Le Maire, les adjoints, les conseillers municipaux et le personnel

communal vous présentent leurs meilleurs vœux : une bonne année, des

vœux de santé et de bonheur, rien que du bonheur.

Pour commencer l’année, quoi de mieux que de se retrouver

le vendredi 6 janvier à partir de 18h30 à la salle des fêtes

pour la cérémonie de ce début d’année : échange des vœux, discours du

Maire et verre de l’amitié dans une ambiance conviviale.

Vous êtes tous conviés !

2

EXAMENS, VACANCES CARTE D'IDENTITÉ/PASSEPORT : ATTENTION AUX DÉLAIS D'OBTENTION !

A l’approche des examens scolaires ou universitaires et des vacances, nombre parmi vous font faire une

demande de carte nationale d’identité (CNI), de passeport ou de renouvellement.

Suite à la mise en place des nouvelles modalités de délivrance de ces titres, nous vous rappelons que le

dépôt des demandes se fait uniquement sur rendez-vous. Les délais actuels sont importants, c’est pourquoi

nous vous recommandons de faire vos démarches dès que possible.

POPULATION 2016

Les chiffres viennent de nous être communiqués par l’INSEE et sont sensiblement supérieurs à ceux de l’année passée :

Population légale en vigueur au 1er janvier 2017 pour Planguenoual :

- population municipale : 2184

- population comptée à part : 45 (étudiants principalement, long séjours …)

- population totale : 2229

Pour les naissances, décès et autres chiffres (autorisations de travaux...), ils seront communiqués dans le prochain

Planguenouvelles.

TELETHON 2016

Tous les deux ans, une partie de nos associations se mobilise pour le Téléthon. Cette année encore, plusieurs d’entre

elles, avec le Comité des Fêtes, SEPADIT, l’ACP et d’autres ... ont porté la responsabilité de la manifestation et fédéré

les élus et bénévoles de ce jour de solidarité. Une somme de 1788,90 € a été recueillie par les différentes activités

proposées et versée au comité organisateur. Les apports les plus importants ont été réalisés par les dons : 476,50 €,

le repas du soir et la buvette : 610 € et la vente du calendrier réalisé par Jean Renault, jamais à court d’idées :

environ 400 €. (Merci Jean !)

Le Maire et l’adjoint aux associations remercient tous les bénévoles qui se sont mobilisés pour cette grande cause

nationale qui a fait tant progresser la médecine et la recherche et … ce n’est pas fini…

LAMBALLE TERRE ET MER

1er janvier 2017 : naissance de notre nouvelle Communauté de Communes « Lamballe Terre et

Mer » qui compte quarante communes et 68 000 habitants. La première lettre d’information du

nouveau territoire, le « Trait d’Union » a été distribuée dans toutes les boîtes aux lettres. Il se peut

que certaines aient été oubliées. Si c’est votre cas, vous pouvez en retirer un exemplaire à l’accueil

de votre Mairie.

Dès le début de l’année, pour toutes vos questions relatives aux services de Lamballe Terre &

Mer, vous pourrez appeler le 02.96.50.00.30 et consulter le site internet www.lamballe-terre-mer.bzh (informations

pratiques, actualités…)

Le Conseil communautaire, quant à lui, sera mis en place le mardi 3 janvier avec l’élection du Président et des

15 vice-présidents.

QUEL AGE LEUR DONNERIEZ-VOUS ?

Nous sommes à Port Morvan !

Elles se sont décrochées de la falaise et reposent là,

nombreuses à son pied. Michel Guillaune, géologue bien

connu à Planguenoual et reconnu vous dirait qu’elles ont

entre 600 et 650 millions d’années. Rien que ça !

Une richesse géologique ignorée de beaucoup. Quand vous

irez cet été à Port Morvan, vous pourrez vous asseoir sur

l’une d’elles.

3

AVEZ-VOUS VU CES ESPECES A PLANGUENOUAL ?

Moins de papillons, de libellules, de grenouilles… Beaucoup de vous l’ont certainement constaté.

Les causes de cette érosion du patrimoine naturel sont bien connues, mais les solutions pour y remédier le sont

également. L’une d’entre d’elles consiste à permettre aux espèces de s'épanouir et de se déplacer pour rechercher de la

nourriture ou se reproduire …

C’est ce que l’on appelle les continuités écologiques ou encore la trame verte (pour les milieux terrestres) et la trame

bleue (pour les milieux d’eaux douces).

Afin d’identifier la Trame verte et bleue de la commune de Planguenoual, nous avons besoin de vos observations.

Les espèces ci-dessous renseignent les scientifiques de par leur mode de vie et leurs besoins en terme de déplacement.

Si vous les avez observées, merci de nous informer de l’endroit où vous les avez vues par mail à l’adresse suivante :

agenda21@planguenoual.fr ou au 06.03.43.25.28.

Bouvreuil pivoine Crapaud commun Muscardin

Salamandre Écureuil roux Hérisson

PORTRAIT : « L DECOR », NOUVELLE ENTREPRISE A PLANGUENOUAL

Nouvelle entreprise inscrite au répertoire des Entreprises et des Etablissements, « L DECOR » vient d’être créée par une

jeune femme de 28 ans, maman de deux jeunes enfants, après

9 années d’expérience professionnelle en entreprise dans le domaine

de la peinture, de la décoration et de la finition.

Lydie Hellouvry saura mettre ses compétences pour vous satisfaire :

peinture intérieure, pose de revêtement mural, papier peint, patent,

toile de verre, peinture sur boiseries, produits décoratifs … Une

vraie professionnelle à votre disposition autant pour des conseils que

pour la finition. N’hésitez pas à la contacter pour une demande de

devis au 02.69.98.75.31 ou par mail : ldecor22@orange.fr

SECURITE ROUTIERE : CODE DE LA ROUTE ET CONSTAT AMIABLE

Les clubs des Aînés de Andel, Coëtmieux, Morieux et Planguenoual, en partenariat avec la caisse locale Groupama

d’Andel et de la Côte, proposent deux réunions de sensibilisation à la sécurité routière le 9 mars à Planguenoual et le

10 mars à Andel. Lors de ces réunions, ouvertes à tous, plusieurs points seront abordés par Roland Français, animateur

Groupama et Michel Megret, ancien moniteur d’auto-école : les principales causes d’accidentalité des seniors, une grille

test de douze questions du code de la route, un rappel des règles sur les ronds-points, quatre voies, carrefours dangereux,

la signalisation … mais aussi comment remplir un constat amiable en cas d’accident.

4

JOYEUX COLOMBIER

Jeudis 5 et 19 janvier : après-midi récréatives habituelles à partir de 14 h à la salle polyvalente. Le jeudi 5 nous tirerons

les rois.

Lundi 9 Janvier : réunion du Conseil d'Administration à la salle du Carré d'Ass’ à 9h30. La présence de tous les

membres est souhaitée pour mettre au point les diverses manifestations à venir.

Marche douce tous les mardis. Départ à 14 heures du parking salle des fêtes

Petit Club les vendredis 13 et 27 janvier au foyer rural.

Jeudi 2 février : Assemblée Générale à 14h à la salle polyvalente, suivie de l’après-midi récréative habituelle.

Le Club vous adresse tous ses meilleurs vœux et une bonne reprise pour 2017.

ESPACE CULTUREL

Les bénévoles et les élus responsables de la bibliothèque vous souhaitent

une bonne année riche de lectures variées !

Les portes de notre bibliothèque se sont ouvertes en 2016 et nous en sommes

à presque 300 lecteurs, petits et grands, inscrits. Nous pouvons faire mieux

et pourquoi pas doubler cet effectif en 2017 ? Osez, venez, franchissez le

pas, livres et expositions vous attendent !

Déjà les élèves de nos écoles sont accueillis chaque mois pour des

animations diverses.

Le 12 janvier : « Café Lecture ». Venez présenter votre livre « coup de

cœur » autour d’un café entre 16h30 et 18h30.

Le 19 janvier à 9 heures : tous les enfants (jusque 4 ans) et les enfants du

Relais Parents Assistants Maternels sont invités à un spectacle « Pilou et ses Amis » au Carré D’Ass’.

Du 25 janvier au 1er mars : « Architecte de lumière » exposition photographie par Bernard Rault.

Le samedi 28 janvier à 10h30, pour les 3 à 8 ans, animation raconte - tapis « Léon et son croco ».

Jusqu’au 6 janvier : exposition de peinture de M. Boulaire que nous remercions.

Un service « livres à domicile » va être mis en place pour les adhérents à jour de leur cotisation (10 € par an et par

famille) et qui rencontrent des difficultés momentanées pour se déplacer suite à accident, opération, maladie…

S’inscrire à la bibliothèque au 02.96.74.64.31 ou à la Mairie auprès de Madame Chauvin au 02.96.32.78.25.

Chaque mois, la bibliothèque s’enrichit de nouveaux livres, souvent des dons offerts par des lecteurs. Qu’ils soient

chaleureusement remerciés.

Accueil par les bénévoles

AMICALE CYCLOTOURISTE

La galette des rois de l’amicale cyclos aura lieu le vendredi 20 janvier 2017 à 20h30 à la salle polyvalente. Tous les

licenciés et les adhérents aux sorties du vendredi ainsi que leurs conjoints y sont cordialement invités.

VACANCES ET FAMILLES

Vacances et Familles est une association permettant à des familles aux revenus modestes de partir en vacances en terrain

de camping ou en gîtes. Si vous pensez que nous pouvons vous aider à vous évader avec votre famille, vous pouvez

prendre contact au 02.96.61.73.32.

Cette association a aussi besoin de bénévoles voulant s’investir une dizaine de jours en juillet ou août pour accueillir et

accompagner les familles pendant leur séjour. Si vous aimez les échanges et si vous disposez d’un peu de temps,

n’hésitez pas à nous contacter au numéro ci-dessus.

Vacances et Familles - 28, boulevard Hérault - BP 114 - 22001 St-Brieuc Cedex.

Vendredi 6 janvier : vœux de la Municipalité à 18h30 à la salles des fêtes.

Dimanche 8 janvier : loto de l’association Equi-Libre.

Dimanche 15 janvier : loto Twirling Bâton de Pléneuf-Val-André.

Dimanche 22 janvier : loto Football Club Côte de Penthièvre.

COMITE FNACA

Galette des rois le 6 janvier 2017 à 14h30 au Carré d’Ass’. Les adhérents et sympathisants y sont cordialement invités.

UFAC

L’association tiendra son Assemblée Générale le mercredi 11 janvier 2017 à 14h30 au Carré d’Ass’ et sera suivie de la

galette des rois. Tous les adhérents y sont cordialement invités.

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USP RANDO

Samedi 7 janvier : rando cool sur Planguenoual. (C. Kervot). Galette des rois à 17h au Carré d’Ass’.

Samedi 14 janvier : Penguily - Départ à 14 h du parking de l’église de Penguily. (G. Crolais - C. Perro).

Samedi 21 janvier : Rando cool sur Morieux - Départ à 13h45 du parking de la mairie de Morieux. (J. Lagrée).

Samedi 28 janvier : Pointe du Roselier - Départ à 14h de Martin Plage. (S. Gérard - L. Scordia).

Samedi 4 février : rando cool sur Planguenoual. (J. Lagrée).

COURIR ENTRE TERRE ET MER

Meilleurs vœux pour cette nouvelle année. Que celle-ci vous apporte joie, bonheur et santé. Venez

parcourir nos chemins le dimanche matin et découvrir la nature qui nous entoure avec un autre regard.

N’oubliez pas trop vite les bonnes résolutions prises il y a seulement quelques jours.

Nos rendez-vous du dimanche matin à 9h30

Le 8 janvier et le 5 février sur le parking de la salle des fêtes. Le 15 janvier sur le parking de la plage à Port Morvan. Le

22 janvier sur le parking des tennis à La Cotentin. Le 29 janvier sur le parking de l’aire de carénage à Dahouët.

Quelques courses à venir dans la région

Les 4 et 5 février pour le trail du Glazig à Plourhan. Voir le site car les courses sont organisées sur 2 jours : www.trail-

glazig.com Pour plus de renseignements, contacter G. André au 02.96.32.71.18

FOOTBALL CLUB COTE DE PENTHIEVRE

BILAN FIN DE LA PREMIERE PHASE CHAMPIONNAT SENIORS ET JEUNES

Le Football Club Côte de Penthièvre, issu de la fusion entre l’US Planguenoual et le Flora FC,

regroupe aujourd’hui 318 licenciés (277 joueurs, 41 autres), qui se répartissent comme suit :

Seniors : 47 - U19/U18 : 15 - U17/U16 : 32 - U15/U14 : 20 + 2 filles - U13/12 : 43 + 3 filles -

U11/U10 : 45 + 4 filles - U9/U8 : 47 + 1 fille - U7/U6 : 17 + 1 fille - Dirigeants : 30 dont 4 femmes -

Educateurs diplômés : 7 dont 1 femme - Arbitres : 3.

Les seniors A occupent la 4ème place de D2 avec 28 points, l’équipe B la 7ème avec 21 points, l’équipe C la 3ème avec

30 points.

L’équipe 1 des U17/U16 termine à la 1ère place de son championnat de D2, première phase. Elle monte en D1 pour la

seconde. Elle est toujours qualifiée en coupe du Crédit Agricole.

L’équipe U15 occupe la 4ème place en championnat de D1 et poursuit son action en coupe Séradin.

Pour les autres catégories du foot animation, il n’y a pas de classement.

Prochains rendez-vous

Seniors : le 8 janvier 2017 à 14h30 à Landéhen, match de coupe du conseil départemental. Le 15 janvier, reprise du

championnat : l’équipe A va à Plérin, l’équipe B à Trégueux et l’équipe C reçoit St-Méloir-des-Bois. Le 22 janvier,

l’équipe A reçoit Hillion, l’équipe B celle de Quessoy 3, l’équipe C ira à St-Lormel.

Nota : tous les matchs retour des équipes A et B se joueront à Pléneuf et l’équipe C à Saint-Alban.

Ecole de foot : reprise le samedi 6 janvier. Le programme pour la seconde phase devrait être connu.

LOTO DU FCCP le dimanche 22 janvier 2017 à 14h à la salle des fêtes de Planguenoual. Super loto animé par

Sylvie : bons d’achat de 30 à 400€ et de nombreux autres lots. 3€ le carton, 8€ les 3, 15€ les 7. Toutes les personnes

disponibles sont les bienvenues pour donner la main (mise en place des tables, contrôleurs, entrées, buvette etc….). Il est

demandé aux membres du club joueurs, parents, supporters, de bien vouloir, dans la mesure de leurs possibilités,

apporter leur contribution en confectionnant des gâteaux qui seront à déposer à la salle avant midi.

Tous les membres du FCCP adressent aux Planguenoualais et Planguenoualaises leurs meilleurs vœux de

bonheur et de prospérité pour 2017.

Vous pouvez retrouver toutes les informations sur le site du FC Côte de Penthièvre : http://cpfc.e-monsite.com

AMICALE LAÏQUE

Assemblée Générale le vendredi 20 janvier au Carré d’Ass’ à 20h. Ordre du jour : bilan 2016 et questions diverses.

Le Club Photo, animé par Robert Gernot, vous invite à son exposition annuelle - diaporamas - livre 2016, au Carré

d’Ass’ le samedi 11 février de 14h à18h et le dimanche 12 février de 10h à 12h et de 15h à 18h. Entrée gratuite.

Contact : photoclub.al.plang@gmail.com

AMIS DE LA COTENTIN

Rendez-vous des Amis de la Cotentin pour l’après-midi « galette des rois » le samedi 14 janvier à la salle des fêtes à

partir de 14h. Renouvellement des adhésions, de préférence par chèque.

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AVIS IMPORTANT Les particuliers et associations qui désireraient faire paraître un article dans le prochain numéro doivent

déposer leur texte avant le 16 janvier 2017. Vous pouvez également nous l’adresser par mail à l’adresse

planguenouvelles@planguenoual.fr - Nous ne garantissons pas la parution des articles parvenus après cette date.

PETITES ANNONCES

Emploi * Stéphanie Joubert, assistante maternelle sur Planguenoual, diplômée petite enfance, proche des

écoles. Disponible pour accueillir votre enfant, vous pouvez me contacter au 06.58.90.03.34.

* Personne âgée cherche aide à domicile expérimentée - sérieuses références - pour courses, repas, promenades.

Tél : 06.77.32.34.35

A louer

2 appartements de type T2. Le premier (355€) au rez-de-chaussée et l’autre (335€) au 1er étage comprenant :

séjour/salle à manger, coin cuisine, chambre, salle d’eau, wc. Contacter la mairie au 02.96.32.78.25.

1 appartement de type T3 (433€) au 1er étage comprenant : séjour/salle à manger, coin cuisine, 2 chambres, salle

d’eau, wc. Contacter la mairie au 02.96.32.78.25.

Recherche Location de maison sur Planguenoual avec 3 ou 4 chambres pour janvier/février 2017. Tél : 06.10.87.45.65.

A vendre Cordes de bois - 200€ - Tél : 06.47.88.23.63

Divers Disparu début octobre sur Treutran, chat mâle noir et blanc, stérilisé et identifié. Depuis, il est réapparu 3 fois

en bon état et bien portant. Si c'est vous qui prenez soin de lui, merci de me contacter au 06.01.89.40.35.

A L’ATTENTION DES FUTURS PARENTS NON MARIES

Il est vivement conseillé au futur père d’un couple de parents non mariés de se présenter avant la naissance de l’enfant

à la Mairie de son domicile afin d’y effectuer une reconnaissance anticipée. Les démarches post-natales en seront ainsi

simplifiées.

Naissance

Le 11 décembre est né à St-Brieuc, Victor BOUGEARD, dont les parents sont domiciliés 1, rue des Hirondelles.

Toutes nos félicitations aux parents et tous nos vœux au nouveau-né.

Décès Le 30 novembre est décédé à St-Brieuc à l’âge de 77 ans, M. Paul MASSON, domicilié « Le Tertre Piron ».

Le 4 décembre est décédée en son domicile « Les Bruyères », à l’âge de 77 ans, Mme Marie BOUGUET.

Sincères condoléances aux familles.

PERMIS DE CONSTRUIRE ACCORDES

SCEA de Guihalon pour un bâtiment porcin avec hangar à fourrage et l’extension d’un hangar à la Ville Rault.

Mme COLASSE pour une maison individuelle 2, rue des Tadornes.

GAEC de Quéré pour une fumière couverte à Quéré.

M. VIOLI pour un garage et un abri de jardin au 21 bis, Treutran.

Mme RAFFAY pour une maison individuelle 12, rue des Macareux.

M. Mme ALMANGE pour une véranda rue du Sémaphore.

* * *

RELAIS PARENTS ASSISTANTS MATERNELS

Eveil musical le vendredi 20 janvier de 10h à 12h au Carré d’Ass’. Renseignements et inscriptions au 02.96.32.98.90

Le 19 janvier à 9 heures : animation raconte - tapis « Pilou et ses Amis » au Carré D’Ass’.

* * *

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2016

Il s’est déroulé sous la présidence de M. NABUCET, Maire de PLANGUENOUAL.

Etaient présents : D. NABUCET - F. CHAUVIN - A. GOUEZIN - K. THORON - D. BURLOT - F. GOULLEY - R. AMBROISE - G. ANDRE -

M. BRANDELET - E. BRIENS - N. GEFFRAY - C. KERVOT - J. LE FOLL - P. LEVEQUE - G. NEDELLEC - D. TALBOURDET et G. TRONET.

Absent : J.L. FILLATRE - Absente ayant donné pouvoir : F. MAYER à K. THORON - Secrétaire : K. THORON.

Délibération 2016-11-01

APPROBATION DE L’INVENTAIRE COMMUNAL DES ZONES HUMIDES

Vu le Code Général des collectivités territoriales, Vu l’obligation d’intégrer ces zones humides au Plan Local d’Urbanisme, Vu l’article L 211-1 du Code

de l’Environnement. En 2012, la commune, via le service Bassins Versants de la Communauté de Communes, a réalisé l’inventaire des zones humides et

cours d’eau selon une méthode participative et concertée. Cette carte des zones humides a été présentée en mairie pour consultation publique du 3 juillet

au 31 juillet 2012 inclus. Plusieurs observations écrites ont été formulées et réétudiées afin d’aboutir à un inventaire cartographié. Courant 2015, la

Commission Locale de l’Eau du Sage a constaté des incohérences entre les descriptions frontalières et a demandé à réviser les classements de parcelles.

Les propriétaires concernés ont validé les changements. Au total, 388 ha sont classés en zones humides, soit près de 12 % de la superficie communale. Il

conviendra d’inclure ces zones humides dans le plan local d’urbanisme lors d’une révision ou d’une modification. Le conseil Municipal, après en avoir

délibéré, approuve, par 16 pour, 1 contre (LEVEQUE) et 1 abstention (LE FOLL) l’inventaire communal des zones humides et cours d’eau ainsi que les

dernières modifications demandées par le SAGE.

Délibération 2016-11-02

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LAMBALLE TERRE ET MER - REPARTITION DES SIEGES AU 01/01/2017

Le 1er janvier 2017 sera créée Lamballe Terre et Mer, issue de la fusion des actuelles communautés d’Arguenon Hunaudaye, Côte de Penthièvre,

Lamballe Communauté, Pays de Moncontour, Pays de Du Guesclin, regroupant ainsi 40 communes et 66 400 habitants. La fusion de communautés

entraîne obligatoirement une nouvelle répartition des sièges attribués aux communes. L’accord local étant techniquement impossible pour Lamballe Terre

et Mer, c’est donc le droit commun qui s’applique. Le nombre de sièges du futur conseil communautaire est alors fixé par la loi en fonction du seuil

démographique de la communauté de communes. De même, la loi répartit les sièges entre les communes à la représentation proportionnelle à la plus forte

moyenne avec deux limites : toutes les communes doivent disposer d’un siège, aucune commune ne peut disposer de plus de la moitié des sièges et cette

répartition doit tenir compte de la population de chaque commune.

Dans le respect des règles citées ci-dessus, le conseil communautaire de Lamballe Terre et Mer est composé de 64 sièges répartis comme suit :

Par ailleurs, lorsqu’une commune ne dispose que d’un seul siège, cette dernière dispose d’un conseiller communautaire suppléant. Vu l’article

L. 5211-6-1 du Code général des Collectivités territoriales,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la répartition des sièges au sein du futur conseil communautaire.

Délibération 2016-11-03

CONTRAT DE FOURRIERE ANIMALE CHENIL SERVICE

M. le Maire informe l’assemblée que le contrat de la fourrière animale arrive à échéance le 31 décembre prochain. Il rappelle que la prestation de service

actuelle comprend la capture, le ramassage, le transport des animaux errants ou dangereux sur la voie publique ainsi que le ramassage des animaux morts

dont le poids n’excède pas 40 kg et la gestion de la fourrière animale. Ce service fonctionne 24 h/24 et 365 jours/365. M. le Maire indique que le prix de

la prestation s’établit forfaitairement comme suit : pour les communes de plus de 1 000 habitants : 1.09 € HT/habitant/an soit pour notre commune 2 221

habitants x 1.09 € HT = 2 420.89 HT. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal renouvelle le contrat de la fourrière animale moyennant un coût de

1.09 € HT par habitant et autorise M. le Maire à signer le nouveau contrat.

Délibération 2016-11-04

RENOUVELLEMENT CONTRAT CAE

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la fin de contrat au 3 janvier 2017 de l’agent actuellement en CAE. L’intéressée souhaite renouveler son

contrat pour 12 mois si le conseil municipal est d’accord. M. le Maire rappelle brièvement les conditions du contrat à savoir 20 heures hebdomadaires et

prise en charge de 70 % du salaire par l’Etat. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renouveler pour une période de un an le contrat de

l’agent actuellement en CAE.

Communes Population municipale 2013 Sièges Communes Population municipale 2013 Sièges

Lamballe 13 212 13 Andel 1114 1

Pléneuf-Val-André 4031 3 Trédaniel 968 1

Erquy 3895 3 Morieux 960 1

Quessoy 3830 3 Moncontour 914 1

Jugon-Les-Lacs 2489 2 Noyal 856 1

Plénée-Jugon 2423 2 La Bouillie 846 1

Hénon 2214 2 Trébry 841 1

Planguenoual 2173 2 Lanrelas 819 1

Saint-Alban 2071 2 Trémeur 691 1

Pommeret 2054 2 Eréac 676 1

Coëtmieux 1693 1 Tramain 670 1

Plémy 1576 1 Penguily 620 1

Bréhand 1542 1 Saint-Glen 607 1

Plestan 1537 1 Saint-Rieul 535 1

Plurien 1465 1 La Malhoure 522 1

Hénanbihen 1393 1 Trédias 502 1

Landéhen 1372 1 Saint-Trimoël 477 1

Plédéliac 1364 1 St-Denoual 423 1

Hénansal 1159 1 Rouillac 392 1

Sévignac 1129 1 Quintenic 348 1

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Responsable de la Publication : Daniel NABUCET

Délibération 2016-11-05

CREATION D’UN POSTE D’AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DES ECOLES MATERNELLES ET D’UN POSTE

ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE

M. le Maire indique aux membres du conseil que deux agents, l’un actuellement adjoint technique de 2ème classe au service Technique et l’autre adjoint

technique principal de 2ème classe au service pôle Enfance peuvent prétendre pour le premier à un avancement de grade : adjoint technique territorial

principal de 2ème classe et pour le second à une nomination suite à réussite au concours : agent spécialisé principal de 2ème classe des Ecoles Maternelles.

M. le Maire assure que les agents effectuent leur travail avec sérieux et compétence. M. le Maire propose donc de créer les postes d’Adjoint Technique

Territorial Principal de 2ème classe et d’Agent spécialisé Principal de 2ème classe des Ecoles Maternelles. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à

l’unanimité, crée le poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe et le poste d’Agent Spécialisé Principal de 2ème des Ecoles Maternelles

au 1er janvier 2017 ; modifie au 1er janvier 2017 le tableau des effectifs en conséquence (suppression du poste d’adjoint technique de 2ème classe 35 heures

et création du poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe 35 heures et suppression du poste d’adjoint technique principal de 2ème classe

30 heures et création du poste d’agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles 30 heures).

Délibération 2016-11-06

RESTAURANT SCOLAIRE : MISSION AMELIORATION DE L’ACOUSTIQUE

Mme THORON, Adjointe aux affaires scolaires, rappelle à l’assemblée le problème récurrent du bruit pendant la pause déjeuner au restaurant scolaire.

Mme THORON a sollicité un professionnel pour l’accompagner sur l’amélioration de l’acoustique du restaurant. La proposition de l’architecte

d’intérieur comprend les recherches de solutions, les esquisses, les plans définitifs du projet, la recherche d’artisans, le calepinage et s’élève à 800 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal valide la proposition de ARCHI’IN DESIGN de Morieux d’un montant de 800 € HT.

La dépense sera imputée à la section investissement Opération 034 Bâtiments Communaux-grosses réparations - article 2313.

Délibération 2016-11-07

RESTAURANT SCOLAIRE : TRAVAUX D’INSONORISATION

Mme THORON, Adjointe aux affaires scolaires, rappelle à l’assemblée la mission confiée à ARCHI’IN DESIGN de MORIEUX en vue de réduire le

bruit pendant la pause déjeuner des élèves. L’architecte d’intérieur a proposé une solution et demandé à un artisan de la chiffrer. La solution consiste à

poser des panneaux absorbants sur les murs et les plafonds ainsi que des cubes suspendus. La proposition chiffrée de cette solution s’élève à 3 911.00 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise SARL MENUISERIE M&T de COETMIEUX de 3 911.00 € HT.

La dépense sera imputée à la section investissement Opération 034 Bâtiments Communaux - grosses réparations - article 2313.

Délibération 2016-11-08

TRANSFERT DES ZONES D’ACTIVITES VERS L’EPCI

M. le Maire rappelle que la loi Notre du 7 août 2015 fait disparaître la notion d’intérêt communautaire pour les zones d’activités. Ainsi les Zones

d’activités Communales devront être transférées à l’EPCI. Le transfert s’opère dans les conditions de l’article L. 52.11-17 du CGCT c’est-à-dire par

délibérations concordantes des conseils municipaux et du conseil communautaire. Sur le territoire communal, aucune zone d’activité n’est répertoriée. La

Commune n’a pas de zones d’activités à transférer à l’intercommunalité. Le Conseil Municipal prend acte de la loi Notre du 7 août 2015 et dit que la

commune n’a pas de zones d’activités à transférer à l’EPCI.

Délibération 2016-11-09

TARIFS COMMUNAUX DIVERS - ANNEE 2017

M. le Maire propose à l’assemblée de déterminer les tarifs de location des salles municipales et des divers tarifs pour l’année 2017 à savoir :

photocopies, droit de place, tarifs funéraires, busage et coût horaire pour utilisation du matériel communal et main-d’œuvre. Le Conseil Municipal, après

en avoir délibéré, à l’unanimité,

- décide d’augmenter de 2% les tarifs de location de salles municipales pour les habitants de PLANGUENOUAL et d’augmenter de 3 % les tarifs pour

les extérieurs de la commune.(tableau joint Tarif 2017)

- de maintenir les tarifs communaux référencés dans le tableau joint ( tarifs communaux divers) excepté pour la fourniture et pose d’une plaque en bronze

sur la stèle du jardin du souvenir (passage à 200 €).

Délibération 2016-11-10

LOCATION DES SALLES POUR ACTIVITES SPORTIVES OU DE LOISIRS

M. le Maire demande aux conseillers de bien vouloir fixer les tarifs de location des salles recevant des animations sportives ou de loisirs.

Après en avoir délibéré, les tarifs suivants sont adoptés, à compter du 1er janvier 2017 :

1) SALLE DU CARRE D’ASS

1 séance/semaine (1h-1h30) : 35€/trimestre.

2) SALLE DES FETES

1 séance/semaine : 35€/séance.

Délibération 2016-11-11

CONSTRUCTION D’UN BATIMENT REGROUPANT LES PROFESSIONNELS DE SANTE ET LES ACTIVITES PARAMEDICALES -

LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DU PROJET

M. le Maire rappelle les nombreux échanges et réunions relatifs au projet de regroupement des professionnels de santé et des activités paramédicales sur

le site de la salle des fêtes. De ces travaux, est née une volonté commune d’aboutir à la construction d’un bâtiment permettant le regroupement des

professionnels de santé et des activités paramédicales. La surface du bâtiment avoisinerait les 370 m2. Les cellules accueilleraient le médecin, les

infirmiers, l’ostéopathe, le dentiste et le pharmacien. Ce projet est estimé à 694 950 € HT (avec les parkings). M. le Maire informe également les

membres de l’assemblée qu’il convient de lancer la consultation pour le choix du maître d’œuvre de ce projet. M. le Maire rappelle que la rédaction du

dossier de consultation a été confiée aux Services de l’Agence Départementale d’Appui des Collectivités. Ce cahier sera validé par les services de la

Mairie avant lancement. M. le Maire propose donc aux conseillers de valider le principe de construction d’un bâtiment, d’approuver le lancement de la

consultation pour la mission de maîtrise d’œuvre du projet de construction du regroupement des professionnels de santé. Après en avoir délibéré, le

Conseil Municipal, décide de construire un bâtiment regroupant les professionnels de santé et les activités paramédicales ainsi que les parkings

nécessaires sur le site de la salle des fêtes. Le projet est estimé à 694 950 € HT ; approuve le lancement de la consultation pour la mission de maîtrise

d’œuvre du projet de construction du regroupement des professionnels de santé sur le site de la salle des fêtes ; sollicite des subventions auprès du Fonds

de Concours de la Communauté de Communes, du Contrat de Territoire (plan 2015-2020) et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce

dossier.

Délibération 2016-11-12

VENTE DE BOIS

M. le Maire fait part à l’assemblée de bois disponible à la vente (environ 7 à 8 cordes). Il propose que soit fixé le prix à la corde. Après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal fixe à 110 € le prix de la corde de bois. Le recouvrement du produit de la vente se fera par émission de titres de recettes.