Les enfants, les adolescents et les adultes en …...Les CAMSP et les CMPP en Nouvelle-Aquitaine–...

Centre Régional d’Etudes, d’Actions et d’Informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

Les enfants, les adolescents et les adultes en situation de handicap

en Charente-Maritime

Travaux réalisés par les CREAI Aquitaine et Limousin

pour l’ARS Nouvelle-Aquitaine

dans le cadre du Projet Régional de Santé

Avril 2017

Sommaire

Les enfants et adolescents

La scolarisation des enfants en situation de handicap

Les enfants et adolescents accompagnés par les CAMSP et les CMPP

Les enfants présentant un trouble du spectre de l’autisme

Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant une déficience intellectuelle

Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant des troubles du comportement

Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant un handicap moteur ou un polyhandicap

Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant une déficience sensorielle

Les adultes

Vie dans la cité et participation sociale des adultes handicapés

Emploi et insertion professionnelle des travailleurs handicapés

Les adultes présentant un trouble du spectre de l’autisme

Les adultes handicapés accueillis dans des établissements médico-sociaux

(hors travail protégé)

Ces fiches sont disponibles pour les 11 autres

départements et pour la région

Par ailleurs des éclairages régionaux sur les sujets

suivants sont disponibles

Les personnes handicapées vieillissantes en Nouvelle-Aquitaine

Les jeunes adultes sous amendement CRETON en Nouvelle-Aquitaine

* « Les commentaires et analyses n’engagent que leurs auteurs »

La scolarisation des enfants en situation de handicap en Nouvelle-Aquitaine en 2015-2016 – CREAI Aquitaine

La scolarisation des enfants en situation de handicap en Charente-Maritime en 2015-20161

La scolarisation en milieu ordinaire

Durant l’année scolaire 2015-2016, 101 000 élèves étaient scolarisés dans le 1er et 2d degré en Charente-Maritime. Parmi ces

élèves, 2 690 étaient en situation de handicap (1 340 dans le 1er degré et 1 350 dans le 2d).

Les deux tiers de ces élèves en situation de handicap sont des garçons.

Répartition par sexe et âge des élèves en situation de handicap scolarisés

en milieu ordinaire en Charente-Maritime

Source : MENESR-DEPP, Année scolaire 2015-2016 – Exploitation : CREAI Aquitaine

Cadre de scolarisation des élèves en situation de handicap Charente-

Maritime Nouvelle-Aquitaine

Classe ordinaire 62% 65%

ULIS + classe ordinaire 32% 28%

ULIS exclusivement 6% 6%

TOTAL 100% 100% Source : MENESR-DEPP, Année scolaire 2015-2016 – Exploitation : CREAI Aquitaine

Des prescriptions de scolarisation exclusive en établissement médico-social ou sanitaire n’ont pas été mises en œuvre pour

194 élèves en Charente-Maritime (20 seulement sont scolarisés de façon partagée entre milieu ordinaire et spécialisé). La

Charente-Maritime est le département de la région le plus confronté au maintien par défaut d’élèves en milieu ordinaire alors

qu’ils ont une orientation vers le médico-social (7% des élèves contre 3% en moyenne en Nouvelle-Aquitaine). De même, pour

106 élèves, une scolarisation partagée (milieu ordinaire et ESMS) était préconisée mais elle n’a été mise en œuvre que pour

26% d’entre eux.

La scolarisation en milieu ordinaire se fait à temps plein pour 89% des élèves en Charente-Maritime (moyenne Nouvelle-Aquitaine : 85%). Un élève sur 4 à temps partiel bénéficie d’un temps de scolarisation complémentaire en milieu spécialisé.

Accompagnement mis en place pour les élèves en situation de handicap scolarisés en milieu ordinaire Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Accompagnement par un AESH 34% 28%

A temps plein 5% 9%

A temps partiel 29% 19%

Accompagnement thérapeutique ou médico-éducatif

Structure sanitaire 16% 20%

Etablissement médico-social2 12% 18%

SESSAD 8% 10%

Intervenants libéraux 55% 43%

Pas d’accompagnement 8% 9% Source : MENESR-DEPP, Année scolaire 2015-2016 – Exploitation : CREAI Aquitaine

1 Les résultats présentés ici portent sur l’année scolaire 2015-2016 et sont basés sur les enquêtes conduites chaque année par l’Education

Nationale (DEPP - direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance) permettant de suivre les conditions de scolarisation des

élèves porteurs de maladies invalidantes ou de handicaps, scolarisés dans le premier degré ou le second degré (enquêtes 3 et 12) ou dans

des établissements spécialisés (enquête 32). 2 Y compris CMPP

Troubles/handicap des élèves en milieu ordinaire

Pourcentage

intellectuels/cognitifs 41%

psychisme 17%

langage/parole 21%

auditifs 2%

visuels 1%

viscéraux 2%

moteurs 9%

plusieurs troubles associés 4%

autres troubles 2%

Total 100%

dont troubles autistiques 9 %

En Nouvelle-Aquitaine, 11% des élèves en

situation de handicap scolarisés en milieu

ordinaire ont des troubles autistiques.

La CDAPH a fait des prescriptions en matière de scolarisation

pour 44% des élèves en situation de handicap en Charente-

Maritime (moyenne Nouvelle-Aquitaine : 46%).

La scolarisation des enfants en situation de handicap en Nouvelle-Aquitaine en 2015-2016 – CREAI Aquitaine

La scolarisation en établissement médico-social ou sanitaire

Pour l’année scolaire 2015-2016, 980 enfants et adolescents étaient scolarisés en Charente-Maritime dans un cadre spécialisé (780 soit 80% dans un établissement médico-social et 200 soit 20% dans un établissement sanitaire).

Répartition par âge des élèves en situation de handicap scolarisés en

établissement médico-social ou sanitaire en Charente-Maritime


Conditions de scolarisation des enfants dans les établissements médico-sociaux et sanitaires Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Enfants scolarisés uniquement en interne

Etablissement médico-social 90% 81%

Etablissement sanitaire 15% 26%

Enfants scolarisés à temps plein


Etablissement sanitaire 53% 38%

Enfants scolarisés à mi-temps ou moins


Etablissement sanitaire 15% 29% Source : MENESR-DEPP, Année scolaire 2015-2016 – Exploitation : CREAI Aquitaine

Cadre de scolarisation des élèves en situation de handicap


Les enfants et adolescents en situation de handicap non scolarisés

En 2015-2016, en Charente-Maritime, 90 enfants de 3 à 16 ans accompagnés par une structure sanitaire ou médico-sociale n’étaient pas du tout scolarisés. Ce recensement ne prend pas en compte les enfants à domicile sans aucun accompagnement.

Proportion d’enfants de 3 à 16 ans non scolarisés selon le cadre de prise en charge Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine


Etablissement sanitaire 5% 11% Source : MENESR-DEPP, Année scolaire 2015-2016 – Exploitation : CREAI Aquitaine

La présence de troubles du spectre autistique a un impact assez fort sur la non-scolarisation. On compte 34% d’enfants avec des TSA parmi ceux qui ne sont pas scolarisés alors que ces enfants avec TSA représentent 14% des effectifs de ces établissements.

75%

72%

3%

5%

22%

23%

0% 20% 40% 60% 80% 100%

Charente-Maritime

Nouvelle-Aquitaine

milieu ordinaire uniquement partagée milieu ordinaire/milieu spécialisé

milieu spécialisé uniquement

Troubles/handicap des élèves en milieu spécialisé

Pourcentage

intellectuels/cognitifs 57%

psychisme 29%

langage/parole 0%

auditifs 0%

visuels 0%

viscéraux 4%

moteurs 2%

plusieurs troubles associés 7%

polyhandicap 1%

autres troubles 4%

Total 100%

dont troubles autistiques 14 %

En Nouvelle-Aquitaine, 18% des enfants

scolarisés en milieu spécialisé ont des

troubles autistiques.

Globalement, plus de 3 400

élèves en situation de

handicap étaient scolarisés en

Charente-Maritime en 2015-

2016 dont les trois quarts en

milieu ordinaire uniquement.

Les CAMSP et les CMPP en Nouvelle-Aquitaine– CREAI Aquitaine

Les enfants et les adolescents accompagnés par les CAMSP et les CMPP en Charente-Maritime

Les enfants accompagnés par les CAMSP

La Charente-Maritime est équipée de 2 CAMSP, l’un avec un agrément troubles du comportement, l’autre avec un

agrément autisme/TED et déficience du psychisme1.

Répartition par sexe et âge des enfants accompagnés par les CAMSP en Charente-Maritime

Source : DREES ES2014 – Exploitation : CREAI Aquitaine

L’accès au CAMSP et les droits ouverts pour l’enfant Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Délai moyen entre le 1er contact et la 1ère consultation 1,5 mois 2 mois

Délai moyen entre la 1ère consultation et le début du suivi 0,3 mois 3,3 mois

Enfants résidant dans la commune d’implantation du CAMSP ou limitrophe 55% 64%

Enfants ayant un dossier à la MDPH 11% 21%

Enfants allocataires de l’AEEH <1% (NSP : 99%) 13% Source : DREES ES2014 – Exploitation : CREAI Aquitaine

Acteur à l’origine de l’orientation vers le CAMSP

Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Famille 9% 9%

Education nationale 2% 14%

Crèches/PMI 9% 17%

Hôpital /structure sanitaire 29% 35%

Libéral 11% 12%

CAMSP-CMPP 0% 4%

Autres 38% 9%

TOTAL 100% 100% Source : DREES ES2014 – Exploitation : CREAI Aquitaine

Orientation à la sortie du CAMSP Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Pas d’orientation nécessaire 34% 26%

CAMSP-CMPP 11% 15%

SESSAD 3% 7%


Structure pédopsychiatrique 14% 12%

Libéral 2% 10%

Autres 3% 6%

Inconnue (suivi interrompu) 31% 19%


1 Selon FINESS. Ces 2 CAMSP ont répondu à l’enquête ES2014 d’où sont issues les données présentées dans cette fiche

La file active 2014 des CAMSP de Charente-Maritime est constituée de 317 enfants, soit 8,3 enfants de moins de 6 ans pour 1000 ; 59%, soit 188 enfants, sont nouveaux dans l’année. Les enfants de moins de 3 ans représentent 48% des effectifs. Les garçons sont majoritaires : 61% (moyenne région : 68%).

En Charente-Maritime, tous

enfants d’âge scolaire

accompagnés par les CAMSP

sont scolarisés.

En 2014, 93 enfants sont sortis des CAMSP de Charente-Maritime, soit un taux de sorties de 29%. Plus d’un tiers d’entre eux sortent sans poursuite de prise en charge.

Les CAMSP et les CMPP en Nouvelle-Aquitaine– CREAI Aquitaine

Les enfants et adolescents accompagnés par les CMPP

La Charente-Maritime est équipée de 2 CMPP, disposant au total de 5 antennes, avec pour tous un agrément)

troubles du caractère et du comportement2.

Répartition par sexe et âge des enfants accompagnés par les CMPP en Charente-Maritime

Source : DREES ES2014 – Exploitation : CREAI Aquitaine

L’accès au CMPP et les droits ouverts pour le jeune Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Délai moyen entre le 1er contact et la 1ère consultation 2 mois 3,7 mois

Délai moyen entre la 1ère consultation et le début du suivi 7 mois 5,4 mois

Enfants résidant dans la commune d’implantation du CMPP ou limitrophe 67% 64%

Enfants ayant un dossier à la MDPH 5% 8%

Enfants allocataires de l’AEEH 0% (NSP : tous) <1% (NSP : 51%) Source : DREES ES2014 – Exploitation : CREAI Aquitaine

Acteur à l’origine de l’orientation vers le CMPP

Charente-Maritime Nouvelle-Aquitaine

Famille 23% 18%

Education nationale 42% 52%

PMI/services sociaux 10% 9%

Hôpital /structure sanitaire 2% 3%

Libéral 12% 10%

CAMSP-CMPP 2% 3%

Autres 9% 4%


Orientation à la sortie du CMPP Charente-

Maritime Nouvelle-Aquitaine

Pas d’orientation nécessaire 71% 56%

ESMS 4% 7%

Structure (pédo)psychiatrique 4% 2%

Libéral 7% 7%

Autres 0% 6%

Inconnue (suivi interrompu) 13% 22%


2 Selon FINESS. Ces CMPP ont tous répondu à l’enquête ES2014 d’où sont issues les données présentées dans cette fiche

La file active 2014 des CMPP de Charente-Maritime est constituée de 2 283 jeunes, soit 16,9 jeunes de moins de 20 ans pour 1000 ; 38%, soit 859 enfants, sont nouveaux dans l’année. Les enfants de 7 à 11 ans représentent 54% des effectifs. Les garçons sont majoritaires : 63% (moyenne région équivalente).

En Charente-Maritime, environ 4%

des jeunes accompagnés par les

CMPP sont scolarisés dans une

ULIS ou une classe adaptée (en

EREA ou en SEGPA).

En 2014, 757 jeunes sont sortis des CMPP de Charente, soit un taux de sorties de 33%. La réorientation vers un autre partenaire ne concerne que 17% d’entre eux, 70% ne nécessitant pas de poursuite de prise en charge et 13% interrompant le suivi assuré par le CMPP sans l’avis de ce dernier.

1

Les enfants présentant un trouble du spectre de l’autisme (TSA) en Charente-Maritime

1. L’offre médico-sociale

En Charente-Maritime, 127 places sont installées spécifiquement à destination des enfants avec TSA (soit 9% de

l’offre MS pour enfants), majoritairement en établissement (71%). L’internat est le mode d’accueil privilégié. Le

taux d’équipement est de 0,9 place « autisme » pour 1000 enfants de moins de 20 ans.

Places installées pour enfants présentant un TSA, selon la catégorie d’ESMS et modalités d’accueil.

Externat Internat Milieu

ordinaire Total

Part de places « autisme »

dans l’offre MS pour enfants

Taux d’équipement

en places « autisme »

Taux d’équipement

régional

SESSAD - - 37 37 10% 0,3 0,2

IME 32 24 - 56 8% 0,4 0,3

Autres étab. 5 29 - 34 12% 0,3 0,1

Ensemble 37 53 37 127 9% 0,9 0,7 Sources : FINESS au 01/12/2016, Insee RP 2013

Par ailleurs, la Charente-Maritime s’est dotée d’une unité d’enseignement en maternelle Autisme/TED (UEMA).

Ouverte en 2015, elle accueille 7 élèves âgés de 3 à 6 ans, à l’école Maternelle Émile Combes, à Saintes.

2. Les enfants avec un TSA accompagnés par le secteur médico-social

En 2014, sur le département, 261 enfants avec TSA1 (103

avec un diagnostic de psychose infantile) ont pu être décrits

avec l’enquête ES : 214 sont accueillis en établissement et

47 accompagnés par un SESSAD. Ils occupent 20% de l’offre

MS pour enfants. Cette année-là, 29% des enfants avec TSA

décrits sont accueillis sur une place spécifiquement dédiée

à l’autisme (soit 76 enfants dont 1 avec une psychose

infantile)

Les caractéristiques d’âge et de sexe des enfants avec un TSA accompagnés

Accueil en établissement

Accompagnement en SESSAD

Ensemble

Effectifs % Effectifs % Effectifs %

0-5 ans 3 1% 2 4% 5 2%

6-10 ans 24 11% 13 28% 37 14%

11-15 ans 55 26% 24 51% 79 30%

16-19 ans 101 47% 8 17% 109 42%

20 et + 31 14% - - 31 12%

Ensemble 214 100% 47 100% 261 100% Source : Drees, enquête ES 2014 – traitement CREAI

Les garçons avec un TSA sont sureprésentés, 75%, pour 25% de filles.

Les déficiences principales (DEFP) et associées(DEFA) des enfants avec un TSA

DEFP DEFA

Déf. Intellectuelles 175 42

Tr. Psychiques 68 72

Déf. Sensorielles - 2

Déf. Motrices - 2

Polyhandicap 1

Autres 17 32

Ensemble 261 150

Source : Drees, enquête ES 2014 – traitement CREAI

1 L’effectif inclut les enfants décrits avec une « psychose infantile ». En effet, dans la nomenclature de l’enquête ES concernant les

pathologies, persiste ce diagnostic qui n’est pas reconnu par la CIM 10 et est jugé contestable par la HAS.

1% 11%

26%

28%

8%

1% 3%

4%

14%

4%

Garçon

Fille

67%

26%

<1%

7%

16%

28%

1%

1%

12%

Déf. Intellectuelles

Tr. Psychiques

Déf. Sensorielles

Déf. Motrices

Polyhandicap

AutresDEFP DEFA

L’enquête ES 2014, en Charente-Maritime : 84%

des ESMS « Enfants » ont répondu à l’enquête

ES « volet clientèle ». 95% des enfants présents

au 31/12/2014 ont été décrits par les structures

répondant (soit un peu plus de 1300 enfants,

pour un taux d’occupation de 94% des places

installées déclarées)

2

58% des enfants avec un trouble du spectre de l’autisme cumulent au moins 2 déficiences ou un polyhandicap.

83% présentent une déficience intellectuelle dont 15% un retard mental sévère à profond ; 54% présentent un

trouble psychique dont 25%, en rapport avec des troubles psychiatriques graves.

Scolarité des enfants avec un TSA, âgés de 3 à 15 ans et accompagnés par le secteur médico-social.

Effectif %

Non scolarisé 20 17%

Scolarité en Unité d'Enseignement 53 46%

Scolarité en interne et en inclusion 5 4%

Scolarité en inclusion 38 33%

Ensemble 116 100%

Source : Drees, enquête ES 2014 – traitement CREAI

En Charente-Maritime, un tiers des enfants de 3 à 15 ans suivis avec un TSA bénéficie d'une scolarisation en

milieu ordinaire (33% contre 37% pour l'ensemble des enfants de 3-15 ans suivis). Le taux de non scolarisation

est par ailleurs plus important chez les enfants avec TSA (17% vs 11%).

Au-delà des élèves décrits par l’enquête ES, l’Éducation Nationale2 recensait en 2015-2016, 243 élèves porteurs

d’autisme/TED scolarisés en milieu ordinaire soit 9% des élèves en situation de handicap, scolarisés en milieu

ordinaire.

Les flux : entrées et sorties 2014

En 2014, 38 enfants avec TSA sont entrés en établissement ou service médico-social et 50 en sont sortis. En établissements ou en SESSAD, le nombre de sorties d’enfants avec un TSA est supérieur, cette année-là, au nombre d’entrées.

Source : Drees Enquête ES 2014 – traitement CREAI

3. Les soins en psychiatrie

En 2015, selon les données sur les séjours hospitaliers en psychiatrie (RIM-P), 392 enfants de moins de 20 ans

ont été suivis par le secteur sanitaire pour un syndrome d’autisme ou de troubles envahissants du

développement :

- 57% en ambulatoire (CMP, CATTP, consultations externes…)

- 33% ont été pris en charge à temps partiel en hôpital de jour ou ateliers thérapeutiques.

- 9% ont été pris en charge à temps complet (hospitalisation à temps plein notamment)

Au total, 773 enfants de moins de 20 ans sont ainsi recensés sur le département à partir des données

disponibles (Drees, enquête ES 2014 ; Enquête EN n°3 et 12, 2015 et RIM-P 2015). L’application de la

prévalence des troubles envahissants du développement dont l’autisme énoncée par la HAS (1 pour 150

enfants de moins de 20 ans) conduit à une estimation de 900 enfants pouvant être concernés.

Nombre d’enfants avec autisme ou autres TED identifié en Charente et estimation selon la prévalence HAS

Effectif %

Les suivis en pédopsychiatrie (0-19 ans) 392 51%

Les enfants accompagnés en ESMS 261 34%

Les élèves non suivis par le secteur médico-social 120 16%

Nombre d’enfants avec TSA recensé 773 100%

Estimation du nombre d’enfants autistes/TED (0-19 ans) selon la prévalence HAS (1/150) 900

Sources : RIM-P 2015 ; Drees, enquête ES 2014 ; Enquête EN n°3 et 12, 2015 ; Insee RP 2013.

2 Données sur la scolarisation en milieu ordinaire des élèves en situation de handicap, issues des enquêtes EN n°3 et 12.

17%

46%

4%

33%

11%

45%

7%

37%

Enfants avec TSA

Tout public

13

25

21

29

Accomp. EnSESSAD

Accueil en Etab.

Sorties

Entrées

Les enfants en situation de handicap en Nouvelle Aquitaine

Sur les 31 établissements médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés du département, 26

ont répondu à l'enquête ES. Compte tenu de la complexité de l’offre et des particularités des

établissements, les données de cette enquête ne sont pas redressées des non répondants pour décrire

la population totale.

La capacité installée de ces établissements est de 1392 places et 1307 jeunes ont été décrits (alors que

1378 y étaient accueillis au 31/12/2014, plusieurs enfants pouvant être accueillis sur la même place,

en SESSAD par exemple). La part de la population décrite est donc de 94,8%.

1. Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant une

déficience intellectuelle

PRESENTATION DE L'OFFRE

L'offre

Nombre de places installées pour enfants présentant une déficience intellectuelle en

Charente-Maritime (01/12/2016)

Externat Internat Famille

d'accueil Milieu

ordinaire Total

Taux d'équipement pour 1000 jeunes de

0-19 ans

Taux d'équipement

régional

S.E.S.S.A.D. 147 147 1,1‰ 1,4‰

I.M.E. 329 334 17 680 5,0‰ 4,3‰

Ctre.Acc.Fam.Spécia.

15 15 0,1‰ 0,0‰

Source : FINESS, INSEE

En Charente-Maritime, 842 places sont installées dans les structures médico-sociales pour les enfants

et adolescents avec déficience intellectuelle. Les places en établissement représentent la très grande

majorité de l’offre (83%), et sont en internat pour la moitié d’entre elles (49%).

TYPOLOGIE DES ENFANTS ACCOMPAGNES

Les données présentées concernent les personnes décrites par l’enquête ES 2014. Toutefois,

certaines structures ayant participé à l’enquête ES n’ont pas renseigné toutes les caractéristiques

des personnes qu’elles accompagnent. Aussi, les effectifs et pourcentages indiqués portent

uniquement sur les personnes dont les caractéristiques sont décrites. Les garçons représentent 63%

des effectifs. Par ailleurs, il est à noter que les données portent sur les enfants accueillis dans les

établissements pour enfants présentant une déficience intellectuelle et non sur l’ensemble des

enfants présentant une déficience intellectuelle où qu’ils soient accueillis.

LA CHARENTE-MARITIME


Age

L'âge des enfants présentant une déficience intellectuelle en Charente-Maritime

Les enfants accompagnés par les SESSAD sont globalement plus jeunes : près de 70% ont moins de 12

ans. A l’inverse, en établissement plus de la moitié ont 12 ans ou plus.

Pathologies

Pathologie1 des enfants présentant une déficience intellectuelle en Charente-Maritime

Sur les 820 enfants présentant une déficience intellectuelle en Charente-Maritime, près de 40% ont

une pathologie connue.

• 156 ont un trouble envahissant du développement (TED), dont 90 une psychose infantile et 66 de

l’autisme ou autre TED

• 69 ont une trisomie, une anomalie chromosomique et 50 une pathologie génétique.

1 La nomenclature ES concernant la pathologie n’a pas pour objectif de répertorier l’ensemble des pathologies à l’origine des déficiences et incapacités mais d’en mettre certaines en exergue (autisme, trisomie, accidents périnataux etc.) qui ne recouvrent dans les faits que 50% en moyenne des personnes accueillies. Notons, par ailleurs, que dans cette nomenclature persiste le diagnostic de « psychoses infantile » qui n’est pas reconnu par la CIM10 (classification internationale des maladies) et dont l’utilisation est jugée contestable par la HAS (Haute autorité de santé).


Déficiences

Déficiences principales (DEFP) et déficiences associées (DEFA) des enfants présentant une

déficience intellectuelle en Charente-Maritime

Près de 43% de ces enfants handicapés ont au moins deux déficiences connues. La quasi-totalité des enfants (95%) sont concernés par une déficience intellectuelle, plus d’un tiers par des troubles du psychisme (38%).

Scolarité

Scolarité des enfants âgés de 3 à 15 ans présentant une déficience intellectuelle en Charente-

Maritime

Les enfants de 3 à 15 ans accueillis en établissement en Charente-Maritime sont majoritairement

scolarisés en interne (67%) mais près de 7% ne bénéficient d’aucune scolarisation sont relativement

faibles (soit 30 jeunes).


FLUX DANS L'ESPACE

Flux dans l'espace des enfants présentant une déficience intellectuelle en Charente-Maritime

Répartition selon leur département d'origine

Près de 97 % des enfants accueillis dans les

structures médico-sociales pour déficience

intellectuelle de Charente-Maritime sont originaires

de ce département.

Les entrées et sorties en 2014

En 2014, 161 enfants sont entrés en

établissements et services médico-

sociaux pour déficience

intellectuelle et 165 en sont sortis.

Source : Enquête ES, exploitation CREAI Aquitaine


2. Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant des troubles

du comportement


L'offre

Nombre de places installées pour enfants présentant des troubles du comportement en



d'accueil Milieu

ordinaire Total

Taux d'équipement pour 1000 jeunes

de 0-19 ans

Taux

d'équipement

régional

S.E.S.S.A.D. 110 110 0,8‰ 0,7‰

I.T.E.P. 41 108 2 151 1,1‰ 1,7‰


En Charente-Maritime, 261 places sont installées dans les structures médico-sociales pour les enfants

et adolescents avec troubles du comportement. Les places en établissement représentent la majorité

de l’offre (58%). L’internat y est le mode d’accueil privilégié (71%).






des effectifs. Par ailleurs, il est à noter que les données portent sur les enfants accueillis dans les

établissements pour enfants présentant des troubles du comportement et non sur l’ensemble des

enfants présentant des troubles du comportement où qu’ils soient accueillis.

L'âge

L'âge des enfants présentant des troubles du comportement en Charente-Maritime

Les enfants accompagnés par les SESSAD sont globalement plus âgés : 23% d’entre eux ont plus de 16

ans, alors que 98% des enfants présentant des troubles du comportement accueillis en établissements

ont moins de 16 ans.


Pathologies

Pathologie des enfants présentant des troubles du comportement en Charente-Maritime

Seules 10% des pathologies des enfants présentant des troubles du comportement sont identifiées,

parmi lesquelles des psychoses infantiles (12), de l’autisme ou autre TED (7).

Déficiences

Déficiences principales (DEFP) et déficiences associées (DEFA) des enfants présentant des

troubles du comportement en Charente-Maritime

La quasi-totalité des enfants (99%) sont concernés par des troubles du psychisme. Plus d’un tiers (38%)

de ces enfants handicapés ont au moins deux déficiences connues.

Scolarité

Scolarité des enfants âgés de 3 à 15 ans présentant des troubles du comportement en

Charente-Maritime


Les enfants de 3 à 15 ans accueillis en établissement en Charente-Maritime sont majoritairement

scolarisés en milieu ordinaire (56%). Les situations d’enfants ne bénéficiant d’aucune scolarisation

sont très rares (de l’ordre de 1%).

FLUX DANS L'ESPACE

Flux dans l'espace des enfants présentant des troubles du comportement en Charente-

Maritime


Près de 98% des enfants accueillis dans les

structures médico-sociales pour trouble du

comportement de Charente-Maritime sont

originaires de ce département.



établissements et services médico-sociaux

accueillant un public avec troubles du

comportement, et 85 en sont sortis.



3. Les enfants dans les ESMS pour enfants avec un handicap moteur

ou polyhandicap


L'offre

Nombre de places installées pour enfants présentant un handicap moteur ou polyhandicap en



d'accueil Milieu

ordinaire Total

Taux d'équipement pour 1000 jeunes

de 0-19 ans

Taux

d'équipement

régional

S.E.S.S.A.D. 50 50 0,4‰ 0,4‰

Etab Polyhandicap

16 74 90 0,7‰ 0,4‰


En Charente-Maritime, 140 places sont installées dans les structures médico-sociales pour les enfants et adolescents avec handicap moteur ou polyhandicap. Les places en établissement représentent la plus grande majorité de l’offre (64%). L’internat y est le mode d’accueil privilégié (82%).






des effectifs.

Par ailleurs, il est à noter que les données portent sur les enfants accueillis dans les établissements

pour enfants présentant une déficience motrice ou un polyhandicap et et non sur l’ensemble des

enfants présentant une déficience motrice ou un polyhandicap où qu’ils soient accueillis.

L'âge

L'âge des enfants présentant un handicap moteur ou polyhandicap en Charente-Maritime

L’accompagnement des établissements est relativement équilibré selon les tranches d’âge, à

l’exception de la tranche d’âge 0-5ans.


Pathologies

Pathologie des enfants présentant un handicap moteur ou polyhandicap en Charente-Maritime

Sur les 117 enfants présentant un handicap moteur ou polyhandicap en Charente-Maritime, près de

65% ont une pathologie connue :

• 24 ont des séquelles d’accidents périnataux,

• 24 ont une trisomie, une anomalie chromosomique

• 11 ont une pathologie génétique.

• 11 ont de l’autisme ou autres TED.

Déficiences

Déficiences principales (DEFP) et déficiences associées (DEFA) des enfants présentant un

handicap moteur ou polyhandicap en Charente-Maritime

La moitié (56%) de ces enfants handicapés a au moins deux déficiences connues. 56% sont concernés par un polyhandicap, 44% par des troubles du psychisme et 39% par des déficiences intellectuelles.


Scolarité

Scolarité des enfants âgés de 3 à 15 ans présentant un handicap moteur ou polyhandicap en

Charente-Maritime

Les enfants de 3 à 15 ans accueillis en établissement en Charente Maritime sont très peu scolarisés en

milieu ordinaire (1%) et les situations d’enfants ne bénéficiant d’aucune scolarisation sont majoritaires

(60%).

FLUX DANS L'ESPACE

Flux dans l'espace des enfants présentant un handicap moteur ou polyhandicap en Charente-

Maritime


Près de 70% des enfants accueillis dans les

structures médico-sociales pour handicap

moteur ou polyhandicap de Charente-

Maritime sont originaires de ce

département. L’accueil des enfants

charentais est assez fréquent.



établissements et services médico-

sociaux pour handicap moteur ou

polyhandicap et 10 en sont sortis.



4. Les enfants dans les ESMS pour enfants présentant une

déficience sensorielle


L'offre

Nombre de places installées pour enfants présentant une déficience sensorielle en Charente-

Maritime (01/12/2016)

Externat Internat

Famille d'accueil

Milieu ordinaire

Total Taux d'équipement pour 1000 jeunes

de 0-19 ans

Taux d'équipement

régional

S.E.S.S.A.D. 40 40 0,3‰ 0,5‰


En Charente Maritime, 40 places sont installées en SESSAD pour les enfants et adolescents avec déficience sensorielle : 24 places pour déficiences auditives et 16 pour déficiences sensorielles.


Les données présentées concernent les personnes décrites par l’enquête ES 2014.Toutefois,




des effectifs.

Par ailleurs, il est à noter que les données portent sur les enfants accueillis dans les établissements

pour enfants présentant une déficience sensorielle et non sur l’ensemble des enfants présentant une

déficience sensorielle où qu’ils soient accueillis.

L'âge

L'âge des enfants présentant une déficience sensorielle en Charente-Maritime

Les SESSAD accompagnent des enfants de tout âge, globalement les enfants de moins de 12 ans

représentent les trois quarts des enfants accompagnés (76%).


Pathologies

Pathologie des enfants présentant une déficience sensorielle en Charente-Maritime

Seuls 40% des enfants ont une pathologie identifiée, parmi lesquels des pathologies génétiques (9),

des séquelles d’accidents périnataux (3) et de traumatismes crâniens (3).

Déficiences

Déficiences principales (DEFP) et déficiences associées (DEFA) des enfants présentant une

déficience sensorielle en Charente-Maritime

Les déficiences sensorielles sont identifiées dans la quasi-totalité des cas. Très peu de déficiences associées sont identifiées.


Scolarité

Scolarité des enfants âgés de 3 à 15 ans présentant une déficience sensorielle en Charente-

Maritime

Les enfants de 3 à 15 ans accueillis en établissement en Charente Maritime sont quasiment

exclusivement scolarisés en milieu ordinaire (97%). Aucune situation de non-scolarisation n’est

identifiée.

FLUX DANS L'ESPACE

Flux dans l'espace des enfants présentant une déficience sensorielle en Charente-Maritime


L’ensemble des enfants accueillis dans les structures médico-sociales pour déficience sensorielle de

Charente-Maritime sont originaires de ce département.


En 2014, 9 enfants sont entrés

en établissements et services

médico-sociaux pour

déficience sensorielle et 13 en

sont sortis.


1

Vie dans la cite et participation sociale des personnes handicape es

17 – Charente-Maritime

L’offre en services médico-sociaux (Finess 2016)

L’équipement en SAVS - SAMSAH - SSIAD PH

SAMSAH 17 SAVS 17 SSIAD PH 17

Nb de services 5 18 4

Places autorisées 121 386 51

Places installées 121 386 51

Taux d'équipement 0,4 1,3 0,2

Taux d'équipement N-A 0,4 1,9 0,2

En Charente-Maritime, 558 places de services sociaux et médico-sociaux pour adultes handicapés sont autorisées et installées soit :

- 386 places de SAVS, - 121 en SAMSAH, - 51 places en SSIAD PH

Source : FINESS au 01/12/2016

Les places SSIAD PH sont agréées « toutes déficiences ».

En SAMSAH, la majorité des places (69%) est destinée à l’accompagnement de personnes avec troubles

psychiques. Environ un tiers des places (31%) sont dédiées aux déficiences motrices et au polyhandicap.

En SAVS, les agréments « clientèle » sont diversifiés mais la majorité des places est agréée pour

l’accompagnement d’adultes porteurs d’une déficience intellectuelle (56%).

Répartition des places installées par catégorie de services, selon l'agrément clientèle

SAMSAH SAVS

Tr. Psychiques 83 55 Déf. Intellectuelles

217

Déf. Sensorielles

10

Déf. Motrices 10 40

Autres* 28 8 Tous Typ.Déficiences

56

Total général 121 386 *Les places dites « Autres » sont :

des places « autisme » en SAVS

Et des places « polyhandicap » en SAMSAH

69%

14%

56%

3% 8% 10%

23% 2%

15%

100%

SAMSAH SAVS SSIAD PH

Tous Typ.Déficiences

Autres*

Déficiences Motrices

Déf. sensorielle


Tr. Psychiques

Source : Finess - exploitation CREAI Limousin, données 2016

2

Typologie des personnes accompagnées par un SAVS et un SAMSAH (ES 2014) En 2014, sur le département, 371 personnes accompagnées par un SAVS et 112 accompagnées par un

SAMSAH ont pu être décrites avec l’enquête ES1.

Les caractéristiques d’âge des usagers

En Charente-Maritime, les SAMSAH accompagnent des publics légèrement plus jeunes : la part des moins de

35 ans représente 42% des usagers accompagnés contre 35% en SAVS. La part des 50 ans et plus est

sensiblement identique : 24% des publics en SAMSAH et 23% en SAVS.

Répartition des adultes handicapés par tranches d’âge et catégorie de services

Les déficiences

En SAMSAH, 54% des publics cumulent au moins 2 déficiences. Les troubles psychiques sont les troubles les

plus représentés et touchent plus des deux tiers des publics (70%). 37% des usagers sont porteurs d’une

déficience intellectuelle souvent associée à une déficience principale. 19% présentent une déficience motrice.

En SAVS, 34% des publics cumulent au moins 2 déficiences. Les 2 tiers des usagers présentent une déficience

intellectuelle (66%) et près d’un sur deux des troubles psychiques (45%).

1 91% des services de maintien à domicile ont répondu au « volet clientèle » de l’enquête ES 2014 soit une capacité

installée déclarée de 501 places. Le nombre de personnes suivies au 31/12/2014 est supérieur à la capacité installée déclarée (105%). 483 personnes présentes au 31/12 ont été décrites par les structures répondant soit 91% des personnes présentes (et 96% de la capacité installée déclarée).

35%

42% 42%

34%

23% 24%

SAVS SAMSAH

Moins de 35 ans

35-49 ans

50 ans et +

11%

63%

13%

13%

26%

6%

2%

6%

13%


Tr. Psychiques

Déf. Sensorielles

Déf. Motrices

Autres

Répartition des usagers de SAMSAH selon leurs déficiences (principale et associée)

Déf. Principale Déf. Associée

62%

23%

3%

9%

3%

4%

22%

2%

2%

4%


Tr. Psychiques

Déf. Sensorielles

Déf. Motrices

Autres

Répartition des usagers de SAVS selon leurs déficiences (principale et associée)


Source : Drees, ES 2014 - Exploitation CREAI Limousin.



3

Activité en journée

En Charente-Maritime, les usagers des SAVS sont majoritairement des travailleurs en ESAT (69%)

contrairement à ceux du SAMSAH (13%). En effet, en SAMSAH, les usagers sont majoritairement à domicile

sans activité (68% vs 23% en SAVS).

Seuls 10% des personnes accompagnées par un service sont soit en activité professionnelle ou en formation

en milieu ordinaire (6%) ou demandeur d’emploi (4%).

Répartition des usagers de SAVS et SAMSAH selon leur activité en journée.

SAMSAH SAVS

Effectif % Effectif %

Accueil en struct. MS (hors ESAT)

3 3% 1 <1%

ESAT 14 13% 255 69%

Activ. Professionnelle

en MO ou demandeur

d'emploi

19 17% 30 8%

Autre activ. / sans activ.

76 68% 85 23%

Ensemble 112 100% 371 100%

Habitat

Répartition des usagers selon le type d’habitat

Effectifs %

Logement personnel

418 87%

En famille 58 12%

Foyer d’hébergement

2 <1%

Autre (Etab. médico-social ou de santé)

5 1%

Total 483 100%

2%

29%

69%

2%

57%

21% 19%

Accueil enstruct. MS (hors

ESAT)

ESAT Activ.Professionnelle

en MO oudemandeur

d'emploi

Autre activ. /sans activ.

SAMSAH SAVS

93%

64%

6%

31%

1%

4%

SAVS

SAMSAH

Logementpersonnel

En famille

Foyerd'hébergement

Autre



4

Les flux : entrées/sorties 2014

En 2014, en Charente-Maritime, 87 adultes handicapés sont entrés en SAVS/SAMSAH. Sur cette même année, 110 personnes en sont sorties. Dans chaque catégorie de service le nombre de sorties est supérieur à celui des entrées.

Les adultes handicapés sortis de SAVS en 2014 ont bénéficié d’un accompagnement d’une durée moyenne de

4 ans ; ceux sortis de SAMSAH, un accompagnement d’une durée moyenne de 3 ans.

L’offre en groupes d’entraide mutuelle

Les groupes d’entraide mutuelle (GEM) ne constituent pas des structures médico-sociales au sens de l’article L.

312-1 du Code de l’action sociale et des familles. Introduits par la loi « handicap » du 11 février 2005, les GEM

sont des dispositifs de prévention et de compensation de la restriction de la participation à la vie sociale

organisés sous forme associative. Ils accueillent des personnes aux troubles de santé similaires qui les mettent

en situation de fragilité. Les GEM sont des lieux de rencontre, d’échange et de soutien entre les adhérents

(philosophie de la paire-aidance), dont l’objectif premier est la création d’un lien social et la lutte contre

l’isolement.

En Charente-Maritime, on compte 5 GEM pour personnes en souffrances psychiques.

64

23

81

29

SAVS

SAMSAH

Nombre d'entrées et de sorties 2014 par catégorie de services

sorties

entrées


1

Emploi et insertion professionnelle

17 - La Charente-Maritime

L’insertion professionnelle des personnes handicapées

Les demandeurs d’emploi bénéficiaires de l’obligation d’emploi (DE BOE)

Demandeurs d'emploi en fin de mois (Cat. A,B,C)

31/12/2015 Évolution

N/N-1

Charente-Maritime

BOE 5 342 +4,2%

Tout Public 58 998 +5,4%

N-A BOE 53 303 +6,1%

Tout public 505 672 +4,9% Source : observatoire Pôle emploi (31/12/2015)

Au 31 décembre 2015, 5 342 bénéficiaires de l’obligation d’emploi de catégorie A, B et C sont inscrits à pôle emploi. Ils représentent 9% de la demande d’emploi totale de ce département (soit 2 points de moins que leur part dans la DE Nouvelle-Aquitaine).

La demande d’emploi BOE est en progression de 4,2% en un an. Elle progresse moins vite que la demande

d’emploi tout public (+5,4%) alors que de manière générale en Nouvelle-Aquitaine, le phénomène inverse

est observé.

Les caractéristiques des demandeurs d’emploi BOE

Les personnes en situation de handicap présentent des difficultés d’insertion plus importantes (âge plus

élevé, plus faible niveau de formation…) se traduisant par une forte ancienneté d’inscription au chômage.

Près d’un demandeur d’emploi BOE sur 2 est âgé de 50 ans et plus (contre 1 sur quatre dans la

demande d’emploi tout public)

56% des DE BOE sont inscrits depuis au moins 12 mois à Pôle emploi et 33% depuis au moins 24

mois (contre respectivement 45% et 24% s’agissant des DE tout public)

Source : observatoire Pôle emploi (31/12/2015)

46%

20% 24%

37%

56%

33%

25%

13%

41%

27%

45%

24%

Les 50 ans et + Niv. De formationinférieur au CAP

Niv. De formationBac et +

Demandeursd'emploi non

qualifiés

Chômeurs longuedurée (12 mois

et+)

Chômeurs de trèslongue durée (24

mois et +)

Les caractéristiques de la demande d'emploi en Charente-Maritime

% DE BOE % DE tout public

2

Les 3 domaines professionnels les plus recherchés par les BOE (à fin juin 2016)

Source : Pôle emploi- tableaux de bord AGEFIPH Aquitaine Limousin Poitou-Charentes à fin juin 2016

L’emploi en milieu ordinaire

La loi fixe à tout établissement privé ou public d’au moins 20 salariés ou agents (ETP), une obligation

d’emploi de personnes handicapées à hauteur de 6% de l’effectif total.

Dans le secteur privé les taux d’emploi ne sont pas publiés.

Dans la Fonction publique, la Charente-Maritime compte 132 établissements assujettis à l’obligation

d’emploi pour un effectif total de 25 023 salariés/agents. Dans cet effectif total, on compte 1 306 BOE en

emploi soit un taux d’emploi direct de 5,22% (contre 5,68% en N-A). Le taux d’emploi direct de BOE a

progressé en 5 ans de 0,18 point en moyenne par an. [Source : FIPHFP, campagne de déclaration 2015, données

au 31/12/2014]

L’emploi adapté en milieu ordinaire : les entreprises adaptées

7 entreprises adaptées sont présentes sur le département. Elles emploient, en 2016, 171,20 (ETP) bénéficiaires d’une aide au poste, exerçant une activité professionnelle salariée dans des conditions adaptées à leurs besoins. (Source : DIRECCTE Nouvelle-Aquitaine)

1 à 6 activités différentes sont proposées par entreprise (Source UNEA).

Des activités proposées diversifiées :

Agriculture, environnement, Espaces Verts

Bâtiment et travaux publics

Restauration

Transports, logistique, conditionnement

Production et sous-traitance industrielle

Blanchisserie

Commerce, distribution

Autres: artisanat, imprimerie/communication, nettoyage des locaux, gestion/administration/informatique…

L’emploi et formation en milieu protégé [Source : FINESS 2016]

Les dispositifs favorisant l’insertion professionnelle : CPO-CRP-UEROS

Ces types de dispositifs n’existent pas sur le territoire de la Charente (voir les dispositifs régionaux)

SERV. À LA PERSONNES ET À LA COLLECTIVITÉ;

23% DES DE

BOE

SUPPORT À L'ENTREPRISE;

14% DES DEBOE

COMMERCE, VENTE ET G.

DISTRIBUTION;

14% DES DEBOE

Près d’un quart des DE BOE recherche

un emploi dans le domaine des services

à la personne et à la collectivité

Les domaines professionnels :

Chaque domaine professionnel

rassemble un ensemble de

compétences proches. Les services à la

personne et à la collectivité

comprennent notamment les agents de

gardiennage et d’entretien ainsi que les

agents de sécurité et de surveillance. Le

« support à l’entreprise » comprend la

compta/gestion, RH, achats,…

3

86%

10%

4%

4%

26%

2%

2%

4%

0% 20% 40% 60% 80% 100%

Def. Intellectuelle

Troubles…

Déf. Sensorielles

Déf. Motrices

Autres

Répartition des travailleurs d'ESAT par déficiences (principale et associée), en Charente-Maritime


Tous Typ.Déficience;

45

Déf. Intellectuelles;

765

Autisme; 9

Tr. du psychisme; 275

Déf. Sensorielles; 32

Déf. Motrices; 16

Répartition des places ESAT installées selon l'agrément clientèle

Source: Finess 2016

L’offre en établissements et services d’aide par le travail

1 142 places d’ESAT sont installées sur le département réparties sur moins d’une trentaine

d’établissements soit près de 35% de l’offre spécialisée pour adultes handicapés (33% de l’offre en N-A).

La majorité des places ESAT est agréée pour des personnes porteuses d’une déficience intellectuelle (67%), 24% pour des troubles psychiques et 4% à destination des travailleurs handicapés quelle que soit leur déficience ou pathologie. Quelques places sont dédiées à d’autres particularités de handicap (déficiences sensorielles et motrices 5% des places, autisme 1%).

Le taux d’équipement en Charente-Maritime est de 3,8 places pour 1 000 adultes de 20 à 59 ans (vs 4 en N-A).

Les travailleurs handicapés (TH) en ESAT (ES 2014)

Typologie des publics

Une surreprésentation des déficiences intellectuelles et des troubles psychiques associés

9 TH sur 10 présentent une déficience

intellectuelle (875 personnes)

essentiellement liée à un retard mental léger

à moyen. Moins d’1% d’entre eux sont

touchés par un retard mental sévère à

profond.

36% (358 personnes) présentent des

troubles psychiques, souvent associés à

une déficience principale (26%). 17% ont

des troubles psychiatriques graves.

Au total, 41% des TH en ESAT (397

personnes) cumulent au moins 2 déficiences.

Les principales pathologies connues

Tableau : Répartition des TH par principale pathologie connue

Effectifs %

Autisme, TED, Psychose infantile 145 50%

Psychose survenue à l'adolescence 57 20%

Trisomie et anomalies chromosomiques 29 10%

Autre pathologie génétique 33 11%

Accidents périnataux 16 6%

Cérébro-lésés 9 3%

Ensemble 289 100%

En Charente-Maritime, un

travailleur handicapé sur deux

ayant une pathologie connue, a

un diagnostic de d’autisme/TED

ou de psychose infantile.

4

Âges

87% des TH travaillent à temps plein

Les personnes de 50 ans et plus sont moins nombreuses à travailler à temps plein, 72%.

Parmi les TH à temps partiel (157 personnes), 25 d’entre eux bénéficient d’activités occupationnelles en

ESMS sur le temps libéré (16%).

59% vivent à domicile :

dont 14% en famille. Ils sont par ailleurs 41% en foyer d’hébergement et jusqu’à 46% pour les plus âgés (50

ans et+).

Les flux dans l’espace

Quatre travailleurs handicapés sur cinq en ESAT accueillis en Charente-Maritime sont originaires de ce

département (80%).

Une quarantaine de travailleurs handicapés charentais-maritime travaille dans un ESAT implanté sur un autre

département.

Répartition des TH accueillis en ESAT en Charente-Maritime, selon leur département d’origine

Effectif %

Originaire de la Charente-Maritime 946 80%

Originaire d'un autre département 60 5%

Dont dépt. limitrophe 36 3%

Ne sait pas 172 15%

Total 1178 100%

Les TH de Charente-Maritime accueillis hors de leur département d'origine

Effectif

Dans un Dept. Limitrophe (en N-A) 31

Dans un autre département de la région 1

Hors région 10

Total 42

539 personnes; 46%

446 personnes; 38%

193 personnes; 16%

Répartition par âge de travailleurs en ESAT 17

Moins de 35 ans

35-49 ans

50 ans et +

La part des TH de moins

de 35 ans est la plus

importante soit 46%.

16% des travailleurs

handicapés sont âgés de

50 ans et plus dont 6%

ont au moins 55 ans.

5

Les flux dans le temps : les entrées/sorties de l’année 2014

Le nombre d’entrées en 2014 est plus élevé que le nombre de sorties : 101 entrées (dont 38 travailleurs à temps partiel) pour 67 sorties (dont 30 étaient à temps partiel).

29% des adultes entrés cette année viennent d’IME. La moyenne d’âge de ces derniers est de 20,8 ans (vs 30,6 ans quelle que soit la provenance). 10% étaient en activité professionnelle en milieu ordinaire.

Le taux de sortie d’ESAT est de 6 % en 2014 sur ce département avec 7 sorties vers le milieu professionnel ordinaire (5 en emploi, 1 demandeur d’emploi, 1 en formation)

L’offre d’hébergement (Foyer d’hébergement) et d’accompagnement médico-

social (SAVS-SAMSAH) mobilisable pour des travailleurs handicapés (Finess 2016)

447 places d’hébergement sont installées sur la Charente-Maritime essentiellement agréées pour des

personnes avec une déficience intellectuelle avec cependant la présence de 8 places dédiées à des adultes

porteurs d’autisme.

Le taux d’équipement est de 1,5 place pour 1000 adultes de 20 à 59 ans (1,5 pour 1000 en Nouvelle-

Aquitaine)

386 places sont installées en SAVS (dont 18 places « autres » : 8 agréées autisme/TED et 10 agréées

« surdi-cécité ») et 121 places SAMSAH sur lesquelles les personnes handicapées orientées par la CDAPH

peuvent être accompagnées, quelle que soit leur position par rapport à l’emploi. Si la majorité des places

SAMSAH (68%) sont destinées à l’accompagnement de personnes avec des troubles psychiques, près d’un

63

37

38

30

0

20

40

60

80

100

120

Entrées Sorties

Nombre d'entrées et de sorties en ESAT 17, sur l'année 2014

Travailleurs à T.plein Travailleurs à T.partiel

55 83

424

217

28

40

10

15

56

8

18

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

500

Places d'hébergement Places SAVS Places SAMSAH

Répartition des places installées en hébergement et accompagnement médico-social (SAVS/SAMSAH) selon l'agrément clientèle

Tr. Psychiques Déf. Intellectuelles Polyhandicap

Déficiences Motrices Tous Typ.Déficiences Autres

6

tiers sont destinées à l’accompagnement des personnes polyhandicapées (23%) ou avec déficiences

motrices(8%).

Le taux d’équipement en SAVS/SAMSAH est de de 1,7 place pour 1000 adultes de 20 à 59 ans (2,3 en N-A)

Les travailleurs handicapés accompagnés par un SAVS ou un SAMSAH (ES 2014)

En Charente-Maritime, les usagers des SAVS sont majoritairement des travailleurs en ESAT (69%)

contrairement à ceux du SAMSAH (13%).

10% des personnes accompagnées par un service sont en formation (3%), en emploi (3%) ou demandeur

d’emploi (4%) en milieu ordinaire de travail.

14 personnes; 13%

19 personnes; 17%

79 personnes; 71%

255 personnes; 69%

30 personnes; 8%

86 personnes; 23%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

ESAT En activité professionnelle MOou demandeur d'emploi

Autre activité/sans activité

Répartition des publics accompagnés par un SAVS et un SAMSAH, selon leur activité en journée

Public SAMSAH Public SAVS

1

Les adultes présentant un trouble du spectre de l’autisme (TSA) en Charente-Maritime (17)

1. L’offre médico-sociale

En Charente- Maritime, 86 places installées sont spécifiquement agréées pour l’accompagnement des adultes

avec TSA : 33 places en MAS, 15 places en FAM, 13 places en FO/FV, 9 places en ESAT, 8 places en FH et 8 places

en SAVS. Elles représentent 3% de l’offre médico-sociale pour adultes.

Places installées pour adultes présentant un TSA, selon la catégorie d’ESMS et modalités d’accueil.

Internat Accueil de jour

Accueil tempo-

raire

Presta-tion en milieu ordi-naire

Total

Part de pl. « autisme » dans l’offre

MS pour adultes

Taux d’équipe-ment en places

« autisme »1

Taux d’équipe-

ment régional

MAS 23 3 7 - 33 14% 0,11 0,08

FAM 15 - - - 15 7% 0,05 0,07

Autres ESMS

19 11 - 8 38 1% 0,13 0,03

Ensemble 57 14 7 - 86 3% 0,29 0,18 Sources : FINESS au 01/12/2016, INSEE RP 2013 – Traitement CREAI Limousin

2. Les adultes avec un TSA dans le secteur médico-social

En 2014, sur le département, 387 adultes avec un TSA2 dont

la majorité avec un diagnostic de psychose infantile (273

adultes ; 71%) ont pu être décrits avec l’enquête ES3. Parmi

eux, seuls 22% sont accompagnés sur une place déclarée

dédiée (soit 63 personnes dont 4 avec une psychose infantile).

Part des adultes avec autisme/TED ou psychose infantile dans le public accueilli en établissement

Source : Drees Enquête ES 2014 – Traitement CREAI Limousin

Parmi le public avec un TSA, 76% des adultes avec un diagnostic d’autisme sont accueillis au sein

d’établissements pour adultes handicapés sans capacité de travail (MAS, FAM, FO/FV) contre 51% des adultes

avec « psychose infantile ».

1 Nombre de places « autisme » installées pour 1000 adultes de 20 à 59 ans.

2 L’effectif inclut les adultes décrits avec une « psychose infantile ». En effet, dans la nomenclature de l’enquête ES concernant les

pathologies, persiste ce diagnostic qui n’est pas reconnu par la CIM 10 et est jugé contestable par la HAS. 3 Il n’y a pas toujours correspondance entre l’agrément clientèle déclaré par les ESMS dans l’enquête ES et l’agrément clientèle « FINESS »

sur la même période. Par ailleurs toutes les places déclarées dédiées ne sont pas toutes occupées par des personnes dont l’autisme ou une psychose infantile est à l’origine du handicap. À l’inverse, des personnes peuvent être accueillies en nombre supérieur aux places déclarées dédiées.

1%

7%

7%

18%

5%

11%

25%

5%

1%

13%

88%

69%

87%

81%

82%

ESAT

FO/FV

FAM

MAS

Ensemble

Autisme/TED Psychose infantile Autres publics

L’enquête ES 2014, en Charente-Maritime :

87% des structures ont répondu à l’enquête ES

« volet clientèle ». 97% des adultes présents

au 31/12/2014 ont été décrits par les

structures répondant (soit 2556 personnes).

En Charente-Maritime, les

adultes avec un TSA

représentent 18% des publics

accompagnés en établissement

ou service médico-social pour

adultes (5% ont un diagnostic

d’autisme et 13% une psychose

infantile).

2

Répartition des adultes avec autisme/TED ou psychose infantile accompagnés en 2014, par catégorie

d’établissement ou service

Autisme Psychose infantile

Ensemble des TSA

Effectifs % Effectifs % Effectifs %

ESAT 15 13% 130 48% 145 37%

FO/FV 35 31% 128 47% 163 42%

FAM 11 10% 8 3% 19 5%

MAS 41 36% 3 1% 44 11%

SAVS / SAMSAH4 12 11% 4 1% 16 4%

Ensemble 114 100% 273 100% 387 100%


La typologie des adultes avec un TSA accompagnés : sexe, âge et déficiences

70% des adultes avec un TSA en établissement sont des hommes et 30%, des femmes. Cette répartition varie selon le type d’établissement d’accueil . La part des hommes est plus importante en MAS (75%) et en ESAT (72%) qu’en FV (67%) ou en FAM (58%).

Répartition par sexe, selon la catégorie d’établissement


Répartition par tranche d’âge, selon la catégorie d’établissement


24% des adultes avec un TSA ont moins de 30 ans. La part de ces derniers est plus importante en MAS (41%) La part des 50 ans et plus en moyenne de 22%, varie de 18% en MAS à 26% en FAM.

66% des adultes avec un trouble du spectre de l’autisme cumulent au moins deux déficiences. 88% présentent une déficience intellectuelle dont 20% un retard mental sévère à profond ; 51% présentent un trouble psychique dont 17%, en rapport avec des troubles psychiatriques graves.

Les déficiences principales (DEFP) et associées(DEFA) des adultes avec un TSA

DEFP DEFA

Déf. Intellectuelles 267 75

Tr. Psychiques 82 116

Déf. Sensorielles 4 6

Déf. Motrices 2 9

Autres 32 51

Ensemble 387 257

4 Pour éviter les doubles comptes, les travailleurs en ESAT suivis par un service ont été déduits, soit pour ce département 15 personnes.

72%

67%

75%

58%

70%

28%

33%

25%

42%

30%

ESAT

FO/FV

MAS

FAM

Ensemble

Hommes

Femmes

24%

20%

16%

41%

24%

53%

57%

58%

41%

54%

23%

23%

26%

18%

22%

ESAT

FO/FV

FAM

MAS

Ensemble

Moins de 30 ans

30-49 ans

50 ans et +

69%

21%

8%

19%

30%

3%

3%

13%

DEFP

DEFA


3

Les flux : les entrées et sorties en 2014

En 2014, 33 adultes avec un TSA sont entrés en établissement ou service médico-social. Sur cette même année, 22 adultes avec un TSA sont sortis d’établissement. En MAS, ESAT et dans une moindre mesure en FV, les nombre d’entrées est supérieur au nombre de sorties.

Répartition des adultes avec TSA entrés et sortis d’établissements et services médico-sociaux en 2014


3. Les soins en psychiatrie

En 2015, selon les données sur les séjours hospitaliers en psychiatrie (RIM-P), 65 adultes de 20 ans et plus ont

été suivis par le secteur sanitaire pour un syndrome d’autisme ou de troubles envahissants du développement :

- 45% en ambulatoire (CMP, consultations externes…),

- 6% ont été pris en charge à temps partiel en hôpital de jour notamment,

- 49% ont été pris en charge à temps complet (hospitalisation à temps plein notamment).

Un peu plus des deux tiers des adultes suivis ont moins de 40 ans.

Lorsque le diagnostic est spécifié, 40% des adultes présentent un autisme infantile et 20% un autisme atypique.

Ils sont peu nombreux à présenter un syndrome d’Asperger (6%).

Répartition (%) par tranche d’âge des adultes avec autisme/TED, suivis par la psychiatrie

Source : RIM-P 2015 Base sécurisée ATIH – Traitement CREAI Limousin

Répartition des adultes avec autisme TED suivis en psychiatrie selon le diagnostic posé (hors TED non spécifiés*)

Source : RIM-P 2015 Base sécurisée ATIH – Traitement CREAI Limousin

*35 adultes ont un TED non spécifiés soit 54%

Au total, 452 adultes avec un TSA accompagnés par les établissements et services du secteur médico-social et

de la psychiatrie sont ainsi recensés à partir des données disponibles (Drees, enquête ES 2014 ; du RIM-P 2015).

9

14

1

7

2

5

13

1

1

2

ESAT

FO/FV

FAM

MAS

SAVSsorties 2014

entrées 2014

28%

42%

31%

20-24 ans

25-39 ans

40 et +

40%

20%

20%

6%

14%

Autisme infantile

Autisme atypique

Autre tr. désintégratifde l'enfance

Syndrome d'Asperger

Autres TED

1 | P a g e

Les adultes handicapés accueillis dans des établissements médico-sociaux

(FAM, MAS et Foyer de vie)

La Charente-Maritime Les données présentées dans cette fiche concernent les adultes handicapés accueillis en foyer de

vie/occupationnel, FAM (Foyer d'Accueil Médicalisé) et MAS (Maison d'Accueil Spécialisée). Ont

également été intégrés, les adultes accueillis en foyer polyvalent ou en établissement expérimental

dont le type d’intervention est « activité occupationnelle » ou « accueil médicalisé ». Sur les 34

établissements du département entrant dans ces critères, 30 ont répondu à l’enquête ES-Handicap –

2014 d’où sont issus les résultats présentés. Compte tenu de la complexité de l’offre et des

particularités des établissements, les données de cette enquête ne sont pas redressées des non

répondants pour décrire la population totale.

La part de la population décrite est de 78%. Par ailleurs, certaines structures ayant participé à

l’enquête ES n’ont pas renseigné toutes les caractéristiques des personnes qu’elles accompagnent.

Aussi, les effectifs et pourcentages indiqués portent uniquement sur les personnes dont les

caractéristiques sont décrites.

L’offre par modalités d’accueil Tableau 1 : Répartition des capacités d’accueil par catégorie d’établissement et type de place

installées

Foyer de vie/occupationnel

FAM MAS Total

Internat 603 192 201 996

Accueil de jour 100 11 13 124

Accueil temporaire 8 9 16 33

Total 711 212 230 1 153

Taux d’équipement1 2,4‰ 0,7‰ 0,8‰ 3,9‰

Source : FINESS – Exploitation CREAI Aquitaine

Sur l’ensemble de la Charente-Maritime, le taux d’équipement est de 3,9 places pour 1 000 habitants

âgés de 20 à 59 ans. Plus de 60% de ces places sont en installées en foyer occupationnel ou foyer de

vie avec un taux d’équipement de 2,4 places pour 1 000 habitants. L’accueil se fait très

majoritairement en internat : 86% des places en Charente-Maritime.

1 Taux d’équipement pour 1000 personnes entre 20-59 ans.

2 | P a g e

34%41%

20%

41%37%

39%

26% 20%

37%

1% 2%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Foyer de vie MAS FAM

Répartition des adultes handicapés par tranche d'âge et catégorie d'établissement

< 35 ans 35-49 ans 50-64 ans 65 ans et +

Source : Drees – ES 2014 – Exploitation CREAI Aquitaine

Typologie des adultes handicapés

Tableau 2 : Répartition des adultes handicapés accueillis par catégorie d’établissement

FAM 147 En 2014, sur l’ensemble de la Charente-Maritime, 895 personnes sont accueillies en structure d’hébergement pour adultes handicapés, 60% sont accueillies en foyer de vie.

Foyer de vie 521

MAS 227

Total 895


Structure par âge des adultes handicapés, par catégorie d’établissement

Les foyers d’accueil

médicalisés accueillent les

adultes handicapés les plus

âgés du département : 39%

d’entre eux ont 50 ans et

plus. A l’inverse, les MAS

accueillent davantage

d’adultes handicapés de

moins de 35 ans (41%).

Globalement, les personnes

de 50 ans et plus

représentent 27% des

effectifs.

Les adultes handicapés accueillis en Charente-Maritime sont majoritairement des hommes : 58%

(515 personnes) contre 42% de femmes (378 personnes).

Pathologie, déficience et incapacités Principales pathologies connues

Tableau 3 : Répartition des adultes handicapés par principales pathologie connues et catégorie

d’établissement2

Accidents périnataux

Psychose infantile

Trisomie et autres anomalies chromosomiques

Autisme ou TED

Pathologie génétique

Traumatisme crânien

Nb % Nb % Nb % Nb % Nb % Nb %

FAM 47 32% 8 5% 8 5% 11 7% 6 4% 24 16%

Foyer de vie

32 6% 128 25% 90 17% 35 7% 18 3% 11 2%

MAS 61 27% 3 1% 15 7% 41 18% 38 17% 17 7%

Total 140 16% 139 16% 113 13% 87 10% 62 7% 52 6%


Sur les 895 personnes accueillies en établissement pour adultes handicapés en Charente-Maritime,

70% ont une pathologie connue. Parmi elles, 16% (140 personnes) ont une pathologie liée à un

accident périnatal et 16% (139 personnes) de psychose infantile.

2 La nomenclature ES concernant la pathologie n’a pas pour objectif de répertorier l’ensemble des pathologies à l’origine

des déficiences et incapacités mais d’en mettre certaines en exergue (autisme, trisomie, accidents périnataux etc.) qui ne recouvrent dans les faits que 50% en moyenne des personnes accueillies. Notons, par ailleurs, que dans cette nomenclature persiste le diagnostic de « psychoses infantile » qui n’est pas reconnu par la CIM10 (classification internationale des maladies) et dont l’utilisation est jugée contestable par la HAS (Haute autorité de santé).

3 | P a g e

Déficiences

Le taux d’adultes handicapés avec au moins deux déficiences connues ou un polyhandicap est de 78%

(698 personnes). Ce taux atteint les 88% au sein des MAS, avec 199 personnes qui souffrent d’au

moins deux déficiences ou d’un

polyhandicap.

Les déficiences intellectuelles touchent près

de 70% des adultes handicapés accueillis en

établissement médico-social en Charente-

Maritime ; pour 20% (182 personnes), ces

déficiences sont liées

à un retard mental

profond et sévère.

Les troubles du

psychisme touchent

plus de 40% des

adultes handicapés,

avec 12% des

troubles en rapport

avec des troubles

psychiatriques

graves.

Les flux dans l’espace Sur les 895 adultes handicapés accueillis au sein des établissements de Charente-Maritime, 576 en

sont originaires et 77 sont originaires d’un autre département. Cependant, pour 242 adultes

handicapés, l’origine

départementale n’est pas

connue. Les FAM sont les

établissements qui

accueillent le plus de

résidents originaires d’un

autre département (11%).

Les adultes handicapés

originaires de Charente-

Maritime accueillis hors

département d’origine

88%84%

72%78%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

MAS FAM Foyer de vie Total

Taux de personnes avec au moins deux déficiences ou un polyhandicap connu, par catégorie d'établissement


54%

11%

6%

14%

8%

5%

15%

31%

21%

5%

4%

0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80%

Déficiences intellectuelles

Troubles du psychisme

Autre

Polyhandicap

Déficiences motrices

Déficiences sensorielles

Répartition des adultes handicapés par déficiences (principale et associée)

Déficience principale Déficience associée


71%61%

68% 64%

11%

7%

10%9%

18%

32%22% 27%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

FAM Foyer de vie MAS Total

Répartition des adultes handicapés accueillis en Charente-Maritime selon leur département d'origine

Originaire de Charente-Maritime Originaire d'un autre département Ne sait pas


4 | P a g e

41

25

10

76

39

8 8

55

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Foyer de vie MAS FAM Total

Nombre d'entrées et de sorties par catégorie d'établissements, sur l'année 2014

Nombre d'entrées en 2014 Nombre de sorties en 2014


La majorité (84%) des adultes handicapés originaires de Charente-Maritime est accueillie dans un

établissement de ce département. Ceux qui ont dû quitter leur département d’origine sont le plus

souvent accueillis dans un

département limitrophe à

la Charente-Maritime

(10%).

Les flux dans le temps

Les entrées et sorties de l’année 2014

En 2014, 74 adultes handicapés sont entrés en établissement médico-social en Charente-Maritime,

dont 41 personnes en foyer de vie. Sur cette même année, 51 adultes handicapés sont sortis

d’établissement. Ces flux s’équilibrent en foyer de vie ; en revanche, en MAS le nombre d’entrées en

2014 est plus de 3 fois plus élevé que celui des sorties.

84%; 576 personnes

10%; 69 personnes

6%; 44 personnes

Flux dans l'espace des adultes handicapés originaires de Charente-Maritime

Originaires de Charente-Maritimeaccueillis en Charente-Maritime

Originaires de Charente-Maritimeaccueillis en département limitrophe

Originaires de Charente-Maritimeaccueillis dans un autre département


Le tableau 1 sur la répartition des capacités d’accueil par catégorie d’établissement et

type de places installées est issu du fichier FINESS. Il s’agit donc ici du nombre de places

installées qui ne correspond pas nécessairement au nombre de personnes accueillies.

Espace Rodesse 6 rue du Buisson 103ter rue Belleville – CS 81487 87170 Isle 33063 Bordeaux Cedex [email protected] [email protected] www.creai-aquitaine.org www.creai-limousin.com

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Les enfants, les adolescents et les adultes en …...Les CAMSP et les CMPP en Nouvelle-Aquitaine–...

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