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    Le PROGRAMME DELe PROGRAMME DE

    PREVENTIONPREVENTION

    KAHOUACH LOTFIKAHOUACH LOTFI

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    Introduction (1)Introduction (1)

    La prvention des risques se ralise grce La prvention des risques se ralise grce desdesmoyensmoyens de prventionde prvention intgrsintgrsauaufonctionnementfonctionnementde lentreprise.de lentreprise.

    Chacun de ces moyens permet daborderChacun de ces moyens permet daborder ununaspect particulieraspect particulierde la sant et de la scuritde la sant et de la scuritdans ltablissement.dans ltablissement.

    Les moyens de prventionLes moyens de prvention permettentpermettent la fois de la fois de

    soutenir le principe dsoutenir le principe decacitecaciten matire deen matire deprvention et deprvention et de remplir les obligationsremplir les obligationsen ceen cequi concerne la sant et la scurit du travail.qui concerne la sant et la scurit du travail.

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    Introduction ()Introduction ()

    Les moyens de prventionLes moyens de prventionquon choisiquon choisiet quon met en uvreet quon met en uvre doiventdoivent

    rpondrerpondreau!au! besoins relsbesoins relsdedelentreprise quant lentreprise quant llimination lallimination lasourcesourcedes dangers pouvant a"ecterdes dangers pouvant a"ecter

    la sant# la scurit et lintgritla sant# la scurit et lintgritphysique des travailleurs.physique des travailleurs.

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    DEFINITIONDEFINITION

    Cest unCest un moyenmoyenpour grer la prvention despour grer la prvention desrisques dans lentreprise# matrialis par unrisques dans lentreprise# matrialis par undocumentdocumentlabor de fa$onlabor de fa$on collgiale#collgiale#validvalidpar lapar la hirarchiehirarchieetet con$ucon$udans le cadredans le cadre

    ddob%ectifs ralistes.ob%ectifs ralistes.Ce document &Ce document &

    '(nit'(nitles actions entreprendre.les actions entreprendre.

    LimiteLimite

    les responsabilits.les responsabilits.

    )i!e)i!eun chancier.un chancier.*denti(e*denti(edes moyens de ralisation# de.des moyens de ralisation# de.

    Contr+le et de suivi.Contr+le et de suivi.

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    Qui Doit tablir LeQui Doit tablir Le

    Programme ?Programme ?

    , Le chef dentreprise -en terme lgal Le chef dentreprise -en terme lgal , /n pratique&/n pratique&

    0 La hirarchie - adm. /t tech. La hirarchie - adm. /t tech. 0 Les conseillers en prventionLes conseillers en prventiondede

    lentrepriselentreprise0 'es organismes conseil spcialiss'es organismes conseil spcialiss

    0 112vec2vec la complicit e"ectivela complicit e"ectivedesdes

    reprsentants des travailleursreprsentants des travailleurs

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    Que Doit Dterminer LeQue Doit Dterminer LeProgramme ?Programme ?

    , Le programme dtermine&Le programme dtermine&

    0 Les ob%ectifs spci(quesLes ob%ectifs spci(ques0 Les mesures pratiques mettre enLes mesures pratiques mettre en

    uvreuvre

    0 Les moyens pour les raliserLes moyens pour les raliser

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    Les Bases De Llaboration DuLes Bases De Llaboration DuProgrammeProgramme

    , Les pr requisLes pr requis&&0 3ne volont dentreprise3ne volont dentreprise0 3n conte!te socio4 professionnel favorisant3n conte!te socio4 professionnel favorisant

    Les fondementsLes fondements&& 3n diagnostic de situation3n diagnostic de situation Les audits# enqu5tes# rapports# bilans1Les audits# enqu5tes# rapports# bilans1 Le retour de!priencesLe retour de!priences

    Les rfrentiels:Les rfrentiels: Les exigences lgales etLes exigences lgales etrglementairesrglementaires

    Les standards et rgles conenuesLes standards et rgles conenues !gles et politiques de lentreprise!gles et politiques de lentreprise

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    Quel !"le Pour Le #$$% ?Quel !"le Pour Le #$$% ?

    , 2u plan lgal2u plan lgal& art. 676 8.& art. 676 8.0 9roposer9roposerles programmes de prvention.les programmes de prvention.

    0 2ssurer le suivi2ssurer le suivide le!cution des prog.de le!cution des prog., 2u plan pratique2u plan pratique&&

    0 9roposer ou valider des prog. 2prs9roposer ou valider des prog. 2prs

    e!amen &e!amen &,#&oix des mt&odes'#&oix des mt&odes',Les dlais'Les dlais',Le contr"le de lapplication'Le contr"le de lapplication',Laluation des rsultats'Laluation des rsultats'

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    Quel !"le Pour LeQuel !"le Pour Le!esponsable De $curit?!esponsable De $curit?

    , 2u plan lgal& art. 6:;4:2u plan lgal& art. 6:;4:0 $uperiser$uperiserlexcution des programmes delexcution des programmes de

    scurit au traailscurit au traail

    , 2u plan pratique &2u plan pratique &0 #oordonner#oordonnerlexcution des actionslexcution des actions

    programmesprogrammes0 (eiller ) ltat daancement(eiller ) ltat daancementdu programmedu programme0 $ureiller$ureillerles dries entuellesles dries entuelles0 (eiller ) la conformit(eiller ) la conformitdes ralisations pardes ralisations par

    rapport aurapport au programmeprogrammeet par rapport auxet par rapport auxexigences desexigences des rfrentielsrfrentiels

    0 11

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    Lexamen Du Programme DeLexamen Du Programme DePrention*+,Prention*+,

    , Le!amen doit concerner au moinsLe!amen doit concerner au moins&&

    0 Les ob%ectifsLes ob%ectifs& observables et quanti(ables& observables et quanti(ables0 Les mthodes dapplicationLes mthodes dapplication& (ables#& (ables#

    reconnuesreconnues

    0 Les dlaisLes dlais& ralisables < contraintes& ralisables < contraintes0 Les moyensLes moyens& ecaces# susants& ecaces# susants0 Les modalits de contr+leLes modalits de contr+le& pertinentes#& pertinentes#

    rigoureusesrigoureuses

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    1111

    Lexamen Du Programme DeLexamen Du Programme DePrention*-,Prention*-,

    , Les ob%ectifs&Les ob%ectifs&0 Diminution de . / du nombre d 0% t1pesDiminution de . / du nombre d 0% t1pes0 0ccroissement du taux de port des 2P30ccroissement du taux de port des 2P30 4aire baisser de . / le %f ou le %g des 0%4aire baisser de . / le %f ou le %g des 0%

    , Les mthodesLes mthodes

    && il 1 a lieu de 5xeril 1 a lieu de 5xer

    distinctement comment des amliorationsdistinctement comment des amliorationsseront apportes pour :seront apportes pour :

    0 Le dpistage des risquesLe dpistage des risques

    0 Lc&ange des informationsLc&ange des informations0 Les prises de dcisionsLes prises de dcisions0 Linterention des serices concernsLinterention des serices concerns0 66

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    1212

    Lexamen Du Programme DeLexamen Du Programme DePrention*7,Prention*7,

    , Les dlais dapplication&Les dlais dapplication&0 %iming alable8 dans lequel les ob9ectifs%iming alable8 dans lequel les ob9ectifs

    doient tre ralissdoient tre raliss0 2;orts tals de manire raliste et quilibre2;orts tals de manire raliste et quilibre

    sur toute la priode couerte par lesur toute la priode couerte par leprogrammeprogramme

    , Les moyens&Les moyens&0

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    Lexamen Du Programme DeLexamen Du Programme DePrention*>,Prention*>,

    , Les modalits de contr+le&Les modalits de contr+le&0 'es services et des personnes charges'es services et des personnes charges

    du contr+le de le!cution et du timingdu contr+le de le!cution et du timingseront dsignesseront dsignes0 La procdure de!cution du contr+le seraLa procdure de!cution du contr+le sera

    tablietablie

    Les rsultats en seront valusLes rsultats en seront valuspriodiquement et communiqus. =ils nepriodiquement et communiqus. =ils nesont passont pas concluants# la mthode seraconcluants# la mthode serara%ustera%uste

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    1414

    Les !"les Dans La ise 2nLes !"les Dans La ise 2n@eure@eure

    , La direction de lentrepriseLa direction de lentreprise&&0 Le chef dentrepriseLe chef dentreprise prend la dcisionprend la dcisionde lade lamise en uvre du programme approuvmise en uvre du programme approuv

    0 La mise en applicationLa mise en applicationest con(eest con(e par critpar critau! responsables dsignsau! responsables dsigns

    0>oute la hirarchie>oute la hirarchieestest informeinformedesdesob%ectifs du plan et de son contenuob%ectifs du plan et de son contenu

    0 La direction de lentrepriseLa direction de lentreprise veilleraveillera ce ceque les agents de ma?triseque les agents de ma?trise suivent la misesuivent la miseen placeen placedu programme etdu programme et entretiennententretiennentles contactsles contactsncessaires avecncessaires avec lesles

    travailleurs et leurs dlgustravailleurs et leurs dlgus

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    1515

    Les !"les Dans La ise 2nLes !"les Dans La ise 2n@eure@eure

    , Les traailleursLes traailleurs&&0 =eront informs rgulirement -ob%ectifs#=eront informs rgulirement -ob%ectifs#

    phases de ralisation# rsultats1par voiephases de ralisation# rsultats1par voiedachage# contacts# instructions#dachage# contacts# instructions#runions1runions1

    0 *ls apportent leurs suggestions dans le cadre*ls apportent leurs suggestions dans le cadredes ob%ectifs du programmedes ob%ectifs du programme

    La russite du programme dpend aussi de laLa russite du programme dpend aussi de laparticipation e"ective des travailleurs1 @@@participation e"ective des travailleurs1 @@@

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    Les !"les Dans La ise 2nLes !"les Dans La ise 2n@eure@eure

    , Le #$$%Le #$$%&&0 Les membres du comit apporteront leurLes membres du comit apporteront leur

    concours et leur soutien au programme.concours et leur soutien au programme.

    0 Le comit assurera le suivi deLe comit assurera le suivi dele!cution.le!cution.

    Le programme constitue un stimulantLe programme constitue un stimulant

    pour le fonctionnement du comit danspour le fonctionnement du comit dansla mesure oA les membres peuventla mesure oA les membres peuventassumer des responsabilits dans leassumer des responsabilits dans lecadre des ob%ectifs arr5ts.cadre des ob%ectifs arr5ts.

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    1717

    Les !"les Dans La ise 2nLes !"les Dans La ise 2n@eure@eure

    , Les conseillers en prention:Les conseillers en prention:

    0 laboreront des consignes en fonctionlaboreront des consignes en fonctionde ltat daancement du programme'de ltat daancement du programme'

    0 #&acun en ce qui le concerne8 ils#&acun en ce qui le concerne8 ils

    fourniront tous les renseignements etfourniront tous les renseignements etstatistiques quils ont reles dans lestatistiques quils ont reles dans lecadre de lapplication du programme'cadre de lapplication du programme'

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    La Bussite 'un 9rogramme 'eLa Bussite 'un 9rogramme 'e9rvention /st 3n age D Etir 3n9rvention /st 3n age D Etir 3n

    Climat 'e >ravail )avorisant LeClimat 'e >ravail )avorisant Le

    Bespect 'e La 9ersonne /tBespect 'e La 9ersonne /tLoptimisation 'e =on 2pport# rceLoptimisation 'e =on 2pport# rceD 3n /ngagement des acteurs de laD 3n /ngagement des acteurs de la

    production envers le bien 5tre etproduction envers le bien 5tre etlamlioration continue1lamlioration continue1