Leader de L 'édition juridique au Maroc

Leader de L’édition juridique au Maroc

www.artemis.ma

e-mail : [email protected] - Tel : 05 20 42 72 00

Artémis, leAder de l’informAtion juridique et fiscAle sur le mArché mArocAin

Présentation d’artéMis

•Créé en 1993, Artémis est un « pure player » marocain, leader dans les services d’informations légales et fiscales pour les professionnels

•Avec un patrimoine documentaire de plus d’1 million de documents, fruit de 23 ans de collecte et de traitement continu de textes à caractère juridique et légal, Artémis met à la disposition de ses clients, à travers une plateforme technologique, un fonds documentaire juridique unique au Maroc, un fonds d’une richesse et d’une densité exceptionnelles.

1 million de documents

•Multinationales

•Grandes entreprises

•Banques et Assurances

•Ministères et administrations centrales

•Etablissements publics

•Cabinets d’avocat

•Notaires et Expert juridique

•Expert comptable et fiduciaires

Secteur privé Secteur public Secteur des professionnels

Plus de 70% du top 500 Plus de 90% des administrations centrales

100% des grands cabinets d’avocat

PrinciPaux cLients

Cabinet d’expertise

DAF, Chef comptable

Direction générale

DRH

UniversitaireJuriste du secteur

public

Conseil juridique et fiscal

Juriste d’entreprise

Avocat et Notaire

CIBLEProfessionnels

de droits et de fiscalités

Présentation d’artéMis

• Un fonds documentaire unique au Maroc, toute la réglementation marocaine depuis 1912

• Le seul fonds bilingue au Maroc, en arabe et en français, au format texte et image

• Une forte notoriété sur le marché, outil de référence de l’information juridique sur le marché depuis 1993

• Un contenu fiable, reconnu et mis à jour en temps réel

• Des textes consolidés en deux langues arabe et français, Jurisclasseur marocain

• Une Base Jurisprudentielle unique, avec la traduction de plus de 70% du contenu

• Le seul fonds offrant une segmentation thématique par profil d’utilisateur (fiscalité, droit des affaires, droit social…)

• Des bases thématiques riches avec une production doctrinale très importante : plus que 2 500 études & synthèses, documents pratiques, Q&R, modèles de contrat, simulateurs…

• Un réseau d’experts partenaires très riche : docteurs en droit, experts comptables, juges, avocats et fiscalistes

• Une veille réglementaire assurée par une équipe éditoriale spécialisée

• Un moteur de recherche sémantique très performant

• Un système d’authentification flexible, mobile et simple à utiliser

• Un accompagnement éditorial de qualité : assistance à la formation sur les produits, support à la recherche documentaire et conseil juridique gratuit

Pourquoi Artemis ?

Une Veille sur toutes

les sources de données

Artémis, leAder de l’informAtion juridique et fiscAle sur le mArché mArocAin

Présentation d’artéMisun sPectre diversifié de Produits commerciAlisés

La base Droit des affaires regroupe l’ensemble des textes régissant le droit économique et le droit des affaires tous secteurs d’activités confondus.

Droit des affaires

La base Jurisprudence rassemble près de 10 000 arrêts émanant de l’ensemble des juridictions nationales et couvre les cinq grands domaines de la jurisprudence à savoir, le droit commercial, le droit civil, le droit social, le droit pénal et le droit administratif.

Jurisprudence

La base Droit social centralise l’ensemble des textes réglementaires qui régissent le domaine social au Maroc, notamment le droit du travail et la protection sociale.

Droit social

La base Jurisclasseur, en langue française et arabe, fournit une sélection quasi-exhaustive des principaux textes réglementaires utilisés dans la sphère économique et présentés de manière consolidée.

Jurisclasseur

La base des Annonces légales regroupe l’ensemble des annonces parues au Bulletin Officiel des annonces légales depuis 2002. Cette base permet de faire des recherches multicritères sur près de 220 000 annonces légales correspondant à près de 150 000 sociétés.

Annonces légales

La base Bulletin Officiel regroupe l’ensemble des Bulletins Officiels au Maroc depuis 1912, en langue française et à partir de 1965, en langue arabe. Les BO sont accessibles en mode textuel ou en mode image au besoin.

Bulletin Officiel

La Veille réglementaire correspond à un service proposé par Artémis à ses clients et reprend toutes les actualités de la réglementation relatives aux bases commercialisées.

Veille réglementaire

La base Droit public regroupe l’ensemble des textes régissant ce domaine et s’articule autour de six principaux thèmes à savoir (I) la constitution et les institutions constitutionnelles, (II) le droit de la fonction publique, (III) le patrimoine foncier public, (IV) la finance et la comptabilité publiques, (V) les marchés publics et (VI) les collectivités locales.

Droit public

La base Fiscale comprend l’ensemble des textes régissant la réglementation fiscale, douanière et celle relative au recouvrement des créances publiques.

Fiscalité d’entreprise

Produits & serVices

Cette rubrique comprend la publication de tous les bulletins officiels en arabe et en français du Maroc depuis 1912. Elle est présentée de la manière suivante :

BuLLetin officieL : Plus qu’un siècle de réglementAtion

Accès chronologique permettant d’aller de manière directe à un bulletin officiel ou à un texte spécifique identifié par sa date de publication ou par son numéro.

Accès via une table thématique très utile pour les usagers habitués à suivre l’actualité d’une liste de thèmes bien précise et qui pourront se ménager l’effort de lancer leur recherche de manière répétitive.

Vos bénéfices

• Fonds marocain unique et exhaustif bilingue contenant toute la législation marocaine depuis 1912

• Fonds au format texte intégral et image

• 19 000 BO saisis, triés, structurés et classés

• Plusieurs modes d’accès et de filtrage

• Veille réglementaire en temps réel

Entièrement ressaisi

depuis 1912

un Moteur de recherche

un accès chronoLogique

un accès aLPhaBétique

Moteur de recherche puissant offrant de grandes fonctionnalités de filtrage et d’optimisation des temps de recherche.

Cette rubrique comprend le Jurisclasseur marocain depuis 1845. Une sélection exhaustive de textes refondus ou consolidés, tenant compte de l’ensemble des modifications intervenues depuis la promulgation initiale du texte.

Le juriscLasseur Marocain : Plus que 25 000 codes et textes consolidés

En cliquant sur une date, le client accède à l’ensemble des textes de l’année sélectionnée par ordre chronologique.

Afin de faciliter la recherche, l’accès à cette base peut se faire via une table de matière thématique.

Vos bénéfices

•Fonds de textes législatifs consolidés le plus reconnu sur le marché marocain

•Mise à jour d’une façon permanente et en temps réel

•Plusieurs modes d’accès

•Expérience unique dans la consolidation des textes

•Grande notoriété de notre produit auprès des professionnels

•Veille réglementaire en temps réel

Depuis 1845


un accès théMatique


Moteur de recherche multicritères simple d’utilisation.

Cette base comprend la publication de toutes les annonces légales depuis janvier 2002. C’est un outil utile pour suivre les évolutions juridiques qui touchent vos clients, vos fournisseurs et vos partenaires.

Recherches multicritères : nom de société, type d’annonces, ville.

annonces LégaLes :un outil de suivi des clients & fournisseurs

En cliquant sur une année, le client a accès à toutes les annonces légales parues à la même date, de la plus récente à la plus ancienne.

Vos bénéfices

•Ensemble d’annonces légales depuis 2002

•Plusieurs modes de filtrage : nom du client, type d’opération, dates, villes,…

•7 000 BOAL traités

•Veille en temps réel

•Plus de 240 000 annonces légales correspondant à près de 150 000 sociétés.

La plus grande base d’annonces

légales



Présentation des Bases éditoriaLes théMatiques

Pensées de manière thématique, nos bases éditoriales compilent l’ensemble des articles du corpus légal permettant de cerner un domaine de droit défini. Elles combinent le contenu réglementaire avec une riche production intellectuelle regroupant un ensemble de modules pratiques pour une meilleure contextualisation et une meilleure compréhension de la matière traitée.

Ces bases s’adressent aussi bien à des juristes chevronnés, qu’à des utilisateurs non experts et dont la fonction exige par moment le besoin de s’informer sur une question juridique.

Cette zone permet de visualiser le nombre de résultats. Si ce nombre est élevé, il existe un filtre de recherche dans la zone 1

1/ SAISIR les critères de recherche

2/ CONFIRMER la recherche

3/ EXPLOITER les résultats

Cette zone permet de visualiser les critères de recherche avant de l’exécuter

La table des matières regroupe tous les textes réglementaires traitant d’une thématique : fiscale et comptable, droit des affaires, droit social et droit public. Ces textes sont organisés selon une arborescence mettant en exergue des intitulés de section comprenant des sous-sections :

Le 360° Artemis est organisé autour de plusieurs onglets :

- Etudes & Notes

Cette partie est réservée à la présentation des études analytiques et des notes de synthèses mis à la disposition des clients par service éditorial dans le cadre des travaux d’enrichissement et de contextualisation du contenu réglementaire de chaque base.

- Questions & Réponses

- Doctrines

- Modèles d’actes et de contrats

- Guides, Synthèses et taux, …

- Echéancier fiscal et juridique

- Lexique

Les bases éditoriales à savoir la base fiscale et comptable, le droit des affaires, le droit social et le droit public s’articulent autour de 3 onglets :

Moteur de recherche taBLe des Matières 360° arteMis

Base fiscaLité :outil incontournAble Pour les directions finAncières

Vos bénéfices

•Contenu compilé autour de la fiscalité marocaine

•Consolidation des textes avec historique des modifications

•Plus de 300 études fiscales avec des illustrations chiffrées

•Plus de 500 questions & réponses de l’administration fiscale

•Echéancier fiscal et imprimés

•Veille réglementaire en temps réel : texte de loi, circulaire DGI, Douane et Office des changes

•Conseil fiscal gratuit

Fiscalité locale,

nationale et internationale

La base fiscale d’Artémis comprend l’ensemble des textes régissant la réglementation fiscale, douanière et celle relative au recouvrement des créances publiques.

Contient entre autres, un ensemble de documents et d’outils pratiques pour faciliter l’usage de cette matière aux utilisateurs.

360° arteMis

Etudes et notes Questions & réponses

Synthèse, guide et taux Agenda fiscal Simulateurs

Le contenu réglementaire est réparti par nature d’imposition et par discipline fiscale à savoir, la fiscalité nationale, la fiscalité locale et la fiscalité internationale.


une taBLe des Matières


La base droit des affaires regroupe l’ensemble des textes régissant le droit économique et le droit des affaires tous secteurs d’activités confondus.

Base droit des affaires :

Vos bénéfices

•Contenu compilé autour du droit des affaires

•Consolidation des textes avec historique des modifications.

•Plus de 500 études juridiques

•Plus de 1 500 actes juridiques

•Plus de 200 modèles de contrats & lettres


• Conseil juridique gratuit

Pratique du droit

des affaires

360° arteMis


Ses rubriques ont été pensées pour correspondre au cycle de vie d’une entreprise.

Doctrines, études et notes

Modèles d’actes sociaux

Modèles de contrats et lettres Lexique juridique Conseil

outil incontournAble Pour les directions juridiques


Contient entre autres, un ensemble de documents et d’outils pratiques afin de faciliter cette discipline aux utilisateurs.


La base sociale rassemble l’ensemble des textes réglementaires qui régissent le domaine social au Maroc, notamment le droit du travail et la protection sociale.

Base droit sociaL :outil incontournAble des drh

Les textes sont découpés en unités d’articles pour en faciliter l’accès et l’usage, et sont complétés par leurs décrets d’application.

Plus de 250 documents à caractère illustratif et pratique ont été intégrés. Inclut un lexique social inédit.

Vos bénéfices

•Contenu compilé autour de la réglementation du travail et de la sécurité sociale


•Plus de 500 études et cas pratiques

•Plus de 250 modèles de contrats


•Conseil juridique gratuit

Faciliter votre relation RH


360° arteMis


Doctrines, études et notes

Modèles de contrats RH

Modèles de lettres RH Lexique juridique Simulateur


La base regroupe l’ensemble des textes régissant ce domaine et s’articule autour de six principaux thèmes : la constitution et les institutions constitutionnelles, le droit de la fonction publique, le patrimoine foncier public, la finance et la comptabilité publiques, les marchés publics et les collectivités locales.

Regroupe un ensemble de modules pratiques pour une meilleure contextualisation et une meilleure compréhension de la matière traitée.

Base droit PuBLic :

Vos bénéfices

•Contenu compilé autour du droit public


•Plus de 100 études et cas pratiques


•Conseil juridique gratuit

Mieux gérer et contrôler la finance publique

360° arteMis


Doctrines GuideLexique juridiqueEtudes et notes

Tous les articles du corpus légal traitant de cette thèmatique sont organisés selon une arborescence définie et intuitive.



Cette rubrique présente la Jurisprudence marocaine depuis 1956. Cette base s’enrichit régulièrement de nouveaux arrêts choisis selon le cas pour leur pertinence, leur originalité et leur capacité à infléchir le cours des décisions de justice.

Le jurisPrudence arteMis :bAse unique Au mAroc, Plus de 70% trAduit en frAnçAis

La base Jurisprudence Artémis, de près de 10 000 arrêts émanant de l’ensemble des juridictions nationales, est organisée de manière thématique de sorte à couvrir les cinq grands domaines de la jurisprudence à savoir :

• le droit commercial• le droit civil• le droit social• le droit pénal• le droit administratif

Moteur de recherche multicritères simple d’utilisation, possibilité de filtrage par :• Juridicton : cour de cassation, cour d’appel...• N° de dossier / n° de décision Il dispose également d’un clavier numérique en arabe permettant la recherche sur le contenu arabe.

Vos bénéfices

•Plus de 10 000 arrêts et décisions émanant de l’ensemble des juridictions marocaines : Cour de cassation, Cour d’appel, ….

•70% des arrêts traduits en français Valeur ajoutée unique au Maroc

•Accès et recherche bilingue : arabe et français

•Choix pertinent de la jurisprudence

•Rédaction des résumés, des règles et des mots clés pour l’ensemble des arrêts

•Toutes les jurisprudences structurées dans une table de matières avec plus 800 entrées thématiques

•Flux de mises à jour permanents

Faire pencher la balance de

votre côté



Dirigeant d’organisme, responsable de service, vous devez manager votre entité et en assurer son fonctionnement et sa pérennité.

Vos obligations réglementaires, par leurs évolutions permanentes, nécessitent un suivi et une mise à jour régulière.

Artémis met à votre disposition un nouveau service vous permettant d’adapter les produits, services et pratiques commerciales dans les meilleurs délais quelque soit votre secteur d’activité.

VeiLLe régLeMentaire

Assurances

Marchés publicsDroit administratif

Banque, Bourse et Marchés financiers

Propriété Intellectuelle et Industrielle

Finances et Comptabilité Publique

Réglementation de Travail

HSE (Hygiène Sécurité Environnement)

Immobilier, Foncier et Urbanisme

...

serVices

Support à la recherche documentaire

Veille juridique en tempS réel

artemiS learningSéminaires de formation Inter et intra entreprise

Formation Sur touS leS produitS Formation gratuite sur l’ensemble des produits

conSeil juridiqueConseil gratuit, dans le cadre

de votre abonnement

un accoMPagneMent éditoriaL assuré

Par une équiPe aguerrie et sPéciaLisée

360°

Leader marocain des services d’information juridique pour

les professionnels

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