La société ROQUIPRÉ est une société de services, spécialisée dans la logistique, transport et...

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La société ROQUIPRÉ est une société de services, spécialisée dans la logistique, transport et stockage de matériaux de toutes natures. Elle est située au 11 rue Henri BREUIL à CLERMONT au cœur même de l’Oise . Son activité se décompose en 3 branches : - les produits conditionnés exemple : palettes de conserves de petits pois - les produits vrac exemple : les liquides chimiques - les produits sous température dirigée exemple : les fruits et légumes frais. Sa flotte de camion se compose d e 20 camions RENAULT MAGNUM ; l’entreprise ROQUIPRÉ ne possède que les cabines, elle loue les remorques, citernes ou bennes.

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La société ROQUIPRÉ est une société de services, spécialisée dans la logistique, transport et stockage de matériaux de toutes natures.

Elle est située au 11 rue Henri BREUIL à CLERMONT au cœur même de l’Oise .Son activité se décompose en 3 branches :- les produits conditionnés exemple : palettes de conserves de petits pois- les produits vrac exemple : les liquides chimiques- les produits sous température dirigée exemple : les fruits et légumes frais.

Sa flotte de camion se compose d e 20 camions RENAULT MAGNUM ; l’entreprise ROQUIPRÉ ne possède que les cabines, elle loue les remorques, citernes ou bennes.

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Charges

Produits

Résultat

Actif immobilisé

Stocks et créances

Trésorerie

Capitaux propres

DettesA

ctif

du

bil

an Passif d

u b

ilan

Résultat

Bilan au 31/12/NRésultat au 31/12/N

Le bilan et le compte de résultat peuvent être représentés sous formes schématiques suivantes pour l’exercice clos au 31.12.N

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La société ROQUIPRE décide d’acquérir de 2 biens

Ces 2 biens ont été choisi en fonction de leurs caractéristiques techniques

Un photocopieur Océ 3155

Un camion RENAULT MAGNUM 440.19

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1ère Étape Comment allons nous procéder pour traiter comptablement ces biens?

Les charges augmentent peut être un peu trop…..Je risque de ne plus faire de bénéficeEssayons autre chose…..

1ére hypothèse : le photocopieur est un achat, je le mets en charge ? ?

voyons ensemble les répercussions sur le compte de résultat :

Raisonnons sur l ’acquisition du photocopieurRaisonnons sur l ’acquisition du photocopieur

CHARGES

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Ce photocopieur appartient à l’entreprise, c’est un bien de l’entreprise…….fait il partie de son patrimoine ?

oui, cela lui appartient

Pourquoi l’entreprise a acquis ce nouveau photocopieur ?

pour travailler mieux, plus vite..

Si on résume cela fait partie de son patrimoine donc …….cela doit figurer dans la

photographie du patrimoine … le bilan

Regardons ensemble ce que dit le plan comptable général :

Article 211-1 § 1 et 2Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive, …/… générant une ressource.Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services,… /… utilisé au delà de l ’exercice en cours

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Il semble bien que notre photocopieur réponde à cette définition ! ! !

Actif immobilisé

L’actif immobilisé augmente, il y a une contre partie, mon bilan est toujours équilibré.

De ce fait, le PCG demande à ce qu’on les mette au bilan

Le camion peut alors être également considéré comme une immobilisation

PhotocopieurCamion

Stocks et Créances

Trésorerie

Capitaux propres

Résultat

Dettes

Dettes fournisseurs en +

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Résumé de la première étape :Source : Nouvel article 211-1 du PCG

Une immobilisation est comptabilisée à l’actif lorsque les conditions suivantes sont simultanément réunies :

- l’entreprise doit s’assurer que l ’immobilisation lui procurera des avantages économiques futurs (potentiel de générer des flux nets de trésorerie

- l’entreprise espère l’utiliser sur plusieurs exercices

- la valeur du bien peut être évaluée avec certitude

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Résumons les étapes

précédentes selon un

organigramme de données

Le bien sera-t-il utilisé surplusieurs années ?

L ’entreprise espère t-elleen tirer un avantage

économique ?

oui

oui

IMMOBILISATION CHARGE

non

non

nonoui

non

oui

La valeur du bien peut-elle être évaluée avec

certitude?

La valeur du bien est-ellesupérieure à une certaine

limite ? ** Cette limite est fixé fiscalement à 500 €HT unitairement depuis le 01/01/02

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Faites vous bien la différence entre une immobilisation et une charge ?

Petit test rapide :)

Le plein de gazole ? ImmobilisationCharge

La ramette de papier ? Charge Immobilisation

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La carrosserie, composant pouvant

durer 20 ans

Le moteur, espérance de

vie 5 ans

Les pneus, consommation d ’un

jeu tous les 2 ans

La campagne de révision triennale, indispensable avant

le contrôle technique

2ère Étape Etant en présence d’immobilisation, il faut maintenant se poser une autre

question pour satisfaire aux nouvelles règles comptables dites IAS IFRS 36

Est-ce-que je peux éclater les éléments composant un bien ?

Raisonnons sur l ’acquisition du camionRaisonnons sur l ’acquisition du camion

De quoi est composé un camion?De quoi est composé un camion?

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Résumons ;

• La carrosserie, le moteur, les pneus et la campagne d’entretien n’ont pas la même durée d’utilisation

Carrosserie : 20 ans moteur : 5 ans Campagne de révision : 3 ans pneus : 2 ans

• On connaît la date de leur remplacement et leur durée d ’utilisation

Moteur : tous les 5 ans Campagne de révision : tous les 3 ans Pneus : tous les 2 ans

• On est bien en présence d’éléments qui ont une certaine valeur

Nous sommes donc bien en présence d’une immobilisation décomposable en éléments distincts.

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Art.311-2 du Plan comptable : « …/... il y a lieu de décomposer la valeur d’une immobilisation en structure et composants chaque fois que :

La durée d’utilisation prévisible d ’un composant de l ’immobilisation est différente de celle de la structure de l’immobilisation

ou lorsque les composants procurent des avantages à l’entreprise selon un rythme différent, nécessitant l’utilisation de taux et de modes d’amortissement différents. »

Cependant les différents composants doivent avoir un caractère substantiel ou une valeur significative.

N.B : Les dépenses d’entretien faisant l’objet de programmes pluriannuels de grosses réparations ou de grandes révisions …/..., doivent être comptabilisées dès l’origine comme un composant distinct de l’immobilisation…./… à partir du moment où ces dépenses ont pour but de maintenir le bien en état jusqu’à la date de fin d ’utilisation

Les composants doivent faire l’objet de remplacement à intervalles réguliers et ayant chacun des utilisations différentes

Maintenant, voyons ce que dit la réglementation comptable

Qu’en est-il de notre photocopieur?

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Et pour le photocopieur ?

Le photocopieur ne peut être décomposé car celui-ci forme un tout indissociable. En effet, il parait difficile de le découper en vis, boulons, circuit électronique...

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3ère Étape : La notion d’amortissement

Avant Après

Que s ’est-il passé entre ces 2 périodes ?

On a consommé l’ immobilisation pour le bien de l’entreprise

Rappel : le bien de l ’entreprise est le fait de dégager des flux de trésorerie

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Comment peut-on déterminer le montant annuel de cette consommation?

Raisonnons sur la carrosserie du camion :

Durée de vie : 20 ans

Quelle est la consommation annuelle ?

1/20e de la valeur d ’origine de la carrosserie par exercice comptable

Qu ’en-est-il des autres composants ?

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Le moteurAchat Achat

1/5e 1/5e 1/5e1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e 1/5e1/5e Et ainsi de suite...

Achat

La campagne de révision

Achat

1/3e 1/3e 1/3e

Achat Achat

1/3e 1/3e 1/3e Et ainsi de suite...

Pour les pneus , le même principe s’applique, à savoir :

1/2e par an avec nouvel achat tous les 2 ans

Et pour le photocopieur, c’est identique :

Durée de vie 5 ans : donc 1/5e par an

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D ’après le plan comptable Art .322-1.

• Le mode d’amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l’actif par l’entité

• Le montant amortissable d’un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle.

• L’amortissement d’un actif est la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation.

• Le plan d’amortissement est la traduction de la répartition de la valeur amortissable d’un actif selon le rythme de consommation des avantages

économiques attendus en fonction de son utilisation probable.

Quelle va être l ’impact de cet amortissement sur les comptes annuels?

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D ’un point de vue comptable, où va-t-on mettre l’amortissement ?

L’amortissement étant une consommation, on va le mettre en charge..

Donc le résultat va ... diminuer

Sachant que le résultat apparaît au passif du bilan, le passif va ...

Diminuer, entraînant de ce fait un déséquilibre avec l ’actif

Comment rétablir l ’équilibre

Capitaux propres

Résultat

Dettes

Actif immobilisé

Photo+Camion

Stocks et Créances

Trésorerie

En enlevant la valeur de l’amortissement à l’actif et au passif, l’équilibre est rétabli

1e solution : on enlève la valeur de l’amortissement à l’actif

Sachant que l ’on doit respecter les règles comptables, a-t-on le

droit de faire cela ?

MAIS

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Sachant le bilan est une photo du patrimoine de l’entreprise à une certaine date et qu ’il doit en donner une image fidèle, comment allons nous faire ?

Valeur d ’origine

Amts Valeur nette

comptable

2e solution : on laisse la valeur d ’origine à l ’actif mais on fait apparaître l ’amortissement et la valeur nette de l ’immobilisation

- =

Stocks et Créances

Trésorerie

Résultat

Dettes

Capitaux propres

Stocks et Créances

Trésorerie

ACTIF PASSIF

Notre bilan est équilibré et les principes comptables sont respectés

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Passons maintenant à la technique comptable des immobilisations et amortissements

nous allons traiter en classe de première uniquement le cas du photocopieur

caractéristiques du bien : - valeur hors taxe du bien 10 000 �- Taux de Taxe sur la Valeur Ajoutée 19.6 %

- le règlement est différé.

- la durée de vie du bien est de 5 années.

A vous de tracer sur la ligne des temps la consommation correspondant au photocopieur…...

1/5éme 1/5éme 1/5éme 1/5éme 1/5éme

2005 2006

Pour effectuer les calculs nous allons utiliser un logiciel tableur grapheur

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Il vous suffit de cliquer sur les numéros pour accéder aux différentes étapes de calcul….

1 insertion d ’un titre

2 la partie calcul

3 vérification de vos calcul

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BRAVO la partie calcul est maintenant terminée ;

il faut passer au journal le notre est tenu dans cet exemple à l ’aide lu logiciel tableur.

Nous allons dans un premier temps enregistrer l ’acquisition du photocopieur puis la dotation correspondant à la consommation annuelle du photocopieur

Cliquez ici pour accéder au journal

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Vous avez choisi de mettre cet achat en charges

BRAVO !!

Avant achat Après achat

Les charges ont augmenté, le résultat a diminué.

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PERDU !!

Cet achat ne répond à la définition d ’une immobilisation, il s’agit d ’une charge

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