1. LES THSES LECTRONIQUES Larchivage et la diffusion des thses : Pourquoi ? Comment ?

2.

• Des projets ddition lectronique de thses

• Les enjeux autour des thses lectroniques

• Les aspects juridiques

• Le dispositif national

• Le guichet de dpt de votre universit

• Lutilisation rationnelle des outils bureautiques ddition

3. LES THSES LECTRONIQUES AUJOURDHUI

4. LA COMMUNICATION SCIENTIFIQUE DIRECTE ET LA DIFFUSION DES THSES

• Initiative de Budapest pour laccs ouvert (2002)

• Dclaration de Berlin (2003)

• • • En savoir plus sur ldition scientifique et technique http://bibliotheque.unice.fr/jahia/Jahia/site/bibliotheque/pid/13645

• Des initiatives partout dans le monde

• • NDLTD nord-amricain : ETD project depuis 1991

• • Portail Thses Canada

• • Projet francophone Cyberthses (Algrie, Sngal)

• • Cybertesis (portail latino-amricain)

5. EN FRANCE : QUELQUES RALISATIONS

• Cither - Insa de Lyon depuis 1999

• Pastel ParisTech depuis 1999, intgr aujourdhui TEL

• Cyberthses - Universit Lyon 2 depuis 1999, rejointe par dautres universit comme Nancy, Limoges

• TEL - CCSD du CNRS depuis 2001

6. LES THSES LECTRONIQUES : LES ENJEUX

7. LA VALORISATION DES THSES

• Enjeux scientifiques

• • Rappropriation de la recherche par les chercheurs

• • Diffusion des connaissances

• Enjeux acadmiques

• • Valorisation des institutions

• Enjeux professionnels et personnels

• • Valorisation du chercheur

8. VALEUR AJOUTE DU NUMRIQUE ENJEUX TECHNIQUES

• Rapidit de diffusion

• Conservation assure:

• • Prennit du format

• • Condition : respect des normes et des formats

• • Sauvegarde par la copie

• Multimdias

• Navigabilit et lisibilit du document

• • Structuration du contenu

• • Hypertextualit

• Mtadonnes compltes extraites directement du document

9. AMLIORATION DU SIGNALEMENT ENJEUX DOCUMENTAIRES ET SCIENTOMTRIQUES

• Mtadonnes conformes aux normes du web

• Derniers chiffres disponibles : thses papiers consulte une fois tous les 10 ans en moyenne

• Nombres moyens de visites des sites existants : 2000 par jour

• Un signalement local et international

• plus de consultation = plus de visibilit = plus de citations

10. FIN (PARTIELLE) DU PAPIER ENJEUX CONOMIQUES ET COLOGIQUES

• Gain de temps

• Economies financires pour les labos et les doctorants

• Dmatrialisation du circuit : un circuit plus lger

11. DIMINUTION DU PLAGIAT

• Plus un document est diffus, moins il est plagi

• Logiciels anti-plagiat

• Le copier-coller, une aide au chercheur et la citation

12. AUTRES PUBLICATIONS

• Pas dantagonisme entre diffusion lectronique et dition traditionnelle

• • Un ouvrage est toujours une version remanie

• • La thse lectronique est la version canonique

• • Une vitrine pour limprim (exemple http://www.ecrans.fr/Partagee-sur-le-net-une-BD-devient,11171.html )

• Culture des livres toujours prsente

13. QUELQUES LIMITES QUAND MME

• Raisons personnelles (scurit)

• Qualit de la thse

• Thse sous convention avec clause de confidentialit

• Si contrat de publication avec cession des droits (thse sur articles publis, future publication) A vous de veiller protger VOS droits

14. LES ASPECTS JURIDIQUES DES THSES LECTRONIQUES

15. QUELQUES BASES ET DFINITIONS

• Droit dauteur

• • Tout document diffus est protg au maximum par dfaut

• • Droit patrimonial

• • Droit moral

• Ayant droit

• Copyright

• Licences (Creative commons)

16. STATUT(S) JURIDIQUE(S) DE LA THSE

• Une uvre de lesprit Code la proprit intellectuelle, DADVSI, HADOPI

• Un travail scientifique Code de la recherche

• Un diplme code de lducation

• Un document administratif CADA , CNIL

• Parfois avec des extraits dautres uvres

• Parfois avec contrat ou convention brevet

17. LE CONTENU DE LA THSE

• Cration propre

• Articles publis (voir contrat ou SHERPA- RoMEO ou Hlose )

• Citations

• • Autorise pour tout document publi

• • 3 conditions : justification, indication des sources, quantit raisonnable

• Illustrations (diffusion soumise conditions)

• • Visuelles (images, tableaux, etc..)

• • Musiques et sons

• • Spectacle

• • Audiovisuelles et cinmatographiques

18. CONDITIONS JURIDIQUES DARCHIVAGE

• Obligatoire pour toutes les thses

• Version conforme la version de soutenance pour dpt lgal

• Confidentialit garantie

19. CONDITIONS JURIDIQUES DE DIFFUSION

• Uniquement avec laccord du doctorant

• Uniquement avec laccord du jury de thse

• Couvert par des documents de contractualisation

• Responsabilit juridique de lauteur

• • Version diminue fournir si pas dautorisation de diffusion des uvres contenues

• Conservation des droits lauteur

20. LES CREATIVES COMMONS http://creativecommons.fr/

• Une initiative de Lawrence Lessig

• Contrats types pour la mise disposition duvres en ligne

• Possibilits offertes lUNS :

• • Paternit, pas de modification

• • Paternit, pas dutilisation commerciale, pas de modification

21. Thses lectroniques en France

22. LE DISPOSITIF NATIONAL

23. L ARRT N24 DU 07/08/06

• Relatif aux modalits de dpt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thses