancière :73 000 € TTC/anSubvention attribuée (ADEME/CTC/FEDER) : 397 122 € soit 63% du coût des travaux.

0LA GÉOTHERMIE o Projet A Sulana : Construction de 9 villas « Bâtiment Basse Consommation » avec la mise en place de sondes hydro-maréthermiques pour la production de chaleur.Le système repose sur l’utilisation de sondes en milieu marin.Cette technologie offre l’avantage de rendements particulièrement élevés et d’une neutralité d’impacts sur le milieu. L’encombrement, particulièrement restreint de cette technologie, rend son intégration dans le milieu extrêmement discrète. L’estimation de la performance de la consommation de la villa équipée serait de 23 kWh énergie primaire/m2.an contre 230 pour un bâtiment moyen. L’impact environnemental attendu serait de réduire par 12 les émissions de CO2 (projet Nérée pour 12 kg eqCO2/m2.an.)Subvention attribuée : 118 876 € sur un coût total de 216 025 €.

0LA MÉTHANISATION o SARL TRANSLAC: Etude pour la mise en place d’une unité de méthanisation des LactosérumL’objectif est la valorisation énergétique des déchets générés par la Fromagère Corse mais également par d’autres fromageries de la région. La fromagère Corse utilise à elle seule, 2,4 millions de litres de lait par an représentant 30% du gisement corse. L’association de 3 autres entreprises permettrait de collecter entre 70 et 75% du gisement de la Corse.• Subvention accordée : 28 420€ soit 70% du coût de l’opération (40 600 €)

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Energie et matières renouvelables

0LE SOLAIRE THERMIQUE L’ ADEME et la CTC accompagnent les projets les plus exemplaires en s’efforçant à réduire les coûts des installations et les contre-performances.

o SCI les Résidences de la Serra : logements neufs à Calvi• 180 m2 de capteurs sur une résidence de 47 logements• La production totale annuelle est de 81 000 kWh• TEP économisées : 18,8 TEP/an • TCO2 évitées : 62 TeqCO2/an Subvention accordée (CTC/ADEME/FEDER) : 102 960 €, soit 56% du coût total des travaux ( 182 400 €) 216 025 €.

o Une installation solaire thermique à l’hôtel « Cala di Greco » à Bonifacio• 14 m² de capteurs sur 3 bâtiments différents• La production totale annuelle est de 6 637 kWh.• TEP économisées : 1,54 TEP/an • TCO2 évitées : 5,08 TeqCO2/an • Subvention accordée (CTC/ADEME/FEDER) : 10 340 €, soit 60 % du coût total des travaux (17 307 €)

0éFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTSL’ADEME a soutenu les opérations sur les logements sociaux et les programmes d’amélioration thermique des bâtiments tertiaires.Les appels à projets (AAP) menés à l’échelle régionale en partenariat avec la CTC, favorisent le développement et la diffusion d’opérations de construction ou de rénovation particulièrement exemplaires.

o Construction de 6 logements sociaux HQE à EvisaMaître d’ouvrage : OPH2AObjectif : bâtiments passifs à faible impact environnemental, Bâtiment Basse Consommation (BBC) – 20% Architecture bioclimatique, étanchéité du bâti et menuiseries

performantes, poêles à granulés, eau chaude solaire, ventilation double fl ux• Niveau énergétique : 39 kWhep/m².an au lieu de 225 kWhep/m².an (gain de 82%)• Économies réalisées : 13,6 MWh/an d’économies et 12,2 MWh/an en énergies renouvelables, soit 2 000 €/an• Impacts environnementaux : 6 tonnes équivalent pétrole et 20 tonnes équivalent CO2 évitées par an• Subvention attribuée : 44 279 € sur un surinvestissement de 84 875 € TTC soit 52% du surinvestissement.

o Construction de 32 maisons individuelles avec système d’isolation performant et chauffage couplé au solaire à CozzanoMaître d’ouvrage : SA HLM SUD HABITAT

Objectif: bâtiments passifs à faible impact environnemental, (BBC – 20%)Au delà du projet, conforme à réglementation thermique 2005, les choix permettant d’aller au-delà de la règlementation concernent l’enveloppe sont :- les isolations des murs périphériques- les isolations des toits terrasses et toitures sous combles- la qualité thermique des fenêtres- l’étanchéité du bâtiLes installations thermiques permettant d’aller au-delà de la règlementation concernent le chauffage, la ventilation et l‘eau chaude solaireL’ensemble de ces solutions a ainsi permis d’atteindre un gain de 56% par rapport au projet de référence.• Niveau énergétique : 31,23 kWhep/m².an au lieu de 71,34 kWhep/m².an (gain de 66%)• Économies réalisées : 47 MWh/an soit 500 €/an• Impacts environnementaux : 11 tonnes équivalent pétrole et 36 tonnes équivalent CO2 évitées par an• Subvention attribuée : 163 885 € sur un surinvestissement de 497 000 € TTC soit 33% du surinvestissement.

Animation et accompagnement de la fi lière du bâtiment Avec la CTC, l’ADEME apporte son soutien à l’association « Terra Noi », centre de ressources sur la qualité environnementale du cadre bâti. Une formation de 17 jours sur la Qualité Environnementale du Cadre bâti a été organisée lors de laquelle une quinzaine de maîtres d’œuvres et donneurs d’ordres ont été formés.

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0ANIMATION DES PROGRAMMES LOCAUXDE PRÉVENTION DES DÉCHETS Depuis 2009, le SYVADEC, l’une des deux principales collectivités (52% de la population régionale) en charge du traitement des déchets s’est engagé dans un programme de prévention avec pour objectif de réduire de 7% la production de déchets ménagers à 5 ans.Les résultats de la 3ème année indiquent que près de 5 300 tonnes (à comparer aux 1 900 tonnes en fi n d’année 2) de déchets ont été détournées de l’élimination, soit environ 3% des déchets ménagers et assimilés du territoire du SYVADEC. Cette performance a été atteinte grâce à la mise en œuvre d’actions spécifi ques comme :d le compostage domestique,d l’opération « Stop Pub »,d des accords de partenariat avec les Grandes et Moyennes Surfaces dans le cadre de l’opération « achat malin »,d un accord de partenariat avec la profession du BTP pour orienter les déchets produits vers des structures dédiées.Subvention accordée : 287 881 € soit 53% du coût total de l’opération

0RÉDUIRE LE VOLUME DES DÉCHETS DES ENTREPRISES o SARL Nexus : mise en place de la fi lière des consommables d’impression usagés en Corse. La Sarl Nexus met en place une fi lière qui consiste à collecter les toners et cartouches via 170 points répartis dans les administrations, les entreprises, les lycées … L’objectif est de reconditionner jusqu’à 7 fois les toners usagés réutilisables et de valoriser les cartouches de toners endommagées• près de 30 000 toners/an seront collectés ; •75 t/an de tep seront évitées. Subvention accordée : 239 259 € soit 62% du coût total de l’opérationo SARL PCM : mise en place d’équipements de prévention de déchets dangereux et non dangereux avec accompagnement pour la marque ENVOL La SARL PCM réalise des pièces en matériaux composites, des pièces de moteur ou de fuselage, des panneaux acoustiques pour réacteurs. L’entreprise a souhaité mettre en place des équipements de prévention de déchets (réutilisation de solvants usagés),

une déchèterie professionnelle, la collecte sélective des déchets dangereux et non dangereux ainsi qu’un équipement de réduction des volumes des déchets valorisables (presse à balles).Cette opération doit permettre : • de réduire jusqu’à 3 tonnes par an de déchets dangereux (passage de 3,5 tonnes à 0,5 tonnes). • d’économiser 15 k€ par an• de créer un emploi permanent d’ingénieur.Subvention accordée : 29 838€ soit 30% du coût total de l’opération (99 461€)

0POURSUITE DU TRAVAIL DE RATTRAPAGE STRUCTURELo Création de l’ISDND de Vico Création d’un 2e casier de 465 000 m³ afi n de porter la capacité de stockage à 30 000 tonnes pour 20 ans. Ce site assure une solution de traitement pour les déchets ménagers du Bassin Nord Ajaccio.Subvention accordée sur les fonds propres : 2,2 M€ soit 36% du coût de l’opération (6 M€)o Sivu Marana Casinca : Etude pour l’optimisation de la déchèterie avec l’acquisition d’un compacteur de déchets,Cette opération permet :• de réduire de 40 à 50% le volume des déchets• de réduire de 50 à 60% les émissions de CO2 soit 3,35 tonnes eqCO2/an• d’éviter plus de 11 000km/an• d’économiser près de 30 000 €/anSubvention accordée : 13 260 € soit 40% du coût total de l’opération ( 33 150 €)

0INITIER ET SOUTENIR DES OPÉRATIONS DE MANAGEMENTENVIRONNEMENTAL DANS LES ENTREPRISES

o UGRM (Union de gestion des réalisations mutualistes de Haute-Corse) : 14 diagnostics groupés «management environnemental ».L’objectif de ces diagnostics groupés est de permettre aux 14 établissements de l’UGRM d’être marqués ENVOL (1er niveau d’une démarche de certifi cation ISO 14 001).Subvention accordée : 39 745 € soit 37% du coût total de l’opération ( 107 000 €)

Prévention, gestion des déchets et management environnemental

Projets accompagnés par l’ADEME dans le cadre du programme des Investissements d’avenir (PIA)11 projets localisés tout ou partie en Corse ont été déposés : 2 projets ont déjà été retenus pour fi nancement représentant un volume total de 36 M€ de budget aidés à hauteur de 9 M€ par le PIA ADEME.

LES PROJETS LAURÉATS o Programme Energies Renouvelables et Chimie Verte : le projet LFR500 vise à améliorer le rendement de la technologie solaire thermodynamique à miroirs de Fresnel par l’augmentation de la température de la source chaude du cycle thermodynamique de Rankine. Ce projet contribue à renforcer la sécurité d’approvisionnement énergétique et à réduire l’impact carbone des cycles de production d’énergie.• Résultats environnementaux : ce projet contribue à l’accélération du déploiement des installations de production d’énergie de base renouvelable et donc

à la réduction des émissions de Gaz à effet de serre. Aucun fl uide intermédiaire n’est utilisé; seuls l’eau et la vapeur d’eau constituent les intrants de cette technologie garantissant un impact environnemental minimal.Porteur du projet : EUROMEDLieu : GhisonacciaAide attribuée : 2,9 M€ (700 000 € de subvention et 2,2 M€ sous forme d’avance remboursable) pour un coût total de 5,9 M€.

oProgramme Réseaux Electriques Intelligents : le projet MILLENER (Mille Installations de gestion énergétique dans les îles)

a pour objectif de contribuer à la réduction des consommations électriques et à l’insertion des énergies renouvelables variables dans les réseaux de distribution, en garantissant en temps réel, l’équilibre entre l’offre et la demande. Spécifi que aux réseaux isolés non-interconnectés, ce projet va déployer chez des particuliers de Corse, Guadeloupe et de la Réunion, près de 1000 passerelles énergie et 500 installations photovoltaïques combinées à des solutions de stockage.Porteur du projet : EDF SEIAide attribuée : 5,9M€ (4,7M€ de subvention et 1,2 M€ sous forme d’avance remboursable) pour un coût total de 30,5 M€.

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L’ADEME EN BREFL’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de

l’Energie (ADEME) participe à la mise en œuvre

des politiques publiques dans les domaines de

l’environnement, de l’énergie et du développe-

ment durable. Afi n de leur permettre de pro-

gresser dans leur démarche environnementale,

l’agence met à disposition des entreprises, des

collectivités locales, des pouvoirs publics et du

grand public, ses capacités d’expertise et de

conseil. Elle aide en outre au fi nancement de

projets, de la recherche à la mise en œuvre et

ce, dans les domaines suivants : la gestion des

déchets, la préservation des sols, l’effi cacité

énergétique et les énergies renouvelables, la qua-

lité de l’air et la lutte contre le bruit.

L’ADEME est un établissement public sous la

tutelle du ministère de l’écologie, du développe-

ment durable et de l’énergie et du ministère de

l’enseignement supérieur et de la recherche.

Assurer l’information du grand public

LES ESPACES INFO ENERGIE EN CORSE

Un seul numéro 0811 560 971 (prix d’un appel local)

La Corse dispose d’un réseau de 6 Espaces Info Énergie et 7 conseillers techniques répartis sur les 2 départements. Indépendants de toute structure commerciale, les conseillers proposent au grand public des solutions concrètes pour mieux maîtriser les consommations d’énergie et avoir recours aux énergies renouvelables. Pour cela ils apportent gratuitement des informations d’ordre technique, fi nancier, fi scal et réglementaire. En réalisant des évaluations simplifi ées de la consommation énergétique dans l’habitat en fonction de différents critères, ils facilitent la prise de décision.

Tout au long de l’année 2012, les 7 conseillers ont développé des animations (ateliers pédagogiques, visites de sites, salons…), ont apporté 3 000 conseils approfondis et sensibilisé 20 000 personnes.

Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’Énergie Direction CorseLot N° 3F - le Ricanto - Route du Vazzio CS 9002 20 700 AJACCIO Cedex 9Tél : 04 95 10 58 58. fax : 04 95 22 03 91.

www.infoenergie-corse.com

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