Signature d’une convention de

partenariat entre l’Association des Communes forestières de l’Ardèche et la Chambre

d’agriculture

La forêt s’invite à l’école

Le Pin de Salzmann reçoit des visiteurs !

Nouvelle délibération de la Région

et ouverture de l’appel à candidature du FEADER : des

perspectives pour financer l’animation des chartes forestières

de territoires !

La compensation environnementale : une nouvelle

opportunité pour valoriser les forêts des collectivités ?

Des échanges riches entre élus et

ONF lors du Cofor ONF Tour

Point d’information sur le boycott des ventes de bois des forêts

communales

Comment garantir de répondre aux besoins de chaleur des pôles urbains à partir de la ressource

locale en bois ? Journée régionale « bois énergie

et collectivité »

Bois des territoires du Massif central : une marque de

traçabilité et de qualité pour les marchés publics et les filières

locales

L’INFO 07 | octobre 2017 | n°9

ZOOM

Actus

METIS: Mobiliser à l’Echelle Territoriale par l’Innovation et la Synergie 6 territoires pilotes, 7 partenaires de l’amont forestier, 1 million d’Euros du Fonds Stratégique Forêt Bois et 3 ans pour réaliser un programme d’actions ambitieux qui mêle expérimentations, innovations et investissements pour mobiliser plus et mieux dans les territoires.

Avec METIS les communes forestières sont maître d’ouvrages aux côtés des autres acteurs pour réaliser des actions opérationnelles sur le FONCIER FORESTIER, LE PUBLIC/PRIVE, la COMMERCIALISATION. Les Communes forestières ont aussi la mission de coordonner ce projet dont le but est de faire évoluer la valorisation et la gestion durable des forêts de notre région. Le ministère français chargé de la forêt a choisi de soutenir 35 initiatives avec 10 millions d’Euros suite à l’appel à projets « innovation et investissements pour l’amont forestier », lancé en décembre 2016. Le projet METIS que coordonne l’Union Régionale des Associations de Communes Forestières Auvergne-Rhône-Alpes en fait partie ! METIS a été retenu parmi 111 candidatures au terme du processus de sélection qui s’est déroulé au printemps dernier. Il est même le plus gros des projets qui sera financé. 1 Million d’Euros du Fonds Stratégique Forêt Bois est accordé au projet. Ce programme de 2.2 millions d’euros, principalement constitué d’investissements matériels et immatériels, réunit pour la première fois tous les acteurs de l’amont forestier. 1

7 novembre : formation

« Comment utiliser le bois en extérieur » à Privas

17 novembre : Assemblée générale des Communes

forestières de l’Ardèche à Privas

22 novembre : formation

« Agroforesterie et territoires » aux Vans

1 décembre : Assises Drôme

Ardèche de la filière forêt-bois à Saint Péray

Agenda

Ardèche

Il s’agit d’un partenariat entre 7 acteurs publics et privés de dimension régionale qui proposent une réponse structurée et innovante en faveur de l’accroissement durable de la mobilisation de bois où les territoires occupent une vraie place. Le consortium d’acteurs est constitué du FCBA, de la Chambre d’Agriculture, du CNPF, de la coopérative COFORET, de l’interprofession régionale, de l’ONF, et des Communes forestières Auvergne-Rhône-Alpes. Nous déploierons nos actions-pilotes en coopération avec six territoires qui ont manifesté leur intérêt et volonté d’être partie prenante dès notre candidature au fonds stratégique : • le territoire du GAL du LEADER Ardèche Verte, • le territoire du GAL du LEADER Ardèche Cube, • la Communauté d’agglomération de Vichy et la Communauté de Communes Thiers Dore et

Montagne, • le PNR des Volcans d’Auvergne sur le secteur de la Chaîne des Puys, • l’agglomération de Chambéry et le PNR du Massif des Bauges et de la Chartreuse, • ainsi que la Communauté de Communes du Grésivaudan.

Les actions sont ambitieuses pour, mêler le public et le privé, innover, investir, mobiliser dans les territoires. 2

Un « mix d’actions communes », « œuvrer en partenariat avec les territoires » : les 2 qualificatifs de METIS ! 1/ Penser la sylviculture durable de demain face aux enjeux actuels et à venir, 2/ Doter pour la première fois les territoires de documents de mobilisation public-privé 3/ Informatiser la connaissance de l’offre et de la demande 4/ Innover dans les matériels et les méthodologies de mobilisation 5/ Favoriser le développement de modalités de transport doux innovantes 6/ Coordonner et communiquer pour dupliquer les enseignements Derrière ces intitulés des actions concrètes seront mises en place : équiper des territoires en vue du déploiement de l’exploitation et du transport de bois par ballon dirigeable , réaliser des chantiers tests de valorisation de très gros bois, élaborer des contrats d’approvisionnement pluriannuels entre les territoires et des transformateurs locaux, construire des programmes de mobilisation territoriaux public-privé en s’affranchissant des limites de propriétés et en pensant la gestion à grande échelle, construire un socle de pratiques et de connaissances communes entre les partenaires forestiers publics et privés sur le sujet du changement climatique et de la valorisation des gros bois …. Les Communes Forestières sont actrices et coordonnatrices de METIS. A travers ce projet nous avons souhaité donner une place déterminante aux territoires dotés de politiques territoriales intégrant des actions stratégiques en matière de forêt/filière bois pour leur développement local. Afin de mieux intégrer les diverses attentes et enjeux économiques, environnementaux et sociaux des territoires les Communes forestières sont impliquées dans METIS pour participer directement à la réalisation de programmes et de contrats de mobilisation territoriale public-privé, à la mise en place de contrats d’approvisionnement territoriaux. Les Communes forestières vont aussi développer un outil pour optimiser l’animation foncière des collectivités… Ces actions viendront servir et renforcer le rôle d’aménageur du territoire des élus Quelles sont les prochaines étapes pour une mise en route en janvier 2018 ? La convention avec l’Etat va être signée dans le courant du mois d’octobre 2017 pour engager les actions à partir de 2018. Les partenaires ont également déposé une demande de financement du projet METIS auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes ce mois de septembre 2017 pour accompagner les actions transversales du projet. Le projet METIS répond aux nombreux objectifs déclinés dans la délibération forêt bois qui vient d’être votée à l’unanimité ce 29 septembre en Assemblée Régionale. Cet automne 2017, des rencontres entre les partenaires (maitres d’ouvrages d’actions de METIS) et les territoires pilotes vont être organisées. METIS se déroule sur 6 territoires pilotes qui ont été sélectionnés au moment de l’écriture de la candidature. L’enjeu est de planifier en concertation les actions de METIS à mener dans ces territoires pilotes durant ces trois prochaines années. Des co-financements locaux (LEADER, départements) pour les réaliser seront sollicités au cas par cas d’ici la fin de l’année 2017.

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Signature d’une convention de partenariat entre l’Association des Communes forestières de l’Ardèche et la Chambre d’agriculture

L’Association des Communes forestières de l’Ardèche et la Chambre d’agriculture ont signé en juin dernier une convention formalisant une collaboration déjà existante, notamment dans le cadre du dossier SYMBIOSE. Le lundi 12 juin, dans les locaux de la Chambre d’Agriculture à Privas, Alain Féougier, président des Communes Forestières d’Ardèche et Jean-Luc Flaugère, président de la Chambre d’agriculture, ont signé une convention de partenariat engageant les deux structures pour la conduite d’actions conjointes dans les domaines de la forêt et du bois. Cette convention, première déclinaison en Auvergne-Rhône-Alpes de la convention signée au niveau national en mars 2017, permet de formaliser une collaboration déjà existante, notamment pour l’accompagnement de l’exploitation forestière, le développement des liens agriculture/forêt par la diffusion de pratiques agroforestières et sylvopastorales, l’augmentation de l’utilisation du bois comme matériau ou combustible, le développement de circuits de proximité et la préservation de la biodiversité. Sa mise en œuvre par les équipes des deux structures a déjà débuté, notamment au sein du projet régional multi acteurs Symbiose, financé par l'ADEME, qui vise l'augmentation de la mobilisation de bois exploité durablement. Un programme d'action complet est en cours de préparation.

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ACTUS 0 7

La forêt s’invite à l’école La commune d’Aubignas a souhaité renouveler le partenariat de l’an dernier avec l’association concernant une animation dans son école primaire. Contactez-nous pour en bénéficier également ! Il y avait déjà comme un petit air de vacances d’été ce mardi 27 juin pour les élèves de l’école d’Aubignas qui ont pu profiter d’une animation forêt offerte par l’Association des Communes forestières de l’Ardèche. La classe de maternelle a ainsi pu se familiariser avec les arbres et les animaux de la forêt et exercer ses 5 sens. Les plus grands se sont eux rendus en forêt et ont réussi haut la main les défis qui leurs étaient proposés : reconnaître les oiseaux et leurs chants, trouver cinq feuilles d’arbres différentes et utiliser les instruments des forestiers comme des grands ! Une journée qui aura enchanté petits et grands ! Vous souhaitez bénéficier d’une animation forêt dans votre école ? C’est gratuit pour tous nos adhérents. Contactez-nous au 04 75 39 41 16 ou sur ardeche@communesforestieres.org pour en savoir plus !

L’Association vous donne rendez-vous au Congrès des Maires ! L’Association des Communes forestières de l’Ardèche sera aux côtés de l’Office national des forêts, l’interprofession FIBOIS Ardèche-Drôme et la Chambre d’Agriculture pour vous accueillir sur un stand consacré à la filière forêt-bois.

Le 26 octobre prochain aura lieu le prochain Congrès des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche à Aubenas. L’Association des Communes forestières de l’Ardèche sera aux côtés de l’Office national des forêts, l’interprofession FIBOIS Ardèche-Drôme et la Chambre d’Agriculture pour vous accueillir sur un stand consacré à la filière forêt-bois. Nous serons à votre disposition pour discuter de tous les sujets qui vous intéressent : • Intégration du bois local dans la construction • Valorisation du foncier forestier et recherche des biens vacants et sans maître • Gestion de la forêt communale et commercialisation des bois • Prise en compte de la forêt dans les documents d’urbanisme….

Le projet SYMBIOSE et la Bourse Foncière Forestière seront également présentés sur le stand.

Nous sommes à votre disposition pour tout renseignement et discussion sur un accompagnement personnalisé de vos projets !

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Le Pin de Salzmann reçoit des visiteurs ! L’Association des Communes forestières des Alpes-Maritimes s’est rendue cet été en Ardèche pour découvrir le projet public/privé autour du Pin de Salzmann.

Olivier GLEIZES, Ingénieur forestier au CNPF-IDF , Jean-Michel PRÉAULT, Président de l’ASLGF des Cévennes Ardéchoises, Anaïs LAURIOUX, Animatrice Natura 2000/ENS à la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes, Laurent GOLLIARD, technicien ONF, Jean-Marie Laganier, maire de Banne et Jean-Paul Manifacier, maire des Vans, étaient présents le 20 juin dernier pour accueillir une délégation d’élus des Communes forestières des Alpes-Maritimes venus découvrir le projet mené sur l’ASLGF des Cévennes Ardéchoises et les forêts publiques de Malbosc, Banne et Saint Paul le Jeune.

Ce projet a été financé dans le cadre du partenariat entre le Centre national pour la propriété forestière, le Groupement d’intérêt

économique (GIP) Massif central et La Poste visant à promouvoir la conservation du carbone en forêt. La Poste a ainsi financé des projets dans 5 départements, dont un sur notre territoire, dans les Cévennes Ardéchoises. Il s’agissait ici d’agir en faveur du Pin de Salzmann, espèce naturellement présente en Ardèche, qui était assez répandue avant d’être remplacée par le Pin maritime lors des exploitations minières. Le Pin de Salzmann est le seul pin noir autochtone en France métropolitaine et son aire géographique est réduite à quelques milliers d’hectares : sur la commune de St-Guilhem-le- Désert dans l’Hérault, dans les Cévennes ardéchoise et gardoise et dans la région du Conflans en Catalogne française. Afin de préserver cette essence, une zone Natura 2000 et un Espace Naturel Sensible ont été créés. L’Office national des forêts travaille déjà depuis de nombreuses années pour sa préservation, en lien avec Natura 2000. Une sylviculture et des travaux favorisant cette essence sont mis en place, ainsi que des suivis et des campagnes de récolte de graines dans le peuplement classé. Le Pin de Salzmann est menacé par : • le risque d’hybridation avec le Pin Laricio de Corse • le risque d’incendies qui rend les graines non viables • les coupes rases qui favorisent le Pin Maritime Le projet a donc permis le reboisement et l’enrichissement en Pin de Salzmann par le financement de plantations, des travaux de détourage dans des accrus naturels, et des travaux de débroussaillage du peuplement classé réduisant ainsi les risques incendies. Ces travaux ont été réalisés sur le territoire de l’ASLGF et des forêts publiques de Malbosc, Banne et Saint Paul le Jeune. Après une première partie en salle pour présenter le projet, les élus ont pu se rendre sur une parcelle pour observer les travaux de plantation et ont fini leur visite par la découverte du peuplement classé de Pins de Salzmann dont certains individus excèdent 140 ans. Ils sont repartis enchantés et inspirés pour mener des projets en faveur de la multifonctionnalité et de la biodiversité forestière.

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Tous à vos agenda : 4èmes Assises Drôme-Ardèche de la filière forêt-bois Les 4èmes Assises Drôme-Ardèche de la filière forêt bois se tiendront le 1er décembre à Saint Péray. Organisées par les Départements de l’Ardèche et de la Drôme en lien avec l’interprofession FIBOIS Ardèche-Drôme, elles s’adressent aux professionnels, propriétaires et élus. Au programme : des séances plénières, des tables rondes, des ateliers et des débats. Un atelier sera spécifiquement dédié aux collectivités territoriales et aux élus locaux. La réflexion portera sur les rôles/actions des acteurs publics locaux pour impulser et accompagner de nouvelles dynamiques en faveur de la filière locale. Un programme détaillé sera disponible à partir du 1er novembre en écrivant à assisesforetbois0726@ardeche.fr Réservez dès à présent votre journée !

A C T U S | réseau des territoires Nouvelle délibération de la Région et ouverture de l’appel à candidature du FEADER : des perspectives pour financer l’animation des chartes forestières de territoires !

La nouvelle politique régionale en faveur de la filière forêt-bois qui vient d’être votée ce 29 septembre 2017 en Assemblée Régionale à l’unanimité prévoit de financer l’animation des chartes forestières de territoires jusqu’à un plafond de 20 000€/an. Lire la suite

A C T U S | forêt des collectivités La compensation environnementale : une nouvelle opportunité pour valoriser les forêts des collectivités ?

Le sujet de la compensation environnementale a récemment pris de l’ampleur. Et pour cause : il est désormais obligatoire, lorsqu’un projet porte atteinte à l’environnement, d’en compenser les impacts. Contrainte pour les porteurs de projet, la compensation n’en est pas moins source d’opportunités pour les communes forestières qui souhaitent valoriser leurs terrains. Lire la suite

De riches échanges entre élus et ONF lors du « Cofor ONF Tour »

Le 26 septembre 2017, C. Dubreuil, Directeur Général de l’ONF et D. Jarlier Président de la Fédération Nationale des Communes Forestières étaient à Montrond les Bains pour la dernière étape du « Cofor ONF tour ». C’est dans le contexte de boycott des ventes d’automne que les élus ont pu échanger entre eux et avec l’ONF sur la commercialisation, le foncier forestier, la chasse, le public/privé…retour sur cette journée qui a réuni plus de 40 participants. Lire la suite

Point d’information sur le boycott des ventes de bois des forêts communales

Les communes subissent actuellement un boycott des ventes de leurs bois. Les Communes forestières travaillent pour trouver la solution la moins pénalisante pour elles. En attendant une sortie de cette crise, les communes pour lesquelles le report d’une vente au printemps serait trop pénalisant doivent se signaler auprès de leur association ou de l'ONF pour examiner la possibilité d’une vente de gré à gré. Lire la suite

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ACTUS R é g i o n a l e s

A C T U S | bois énergie Comment garantir de répondre aux besoins de chaleur des pôles urbains à partir de la ressource locale en bois ?

C’est la question à laquelle les élus de la communauté d’agglomération d’Arlysère travaillent, accompagnés par leur Association de Communes Forestières, compte tenu du développement en cours et souhaité des réseaux de chaleur bois sur le territoire, dont Ugine et prochainement Albertville. Lire la suite

Journée régionale « bois énergie et collectivité »

Le 6 novembre 2017, à Métrotech à St Jean Bonnefonds (42), les membres du Comité Stratégique Bois Energie, dont les Communes Forestières, organisent un séminaire régional à destination des collectivités, sur la thématique du bois énergie. Ce séminaire vise à faire un état des lieux de son développement et à évaluer ses perspectives d’avenir, en offrant un espace de dialogue entre élus et professionnels de la filière. Lire la suite

A C T U S | bois construction

Bois des territoires du Massif central : une marque de traçabilité et de qualité pour les marchés publics et les filières locales

Bois des territoires du Massif central : c'est bientôt la marque qui s'affichera sur les produits bois de la construction et de l'aménagement issus de circuits de production courts à partir de la ressource bois du Massif central. Cette marque, née d'une volonté forte des élus des collectivités et des entreprises de la filière du Massif central, peut maintenant être utilisée dans les marchés publics et ainsi, ouvrir les marchés publics à de nouvelles dynamiques de réseau d'entreprises. Lire la suite

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A C O T E | AIN Vente de bois de printemps et perspectives pour l’automne 2017 Lire la suite Mise en place d’une formation d’entrepreneur de travaux forestiers dans le département de l’Ain Lire la suite

A C O T E | ALLIER Un rapprochement entre Loire et Allier sous le signe forestier Lire la suite

A C O T E | CANTAL HAUTE-LOIRE Rencontre entre Mme le Préfet du Cantal et l’Association des Communes forestières Lire la suite Rencontre entre M. le Président du Conseil Départemental du Cantal et l’Association des Communes forestières Lire la suite Mise en place du mode opératoire sur la voirie dans le Nord-Ouest de la Haute-Loire Lire la suite Bilan des vente de bois Cantal / Haute-Loire / Puy-de-Dôme Lire la suite Lancement du site internet de l’association Lire la suite Dates à venir pour l’Association des Communes forestières du Cantal Lire la suite

A C O T E | DRÔME Continuité assurée pour les Communes forestières de la Drôme Lire la suite L’Association vous donne rendez-vous au Congrès des Maires ! Lire la suite Tous à vos agenda : 4èmes Assises Drôme-Ardèche de la filière forêt-bois Lire la suite

A C O T E | ISERE Des élus du Vercors en visite à la scierie Blanc Lire la suite Lancement d’une stratégie forestière Sud-Isère Lire la suite Début de la mise en œuvre d’une stratégie forestière inter-territoriale Lire la suite Des pistes pour valoriser les gros bois en Isère Lire la suite

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A COTE

A C O T E | PUY DE DÔME Voirie forestière : extension des démarches de concertation entre élus et professionnels de l’exploitation forestière Lire la suite Bois construction : bonification DETR pour les bois locaux Lire la suite Formation des élus : agenda de l’automne Lire la suite

A C O T E | SAVOIE Georges Communal est le nouveau Président des Communes forestières Savoie Lire la suite Qu’est-ce que le fonds d’amorçage ? Lire la suite Retour sur la formation « Exploitation du bois » organisée dans les Bauges Lire la suite Comment les communes peuvent-elles acquérir du foncier forestier ? Lire la suite

A C O T E | HAUTE-SAVOIE Recrutement d’une nouvelle chargée de mission pour les Communes Forestières de Haute – Savoie Lire la suite Formicâble : avancement et prochaines étapes Lire la suite

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A COTE

Association des Communes forestières de l’Ardèche 10 place Olivier de Serres 07200 AUBENAS

Tel : 04 75 39 41 16 ardeche@communesforestieres.org

Président : Alain FEOUGIER Chargée de mission Marilyne FOURNIER

Visitez le site internet du Réseau : http://www.territoiresforestiers-rhonealpes.eu/

L ’ a s s o c i a t i o n d e s C o m m u n e s F o r e s t i è r e s d e l ’ A r d è c h e a c o m m e p a r t e n a i r e f i n a n c i e r e n 2 0 1 7 :