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Les immobilisationsincorporelles

IAS 38

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Immobilisations incorporelles

Actif non montaire identifiable sanssubstance physique

Identifiable que lon peut sparer, vendre

seul, changer ou louer, etc, ou qui rsultede droits contractuels ou lgaux

Sans substance physique ou immatriel

Non montaire, non fiduciaire ou liquide

Un actif qui peut tre valu de faonfiable et qui procure des avantagesconomiques futurs

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Dfinition dune immobilisation incorporelle

Dfinition dun actif ( Framework ) :

1. Lactif est reprsentatif davantages conomiques futurspourlentreprise par des flux de trsorerie positifs (produits) ou une rductiondes sorties de trsorerie (conomies de cots)

2. Lactif rsulte de transactions ou dvnements passs

3. Lactif est une ressource contrlepar la socit :La socit peut en restreindre laccs aux tiers (droit, licence, etc.)

Critres supplmentaires pour la reconnaissance dun actif

incorporel (IAS 38) :

4. Caractre identifiablemme si pas de substance physique : lactif peut trelou, vendu, chang ou transfr seul (sparation claire du goodwill)

5. Mesure du cot fiable

IAS 38

Critr

escum

ulatifs

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Immobilisations incorporelles

Exemples/ Fonds de

commerce acquis, marques,

brevets, logiciels

informatiques, autres licences

dexploitation, franchise, fraisde dveloppement dun

gisement minier destin une

exploitation commerciale.

A exclure/ Les frais lis audmarrage, les dpenses de

formation, les dpenses de

publicit, les dpenses de

dlocalisation ou de

restructuration.

Les actifs incorporels gnrs eninterne ne sont pas pris en

considration/ Marque, titre de

journal, parts de march, fichiers

clients. Sauf sils sont lis des frais

de dveloppement.

Les actifs incorporels

acquis lors des fusions,

prise de participation

(marques, fichiers clients)

peuvent tre inscritssparment du good-will

ou cart dacquisition.

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Les frais de dveloppement sont distinguerdes frais de recherche. Les seconds sont comptabiliser en charges, les premierspeuvent tre comptabiliss enimmobilisations incorporelles silsremplissent les CINQ conditions:

ils procurent des avantages conomiques futurs ils peuvent tre valus de faon fiable. Lentreprise la capacit de les utiliser ou de les vendre La faisabilit technique

Les ressources ncessaires lachvement sontdisponibles

Immobilisations incorporelles

Exemple: Brevets, procds de fabrication, logiciels gnrs en interne

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Immobilisations incorporelles

Une dpense relative au dveloppement dun logiciel nest comptabilise

en actif incorporel qu partir de la date ou il peut tre dmontr que le

logiciel rpond aux CINQ conditions de comptabilisation sus mentionnes.

Les dpenses engages pour ce projet avant cette date, serontconsidres comme charges.

Lors dune acquisition lactif incorporel est valu au cot dachat

avec tous les frais engags en vue de rendre lactif utilisable.

Exemple/ Cot dachat (y compris les droits de douanes et les frais

sur achat) les remises et rabais + les frais attribuables (honoraires

+ cot de test de fonctionnement) + Cot demprunt si utilisation du

traitement autoris

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Immobilisations incorporelles

Les dpenses ultrieures sur immobilisations incorporelles dj

comptabilises en immobilisation sont comptabilises en charge de

lexercice au cours duquel elles sont encourues si elles restaurent le

niveau de performance de lactif.

Si elles augmentent la valeur comptable de ces actifs, cest dire quand il

est probable que des avantages conomiques futurs, suprieurs auniveau original de performance, iront lentit, elles sontcomptabilises en immobilisations et ajoutes la valeur comptable de

lactif.

Exemple: Nouveau procds rduisant lescots, amliorant la qualit, augmentant lacapacit de production.

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Immobilisations incorporelles

La norme IAS 38 autorise la rvaluation des actifs

incorporels par rapport un march actif.

Un march actif est un march ou:

Les produits ngocis sont homognes,

Qui se caractrise par la transparence,

Les vendeurs et acheteurs y accdent librement

Traitement autoris par le SCF : Une immobilisation incorporelle

peut tre rvalue postrieurement sa comptabilisation

initiale, dans la mesure ou la juste valeur peut tre dtermine

dire dexpert, par rfrence un march actif.

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Immobilisations incorporelles

La norme IAS 38 distingue deux types de dure dutilit des actifsincorporels

1. Les actifs dure de vie illimite qui ne sont pas amortissables

mais pour lesquels il faut tablir un test de dprciation

(impairement test) pour vrifier sil y a des indices de pertes de

valeurs et apprcier si lactif a toujours une dure de vie illimit.Si ce nest plus le cas, il faut rviser et lamortir en respectant

IAS 8 ( changement destimation)

2. Les actifs dure de vie limite qui sont amortissables de la

mme manire que les autres actifs.

Dans le SCF: La dure dutilit dune immobilisation incorporelle estprsume ne pas dpasser 20 ans.

Dans le cas dun amortissement sur une dure plus longue ou dune

absence damortissement, des informations spcifiques sont fournies

dans lannexe aux tats financiers.

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Immobilisations incorporelles

Les profits et les pertes provenant de la mise horsservice ou de la sortie dune immobilisation

incorporelle sont dtermins par diffrence entre les

produits de sortie nets estims et la valeurcomptable de lactif et sont comptabiliss en

produits ou en charges oprationnelles dans lecompte de rsultat.Les mmes rgles sont applicables dans le cadredun abandon dactivits par lentit.

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LAMORTISSEMENT( ceci est valable

pour les corporels) Cest la consommation des avantages

conomiques lis un actif corporel ou

incorporel Le mode en est le reflet

1. Linaire (principe gnral)

2. Dgressif (si justifi conomiquement)

3. Units de production (si justifi)

4. Le mode progressif nest pas mentionndans la norme

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LAMORTISSEMENT( ceci est valable pour

les corporels)1. Mode Linaire (principe gnral) conduit

une charge constante sur la dure dutilit

2. Mode Dgressif (si justifi conomiquement),

charge dcroissante sur la dure dutilit delactif

3. Mode des Units de production (si justifi)bas sur lutilisation ou sur la production

prvue de lactif4. Mode Progressif qui conduit une charge

croissante sur la dure dutilisation dun actif

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Comparatif amortissement PCN/Normes IFRS/SCF

PCN (Arrt du 23 juin 1975 art 20) Normes IAS/IFRS/SCF

Constatation de la dprciationpermettant lissue de la priode de

reconstitution les fonds investis

Consommation des avantagesconomiques futurs

Constater ds lacquisition ou

lachvement

Fiscalement ds lentre en service

effectif

Constater compter de lentre en

service ou en production

La dprciation est confondue avec

lamortissement

Lamortissement est spar de la

dprciation

Lamortissement est la restitution des

fonds engags

La dprciation qu donne lieu perte de

valeur rsulte dautres faits (autres queceux qui dcoulent de lutilisation et du

temps (vtust, age)

Lamortissement est obligatoirement

constate mme en labsence de

bnfice

Lamortissement est systmatiquement

rparti sur la dure estime dutilisation

du bien

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Comparatif amortissement

PCN/Normes IFRS/SCF

PCN (Arrt du 23 juin

1975 art 20)

Normes IAS/IFRS/SCF

Le montant amortissable correspond au

fonds engag (implicite)

Le montant amortissable correspond au

cot engag dduction faite de la valeurrsiduelle si elle peut tre estim et du

cout de dmantlement sil y a lieu

Option trs souvent irrvocable

Fiscalement trois modes: linaire,

progressif, dgressif

Le mode damortissement, la valeur

rsiduelle, la dure dutilit doivent tre

rexamins priodiquement

Les amortissements sont calculs de

telle sorte qu lissue dune priode de

temps dtermin, ils reconstituent le

cout engg

Le mode damortissement est le reflet de

la consommation par lentit des

avantages conomiques

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Cas particulier du GOOD WILL

Le good will est un actif non identifiable (rsultantde lcart dacquisition sur les titres lors desfusions ou des regroupements) est considr

comme la sur valeur pay sur des titres, estamortissable dans le SCF.

Une perte de valeur peut tre constat sanspossibilit de reprise ultrieure

Dans les normes IAS IFRS, le good will nest plusamortissable, mais doit faire lobjet dun testdimpairmement (perte de valeur)

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La dotation aux amortissements

Enregistre en charges dans les comptes

681 Dotation aux amortissements,provisions, pertes de valeurs , en contrepartie des comptes 28 amortissements

Dans certains cas, production de lentreprisepour elle-mme, inclus dans la valeurcomptable dun autre actif

La perte de valeurEnregistre en charges dans les comptes 681en

contrepartie des comptes 29 Perte de valeurs

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Est-il possible de dfinir

la dure dutilit ?

PasdamortissementAmortissementsystmatique

Test de dprciation annuel

Dure dfinie

Test de dprciation

Existence

dindicateurde pertede valeur

Pas de test de dprciation

Dure indfinie

Amortissement et dprciation des actifs incorporels

Oui

Oui

Non

Non

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Les immobilisationscorporelles

IAS 16/SCF

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Lessentiel du contenu de lanorme IAS 16/ SCF

3.Actif dtenu pour tre utilis ou lou et dont on

sattend ce quil soit utilis sur plus dunepriode.

4.On sattend ce quil soit utilis sur plus dune

priode

Il doit rpondre aux conditions de comptabilisation dun actif:

1. Il est probable quil gnrera des avantages conomiques

futurs

2. Le cot de cet actif peut tre valu de faon fiable

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Lessentiel du contenu de la norme

IAS 16/SCFLes parties de certaines immobilisations ncessitent des remplacements

rguliers (siges dun avion, revtement intrieur dun four);

Le cot est intgr dans lactif

La valeur comptable des composants remplacs est dcomptabilise.

http://clabedan.typepad.com/photos/uncategorized/2007/07/25/haut_fourneau.gif

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Lessentiel du contenu de la norme

IAS 16/SCF

Si une grosse inspection est immobilise, celle

qui suivra le sera et la valeur rsiduelle de la

prcdente doit tre dcomptabilise

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Lessentiel du contenu de lanorme IAS 16/SCF

Principe de sparation et de regroupement des actifs corporels

Les pices de rechange et matriels dentretien

spcifiques sont comptabiliss en immobilisationscorporelles lorsque leur utilisation est lie certaines

immobilisations et si lentreprise compte les utiliser

sur plus dun exercice

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Lessentiel du contenu de la norme

IAS 16/SCF

Principe de sparation et de regroupement des actifs corporels

Les lments de faible valeur sont considrscomme entirement consomms dans lexercice

de leur mise en service

OU

http://fr.wrs.yahoo.com/_ylt=Aux_LRif1xQ0z1FGtwRSBvllAQx.;_ylu=X3oDMTBpaWhqZmNtBHBvcwMzBHNlYwNzcgR2dGlkAw--/SIG=1k2qhsv3m/**http%3A//fr.images.search.yahoo.com/search/images/view%3Fback=http%253A%252F%252Ffr.images.search.yahoo.com%252Fsearch%252Fimages%253Fp%253DIMMEUBLE%2526y%253DRechercher%2526ei%253DUTF-8%2526fr%253Dyfp-t-501%2526x%253Dwrt%26w=500%26h=375%26imgurl=static.flickr.com%252F82%252F255301552_7f1bd044fb_m.jpg%26rurl=http%253A%252F%252Fwww.flickr.com%252Fphotos%252Flvillette%252F255301552%252F%26size=143kB%26name=255301552_7f1bd044fb.jpg%26p=IMMEUBLE%26type=jpeg%26no=3%26tt=104%20737%26oid=cc359c87764f25ac%26fusr=Lo%25C3%25AFc%2BVillette%26tit=Immeuble%26hurl=http%253A%252F%252Fwww.flickr.com%252Fphotos%252Flvillette%252F%26ei=UTF-8%26src=phttp://fr.wrs.yahoo.com/_ylt=Aj4OWETsnRh8qKF8SE76ZiFlAQx.;_ylu=X3oDMTBpdnJhMHUzBHBvcwMxBHNlYwNzcgR2dGlkAw--/SIG=1e3b6l23j/**http%3A//fr.images.search.yahoo.com/search/images/view%3Fback=http%253A%252F%252Ffr.images.search.yahoo.com%252Fsearch%252Fimages%253Fp%253DTOURNEVIS%2526fr%253Dyfp-t-501%2526ei%253DUTF-8%26w=360%26h=360%26imgurl=evariste.hautetfort.com%252Fimages%252Fmedium_tournevis.jpg%26rurl=http%253A%252F%252Fevariste.hautetfort.com%252F%26size=8.2kB%26name=medium_tournevis.jpg%26p=TOURNEVIS%26type=jpeg%26no=1%26tt=8%20393%26oid=d40e1586d990ad2c%26ei=UTF-8

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Lessentiel du contenu de la norme IAS 16/SCFPrincipe de sparation et de regroupement des actifs corporels

Les composants dun actif sont traits comme des

lments spars sils ont des dures dutilit

diffrentes ou procurent des avantages conomiquesselon un rythme diffrent, mme si acquis ensemble

Les constructions sont amortissables,lesterrains ne sont gnralement pas amortissables(sauf carrire ou gisement minier par exemple)

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Lessentiel du contenu de lanorme IAS 16/SCF

Principe de sparation et de regroupement des actifs corporels

Les actifs lis lenvironnement et la scurit sont

considrs comme des immobilisations corporelles

sils permettent lentit daugmenter les avantagesconomiques futurs dautres actifs par rapport ceux

quelle aurait pu obtenir sils navaient pas t acquis.

ELECTROFILTRES ET EQUIPEMENTSANNEXES DANS UNE CIMENTERIE:

2 MILLIARDS DE DINARS

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Le cot dvaluation de lactif

Les cots administratifs, frais de dmarrage et autres frais

gnraux sont exclus.

Remise

en tat du

site

Frais de

dmantlement

Cots attribuables (honoraires,

frais de montage, avantages du

personnel, taxes, droits de

mutation, etc..)

Prix dachat + accessoires

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Deux modles dvaluation aprs

comptabilisation

Modle du cot

Comptabilisation au cot

diminu du cumul des

amortissements et

ventuellement despertes de valeur. (IAS36)

Modle de la rvaluation

Juste valeur

Rgularit afin que la valeur de lactif ne scarte pas

de la ralit

Toute la catgorie est rvalue en cart dervaluation (capitaux propres) sauf si une prcdente

rvaluation ngative a t comptabilise en charge

(rsultat), il y a lieu de comptabiliser lcart en produit

pour compenser

L i l d d l

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Lessentiel du contenu de lanorme IAS 16

Lamortissement

Les composant dun

actif sont amortis

sparment sils

ont des dures

dutilit diffrente.

Mode damortissement doit reflter

le rythme de consommation des

avantages conomiques futurs

lis cet actif

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La dprciation

Application

dimpairement testou test de

dprciation (IAS 36)et enregistrement

dune perte de valeur

ventuelle

Si la valeur recouvrableest infrieure la valeur

nette comptable, celle-ci est

ramen sa valeur recouvrablepar la constatation dune perte

de valeur

Lessentiel du contenu de la

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Lessentiel du contenu de lanorme IAS 16

La dcomptabilisation

Lorsque aucun avantageconomique futur nest

attendu ou lors dune venteou encore suite labandon

dune activit.

Le profit ou la perte rsultant de ladcomptabilisation doit tre inclus dansle rsultat, par la comptabilisation dune

charge ou dun produit au cours de

lexercice

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Les dpenses ultrieures sont comptabilises en

charges sils restituent la performance de base. Ils

augmentent la valeur de limmobilisation silspermettent davoir une performance suprieure

linitiale

Exemple:

1. Allongement de la dure dutilit dune immobilisation2. Amlioration de la qualit ou de la productivit suite un

changement de composant des machines

3. Nouveaux processus rduisant les cots

E i

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ExerciceLe 1er janvier N, la socit RACHID acquiert un

quipement de production pour un montant de 250.000 ; Lesfrais supplmentaires suivants sont constats/

Livraison 18.000Installation 24.500

Frais gnraux 3000Taxes denregistrement : 40

Honoraires notaire : 50Le dmarrage a cot 21.000 et on estime que les frais de

dmantlement actualiss reviendront 300. Les dpensesncessaires actualises pour la remise en tat du site

seraient de 700 ;

Quel est le cot de limmobilisation version PCN et version

SCF?

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Version SCF250.000 (prix dachat) + 18 .000 (livraison) + 24.500

(installation) + 40 (taxes) + 50 (honoraires) + 700 (remise entat du site) + 300 (frais de dmantlement) = 293.590

Version PCN

250.000 (prix dachat) + 18 .000 (livraison) + 24.500(installation) = 292.500