LES BILANS DES CHAÎNES GRATUITES DE LA TNT€¦ · BILANS 2006 DES CHAÎNES GRATUITES DE LA TNT -...

LLEESS BBIILLAANNSS DDEESS CCHHAAÎÎNNEESS GGRRAATTUUIITTEESS DDEE LLAA TTNNTT

WW99

AANNNNÉÉEE 22000066

lleess bbiillaannss dduu CCSSAA ooccttoobbrree 22000077

© CCOONNSSEEIILL SSUUPPÉÉRRIIEEUURR DDEE LL’’AAUUDDIIOOVVIISSUUEELL

DDIIRREECCTTIIOONN DDEESS PPRROOGGRRAAMMMMEESS SSEERRVVIICCEE DDEE LL’’IINNFFOORRMMAATTIIOONN EETT DDEE LLAA DDOOCCUUMMEENNTTAATTIIOONN

OOCCTTOOBBRREE 22000077

WW99 AANNNNÉÉEE 22000066

BBIILLAANNSS 22000066 DDEESS CCHHAAÎÎNNEESS GGRRAATTUUIITTEESS DDEE LLAA TTNNTT -- WW99 5

W9

CCoonntteexxttee ddee llaanncceemmeenntt dduu sseerrvviiccee

Chaîne autorisée lors du 1er appel aux candidatures du 24 juillet 2001 Éditeur du service : EDI TV.

Date d’autorisation : 10 juin 2003.

Date de lancement du service : 31 mars 2005.

Service existant (M6 Music conventionné sur le câble depuis le

16/12/1998), chaîne numérique supplémentaire accordée à M6. W9 est le nom donné à la chaîne supplémentaire accordée à M6 sur la télévision numérique terrestre, précédemment enregistrée par le Conseil sous le nom de M6 Music. La société EDI TV ayant souhaité modifier certaines dispositions de la convention de M6 Music, elle a donc conclu avec le Conseil un avenant à sa convention le 29 mars 2005.

PPoossiittiioonnnneemmeenntt dduu sseerrvviiccee

W9 est un service majoritairement consacré à la musique et destiné au grand public et plus particulièrement aux jeunes adultes selon les termes de sa convention. Le cœur de cible de la chaîne est le public des 15-34 ans.

PPaannoorraammaa dduu bbiillaann 22000066

Comme en 2005, W9 a respecté l’ensemble de ses obligations conventionnelles et réglementaires. La chaîne respecte notamment son obligation globale de

programmation musicale qui doit représenter au moins 50 % de son offre de programmes. W9 a réalisé un effort en faveur du sous-titrage des émissions

avec 150 heures rendues accessibles aux sourds ou malentendants.

BILANS 2006 DES CHAÎNES GRATUITES DE LA TNT - W9 7

1. Obligations de programmation

Caractéristiques de la programmation

STRUCTURE 24H/24 Genre de programme 2006

Information, émissions de service 0h00 0 %

Documentaires et magazines 310h17 3,5 %

Fiction cinématographique 170h11 1,9 %

Fiction télévisuelle (dont animation) 2383 h04 27,2 %

Divertissement, musique et spectacle (dont vidéomusiques)

5007 h54 57,2 %

Sport 213h21 2,4 %

Autres émissions (publicité, téléachat autopromotion)

675 h13 7,7 %

Total 8760 heures 100 %

Source : CSA - Direction des programmes.

La structure des programmes de W9 est dominée par deux grands genres : le genre « divertissement, musique et spectacle » qui représente 57,2 % de son offre totale de programmes, en cohérence avec le format musical de la chaîne et, dans une moindre mesure, la « fiction télévisuelle » (comprenant l’animation) qui représente 27,2 %. La chaîne a lancé à la fin de l’année 2006 deux nouveaux divertissements non musicaux : Fast Club, jeu qui voit s’opposer des concurrents en voitures, et Menu W9, émission en plateau reprenant des extraits de jeux japonais. W9 diffuse un volume important de fiction télévisuelle (hors animation) qui représente 1 979 heures de programmes en 2006, soit 22,6 % des programmes diffusés et 26 % des œuvres audiovisuelles. La chaîne propose au total trois cases de fiction audiovisuelle par semaine en première partie de soirée (lundi, mardi et vendredi). C’est la fiction d’origine nord-américaine qui domine très largement. Nombre de séries et téléfilms proposés par W9, quelle que soit leur origine, ont été diffusés préalablement par M6 (NIH Alertes médicales, Le Flic de Shangaï, Le Caméléon, Highlander, Largo Winch, Dark Angel, Cosby Show, Haunted, Dead Zone…). W9 a repris, à compter du 4 mars 2007, la saison 1 de la série à succès Prison Break diffusée à l’automne 2006 sur M6 et retransmet concomitamment avec M6 la série Friends. Cette «proximité » avec la chaîne mère en matière de contenus se retrouve aussi dans certaines émissions comme 100 % Girondins, un temps diffusée par M6 et proposée le week-end sur W9, et la reprise, à partir du 3 mars, de la nouvelle saison 2007 de La Nouvelle Star dont la diffusion a débuté le 28 février sur la chaîne mère. En 2006, W9 a, par ailleurs, installé une case quotidienne d’animation à 20 heures avec Les Simpson.


Peu présent sur l’antenne de W9 l’année de son démarrage sur la télévision numérique terrestre en 2005 (9 h 35 en 2005), le sport devient progressivement une composante régulière de sa programmation. La chaîne avait lancé en 2005, une émission destinée à couvrir l’actualité des rallyes automobiles, Rallyes WRC, présentée par Séverine Loeb. Cette émission constituait un rendez-vous de troisième partie de soirée. Au 1er semestre 2006, le football a fait à son tour une incursion sur son antenne avec la diffusion, à compter du 4 janvier, d’une émission consacrée au club des Girondins de Bordeaux1, 100 % Girondins, et la retransmission, du 23 mai au 4 juin, des matchs de l’Euro 2006 Espoirs.

1 Club de football au sein duquel le groupe Métropole Télévision détient une participation majoritaire.


GRILLE 2006

SAMEDI DIMANCHE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI06:30 06:3006:45 06:4507:00 MUSIQUE MUSIQUE 07:0007:15 07:1507:30 07:3007:45 07:4508:00 08:0008:15 MUSIQUE MUSIQUE 08:1508:30 08:3008:45 08:4509:00 09:0009:15 09:1509:30 MUSIQUE 09:3009:45 MUSIQUE MUSIQUE 09:4510:00 10:0010:15 10:1510:30 10:3010:45 10:4511:00 MAGAZINE PROGRAMMES 11:0011:15 MUSICAUX PROGRAMMES 11:1511:30 MUSICAUX 11:3011:45 11:4512:00 12:0012:15 ANIMATION ANIMATION FICTION 12:1512:30 12:3012:45 12:4513:00 FICTION 13:0013:15 13:1513:30 13:3013:45 FICTION 13:4514:00 TELEFILM 14:0014:15 14:1514:30 MAGAZINE 14:3014:45 14:4515:00 15:0015:15 MUSIQUE 15:1515:30 15:3015:45 PROGRAMMES TELEFILM 15:4516:00 MUSICAUX 16:0016:15 16:1516:30 PROGRAMMES 16:3016:45 FICTION MUSICAUX 16:4517:00 17:0017:15 MAGAZINE 17:1517:30 FICTION FICTION 17:3017:45 17:4518:00 18:0018:15 FICTION FICTION 18:1518:30 18:3018:45 FICTION 18:4519:00 19:0019:15 FICTION FICTION 19:1519:30 19:3019:45 19:4520:00 20:0020:15 ANIMATION ANIMATION ANIMATION 20:1520:30 20:3020:45 20:4521:00 21:0021:15 PROGRAMMES CINEMA FICTION FICTION MAGAZINE CINEMA TELEFILMS 21:1521:30 MUSICAUX 21:3021:45 21:4522:00 22:0022:15 22:1522:30 22:3022:45 FICTION FICTION TELEFILMS TELEFILMS TELEFILMS MAGAZINE 22:4523:00 23:0023:15 23:1523:30 23:3023:45 23:4500:00 00:0000:15 MAGAZINE MAGAZINE 00:1500:30 SPORTIF SPORTIF 00:3000:45 00:4501:00 01:0001:15 01:1501:30 01:3001:45 01:4502:00 02:0002:15 MUSIQUE 02:1502:30 02:3002:45 02:45

BILANS 2006 DES CHAÎNES PRIVÉES GRATUITES DE LA TNT - W9 10

TABLEAU DES ENGAGEMENTS QUANTITATIFS

2006

OBLIGATIONS Obligations Réalisation

DIFFUSION

• Œuvres audiovisuelles

Ensemble de la diffusion (24h/24)

Europe 60 % 68,4 %

EOF 40 % 50,5 %

Heures de grande écoute (7h/24h)

Europe 60 % 60,8 %

EOF 40 % 42,4 %

• Œuvres cinématographiques

Nombre maximal de diffusions 104 104

Ensemble de la diffusion

Europe 60 % 60,6 %

EOF 40 % 45,2 %

Heures de grande écoute (20h30/22h30)

Nombre maximal de diffusions 104 100

Europe 60 % 62 %

EOF 40 % 46 %

• Musique

Minimum de la programmation totale +50 % 55,5 %

Vidéomusiques de nouveaux talents de la chanson française

20 % 25,6 %

Spectacles vivants 52 57

PRODUCTION

• Œuvres audiovisuelles

9 % du chiffre d’affaires en œuvres EOF 0,244 M€ 0,471 M€

1/3 de l’obligation générale en œuvres inédites 0,081 M€ 0,303 M€

2/3 de l’obligation générale en œuvres indépendantes 0,163 M€ 0,168 M€

5 % du chiffre d’affaires en œuvres musicales 0,135 M€ 0,299 M€

• Œuvres cinématographiques

Œuvres européennes : 2 % du CA 54 236 € 2,4 %

Œuvres EOF : 1,3 % du CA 35 254 € 2,4 %

Source CSA : Direction des programmes.


Obligations quantitatives

•• CChhaaîînnee mmaajjoorriittaaiirreemmeenntt mmuussiiccaallee

Article 1-1 La programmation est majoritairement consacrée à la musique. Article 3-1-1 : nature et durée de la programmation L'éditeur propose une programmation musicale destinée au grand public et plus particulièrement aux jeunes adultes. La durée quotidienne du programme est de 24 heures. En 2006, la chaîne a respecté cette obligation puisque les programmes musicaux comprenant des vidéomusiques, des émissions musicales, des documentaires musicaux, des spectacles vivants ainsi que des films et téléfilms musicaux représentent 55,57 % de son temps d’antenne.

Volume global diffusé 8 760 h

Programmes musicaux 4 867 h 56

Cette offre musicale demeure essentiellement composée de vidéomusiques (93,50 % de l’offre). Entre 2005 et 2006, le volume horaire de vidéomusiques a baissé d’un peu plus de 1 500 heures. Cette baisse s’explique par la forte contribution sur le premier trimestre 2005 de M6 Music qui diffusait un volume de vidéomusiques (environ 600 heures par mois) très supérieur à celui de W9 (environ 350 heures par mois en 2005 et 380 heures en 2006). En outre, des cases de diffusion de vidéomusiques en boucle ont été remplacées par le palmarès des titres les plus téléchargés sur internet, l’E-classement1, émission retenue au titre des œuvres audiovisuelles, contribuant également à faire baisser le volume de vidéomusiques diffusées.

Vidéomusiques 4 551h24 93,50 %

Émissions musicales et documentaires musicaux

197h48 4,06 %

Spectacles vivants 100h16 2,06 %

Films et téléfilms musicaux 18h27 0,38 %

TOTAL 4 867h56 100 %

La chaîne a proposé tout au long de l’année une seule case musicale le samedi en première partie de soirée, où elle diffuse des concerts, documentaires ou, ponctuellement, son émission de variété W9 Live.

1 Divertissement proposé en journée les samedis, dimanches et mercredis.


En juillet et août, la chaîne a doublé son offre musicale1 de première partie de soirée en proposant une deuxième case le mercredi et renforcé aussi l’offre de deuxième partie de soirée à cette occasion. Elle a par ailleurs proposé des semaines thématiques de programmation, notamment une « semaine disco » du 13 au 19 mai où elle a programmé des films musicaux en première partie de soirée (Grease, La Fièvre du samedi soir et Flashdance). 18 % des premières parties de soirée ont donc été consacrées à des programmes musicaux (contre 30 % durant les neuf mois d’exercice de W9 2005).

•• DDiiffffuussiioonn ddee ssppeeccttaacclleess vviivvaannttss

Article 3-1-1 (…) [Le service éditeur] assure la diffusion d’un minimum de 52 programmes de spectacles vivants par an. En 2006, W9 a respecté son obligation de diffuser un minimum de 52 programmes de spectacles vivants par an en proposant 57 concerts différents au cours de l’année. Un effort très net de la chaîne qu’il convient de souligner car sa programmation ne comptait que 33 concerts différents en 2005. Le Conseil avait souligné dans le bilan la mauvaise interprétation faite par W9 de sa stipulation conventionnelle.

PPrroommoottiioonn ddeess nnoouuvveeaauuxx ttaalleennttss ddee llaa cchhaannssoonn ffrraannççaaiissee

Article 3-1-1 [Le service éditeur] promeut la chanson d'expression française et ses nouveaux talents. Il consacre au moins 20 % de sa programmation de vidéomusiques à de nouveaux talents de la chanson d'expression française selon la définition figurant à l'annexe 2 de la présente convention. 25,58 % de la programmation de vidéomusiques (1 164 heures) sont consacrés à de nouveaux talents de la chanson française (30,7 %, soit 1 867 heures en 2005).

1 Les programmes musicaux comprennent les concerts, documentaires, émissions de variétés, case de vidéomusiques, films et téléfilms musicaux.


Obligations qualitatives

•• DDiivveerrssiittéé ddeess ggeennrreess mmuussiiccaauuxx

Article 3-1-1 [Le service éditeur] propose une programmation ouverte aux différents genres musicaux. En 2006, comme l’année précédente, la programmation musicale de W9 fait une large place à la chanson française où dominent les genres « variété » et « pop-rock ».

•• PPrréésseennccee dd’’éémmiissssiioonnss mmuussiiccaalleess ddiivveerrssiiffiiééeess Article 3-1-1 : L'éditeur développe la présence d'émissions musicales diversifiées sur son antenne. La programmation musicale de W9 en 2006 continue à être « tirée » par la diffusion de vidéomusiques et dans une moindre mesure de concerts qui ont connu une croissance notable de leur volume horaire entre 2005 et 2006. La chaîne continue de proposer des plages de vidéomusiques en boucle (W9 Hits, Wake up, Clubbing, Tendances) le matin, l’après-midi et la nuit. En 2006, la chaîne a confirmé dans sa grille le palmarès musical lancé en 2005, l’E-classement. Par ailleurs, elle a débuté en décembre deux numéros d’un nouveau classement, réalisé par les téléspectateurs eux-mêmes à partir d’une sélection de vidéomusiques proposées par la chaîne, intitulé @ vos clips. Cette émission s’est vue confirmée, elle aussi, au début de l’année 2007 comme une émission quotidienne. La chaîne a consacré sa case régulière du samedi soir où elle programme des concerts et des vidéomusiques (Samedi Live) à la retransmission de cérémonies consacrées à la musique (Grammy Awards le 11/02/06, American Music Awards le 25/11) et a enrichi cette case par des entretiens menés par Frédérique Bedos ainsi que des reportages sur l’artiste présenté au cours de la soirée. La chaîne a programmé enfin à quatre reprises son émission de variété W9 live.


2. Quotas de diffusion

Œuvres cinématographiques

Total

Œuvres européennes 60 %

Œuvres EOF 40 %

Ensemble de la diffusion 104 63

(60,6 %) 47

(45,2 %)

H.G.E. (20h30/22h30) 100 62

(62 %) 46

(46 %)

W9 a respecté les quotas de diffusion et ses obligations conventionnelles qui limitent à 104 le nombre de diffusions annuelles d’œuvres cinématographiques sur son antenne. 96 % de l’offre cinématographique de la chaîne se concentrent sur la première partie de soirée les dimanches et jeudis soir et, à quelques exceptions près, les films sont diffusés deux fois à quelques semaines d’intervalle. La chaîne a respecté la grille de diffusion réglementaire.

Œuvres audiovisuelles

Total

Œuvres européennes 60 %

Œuvres EOF 40 %

Ensemble de la diffusion 7 529h525 152h59 (68,4 %)

3 803h16 (50,5 %)

H.G.E. (7h/24h) 5 202h423 166h05 (60,8 %)

2 208h28 (42,4 %)

En 2006, W9 a respecté ses obligations de diffusion d’œuvres audiovisuelles sur l’ensemble de la journée et aux heures de grande écoute. Même si il diminue sensiblement par rapport à 2005, le poids des œuvres dans sa grille demeure important puisqu’elles représentent 85,9 % de l’ensemble des programmes diffusés par la chaîne en 2006.


3. Pluralisme et honnêteté de l’information Déontologie des programmes

Pluralisme et honnêteté de l’information Aucun temps de parole n’est à relever sur l’antenne de W9 en 2006.

Déontologie de la programmation, vie publique, droits de la personne, maîtrise de l’antenne

Aucune intervention du Conseil sur ces obligations générales n’est à mentionner concernant la chaîne W9.

Représentation de la diversité des origines Dans son rapport d’exécution, la chaîne souligne le rôle de ses programmes musicaux, vidéomusiques et spectacles vivants qui permettent d’exposer la diversité des origines de la société française grâce à de nombreux artistes tels que Corneille, Diam’s, Faudel, Amel Bent… Elle met également en avant la médiation assurée par certains de ses animateurs d’origine étrangère. S’agissant des valeurs d’intégration et de solidarité de la République, W9 met l’accent sur les thématiques abordées dans son magazine En quête d’action qui propose notamment de découvrir le travail de héros du quotidien tels que les pompiers, les médecins urgentistes ou les policiers. Enfin, W9 rappelle que la chaîne a contribué en 2006 à la promotion d’associations caritatives en soutenant par exemple le Sidaction par la diffusion de messages de prévention, ou bien encore en diffusant les campagnes d’intérêt général des associations Action contre la faim ou Reporters sans frontières. 4. Protection de l’enfance

Mise en place du comité de visionnage ou comité d’éthique

Le comité de visionnage de W9 est constitué du directeur général, du directeur général délégué, du responsable de l’antenne, du responsable de la programmation et du chargé du juridique antenne et des relations CSA.


Respect des horaires et de la signalétique

Catégorie - 10 ans Catégorie - 12 ans Catégorie - 16 ans

Cinéma 29 7 1

Fiction audiovisuelle 434 58 85

Magazines, Documentaires, Divertissements

148

7

13

• Horaire des programmes signalisés par catégorie

Journée (6h/20h30) %

1ère partie de soirée

(20h30/22h) % 22h/minuit % Après

22h30 % Total %

Déconseillé – 10 ans 289 47,3 139 22,7 79 12,9 104 17,1 611 100

Déconseillé – 12 ans - 19* 26,4 29 40,3 24 33,3 72 100

* Dont 3 films « interdits aux moins de 12 ans ».

Campagne annuelle W9 a participé, conformément aux dispositions de sa convention, à la diffusion d’une campagne d’information et de sensibilisation du public au dispositif de protection de l’enfance. Le message a été diffusé 16 fois à un horaire variable du 16 au 29 septembre 2006. 5. Obligations spécifiques

Déprogrammations La société a respecté cette obligation. En 2006, une seule déprogrammation (le téléfilm Progeny : l’enfant du futur, le dimanche 26 novembre) est intervenue en deçà du délai de 14 jours et fut motivée par un problème lié aux droits protégés par le code de la propriété intellectuelle.

Sous-titrage des programmes


Par lettre en date du 29 novembre 2006, W9 a informé le Conseil que le sous-titrage d’une partie des programmes de la chaîne a débuté le 31 octobre 2006. En 2006, le volume horaire des programmes sous-titrés s’élève à 150 heures.

Langue française Parmi les émissions à l’antenne en 2006, W9 n’a pas fourni d’effort particulier pour employer le français dans ses titres d’émissions (W9 Live, L’E-classement, Sketch up, Planète Tuning, Fast Club). 6. Publicité/Parrainage

Publicité

• Moyenne horaire quotidienne

Selon ses déclarations, W9 a limité le temps consacré à la diffusion de messages publicitaires à neuf minutes maximum par heure d’antenne en moyenne quotidienne. Le tableau ci-dessous recense la moyenne quotidienne de publicité par heure d'antenne la plus basse et la plus haute pour chaque mois de l’année 2006 (en minutes et secondes).

Durée moyenne

quotidienne la plus basse

Durée moyennequotidienne la plus haute

Durée moyenne quotidienne

Janvier 18 sec 1 min14 sec 44 sec

Février 1 min 11 sec 1 min 45 sec 1 min 30 sec

Mars 1 min 11 sec 2 min 01 sec 1 min 38 sec

Avril 1 min 49 sec 3 min 16 sec 2 min 39 sec

Mai 1 min 54 sec 4 min 04 sec 2 min 59 sec

Juin 1 min 24 sec 2 min 18 sec 1 min 44 sec

Juillet 48 sec 2 min 22 sec 1 min 27 sec

Août 39 sec 1 min 40 sec 1 min 05 sec

Septembre 1 min 44 sec 2 min 49 sec 2 min 22 sec

Octobre 1 min 51 sec 2 min 38 sec 2 min 13 sec

Novembre 2 min 00 sec 3 min 53 sec 2 min 53 sec

Décembre 1 min 05 sec 3 min 52 sec 2 min 30 sec

Source : Direction des programmes.


• Temps publicitaire pour une heure donnée La société a également veillé à respecter le temps maximal consacré à la diffusion de messages publicitaires pour une heure donnée, fixé à douze minutes.

Parrainage

•• LLiissttee ddeess éémmiissssiioonnss ppaarrrraaiinnééeess :: En Quête d’action Extrême Session Rallye WRC E-Classement Fast Club S comme Son Un jour, une étape M comme Musique Téléfilm de 20h50 le lundi Série de 17h00 Série de 20h00 Soirées cinéma du jeudi et du dimanche

Téléachat

W9 n’a diffusé aucune émission de téléachat en 2006. 7. Contribution à la production

Production cinématographique

Réalisation en 2006 C.A. 2005 : 2 711 814 € Obligations en 2006

en M€ en % de CA

Œuvres européennes2 % du CA 54 236 €

65 000 € 2,4 %

Œuvres EOF 1,3 % du CA 35 254 €

65 000 € 2,4 %

W9 a respecté ses engagements.


Production audiovisuelle

W9 ayant consacré plus de 20 % de son temps de diffusion annuel à des œuvres audiovisuelles en 2006 (85,9 %), le service est assujetti aux obligations de production d’œuvres audiovisuelles issues du décret n°2001-1333 du 28 décembre 2001. Au regard des éléments fournis par la chaîne et remis aux services du Conseil dans les délais impartis, W9 a respecté pour cet exercice l’ensemble de ses obligations et engagements conventionnels. Les obligations et investissements de la chaîne pour l’exercice 2006 sont définis dans les tableaux ci-dessous :

* Chiffre d’affaires 2005 après déductions réglementaires. ** Conformément aux dispositions de l’article 11 III du décret n°2001-1333 du 28 décembre 2001, tant que le chiffre d’affaires est inférieur à 150 M€, l’éditeur peut prendre en compte au titre de l’obligation globale dans la production d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française et dans la limite de 25 % les dépenses consacrées à des œuvres européennes.

Obligations 2006 (en % du CA et en €)

Investissements réalisés (en % du CA et en €)

Œuvres musicales 5 %

135 590 € 11,01 %

298 628 €

Entre 2004 et 2005, W9 a changé de modèle économique en passant le 31 mars 2005 d’un modèle de chaîne payante du câble et du satellite à celui de chaîne gratuite de la télévision numérique de terre. Ce changement a contribué à une baisse de son chiffre d’affaires net qui est passé de 4,968 M€ en 2004 à 2,712 M€ en 2005 en raison de la perte des recettes d’abonnement. Ce chiffre d’affaires servant de base au calcul des obligations de production audiovisuelle, celles-ci sont automatiquement en baisse (en termes de volume financier) par rapport à 2005. En conséquence, l’ensemble des investissements déclarés au titre de l’exercice 2006 par W9 est en baisse. Pour cet exercice, la chaîne satisfait très largement à son obligation de production inédite en valorisant dans sa déclaration l’E-classement et le magazine En quête d’action, deux programmes produits par Studio 89,

Investissement global (œuvres européennes

et/ou EOF)** Œuvres EOF Œuvres indépendantes

Œuvres inédites (préachat, coproduction,

commande d’écriture) Obligation (en % CA

et en €)

Réalisé (en % CA et en €)

Obligation(en % CA

et en €)

Réalisé (en % CA

et en €)

Obligation (en % CA

et en €)

Réalisé (en % CA

et en €)

Obligation (en % CA

et en €)

Réalisé (en % CA

et en €)

Assiette

des obligations

2006 * 2 711 814€ 9 %

244 063 € 17,36 %

470 752 € 6,75 %

183 047 € 17,36 %

470 752 € 6 %

162 692 € 6,19 %

167 992 € 3 %

81 346 € 11,16 %

302 760 €


filiale du groupe Métropole. S’agissant de la production indépendante, la chaîne a satisfait à son obligation en valorisant exclusivement des achats de droits de vidéomusiques. Enfin, conformément à la disposition spécifique inscrite dans sa convention, la chaîne a investi la somme de 0,298 M€ dans la production d’œuvres musicales (E-classement et vidéomusiques) ce qui représente 11,01 % de son chiffre d’affaires.

•• RRééppaarrttiittiioonn ddeess iinnvveessttiisssseemmeennttss ddaannss lleess œœuuvvrreess aauuddiioovviissuueelllleess

Volume Horaire*

Volume financier (en €)

En % du CA

I. Dépenses inédites EOF

Documentaire - - -

Magazine 36h00 172 123 €

Divertissement 21h40 130 637 €

Sous total 57h40 302 760 € 11,16 %

II. Achats de droits EOF**

Fiction - - -

Vidéomusique 970h12 167 992 €

Spectacle vivant - - - Sous total 970h12 167 992 € 6,19 %

Total 1 027 h 52 470 752 € 17,36 %

* Les volumes horaires sont donnés à titre indicatif car des divergences ont pu être relevées entre les déclarations des différents services et les contrats. ** Dont achat de droits européens : article 11-III du décret précité.

8. Information du Conseil Au cours de l’année 2006, la chaîne a transmis régulièrement aux services du Conseil toutes les informations nécessaires à l’exercice du contrôle. La forme du rapport d’exécution 2006 rendu par W9 est satisfaisante et le rapport a été remis dans les délais impartis. La chaîne dispose d’outils de contrôle interne pour le respect de ses obligations de diffusion et de production.

ANNEXE


AANNNNEEXXEE LISTE DES ŒUVRES SUR W9 EN 2006

Titre Europe EOF 7 JOURS POUR AGIR NON NON

767 EN DETRESSE NON NON

A VOS CLIPS OUI OUI

AILES GRISES NON NON

AKHENATON : 2002 OUI OUI

ALLAN QUATERMAIN ET LA PIERRE DES ANCETRES NON NON

ALLUMEUSES (LES) OUI NON

AME DU GUERRIER (L') OUI OUI

AN EVENING WITH JAMES BLUNT OUI NON

ANAIS : CHEAP SHOW OUI OUI

ANASTACIA : LIVE AT LAST OUI NON

ANGE DE L'ENFER NON NON

ARTS MARTIAUX 06 : FESTIVAL BERCY (25/03/06) OUI OUI

ASTEROIDE NON NON

ATTAQUE DE LA PIEUVRE GEANTE (L') NON NON

AU CŒUR DU SALON DE L'AUTOMOBILE OUI OUI

AVENTURE DU POSEIDON (L') NON NON

BARRAGE DE LA PEUR (LE) OUI NON

BEYONCE : LIVE AT WEMBLEY NON NON

BLACKJACK NON NON

BODYGUARD : PROTECTION IMPOSSIBLE OUI NON

BON JOVI : ONE LAST WILD NIGHT NON NON

BROTHERHOOD NON NON

CA VA DECHIRER CE SOIR OUI OUI

CAMELEON (LE) NON NON

CAMELEON (LE) - CAMELEON CONTRE CAMELEON NON NON

CERRONE : LIVE IN VERSAILLES OUI NON

CHASSEURS DE FRISSONS NON NON CHAUVES-SOURIS : LA VENGEANCE CARNIVORE NON NON CHEMIN DU PARADIS (LE) - L'HISTOIRE SECRETE DE L'ATTENTAT DU WORLD TRADE CENTER NON NON

CHEVALIERS DU CIEL : LE MAKING OF (LES) OUI OUI

CLOWN (LE) OUI NON

COLDPLAY : LIVE IN SYDNEY NON NON

COLLEGE DE L'ANGOISSE (LE) OUI NON

COMPTE A REBOURS EXPLOSIF NON NON

CONTAMINATION NON NON

COQUINES ET LIBERTINES NON NON

CORINNE BAILEY RAE - SHOWCASE IN PARIS OUI NON

CORNEILLE : CONCERT 2005 OUI OUI

CORRS (THE) : LIVE IN DUBLIN OUI NON

COSBY SHOW NON NON

CREATURE NON NON

CREATURE DES PROFONDEURS (LA) NON NON


CREATURE DU DIABLE (LA) NON NON

CROISIERE D'ENFER OUI NON

CYCLONE : CATEGORIE 6 LE CHOC DES TEMPETES NON NON

DANS L'INTIMITE DE JAMES BLUNT OUI OUI

DANS L'INTIMITE DE PATRICK BRUEL OUI OUI

DARK ANGEL NON NON

DAVE GAHAN : OLYMPIA 2003 OUI NON

DEAD GAME NON NON

DEAD ZONE NON NON

DEMAIN, L'ESPOIR NON NON

DEPECHE MODE : LIVE IN PARIS OUI NON

DESTINY'S CHILD : LIVE IN ATLANTA NON NON

DESTINY'S CHILD : WORLD TOUR ROTTERDAM 2002 OUI NON

DINOTOPIA OUI NON

DOBACARACOL OUI OUI

DON KING : LA LEGENDE DE LA BOXE NON NON

E-CLASSEMENT OUI OUI

ECLOSION NON NON

ELITE (L') NON NON

EMEUTES NON NON

EMPIRE NON NON

EN QUETE D'ACTION OUI OUI

ENTRE CIEL ET MER OUI NON

EROS RAMAZZOTTI : LIVE IN ROMA OUI NON

ESCALE MEURTRIERE OUI NON

ESCAPE TO THE LEGION OUI NON

ESPOIR DE NOEL (L') NON NON

ESSAIM MORTEL NON NON

ETIENNE DAHO : SORTIR CE SOIR OUI OUI

EVANESCENCE : ANYWHERE BUT HOME OUI NON

EXTREME SESSION OUI OUI

EXTREME SESSION : SPECIAL ROXY JAM OUI OUI

FANTOME D'HALLOWEEN (LE) NON NON

FLIC DE SHANGHAI (LE) NON NON

FRANZ FERDINAND AU PRINTEMPS DE BOURGE 2004 OUI NON

FRAYEURS EN SERIE NON NON

FUNKY COPS (SAISON 1) OUI OUI

FUREUR INTERIEURE NON NON

FUTURESPORT NON NON

GAROU A BERCY OUI OUI

GERALD DE PALMAS : LIVE 2002 AU ZENITH OUI OUI

GIA : FEMME DE REVE NON NON

GORILAZ DEMON DAYS LIVE - MANCHESTER 20 OUI NON

HARD TIME NON NON

HARD TIME / MENACE EXPLOSIVE NON NON

HAUNTED NON NON


HEX : LA MALEDICTION OUI NON

HIGH SCHOOL MUSICAL - PREMIERS PAS SUR SCENE NON NON

HIGHLANDER (SAISON 1) OUI OUI

HIGHLANDER OUI NON

HOMME DE MINUIT (L') NON NON

ICE : TEMPETE DE GLACE AUX USA NON NON

ICONE NON NON

ILE DES KOMODOS GEANTS (L') NON NON

IMPACT FINAL OUI NON

INDOCHINE PARADIZE TOUR OUI OUI

INTRUSION ALIEN NON NON

INVASION FINALE (L') NON NON

JASON ET LES ARGONAUTES OUI NON

JOHN DOE NON NON

JOHN LEGEND : LIVE AT THE HOUSE OF BLUES NON NON

JONNY ZERO NON NON

JUMEAUX OUBLIES (LES) OUI OUI

JURY EN OTAGE NON NON

KEANE- LIVE AT THE ARAGON BALLROOM, CHICAGO OUI NON

KICKBOXER IV NON NON

KICKBOXER V : LE DERNIER COMBAT NON NON

KOAN OUI OUI

KYLIE : MONEY CAN'T BUY OUI NON

KYLIE MINOGUE : LIVE IN AUSTRALIA OUI NON

KYO : LIVE KYOSPHERE OUI OUI

LA CHASSE AU REQUIN TUEUR OUI NON

LA ROSE NOIRE NON NON

LA TERRE EN PARTAGE NON NON

LARGO WINCH OUI NON

LAURA PAUSINI : LIVE IN PARIS 2005 OUI NON

LE CRIME DU SIECLE NON NON

LEGENDE DE BIGFOOT (LA) NON NON

LEGENDE DE LA TOMBE PERDUE (LA) NON NON

LEGION : LA GRANDE AVENTURE OUI NON

LENNY KRAVITZ : UNIVERSAL LOVE TOUR CONCERT NON NON

LES 4400 NON NON

LES SIMPSON NON NON

LIENS DU SANG (LES) NON NON

LIVE 8 OUI NON

LIVE IN PARIS LA CIGALE : B RICOUR, D POWTER, J BLUNT OUI NON

LUKE AUX EUROCKEENNES DE BELFORT 2004 OUI NON

-M- OUI OUI

M6 MUSIC LIVE DE CHALON EN CHAMPAGNE 2004 OUI OUI

MAGNITUDE : 10,5 NON NON

MAKING OF DU JEU VIDEO SILENT HILL 3 OUI OUI

MARY J. BLIGE : LIVE IN THE HOUSE OF BLUES NON NON


MEGALODON : LE RETOUR DU REQUIN TUEUR NON NON

METEORITE DU SIECLE (LA) NON NON

MICKEY 3D : EUROCKEENNES 2003 OUI OUI

MIKE TYSON, L'HISTOIRE DE SA VIE NON NON

MISSION D'ELITE NON NON

MOBY - HOTEL LIVE OUI NON

MONDE PERDU (LE) NON NON

MONDE PERDU SE SIR ARTHUR CONAN DOYLE (LE) NON NON

MONTRE A REMONTER LE TEMPS (LA) NON NON

MUSE : LIVE AT ASTORIA OUI NON

N.I.H.: ALERTES MEDICALES NON NON

NAUFRAGES DES BERMUDES (LES) NON NON

NOM DE CODE WOLVERINE NON NON

OBISPO : FAN LIVE OUI OUI

ODYSSEE FANTASTIQUE (L') NON NON

PANIQUE SUR LE VOL 285 NON NON

PASSION D'ALCOVE NON NON

PATRICK BRUEL : RIEN NE S'EFFACE OUI OUI

PETITS CAUCHEMARS ENTRE AMIS NON NON

PHIL COLLINS : LIVE IN PARIS OUI NON

PINK : LIVE IN EUROPE NON NON

PLACEBO : LIVE IN PARIS OUI NON

PLANETE TUNING OUI OUI

PLEYMO : ZENITH 2004 OUI OUI

POURSUITE FATALE NON NON

PRINCE : RAVE 2000 OUI NON

PRINCE DU DESERT (LE) OUI NON

PROTOCOLE WINDSOR OUI NON

RADIOHEAD : BELFORT OUI NON

RAGE DE VAINCRE (LA) OUI OUI

RATS : L'INVASION COMMENCE OUI NON

RAZ DE MAREE : ALERTE SUR LA COTE NON NON

RED HOT CHILI PEPPERS : LIVE IN USA NON NON

RIVERWORLD : LE MONDE DE L'ETERNITE NON NON

RIVIERE INFERNALE (LA) NON NON

ROBBIE WILLIAMS - THE MAKING OF INTENSIVE CARE OUI NON

ROBBIE WILLIAMS - THE ROAD TO BERLIN OUI NON

ROBBIE WILLIAMS : LIVE IN BERLIN OUI NON

ROSWELL NON NON

SAMI OUI OUI

SANG DES TEMPLIERS (LE) OUI NON

SCARABEE NON NON

SEJOUR EN ENFER OUI NON

SEXY PIEGES NON NON

SHAKIRA : LIVE AND OFF THE RECORDS NON NON

SHARK ZONE : ALERTE AUX REQUINS NON NON

SHEENA NON NON

SKETCH UP OUI OUI

STAR TREK : LA NOUVELLE GENERATION NON NON


SUR LA TERRE DES DINOSAURES OUI NON

SUR LA TERRE DES DINOSAURES...LES COULISSES OUI NON

SURVIVOR: OTAGES EN ALASKA NON NON

TABLEAUX DE L'ENFER (LES) OUI NON

TEXAS : LIVE IN PARIS OUI NON

THE UNIT COMMANDO D'ELITE NON NON

TRAQUE A SAN FRANCISCO NON NON

TRAQUE SUR AUTOROUTE OUI NON

TURBULENCES 3 NON NON

TWO NON NON

U2 : VERTIGO - LIVE IN MILAN NON NON

UNE AME SANS REPOS NON NON

US SEALS 2 NON NON

USHER : LIVE EVOLUTION NON NON

W9 LIVE OUI OUI

WANTED NON NON

WARRIORS NON NON

XCHANGE : DANS LA PEAU D'UN AUTRE NON NON

YANNICK NOAH : QUAND VOUS ETES LA OUI OUI

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