Les nanoparticules dans l'alimentation :dangereuses, inutiles et incontrôlées

Un moratoire s'impose !

Dossier de presse – 15 juin 2016

Contacts presse

Magali Ringoot, coordinatrice des campagnes – Tel. 01 40 31 34 48 Stéphen Kerckhove, délégué général d’Agir pour l’Environnement – Tél. 06 06 88 52 66

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I Une première en France : desanalyses font état de la présence denanoparticules dans des produitsalimentaires non étiquetés [nano]

A. Notre démarche

La réglementation européenne impose l’étiquetagedes nanoparticules dans l’alimentation, depuisdécembre 2014. Nous avons donc cherché desproduits avec la mention [nano] dans la liste desingrédients, mais en vain. Nous aurions dû êtrerassurés jusqu'à ce que nous découvrions lesrésultats des tests commandités par les Amis de laTerre Australie au aboratoire de l’Université d’Etatd’Arizona aux Etats-Unis sur 14 produits alimentaires,dont certains sont présents sur le marché français.1

- les M&M’s,- les chewing gum Mentos Pure Fresh,- les bonbons Skittles,- les chewing gum à la menthe Eclipse,- le Taco Mix Old El Paso,- les menthes fraîches d’Allen,- la vinaigrette Caesar de Praise,- le sel au poulet Nice N’ Tasty,- la crème au café et au maté Nestlé,- le glaçage Duncan Hines,- le Cappuccino Moccona,- le Jus de viande rôtie Maggi,- les Sour straps WoolWorth Homebrand- la sauce blanche WoolWorth Homebrand.

Ce rapport nous a appris deux choses : d'une part,des laboratoires sont désormais en mesure deprocéder à des analyses de ce type et d'autre part,des produits alimentaires présents en France sontsusceptibles de contenir des nanoparticules.

Nous avons alors décidé de nous mettre à larecherche d'un laboratoire européen, si possiblefrançais, pour analyser des produits alimentaires.

Recommandé par l'association Avicenn, le laboratoireLNE (Laboratoire National de Métrologie et d’Essais),basé en France, a répondu favorablement à notredemande. Il s’agit d’un laboratoire reconnu d’utilitépublique, rattaché au ministère de l’Industrie etconsidéré comme une référence en matière de testsindustriels.

B. Les produits analysés

Le rapport complet d’essai “ Extraction denanoparticules de produits alimentaires et mesures deleurs propriétés dimensionnelles” (dossier P156452 –Document DMSI/1) est disponible surwww.agirpourlenvironnement.org .

1 Rapport des Amis de la Terre Australie, 16 Septembre 2015 http://emergingtech.foe.org.au/wp-content/uploads/2015/09/FoE-food-testing-briefing-Sep-2015.pdf

En avril 2016, nous avons fait parvenir au laboratoireLNE les quatre produits suivants :

1) Biscuits LU “ Napolitain signature chocolat”,contenant du E171 (dioxyde de titane – TiO2) dans laliste des ingrédients

2) Chewing-gums Malabar goût tutti frutti, contenantdu E171 (dioxyde de titane – TiO2) dans la liste desingrédients

3) Mélange d’épices pour Guacamole taste mexico,de la marque Carrefour, contenant dans la liste desingrédients du dioxyde de silicium (E551- SiO2)

4) Conserve de blanquette de veau, de la marqueWilliam Saurin, contenant du E171 (dioxyde de titane– TiO2) dans la liste des ingrédients.

Le dioxyde de titane (TiO2) et le dioxyde silice (SiO2)sont des particules, d’origine minérale et sont utiliséescomme :

Anti-agglomérant : Les particules de SiO2permettent de fixer l’humidité et empêcherl’agglomération du sel, du sucre, des épices,du cacao et d’autres aliments sous forme depoudre.

Pigments blancs : Les particules de TiO2 sontmélangées aux aliments pour améliorer leurblancheur ou leur brillance ou modifier lesnuances de couleurs de colorantsalimentaires.

Les marques derrière les produits analysés

Malabar2, marque française fondée en 1958, Malabarappartient depuis 2012 au groupe américain MondelezInternational (issu d’une scission de Kraft Foods).Mondelez International est le deuxième acteurmondial du secteur agroalimentaire, et détientplusieurs dizaines de familles de marques d’envergureinternationale, dont 9 génèrent plus d’un milliard dedollars de chiffre d’affaires annuel, parmi lesquellesCadbury, qui commercialise Malabar.Concernant sa politique d'entreprise en matière denanotechnologies, Mondelez international informe surson site internet qu’ils n’utilisent actuellement pas de2 http://www.mr-malabar.fr

nanotechnologies3 : « Currently we’re not usingnanotechnology »

Les biscuits LU4, ancienne entreprise françaiseexistant depuis 1846 est également détenue parMondelez International. Ce groupe promeut le« snacking intelligent », entreprend soit disant unedémarche de transparence sur ses étiquettes pourfournir « toute l’information nécessaire sur lesemballages »5.

Carrefour6 est le plus grand distributeur européen etle deuxième mondial. 12,5 millions de clientsparcourent chaque jour les rayons des 11 900magasins du groupe. Un des engagements deCarrefour concerne l’utilisation de « moins d’additifspour plus de naturel »7

William Saurin8 est une entreprise fondée en 1898,spécialisée dans les plats cuisinés « typiquementfrançais ». La société appartient aujourd’hui au groupeFinancière Turenne Lafayette (FTL), holding quiréalise chaque année plus de 1 milliard d’euros dechiffre d’affaires. La société William Saurin entreprendune démarche qualité dans ses produits, et s’engagemême à “supprimer les additifs inutiles de toutes(leurs) recettes” 9.

C. Les résultats rapport d'analyse

Les résultats

Le rapport complet d’essai “ Extraction denanoparticules de produits alimentaires etmesures de leurs propriétés dimensionnelles”(dossier P156452 – Document DMSI/1) estdisponible surwww.agirpourlenvironnement.org .

Les résultats sont sans appel : les 4 échantillonsanalysés contiennent des nanoparticules.

1) LU “ Napolitain signature chocolat”La présence de particule de TiO2 est confirmée, avecune taille moyenne de 148,9 nm.

2) Malabar La présence de particule de TiO2 est confirmée, avecune taille moyenne de 183,6 nm.

3) Mélange d’épices pour guacamole marqueCarrefour

3 http://www .mondelezinternational.com/well-being/safety-of-our-people-and-products/ensuring-safe-food

4 https://www.lulechampdespossibles.fr

5 http://www.mondelezinternational.com/well-being/mindful-snacking/empower-through-information

6 http://www.carrefour.com/fr

7 http://www.lesproduitscarrefour.fr/nos-engagements/ingredient-selectionne/moins-dadditifs-pour-plus-de-naturel-0

8 http://www.william-saurin.fr

9 http://www.william-saurin.fr/la-societe/

La présence de particule de SiO2 est confirmée, avecune taille moyenne de 20,0nm.

4) Blanquette de veau William Saurin.La présence de particule de TiO2 est confirmée, avecune taille moyenne de 131,6nm.

D- Des analyses révélatrices d'une situation plus générale : les nanoparticules entrent silencieusement dans nos assiettes

En plus de les retrouver dans les emballagesalimentaires et dans des pesticides, l’introduction desnanoparticules dans l’alimentation se fait via lesadditifs des produits alimentaires. Leur intérêt ?Loin d’être essentiel ! ll s’agit essentiellement derendre plus “attractif” un produit (modifier la couleur, labrillance, le goût, la fluidité, la texture...) ou allonger sadurée de conservation. Les deux additifs les pluscourants, susceptibles de contenir des nanos sontrepérables sous les dénominations suivantes :

- le E171 (dioxyde de titane ou TiO2 - colorant) présent dans les bonbons, chewing-gums, sauces, plats cuisinés, biscuits, crèmes, sucre glace..

- le E551 (dioxyde de silice ou SiO2- anti-agglomérant) présent dans les produits sous forme depoudre (mélanges d’épices, chocolat en poudre, sucre…)

Aujourd'hui, le peu d'information sur la présence denanoparticules dans des produits alimentaires provientdes associations. Aux quatre produits testés par Agirpour l’Environnement, s'ajoutent 3 produits danslesquels des nanoparticules ont été retrouvées en2015 : les MM’s, les Mentos et les Skittles10. Cetteanalyse a été réalisée par l'association les Amis de laTerre Australie qui vient également de révéler laprésence de nanoparticules dans du lait materniséaux Etats-Unis11.

II. Quelle information pour leconsommateur ?

A- Ces produits auraient dû etreétiquetés [nano] !

Tous les produits analysés contiennent desnanoparticules dont la taille moyenne est en dessousde 200 nanomètres.

La mention [nano] aurait donc dû figurer sur leursétiquettes, conformément au Règlement INCO n°1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 2510 Rapport Amis de la Terre Australie, 18 Août 2015, http://emergingtech.foe.org.au/wp-

content/uploads/2015/09/FoE-Aus-Report-Final-web.pdf11 Rapport Amis de la Terre Australie “ Nano Particles in Baby Formula, Tiny new

ingredients are a big concern”, Mai 2016 http://webiva-downton.s3.amazonaws.com/877/60/5/8077/FOE_NanoBabyFormulaReport_11.pdf

octobre 2011 concernant l’information desconsommateurs sur les denrées alimentaires12 et auRéglement européen Novel Food13.qui définit un« nanomatériau manufacturé » de la façon suivante :

“tout matériau produit intentionnellement présentantune ou plusieurs dimensions de l'ordre de 100 nm oumoins, ou composé de parties fonctionnellesdistinctes, soit internes, soit à la surface, dontbeaucoup ont une ou plusieurs dimensions de l'ordrede 100 nm ou moins, y compris des structures, desagglomérats ou des agrégats qui peuvent avoir unetaille supérieure à 100 nm mais qui conservent despropriétés typiques de la nanoéchelle.

Les propriétés typiques de la nanoéchelle comprennent:

i) les propriétés liées à la grande surface spécifique des matériaux considérés; et/ou

ii) des propriétés physico-chimiques spécifiques qui sont différentes de celles de la forme non nanotechnologique du même matériau.

Pourquoi la présence de nanoparticules n'étaientpas indiquée sur l'étiquette ?

Les marques ignorent-elles la présence denanoparticules dans les ingrédients qu'elles font entrerdans la composition de leurs produits ? Ce n'est pasimpossible,vu l'opacité des fabricants de dioxyde detitane et de silice,mise en lumière par Avicenn qui apointé leur refus de fournir à l'Agence européenne desproduits chimiques (ECHA) des informations sur lesnanomatériaux qu'elles fabriquent14.

Les fabricants surfent sur la définition très floue,restrictive et alambiquée des nanos retenue par lesinstances européennes, pour se soustraire àl'obligation d'étiquetage.

Pourquoi avoir retenu ce chiffre très restrictif de100 nm alors que de nombreuses voix plaident pourun seuil bien plus élevé? Pourquoi parlerd'intentionnalité ? Leur suffirait-il d'arguer que laprésence des nanos pourrait être « accidentelle » pourse dédouaner de tout étiquetage ?

Quoi de mieux pour permettre aux industriels dejustifier l'opacité et, dès le départ, d'internaliser lacontamination potentielle des nanos et de lalégaliser , On devine ainsi la ligne de communicationdes industriels qui reconnaissent de plus en plus laprésence des nanos dans les assiettes mais en laminimisant car elle serait “accidentelle”. Ils font croire12 http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?

uri=OJ:L:2011:304:0018:0063:FR:PDF 13 Article 3 du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25

novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, prenant acte en décembre 2015 : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=OJ:L:2015:327:TOC

14http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoReach#AppealECHA

qu’ils ne sont pas capables de contrôler cettetechnologie invasive ! Ils font croire ainsi qu’ils ne sontpas capables de contrôler cette technologie invasive !

L’absence d’étiquetage n’affecte pas seulement lesconsommateurs : nombre d’entreprises incorporentdes nanos dans leur production sans même lesavoir avec des répercussions possibles sur leursclients mais aussi sur leurs propres travailleurs !

Dans ces conditions, comment assurer la traçabilitéde cette nanoparticules déjà présentes dans notrequotidien ? Même les pouvoirs publics ne saventpas où sont les nanos ! Comment retirer un produitdu marché si on ne sait pas où il se trouve ? Commentétudier d’éventuelles corrélations entre exposition auxnanos et l’apparition de pathologies ? Les chercheursindépendants qui pourraient être tentés d’étudier latoxicité des nanos ont aussi, bien du mal à savoir oùet comment chercher. En somme, avec les nanos,nous sommes face à une technologie qui est déjàpartout… et nulle part !

B - Quel contrôle des pouvoirspublics ?

Cette situation semble révèle une situation généraletrès préoccupante. En effet nos enquêtes de terrain nenous ont pas permis d’identifier un seul produitalimentaire étiqueté [nano] !

Quels sont les contrôles réellement effectués pardes autorités telles que la Direction Générale de laConcurrence, de la Consommation et de laRépression des Fraudes (DGCCRF) ? L'associationAVICENN15 a interrogé la la DGCCRF à ce sujet enposant deux questions :

• la DGCCRF a-t-elle déployé un dispositif pourcontrôler le respect de l'obligation dedéclaration des nanos par les entreprises ?

• la DGCCRF vérifie-t-elle l'application desobligations européenne d'étiquetage [nano]par les entreprises ? .

La réponse reçue en juin 2016 est alarmante. LaDGCCRF a répondu qu'elle n'avait pas mené"d’enquête spécifique" à ce jour mais qu'elle "demeure

15 http://veillenanos.fr

attentive aux évolutions dans le domaine des nano-technologies" 16

C- Peut-on contrôler ladissémination des nanoparticules ?

Plus généralement se pose la question de lapossibilité de contrôler les nanotechnologies. En l'étatactuel des outils de contrôle et de la réglementation,les nanotechnologies ne sont absolument pascontrôlées comme elles devraient l'être. Sur le plan dela régulation, non seulement les pouvoirs publics n'ontpas adapté les réglementations existantes, mais ellesplus, ils ne mettent pas en œuvre les moyens pourappliquer le peu de réglementation en la matière. Parailleurs, les pouvoirs publics ne sont pas à l'aise sur laquestion de la détection et des outils d'évaluation etde surveillance des nanoparticules. Les laboratoiressont-ils équipés ? Le personnel est-il formé à laspécificité de cette nouvelle technologie ?

Une fois encore, il semblerait que la commercialisationd'une nouvelle technologie ait précédé la mise aupoint d'outils d'évaluation et de surveillance. Il estimpératif que les pouvoirs publics fassent preuve devolonté politique pour se mettre en capacité d'évalueret de surveiller cette technologie. Compte tenu desrisques posés par les nanos, l'inaction estinadmissible !

III. Enjeux sanitaires etenvironnementaux

A - Environnement contaminé

L’environnement est également contaminé par cesparticules instables et intraçables. La production,l'utilisation, la mise au rebut ou l'incinération denombreux produits contenant des nanoparticules(comme les pneus, emballages divers et variés ouraquettes de tennis...) sont autant d’occasionsd’épandre des nanotechnologies dansl’environnement. Les stations d'épuration ne sont pasconçues pour filtrer les nanoparticules qui pourraientdétruire les bactéries utiles pour dégrader les matièresorganiques. En 2015, un rapport de l'Organisation deCoopération et de Développement Economiques(OCDE)17 attire l'attention sur la contamination desboues issues des stations d'épuration utilisées pourfertiliser les cultures agricoles.

Encore une fois, très peu d’études sont réalisées surla question. Mais les faits sont là : on retrouve déjàdes nanos dans les rivières et les océans. Les textilescontenant des nanoparticules d’argent pour leurspropriétés anti-bactériennes relarguent ces particulesdans l’eau de lavage, disséminant ainsi dessubstances potentiellement nocives. On retrouve

16 http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=EthiquetageNano#MiseEnOeuvre

17 Nanomaterials in Waste streams, OCDE 2016 http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/environment/nanomaterials-in-waste-streams_9789264249752-en#page1

aussi des nanoparticules de dioxyde de titane issuesdes crèmes solaires dans la Méditerranée, où ellesentraînent des effets préjudiciables sur lephytoplancton qui constitue la nourriture de base desanimaux marins, avec des conséquences néfastes surl’ensemble de l’écosystème.18

B - Santé en danger !

Dommages à l’ADN, retards de croissance, réactionsd'hypersensibilité et d'allergie, inflammationschroniques, affaiblissement du système immunitaire,stress oxydatif, effets génotoxiques et cancérogènes,dérèglement du système immunitaire et dufonctionnement intestinal… Les effets potentiellementtoxiques des nanoparticules sont de mieux en mieuxdocumentés scientifiquement. Ces substanceslilliputiennes plus réactives et plus mobiles posent denouvelles questions. Elles peuvent plus facilements’immiscer dans l’organisme humain (organes, sang,cellules...). Elles peuvent pénétrer dans le corps parles voies respiratoires, digestives, cutanées. Plus laparticule est petite, plus elle peut traverser lesbarrières physiologiques.

Même les agences d’évaluation, rarement alarmistes,lancent l'alerte :

– Un avis de l’ANSES d’avril 2014recommande l'adoption de mesures derestriction d’usage pour les nanoparticules lesplus répandues, voire l’interdiction totale del'utilisation pour les applications grand public.L’Agence nationale de sécurité sanitaire del’alimentation, de l’environnement et du travailrecommande de « mettre en place sansattendre un encadrement réglementaireeuropéen renforcé » et à « peser l'utilité » deleur mise sur le marché19.

– L’Organisation Mondiale de la Santérecommande, dans un rapport de 201320,l’application du principe de précaution et attirel’attention sur la vulnérabilité des enfants.

18 Pour en savoir plus : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanomateriauxEnvironnement#risques

19 Avis de l’ANSES, auto saisine n°2012-SA-0273 https://www.anses.fr/fr/system/files/AP2012sa0273Ra.pdf

20 Rapport OMS, Décembre 2012, Nanotechnology and human health : scientific evidence and risk governance ( en anglais) : http://www.euro.who.int/__data/assets/pdf_file/0018/233154/e96927.pdf?ua=1

Sur les deux nanoparticules les plus présentes dansl’alimentation, voici les risques déjà mis en avant :

- Le nano-dioxyde de silicium (E551) : des étudesréalisées sur des animaux suggèrent qu’il peut êtreabsorbé à partir du tractus gastro-intestinal, qu’ildevient disponible de façon systémique et qu’ils’accumule dans les tissus. Certaines études montrentqu’il peut également traverser la barrière hémato-encéphalique et éventuellement la barrièreplacentaire. Il peut mener à un dysfonctionnement dela division cellulaire et perturber le trafic cellulaire etentraîner des effets indésirables sur le foie. 21

- le nano-dioxyde de titane (E171) : classé“cancérogène possible si inhalé” 22par le Centreinternational de recherche sur le cancer (CIRC)sous sa forme classique, son caractère inflammatoireest souligné. Il a été détecté dans le sang, le foie, larate, les reins, les poumons, le cœur et le cerveaud’animaux. Il a été prouvé qu’il provoquait du stressoxydatif, des réactions inflammatoires, qu'il pouvaitendommager l’ADN et causer la mort des cellules.Des études suggèrent qu’il peut traverser la barrièrehémato-encéphalique et la barrière placentaire. Uneétude utilisant des souris en gestation a montré letransfert des nanoparticules de la mère à laprogéniture avec les conséquences suivantes :dommages au cerveau, au système nerveux et uneréduction de la production de sperme au sein de laprogéniture mâle.23

« Avec le dioxyde de titane, on se retrouve dans lamême situation qu’avec l’amiante il y a 40 ans »24,affirme le professeur Jürg Tschopp, prix Louis-Jeantetde médecine 2008, qui a piloté une étude montrantune activité pro-inflammatoire sur les poumons et lepéritoine avec des effets possibles cancérigènes (testsin vivo et in vitro sur des souris et in vitro sur descellules humaines).

C – Tous cobayes : des substancesnon réglementées et non évaluées

Les nanoparticules ne sont pas évaluées avant d’êtremises sur le marché. Effectivement il n’y a pasd’obligation d’étudier la toxicité de ces substancesdont on vante pourtant les effets ultra puissants !

Les industriels ont réussi à contourner laréglementation européenne sur les substanceschimiques (REACH25) qui les oblige, en théorie, à

21 Pour en savoir plus http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RisquesNanoSilice

22 Carcinogenic Hazards from Inhaled Carbon Black, Titanium Dioxide, and Talc not Containing Asbestos or Asbestiform Fibers: Recent Evaluations by an IARC Monographs Working Group, Baan RA, Inhalation Toxicology, 2007, Vol. 19, No. s1 , Pages 213-228

23 Pour en savoir plus http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=RisquesNDioxTitane

24Entretien pour Swiss Info http://www.swissinfo.ch/directdemocracy/health-concerns-

raised-over-nanoparticles/29293290 & C. Dostert, V. Pétrilli, R. van Bruggen, C. Steele, B. T. Mossman, and J. Tschopp, "Innate

immune activation through Nalp3 inflammasome sensing of asbestos and silica," Science, vol. 320, no. 5876, pp. 674–677, 2008.

25 Règlement (CE) n°1907/2006 : http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:396:0001:0849:FR:PDF

déclarer toute substance chimique mise sur le marchéeuropéen (selon le principe “pas de données, pasd’accès au marché”). Comment ont-ils réussi ce tourde passe-passe ? En jouant sur tous les tableaux :

- Les promoteurs des nanos ont réussi à imposerl’idée d’une équivalence entre nanos etmacroparticules d’une même matière, leur permettantainsi d’échapper à une évaluation spécifique. Bien quela substance ait une taille, une structure ou despropriétés différentes de la substance “classique”,REACH ne la considère pas comme une substancenouvelle à évaluer et à surveiller.

- Ironiquement, les promoteurs des nanosreconnaissent pourtant leur spécificité en vantant leursbénéfices « révolutionnaires » et en mettant en avantla difficulté à détecter et à évaluer les nanos car ils’agit de substances instables, complexes et ultramobiles.

D’un côté, l’industrie cherche et trouve, avec lesnanotechnologies des propriétés particulièreséventuellement différentes de celles des mêmesmatériaux de tailles supérieures ; de l’autre elle nietout effet sanitaire induit par cette miniaturisation.

Jamais une technologie ne s’est développée à unetelle vitesse, avec des applications commercialesdans des domaines aussi nombreux (habillement,cosmétiques, alimentation...), sans prendre letemps de l’évaluation. En 2006, sur l’ensemble despublications scientifiques mondiales sur le sujet,seules 7 % sont consacrées à la toxicologie. Leprogramme européen de recherche et d’innovation «Horizon 2020 » portant sur les nanotechnologies neconsacrerait que 3 à 5% des fonds aux étudesd’impact !

Il est indispensable de mener plus d’études d’impactsur les nanos. Mais dès maintenant le principe deprécaution doit s’imposer : un nombre bien suffisantd’études indiquent des risques sérieux,imprévisibles et irréversibles.

IV - Où sont cachées lesnanoparticules ?

Vous ne les verrez jamais et pourtant lesnanoparticules sont déjà partout : dans lescosmétiques, les crèmes solaires, l’alimentation, lestextiles, les jouets, les dentifrices, les articles de sport,les pneus, les vitres, les smartphones, les peintures etpeut être même déjà dans notre corps.

En une dizaine d’années, des substances aussiminuscules qu’extrêmement réactives, ont envahinotre quotidien : les nanoparticules de dioxyde detitane, de dioxyde de silice, nanotubes de carbone,nanoargent... Difficile de quantifier leur présence carl’opacité règne dans ce domaine. .

Ces nanoparticules sont intégrées dans les produits ànotre insu. L'inventaire le plus fourni aujourd'huiprovient d'une base de données danoise26 qui recense2 300 produits contenant des nanos.

La France a mis en place le registre R-Nano27 en2013. Mais ce registre est loin de permettre latransparence. Il est basé sur la déclaration desentreprises et ne vise qu’à quantifier les substancesnanos produites ou importées en France. Nes’intéressant qu’aux substances et non aux articlesfinis, il ne permet aucune traçabilité des produits. Ilexclut l’essentiel de nos biens de consommation,majoritairement produits à l’étranger. Il exclutégalement les nanoparticules liées à un support ounon, destinées à être rejetées dans l'environnement …Et ce registre n’est de plus pas accessible au grandpublic. De nombreuses voix s’élèvent pour la créationd’un registre européen des nanos mais la Commissioneuropéenne refuse de le mettre en place. 28

infonano.org : la première base dedonnées en France des produitsnano !

Face à ce déficit inadmissible d’informations, Agir pourl’environnement a décidé de créer une base dedonnées des biens de consommation contenant desnanoparticules, en commençant par le secteuralimentaire. Cet inventaire sera mis en ligne fin juin, etsera enrichi au fur et à mesure des contributions des« détectives nano ». Seront répertoriés les produitsdans lesquels des nanoparticules ont déjà étédétectés et les produits “suspects”, contenant desadditifs susceptibles de contenir des nanoparticules(E171, E172, E551 et E552). Des “détectives nano”arpenteront les rayons des magasins pour décrypterles étiquettes des produits.

26 Database danoise : http://nanodb.dk

27 Registre R-Nano https://www.r-nano.fr/?locale=fr ou en lien direct : http://www.developpem ent-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_public_R-nano_2015.pdf

28 Pour en savoir plus : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=DeclarationObligatoireNanoFrance

Ce site permettra également aux consommateurs dequestionner facilement les fabricants sur leurspratiques en matière de nanotechnologies.

B. les nanotechnologies, unetechnologie récente

Apparues pour la première fois dans le vocabulaire en1974, les nanotechnologies sont des techniquespermettant de manipuler la matière à l’échellenanométrique, l’échelle des atomes et de l’ADN, soitau milliardième de mètre. Pour saisir cet infinimentpetit, il suffit d’imaginer qu’une différence du mêmeordre existe entre la taille d’une orange et unenanoparticule et celle d’une orange et de … la Terre !

La taille des nanoparticules leur confère despropriétés nouvelles ou amplifie les propriétésexistantes : résistance aux bactéries, transparence,fluidité, coloration, résistance mécanique… Leprincipe est simple : plus une particule est petite, pluselle est réactive. Avec un rapport surface/volume plusimportant, leur capacité d’interaction avec d’autressupports est plus grande. A titre d’exemple, ungramme de dioxyde de titane à l’état nano offre unesurface d’interaction de 60 m² contre quelques cm²quand il est à l’état micro.29

A entendre les industriels, les nanotechnologies neseraient rien de moins qu’un nouvel eldorado. Enouvrant les portes de l’infiniment petit, les scientifiquesauraient permis de modifier la matière grâce à l’apportconjoint de la biologie, des nouvelles technologies del’information, des sciences cognitives et desnanotechnologies. .

L’éternel argument de la croissance économique estbrandi pour écarter la question centrale du bénéficeréel de cette technologie et ne pas demander l'avisdes citoyens.

V - Les demandes d’Agir Pourl’Environnement

Le constat• absence d’évaluation indépendante et

transparente des nanos avant leurcommercialisation et absence de surveillancedes nanoparticules une fois mises sur lemarché.

• de plus en plus d’études scientifiques faisantétat de la présence des nanoparticules dansle corps humain et l’environnement ainsi qued’effets toxiques préoccupants

• des nanoparticules de plus en plus présentesdans les biens de consommation jusque dansl'alimentation à l'insu des consommateurs.

29 Pour en savoir plus : http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoTechnologies

• une réglementation européenne défaillante,permettant notamment aux fabricants decontourner facilement les règles surl'étiquetage

Nos demandes :

• Moratoire sur la commercialisation deproduits de consommation contenant desnanoparticules de synthèse. La charge dela preuve doit être inversée : c’est auxpromoteurs des nanos de prouverl'innocuité des nanos avant leurcommercialisation.

• Retrait immédiat des biens de consommationcontenant des nanos, en priorité les produitsdestinés aux publics vulnérables (nourrissons,enfants, femmes enceintes ou en âge deprocréer…)

Plus spécifiquement,

Concernant l'information du consommateur et ducitoyen

• respect du peu de réglementation en lamatière, à savoir la réglementationeuropéenne en terme d’étiquetage

• création d’un étiquetage français palliant lesinsuffisances de la réglementationeuropéenne, avec mention explicite de laprésence de nanoparticules et des risquespour la santé et l’environnement

• véritable information et consultation de lapopulation

Concernant l’évaluation desnanoparticules:

• les nanoparticules doivent être évaluées demanière indépendante et transparente avantd’être commercialisées. La charge de lapreuve doit être inversée : c’est aux industrielsde prouver au préalable leur innocuité.

• il convient d’augmenter significativement lesmoyens allouées aux études sur la toxicitédes nanoparticules

• Concernant la réglementation, il est urgent deréviser les dispositifs réglementaires existantspour prendre en compte la spécificité desnanoparticules, en mettant notamment enplace des dispositifs européens transversauxpermettant de pallier les défaillances deslégislations existantes (notamment REACH)

Agir pour l'environnement

Agir pour l'environnement est une associationnationale de protection de l'environnement agréée autitre de l'article L141-1 du code de l'environnement.

Le but de l'association est de faire pression sur lesresponsables politiques et décideurs économiques enmenant des campagnes de mobilisation citoyenneréunissant un réseau d'associations et de citoyens leplus large possible.

L'association est soutenue par plus de 5 000adhérents et 300 000 sympathisants.Pour plus d'information : www.agirpourlenvironnement.org

Pour en savoir plus

www.veillenanos.fr Le site d'information de référence sur la question,animé par l’association AVICENN (Association deVeille et d'Information Civique sur les Enjeux desNanosciences et des Nanotechnologies).Le dossier sur les nanos et alimentation :http://veillenanos.fr/wakka.php?wiki=NanoAlimentation

Nanomatériaux et risques pour la santé etl’environnement, par Avicenn, Ed. YvesMichel, 2016

Faut-il avoir peur des nanos ? de FrancelyneMarano, Ed. Buchet Chastel, 2016

Nanotoxiques, une enquête, de RogerLenglet, Ed. Actes Sud, 2014

Évaluation des risques liés auxnanomatériaux, avis de l'ANSES, avril 2014

Aujourd’hui le nanomonde, enquête sur lapolice des populations à l’ère technologique,par Pièces et main d'oeuvre, Ed. L'Echappée,2008