Le CCDE

organisation

méthode de travail

un exemple d’avis rendu public

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COLLOQUE Recherche, Éthique et Déontologie

Grenoble, le 25 avril 2008

LE GUIDEDES BONNES PRATIQUES DE LA RECHERCHE

POUR LE DÉVELOPPEMENT

élaboration

contenu

portée du texte

évolution envisagée

Comité Consultatif de Déontologie et d’Éthique de l’IRD (CCDE)

Le CCDE

comité consultatif, placé auprès

de la direction de l’IRD

3 sessions plénières par an

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Composition : 9 membres3 personnalités extérieures à l’ird, sur proposition du Conseil d’administration le Président 2 personnalités relevant des pays endéveloppement ou émergents partenaires contenu

3 personnalités scientifiques extérieures à l’IRD, sur proposition du Conseil scientifique au moins un universitaire ou membre de l’enseignement supérieur une personnalité européenne

3 membres du personnel IRD, en fonction ou en retraite, sur proposition du Directeur général un Représentant ou Directeur de centre un chercheur un ingénieur

Le CCDEOrganisation

Saisine Autosaisine

Par la direction

Par tout personnel de l’IRD

Examen après instruction des dossiers et/ou présentation

par un rapporteur

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Avis donnés Echanges avec les demandeurs avant avis définitifs Pas de sanctions Confidentiels ou rendus publics

Exemples d’avis rendus publics : Les transferts d’espèces Stockage et archivage des données Le droit à l’image

Rapport d’activité annuel intégré dans le rapport d’activité de l’IRD

Le CCDE Méthode de travail

Les chercheurs peuvent se trouver placés dans la situation d’avoir à choisir entre l’application stricte d’un principe de précaution permettant d’éviter la supplantation d’espèces autochtones par importation d’espèces exogènes et la perspective avantageuse d’un transfert d’espèces aux potentialités prometteuses pour le développement économique et social du pays.

Le CCDE recommande aux chercheurs de faire face à cette

antinomie en se posant trois types de questions :

Sur l’espèce à transférer Sur les risques potentiels qu’elle peut faire encourir à l’environnement Sur les capacités à identifier les risques et à résoudre les problèmes éventuels

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Ces éléments doivent être appréciés en fonction

des meilleures connaissances du moment. Il convient

de s’appuyer sur des documents de référence et de les citer.

Les chercheurs pourront alors déterminer leur choix

en appréciant les bénéfices d’un apport d’espèces exogènes

au regard des risques.

Un exemple d’avis : les transferts d’espèces

Élaboration

par le CCDE

travail collectif

à partir des questions et problèmes qui se posent sur le terrain

échanges avec les départements de l’IRD avant édition

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Difficultés rencontrées

Quel ton donner au texte ?

Comment tenir compte de la pluridisciplinarité des recherches

à l’IRD ?

Quel niveau de précision doit-on apporter ?

Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement

Prévu dans les statuts du CCDE à sa création

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ContenuPrésentation

regroupant éthique et déontologie

Élaboration des projets

Conduite des programmes

Exploitation des résultats

Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement

Objectifs

Développement

Partage

Formation

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Environnement éthique

Textes internationaux

Comités d’éthique

Protection des populations et des ressources

Élaboration des projets

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Suivi des recommandations

Animation de l’équipe de recherche

Prise en compte des différences de statuts et rémunérations

Mobilisation des capacités technologiques

Mise en œuvre des programmes

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Liaison recherche-développement

Pérennisation technologique

Publications

Brevets

Traitement des données

Diffusion des résultats

Diffusion de la culture scientifique

Exploitation des résultats

Public ciblé

Personnels IRD

Partenaires

Autres personnels d’organismes ou structures travaillant avec les PED

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Diffusion

Présentation publique en 2005

Annonce et installation sur le site web du CCDE : www.ccde.ird.fr

Un exemplaire envoyé avec les bulletins de salaire début 2006

Envoi en nombre à tous les Centres et Représentations de l’IRD

Envoi de plusieurs exemplaires à chaque Directeur d’unité de recherche

Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement

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Actualisation périodique prévue dans les statuts Nécessité d’être plus concret

Projet : formations à la réflexion éthique

• À distance

• Interactives, à partir de :

Études de cas

Exercices

Échanges

Guide des bonnes pratiques de la recherche pour le développement

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Merci de votre attention

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