Spécial congrès 2012

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Jeudi 27 septembre

Assistantes sociales

Histoire

Prévention

Service civique

Matin

8 h 30 Inauguration

8 h 30 / 11 h 30 Réunion des assistantes sociales MNSPF

9 h / 10 h Discours d’inauguration

9 h / 12 h 30

Carrefour Prévention

Colloque d’Histoire

9 h 30 / 11 h 30 Carrefour sur le service civique

11 h 30 / 12 h 30 Réunion des Rescom

11 h 30 / 12 h 30 Réunion ANDSIS

Fort du succès de l’année passée, le Service social de la Mutuelle nationale des sapeurs-pompiers de France (MNSPF), sous l’égide de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), organisera une réunion regroupant l’ensemble des assistantes sociales des Services départementaux d’incendie et de secours (Sdis). Cette réunion sera l’occasion pour les assistantes sociales de se rencontrer et d’échanger sur leurs pratiques professionnelles respectives.

Cette année, le colloque d’histoire sera axé sur les thèmes suivants : la désorganisation des corps de sapeurs-pompiers des grandes villes durant la Grande Guerre : le cas de Lyon ; le Régiment de sapeurs-pompiers de Paris pendant la guerre 14-18 ; les secours aux blessés dans les tranchées ; 130 ans d’histoire de la FNSPF ; l’imagerie populaire et les sapeurs-pompiers (1870 – 1918) et le musée des sapeurs-pompiers de France à Montville (76).

Pour beaucoup de Sdis, la prévention se limite aux établissements recevant du public au travers des études de dossiers et la participation aux commissions de sécurité. Mais le Sdis n’a-t-il pas un rôle sociétal à jouer dans ce domaine ? Le carrefour, intitulé « Le sapeur-pompier et la prévention des risques auprès du grand public », abordera entre autres le programme de prévention du grand public mené par des sapeurs-pompiers de Montréal ; les actions de prévention des risques de la vie courante mises en œuvre par l’association Calyxis ; la méthode d’éducation aux risques et l’information préventive aux comportements qui sauvent ; la sensibilisation des entreprises aux risques ; les actions de sensibilisation des populations à l’incendie domestique à Chambéry ; les opérations de prévention et d’information menées par la FNSPF et ses partenaires auprès du grand public, ainsi que le point de vue de l’État sur cette question.

La FNSPF dispose, depuis juin 2010, d’un agrément national (renouvelé pour 2 ans en juin 2012) pour l’accueil de jeunes de moins de 25 ans en service civique. Cet agrément s’applique à l’ensemble des unions régionales et départementales. La FNSPF intervient également aux côtés des unions, au début de chacun de leurs recrutements, en tant que relais administratif vers l’Agence nationale du service civique et pour accompagner la défi nition des missions.La réunion proposée permettra aux tuteurs un échange de pratiques et d’expériences sur l’accueil et l’accompagnement des engagés de service civique dans les unions concernées. Elle sera également l’occasion de réunir les engagés de service civique et leur permettra de se rencontrer et d’enrichir leur expérience sur les missions qui leur sont confi ées.En somme, il s’agira de capitaliser les expériences réussies, dans l’optique d’améliorer l’accompagne-ment des unions et des jeunes.Cette rencontre sera également une formidable occasion de favoriser la mixité sociale des enga-gés et, pourquoi pas, de donner envie à d’autres unions de se lancer dans l’aventure.

Le programme

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Secourisme

Jeudi 27 septembre

Après-midi

14 h / 16 h

Carrefour DDSIS

Carrefour Technique

Carrefour Secourisme

Carrefour Santé - sécurité - prévention

Carrefour Communication

Carrefour Pats

16 h 15 / 18 h 15

Carrefour Social

Carrefour SPP

Carrefour SIC

Réunion Médecins

Réunion Infi rmiers

Réunion Pharmaciens

Avec le renouvellement partiel de nos instances, et si notre politique sociale se traduit par un bilan plutôt positif marqué par des avancées importantes – protection sociale, solidarité intergénérationnelle, allocation de vétérance, dispositif PFR –, il reste beaucoup à faire. Notre réseau associatif est toujours mobilisé. Regroupant des représentants de nos trois institutions, la Commission sociale fédérale a choisi le « carrefour social » pour présenter un bilan des trois dernières années et débattre sur les enjeux à venir d’une politique sociale forte et solidaire.

La sortie des derniers textes sur les formations des premiers secours génère beaucoup de questions auprès des dirigeants et des formateurs des unions départementales. C’est pourquoi le carrefour Secourisme est organisé sous forme de débat cette année. Présent à notre carrefour, le commandant Fabian Testa (DGSCGC) pourra apporter des précisions pour la mise en place de cette « réforme ». Parmi les thèmes abordés : le référentiel interne de formation (RIF) et de certifi cation (RIC) ; la formation ouverte à distance (FOAD) ; le sauveteur-secourisme du travail (SST) ; le PSC1 et le SST, et le secours à personnes (SAP).

Social Technique

Sapeurs-pompiers professionnels

Affectant le mobilier urbain, les poubelles et les véhicules, les incivilités augmentent et changent la problématique des risques liés aux feux de véhicules. En 1999, un sapeur-pompier du Rhône perd une jambe dans l’explosion d’un véhicule GPL, faisant aussi apparaître de graves lacunes administratives. Dans la plupart des pays européens, la soupape de surpression est obligatoire sur ces véhicules, mais pas en France. La FNSPF entame – avec les fournisseurs de gaz – une étude technique « spéciale soupape » : fi nalement cette sécurité sera imposée sur l’ensemble des véhicules GPL. Avec l’arrivée des véhicules hybrides et électriques, la FNSPF anticipe avec les constructeurs, notamment sur les dangers de feu de batteries (chimique et électrique). Le carrefour Technique exposera les résultats d’essais menés avec Renault, notamment la dynamique de l’incendie, les fl ux thermiques et la nature des fumées. Parallèlement sera présentée une étude sur les modes d’extinction. Se profi le pour 2014 la norme Euro. Quels seront ses apports techniques? Quelles conséquences environnementales ? Et quels coûts pour nos Sdis ?

L’année 2011-2012 aura été riche en avancées pour les sapeurs-pompiers professionnels. Comme suite au protocole d’accord conclu, le 23 septembre 2011, entre les membres de « la Dynamique des acteurs de la sécurité civile » (DASC) et le Gouvernement, les décrets relatifs à la réforme de la fi lière des sapeurs-pompiers professionnels sont parus le 21 avril 2012 au Journal offi ciel. Certaines mesures adoptées sont d’application immédiate, tandis que d’autres seront appliquées progressivement pendant une période transitoire de sept ans.Très attendue, cette réforme a notamment pour objectif de rétablir une cohérence entre les grades et les emplois.Un an après la signature du protocole d’accord, et alors que les premières mesures sont appliquées par les Sdis, le carrefour des sapeurs-pompiers professionnels sera l’occasion de revenir sur la mise en œuvre de cette fi lière.

Spécial congrès 2012

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Sport

Élections ODP et FNSPF

Sapeurs-pompiers volontaires

Vendredi 28 septembre

Matin

8 h 30 / 10 h 30

Carrefour Anciens

Réunion chefferie

9 h / 11 h

Carrefour Sport

Réunion PCASDIS-DDSIS

9 h / 12 hCarrefour SPV, avec conclusion par le président de la FNSPF et le président de la CNSIS

11 h 30 / 14 h Élections ODP et FNSPF

Cinq thèmes seront abordés lors du carrefour Sport :• la refonte de la fi lière EPS dont l’application est espérée

dès 2013 ; • la réforme des concours SPP dont on pourra mesurer, dès

2013, les effets sur les concours de sapeur de 1re classe. En effet, les épreuves physiques et sportives sont concernées par la réforme, en particulier au niveau de la notation (barèmes et coeffi cients) ;

• l e Parcours opérationnel adapté (PAO) ;• la Finat 2013 à la Guadeloupe dont la dernière édition dans

un DOM remonte à 1987 ;• le traditionnel calendrier des manifestations de l’année

à venir. La FNSPF parrainera 18 disciplines et on évalue à 15 000 les personnes – athlètes et organisateurs – participant à ces championnats de France sapeurs-pompiers.

Représentants des collègues de leur département, les 413 grands électeurs, issus de toutes les unions, sont appelés au cours de ce congrès à élire les administrateurs (renouvellement par moitié) et le président de la FNSPF pour les trois ans à venir. Le président Éric Faure sollicite, bien sûr, le renouvellement de son mandat. Pour la première fois, les grands électeurs voteront également pour composer le conseil d’administration de l’Œuvre des pupilles orphelins.

Parmi les différents sujets abordés lors de ce carrefour :• la charte nationale du sapeur-pompier

volontaire. Conformément aux préconisations du rapport « Ambition volontariat » et en concordance avec les dispositions défi nies, la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 prévoit, dans son article 3, l’élaboration d’une charte nationale du sapeur-pompier volontaire. Une large consultation délibérative a été réalisée, notamment auprès de 400 membres des comités consultatifs départementaux désignés par les présidents d’unions départementales. Dans le cadre des travaux du groupe de travail « Ambition volon-tariat », une deuxième consultation délibérative a été effectuée auprès des différentes parties prenantes du comité (DGSCGC, FNSPF, ADF, AMF, ANDSIS), permettant l’élaboration du projet de charte. Cette dernière se compose d’une première section constituée d’un préambule situant le SPV et le volontariat dans son envi-ronnement et au sein de la cité. Une seconde section traite des valeurs, des droits et des obligations des SPV, en intégrant la dimension du réseau associatif. Le projet de charte nationale, qui a été présenté à la CNSIS du mois de septembre 2012, sera validé lors du Congrès.

• Travaux sur le projet de modifi cation du décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires.

• La refonte de la fi lière des sapeurs-pompiers professionnels et son impact sur l’activité et l’avancement des SPV. Une adaptation du décret doit être réalisée par rapport à l’évolution des textes qu’impose la loi sur le volontariat et l’évolution des activités et des missions des SP au sein de notre société. Ce qui implique une réécriture du décret pour être en cohérence avec la loi, notamment en ce qui concerne l’autorité de gestion, l’avancement, la formation, l’aptitude médicale, le déroulement du volontariat, l’honorariat, les instances consultatives, les membres du Service de santé et de secours médical, la charte nationale…

Le programme

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Jeunes sapeurs-pompiers

Milieux périllieux

SSSM

Assemblée générale de l’ODP

Cette année, le carrefour Jeunes sapeurs-pompiers (JSP) évoquera le projet de réforme de la formation des animateurs de sections de JSP. Deux points techniques seront abordés, l’un sur le droit à l’image, compte tenu du nombre conséquent de JSP présents sur les réseaux sociaux, l’autre sur les possibilités de conventionnement avec les professeurs d’EPS des collèges. De plus, les dossiers en cours seront exposés, ainsi qu’une rétrospective du Rassemblement technique national de Niort 2012. Pour fi nir, un large temps sera laissé à l’assemblée pour qu’elle puisse poser toutes ses questions.

Tout le monde s’est félicité de la publication de la circulaire « Secours en montagne » du 6 juin 2011 qui vise à améliorer la collaboration entre les trois services publics de secours en montagne (gendarmes, policiers, sapeurs-pompiers), dans l’intérêt des victimes, mais aussi des contribuables. Les sapeurs-pompiers ont été confi rmés dans leur rôle, tant au CTA / Codis que sur le terrain, dans le domaine spécifi que du secours à personnes. Plus d’un an après, les résultats sur le terrain sont bien décevants, voire inquiétants… Le carrefour sera l’occasion de faire le point sur la situation entre sapeurs-pompiers mais aussi, et surtout, avec la DGSCGC.

Cette année, les thématiques suivantes seront abordées lors du carrefour SSSM (Services de santé et de secours médical), dans la continuité des dossiers en cours : l’aptitude ; les protocoles infi rmiers ; le fonctionnement de la commission Santé et la démarche qualité, ainsi que le renfor-cement de l’image fédérale auprès des services de santé.

L’Œuvre des pupilles orphelins et fonds d’entraide des sapeurs-pompiers de France tiendra son assemblée générale ordinaire, le vendredi 28 septembre 2012 à 15 heures.L’ordre du jour est le suivant :• ouverture de l’assemblée générale ;• rapport moral et d’activités de l’année 2011

du secrétaire général ;• comptes rendus des commissions par les

animateurs ;• compte rendu fi nancier de l’exercice 2011

de l’expert-comptable et du trésorier général ;• rapport du commissaire aux comptes ;• rapport des contrôleurs aux comptes ;• budget 2013 présenté par le trésorier général ;• cotisation annuelle ;• comptes rendus des groupes de travail parents

et pupilles ;• discours du président de l’Œuvre des pupilles

orphelins et fonds d’entraide des sapeurs-pompiers de France ;

• discours du représentant de l’État.Les résultats des élections seront proclamés au cours de cette assemblée générale.

Vendredi 28 septembre

Après-midi

14 h / 16 h

Carrefour JSP

Carrefour SSSM

Carrefour Milieux périllieux

Carrefour Téléthon

Carrefour Nautique

Assemblée générale association SP football

14 h 30 / 17 h Assemblée générale ODP

17 h Résultats élections FNSPF

17 h 30 / 18 h 30 FNSPF / ADF

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Samedi 29 septembre

8 h 30 / 12 h 30

Assemblée générale de la FNSPF

Échange d’allocutions entre le président de la FNSPF et le ministre de l’Intérieur

16 hCérémonie de passation du drapeau fédéral au comité d’organisation du Congrès national 2013

Le programme

Échange président FNSPF / ministre de l’Intérieur

Assemblée générale de la FNSPF

Traditionnel point d’orgue du congrès, la réception des représentants de l’État est chaque année particulièrement attendue. Cette année, Manuel Valls, ministre de l’Intérieur, sera présent le samedi 29 septembre en fi n de matinée, en clôture de l’assemblée générale de la Fédération.Cette visite permettra de connaître, pour la première fois depuis sa prise de fonctions, les priorités d’action du Gouvernement au niveau de la sécurité civile, dans la perspective de la modernisation annoncée de l’action publique et de la préparation d’un nouveau Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.L’échange d’interventions prévu avec le ministre de l’Intérieur sera, bien entendu, l’occasion de faire un point d’étape des réformes engagées pour préserver et consolider notre dispositif de secours (révision de la directive européenne Temps de travail), et renforcer la complémentarité

entre sapeurs-pompiers professionnels et volontaires (réforme de la fi lière, Ambition volontariat). La Fédération, de son côté, exprimera également les préoccupations et les attentes des sapeurs-pompiers de France quant à la poursuite nécessaire du renforcement de la coordination des acteurs du secours à personnes (Référentiel Sdis / Samu, secours en montagne) et à l’établissement d’un nouveau partenariat entre l’État et les collectivités territoriales pour une meilleure utilisation du potentiel des sapeurs-pompiers dans la distribution des secours et la gestion des crises. La loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile rappelle, à ce titre, que la sécurité civile a pour objet la prévention des risques de toute nature et que ces missions sont assurées principalement par les sapeurs-pompiers profes-sionnels et volontaires des services d’incendie et de secours.

L’assemblée générale (AG) est une occasion unique de revenir sur les temps forts ayant rythmé l’année fédérale et de prendre part aux grandes décisions qui dessinent les contours des actions de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France.Moment clé de la vie démocratique fédérale et ouverte à tous, l’assemblée générale se déroulera en clôture du congrès le samedi 29 septembre 2012, de 8 h 30 à 12 h 30 dans le Zénith d’Amiens.Outre les questions statutaires et les traditionnels rapports sur les fi nances de la Fédération, l’AG sera l’occasion de détailler les résultats du travail mené au cours de l’année. Les élus de la Fédération présenteront ainsi le projet de contrat d’assurance national qui permettra à tous les

sapeurs-pompiers de bénéfi cier d’un même socle de couverture. Ce projet devra être validé par les grands électeurs. Par ailleurs, l’AG sera également l’occasion de dévoiler la toute nouvelle identité visuelle du réseau fédéral et de la soumettre à l’approbation des votants.Autre projet présenté : la recommandation « sapeurs-pompiers de France », qui permettra de multiplier les partenariats. Enfi n, le nouveau site Internet www.pompiers.fr sera lancé et montré à tous les participants.Pour conclure ce temps de vie démocratique, nous aurons l’honneur de recevoir la visite de Manuel Valls, ministre de l’Intérieur, pour un temps d’échanges et de dialogue avec les sapeurs-pompiers.