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BRGM L'ENTREPRISE AU SERVICE DE LA TERRE les eaux usées urbaines réglementation des rejets urbains traitement de finition par géoépuration B. Méot Z. Alamy août 1990 R31 588 BRGM SERVICES SOL ET SOUS-SOL Département Environnement et Risques B.P. 6009 - 45060 ORLÉANS CEDEX 2 - France - Tél.: (33) 38.64.34.34

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BRGML'ENTREPRISE AU SERVICE DE LA TERRE

les eaux usées urbaines

réglementation des rejets urbains

traitement de finition par géoépuration

B. MéotZ. Alamy

août 1990R31 588

BRGMSERVICES SOL ET S O U S - S O L

Département Environnement et RisquesB.P. 6009 - 45060 ORLÉANS CEDEX 2 - France - Tél.: (33) 38.64.34.34

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SOMMAIRE

Page

RESUME 1

INTRODUCTION 2

I - RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE 3

1.1. Les eaux usées urbaines et la réglementation

des rejets 3

1.1.1. Les eaux usées urbaines 3

1.1.2. Les rejets - La réglementation 6

a) Code permanent environnement et nuisances 6

b) Circulaire environnement du 4/11/1980 .... 15c) Qualité requise des eaux destinées à la

baignade 16

d) Niveaux de qualité 18

1.2. Les traitements des eaux usées urbaines etleur finalité 21

1.2.1. Le traitement physico-chimique

(sens large) 22

a) Le pré-traitement 22

b) La décantation primaire 22

c) Le traitement physico-chimique

(sens strict) 22

1.2.2. Le traitement biologique 25

a) Le lit bactérien 28

b ) Les boues activées 28

c) Le lagunage 31

d) L*infiltration-percolation 32

e) La néthanisation 34

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Page

1.2.3. Le traitement tertiaire 39

a) L'épandage - l'irrigation 40

b) La désinfection 41

c) L'infiltration-percolation 41

1.2.4. Principales combinaisons d'épurationenvisageables 43

1.3. Rejet en zone littorale 44

II - LE PROJET : LA GEOEPURATION 50

11.1. Finalité de ce type de traitement 50

11.2. Ses avantages et inconvénients 50

11.3. Caractérisation d'un effluent secondaire ... 51

II.3.1. La turbidité 52

II. 3.2. Les matières en suspension 52

11.3.3. La DCO 52

11.3.4. Les composés azotés 52

II. 3.5. Les composés phosphores 53

//.3.6. Les analyses bactériologiques 53

11.4. Présentation et réalisation du pilote deGéoépuration 55

CONCLUSION 57

BIBLIOGRAPHIE 58

ANNEXES

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LISTE DES FIGURESPage

Figure 1 - : Carte de la qualité des cours d'eau 12

Figure 2 : Tâches administratives et techniques pour

réaliser une station d'épuration 20

Figure 3 : Le traitement physico-chimique 23

Figure 4 : Le pré-traitement 24

Figure 5 : Schéma d'une station d'épuration biologique 27

Figure 6 : Lit bactérien 29

Figure 7 : Le traitement par boues activées 30

Figure 8 : Le lagunage 33

Figure 9 : La méthanisation 34

Figure 10 : Les cultures libres 36

Figure 11 : Les cultures fixées 37

Figure 12 : La caractérisation d'un effluentsecondaire 54

LISTE DES TABLEAUX

Page

Tableau 1 : Caractéristiques des eaux résiduaires

urbaines 5

Tableau 2 : Qualité requise des eaux de baignade 16

Tableau 3 : Conditions d'exemption d'autorisation de

rejet 17

Tableau 4 : Les niveaux de qualité 18

Tableau 5 : Valeurs des paramètres déterminant lesniveaux de qualité 19

Tableau 6 : Charges admises par filière de traitement 26Tableau 7 : Combinaisons d'épuration 43

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LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 : Une station d'épuration des eaux usées

Annexe 2 : Plan de la station d'épuration d'Orléans-la-Source

Annexe 3 : Echantillonneur automatique

Annexe 4 : Dosages des échantillons :

4.1 - La demande biologique en oxygène

4.2 - La demande chimique en oxygène

4.3 - Les nitrates

4.4 - Les nitrites

Annexe 5 : Minéralisateur DIGESDAHL pour dosage de l'azote totalKjeldahl

Annexe 6 : Schéma de fonctionnement d'un bassin d'infiltrationd'Orléans-la-Source

Annexe 7 : Schéma de l'alimentation automatisée

Annexe 8 : Procédés d'épuration des eaux usées urbaines

Annexe 9 : Capacité d'auto-épuration des cours d'eau

Annexe 10 : Dilution

Annexe 11 : Arrêté du 13 Mai 1975 fixant les conditions danslesquelles les avis préalables doivent être recueillisavant la délivrance d'une autorisation de rejet

Annexe 12 : Circulaire du 10 Juin 1976, relative à l'assainissementdes agglomérations et à la protection sanitaire desmilieux récepteurs.

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SIGLES

BRGM Bureau de Recherches Géologiques et MinièresAvenue de Concyr - B.P. 600945060 - ORLEANS CEDEX 2

CUST Centre Universitaire des Sciences et Techniques(Université Biaise Pascal - CLERMONT-FERRAND II)Rue des Meuniers - B.P. 20663174 - AUBIERE CEDEX

Unité log : Unité logarithmique

MES Matières En Suspension

NO Matière Organique

DCO Demande Chimique en Oxygène

DBO5 Demande Biologique en Oxygène (à 5 jours)

N-NTK Azote total Kjeldahl

DDASS Direction Départementale des Affaires Sanitaires etSociales

DDE Direction Départementale de l'Equipement

DDA Direction Départementale de l'Agriculture

AFB

SATESE

Agence Financière de Bassin

Service d'Assistance Technique aux Exploitants desStations d'Epuration

GEOPIC GEOépuration Par Infiltration Contrôlée.

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RESUME

Ce rapport constitue une synthèse bibliographique desdocuments et rapports parus à ce jour sur les eaux usées urbaines, leurstraitements en station d'épuration et la réglementation concernant leurrejet (d'après le Code Permanent Environnement et Nuisances).

Il a pour objet de présenter les différents traitements subispar les eaux usées urbaines lors de leur épuration avant rejet dans lemilieu naturel :

- le pré-traitement de l'effluent brut (menant à l'obtention d'uneffluent primaire) : dégrillage, déshuilage et désablage ;

- le traitement de l'effluent primaire par voie physico-chimiqueet/ou biologique ;

- le traitement secondaire.

Cependant, ces procédés classiques n'aboutissent qu'à uneépuration moyenne des eaux usées. Les performances atteintes sont del'ordre :

- d'une réduction de 60 à 75 % des Matières En Suspension (MES) ;

- d'une réduction de 60 à 90 % de la DBOs ;

- d'une réduction très faible des germes pathogènes (1 à 2 unitéslogarithmiques seulement) ; et

- d'une réduction faible des composés azotés et phosphores.

Il est donc nécessaire de faire appel à des traitements definition des effluents en sortie de station d'épuration.

La Géoépuration sur bassin-pilote utilisée en tant quetraitement tertiaire (de finition) permet d'obtenir :

- une réduction de 100 % des MES ;

- une réduction de 99 à 99,9 % des germes pathogènes (2 à 3unités.log.) ;

- une réduction de plus de 90 % de la Matières Organique (MO) ;

- une réduction de 100 % des composés phosphores et 50 X des composésazotés.

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- 2 -

INTRODUCTION

Dans le contexte actuel, les niveaux de pollution du milieu

naturel augmentent de façon inquiétante. Il est donc nécessaire de

mettre au point des systèmes de traitement poussé des eaux usées

urbaines et industrielles.

Ce rapport rend donc compte :

- de la législation sur les eaux usées ;

- d'une synthèse bibliographique sur le traitement de ces eaux usées

avant rejet dans le milieu naturel ;

- de la place de la géoépuration en traitement de finition des eaux

usées urbaines (traitement tertiaire) parmi les différentes

techniques existantes ;

- d'un début d'étude, sur site pilote à Orléans-la-Source, du

traitement tertiaire des effluents par géoépuration.

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I - RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE

Depuis l'entrée en vigueur de la "loi sur l'Eau" en 1964, laréglementation concernant l'utilisation de l'eau et l'exploitation desressources en eau n'a cessé d'évoluer. Qui plus est, l'eau se transformepeu à peu en un enjeu de première importance pour le devenir économiqueet social de notre société.

1.1. Les eaux usées urbaines et la réglementation des rejets

1.1,1. Les eaux usées urbaines

Ces eaux résiduaires sont collectées et acheminées, engénéral, vers les stations d'épuration affectées à chaque communautéurbaine pour les traiter avant leur rejet final. De nos jours, lois etdécrets définissent des seuils de pollution des eaux, de flux depollution après épuration, etc., afin de prévenir toute contamination dumilieu en aval du rejet.

Ces eaux usées ont trois origines, essentiellement :

- eaux météoriques,- eaux d'usages industriels,- eaux d'usages domestiques.

Elles constituent un effluent brut dont la composition variesuivant :

- la taille de la communauté urbaine d'origine,

- les habitudes alimentaires et d'hygiène des individus,

- le lieu géographique étudié,

- le réseau d'eaux usées urbaines utilisé :

. séparatif : contient des eaux usées et des eaux pluviales dansdeux réseaux séparés,

. unitaire : contient tous types d'effluents (d'où grandedilution).

Remarque : le réseau d'eaux usées urbaines n'est pas étanche et peutservir de drain à la nappe phréatique ou aux eaux parasites (eauxpluviales en cours d'infiltration).

Néanmoins, il est établi une composition moyenne des effluentsbruts (qui sera fonction aussi des cycles jour-nuit des rejets urbains)d'un réseau séparatif :

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- éléments grossiers : excreta humains, ordures, scories, etc.,

- eaux ménagères : lessives, urines, etc.,

- eaux vannes.

Cependant, on préfère définir des paramètres plus constants etfaciles à déterminer lors de la caractérisation de ces eauxrésiduaires :

- Matières En Suspension (MES) = 70 g/équivalent hab.* 200 à 500 mg/1

- Demande Chimique en Oxygène (DCO) « 800 à 1000 mg/1(Annexe 4.2)

- Demande Biologique en Oxygène (DBOs) = 40 à 70 g/équivalent hab.(Annexe 4.1) « 150 à 400 mg/1

- pu » 7 à 7,5

- Composés azotés (Annexes 4.3, 4.4 et 5) :

. Azote Kjeldahl = 12 à 14 g/équivalent hab.

« 30 à 80 mg/1

. Azote ammoniacal « 10 mg/1

. Azote minéral (NO2- et NO3-) = 0

- Composés phosphores = 3 g/équivalent Hab.a 7 à 20 mg/1

(proviennent à 50 % des fécès humaines et à 50 % des lessives).Il est établi également les volumes moyens d'eaux résiduaires

rejetés par habitant et par jour d'après l'importance des agglomérationsétudiées :

- si agglomération < 10.000 usagers : débit = 80 à 150 1par jour et par hab.

- si agglomération comprise entre : débit = 150 à 250 110.000 et 50.000 usagers par jour et par hab.

- si agglomération > 50.000 usagers : débit = 250 à 500 1par jour et par hab.

Ces effluents vont être acheminés vers une station d'épurationdes eaux usées urbaines suffisamment dimensionnée pour minimiser lesrisques de pollution.

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Tableau 1

CARACTERISTIQUES DES EAUX RESIDDAIRES URBAINES

Volume

Matières en suspension

Matières oxydables (DBOS)

Rapport DCOOBOs

pH

Azote total (N-NTK)

Autres formes azotées(Nitrates, Nitrites)

Phosphore total

Charge bactériologique(coliformes fécaux par100 ml)

Par usageret par jour

80 à 500 1

50 à 70 g

40 à 70 g

-

-

12 à 14 g

-

4 g

107 à 10B

Journalières

-

200 à 500 mg/1

150 à 400 mg/1

2,5

7 à 7,5

30 à 80 mg/1

0

7 à 20 mg/1

Remarque :

• Si DCO = 3DBOs

• Si DCO > 3DCO5

Charge organique bien biodégradable

Charge organique mal biodégradable (DCO résiduellenon-biodégradable : industries chimique,pharmaceutique, cosmétique)

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1.1.2. Les rejets - La réglementation

a) Code permanent environnement et nuisances

SECTION IILes interdictions générales de rejets

40 Définition des interdictions. - Par interdictions géné-rales, il y a lieu d'entendre celle de déverser un quelconqueproduit, une quelconque substance, solide ou liquide, dansles eaux superficielles ou souterraines ou ¿"exercer certainesactivités telles que le lavage des \éhicules et de tous engins àmoteur, la vidange d'huile de moteurs à proximité de coursd'eau, lacs, étangs, canaux et nappes alluviales (Régi. san.dip., art. 90 * : v. aussi en rubrique « D É C H E T S ») et en cequi concerne spécialement les détergents, huiles et lubri-fiants à la présente rubrique n°* 100 et 101.

La réglementation des parcs nationaux interdit notammentles rejets polluants pour les eaux (Décr. n" 61-1195 du31 oc t. 1961 * modifié, v. ce texte en rubrique « Protection dela nature »).

Pour les sanctions pénales réprimant les interdictions indi-quées ci-après, v. Tableau des sanctions pénales. n° 221.

41 La protection des intérêts piscicoles.

a) Cette protection est essentiellement le fait de l'ar-ticle 4 0 7 * du C o d e rural (v. n " 2 0 7 et s.) qui punitd'amende et, le cas échéant, de prison, le déversement dansles cours d'eau de substances quelconques dont l'action oules réactions ont détruit le poisson ou nui à sa nutrition, àsa reproduction ou à sa valeur alimentaire.

b) Le rejet ou le déversement dans les cours d'eau nondomaniaux de matières nuisibles « â la conservation dupoisson » est interdit (v. n°43).

42 La protection des cours d'eau appartenant au domainepublic. - II est interdit de jeter dans le lit des rivières etcanaux domaniaux ou sur leurs bords des matières insalu-bres ou des objets quelconques, ni rien qui puisse embar-rasser le lit des cours d'eau ou canaux ou y provoquer desatterrissements.

Celle interdiction vise notamment les déversements d'el-fluents pollués qu'ils soient effectués directement dans uncours d'eau ou un canal domanial, navigable ou non, parun bateau ou un ouvrage implanté sur le domaine publicfluvial, ou indirectement dans un fossé ou une dépendancequelconque de ce domaine.

Celui qui contrevient à ces dispositions est passible d'uneamende dite « de grande voirie ». appliquée par le Tribunaladministratif tC.E. 29 juin ¡9~9 * ; et il doit en outreremettre les lieux en état ou. à défaut, payer les frais de laremise en état d'office par l'administration. Cette dernièremesure peut être imposée, par exemple, lorsque les matièresen suspension présentes dans les eaux déversées aurontprovoqué des dépôts dans le cours d'eau (C. Dom. Pub.Flur. art.JS* et Cire, du 2 août 1972*; C E . 10 mars1976 *).

43 La protection des cours d'eau non domaniaux. - Lerèglement de police des cours d'eau non domaniaux (Cire,if 451 du 1" juin 1906) interdit «• de jeter, de déverser ou delaisser écouler soit directement, soit indirectement, dans lelit des cours d'eau, des matières, des résidus, des liquidess'ils sont susceptibles d'occasionner des envasements ou degêner l'écoulement des eaux, s'ils sont nuisibles par leurtempérature ou leur nature à leur emploi aux usagesdomestiques ou à la conservation du poisson ».

44 La protection des eaux d'alimentation. - L'introductionde matières susceptibles de nuire à la salubrité publiquedans l'eau des sources, des fontaines, des puits, citernes,conduites, acqueducs, réservoirs d'eau servant à l'alimen-tation publique est formellement interdite (C. Santé Pub.,art. L . 47 *). sous peine d'amende ou de prison contraven-tionnelles. Si l'acte a été commis volontairement, ces peinessont correctionnelles et d'un montant plus élevé.

Il est également interdit de déverser dans les cours d'eau,lacs, étangs, canaux, sur leurs rives et dans les nappesalluviales toutes matières usées, tous résidus fermentesciblesd'origine végétale ou animale, toutes substances solides ouliquides, toxiques ou susceptibles de constituer une caused'insalubrité... et de communiquer à l'eau un mauvais goût(Régi. san. dèp.. cire. 9 août 1978*. art. 90: v. rubrique« DÉCHETS »).

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45 La protection des réseaux d'assainissement. - II estinterdit de déverser toute matière solide, liquide ou gazeusesusceptible d'être la cause directe ou indirecte soit d'undanger pour le personnel d'exploitation des ouvragesd'évacuation ou de traitement, soit d'une dégradation des-dits ouvrages ou d'une gêne dans leur fonctionnement.L'interdiction porte notamment sur le déversement d'hy-drocarbures, d'acides, de cyanures, de sulfures, de produitsradioactifs et, plus généralement, de toute substance pou-vant dégager soit par elle-même, soit après mélange avecd'autres effluents, des gaz ou vapeurs dangereux, toxiquesou inflammables (v. Règl. san. dép., art. 29-2*).

46 La protection des eaux souterraines. - Tout déverse-ment d'eaux usées dans les puits est interdit (Règl. san.dép.. art. 10*).Les puits perdus et les puisards destinés à recevoir des eauxusées sont également interdits (art. 50 * v. n" 102).

SECTION IIILes lieux de baignade et natation

80 Les conditions d'ouverture. - Toute personne publiqueou privée procédant à l'installation d'une piscine ou àl'aménagement d'une baignade pour un usage autre quefamilial doit désormais en faire la déclaration à la mairie dulieu de son implantation (C. Santé Pub., art. L . 25-2 *)selon les modalités précisées par l'arrêté du 7 avril 198J *.Les piscines non couvertes sont dispensées de permis deconstruire (C.U. art. R. 422-2*). Les normes physiques,chimiques et biologiques auxquelles doivent répondre leurseaux ont été fixées par le décret n° 81-324 et l'arrêté du7 avril 1981 * qui sont pris en application de la directiveC . E . E . n° 76/160 du 8 décembre 1975 • relative aux eaux debaignade.

Le contrôle sanitaire des eaux est effectué par les labora-toires agréés dont la liste est fixée par arrêté, v. n° 34.Sur les règles d'hygiène publique applicables aux piscines etbaignades aménagées ou exploitées par des formations ouorganismes du ministère de la Défense (v. A n . du 13ßiill.¡983. J.O.N.C. du 25 août).Les piscines doivent comporter un certain nombre d'instal-lations m i n i m u m . Les baignades en rivières, lacs, étangs nepeuvent être installées que dans les zones où la pollution esttrès faible ou moyenne. Sur les modalités que doit revêtir lasurveillance des zones de baignade en eau douce (Cire, du30juin 1980 BOSPSS n'80/19190). La distribution et larépartition des matières de vidange ne peuvent s'effectuer,là où elles sont tolérées, qu'à une distance supérieure à 35 mdu lieu de baignade (Règl. san. dép.. art. 92 *), les disposi-tions ne font pas obstacle aux pouvoirs généraux de policedes maires qui peuvent interdire la baignade notamment encas de pollution des eaux (CE. 28 nov. 1980).U n décret devra définir les nonnes auxquelles doiventsatisfaire les baignades non aménagées, au sens de la direc-tive européenne n° 76/160 du 8 décembre 1975 * concernantla qualité des eaux de baignades (C. San. Pub.,art. L. 25-5 •).

81 Les contrôles. - Toute piscine ou baignade autorisée àrecevoir du public doit faire l'objet d'un double contrôleportant sur le fonctionnement des installations et sur l'étatdes eaux. U n carnet sanitaire permet de s'assurer que lescontrôles ont été effectués (An. 7 avr. 1981 * ; sur les sanc-tions, v. art. 44 et s. ; sur les types d'analyses à effectuerpour s'assurer de la qualité des eaux, v. Décr. du 7 avr. 1981.art. 12 et annexe 1). Sur les laboratoires agréés, v. n° 34.

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SECTION IILes rejets dans un réseau d'assainissement

69 Qu'est-ce que l'assainissement ? - L'assainissement apour objet d'assurer l'évacuation des eaux usées et pluvialesainsi que leur rejet dans les exutoires naturels sous desmodes compatibles avec les exigences de la santé publiqueet de l'environnement. « Tout service chargé de la collecte,du transport ou de l'épuration des eaux usées constitue unservice d'assainissement » (C. communes, art. R . 372-1 *).

D e u x principes constituent le fondement de l'assainisse-ment individuel ou collectif:

a) évacuer rapidement et sans stagnation, loin des habita-tions, tous les déchets d'origine humaine ou animale sus-ceptibles de donner naissance à des putréfactions ou à desodeurs ;

b) éviter que les produits évacués puissent souiller, dans desconditions dangereuses, les eaux des nappes souterraines,cours d'eau, canaux, lacs et étangs et du littoral (notam-ment les eaux de baignade et de conchyliculture ; sur cepoint, v. n '182) .

L'assainissement des agglomérations est réglementé par lacirculaire du 10 juin 1976 * (v. n<" 77 et 78) et l'assainisse-ment des petites agglomérations rurales a fait l'objet de lacirculaire du 1S juin 1976 * (v. n° 71), étant précisé que lesnormes techniques qu'elles édictent doivent prendre encompte l'arrêté du 20 novembre 1979 *.

70 Les communes sont-elles tenues de disposer d'unréseau d'assainissement? - II n'existe pas d'obligationgénérale (CE. 9 mars 1977, req. n" 00311). Cependant :

- les lotissements et les ensembles d'habitation doivent,sauf dérogation, être desservis par un réseau d'égouts éva-cuant directement les eaux usées de toute nature (C.U.,art. R . 111-9 ' et R . 111-11 *) ;

- dans les communes littorales, les zones d'urbanisationfutures ne peuvent être urbanisées que sous réserve del'existence ou du début de réalisation d'un équipementd'évacuation des effluents des futures constructions, instal-lations ou aménagements. A défaut, elles ne peuvent êtreréalisées que si la zone précise que les autorisations d'occu-pation du sol ne pourront être délivrées que sous réserved 'un dispositif d'assainissement autonome adapté au milieuet à la quantité d 'un effluent. Ces dispositions sont appli-cables à la délivrance des autorisations relatives à l'ouver-ture des terrains de camping et au stationnement descaravanes (Loi n° 86-2 du 3janv. 1986, art. 17, J.O. du 4),v. n " 56 et 58.

- dans la mesure où les règles relatives à l'urbanisme et à lasanté publique l'exigent, les terrains à bâtir doivent êtrenotamment desservis par un réseau d'assainissement situé àproximité immédiate des terrains et de dimension adaptée àla capacité de construction de ces terrains. L'autorité quidélivre l'autorisation de construire peut exiger la réalisationet le financement de tous travaux nécessaires concernant lebranchement des équipements publics qui existent au droitdu terrain sur lequel ils sont implantés, et notamment auxopérations réalisées à cet effet en empruntant les voiesprivées ou en usant des servitudes (C.V. art. L. 332-6.2° etL. 332-6.1.2° a et C. expr. pub., art. L. 13-15-11-1°) ;

- dans les c o m m u n e s ayant un pourcentage de mortalitéexcessif, « si une enquête établit que l'état sanitaire de lac o m m u n e nécessite des travaux d'assainissement, notam-ment qu'elle n'est pas pourvue d'eau potable de bonnequalité ou en quantité suffisante, ou bien que les eaux uséesy restent stagnantes, le préfet, après une mise en demeure àla c o m m u n e non suivie d'effet, invite le Conseil départe-mental d'hygiène à délibérer sur l'utilité et la nature destravaux jugés nécessaires » (C. Santé Pub., art. L. 44 *).

71 Les deux m o d e s d'évacuation. - L'évacuation peut êtreréalisée selon deux méthodes principales :

- dans le système unitaire : un seul réseau d'égout recueilleà la fois les eaux ménagères, les eaux-vannes, les eauxpluviales (éventuellement les effluents industriels ; v. nM 128et s.) ;

- dans fe système séparatif: les eaux ménagères, les eaux-vannes (éventuellement les effluents industriels; v.n"* 128et s.) sont reçues dans le réseau d'eaux usées proprementdit. Les eaux de pluie et de lavage des chaussées s'écoulentdans un autre réseau.

Des système mixtes sont concevables, notamment des sys-tèmes « pseudo-séparatifs ». Pour plus de détails sur lechoix des méthodes d'évacuation, on se reportera à lacirculaire du lOjuin 1976 * (chap. II).

Pour les c o m m u n e s rurales, des traitements simples et éco-nomiques sont conseillés et décrits par la circulaire du15 juin 1976*.

L'instruction jointe à la circulaire du 22 juin 1977* ras-semble les dispositions techniques qui doivent inspirer larédaction des projets d'assainissement des agglomérations.Elle mentionne l'intérêt de l'informatique pour déterminerles conditions hydrauliques de fonctionnement ou ledimensionnement du réseau d'assainissement. Donnant desprécisions sur les deux programmes de calcul ou de dessinadaptés par les soins de l'administration, elle a pour objetd'aider les collectivités locales à améliorer le fonctionne-m e n t des ouvrages mais ne doit toutefois pas lescontraindre à l'emploi de tel ou tel procédé ou programmede calcul (Cire. n° 79-69 du ¡3févr. 1979. BOMETn° 236-79/9).

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- 9 -

77 Lei déversements d'égouts dans le milieu récepteursans traitement préalable.

a) Ils sont soumis aux m ê m e s interdictions générales que lesdéversements domestiques (v. n°'4O et s.) et industriels(v. nM 98 et s.).b) Ils constituent des rejets visés par le décret n° 73-218 du23 février 1973 *, qu'ils soient évacués dans les eaux super-ficielles, les eaux souterraines ou sur le sol (Pour les déver-sements des agglomérations littorales, v. n° 182). A u titre dela police des eaux, ils sont donc soumis à la réglementationgénérale décrite au chapitre V .

Les prescriptions techniques dépendent des caractéristiquesde reffluent (An. du 20nov. 1979*. art. 2, 4 et 11) ; lesdifférents niveaux de qualité minimale des rejets qui peu-vent être autorisés, compte tenu de la nature des élémentspolluants susceptibles d'être rejetés et des possibilités destechniques de leur élimination, ont été fixés par la circulairedu 4 novembre 1980 *. Les niveaux de qualité a), b), c), dupremier groupe sont plus spécialement orientés vers desprocédés permettant d'éliminer les matières en suspension,tandis que les niveaux de qualité d), e),f), à dominantebiologique, correspondent à des procédés destinés à élimi-ner les matières oxydables. Les deuxième et troisièmegroupes correspondent à difTérents niveaux pouvant êtrefixés c o m m e objectifs pour réduire les rejets de substancesazotées et de substances phosphorées. Le choix de classesde niveaux sur les matières en suspension, matières oxyda-bles, substances phosphorées ou substances azotées a étédéfini de façon qu'à une combinaison de ces objectifs puisseêtre associée, chaque fois, une filière de traitement.c) L'autorisation délivrée au titre de la police des eaux nedispense pas des autres autorisations éventuellement néces-saires (v. n" 104), notamment au titre de l'article 25 * duCode du domaine public fluvial, pour les travaux exécutéssur les cours d'eau domaniaux, et de l'article 112 * du C o d eRural, pour les cours d'eau non domaniaux. U n e coordi-nation des procédures est cependant prévue (Décr.n° 73-218 du 23févr. 1973 *, art. S et 15).

78 Les déversements d'égouts après passage dans unestation d'épuration. - La construction d'une station d'épu-ration par une c o m m u n e n'est pas obligatoire mais le res-pect des conditions exigées par l'acte autorisant le déverse-ment peut impliquer cette construction qui sera alorssoumise aux textes énumérés ci-dessous et qui sont publiésen rubrique « P R O T E C T I O N D E LA N A T U R E ».- Toute construction ou extension de la station est subor-donnée à la délivrance d'un permis de construire (CM.art. L. 421-1 *), à l'exception des postes de relèvement duréseau d'assainissement (C.U. art. R. 422-2 *). Le permisde construire est accordé sous réserve de l'observation deprescriptions spéciales concernant notamment la salubritépublique (art. R. 111-2 *).

D e plus, lorsque la capacité de traitement de la station àconstruire ou à agrandir est égale ou supérieure à10 000 habitants équivalents au sens du décret du 24 août1961 *, sont exigées:- une étude d'impact en application du décret n" 77-1141du 12 octobre 1977 • (Ann. Ill, 14° et Ann. IV 9°; v. aussiC E . 30oct. 1987, Ass. pour la sauvegarde du littoral descommunes de Crach et autres, req. ri° 61 098). A u dessous dece seuil, une notice est seulement exigée (T.A. Rennes,lljuill. 1979*). La circulaire du 10mai 1979* précise lecontenu et la procédure de l'étude d'impact.- une enquête publique, en application du décret n" 85-453du 23 avril 1985 •, annexe 16.L'effluent épuré doit obéir aux normes techniques fixéespar l'arrêté du 20 novembre 1979, par la circulaire du4 novembre 1980 • et par la circulaire du lOjuin 1976 * ence qu'elle concerne les procédés et les conditions d'épura-tion.

Les précautions les plus sévères doivent être prises pour quel'ensemble de l'installation ne provoque aucune gêne dansson voisinage en raison des odeurs qui peuvent éventuelle-ment se dégager, de fuites ou de toute autre cause.11 importe, en particulier, de réserver autour des installa-tions, et notamment des lits de séchage des boues, unebande de terrain d'une largeur de 50 m sauf si, sur unebande d'au moins 35 m , on peut établir une plantationdense de rangées d'arbres disposés en quinconce, constituéed'essence à feuilles persistantes. Ces dispositions n'ontcependant pas valeur réglementaire.Dans les c o m m u n e s rurales, les installations d'épurationdoivent être adaptées à la situation des collectivités et à lasensibilité du milieu récepteur et représenter un coût éco-nomique raisonnable (Cire, du 15juin 1976 *).- Les conditions et la procédure des autorisations dedéversement sont les m ê m e s que pour les rejets sans traite-ment préalable (v. n° 77).- Les contrôles sont exercés par la Direction de l'actionsanitaire et sociale et par le service de police des eauxchargé de vérifier le respect des autorisations de rejet dansles conditions indiquées ci-dessous au n" 119. Ces contrôlespeuvent être étendus à l'environnement et au milieu récep-teur.Sur les prescriptions destinées à la prévention des risques dutravail (risques toxicologiques et pathologiques) lors de laconstruction des stations d'épuration, v. note du ministrede l'Agriculture n° D I A M E S A R E Q n" 83/5012 du 30mars1983.Sur le respect des modalités d'utilisation des boues, voirl'arrêté du 29 août 1988.

79 L'aide au bon fonctionnement des stations d'épura-tion. Dans la quasi-totalité des départements, des servicesd'assistance technique aux exploitants de stations d'épura-tion ( S . A . T . E . S . E . ) ont été créés. Ils étaient rattachésadministrativement â un organisme ou à une Administra-tion variable d'un département à un autre: D . D . A . S . S . ,D . D . A . F . , Préfecture, Agence de bassin, etc.Les missions des S . A . T . E . S . E . étaient doubles et concer-naient d'une part, le contrôle des installations d'assainisse-ment et, d'autre part, l'assistance technique aux collectivitéslocales. L a décentralisation a entraîné pour certainsS . A . T . E . S . E . rattachés notamment aux D . D . A . S . S . etD . D . A . F . leur transfert à l'État et leur a conféré exclusive-ment une mission de contrôle. Pour les départementsconcernées, la mission d'assistance technique, primordialepour le bon fonctionnement des systèmes d'assainissement,pourra être exercé également par eux dans la mesure où desConventions seront passées entre l'État et les Conseilsgénéraux intéressés, ou lorsque ces derniers décideront demettre en place un tel service.La mission d'assistance technique proprement dite est assezlarge et doit partir sur l'examen du fonctionnement desstations d'épuration, le conseil aux exploitants et la forma-tion permanente du personnel d'exploitation, l'assistanceaux maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre, j'aide à la mis-sion de contrôle, les réseaux et les installations d'assainis-sement autonome (Cire. CAB/DPP/SE.D n'2375 du12 août 1981 * ; v. également Cire. DGSHIPOS/l.Dln° 4412du 30 oct. 1981 et Cire, du 10 mars 1983 *).Il peut fournir des informations à tous les services qui ont âconnaître, à des titres divers, des conditions de fonctionne-ment des ouvrages d'épuration.Le financement des S . A . T . E . S . E . est variable et fonction durattachement à l'Etat ou aux Conseils généraux.

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- 10 -SECTION II

Les rejets directs dans les cours d'eau,canaux, lacs et étangs (eaux superficielles)

Sous-section IRéglementation au titre de la police des eaux

110 Quels sont les rejets concernés ? - 11 s'agit des déver-sements, écoulements et jets'directs susceptibles d'altérer laqualité de l'eau dans les cours d'eaux, lacs et canaux d o m a -niaux, et les cours d'eau non domaniaux (Décr. n° 73-218du 23fé\r. 1973 *. art. 9).

Ces rejets doivent être autorisés lorsqu'ils dépassent lesseuils de nocivité définis, pour les cours d'eau, par l'article 3et pour les canaux, lacs et étangs, par l'article 4 de l'arrêtédu 13 mai 1975 * ou lorsque, c o m m e on l'a dit (v. n° 105),la vocation ou la vulnérabilité du milieu récepteur l'exige.

Les rejets d'eaux pluviales canalisées recueillies dans lesconditions définies par l'article 9 du m ê m e arrêté sontexemptés d'autorisation.Sur tous ces points, on se reportera à la circulaire du14 janvier 1977 *, exception faite des dispositions concer-nant les conditions techniques générales.

Pour les rejets émanant des installations classées, voir cetterubrique.

114 Les prescriptions techniques imposées par l'autorisa-tion. - L'arrêté préfectoral définit les conditions techniquesque doivent respecter les rejets pour tenir compte du degréde pollution des eaux réceptrices, des conditions d'utilisa-tion de ces eaux, notamment l'alimentation en eau despopulations, de leur aptitude à se régénérer naturellement,de la nécessité de préserver leur équilibre biologique (Décr.n° 73-218 du 23fèvr. 1973 *. art. 13) et, le cas échéant, desobjectifs de qualité (v. n08 4 et 115).

L'arrêté d'autorisation fixe un certain nombre de caracté-ristiques énurnérées aux articles 2, 3, 4 et 11 de l'arrêté du20 novembre 1979 *, qui peuvent être modulées selon lesconditions saisonnières.Pour la température et le p H , les effluents devront, enoutre, répondre à des caractéristiques particulières pour descours d'eau qui ont été désignés par arrêtés préfectorauxdans certains départements c o m m e salmonicoles ou cypri-nicoles en application de la directive de la C . E . E . du18 juillet 1978 ( v . n - M e t 116).Les indicateurs définissant la qualité des rejets doivent êtremesurables lors des contrôles techniques. Ils sont choisis enfonction des risques de pollution découlant des activités quisont à l'origine des rejets.

Dans les cas où l'importance et la nocivité des rejets néces-sitent la consultation par le préfet d'instances nationales etde bassin (v. n° 113), des prescriptions techniques particu-lières peuvent être imposées.

117 Le dispositif de rejet. - L'arrêté d'autorisation définit lesconditions techniques que doit respecter le dispositif derejet. U n certain nombre d'exigences doit être satisfait (Arr.du 20nov. 1979*. art. 9).

119 Les contrôles des déversements. - Ils peuvent êtreopérés :

- soit, lors de la visite de récolement (v. n° 118) ;

- soit, en application du décret n° 73-218 du 23 février1973 *, à l'occasion de visites périodiques et, le cas échéant,inopinées prévues pour vérifier la qualité des rejets ;

- soit enfin, en vue de la constatation des infractions auxrègles édictées pour lutter contre la pollution des eaux(Décr. du 15 déc. 1967 *).

Les contrôles sont à la charge du bénéficiaire de l'autorisa-tion (Loi mod. du 16 déc. 1964 *. art. 6. al. 4). Ils sonteffectués par des laboratoires agréés (v. n° 34), la procédurede contrôle étant contradictoire (v. Décr. n° 75-177 du12 mars 1975 *). Pour un prélèvement non conforme auxprescriptions de ce décret, voir C . A . Paris 16 décembre1982, Gentil, req. n° 3617. L'arrêté du 7 juillet 1983 * a fixéles conditions dans lesquelles doivent s'effectuer les opéra-tions de contrôle des rejets et des eaux réceptrices.

Sanctions, v. n°216.

Sous-section 1Les rejets industriels

179 Réglementation au titre de la police des eaux. - Lesrejets industriels sont soumis, soit à la réglementationapplicable aux rejets des installations classées (v. n° 103 etrubrique « INSTALLATIONS CLASSÉES »), soit à la régle-mentation générale du décret n° 73-218 du 23 février 1973 •(v. n ~ 104 et s.).

Pour les dépôts effectués à proximité de la mer (v. ri* 148et s.).

Pour les rejets radioactifs liquides (v. n°* 157 et s.).

Sous-section 2Les autres rejets

180 Les rejets domestiques. - E n principe soumis à autori-sation au m ê m e titre que les autres rejets, ils en sontcependant souvent exemptés en application de l'arrêté du13 mai 1975 * (art. 5), les seuils fixes par cet arrêté n'étantgénéralement pas dépassés par ce genre de rejet (v. égale-ment Cire, du 14janv. 1977*).

181 Les rejets agricoles. - A u titre de la police des eaux demer, il n'existe pas de règles spécifiques aux rejets desinstallations agricoles si ces rejets proviennent d'installa-tions classées. Si tel n'est pas le cas, ils sont soumis auxdispositions du décret n° 73-218 du 23 février 1973*(v. n" 104). O n se référera donc à la réglementation desrejets décrite au n° 179 à propos des rejets industriels.

182 Les rejets des agglomérations littorales. - Ils sontsoumis à autorisation c o m m e tout autre déversement(y. ri* 176 et 179). Les conditions techniques sont définiespar l'arrêté du 20 novembre 1979 * (art. 5), la circulaire du10 juin 1976 • (v. n° 77) et l'instruction du 12 mai 1981 *.Le rejet ne peut être autorisé qu'après un traitementapproprié équivalant au moins à un traitement primaire,reffluent ne devant pas affecter les zones sensibles queconstituent les plages, baignades, gisements naturels decoquillages, parcs d'élevage et établissements conchylicoles.

Les ouvrages d'épuration littoraux et les dispositifs de rejetdoivent répondre aux spécifications prévues par l'instruc-tion du 12 mai 1981 *.

La consultation du Conseil supérieur d'hygiène publique deFrance est prévue par l'arrêté du 13 mai 1975 * et par ledécret du 24 août 1961 * (v. T.A. Rennes. 18fè\r. 1981 *).

Les services maritimes doivent être consultés dès lors qu'unrejet, effectué dans des eaux superficielles autres que leseaux de mer, peut également affecter la qualité de cesdernières (v. C E . 2/évr. 1977 *, req. n° 96.474).

Dans les zones d'urbanisation future des c o m m u n e s litto-rales, l'urbanisation ne peut se faire que sous réserve del'existence de traitement et d'évacuation des effluentsconformes à la réglementation issue de la police des eaux oude dispositifs autonomes (Loi « littoral » n'86-2 du 3 janv.1986. art. 17.J.O.du4).

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- 11 -

116 Les décrets d'objectifs de qualité. - Pour certainesrivières devant répondre à des critères spécifiques en raisondes usages que leurs eaux sont appelées à satisfaire, que cesoit directement (production d'eau potable, vie piscicole,pêche de loisir, tourisme), ou indirectement (qualité deseaux permettant, dans les baies et estuaires, l'exercice de laçonchyliculture), des prescriptions particulières peuventêtre imposées afin que les prescriptions du décret d'objectifsoient respectées (v. n° 4).Le seul décret d'objectif paru concerne la Vire, la Douvre,l'Aure et leurs affluents (Dècr. du ¡6fèvr. 1977. J.O. du22 mars). Tous les déversements doivent satisfaire auxobjectifs fixés pour les différentes sections de ces rivières. Acet effet, les autorisations déjà accordées sont modifiées deplein droit et les déversements non autorisés réglementésd'office.

a) Exigence de qualité. Les eaux ne doivent présenter aucunsigne de dégradation de leur qualité, et doivent satisfaireaux exigences de qualité définies à l'annexe I du décret.Cette annexe fixe les paramètres organoleptiques (odeur,turbidité...), des paramètres physico-chimiques en relationavec la structure naturelle des eaux (magnésium, sodium,chlorures, etc.), des paramètres concernant les substancesindésirables (nitrate, nitrite, etc.), des paramètres concer-nant des substances toxiques (arsenic, cadmium, cyanure,etc.), des paramètres microbiologiques (salmonelles, strep-tocoques, etc.), des valeurs de concentration en pesticides etproduits apparentés (aldrine, H C H , etc.), et les paramètresconcernant les eaux adoucies ou déminéralisées livrées à laconsommation humaine (dureté, alcanilité).

Toutefois le préfet peut :- après avis du Conseil départemental d'hygiène, autoriserl'utilisation, dans les industries alimentaires, d'eaux dont laqualité ne respecte pas des paramètres organoleptiques,physico-chimiques ou ceux concernant les eaux adoucies oudéminéralisées (art. 2) ;- déroger, à la d e m a n d e de la personne publique ou privéequi assure la distribution, aux exigences de qualité requisesà l'annexe I du décret, dans certains cas (nature ou struc-ture du terrain, circonstances météorologiques exception-nelles ou accidentelles graves, obligation de faire appel àune ressource en eau superficielle non conforme aux quali-tés requises pour les eaux brutes par l'annexe III). Lesdérogations sont accordées par arrêté préfectoral pris aprèsavis du Conseil départemental d'hygiène, cet avis n'étantpas requis en cas de circonstances météorologiques excep-tionnelles. L'arrêté fixe les valeurs maximales des paramè-tres sur lesquels portent les dérogations qui dans certainscas ne sauraient porter sur les substances toxiques, lesparamètres biologiques (art. 3 du décret).

Les matériaux utilisés dans les systèmes de production oude distribution et qui sont au contact de l'eau ne doiventpas être susceptibles d'altérer la qualité de l'eau (art. 7).D a n s l'attente des textes d'application du nouveau décret,les circulaires des textes abrogés (Décr. du 1" août et arrêtedu 10 août 1961) restent toujours valables en ce qu'elles nesont pas contraires au décret du 3 janvier 1989 *, savoirnotamment les textes suivants :

- présence du p lomb dans l'eau, Cire, du 6 août 1984 ;BOSNS rf 3756-84J41 ;- traitement thermique de l'eau, Règl. san. dip., art. 16-9 *et Cire, du 2juill. 1985. J.O. du 15 août ; fluides calopor-teurs. Cire, du 2 mars 1987, J.O. du 7 avr. ;- emploi et utilisation de résines échangeuses d'anions,Cire, rf 1136 du 23Juill. 1985 et Cire. n° 1810 du 5 déc.1985 ;- procédés de dénitrification. Cire, rf 1143 du 24juill.1985 ;- rayons ultraviolets, Cire, du I9janv. 1987; BOASErf 87112 du 17 avr.. texte rf 9295.

b) Vérification de la qualité des eaux. -

b. 1. Le programme d'analyse.La vérification est assurée par l'exploitant conformément àun programme d'analyse d'échantillons défini à l'annexe 2du décret (art. 8). Cette annexe précise le contenu desanalyses bactériologiques, physico-chimiques, le typed'analyses à effectuer, et la fréquence des prélèvements àeffectuer chaque année dans l'eau dans la ressource et enusine, et en distribution (dans le réseau). C e programmepeut être modifié par arrêté préfectoral, si le préfet estimenotamment que les vérifications effectuées et la qualité del'eau le nécessitent ou le permettent. Toutefois, cette modi -fication ne peut conduire à une augmentation du coût duprogramme d'analyse supérieur à 20 % (art. 9). Des ana-lyses complémentaires peuvent être imposées par le préfetdans certains cas (art. 10 du décret).

Les prélèvements d'échantillons d'eau pour la réalisationdu programme sont effectués par les agents de la D D A S S(direction départementale des affaires sanitaires et socia-les), les agents des laboratoires agréés désignés par elle oupar les agents des services c o m m u n a u x ou intercommunauxd'hygiène et de santé qui à la date du I" janvier 1984 exer-çaient effectivement la vérification des eaux (art. 11).Aucune dérogation en tout état de cause ne peut présenterun risque inacceptable pour la santé.

Les analyses des échantillons doivent être réalisées selon desméthodes de référence par des laboratoires agréés. L'agré-ment est accordé par arrêté du ministre chargé de la santéaprès avis du Conseil supérieur d'hygiène publique. LaD . D . A . S . S . doit être informée régulièrement des résultats,dans certains cas immédiatement.Les frais des prélèvements et des analyses sont supportéspar l'exploitant qui est tenu de surveiller en permanence laqualité des eaux (art. 12). Sur le tarif des analyses et rem-boursement des frais en 1989, voir l'arrêté du 31 août 1988(J.O. du 16 nov.).b. 3. Contrôles et responsabilités.Les préfets, avec le concours des directions départementalesde l'équipement et de l'agriculture ( D . D . E , et D . D . A . ) , sontchargés, au n o m de l'État, du contrôle technique, adminis-tratif et financier des distributions d'eau publique (C. com-mîmes, art. R. 371-15* et s.). Le contrôle sanitaire estexercé, sous leur autorité, par les directions départemen-tales de l'action sanitaire et sociale ( D . D . A . S . S . ) qui peu-vent à tout m o m e n t s'assurer du fonctionnement desinstallations Les directions régionales de l'action sanitaireet sociale sont chargées d'animer et de coordonner l'actiondes directions départementales.Si la sécurité et la salubrité sont menacées, les mairespeuvent agir dans le cadre de leurs pouvoirs de policegénéraux n° 60 (Rép. min. Quest, n" 25576. J.O. Déb. Ass.nat. du 14 nov. 1983).Ils peuvent être tenus responsables de la qualité des eauxdistribuées dans leur c o m m u n e (art. 21 et suivants du Codede la santé publique). Le public peut avoir connaissance desanalyses effectuées dans le cadre du contrôle sanitaire deseaux. Leurs résultats constituent des documents adminis-tratifs qui doivent être communiqués par le maire ou laD D A S S , en application de la loi du 17 juillet 1978 portantdiverses mesures d'amélioration des relations entre l'admi-nistration et le public.Les eaux conditionnées autres que les eaux minérales natu-relles, leurs matériaux de conditionnement, la glace ali-mentaire d'origine hydrique et leurs matériaux d'emballagefont l'objet de procédures particulières destinées à évitertout risque de contamination ou susceptible d'altérer laqualité de l'eau et de la glace (art. 19 du décr. rf 89-3 du3janv. 89 *). Leur importation est réglementée (art. 20).

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CARTE DE LAQUALITE JESCOURS}'EAU.

Mauvais

Eau de très bonne (1 A) ou bonne (1B)qualité permettant une vie normaledes poissons et ta production d'eaupotable par des traitements simples.

Eau de qualité moyenne.La reproduction de certains poissonspeut être compromise.Fabrication d'eau potable difficile.

Bau polluée.La survie du poissonpeut être compromise.

Eau quasiment inutilisable.Pas de poisson{sauf épisodiquement).

Limite des bassins hydrographiques.

Fig. i(d'après A . F . B . , Lolrt-Bretagn«)

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- 13 -CHAPITRE VI

Les prélèvements et ¡a pollution des eaux de mer

SECTION IILes interdictions de rejet

167 Les interdictions générales de rejet. - Les rejets dansles eaux de la mer de matières de tout nature sont interditssauf s'ils sont autorisés ou réglementés, selon les prescrip-tions du décret n" 73-218 du 23 février 1973 * et de Parrêtédu 20 novembre 1979 *, ou s'il s'agit de rejets provenantd'une installation classée selon les prescriptions de la loi du19 juillet 1976* et du décret n° 77-1133 du 21 septembre1977 * dans des conditions telles qu'ils garantissent l'inno-cuité ou l'absence de nuisances (v. L . n°64.1255 du iodée.1964 *, art. 2). En outre, il est interdit de déverser dans lamer toutes matières nocives ou déchets (C. Ports Mar., art.L . 322-1* et s.) toutes matières usées, toutes résidus fer-mentescibles d'origine végétale ou animale, toutes sub-stances solides ou liquides, toxiques ou inflammables,susceptibles de constituer une cause d'insalubrité (Règl. san.dip., art. 90, v. rubrique « D É C H E T S » ; pour les sanctions,v. n" 44).

Sur l'utilisation de peinture marine antisalissure, voirn° 197-5°.Sur la pratique du camping et du stationnement du carava-na ge sur le rivage de la mer, voir n° 56.

168 La protection des parcs ostréicoles et conchylicoles. -Ces parcs font l'objet d'une protection spéciale organiséepar le décret du 30 octobre 1935 (J.O. du 31). qui crée un« périmètre de protection » autour des gisements naturelsd'huîtres et établissements ostréicoles.

Les zones conchylicoles exploitées ou prévues à court termedoivent être prises en compte dans les documents d'urba-nisme (Insu, du 15 juin 1978). Dans les communes dotéesd'un plan d'occupation des sols, les servitudes résultant decette protection doivent figurer en annexe au plan (C.U.art. R . 126-1 * et s.).

A l'intérieur du périmètre de protection, tous les déverse-ments et dépôts sont prohibés.La salubrité des eaux conchylicoles est déterminée sur labase d'isolement de germes tests de contamination fécaleprésents dans les coquillages vivant au lieu considéré. Leszones classées salubres doivent répondre aux nonnes préci-sées par l'arrêté du 12 octobre 1976 *. Dans les zones insa-lubres, la récolte des coquillages est interdite, sauf autori-sation du directeur de l'Institut français de recherche pourl'exploitation de la mer et, le cas échéant, du directeurdépartemental de l'Action sanitaire et sociale.

U n e directive de la C . E . E . du 30 octobre 1979 * fixe lesparamètres physico-chimiques que devront présenter àl'avenir les eaux conchylicoles.La circulaire du 10 mai 19S2 * porte partiellement applica-tion de cette directive en droit français, précisant notam-ment que l'action des préfets en matière de protection deseaux littorales doit tenir compte de la localisation des zonesconchylicoles. Sur la qualité des huîtres, moules et autrescoquillages, livrés à la consommation, on se reportera audécret modifié du 20 août 1939 * (v.'également, Règl. san.dip., art. 141 • ) .

172 Les rejets industriels et la protection de la pechemaritime. - Tout rejet de substances solides ou liquidessusceptibles de nuire â la conservation des poissons, crus-tacés et mollusques ou de les rendre impropres à laconsommation est interdit.

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- 14 -

SECTION IIILes rejets réglementés à partir de la côte

174 Le réseau national d'observation du milieu marin. -Mis en place par le ministère de l'Environnement et gérépar l ' I F R E M E R , il vise à évaluer les niveaux et tendancesdes polluants et des paramètres de la qualité du milieumarin notamment sur l'eau, la matière vivante et le sédi-ment. La surveillance dans les eaux littorales s'effectueessentiellement dans les sites où des apports d'eau douceimportants influent notablement sur la qualité du milieumarin.

175 Les eaux de baignade du littoral.1* Le suivi de la qualité des eaux de baignade en mer faitl'objet chaque année d'un contrôle des zones de baignadeeffectué par les services du ministère chargé de la Santé etdu ministère de l'Environnement, conformément à la direc-tive C . E . E . du 8 décembre 1975 \ C e contrôle s'effectue surplus de 1 700 points situés dans 643 c o m m u n e s . Les prélè-vements d'eau de mer sont effectués du 1er juin au 30 sep-tembre, avec une fréquence hebdomadaire ou seulementmensuelle dans le cas d'une eau de bonne qualité sur plu-sieurs saisons consécutives. U n classement des plages encatégorie A , B , C , D selon la qualité des eaux est publié.Sur la réglementation et la police des baignades, et lapublicité des contrôles, voir nM 80 et 81.

2° Mettant le droit français en harmonie avec la directivedu Conseil C E E du 8 décembre 1975 •, la circulaire du12 mai 1981 * prévoit des « nombres guides » pour les zonesde baignade et instaure des contrôles, dans l'attente d'undécret pris sur le fondement du Code de la santé. Lors descontrôles, si un dépassement des nonnes autorisées estconstaté, les résultats sont transmis aux maires des c o m -munes concernées qui doivent interdire la baignade dans lazone polluée. Les maires sont tenus d'informer le public,par une publicité appropriée en mairie et sur les lieu* debaignade, de la réglementation ainsi que des résultats descontrôles de la qualité des eaux accompagnés des précisionsnécessaires à leur interprétation (C. communes, art.L . 131-2-1).

176 Le cadre de la réglementation.!• Les rejets effectués à partir de la côte doivent respecterles règles édictées au titre de la police des eaux pour :- assurer la protection de la faune et de la flore sous-marine, notamment de la conchyliculture ;- répondre aux exigences sanitaires, économiques et tou-ristiques de la région concernée ;- respecter les nonnes de qualité des eaux qui sont éven-tuellement fixées dans certaines zones en fonction de leurcontribution aux activités d'exploitation et de la mise envaleur des ressources biologiques de ces zones. Ces activitéspeuvent être interdites ou réglementées en fonction de cesnormes de qualité (Loi n" 64-1245 du 16 déc. 1964 * modi-fiée, art. 2).- maintenir la propreté des plages.Doivent faire l'objet d'autorisation préalable, dès lors quece ne sont pas des rejets provenant d'installations classées etqui relèvent donc de cette réglementation (v. n" 179), tousles rejets, déversements, écoulements, jets et immersions,dépôts directs ou indirects effectués dans les eaux de merterritoriales (v. n° 20) ou sur le domaine public maritime(v. rubrique « P R O T E C T I O N D E LA N A T U R E » ) et. plusgénéralement, tous faits susceptibles d'altérer la qualité deseaux de mer ou de porter atteinte aux objectifs ci-dessusdéfinis (Décr. n' 73-218 du 23févr. ¡973 *, art. 17). Surtous ces points, on se reportera à la circulaire du 14 janvier1977 *, exception faite des dispositions concernant lesconditions techniques générales antérieurement fixées parPan-êté du 20 novembre 1979 • (v. n " 103 et s.).Ces rejets sont toutefois exemptés d'autorisation lorsque lesconditions ènumèrèes â l'article 5 modifié du second arrêtédu 13 mai 1975 * sont simultanément satisfaites, mais cesconditions peuvent être rendues plus sévères lorsque lemilieu marin doit être particulièrement protégé. Pour lesrejets d'eaux pluviales canalisées, v. n° 110.2° L'autorisation exigée au titre de la police des eaux ne faitpas double emploi avec d'autres autorisations éventuelle-ment nécessaires. Ainsi pour les installations de rejets sur ledomaine public, les autorisations d'occupation prévues à cetitre (v. rubrique « P R O T E C T I O N D E LA N A T U R E » ; égale-ment, pour les centrales électriques, Cire, du 4 oct. 1978,BOMET n" 1148-78142).3° La surveillance des rejets peut être également assuréedans le cadre de la police générale, notamment des pouvoirsattribués aux maires (C. Communes, art. L. 131-2 *).Sur la réglementation communautaire, on se reportera aun° 103.

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- 15 -

b) Circulaire environnement du 4/11/1980

CIRCULAIRE E N V I R O N N E M E N T D U »/l 1/1980

(Application de l'arrêté du 20/11/1979)

CONDITIONS D E DETERMINATION D E LA QUALITE MINIMALE

D ' U N REJET D 'EFFLUENTS URBAINS

S'applique à "tout rejet d'effluents à dominante domestique ainsi qu'à tout rejet

provenant d'une collectivité locale sauf s'il s'agit d'eaux strictement pluviales".

Pour les rejets :

- dans les cours d'eau : la qualité du rejet doit d'abord tenir compte du milieu et

de son objectif de qualité, et concerner les paramètres de pollution principaux :

M E S , D C O , D B O , Nrty et N organique, parfois N Total (si risque

d'eutrophisation), bactériologie (amont de conchyliculture, baignade, prises

d'eau...), polluants particuliers émis. Il reste une marge d'incertitude. "Retenir

l'optimum". Le débit du rejet doit être vu, éventuellement avec action sur le

réseau, les déversoirs d'orage (leurs rejets sont à instruire si possible en m ê m e

temps), stockage avant rejet à marée. . . ;

- dans les canaux, lacs, étangs : tenir compte du risque d'eutrophisation, parfois

des dilutions et stratifications thermiques... ;

- en mer : en particulier soit en amont des zones de conchyliculture ou de

baignade ;

- vers le sol, et dans les milieux sans possibilité de dilution.

L'expression de la qualité minimale d'un rejet : "il est... logique pour facilité du

contrôle, de traduire les données de l'arrêté d'autorisation en concentration et en

débit"... " c o m m o d e dans les cas courants".

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- 16 -

c) Qualité requise des eaux destinées à la baignade

H'

1234

567

8

9

10

111213

14

1516

17

16

19

PifinviU»

CoUformes totauxCoblormes (tauxStreptocoques leauxSalmoneilej

EnterovmupHColoration

Huiles mlnéra/ts

Substances U n t i o - i c S mréagissant au bim de MéthylènePt>4no)s

TransparenceOxygène dissousRésidus goudronneuxmatières IloiUnles...Ammoniaque

A J O U Kj«miPesUdd« (paratNon. HCH.dleldrtae...)M »taux lourds, «/unie, cadmium.citrom« S-»-. p*omi>. mercure...Cyinuru

KitriUi il p n u p h a u t

UmU

100 ml100 ml

.100 mlUtre

PRJ/10 1unftipHvtjudle

ylsuftl

mgAvisudmg/1

visudtmjA C«H*OH

mètre%

visuel

Vil tur guideG

500100100————

—3

_0.3

0.0052

801 120_

Valeur impèntlve

10 0002000

00

649p u de changement

anormalp u de (Umni d'odtur

pu de m u w—

abunc« d'odeur0.05

1—

absence

_

—.

fttqmnc« descontrol«]

bimensuellebimensuelle

(1)(M0)

bimensuelle(1)

bimensuelle(1)

bimensuelle0)

bimensiMl«0)

bimensuelle

(1)bimensuelle

à vérifier sieutiopMution

(1)\ I

(\)\ *l

(1)

1 vinfier si tuUopNisition

Tableau 2 : Qualité requise des eaux de baignade

(1) Teneuit è V*Î*«I p*f le« »uto«»« comp«<*nlt« lortqu'un« ertquélo elledu*« Oint U ton« d« Da>gruda en lùvèla U pc6&«nc« possibW ou un«

Oéié«ni\ion a» U quMli O«i «aux.

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- 17 -

ARRETE n* 2 du 13 Mai 1975

Tableau 3 : Conditions d'exemption d'autorisation de rejetSont exemptés d'Autorisation les rejets satisfaisants simultanément a :

Milieu de re^et

Flux de pollutionavant épuration in-férieure a :

( E . H . ) (1)

Effluent rejeté ap-portant au milieumoins de :Hydrocarbures g/j (2)

Composés cycliqueshydroxylés-halogénésou non (g/j)

Sels (résidus -secsen Kg/j)

N f F totaux :

Toxicité :

Fh compris entra

Température

Mbit •

Di»tanca i. :

une baignade au-

un« prisa d'eau

gisement de co-

ou parc conchy-licole

ou cours d'eau

Cours d'eau

500

I0O

JLO

300

Absence da sutvoie biologiqv

5,5 ec 8.5

4 30»

< 10 1/s (3)

>10O0 m (5)

>1OO0 m (5)

Canaux, .lacset étangs

12

12

I

12

1 0 O _ 3 ^

»tance inhibitrta.

5.5 ec 8 .5

$30*

< 10 1/s (3)

>1000 m (5)

>1000 a (5)

Mer

500

100

12.

Epandage

500

100

12

300

300 Ka/ha/an

Enfouissement(6)

150

12

5.

100

ice de la vie en concentración décelable pa

S.S ec 9

$30*

< 10 1/» (3)

>10O0 ra (4)

> 1OOO ra

> 10O0 m

5.5 ec 8.5

Rejet ou dépôt

5 .S e-t 8 . S

Í 3 m3/h

Dépots

Apports infé-rieurs à 30 T/anSurface infé-rieure à 100 m2

: Fas da substanctoxique ou fer-mentescible.

> 100 m (4)

effectué a l'excérieur du pé -rimetre da protección rapproché

>5O0 m

Frofondeur < 5rr

>500 m

>100 m

Las condition* soulignées peuvent être rendues plus sévères par arrêté préfectoral.

NOTES DE L'ANNEXE II - 1

(1) I . E . H - 1 équivalent-habitant - 147 g/j de matières polluantes, somma de MES • MO ouMES - matières en suspension mesurées par la méthode

normalisée NF T 90 - IOSMO - PCP ad2 + DBOS ad2

- avec

OCO ad2 et DBOS -adî mesurées sur un échantillon décanté pendant 2 heurespar les méthodes normalisées NF T 90 101 (DCO) etNF T 9O 103 (D .B .O)

(2) Hydrocarbures mesurés par la méthode normalisée NF T 90 202(3) Si la température de l'effluent excède 25*(4) L'expression "baignade autorisée" est à remplacer par "zone da baignade"(5) Las remets d'eau da refroidissement na tone pas soumis à cecte condition de distance.(6) Sont également exemptés d'autorisation les enfouissements :

- d'eaux ayant sarvl & un transfère de chaleur, sans pollution, ec réenfouies dans leur gîte.- ou constitués par das stockages souterrains, réglementés par ailleurs, de gaz. d'hydrocarbures ou de

produits chimiques.

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- 18 -

d) Niveaux de qualité :

Tableau 4 : Les niveaux de qualité

Niveaux de qualité minimale d'un rejet à dominante domestique.Qualité minimale de l'effluent

Niveaux

a

b

c

deS

de rejet pour les matières

Échantillon moyen sur vingt-quatre heures

Matièresdêcantables

Éliminationà 90 p. J00

M . E . S .totales

Éliminationà 80 p. 100(1)Elimination

à 90 p. 100(1)

D.C.O.(mg/1)

9050

Premier groupeen suspension et les matières oxydables.

non décanté

D.B.O. 5(mg/l)

3015

Échantillon moyen sur deux heuresnon décanté

M . E . S . totales(mg/l)

1203020

D.C.O.(mg/l)

(2) 12012080

D.B.O. 5(mg/l)

(2) 404020

(1) Remarque. — Dans le cas d'un effluent particulièrement dilué pour lequel l'application d'une exigence de qualité exprimée.dans les niveaux b ou c, enterme de rendement d'éliminationles dans l'effluent traité soit inférieure à 20

(2) Sur échantillon filtrém g par litre, on

conduirait à ce que la concentration en matières en suspension tota-fixera l'exigence de traitement à cette dernière valeur.

— Deuxième groupeNiveaux de rejet pour les formes de substances

azotées

Azote Kjeldahl (N .K. ) : azote organique + azoteammoniacal exprimé en N :

Niveau N . K . 1 :50 m g par litre sur un échantillon moyen

de deux heures ;40 m g par litre sur un échantillon moyen

de vingt-quatre heures.Niveau N . K . 2 :

15 m g par litre sur un échantillon moyende deux heures ;

10 m g par litre sur un échantillon moyende vingt-quatre heures.Niveau N . K . 3 :

5 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Azote global ( N . G . L . ) : azote organique + azoteammoniacal + azote nitreux + azote nitrique exprimése n N :Niveau N . G . L . 1 :

25 m g par litre sur un échantillon moyende deux heures ;

20 m g par litre sur un échantillon moyende vingt-quatre heures.Niveau N . G . L . 2 :

10 m g par litre sur un échantillon moyende deux heures.

.. - Troisième groupeNiveaux de rejet pour les substances phosphorées

(phosphore total). (Exprimés en P.)Niveau P.T.l :

80 p. 100 d'élimination sur vingt-quatre heures (1).Niveau P . T . 2 :

1 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures.(1) Dans le cas d'un effluent particulièrement dilué pour

lequel l'application de l'exigence de qualité minimale P . T . Iexprimée en terme de rendement d'élimination conduirait à ceque la concentration en phosphore total dans l'effluent traitésoit inférieure à 2 m g par litre, on pourra fixer l'exigence detraitement à cette dernière valeur.

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- 19 -

T a b l e a u 5 Valeurs des paramètres déterminant les niveaux de qualité (1)

Critère« de qualité

Température

0 ) dissous en mg/1 (2)

)] dissous en To taturationJ . B . O 5 eau brute mg/1)xydabililé m g Oj/1

D . C . O . eau brute m g Oj/l

N O , mg/1aaote forme nitrique)

N H , mg/1azote forme ammoniacale)

Kart de l'indice biotiquepar rapport à l'indice normal (3)

Fer total mg/1précipité et en solutionVin total mg/1 (manganèse)Matière« en •uapeniiontotales mg/1Matière« décantable«

Couleur m g Pt/1

Odeur

Subit, extractihlesau chloroforme mg/1Craiaae« et huile«PhénoU mg/1Toxique«

pH

Colifonne«/100 mlE«ch. coli/100 ml

Radioactirilé«

1 A

« 20 *C

7 mg/1

•» 90%

< 35 3s; 20

< 0,1

i

«0,5«0,1

< 30

< 10

1 B

20* à 22 *C

S a 7

70 à 90 %3 à S3àS

20 à 25

0,1 à 0,5

2 ou 3

0.5 à 10,1 à 0,25

<30

10 à 20absence de coloration visible

non perceptible

«0.2néant

< 0,001

0,2 à 0.5néant

< 0.001

2

22* à 2 S * C

3 iS

50 à 70 %Sa 105à 8

25 à 40

44

0.5 à 2

4 ou 5

1 à 1.50.25 à 0,50

< 30< 0,S mg/1

20 à 40

ni saveur.ni odeur

anormale«

0.5 à 1trace«

0,001 à 0,05nonnes permissible« pour la vocation la plusexigeante pour préparation d'eau

6.5 • 8,5 6,5 - 8,5

<5000<2000

catégorie I du S . C . P . R . I . (4)

alimentaire

6,5 • 8,5

3

25'à 30*C

milieu aérobie à mainteniren permanence

10 à 25—

40 à 80

44 à 100

2 ¿8

6 ou 7

30 à 70< 1 mg/1

40 à 80

pas d'odeur perceptibleà distance da cours d'eau

>1presence

0,05 à 0,5traces inoffensives

pour la survie du poisson

5,S - 9.5

Catégorie II du S . C . P . R . I .

(1) Bibl. 131. Le« niveaux de qualité (LA-1B-2-3) tont défini* en 3.22, tome 2 .(2) E n période de non-«atiifaction exceptionnelle du degré de saturation.

au-de««ou« du «euil fixé.la teneur en O j dissous ne devra jamais descendre

(3) Dan« le ca« où l'indice normal n'a pa« été déterminé, on le suppose égal à 10.(4) S . C . P . R . I . : Service central de protection contre le« rayonnement« ionisant« (cf. 4,2, tome 1 et 2,8. tome 2).

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- 20 -

Tâcha« administrative« et technique« Etude d'Impact

DECISION DE REALISER LA STATION D'EPURATION

t IEtude« préalable« :— campagne« de carsctérisatlon dee

effluent« :— enquête de pollution ;

— essais da sol

Etude du décret ou de I« cart« d'objectif»d« qualité existants :

Analyse de l'étst Initial de« différentssites envisagé« et d« leur environ-nement

Analyse des different» site« d« re|et(milieux récepteur«) envisagé«. — EtatInitial. u»age« à respecter ou à créer...

Détermination du niveau de traitement èenvisager et dee différente« variante«(site d'Implantation, milieu récepteur,niveau de traitement).

Examen de« système« d« traitementcompatible avec lea variantes retenues.

Determination, d«« effet* dommageable«possible« sur l'environnement pour lesdifférentes variantes :

Determination des mesure« compensa-toires immédiates et contrainte« pourchaque variant«.

Sélection d'un« variante

Elaboration du doaaier d« demand«d'autorisation de rejet

et/ou

Elaboration du dossier d« demand« d«D U P pour déversement en cours d'eaunon domanial ou pour acquisition deterrain par vol« d'expropriation.

Elaboration du dossier principal d'Impact

Phase d'enquête publique U ^

Etablissement du devisProgramm« de concours.

IDépouillement du concours

Choix d« l'offre lauréate

IElaboration du dossier

d« demanda du permis d« construire.

Justification de l'offre retenue au regardde l'Impact sur l'environnement —Définition de l'ensemble des mesurescompensatoires. — Elaboration du dos-sier complémentaire d'Impact.

IPhase de l'examen

du permis de construire.

Phase d« publicitédu doeaiar complémentaire d'Impact.

REALISATION DE LA STATION

Figure 2 : Tâches administratives et techniques pour réaliser unestation d'épuration

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- 21 -

1.2. Les traitements des eaux usées urbaines et leur finalité

Les différents traitements des eaux résiduaires existant denos jours ont tous pour but d'améliorer la qualité des effluents rejetésdans l'environnement.

Cependant, l'efficacité de toutes ces techniques est trèsdifférente, c'est pourquoi il convient le plus souvent de les utiliseren complément les unes des autres.

Ainsi, le processus classique de traitement des effluentsurbains en station d'épuration comporte deux grandes phases, plus unetroisième facultative :

- 1er processus : le traitement physico-chimique,

- 2ème processus : le traitement biologique,

- 3ème processus : la finition ou traitement tertiaire.

Toutes ces techniques doivent respecter les normes de rejetdes effluents imposées par les organismes chargés du contrôle de laqualité des eaux :

- Administrations Départementales : DDE, DDA, DDASS, etc.,

- Agences Financières de Bassin (au nombre de six en France),

- Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France,

- Conseil Supérieur des Installations classées,

- Mission déléguée de Bassin,

- Comité National de l'Eau, et autres.

Il faut remarquer que, en plus de la surveillance stricte desparamètres physico-chimiques et biologiques caractérisant les eauxrésiduaires traitées, il est impératif que ces eaux aient une absencetotale de toute substance inhibitrice de la vie, en concentrationdécelable par voie biologique (ceci est applicable à tout lieu de rejetenvisagé :

- cours d'eau, )- canaux, lacs, étangs, (- mer, ) (Arrêté n' 2 du 13/05/1975)- épandage, (- enfouissement, ) )

Remarque : les Agences Financières de Bassin ont aussi pour rôled'apporter une aide financière (sous forme de subventions) aux études etréalisations d'assainissement des agglomérations.

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- 22 -

1.2.1, Le traitement physico-chimique (sens

II est constitué de trois niveaux (voir figures 3 et 4) :

a) Le pré-traitement :

II a pour objectif principal d'éliminer une grande partie deséléments décantables et colloïdaux contenus dans un effluent bruturbain : éléments grossiers, graisses, huiles, etc.

Il se compose de trois processus et se situe en tête destation d'épuration (voir Annexes 1 et 2) :

- le dégrillage (voir figure 4.1) : élimine la plupart des élémentsgrossiers ;

- le désablage : canal étroit reliant le dégrilleur au déshuileur etayant pour but de faire décanter les éléments plus fins ;

- le déshuilage-dégraissage (voir figure 4.2).

En général, 1'effluent issu de ces traitements est trop chargéen éléments décantables et ce pré-traitement est suivi d'une décantationprimaire et/ou d'un système de floculation-flottation.

b) La décantation primaire (voir figure 4.3) :

Ce procédé a pour objectif de réduire de 90 % les matièresdécantables contenues dans 1'effluent primaire (non-retenues par lepré-traitement). Ces éléments constituent une part assez importante desmatières sèches d'un effluent brut urbain (50 à 60 g de matièressèches/équivalent habitant en général).

Ses performances :

- réduction de 25 à 35 % de la DBOs,

- réduction de 50 à 65 % des MES,

- réduction faible de l'azote, du phosphore, des métaux et des germespathogènes (10 à 30 % ) .

La charge hydraulique moyenne traitée par cette décantationest de l'ordre de 2m3 d'effluent/m2/heure.

c) Le traitement physico-chiaiaue (sens strict) :

II s'agit de procédés utilisés en complément du pré-traitementdans le cas d'eaux fortement chargées en MES (MES résiduelles).

- La floculation : consiste à ajouter à 1'effluent pré-traité unesubstance chimique ayant pour rôle de faire floculer les MESrésiduelles ; les flocs ainsi formés vont décanter dans le fond dufloculateur et être éliminés.

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- 23 -

Eau usée

à traiter

Prétraite-ments

Ouvrage decoagulation

Ouvrage deséparationde phases

(décanteur.flotatteur)

Réactifs (sels m i n é -raux, polyélectrolytes)

Eventuelle-ment traite-ment d'élimi-nation de lapollutiondissoute

IBoues éventuelles

Boues de coagulation

Flg. 3 SCHEMA D"UNE STATION D'EPURATION PHYSICO-CHIMIQUE

DOC. IRH - Nancy

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Le prétraitement- 24 -

1. Châssis rigide avec champ de grille. 2. Chariot porte-peigne. 3.Èjcctevr. 4. Ligne d'arbre de rclevage.5. Centrale hydraulique.

Fig. 4 . 1 S c h é m a de principe d'une grille droite

• • •7

1 - Arrivée d'eau brute.2 • Sortie des boues.3 - Sortie de l'eau traitée.4 • Sortie des huiles lourdes.

5 - Radage de surface.6 - Raclage de fond.7 - Reprise des huiles légères

à l'abri de l'atmosphère.

Fig. 4 . 2 S c h é m a d'un déshulleur circulaire

2

ni1\i/i\i/i\i/rY / \ / I1

I1"1 tj iüIIi

3

Sabir

1 - Arrivée d'eau bmte. 4 - Sortie d'eau décantée.2 - Pont racleur. S - Évacuation des boues.3 - Zone de floculation.Flg. 4 . 3 Décanteur floculateur avec entraînement périphérique du pont

" D O C . D E G R E M O N T "

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- 25 -

II existe deux familles de floculateurs :

. floculateurs agités (les plus fréquents),

. floculateurs à chicanes ou statiques (réservés aux- installations rustiques).

Les floculants utilisés généralenent sont :

. les polyélectrolytes de synthèse : très spécifiques etpermettant une réduction de 65 % de la DBO5 et 75 % des MES de1'effluent ;

. les sels de fer et d'aluminium : permettant une réduction de75 % de la DBO5 et de 90 % des MES ;

. la chaux : (à pH élevé).

- La flottation : méthode se servant d'eaux préalablement floculées :les flocs seront maintenus en surface de bassin grâce à des bullesd'air (ou de gaz) issues d'une eau pressurisée et détendue.

L'ensemble particule-bulle, ayant une densité inférieure à celle del'eau, va migrer en surface du bassin de stockage (éliminé ensuitepar raclage automatique).

1.2,2. Le traitement biologique (voir figure 5)

Ce procédé est le plus souvent utilisé en aval d'un décanteurprimaire. Chaque traitement sera caractérisé par une charge hydrauliquequi permettra de déterminer le procédé à utiliser pour une communautérurale, pour un village ou pour une zone urbaine dense.

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- 26 -

Ce traitement n'a pas d'action sur le phosphore mais uneaction assez importante sur l'azote.

On peut distinguer :

FILIERE

Lit bactérien -forte charge

Lit bactérien -faible charge

Boues activées -forte charge

Boues activées -faible charge

Boues activées -moyenne charge

Lagunage aéré

Lagunage naturel

CHARGE VOLUMIQUE

jusqu'à 10 kg DBO5par m3/jour parremplissageplastique

0,08 à 0,4 kg DBOspar m3/jour

1,6 à 5 kg DBOs

0,16 à 0,35 kg DBOspar m3/jour

0,8 à 2 kg DBOspar m3/jour

500 à 1000 kg DBO5par hectare

50 à 100 kg DBOspar hectare

CHARGE HYDRAULIQUE

0,8 à 1,7 m3/m2/h

0,3 à 0,4 m3/m2/h

< 1,2 m3/m2/h

< 0,8 m3/m2/h

< 0,6 m3/m2/h

Tableau 6 : Charges admises par filière de traitement

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SablesGraissesDéchets volumineux

Prétraite-ment

Décanteur

primaire

Boue dedécantation

primaire(*)

- 27 -

Ouvrage d'épurationbiologique ( bassinde boues activées

lit bactérien)ou

Décanteur

secondaire

Boue recyclée

Boue rlpdécantationsecondaire

Boue biologique en

Boue mixte fraîche

Flg. 5 SCHEMA D'UNE STATION D'EPURATION BIOLOGIQUE

DOC. IRH - Noncy

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- 28 -

II n'est pas dans le but de ce rapport de détailler chacun deces procédés, nais d'en donner les principales caractéristiques.

a) Le lit bactérien (voir figure 6) :

- sa composition :

. lit de cailloux (ou remplissage plastique) de 5 à 10 cmd'épaisseur,

. ventilation naturelle à la base,

. fixation de la masse bactérienne sur le lit de pierres (ou surdu polyethylene),

. existence d'un auto-curage des boues par la vitesse de passagede 1'effluent (doit être assez grande).

- ses performances :

. forte charge :

- épuration faible à moyenne,- réduction de 60 à 90 % de la DBOs,- réduction de moins de 30 mg/1 de MES,- réduction faible de l'azote, du phosphore, des métaux et desgermes (50 à 95 % ) .

Ce système d'épuration, équipé en recirculation, est souventsuivi par un bassin de boue activée de finition.

. faible charge :

- forte épuration selon le type d'effluent pollué apporté,- réduction de 90 à 95 % de la DBOs,- réduction de moins de 30 mg/1 de MES,- réduction de 50 à 80 % de l'azote (lié à la température),- réduction faible du phosphore, des métaux et des germes,- taux d'azote Kjeldahl toléré à 40 mg/1.

Il s'agit d'un système de traitement non-recirculé qui peutcraindre un certain colmatage.

b) Les boues activées :

Ce système d'épuration peut être appliqué soit en traitementsecondaire, soit en tertiaire (finition après lit bactérien parexemple).

- Principe (voir figure 7) : l'eau décantée séjourne dans un bassinoù existe une concentration de biomasse aérée, de 2 à 5 mg/1, quiva consommer la matière biodégradable.Puis cette eau est séparée des boues dans un décanteur secondaire(clarificateur).La fraction de boues en excès provient de la croissance bactériennelors de la dégradation de la matière organique.

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- 29 -

prétraitements

recirculation

COUPE SCHEMATIQUE

Décanteur primaireDigesteur Lit bactérien Décanteur secondaire

Fig. 6 LIT BACTERIEN

D O C . Technique F.N.D.A.E.

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Fig. 7 : Le traitement par boues activées(aération des bassins par grille immergée)

(Station d'épuration d'OrléansLa Source. Doc.BRGM)

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- 31 -

- Ses performances i

. utilisée sur des effluents urbains de grandes agglomérations,

. réduction de 75 à 90 % de la DBOs,

.- réduction de moins de 30 mg/1 des MES,

. réduction de moins de 10 % de l'azote (par assimilationbactérienne),

. réduction de 15 % du phosphore,

. réduction de 60 à 90 % des germes pathogènes (soit 1 unitélog.).

- Inconvénient : il existe une forte production de boues fraîchesqu'il faudra traiter. Ces boues sont très sensibles aux variationsde charge et aux produits toxiques (exploitation délicate).

. Moyenne charge : ce qui varie par rapport aux systèmesprécédents, c'est surtout au niveau de la réduction de la DBOs(de 85 à 95 X) et de l'aération :

- de 0,5 à 2 h pour les boues à forte charge,- de 6 à 10 h pour les boues à moyenne charge.

De ce fait, ce procédé est assez peu sensible aux variationsde charge et aux produits toxiques.

. Faible charge : c'est avec ce système que l'on obtient lameilleure épuration quant aux germes pathogènes (2 unitéslog), à la réduction de l'azote (de 60 à 80 %) et à laréduction des métaux (60 à 90 X).Ceci s'obtient grâce à une aération prolongée de 18 à 36heures : la production de boues fraîches se stabilise ainsi.

Ce procédé est très fiable car il est peu sensible, ce quipermet une exploitation aisée.

c) Le lagunage : (figure 8)

Ce système peut être utilisé en tant que traitement primaire,secondaire ou tertiaire, ce qui prouve le manque de spécificité de ceprocédé.

Les temps de séjour de 1'effluent à traiter sont nettementsupérieurs à ceux des autres traitements et oscillent entre 5 et 60jours (ce qui favorise une bonne épuration biologique).

- Ses performances :

. Lagunage aéré : l'aération forcée se fait par des aérateurs desurface (turbines flottantes ou fixes) mécaniques ou àdiffuseur.

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- 32 -

On obtient classiquement un abattement de :

- 80 à 95 % de la DBOs,- 30 % de l'azote,

- - 3 unités log des germes fécaux,- 75 % des MES.

Il s'agit d'un procédé simple à réaliser, rapide (5 à 15 joursde temps de séjour) et assez fiable car peu sensible auxvariations de flux des effluents (voir figure 8.1).

. Lagunage naturel ou aérobie : la grande différence par rapportau lagunage aéré se trouve au niveau de l'abattement del'azote et du phosphore des effluents :

- réduction de 70 à 90 % des teneurs en azote,- réduction de 80 à 90 % des teneurs en phosphore.

Ce procédé est surtout utilisé pour les eaux des petitescollectivités et présente l'inconvénient d'avoir un temps deséjour des eaux de 30 à 60 jours (voir figure 8.2).

Le système de lagunage peut être un bon moyen d'épurer, maisil présente certains inconvénients :

. forte production d'algues responsable des NES dans1'effluent de sortie (phénomène d'eutrophisation) ;

. problème de dilution des eaux en cas de fortes pluies,d'où un changement de composition (dépendance desconditions météorologiques) ;

. odeurs insupportables ;

. dimensionnement très difficile à réaliser (car trop deparamètres mis en jeu) ;

. superficie utilisée trop importante.

d) L*infiltration-percolation :

Ce procédé peut être utilisé tant en traitement secondairequ'en traitement tertiaire.

- Principe : il consiste à faire percoler des eaux usées issues d'untraitement primaire soit dans des bassins de faible profondeurremplis de sable, soit dans le sol directement. Ce sable joue lerôle d'un support où se créé une activité biologique etphysico-chimique importantes, ayant pour résultat l'épuration deseffluents traités.

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- 33 -

COUPE SCHEMATIQUE

dégnllage aérateur

protection du fondsous les aérateurs

digue carrossablelargeur min. : 3 m

cloisonsiphoîde

Lagune d'aération

' ètanchértépar compactage lagune de

dépôts

ou film décantation

Flg. - 8.1LAGUNAGE AERE

COUPE SCHEMATIQUE

cloison siphoide

couche compactéed'étanchéité

Lagune n° 1L1

digues carrossableslargeur m m . : 3 m ,

repose des eauxa mi-hauteur

Lagune n° 3L3

Flg. -6.7r LAGUNAGE NATUREL

Fig. 8 : Le Laaunage

DOC. Technique F.N.D.A.E.

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- 34 -

L'élimination des germes pathogènes est fonction :

. du milieu poreux»

. de la vitesse d'infiltration,

.- de l'épaisseur du sable,

. de l'aération du massif sableux.

- Ses performances :

. réduction de 100 % des mes,

. réduction de 99 % des germes pathogènes (2 à 3 unités log).

Cette technique rend possible l'élimination de plus de 90 % dela matière organique contenue dans l'effluent, la nitrification descomposés azotés et l'élimination d'une bonne part des microorganismespathogènes (grâce à l'existence d'un écosystème épurateur dans le massifde sable).

e) La Ȏthanisation : (figure 9)

Processus biologique dans lequel les microorganismesépurateurs se développent en l'absence d'air et produisent un gazcombustible : le biogaz.

BIOGAZ

EFFLUENTBRUT

HYDROLYSEACIDIFICATION

ACIDES GRASCO«. H«

ACÉTOGÉNÈSEMÉTHANOGÉNÈSE

EFFLUENTTRAITÉ

BOUES

"DOC. DEGREMONT"

Figure 9 : La méthanisation

Le biogaz se produit à partir de : CHa - C00H + H2 + CO2 ;température = 35*C (mésophile).

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- 35 -

- Les objectifs :

. traitement des pollutions carbonées (déchets solides,semi-solides, rejets liquides) ;

" • augmentation des rendements d'épuration ;. diminution des coûts d'investissements (diminution T.S.hydrauliques dans les réacteurs) ;

. diminution de la production de boues en excès :

- le traitement avant rejet, ou- valorisation : épaississement, déshydratation, aseptisation.

- Les procédés :

cultures libres (figure 10)

• Le procédé contact : ce procédé nécessite l'utilisationcombinée de :

- un réacteur de méthanisation brassé au biogaz,- un système de séparation (par décantation) des bouesanaérobies.

Option : un dispositif de dégazage placé entre les deuxappareils précédents.

but : éliminer du mélange les gaz nuisibles à la décantation.

rendement : diminution de 70 à 95 % de la DCO.

, Le procédé à lit de boues : un seul appareil est nécessairepour la méthanisation et la décantation des boues.Lit de boues = biomasse épuratrice floculée.Le gaz recueilli peut servir à l'alimentation de pompes àemulsion permettant le recyclage des boues décantées dans lazone de méthanisation.

Cultures fixées (figure 11)

Principe : fixation de la biomasse sur un support solide afind'obtenir de la boue épuratrice dans le réacteur. Pas de recyclage,pas de clarification séparée.

. Le procédé à lit fixe : le support est constitué d'ungarnissage en matière plastique occupant une petite partie duvolume utile du réacteur. Le colmatage du matériau est évitégrâce à un brassage au biogaz.

. Le procédé par lit fluidisé : le support est constitué d'unbiolite (matériau granulaire mobile) maintenu en expansioncontrôlée. Pas de risque de colmatage du réacteur.

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- 36 -

Présentation des procédés

Les Cultures libres

Figure 10

PROCÉDÉ CONTACT ANAÉROBIE

«6CIRCUIATI0N

rII

«CCVCUES

PROCÉDÉ À UT DE BOUES

EAU

TRAITER

| |

[

UT OE BOUCS

il il 1

BlOGAI

1 1

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1

I1 b CAU2 ) TBAlTte

••OCT.. DEGREMONT"

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¿es Cultures fixées- 37 -

Figure

PROCÉDÉ LIT FIXE

EAU lr-THAITEE*"

EAUÀ

TRAITER

' '2u|i ;

¿I î

010GAZ

GARNISSAGE PLASTIQUE

JLJLJUUl

PROCÉDÉ À UT FLUIDISÉ

n1 1

I ,I I

i Jl

n n n n n•KXITE ENtXPANSIOM

~ 4 f Ml I

ocs•outs

"DOC. DEGREMONT"

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- 38 -

- Remarque : adaptation aux contraintes de re.iet

II faut bien sûr s'intéresser à la destination finale de l'eautraitée sortant du réacteur de méthanisation. Plusieurs cas sontpossibles :

. traitement complémentaire, par boues activées généralement, etrejet en milieu naturel,

. rejet direct dans un réseau existant (vers une station urbainepar exemple),

. rejet vers une lagune (aérobie ou anaérobie),

. simple décantation ou filtration avant rejet en milieunaturel.

- But principal : pré-traitement efficace des effluents polluants aupoint de vue DCO, DBOs, avant leur rejet dans le milieu naturel.

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- 39 -

1.2.3. Le traitement tertiaire

But des traitements tertiairesLes traitements tertiaires, que l'on d é n o m m e aussiépuration complémentaire ou épuration avancée ouépuration de finissage, constituent un complémentd'épuration des eaux usées pour régénérer ces eauxet adapter leurs nouvelles qualités à l'usage qu'onveut en faire.

E n effet, l'épuration classique ne conduit qu'à unabattement limité des germes pathogènes (90 %environ), taux de pollution trop élevé dans certainscas, notamment dans les zones de baignades et dansles zones d'élevage de coquillages (conchyliculture).

Il s'agit donc, en cette circonstance, du cas particu-lier de la réutilisation des eaux usées urbaines. Lesusages de ces eaux sont variés et peuvent répondre,après un certain degré de régénération :— à servir d'appoint pour les besoins de l'hygiènepublique dans une ville (arrosage des jardins, ali-mentation des fontaines publiques, etc.) ;— à préserver les qualités du milieu récepteur etfaciliter le traitement des eaux souterraines destinéesà l'alimentation ;— à l'irrigation de certaines surfaces maraîchères ;— à l'alimentation des plans d'eau destinés auxsports nautiques, aux baignades, à la conchylicul-ture en bordure des mers, à la pêche ou pour desusages industriels divers : vapeurs, climatisation etrefroidissement, etc. ;— à lutter contre l'eutrophisation des lacs, type depollution des eaux lacustres constaté souvent enFrance (lacs du Bourget, d'Annecy, de Nantua,etc.), cette pollution étant caractérisée par l'enrichis-sement excessif des eaux en sels nutritifs (azote etphosphore) c o m m e cela a été évoqué en 4,12 dutome 1.

Bien entendu, ce vaste et important problème deréutilisation des eaux usées exige des traitements,dits « traitements tertiaires », pour que ces eauxprésentent toutes les qualités requises, afin d'être ànouveau utilisables. Bien entendu, il est indispensa-ble que cette régénération des eaux soit économi-quement valable.

Dans tous les cas, il est indispensable qu'une instal-lation d'épuration tertiaire utilise c o m m e sourced'eau à traiter les eaux usées après les traitementspréliminaires, primaires et secondaires. E n moyennegénérale, les trois traitements successifs ci-dessusont permis d'éliminer 80 à 98 % de la demande bio-chimique d'oxygène ( D . B . O . ) et des matières en sus-pension. Ils ont réduit, sans la supprimer, la conta-mination microbienne. Ils ont laissé toutefois sub-sister de nombreux sels minéraux et n'ont pas per-mis d'éliminer un grand nombre de substancesindésirables.

Il convient de préciser qu'approximativement uneffluent secondaire présente les caractéristiquessuivantes :D . C . O de 50 à 150 m g / 1Carbone organique total de 20 à 50 m g / 1Azote (en N H 5 ) de 5 à 30 m g / 1Couleur « paille » pâleOdeur variableTurbidité de 30 à 60 unités Jackson

Les unités Jackson traduisent le pouvoir colmatantd'une eau qui n'est pas transparente et qui est char-gée de matières en suspension. L a cotation va de 1à 100.

Les traitements tertiaires permettent plusprécisément :— de réduire davantage la masse de certainesmatières en suspension et de D . B . O . ;— de détruire la plupart des micro-organismespathogènes (bactéries, virus, parasites, protozoaires)par la désinfection, mais en résultats pratiques, ils'agit beaucoup plus de réduire le risque de conta-mination microbiologique ;— de supprimer en partie la virulence de quelquessubstances toxiques, c o m m e le mercure parexemple ;— de lutter contre les micro-polluants non biodé-gradables, c'est-à-dire les détergents, les pesticideset les insecticides, etc. ;— d'atténuer la masse des sels nutritifs qui provo-que l'asphyxie des eaux lacustres (azote etphosphore).

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- 40 -

II existe trois grands types de méthodes de finition en plusde toutes les combinaisons possibles des traitements primaires etsecondaires pour obtenir une meilleure épuration des eaux :

- l'irrigation, l'épandage,- la désinfection,- 1'infiltration-percolation.

et l'irrigation :

Ces deux méthodes ont un principe commun de fonctionnement quiconsiste à recouvrir une certaine surface (sol) avec 1'effluent primaireou secondaire à épurer, et le laisser s'infiltrer lentement.

- L'épandage : il a pour but de recycler l'eau et les élémentsfertilisants dans le sol ; les racines des végétaux peuvent ainsiabsorber ces éléments minéraux, donc minéraliser la matièreorganique. Cependant, il faut que les effluents reçus par le sol nesoient pas trop chargés en matière organique pour qu'il y ait plusd'efficacité.

La dose annuelle totale utilisée est inférieure à 2000 m3/ha, cequi équivaut à 5 - 20 % de la pluviométrie moyenne annuelle enclimat tempéré.

Les eaux non puisées par le système racinaire végétal rejoindrontles circulations souterraine et superficielle.

. ses performances :

- réduction de 100 % des MES,- réduction de 100 % de la MO,- réduction de 100 % des composés phosphores,- réduction de 90 à 100 % des composés azotés.

. ses inconvénients :

- mauvaise image et préjugés,- contraintes climatiques,- contraintes agronomiques (adaptation aux pratiques agricolesrégionales),

- problèmes d'odeurs,- contraintes administratives.

- L'irrigation : a pour objectif de réutiliser les eaux usées dansl'agriculture ; cette réutilisation agricole permet d'adopter unestratégie d'assainissement (mode d'épuration extensif dont le solest le support) et d'augmenter les ressources en eau.Or, comme ces eaux ont une charge polluante assez grande, ellessont à l'origine de :

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- 41 -

. problèmes sanitaires (germes pathogènes, éléments traces etéléments toxiques),

. problèmes agronomiques (fertilisants, azote, etc.)»

. problèmes d'irrigation liés aux MES, à la salinité et à lacharge organique des eaux usées.

Remarque : I1effluent secondaire à traiter doit avoir au plus 103

coliformes fécaux/100 ml d'effluent, si possible moins de 100.Cette méthode doit donc être vigilante sur la qualité des effluentssecondaires à traiter. Pour ce faire, ces effluents sontdésinfectés préalablement ou traités par infiltration-percolation.

b) La désinfection des effluents secondaires :

II existe plusieurs moyens de désinfecter les eaux usées : parchloration, par ozonation, par les rayons ultraviolets, par latempérature.

La désinfection consiste en une élimination durable des agentspathogènes de l'eau et elle est surtout pratiquée au chlore et àl'ozone.

La chloration permet de passer d'un effluent brut à 107

coliformes fécaux/100 ml à un effluent épuré à 103 germespathogènes/100 ml.

Cependant, la chloration est difficile à réaliser avec deseffluents en sortie de station d'épuration, car ils ont une DCO et uneconcentration en azote ammoniacal assez élevées.

Inconvénients :

- production de dérivés halogènes pouvant être cancérigènes ;

- dépend de la nature des microorganismes à éliminer ;

- dépend de la concentration de l'agent chimique utilisé (CI2,hypochlorite, chloramines, etc.) ;

- dépend du temps de contact, de la température et des réactionspossibles avec d'autres composés.

c) L* infiltration-percolation :

Cette méthode permet d'obtenir une bonne épuration definition, tant du point de vue physico-chimique que bactériologique etce, sous des charges hydrauliques assez importantes.

- Ses performances :

. réduction de 100 % des MES,

. réduction de 90 % de la DCO (des matières organiques),

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- 42 -

. réduction de 80 à 90 % des composés azotés,

. réduction de 100 % des composés phosphores (suivant la naturedu matériau filtrant : argiles, etc.)»

. réduction des germes pathogènes à 103 - 104/100 ml.

Les eaux usées traitées par cette technique subissent uneépuration relativement poussée et peuvent, de ce fait, être réutiliséespour l'agriculture.

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- 43 -

1,2.4. Principales combinaisons d'épuration envisageables

Niveaux

b

ed

e

f

N . K .

N . K .

N . K .

N . G .

N . G .

P .T .

P .T .

1

2

3

L. 1

L. 2

1

2

1.

2.3.4.5.6.7.8.

9.

10.

11.12.13.14.

15.

16.17.18.

19.

20.

21.22.23.

24.

25.26.2728

Principales combinaisons d'épuration envisageables

Premier groupe

Prétraitement + décantation + décantation primaire + lits de séchage des boues

Prétraitement + clarifloculation + lits de séchages des bouesPrétraitement + floculation + décantation + lits de séchage des bouesPrétraitement + coagulation par la chaux + lits de séchage des bouesPrétraitement + floculation + décantation lamellaire + épaississement des bouesPrétraitement + floculation + flottation + lits de séchage ou épaississement des bouesPrétraitement + floculation + filtration avec polyélectrolytes + épaississement des bouesPrétraitement + décantation primaire + lagunage aéré ou non aéré

Prétraitement + décantation primaire + lits bactériens à faible charge + décantation secon-daire + épaississement des bouesPrétraitement + décantation primaire + lits bactériens à garnissage plastique + décantationsecondaire + épaississement des bouesPrétraitement + décantation primaire + lits bactériens+nitrification + épaississement des boues.Prétraitement + décantation primaire + aération + b o u « activées + épaississement des bouesPrétraitement + décantation primaire + phase anoxie + aération + épaississement des bouesPrétraitement + décantation primaire + lits granulaires (charbon actif) ou filtration sur sable+ épaississement des boues. Dans certains cas la désinfection des effluents est nécessaire(chlore, ozone)

Deuxième groupe (azote)

Procédés biologiques assurant le niveau e+précipitation et stripping de l'ammoniac + chauxet polyélectrolytesProcédés biologiques assurant le niveau e+nitrification si les teneurs en N . K . sont élevéesProcédés biologiques assurant le niveau t/+ lagunage aéré ou non aéréProcédés des boues activées + aération + phase anoxie d'aération+décantation lamellaire + litsgranulaires (charbon actif)Procédés des boues activées en aération prolongée + décantation + floculation avec charbonctif et clarificationProcédés des boues activées + phase de dénitrification incorporée aux phases d'oxydation dela matière carbonée+mise en oeuvre d'une phase anoxie en tête du réacteurProcédés des bassins en alternance, fonctionnant en phase aérobie et en phase anoxieDénitrification complète associée à une nitrification parfaiteFilière comportant une phase anoxie, recevant les boues recyclées et l'effluent brut + dénitrifi-cation + phase d'aération + zone anoxie avec une dénitrification + zone d'aération + clarification

Troisième groupe (phosphore)

Précipitation + procédés des boues activées + coagulation en aval du bassin aération

Filière de floculation + clarificationFilière après précipitation dans l'épuration biologique à l'aide de polyélectrolytesFloculation + épuration biologique + clarificationFloculation + décantation

Observations

'rétraitement :dégrillage ; dessable-ment ; déshuilage.

à partir du niveau d.1 faut utiliser lesHieres à dominantebiologique.

Niveau réservé à descas exceptionnels

La seule épurationbiologique (niveau e)conduit à une élimi-nation de 40 °7o dephosphore

Tableau 7 : Combinaisons d'épuration

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1.3. Rejet en zone littorale

Modes de rejetdes eaux uséesen zone littorale

Le rejet en zone littorale peut s'effectuer selonplusieurs modalités dont le choix, plus ou moinsétendu en fonction des conditions géographiqueslocales, est effectué parmi l'une des catégoriessuivantes :

• les émissaires en m e r ;

• les bassins à flots;

• les rejets à la côte ;

• les rejets en estuaire ;

• les rejets dans les marais.

D e s conditions particulièrement favorablespeuvent dans certains cas autoriser une absencede rejet dans le milieu marin par l'emploi destechniques :

• de rejet dans le sol;

• d'utilisation agricole des eaux.

Les rejets par émissaires

L'émissaire se définit c o m m e un dispositif c o m -prenant une canalisation et un diffuseur con-duisant les eaux usées en un site du milieu marincapable d'accepter ces eaux. Cette capacité estévaluée en tenant compte des différents pro-cessus de convection et de diffusion qui doiventréduire au minimum les risques de retour à lacôte. Il doit donc permettre d'éviter tout contact

direct et immédiat entre l'effluent et les individusou les coquillages consommables. Sa mise enœuvre nécessite toujours une connaissancepréalable des courants marins susceptibles d'af-fecter le rejet.

Il n'existe pas de définition précise de l'émissairede rejet en mer : cependant le rapport duG.I .P .M.* explicite cette notion par :« les émissaires, qui constituent des collecteursparticuliers permettant d'effectuer des rejets àplus ou moins longue distance..., facilitent sadispersion et son assimilation par le milieurécepteur».

O n doit donc considérer qu'une canalisation derejet en mer ne mérite le qualificatif d'émissaireque si le point d'émission équipé d'un diffuseurest toujours submergé . Pratiquement ceciimplique que dans la plupart des cas un rejet soiteffectué à une profondeur au moins égale à- 2 m par rapport au zéro hydrographique.

Dans ces conditions, il se situe généralement surle littoral atlantique, à une distance suffisante descôtes et bénéficie d'un minimum de dilutioninitiale pour remplir, lorsque les conditions

* G.I.P.M. : Groups interministériel pour la protection des mers.

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courantologiques s'y prêtent et si la gestion durejet est bien étudiée, la mission qui lui estassignée. La mise en place d'un émissairepermet d'atteindre l'objectif souhaité malgré undegré d'épuration limité à une élimination par-tielle des matières en suspension décantables etdes éléments flottants solides ou liquides (huiles)[épuration primaire]. Il assure, d'autre part, unminimum de protection en cas d'insuffisanceaccidentelle d'épuration à terre.

En facilitant l'élimination naturelle de la matièreorganique et des germes, sans mettre en périlles usages du milieu marin, l'émissaire en merpeut être, dans une certaine mesure, considéréc o m m e un élément complétant le processusd'épuration. Il permet, en outre, de ménagerl'avenir et de faire face à des conditions nou-velles plus exigeantes (accroissement du volumedes rejets, développement de nouveaux usages)pour lesquelles on peut alors envisager l'instal-lation de dispositifs conduisant à une épurationplus poussée des eaux avant leur rejet. Ilconvient également de bien prendre en comptela fiabilité de la solution adoptée et de bienpouvoir évaluer les risques de détérioration desémissaires qui peuvent être très élevés danscertaines conditions d'implantation.

Dans les cas où le choix d'un site et d'unetechnique de diffusion n'assure pas des condi-tions suffisantes de dilution, ce qui se traduit pardes risques plus ou moins limités mais cepen-dant certains de retour à la côte, on se poserad'abord la question de savoir si la technique durejet par émissaire est opportune. Si elle l'est, cequi peut être le cas lorsqu'un pseudo-émissaireexiste déjà, il est alors nécessaire d'envisager uncomplément d'épuration dont les performancesseront définies en fonction du risque de retour àla côte. Dans ces cas, une épuration primaire doitfaire porter l'essentiel de l'épuration sur lesmatières en suspension dont la présence pro-longe nettement la durée de survie des germespathogènes dans l'eau de mer.

Les rejets dans les bassins à flots

Les bassins à flots sont les ports en eauxprofondes utilisés pour la pêche ou la plaisancequi sont en communication avec le milieu marinsoit par des goulets, soit, lorsque le marnage esttrop important, par des écluses fermées à maréebasse. Ils reçoivent fréquemment des rejetsanciens d'eaux usées non épurées. Ils consti-tuent des milieux tampons entre la terre et lamer. Leurs eaux saumâtres se prêtent bien à ladilution des eaux usées et sont le produit dumélange des eaux de ruissellement avec cellesde la mer avec laquelle ils sont en relation.

Leur utilisation c o m m e moyen naturel de trai-tement complémentaire a fait l'objet d'études surles sites de Saint-Brieux et de Binic. Ces étudesont montré que la décroissance bactérienne étaitvoisine d'une puissance de 10 par jour de tempsde séjour et conduisait à ne laisser subsister queI 000 à 100 germes dans 100 ml au bout d'unesemaine. Ainsi, à la sortie d'un bassin à flots, leseaux possèdent les caractéristiques bactériolo-giques jugées compatibles avec la baignade; onobtient donc une protection efficace du milieumarin.

Cette solution peut être parfois facilement miseen oeuvre lors de la création des ports en eauxprofondes, elle permet dans ces cas d'éviter descanalisations de rejet coûteuses.

En fait, l'éventualité d'un rejet dans un bassin àflots ne sera envisagée que si elle se présentec o m m e seule alternative à un rejet sur une plageou à proximité d'un parc conchylicole.

II est bien évident que l'utilisation d'un bassin àflots à la manière d'un lagunage naturel de finitionimplique un traitement préalable poussé élimi-nant les matières en suspension et les matièresorganiques susceptibles de floculer dans cesbassins. O n devra également vérifier que l'apporten éléments fertilisants (azote et phosphore)n'est pas susceptible d'entraîner un dévelop-pement gênant d'algues.

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Les rejets à la côte Les rejets en estuaires

Le rejet à la côte se définit c o m m e le débouchéd'un collecteur en un point du rivage dont lechoix n'a d'autre justification que sa proximité etsa facilité d'exécution. C'est le m o d e généra-lement en place pour les rejets anciens d'eauxrésiduaires non traitées et pour les eaux plu-viales. Il ne peut être maintenu, associé à uneélimination des matières en suspension (épura-tion primaire) et pour les rejets importants (plusde 5 0 0 0 habitants) à une élimination des col-loïdes que sur des sites pratiquement inacces-sibles par voie de terre et bien sûr en l'absencede conchyliculture.

Dans un certain nombre de cas, le rejet à la côtene peut être évité dans les zones justifiant d'uneprotection renforcée. C e sont essentiellement lescas où la mise en place d'un émissaire se heurteà des obstacles économiques (cas des côtes trèsplates, rejets de faible importance), ou tech-niques (fonds instables ne permettant pas latenue dans le temps d'un émissaire). Dans cescas, l'épuration préalable au rejet doit assurerune élimination efficace %des germes par desprocédés performants et surtout très fiables.

Dans tous les cas de rejet à la côte, on doitenvisager l'utilisation des bassins à marée. C esont des capacités de stockage capables d'accu-muler l'es eaux usées plus ou moins traitées, afind'en limiter la durée du rejet à la périodefavorable à sa dispersion, période qui se situesouvent au début du jusant. O n trouve ainsi 2 foispar jour et sur une période de 2 à 3 heures lesconditions de dispersion qui diminuent lesrisques de retour à la côte. C e s capacitéstampons entre les stations d'épuration et lemilieu naturel présentent un intérêt supplémen-taire lorsqu'on doit avoir recours à la désinfectionpar le chlore ou ses dérivés. Ils ménagent destemps de contact importants indispensables àune bonne efficacité du traitement qui s'ajoutentà celui du bassin de contact tout en diminuant lesteneurs en composés chlorés résiduels.

Les estuaires constituent des milieux naturelsdifférents à la fois des eaux douces situées enamont et du milieu marin. Soumises au balan-cement des marées, les pollutions émises dansun estuaire n'atteignent que lentement la mer etrestent donc longtemps dans ces sites qui sontpar ailleurs souvent favorables au développementdes activités conchylicoles.

Les risques d'eutrophisation généralement négli-geables dans le milieu marin atlantique, peuventêtre sensibles dans les estuaires. Enfin, lesestuaires subissent les effets des pollutionsémises et plus ou moins dégradées par l'auto-épuration. de l'ensemble des bassins versantsdes rivières. La notion d'estuaire pourra êtreétendue aux zones marines étroites pénétrantprofondément à l'intérieur des terres, m ê m e siles cours d'eau apparaissent c o m m e trèsmodestes (rivière d'Étel par exemple).

O n trouve donc dans les estuaires des fleuvescôtiers, de par leurs usages et leurs caractéris-tiques naturelles, des conditions de rejet exi-geantes impliquant des dispositifs de traitementparticulièrement fiables et performants.

L'installation de bassin de marée présentesouvent au moins d'autant d'intérêt pour lesrejets en estuaires que pour les rejets à la côte.Enfin, il convient de noter que les rejets enestuaire ne présentent généralement pas d'alter-native de rejet par émissaire économiquementenvisageable.

Dans certains cas, il pourra être souhaitable, envue de la protection du milieu marin, de reporterle rejet d'un effluent très en amont de l'embou-chure des rivières côtières. O n devra dans ce casvérifier que dans les conditions d'étiage, l'étatdes cours-d'eau concernés reste satisfaisant. Ilconvient de garder présent à l'esprit la nécessitéde préserver la qualité des cours d'eau côtiers etdes estuaires en raison de leur rôle important

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Caractères spécifiquesdes eaux résiduairesdes collectivités littorales

Après avoir déterminé les conditions d'accepta-tion des eaux usées dans le milieu naturel etdéfini le ou les m o d e s de rejet possibles, ilconvient de prendre en compte les caractéris-tiques spécifiques des eaux résiduaires descollectivités littorales qui. ont une incidence surles choix technologiques des dispositifs d'épura-tion.

Cette spécificité concerne à la fois les para-mètres qualitatifs et les paramètres quantitatifs etplus précisément ceux exprimant la variabilitédans le temps des flux de pollution.

Elle sera plus ou moins marquée d'une agglomé-ration à une autre en fonction surtout de lavocation touristique. Les eaux résiduaires decertaines villes au peuplement sédentaire net-tement prépondérant ou aux activités indus-trielles marquées présentent peu d'originalité parrapport aux eaux usées des agglomérationssituées à l'intérieur des terres.

Particularités des eaux uséesdes agglomérations littorales

Les investigations effectuées sur les eaux uséesissues des collectivités littorales font le plussouvent état des caractéristiques suivantes :

• concentrations en matière organique élevées.Des valeurs de D C O supérieures à 1 000 mg/l

en moyenne sur 24 heures sont courammentrencontrées ;

• salinité importante et variable jusqu'à plusieursg r a m m e s par litre ;

• septicité nettement marquée.

Les concentrations généralement élevées d'ef-fluents d'origine exclusivement domestiquepeuvent s'expliquer par les raisons suivantes :

• absence d'eau d'infiltration en raison de lastructure des terrains, de la date récente demise en place des réseaux, de l'absence depluie;

• m o d e d'utilisation différent de l'eau par lespopulations en vacances et sans doute suroc-cupation des logements;

• présence de matières de vidange déverséesdans les égouts.

A l'inverse cependant lorsque les réseaux nonétanches sont établis dans des nappes, lesphénomènes de dilution sont très amplifiés endehors des périodes estivales. O n pourri? doncêtre conduit à prévoir dans ces cas, pour !esinstallations de traitement, des conditions defonctionnement profondément différentes entreles périodes d'hiver et les périodes estivales.

La salinité importante provient essentiellement del'intrusion d'eau de mer dans les réseaux soit parl'utilisation d'eau de mer pour les criées à

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poissons par exemple, soit par des infiltrations aum o m e n t de l'étalement de la marée.

Enfin, la septicité qui caractérise les eaux uséesayant subi un début de fermentation anaérobieest la conséquence de la longueur des réseauxet de leur faible pente n'assurant pas l'autocu-rage. Elle est encore aggravée en période defaible fréquentation.

Ces caractéristiques qui sont parfois rencontréesdans les collectivités à l'intérieur des terrespeuvent être à l'origine de difficultés dans letraitement. O n sait en effet que des variationsbrutales du taux de chlorure peuvent perturberles phénomènes de décantation et sont incompa-tibles avec un bon déroulement des processusbiologiques.

La septicité conjuguée avec des fortes concen-trations peut être à l'origine de graves difficultésde traitement en induisant notamment pour lesboues activées des phénomènes de foison-nement (bulking). D'autre part, ces eaux fermen-tées sont à l'origine d'émanation d'odeurs nau-séabondes à base de mercaptans et d'hydrogènesulfuré.

Variabilité d e s flux d e pollution

La variabilité des flux de pollution qui est laconséquence du caractère saisonnier du peu-plement de ces régions est incontestablement lacaractéristique essentielle des eaux résiduairesissues des collectivités littorales. O n peut distin-guer deux aspects de cette variabilité :

l'amplitude qui est définie par le rapport entreles chiffres de populations sédentaires et saison-nières et la soudaineté qui marque la différencedu flux de pollution entre deux jours consécutifs.O n peut prévoir que l'amplitude augmentera avecle temps dans les stations estivales à dévelop-pement récent.

Les variations brutales sont observées lors desweek-end de l'avant et de l'arrière-saison et sonttrès marquées dans les stations estivalesproches des grandes villes. L'amplitude de cesvariations soudaines ne peut souvent pas êtreprévue plus de quelques heures à l'avance carelle est soumise aux conditions météorologiques.

Cette variabilité a des conséquences auxniveaux du dimensionnement et de l'exploita-tion.

Conséquences au niveau du dimension-nemen t

La période de fréquentation m a x i m u m coïncideavec celle où l'exigeance envers la qualité dutraitement liée aux usages des plages est la plusgrande. Le dimensionnement des dispositifsd'épuration doit donc permettre d'atteindre lesperformances les plus élevées dans les condi-tions les plus difficiles. Au plan économique, onconstate une faible utilisation des investisse-ments. Par exemple, une installation recevant enpériode de pointe estivale les eaux usées de5 0 0 0 0 habitants et en dehors de la saisonestivale celles de 5 000 habitants, élimine annuel-lement une quantité de pollution correspondant à20 % de sa capacité nominale, l'utilisation de cesinvestissements est donc particulièrement faible.

Conséquences au niveau de l'exploitation

Les conséquences au niveau de l'exploitationsont sensibles sous le double aspect de ladifficulté technique et du coût d'exploitation.

Les traitements biologiques classiquement uti-lisés pour traiter les effluents domestiques sup-portent mal les variations de charge. O n situe àenviron 20 % l'accroissement quotidien admis-sible du flux de pollution, ce qui signifie qu'unevariation de 1 à 4 nécessite une période délicated'adaptation d'environ une semaine. U n e telle

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variation appliquée lors d'une fin de semaine enavant saison est mal acceptée et provoqueparfois des phénomènes de défloculation desboues activées qui se traduisent :

« par un rejet massif de pollution à la période laplus exigeante sur le traitement;

« par une phase de lente reconstitution de laflore épuratrice pouvant exiger plusieurssemaines.

Au plan économique, on constate que le coût

unitaire limité aux frais de fonctionnement de lapollution éliminée par une installation biologiquerecevant 10 % de sa capacité nominale est de 5 à8 fois celui constaté pour la m ê m e installationfonctionnant à pleine charge.

Les échecs des dispositifs d'épuration, coûteuxet lourds de conséquences pour les usages dumilieu marin, trouvent souvent leur origine dansune inadéquation des procédés utilisés auxcaractéristiques spécifiques des eaux uséesissues des collectivités littorales.

Procédés d'épurationapplicablesaux collectivités littorales

Les procédés d'épuration doivent être choisisen fonction des objectifs à atteindre définispar les usages du milieu, et réalisés en tenantc o m p t e des m o d e s de rejet. Leur fonction-n e m e n t doit être compatible avec les caracté-ristiques spécifiques des eaux résiduaires descollectivités littorales. Nous examinerons doncles procédés d'épuration les plus connus pourtenter de préciser leur domaine d'applicationrésultant de leurs principales caractéristiquestechniques et financières.

Ces procédés peuvent se classer par grandescatégories en fonction du type de pollutionconcernée et on distingue :• les procédés d'élimination des matières en

suspension ;• les procédés d'élimination des matières colloï-

dales;« les procédés d'élimination des matières

solubles;« les procédés d'élimination des germes.

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II - LE PROJET : LA GEOEFURATION

Ce projet a pour but d'aborder le procédé de Géoépuration(épuration des eaux usées par le sol), en tant que traitement tertiaire.

II.1. Finalité de ce type de traitement

La station d'épuration municipale d'Orléans-la-Source traiteactuellement, en moyenne, 7000 m3/jour d'effluent brut.

L'effluent traité par cette station est directement déversédans la Loire et, bien que des contrôles assez stricts soient effectuésrégulièrement par des organismes tels que la DDASS et le SATESE, ils'avère que les eaux en sortie de station sont encore susceptibles depolluer (surtout d'un point de vue bactériologique). La finalité du typede traitement utilisé dans ce projet est donc d'améliorer la qualitéphysico-chimique et bactériologique des rejets en Loire de cettestation, afin de prouver l'efficacité d'un tel traitement de finition etde l'améliorer.

II.2. Les avantages et inconvénients d'un tel traitement

Le procédé de Géoépuration des eaux usées domestiques al'avantage d'être une méthode naturelle (infiltration d'un effluent àtravers un sol, et/ou un sous-sol, naturel ou partiellement reconstituéavec du sable), faisant appel à des processus physico-chimiques etbiologiques simples ; c'est un procédé rustique, facile à réaliser etpouvant conférer une épuration mécanique et un coût de fonctionnementrelativement peu élevé.

Les inconvénients de ce type de traitement résident surtout enl'utilisation d'une surface au sol assez importante (1 m2 par équiv.hab.en moyenne), ce qui risque d'être une contrainte dans certainscontextes.

Bien qu'on ait essayé de minimiser la surface de traitementdes effluents, il reste clair que l'épaisseur et la surface du lit desable (ou de sol) filtrant sont deux paramètres essentiels à la qualitéde l'épuration et qui, par conséquent, doivent être conservés etrespectés.

De plus, nous avons pu constater lors de ce stage que leprocédé de Géoépuration placé en aval d'une station d'épuration des eauxusées urbaines est étroitement dépendant de la qualité d'épuration de lastation mais aussi de la qualité des effluents bruts arrivant en tête destation.

- Avantages :

. économie et coût d'équipement intéressant ;

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résorption complète des nuisances créées par l'épandage etl'irrigation, plus économie d'eau particulièrement appréciablepar les réutilisations des eaux épurées dans les régionsdéficitaires.

II.3. Caractérisâtion d'un effluent secondaire

Afin de déterminer le degré d'épuration optimum des rejets enLoire, il faut connaître la qualité des effluents à traiter. En effet,tout rejet en rivière (cours d'eau en général) est soumis à uneréglementation stricte concernant la composition de 1'effluent, sondébit, sa distance à un lieu public (baignade, pêche) ou à une prised'eau potable.

Néanmoins, si les rejets s'avèrent trop polluants, lesconditions de rejet peuvent être rendues plus sévères par des arrêtéspréfectoraux.

Pour pouvoir apprécier la qualité de l'eau en sortie destation d'épuration, il faut suivre l'évolution de paramètres tels que :

- la quantité de Matières En Suspension (MES) ;

- la quantité de Matières solides Totales (MT) ;

- la Demande Chimique en Oxygène (DCO) ;

- la Demande Biologique en Oxygène (DBOs) ;

- la teneur en Matières Organiques et minérales (MO) ;

- la composition bactériologique (témoins de contamination fécale) eten substances azotées.

D'autres paramètres, tels que l'oxygène dissous, le potentield'oxydo-réduction, le pH et la conductivité peuvent venir à l'appuid'une analyse complète d'eau résiduaire.

L'effluent que l'on a donc caractérisé est un effluentsecondaire obtenu en sortie de station d'épuration ; il a subi destraitements épuratoires physico-chimiques et biologiques.

L'effluent issu de la station d'épuration municipaled'Orléans-la-Source a été collecté au niveau du bassin de stockage de lastation et caractérisé pendant 24 heures, à raison d'un prélèvementtoutes les trois heures. Ce suivi effectué à l'aide d'un préleveurautomatique (Annexe 3), permet ainsi de connaître la qualité moyenne deseaux résiduaires avant leur rejet en Loire ; ceci conditionnera le choixdu traitement de finition à utiliser en aval de cette stationd'épuration.

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Les analyses :

11.3,1. Mesure de la turbiditê de l'eau

Cette mesure a été effectuée à différentes heures de lajournée pour définir une turbiditê moyenne de cet effluent. Elle a étéréalisée grâce à un disque de SECCHI, installé en permanence sur le pontdu bassin de stockage et elle a pour but de contrôler l'abondance desMES dans cette eau.

L'eau du bassin est renouvelée 7 à 8 fois par 24 heures (grâceà une pompe qui évacue cet effluent directement dans la Loire) et elleest brassée et homogénéisée pendant la nuit : ceci contribue donc àobtenir dans ce bassin une turbiditê à peu près constante.

On mesure la profondeur à partir de laquelle le disque deSECCHI cesse d'être visible : les résultats obtenus oscillent entre0,80 m et 1,10 m ; on peut en conclure que la limpidité de cette eau estconforme aux normes de rejet en rivière.

II.3.2. Les Matières En Suspension

Leur analyse n'a pas été effectuée puisqu'un effluentsecondaire est pratiquement dépourvu de MES (grâce aux différentstraitements subis au cours de l'épuration) : les mesures de turbiditêréalisées confirment l'existence de très peu d'éléments en suspension.

II.3.3. Demande Chimique en Oxygène

Les tests ont été réalisés avec un spectophotomètreDR/2000 HACH (voir notice et fonctionnement Annexe 4.2).

Il s'agit d'un test fiable et plus rapide (deux heures) quecelui de la DBOs, et les analyses ont été réalisées aussitôt après laprise d'échantillon.

Les résultats obtenus sont résumés sur la figure 12.1. Lavariation de ce paramètre sur 24 heures est minimale, ce qui permet dedire qu'un prélèvement d'échantillon est représentatif d'une journée. Lamoyenne sur 24 heures est de 54,37 ± 2,09 mg/1 : ceci corrobore lesrésultats obtenus par la station d'épuration.

II.3.4. Les composés asotés

L'azote est présent dans un tel effluent sous forme organiqueet/ou minérale (NH4+, NO3-, NO2-).

Nous avons effectué des mesures d'azote total Kjeldahl (voirprotocole exp. et appareillage en Annexes 4 et 5) et d'azote ammoniacalafin de vérifier que l'essentiel de l'azote se trouve ici sous formeNH4+ (car il y a eu dégradation quasi-complète de la matière organique).

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Les résultats pour ces deux types de mesures sont donnés enfigure 7.2. On remarque une faible variation de la teneur en azote totalKjeldahl ; la moyenne sur 24 heures est de 33,46 ± 1,17 mg/1d'azote-NTK, ce qui est conforme aux résultats attendus en sortie destation d'épuration.

Les nitrates et les nitrites ont été analysés selon lesprogrammes N-NO3" et N-NO2" du spectrophotomètre DR/2000 HACH.

Les résultats obtenus sont donnés en figure 12.2. Lesvariations observées sur ces deux courbes sont infimes : les moyennesobtenues sur 24 heures sont de 3,82 ± 0,29 mg/1 de N-NO3- et de 1,82 ±0,23 mg/1 de N-NO2-. Nous constatons que les teneurs en N-NO2" sont tropfortes ; cet excès peut s'expliquer par l'existence d'une zone deprélèvement des échantillons à tendance anoxique, donc réductrice (due àla profondeur et au manque de brassage de l'eau) qui réduirait lesnitrates issus du traitement par boues activées en nitrites.

Les basses teneurs en azote minéral confirment bien que laquasi-totalité de l'azote de l'effluent se retrouve sous forme N-NTK(azote ammoniacal essentiellement).

II.3.5. Les composés phosphores

Ils n'ont pas été dosés puisque la station d'épurationd'Orléans-la-Source est équipée d'un système de déphosphatation ausulfate ferreux (l'effluent secondaire issu de cette station est donc,en principe, exempt de phosphates).

II.3.6. Les analyses bactériologiques

Comme les normes existantes s'intéressent particulièrement aucaractère pathogène des bactéries contenues dans cet effluent, nousavons recherché les bactéries témoins de contamination fécale, notammentles coliformes fécaux, sachant que d'autres études seront faites dansles mois à venir sur des salmonelles et des aéromonas.

Pour ce faire, nous avons utilisé un milieu nutritif à base degélose lactosée additionnée de deux inhibiteurs bactériens (TTC etTergitol) : seuls les coliformes fécaux se développent sur ce milieu.

1 ml d'échantillon a été dilué de 1/10 en 1/10 jusqu'à obtenir4 dilutions ; puis 0,1 ml des dilutions (-2), (-3) et (-4) ont étéétalés en conditions stériles sur des boîtes de Pétri contenant 20 ml degélose sélective (à raison de deux boîtes par dilution effectuée).

Ces boîtes ont été incubées 24 heures à 44* C.

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Fig. 12.1

CHIMIOUE EN 0XY6OC

8UIYIE 8UR 24 HEURE8

Fig. 12.2

DIFFOTNTES F0»CS DE L'AZOTE

SUIVIES SUR 24 (CURES

Fig.12.3

CtJLIFOTMES FECAUX

SUIVIS BUR 24 HEURES

I2 I5 (XIOO)0 3 6 9

TEMPS EN MINUTES

Fig. 12 : Caractérisation d'un effluent secondaire suivi-sur 2A h.

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Remarque : le choix des étalements et dilutions effectués a étédéterminé en fonction des données bactériologiques théoriques existant àla sortie d'une station d'épuration par boues activées :

Effluent brut > Effluent primaire > Effluent secondaire

îpré-traitement

îtraitement

physico-chimiqueet biologique

a 107 colif. fécaux « 107 colif. fécaux « 105 à 106 colif.par 100 ml par 100 ml fécaux par 100 ml

Les résultats obtenus lors de ce suivi sont présentés sur lafigure 12.3. On constate que la moyenne sur 24 heures est de1,43.10e ± 1.61.105 coliformes fécaux par 100 ml ; la variation de cetteteneur en germes pathogènes est négligeable. Comme cette moyenne estélevée, il faudrait appliquer un traitement de finition en sortie destation d'épuration.

II.4. Présentation et réalisation du pilote de Géoépurationd'Orléans-la-Source

Le pilote de Géoépuration Par Infiltration Contrôlée (GEOPIC)d'Orléans-la-Source est situé dans l'enceinte de la station d'épurationmunicipale.

Il est constitué de quatre bassins de 16 m2 de surfaceunitaire. Chaque bassin est rempli de 1,50 mètre de sable de Loire lavé.A 50 cm de profondeur dans le sable, une batterie d'aérateurs constituésde drains agricoles annelés est reliée à l'air atmosphérique par descheminées de PVC. Ces structures d'aérations peuvent être ouvertes oufermées à volonté pour favoriser l'oxygénation du sable.

Des effluents secondaires seront pompés en sortie de lastation au niveau du bassin de stockage des eaux allant directement dansla Loire (voir Annexe 6).

Ces effluents seront envoyés par lames d'eau (= bâchées)fractionnées sur le bassin n* 1 (voir Annexe 7), grâce à un systèmed'électrovannes commandées par un automate programmable.

Le volume d'eau à traiter est de 13 m3 par jour, soit une lamed'eau de 0,80 m/jour au-dessus du massif filtrant. Ceci est répétépendant une période de 5 jours (cycle actif), suivi d'un cycle inactifde 5 jours (arrêt de l'alimentation en effluent).

Le système d'aération sera fermé afin de permettre unemeilleure élimination de l'azote par dénitrification au sein du massiffiltrant (conditions d'anoxie requises).

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Après épuration au travers du massif de sable, l'eau épuréearrivera dans un regard de prélèvement et de mesure où sa qualité seracontrôlée en continu et de façon complète par un système d'acquisitionde données (automate - logiciel GEOPIC - appareils de mesure).

Cette qualité sera appréciée en déterminant les paramètressuivants :

- débits,- conductibilité,- PH,- température,- oxygène dissous,- bactériologie,- DCO/DBO,- formes azotées,- formes phosphorées, etc.

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CONCLUSION

Les eaux usées urbaines sont des effluents polluants pour lemilieu naturel ; elles sont caractérisées par un débit et une qualitéqui peuvent être variables. Les paramètres concernés sont la teneur enMES, la DCO, la DBOs, le pH, la teneur en composés azotés et phosphores,etc.

La variabilité de ces effluents bruts va conditionner le typede traitement épuratoire à utiliser afin d'adapter ce dernier auxexigences du milieu (pré-traitement, traitement physico-chimique et/oubiologique).

Dans certains cas, l'utilisation d'un décanteur unique suffità une épuration acceptable, alors que dans d'autres cas, un traitementde finition est impératif.

L'effluent secondaire à traiter dans ce cas est caractérisépar une composition physico-chimique et biologique particulière,notamment une charge en germes pathogènes de 105 à 106 coliformes fécauxpar 100 ml : le traitement tertiaire à utiliser permettra d'ajusteralors la qualité de l'effluent aux normes de rejet (< 103 coliformesfécaux par 100 ml) imposées par la réglementation actuelle.

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ANNEXES

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Relevage, dégrillage Dessablage, déshuilage Traitement biologique

Clarification Traitement des boues

^^^fejlokape des bouw

traitement bioloqiciue déshuilacrtK. . ^ m

ô ô• ' k omlevag«

J

A eaux

ANNEXE -I- UNE STATION D'ÉPURATION DES EAUX USÉES(d'après A . F . B . , Loire-Bretagne)

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I - Pré-traitement 2 - Décanteurs primaires

4 - Décanteurs secondaires (clarificateurs)

3 - Bassfns d'aération (boues activées)

A N N E X E 2 - Plan de la station d'épuration d'Orléans-la-Source

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Appareil de prélèvement automatiqued'échantillons d'eau(ex : 2 4 flacons par jour)

ANNEXE 3

FONCTIONNEMENT :

Par adjonction d'un débitmètre, la périodicité des séquences de prélèvementpeut être asservie au débit ;.ll est également possible de coupler l'appareilavec un détecteur de niveau qui le met en service dès qu'une certaine cote estatteinte (la coupure peut être provoquée de la même façon).

DOC. Technique F.N.D.A.E.

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ANNEXE 4

Annexe 4.1- Demande biochimique en oxygène

La demande ' biochimique en oxygène est, par définition, la quantitéd'oxygène nécessaire aux microorganismes vivants pour assurer l'oxyda-tion et la stabilisation des matière organiques présentes dans l'eauusée. Par convention, la DBO est la valeur obtenue après cinq joursd'incubation, DBO5.

Annexe 4.2 - Demande chimique en oxygène (DCO)

La demande chimique en oxygène (DCO) est la quantité d'oxygène consomméepar les matières existant dans l'eau et oxydables dans des conditionsopératoires définies. En fait la mesure correspond à une estimation desmatières oxydables présentes dans l'eau, quelle que soit leur origineorganique ou minérale (fer ferreux, nitrites, ammoniaque, sulfures etchlorures).

Pour déterminer la demande chimique en oxygène, l'échantillon estchauffé deux heures avec un oxydant puissant, le dichromate de potas-sium. Les composés organiques oxydables réduisent l'ion dichromate(Cr&~) en ion chrome (Cr3"") vert. La quantité de dicromate restant ou laquantité de chrome trivalent produite est mesurée colorimétriquementpour déterminer la demande en oxygène. Le réactif DCO contient aussi dessels d'argent et de mercure. L'argent est un catalyseur et le sel demercure est utilisé pour complexer l'interférence de l'ion chlorure.

Annexe 4.3 - Nitrate, fort (0 à 30,0 ne/1)

Pour eau, eau résiduaire et eau de merMéthode de réduction au Cadmium (Réactifs en gélules ou ampoulesAccuVac)Technique utilisant les réactifs en gélules.

Le cadmium métallique réduit le nitrate présent dans l'échantillon ennitrite. Le nitrite réagit en milieu acide avec l'acide sulfaniliquepour former un sel de diazonium. Ce sel réagit avec l'acide gentisiquepour former un complexe coloré ambre. L'ion nitrate peut aussi êtredéterminé directement en utilisant l'électrode sélective Nitrate (réf.n# 44560-71).

Annexe 4.4 - Nitrite faible (0 à 0,300 me/1)

Pour eau résiduaire et eau de merMéthode Diazotation (Réactifs en gélules ou ampoules AccuVac)Approuvée par l'EPATechnique utilisant les réactifs en gélules

Le nitrite dans l'échantillon réagit avec l'acide sulfanilique pourformer un sel de diazonium qui réagit avec l'acide chromotropique pourproduire un complexe coloré rose dont la coloration est proportionnelleà la quantité de nitrite présent.

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ANNEXE 5

Minéralisateur DIGESDAHL pour dosage de l'Azote Total Kjeldahl

1 Piège de vapeurs, bouchon2 Adaptateur d'entonnoir à

capillaire3 Réceptacle de colonneA Manchon de protection5 Indicateur de température6 Commutateur de mode7 système de chauffage8 interrupteur général

9 Réglage de la température10 Fiole de digestion11 Poids12 Support vertical13 Colonne de fractionnement14 Chicane15 Piège de vapeurs, corps16 Entonnoir à capillaire

azote total kjeldahl se rapporte à 1« ensemble azote amoniacal et

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GEOEPURATIONSCHEMA DE FONCTIONNEMENT D'UN BASSIN

D'INFILTRATION D'ORLEANS LA SOURCE

ORLEANSLA SOURCE

STATION D'EPURATION N r _ - _ - _MUNICIPALE D'ORLEANS

LA SOURCE BASSIN DESTOCKAGE

REJET EN LOIRE

POUPE IMMERGEE• FILTRE AUTONETTOYANT

DEBIMETRE VANNE MOTORISEELIiiNIMETRE

TVANNE MOTORISEE

DE PURGE

Système d'aHm«ntatlon

System« de traitement

Syttèm« d'évacuation

System« de contrôleet de mesureEquipement de la stationd'épuration municipale

DRAIN D'EPANDAGE

T

gravier préleveurBASSIN D'INFILTRATION

REGARD DE PRELEVEMENT

DEVERSOIR POUR DEBIMETRE

REGARD DE RELEVAGESORTIE

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BASSIN 2

BASSIN 1

BASSIN 4

BASSIN 3

SYSTEME DECONTROLE

ET DE MESURE

CEOP1C

Cotí retjelectriqu«

BUNGALOWa poste fixe

OSO -Annexe 7 - Schéma de l'alimentation automatisée

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ANNEXE 8

Procédés d'épuration des eaux usées urbaines

Principes de base Instabilité des eaux usées

Le but des procédés d'épuration est d'obtenir uneffluent satisfaisant pour lequel la pollution soitlimitée à un degré tel que le rejet ne crée aucunenuisance à la flore, ni à la faune du milieurécepteur.

Chaque pays fixe, dans la législation sanitaire quilui est propre, la limite de pollution tolerable pourles rejets en rivière.

Pour effectuer l'épuration des eaux usées, on estconduit, d'une part, à retenir les déchets qui serontrejetés à la nature sous forme de produits inertesutilisables pour l'agriculture et de produits gazeuxayant une certaine valeur énergétique et, d'autrepart, à obtenir finalement un effluent épuré à diversniveaux d'efficacité et rejeté à la nature.

L'évolution des eaux usées brutes vers un effluentépuré s'opère en passant par divers stades ou filiè-res qui constituent des épurations successives.

Ces stades successifs à caractères physiques, chimi-ques ou biologiques sont combinés, afin d'éliminerou réduire d'abord les matières en suspension, puisdes matières colloïdales et enfin des éléments dis-sous, qu'ils soient minéraux ou organiques.

D'après la circulaire ministérielle n° 19-1216 du 10juin 1976, ces traitements se distinguent en fonctiondu degré d'épuration recherché et d'après lesmoyens techniques mis en œuvre ; le classementcomprend :

— les traitements préliminaires (ou traitementsmécaniques) (cf. 1,3) ;

— les traitements primaires (cf. 1,4) ;

— les traitements secondaires (cf. 1,5) ;

— les traitements complémentaires, que l'on qua-lifie parfois de traitements tertiaires ou avancés(cf. 1,6).

Les eaux usées présentent, c o m m e on a pu leconstater, une grande instabilité de compositionrendue plus ou moins modifiable par certains chan-gements de conditions de circulation que forment :

— les turbulences des courants d'eau dans le réseauqui améliorent l'oxygénation du milieu ;

— les ralentissements du flux des effluents dans lescanalisations qui provoquent des phénomènes desédimentation et la prolifération des bactériesanaérobies ;

— les percolations à travers un lit poreux qui pro-duisent des colmatages sur lesquels apparaît un filmbiologique à la partie supérieure du lit, ce quientraîne une activité microbienne intense ;

—la finesse de certaines matières en suspension quiempêche l'eau de décanter ;

— les contacts gaz-liquide, lesquels s'opèrent parbarbotage de bulles d'air de différentes grosseurs àl'intérieur m ê m e du lit poreux, l'ascension des bul-les occasionnant des brassages des matières fines ensuspension ;

— enfin, parfois, les fortes dimensions des matièresen suspension qui peuvent provoquer des obtura-tions des tuyaux (sables, graviers, papiers, chiffons,etc.).

E n résumé, on est bien obligé d'admettre que tousces facteurs disparates par leur caractère ont pourconséquence, lors des études, de faire concevoir unréseau et une station d'épuration devant fonction-ner dans des conditions délicates, d'autant plus queles écoulements ne s'effectuent pas sans forte pres-sion permanente.

Il faut enfin comprendre que ces épurations succes-sives font appel à des phénomènes d'ordre physi-que, chimique et biologique au sein des installationsentièrement artificielles que constituent les stationsd'épuration.

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Traitements secondaires

Considérations généralesGénéralement, le taux d'épuration exigé pour lerejet des effluents dans le milieu naturel n'est pasatteint par une simple épuration préliminaire etprimaire.

Les traitements secondaires ont pour objet de pour-suivre l'épuration de I'effluent provenant du décan-teur primaire. Par voie biologique le plus souvent,il s'agit de transformer ces eaux décantées enamont, dans des limites acceptables, afin d'assurerl'imputrescibilité de I'effluent grâce à la stabilisationdes matières organiques. A ce stade de stabilisationdéfinitive, on évacue tous les déchets, les boues etles gaz.

Cette épuration complémentaire constitue, avant lerejet des eaux dans le milieu naturel, une phase trèsimportante pour laquelle de gros efforts ont étéconsacrés afin d'obtenir des progrès techniques etfinanciers intéressants.

Les procédés les plus couramment utilisésaujourd'hui mettent en œuvre des installationsbiologiques, tant pour l'épuration des eaux uséesurbaines que pour certaines eaux résiduaires indus-trielles. O n les classe généralement en :— procédés biologiques naturels (cf. 1,53) ;— procédés biologiques artificiels (cf. 1,54).

Tous ces procédés conduisent à la formation dedéchets (boues) qu'il faudra rejeter ou utiliser dèsque l'on se trouve en présence d'une station d'épu-ration d'importance moyenne .

Le schéma de fonctionnement des traitementssecondaires obéit au processus suivant :— les micro-organismes des boues se développentet se nourrissent avec les matières organiques pol-luantes et les éliminent des effluents bruts ;— les micro-organismes sont contenus dans desbassins spéciaux où ils forment une véritablecommunauté ; des décanteurs dits « secondaires »assurent la séparation de ces bactéries du liquide, cequi permet d'évacuer une grande partie des eauxrelativement épurées ;— la masse biologique qui épure l'eau polluée doittrouver sa nourriture constante en utilisant un cer-tain volume de boue provenant des décanteurs« secondaires ».

E n fait, l'épuration biologique des eaux usées urbai-nes repose sur l'application de deux phénomènes,d'abord la sédimentation partielle des matières ensuspension et ensuite l'activité biologique des trèsnombreuses bactéries qui se multiplient en dévorantles matières organiques formant par excellence dessubstances nutritives.

E n dehors des procédés d'épuration par la voie bio-logique, on peut aussi avoir recours :— aux moyens chimiques (cf. 1,52 et 2,4) ;— aux procédés physico-chimiques [Bibl. 168 bis](cf. 1,521).

Procédés chimiquesL'épuration chimique, en général coûteuse et diffi-cile à réaliser, s'applique plutôt aux eaux résiduai-res industrielles ou aux eaux d'égout contenanten proportion notable des résidus d'usines suscep-tibles d'entraver le développement des processusbiologiques.

L a nature et la proportion des réactifs à employervarient selon les circonstances et la composition deseaux à traiter.

L a neutralisation, les réactions stérilisantes, la chlo-ration, constituent autant de procédés chimiquesque l'on examinera en détail en 2,4 , lors de l'étudedes traitements des eaux usées industrielles.

Procédés d'épurationphysico-chimiques

L a mise en œuvre des procédés physico-chimiquesappliqués à l'épuration des eaux urbaines est rela-tivement récente et trouve une adaptation satisfai-sante aux effluents domestiques avec variation decharges polluantes de toute nature contenant enparticulier des éléments inhibiteurs ou toxiques[Bibl. 168 bis].

Effectivement, on constate des rendements épura-toires excellents, puisque l'élimination des M . E . S .se situe entre 80 et 95 %, celle des matières orga-niques entre 65 et 75 % et enfin celle des phospha-tes à 90 °7o. Par ailleurs, tandis que le temps moyende réponse d'une épuration biologique demeure

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entre 12 et 24 heures, celui d'une épuration physico-chimique ne dépasse pas 1 heure. A ces résultatspositifs, on peut considérer que l'exploitation de cesstations est simple et très souple et que l'utilisationde décanteur lamellaire s'adapte bien à ce procédéd'épuration, surtout si en phase finale on emploieun polyélectrolyte (cf. 1,43) qui favorise l'épaissis-sement des flocs.

E n contrepartie, trois problèmes se posent àl'exploitant, c'est-à-dire :— celui de l'augmentation de 15 à 25 % de la pro-duction des boues ;— cet accroissement du volume des boues décan-tées peut nuire au bon fonctionnement des décan-teurs lamellaires ;— celui de l'élimination insuffisante des matièresorganiques.

Procédés biologiques naturelsLes procédés biologiques naturels réalisent l'épura-tion par le sol, où grâce à l'énergie solaire, lesmatières organiques polluantes (biomasse du milieu« eau ») sont dégradées [Bibl. 179].

E n pratique, ils se présentent sous trois' aspects etpeuvent servir de traitement complémentaire deseffluents d'une station d'épuration biologique arti-ficielle, afin de parfaire l'élimination de substancesindésirables, c o m m e l'azote et le phosphore.

Us comprennent l'épandage sur le sol, le bassin delagunage ou l'étang de stabilisation, et la filtrationpar le sol.

Épandage sur le sol

L'épandage d'un effluent sur le sol constitue unvéritable procédé d'épuration biologique. Les matiè-res organiques contenues dans les eaux sont retenuespar les particules de terre, puis détruites par les bac-téries qui prolifèrent par milliards dans les couchessuperficielles du terrain ; quant aux matières azo-tées existant sous la forme d'azote organique (ouazote ammoniacal), elles sont dénitrifiées par lesplantes se développant à la surface du terrain.

Le sol, par sa nature, doit être obligatoirement per-méable à l'air en surface là où se situe l'activitémicrobienne.

Il est indispensable de connaître :— le débit des effluents,— la D . B . O . 5 et la D . C . O . ;

— les M . E . S . et les M . V . S . ;— la température et le p H des eaux.

O n adopte généralement ce procédé lorsque la den-sité de la population et l'activité industrielle de lac o m m u n e sont très faibles.

Il est nécessaire de disposer de vastes surfaces deterrain correctement drainées. L a température,l'ensoleillement, les précipitations atmosphériquessont aussi des facteurs de réussite. L'ordre de gran-deur des surfaces dont on doit disposer est de 20 à50 m J par équivalent-habitant.

L'avis d'un géologue est indispensable pour fixerd'une façon précise le pouvoir filtrant du sol etl'absence de risques de contamination des nappesd'eau souterraines.

L'épuration s'effectue par irrigation ou par épan-dage proprement dit ou encore par aspersion. L'irri-gation s'opère par le ruissellement de l'eau en nappeà la surface du terrain (irrigation sous couvert fores-tier à Saint-Tropez), tandis que Vépandage propre-ment dit est une combinaison de l'irrigation et d'undrainage artificiel. Quant à l'aspersion, ce sont desconduites mises sous pression par des moto-pompesqui aliment des tuyauteries mobiles que l'on déplaceau fur et à mesure des besoins.

Pratiquement, Peffluent est souvent acheminé aprèsdécantation. U n stockage intermédiaire en deux outrois bassins est conseillé en séparant les eaux pol-luées et les eaux non polluées.

A titre indicatif, il est donné ci-après, quelques pré-cisions concernant les débits relatifs à l'épandagesur le sol des eaux usées, lequel est un m o d e d'épu-ration intéressant s'il est exploité rationnellement.

Les volumes sont en mètres cubes susceptibles d'êtredéversés par hectare et par an :

— Céréales 3 000 m V a n— Cultures maraîchères 10 000 m V a n— Prairies 100 000 m V a n— Terrains nus 200 000 m V a n

Les règlements sanitaires s'opposent à la culture,sur ces champs d'épandage, de légumes et de fruitsà consommer crus.

Le choix du mode d'épandage appartient aux ingé-nieurs de la D . D . A . S . S . (Direction départementaled'action sanitaire et sociale).

Lagunage naturel ou bassinde stabilisation

L'Association française pour l'étude des eaux aédité en 1960 une notice où il est précisé : « N o u s

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prendrons l'habitude de désigner par bassin de sta-bilisation toute dépression ou excavation naturelleou artificielle dans laquelle s'écoulent naturellementles eaux usées, brutes ou décantées pour ressortir,sans intervention extérieure d'aucune sorte, dans unétat où elles ne risquent pas d'altérer la qualité dumilieu récepteur. »

Toutefois, lorsqu'il s'agit de dépression naturelle,il est d'usage d'employer l'expression « étang destabilisation ».

Ainsi, les bassins ou étangs de stabilisation peuventêtre utilisés pour traiter, à l'état brut ou décanté,soit les eaux usées domestiques, soit les matièresorganiques des eaux résiduaires industrielles, celles-ci étant mélangées ou non à des eaux uséesdomestiques :

O n distingue trois types de lagunes :a) les lagunes profondes (3 à 4 m ) fonctionnant enanaérobiose ;b) les lagunes de faible profondeur ou bassins destabilisation (1 m ) , de grande surface, dans lesquelsla flore bactérienne, essentiellement aérobie,hydrolyse la matière organique et la dégrade grâceà l'oxygène qui lui est fourni par l'activité pho-tosynthétique des algues de surface (qui trouvent làun milieu favorable à leur développement) et par leséchanges gazeux air-eau à la surface liquide ;c) les lagunes de Finition en complément d'un trai-tement traditionnel et fonctionnant en aérobiose.

L e type de lagune le plus couramment utilisé pourun traitement complet des eaux usées est le bassinou étang de stabilisation. Il s'agit d'un ou de plu-sieurs bassins en série, dans lesquels les effluentsbruts sont soumis aux processus biochimiques natu-rels de l'autoépuration ; généralement ces bassins ensérie sont au nombre de trois (fig. 7 et 8) [Bibl. 36].

Le milieu interne des bassins est évidemment plusou moins riche en oxygène et les phénomènes bio-chimiques s'opèrent c o m m e il suit (fig. 9) :— dans la zone inférieure du plan d'eau, les bac-téries anaérobies stabilisent dans la « couchelimite » la matière organique en deux phases ; unepartie de cette matière, sous l'influence des enzymesde certaines bactéries, est décomposée en nitrates etphosphates, puis rejoint la masse supérieure du pland'eau ; l'autre partie de la matière est, par un autregroupe de bactéries, transformée en méthane, gazcarbonique et a m m o n i a c ;— dans la zone supérieure, la matière organique estdégradée par l'oxygène et les bactéries aérobies ;cette transformation produit du gaz carbonique, del'eau, des phosphates et des nitrates, à leur tour ceséléments minéraux servent d'aliments à la flore

aquatique. A noter que les bactéries aérobies, trèsavides d'oxygène, recherchent le supplément d'oxy-gène nécessaire à leur vie et leur reproductionauprès des algues de surface, lesquelles, par pho-tosynthèse, produisent de l'oxygène ; cette transfor-mation est d'autant plus intense que le climat estchaud et ensoleillé.

Ces algues de surface, bleues, vertes ou brunes sontappelées algues à microphytes, elles produisentl'oxygène dissous O 2 , leur peuplement varie enfonction de la profondeur de l'eau, de l'intensité desrayons solaires et des saisons. La photosynthèse desplantes aquatiques chlorophylliennes constituel'apport le plus imponant d'oxygène O 2 en lagu-nage naturel. Dans les lagunes à faible profondeur(0,30 à 0,50 m ) on rencontre des algues àmacrophytes, ces végétaux permettent d'envisagerdes performances d'épuration supérieures à cellesrelatives au traditionnel lagunage à microphytes(notamment les M . E . S . ) [Bibl. 167 bis].

Ainsi, la destruction des matières organiques dansles bassins de lagunage s'opère grâce à une associa-tion des bactéries anaérobies et aérobies, il est doncnécessaire de les développer et de veiller sur labonne santé de ces cultures (bactéries aérobies enparticulier). Le pouvoir de digestion des matièresorganiques par ces micro-organismes est mesuré parla D . B . O .

Lorsque certaines conditions de terrains disponiblesà bon marché et de climat sont remplies (climatstempéré et chaud, degré important d'ensoleille-ment), on admet que l'épuration par voie biologi-que de ce procédé constitue la solution la plus éco-nomique pour le traitement des eaux domestiqueset celui de la plupart des eaux résiduairesindustrielles.

E n France, ce procédé est timidement utilisé sur lelittoral méditerranéen au Grau-du-Roi et dans cer-tains départements du Midi c o m m e le Tarn etl'Aude (communes de Dénat, Senouillac, Réalmont,Saint-Pierre-sur-Mer). O n peut noter aussi que laville de Montpellier (200 000 habitants) étudieactuellement le traitement de ses eaux usées paraménagement de bassins de stabilisation sur l'éten-due d'un étang du littoral.

Toutefois, il faut bien reconnaître que ce procédéest utilisé depuis des siècles en Asie et en Europe.Les États-Unis utilisent la photosynthèse pour lastabilisation des effluents depuis 1901. Néanmoins,ce système connaît une extension considérable dansde nombreux pays ayant souvent des climats trèsdivers : Canada , Australie, Suède, Allemagne ; eneffet, par temps froid un bassin conserve sa chaleur,il peut donc fonctionner sous la glace en hiver, lalumière fusant à travers la couche de glace.

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— bassins aérobies ou mixtes : 1 100 à1 700 hab . /ha .

Le taux d'épuration ou rendement peut s'exprimerpar la réduction de la charge polluante exprimée enD . B . O . 5, mesurée à l'entrée et à la sortie desbassins.

C e procédé permet d'obtenir des rendements quivarient de 80 à 90 %. Ces rendements sont fonctiondu type de bassin, de la charge polluante unitaireappliquée à ce bassin et surtout, du temps de séjourdes effluents.

Le taux d'élimination de l'azote et du phosphore estde l'ordre de 25 à 30 % de l'azote total initialementprésent dans les effluents bruts (cf. 1,641 et 1,642).

L a durée de séjour pour les bassins aérobies est de20 à 30 jours si l'effluent a subi une décantationpréalable. Le climat, la température et la lumino-sité ont une grande influence sur la durée de séjourdes eaux usées dans le bassin.

Les bassins aérobies ont une profondeur de 1,10 mà 1,80 m .

L'admission des eaux d'égout se fait par le fond dubassin et dans la partie centrale ; les orifices de dis-tribution sont multiples et toujours noyés.

L a communication entre bassins est réalisée de tellesorte qu'on oblige l'effluent à passer par le fond.

Les bassins rectangulaires assurent une meilleurerépartition des eaux usées.

Les inconvénients qui peuvent se présenter lors del'exploitation de ces bassins sont d'ordres divers :— curage nécessaire des boues au fond des étangsou des bassins et évacuation des boues qui s'accu-mulent dans le premier bassin (10 c m par an etvidange tous les 8 à 10 ans).— production importante d'algues (désherbageobligatoire) ;— surface importante de bassins à entretenir ;— nécessité d'imperméabiliser le terrain (compac-tage, argile, pose d'un film plastique sur le fond etles berges) ;— prolifération de moustiques ;— risque d'odeurs, particulièrement pour les bas-sins anaérobies.

Le lagunage peut être pourvu d'une installationd'aérobie artificielle ; dans le cas d'un tel équipe-ment, il semble plus rationnel d'étudier ce procédéà l'occasion des « procédés biologiques artificiels »développés au point 1,54 [Bibl. 3,81].

Épuration par filtrationpar le sol

a) Sans mise en valeur cultúraleO n utilise la possibilité de disposer de grandes sur-faces de terrains sableux de granulométrie fineconvenable (0,2 à 0,5 m m de diamètre) et sur dessurfaces où l'activité agricole est nulle ; on dirige leseaux sur toute l'étendue de ces surfaces, en admet-tant c o m m e base un effluent correspondant à celuid'une population de 2 000 habitants par hectare deterrain (cf. 1,531).

b) Bassins sur des dunes

Si les phénomènes qui se manifestent lors de l'épu-ration d'eaux usées infiltrées dans le sol sont encorepeu connus, il semble intéressant de signaler la miseen application de méthodes d'infiltration naturelled'eaux usées domestiques traitées biologiquementdans plusieurs bassins chacun de 750 m 1 environ,sur des dunes nues ou par irrigation sur des dunesplantées. Les sols dunaires sont formés de sablesgrossiers avec 80 % d'éléments compris entre 0,2 etI m m et moins de 5 % d'éléments fins (limons,argiles) ; ils constituent un milieu perméable où l'onmaîtrise les risques de colmatage.

II s'agit d ' u n e technique nouvelle, mise en placed a n s le Bassin méditerranéen à Port-Leucate( A u d e ) , qui traite les effluents de 2 0 0 0 0 habitantssur 5 hectares (6 bassins d e 7 5 0 m 2 c h a c u n , d ' u n eprofondeur de 1,30 m et une revanche de 0,30 m ) .

Les excellents résultats d'élimination sont lessuivants :— D . B . O . 5 = 9 0 % ; D . C . O . = 95 à 9 8 % etM . E . S . = 100°7o ;— disparition totale des germes pathogènes ;— abattement : 43 Vo de l'azote et 100 °7o desphosphates ;— odeur très faible eu égard à l'environnement.

Cet appréciable niveau de qualité, après l'applica-tion de ce système d'épuration, est intéressant pourles c o m m u n e s rurales du littoral sud et ouest denotre pays, où se développent les lieux de baigna-des et certaines activités c o m m e la conchylicultureet la pêche.

Procédés biologiques artificielsGénéralités

E n dehors des procédés biologiques naturels déve-loppés ci-avant, on dispose, pour parfaire cette épu-ration, de procédés biologiques artificiels. Ceux-ci

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comprennent des dispositifs qui permettent de loca-liser sur des surfaces réduites et d'intensifier les phé-nomènes de transformation et de destruction desmatières organiques, tels qu'ils se produisent enmilieu naturel.

O n utilise deux grands types de procédés : l'unemployant des lits bactériens, l'autre mettant enœuvre le principe des boues activées [Bibl. 87],D'autres systèmes apparentés à ces deux procédéssont à examiner ; ils comprennent les tubes plasti-ques, les disques biologiques tournants, les procé-dés d'aération intense et prolongée, l'oxydationtotale (blocs d'oxydation totale et chenaux d'oxy-dation), le lagunage aéré et l'utilisation de l'oxygènepur.

Lits bactériensLe principe de fonctionnement d'un lit bactérien,quelquefois appelé filtre bactérien ou filtre perco-lateur, consiste à faire ruisseler les eaux usées, préa-lablement décantées, sur une masse de matériauxporeux ou caverneux qui sert de support aux micro-organismes (bactéries) épurateurs. C'est la raisonpour laquelle les lits bactériens sont désignés égale-ment sous la dénomination de réacteurs à biomassefixée, la biomasse étant la quantité de matièrevivante dans un écosystème aquatique par unité desurface ou de volume.

U n e aération est pratiquée, le plus souvent partirage naturel et quelquefois par ventilation forcée.Cette aération a pour but d'apporter dans toutel'épaisseur de la masse poreuse l'oxygène nécessaireau maintien des bactéries aérobies en bon état defonctionnement. Les matières polluantes contenuesdans l'eau et l'oxygène de l'air diffusent à traversle film biologique jusqu'aux micro-organismes assi-milateurs, tandis que les sous-produits et le gaz car-bonique s'éliminent dans les fluides liquides etgazeux.

Le film biologique appelé « zooglée » ou « muci-lage » comporte des bactéries aérobies à la surfaceet des bactéries anaérobies près du fond. C e film sedétache en lambeaux et les matériaux poreux setrouvent dénudés, l'épaisseur du film se reconstitueautomatiquement après trois semaines, à la tempé-rature moyenne de 25 ° C , il faut tenir compte pourcette reconstitution de la charge hydraulique quivarie dans la journée.

L a masse de matériaux poreux composée de scories,pouzzolanes, mâchefers, a une granulométrie de fai-bles dimensions (2 c m à 8 c m ) ; son épaisseur variede 1,30 m à 4 m . Ces matériaux reposent sur un

double radier ; le radier supérieur, généralement enbéton, est perforé et le radier inférieur recueillel'eau traitée et l'évacué.

Le dispositif d'arrosage à la partie supérieure del'ouvrage est constitué de tuyauteries perforées ; sila cuve est cylindrique, l'arrosage automatique sefait par un tourniquet hydraulique n o m m é sprink-ler ; il présente l'avantage, en tournant lentement,d'aérer l'effluent (fig. 10 gauche).

Après le lit bactérien suit le décanteur secondairechargé de retenir les boues « secondaires » et de lesenvoyer vers le digesteur anaérobie.

L'efficacité d'un lit bactérien dépend des facteurssuivants :— les caractéristiques des matériaux servant de sup-port aux bactéries (porosité, aire volumique) ;— le volume et la profondeur du lit ;— la régularité du débit d'alimentation ;— la concentration des matières organiques nutri-tives (substrats).

Les lits bactériens classiques, garnis de pouzzolane,présentent souvent des difficultés de fonctionne-ment bées au colmatage du matériau filtrant.

U n lit bactérien est défini par sa charge hydrauli-que et par sa charge organique.

Charge hydrauliqueCharge organique

• L a charge hydraulique est le volume des effluentsdistribués sur le lit bactérien, exprimé en mètrescubes par jour et par mètre carré de surface defiltre.• La charge organique exprime la masse de D . B . O .5 par mètre cube de matériaux filtrants et par jour,à la température de 20 ° C (cf. 1,173).

Si le débit d'arrosage du lit bactérien est réduit,c'est-à-dire de 3 à 4 m 1 par mètre carré de filtre, onest en présence d'un lit à faible charge hydrauliqueet la charge organique en D . B . O . 5 par mètre cubede matériaux est de 0,1 à 0,4 kg/j, soit en moyenne0,2 kg/j, ce qui correspond à la D . B . O . 5 del'effluent de 5 équivalents-habitant par mètre carréde Ut.

A noter que le système de" lit bactérien à faiblecharge hydraulique est rapidement colmaté et la ten-dance actuelle est de n'utiliser ce type de lit quedans des cas rares (fig. 10 droite).

O n préconise plutôt les lits bactériens à haute chargehydraulique où l'on trouve un débit d'arrosage élevé

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Ventilation

Rigoled'évacuation

Extrémité d'unbras de sprinker

Oécanteur primaire

Variante Haute charge

Ut bactérien

Décanteursecondaire

Recirculation

Lit bactérien

Décanteursecondaire

Faible charge VA gauche : lit bactérien percolateur.

A droite : schémas de lits bactériens figurant une installation à haute charge et une installation à faible charge.

par le m o y e n de la recirculation des eaux. Ainsi,le colmatage n'étant pas à craindre, Pautocuragedu lit est assuré. . D a n s ce cas,les boues sont évacuées vers un décanteur secon-daire.

Dans les lits à haute charge hydraulique, celle-civarie de 20 à 40 m 1 d'eau usée par mètre carré defiltre et par jour ; la charge organique en D . B . O . 5par mètre cube de matériaux est de 1 à 3 kg/j. cor-respondant à un effluent de 20 à 60 équivalents-habitant.

L'épuration biologique artificielle réduit de 90 % laD . B . O . 5. Elle convient au traitement des eauxusées ayant une forte D . B . O . 5 ou de certaines eauxchargées de produits toxiques. Toutefois, les instal-lations nécessitent d'importants ouvrages de géniecivil

Les lits à haute charge ont une faible perte decharge par suite du p o m p a g e des eaux pour la recir-culation ; cette perte de charge est inférieure de 2 menviron comparativement aux lits à faible chargedont le circuit hydraulique est gravitaire.

11 est utile de signaler que la filière des lits bactériensest peu sensible aux surcharges hydrauliques passa-gères et offre de ce fait une qualité d'effluents trai-tés plus constante.

coupe

PLAN

Encurto» em bou*«

DP:o*cMMrpn<nair*P:k»uit«ion<Mpoflipag*LB : M DacukMn

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— Schéma d'un lit bactérien à haute chargeavec circuit de retour n'empruntant pas le décanteur

primaire.

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1 - Arrivée des eaux usées2 - Sortie des effluents3 • Evacuation des boues

Schéma d'un dispositif de disquesbiologiques.

Ces disques, au nombre de plusieurs centaines (enfonction de la charge organique de la station) tour-nent lentement à une vitesse constante de 1 à 2tours/mn. Ils plongent dans des cuvettes semi-circulaires où l'effluent, préalablement décanté, estadmis et d'où il sort avec une perte de charge trèsfaible, de l'ordre de 0,20 m environ. Ces disquesforment une masse feuilletée cylindrique de 1 à 6 mde longueur et développent une surface de 150 à200 m 2 par mètre cube de disques.

L'entrée des eaux usées dans les cuvettes est régléepar des vannes. Les matières en suspension sontentraînées sur les disques par leur rotation et sontmises au contact de l'air où elles subissent l'actionde l'oxygène de l'atmosphère et des micro-organismes qui forment le film biologique, sur toutel'étendue de la surface de chaque disque.

O n admet 2 m 2 de surface de disque par habitant.

L a masse biologique retenue par les disques repré-sente 120 g de M . E . S . par m 2 ; lorsqu'elle atteint5 m m d'épaisseur, elle se détache et tombe au fondde la cuvette, puis l'évacuation se fait par le décan-teur secondaire.

Il faut rappeler que les boues représentent 1 à1,3 1/hab/j, c'est-à-dire 0,8 à 1 kg de M . E . S . parkg de D . B . O . 5 éliminé.

Les disques biologiques doivent fonctionner dansdes stations couvertes, pour mettre les installationsà l'abri des intempéries et des écarts de températu-

res ; l'encombrement des appareils est très réduit,c'est un gain de place appréciable.

C e procédé est mieux adapté à un système sépara-tif qu'unitaire, il s'adapte bien aux fortes chargesdes effluents. Il convient aux petites et moyennesagglomérations jusqu'à 50 000 habitants. Il offre legros avantage de fonctionner avec une perte decharge très faible (0,20 m ) et il élimine la D . B . O . ,la D . C . O . et l'ammoniaque d'une façon satisfai-sante. Enfin, il est d'un entretien facile, peu sensi-ble aux variations brutales des charges et nécessiteune faible dépense d'énergie. Il faut souligner queles installations à disques sont parfois à l'origine demauvaises odeurs, la cause de ces ennuis tenant leplus souvent à la répartition défectueuse des eauxsur l'étendue de la surface des disques.

Boues activées

Principe et fonctionnement

C'est un m o d e épuratoire très répandu.

Il s'agit d'une technique qui n'est autre qu'une accé-lération artificielle des processus d'auto-épurationdans les milieux naturels. A u sein d'un courant con-tinu d'eau usée, les bactéries aérobies sont soumi-ses à l'action prolongée d'une forte oxygénationobtenue par une introduction d'air régulièrementrépartie dans l'effluent ; ces bactéries absorbent lesmatières organiques et forment de gros flocons quidécantent, lesquels à leur tour constituent des bouesou des masses floculeuses dites boues activées.

U n e boue activée de bonne qualité a une couleurblonde légèrement rougeâtre.

Ces flocons constamment renouvelés par une circu-lation continue assurent rapidement la dégradationdes matières putrescibles dans un délai beaucoupplus court que dans le milieu naturel.

Cette population bactérienne très variée en quantitéet en qualité est sensible à de nombreux facteurs, àsavoir :— le rapport entre la nourriture et la populationbactérienne ;— la nature de l'alimentation fournie par les pol-luants (biomasse) ;— la teneur en oxygène des eaux brutes contenuedans les bassins ;— la température et le p H des eaux ;— les interactions entre les variétés de bactéries.

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Épurationbiologique : schéma de

principe de l'épuration parboues activées. •

Vers la rivière

Décantationsecondaire

Aération

• • ^ B Eaux brutes! • • • ! Eaux décantées' • Eaux épurées_ _ _ Boues fraîches— . — - Boues activées

. . . . Boues activées en excès— Boues digérées

Air surpressé

Le m o d e d'alimentation le meilleur consiste à obte-nir un mélange très fin des boues et des effluents.

L'élimination de la pollution est m a x i m u m pendantles premières minutes de contact boues-rejets cor-respondant à la parution des phénomènes d'adsorp-tion et de floculation des matières organiques.

O n a constaté que 30 à 45 % de la biomasse d'uneboue activée permet d'assurer la dénitrification effi-cace des eaux brutes.

L a qualité des polluants servant de nourriture auxmicro-organismes joue un rôle important, car si l'onconstate une faible concentration d'azote et dephosphore, les boues ont tendance à foisonner, cesymptôme de gonflement est la conséquence d'unecertaine maladie des boues que l'on appelle« bulking ».

Pratiquement, le procédé par boues activées consisteà mélanger et à agiter les effluents d'eaux usées bru-tes avec ces boues activées liquides, bactériologique-ment très actives, et cela avec une proportion de15 % de boues activées. Il faut remarquer que cesboues conservent leur métabolisme intense grâce à

une aération artificielle suffisante, favorisant uncontact intime avec toutes les parties de l'effluentpendant un temps déterminé.

C e contact intime de 30 à 40 minutes est une phasetrès importante pour l'efficacité du procédé ; simul-tanément il se produit l'élimination des matièresorganiques en suspension par les floculants et1'adsorption des matières organiques colloïdales ensolution.

O n doit reconnaître que l'aération par diffusiond'air de l'atmosphère est une opération très utilepour l'épuration des eaux usées. Elle est simple etn'exige que peu d'entretien, m ê m e dans les régionsà climat rigoureux. U n e certaine quantité d'oxygèneétant reconnue indispensable, il existe divers procé-dés pour l'introduction de l'air au sein des bassinsd'aération, soit par différence entre la températurede l'air extérieur et celle de l'effluent (ce qui pro-duit un courant ascendant ou descendant), soit parune aération mécanique dite « extensive ».

Pour obtenir le rythme le plus intense d'oxydationbiologique, une concentration minimale d'oxygèneégale à 0,5 m g / 1 est nécessaire afin d'obtenir dans

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Fosse de digestion

Bassin dedessablement

\Evacuationdes sables

i

/

Décanteurprimaire

^ Boues digérées

i

Boues de

Bassind'activation

Boues en excès

etour

1i

Décanteursecondaire

I

Evacuationdes eaux traitées.

Schéma d'une station de traitement par boues activées.

le bassin d'aération l'oxydation des matières orga-niques, et ¡I faut 2 mg/ l pour obtenir la nitrificationdes substances azotées.

L'installation d'une station d'épuration par bouesactivées comprend successivement;— en amont, les traitements préliminaires et pri-maires évoqués précédemment ;— le bassin d'activation (ou bassin d'aération) ;— le décanteur secondaire avec reprise d'une par-tie des boues (15 %) (cf. 1,586) ;— l'évacuation des eaux traitées ;

— le digesteur des boues en excès provenant desdécanteurs primaires et secondaires.

Le bassin d'activation, où arrivent, d'une part, leseaux usées et, d'autre part, les boues activées enretour, peut être considéré c o m m e un lieu privilé-gié de fabrication de bactéries grâce auxquelless'opère l'épuration. C e processus est en outre favo-risé par des dispositifs d'agitation mécanique deseaux ou de soufflage d'air comprimé. C e brassagedemande un volume d'air de 1 à 2 m V h a b . / j o u r .

Le brassage et l'aération de l'effluent par air c o m -primé au m o y e n de conduites perforées entraînentla formation de bulles d'air au sein du liquide. O ndistingue les systèmes à grosses bulles d'air( > 6 m m ) ou à fines bulles d'air ( < 3 m m ) . Les pre-miers évitent le phénomène de colmatage, lesseconds assurent une meilleure homogénéisation dumélange air-eau. Il semble que la diffusion par finesbulles soit appréciée dans les installations importan-tes ; elle est obtenue au moyen de plaques ou dômesporeux. L a durée d'aération est de 1 à 3 h pourtransformer la majeure partie de la matière organi-que en boues.

Les procédés par boues activées présentent certainsinconvénients, voire certaines impossibilités, résul-tant de l'incompatibilité de la vie des micro-organismes avec la nature et la qualité de l'effluent(cas des produits chimiques, de la températureambiante dans le bassin d'aération, de la pureté del'air insufflé ou du débit de recyclage des boues).Ils exigent une surveillance très sévère incompatibleavec les petites stations, mais peuvent très bienconvenir pour les stations importantes où le person-nel d'exploitation est spécialisé dans la conduite deces installations.

Il faut reconnaître que, lorsque les conditions requi-ses sont remplies, l'efficacité des procédés par bouesactivées est unanimement appréciée et l'on constatedans les installations bien exploitées des performan-ces excellentes [Bibl. 14 et 33].

Ainsi, dans les eaux résiduaires urbaines moyenne-ment polluées ( 1 5 0 < D . B . O . < 3 5 0 mg/ l ) on peutatteindre, après une bonne clarification, un rende-ment d'épuration de la D . B . O . 5 de l'ordre :

— aération prolongée à faible charge massique= 95 °/o ;— aération prolongée à moyenne charge massique= 90 % ;— aération prolongée à= 85 %.

forte charge massique

E n ce qui concerne les concentrations virales trou-vées avant traitement dans les eaux résiduairesurbaines, elles varient de 10 à 10 000 unités infec-tieuses par litre d'eau brute. Le traitement de ceseaux par boues activées permet de retenir 55 à 95 %de cette charge virale.

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Lagunage aéréO n appelle lagune aérée un vaste bassin ou un étangcomportant un système d'aération artificielle quiassure l'oxygénation, des eaux usées et permet demaintenir dans l'étang un milieu aérobie ; en outre,il se produit un certain brassage des effluents pouréviter tout dépôt. Dans une telle lagune, il n'y a pasde fermentation anaerobic

L a teneur en oxygène des eaux de la lagune est unfacteur essentiel, puisqu'elle conditionne le bonfonctionnement des bassins et favorise la croissancedes bactéries aérobies. S'il y a déficience d'oxygène,il y a des dégagements de mauvaises odeurs.

L'apport d'oxygène dans les lagunes s'opère parl'échange gazeux au niveau de la surface de l'eau(interface cf. 1,111):— soit par l'agitation naturelle produite par le ventou artificielle par des aérateurs ;— soit par la production d'oxygène par photosyn-thèse (cf. 1,532 du tome 2 et 4,12 du tome 1).

Les bulles évoluant dans le liquide et produites parl'agitation, jouent un rôle important, plus elles sontpetites, meilleure est l'oxygénation de l'eau.

L'intensité de la photosynthèse est fonction de lalumière, de la température, de la teneur de l'eau enoxygène et en gaz carbonique et du nombre desorganismes végétaux capables de photosynthétiser{cf. 1,53). L'oxygénation par photosynthèse est plusefficace que celle par agitation mécanique.

L'oxygène dissous dans les lagunes est c o n s o m m épar :— la minéralisation des matières organiques(cf. 1,532) ;— la respiration des organismes vivants ;— l'oxydation des substances chimique réductrices(nitrites, ammoniaque , sels ferreux).

La lagune se comporte c o m m e un système classiquede boues activées sans recirculation [Bibl. 167 bis].

L'aération artificielle est réalisée soit par des insu-flations d'air, soit le plus souvent par des aérateursflottants constitués par des turbines à axe verticalportées par des flotteurs (système Actirotor). Cesinstallations permettent d'assurer un brassage éner-gique de l'ensemble des eaux du bassin, on les dis-pose aux points où les besoins s'en font sentir.

Les aérateurs présentent les avantages suivants :— ils assurent le brassage des eaux sortant dudécanteur et celles contenues dans le bassin de lagu-nage, en effet, ces deux types d'eau ont des densi-tés différentes et se mélangent lentement ;— ils dispersent les matières décantables et évitentles dépôts à l'entrée du premier bassin ;

— ils favorisent la formation de bulles d'air (oxy-génation meilleure) ;— par leur mobilité, ils apportent l'oxygène là oùla demande est la plus forte (en tête du premier bas-sin) ; pour faciliter ces manœuvres on peut avoirrecours à un analyseur-régulateur d'oxygène installéà bord de l'aérateur, il assure la marche ou l'arrêtdes turbines automatiquement, ces appareils d'unehaute technicité accélérant le processus d'oxygéna-tion et permettant d'obtenir 25 à 30 % d'économied'énergie.

Mais il faut bien reconnaître que l'inconvénient desaérateurs traditionnels consiste essentiellement en laprise en compte non négligeable de la c o n s o m m a -tion électrique, lors du fonctionnement des appa-reils. O n estime que l'élimination de 1 kg deD . B . O . 5 implique une consommation de 1,5 kgd'oxygène O 2 . Dans les appareils d'aération, letaux de transfert d'oxygène s'exprime en kilosd'oxygène [Bibl. 176 bis] par kilowatt et par heure.

Les aérateurs ont un faible rendement d'oxygéna-tion de 0,8 kg d'oxygène par k W h consommé. C'estpourquoi une consommation électrique de 2 k W hpar kg de D . B . O . 5 éliminé est nécessaire. Pour unelagune de 1 000 hab. traitant 50 kg de D . B . O . 5,dont le volume sera de 3 000 m 1 , la puissance ins-tallée sera de 15 k W (l'énergie sera : 5 W / m J debassin).

Pour ces bassins on admet un ordre de grandeur de1 ha pour 2 000 à 2 500 habitants. La profondeurd'une lagune aérée peut atteindre 3,50 m ; le tempsde séjour est de 20 à 30 jours.

Les lagunes aérées peuvent être utilisées pour trai-ter des eaux domestiques et, plus souvent, des eauxrésiduaires industrielles.

C e procédé est très sensible aux variations climati-ques ; il exige des surfaces importantes ; c o m m e ilpeut engendrer périodiquement des problèmesd'odeurs, il convient de localiser les lagunes loin deshabitants.

L'intérêt essentiel du lagunage aéré est son fort pou-voir tampon, son exploitation aisée, lorsque les eauxbrutes sont peu chargées en produis lourds ou flot-tants. Le taux d'élimination de l'azote et du phos-phore est de l'ordre de 25 à 30 % de l'azote totalinitialement présent dans les effluents bruts(cf. 1,641 et 1,642).

Des études sur l'efficacité du lagunage aéré sontactuellement menées à Baupte (Manche).

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ANNEXE 9

Capacité d'auto-épuration des cours d'eau

Actuellement, dans notre législation, les critèresrecommandés de rejets des effluents sont générale-ment formulés en fonction des objectifs de qualitéfixés pour leurs exutoires naturels (cours d'eau, lac,etc.) en tenant compte de leur capacité d'auto-épuration dans les périodes de basses eaux.

Dans le cas où le pouvoir épurateur du milieu natu-rel récepteur est important, des économies d'éner-gie sont envisageables.11 est donc particulièrement intéressant d'examinerla capacité d'auto-épuration au sein d'une eauaérée, c'est-à-dire le processus biologique, chimiqueet physique permettant à une eau polluée de retrou-ver naturellement, en partie, son état de pureté ori-ginel sans intervention extérieure.

A u point de vue microbiologique, il faut noter quel'auto-épuration n'élimine pas les virus.

Pour assurer l'auto-épuration, il faut que le coursd'eau contienne de l'oxygène en excès. Cet excès estnécessaire, car la limite admise pour la vie des pois-sons ne doit pas tomber au-dessous de 4 m g / 1 enpériode d'étiage et la D . B . O . 5 ne doit pas êtresupérieure à 5 m g / 1 .

L'acquisition de l'oxygène s'opère par l'intermé-diaire des plantes et des animaux de toutes sortes,principalement des bactéries.Dans les eaux naturelles d'un cour? d'eau, ¡'ensem-ble de ces micro-organismes en suspension [le planc-ton) effectue le travail de 1'auto-épun.tíon. C e tra-vail entraîne bien entendu une cenaine c o n s o m m a -tion d'oxygène. C'est ce qui explique pourquoi lepouvoir auto-épurateur d'une eau courante, pure etpauvre en plancton se révèle insignifiant. Parcontre, il s'accroît et agit plus rapidement lorsquela prolifération de ce plancton se trouve favoriséepar un apport de matières nutritives résultant desubstances organiques.

Ainsi, c'est grâce à la pollution organique, laquellenourrit le plancton, que les eaux courantes devien-nent capables de mieux dégrader certains déchetsimpropres à la vie bactérienne, tels les acides, lesmatières toxiques et les huiles minérales.

5,41 Bilan en oxygèneO n observe dans les cours d'eau que l'intensité desphénomènes vitaux qui se manifestent entraîneune consommation d'oxygène de plus en plusimportante.Dans ces conditions, les calculs relatifs à l'au:o-épuration au sein des rivières revient à établir ¡ebilan d'oxygène. C e bilan nécessite la comparaisonentre les dépenses représentées par les c o n s o m m a -tions d'oxygène par les phénomènes biologiques etles recettes représentées par le travail des planctonsqui est un apport d'oxygène.

La consommation d'oxygène par l'auto-épurationdans les cours d'eau dépend de la quantité desmatières organiques déversées, de la durée de désin-tégration de ces matières et de la température del'eau de la rivière.

E n ce qui concerne les apports d'oxygène en unpoint donné d'une rivière, il convient de mention-ner que l'eau peut contenir de l'oxygène dissous O ,{cf. 4,12 du tome 1) qui a généralement troisprovenances :— l'eau véhicule de l'oxygène provenant des cou-rants amont ;— l'eau absorbe, par la surface, de l'oxygène del'air ;— l'eau reçoit de l'oxygène par la fonction chlo-rophylienne des plantes aquatiques, soumises à lalumière solaire.

L'eau n'absorbe l'oxygène de l'air que jusqu'à satu-ration et on a constaté (cf. 1,14) que cette limite desaturation se réduit au fur et à mesure de l'augmen-tation de la température, par exemple 12,80 m g / 1 à5 ° C et 9 m g / 1 à 20 ° C .

D e plus, la capacité d'adsorption en oxygène varieselon les caractères du cours d'eau (données hydrau-liques de l'écoulement, influence du vent et desvagues).

L'établissement du bilan en oxygène d'un coursd'eau repose sur la connaissance de trois facteurs,celui de la teneur initiale en oxygène de la rivière,la consommation d'oxygène due à la pollution etl'absorption d'oxygène par la réaération.

Le calcul relatif à l'auto-épuration a généralementpour objet d'apprécier, par avance, la teneur enoxygène en un endroit donné, afin de vérifier si lesprocédés d'épuration envisagés suffisent.

C o m m e base des calculs relatifs à l'absorptiond'oxygène, on peut considérer le débit de la rivièreou mieux la surface liquide du cours d'eau.

En consultant le tableau 18, on admet c o m m e ordrede grandeur les valeurs suivantes pour l'absorptiond'oxygène par la surface liquide à 20 ° C . O nobserve ainsi que, généralement, pour une rivièreordinaire, la vitesse de réaération oscille, pour undegré de saturation moyen , aux environs de 3 à4 g / m V j o u r .

Il existe dans le commerce des appareils de mesured'oxygène dissous (O2). Ces appareils à sondes

mobiles parfaitement fiables, que l'on appelle oxy-mètres, bénéficient des derniers perfectionnementsélectroniques ; ils permettent des mesures ponctuel-les rapides ou procèdent à l'enregistrement de O ,directement avec compensation de la températuredes eaux (résiduaires domestiques ou industrielles,rivières, etc.).

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ANNEXE 10

DilutionL a dilution, en assainissement, exprime le mélanged'une eau usée avec une eau superficielle de rivièreou de lac, plus ou moins capable d'en assurer parla suite l'épuration, grâce à son pouvoir auto-épurant.

Le processus de l'auto-épuration des rivières permetde comprendre le rôle important de la dilution dansle maintien des caractères de l'eau de la rivière. Ilest essentiel que les eaux d'égouts subissent le plusvite possible une forte dilution dans les eaux d'unlac ou en mer .

L'augmentation des débits des cours d'eau en bas-ses eaux, qu'on peut obtenir au m o y e n de bairage

de régularisation, peut jouer un grand rôle pour laréduction de la pollution.

E n France, selon l'instruction du 6 juin 1953 (cf.2,2) relative aux rejets des eaux résiduaires indus-trielles, la dilution minimale en volumes est de 8pour les effluents convenablement traités ; pour leseaux usées domestiques, on admet cinq partiesd'eau de dilution pour une partie d'eaux usées épu-rées déversées.

E n effet, dans un système d'assainissement du typeunitaire, il est nécessaire que le débit acheminé versla station ait une valeur déterminé (4 fois le débitde temps sec) le supplément étant déversé vers l'exu-toire naturel par le déversoir d'orage.

Nature du cour* d'eau

Petit étangLac de grande dimrntionCour* d'eau à écoulement lentRivière importanteCour* d'eau à écoulement rapideTorrent

100%000000

Absorption d'oxygène par la »urface de U ririère

en g/m2 /j . pour un degré de »aturadon de

80%

0,31

U1.93.19.6

60%

0.61.92,73.86.2

19,2

40%

0,92,945.89.3

23,6

20%

1.2335,47.6

12.438.4

0%

4.86.79.6

15.548

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ANNEXE 11 ARRÊTE DU 13 MAI 1975Hzant les condition« dan» lesquelles

lea avis préalables enumeres à l'article 7du décret modifié n° 73-218

du 23 février 1973portant application des articles 2 et 6 (1°)de la loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964doivent être recueillis avant ta délivrance

d'une autorisation de rejet(J.O.du 18 mat 1975)

V u la loi n" 64-1245 du 16 décembre 1964relative au régime et à la répartition deseaux et à la lutte contre leur pollution, etnotamment ses articles 2» 3 et 6, ensemble ledécret n" 73-218 du 23 février 1973 portantapplication des articles 2 et 6 (1*) de laditeloi;

V u l'avis de la mission interministérielle del'eau en date du 26 juin 1974 ;

V u l'avis du conseil supérieur d'hygiène pu-blique de France en date du 12 juin 1974,

Arrêtent :

Article premier. - Lorsqu'une autorisationde rejet est demandée en application del'article 4 (alinéa 2) du décret n° 73-218 du23 février 1973, les avis préalables visés àl'article 7 dudit décret sont recueillis par lepréfet dans les conditions définies aux arti-cles 2 à 7 ci-dessous.

Art. 2 . - Lorsqu'il doit statuer sur une de-m a n d e d'autorisation de rejet dans un coursd'eau, le préfet recueille l'avis de la missiondéléguée de bassin, du conseil supérieurd'hygiène publique de France si l'une desconditions suivantes est satisfaite ;

a) Le flux de pollution avant épuration estsupérieur à celui produit par 100 000 habi-tants réels ou équivalents.

b) L'effluent rejeté apporte au milieu :

Plus de 75 kg par jour d'hydrocarbures,mesurés par la méthode N F 90-202 ;

Plus de 2 kg par jour de composés cycliqueshydroxylés. halogènes ou non :

Plus de 100 tonnes par jour de sels dissousexprimés en résidu sec.

cl La température de l'effluenl est supé-rieure à 25 ° C et le débit du rejet supérieur àun mètre cube par seconde.d) Le préfet se propose d'appliquer l'arti-cle 7 (alinéa 2) de l'arrêlé du 13 mai 1975relatif aux conditions techniques auxquellessont subordonnées les autorisations prévuespar le décret n» 73-218 du 23 février 1973.

e) Le rejet est de nature à réduire de façonnotable la qualité du cours d'eau récepteur àla limite du département d'aval ou à lafrontière d 'un état situé en aval.

Art. 3. - Lorque le rejet doit être effectuédans un canal, un lac ou un étang, le préfetrecueille les avis énumérés à l'article 2 (ali-néa 1") ci-dessus si l'une1'des conditionssuivantes est satisfaite :

a) Le flux de pollution avant *pura'i<"n estsupérieur à celui produit par 10 000 habi-tants réels ou équivalents.

b) L'effluent rejeté apporte au milieu :

Plus de 15 kg par jour d'hydrocarbures ;

Plus de 200 grammes par jour de composescycliques hydroxylés. halogènes ou non ;

Plus de 10 tonnes par jour de sels dissousexprimés en résidu sec ;

Plus de 100 kg par jour de substances ferti-lisantes, définies par la s o m m e de l'azote etdu phosphore totaux.

c) La température de l'effluenl est supé-rieure à 25 ° C et le débit du rejet supérieur à200 litres par seconde.

d) Le rejet est de nature à réduire de façonnotable la qualité du milieu récepteur à lalimite du ou des départements voisins ou àla frontière avec un État voisin.

Art. 4 . - Lorsque le rejet doit être effectuépar épandage sur le sol, le préfet recueille lesavis enumeres à l'article 2 (alinéa I) ci-des-sus si le flux de pollution est supérieur àcelui produit par 50 000 habitants réels ouéquivalents.

Art. S . - Lorsque le rejet doit être effectuédans le sol, le préfet recueille les avis énu-mérés à Panicle 2 (alinéa I) ci-dessus si l'unedes conditions suivantes est satisfaite :

a) Le flux de pollution avant épuration estsupérieur à celui produit par 10 000 habi-tants réels ou équivalents.

b) L'effluent rejeté apporte au milieu :

Plus de 15 kg par jour d'hydrocarbures ;

Plus de 200 grammes par jour de composéscycliques hydroxylés, halogènes ou non ;

Plus de 10 tonnes par jour de sels dissousexprimés en résidu sec.

c) L'effluent contient des substances inhi-bitrices de la vie en concentration décelablepar voie biologique.

Art. 6. - Lorsque le rejet doit être effectuédans la mer, le préfet recueille les avis enu-meres à l'article 2 (alinéa I) ci-dessus si l'unedes conditions suivantes est satisfaite :

a) Le flux de pollution avant épuration estsupérieur à celui produit par 100 000 habi-tants réels ou équivalents.

b) L'effluent rejeté apporte au milieu :

Plus de 75 kg par jour d'hydrocarbures ;

Plus de 2 kg par jour de composés cycliqueshydroxylés. halogènes ou non.

c) La température de l'effluent est supé-rieure â 25 ° C et le débit du rejet supérieur à10 mètres cubes par seconde.

d) Le préfet se propose d'appliquer l'arti-cle 7 (alinéa 3) de l'arrêté du 13 mai 1975relatif aux conditions techniques auxquellessont subordonnées les autorisations prévuespar le décret n» 73-218 du 23 février 1973.

e) Le rejet est de nature à réduire de façonnotable la qualité du milieu récepteur à lalimite d u ou des départements voisins ou àla ligne de partage des eaux territorialesd'un ou de plusieurs États voisins.

f) Le rejet est susceptible d'influencer defaçon significative la qualité des eaux d'ungisement de coquillages ou d 'un parc con-chylicole. .

Art 7 . - Pour l'application du présent arrê-té, le calcul du nombre d'habitants équiva-lents est effectué dans les conditions définiesà l'article 3 de l'arrêté du 13 mai 1975 fixantles conditions dans lesquelles certains dé-versements, écoulements, jets et dépôts denocivité négligeable sont exemptés de l'au-torisation prévue par le décret n* 73-218 d u23 février 1973 portant application des arti-cles 2 et 6 (!•) de la loi n'64-1245 du 16dé-cembre 1964.

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ANNEXE 12 CIRCULAIRE DU 10 JUIN 1976relative à I'assalnlMement

des agglomérations et à la protectionsanitaire des milieux récepteurs (1)

(J.O.N.C. du 21 août 1976)

Assainissement desagglomérations

et protection sanitairedes milieux récepteurs

C H A P I T R E P R E M I E R

Principes généraux

L'assainissement des agglomérations, ausens où l'entendent les présentes instruc-tions, a pour objet d'assurer l'évacuationdes eaux pluviales et usées ainsi que leurrejet dans les exutoires naturels sous desmodes compatibles avec les exigences de lasanté publique et de l'environnement.

1. Intérêt de l'assainissement

Tout en étant parfaitement conscient descharges de tous ordres qui incombent auxcollectivités, le conseil supérieur d'hygiènepublique de France considère qu'un effortaccru s'impose, d'une part, pour assurerl'élimination des déchets indésirables et celledes eaux pluviales qui risqueraient de sub-merger les lieux habités, d'autre part, pourprotéger les milieux naturels dont les causesde pollution tendent à se multiplier et às'intensifier. O n s'inspirera des deux prin-cipes directeurs suivants :

1. Évacuer rapidement et sans stagnation,hors des habitations, tous les déchets d'ori-gine humaine ou animale susceptibles dedonner naissance à des putréfactions ou àdes odeurs ;

2. Éviter que les produits évacués puissentsouiller dans des conditions dangereuses leseaux des nappes souterraines, des coursd'eau, canaux, des lacs, étangs, et le littoral(notamment dans les zones de baignade etde conchyliculture) (2).

(2) Arrêté du 7 mai ¡974 et circulaire du 14 mai1974 relatifs à la protection du littoral fréquentepar le public (J.O. du 18) :Circulaire du 1" octobre 1975 relative auxouvrages d'épuration littoraux et aux rejets enmer des effluents (J.O. du 6 dec./.

2. Cadre et portée de l'assainissement

II appartient à toute collectivité ou à toutétablissement d'assurer l'évacuation deseaux de toutes natures qu'ils reçoivent dansdes conditions qui respectent les objectifsfixés pour le maintien et l'amélioration de laqualité des milieux récepteurs en applicationnotamment des articles 2 à 6 de la loi du16 décembre 1964.

La collectivité ou l'établissement en causedevra à cette fin établir un programmed'assainissement et poursuivre sa réalisationtant pour redresser les défauts de la situa-tion présente que pour s'adapter de façoncontinue à l'évolution des choses.

Si le milieu récepteur a subi dès à présent,du fait de rejets polluants, une altérationplus ou moins profonde, il importera d'ob-server son évolution en vue de prévoir lesmesures à prendre pour redresser les orien-tations fâcheuses et éviter la poursuite de ladétérioration.

O n posera en principe que le recours à l'as-sainissement collectif constitue la solutionpréférable dans toute la mesure du possiblepour les eaux usées d'origine domestique,sans préjudice des eaux pluviales et, dans lesconditions qui seront précisées ci-après, desapports industriels de nature à être évacuésconcurremment avec les précédentes.

Cependant, la mise en œuvre d'un équipe-ment collectif peut impliquer des sujétionsexcessives d u point de vue technique ouéconomique ou se révéler préjudiciable à laqualité des eaux superficielles réceptrices.D a n s ce cas, on pourra être conduit à ad-mettre un assainissement par voie indivi-duelle; la préférence devra aller à unegestion communautaire de l'assainissementdans le cadre de groupements d'immeublespar îlots comportant chacun une installa-tion d'épuration conçue selon les donnéesde l'assainissement individuel. L'ensemblede ces installations pourra ainsi être exploitépar un service c o m m u n , qui sera susceptibled'assurer en m ê m e temps la surveillance etl'entretien des réseaux partiels d'évacuation.

E n principe général, il y a lieu de c o n d a m -ner, sauf exceptions dûment justifiées, l'éta-blissement de réseaux définitivement réser-vés à l'évacuation des effluents d'appareilsd'assainissement individuel s'interposantentre les branchements des immeubles par-ticuliers et les ouvrages publics d'évacua-tion. Exceptionnellement, pour les établis-sements, les habitations ou les groupementsisolés, des systèmes de ce genre pourraientêtre tolérés dans la mesure où le raccord àun réseau de tout-à-1'égout se révélerait im-praticable, mais, dans cette éventualité, lesgaranties formelles et sûres devront êtrefournies relativement à la surveillance, aufonctionnement et à l'entretien du système,ainsi qu'à son contrôle sur les bases formu-lées par les présentes instructions. Parailleurs, un établissement utilisateur d'eau(à des fins industrielles par exemple) peutlui-même, en fonction des circonstances, re-lever de l'assainissement privé, sous réserved'une étude particulière; il convient de nepas perdre de vue que le mélange des ef-fluents industriels avec les eaux usées d'ori-gine domestique peut être de nature àfaciliter l'épuration de l'ensemble des eauxet à la rendre plus économique, le contrôledes résultats obtenus se révélant lui-mêmeplus facile à exercer.

L'utilisation agricole des eaux, lorsque lescirconstances et notamment les qualités du

sol s'y prêtent, est de nature à intervenirefficacement pour sa part dans l'éliminationdes effluents collectés.

Il importe de vérifier la compatibilité desprogrammes d'assainissement avec les do-cuments d'urbanisme et les prévisions dedéveloppement et d'aménagement.

3. Établissement des projetsd'assainissement

Tout projet d'assainissement doit être sou-mis au préfet (direction départementale del'action sanitaire et sociale), qui doit s'assu-rer de sa conformité avec les présentes ins-tructions, puis en saisira le conseil départe-mental d'hygiène et, s'il y a lieu, le conseilsupérieur d'hygiène publique de France.

D a n s la préparation des programmes d'en-semble, les services responsables ne se pré-occuperont pas seulement de répondre auxbesoins immédiats ; ils considéreront les ex-tensions de toute nature qui, compte tenudes dispositions relatives à l'aménagementd u territoire ou du littoral considéré, sontsusceptibles d'intervenir dans l'avenir pré-visible.

Le projet ne concernant qu'une fractiond'un dispositif d'ensemble (dessene d'unquartier, d'un lotissement) doit être soumisà l'autorité sanitaire qui jugera de la c o m -patibilité du projet avec l'étude d'ensemblepréalablement approuvée. E n cas de non-compatibilité, le conseil départementald'hygiène en sera saisi.

D e m ê m e , si l'avis demandé aux assembléessanitaires porte sur des établissements par-ticuliers: abattoir, usine..., le problème del'assainissement de ces établissements nesaurait être dissocié de celui qui concernel'équipement de l'ensemble de la collectivitélocale en cause ; au cas où il s'imposerait, àtitre provisoire ou définitif, d'admettre u nassainissement particulier de l'établisse-ment, les raisons de cette obligation de-vraient être précisées de façon explicite.

L'assainissement d'une agglomération étantune question trop complexe pour se prêter àune solution uniforme et relever de règlesrigides, il convient, avant d'arrêter sonchoix, de se livrer à un examen approfondides circonstances locales portant notam-ment sur : la topographie, la géologie etl'hydrographie des lieux, la pluviométrie dela région, le régime des nappes profondes ousuperficielles, celui des vents, la densité de lapopulation, les quantités d'eaux distribuées,les possibilités d'utilisation des ouvragesantérieurement établis, les usages des m i -lieux récepteurs. Il est rappelé que le docu-ment d'urbanisme doit faire apparaître lescaractéristiques essentielles des réseauxd'assainissement en leur état futur et justi-fier notamment les emplacements retenuspour les stations d'épuration des eaux usées.

O n déterminera avec précision les nuisancesà évacuer dans le cadre de la collectivité encause : eaux de ruissellement, eaux usées(c'est-à-dire eaux ménagères, urines, matiè-res fécales, eaux industrielles). O n indiquerace que deviennent les ordures ménagères etles produits retirés lors du nettoyage deschaussées en faisant état des projets quipourraient exister à ce sujet.

Sauf exception dûment justifiée, il n'y a paslieu d'obérer le premier établissement duréseau d'évacuation en approfondissant les

- ¿gouts dans une mesure telle qu'ils soient

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aptes à assurer gravitairement la dessertesystématique des caves ou autres sous-sols.

L'inventaire des nuisances á éliminer ayantété dressé, il convient de déterminer cellesqui doivent être évacuées par le réseau d'as-sainissement (3).

Pour ce qui concerne spécialement les ef-fluents industriels, on considérera c o m m eessentiel que les problèmes posés par leurévacuation fassent l'objet d'une étude cir-constanciée dans le cadre des projets d'as-sainissement et que soient notamment défi-nis ceux qu'il conviendra d'évacuer deconcert avec les eaux usées d'origine do-mestique sous réserve, le cas échéant, d'unprétraitement ; à cette occasion, un réamé-nagement des circuits intérieurs à chaqueétablissement intéressé, notamment par re-cours à des recyclages aussi développés quepossible, peut être souhaitable.

O n évitera d'accueillir dans le réseau géné-ral :

D ' u n e part. les eaux qui auraient subi desaltérations de nature telle que leur traite-ment se révélerait difficilement compatibleavec celui des effluents urbains ;

D'autre part, les eaux pratiquement indem-nes de pollution, telles les eaux de refroidis-sement.

Il est rappelé que le système d'épurationfonctionnera d'autant mieux que le réseaugénéral ne recueillera pas d'eaux parasites.

O n s'astreindra à rechercher et à justifier lasolution optimale pour la destination àdonner aux effluents en combinant, dans lamesure voulue, les milieux récepteurs (coursd'eau, lac étang, mer , sol) et les divers de-grés de traitement à admettre.

Par ailleurs, on tiendra compte de ce quecertains milieux particulièrement sensiblesen e u x - m ê m e s (canaux, lacs, étangs) ou parl'utilisation dont ils sont susceptibles defaire l'objet (alimentation en eau potable,affectation aux loisirs, gisements coquillierset parcs conchylicoles, usages piscicoles denature particulière...) exigeront une protec-tion spéciale de pâture à éviter tout rejetd'efflucnt m ê m e épuré biologiquement, quiserait susceptible de les affecter. Le recoursà une épuration «poussée», voire à uneutilisation agricole des eaux ou à une rèali-mentation de nappe (visant éventuellementpour les zones littorales à contenir le biseaud'eau salée), ouvrira» le cas échéant, la voieà des solutions acceptables.

O n devra s'attacher à définir, dans le cadredu p r o g r a m m e d'ensemble :

Les étapes successives de réalisation, no-tamment en ce qui concerne le traitementdes effluents en vue de leur épuration avantrejet ;

Les dispositions à prévoir en personnel et enmoyens de toute nature pour assurer l'en-tretien et l'exploitation tant du réseau quedes installations de traitement ;

Les dépenses qui. de ce fait, devront fairel'objet d'un examen circonstancié de m a -nière que la collectivité en cause soit infor-m é e avec précision.

(3) Conformément au règlement sanitaire dé-partemental type, on rappelle à cet égard que lerecours aux * broyeurs d'évier » est en principeinterdit et ne saurait être exceptionnellementadmis qu'à litre de dérogation accordée parl'autorité préfectorale.

CHAPITRE HSystème« d'assainissement

et construction des ouvrages

1. Principes

Ainsi qu'il a été indiqué au chapitre I". lepremier principe directeur qui doit guider letechnicien chargé d'établir le p r o g r a m m ed'assainissement d'une collectivité est l'éva-cuation et l'élimination rápidas sans sta-gnation de tous les déchets. C e principe leconduit le plus souvipt à prévoir un équi-pement collectif pour ('ensemble de la po-pulation à desserir.

A u c u n e décision en faveur de l'assainisse-ment individuel ne saurait en tout cas êtreprise sans une étude particulièrement ap-profondie, dès que l'habitat dans la collec-tivité à desservir atteint une certaine densité.Il ne serait à ce propos pas admissiblequ'elle pût découler de considérations fi-nancières mal fondées, telles que celle dedécharger la collectivité de ses obligationspour les faire reposer sur les usagers ; d'au-tant que les collectivités peuvent couvrirleurs charges par les redevances d'assainis-sement.

1.1. Cas général

II conviendra, dans l'établissement d u pro-g r a m m e d'assainissement d'une collectivité,de s'efforcer de ne prévoir qu'une seule sta-tion d'épuration. L'expérience montre eneffet que cette solution est presque toujourspréférable à une multiplication d u n o m b r edes installations, tant sur le plan financierque sur celui de l'exploitation. L'entretien,en particulier, en sera mieux assuré, et ilimporte m ê m e que le projeteur recherche sile réseau desservant la collectivité dont ilétudie l'assainissement ne pourrait être rat-taché à celui d'une collectivité voisine, demanière à n'exploiter qu'une seule stationen c o m m u n . Cela implique une coordina-tion de l'action des techniciens sanitaires etdes urbanistes, de manière à éviter la cons-truction dans des zones qu'il serait difficilede rattacher au réseau général ou en cas dedispersion de l'habitat dans les flots espacésles uns des autres, ce qui conduirait à pré-voir une multiplicité de petites installationsd'épuration.

1.2. Cas particuliersToutefois, le recours à l'assainissement in-dividuel peut être prévu dans les cas sui-vants:

a) L'assainissement individuel est d'abordpratiquement obligatoire dans le cas d'im-meubles ou d'établissements isolés qu'on nesaurait, techniquement et financièrement,rattacher raisonnablement à un dispositifcollectif;

b) Le recours à l'assainissement individuelpeut également résulter d'une décision déli-bérée visant à assurer une protection spé-ciale à un milieu naturel particulièrementsensible qui. dans le cas d'un assainissementcollectif, constituerait l'exutoire obligatoiredu réseau. O n peut en effet estimer insuffi-sant pour la conservation des qualités re-quises pour certains milieux naturels le rejetd'effluents m ê m e épurés. O n citera, à titreindicatif,' c o m m e milieux susceptibles de re-quérir cette protection spéciale: les lacs(risques d'eutrophisation) et les retenues, sileurs eaux sont utilisées pour l'alimentation

humaine, ainsi que le voisinage de gisementset parcs coquilliers ;

c) Les difficultés techniques et économiquesque la construction du réseau d'ègout et sonexploitation seraient susceptibles d'entraî-ner peuvent, d'autre part, rendre souhaita-ble la prise d'une décision en faveur del'assainissement individuel. C e peut être lecas. par exemple, de certaines zones consa-crées à un habitat uniquement saisonnier ouà faible densité. Encore faut-il que cettedécision intervienne suffisamment tôt et queles usagers soient clairement et rapidementinformés des dispositions á respecter (gran-deur des parcelles constructibles, structuresdes installations d'assainissement).

Ces dispositions doivent avoir fait l'objetd'une étude convenable dans chaque casd'espèce et toutes mesures doivent être pri-ses pour assurer le respect des règles quiauront été Fixées.

Il pourra, d'autre part, y avoir intérêt, selonles indications du chapitre I", à concevoirun assainissement par groupe d'immeublesgrâce à des canalisations de liaison qui per-mettent la mise en service de dispositifsd'épuration et de dispersion plus importantsque les installations purement individuellesdans des conditions telles que leur surveil-lance et leur exploitation soient correcte-ment assurées, sous contrôle de l'autoritésanitaire.

d) E n application de l'article L . 35-2 ducode de la santé, dès l'établissement d ubranchement à un nouvel égout, le raccor-dement des eaux usées doit se faire enamont des fosses et autres installations dem ê m e nature, celles-ci étant mises horsd'état de servir ou de créer des nuisances àvenir par les soins et aux frais du proprié-taire.

1.3. Base de projet d'assainissement(Voir également chapitre V u )

Cest après avoir réalisé, compte tenu del'ensemble des considérations exposées auchapitre I", les études préparatoires indis-pensables que l'on arrêtera les éléments debase d u projet d'assainissement.

O n déterminera, pour un réseau collectif, lem o d e d'évacuation à adopter (unitaire, sé-paratif...), les conditions générales de l'éli-mination des diverses matières et, plusparticulièrement, de leur réception dans leréseau d'égouts, le degré d'épuration à pré-voir, ainsi que les étapes de réalisation.

O n indiquera enfin les données de base (dé-bit et qualité des diverses eaux, cotes relati-ves tant au réseau de collecte qu'au milieudans lequel s'effectuera le rejet...) qui servi-ront à l'établissement d u projet des installa-tions d'épuration pour les phases successi-ves de leur exécution.

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2. Mode d'assainissement : système unitaire,sytème séparatif. système pseudo-siparalif

Le choix d u m o d e d'assainissement est àopérer, cas par cas, en fonction de l'ensem-ble des circonstances locales et d'élémentstrès divers qui incluent les considérationsd'ordre économique. Sur ce dernier point,les études comparatives des divers modesd'assainissement doivent Taire intervenirtant les frais de premier établissement queceux d'exploitation et d'entretien. Les élé-ments techniques intervenant dans ce choixet le m o d e de calcul des réseaux font l'objetde la circulaire C G . 1333 du 23 février

1949, à laquelle il conviendra de se réfé-rer (4).

2.1. Définitions

Dans le système unitaire, un seul réseaud'égouts recueille à la fois les eaux ménagè-res, les eaux vannes, tout ou partie des ef-fluents industriels (après un prétraitement lecas échéant) et les eaux pluviales.

D a n s le système séparatif, les eaux ménagè-res, les eaux vannes, une partie des eauxindustrielles après le prétraitement néces-saire, sont reçues dans le réseau d'eauxusées proprement dit. Les eaux de pluie etde lavage des chaussées s'écoulent de leurcôté d'abord superficiellement, puis, quand¡1 devient nécessaire, dans les égouts spécia-lisés a cette fin qui aboutissent aux milieuxnaturels (le cas échéant, fossés à l'écoule-ment plus ou moins permanent ou m ê m evallées sèches, si les données locales y con-duisent) ; ces ouvrages pluviaux peuvent re-cevoir certains effluents industriels : eaux derefroidissement, effluents efficacement épu-rés.

O n est parfois conduit à envisager un sys-tème mixte, qui implique le m o d e unitairepour certaines parties de l'agglomération etle m o d e séparatif pour d'autres, tout ens'efforçant de limiter leur imbrication.

E n certaines circonstances, par exempledans le cas d'assainissement collectif appli-qué à des agglomérations rurales, on ad-mettra le système pseudo-séparatif qui dé-roge au m o d e séparatif proprement dit dufait de la collecte par le réseau d'eaux uséesde certains apports pluviaux en provenancedes propriétés riveraines (toitures ou cours).O n tolère également parfois le systèmepseudo-séparatif à titre transitoire, lors del'instauration d'un système séparatif, enn'imposant la séparation des eaux usées etdes eaux pluviales au sein des immeublesriverains préexistants qu'au fur et à mesuredes transformations réalisées dans ces im-meubles.

2.2. Choix du système

Le choix d u m o d e d'assainissement ne sau-rait résulter de considérations d'ordre doc-trinal.

Il procédera souvent, au moins pour uneparu de considérations d'ordre économiqueprenant en compte les dépenses de premierétablissement et les frais d'exploitation desinstallations, y compris la station d'épura-tion.

Cest ainsi qu'une collecte separative appa-raîtra le plus souvent préférable à une col-lecte unitaire lorsque les eaux pluvialespeuvent être évacuées rapidement dans lemilieu naturel avec un large appel au ruis-sellement superficiel.

Le choix du système d'assainissement peutcependant résulter d'autres considérations :des raisons d'ordre hygiénique interdirontparfois de recourir à un équipement unitairesi le milieu récepteur ne permet pas le rejetde surverses d'orage.

Des raisons d'ordre technique tenant parexemple à des difficultés d'exploitation dufait de la faiblesse des pentes d u terrainpourront conduire à recourir à un systèmed'assainissement relativement coûteux,voire à des dispositifs spéciaux destinés àfaciliter l'écoulement.

O n notera que le recours à un assainisse-ment séparatif peut être avantageux en par-ticulier pour l'équipement d'un quartierd'extension réalisé par étapes, l'importanceréduite du ruissellement n'imposant pas, aucours des premières années, la constructiond'un réseau pluvial développé.

O n évitera la construction de réseaux d'unetrop grande longueur et surdimensionnés,entraînant des temps de transfert impor-tants, lorsqu'ils risquent de favoriser,notamment à certaines époques, la septicitédes effluents à l'arrivée à la station.

(4) Actuellement en cours de révision.

2.4. Remarque

Quel que soit le système d'assainissement, ettout en évitant l'établissement prolongé deremous de ralentissement qui favoriseraientla formation de dépôts dans la partie avalde l'ouvrage, il y a intérêt à prévoir, dans lamesure du possible, le débouché d u collec-teur général sur la station de traitement àune cote telle qu'il puisse être procédé à unedécantation des eaux et à leur rejet parsimple gravité pendant une période de l'an-née aussi longue que nécessaire.

U n e application trop stricte des dispositionsqui précèdent peut dans certains cas con-duire à des implantations de stations d'épu-ration en des lieux (bas-fond) où les coûtsde l'investissement et de l'exploitationdeviennent prohibitifs. Dans ces cas. on feraappel à une alimentation non gravitaire dela station.

E n dépit des incidents susceptibles d'affecterles installations mécaniques de la station, ons'assurera notamment que les effluents su-bissent un traitement minimal avant rejet aumilieu naturel.

2.3. Eaux pluviales

II est à noter que l'apport de pollution en-traînée par les seules eaux pluviales peut nepas être négligeable, surtout en débutd'orage. Il est parfois utile de prévoir lamise en place immédiate ou future de dis-positifs appropriés d'épuration de ces eauxpluviales, de façon á éviter en particulier,des rejets trop importants de sables, de m a -tières decantables ou de flottants dans lemilieu naturel ou. parfois, d'hydrocarbures.

En outre, s'il s'avère nécessaire d'assurerune protection renforcée d'un milieu récep-teur sensible, il convient de collecter dans leréseau souterrain d'eaux usées les eaux deruissellement susceptibles d'être souillées.

Par contre, chaque fois que les eaux pluvia-les sont exemptes de pollution, il est sou-haitable de les écarter du réseau d'eauxusées. C'est ainsi que, en système pseudo-séparatif, il n'y a aucun intérêt à acheminervers les canalisations d'eaux usées les ef-fluents des toitures qui pourraient être sansdifficultés dérivées vers le système pluvial.

L a création de bassins d'orage en systèmeunitaire permet de réduire les dimensions duréseau et améliore les performances globalesde l'épuration. Toutefois, il convient derappeler qu'il est nécessaire de prévoir unentretien régulier de tels dispositifs afin depallier les nuisances sanitaires ou esthéti-ques éventuelles.

D e nombreux projets établis selon le m o d eséparatif comportent un développementconsidérable des égouts pluviaux souter-rains qui doublent pratiquement les canali-sations d'eaux usées. Il semble cependantque. quelle que soit la structure de l'habitatet en particulier dans le cas d'immeublesimplantés selon un dispositif excluant la ruetraditionnelle, on puisse presque toujoursprocéder sur d'assez grandes longueurs á unacheminement superficiel des eaux pluviales(toitures et ruissellement des chaussées) àcondition que les mouvements de terre né-cessaires â la réalisation de cet achemine-ment aient été étudiés en étroite liaison parl'architecte et le technicien de l'assainisse-ment (création de zones gazonnées, de tal-wegs, de bassins permettant l'étalement deseaux pluviales à l'amont des réseaux).

La décision à prendre concernant l'exten-sion d'un réseau pluvial repose en grandepartie sur l'appréciation des possibilitésd'écoulement. Les services techniques m u -nicipaux et les administrations responsablesde la voirie seront utilement consultés danschaque cas. et surtout pour des situationsparticulières (localités de montagne , parexemple).Pour le m o d e unitaire, les eaux pluviales àprendre en compte pour le calcul d u réseausont déterminées d'après la périodicitéd'entrée en action des déversoirs d'orageque commandent les possibilités offertes parle milieu récepteur.

L'introduction volontaire d'eaux de sourceou de nappe dans les réseaux d'eaux uséesdoit être évitée.

Par ailleurs, on constate souvent des intru-sions plus ou moins importantes d'eau denappe dans ces réseaux. U n soin tout parti-culier sera donc apporté pour assurer leurétanchèitè.

Il est non moins recommandable de luttercontre l'intrusion des sables dans le réseau.

Il importe que la collectivité dispose d'unservice assurant la stricte surveillance de laréalisation des branchements.

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2. Protection du milieu récepteur en général

2.1. Le déversement

A l'aval de tout réseau d'assainissement.l'efTluent, quel qu'il soit, atteint un milieurécepteur qui est constitué, en principe, parun milieu naturel.

Peuvent jouer ce rôle des cours d'eau, sec-tions de cours d'eau, canaux, lac; ou étangs,le sol superficiel, les couches plus profondesd u sol ou enfin la mer.

Ces milieux naturels à divers égards tels quel'alimentation en eau des h o m m e s , des ani-m a u x et des plantes, l'utilisation indus-trielle, la production piscicole et. le caséchéant, conchylicole. la pèche maritime, lanavigation, les activités sportives, la protec-tion des sites et de l'environnement consti-tuent un capital c o m m u n qui doit êtrerespecté et dont la protection constitue unimpératif absolu.

E n effet, l'altération des milieux naturels,voire simplement les déséquilibres qui y sontintroduits, ont non seulement des effets im-médiats sur les diverses utilisations de l'eau,mais aussi des effets à long terme, parfoisirréversibles à l'échelle de la vie humaine.

D a n s tous les cas, le degré de traitement etle choix du point de rejet devront être fixésdans le cadre des objectifs de qualité dumilieu récepteur et de sa capacité d'accep-tation. Le rejet ne doit pas être de nature àporter atteinte aux intérêts et activités énu-mérés ci-dessus, les intérêts de la vie aqua-tique ayant notamment une valeur de critèreá l'égard des pollutions.

D'autre part, conformément aux prescrip-tions du paragraphe 2.1 ci-dessus, le degréde traitement à réaliser doit permettre nonseulement le maintien, mais si possible, d umoins à terme, l'amélioration des critères dequalité admis pour le milieu récepteur aupoint considéré.

Aussi les conditions ci-dessus évoquées enfonction de l'état actuel des milieux en causene sauraient-elles permettre de fixer défini-tivement te degré de traitement de tel rejeten particulier.

E n effet, en vertu des dispositions de la loid u 16 décembre 1964 relative au régime et àla répartition des eaux et à la lutte contre lapollution, et notamment de ses articles 3, 4et 6, l'amélioration des milieux récepteursconstitue un objectif permanent cjui doitconduire, dans un grand nombre de cas, ârelever pour l'avenir les exigences de traite-ment.

D e manière similaire, la ¡rf.-ve rto't êtreapportée de ce que. le cas échéant, ¡e traite-ment des eaux brutes avant ¡sur rejet peutêtre limité jusqu'à nouvel ordre à des opé-rations simples, telles que dcgnliage, décan-tation, sans que le stade de l'épurationbiologique proprement dite soit atteint.Cette situation ne saurait être admise quedans des circonstances où ne se trouve misen cause aucun des intérêts représentés, no-tamment par la proximité d'une prise d'eaupour l'alimentation d'une collectivité, delieu de baignade, etc., où au contraire s'im-posent les mesures prévues au paragra-phe 2.3 suivant.

U n e telle tolérance ne saurait être admiseque dans le cadre des arrêtés autorisant lerejet et doit pouvoir être adaptée à touteépoque, après avis des services qui ont à enconnaître, à savoir le service chargé de lapolice des eaux (8), les services de la marinemarchande, dont l'institut scientifique ettechnique des pêches maritimes, et, en toutétat de cause, les services d u ministère de lasanté, en application des dispositions ducode de la santé publique et d u règlementsanitaire départemental.

D e toute façon, cette situation ne peut êtreacceptée qu'à titre temporaire, c o m m e dansle cas d'une installation de traitement àconstruire en plusieurs stades (cf. § 4 sui-vant), et ceci sous la condition que la capa-cité auto-épuratrice d u cours d'eau, étangou lac récepteur soit susceptible de satisfaireaux besoins physico-chimiques et biologi-ques de l'effluent rejeté, sans nuire aux au-tres usages des eaux. Enfin, il est évidentque dans tous les cas, et en particulier pourles rejets pratiqués après les opérations sim-ples susvisées, les résidus de dégrillage nedoivent pas être rejetés au milieu récepteur,mais au contraire doivent faire l'objet d'unenlèvement satisfaisant les règles de l'hy-giène.

D a n s le cas de plusieurs rejets successifsd'eaux polluées sur le parcours intéressé parl'auto-épuration, leur effet cumulé en cha-cun des points à protéger doit être considérépour formuler les exigences relatives à cha-cun de ces rejets, ou à l'un d'eux en particu-lier.

La règle générale étant le traitement deseffluents à un degré tel qu'il permette lemaintien ou l'amélioration des critères dequalité admis pour le milieu récepteur, il estformellement stipulé que les dérogationstemporaires qui auraient pu être consentiesau cours des premières étapes de l'assainis-sement restent subordonnées aux résultatsde l'observation directe et doivent être revi-sées dès qu'une évolution fait apparaître desnuisances inadmissibles du point de vue sa-nitaire.

A u surplus, et quelles que soient les m o d a -lités envisagées, tout déversement dans lescours d'eau, canaux, lacs ou étangs, sur lesol superficiel, dans les couches profondesou dans la mer ne pourra être mis en œuvrequ'après avoir été autorisé dans les condi-tions prévues par le titre III d u décretn1173-218 du 23février 1973 ponant no-tamment application de l'article 6-1° de laloi n* 64-1245 du 16 décembre 1964 relativeau régime et à la répartition des eaux et à lalutte contre leur pollution.

Quelle que soit la nature des dispositionsadmises dans l'immédiat, la collectivité doitfournir, à l'appui du dossier soumis auxassemblées sanitaires, la preuve que les ter-rains nécessaires pour la réalisation i m m é -diate ou non de l'épuration des eaux, ycompris le traitement des boues, seront misen temps utile en la possession de la collec-tivité et réservés à cet usage.

(8) Directions départementales de l'agriculture(ministère de l'agriculture). directions départe-mentales de l'équipement, services maritimes oude navigation (ministère de l'équipement),arrondissements mméralogiquts (ministère Jel'industrie et de la recherche).

3. Prescriptions particulièresà différents milieux récepteurs

3.1. Cours d'eau

II convient, en ce qui concerne les coursd'eau, de tenir le plus grand compte desprincipes énoncés au paragraphe 2.1 ci-des-sus pour la comparaison à établir entre lacapacité auto-épuratrice du milieu et les be-soins en oxygène des effluents rejetés,compte tenu, le cas échéant, des effets cu-mulatifs et de la nature m ê m e des rejets.

Le flux de pollution résiduel doit, en règlegénérale, être compatible avec l'objectif dequalité afin que la vocation assignée aucours d'eau soit respectée.

Malgré la variété des circonstances et enparticulier 'de la capacité d'auto-épurationselon la nature des cours d'eau (plaine,montagne, etc.) en règle générale, sauf dansle cas de cours d'eau importants et de rejetsà très faible débit, un traitement constitue,au moins c o m m e objectif final, la seule so-lution admissible, son degré devant tenircompte en particulier de la protection de labiologie d u cours d'eau, caractérisée par lavie piscicole qui en est l'un des meilleurscritères.

Il faut se montrer d'autant plus exigeant,m ê m e en matière de mesures transitoires,qu'il s'agit de cours d'eau restés indemnesde toute pollution notable.

O n a déjà souligné qu'en cas de rejets àproximité de baignades ou de prises d'eaupour l'alimentation, un traitement complé-mentaire, voire la désinfection de l'effluent,peut être exigé. Les produits des réactionsutilisées ne doivent e u x - m ê m e s être rejetésque dans les conditions telles que le milieurécepteur n'en soit pas perturbé.

E n tout état de cause, l'échelonnement desprises d'eau et baignades et des rejets, d'au-tre part, doit être assuré dans l'ordrequ'impose la protection d'ensemble.

3.2. Étangs, lacs et canaux

II s'agit généralement de milieux où l'eau serenouvelle lentement et où l'oxygénation estmoins active que dans les eaux courantes.D e plus, m ê m e après épuration, l'enrichis-sement du milieu en matières fertilisantes(phosphore, azote, etc.) peut conduire à unp h é n o m è n e d'eutrophisation aux consé-quences graves, durables, voire irréversi-bles (12).

Le rejet à l'aval des lacs et étangs grâce àdiverses modalités d'interception constituela seule solution définitive ; elle permet deconcentrer les effluents sur une seule stationd'épuration et, à ce titre, compense par cer-taines économies le développement des ré-seaux. E n cas d'impossibilité, les rejetsdirects sont soumis aux m ê m e s conditionsque dans les cours d'eau, mais sans qu'il soitpossible d'accorder de dérogations ou demesures transitoires. Des traitements ditscomplémentaires tels que décrits au chapi-tre III (§1-4) peuvent donc être imposés.Outre le rejet à l'aval évoqué ci-dessus, quiest la solution la plus recommandable, onpeut, le cas échéant, envisager le transfert

(12) Ce phénomène peut se manifester sur descours d'eau, mais l'évolution y est généralementplus lente et, sous réserve d'une observationattentive, des mesures appropriées peuvent yremédier.

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dans un autre bassin ou une utilisationagricole.

3.3. Rejets sur le sol

Les épandages, avec ou sans utilisationagricole, constituent des procédés de traite-ment étudiés au chapitre III de la présenteinstruction.

Pour ce qui concerne la protection d u milieurécepteur, l'utilisation agricole des eauxusées brutes constitue un procédé très effi-cace mais souvent délicat à utiliser par suitede l'importance des surfaces nécessaires, desconditions de travail qu'il implique et dulessivage des se h que peut provoquer l'uti-lisation de l'eau en surabondance. Aussi,pour autant que l'utilisation agricole puisseêtre envisagée, apparaîtra-t-il c o m m e sou-haitable à ces divers égards que l'effluentsubisse un dégrillage, un tamisage, voire unedécantation primaire.

L'aptitude des terrains à supporter dans desconditions convenables de telles opérationsdoit faire l'objet d'une enquête du servicehydraulique, avec consultation du géologueagréé (13).

L'attention doit se porter sur la perméabilitéd u soL qui doit souvent taire l'objet d'undrainage par fossés et drains enterrés, à dé-faut de possibilité d'infiltration en profon-deur.

M o y e n n a n t ces précautions, l'èpandageagricole assure un très haut degré d'épura-tion, sous réserve que les debus n'excèdentpas la capacité de saturation du sol, auquelcas se manifesterait un ruissellement ; lesc h a m p s d'épandage doivent être entretenusen état de culture par des labours périodi-ques assurant le décolmatage des sols deculture ou des plantations (peupliers).Moyennant ces conditions, la salubrité dumilieu récepteur est respectée, l'efficacité del'épuration étant aisément contrôlable dansles collecteurs d'eaux de drainage.

L'èpandage sans utilisation agricole peut sejustifier particulièrement c o m m e complé-ment de traitement, par exempie en rempla-cement d'une désinfection : à ce titre, ilcorrespondrait à une opération de filtrationde type tertiaire.

Avec ou sans utilisation a encole, les opéra-tions de l'espèce ne sauraient être poursui-vies au voisinage de nappes souterraines oude puits susceptibles de servir à l'alimenta-tion et à proximité des zones d'élevages co-quilliers, qu'à condition de prendre toutesles précautions utiles pour assurer, d'unemanière absolue, leur protection contre lesinfiltrations à partir de la surface, quellesque puissent être les vicissitudes de l'exploi-tation.

3.4. Bassins de rétention naturelsou aménagés

Le rejet dans les bassins de rétention natu-rels ou aménagés, tels les lacs collinaires,d'un effluent préalablement traité est sus-ceptible d'en parfaire l'épuration, et dejouer ainsi le rôle d'un traitement complé-mentaire, grâce à un séjour prolongé dansdes conditions favorisant les actions natu-relles.

C e procédé peut offrir une solution pourl'assainissement avec ou sans utilisationagricole, et ceci précisément dans des cas oùil peut être admis concurremment avec lesprocédés de désinfection.

Le milieu récepteur à l'aval du lac collinaireou du bassin de retenue est constitué, soitpar des terres agricoles, soit par un coursd'eau assurant, s'il en est besoin, un c o m -plément d'épuration par des moyens natu-rels.

3.5. Rejet dans le sol

L'article 40 de la loi du 16 décembre 1964interdit « tout déversement ou rejet d'eauxusées ou de déchets de toute nature dans lespuits, forages ou galerie de captage désaf-fectés ». E n outre, le rejet dans le sol d'eauxusées à l'aide de puits perdus est interdit parle règlement sanitaire départemental.

Les « puits filtrants », qui peuvent être au-torisés après avis des autorités sanitaires àl'aval des installations de fosses septiquesépuratrices en vue de permettre l'assainisse-ment de l'habitat isolé, sont à interdire en cequi concerne les effluents beaucoup plusimportants des collectivités.

E n effet, ou bien l'on aboutirait rapidementau colmatage des matériaux filtrants oubien les eaux usées devraient s'écouler enprofondeur dans des conditions peu favo-rables à leur épuration et il ne pourraitqu'en résulter une pollution caractérisée desnappes aquifères, l'ouvrage fonctionnantalors en « puits perdu ».

Le rejet par injection dans des couches pro-fondes sans communication avec des nappessusceptibles d'être utilisées pour l'alimenta-tion en eau, ni avec les eaux de surface etqui constitueraient ce qu'il est convenud'appeler un « piège géologique » n'est pasd u domaine de l'assainissement des agglo-mérations. Si, exceptionnellement, ce milieurécepteur devait être utilisé, les opérationscorrespondantes ne sauraient être envisa-gées qu'après examen par le conseil supé-rieur d'hygiène publique de France et,conformément à la réglementation en vi-gueur, ce procédé ne se justifiant éventuel-lement que pour des effluents concentrésnon biodégradables.

3.6. Rejet en mer

Le rejet en mer des eaux usées relève dudomaine d'application de la loi du 16 dé-cembre 1964 (art. 2). Il fait en outre l'objetde réglementations spécifiques (circulaireéquipement du 25 septembre 1967 relative àl'assainissement des c o m m u n e s d u littoral etaux rejets en mer d'effluents domestiques,arrêté et circulaire interministériels des 7 et10 mai 1974, circulaire interministérielle du1" octobre 1975).

Le rejet lui-même ne peut être autoriséqu'après traitement approprié (équivalent àun traitement primaire au moins). L'effluentne devra pas affecter les zones sensibles queconstituent les plages, baignades, gisementsnaturels de coquillages, parcs d'élevage etétablissements conchylicoles. Cette nécessitéconduira fréquemment à construire unémissaire (de longueur suffisante) dont lescaractéristiques auront été étudiées de m a -nière que l'effluent se trouve effectivementdispersé dans le milieu et respecte sa capa-cité d'acceptation. Certains dispositifs, telsque la rétention de l'effluent dans les bassins

de stockage à certaines heures de la marée,pourront aussi s'avérer efficaces.

Dans tous les cas où une dispersion suffi-sante ne pourra être assurée, ainsi que danscertaines zones à préserver sur le plan bio-logique, des procédés d'épuration pluscomplets devront être utilisés, permettantéventuellement de désinfecter les effluents.Ceux-ci pourront aussi être rejetés dans unmilieu naturel à l'intérieur des terres, ets'écouler vers la mer avec ou S J Û S « .̂imple-ment d'épuration dan¿ un cours d'eau,après stockage éventuel eu bassin de stabi-lisation ou lac collinaire.

Enfin, il sera toujours i c m rumple, lors duchoix du point de reje*. des différents péri-mètres de protection existants, en mer ou àterre, autour des gisements de coquillages etdes établissements de pêche.

(13) Circulaire du ministre de l'agriculture endate du 20 août ¡906.

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d'une collectivité locale, sauf s'il s'agitd'eaux strictement pluviales.

CIRCULAIREDU 4 NOVEMBRE 1980

relative aux conditions de déterminationde la qualité minimale

d'un rejet d'eftluer.ts urbain*.prise en application de l'article 12de l'arrêté du 20 novembre 1979fixant tes conditions techniques

généralesauxquelles sont subordonnées

les autorisations délivrées. en application du décret n° 73-218

du 23 lévrier 1973(J.O.N.C. du 29novembre 7980)

L'article 12 de l'arrêté du 20 novembre 1979prévoit que des instructions particulièrespréciseront pour certaines catégories de re-jet la manière de fixer leur qualité minimale.La présente circulaire s'applique aux rejetsd'eftluents urbains entendus c o m m e toutrejet d'efTluents à dominante domestique,que le pétitionnaire soit ou non une collec-tivité locale, ainsi que tout rejet provenant

I. - RECHERCHE DES CARACTÉRISTIQUES

À IMPOSER À UN REJETDEFFLUENTS URBAINS

La définition du degré de traitement à exi-ger résulte d'une confrontation entre la vo-cation du milieu récepteur, sa qualité ac-tuelle, ses usages présents ou futurs et lespossibilités de dilution qu'il offre, d'unepart, les caractéristiques de l'effiuent avantépuration et les possibilités techniques detraitement, d'autre part.

Ces facteurs ne peuvent s'apprécier correc-tement qu'à l'occasion de l'examen de cha-que cas particulier, auquel procédera leservice chargé de la police des eaux aprèsavoir recueilli les différents éléments d'in-formation nécessaires auprès des autres ser-vices intéressés.

Il est cependant possible, en distinguant lesdifférents types de milieux récepteurs, dedéfinir dans ses grandes lignes la démarcheà suivre.D a n s l'autorisation qui sera délivrée au pé-titionnaire, le rejet sera défini par deux ca-ractéristiques essentielles : sa qualité et sondébil, successivement examinées ci-après, enfonction de la nature d u milieu récepteur.

I. - 1. Rejet dans les cours d'eau

A . - Qualité de l'effluent ,Qu'il y ait ou non décret d'objectif de qua-lité, pris en application de l'article 3 (5°) dela loi du 16 décembre 1964. les prescriptionsfigurant dans l'arrêté d'autorisation doiventêtre définies en tenant compte de l'objectifde qualité d u milieu récepteur tel qu'il res-sort d u décret d'objectif ou à défaut despropositions conjointes des services intéres-sés.D a n s ce dernier cas, les cartes départemen-tales d'objectifs de qualité dressées en ap-plication de la circulaire interministérielledu 17 mars 1978, les schémas régionauxd'aménagement et d'utilisation des eaux etles diverses études préalables à la définitiond'objectifs de qualité sont les outils de basepour la recherche des caractéristiques à im-poser à un rejet d'effluents.

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TEXTES EauCirculaire du 4 novembre 1980

Djns le cas où un objectif de qualité n'aurapas été fixé par décret, les cartes départe-mentales d'objectif de qualité, dont l'éta-blissement a été demandé par la circulairedu 27juillet 1971 (Journal officiel du27 août 1971) et la circulaire du 17 mars1978. serviront de base de référence princi-pale.

La démarche générale définie par la circu-laire du 14 janvier 1977 trouve son applica-tion aussi bien dans le cas des rejets decollectivités que dans celui des établisse-ments industriels ou autres. La révisionprévue de cette circulaire n'apportera pas demodifications à l'exposé de cette démarche.Ainsi, à partir de considérations relatives aumilieu récepteur, peut être défini un ordrede grandeur du flux maximal de matièrespolluantes dont le rejet pourra être autorisé.

a) Paramètres de pollution principaux :D a n s le cas le plus courant des rejets decollectivités, ce flux est généralement à cal-culer au moins pour les matières en suspen-sion ( M . E . S . ) , la d e m a n d e chimique enoxygène ( D . C . O . ) , la demande biochimiqueen oxygène ( D . B . O . ) et les formes non oxy-dées de l'azote (azote organique et a m m o -niacal).

Les matières en suspension, et particulière-ment la fraction décantable de celles-ci,peuvent constituer, â l'aval du rejet, desdépôts qui empêchent la vie d'une faune etd'une flore benthiques normales et qui dé-gradent la qualité de l'eau sous-jacente parle produit des fermentations. Les M . Ë . S .contribuent aussi à déséquilibrer le milieuaquatique en accroissant la turbidité, etpeuvent avoir un effet néfaste direct surl'appareil respiratoire des poissons. Ellesrendent plus complexes et plus coûteuses lesopérations de traitement d'eau pour l'ali-mentation humaine ou les usages indus-triels. Enfin, par leur fraction organique,elles participent à la demande biochimiqueen oxygène et à la demande chimique enoxygène du rejet, et transportent une partimportante des germes indésirables.

La D . B . O . et la D . C . O . sont deux moyensd'apprécier la teneur en matières organiquesoxydables. L a dégradation de celles-ci dansle milieu naturel s'accompagne d'une con-sommation d'oxygène et peut entraîner unabaissement excessif de la concentrationd'oxygène dissous. M ê m e si le bilan d'oxy-gène reste satisfaisant, des rejets de matièresorganiques peuvent déséquilibrer l'écosys-tème en provoquant un développement ex-cessif de bactéries au détriment d'autresespèces végétales ou animales.

Enfin, certains corps organiques, souventdifficilement biodégradables, ont des effetsnéfastes directs sur les organismes aquati-ques et sur l ' h o m m e , de telle sorte que leurprésence dans l'eau en concentration exces-sive risque de rendre celle-ci impropre à lafabrication normale d'eau potable.

La présence d'azote organique et a m m o -niacal traduit une dégradation incomplètedes matières organiques qui devra se pour-suivre dans le milieu naturel. L'oxydationde l'azote ammoniacal en azote nitrique parles bactéries nitrifiantes s'accompagne d'uneconsommation d'oxygène dont l'effet sur lebilan d'oxygène de la rivière doit être ap-précié. E n outre, une fraction de l'azoteammoniacal, d'autant plus importante quele p H est plus élevé, est. sous forme d ' a m -m o n ü q u e non dissocié ( N H 3 ) , toxique àfaible^concentration pour le poisson et pour

de nombreux organismes aquatiques. Enfin,la présence d'azote ammoniacal en concen-tration excessive rend plus difficile et pluscoûteuse la préparation d'eau potable.

D'autres paramétres peuvent être á consi-dérer dans certaines situations de rejets :

- l'azote global ( somme de l'azote nitrique,nitreux et de l'azote organique et a m m o -niacal), .notamment en cas de rejets àl'amont de prises d'eau destinées à l'ali-mentation des populations, lorsque la limitede concentration d'azote nitrique acceptablepour une eau potable risque d'être dépassée.L'azote étant un des éléments nécessaires aup h é n o m è n e d'eutrophisation, devra êtreconsidéré lorsque son apport par les ef-fluents rejetés apparaîtra important au re-gard des autres apports possibles de nu-trients (eaux de ruissellement) ;

- le phosphore total, lorsque le rejet s'ef-fectue dans le bassin versant d'un lac oud'une retenue, ou m ê m e dans certaines ri-vières lentes (ou dans la mer) lorsqu'il existeun risque d'eutrophisation ;

- les micro-organismes pathogènes ou , àdéfaut, les germes lests de contaminationfécale utilisés c o m m e indicateurs du risquede la présence des précédents, notamment àl'amont des gisements ou parcs conchylico-les, des établissements piscicoles, descultures immergées, des baignades et desprises d'eau pour l'alimentation humaine ouanimale ;

- enfin, certains polluants particuliers (hy-drocarbures, détergents, métaux lourds etproduits toxiques) s'il en est émis dans leréseau public d'assainissement.

A partir des flux de matières polluantescollectées par le réseau ou apportées à lastation d'épuration (cas des matières de vi-dange par exemple) et des flux m a x i m a u xdont le rejet est compatible avec l'objectif dequalité du milieu récepteur, on obtient unepremière approximation de l'effort d'épu-ration nécessaire.

b) Autres facteurs intervenant dans la défi-nition de la qualité de l'effluent :La définition précise des flux de matièrespolluantes, du débit de rejet et de la qualitédes effluents qui figureront dans l'an-étéd'autorisation nécessite de prendre encompte d'autres facteurs.

Les raisonnements et les calculs qui abou-tissent à définir les flux maximaux accepta-bles par le milieu récepteur comportent eneffet toujours une marge d'incertitude enraison notamment de la difficulté d'appré-cier avec précision les effets des divers pol-luants dans le milieu naturel, la capacitéd'auto-épuration de ce dernier et la marge àréserver pour permettre le développementde nouvelles activités dans le bassin versantconsidéré.D a n s la marge d'incertitude qui subsiste, ilest légitime de retenir les valeurs qui corres-pondent à l'optimum du rapport coût-effi-cacité d'un procédé de traitement connu oum ê m e simplement celles que l'on sait cor-respondre au fonctionnement régulier etstable d'un type connu de station d'épura-tion.

Interviennent alors les caractéristiques deseaux usées telles qu'elles résultent des parti-cularités de l'agglomération et du réseau decollecte, l'importance et les variations de lapopulation en cause et les possibilités tech-niques d'épuration, compte tenu des con-

traintes du site, des conditions climatiqueset des facilités d'exploitation.

B . - Débit

Le débit du rejet à autoriser est considéré leplus souvent c o m m e une donnée imperativedans la mesure où le stockage des eauxusées apparaît difficilement réalisable. O nrappellera cependant que tous les procédésd'épuration gagnent en efficacité lorsqu'ilssont appliqués à des effluents plus concen-trés.

Lorsque des quantités excessives d'eaux nonpolluées, provenant de sources ou d'infil-tration, ou d'eaux de refroidissement issuesd'établissements industriels sont collectéesavec les eaux usées, des actions sur le réseaud'assainissement ou en amont peuvent di-minuer le volume des effluents à rejeteraprès épuration.

Il est alors normal d'en tenir compte dansl'arrêté d'autorisation de rejet, en prévoyantune réduction, le cas échéant échelonnéedans le temps, du débit m a x i m u m autorisé.

D a n s le cas des réseaux unitaires, une cer-taine limitation du débit instantané rejeté enpériode pluvieuse peut être obtenue en uti-lisant par exemple des bassins d'accumula-tion dont le contenu est introduit progressi-vement dans la station d'épuration à la finde l'épisode pluvieux. La mise en place detels bassins peut également, lorsque le m i -lieu récepteur l'exige, contribuer à réduireles flux de matières polluantes rejetées.Toutefois, une limitation du débit maxi-m u m autorisé à une valeur inférieure à celleque donne le calcul des apports au réseauserait inutile et m ê m e néfaste si elle devaitentraîner seulement une augmentation desdébits rejetés sans traitement par les déver-soirs d'orage.

A ce titre, à la recherche d'un niveau dequalité déterminé et efficacement maintenupour le rejet traité, doit être associée uneréduction aussi complète que possible despollutions apportées le long du réseau par lefonctionnement fréquent des déversoirsd'orage et, en tête de la station elle-même,par des déversoirs écréteurs de débit quicourt-circuitent trop souvent une partie del'effluent brut. Il est donc souhaitable cha-que fois que cela est possible d'instruiresimultanément des autorisations de déver-sement pour les rejets de la station d'épura-tion et ceux des déversoirs d'orage.

Enfin, s'agissant de petites collectivités et demilieux récepteurs extrêmement sensibles,on pourra, dans des cas exceptionnels, en-visager un stockage de l'eau épurée permet-tant de réduire ou de supprimer les rejetspendant une période critique. U n tel dispo-sitif pourra dans certains cas être réalisé encombinaison avec un traitement par lagu-nage.

U n autre cas justifiera un stockage avantrejet (bassin de marée). C'est celui d'un m i -lieu récepteur soumis à l'influence des m a -rées (cours inférieur de rivière) lorsquel'étude montrera l'intérêt de ne rejeterqu'aux périodes favorables du cycle de m a -rée.

1 . - 2 . Rejet dans les canaux, tacs et étangs

Les caractéristiques du rejet acceptable parle milieu récepteur seront déterminées auterme d'une démarche semblable à celle quia été décrite dans le cas d'un rejet en rivière.

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EauCirculaire du 4 novembre 1980

TEXTES

Toutefois, on attachera, plus encore quedans le cas précédent, une attention parti-culière aux conditions de dilution et de m é -lange au voisinage du point de rejet entenant compte d'éventuels phénomènes destratification thermique.

E n outre, il existe, dans ces milieux peurenouvelés, un risque d'eutrophisation. O ns'attachera donc à apprécier les flux dephosphore total et. le cas échéant, d'azoteglobal, acceptables sans entraîner un déve-loppement excessif d'algues et de végétauxsupérieurs.

1 . - 3 . Rejel en mer

Les principes de la démarche exposée pourles rejets en rivière, fondée sur la détermi-nation de la capacité d'acceptation du mi-lieu, sont le plus souvent applicables au casdes rejets en mer .

La sensibilité du milieu marin aux effets desmatières en suspension est très importante :réduction de la pénétration de la lumière.asphyxie de certains fonds sous l'effet del'accumulation des sédiments, colmatagedes appareils respiratoires, etc. Aussi,compte tenu de la composition générale deseffluents urbains dans laquelle les matièresen suspension sont représentées en propor-tion importante, il sera toujours nécessaired'en rechercher une élimination poussée, cequi assurera d'ailleurs une élimination si-gnificative des matières oxydables. C e n'estque dans des cas de rejets dans des zonesparticulières: zones fermées, marais litto-raux où le renouvellement de l'eau est fai-ble, ou dans des cas où l'on a voulu fixerpour diverses raisons des objectifs de qualitéélevés, que le flux résiduel de matières oxy-dables composé principalement de matièresoxydables solubles devra faire l'objet d'uneréduction poussée.

Des limitations relatives aux germes patho-gènes ou, à défaut, aux germes témoins decontamination fécale ne seront à envisagerque lorsque le rejet a lieu à proximité dezones sensibles telles que les zones conchy-licoles et les zones de baignade, et quel'étude en aura montré la nécessité.

O n étudiera avec une particulière attentionla localisation et l'agencement du dispositifde rejet car la qualité minimale à imposer aurejet dépend essentiellement des conditionsde dilution et de transfert des polluants versles zones sensibles : gisements de coquilla-ges, installations de conchyliculture. bai-gnade, etc.

Il est important â ce sujet de prendre cons-cience de la différence qui existe, sous l'an-gle des rejets, entre les mers à marées et lesmers sans marées ainsi qu'entre les côtesbordées de plateaux sous-marins à faiblepente et celles à bathymétrie profonde.

Toutes ces considérations seront dévelop-pées dans une instruction technique pro-chaine qui traitera dans le détail des pro-blèmes spécifiques liés à l'assainissement dulittoral et aux rejets en mer .

I. - 4. Rejets vers le sol

Le rejet â la surface ou à faible profondeurdans le sol d'effluents convenablement pré-traités peut constituer un m o y e n efficace depréservation de la qualité des eaux en utili-sant au mieux l'aptitude du sol à retenir etdégrader de nombreuses substances pol-luantes.

Les caractéristiques du dispositif à mettre enplace et les exigences de traitement préalabledes effluents ne peuvent être définies qu'a-près une étude de chaque cas particulierportant notamment sur les caractéristiquesdu sol et la vulnérabilité des eaux souterrai-

O n n'admettra l'èpandage que des effluentsdébarrassés des matières en suspension sus-ceptibles de compromettre le fonctionne-ment des ouvrages de distribution, parsimple dégrossissage dans le cas d'épandagede surface en billon ou en planche, par desprocédés plus fins (décantation, tamisage,etc.) dans celui d'un épandage souterrainpar drain.

Les dispositifs d'aéroaspersion générateursde brouillards fins et l'èpandage sur descultures dont les produits c o n s o m m é s crussont susceptibles d'une contamination di-recte du fait de la technique employée neseront pas admis, à moins que l'efflucntn'ait subi une decontamination microbiolo-gique efficace.

U n laguna ce assurant un temps de rétentiond'au moins quarante-cinq jours est notam-ment capable de lever les limitations indi-quées à l'alinéa précédent.

I. - 5. Cas particuliers des rejetsdans un milieu n 'offrant pas

de possibilités de dilution

II arrive que les effluents ne soient pas reje-tès directement dans u n milieu capabled'assurer une dilution importante, maisdans un fossé ou un ruisseau dont le rejetconstituera, au moins à certaines périodesde l'année, l'essentiel du débit.

11 y aura lieu, alors, d'analyser les consé-quences du rejet pour le milieu récepteur ens'intéressant â la rivière, au canal, à l'étang,au lac ou à la mer où aboutiront finalementles effluents, en tenant compte , le caséchéant, de l'évolution qui aura pu se pro-duire au cours du trajet des eaux rejetéesdans le fossé ou le ruisseau considéréc o m m e émissaire.

O n veillera également à ce que les eauxrejetées soient d'une qualité suffisante pourne pas créer des conditions d'insalubritédans l'émissaire. A cet égard, l'éliminationdes matières en suspension grossières estindispensable dans tous les cas. Elle pourrasuffire, sous réserve des exigences d u milieurécepteur situé à l'aval, si le fossé a une fortepente et s'il n'existe aucun risque de stagna-tion.

En revanche, si l'eau s'écoule lentement, ilsera nécessaire d'éliminer aussi avant rejetune grande partie des matières organiquesdissoutes afin d'éviter l'établissement deconditions d'anaèrobiose. Enfin, il pourraêtre nécessaire d'exiger une désinfection s'ilexiste sur le parcours de l'émissaire des ris-ques importants de contact direct des po-pulations avec l'efTluent.

II. - EXPRESSION D E LA QUALITÉ MINIMALED'L'N REJET

L'arrêté interministériel du 20 novembre1979 définit le contenu général de l'arrêtépréfectoral autorisant le rejet et notammentle m o d e d'expression des deux éléments né-cessaires à la définition complète d'un rejet,à savoir son débit et le flux des substancessusceptibles d'altérer le milieu récepteur.

Mais c'est essentiellement du second élé-ment que dépend l'effet d u rejet sur le milieurécepteur.

O r la mesure du flux d'un polluant s'atteintpar celle de sa concentration et du débit durejet. 11 est donc logique, pour la facilité d ucontrôle, de traduire les données de l'arrêtéd'autorisation en concentration et débit.

Par ailleurs, l'observation des résultatsobtenus sur un effluent à dominante do -mestique par les principaux types de procé-dés d'épuration a permis de constater queces résultats exprimés en termes de concen-tration étaient reproductives.

Sous réserve que les débits maximaux fixéssoient respectés, la qualité minimale du rejetpeut être exprimée en termes de concentra-lion.

La qualité minimale de ¡"effluent sera défi-nie dans l'autorisation de rejet par les va-leurs limites des concentrations d'un certainnombre de substances polluantes ou d'indi-cateurs de pollution. Ceux qui concernentessentiellement les effluents à dominantedomestique peuvent être classés dans lesgroupes ci-après :

- le groupe des matières en suspension etdes matières oxydables ;

- le groupe des substances azotées ;

- le gToupe des substances phosphorées ;

- la qualité hygiénique (microbiologie,toxicologie).

La comparaison des exigences et capacitésd'acceptation des milieux récepteurs cou-rants d'une part avec les performancestechniques et économiques des principauxprocédés d'épuration d'autre part a conduità dresser des tableaux de valeurs de rende-ments d'épuration et de concentration pourles différents polluants ou indicateurs depollution rangés dans les groupes ci-dessus.Ces valeurs définissent des « niveaux » pourchacun des groupes. Il sera c o m m o d e , dansles cas courants, de définir la qualité mini-male du rejet par référence à l'un de cesniveaux pour chacun des groupes de pol-luants que l'autorisation de rejet réglemen-tera.

III. - PRESENTATION DES NIVEAUXDE QUALITÉ MINIMALE

D'UN REJET À DOMINANTE DOMESTIQUE

U n rejet d'effluent urbain est réputé à do-minante domestique lorsque ses caractéris-tiques mesurées sur un échantillon m o y e nsur vingt-quatre heures prélevé avant lestraitements préliminaires et décanté pendantdeux heures sont telles que le rapport de sademande chimique en oxygène (ou D . C . O . )â sa demande biochimique en oxygène àcinq jours (ou D . B . O . 5 ) est inférieur ou égalà 2,5, sa D . C . O . inférieure ou égale à750 milligrammes par litre, son azote Kjel-dahl inférieur à 100 milligrammes par litre.

Dans ce cas, l'arrêté autorisant le rejetpourra fixer la qualité minimale de l'effluenteffectivement rejeté par référence à l'un desniveaux donnés dans l'annexe à la présentecirculaire. Cette annexe présente ces niveauxde qualité pour chacun des groupes des m a -tières en suspension et matières oxydables,des substances azotées et des substancesphosphorées. E n revanche, il n'a pas étéjugé possible de fixer de telles valeurs pourla qualité hygiénique des rejets ; cependant,le paragraphe IV-4 développe la démarche à

2762 Feuillets 69 (15 janvier 1988) Code Permanent Environnement et NuisancesPour une information plus récente reportez-vous à la Table Récapitulative du bulletin

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TEXTES EauCirculaire du 4 novembre 1980

suivre pour b recherche et l'expression d'unniveau de qualité hygiénique d'un rejet.L'anêté autorisant le rejet pourra bien en-tendu ne pas comporter de prescriptions dequalité pour tous les groupes de substancesdéfinis dans cette annexe mais seulementpour certains d'entre eux. Seule l'analysedes exigences du milieu récepteur permet dedéterminer ceux des paramètres à régle-menter.

Les niveaux définis dans l'annexe étantproposés c o m m e guides et non pas impéra-tivement, des valeurs plus sévères ou moinssévères que celles affectées ci-dessus auxdifférents groupes de substances pourrontêtre retenues si le milieu récepteur le justifie.Lorsque l'arrêté d'autorisation concerneraune collectivité à population variable, onpourra envisager de définir deux niveaux dequalité minimale : l'un pour la période depointe, l'autre pour la période normale.D e m ê m e , lorsque le rejet se fait dans uncours d'eau au régime hydraulique très va-riable pendant des périodes suffisammenilongues et définies au cours de l'année, onpourra envisager de définir deux niveaux dequalité minimale : l'un pour la période dehautes eaux, l'autre pour la période de bas-ses eaux.

O n peut aussi distinguer des périodes detempératures différentes pendant lesquellesles exigences du milieu récepteur changentau regard des formes de l'azote. Il peut êtreintéressant d'en tenir compte et, si le milieurécepteur le permet, d'envisager la fixationde deux niveaux de qualité minimale, l'unpour la période des basses températures,l'autre pour le reste de l'année. O n resteraainsi dans le domaine des performances ob-tenues pour les techniques biologiques clas-siques.

D a n s la présentation des niveaux de qualitéminimale d'un rejet pour chacun des grou-pes de substances polluantes, il n'a pas étéindiqué de lien entre les niveaux des diffé-rents groupes dont l'indépendance devraitdans un premier temps permettre, à l'issuede la démarche décrite au chapitre 1, dechoisir le niveau m i n i m u m de qualité à res-pecter pour chacun des groupes de paramè-tres de manière á satisfaire strictement auxobjectifs de qualité du milieu récepteur.Ainsi, en général, dans le cas d'un rejet enmer , une attention particulière sera portéeaux matières en suspension et à la qualitémicrobiologique. Par contre, dans le casd'un rejet dans un lac ou étang, des niveauxde qualité minimale relatifs à l'azote globalou au phosphore total devront générale-ment être définis.

Ensuite, et parce que, dans chaque filière detraitements, les rendements d'épuration surles différents groupes de substances sontgénéralement liés, il y aura lieu de vérifierque les niveaux que l'on se propose de rete-nir pour chacun des groupes ne sont pasincompatibles et peuvent être satisfaits parle choix d'une filière de traitement techni-quement et économiquement acceptable.Ceci pourra conduire à rectifier le choix desniveaux envisagés avant cette vérification.

A l'intérieur de chacun des groupes cettecohérence a été prise en compte dans ladéfinition des niveaux donnée par la pré-sente circulaire. Pour vérifier dans chaquecas la cohérence des niveaux entre les grou-pes, il faut examiner attentivement les ca-ractètisiiques des différents systèmes d'épu-ration. C'est l'objet du chapitre IV suivant.

IV. - PROCÉDÉS D Î PI RATIONET NIVEAUX DE QUALITÉ

IV. - I. Croupe des matières en suspensionet matières oxydables

IV. - l.l. Procédés à dominante physiqueet physico-chimique : niveaux a. b. c

Les niveaux de qualité a, b. c. du premiergroupe s'ont essentiellement liés â la réduc-tion des matières en suspension.

L'abaissement du taux de matières en sus-pension entraîne, dans une moindre mesure,un abaissement du taux de matières oxyda-bles. Cet abaissement du taux de matièresoxydables devrait être considéré c o m m e ré-sultat accessoire intéressant pour les procé-dés capables d'obtenir ces niveaux a, b. c dupremier groupe.

Les matières en suspension contenues dansles eaux usées sont essentiellement consti-tuées de matières dites décantables et dematières colloïdales. Ces dernières ne peu-vent être éliminées qu'après une flocula-tion-coagulation préalable alors qu'une sé-paration physique (décantation simple)suffit à la séparation des matières décanta-bles.

Les procédés à mettre en œuvre sont essen-tiellement des procédés physiques ou phy-sico-chimiques, dont les performances s'ex-priment le mieux en termes de rendementd'élimination.

Cependant si la concentration des M . E . S .dans les eaux à traiter est contenue à l'inté-rieur d'une fourchette connue, l'arrêté au-torisant le rejet pourra fixer la qualitéminimale de celui-ci, pour ces niveaux a, b, cdu premier groupe, en termes de concentra-tion.

Le niveau a du premier groupe vise la ré-duction des seules matières décantables. Ilpeut être obtenu par une séparation physi-que simple, celle-ci pouvant faire appel à lagravité ou à la flotiation. Sous réserve derésultats d'essais sur les effluents concernés,le tamisage peut aussi être utilisé.

L'abattement de 90 p. 100 des matières dé-cantables conduira en général à une réduc-tion des matières en suspension totales dansune proportion de 50 p. 100 à 60 p. 100 en-viron.

Le niveau b du premier groupe vise la ré-duction de l'ensemble des matières en sus-pension décantables et colloïdales.

U n traitement chimique de l'effluent parcoagulation-floculation sera nécessaire pourrendre décantables par formation de flocsles matières colloïdales qui ne l'étaient pas.

L'association de réactifs minéraux de coa-gulation et d'un adjuvant de floculationsuivie d'une opération de séparation dephases (décantation, flottation) permet,dans de bonnes conditions de dosages desréactifs, d'éliminer 80 p. 100 des matières ensuspension totales contenues dans l'efTluent.Ces procédés permettent par ailleurs uneélimination de matières oxydables et dephosphore dans une proportion notable.

U n e coagulation par la chaux avec élévationdu p H au-delà de 11 permet en outre unabattement notable de la charge bactériennede l'effluent.Le niveau c du premier groupe vise uneréduction très poussée des matières en sus-pension totales.

Par un choix très spécifique des réactifs etune augmentation de leur dosage, par unsoin particulier apporté á la conception etau dimensionnement des dispositifs de sé-paration de phases, donc, au total, par uneaugmentation des coûts d'investissement etde fonctionnement, les différents procédésqui viennent d'être décrits permettentd'améliorer encore l'élimination des matiè-res en suspension totales. Dans ces condi-tions, le rendement d'élimination doit pou-voir atteindre 90 p. 100, ce qui permetgénéralement d'éliminer environ 65 p. 100de la D . B . 0 . 5 et 60 p. 100 de la D . C . O .

IV. - 1.2. Procédés à dominantebiologique :

niveaux d. e,f

La réduction des matières en suspensionaussi poussée soit-elle, ne pemet pas d'éli-miner les matières oxydables dissoutes ;cette réduction s'obtient donc par d'autrestechniques : celles des procédés à dominantebiologique. Par ailleurs, les procédés d'épu-ration adaptés á l'élimination de celles-cimaintiennent un certain rapport entre lestaux d'abattement de la D . B . O . , de laD . C . O . et des matières en suspension.

A u niveau ¿/correspondent des procédés detype extensif qui permettent une dégrada-tion poussée de la matière organique maisavec lesquels l'eau traitée est susceptible decontenir des particules en suspension pro-duites au cours du traitement, algues pourles traitements de type lagunage, flocs bac-tériens pour le traitement de type lit bacté-rien à faible charge.

D a n s les conditions générales où ils sontconçus et exploités, les procédés de typelagunage permettent d'assurer une bonnequalité bactériologique de l'effluent. U n enitrification est aussi possible par les procé-dés permettant d'obtenir le niveau d dupremier groupe, mais irrégulière parce queliée aux saisons.

A u niveau e correspondent les procédés lesplus classiques, qui, précédés ou non parune décantation primaire, associent le trai-tement biologique proprement dit à une dé-cantation secondaire ou un dispositif équi-valent.

Les procédés permettant d'obtenir la qualitéminimale du niveau e permettent aussi deréduire l'azote Kjeldahl ( N . K . ) dans uneproportion de 30 p. 100 environ. C e ne sonttoutefois pas des procédés spécifiques del'élimination de l'azote.

Lorsque le rapport D . C . O . / D . B . O . 5 d'unéchantillon moyen sur vingt-quatre heuresde l'effluent, ayant subi une décantationpréalable de deux heures, dépassera 2, touten restant inférieur à 2,5 ou que la D . C . O .de cet échantillon sera comprise entre 450 et750 m g par litre, le respect des concentra-tions en D . C . O . qui définissent le niveau?nécessite un abattement en D . C . O . supé-rieur à 75 p. 100, ce qui peut dépasser lespossibilités des procédés les plus classiques.S'il n'est pas possible d'assouplir les exi-gences portant sur la D . C . O . (par exemplevocation du milieu récepteur), les installa-tions de traitement devront alors souventêtre conçues spécialement pour répondre àcette obligation.

Le niveau / , réservé â des cas tout à faitexceptionnels d'exigence particulière du m i -lieu récepteur, a pour objectif de réduireplus efficacement encore les teneurs en m a -tières oxydables et matières en suspension.

Code Permanent Environnement et Nuisances Feuillets 69 (15 janvier 1988)Pour une information plus récente reportez-vous à la Table Récapitulative du bulletin

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tauCirculaire du 4 novembre 1980

ifcX 1 hS

II s'agit d'améliorer la rétention des matiè-res en suspension et de réduire la fraction dela D . B . O . 5 et de la D . C . O . difficilementatteinte dans des conditions économiquesfavorables par les procédés relevant del'obtention des niveaux d et e.

Suivant les caractéristiques de ¡"effluent àtraiter, les procédés à utiliser varient, mais,d'une manière générale, cet •affinage faitappel à des techniques telles que l'adjonc-tion d'un étage de filtration des effluentssecondaires et utilisation de charbon actif.

Ces filières accroissent de façon très sensiblele coût de traitement (investissement et ex-ploitation) et doivent donc demeurer d'unemploi très exceptionnel. Leur complexitétechnique est aussi un élément à considérerdans la mesure où elle conduit à une exploi-tation délicate nécessitant la présence cons-tante d'un personnel spécialisé.

IV. - 2. Groupe des substances azotées

Azote Kjeldahl ( N . K . 1, 2 el 3) :D a n s un effluent à dominante domestique.l'azote est principalement présent sousforme d'azote organique et ammoniacal(azote Kjeldahl : N . K . ) .L a diminution du taux d'azote kjeldahl peutêtre obtenue par transformation en azotenitreux puis nitrique. Cette diminution peutêtre obtenue en m ê m e temps que la réduc-tion de la teneur en matières oxydables car-bonées par les procédés d'épuration biolo-gique correspondant aux niveaux d et e d upremier groupe à condition que l'oxygéna-tion soit renforcée et que l'installationfonctionne avec une charge d'autant plusfaible que la température est basse. D a n s lecas de température très basse, l'obtentionpar ces procédés des niveaux N . K . 2 etN . K . . 3 devient difficile sinon impossible.

Il est exclu que les niveaux N . K . 1, 2 et 3 dudeuxième groupe puissent être associés avecles niveaux a. b ou c du premier groupe.

Azote global ( N . G . L . 1 et 2) :La diminution de la teneur en azote globalde l'effluent nécessite d'abord une oxyda-tion aussi poussée que possible de l'azoteKjeldahl suivi d'une dénitrification. Cetteseconde opération s'effectue par voie biolo-gique, en l'absence d'oxygène dissous.

L'obtention des niveaux de qualité N . G . L . 1et dans certains cas N . G . L . 2 pourra êtreassurée au cours des traitements spécifiquesd'abattement des matières oxydables ou del'azote Kjeldahl. II pourra suffire d 'aména-ger des zones de nitrification el de dénitrifi-cation par réglage de l'aération.Mais cet abattement peut aussi être assurépar une étape supplémentaire de traitementpar exemple à l'aide de boues activées nonaérées ou de lit bactérien immergé avec ad-dition éventuelle de substrat carboné. C epourra être nécessaire pour l'obtention d'unniveau de qualité N . G . L . 2.

Il résulte de ce qui précède que :- le niveau N . K . I du deuxième groupepeut être associé aux niveaux d, e et / dupremier groupe sans entraîner de modifica-tion majeure des procédés d'épuration cor-respondant à ces derniers ;- le niveau N . G . L . 2 du deuxième groupequi nécessite une bonne nitrification del'azote Kjeldahl ne peut être associé qu'auxniveaux eclfàk premier groupe. D a n s lecas où l'association est faite avec e. c'est

alors l'exigence sur l'azote qui détermine ledimensionnement ;

- les niveaux N . K . 3 el N . G . L . 2 sont ex-ceptionnels. Leur respect demande des pré-cautions très particulières et conduit à uncoût de traitement très élevé. Dans ces cas,les stations d'épuration ne peuvent êtreconçues qu'à la condition que soient préci-sées les proportions des différentes formesde l'azote dans l'efflticnt à traiter.

IV. - 3. Groupe des substances phosphorées

U n e élimination importante des substancesphosphorées relève essentiellement de tech-niques de coagulation-floculation á l'aide deréactifs minéraux (sels de fer. d'alumine,chaux) ; elle peut donc être associée à n'im-porte quelle filière d'élimination d'autresgroupes de substances.

Il n'y a par conséquent pas de risque d'in-compatibilité technique pour l'associationd'un niveau de qualité du groupe des subs-tances phosphorées et d'un niveau de quali-té d'un autre groupe de substances, saufence qui concerne le niveau a qui n'assure pasune élimination suffisante des matières ensuspension.

Les niveaux de qualité P . T . 1 et parfoisP . T . 2 du troisième groupe peuvent s'obte-nir sans ouvrage spécifique supplémentaireimportant. Toutefois, dans certains cas, ilpourra être nécessaire de prévoir un stadesupplémentaire de traitement pour obtenirle niveau P . T . 2 .

Il faut remarquer que les substances azotéeset phosphorées constituent des « fertili-sants » ou « nutrients » et sont nuisiblesdans les eaux usées, précisément pour cetteraison. Les procédés naturels d'épurationpar le sol (notamment l'épandage agricole,lorsqu'il peut être pratiqué) remédient à cesformes de pollution, en en tirant m ê m e par-ti, éventuellement.

IV. - 4. Qualité hygiénique du rejet

Certaines utilisations de l'eau, â partir d'unmilieu naturel récepteur d'effluents pollués,peuvent être en rapport direct ou indirectavec la santé de l 'homme. Dans ce cas, lesexigences de qualité imposées par les utili-sations de l'eau rendent parfois nécessaire,avant le rejet d'un effluent, un abattementde sa concentration en certaine* substances

'toxiques ou en micro-organismes pathogè-nes. C e cas se présente essentiellement lors-que l'éloignement du point de rejet parrapport aux zones à protéger est insuffisantpour que les concentrations limites corres-pondant aux normes soient obtenues pardilution, ou auto-épuration.

Il serait souhaitable que l'élimination oul'abattement de la teneur des tes substancesou micro-organismes indésirables fussentappréciés par la détermination quantitativedirecte de ceux-ci dans l'eiTluent brut etl'eiTluent traité.

D a n s la plupart des cas cependant, les diffi-cultés de telles déterminations, la rareté oul'irrégularité de la présence de certains deces micro-organismes ou substances indési-rables, conduisent à utiliser des « indica-tions» qui sont soit des «indicateurs depollution» avant le traitement, soit des«indicateurs d'efficacité de traitement»après celui-ci. Il est nécessaire de prêter unegrande attention aux choix de ces indica-teurs en vue du but recherché.

Dans le domaine des risques d'origine mi -crobiologique ou parasitaire qui provien-nent en grande partie de pollution d'originefécale, la réglementation actuelle prévoitd'utiliser c o m m e « indicateurs de pollu-tion » des germes tests qui sont des confor-mes totaux, des coliformes fécaux et desstreptocoques fécaux. Mais il est bon derappeler que la valeur de ces germes c o m m e« indicateurs d'efficacité de traitement »n'est que relative; l'abattement en colifor-mes fécaux par exemple n'est représentatifque d'un certain nombre de micro-organis-mes pathogènes, pouvant varier selon letraitement utilisé ; ils ne peuvent pas en rè-gle générale être considérés c o m m e repré-sentatifs d'un abattement du nombre devirus.

Si l'on envisage un abattement de la conta-mination bactérienne par un traitementcorrectif (dans le cas où l'utilisation du mi-lieu récepteur l'exige et où les conditions dedilution et d'auto-épuration ne permettentpas d'obtenir un degré de protection suffi-sant) le niveau d'efficacité à obtenir seraétabli par la fixation d'une concentrationfinale, soit des germes indicateurs cités pré-cédemment, soit de tout autre paramètreplus spécifique de la pollution que l'on veutéliminer, y compris, lorsque cela est possi-ble, les micro-organismes pathogènes eux-m ê m e s (I).

Les performances d'efficacité des traite-ments (filtration, utilisation des oxydants,élévation de p H , etc.) sont d'autant plusgrandes, fiables et économiques que l'ef-fluent est mieux débarrasé de ses matièresen suspension.

Des résultats très satisfaisants peuvent êtreobtenus en été par des lagunes de finitionassurant un temps de séjour suffisant, géné-ralement de l'ordre de six semaines, et or-ganisées de manière à éviter les courts-cir-cuits.

L'emploi des techniques de lagunage dontles performances dépendent de la tempéra-ture suppose, dans le cas le plus courant,que les conditions imposées aux rejets soientmodulées suivant les saisons, avec de moin-dre exigences en hiver, si un accroissementdes temps de séjour ne compense pas l'effetde la température.

II est bon de garder en mémoire que ladécontamination chimique entraîne des su-jétions de coût, de surveillance et de péren-nité de fonctionnement, d'une part, desrisques d'irrégularité, d'efficacité et de toxi-cité indirecte pour le milieu, d'autre part,qui doivent conduire, chaque fois que lachose est techniquement possible, à recher-cher l'obtention de l'abattement de concen-tration des germes par un système d'épu-ration-rejet ne faisant pas appel à la désin-fection chimique.Dans le m ê m e esprit, l'appréciation de labonne réalisation des opérations de decon-tamination pat- oxydation ou par procédésphysico-chimiques pourra se référer à cettebase.Par contre (zone conchylicole notamment),les indications données par les coliformesfécaux sont notoirement insuffisantes. Dansces cas particuliers, on devra s'assurer de

(1) A titre d'exemple, lorsque les usages de l'eauréceptrice conduisent à opérer une decontami-nation par lagunage. un niveau de 10' confor-mes fécaux par 100 millilitres peut être retenucomme indication d'efficacité.

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TEXTES EauCirculaire du 4 novembre 1980

l'élimination suffisante des virus et des pa-rasites par la recherche de ces micro-orga-nismes eux-mêmes .

Quel que soit le m o d e de décontaminationenvisagé, la fixation de conditions de rejetmoins sévères lorsque les exigences du mi -lieu récepteur et les conditions de dilution lepermettent, peut entraîner une économiesensible.

V. - COMMENTAIRESSUR LE CHOIX D'UN NIVEAU

DE QUALITÉ MINIMALE DU REJET

L'étude du milieu récepteur permettra dansla plupart des cas de retenir un choix deplusieurs combinaisons de valeurs pour lesparamètres correspondant aux différentessubstances pouvant affecter le milieu récep-teur.

O n retiendra ensuite, parmi les différentescombinaisons envisageables, celle qui aumoindre coût permet de respecter l'objectifde qualité du milieu récepteur.

Cependant, le niveau le moins exigeant n'estpas forcément le plus économique : celas'explique en particulier par l'effet d'échellejouant sur le coût des procédés d'épuration.U n e attention particulière doit par ailleursêtre accordé« à la Habilité du procédé rete-

Enfin, les usages d u milieu récepteur peu-vent être modifiés à terme dans le sens d'uneplus grande exigence, et il y a toujours lieu,dans le choix d'un procédé d'épuration, dese réserver des possibilités d'évolution versdes performances plus élevées et les exten-sions qui peuvent être nécessaires.

VI. - CAS DES EFFLUENTS URBAINSS"AYANT PAS LES CARACTERISTIQUES

DEFTLUENTS A DOMINANTE DOMESTIQUE

Les procédés biologiques classiques dansleur dimensionnement habituel risquent dene pas permettre d'obtenir les valeurs fixéespar la D . C . O . par les niveaux d. e e t / d upremier groupe, lorsque les effluents ur-bains ne, respectent pas les caractéristiquescorrespondant à la définition des effluents àdominante domestique. C'est notamment lecas. lorsque, après avoir subi une décanta-tion préalable de deux heures, l'effluentprésente en m o y e n n e sur 84 heures uneD . C . O . supérieure à 750 milligrammes parlitre ou un rapport D . C . O . . - D . B . O . 5 supé-rieur à 2,5.

C e rapport peut parfois être amélioré par lamise en œuvre de pré-traitement sur certainseffluents industriels. Lorsque la D . C . O . estsupérieure à 750 milligrammes par litre, onexaminera si un abattement de 75 p. 100 dela D . C . O . m o y e n n e journalière est c o m p a -tible avec le respect de l'objectif de qualitédu milieu récepteur. Dans l'affirmative, onretiendra les valeurs correspondant à un telabattement, au lieu des valeurs indiquées, cequi n'imposera pas de contraintes complé-mentaires pour la conception des ouvragesde traitement.

D a n s la négative, on retiendra les valeursnécessaires pour la D . C . O . en sachant alorsqu'elles deviennent déterminantes pour laconception, le dimensionnement et le coûtde l'installation.

D e m ê m e , lorsque après avoir subi une dé-cantation préalable, pendant deux heures,l'effluenl présente une concentration en

azote Kjeldahl supérieure à 100 milligram-mes par litre en moyenne sur vingt-quatreheures, les niveaux N . K . du deuxièmegroupe pourront être difficilement obtenuspar les procédés biologiques classiques. O nexaminera alors si un abattement du tiers duflux journalier d'azote Kjeldahl est c o m p a -tible avec le respect du milieu récepteur.

Dans l'affirmative, on retiendra les valeurscorrespondant à un tel abattement au lieudes valeurs indiquées, ce qui n'imposera pasde contraintes complémentaires.

Dans la négative, on retiendra les valeursnécessaires pour l'azote Kjeldahl en sachantalors qu'elles deviennent déterminantespour la conception, le dimensionnement etle coût de l'installation.

V U . - A P P L I C A T I O N

Sont abrogées les dispositions contraires àcelles du présent texte figurant dans la cir-culaire du lOjuin 1976 du ministre de lasanté relative à l'assainissement des agglo-mérations et à la protection sanitaire desmilieux récepteurs et dans la circulaire in-terministérielle du 14 janvier 1977 relative àl'autorisation des déversements, écoule-ments, jets, dépôts et autres faits suscepti-bles d'altérer la qualité des eaux superfi-cielles, souterraines et de la m e r dans leslimites territoriales.

La présente circulaire a reçu l'avis favora-ble:

D u conseil supérieur d'hygiène publique deFrance en date du 17 septembre 1979 ;

D e la mission interministérielle déléguée del'eau en date du 26 septembre 1979.

ANNEXE AU CHAPITRE III

Niveaux de qualité minimale d'un rejet à dominante domestique

QUALITÉ MINIMALE DE L'EFFLUENT

Premier groupe

Niveaux de rejet pour les matières en suspension et matières oxydables

NIVEAUX(voir

chapitre IV)

a

b

c

d

e

f

ÉCHANTILLON MOYENSUR VINGT-QUATRE HEURES NON DÉCANTÉ

Matièresdécantablcs

Éliminationà 90 p. 100

M . E . S .totales

Éliminationà 80p. 100(1)

Elimination à90 p. 100(1)

D . C . O .(mg.l)

90

Í0

D . B . O . 5(mg.'l)

30

15

ÉCHANTILLON M O Y E NSUR D E U X H E U R E S N O N D É C A N T É

M . E . S . totales(mg/I)

120

30

20

D . C . O .(mg/1)

(2) 120

120

80

D . B . O . 5

(mg/1)

(2)40

40

20

(I) Remarque. - D a n s le cas d'un effluent particulièrement dilué pour lequel l'application d'une exigence de qualité «primée, dans les niveaux 6 ou c. en terme derendement d'élimination conduirait à ce que la concentration en matières en suspension totales dans l'eftluenl traité soit inférieure à 20 m g par litre, on Tuerar»i£ence de traitement à cette dernière valeur.(2) Sur échantillon filtre.

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Eau TEXTESCirculaire du 4 novembre 1980

Deuxième groupe

Miveuu.x de rejet pour les formen de substances azotées

Azote Kjeldahl ( N . K . ) : azote organique — azote ammoniacal exprimés en N . :

Niveau N . K . 1 :50 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;40 m g par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N . K . 2 :15 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;10 m g par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N . K . 3 :5 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Azote global ( N . G . L . ) : azote organique •+ azote ammoniacal + azote nitreux + azote nitrique exprimés en N . :Niveau N . G . L . 1 :

25 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures ;20 m g par litre sur un échantillon moyen de vingt-quatre heures.

Niveau N . G . L . 2 :10 m g par litre sur un échantillon moyen de deux heures.

Troisième groupe

Niveaux de rejet pour les substances phosphorées (phosphore total), exprimés en P.

Niveau P . T . I :SO p. 100 d'élimination sur vingt-quatre heures (2).

Niveau P . T . 2 :I m g par litre sur un échantillon moyeu de deux heures.

(2) D a n s le cas d'un effluent particulièrement dilue pour lequel l'application de l'exigence de qualité minimale P . T . 1 exprimée en terme de rendement d'éliminationconduirait à ce que la concentration en phosphore total dans l'efTluent traité soit inférieure à 2 m g par litre on pourra fixer l'exigence de traitement à cette dernièrevaleur.