Les conseillers généraux du Tarn

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  • Archives dpartementales

    Les conseillers gnraux du Tarn Administrateurs du dpartement (1790-1800) ; conseillers gnraux nomms par le gouvernement (1800-1833) ; conseillers gnraux lus (1833-2014)

    8 septembre 2015

  • Avant-propos

    Ce document fournit la nomenclature prcise des administrateurs et conseillers gnraux du dpartement du Tarn, depuis sa cration en 1790 : administrateurs du dpartement au sein du conseil gnral (1790-1793), du directoire du dpartement (1793-1795) et de ladministration dpartementale (1795-1800) ; conseillers gnraux nomms par le gouvernement (1800-1833) ; enfin conseillers gnraux lus, au suffrage censitaire (1833-1848), puis au suffrage universel (depuis 1848). Ltude se termine, au moins provisoirement, avec la profonde rforme de 2014, qui a donn lieu aux lections de mars 2015 : la carte cantonale qui avait servi de cadre aux lections depuis 1833 a t totalement modifie.

    Il sest agit de fixer, en remontant le plus souvent aux sources originales1, les dates et les rsultats des lections en indiquant les noms des candidats, leur tiquette politique et leur nombre de voix. Pour les candidats lus, lon a commenc indiquer, en se basant sur les documents lectoraux consults et en faisant quelques recherches prliminaires, les renseignements usuels dtat civil et des lments trs sommaires de biographie. Lon a enfin, pour caractriser la personnalit des lus et les circonstances des lections, transcrit certaines notes changes entre les sous-prfets, le prfet et le ministre de lIntrieur sauf, on le comprendra sans peine, pour la priode la plus rcente.

    Ce travail na dautres buts que dtre utile en ltat, et surtout de provoquer critiques, prcisions et dpassements. Critiques et prcisions, car lauteur serait trs heureux quon lui signalt erreurs et lacunes et quon lui fournt toutes informations manquantes : donnes biographiques et dtat civil, archives prives, photographies, etc. Dpassements, car il est vident que ce corpus prosopographique pourrait et devrait tre la base de bien dtudes historiques sur les deux derniers sicles de notre dpartement.

    Jean LE POTTIER

    directeur des Archives dpartementales du Tarn

    archives.tarn@tarn.fr

    1 Le document est encore fort incomplet pour la priode rvolutionnaire : lon sest content de dpouiller linventaire sommaire de la srie L des Archives dpartementales. Pour les lections les plus rcentes, lon sest le plus souvent born au dpouillement de la presse locale (La Dpche du Midi et Le Tarn libre) ou du site Internet du ministre de lIntrieur.

  • Introduction

    Sous la Rvolution

    La Constituante dcide que le dpartement sera administr par un conseil gnral compos de 36 membres lus pour deux ans et renouvelables par moiti chaque anne. Les conseillers sont lus par lassemble lectorale du dpartement, et choisis parmi les citoyens payant une contribution directe gale dix journes de travail. Dans lintervalle de ses sessions, le conseil gnral dsigne un directoire du dpartement, compos de huit membres rtribus. Le pouvoir excutif central est reprsent par un procureur gnral syndic lu pour quatre ans par les mmes lecteurs que le conseil, et rligible une fois.

    Pour les premires lections, le roi dsigne dans chaque dpartement deux ou trois commissaires charges de les organiser et de les surveiller. Les assembles lectorales ont lieu en mai-juin 1790. Elles se proccuprent souvent de donner une base territoriale leur dsignation, quoique la loi nexiget que la nomination de deux conseillers par districts.

    La Convention dcide le 19 octobre 1792 que les assembles dpartementales seraient renouveles et dsormais lues au suffrage universel : serait ligible tout citoyen de plus de 25 ans, domicili depuis plus dun an et qui ntait pas employ comme domestique. Le directoire serait galement lu au suffrage universel et au scrutin de liste deux tours. Le rsultat amne des administrateurs souvent girondins, hostiles la centralisation jacobine. Du coup, certaines administrations sont poursuivies, les administrateurs sont nomms par les reprsentants en mission, coopts, etc.

    La loi du 14 frimaire an II (4 dcembre 1793) supprime les conseils gnraux et les procureurs syndics. Seuls subsistent les directoires, toujours forms de 8 membres, aux attributions rognes. La loi du 1er ventse an III (19 fvrier 1795) rduit 5 le nombre des membres des directoires de dpartement, mais celle du 28 germinal (17 avril) rtablit les directoires dans leurs attributions de 1792 : leurs membres seront dornavant nomms et non lus. Les conseils gnraux ne sont pas restaurs. Durant la Terreur, ce sont plutt les administrations de district et les agents nationaux nomms leur tte qui ont hrit du pouvoir des dpartements.

    Le Directoire

    La constitution du Directoire institue une administration dpartementale forme de cinq membres, lus par lassemble lectorale, renouvelables par cinquime tous les ans. Les administrateurs sont rligibles une fois, puis de deux ans en deux ans. Auprs de chaque administration dpartementale, est nomm par le gouvernement un commissaire central.

    Sous le Consulat, lEmpire et la Restauration

    La loi du 28 pluvise an VIII (17 fvrier 1800) institue les conseils gnraux et range le dpartement du Tarn dans la troisime et dernire catgorie, celle des dpartements

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    ayant droit un conseil de 16 membres. Les conseillers sont nomms par le Premier consul pour trois ans. Deux ans aprs, la loi du 16 thermidor an X (4 aot 1802) les rend renouvelables tous les 5 ans.

    La Restauration hrite de linstitution sans la rformer.

    Sous la Monarchie de Juillet

    La loi des 22-25 juin 1833 attribue chaque dpartement un conseil gnral de 30 membres maximum, lus dans chaque canton. Si le nombre de cantons dpasse 30 (dans le Tarn, il y avait 35 cantons), les cantons sont runis deux deux. Ainsi Angls et Brassac, Cuq-Toulza et Puylaurens, Lacaune et Murat, Lisle et Salvagnac, Valdris et Valence sont-ils runis.

    La loi prvoit que les conseillers sont lus au suffrage censitaire pour 9 ans, le conseil tant renouvel par tiers tous les 3 ans. Le conseil gnral est charg de rpartir les cantons en trois sries gales ; le tirage au sort de lordre de renouvellement de ces trois sries est ensuite effectu en conseil de prfecture runi en sance publique.

    Les lections ont lieu aux dates suivantes :

    1833, 17 novembre

    Albi, Cadalen, Castelnau-de-Montmiral, Castres, Gaillac, Lacaune et Murat, Lavaur, Mazamet, Roquecourbe,

    Villefranche

    Alban, Angls et Brassac, Cordes, Cuq-Toulza et

    Puylaurens, Labruguire, Montredon-Labessonni, Pampelonne, Rabastens,

    Ralmont, Vabre

    Dourgne, Graulhet, Lautrec, Lisle et Salvagnac, Monestis, Saint-Amans-Soult, Saint-Paul-

    Cap-de-Joux, Valdris et Valence, Vaour, Vielmur

    1836, 27 nov.-4 dcembre

    1839, 1er-8 dcembre

    1842, 4-11 dcembre

    1845, 23-30 novembre

    Sous la Seconde Rpublique et le Second Empire

    Le dcret du 3 juillet 1848 institue un conseiller par canton, les conseillers tant dsormais lus au suffrage universel masculin.

    Des lections gnrales ont lieu en 1848, puis en 1852 (en vertu du dcret du 7 juillet). En vertu de la loi du 7 juillet 1852 et du dcret du 2 fvrier 1852, les conseillers sont lus pour 9 ans, le conseil tant renouvelable par tiers tous les 3 ans. Les trois sries, aprs les lections gnrales de 1852, sont constitues lors de la sance du 28 aot 1852

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    (rapport de Crozes au nom de la 4e commission)2, puis leur ordre de renouvellement est tir au sort en conseil de prfecture le 13 septembre3.

    1848, 27 aot-3 septembre

    1852, 31 juillet-1er aot

    Castres, Dourgne, Graulhet, Lautrec, Lisle, Monestis, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Salvagnac,

    Valdris, Valence, Vaour, Vielmur

    Albi, Cadalen Castelnau-de-Montmiral, Cordes, Lacaune,

    Lavaur, Mazamet, Murat, Roquecourbe, Saint-Amans-Soult,

    Villefranche

    Alban, Angls, Brassac, Cuq-Toulza, Gaillac, Labruguire,

    Montredon, Pampelonne, Puylaurens, Rabastens, Ralmont,

    Vabre

    1855, 2-3 juin

    1858, 12-13 juin

    1861, 15-16 juin

    1864, 18-19 juin

    1867, 3-4 aot

    1870, 11-12 juin

    Depuis 1870

    Doctobre 1870 au 10 aot 1871, la commission dpartementale est forme dautant de membres que de cantons, mais nomms par le gouvernement sur proposition du prfet.

    La loi du 10 aot 1871 prescrit que les conseils gnraux, dont les membres seront lus au suffrage universel, seront renouvels par moiti tous les 6 ans. La premire lection gnrale a lieu les 8-15 octobre 1871. Le 10 novembre 1871, les 34 cantons sont diviss par tirage au sort en deux sries formes de 17 cantons chacune. La premire srie sera renouvele titre exceptionnel en 1874, la seconde sera renouvele en 1877. Le conseil gnral dcide le 23 aot 1889 que Carmaux, canton cr en 1889 par scission du canton de Monestis, sera de la 2e srie comme Monestis.

    La Grande Guerre ne permet pas la tenue du renouvellement de 1916. Les lections de 1919 concernent donc les deux sries.

    1871, 8-15 octobre

    1re srie 2e srie

    Alban, Albi, Angls, Castelnau-de-Montmiral, Cordes, Cuq-Toulza, Graulhet, Labruguire, Lacaune, Lautrec,

    Lisle, Mazamet, Montredon-Labessonni, Murat, Ralmont, Roquecourbe, Saint-Paul-Cap-de-Joux,

    Salvagnac, Valdris

    Brassac, Cadalen, Carmaux (aprs 1889), Castres, Dourgne, Gaillac, Lavaur, Monestis,

    Pampelonne, Puylaurens, Rabastens, Saint-Amans-Soult, Vabre, Valence, Vaour, Vielmur,

    Villefranche

    2 Procs verbaux imprims, 1852, p. 230. 3 Recueil des actes administratifs n 35, 1852, p. 205-208.

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    1874, 4-11 octobre