Les IFRS et les technologies de l’information

Chris Anderson, Grant ThorntonJim Menzies, Grant Thornton

Programme

• Échéancier du passage aux IFRS

• Planification

• Incidences possibles, par secteur

• Informations à fournir

• Principaux risques dont il faut tenir compte lors du passage aux IFRS

• Enjeux technologiques liés au passage aux IFRS

Quand le changement vous touchera-t-il?

1er janvier 2010

Bilan d’ouverture selon les IFRS. Des évaluations pourraient être nécessaires pour certains comptes du bilan d’ouverture, suivant les méthodes comptables choisies selon les IFRS.

Exercice 2010

T1 T4T3T2

Biland’ouverture

selon les IFRS

Exercice 2011

T1 T4T3T2

Données comparatives IFRS

Information financière IFRS

Exercice 2009

Débutde l’informationfinancière IFRS

Circulation de l’information et éléments d’information

Modifications de méthodes comptables prévues 

Processus opérationnels

Incidences sur les gens et l’entreprise

Contrôles internes

Exigences de gestion

Obligations d’information financière

Formations théorique et pratique

Système opérationnelCollecte de donnéesCodification des comptes

Incidences sur les systèmes d’information

Système de gestion des immobilisationsCollecte de donnéesCodification des comptes

Intergiciels Transactions

SAP Automatisation des processus, calculs, grand livre, rapports

Système de consolidation et d’établissement de rapports

DonnéesConversion, sécurité du stockage

Contrôles à l’égard de l’information

Planification

• Repérer les différences entre les PCGR et les IFRS qui sont pertinentes pour l’organisation et les classer en fonction de l’ampleur des changements nécessaires, des risques et de l’échéance prévue.

• Déterminer en particulier l’ampleur des changements pour :– les processus opérationnels et les contrôles internes– la gestion– le système de gestion intégré et les systèmes d’information connexes– la comptabilisation des impôts et les déclarations fiscales– les compétences du personnel et des membres du Conseil en ce qui a trait aux

normes comptables.

• L’évaluation d’autres méthodes comptables doit tenir compte des aspects non financiers.

Planification (suite)

• L’évaluation initiale porte essentiellement sur la catégorisation de l’ampleur des modifications nécessaires et des options de mise en œuvre (modification du système de gestion intégré ou autres solutions valables).

• Par la suite, à la phase 2 de la mise en œuvre, il faut répertorier les estimations précises et détaillées du travail, du temps et des coûts nécessaires pour apporter les modifications.

• Pas de planification = échec du plan de conversion aux IFRS!

Incidences détaillées possibles

Sociétés d’État et organismes sans but lucratif

• Dépréciation d’actifs

• Regroupements d’entreprises

• Provisions

Tout le monde y pense…

• Paiements à base d’actions

• Rémunération et avantages sociaux

• Instruments financiers (analyse de sensibilité)

• Actifs incorporels

• Impôts sur les bénéfices

Fabrication et exploitation minière

• Immobilisations corporelles

• Stocks

• Dépréciation d’actifs

• Regroupements d’entreprises

• Provisions

Commerce de détail et services financiers

• Couvertures

• Contrats de location

• Activités abandonnées

• Stocks

• Dépréciation d’actifs

• Regroupements d’entreprises

• Provisions

À prendre en considération

• Ratios financiers/clauses restrictives sur lesquels les IFRS sont susceptibles d’avoir une incidence

• Informations à fournir– Risque de liquidité – analyse des

échéances

– Risque de marché – analyse de sensibilité

– Effet sur le résultat et les capitaux propres si un changement raisonnablement possible de la variable de risque pertinente se produit

Les informations financières doivent s’accompagner de données!• Risque financier

– Risque de crédit : risque qu’une partie à un instrument financier manque à l’une de ses obligations et amène de ce fait l’autre partie à subir une perte financière;

– Risque de liquidité : risque qu’une entité éprouve des difficultés à honorer des engagements liés à des passifs financiers;

– Risque de marché : risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d’un instrument financier fluctuent en raison de variations des conditions du marché.

• Risque de marché– Risque de change : risque que la juste valeur ou les flux de

trésorerie futurs d’un instrument financier fluctuent en raison des variations des cours des monnaies étrangères;

– Risque de taux d’intérêt : risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d'un instrument financier fluctuent en raison des variations des taux d’intérêt du marché;

– Autre risque de prix : risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d'un instrument financier fluctuent en raison des variations des conditions du marché, (autres que celles liées au risque de taux d’intérêt ou au risque de change).

Planification – informations à fournir

Principaux risques liés au passage aux IFRS

• Omission de relever toutes les différences sur le plan de la comptabilité et des informations à fournir.

• Utilisation de PCGR multiples pour la comptabilité et l’information financière pendant la transition.

• Omission de communiquer les incidences et les résultats aux parties prenantes, y compris les conseils d’administration, les comités de vérification, les investisseurs et les analystes.

• Coûts excessifs et quantité de travail déraisonnable découlant d’une planification, d’une gestion de projet ou d’une réorganisation inefficaces.

• Incapacité pour la direction de conclure et d’attester la conception ou l’efficacité des contrôles internes à l’égard de l’information financière de la société.

~ 20 Questions que les membres des conseils d’administrationet des comités de vérification devraient poser sur la conversion aux normes IFRS, ICCA

Principaux risques liés au passage aux IFRS (suite)

• Nous avons constaté que l’incidence du passage aux IFRS sur les TI était systématiquement sous-estimée

• Les systèmes modifiés, les nouvelles données ou les nouveaux systèmes doivent être assortis de contrôles internes adéquats

– fonctions comptables et contrôles au niveau des applications– l’environnement général des contrôles des TI devrait englober les nouveaux

systèmes, sinon les tests selon la loi SOX/«loi Sox canadienne» seront coûteux• Concentrer le travail sur l’essentiel et bien le faire

– Contrôle des modifications de programmes– Contrôles d’accès logiques– Renforcement

• Nécessaires : cycle de développement des systèmes robuste, contrôle des changements, organe de gestion de projet (OGP)

Enjeux technologiques liés au passage aux IFRS

• Données comparatives de l’an 0– Dépêchez-vous!– 2 comptabilités en 2010

• Systèmes TI– États financiers– Grand livre général– Processus opérationnels,

contrôles internes et informations de gestion touchées

• Présence d’une chaîne logistique intégrée?

– Nouvelles données exigées???• Données non financières (dates, ICP)• Nouveaux calculs

– Modification des interfaces

• Fournisseurs de services– De quelle information disposent-ils?

• Conversion– Connaissance des PCGR et des

IFRS

• Tester tous les changements

• Maintenance– systèmes

– anciennes données

• Informations à fournir

• Feuilles de calcul trop compliquées

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Enjeux technologiques liés au passage aux IFRS (suite)

Gestion de l’entreprise

Le champ des répercussions potentielles des IFRS ne se limite pas aux états financiers, mais englobe également les données sur la gestion de l’entreprise en rapport avec les indicateurs clés de performance, l’information de gestion et la rémunération fondée sur la performance. Il faut tenir compte de ces répercussions sur les contrôles opérationnels, tels que les cibles de performance, et sur l’exactitude et la fiabilité des données qui sous-tendent les décisions clés de la direction, afin d’encourager et de récompenser les comportements souhaités, post-IFRS.* Exemples : information plus détaillée, nouvelles données, calculs

différents dans le cas des produits tirés des contrats (utilisation non autorisée de la méthode de l’achèvement des travaux)

Enjeux technologiques liés au passage aux IFRS (suite)

Autres points à examiner :

• Possibilité que la conversion aux IFRS fournisse des données supplémentaires, ou des informations différentes ou nouvelles aux fins des indicateurs de performance clés ou à d’autres fins décisionnelles

– Les données existantes seront-elles immédiatement disponibles et comparables?

• S’assurer d’avoir en place des contrôles suffisants pour garantir l’exactitude et la fiabilité de ces (nouvelles) données.

• Il se peut qu’il faille parallèlement CONSERVER les anciennes données pour les besoins des déclarations fiscales ou autres types de déclarations, et des problèmes liés à leur stockage, à leur intégrité et à leur récupération pourraient survenir.

Enjeux technologiques liés au passage aux IFRS (suite)

DE QUOI VOUS FAIRE PEUR…

• Qu’en est-il des membres d’une chaîne logistique intégrée qui permet à vos fournisseurs et à vos clients d’avoir accès à votre système de gestion intégré, voire de le MODIFIER? Il vaut mieux que tous parlent la même langue! La définition des données, les méthodes de dénombrement des stocks, les unités de mesure peuvent toutes changer.

• Les interfaces modifiées doivent fonctionner, les interfaces et les regroupements doivent être rapprochés – alors, pas la peine d’en créer plus qu’il n’est nécessaire!

• Feuilles de calcul trop compliquées.

Architecture de gestion de projet

Pour conclure

• La transition vers les IFRS s’étend sur plusieurs années. Vous aurez peut-être à effectuer en même temps la mise à niveau de votre système de gestion intégré, l’amélioration de vos contrôles informatiques et la modification de votre site Web.

• Vous aurez besoin d’un bureau de gestion des projets et d’un cycle de développement des systèmes robuste et axé sur le chef des finances et les autres utilisateurs clés.

• Ne nommez pas n’importe qui comme directeur de projet!

Personnes-ressources et documentation

Chris Anderson, CISSP, CISA, QSA Associé, Services en risques d’entreprise

Tél. : 416-360-4977

Courriel : canderson@GrantThornton.ca

Jim Menzies, CAAssocié, IFRS

Tél. : 416-360-5008

Courriel : jmenzies@GrantThornton.ca

Ressources sur le passage aux IFRS

www.cica.ca/ifrs