ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ÉDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE

QUESTIONS ETHIQUES

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ÉDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE

QUESTIONS ETHIQUES

LE

CLONAGEHUMAIN

Conception graphique (brochure) : Jérôme Lo MonacoConception graphique (couverture) : Marion Lo Monaco

Crédits photographiques :

Page 8Image de transfert de noyau, © Roslin Institute

Page 9La brebis clonée « Dolly » et sa mère porteuse, © Roslin Institute

Page 10Le chat cloné « CC », © Université A&M du Texas, Collège de médecine vétérinaireLe mulet cloné « Idaho Gem », © Phil Schofield/Université de l'IdahoDes cochons clonés, © Revivicor Inc. (ancienne PPL Therapeutics Inc.), Blacksburg, VirginieDes souris clonées, © Université de HawaiiDes veaux clonés, © Université du TennesseeDes lapins clonés par l'équipe de recherche Jean-Paul Renard, © INRA/Bertrand Nicolas

Illustrations : Jérôme Lo Monaco

Informations complémentaires :

Secrétariat de la Section de bioéthiqueDivision de l'éthique des sciences et des technologiesSecteur des sciences sociales et humainesOrganisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)1, rue Miollis, 75732 Paris Cedex 15, FranceTél. 33 (0)1 45 68 37 81Fax. 33 (0)1 45 68 55 15http://www.unesco.org/bioethics

Publié en 2004 par l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture7, place de Fontenoy F-75352 Paris 07 SP

© UNESCO 2004Imprimé en France

SHS-2006/WS/19

LE CLONAGE HUMAIN

LE CLONAGE HUMAIN

S O M M A I R E

Préface du Directeur général 5

Une brève histoire du clonage 7

Les récents développements de la recherche du clonage sur les animaux 10

Quelles sont les questions éthiques soulevées par le clonage humain ? 11

Le clonage à des fins de recherche est-il différent du clonage à des fins de reproduction ? 13

Les cellules souches adultes peuvent-elles remplacer les cellules souches embryonnaires ? 16

Le clonage et la communauté internationale 17

Les débats en cours sur les questions éthiques 20

Lectures complémentaires et documentation utile 20

LE CLONAGE HUMAIN 5

P R É F A C E

A l'aube de ce nouveau siècle, le rythme de la recherche et des découvertes scientifiques ne faiblitpas. Les publications universitaires et les médias nous informent, presque quotidiennement, dedécouvertes nouvelles et importantes qui semblent explorer des profondeurs jusqu'alorsinimaginables, en pénétrant au cœur même de l'univers et en révélant l'essence de ce quiconstitue les êtres humains.

Peu de découvertes illustrent ces développements considérables mieux que le clonage — lareproduction assistée en laboratoire d'un brin d'ADN qu'on utilise pour produire un êtreidentique. Tout à coup, des concepts et des pratiques qu'on aurait relégués il y a juste une oudeux générations au royaume de la science-fiction sont rapidement en train de devenir uneréalité.

Mais ces progrès scientifiques rapides suscitent une réflexion et souvent des préoccupations sur leurbon usage. La question se pose sans cesse de déterminer jusqu'à quel point la poursuite de lapratique du clonage devrait être permise.

La communauté internationale a établi avec succès certaines règles éthiques grâce à la Déclarationuniverselle sur le génome humain et les droits de l'homme, adoptée par la Conférence générale del'UNESCO en 1997 et que l'Assemblée générale des Nations Unies a fait sienne l'année suivante.Ce document touche au point essentiel lorsqu'il affirme que la vie humaine a une valeur intrinsèque.En outre, il stipule que « des pratiques qui sont contraires à la dignité humaine, telles que leclonage à des fins de reproduction d'êtres humains, ne doivent pas être permises ».

Si chaque nation doit déterminer pour sa propre société les limites convenables à fixer au clonage,on a beaucoup à gagner d'une discussion et d'une réflexion au niveau international. Naturellement,ce sont les décideurs, les scientifiques et les bioéthiciens qui ont assumé un rôle moteur dansles débats concernant le clonage et les graves questions éthiques qu'il pose pour l'humanité.Cependant, d'autres groupes d'opinion, dont le grand public, sont intéressés au premier chef parun débat éthique plus large et ils veulent souvent en savoir davantage.

Il revient à l'UNESCO, investie d'un mandat éthique qui reste unique dans le système des NationsUnies, de continuer à être vigilante sur ce sujet, de surveiller la direction que prend la recherche etde fournir aux gouvernements, aux responsables politiques, à la communauté scientifique et augrand public les informations précises, fiables qu'ils réclament lorsqu'ils doivent prendredes décisions sur le clonage. C'est aussi le rôle de l'Organisation de travailler avec toutes lesparties prenantes concernées et de les aider à concilier les avancées rapides de la science etles valeurs éthiques auxquelles nous sommes tous attachés.

C'est pourquoi je suis heureux de présenter cette brochure explicative qui expose brièvement lesétapes principales du développement des sciences du clonage et décrit les efforts accomplis pourdonner sens à ce qui ouvre peut-être un horizon nouveau aux sciences biologiques.

Koïchiro MatsuuraDirecteur général de l'UNESCO

LE CLONAGE HUMAIN 7

UNE BRÈVE HISTOIRE DU CLONAGE

Le clonage peut sembler un phénomène de laboratoire relativement récent, mais le mot lui-même vient de l'Antiquité : le terme grec klwn qui signifie « brindille ». Il fut d'abord

employé en horticulture au début du vingtième siècle pour désigner des greffes de plantes, et onl'utilisa également pour les micro-organismes. Dans les années 1970, il finit par désigner un êtrehumain ou un animal viable, engendré à partir d'un seul parent. Ces dernières années, le clonage afini par signifier toute « copie » artificielle génétiquement identique d'une forme de vie existante.

En quoi le clonage diffère-t-il de la reproduction naturelle ? De nombreux organismes, y compris les êtreshumains, sont produits par reproduction sexuée : l'ovule femelle est fécondé par le spermatozoïde mâle,et un embryon se développe (fig. 1). La structure génétique de l'embryon, ces paires d'élémentschimiques qui déterminent les caractéristiques humaines, est située dans les chromosomes1

que l'on trouve dans le noyau de chaque cellule embryonnaire. Le nouvel organisme reçoit unemoitié de ses gènes de l'ovule maternel et l'autre moitié du spermatozoïde paternel.

Dans le clonage par transfert de noyau, en revanche, le noyau de l'ovule est expulsé au moyen d'uneprocédure microscopique en laboratoire et est remplacé par le noyau d'un donneur, qui contient lesgènes particuliers de cet individu. L'ovule, qui devient un embryon, contient donc uniquement les gènes

1 chromosome – structure enforme de filament que l'ontrouve en nombre variabledans le noyau des cellules(eucaryotes) de plante oud'animal. Les chromosomessont constitués de chromatineet portent les gènes enséquence linéaire; ilsdéterminent les caractéristiquesindividuelles d'un organisme.A Dictionary of Biology.Oxford University Press, 2000.Oxford Reference Online.Oxford University Press.10 octobre 2003<http://www.oxfordreference.com/views/ENTRY.html?subview=Main&entry=t6.000855>

FIG.1: DÉVELOPPEMENT D'UN EMBRYON

Un spermatozoïdepénètre dans l'ovule

Fécondation :Le noyau du spermatozoïde

et l'ovule fusionnent L'embryon commenceà se développer

en plusieurs cellules

Blastocyste

Fœtus

LE CLONAGE HUMAIN8

Photo 1. Image de transfert de noyau :le noyau de l'ovule est expulsé au moyen

d'une procédure de laboratoire sousmicroscope et remplacé par le noyau

d'une cellule de donneur

2 cytoplasme :substance ressemblant à de la geléequi entoure le noyau d'une cellule.

Concise Medical Dictionary.Oxford University Press, 2002.

Oxford Reference Online. OxfordUniversity Press. 10 octobre 2003

<http://www.oxfordreference.com/views/ENTRY.html?subview=

Main&entry=t60.002431>

3 mitochondrie – (chondriosome) :structure présente en nombre variable

dans le cytoplasme de chaque cellule, quiest le site de la production énergétique dela cellule. Les mitochondries contiennentde l'ATP et les enzymes impliquées dansles activités du métabolisme cellulaire,ainsi que leur propre ADN; les gènes

mitochondriaux (qui chez les humainscodent 13 protéines) sont transmis parles femmes. Chaque mitochondrie estbornée par une double membrane, lamembrane intérieure étant repliée sur

elle-même et formant des crêtes (cristae)Concise Medical Dictionary. Oxford

University Press, 2002.Oxford Reference Online. OxfordUniversity Press. 10 octobre 2003

<http://www.oxfordreference.com/views/ENTRY.html?subview=Main&entry=

t60.006317>

4cellule somatique :toute cellule d'un organisme,

autre que les cellules reproductrices.The Concise Oxford Dictionary. Oxford

University Press, 2001.Oxford Reference Online.Oxford University Press.

11 octobre 2003<http://www.oxfordreference.com/views/

ENTRY.html?subview=Main&entry=t23.053122>

5 énucléer :retirer le noyau (d'une cellule).

The Concise Oxford Dictionary. OxfordUniversity Press, 2001.

Oxford Reference Online.Oxford University Press.

10 octobre 2003<http://www.oxfordreference.com/views/

ENTRY.html?subview=Main&entry=t23.018458>

du donneur (photo 1). L'organisme cloné est une copiegénétiquement proche de son seul « parent » (0,05% à0,1% des gènes sont transmis par les composants cytoplasmiques2

comme les mitochondries3) plutôt qu'une combinaisongénétiquement aléatoire des deux parents.

Les débuts du clonage remontent à 1952 avec les travaux desbiologistes Robert Briggs et Thomas King à Philadelphie. Lesscientifiques connaissaient déjà le clonage naturel chez cer-taines formes d'invertébrés (des organismes sans colonnevertébrale). Par exemple, un ver de terre coupé en deux peut se

régénérer en un individu complet. Mais le clonage des vertébrés par intervention humaine semblaitbeaucoup plus complexe. Briggs et King décidèrent de pratiquer des expériences sur des grenouilles.Ils débutèrent leurs travaux en utilisant « le transfert de noyau de cellule somatique », uneméthode théorisée pour la première fois sous forme rudimentaire dans les années 1930 parl'embryologiste allemand Hans Spemann, qui avait fait des expériences en laboratoire surdes salamandres. Cette procédure implique de retirer le noyau d'une cellule somatique4 etde l'insérer dans une cellule énucléée5 provenant d’un ovule non fécondé (fig. 2).

Ovule nonfécondé

FIG.2 : CLONAGE PAR TRANSFERT DE NOYAU DE CELLULE SOMATIQUE (TNCS)

Cellulesomatique

Le noyau de lacellule somatique

est insérédans l'ovule énucléé

Le noyaud'une cellule

somatiqueest retiré

Embryonde clone

Le noyaude l'ovuleest expulsé

Le noyau transplanté commence alors à se diviser et à se multiplier, comme dans une cellule normale,tout en gardant son identité génétique unique. Lorsque Briggs et King réussirent pour la première fois àcloner des têtards, ils transférèrent des noyaux de cellule d'embryon dans des œufs énucléés. Maislorsqu'ils utilisèrent des noyaux provenant de cellules plus avancées, le taux de survie des embryonsde transplant de noyau diminua. Cela laissait supposer que, au fur et à mesure que les embryons sedéveloppaient en cellules différenciées, les gènes subissaient un changement irréversible et ne pouvaientêtre réactivés. Dans ces conditions, il aurait été impossible de créer un clone, une copie génétique d'unanimal adulte, en utilisant sa cellule somatique. Au cours des années 1970, cette théorie fut battueen brèche lorsque le biologiste britannique John Gurdon réussit à cloner un têtard à partir d'une cellulesomatique, prouvant ainsi qu'un embryon développé ou des cellules différenciées pouvaient êtreréactivés et produire une vie nouvelle.

Réaliser le même exploit sur des mammifères, cependant, semblait un pas énorme à franchir : leclonage d'un mammifère exige en effet des procédures techniques bien plus compliquées qu'avec lesamphibiens. Il est plus difficile notamment de se procurer des ovules demammifères que des œufs de grenouille : ils sont beaucoup moins nombreuxet il faut passer par des procédures invasives pour les prélever. Une fois lesembryons clonés, on doit les transplanter dans un utérus et aboutir à unegestation si l'on veut reproduire un clone de mammifère. Ainsi, pendant denombreuses années, le clonage sur des espèces plus complexes, tels lesmammifères, est apparu comme une possibilité éloignée et a continué,dans une large mesure, à n'intéresser que la communauté scientifique.

Mais cette situation a brusquement changé au début de l’année 1997 lorsqu'une équipe écossaise aannoncé la naissance de Dolly au cours de l'année précédente, une agnelle clonée à partir d'une brebis

LE CLONAGE HUMAIN 9

FIG.3 : CLONAGE REPRODUCTIF DU MOUTON

Ovule non fécondé

Le noyau del’ovule est retiré

Cellule somatique

Ovuleénucléé

Le noyau de la cellulesomatique est retiré

On crée un embryon de cloneen faisant fusionner le noyau

de la cellule somatiqueet l'ovule énucléé

L'embryonest implantédans l'utérus

d'une mère porteuse

Naissance d'un agneau portant les mêmesgènes que le donneur du noyau

de la cellule somatique

Photo 2. Le premier mammifèrecloné au monde :la brebis Dolly (à gauche)et sa mère porteuse (à droite)

adulte (photo 2). Cette percée biologique capitale a fait la une de la presse du monde entier et a sem-blé ouvrir les perspectives d'un nouvel univers médical, lourd de conséquences. La naissance de Dollya été réalisée par un chercheur vétérinaire, le Dr Ian Wilmut et ses collègues du Roslin Institute. Leurexploit a fait voler en éclats la conviction selon laquelle on ne pouvait pas utiliser de cellules de mam-mifères adultes pour recréer une copie génétique. Ils ont eu recours à une version modernisée de la tech-nique de Briggs et King, affinée ultérieurement par le biologiste britannique John Gurdon.

Pour créer Dolly, le groupe de Wilmut a utilisé le noyau d'une cellule mammaire « quiescente » provenantd'une brebis blanche de race Finn Dorset, c'est-à-dire une cellule qui avait arrêté de se diviser lorsqu'elleavait été privée au préalable de substances nutritives. Ensuite, on a implanté le noyau à travers la zonepellucide protectrice dans un ovocyte (un ovule non fécondé) énucléé prélevé sur une brebis de raceScottish Blackface. Une minuscule charge électrique l'a aidé à fusionner avec le cytoplasme del'ovocyte. Après de nombreuses tentatives manquées, les chercheurs sont parvenus à obtenir unecellule d'ovule qui a commencé à se diviser normalement, et celle-ci a été implantée dans la mèreporteuse Scottish Blackface. Après une période de gestation normale d'environ cinq mois, Dollyest née (fig. 3). Les tests génétiques ont prouvé qu'elle était un clone, et Dolly est devenue uneicône internationale.

LES RÉCENTS DÉVELOPPEMENTS DE LA RECHERCHE DUCLONAGE SUR LES ANIMAUX

Depuis Dolly, le clonage de plusieurs espèces de mammifères a abouti à denombreuses naissances viables. Des porcins, des ovins, des bovins, des

chats, des rongeurs et, plus récemment, un mulet ont été clonés avec succès(mais pas de singes) (photo 3). Le mulet cloné a suscité une attention particulièrecar cette espèce— un hybride de jument et d'âne— est généralement stérile. Il estintéressant de noter que le clonage ne débouche pas toujours sur une copie d'aspectrigoureusement identique, comme le montre le cas du chat domestique com-mun cloné en 2001 : la couleur du pelage était différente de celle du don-neur du gène. Plusieurs gènes situés dans le chromosome X entrent en jeupour déterminer la couleur du pelage du chat, et certains de ces gènes sontdésactivés de façon aléatoire au cours du développement de l'embryonchez les chattes, car elles ont deux chromosomes X. En conséquence,même lorsqu'elles proviennent du même donneur, certaines cellules produi-ront un pelage noir si les autres gènes impliqués dans la couleur sont supprimés,et d'autres donneront un pelage orange si elles sont insérées dans des ovules énu-cléés qui deviendront à terme un chaton.

L'objectif principal qui sous-tend le développement des techniques de clonageanimal est de renforcer le génie génétique sur animaux. Traditionnellement, unnouvel ADN visant à modifier les gènes de l'animal ne peut être inséré que dansdes embryons très jeunes, d'habitude généralement au stade une cellule ou deuxcellules. Mais l'incorporation ou non de ces gènes dans les embryons est une purequestion de hasard. Ainsi, le taux de réussite est très faible et la procédure prendbeaucoup de temps. Avec les techniques de clonage, l'ADN est ajouté auxcellules cultivées en boîtes de Petri par milliers ou millions. Il est alors possiblede déceler quelles cellules ont incorporé l'ADN. Les techniciens transfèrentensuite le noyau de ces cellules dans des cellules d'ovule énucléées pourproduire des embryons qui contiennent l'ADN modifié.

Ainsi, le clonage animal présenterait également un intérêt pour des industriesalimentaires ou pharmaceutiques s'il pouvait aboutir à des produits d'unequalité constante, commercialisables, comme le lait ou la viande, ou s'ilpouvait produire des protéines thérapeutiques à partir du lait de chèvreou de vache, ou des blancs d'œufs de poule (ce qu'on appelle généralementle « pharming » ), ou même des organes de porcs transplantables sur deshumains sans entraîner de rejets immunitaires. Une firme de biotechnologie, la

LE CLONAGE HUMAIN10

Photo 3 :

Le chat cloné CC :le premier chat cloné, CC,

a une apparence et une couleurde pelage très différentes de son

donneur de gènes

Le mulet cloné «Idaho Gem»est le premier animal cloné

de la famille des équidés

Des cochons clonés :certains chercheurs s'intéressent

aux clones de cochon en tantque fournisseurs d'organes pour

des greffes sur l’être humain

Trois générations de souriscréées par clonage

Des veaux clonés :dix veaux clonés à partir d'une

même vache adulte de race Jerseysont nés viables

Des lapins clonés : les lapinset d'autres animaux clonés

pourraient être utiles dans larecherche des causes de maladies

chez l'être humain

PPL Therapeutics Inc., qui travaille avec le Roslin Institute, a cloné Polly en 1997, une brebisproduite à partir d'une cellule embryonnaire qui avait été génétiquement transformée. Pollysécrète dans son lait une protéine humaine de coagulation du sang, utile dans le traitementde l'hémophilie. Il n'a pas encore été établi de normes internationales pour réglementer cette tech-nique, et diverses tentatives de clonage non humain sont apparues ici et là.

Les annonces de clonages d'animaux réussis ont attiré l'attention du public, mais les scientifiques sontloin de contrôler parfaitement les résultats. Les taux de réussite de la production d'embryons clonésdépendent de l'espèce et des types de cellules utilisés, mais ils restent généralement très bas. Même avecune naissance réussie, on observe un grand nombre d'anomalies et de malformations chez les animauxclonés, dont celle connue sous le nom du syndrome du gros veau. Les animaux clonés sont souvent tropgrands pour une naissance normale, et le placenta s'est développé dans des proportions anormales.

On ne trouve pas toujours d'explication entièrement satisfaisante à ces anomalies, mais il se peutnotamment qu'un noyau retiré d'une cellule somatique ne soit pas en mesure d'être correctementreprogrammé pour que son développement donne une progéniture normale. Selon certains, cesproblèmes de technique du clonage seront résolus avec les progrès de la recherche. D'autres prétendentqu'obtenir par clonage une progéniture en parfaite santé est finalement impossible et que des animauxclonés apparemment sains peuvent cacher des anomalies génétiques.

QUELLES SONT LES QUESTIONS ÉTHIQUES SOULEVÉESPAR LE CLONAGE HUMAIN ?

Lapossibilité de clonage humain enflamme depuis longtemps l'imagination populaire, y compris dansl'univers du divertissement populaire. Par exemple, un roman à suspense, Ces garçons qui venaient

du Brésil, qui fut par la suite porté à l'écran en 1978 à Hollywood, décrit un criminel de guerre naziqui élève une colonie de jeunes « clones » d'Hitler. Pour beaucoup, le clonage a des connotationsd'immortalité humaine ou d'eugénisme à la chaîne. Les canulars, les affirmations injustifiées et lesconjectures des médias, qui relèvent parfois plus du domaine de la science-fiction que de la réalitédes expériences scientifiques, ont inévitablement interféré dans le débat sur le clonage.

Le débat sur le clonage implique les scientifiques, les législateurs, les autorités religieuses, les philosopheset les organisations internationales, mais il ne se déroule pas toujours dans l'harmonie. De l'avis général,sinon à l'unanimité absolue, le clonage humain « reproductif » — en vue de produire un bébé humain quisoit une copie génétique — est jugé contraire à l'éthique. Wilmut a personnellement expliqué au Congrèsdes Etats-Unis d’Amérique que le clonage d'un mammifère comportait un fort taux d'échec, puisque surses 277 embryons « reconstitués », 29 seulement avaient été implantés dans des brebis et un seul s'étaitdéveloppé avec succès. Il a conclu que « des expériences similaires avec des humains seraient totalementinacceptables ».

Le taux d'échec élevé (plus de 90%) et une forte mortalité du clone animal indiquent clairement queces expériences ne peuvent pas être appliquées aux humains. D'autre part, les animaux clonéssemblent souffrir d'un taux élevé de malformations et d'infirmités. Dolly elle-même a fini par êtreeuthanasiée en 2003, à l'âge de six ans et demi seulement, alors que de nombreux moutons viventplus de dix ans. Elle était atteinte d'une maladie pulmonaire évolutive, que l'on trouve habituellementchez les moutons plus âgés, ainsi que d'arthrite précoce. Certains experts du clonage ont donc émisl'hypothèse que les humains clonés pourraient avoir besoin d'une prothèse de la hanche dèsl’adolescence et être atteints de sénilité avant l'âge de vingt ans.

Les enjeux éthiques du clonage, notamment en ce qui concerne les humains, semblent défier toutelimite. Même si les problèmes de technique du clonage sont résolus avec le temps, de nombreusesquestions demeurent. Pour quelles raisons pourrait-on autoriser ou interdire la reproduction d'enfantspar clonage ? Devrait-on utiliser le clonage pour les couples stériles ou les couples homosexuelsqui veulent une descendance biologique ? De quelle manière un enfant mis au monde parreproduction asexuée ressentirait-il la vie, comme un individu unique ou comme un « prisonnier »génétique ? Un enfant cloné n'est-il qu'un jumeau de son donneur génétique, avec un décalage dansle temps ? Les parents devraient-ils choisir les caractéristiques d'un futur enfant, comme c'est possible

LE CLONAGE HUMAIN 11

avec le clonage ? Ces questions et d'autres du même ordre préoccupent aujourd'hui les scientifiqueset les bioéthiciens qui voient dans les procédures du clonage une mise en danger potentielle del'identité humaine (Encadré 1).

La communauté mondiale a répondu en déclarant que le clonage humain était contraire à la dignitéhumaine, dans l'article 11 de la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme(1997), élaborée par l'UNESCO. Dans la partie C de la Déclaration, « Recherche sur le génome

humain », il est spécifié que « Des pratiques qui sont contraires àla dignité humaine, telles que le clonage à des fins de reproductiond'êtres humains, ne doivent pas être permises... ».

Après mûre réflexion, plusieurs pays ont formulé des opinionset des réglementations sur le clonage humain à des fins dereproduction. En France, le Comité consultatif nationald'éthique pour les sciences de la vie et de la santé a abordé desdilemmes essentiels quand, en 1997, il a rejeté le clonagehumain à des fins de reproduction : « L'idée qu'une parfaitesimilitude génétique entraînerait de soi une parfaite similitudepsychique est dénuée de tout fondement scientifique », a déclaréle Comité, en ajoutant que le clonage humain à des fins dereproduction provoquerait « un bouleversement fondamentalde la relation entre identité génétique et identité personnelledans ses dimensions biologiques et culturelles » (Avis N° 54,« Réponse au Président de la République française au sujet duclonage reproductif », avril 1997). D'autres nations ontapprouvé, en citant les risques que comporte l'aventure duclonage, notamment par rapport aux mères et aux bébés.

Pour le Conseil des sciences et de la technologie du Japon, leclonage humain ne présentait aucune utilité qui en recommandâtla pratique. Il ajoutait que les applications médicales utilisant descellules humaines obtenues par clonage « pouvaient entraînerl'élevage d'êtres humains et une violation des droits de l'homme »(Rapport final demandant des règles juridiques sur la productiond'humains par technologie clonique, novembre 1999). De plus, lecomité d'experts japonais a conclu que la reproduction asexuée parclonage remettrait en cause le concept de famille dans leur société.

Dans son étude « Human Cloning and Human Dignity » (Clonage humain et dignité humaine) en2002, le Conseil de bioéthique du Président américain observait que les tentatives de clonagehumain seraient contraires à l'éthique « pour le moment », en raison « de problèmes de sécurité et dela probabilité qu'il porte tort à ceux qui sont impliqués ». Le rapport faisait état d'un grand nombred'autres préoccupations qui pouvaient suffire à exclure à jamais toute tentative de clonage humain :« La notion de clonage soulève des questions sur l'identité et l'individualité, la signification quis'attache au fait d'avoir des enfants, la différence entre procréation et fabrication, et les relationsentre générations ». Ces conclusions semblaient annoncer un débat sur la moralité des sciencesbiologiques et le clonage qui se poursuivrait pendant de nombreuses années à venir.

En Tunisie, le Comité national d'éthique médicale a examiné la question du clonage à des fins dereproduction à la demande du ministre de la santé en 1997 et a conclu que toute technologie declonage humain devait être interdite. Il considérait que cette pratique porte atteinte au conceptde reproduction humaine et à la dignité des êtres humains, et qu'elle était la porte ouverte à toutesformes d'abus.

Quelque trente pays, dont l’Allemagne, l'Australie, la Colombie, le Costa Rica, le Danemark,l’Espagne, la Géorgie, le Japon, la Lettonie, la Norvège, le Pérou et le Royaume-Uni ont jusqu'àprésent promulgué diverses lois qui interdisent le clonage humain à des fins de reproduction.

LE CLONAGE HUMAIN12

Encadré 1 : Les problèmeséthiques soulevés par leclonage humain à des finsde reproduction• La sécurité techniqueet médicale• L'ébranlement de lanotion de reproduction etde famille• L'ambiguïté desrapports d'un enfantcloné avec son progéniteur• La confusion de l'identitépersonnelle et le tort causéau développement psycho-logique d'un clone• Les inquiétudesrelatives à l'eugénisme• Le caractère contraireà la dignité humaine• Le renforcement de latendance à produire desbébés « sur mesure » et àaméliorer les êtres humains

LE CLONAGE HUMAIN 13

FIG.4 : CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES

Les cellules sont cultivéesdans des conditions diverses

Embryon

La massecellulaire interne

est retirée

Stade du blastocyste :L'embryon se transforme en

une sphère creuse decellules, avec une masse

cellulaire interne qui formeune épaisseur localisée

Les cellules se transforment en cellules spécialisées différentes, comme les cellules musculaires,les cellules sanguines et les neurones

6Cellule soucheembryonnaire (cellule-ES) :cellules embryonnairescultivées qui peuventproliférer indéfiniment et sedifférencier en de nombreuxtissus différents. McLaren A.et al., Ethical eye : Cloning,publication du Conseil del'Europe, Strasbourg, 2002.

LE CLONAGE À DES FINS DE RECHERCHE EST-ILDIFFÉRENT DU CLONAGE À DES FINS DE REPRODUCTION ?

Depuis la naissance de Dolly, les chercheurs biomédicaux ont également concentré leur attentionsur le clonage expérimental, dit « thérapeutique », en s'attachant à l'utilisation de la technique du

clonage pour obtenir des cellules souches embryonnaires6 destinées à la recherche et à des finsthérapeutiques potentielles. Comme la notion de « thérapeutique » suggère des applicationsbénéfiques possibles, ce qui à l'heure actuelle semble totalement injustifié, il est préférable desupprimer cette connotation positive et d'utiliser une terminologie plus neutre, à savoir le « clonage àdes fins de recherche ». Dans le cas du clonage à des fins de reproduction, l'objectif du transfert de noyaude cellule somatique est de créer un embryon qui porte la même information génétique que leprogéniteur et d'implanter l'embryon dans un utérus pour déclencher une grossesse, et à partir delà donner naissance à un bébé. L'objectif du clonage à des fins de recherche, cependant, est de créerun embryon de la même manière que dans le clonage à des fins de reproduction, non pour produireun enfant mais pour se procurer des cellules souches embryonnaires qui contiennent les mêmescaractéristiques génétiques que le progéniteur. L'embryon est inévitablement détruit au cours du processus.

Les cellules souches embryonnaires humaines, isolées pour la première fois en 1998, sont parfois décritescomme des cellules essentiellement « indifférenciées » chez les humains, qui seraient potentiellementtransformables en presque n'importe quel type de tissu de l'organisme (Encadré 2). En séparant del'embryon un peu de masse cellulaire interne au stade du blastocyste, on peut cultiver ces cellulespour produire des cellules souches pluripotentes, capables de donner naissance à du sang, à du muscleou à de nombreuses autres sortes de tissus et d'organes du corps humain (fig. 4).

Nombre de biologistes médicaux considèrent ce domaine comme très prometteur pour les traitementsfuturs, puisque les cellules souches embryonnaires peuvent être systématiquement « élevées » enboîtes de Petri de laboratoire. On pourrait, par exemple, transformer, par des processus de clonageen laboratoire, une cellule souche en une cellule sanguine ou une cellule de muscle cardiaque, pourl'injecter dans le cœur d'un patient cardiaque afin de pallier un disfonctionnement. De cette manière,les chercheurs espèrent en fin de compte utiliser ces cellules polyvalentes pour vaincre des maladies

chroniques ou dégénératives, comme la maladie de Parkinson, la maladie d'Alzheimer ou le diabète,dont souffrent des millions de personnes.

Une des sources de cellules souches provient des embryons créés par les laboratoires de fécondation invitro (FIV). Une fois que les couples ayant des problèmes de stérilité ont conçu de cette manière leursbébés, on peut conserver les embryons surnuméraires dans de l'azote liquide et, dans certains pays, lesutiliser pour la recherche avec le consentement éclairé du couple. On trouve des milliers de cesembryons congelés dans les laboratoires (quelque 400 000 rien qu'aux Etats-Unis d’Amérique, selon uneétude achevée en mai 2003). C'est aussi aux Etats-Unis d’Amérique, où la recherche sur les cellulessouches embryonnaires est la plus active, que la politique gouvernementale actuelle exige desbiologistes travaillant dans les laboratoires financés par le gouvernement fédéral qu'ils utilisentles cellules souches les plus anciennes, issues d'embryons détruits avant le 9 août 2001.Récemment, nombre d'entre eux ont observé que cette décision limite leurs recherches, car ilsne peuvent pas expérimenter de nouvelles méthodes pour se procurer ou cultiver des cellulessouches. Par exemple, des travaux récents montrent que des cellules souches provenant d'embryonsâgés de 5 jours peuvent se transformer plus facilement en une diversité d'autres cellules et se révélerutiles dans le traitement des maladies cardiaques, des lésions de la moelle épinière et d'autres troubles.

Cependant, les cellules souches qui proviennent d'embryons surnuméraires peuvent provoquer unrejet immunitaire si elles sont transplantées sur un patient, tout comme des greffes d'organes reçus par unetierce personne. Si les cellules ou les tissus à transplanter sur un patient proviennent du même patient, cesproblèmes ne se posent pas. Par conséquent, certains chercheurs pensent que le clonage à des fins derecherche qui vise à créer un embryon afin de se procurer des cellules génétiquement identiques à partird'un patient, à les cultiver et à les développer en cellules ou en tissus ciblés, puis à les transplanter sur leditpatient, aidera à éviter le rejet immunitaire (fig.5).

Une des principales questions éthiques que posent la conduite du clonage à des fins de recherche et lesrecherches sur la cellule souche embryonnaire tient au statut moral de l'embryon. Son utilisation asoulevé des objections de la part de ceux qui sont opposés à l'avortement pour des motifs d'ordremoral, religieux ou autre, et de ceux qui s'opposent à toute recherche impliquant la destruction d'unembryon humain. L'argument moral est ici que les embryons devraient être protégés dès l'instant dela conception, car c'est le moment où naît une nouvelle entité humaine qui, potentiellement et dansdes circonstances appropriées, devient un être humain unique. Etant donné qu'on ne saurait sacrifierd'êtres humains à quelque fin que ce soit, la destruction d'embryons pour la recherche n'a plus aucunejustification.

Un argument moral différent met en avant le fait que les embryons méritent d'être protégés et respectésdans une certaine mesure, mais pas autant que les bébés complètement développés. De ce point de vue,le statut moral de l'embryon s'accroît avec son développement, et, une fois qu'il est né, il est habilité àjouir pleinement des droits et de la protection qui lui sont dus en tant qu'être humain. Le statut moralde l'embryon n'est pas absolu, mais relatif par rapport à d'autres biens moraux. Ainsi, quand le statutd'un embryon à un certain stade de développement est mis en balance avec le principe moral d'allégerla souffrance, la destruction d'embryons peut-elle se justifier pour procurer un traitement à des malades.Cet argument apporte une justification à la recherche embryonnaire à des fins thérapeutiques, même sil'allégement de la souffrance n'est à l'heure actuelle qu'hypothétique.

Un troisième type d'argument moral soutient qu'il y a dans le développement embryonnaire certainesétapes importantes qui modifient le statut de l'embryon. Par exemple, un embryon à un stade trèsprécoce de développement a le potentiel de devenir un seul ou plusieurs individus, comme les vraisjumeaux, parce que chacune de ses cellules a la possibilité, si elle est séparée, de devenir un fœtusindividuel. Mais passé un certain temps, un embryon ne peut plus devenir qu'un seul individu, carses cellules commencent à se différencier en types de cellules spécifiques pour devenir les partiesinséparables et intégrées d'un tout. On peut observer le premier signe de ce point de « non-retour »environ quatorze jours après la fécondation lorsque la ligne primitive7, les rudiments du systèmenerveux, apparaît. Aussi cet argument fait-il une distinction cruciale dans le temps. Avant quatorzejours de développement, on peut utiliser l'embryon pour la recherche si les bénéfices potentielscontribuent à alléger la souffrance d'autres êtres humains. Après quatorze jours, le statut moral del'embryon l'emporte sur les intérêts (potentiels) d'autres personnes.

LE CLONAGE HUMAIN14

7 ligne primitive :la cavité longitudinale

qui se forme dans la gastrula aucours du développement desembryons des oiseaux et des

mammifères. Les cellules de laligne primitive

prolifèrent rapidement pourformer les cellules du

mésoderme, qui migrentà l'intérieur de l'embryon.

A Dictionary of Biology.Oxford University Press, 2000.

Oxford Reference Online.Oxford University Press.

10 octobre 2003http://www.oxfordreference.com/v

iews/ENTRY.html?subview=Main&entry

=t6.003588C'est le premier signe

du développementdu système nerveux.

FIG. 5 : LE CLONAGE DE RECHERCHE

Blastocyste

Cellulesomatiqueprélevée surun patient

Ovule non fécondé

Le noyau dela cellule

somatiqueest expulsé Ovule énucléé

On crée un embryonen utilisant l'ovuleénucléé et le noyau

de la cellule somatique

Des cellulesspécialisées se

développent à partirde la masse cellulaireinterne du blastocyste

L'utilisation des cellules développées pour le traitement du patientfinira peut-être par devenir possible

Ces types d'arguments relatifs au statut moral de l'embryon ainsi que divers préceptes religieux etvaleurs socio-culturelles ont influencé l'élaboration des différentes dispositions concernant laprotection de l'embryon et la recherche avec embryon au niveau national.

Dans certains pays, comme l’Allemagne et le Costa Rica, la destruction d'embryons à des fins derecherche est interdite. L'argument qui s'oppose à l'utilisation d'embryons surnuméraires obtenus

par la fécondation in vitro est qu'ils proviennent d'une première sélection dans laquelle seuls les« meilleurs » embryons (morphologiquement parlant) ont été utilisés pour une implantation dansl'utérus. Toutefois, d'autres pays, comme la Belgique et le Royaume-Uni, autorisent la recherchesur les embryons surnuméraires ainsi que la création d’embryon à des fins de recherche pendantles quatorze jours qui suivent la fécondation avant l'apparition de la ligne primitive.

Distinct de l'utilisation d'embryons surnuméraires produits par fécondation in vitro, le clonage« thérapeutique » peut impliquer la création d'embryons à des fins de recherche. Certains sontpartisans de faire une distinction entre une recherche utilisant des embryons surnuméraires, qui,autrement, seraient mis au rebut, et la création spécifique d'embryons, soit par fécondation, soitpar technique de clonage, à des fins de recherche. Dans certains pays, comme le Danemark, cetargument autorise la recherche sur les embryons surnuméraires tout en interdisant la créationd'embryons aux seules fins de recherche.

LE CLONAGE HUMAIN 15

Cependant, la création d'embryons humains à des fins de recherche nécessite une collecte d'ovules.Ainsi peut-on se trouver confronté à des difficultés éthiques et autres pour se procurer des ovulesdestinés à produire des embryons de clone. Si des centaines d'ovules non fécondés se révèlentnécessaires pour produire un embryon de clone humain, comme dans le clonage animal, commentse les procurera-t-on ? L'obtention d'ovules à partir du corps d'une femme procède d'une techniqueinvasive, et certains ont exprimé l'inquiétude que cela puisse mener à une exploitation des femmeset à une commercialisation des ovules humains.

LES CELLULES SOUCHES ADULTES PEUVENT-ELLESREMPLACER LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES ?

Des recherches préalables sont en cours sur les cellules souches dites « adultes » ou « somatiques », quine proviennent pas d'embryons ou de fœtus, mais d'autres sources comme la moelle, le cordon

ombilical ou même les tissus d'un individu adulte. En fait, on a décelé des cellules souches dans plusieursorganes et tissus du corps (Encadré 2). Les cellules souches adultes dans un organisme existent en petitnombre pour conserver et réparer les cellules de tissu. Les scientifiques les étudient depuis les années 1960.Si l'on pouvait maîtriser en laboratoire leur transformation en types de cellule spécifiques, elles pourraientse révéler d'une aide précieuse dans la guérison des maladies.

Le premier intérêt des cellules souches adultes est d'ordre moral. Puisqu'elles ne proviennent pasd'un embryon, les objections fondées sur la protection d'une vie humaine potentielle sont sansobjet. Le second intérêt qu'offre leur utilisation, si elle proviennent du patient lui-même, seraitd'éviter les problèmes de rejet du système immunitaire, qui risquent de survenir lorsqu'on utilise descellules souches d'un corps étranger. Mais on ne sait pas encore très bien dans quelle mesure cescellules souches adultes peuvent se révéler utiles. Les cellules souches embryonnaires peuventêtre élevées en grande quantité en cultures de laboratoire, mais les cellules souches adultes nesont pas nombreuses dans les tissus matures. Les points de vue diffèrent sur le potentiel futur deces dernières. Auparavant, on pensait qu'elles étaient uniquement présentes dans des types trèslimités de cellules et ne pouvaient se développer que pour devenir ces types de cellules, mais on adécouvert récemment qu'il existait dans l'organisme un nombre bien plus important de types decellules souches adultes, d'une souplesse qui leur permet de se développer d'une manière plusvariable. Toutefois, quelques chercheurs observent que même dans ce cas, certaines limites persistent.

LE CLONAGE HUMAIN16

Encadré 2 : Les cellules totipotentes, pluripotentes et multipotentesdans le développement de l'embryonL'ovule fécondé est « totipotent », ce qui signifie que n'importe laquelle de sescellules placée dans un utérus peut devenir un fœtus. Après plusieurs jours defécondation, ces cellules totipotentes commencent à se spécialiser, en formantune sphère creuse de cellules, appelée le blastocyste : cette masse cellulaireinterne formera pratiquement tous les tissus du corps humain. Chaque cellulen'est plus capable de devenir elle-même un fœtus, mais elle peut produire denombreux types différents de cellules qui sont nécessaires au développementfœtal. En raison de cette capacité de se différencier en de nombreuses cellulesdifférentes, ce sont des cellules « pluripotentes ». Et comme on les trouveseulement dans les embryons, on les appelle des cellules souches embryonnaires. Lescellules souches pluripotentes subissent alors ensuite une spécialisation plus poussée :elles deviennent des cellules souches qui produisent des cellules régissant une fonctionparticulière. C'est le cas des cellules souches du sang, qui développent desglobules rouges, des globules blancs et des plaquettes ; ou celui des cellules souchesde la peau, qui donnent naissance aux différents types de cellule de la peau. Cescellules souches « multipotentes », plus spécialisées, que l'on trouve dans lescellules somatiques, sont appelées cellules souches adultes.

Par exemple, le prélèvement de cellules souches cérébrales sur un patient reste problématique, et on netrouve pas tous les types de cellules souches dans les cellules souches adultes. Selon certains chercheurs,au fur et à mesure que la recherche progresse, on découvrira des potentialités plus importantes dans lescellules souches adultes, si bien que celles-ci pourraient remplacer la recherche sur les cellules souchesembryonnaires.

L'accent porte plus sur la recherche fondamentale que sur les applications cliniques. Si la recherchefondamentale accroît notre connaissance des processus de différenciation et de dédifférenciation,toutes les cellules pourraient être transformées en cellules souches et à nouveau développées entissus plus spécialisés. Le problème de l'utilisation de cellules souches embryonnaires peut, parconséquent, n'être que provisoire, étant donné les avancées de la recherche fondamentale dessciences de la vie.

LE CLONAGE ET LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE

Si le problème du clonage semblait se projeter sans cesse dans l'avenir, la tâche qui consiste àétablir et à mettre en œuvre un cadre international éthique et juridique pour le clonage

humain a été rendue encore plus urgente par le flot des découvertes faites en laboratoire à la findu vingtième siècle. De plus, le champ des préoccupations bioéthiques s'est élargi de façon spectaculaireavec les progrès du clonage, qui ont introduit une dimension nouvelle, en raison des inquiétudes queces découvertes ont suscitées dans le public et parmi les responsables politiques.

Au niveau international, le problème du clonage à des fins de reproduction a été examiné de touteurgence dans plusieurs organisations des Nations Unies à la suite de l'annonce de la naissance deDolly en 1997. Par exemple, l'Assemblée de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) a affirmédans ses résolutions AMS50.37 (1997) et OMS51.10 (1998) que « le clonage pour la reproduction d’êtreshumains est inacceptable sur le plan éthique et contraire à la dignité et à l’intégrité de la personne humaine ».

Six mois après l'annonce de la naissance de Dolly en 1997, la 29e Conférence générale de l'UNESCO aadopté la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l'homme, un document décisifqui est intervenu dans le débat grandissant sur le clonage. L'année suivante, en 1998, l'Assembléegénérale des Nations Unies a fait sienne cette Déclaration.

Dans ses 25 articles, la Déclaration réaffirme que le génome humain est le « patrimoine de l'humanité » etreconnaît la « dignité intrinsèque » et la « diversité » des membres de la famille humaine. Il est« impératif » ajoute-t-elle, « de ne pas réduire les individus à leurs caractéristiques génétiques ».Et elle interdit formellement, comme on l'a dit plus haut, le clonage à des fins de reproductiond'êtres humains (Encadré 3).

Lors de la session qu'il a tenue à Paris en mai 2001, le Comité intergouvernemental de bioéthique(CIGB) de l'UNESCO a encouragé les Etats membres de l'Organisation à « prendre les mesuresappropriées, y compris législatives et réglementaires, pour interdire de manière efficace le clonagereproductif humain ». En ce qui concerne la recherche sur les cellules souches embryonnaires, le CIGBa encouragé les Etats membres « à engager des débats sur les questions éthiques soulevées […] en y

LE CLONAGE HUMAIN 17

Os

Cellule souchehématopoïétique

Cellulesouche

multipotente

Cellule myéloïdede

progéniteur

Neutrophile

Globulesrouges

Monocyte/macrophage

Plaquettes

FIG. 6 : CELLULES SOUCHES ADULTES (EX. CELLULE SOUCHE HÉMATOPOÏÉTIQUE)

associant tous les acteurs concernés». Il a aussi demandé des réglementations ou des lois nationalessur l'utilisation des cellules souches embryonnaires dans la recherche thérapeutique, par exemple,sur la question de l'importation et de l'exportation de cellules embryonnaires vers ou depuis des paysdans lesquels la recherche sur l'embryon est interdite.

Une Table ronde composée de 101 Etats membres et de ministres de la science d' « Etats observateurs »ou de leurs représentants a été consacrée à la bioéthique lors d'une réunion qui a eu lieu en octobre 2001au siège de l'UNESCO. Les participants ont affirmé « l'impératif de la liberté de la recherche » pour lacommunauté scientifique mondiale, mais ils ont aussi demandé aux chercheurs de « prévoir les problèmeset de relever les défis posés par les progrès scientifiques et techniques, plutôt que d'essayer d'y répondreaprès coup ». En réaffirmant son opposition au clonage à des fins de reproduction d’êtres humains,la Table ronde a réclamé « une participation éclairée des citoyens, notamment grâce à un débatpublic et pluraliste » dans les Etats membres, qui tienne compte des « courants de pensée, des systèmesde valeurs, des contextes historiques et culturels, et des convictions philosophiques et religieuses quisont constitutifs des différentes sociétés ». « La bioéthique », ont ajouté les ministres et leursreprésentants, « ne peut se fonder que sur la pratique démocratique ». Cette position est conformeau rapport précédent du Comité international de bioéthique (CIB) de l'UNESCO sur « L'utilisationdes cellules souches embryonnaires pour la recherche thérapeutique (2001) » (Encadré 4).

Dans une autre tentative multilatérale pour définir un cadre pour la recherche et les pratiques duclonage, le Conseil de l'Europe a promulgué en avril 1997 la « Convention pour la protection desdroits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de lamédecine : Convention sur les Droits de l’Homme et la biomédecine » (Convention d'Oviedo). Cedocument interdit la création d'embryons humains à des fins de recherche. Et, là où la législationnationale permet la recherche sur des embryons in vitro, il réclame une protection appropriée del'embryon. Le 12 janvier 1998, le Conseil a ouvert à ratification son Protocole additionnel à laConvention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard desapplications de la biologie et de la médecine, portant interdiction du clonage d'êtres humains. Ceprotocole, qui n'est pas encore ratifié par l'ensemble des Etats membres du Conseil, décrivait le clonagecomme une technique biomédicale précieuse et éthique, et reconnaissait les différences d'opinion sur leclonage de cellules indifférenciées d'origine embryonnaire. S'il ne prenait pas de position particulière surle clonage de cellules à des fins de recherche, le Protocole interdisait donc tout clonage délibéré d'êtreshumains, considérant qu’il constituait une menace pour l'identité humaine.

LE CLONAGE HUMAIN18

Encadré 3 : « Des pratiques qui sont contraires à la dignité humaine, telles que leclonage à des fins de reproduction d'êtres humains, ne doivent pas être permises. LesEtats et les organisations internationales compétentes sont invités à coopérer afind'identifier de telles pratiques et de prendre, au niveau national ou international,les mesures qui s'imposent, conformément aux principes énoncés dans la présenteDéclaration. » (Article 11, Déclaration universelle sur le génome humain et lesdroits de l'homme, 1997)

Encadré 4 : Le rapport du CIB sur « L'utilisation des cellules souchesembryonnaires pour la recherche thérapeutique » (2001)55.A.) Le CIB reconnaît que les recherches sur les cellules souches embryonnaireshumaines sont une question sur laquelle il est souhaitable qu'un débat s'engage auniveau national pour déterminer quelle position doit être adoptée au sujet de cesrecherches, même si cette position vise à ce qu'elles ne soient pas menées [...]

B.) [...] Si l'on envisage d'autoriser que des dons d'embryons surnuméraires austade préimplantatoire, provenant de traitements de FIV, soient consentis pourdes recherches sur les cellules souches embryonnaires à des fins thérapeutiques,une attention particulière sera accordée à la dignité et aux droits des deuxparents donneurs [...]

Ces délibérations et la gravité du sujet ont incité l'Assemblée générale des Nations Unies à entamerun débat en 2001, à la suite d'une initiative franco-allemande qui demandait de préparer uneconvention s'opposant au clonage à des fins de reproduction, et y voyait le moyen le meilleur et leplus raisonnable de réglementer ce type de phénomènes. L'UNESCO, qui a soutenu le projet, aapporté des contributions importantes dans les domaines scientifique, technique, éthique,philosophique et juridique, au Comité spécial chargé des travaux préliminaires en vue del’élaboration d’une convention internationale contre le clonage d’êtres humains à des fins dereproduction. Un certain nombre de documents de l'UNESCO appartenant au domaine de labioéthique ont été mis à la disposition des membres du comité. Les positions des Etats membresdes Nations Unies ont révélé une scission entre deux points de vue différents : (1) une interdictionde grande ampleur visant à la fois le clonage à des fins de reproduction et le clonage à des fins derecherche et (2) une interdiction à portée limitée visant le clonage à des fins de reproduction, leclonage à des fins de recherche devant être abordé séparément. Ce désaccord n'a pas été résolupar le Groupe de travail qui s'est réuni pendant l'Assemblée générale des Nations Unies en 2003.Il a été décidé de repousser le débat sur cette question jusqu'à l'Assemblée générale des NationsUnies, en 2004.

A la fin 2002, des affirmations médiatiques non fondées, émanant d'une secte qui prétendaitavoir cloné le premier être humain, ont souligné l'urgence de disposer de directives en matièrede clonage. Le Directeur général de l'UNESCO, M. Koïchiro Matsuura, a aussitôt rappelé à lacommunauté internationale qu'il fallait agir. « Que cette nouvelle soit confirmée ou non, ellenous rappelle l'urgence qu'il y a à tout mettre en œuvre, tant au niveau national qu'international,pour interdire des expériences non seulement hasardeuses sur le plan scientifique, mais inacceptablessur le plan éthique, car elles portent une atteinte intolérable à la dignité humaine », déclarait le Directeurgénéral. Il ajoutait : « Il ne saurait y avoir de progrès pour l'humanité dans un monde où la science et latechnologie se développeraient indépendamment de toute exigence éthique ». Le Directeur général ainvité les responsables politiques de toutes les nations à coopérer « afin de prendre toutes les mesureslégislatives appropriées [...] pour répondre au plus vite à ces défis qui menacent l'humain dans ce quiconstitue son irremplaçable singularité ».

En octobre 2004, l'Assemblée générale des Nations Unies a rouvert le débat sur l'élaborationd'une convention concernant le clonage des êtres humains. À l'issue de délibérations approfon-dies sur le projet de texte de la convention, il a été proposé d'élaborer une déclaration desNations Unies sur le clonage des êtres humains, au lieu d'une convention. En mars 2005,l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté par vote la Déclaration des Nations Unies surle clonage des êtres humains proposée par la Sixième commission et dans laquelle les États mem-bres sont invités à interdire toutes les formes de clonage humain dans la mesure où elles seraientincompatibles avec la dignité humaine et la protection de la vie humaine.

LE CLONAGE HUMAIN 19

Déclaration des Nations Unies sur le clonage des êtres humains

(a)Les États membres sont invités à adopter toutes les mesures voulues pourprotéger comme il convient la vie humaine dans l'application des sciencesde la vie;

(b)Les États membres sont invités à interdire toutes les formes de clonagehumain dans la mesure où elles seraient incompatibles avec la dignitéhumaine et la protection de la vie humaine;

(c)Les États membres sont en outre invités à adopter les mesures vouluespour interdire l'application des techniques de génie génétique qui pour-rait aller à l'encontre de la dignité humaine. . . "

RapportsUNESCO- Comité international de bioéthique de l'UNESCO (CIB), « L'utilisation des cellules souches embryonnaires pour la recherche thérapeutique », 2001,http://www.unesco.org/bioethics

COMMISSION EUROPÉENNE

- Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies (GEE), « Aspects éthiques de la recherche sur les cellules souches humaineset leur utilisation » Avis N° 15, 2001, http://europa.eu.int/comm/european_group_ethics/avis_old_en.htmFRANCE

- Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) « Avis sur la constitution de collections de cellules embryonnaireshumaines et leur utilisation à des fins thérapeutiques ou scientifiques », Avis N° 53, mars 1997, http://www.ccne-ethique.fr/francais/start.htm« Réponse au Président de la République au sujet du clonage reproductif », Avis N° 54, avril 1997, http://www.ccne-ethique.fr/francais/start.htmETATS-UNIS D’AMÉRIQUE

- Conseil du Président pour la bioéthique « Human Cloning and Human Dignity : An Ethical Inquiry », juillet 2002, http://bioethics.gov/- National Institutes of Health (NIH) « Stem Cells : Scientific Progress and Future Research Direction », Department of Health and Human Services,juin 2001, http://stemcells.nih.gov/info/scireport.asp

Articles de revuesBaylis F., « Human Cloning: Three mistakes and an alternative», Journal of Medicine and Philosophy, 27(3), 2002, 319-337Campbell K.H.S. « A Background to nuclear transfer and its applications in agriculture and human therapeutic medicine », Journal of Anatomy. 200, 2002, 267-275Cohen C., « Banning Human Cloning - Then What? », Kennedy Institute of Ethics Journal 11(2), juin 2001, 205-209Dinnyes A., de Sousa P., King T., et Wilmut I., « Somatic Cell Nuclear Transfer: Recent Progress and Challenges », Cloning and Stem Cells, 4(1), 2002, 81-90Evers K., « The Identity of Clones », Journal of Medicine and Philosophy, 24(1), 1999, 67-76Green R.M., « Benefiting from ‘Evil’; an incipient moral problem in human stem cell research », Bioethics, 16(6), 2002, 544-556Grillet V., « L’Europe face au clonage humain : problèmes et perspectives juridiques », Médecine & Droit, 49, juillet-août 2001, 1-24Heinemann T. et Honnefelder L., « Principles of Ethical Decision Making regarding Embryonic Stem Cell Research », Bioethics, 16(6), 2002, 530-543Holm, S., « Going to the Roots of the Stem Cell Controversy », Bioethics, 16(6), 2002, 493-507Jaenisch R. et Wilmut I., « Don’t Clone Humans ! Policy Forum : Developmental Biology », Science, 291, mars 2001, 2552Jian Y. et. al. « Pluripotency of Mesenchymal Stem cells derived from adult marrow », Nature, 4 juillet 2002; 418(6893), 41-9King P.A., « Embryo Research: The Challenge for Public Policy », Journal of Medicine and Philosophy 22, 1997, 441-455Marilyne C.E., « Therapeutic Cloning: From Consequences to Contradiction », Journal of Medicine and Philosophy 27(3), 2002, 297-317Poland S.C., et Bishop L.J., « Bioethics and Cloning Part I », Kennedy Institute of Ethics Journal 12(3), sept. 2002, 305-24Poland S.C., et Bishop L.J., « Bioethics and Cloning Part II », Kennedy Institute of Ethics Journal 12(4), déc. 2002, 391-407Romeo-Casabona, C.M., « Embryonic Stem Cell Research and Therapy: The need for a Common European Legal Framework », Bioethics, 16(6), 2002, 557-567Savulescu J., « The Embryonic Stem Cell Lottery and the Cannibalization of Human Beings », Bioethics, 16(6), 2002, 508-529Shi W., Zakhartchenko V., Wolf E. « Epigenetic Reprogramming in Mammalian Nuclear Transfer », Differentiation, 71, 2003, 91-113Strong C., « The Moral Status of Preembryos, Embryos, Fetuses and Infants », Journal of Medicine and Philosophy 22, 1997, 457-478Tauer, C.A., « Embryo Research and Public Policy: A Philosopher’s Appraisal », Journal of Medicine and Philosophy 22, 1997, 423-439Yitzchok, B., « What's So Bad About Human Cloning? », Kennedy Institute of Ethics Journal, 12(4), déc. 2002, 325-41

LE CLONAGE HUMAIN20

LECTURES COMPLÉMENTAIRESOuvragesAtlan H. et al., Le Clonage humain, Editions du Seuil, Paris, 1999.Dreifuss-Netter F., Problèmes politiques et sociaux , Le clonage humain, La Documentation française, 2003.McLaren A. et. al., Ethical eye: Cloning, Publication du Conseil de l'Europe, Strasbourg, 2002.Nussbaum M.C. and Sunstein C.R. eds., Clones and Clones: Facts and Fantasies about Human Cloning, W.W. Norton & Company, Londres, 1998Vacquin M., Main Basse sur Les Vivants, Fayard, Paris, 1999Warnock, M., Making Babies : Is There a Right to Have Children ?, Oxford University Press, Londres, 2002

LES DÉBATS EN COURS SUR LES QUESTIONS ÉTHIQUES

Les débats sur la manière de réglementer les techniques de clonage doivent associer à la fois des experts de différentsdomaines et le grand public, car les problèmes de reproduction et le statut moral de l'embryon touchent à la signifi-

cation même de la « vie » pour les êtres humains. Les notions de vie, les valeurs et les règles qui concernent la repro-duction se sont développées dans chaque société et sont profondément ancrées dans la culture, la tradition et les princi-pes religieux. Mais les progrès rapides de la génétique et de la biotechnologie dépassent facilement les frontières nationa-les et défient parfois ces valeurs. D'où la nécessité urgente de parvenir à une harmonisation et une réglementationinternationales dans le domaine du clonage humain. Naturellement, pour respecter chaque société, des règles nationa-les différentes peuvent gouverner l'application de certaines technologies. Mais la valeur fondamentale de la « dignitéhumaine » reste le critère essentiel pour nous guider tous dans notre quête de réponses.

LIENS DE SITES WEB UTILESNations Unies

- Comité spécial chargé des travaux préliminaires en vue de l’élaboration d’une convention internationale contre le clonage d’êtres humains àdes fins de reproduction

- Comité Ad Hoc sur une convention internationale contre le clonage reproductif d'êtres humainshttp://www.un.org/law/cloning/

Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)- Bioéthiquehttp://www.unesco.org/bioethics

Organisation mondiale de la santé (OMS)- Ethique et Santéhttp://www.who.int/ethics/topics/cloning/en/

Commission européenne- Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies auprès de la Commission européennehttp://europa.eu.int/comm/european_group_ethics/index_fr.htm

Conseil de l'Europehttp://www.coe.int- Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecinehttp://conventions.coe.int/Treaty/fr/cadreprincipal.htm

Division de l’éthique des sciences et des technologies

Depuis les années 70, l’UNESCO s’occupe des questions éthiques soulevées par le développementrapide de la science et de la technologie et joue un rôle d’institution chef de file dans ce domaine ausein de la communauté internationale. La Déclaration universelle sur le génome humain et les droitsde l’homme (1997) et la Déclaration internationale sur les données génétiques humaines (2003),élaborées avec le concours du Comité international de bioéthique de l’UNESCO (CIB) et adoptéespar la Conférence générale de l’UNESCO, offrent aux Etats membres les principes universelsconcernant le domaine de la génétique à mettre en œuvre dans les réglementations nationales.Parmi ses principales activités, la Division organise des conférences et des colloques sur la bioéthique,publie une série d’ouvrages et de brochures et promeut la mise en réseau des institutions de bioéthique.Depuis 2002, le programme de bioéthique est devenu l’une des cinq priorités de l’UNESCO et laDivision entend continuer à promouvoir sa mission éthique.

Secrétariat de la Section de bioéthiqueDivision de l’éthique des sciences et des technologiesSecteur des sciences sociales et humainesOrganisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO)1 rue Miollis, 75732 Paris Cedex 15, FranceTél. 33 (0)1 45 68 37 81Fax 33 (0)1 45 68 55 15http://www.unesco.org/bioethics