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Présenté par : Soukaina Boukchouch

Amina Hassani

Hatim El Otmani

Mohammed Bouzit

Abdesalam Mazari

Le plan

Introduction

Partie I: les théories de l’économie de l’environnement

Théorème de Pigou

Théorème de Coase

Partie II: outils de l’économie de l’environnement

Les taxes et subventions

Les marchés de droits à polluer

Labellisation écologique

Conclusion

Introduction

L'économie, du moins sa version néo-classique, s'intéresse aux optima (ou optimums), c'est-à-dire la meilleure allocation des ressources rares à usages alternatifs, compte tenu des préférences des agents économiques, résumées dans une fonction d'utilité. Par exemple, l'optimum de Pareto est certainement l'un des outils les plus utilisés de la science économique : une situation optimale au sens de Pareto est telle que toute amélioration du bien-être d'un individu (ou d'une catégorie d'individus) ne peut être obtenue qu'au détriment d'un autre individu (ou d'une autre catégorie d'individus). C'est une situation de référence de la théorie économique, dans la mesure où, selon le premier théorème de l'économie du bien-être, tout équilibre concurrentiel est un optimum de Pareto : il n'y a pas de justification à l'intervention des pouvoirs publics dans l'économie, à condition de respecter le caractère concurrentiel des marchés et de laisser le système de prix opérer les ajustements. Ceci n'est cependant vrai qu'en l'absence de toute défaillance de marché.

Pourtant l'équilibre marchand n'est pas nécessairement optimal d'un point de vue social ou environnemental. La recherche de l'optimum se déroulant dans le cadre strict des échanges marchands, certains effets qui ne sont pas affectés d'une valeur, sont complètement écartés de la recherche d'efficacité alors même qu'ils sont susceptibles d'affecter l'utilité des agents économiques. C'est précisément le cas lorsque l'on occulte la dimension particulière que constitue l'environnement : ce sont des effets externes, sous-entendus à l'échange marchand, aussi appelés externalités. Ces externalités peuvent être positives et améliorer le bien-être des agents. Mais elles peuvent aussi avoir une valeur négative si elles réduisent le bien-être sans compensation financière (cas des riverains d'un aéroport : ils souffrent de la pollution sonore et de la baisse de la valeur marchande de leurs biens immobiliers si l'aéroport enregistre une croissance du trafic qui génère des revenus d'exploitation supplémentaires). Les externalités constituent des défaillances du marché (sous-entendu défaillances du marché concurrentiel).

Prenons un exemple : une entreprise produit de l'électricité à partir de charbon. Elle fournit son électricité à un certain prix à ses consommateurs. Si elle peut se fournir en charbon à un prix inférieur, elle pourra répercuter cette baisse sur son prix de vente. Or ce charbon est moins cher car il est de moins bonne qualité : il contient en proportion non négligeable du soufre. La combustion de ce charbon de mauvaise

qualité, s'il permet une amélioration du bien-être des consommateurs par la réduction du prix, se traduit néanmoins également par une détérioration de la qualité de l'environnement (pluies acides, en l'occurrence) : cette détérioration n'est pas naturellement intégrée à l'échange marchand. Il faut la réintégrer c'est-à-dire internaliser les effets externes, ces derniers créant des inefficacités. En simplifiant la formulation, il est nécessaire d'inclure dans les prix les dégradations environnementales (pollution, sur-exploitation) qui, sinon, seraient ignorées.

Notons dès à présent que l'économie de l'environnement fait la part belle à un équilibre particulier : l'optimum de pollution. En effet, que signifie « internaliser les effets environnementaux », si ce n'est trouver un équilibre tel, qu'en tenant compte de la variable environnementale, on obtient un équilibre de Pareto. Dit autrement, en grossissant le trait, je ne peux plus améliorer le bien-être des individus sensibles à la variable environnementale sans léser un autre groupe d'individus. Mais la même situation peut être interprétée à l'inverse comme celle où je ne peux plus améliorer le bien-être des individus insensibles à l'environnement sans léser le groupe de ceux qui sont sensibles à l'environnement. Ce concept de de pollution optimale (qui débouchera, on le verra plus loin, sur les marchés de droits à polluer) est souvent la critique la plus importante formulée par les écologistes contre l'économie de l'environnement, critique reposant sur la première interprétation et jugeant peu admissible le souci de limiter l'amélioration de la qualité de l'environnement sans détériorer le bien-être des pollueurs. Une interprétation plus équilibrée du concept, celle des économistes de l'environnement, serait celle d'un compromis entre des intérêts divergents, ceux des pollués et ceux des pollueurs.

Partie I: les théories de l’économie de l’environnement

Théorème de Pigou :

Divers courants et analyses économiques ont tenté de proposer des solutions face à l'ampleur des dégâts causés par les problèmes environnementaux. L’enjeu est d'importance prépondérante, puisqu'il s'agit de la survie de « l'espèce humaine ».

Les solutions proposées correspondent généralement à deux tendances : la « tradition Pigouvienne », le « théorème de Coase » commençant alors dans un premier point par la théorie Pigouvienne.

L’économie du bien-être et les externalités (1946)

Arthur Pigou (1877-1959) est un économiste anglais. Il est le fondateur de l’économie du bien-être et l’un des premiers auteurs à avoir réfléchi à l’économie environnementale. Pigou est le père de l’économie du bien-être. Ce champ de l’économie étudie les conditions dans lesquelles on peut assurer le maximum de satisfaction aux individus qui composent la société.

En étudiant un certain nombre de situations non optimales (situations dans lesquelles on peut améliorer le bien-être d’un individu sans détériorer celui d’un autre individu), Pigou met en avant le rôle déterminant des externalités.

Il est question d’externalités lorsque l’acte de consommation (ou de production) d’un agent influe positivement ou négativement sur la situation d’un autre agent, sans que cette relation fasse l’objet d’une compensation monétaire. Il peut alors s’agir d’externalités négatives ou positives.

La taxe Pigou (ou taxe pigouvienne) Alors qu’il réfléchit à un moyen de réduire la pollution à Londres, Pigou développe un mécanisme permettant d’intégrer les externalités au coût des activités.

Le principal effet des externalités est que le coût privé diffère du coût pour la société. Par exemple, quand une usine pollue, son coût (dit privé) est plus faible que le coût social, puisqu’elle n’intègre pas la pollution qu’elle génère dans ses coûts. Raisonnant uniquement sur le coût privé (qui est faible), elle va produire plus que si elle prenait en compte le coût social (qui intègre le coût de traitement des déchets). L’externalité négative va donc engendrer une surproduction.

Pigou propose de mettre en place une taxe du montant de l’externalité, afin que le coût social soit le coût effectif pour la firme. La mise en place d’une telle taxe devrait ainsi réduire les effets négatifs.

A titre d’exemple, un raisonnement du même type a été appliqué dans le cadre de la taxe carbone :

en taxant les pollueurs, on s’attend à ce que ces derniers réduisent leur pollution On parle d’internaliser les externalités négatives (coûts environnementaux) dans le coût de production.

Théorème de Coasse : comme solution aux externalités.

Le Théorème de Coase est un théorème économique, énoncé dans un premier temps par George Stigler (1966) en référence à l'économiste anglais Ronald Coase pour son article « The Problem of Social Cost» (1960). Ronald Coase réfute puis accepte finalement la paternité de ce théorème qu'il est possible de résumer sous la forme suivante : si les coûts de transaction sont nuls et si les droits de propriété sont bien définis, il résultera une allocation efficace.

Le concept de coût de transaction occupe une place majeure aujourd'hui en économie, notamment en économie de l'entreprise (théorie des coûts de transaction). Mais il provient initialement de l'économie publique et des travaux de Ronald Coase. On peut le définir de manière générique comme l'ensemble des coûts engendrés par la coordination entre les agents. Il peut s'agir par exemple des coûts liés à l'incertitude qui requiert que l'agent s'informe avant de réaliser une transaction économique. Il peut s'agir également des coûts liés à la négociation et à la rédaction d'un contrat.

Le point de départ de Coase est celui de l'équilibre général : dans un monde (fictif) où il n'existerait pas de coûts de transaction et les droits de propriété seraient bien définis, alors le marché déboucherait sur un équilibre pareto-optimal. De ce fait, l'intervention de l'État en matière économique et juridique ne se justifierait pas.

Cependant, étant donné que dans le monde réel il existe des coûts de transaction, les processus de marché purs ne peuvent pas être pareto efficient. Dans ce cas, l'intervention étatique peut se justifier par la théorie économique, mais seulement à deux conditions :

1. il faut d'une part que les coûts de transaction engendrés par la réglementation soient eux-mêmes inférieurs aux coûts de transaction engendrés par les autres solutions n'impliquant pas l'intervention de l'État ;

2. il faut d'autre part que l'action produise des bénéfices supérieurs à ces coûts de transaction, sans quoi l'intervention de l'État engendrerait une perte nette.

La transaction qui peut se définir comme « le transfert de droits (de propriété, de décision, de bénéfice) entre des entités technologiquement

séparables » est considérée comme une unité fondamentale pour la nouvelle économie institutionnelle.

Cas Pratique : partie 1 : https://www.youtube.com/watch?v=sS19BgxwuJE

Partie 2 : https://www.youtube.com/watch?v=Z9MHENctfG8

Partie II: outils de l’économie de l’environnement

En-dehors de la réglementation, existent aussi des systèmes d’incitation économique au respect de l’environnement, que l’on peut classer en trois catégories :

Les systèmes de taxes/subventions,

Les marchés de droits à polluer,

La création de biens environnementaux ou labellisation écologique.

La caractéristique commune aux deux premiers instruments est qu’ils incitent de façon décentralisée chaque agent à entreprendre les mesures de limitation des atteintes à l’environnement dont le coût collectif est le plus faible.

Les taxes et subventionsCes instruments permettent de modifier le système des prix afin de faire prendre en compte aux agents le coût réel de la ressource environnementale ou le coût de l’effet externe qu’ils font supporter aux autres agents.

La taxation environnementale se doit avant tout de modifier les comportements des agents via le système des prix. Elle n’a pas pour but essentiel de lever des ressources additionnelles, mais de corriger les prix relatifs en attribuant leur juste valeur aux biens environnementaux. C’est pourquoi on peut également employer le terme de tarification.

L’avantage théorique de la taxation environnementale est d’inciter chaque agent, de façon décentralisée, permanente et transparente, à accomplir toutes les actions de réduction des atteintes à l’environnement;

Au total, la taxation environnementale conduit donc aux coûts collectifs de dépollution les plus faibles.

Taxes ou subventions - ?

Lorsque l’effet externe visé est négatif, c’est-à-dire induit des nuisances pour les autres, il doit être taxé proportionnellement à l’importance des dommages occasionnés.

Inversement, dans le cas d’externalités positives (entretien et amélioration de l’espace rural, par exemple), l’agent doit être rémunéré pour le service qu’il rend, et doit donc être subventionné, par exemple sous forme d’avantages fiscaux.

Quel taux de taxe?

• Une tarification environnementale optimale doit égaler le dommage marginal imposé à la collectivité par la pollution et le coût à la marge de réduction de cette pollution.

• Ce niveau de tarification incitative amènera l’ensemble des agents à adopter de façon décentralisée un comportement optimal du point de vue de l’environnement en comparant leurs coûts supplémentaires de dépollution au niveau de la taxe.

• Cependant, en pratique, la méconnaissance des dommages causés par la pollution conduit souvent à fixer le niveau des taxes pour atteindre un objectif environnemental au moindre coût, que cet objectif soit ou non optimal socialement.

Quelle assiette?

• Pour jouer pleinement son rôle incitatif, la taxation doit être assise sur une base aussi proche que possible de l’effet externe combattu ou favorisé.

Si celui-ci est difficilement mesurable ou difficilement imputable à un agent identifié, il est possible, à défaut, de retenir pour assiette un bien lié tel, par exemple, le volume de production. Cette taxation sur des biens liés, et non sur les émissions elles-mêmes, n’est qu’une solution de second rang, car elle induit des distorsions

Quelle utilisation du produit de la taxe?

Deux utilisations sont possibles du produit de la taxe :

la première consiste à réutiliser les fonds collectés à la lutte contre la pollution dans le même domaine. Cette solution (l’affectation) a été retenue, dans le passé, dans de nombreux cas en France (eau, air, déchets, bruit, etc.).

L’alternative consiste à les considérer comme des recettes au même titre que l’ensemble des recettes fiscales, et donc à ne pas distinguer particulièrement l’utilisation de ces fonds.

Limites

Si les taxes constituent en théorie un des instruments efficaces de traitement des effets externes, leur utilisation peut poser problème lorsque l’ampleur ou la rapidité de réponse des comportements sont incompatibles avec l’urgence d’une action appropriée dans des cas de pollutions aiguës, ou lorsque le niveau de taxe nécessaire est socialement inacceptable sans transferts redistributifs ;

L’affectation peut, dans certains cas, limiter l’effet incitatif de l’approche fiscale. Si les recettes de la taxe sont redistribuées au secteur pollueur, elles accroissent artificiellement son revenu et encouragent de nouveaux producteurs à entrer dans le secteur, et donc contribuent à augmenter la pollution.

Au-delà, si les recettes sont redistribuées selon des critères dits de «-justice-» qui supposent que chaque sous-secteur, voire chaque agent, se voit remboursé du montant des taxes qu’il a payées, on peut en venir rapidement à asseoir les remboursements sur des bases proches de celles des taxes sur la pollution, ce qui annule l’effet correcteur de la taxe

Conclusion :

La complexité et les coûts des problèmes environnementaux ne cessent d’augmenter et conduisent les gouvernements et la population à remettre en question les modèles de développement et les stratégies de protection élaborés par le passé. Jusqu’à maintenant la législation a été l’outil majeur utilisé en matière de protection de l’environnement. Cependant de nombreuses interrogations concernant la pertinence économique et environnementale de l’approche législative ont été soulevés au cours des dernières années. De plus, nous croyons que c’est la fiscalité, davantage

que les lois, qui dicte les règles de nos sociétés. Même si elle se veut neutre, c’est-à-dire sans influence sur les décisions de consommation ou de production et d’investissement, la fiscalité est un instrument qui oriente les économies nationales et les décisions des consommateurs et des entreprises. Elle est probablement l’outil le plus puissant pour diriger le développement vers la viabilité. Depuis la fin des années 80, plusieurs économistes prônent l’utilisation de la fiscalité et des instruments économiques, en complément des réglementations pour assurer la protection de l’environnement et le développement durable. Les instruments économiques, en modifiant les prix et les signaux du marché, permettent de décourager certains modes de production et de consommation et d’en encourager d’autres entraînant une moindre dégradation de l’environnement. En Europe, de plus en plus de pays intègrent les considérations environnementales à leur politique de développement et plusieurs ont entrepris de véritables réformes fiscales vertes pour assurer la protection de l’environnement et un développement durable. L’utilité de recourir à la fiscalité et aux instruments économiques à des fins environnementales est de plus en plus évidente et les expériences étrangères en la matière devraient inspirer le Maroc à faire de même.