LES REJETS LIQUIDES DES ETABLISSEMENTS DE...

LES REJE S LIQUIDES DESETABLISSEMENTS DE SANTE

Cara térisation à la source et impactr l’environnement marin côtier

Synthèse de Florence MERRANT L

Centre Hospita

IMPRIMERL'ÉTUDE

COMPLÈTE

Janvier 2000Janvier 2000Janvier 2000Janvier 2000

Direction desRivages NormandsE. JESTIN

DDASS deSeine-MaritimeF. MANSOTTE

T

csu

réalisée et complétée sur la base du travailEBRUN - Chargée d’études Environnementler du Havre – CLIN – Club Environnement

FICHERÉSUMÉ MOTSRECHERCHE

SommaireSommaireSommaireSommaire 2/68

Cédérom “ Recueil des résultats d’études financées par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie ”

IMPRIMERIMPRIMER MOTSRECHERCHE

SOMMAIRE

SOMMAIRE ........................................................................................................................................................2

LISTE DES ABRÉVIATIONS................................................................................................................................3

INTRODUCTION................................................................................................................................................5

1. LES REJETS LIQUIDES DANS LE SECTEUR DE LA SANTÉ : ASPECTS GÉNÉRAUX .........................................8

1.1. LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR [14] ............................................................................................................................81.2. LES CARACTÉRISTIQUES DES REJETS LIQUIDES DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ .................................................................101.3. LA SPÉCIFICITÉ DES DÉCHETS LIQUIDES DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ..........................................................................12

1.3.1. Les déchets liés aux activités de soins ............................................................................................................121.3.2. Les déchets des plateaux techniques ..............................................................................................................18

2. LES REJETS LIQUIDES DANS LE SECTEUR DE LA SANTÉ : ASPECTS QUALITATIFS ET QUANTITATIFS ...26

2.1. L'INTÉRÊT D'UN INVENTAIRE SUR LES PRODUITS ENTRANT À L'HÔPITAL : L’EXEMPLE DU CENTRE HOSPITALIER DU HAVRE ................262.1.1. Bilan des produits achetés par le Centre Hospitalier du Havre......................................................................262.1.2. Evaluation simplifiée des risques ...................................................................................................................32

2.2. LA CARACTÉRISTIQUE DES EFFLUENTS EN SORTIE DE SITE : LE CAS DU CHH ...........................................................................372.2.1. Les paramètres physico-chimiques.................................................................................................................382.2.2. Les paramètres microbiologiques...................................................................................................................44

3. QUELLE STRATÉGIE ADOPTER POUR AMÉLIORER LA QUALITÉ DES REJETS DES ÉTABLISSEMENTS DESANTÉ ?...........................................................................................................................................................48

3.1. DES ACTIONS À MENER À LA SOURCE : CONNAÎTRE ET AMÉLIORER LES VOIES D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS LIQUIDES.......................483.2. L’INTÉRÊT LIMITÉ D’UN TRAITEMENT DES EFFLUENTS EN SORTIE DE SITE ................................................................................54

SYNTHÈSE & CONCLUSION .............................................................................................................................56

BIBLIOGRAPHIE...............................................................................................................................................58

LISTE DES PERSONNES CONTACTÉES (HORS CENTRE HOSPITALIER ÉTUDIÉ)..............................................66

Liste des abréviationsListe des abréviationsListe des abréviationsListe des abréviations 3/68



LISTE DES ABREVIATIONS

ADEME Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’EnergieADN Acide DésoxyriboNucléiqueANDRA Agence Nationale pour la Gestion des Déchets RadioactifsAOX Composés halogénés adsorbables sur charbon ActifBCF Bio Concentration FactorCEDRE Centre de Documentation et de Recherche Expérimentale sur les

pollutions accidentelles des Eaux.CEE Communauté Economique EuropéenneCE50 Concentration Effective 50CHU Centre Hospitalier UniversitaireCI50 Concentration Inhibitrice 50CLIN Comité de Lutte contre les Infections NosocomialesCCLIN Coordination des Comités de Lutte contre les Infections NosocomialesCOT Carbone Organique TotalDASRI Déchets d’Activité de Soins à Risque infectieuxDBO5 Demande Biologique en Oxygène à 5 joursDCO Demande Chimique en OxygèneDDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires et SocialesDDJ Dose Délivrée JournalièreDIREN DIrection Régionale de l’ENvironnementDL 50 Dose Létale 50DRASS Direction Régionale des Affaires Sanitaires et SocialesDTQD Déchets Toxiques en Quantités DisperséesEqHab Equivalent Habitant

Liste des abréviationsListe des abréviationsListe des abréviationsListe des abréviations 4/68



FDS ou FDDS Fiche de Données de SécuritéGBEA Guide pour la Bonne Exécution des Analyses de biologie médicaleICPE Installation Classée pour la Protection de l’EnvironnementIFREMER Institut Français de Recherche pour l’Exploitation de la MER.INERIS Institut National de l’Environnement industriel et des RISquesINRS Institut National de Recherche et de SécuritéLCR Liquide Céphalo RachidienMES Matières En SuspensionMESt Matière En Suspension totaleMF Membrane FiltranteMDR Multi Drug ResistantMI Matières InhibitricesMO Matière OxydableNPP Nombre le Plus ProbableNTK Azote KjeldhalOMS Organisation Mondiale de la SantéPCR Polymerase Chain ReactionpH potentiel Hydrogèneppm partie par millionP total Phosphore totalRSD Règlement Sanitaire DépartementalSEC Substances Extractibles au ChloroformeUCR Unité Centralisée de ReconstitutionUFC Unité Formant ColonieUV Ultra Violets

IntroductionIntroductionIntroductionIntroduction 5/68



INTRODUCTION

L’élimination des déchets constitue un problème dont la prise en compte estcroissante dans notre société : en 2002 la mise en décharge sera uniquementréservée aux déchets dits "ultimes". Ainsi, les priorités d’actions actuelles dansce domaine sont principalement d’ordre quantitatif : il faut gérer l’élimination de20 millions de tonnes d’ordures ménagères et 150 millions de tonnes de déchetsindustriels par an [16]. Ce principe affirmé, la réglementation a principalementporté ses efforts sur l’élimination de certains déchets, en particulier sur ceuxgénérés par le secteur de la santé, définis sous le terme de « Déchets d'Activitésde Soins à Risque Infectieux » (DASRI) ; dont les spécificités principales sont lerisque infectieux, ainsi que les contraintes associées à leur collecte et à leurélimination dans le contexte hospitalier.

Jusqu'ici, la politique générale des établissements de santé a consisté à nes'intéresser qu'aux déchets solides, probablement parce qu'ils sont trèsconcernés par la filière des DASRI, mais également parce que les déchets liquidessont moins sous les feux de la réglementation, de la presse et de l’opinionpublique. La découverte d’un conteneur de déchets ménagers rempli de DASRI etlaissant échapper quelques compresses souillées est en effet bien plusmédiatique qu’un banal écoulement d’eaux usées. Ceci est également dû au moded’élimination de ces déchets, les égouts, qui les font disparaître rapidement de lavue de leur producteur et de celle du public.




On constate toutefois une prise de conscience croissante, dans le milieuhospitalier, de la nécessité de prendre en charge l’élimination des déchetsliquides. Ceci se traduit notamment par la réalisation de quelques travaux, parmilesquels on peut citer ceux de la Société Française d’Hygiène Hospitalière [45],des Assises Nationales QUALIBIO [39] et des différents groupes de travail intra ouinter-hospitaliers qui se sont créés autour de cette problématique (C-CLIN Paris-Nord, hôpitaux de Limoges et Rouen, etc.).

Ainsi, faisant suite à une étude réalisée au Centre Hospitalier Universitaire deRouen [41] et considérant que la santé de l’homme est étroitement liée àl'environnement dans lequel il vit, les membres du Comité de Lutte contre lesInfections Nosocomiales (CLIN) du Centre Hospitalier du Havre (CHH) ont engagéune réflexion de fond sur les nuisances susceptibles d’être occasionnées par lesdéchets et rejets liquides d’un établissement de santé ; en particulier lorsquecelui-ci est situé en bordure de littoral. En effet, bien que les établissementshospitaliers ne puissent être tenus pour unique responsable de la dégradation dela qualité des eaux côtières et marines (en particulier dans un département quipossède 38 % de la capacité du raffinage français et 14 % des sites SEVESO duterritoire national), il a paru intéressant de contribuer à l'amélioration de laconnaissance sur un sujet relativement peu référencé dans la littérature. Laproblématique d'étude a également été étendue à la question de l'exposition despersonnels, ainsi qu'aux possibilités d’amélioration de la collecte et du tri desliquides à la source de leur production.




Dans ce contexte, la présente étude s’est d'abord intéressée à la connaissancedisponible sur les effluents liquides issus des établissements de santé, ceci enterme de réglementation et de caractéristiques (nature, aspects qualitatifs etquantitatifs). Dans un second temps, un audit a été mené sur deux des sites duCHH. Les données sur les volumes de produits actifs achetés (fournies par lesservices économiques de l’hôpital et la pharmacie) ont été croisées avec lesinformations concernant les rejets liquides effectués directement à l'évier(obtenus par le biais d'un questionnaire et de rencontres ciblée avec lespersonnels concernés). Enfin, des mesures de concentration et de flux depollution ont été réalisées sur un des sites du CHH et des propositions d'actionsélaborées.

Les rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects générauxLes rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects générauxLes rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects générauxLes rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects généraux 8/68



1. LES REJETS LIQUIDES DANS LE SECTEUR DE LA SANTE :ASPECTS GENERAUX

1.1. LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR [14]

Les différents contacts pris avec les administrations compétentes [contacts 6, 17,19, 28, 32] ont permis de dresser le bilan de la réglementation à laquelle sontactuellement soumis les établissements hospitaliers.

D'une manière générale, les établissements de santé ne sont pas concernés parles mesures visant les Installations Classées pour la Protection del’Environnement (ICPE) pour ses activités de soins générales ou spécifiques [5].En revanche, ils peuvent être soumis à cette réglementation, s’ils exercentcertaines activités dépassant un certain seuil d’importance, comme par exemple :

• le stockage de gaz (oxygène, oxyde d’azote),• la combustion de fuel ou de gaz domestiques,• l’incinération de déchets,• le lavage de linge,• l’utilisation de sources radioactives (scellées ou non).




D’autre part, les établissements de santé raccordés aux réseaux publicsd’assainissement sont soumis, en matière de rejets liquides, aux dispositionsréglementaires nationales (spécifiques aux activités hospitalières ou à caractèreplus général), qui découlent du Code de la Santé Publique et qui figurent dans laCirculaire du Ministère de la Santé du 8 avril 1975, relative aux problèmesd’hygiène publique des établissements de santé, ainsi que dans les RèglementsSanitaires Départementaux.

Les prescriptions applicables à tous les établissements de santé, quelle que soitleur taille et leur statut (privé ou public), concernent en particulier :

• l’évacuation séparée des eaux usées et pluviales,• l’interdiction d’évacuer des déchets broyés par les réseaux d’eaux usées,• l’interdiction de déverser certaines substances dans les réseaux

d’assainissements, tels que : « hydrocarbures, acides, cyanures, sulfures,produits radioactifs et plus généralement de toute substance pouvantdégager soit par elle-même, soit par mélange avec d’autres effluents, desgaz ou vapeurs dangereux, toxiques ou inflammable s »,

• l’installation de certains prétraitements, notamment la mise en place dedégrilleurs sur les eaux usées, avant rejet à l’égout communal,

• la récupération des sels d’argent,• l’utilisation de thermomètres à mercure.




Les collectivités locales peuvent également imposer certaines contraintessupplémentaires aux établissements de santé, notamment par le biais derèglements d'assainissement, qui définissent les conditions et les modalités dudéversement des eaux usées dans les réseaux d'assainissement des collectivités.Ainsi, dans certaines conditions (activité spécifique, établissement de tailleimportante, etc.) une convention spéciale de déversement peut être signée entrela collectivité et l'établissement de santé, de manière à définir, par exemple, descontraintes spécifiques de prétraitement ou de tri à la source.

En conclusion, on peut remarquer qu'à l'heure actuelle, les contraintesadministratives (en matière de respect de l'environnement et de protection de lasanté publique) imposées sur les rejets liquides des établissements de santé sontrelativement faibles, en particulier lorsqu'on les compare à celles qui pèsent surles rejets d’établissements industriels.

1.2. LES CARACTERISTIQUES DES REJETS LIQUIDES DANS LES ETABLISSEMENTSDE SANTE

Les rejets liquides des établissements de santé ont deux origines :

• Les activités directement liées au fonctionnement de l'hôpital, mais quine lui sont pas spécifiques (activité du personnel, des cuisines, de lablanchisseries, des garages, etc.). Ces activités produisent des eaux qui




peuvent être considérées pour une partie comme assimilables aux eauxusées domestiques et pour une autre partie comme des eaux techniques.

Il faut également ajouter à cela les eaux pluviales (eaux de ruissellementdes toitures ou des zones imperméabilisées), qui ne correspondentévidement à aucune activité, mais qui peuvent constituer une partsignificative du volume d'un effluent hospitalier.

• Les activités de soins, d'analyse et de recherche, qui sont très spécifiquesaux hôpitaux et produisent des eaux pouvant être contaminées par desproduits chimiques ou radioactifs, mais également par des liquidesbiologiques ou des déjections contagieuses.

Remarque : Comme on le pressent intuitivement, la distinction entre activitéspécifique et non spécifique n'est pas, en réalité, si tranchée (dans l'espace etdans le temps). C'est pourquoi, l'étude tentera de ne s'intéresser qu'aux activitésde soins, d'analyse et de recherche, en excluant dans la mesure du possible lesactivités annexes (cuisines, blanchisseries et garages notamment), susceptiblesde perturber l'information collectée. Par ailleurs, la problématique desradioéléments à l'hôpital (en particulier celle des effluents issus des cuves dedécroissance radioactive) a volontairement été écartée du champ desinvestigations de cette étude, ceci de manière à éviter une trop grande dispersionde l'effort.




1.3. LA SPECIFICITE DES DECHETS LIQUIDES DANS LES ETABLISSEMENTS DESANTE

Ce chapitre s'attache à identifier, dans les deux domaines d’activités majeurs etspécifiques de l'hôpital (services de soins et plateaux techniques), les principauxdéchets liquides susceptible de rejoindre les eaux usées produites par l’hôpital etcollectées par le réseau d’assainissement géré par la collectivité.

1.3.1. Les déchets liés aux activités de soins

Le mercureLe mercureLe mercureLe mercureLe mercure, qui est un des métaux lourds les plus toxiques, est présent demanière non anecdotique dans le secteur de la santé où l'utilisation (et la casse)de thermomètres à mercure est très importante. Une enquête réalisée par laDDASS de Seine-Maritime [43], auprès de 7 établissements regroupant 12.000 lits,a d'ailleurs indiqué une consommation moyenne de 6 thermomètres par lit et paran, avec des valeurs extrêmes de 3 à 14, soit des quantités de l'ordre deplusieurs kilogrammes de mercure « consommées » par an sur chaque sitehospitalier (2 grammes par thermomètre).

Cette problématique a, de plus, fait l’objet d’une attention particulière dans lecadre de cette étude, car la destination principale pour l’élimination du mercureà l'hôpital semble être le lavabo, donc les eaux usées.




Par ailleurs, la prise en compte des rejets diffus de mercure dans le domaine dela Santé (hôpitaux et cabinets dentaires) apparaît comme une préoccupationcroissante des services de l'Etat [13].

Dans l’environnement, le mercure circule dans les trois compartiments queconstituent l'eau, l'air et le sol. En milieu marin, il est en grande partie stocké dansles sédiments, où l’action bactérienne le transforme en mercure organique(méthylmercure), ce qui a pour conséquence de le rendre biodisponible (c'est àdire capable de pénétrer dans les tissus des être vivants). Généralement, lespremiers organismes qui l'absorbent appartiennent au plancton. Ensuite, il estprogressivement accumulé le long de la chaîne alimentaire marine jusqu'auxpoissons, qui sont finalement consommés par l'homme [33]. Ce phénomène debioaccumulation peut être considérable pour le mercure, dont la concentrationdans les poissons prédateurs peut atteindre des milliers de fois celle de l’eau [35].

Toutefois, avant les sources environnementales, c'est l’intoxication chronique dupersonnel médical, due à la mauvaise récupération et à l’accumulation dumercure, majoritairement dans les siphons des éviers et les crevasses du sol, quireprésente le risque majeur [8].

C'est pourquoi, la Circulaire du 22 avril 1997 du Ministère du Travail et desAffaires Sociales [36], faisant suite à l’Avis du 28 mars 1996 du Conseil Supérieurd’Hygiène Publique de France, relatif à la gestion des rejets diffus de mercure,recommande :




• de sensibiliser le personnel aux risques sanitaires liés à l’utilisation desthermomètres à mercure,

• de procéder à la bonne récupération du mercure,• de promouvoir l’achat d’instruments de mesure de la température

dépourvus de mercure,• d’envisager l’interdiction de l’utilisation des thermomètres à mercure

dans un délai rapproché.

L’application de cette circulaire n'est toutefois pas évidente, car certainescontraintes s'opposent à un remplacement rapide et généralisé des thermomètresà mercure. Ces contraintes sont de trois ordres :

• économique, car il est le moins onéreux,• technique, car il est le plus fiable (notamment pour mesurer

l'hypothermie),• environnemental, car il ne s'agit pas de déplacer le problème en créant

d'autres pollutions ou d'autres risques [4-21] (cf. thermomètres à colonneliquide comportant du gallium, de l’indium et de l'étain1 [44], nécessitéde récupérer les piles des thermomètres digitaux ou tympaniques).

1 L'étain est un composé bien connu pour sa toxicité dans l'environnement.




Toutefois, la parution de l’Arrêté du 24 décembre 1998, relatif à l’interdiction demettre sur le marché des thermomètres médicaux à mercure destinés à mesurerla température interne de l’homme, et de la Circulaire du 20 juillet 1999, relativeà l’interdiction d’utiliser des thermomètres médicaux à mercure destinés àmesurer la température interne de l’homme dans les établissements de santé,doit constituer un élément moteur pour le changement des attitudes.

Les composés cytostatiques [Contacts 1-2-3-15-16-18-24-25] Les composés cytostatiques [Contacts 1-2-3-15-16-18-24-25] Les composés cytostatiques [Contacts 1-2-3-15-16-18-24-25] Les composés cytostatiques [Contacts 1-2-3-15-16-18-24-25]Les produits cytostatiques sont des composés actifs utilisés dans le traitementde certains cancers. Ils peuvent présenter une activité tératogène, mutagène oucancérigène (mise en évidence par les experts de l’Agence International deRecherche sur le Cancer [42]) et, par conséquent, un risque pour l'homme etl'environnement. On les classe en cinq catégories, en fonction de la connaissancedont on dispose sur leur activité cancérigène [50] :

• groupe 1 : cancérigènes avérés pour l’homme• groupe 2 : probablement cancérigènes pour l’homme (le sous groupe A

représente une forte probabilité et le sous groupe B unefaible probabilité)

• groupe 3 : composés ne pouvant être classé comme substancescancérigènes pour l’homme (par manque de preuves)

• groupe 4 : composés probablement non cancérigène pour l’homme




La présence de molécules de chimiothérapie anticancéreuse (ou de leursmétabolites) dans les effluents hospitaliers, n'a pas, à notre connaissance, faitl'objet d'étude spécifiques [19] ; ceci probablement en raison des difficultés liéesà leur recherche directe dans l’environnement. Leur impact sur l'environnementn'est pas non plus très bien connu et seules des approches globales, de lagénotoxicité des effluents sont actuellement disponibles [23].

Par contre, de nombreuses publications ont rapporté le risque associé à lamanipulation de ces produits, lors de leur reconstitution ou de leuradministration. C'est pourquoi, des pratiques de manipulations strictes ont étédéfinies dans des ouvrages spécifiques [22-24-25], de telle sorte que le niveaud’exposition du personnel apparaît actuellement assez bien maîtrisé ; enparticulier lorsque la pharmacie de l'hôpital est équipée d’une Unité Centraliséede Reconstitution (UCR). Toutefois, l'ensemble des hôpitaux ne dispose pas d'unetelle structure et ne gère pas ce risque de manière identique [17].

En fait, le problème de fond posé par les cytostatiques est celui de l’éliminationdes volumes non utilisés (restes de flacons) et du choix d'une filière detraitement qui leur soit appropriée. En effet, leur orientation vers les UCR(enceintes stériles) les dirige vers une filière de type « déchets d’activités desoins à risque infectieux », même si ces composés ne présentent pas (sous cetteforme) de risque infectieux.




D'autre part, les selles des patients et les liquides biologiques peuvent égalementcontenir une fraction plus ou moins importante de cytostatiques (ou de leursmétabolites) et ainsi, constituer une source potentielle d'introduction de cescomposés dans l'environnement, lorsque ceux-ci rejoignent les eaux usées. Leproblème de leur évacuation se trouve alors posé :

• pour les produits éliminés avec les rejets des patients durant la périodede leur traitement (pharmacocinétique) - Il serait théoriquementsouhaitable de les collecter et de leur faire subir un traitementspécifique. Toutefois, cela nécessiterait des efforts considérables, àrelativiser avec les rejets (non traités) des patients faisant l'objet dumédicalisation à domicile (« en ambulatoire ») et qui sont de plus en plusnombreux 2.

• pour les liquides biologiques, la neutralisation semble envisageable,avant rejet à l’égout - L’eau de Javel peut, par exemple, constituer unneutralisant intéressant pour certains composés [32-42], en particulier enraison de son faible coût. Toutefois, les avis sont assez partagés dans cedomaine [15], notamment sur la question des quantités requises et dutemps de contact nécessaire ; mais également parce qu'il n'est pas excluque des sous-produits, plus toxiques que le produit initial, se forment aucours de la neutralisation.

2 Le problème se pose également lorsque des radioéléments sont rejetés par des patients soignés en radiothérapie ; ces éléments rejoignant directementles eaux usées, sans pouvoir être pris en charge par une filière de décroissance radioactive.




Aucune règle simple, ni solution pratique, n’a pu être trouvée à ce jour,concernant cette problématique [Contact 25].

1.3.2. Les déchets des plateaux techniques

Les déchets liés au développement de films à base Les déchets liés au développement de films à base Les déchets liés au développement de films à base Les déchets liés au développement de films à base argentiqueargentiqueargentiqueargentiqueLes services de radiologie génèrent, par leur activité, d'importantes quantitésd'effluents, chargés en divers éléments contaminants (acide acétique,hydroquinone, solutions contenant de 5 à 10 % de glutaraldéhyde, etc.), quirejoignent généralement les réseaux d’eaux usées.

Actuellement, la réglementation impose :• la récupération de l'argent contenu dans les films utilisés en radiologie

médicale (Circulaire du 4 août 1980),• la déclaration, en préfecture de département, des installations de

traitement et de développement de surfaces photosensibles à baseargentique, lorsque la surface annuelle traité dépasse 5 000 m² (Décretdu 11 mars 1996, inscrit à la rubrique 2950 de la nomenclature des ICPE[30]),

• le respect de valeurs limites en matière de pH, de température, de MES,de DCO, de DBO5 et d'argent, à la sortie des machines avant rejet dans leréseau des eaux usées (Arrêté du 23 janvier 1997 [6]) ; la réalisation demesures visant ces paramètres étant préconisée au moins tous les 3 ans.




Les contacts pris dans différents hôpitaux [Contacts 9-10] rendent compte d’unecertaine prise de conscience vis à vis des rejets liés à l'activité radiologique etl'on observe généralement un assez bon rendement sur la récupération del’argent (raisons économiques obligent !).

Par ailleurs, l'utilisation de techniques sèches de type « dry view » peut constituerune alternative intéressante aux techniques classiques de développement enradiologie, qui produisent d'importantes quantités d'effluents. Toutefois,l’utilisation de ces techniques ne semble pas faire l’unanimité, principalement enraison de problèmes liés à la conservation des clichés [contact 9].

Les déchets liés à l'activité des laboratoires d’analyses médicalesLes déchets liés à l'activité des laboratoires d’analyses médicalesLes déchets liés à l'activité des laboratoires d’analyses médicalesLes déchets liés à l'activité des laboratoires d’analyses médicalesLes rejets liquides des laboratoires d'analyses médicales peuvent être classés enquatre principales catégories [9] :

• les rejets assimilables à des eaux usées domestiques (lavage des mains,nettoyage de la verrerie, etc.),

• les liquides biologiques (reliquats de prélèvements de sang, d'urine ou deLCR, qui devraient être éliminés par la voie des déchets contaminés, maisqui sont le plus souvent rejetés à l’évier [gros volumes] ou à la poubelle[petits volumes]),




• les produits chimiques en solution, rejetés par les automates ou lesopérateurs (selon que l'analyse est automatique ou manuelle) ou laissés àl’abandon (car périmés ou mal identifiés),

• les produits radioactifs.

Actuellement, la réglementation impose à ces laboratoires une élimination desdéchets suivant trois filières distinctes, en fonction de la nature du risqueassocié [38] :

• pour les déchets contaminés, celle des Déchets d’Activité de Soins àrisque infectieux (DASRI),

• pour les déchets chimiques, celle des Déchets Toxiques en QuantitéDispersées (DTQD),

• pour les déchets radioactifs, celle de l'Agence Nationale pour la gestiondes Déchets RAdioactifs (ANDRA), organisme à la fois spécialisé etdisposant d’un statut de monopole.

Or, comme le montre le tableau suivant, le choix de la filière la mieux adaptéen'est pas toujours aisé, ceci principalement en raison de l'association deplusieurs types de risques pour un même déchet.




Tableau I : Caractéristiques des effluents et risques associés (d'après [12])Laboratoires Activités Rejets polluants Nature du risque

Microbiologie(et immunologie)

Recherche et identification desbactéries, virus et parasites

présence de germes pathogènes à dominanteinfectieux

Hématologie mesure des caractéristiquesphysiques et chimiques du sang

peu de substances réactives (les principaux paramètresétudiés étant les caractéristiques physiques)

essentiellementinfectieux

Anatomiepathologique

observation microscopique de tissusou d'organes

présence de colorants et solvants, éventuellement degermes

toxique &infectieux

Cytogénétique réalisation de cariotypes équivalents à ceux d'un laboratoire de développementphotographique

essentiellementtoxique

Biochimie Dosage de substances contenuesdans le sang, le LCR ou l'urine(parfois les selles)

présence de nombreux réactifs dont des solvants à dominantetoxique

Pour ce qui concerne par exemple les automates, la pratique la plus appropriéeconsiste à récupérer les effluents dans des conteneurs, puis :

• à les faire collecter par des sociétés spécialisées (rejets à dominantetoxique),

• à les rejeter à l'évier, après ajout d’eau de Javel (rejets à dominanteinfectieux).

Toutefois, ce ne sont pas les appareils d'analyses à proprement parler (dont lesautomates) qui produisent le plus d'effluents, mais les solutions périmées oupréparées en trop grandes quantités, ainsi que certains liquides biologiques(l'urine en particulier), qui rejoignent le plus souvent les eaux usées sansvéritable traitement. D'une manière générale, les techniques analytiques tendent




à progresser vers une moindre consommation d'eau et de réactifs, à l'instar de labiochimie, où les volumes rejetés sont :

• soit très faibles, pour les analyses réalisées par chimie liquide, quimettent en jeu des prélèvements de l’ordre d’une dizaine de microlitres,auxquelles sont ajoutés quelques millilitres de réactifs, servant à la miseen évidence des substances recherchées, ainsi que de l'eau, servantessentiellement pour la purge du circuit des appareils,

• soit nuls, pour les analyses réalisées par chimie sèche, qui font appel àdes supports solides, servant à la fois de réactif, de lieu de réaction et delieu lecture.

D’autre part, le risque infectieux, dû à la mise en contact, lors des analyses, desréactifs avec les prélèvements physiologiques ou anatomiques (susceptiblesd'être contaminés par des germes pathogènes), constitue une descaractéristiques marquantes des rejets liquides des laboratoires d'analyses enmilieu hospitalier. Face à cela, l'utilisation de l'eau de Javel est la pratique la plusrépandue. Cependant, pour que l'action du désinfectant soit optimale et que laplus grande partie des germes infectieux soient éliminés, il faut assurer untemps de contact suffisant entre l'effluent et le désinfectant. Pour cela, le recoursà des conteneurs de stockage tampon est préférable à l'ajout de chloredirectement dans l'évier après rejet de l'effluent.




Des analyses physico-chimiques et microbiologiques permettraient de préciserles zones d'ombre dans ce domaine.

La problématique de la désinfection «La problématique de la désinfection «La problématique de la désinfection «La problématique de la désinfection « à froid à froid à froid à froid » [27-51] [Contacts 8-26-29-31] » [27-51] [Contacts 8-26-29-31] » [27-51] [Contacts 8-26-29-31] » [27-51] [Contacts 8-26-29-31]Les blocs opératoires et les services d'exploration fonctionnelle imposentl'utilisation d'instruments parfaitement stériles, dont certains sont sensibles à lachaleur (c'est en particulier le cas des endoscopes). C'est pourquoi, depuis prèsd'une trentaine d’années, on a recours en milieu hospitalier à une stérilisationchimique « à froid », qui fait essentiellement appel à des produits à base deglutaraldéhyde, molécule synthétisée pour la première fois en 1908 et dont lesqualités bactéricides, virucides et sporicides sont unanimement reconnues.

La fiche toxicologique n°171 de l'INRS [27] indique que ce composé présente unetoxicité aiguë, subaiguë et chronique avérée chez l’animal. Toutefois, aucun effetmutagène n’a été mis en évidence à ce jour pour cette molécule. Les expositionschroniques du personnel (directement par contact avec le produit ouindirectement par l'intermédiaire des vapeurs) peuvent être à l'origine detroubles, dont les plus fréquents sont des irritations ou des allergiesrespiratoires, oculaires et cutanées, ainsi que des céphalées. Pour cette raison,les affections provoquées par le glutaraldéhyde sont inscrites au tableau 43 desmaladies professionnelles, dans le Régime Général de la Sécurité Sociale, et lespréparations contenant cette molécule sont étiquetées suivant la réglementationdes substances dangereuses, lorsque la concentration du produit est supérieureà 5 % (seuil à partir duquel il est caustique pour la peau).




Les concentrations les plus fortes en glutaraldéhyde se rencontrent dans lesproduits de stérilisation. On en trouve également dans certains réactifs de laradiologie, ainsi que dans de nombreux produits de lavage ou d'entretien,spécifiques aux hôpitaux ; ce qui est à l'origine de l'exposition de nombreusescatégories de personnel.

Par conséquent et face aux importantes quantités de produits utilisées chaqueannée par les hôpitaux (6 000 litres de glutaraldéhyde à 2 % pour le seul serviced'endoscopie dans le cas de notre étude), il apparaît indispensable de maîtriserles vapeurs et les rejets liquides de ce composé. Dans le cas des servicesd'endoscopie, l’acquisition de machine à laver les endoscopes ou la mise en placede hotte extractive au-dessus des plans de travail, semblent apporter toutesatisfaction au personnel [46] et assurer une concentration du produit dans l’airambiant, inférieure à la valeur limite d’exposition (VLE), fixée de manièreindicative à 0,2 ppm (soit environ 0,8 mg/m3) par le Ministère du Travail. Pour lenettoyage et l'entretien des locaux, ainsi que pour la radiologie, le choix doit seporter sur des produits exempts de glutaraldéhyde. Ceci, de manière à limiterl’exposition du personnel et l'impact sur l’environnement.

Toutefois, la maîtrise de ce type de rejet reste délicate dans le contextehospitalier, car il s'agit de déchet en quantités dispersées et, bien que la fichetoxicologique de l'INRS précise pour le glutaraldéhyde « Ne pas jeter le produit etses solutions dans les égouts », l'évier est malheureusement sa destination finalela plus courante. Face à cela, deux alternatives se présentent :




• organiser une collecte centralisée des produits (notamment pour ceuxissus de la stérilisation), mais cela paraît difficile, en raison del'importante dispersion des lieux d'utilisation,

• procéder à leur inactivation avant rejet, au moyen d'ammoniaque ou debisulfite de sodium amené à pH neutre ou légèrement alcalin, comme lepréconise la fiche INRS du composé.

La société Union Carbide [Contact 31] a d'ailleurs confirmé cette méthode etprécise qu'une valeur seuil de 5 ppm (5 g/m3) de glutaraldéhyde dans l’ensembledes effluents d'un établissement de santé « autorise » le rejet vers une stationd’épuration. A cette concentration, le glutaraldéhyde serait biodégradable etn’affecterait pas la biomasse du traitement biologique [48].

Quoiqu’il en soit, une recherche ciblée du glutaraldéhyde dans les effluents deshôpitaux, puis à l'amont et à l'aval de la station d'épuration de la collectivité,serait probablement riche d'enseignements, pour connaître les flux de ceproduits rejetés dans l'environnement (une partie de ces investigations est enprojet sur l’hôpital de Mâcon [Contact 8]). Malheureusement, les campagnesd’analyses réalisées dans le cadre de cette étude ne porteront pas sur ce point,ceci essentiellement par manque de temps pour la mise au point d'une techniquede dosage du composé dans les eaux usées [Contact 13].

Les rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects qualitatifs et quantitatifsLes rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects qualitatifs et quantitatifsLes rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects qualitatifs et quantitatifsLes rejets liquides dans le secteur de la santé : aspects qualitatifs et quantitatifs 26/68



2. LES REJETS LIQUIDES DANS LE SECTEUR DE LA SANTE :ASPECTS QUALITATIFS ET QUANTITATIFS

2.1. L'INTERET D'UN INVENTAIRE SUR LES PRODUITS ENTRANT A L'HOPITAL :L’EXEMPLE DU CENTRE HOSPITALIER DU HAVRE

L’étude menée au CHH a principalement porté sur le fonctionnement desplateaux techniques des services de soins et des laboratoires. Elle s’est intéresséeuniquement aux déchets liquides produits par ces services, en excluantvolontairement les composés utilisés par les services techniques, les espacesverts, la blanchisserie et la cuisine centrale. Dans ce cadre, une quarantained’entretiens a été réalisée par la chargée d’études « environnement » du CHH, cequi a permis de rassembler différentes remarques liées à l’utilisation quotidiennede produits chimiques et aux conditions de leur élimination.

2.1.1. Bilan des produits achetés par le Centre Hospitalier du HavreLes produits utilisés par les services de soins et les laboratoires entrent dansl’établissement par deux voies principales :

• celle des services économiques, pour les produits d’entretien, lesproduits destinés au développement radiologique (révélateurs-fixateurs),les savons et les réactifs de laboratoire,




• celle de la pharmacie, pour les désinfectants, les antiseptiques et lesmédicaments.

Figure 1 : Circuit interne d’approvisionnement des services de soins et des laboratoires

ECONOMAT. Stocks. Commandes aux fournisseurs

Produits d’entretienRévélateurs – fixateurs

SavonsFournitures de laboratoire

PHARMACIE. Stocks. Commandes aux fournisseurs

DésinfectantsAntiseptiquesMédicaments

APPROVISIONNEMENT

SERVICES. Demandes de produits. Réserve de produits




L’étude a porté sur l’ensemble des composés achetés en 1996 par les serviceséconomiques et la pharmacie de l’établissement et utilisés par les services desoins et les laboratoires. Les produits identifiés ont été classés en 6 grandesfamilles :

• détergents/désinfectants,• antiseptiques,• savons fournis aux malades,• produits d’entretien,• réactifs utilisés par les laboratoires,• révélateurs-fixateurs utilisés en radiologie.

Ainsi, en 1996, le Centre Hospitalier du Havre a acheté 165 952 litres de produitschimiques, parmi lesquels les désinfectants et les produits d’entretienreprésentent respectivement 46 % et 22 % du volume total ; soit à eux seuls plusdes 2/3 des produits achetés en volume.




Figure 2 : Répartition des achats en volume pour l’année 1996

N.B. : les produits conditionnés sous forme de poudre ont été comptabilisés enréférence au volume du contenant unitaire.

30 produits représentent à eux seuls 156 343 litres soit 94,5 % du total duvolume brut acheté par le Centre Hospitalier du Havre en 1996.

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Détergents -désinf ectants

46%

Produits d'entretien22%

Rév élateurs -

f ixateurs11%

Sav ons

9%

Réactif s delaboratoire

7%

Antiseptiques5%




Tableau II : Les 30 premiers produits et leurs volumes correspondantsType de produitsNuméro d’ordre

Produit % volume total Volume en litres

Détergents/désinfectants1 Eau de Javel 19,5 32 5732 Esculase 388 8 13 1003 Héxanios 7,5 12 5456 Phagoscope Dmatic 4 6 5809 Cidex 3,5 5 94524 Activanios 1 1 91025 Dialox 1 1 740SOUS TOTAL 44,5% 74 394 litresProduits d’entretien4 Liquide vaisselle 4,5 7 6177 Lagor 4 6 29710 SUrfalyse 3 4 97311 Helpex 505 3 4 80012 Bib 125 3 4 51216 Liquide régénérant 2 3 72021 Kalidor 1,5 2 134SOUS TOTAL 21% 34 053 litresRévélateurs/fixateurs13 Révélateur ABC AGFA 2,5 4 40415 Fixateur AB AGFA 2,5 3 96517 Fixateur AB CRONEX 2 3 21626 Fixateur A KODAK 1 1 72027 Révélateur A CRONEX 1 1 64028 Révélateur C KODAK 1 1 410SOUS TOTAL 10% 16 355 litres




Savons8 Savon doux ANIOS 3,5 5 97914 Amphotene 2,5 4 27022 Savonnette 1,5 2 07623 Biolane 1 2 030SOUS TOTAL 8,5% 14 355 litresRéactif de laboratoires5 Isoton 4 6 58029 Alcool dénaturé 95% 1 1 32230 Alcool éthylique 0,5 998SOUS TOTAL 5,5% 8 900 litresAntiseptiques18 Alcool 70° 2 3 09919 Hibiscrub 2 3 05020 Bétadine dermique 1 2 137SOUS TOTAL 5% 8 286 litresTOTAL GENERAL 30 produits chimiques 100% 156 343 litres

Les 10 premiers produits représentent 61,5 % du volume total acheté. Les 3premiers sont des détergents/désinfectants. Ils représentent 35 % du volumetotal avec 19,5 % pour l’Eau de Javel, 8 % pour l’Esculase 388 et 7,5 % pourl’Hexanios.




Tableau III : Les 10 premiers produits, leurs caractéristiques et les volumes correspondantsRANG NOM Volume annuel % du volume total % cumulé FAMILLE Matière activen°1 Eau de Javel 32 573 l 19,5% 19,5% Détergents/

désinfectantchlore

n°2 Esculase 388 13 100 l 8% 27,5% Détergents/désinfectant

n°3 Hexanios 12 545 l 7,5% 35% Détergents/désinfectant

n°4 Liquide vaisselle 7 617 l 4,5% 39,5% Produit d’entretienn°5 Isoton 6 580l 4% 43,5% Réactifsn°5 Phagoscope Dmatic 6 580 l 4% 47,5% Désinfectantn°7 Lagor 6 297 l 4% 51,5% Produit d’entretienn°8 Savon doux Anios 5 979 l 3,5% 55% Savonn°9 Cidex 5 945 l 3,5% 58,5% Désinfectant Aldéhyden°10 Surfalyse 4 973 l 3% 61,5% Produit d’entretien

TOTAL 102 189 l 61,5%

2.1.2. Evaluation simplifiée des risquesUne évaluation simplifiée des risques a été réalisée pour les 10 produits les plusachetés ; les risques pour l’utilisateur et l’environnement étant étudiés.L’étiquetage des produits et les données sur l’environnement

En application de l’article 231-51 du Code du Travail, 15 catégories de dangerssont définies, ceci essentiellement en fonction des risques que présente lamanipulation du produit par l’utilisateur. L’étiquetage d’un produit est quand àlui déterminé par les propriétés physico-chimiques, toxicologiques etécotoxicologiques du composé.




La notion de « dangereux pour l’environnement » n’apparaît en fait qu’à lapublication de la Directive Communautaire 79/831/CEE portant sixièmemodification de la Directive source 67/548/CEE relative à la classification,l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses. Les substances ainsiexpertisées sont divisées en deux groupes, en fonction de leurs effets aiguset/ou à long terme sur les systèmes aquatiques ou non-aquatiques. Les critèresrelatifs à cette classification sont :

• la CL50, Concentration Létale 50 % sur poissons pendant 96 heures,• la CE50 , Concentration Effective 50% sur Daphnies pendant 48 heures,• la CI50, Concentration Inhibitrice 50% sur algues pendant 72 heures,• la DBO5, Demande Biochimique en Oxygène pendant 5 jours,• la DCO, Demande Chimique en Oxygène,• le BCF, coefficient de bioconcentration.

Cette Directive ne concerne toutefois que très peu de produits chimiquesactuellement sur le marché.

Concernant la présente étude, seuls 4 des 10 produits les plus achetésprésentent des étiquettes de danger (Cidex, Esculase, Eau de Javel et Hexanios),aucun n’étant étiqueté comme « dangereux pour l’environnement ».




0 5 10 15 20 25 % du volumeacheté en 1996

SANSINDICATION

IRRITANT

CORROSIF

NOCIF

ETIQUETAGE

Surfalyse (3%)

Savon doux Anios (3,5%)

Lagor (4%)

Phagoscope Dmatic (4%)

Isoton (4%)

Liquide vaisselle (4,5%)

Hexanios (7,5%)

Esculase 388 (8%)

Eau de Javel (19,5%)

Esculase 388 (8%)

Cidex (3,5%)

Figure 3 : Informations figurant sur l’étiquetage des produits

Parmi ces mêmes 10 premiers produits, l’étude des fiches de données de sécuritéa permis d’identifier des indications pour 3 d’entre-eux (Esculase, Lagor etHexanios).




0 5 10 15 20 25 % du volumeacheté en 1996

SANSINDICATION

BIODEGRADABLE >90%

FACILEMENTBIODEGRADABLE

PEU OU PASD'IMPACT SUR

L'ENVIRONNEMENTPAR LES PRODUITSDE DEGRADATION

INFORMATION FIGURANT DANS LESFICHES DE DONNEES DE SECURITE

Surfalyse (3%)

Savon doux Anios (3,5%)

Lagor (4%)

Phagoscope Dmatic (4%)

Isoton (4%)

Liquide vaisselle (4,5%)

Hexanios (7,5%)

Esculase 388 (8%)

Eau de Javel (19,5%)

Esculase 388 (8%)

Cidex (3,5%)

NE PAS JETER LEPRODUIT BRUT A

L'EGOUT

Figure 4 : Informations figurant dans les fiches de données de sécurité




Comparaison à des niveaux de risques prédéfinis en matière d’environnement:Comparaison à des niveaux de risques prédéfinis en matière d’environnement:Comparaison à des niveaux de risques prédéfinis en matière d’environnement:Comparaison à des niveaux de risques prédéfinis en matière d’environnement:Les rejets liquides des installations industrielles les plus importantes doiventrespecter, pour un certain nombre de composés, des niveaux qui sont précisésdans l’Arrêté du 2 février 1998, relatif aux prélèvements et à la consommationd’eau ainsi qu’aux émissions de toute nature des installations classées pour laprotection de l’environnement soumises à autorisation. Cette réglementation, quia entre autre pour objectif de limiter la contamination de l’environnement et dela chaîne alimentaire, présente dans ses annexes une liste de 175 substancesdont l’impact sur l’environnement répond au classement suivant :

• substances très toxiques pour l’environnement,• substances toxiques ou néfastes à long terme pour l’environnement,• substances nocives pour l’environnement,• substances susceptibles d’avoir des effets néfastes pour l’environnement,• substances pour lesquelles un bilan annuel des rejets dans l’air, l’eau et

les sols, ainsi que dans les déchets est à réaliser.

En croisant la liste des produits cités dans les annexes de cet Arrêté et la listedes produits achetés par le Centre Hospitalier du Havre en 1996, seuls troisproduits ressortent : le formaldéhyde, le mercure et le méthanol.




D’autre part, en croisant la liste des 98 composés visés par les recommandationsde l’O.M.S. et applicable à l’eau potable, avec les 30 produits les plus achetés parl’hôpital, les paramètres suivants sont identifiés :

• substances inorganiques : chrome, cyanures, mercure, chlore, aluminium,• désinfectants et produits de dégradation : monochloramine et chlore,• produits de dégradation des désinfectants : chlorophénols, formaldéhyde,

chloroforme, acides chloracétique.

2.2. LA CARACTERISTIQUE DES EFFLUENTS EN SORTIE DE SITE : LE CAS DUCHH

Après avoir évalué les consommations de produits et les volumescorrespondants rejetés à l’évier, l’étude s’est intéressée à la caractéristique deseffluents en sortie de site, avant leur rejet dans le réseau de la collectivité.

Parmi les deux principaux sites du CHH, le choix s’est porté sur l’hôpital« Jacques Monod » qui dispose d’un réseau entièrement séparatif - autorisant laréalisation de mesures fiables même par temps de pluie - et d’un poste derelevage, permettant une mesure aisée des débits. Ce poste, équipé de deuxpompes commandées par des poires de niveau, reprend environ 70 % deseffluents du site pour les envoyer sur le réseau de la ville du Havre. C’est cettefraction de l’effluent qui a été étudiée. Le reste des effluents, qui comprend la




radiographie et les services voisins, est rejeté dans le réseau de la villed’Harfleur, qui aboutit lui aussi à la station d’épuration de la ville du Havre.Les réseaux de l’hôpital ont été curés peu de temps avant la mesure, qui a débutéle mardi matin (jour d’activité maximale de l’hôpital) et s’est déroulée sur unepériode de 24 heures. Un échantillon moyen unique a été reconstitué sur la basede la mesure des débits. Les paramètres physico-chimiques et microbiologiquesont été recherchés. La mesure a été complétée par des investigations pousséessur la flore bactérienne et ses caractères de résistance. Des virus et parasitesassociés au risque hydrique ont également été recherchés.

2.2.1. Les paramètres physico-chimiquesUne trentaine de paramètres physico-chimiques a été recherchée dans leseffluents en sortie d’hôpital, depuis les plus généraux - classiquement utiliséspour décrire la pollution domestique et industrielle (matières en suspension,oxydables ou inhibitrices, etc.) - jusqu’à certains composés toxiques pourl’homme et/ou l’environnement (mercure, plomb, cuivre, arsenic, etc.), dont larecherche dans les rejets industriels est courante. Il n’a malheureusement pas étépossible, principalement en raison de fortes contraintes analytiques, de ciblerspécifiquement la recherche sur les produits prioritaires rejetés à l’évier.

Toutefois, l’analyse qui suit montre que le panel de paramètres recherchés permetd’avoir une vision assez précise de la qualité des effluents produits par unétablissement de santé de caractéristiques et d’activités relativement courantes.




Tableau IV : Comparaison des concentrations obtenues sur les effluents du CHHavec celles d’un effluenturbain « classique »

Paramètres Résultats de l’étude CHH (en mg/l) Caractéristiques moyennes deseffluents urbains (en mg/l)*

MES 216 150 à 500DBO5 162

dont 36 % décantable100 à 400dont 20 à 30 % décantable

DCO 472dont 32 % décantable

300 à 1000dont 20 à 30 % décantable

NTK 43 30 à 100P total 10,4 10 à 25Détergents 27,72

dont 98 % de détergents non ioniques6 à 13

* Source : formation continue ENGEES - session « Traitement des eaux usées » (Strasbourg).

La comparaison des concentrations montre, en première approche et sur lesparamètres « classiques » descripteurs de la pollution domestique, que leseffluents du CHH présentent des caractéristiques tout à fait semblables à lamoyenne de celles d’eaux résiduaires urbaines. L’on notera toutefois le niveausignificativement plus élevé en détergents, qui témoigne de l’utilisation intensede ces composés au sein de l’hôpital, mais également des pratiques qui s’yexercent en matière d’hygiène et de propreté.




Tableau V : Comparaison de quelques ratios obtenus sur les effluents du CHHavec ceux d’un effluent urbain« classique »

Ratio Résultats de l’étude CHH Effluent urbain strict*

DCO

DBO5

2,91 2,2 - 2,4

MES

DBO5

1,33 0,8 - 1,2

DBO

NTK5 3,77 4 - 5

DCO

NTK10,98 8,8 - 12

Ptotal

DCO45,38 40

MVS

MES0,37 0,65 - 0,80

* Source : formation continue ENGEES - session « Traitement des eaux usées » (Strasbourg).

Les ratios réalisés sur différents paramètres indiquent un léger déséquilibre durapport carbone/azote/phosphore et un effluent sensiblement moinsbiodégradable qu’un effluent urbain « classique ». Ces ratios se situent toutefoisdans des ordres de grandeurs extrêmement proches de ceux de la référence. Lesdifférences observées sont, par conséquent, peu significatives.




Tableau VI : Comparaison des flux de pollution rejetés sur 24 heures par le CHH avec l’Equivalent-HabitantFlux mesurés sur 24heures au point d’étude(pour 114,65 m3 mesurés)

Correspondanceavec la pollutiondomestique

Flux journalier issus du CHH(résultats extrapolé àl’ensemble du site) 3

MES 24,8 kg/j 275 EqHab 393 EqHabDBO5 18,6 kg/j 310 EqHab 443 EqHabDCO 54,1 kg/j 386 EqHab 551 EqHabMO 20,3 kg/j 356 EqHab 509 EqHabNTK 4,9 kg/j 326 EqHab 466 EqHabP total 1,2 kg/j 300 EqHab 429 EqHabMétox 59,62 Métox/j 259 EqHab 370 EqHabAOX 50,1 g/j 1.002 EqHab 1.431 EqHabMI 1708,3 eq/j

soit 6,7 % d’inhibition8.542 EqHab 12.203 EqHab

SEC (Lipides) 12,6 kg/j 840 EqHab 1.200 EqHab

Le CHH compte 538 lits actifs, pour 166 m3 consommés quotidiennement en moyenne annuelle, soit environ310 litres par jour et par « habitant ».

La comparaison des flux journaliers émis par le CHH (ramenés à l’Equivalent-Habitant4) avec le nombre de lits actifs, indique :

• une pollution organique (MES, DBO5, DCO, MO, NTK et P total)globalement équivalente,

• une pollution métallique (Métox) sensiblement plus faibles,

3 Les flux journaliers sont corrigés pour tenir compte de la fraction des effluents non étudiée, égale à 30 %.4 Référence définie par l’Arrêté du 10 décembre 1991 et communément admise pour appréhender la quantité de pollution journalière produite par unêtre humain : 90 g de MES, 57 g de MO, 15 g de NTK, 4 g de P total, 0,23 métox, 0,2 équitox de MI, 0,05 g d’AOX.




• des flux de composés organo-halogénés adsorbables sur charbons actifs(AOX) et de graisses (Substances Extractibles au Chloroforme)significativement plus élevés,

• un flux de Matières Inhibitrice nettement plus élevé.

Les flux « toxiques », identifiés au moyen du paramètre « Matières Inhibitrices »(MI), ont très probablement pour origine l’ensemble des composés qui rejoignentles eaux usées de l’hôpital et qui ont été identifiés plus haut [détergents,désinfectants (dont l’Eau de Javel et le glutaraldéhyde), réactifs de laboratoire,etc.]. Ces flux restent toutefois très nettement inférieurs à ceux généralementobservés sur des effluents industrielles d’activités reconnues comme trèspolluantes pour ce paramètre, tels que le « traitement de surface ». De plus, leseffluents de l’hôpital ne représentant qu’une fraction réduite des effluents traitéspar la station d’épuration du Havre (0,04 %), leur mélange avec les eaux uséesdomestiques dans les collecteurs communaux doit certainement diluer fortementcette « toxicité ».

On notera également une consommation d’eau par lit approximativement doublede celle attendue sur la base de l’Equivalent-Habitant.

Finalement, et bien que cela paraisse a priori peu adapté, les concentrations decertains composés ont été comparées avec les limites de qualité fixés sur leseaux destinées à la consommation humaine.




Tableau VII : Comparaison des concentrations obtenues sur quelques paramètres présents dans leseffluents du CHH avec la norme « eau potable »

Paramètre Concentration dans leseffluents du CHH

Norme « Eau potable »*

Chlorures 371 mg/l 200 mg/lCuivre 81 µg/l 1 000 µg/lZinc 310 µg/l 5 000 µg/lArsenic 0,8 µg/l 50 µg/lCyanures 50 µg/l (CN totaux)

20 µg/l (CN libres)50 µg/l

Mercure 2,22 µg/l 1 µg/l

* Selon le Décret 89.3 du 3 janvier 1989, relatif aux eaux destinées à la consommation humaine.

Cette comparaison montre que les concentrations en cuivre, zinc, arsenic etcyanures, dans les effluents du CHH, sont nettement inférieures aux normesapplicables à l’eau potable, ce qui les place dans des limites tout à faitraisonnables en terme de rejet. D’autre part, malgré l’utilisation importante d’Eaude Javel (1ier produit consommé en volume), la concentration des chlorures n’estque légèrement supérieure à la norme « eau potable ». Le niveau en mercure estquant à lui deux fois supérieur à cette norme . L’abandon des thermomètres àmercure devrait supprimer cette source.

Remarque : Les paramètres dont la concentration était inférieure au seuil dedétection de la méthode analytique (chrome, cadmium, nickel, plomb, argent,sulfures, chlore total et chlore libre) n’ont pas été reportés dans les tableauxcommentés plus haut. Ils sont toutefois cités pour mémoire, car cela indique desniveaux faibles dans les effluents du CHH.




2.2.2. Les paramètres microbiologiquesL’étude de la qualité microbiologique des effluents du CHH a consisté :

• à effectuer le dénombrement d’un large panel d’indicateurs bactériens,au moyen des méthodes normalisées AFNOR ou ISO actuellement envigueur,

• à isoler les différentes colonies présentes, au moyen de milieux deculture spécifiques, ceci à partir de repiquage sur les cultures de l’étapeprécédente,

• à identifier les souches correspondantes, au moyen de testsbiochimiques spécifiques (galeries API),

• à évaluer la résistance de ces souches vis à vis de différentsantibiotiques.

Le tableau VIII résume, de la gauche vers la droite, les étapes successives décritesci-dessus (les souches ont été reprises d’une étape à l’autre jusqu’àl’antibiogramme) :




Tableau VIII : Qualité microbiologique des effluents du CHH

Bactériesindicatrices

Concentrationbactériennepour 100 ml

Isolements sur milieux spécifiques, reprise(arbitraire) de 10 colonies et identificationsdes souches (LEA - ville du Havre)

Profils de Résistance aux antibiotiques(Laboratoire de Microbiologie - CentreHospitalier du Havre)

coliformesthermotolérants

1.500.000 Escherichia coli 3 biotypesEscherichia vulneris 1 biotypeHafnia alvei 1 biotype

1 E. coli1 E. coli

PPHNPPHN/triméthoprime-sulfamétoxazole

Escherichia coli 504.556 Escherichia coli 9 biotypes(dont 2 identifiés précédemment)

1 E. coli PPHN/triméthoprime-sulfamétoxazole/fluoro-quinolones

streptocoquesfécaux

1.100.000 Enterococcus faecalis 2 biotypesEnterococcus faecium 2 biotypesAerococcus virudans 1 biotype

1 E. faecium1 E. faecalis

macrolidesmacrolides/tétracycline/chloramphénicol/(BNR-

entérocoques 204.344 Enterococcus faecalis 5 biotypes(dont 2 identifiés précédemment)

streptomycine)

Pseudomonasaeroginosa

130.000 Pseudomonas aeroginosa 6 biotypes 2 P. aeroginosa fluoroquinolones/(S-β lactamines)

staphylocoques 0 pathogènes

(souches coagulases

Staphylococcus xylosus 3 biotypesStaphylococcus sciuri 2 biotypesStaphylococcus caprae 1 biotype

S. xylosus oxacycline/doxycycline/fluoroquinolones/kana-mycine-néomycine-amika-cine

négatives) S. sciuri fosfomycine/(S-pénicillineG/S-oxacycline)

S. caprae pénicilline Gsalmonelles absence

(dans 1 litre)2 colonies non caractéristiques présentes: - Proteus mirabilis - Citrobacter freundii

P. mirabilisC. freundii

PPHN/fluoroquinolonesCCBN/quinolones 1ère

génération

PPHN : Pénicillases Plasmidiques de Haut NiveauCCBN : Céphalosporinase Chromosomique de Bas NiveauBNR- : Bas Niveaux de RésistanceS- : Sensible




Les concentrations en germes témoins indicateurs de contamination fécale,coliformes thermotolérants et streptocoques fécaux, sont plus faibles dans leseffluents hospitaliers que dans les eaux résiduaires urbaines. Cette tendance serenforce lorsque les méthodes mise en oeuvre sont plus spécifiques(dénombrement d’E. coli et des entérocoques). Il est très probable que cetteobservation soit liée à la dilution et à la présence de désinfectants en quantitéimportante, ainsi que d’antibiotiques, dans les effluents hospitaliers par rapportà des effluents urbains classiques (toxicité mesurée par les Matières Inhibitrices).

L’on remarque d’autre part que, malgré cette dernière assertion (en particulier latoxicité), les germes témoins représentent toujours assez fidèlement le risque liéà la présence de bactéries potentiellement pathogènes (notamment cellesassociées aux infections nosocomiales), dont les caractéristiques de résistancerestent finalement assez banales dans le contexte hospitalier (phénotypessauvages majoritaires, pas de résistance particulière, peu de multirésistances), sil’on excepte une résistance assez préoccupante aux quinolones.




La portée de ces résultats, qui corroborent en grande partie ceux d’autres études,doit toutefois être nuancée par la faiblesse de l’échantillonnage. Desprélèvements complémentaires, sur ce même site ou sur des sites de tailles etd’activités différentes, ainsi qu’une comparaison du profil de résistance desgermes transitant dans des collecteurs d’hôpitaux avec ceux transitant dans descollecteurs communaux (avant et après mélange des effluents), compléteraientutilement cette approche. Cela permettrait également de préciser les résultatsobtenus, par le Laboratoire de Virologie du CHU de Rouen, sur la recherche devirus par amplification génique qui était positive pour les adénovirus et lesentérovirus, mais négative pour les astrovirus.

Quelle stratégie adopter pour améliorer la qualité des rejets des établissements de santé ?Quelle stratégie adopter pour améliorer la qualité des rejets des établissements de santé ?Quelle stratégie adopter pour améliorer la qualité des rejets des établissements de santé ?Quelle stratégie adopter pour améliorer la qualité des rejets des établissements de santé ? 48/68



3. QUELLE STRATEGIE ADOPTER POUR AMELIORER LAQUALITE DES REJETS DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ?

3.1. DES ACTIONS A MENER A LA SOURCE : CONNAITRE ET AMELIORER LESVOIES D’ELIMINATION DES DECHETS LIQUIDES

En complément des quelques dispositions réglementaires s'appliquant aux rejetsliquides hospitaliers, ce chapitre expose une méthode permettant auxétablissements de santé de mettre en œuvre une démarche spécifique leurpermettant de mieux gérer l'élimination de leurs déchets liquides.

La démarche proposée se décompose en 5 phases.

1ère Phase : Identifier et quantifier les achatsIl convient d'identifier et de quantifier l'ensemble des produits achetés parl'établissement pendant une période qui doit au minimum porter sur un an.

Dans cette phase, il est nécessaire d'identifier l’ensemble des produits(chimiques, d'entretien, radioactifs, médicaments, etc.) entrant dansl'établissement par l'intermédiaire de ses différentes « portes » : la pharmacie,les services techniques et économiques, les unités de recherche ou les sous-traitants.




2ème Phase : Evaluer les risques associés aux produits utilisés

Pour évaluer les risques environnementaux, il peut être utile de faire référence :

• aux codes de danger et aux phrases de risques qui, en application deDirectives Européennes, peuvent qualifier un produit. Les symboles dedanger peuvent par exemple décrire un produit comme « explosif,inflammable, toxique, nocif, corrosif, irritant, voire dangereux pourl'environnement »,

• à des classes de risques pour l'eau, comme celles développées enAllemagne (WGK comportant 4 niveaux), ou de toxicité, comme cellesutilisées en Suisse (comportant 7 niveaux),

• au fait que le produit figure dans l'annexe de l'Arrêté du 2 février 1998cité plus haut.

Il est nécessaire à ce stade de recourir à des avis d'experts, pour les produits nonconcernés par les règles d'étiquetage citées, en particulier pour les médicamentsou les antimitotiques.




3ème Phase : Faire le point sur les filières d’élimination possibles

Préalablement à toute décision et de manière à éviter tout rejet brut à l'évier, ilconvient à l'établissement de faire le point sur les possibilités d’une prise encharge, interne ou externe, de ses déchets liquides.

Un traitement physique (l'électrolyse pour la récupération des sels d'argent) ouchimique (neutralisation pour les antimitotiques) peut ainsi être envisagé sur sitedans certains cas.

De même, il est nécessaire de décrire les filières d'élimination :

• internes à l'établissement, comme :! le réseau d'eaux pluviales,! le réseau d'eaux usées,! le circuit d'élimination des déchets liquides radioactifs par

décroissance,! le circuit d'élimination des déchets ménagers,! le circuit d'élimination des déchets d’activité de soins à risque

infectieux,! le circuit d'élimination des déchets solides radioactifs,




• externes à l'établissement, permettant de procéder à une éliminationadaptée des déchets, car faisant appel à des collecteurs respectant laréglementation applicable au transport des matières dangereuses, quiconfient eux-mêmes les déchets qu’ils collectent à des établissementsadministrativement autorisés. Le recours à une filière externe agréée parl'Agence de l'Eau permet en outre de bénéficier d'aides financières.

4ème Phase : Préciser les modes d’utilisation des produits dans chaqueservice

La description précise des conditions d'utilisation des produits doit être réaliséedans chaque service et doit tenir compte en particulier :

• de la quantité de produit utilisé chaque année au niveau de chaque postede travail et automate,

• des quantités rejetées correspondantes et éventuellement desconcentrations auxquelles les produits sont rejetés,

• des possibilités techniques (ou impossibilités) de récupération deseffluents produits,

• des possibilités de changement de technique ou de méthode, afin delimiter la production de déchets liquides, d’en faciliter la récupération oud’en supprimer la production.




5ème Phase : La prise de décisionEn fonction de la nature des informations collectées dans les 4 phasesprécédentes, l'établissement peut se trouver confronté à la difficulté de définirune politique cohérente d'élimination de ses déchets liquides. Face à cela, la miseen relation - pour chaque produit - du risque qu’il représente pourl’environnement avec les volumes ou flux annuels rejetés, permet d'établir despriorités en matière d'élimination.

Si, par exemple, l'établissement définit 3 classes dans le domaine du risque,qualifiées de « faible, moyen et fort », et 3 classes dans le domaine des volumesannuels rejetés, également qualifiées de « faibles, moyens et forts » ; le tableausuivant à double entrée peut être établi.

Tableau IX : Outil d’aide à la décision pour définir les priorités en matière d’élimination de produits chimiquesdans un établissement de santé

Volume annuelproduit

Risquepourl'Environnement

FAIBLE MOYEN IMPORTANT

FAIBLE 0 0 +

MOYEN 0 + ++

IMPORTANT + ++ +++




Ainsi, en dehors des produits dont l'élimination est imposée réglementairement,l'établissement peut se définir des priorités en matière de prise en charge de sesdéchets liquides. Il peut ainsi décider par exemple d'éliminer en premier lieu lesproduits à risque important dont le volume utilisé est lui aussi important (+++),puis de porter la priorité sur les produits à risque important et volume moyen(++) ou à risque moyen et volume important (++), etc.

Ce type d’approche a été appliqué au Centre Hospitalier Universitaire de Rouen,qui a établi des fiches par service.

La démarche n'a toutefois de sens que si elle est initiée par une volonté forte del'établissement et qu’elle est partagée par les professionnels concernés par lesujet.

Elle doit d’autre part être reconduite périodiquement, compte tenu de l'évolutiondes produits utilisés par l'établissement, des avancées réglementaires en matièred'élimination de déchets et de l'évolution de la connaissance en matière derisque pour l'environnement. En complément, il est nécessaire de prendre encompte :

• l'existence de produits de réaction dont la toxicité peut être supérieure àcelle des réactifs initiaux,




• l'existence de produits non soumis à des règles d'étiquetage applicablesaux produits chimiques,

• l'excrétion de déchets par les malades, en particulier les produitsradioactifs se trouvant dans les urines de certains d’entre-eux,

• la gestion de déchets pouvant présenter plusieurs risques associés :infectieux, chimique voire radioactif.

3.2. L’INTERET LIMITE D’UN TRAITEMENT DES EFFLUENTS EN SORTIE DE SITE

Face à la démarche précédemment exposée, dont la mise en œuvre nécessite enparticulier pédagogie interne et remise en cause des pratiques habituelles derejet, d’aucuns seraient tenter de recourir à des solutions curatives radicales ensortie de site ; c’est à dire à traiter les effluents au moyen d’une stationd’épuration autonome, propre à l’établissement.

Si cette option paraît séduisante, elle ne semble pas constituer une solution« universelle » satisfaisante pour régler la question des rejets liquidesspécifiques aux établissements de santé ; ceci principalement pour les raisonssuivantes :

• Les effluents hospitaliers ayant des caractéristiques proches de cellesd’effluents urbains stricts, le recours à un traitement biologique seraitrequis. Or, ce type de traitement est peu adapté à l’élimination de la




pollution toxique qui se retrouverait en grande partie dans l’effluenttraité, mais également dans les boues.

• D’autre part, la variété des composés toxiques (minéraux et organiques)utilisé par les établissements de santé et leur concentration relativementfaible dans les effluents rendrait un traitement spécifique (physico-chimique) délicat et, de toutes manières, peu performant.

• De plus, quand bien même l’épuration sur site serait performante, letraitement des patients « en ambulatoire » (à domicile) ferait qu’unepartie des effluents contaminés au niveau chimique, microbiologique ouradiologique, échapperait au traitement sur site ; relativisant ainsigrandement les investissements réalisés par l’établissement.

Par conséquent et sauf cas particuliers, la réduction des rejets polluants à lasource (l’évier) et le déversement (dans de bonnes conditions) des effluentshospitaliers dans les collecteurs communaux (où ils sont dilués avec les effluentsurbains avant traitement à la station d’épuration) doit constituer le meilleurrapport coût/bénéfice à la fois pour l’établissement et pour l’environnement.

Synthèse & conclusionSynthèse & conclusionSynthèse & conclusionSynthèse & conclusion 56/68



SYNTHESE & CONCLUSION

La variété des déchets liquides produits par les établissements de santé et ladiversité de leurs effets sur l’homme ou l’environnement, impose une prise encharge de cette problématique en interne à l’établissement.

Dans ce domaine, la démarche adoptée doit être globale et doit reposer enparticulier sur :

• le respect des contraintes réglementaires imposées aux établissementsde santé en matière de rejets,

• l’organisation du tri à la source et de la collecte, par des sociétés agréées,des déchets liquides les plus toxiques,

• des actions de sensibilisation et d’information sur l’impact des rejets surl’environnement et la santé humaine, de manière à mobiliser et à motiverl’ensemble des personnels concernés,

• la mise en place d’échanges et de concertations entre l’établissement desanté et la commune concernée, de façon à aboutir notamment à laconclusion d’une convention de raccordement, dans laquelle la nature etles caractéristiques des effluents à traiter auront été clairement définies,

Synthèse & conclusionSynthèse & conclusionSynthèse & conclusionSynthèse & conclusion 57/68



l’objectif étant de limiter les rejets à l’évier, de dimensionner correctement lesouvrages collectifs et de minimiser les risques d’exposition des salariésintervenant sur les réseaux d’assainissement et la station d’épuration.

Vis a vis du risque microbiologique potentiel que présentent les effluentshospitaliers, la collectivité doit être particulièrement attentive à l’intégrité de lacollecte de ses eaux usées, ceci par temps sec comme par temps de pluie, de tellesorte que des effluents issus des établissements de santé ne rejoignent pasdirectement le milieu naturel sans traitement. Cette appréhension globale dusystème d’assainissement collectif (réseau + station) sur lequel se rejette unétablissement de santé, est d’autant plus nécessaire que la proportion despatients traités à domicile (i.e. produisant des effluents sur la commune maishors du périmètre hospitalier) tend à augmenter.

Enfin, si la présente étude relativise grandement le tableau catastrophiste parfoisdépeint sur effluents hospitaliers, elle démontre néanmoins la nécessitéd’améliorer la connaissance sur la résistance des germes présents dans ceseffluents, la toxicité de certains composés pour l’homme ou l’environnement, etl’absence de méthodes pour le dosage de la plupart des toxiques dans leseffluents.

BibliographieBibliographieBibliographieBibliographie 58/68



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Liste des personnes contactées (hors Centre Hospitalier étudié)Liste des personnes contactées (hors Centre Hospitalier étudié)Liste des personnes contactées (hors Centre Hospitalier étudié)Liste des personnes contactées (hors Centre Hospitalier étudié) 66/68



LISTE DES PERSONNES CONTACTEES (HORS CENTREHOSPITALIER ETUDIE)

Organismes Renseignements Contacts Téléphones Adresses1 ADEME Cytostatiques M. GABARDA 04 93 95 79 33 Sophia Antipolis 500 route Lucioles 06560

Valbonne2 ARTAC Cytostatiques M.

BELPOMME01 44 26 42 42 78 rue Convention 75015 Paris

3 Bibliothèqueuniversaitaire sectionSciences de Rouen

Bibliographie Mme BENOIT 02 32 91 97 30 Boulevard Maurice de Broglie 76130 Mont SaintAignan

4 Bureau VERITAS Prélèvementseaux usées

Mme GROULT 02 35 59 46 00 Centre de Rouen Technoparc des Bocquets 110allée Robert Lemasson 76235 Bois Guillaumecédex

6 CEBH Réglementation M. PERRIER 02 35 13 01 01 12 rue Friedrich Engels 76700 Harfleur7 CEDRE Ecotoxicité M.

MARCHAND02 98 49 12 66 Pointe du diable 29280 Plouzane

8 Centre Hospitalier deMacon

Glutaraldéhyde MmeConfesson

03 85 20 30 40 Service Hygiène

9 Centre Hospitalier deMacon

Radiologie M. DELABY 03 85 20 30 40 Ingénieur biomédical

10 CH Versailles Effluentsradiologie

Mme RITCHIE 01 39 63 91 33 1 rue Richaud 78000 Versailles

11 CHU Limoges Collecte à lasource

M. GRANET 05 55 05 61 23 2 avenue Martin Luther King 87000 Limoges

12 CHU Nancy Analyses M. DI MAJO 03 83 15 44 66 29 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny54000 Nancy

13 CIRSEE Analyses M. BRUCHET 01 34 80 23 45 38 rue du président Wilson 78230 Le Pecq14 CITRON Récupérateur de

pilesM. SCHUTZ 02 35 24 76 50 Le Vaisseau 120 boulevard Amiral Mouchez

76600 Le Havre




Organismes Renseignements Contacts Téléphones Adresses15 CNHIM Cytostatiques 01 43 36 76 49 7 rue du Fer à Moulin 75005 Paris16 CRAM, prévention

des risquesprofessionnels

Cytostatiques,FichestoxicologiquesINRS

Mme Roblet,Mme MORICE

02 35 03 46 28 CRAM de Normandie 76028 Rouen cédex

17 DDASS SeineMaritime

Réglementation M.MANSOTTE,MelleLEFFRAY

02 35 58 81 81 Immeuble Hastings - Rue du 74 ème Régimentd'infanterie B.P. 2032 X 76040 Rouen Cedex

18 DRASS Pays deLoire

Cytostatiques M. GUEGAIN 02 40 12 87 98 Service Santé Environnement 6 rue RenéViviani 44062 Nantes cédex 02

19 DRIRE Le Havre Réglementation M. SIEGFRIED 02 35 19 32 64 142 boulevard de Strasbourg 76600 Le Havre20 DRIRE Rouen Réglementation M. CHOQUET 02 35 52 32 00 21 avenue Porte des Champs 76000 Rouen21 ENSIL Analyses M. LEPRAT 05 55 42 36 70 Parc Ester Technopole 87068 Limoges Cedex22 IFREMER Ecotoxicité M. KANTIN 05 46 36 18 41 Avenue Mus du loup Ronce 17390 La

Tremblade23 IFREMER Virologie Mme

LEGUYADER02 40 37 40 00 Rue Ile d'Yeu 44300 Nantes

24 INRS Cytostatiques M. FALCY 01 40 44 30 00 30 rue Olivier Noyer 75014 Paris25 Institut Gustave

RoussyCytostatiques Mme BUSSY 01 42 11 42 11 39-53 rue Camille Desmoulin 94800 Villejuif

26 Johnson & Johnson Glutaraldéhyde Mme DARDEL 01 41 13 77 54 1 Centrale Parc, avenue Sully Prud'homme92298 Chatenay Malabry Cedex

27 Laboratoire d'étudeet d'analyses de laville du Havre

Analyses M. GAUTHIER,M. BERTIN,Mme BAZILLE

02 31 81 90 00 70 quai Frissard 76600 Le Havre

28 Ministère del'Environnement

Réglementation Mme KHALIFE 01 42 19 12 32 20 avenue de Ségur 75302 Paris 07 SP

29 PICA Charbon actif M. LEVY 01 49 68 09 29 16 rue Trezel 92300 Levallois30 Service des Eaux

Ville du HavreStation d'épuration M. LAUBIES 02 35 19 45 45 Ville du Havre BP 51 76084 Le Havre cédex




Organismes Renseignements Contacts Téléphones Adresses31 Union Carbide

FranceGlutaraldéhyde Mme

WALEWIJNS /M. MANUS

0144556753 /"(22)9896111

14 rue Morvan Silic 511 94623 Rungis cédex /Union Carbide Europe- 7, rue du Pré BouvierCH 1217 MEYRIN SUISSE

32 Ville de Montivilliers -Service des eaux

Réglementation M.CHEVALIER

02 35 30 28 15 Mairie de Montivilliers Place F. Mitterand 76290Montivilliers

33 Ville du Havre -ServiceEnvironnement

Collecte pilesusagées

MmeSAYARET

02 35 19 45 45 Ville du Havre BP 51 76084 Le Havre cedex

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