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Conférence de presse du 13/05/2015

1

L’État de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en région Nord Pas-de-Calais

Bilan de l’année 2014 et point d’actualité 2015

Lille, le 13 mai 2015

Vincent MOTYKA, délégué territorial de Lille de l’ASNFrançois GODIN, chef de la division de Lille de l’ASN

Jean-Marc DEDOURGE, adjoint en charge des installations nucléairesAndrée DELRUE, adjointe en charge du nucléaire de proximité

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SOMMAIRE

• L’ASN

• Le champ de contrôle de l’ASN en région Nord Pas-de-Calais

• Appréciations 2014 de l’ASN sur la sûreté nucléaire et la radioprotection

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L’Autorité de sûreté nucléaire

• L'ASN assure, au nom de l’État, le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour protéger les travailleurs, les patients, le public et l’environnement des risques liés aux activités nucléaires. Elle contribue à l’information des citoyens.

• Autorité administrative indépendante créée par la loi « Transparence et sécuritéen matière nucléaire » du 13 juin 2006 (aujourd'hui codifiée dans le code del’environnement).

• Dirigée par un collège de 5 commissaires

– irrévocables,

– mandat de 6 ans

non renouvelable.

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L’Autorité de sûreté nucléaire

• Plus de 482 agents dont 276 inspecteurs.

• 11 divisions territoriales.

• 3 métiers :

– réglementer,

– contrôler,

– informer le public.

• En situation d’urgence, l’ASN assiste les Autorités de sécurité civile et leur adresse des recommandations sur les mesures à prendre.

• Appuis techniques : IRSN, groupes permanents d’experts.

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Les enjeux majeurs pour l’ASN dans le contexte de la transition énergétique

• Poursuite du fonctionnement des réacteurs actuels au delà du 4ème

réexamen décennal de sûreté : nullement acquise

• Un accident nucléaire est toujours possible : au niveau européen, nécessité de travailler à l’harmonisation de la gestion des situations d’urgence (critères techniques et actions de protection des populations)

• Nécessité de renforcer le dispositif de contrôle

de la sûreté nucléaire et de la radioprotection :

En élargissant les pouvoirs de sanctions de l’ASN

En refondant, de manière pérenne et sous contrôle du Parlement, le système de financement de l’ASN et de son appui technique, l’IRSN, avec des moyens adaptés aux nouveaux enjeux

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Les autres enjeux majeurs pour l’ASN

• Suites de l’accident de Fukushima : mise en place des dispositions matérielles et organisationnelles : modifications des installations, nouveaux centres de crise, moyens d’intervention mobiles (FARN),...

• Le contrôle des équipements sous pression :

Justifications et démonstrations apportées

par les fabricants (générateurs de vapeur, cuve de l’EPR,...)

• Avancement du projet CIGEO : éléments de doctrine sur la réversibilité et l’adaptabilité du centre

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Délégué territorial

Chef de division

Chef de pôle installations nucléaires Chef de pôle nucléaire de proximité

Centrale nucléaire deGravelines(6 réacteurs de 900 Mwe)

La division de Lille de l’ASN

6 inspecteurs 6 inspecteurs

SOMANUà Maubeuge(Maintenance nucléaire)

Transport de substances radioactives

12 services de radiothérapie2 services de curiethérapie

32 unités de recherche

17 services de médecine nucléaire

91 scanners - 70 services de radiologieinterventionnelle

1500 équipements industriels

3000 appareils de radiodiagnostic

2 agents administratifs

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Inspections de la division de Lille en 2014

Secteurs Activités contrôlées en Nord Pas de Calais Inspections

Sûreté nucléaire

Organisation, conduite des installations, maintenance, prestataires, environnement, radioprotection, incendie, formations, situations accidentelles

31

Transport de substances radioactives

Transport de combustibles, de déchets, de sources

5

Secteur médical

Radiothérapie, curiethérapie, médecine nucléaire, radiologie interventionnelle 35

Secteur industriel et recherche

Radiographie industrielle, vétérinaires, équipements industriels, laboratoires de recherche, organismes agréés

60

131 inspections – 330 jours sur le terrain

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Appréciations 2014 de l’ASN sur la sûreté nucléaire et la radioprotection

• Les installations nucléaires

• Le nucléaire de proximité

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Le contrôle de lacentrale nucléaire de Gravelines en 2014

Avis généralL’ASN considère que les performances de la centrale de Gravelines sont assez satisfaisantes en matière de sûreté, de radioprotection et d’environnement.

Le site de Gravelines est dans la moyenne des centrales nucléaires françaises. Gravelines, 6 réacteurs de 900 MW

29 inspections

Appréciations• Evolution favorable sur la rigueur d’exploitation par rapport à 2013:

diminution du nombre d’événements significatifs sûreté meilleure maîtrise des arrêts de réacteurs

• Le site doit progresser dans la qualité des activités de maintenance, notamment sur les équipements importants pour la sûreté en renforçant le professionnalisme et la surveillance des intervenants

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Le contrôle de lacentrale nucléaire de Gravelines en 2014

Les actions de l’ASN

• L’ASN a mis en demeure la centrale de procéder au contrôle et à la réparation des réservoirs d’entreposage des effluents radioactifs

• L’ASN analyse et élabore des prescriptions en vue de se prononcer sur l’impact potentiel du terminal méthanier

• L’ASN demande à la centrale de progresser sur le plan de la gestion des situations d’urgence

• L’ASN tire le retour d’expérience de l’exercice de crise du 10 février 2015

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Les 3èmes visites décennales (VD)sur la centrale de Gravelines

Réexamen de sûreté après 30 ans de fonctionnement dont contrôle de la cuve, épreuve du circuit primaire et de l’enceinte de confinement.

Réacteur n°1 : arrêt long en 2011 – 2012 (8 mois) Point marquant : découverte d’une fissure sur une pénétration de fond de cuve (première mise en évidence en France). Mesures de contrôle et de réparation. Traitement en 2016

Réacteur n°3 : arrêt en 2012Point marquant: remplacement des générateurs de vapeur (GV)

Réacteur n°2 : arrêt en 2013 Réacteur n°4 : arrêt en 2014 Réacteurs n°5 et 6 : 2016 -2017

• En 2015, l’ASN se prononcera sur la poursuite de fonctionnement du réacteur n°1

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Autres points marquantssur la centrale de Gravelines

• Mission de contrôle de l’ASN en matière d’inspection du travail

Respect des règles d’hygiène, de sécurité et de droit social

• Accompagnement de la commission locale d’information (CLI)

Expertise de la CLI lors des visites décennales Contrôle croisé dans le domaine des rejets dans l’environnement

• Maîtrise de l’urbanisation autour de la centrale de Gravelines :

Avis de l’ASN sur les permis de construire dans le rayon de 2 km

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Les suites données à l’accident de Fukushima (1/2)

Des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) remises à l’ASNpar les exploitants concernés le 15 septembre 2011

Ces ECS ont porté sur la prise en compte des risques liés :– au séisme,– à l’inondation,– à la perte de l’alimentation électrique,– à la perte du refroidissement,– à l’organisation des secours,– aux facteurs sociaux, organisationnels et humains.

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Les suites données à l’accident de Fukushima (2/2)

La décision de l’ASN du 21 janvier 2014 précise les objectifs et leséléments constituant le « noyau dur » qui devra comprendre desdispositions pour :

‒ prévenir un accident grave affectant le cœur du réacteur ou la piscined’entreposage du combustible irradié ;

‒ limiter les conséquences d’un accident qui n’aurait pu être évité, avec pourobjectif de préserver l’intégrité de l’enceinte de confinement sans ouverturedu dispositif d’éventage. Cet objectif de limitation des conséquences d’unaccident s’applique à l’ensemble des phases d’un accident ;

‒ permettre à l’exploitant d’assurer ses missions de gestion de crise.

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Situation actuelle

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Situation noyau dur mis en place

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Le contrôle de laSOMANU à Maubeuge en 2014

Avis général

L’ASN estime que l’exploitation des installations est globalement satisfaisante, avec des progrès en radioprotection. Des améliorations sont attendues sur :

le suivi des contrôles et des essais sur certains équipements,

le traitement des écarts, les événements significatifs et leur traitement, la gestion du transport de substances radioactives.

SOMANU à Maubeuge2 inspections

Dossiers en cours• La mise à jour du référentiel réglementaire (réexamen de sûreté, plan d’urgence, risque incendie),• Plusieurs dossiers de modifications des installations,• Prise en compte des évaluations complémentaires de sûreté suite à l’accident de Fukushima.

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Appréciations 2014 de l’ASN sur la sûreté nucléaire et la

radioprotection

• Les installations nucléaires• Le nucléaire de proximité

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Les activités de nucléaire de proximité

Les rayonnements ionisants sont utilisés par l’homme dans de nombreux domaines, par exemple :

• en médecine (diagnostic et thérapie) : imagerie, marquage decellules, destruction de tumeurs

• dans la recherche et l’industrie : radiographie d’objets etmatériaux, mesures et analyses diverses

• contrôle des bagages dans les ports et aéroports

• pour la détection du plomb dans les peintures

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La radiothérapie reste une priorité de contrôle (1/2)

• La radiothérapie est une pratique justifiée qui traite 13 000 patients dans larégion Nord Pas-de-Calais. Réalisation de 13 inspections sur 12 centres régionauxen 2014, sur des aspects liés à la mise en œuvre de la qualité, à la gestion descompétences, aux effectifs et aux nouvelles techniques.

• La déclaration des anomalies et incidents doit progresser : 3 événements déclarés en 2014, classés sur l’échelle ASN-SFRO

(s’ajoute un événement de niveau 2 + au CHRU survenu

en 2014 et déclaré en 2015)

• Les démarches d’assurance de la qualité continuent à se décliner de manièreplutôt homogène dans les centres, néanmoins certains retards lors de lamodification de système qualité sont à surveiller. Restent à développer et à mettreen œuvre l’évaluation des qualifications internes des personnels et les auditsinternes des systèmes d’assurance de la qualité.

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La radiothérapie reste une priorité de contrôle (2/2)

• Campagne de contrôles inopinés au cours de l’été: l’ASN vérifie le strict respect des plannings de présence des personnels pendant les traitements

• La situation du nombre de radiophysiciens et de personnels impliqués dans la physique médicale continue de s’améliorer

• Mise en œuvre de nouvelles techniques : l’ASN apporte une vigilance particulière à la maîtrise de la gestion du changement, notamment à la formation des personnels et à la déclinaison des procédures

• L’ASN constate certains retards dans les centres de curiethérapie, en terme de déclinaison de la décision

qualité et de gestion des situations d’urgence

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Les enjeux de l’imagerie médicale et de la radiologie interventionnelle

• L’ASN considère que la maîtrise de la progression des doses est une nécessité

• Les équipements les plus performants (scanner, radiologie interventionnelle) sont les plus dosants. Les actes de scannographie représentent 70 % de la dose pour 10 % en volume.

• L’ASN souhaite favoriser le recours à l’IRM.

• Utilisation des rayonnements ionisants au bloc opératoire(radiologie interventionnelle – séminaire professionnel ) : Doses non négligeables reçues par les patients, Exposition importante des professionnels.

• Des axes de progrès relevés par les inspecteurs : Formation des personnels à la radioprotection, Port des équipements de protection collectifs et individuels, Port des moyens de mesure dosimétrique, Nécessité d’optimisation de la dose reçue par le patient.

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Le contrôle des autres activités nucléaires

• La médecine nucléaire (17 centres) présente de forts enjeux :

Démarche encore trop lente de prise en compte de la radioprotection,

Manque d’anticipation dans les demandes d’autorisation,

Dysfonctionnements sur les systèmes de gestion des effluents radioactifs. Demandes de mise en conformité des installations.

• Le contrôle des unités de recherche se poursuit : enjeu sur l’élimination des anciennes sources radioactives.

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• La radiologie industrielle reste une priorité en région Nord Pas-de-Calais :

• Poursuite de l’amélioration de l’organisation de la radioprotection mais :

Insuffisances sur le respect des règles de radioprotection en chantier,

Deux événements significatifs en gammagraphie, dont un blocage de source,

Suivi de l’application de la « charte des bonnes pratiques » en radiologie industrielle signée en mars 2009.

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Campagne de contrôle des détenteurs d’appareils de détection de plomb

dans les peintures des logements anciens

Opération ponctuelle de contrôle de 20 détenteurs d’appareils de la région Nord Pas-de-Calais (210 autorisations de l’ASN).

L’ASN contrôle les conditions d’emploi et de manipulation des appareils.

Pas de remise en cause de la sécurité des travailleurs (enjeu de radioprotection faible).

Nécessité de faire progresser la prise en compte de la radioprotection et le respect des dispositions réglementaires, notamment sur les contrôles techniques.

Identification de situations d’appareils ne permettant pas de mesures fiables.

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• L’ASN poursuit son action de contrôle des sites pollués par des substances radioactives : Proposition de prescriptions relatives à la mise en place d’une servitude

sur le site PCUK de Wattrelos, Poursuite de l’action de surveillance des terrils de phosphogypse et de

cendres avec la DREAL.

• L’ASN contrôle le transport des substances radioactives : surveillance des colis et de l’organisation de leur gestion 5 inspections en 2014 (domaines industriel

et médical), Améliorations nécessaires sur les transports de

produits radio pharmaceutiques.

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Les échanges internationaux

• L’ASN poursuit ses échanges internationaux avec la Belgique par des inspections conjointes sur les installations nucléaires et dans les milieux médical et industriel (12 inspections en 2014).

• L’ASN a initié des échanges avec les Pays Bas.

• Préparation aux audits IRRS à l’AIEA (Vienne).

Une transparence accrue

• Participation aux travaux des commissions locales d’informations.

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Exposition itinérante de l’ASN

« Attention radioactivité »

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Une exposition grand public qui s’adresse au plus grand nombre :

Les lycéens et les étudiants

Les habitants de régions radifères, les riverains des installations nucléaires, des sites miniers

Les hôpitaux, CHU, les associations de patients

« Attention, radioactivité »

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Une exposition gratuite qui s’adapte aux objectifs d’information des lieux d’accueil…

• La sûreté ? une question centrale !

• Du radon dans ma maison

• Des rayons pour soigner

• Que faire des déchets nucléaires ?

• La radioactivité dans l’environnement

• Etc.

« Attention, radioactivité »

… accompagnée d’outils déclinés par « projet d’exposition »

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Objectifs et priorités de contrôle pour 2015

Centrale de Gravelines

• S’assurer que la centrale poursuit ses efforts :

– En matière de sûreté et d’environnement,– Sur l’avancement des décisions de l’ASN à la suite de l’accident de

Fukushima.

• Poursuite de fonctionnement du réacteur n°1 et prescriptions associées auterminal méthanier.

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Objectifs et priorités de contrôle pour 2015

Nucléaire de proximité

• Améliorer la sécurité et la transparence dans le domaine du nucléaire médical :

- Activité importante d’inspections,- Continuer à promouvoir la démarche de déclaration des incidents et

d’assurance qualité,- Suivre la mise en œuvre des actions correctives à la suite des déclarations

d’incidents,- Nécessité de maîtriser la progression des doses aux patients.

• Actions de sensibilisation dans le domaine médical avec un colloque à Lille le 29 septembre 2015 sur le thème « Radioprotection dans le médical -Tous concernés », en partenariat avec le monde associatif et le 1er octobre 2015 avec les professionnels de la recherche.

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