« Collection des Thèses », n" 48

L'ARBITRAGE INTERNATIONALOU LE DROIT

CONTRE L'ORDRE JURIDIQUEApplication et création du droit

en arbitrage international

FLORIAN GRISEL

PREFACEDE LOÏC CADIET

Professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

| SOMMAIRE

PRÉFACE XIII

INTRODUCTION 1

PARTIE I. L'ARBITRAGE INTERNATIONALÀ L'ÉPREUVE DE L'ORDRE JURIDIQUE 25

TITRE I. LE DÉTACHEMENT DE L'ARBITRAGE D'INVESTISSEMENT

À L'ÉGARD DE L'ORDRE JURIDIQUE INTERNATIONAL 29Chapitre 1. Le détachement de l'arbitrage d'investissement

en matière procédurale 33Chapitre 2. Le détachement de l'arbitrage d'investissement

en matière substantielle 51

TITRE II. LE DÉTACHEMENT DE L'ARBITRAGE COMMERCIAL

À L'ÉGARD DES ORDRES JURIDIQUES ÉTATIQUES 83Chapitre 1. L'identification de l'ordre juridique arbitral 87Chapitre 2. Le déni de l'ordre juridique arbitral 123

PARTIE II. L'ORDRE JURIDIQUEÀ L'ÉPREUVE DE L'ARBITRAGE INTERNATIONAL 141

TITRE I. LES FONDEMENTS THÉORIQUES DU DROIT

COMME PRÉALABLE À L'ORDRE JURIDIQUE 145Chapitre 1. L'ordre j uridique délibéré comme préalable au droit 151Chapitre 2. L'ordre juridique spontané comme produit du droit 175

TITRE II. LES MANIFESTATIONS PRATIQUES DU DROIT

COMME PRÉALABLE À L'ORDRE JURIDIQUE 195Chapitre 1. Le droit sans l'ordre juridique :

la création de règles de droit par l'arbitre 199Chapitre 2. Le droit contre l'ordre juridique : la centralisation

du droit arbitral au sein d'un ordre juridique 231

CONCLUSION 261

BIBLIOGRAPHIE 267

INDEX 299

TABLE DES MATIÈRES 303