LE SYSTÈME EDUCATIF

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LE SYSTÈME EDUCATIF. LE SYSTÈME EDUCATIF. L’ACADEMIE DE DIJON Le Rectorat Les établissements Les inspections académiques Les inspecteurs Les collectivités territoriales. LE FONCTIONNEMENT INTERNE Les chefs d’établissements La vie scolaire, COP et documentaliste - PowerPoint PPT Presentation

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Diapositive 1

LE SYSTME EDUCATIF

LE SYSTME EDUCATIFLACADEMIE DE DIJON Le Rectorat Les tablissements Les inspections acadmiques Les inspecteurs Les collectivits territoriales

LE FONCTIONNEMENT INTERNE Les chefs dtablissements La vie scolaire, COP et documentaliste Les services de sant Le chef des travaux

LES INSTANCES ADMINISTRATIVES Le conseil dadministration, la commission permanente Le conseil pdagogique, les conseils denseignement Les conseils de classe, le conseil de discipline Le CESC, le CVL, le CHS

LACADEMIE DE DIJON

Lacadmie de Dijon est l'une des 30 acadmies franaises (26 en mtropole et 4 dans les dpartements dOutre-Mer).

Elle stend sur 4 dpartements.

ELLE SCOLARISE

280 000 lves dans 2021 coles, 94 lyces et lyces professionnels, 3 EREA, 189 collges,

33400 tudiants sont accueillis luniversit sur 6 sites, implants en Bourgogne.

Elle est place sous lautorit du recteur Cyril NOURISSAT nomm le 14 avril 2011 par le Prsident de la Rpublique (par dcret pris en conseil des ministres).

Il est le reprsentant du ministre de lducation nationale et du ministre de lenseignement suprieur et de la recherche dans lacadmie de Dijon.

Il est responsable de la totalit du service public de l'ducation dans l'acadmie, de la maternelle l'universit, et exerce aussi des comptences dans le domaine de l'enseignement priv sous contrat.

LACADEMIE DE DIJON

Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE)Collges (6me , 5me , 4me , 3me )

Lyces gnral, technique et professionnel (2nd ,1er ,Ter)Voie gnraleBAC LittraireBAC Economique et socialBAC scientifiqueVoie technologiqueBAC Sciences et technologies qui se dclinent en plusieurs sries.Voie professionnelleCertificat daptitudes professionnel CAPBrevet daptitudes professionnel BEP (diplme intermdiaire)Baccalaurat Professionnel BAC PROBrevet de Technicien Suprieur BTS

Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE)Sections d'enseignement gnral et professionnel adapt (SEGPA)Leur mission est daccueillir des lves prsentant des difficults d'apprentissage graves et durables.

Units Locales dInsertion Scolaire (ULIS)

Scolarisation des lves handicaps

Les tablissements rgionaux d'enseignement adapt (EREA)

Leur mission est de prendre en charge des adolescents en grande difficult scolaire et sociale.

LES INSPECTIONS ACADEMIQUESLacadmie de Dijon regroupe 4 inspections acadmiques (Cte dOr, Nivre, Sane-et-Loire et Yonne).

Chaque inspection acadmique est place sous la responsabilit dun inspecteur dacadmie, directeur des services dpartementaux de lducation nationale nomm par dcret sur proposition du ministre de lducation nationale.

L'inspecteur d'acadmie a pour missions de :

dcider de l'ouverture et la fermeture des classes et des coles et de l'implantation des emplois d'instituteurs et de professeurs des coles; grer les personnels des coles approuver les programmes pdagogiques de construction des coles dfinir les secteurs des collges et des lyces en liaison avec le recteur.

Corps d'InspectionInspecteurs de lEducation Nationale (IEN) 1er degrInspecteurs Pdagogiques Rgionaux (IPR) 2me degr

Les missions des inspecteurs dacadmie,Le pilotage du systme ducatif,L'valuation des enseignements et des tablissements ,L'inspection des personnels enseignants et la contribution au management de ces personnels,La conception, la conduite ou l'valuation du dispositif de formation des personnels.

Ils exercent dans les diffrentes voies de formation : Formation initiale sous statut scolaire, Apprentissage, Formation continue. Les collectivits territorialesLe dpartement Proprit des collges publics Responsable des transports scolaires Organisation de la restauration scolaire Recrutement et gestion des personnels non enseignants Dfinit les secteurs de recrutements des collges (Carte scolaire).

La rgion Proprit des lyces Organisation de la restauration scolaire Recrutement et gestion des personnels non enseignants Dfinit et met en uvre la politique rgionale d'apprentissage et de formation professionnelle

FONCTIONNEMENT INTERNEPrincipalOuProviseurAdjointVie scolaireCPEAssistantsChef des travauxOuDirecteur de SEGPAGestionnaire

Professeur denseignement gnralProfesseur denseignement techniqueAGENTSEntretienTechniqueELEVES

InfirmerieMdecin scolaireAssistante socialeSecrtariat et intendance

Professeur documentalisteCDIFONCTIONNEMENT INTERNELe chef d'tablissement

Le chef d'tablissement, appel Principal dans les collges et Proviseur dans les lyces, est un fonctionnaire de l'ducation nationale, recrut par concours. Il peut tre second par un chef dtablissement adjoint dans certain cas.

Le chef d'tablissement dispose de comptences en tant que membre excutif de l'tablissement et en tant que reprsentant de l'Etat au sein de l'tablissement. Le chef d'tablissementil a autorit sur l'ensemble des personnels de l'tablissement : il fixe le service de chacun des professeurs dans le respect de leur statut;

il est le garant du bon fonctionnement de l'tablissement :il assure la mise en place des enseignements et veille leur droulement conformment aux objectifs, horaires et programmes dfinis par les instructions ministrielles et acadmiques. Il veille galement la mise en uvre de l'valuation des rsultats scolaires et des procdures d'orientation des lves;

il est responsable de la scurit des personnes et des biens, et de l'ordre dans l'tablissement. En cas de difficults graves, il peut prendre toutes dispositions ncessaires pour assurer le bon fonctionnement du service public ; il doit alors informer le conseil d'administration des dcisions prises et en rendre compte immdiatement l'autorit acadmique, au maire, au prsident du conseil gnral ou du conseil rgional;

il dispose d'un pouvoir propre en matire disciplinaire, pour les lves.

Directeur d'EREA

Les Etablissements Rgionaux dEnseignement Adapt (EREA) sont des Etablissements Publics Locaux dEnseignement (EPLE). Ils sont dirigs par un Directeur dEtablissement dEducation Adapte et Spcialise (DEEAS) qui appartient soit au corps des personnels de direction de l'ducation nationale soit au corps des professeurs d'cole.

Directeur adjoint charg de SEGPA

Dans les collges disposant d'une Section dEnseignement Gnral et Professionnel Adapt (SEGPA), Le principal est second par un directeur d'tablissement d'ducation adapte et spcialise, nomm sur le poste de directeur adjoint charg de la SEGPA, qui l'assiste en ce qui concerne : la direction technique, l'animation pdagogique, le management, la conduite des partenariats, l'administration gnrale et la gestion de la SEGPA.

Ce directeur adjoint est rarement membre du corps des personnels de direction; il appartient le plus souvent au corps des professeurs d'cole.

LE GESTIONNAIRELe gestionnaireLe gestionnaire assiste le chef d'tablissement pour tout ce qui relve de la gestion administrative, matrielle et financire : entretien des locaux, scurit, organisation de l'accueil, de la restauration, de l'hbergement, Il dirige l'ensemble des personnels administratifs, ouvriers et de services.Il peut aussi tre l'agent comptable de l'tablissement.

L'agent comptableL'agent comptable est charg de la comptabilit gnrale dans les conditions dfinies par le plan comptable applicable l'tablissement. Il est charg, entre autres, du paiement des dpenses.

Services administratifsLe secrtaireIl est en lien avec les personnels de direction. Il assure les missions suivantes : Gestion des lves (accidents scolaire, bourses, sorties scolaire, inscriptions diverses, etc..)Gestion des personnels (maladies, absences, remplacement, retraite, etc)Communication, accueil, rdaction de CR, courrier divers, convocations.Classement et archivage, tableau des permanences.Il peut galement assurer des fonctions d'assistant de direction.

Le secrtaire dintendanceIl est en lien avec le Gestionnaire et lintendant.Il assure les missions suivantes :Prparer, proposer et appliquer le budget de l'tablissement Assurer la viabilit de l'tablissement et la scurit des personnes Commander le matriel, les denres Payer nos fournisseurs Appliquer les diffrentes rglementations relatives ltablissementAssurer le recouvrement des frais de cantine Les personnels ouvriers

Matres ouvriers (MO) Ils sont chargs de la conduite des travaux confis un groupe d'ouvriers d'entretien et d'accueil ou d'ouvriers professionnels.Ils exercent essentiellement des fonctions dans les domaines de la maintenance et de la restauration.

Ouvriers professionnels (OP) Ils sont chargs des travaux ncessaires au fonctionnement des services matriels, principalement dans les domaines de la restauration, de l'hbergement et de la maintenance mobilire et immobilire.

Ouvriers d'entretien et d'accueil (OEA) Ils sont chargs de l'entretien et du nettoiement des surfaces bties et non-bties des tablissements.Ceux assurant des missions d'accueil sont chargs d'accueillir, de recevoir, de renseigner et d'orienter les usagers et visiteurs dans les tablissements. LA VIE SCOLAIRESous lautorit du chef dtablissement, les Conseillers Principaux dEducation exercent leurs responsabilits ducative dans lorganisation et lanimation de la vie scolaire, organisent le service et contrlent les activits des personnels chargs des tches de surveillance (assistant dducation, assistant pdagogique).

Les responsabilits du CPELe fonctionnement de ltablissement:

Responsabilit du contrle des effectifs, De lexactitude et de lassiduit des lves, Organisation du service des personnels de surveillance, Mouvements des lves. Il participe, pour ce qui le concerne, lapplication des mesures propres assurer la scurit, notamment des lves.

Lanimation ducative:

Relations et contacts directs avec les lves sur le plan collectif (classes ou groupes) et sur le plan individuel (comportements, travail, problmes personnels); Foyer socio-ducatif et organisation des temps de loisirs (clubs, activits culturelles et rcratives); Organisation de la concertation et de la participation des lves (formation, lection et runions des dlgus lves, participation aux conseils dtablissement).

Les responsabilits du CPELa collaboration avec le personnel enseignant:

Echanges dinformations avec les professeurs sur le comportement et sur lactivit de llve, ses rsultats, ses conditions de travail; Recherche en commun de lorigine de ses difficults et des interventions ncessaires pour lui permettre de les surmonter; Suivi de la classe, notamment par la participation au conseil des professeurs et au conseil de classe, collaboration dans la mise en uvre des projets ;

Les personnels d'orientation

Les Conseillers dOrientation-Psychologues exercent leurs fonctions au centre d'information et d'orientation (CIO) o ils reoivent les lves et leur famille ainsi que les adultes afin de les informer, les documenter et les conseiller.

Dans les tablissements scolaires, ils participent l'information collective et individuelle des lves.

Les personnels sociaux et de sant

Les infirmiersLes infirmier(e)s de l'ducation nationale sont principalement affect(e)s dans les tablissements du second degr et peuvent couvrir, dans un secteur d'intervention donn, les coles et tablissements d'enseignement secondaire ne disposant pas d'une infirmire en rsidence. Le personnel infirmier a pour mission, sous l'autorit du chef d'tablissement, de promouvoir et de mettre en uvre la politique de sant en faveur de tous les lves scolariss.Les mdecins Les mdecins de l'ducation nationale sont chargs des actions de prvention individuelle et collective et de promotion de la sant. Ces actions sont menes auprs de l'ensemble des lves, que ce soit dans les coles, les collges ou les lyces. Les personnels sociaux et de sant

Les assistants de service social

Les assistant(e)sde service socialaident les lves faire face aux problmes qu'ils rencontrent dans leur vie quotidienne, que le problme soit scolaire ou non. Ils interviennent dans les tablissements publics du second degr auprs des lves et de leurs familles.

Leur rle auprs d'eux est multiple :analyser la situation scolaire et familiale des lves en difficult les informer sur leur droits les orienter vers les services comptents pour les aider les accompagner dans leurs dmarches jouer un rle de mdiation

Ils conseillent les tablissements pour les questions d'ordre social et participent aux actions collectives de prvention.

Le professeur documentalisteLe professeur documentaliste appartient la catgorie des personnels enseignants du second degr.

Il a la responsabilit, au sein d'un collge ou un lyce, du centre de documentation et d'information (CDI).

Il y assure une initiation et une formation des lves la culture de l'information et la politique documentaire de l'tablissement.

Il est associ au travail des quipes pdagogiques, en particulier dans la mise en uvre des travaux mettant en jeu une ou plusieurs disciplines.

Le chef de travaux

Il exerce son activit au sein des tablissements dans lesquels sont dispenss des enseignements technologiques et/ou professionnels:

les lyces d'enseignement gnral et technologique;les lyces professionnels;les lyces polyvalents;les tablissements rgionaux d'enseignement adapt.

Le chef de travaux est plac sous l'autorit directe du chef d'tablissement.

SES MISSIONS

Conseil au chef d'tablissement Organisation des enseignements technologiques et professionnels Coordination et animation des quipes d'enseignants Relations avec les partenaires extrieurs

LES INSTANCES ADMINISTRATIVESLe conseil dadministration

Les EPLE sont administrs par un conseil d'administration compos, selon l'importance de l'tablissement, de vingt-quatre ou de trente membres.

Il est constitu de d'lus locaux (un tiers), de reprsentants des personnels (un tiers), de reprsentants de parents et dlves (un tiers).

Membre excutif,

Le chef dtablissement prside le conseil d'administration, Il prpare et excute ses dlibrations.Il conclut, avec l'autorisation pralable du conseil d'administration, tous contrats et conventions au nom de l'tablissement, notamment tous contrats relatifs aux actions de formation continue.

Comptences dcisionnelles Il fixe les principes de mise en uvre de lautonomie pdagogique et ducative de ltablissement,Il adopte le projet dtablissement, le budget et le compte financier, le rglement intrieur, les tarifs de vente de produits et de prestations de services raliss par ltablissement.Il donne son accord sur :le programme dactivits des associations fonctionnant dans ltablissement,toute question relative laccueil et linformation des parents,la passation de conventions ou contrats,les questions relatives lhygine, la sant, la scurit.Il tablit chaque anne un rapport sur le fonctionnement pdagogique de ltablissement et ses conditions matrielles de fonctionnement.Comptences consultatives Il donne son avis sur :les crations et suppressions de sections, options, formations complmentaires,les principes du choix des manuels scolaires, logiciels et outils pdagogiques,la modification des heures dentre et de sortie.Il peut adopter tous vux sur les questions intressant la vie de ltablissement. La commission permanentemanation du conseil d'administration (CA), les reprsentants de la commission permanente sont lus par les membres du CA par catgorie.

Elle examine les questions soumises au CA.

Elle est saisie obligatoirement des questions qui relvent du domaine de lautonomie pdagogique et ducative de ltablissement.

Elle veille ce quil soit procd toutes les consultations utiles notamment celles des quipes pdagogiques.

Elle peut recevoir dlgation du CA pour exercer certaines de ses comptences.Le conseil pdagogique

Il est prsid par le chef d'tablissement et runit au moins un professeur principal par niveau d'enseignement, un professeur par champ disciplinaire, un conseiller principal d'ducation Eventuellement le chef des travaux.

Ses attributions concernent :

la coordination des enseignements l'valuation des activits scolaires la partie pdagogique du projet d'tablissement les exprimentations pdagogiques

Il rend compte de ses travaux au conseil d'administration.

Les conseils d'enseignement

Ils regroupent tous les professeurs de la mme discipline dun tablissement et font des propositions pour lenseignement de la discipline sur le plan matriel : rpartition des crditsproposition dacquisition de matrielschoix des manuels et logiciels Ils contribuent llaboration du plan de formation continue des personnels de ltablissement analyse des besoins disciplinaires propositions hirarchises dactions de formation inscrire au plan de formation. Ils sont consults dans le cadre de la dotation globale horaire (DGH) sur lutilisation des moyens provisoires : heures-postes et heures supplmentaires annes, mais aussi horaires-lves. Ils se runissent au moins une fois par an linitiative du chef dtablissement ou la demande des professeurs, ou de lIA-IPR.

Les quipes pdagogiques

Elles sont constitues par classe, cycle ou discipline.

Elles ont pour mission de favoriser la concertation entre les enseignants, en particulier en ce qui concerne llaboration et la mise en uvre du projet dtablissement, la coordination des enseignements et des mthodes denseignement.

Elles assurent le suivi et lvaluation des lves, organisent laide au travail personnel.

Les conseils de classe

Ils sont prsids par le chef dtablissement, et comprennent :- les professeurs de la classe dont le PP- deux dlgus des parents dlves- deux dlgus des lves de la classe- le conseiller dorientation-psychologue -COP-- le conseiller principal d'ducation - CPE-- le mdecin de sant scolaire, lassistante sociale, linfirmire peuvent tre invits participer un conseil.

Ils examinent les questions pdagogiques intressant la vie de la classe et, notamment, les modalits dorganisation du travail personnel des lves. Ils valuent les rsultats scolaires de chaque lve.

Ils mettent les propositions dorientation, mais cest le chef dtablissement qui prend la dcision.

La commission ducative

Elle se substitue la commission de vie scolaire avec un renforcement de son rle. Il appartient au conseil d'administration d'en arrter, au pralable, la composition.

Les modalits de fonctionnement sont fixes par le rglement intrieur de l'tablissement.

Elle participe notamment la recherche d'une rponse ducative personnalise s'agissant des lves dont le comportement est inadapt aux rgles de vie dans l'tablissement.

Elle assure le suivi de l'application non seulement des mesures de prvention et d'accompagnement mais galement des mesures de responsabilisation.

Le conseil de discipline

Le conseil de discipline est une manation du conseil dadministration : seuls les membres de cette instance peuvent tre membres du conseil de discipline.

Il comprend le chef dtablissement ou son adjoint, le gestionnaire, le CPE,des reprsentants des personnels,des parents dlves et des lves.

Il est comptent pour prononcer lgard des lves toutes les sanctions figurant au rglement intrieur.Le comit d'ducation pour la sant et la citoyennet (CESC)

Le CESC runit, sous la prsidence du chef dtablissement, les personnels dducation, les personnels sociaux et de sant de ltablissement des reprsentants des personnels enseignants, des parents et des lves, les reprsentants de la commune et de la collectivit.

SON RLE

Il contribue lducation la citoyennet,Il prpare le plan de prvention de la violence,Il propose des actions pour aider les parents en difficult et lutter contre lexclusion,Il dfinit un programme dducation la sant et la sexualit et de prvention des comportements risques.

Le conseil de la vie lycenne - CVL-

Le conseil de la vie lycenne (CVL) est une instance qui sige dans chaque lyce, professionnel et denseignement gnral et technologique.

Ce conseil comprend 10 lycens et, titre consultatif,8 reprsentants des personnels (8 volontaires)2 parents (parmi les lus du conseil dadministration).

Prsid par le chef dtablissement, il est obligatoirement consult sur

Lorganisation des tudes, Du temps scolaire, Llaboration du projet dtablissement et du rglement intrieur,Linformation sur lorientation, Les activits sportives, culturelles et priscolaires,La sant, lhygine et la scurit.

La commission dhygine et de scurit (CHS)

CompositionPrside par le chef d'tablissement, elle est compose de reprsentantsdes personnels de l'tablissement, des lves, des parents d'lves, de l'quipe de direction, d'un reprsentant de la collectivit de rattachement.

MissionsElle est charge de faire toutes propositions utiles au conseil d'administration en vue de promouvoir la formation la scurit et de contribuer l'amlioration des conditions d'hygine et de scurit dans l'tablissement.