La RSE: Questions d'éthique

jeudi 7 avril 2016111

RESPONSABILITÉ SOCIALEDE L’ENTREPRISE & ÉTHIQUE

Séance 6 : Questions d’éthique

François MANGIN2015-2016


Questions

d’éthique


Objectifs pédagogiques Séance 6

A la fin de la séance, chacun-e est capable de:

Différencier éthique, éthique d’entreprise, RSE et droit et expliciter les rapports entre ces différentes notions

Expliquer quels sont les facteurs de la vie des affaires qui font naître des dilemmes éthiques;

Présenter, en s’appuyant sur des exemples, les risques qu’entraînent, pour l’entreprise et le/la salarié-e, les décisions non éthiques;

Présenter et expliquer les principaux dispositifs de prévention et d’alerte en matière éthiques

Présenter et expliciter les principes et les outils de l’approche Giving Voice to Values

Être capable de s’inspirer de cette approche pour faire face à des situation entrant en conflit avec ses valeurs.


Parcours de la séance

1. L’entreprise et les affaires face à l’éthique– Valeurs et vie des affaires– Parties prenantes et enjeux – Dispositifs – Des valeurs aux comportements & pratiques

2. Que faire face aux situations qui heurtent ses valeurs?

– Les effets néfastes du silence– L’approche Giving Voice to Values


1

Le monde des affaires

et les enjeux éthiques


Éthique

Cadre/Référence reposant sur des valeurs

• qui structure le jugement

moral porté sur une situation

• et incite à l’adoption d’une décision

ou d’un comportement en

accord avec ces valeurs


1.1

Quelle place

pour les valeurs

dans la vie des affaires?


Au cœur des affaires:

des transactions…

et des questions éthiques

Acheteur Vendeur


Négociation

commerciale

• Prix

• Performance du produit

• Délai de paiement

• Délai de livraison

• Conditions de reprise des invendus

• Durée du contrat

• Exclusivité

• Clauses de révision


Questions d’éthique

• Comment s’informer sur

les positions du partenaire?

• Peut-on bluffer?

• Jusqu’où pousser son avantage?


Et dans le cas

d’un recrutement?

• Salaire & avantages

• Définition de fonction

• Autonomie

• Reconnaissance

• Conditions de travail

• Diplômes

• Expérience

• Compétences

• Attentes

• Engagement


Dans l’entreprise

• Achats & Supply Chain management

• Commercial & Marketing

• Communication financière

• Comptabilité & Contrôle de gestion

• Management & RH


Conditions de

l’établissement d’un accord

Transparence

Confiance

Équilibre

Engagement LT

vs Opportunisme CT


Maintenir la confiance


Quelles valeurs pour

l’établissement d’une

relation d’affaire

équilibrée [et éthique] ?

Vérité/Honnêteté

Équité/Justice

Respect

[Altruisme?]


Au-delà des relations

d’affaires… la RSE & le DD

Externalités produites

Laisser à d’autres

le soin de les gérer?

Les réduire

& les compenser?

Aller au-delà de la loi (UE)?


Entreprises et valeurs?

• Utilitarisme

Mobiliser de la façon la plus efficiente ses ressources matérielles et humaines pour satisfaire les besoins de ses clients et rémunérer ses bailleurs de fonds

• Opportunisme & Court-termisme

Avidité, Prédation & Irresponsabilité

• Responsabilité

sur les impacts négatifs de l’activité dans sa sphère d’influence: Réduction & Compensation

Respect, Écoute & Dialogue, Transparence


Synthèse:

• L’activité des entreprises crée de façon permanente de nombreuses situations comportant des enjeux éthiques.

• Certaines fonctions sont particulièrement exposées.• Ces enjeux éthiques concernent aussi le rapport entre

l’employé-e et son entreprise.• Les valeurs créant une relation de confiance sont

indispensables à des relations d’affaires durables.• La RSE vue par l’UE ou par l’ISO 26000 conduit à une

extension des enjeux éthiques au-delà des relations d’affaires, jusqu’à la sphère d’influence de l’entreprise.


1.2

L’éthique en

entreprise: parties

prenantes et enjeux


Parties prenantes de l’éthique des affaires


L’État et l’éthique en affaires

Développer l’économie et soutenir

les entreprises nationales

– Pratiques commerciales (corruption)

– Pratiques fiscales (rulings)

– Inaction pénale (corruption, droit du travail, etc.)

Réduire l’impact des externalités

– Réduire le poids financier de la prise en charge collective

– Soutenir les parties prenantes impactées

– Promouvoir le level playing field


Le business et l’éthique en affaires

Éviter les contraintes et les risques

sur des domaines difficiles/coûteux et/ou

sans level playing field

– Éviter la mise en cause devant les tribunaux

– Minimiser les risques légaux et les pénalités

Promouvoir des pratiques

plus loyales et plus responsables

– Lutter contre les pratiques néfastes audéveloppement loyal des affaires

– Agir pour instaurer un level playing fieldexigeant


Éthique

d’entreprise

Ensemble de valeurs affichées par l’entreprise

Objectif: expliciter et comportements souhaités/attendus au sein de l’entreprise

Forme: Charte éthique ou Code de conduite de l’entreprise


Document de référence de l‘Éthique L’Oréal, la Charte Éthique aide les collaborateurs, les dirigeants et mandataires sociaux à incarner L'Esprit L'Oréal dans le quotidien de leur pratique professionnelle.

C’est le document de référence, la « Constitution » qui guide l’action, inspire les choix et fait vivre les valeurs Éthiques du groupe dans le quotidien professionnel de chaque salarié.


SociétéÉtat

Association professionnelle

Entreprise

Employé-e

• Morale

• Droit

• Code deconduite

• Règles Charte

• Contrat

• Valeurs personnelles

3 niveaux, 2 cadres de référence


Droit et éthique

• Le droit intègre des principes éthiquesSoutien aux parties en situation d’infériorité

• Clauses abusives dans les contrats

• Action de groupe

• L’innovation jurisprudentielle se fonde sur des considérants éthiques– Instaurer ou étendre une responsabilité ou une obligation

• Obligation de résultat de prévention

– Créer de nouveaux principes• Cour de Cass. Erika: Préjudice écologique


Codes de conduite: éviter la hard law?

• Rémunération des dirigeants

– Stock options

– Parachutes dorés

– Retraites chapeaux


« Entreprise

éthique »

Entreprise dont le positionnement stratégique est de satisfaire des clients désireux de faire des achats éthiques (en conformité avec leurs valeurs):

• Prix payé aux producteurs

• Conditions de travail

• Impacts environnementaux et sociaux

Garantie: labels


Synthèse:

• L’entreprise met de plus en plus en avant des valeurs qu’elle affirme défendre et utiliser pour structurer son activité, ses processus et qui doivent encadrer les comportements de ses employé-e-s.

• Certains secteurs ou certaines fonctions définissent des codes de bonnes pratiques éthiques.

• Ces chartes et codes relèvent de la soft law et leur statut à l’égard des employé-e-s peut être ambigu.

• Les principes éthiques • jouent un rôle important dans l’acceptabilité et la légitimité

des pratiques d’affaires par la société• sont une source qui inspire le législateur et les juges.


1.3

Dispositifs

de promotion et

respect de l’éthique


Entreprises

Actions dans l’entreprise

Codes de conduite/Charte éthique

Compliance Officers

Formations

Communication

Actions au niveau sectoriel

Établir et faire respecter

le level playing field


Conformité

Compliance

Dispositif visant à rendre des décisions ou

des comportements au sein d'une organisation comme vis-à-vis de tiers conformes aux normes (externes et/ou internes) applicables au lieu où ils opèrent.

Normes: droit, soft law, règles internes…


Législations

Lanceurs d’alerte

Incitation à la dénonciation

et la coopération

• Peines individuelles

• Procédure de clémence

Mise sous surveillance/tutelle

après sanction


Alerte éthique

Whistleblowing

Signalement par un-e employé-e d’un fait illégal, illicite ou dangereux, touchant à l’intérêt général, aux personnes ou aux instances ayant le pouvoir d’y mettre fin.

L’employée est lanceur/euse

d’alerte.


Domaines d’alerte

• Santé et sécurité des salariés• Corruption (secteur privé) - 2007• Sécurité sanitaire des produits - 2011• Risque grave affectant la santé publique ou

l’environnement - 2013• Situation de conflit d’intérêt d’un ministre, élu ou

haut fonctionnaire - 2013• Faits constitutifs d’un délit ou d’un crime - 2013


Instances

à saisir

1. Employeur

• Autorité administrative• Autorité judiciaire• Association agréée• Presse, en cas d’impossibilité manifeste

d’agir autrement (arrêt CEDH)


Protection

du lanceur d’alerte

• Sanction

• Licenciement

• Discrimination, directe ou

indirecte

Pas de garantie

de traitement anonyme


Éthique et loyauté

« Si l’employeur ne met pas fin à unepratique illicite alors même qu’un employé l’a portée à son attention, cet employé n’est plus lié par une

obligation de loyauté envers son

employeur »

CEDH, juillet 2011Heinisch v. Germany


Pénalisation

individuelle


Procédure

de clémence

ou d’immunité

Dispositif juridique qui accord un traitement favorable aux

entreprises qui :

• dénoncent des actes illégaux

• coopèrent à la procédure engagée à leur sujet.

Ex: ententes, corruption…


Mise sous

surveillance

• Independant Corporate Monitor dans l’entreprise• Surveille et évalue la mise en œuvre du programme

d’amélioration pour éviter la récidive• Imposé pour 2 à 4 ans selon:

– gravité de l’infraction– durée et étendue de la conduite illicite– taille et nature de l’entreprise– qualité des programmes de compliance en vigueur au moment

de l’infraction

• Rapport annuel au US Dpt of Justice


Synthèse:

• Les dispositifs de lutte et de prévention des comportements frauduleux ou non éthiques se développent dans et hors des entreprises.

• Dans certains domaines, la pression sur les entreprises – est très forte (corruption, risque bancaire…).

• Des dispositifs comme le statut de lanceur d’alerte renforcent la position de ceux qui sont prêts à agir contre les comportements non éthiques.


1.4

Valeurs affichées,

pratiques &

comportements


Comportements &

pratiques non conformes

à l’éthique de l’entreprise?

Entreprise hypocrite?

Employé-e-s

désobéissant-e-s?


Enjeux pour l’entreprise

[multinationale]

S’assurer que les employé-e-s

respectent la loi et l’éthique de

l’entreprise (ou des affaires)

[S’assurer que les employé-e-s ne tirent

pas parti des lois locales plus souples]

Se mettre à l’abri du risque civil,

pénal ou de réputation


Comportements &

pratiques non conformes

à l’éthique de l’employé-e?

Employé-e hypocrite?

Conflit de valeurs?

Entreprise cynique

ou hypocrite…


L’individu et l’éthique en entreprise


Enjeux pour l’employé-e

[Pouvoir] Respecter la

compliance

Pouvoir travailler en

accord avec ses valeurs

Pouvoir/Oser agir en cas

de situation non éthique


Conflit

de valeurs

Situation dans laquelle l’action ou le travail demandé à un-e employé-e entre en conflit avec

des valeurs personnelles.

• Conception du métier, valeurs professionnelles, sens du travail bien fait

• Valeurs personnelles: honnêteté, loyauté, solidarité, respect, non discrimination...

Situation source de souffrance au travail.


SociétéÉtat

Entreprise

Employé-e

• Légitimité de l’État protecteur/régulateur

• Responsabilités pénale et civile

• Image & Réputation

• Responsabilité contractuelle et pénale

• Image & Estime de soi

Risques liés aux enjeux éthiques


Des chartes éthiques

à la pratique…

Rémunération des dirigeants

Marketing & Commercial

Corruption

Rapports avec les

fournisseurs/Ententes

Relations avec le personnel

Risques psycho-sociaux


Conformisme ou engagement?

Militantisme raisonné

Aménagement de certains dispositifs de gestion en accord

avec la charte éthique hors domaine à risque légal

Militantisme radical

Révision complète des dispositifs de gestion dans tous les domaines à risque éthique

Transposition à l’international

Conformité sociale

Charte éthiquesans effet sur les systèmes de gestion des domaines à risque

(hors risque légal élevé)

Non-Conformité

Marketing & CommercialCorruption

Santé & SécuritéManagement & RPS

Conformité légale

Absence de charteSystème de complianceimposé après sanction

Gestiondes risques

Engagement


Synthèse:

• L’écart entre les valeurs affichées et les pratiques et comportements doit être interprété.• Chez l’employé-e, cela peut être le signe d’un conflit de valeur

source de risques psychosociaux• Dans l’entreprise, c’est une manifestation d’impuissance ou

de cynisme et d’hypocrisie de la direction

• La fréquence des litiges et condamnations dans des « domaines à risque » sont un bon proxy de la sincérité et de la qualité de l’engagement éthique des entreprises.


4

Faire face aux situations

qui heurtent ses valeurs

personnelles


• Dix ans de fraude

• 300 000 femmes concernées dans le monde

• 2013: plus de 5000 plaignantes venues de tous les continents


« Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal, mais par ceux qui les regardent sans rien faire »

Albert Einstein


Dilemme éthique

Situation où une décision, un comportement ou une abstention entre en conflitavec des valeurs.


Face à une situation

insatisfaisante?

Exit

Voice

Loyalty (Silence)


Giving Voice to Values

• Un constat

• Une posture

• Une méthode

• De l’entraînement

par la pratique

Empowerment


Le dilemme éthique n’est pas

réservé aux grandes décisions

• Dans un groupe d’amis– Blagues sexistes– Blagues racistes– Comportements discriminatoires

• En école– Passager clandestin– Fraude ou plagiat sur travaux à remettre

• En stage– Usage des codes d’accès à la Library– Heures supplémentaires non prévues

• ...


Cela donne à d’autres l’idée et l’envie de le faire

Plus je le fais,

mieux je le fais

Je peux le faire

La posture

Exprimer ses valeursest possible.

Se taire est un choix,

pas une obligation.


• Je veux le faire.• En fait, je l’ai déjà fait.• Même si cela ne marche pas à tous les coups,

cela vaut le coup de le faire.• Je peux le faire davantage et plus souvent.• Plus je crois possible de le faire, plus je le

ferai.

Je peux le faire


• Je le fais mieux dans certains contextes que dans d’autres.

• Je le fais plus facilement quand je me suis préparé-e aux objections.

• Si je fais bien le point sur moi, je suis mieux à même d’exploiter mes points forts et de compenser mes faiblesses.

Plus je le fais,

mieux je le fais


• Je ne suis pas seul(e).• Cela peut en motiver d’autres à faire de

même.• Je peux donner l’exemple.• Cela me conduira à de meilleurs décisions.

Cela donne à d’autres l’idée et l’envie de le faire


La méthode

• Faire le point sur soi

• Se préparer et anticiper

• En situation, analyser le

contexte et les acteurs

• Travailler sa tactique


Faire le point sur soi

• Les valeurs

Choisir les valeurs à défendre et les exprimer sous une forme générale qui suscite le soutien

Ex.: Éviter les impacts négatifs pour autrui

• Les attentes et objectifs professionnels et personnels

• Le style personnel d’expression et de communication


Se préparer

et anticiper

• Identifier les facteurs qui facilitent et ceux qui inhibent la prise de parole– Retour d’expérience sur les succès et les échecs

• Travailler et préparer l’expression orale et/ou écrite

• Identifier, analyser et démonter les arguments

opposés– Se documenter sur le cadre légal– Chercher des exemples, des précédents


Rationalisations

Les arguments à contrer

• C’est courant: “Tout le monde le fait, c’est normal, on s’attend à ce que cela soit fait”

• Ce n’est pas très grave: “L’impact n’est pas significatif, cela ne fait pas grand mal.”

• Ce n’est pas ma/ta responsabilité: “je ne fais que suivreles ordres/les procédures.”

• Il faut être loyal: “Ce n’est pas génial pour le client/le fournisseur/le public/le salarié mais je dois rester loyal envers mon chef/mon équipe/ma boîte.”


Analyser la situation

• Identifier les parties prenantes, leurs intérêts et leurs positions– Situer les adversaires– Rechercher les alliés

• Identifier les leviers possibles• Choisir les arguments adaptés à la situation


Travailler sa tactique

• Évoquer les risques créés ou courus par les promoteurs de la décision non éthique

• Questionner plutôt qu’affirmer

• Demander s’il existe des plans B

• Proposer d’impliquer d’autres parties prenantes

• Suggérer des positions de repli


Exercice: 2 histoires personnelles

• Auto analyse de 2 cas vécus– Voice

– Silence

• Qu’en retirer?– Facteurs facilitateurs?

– Processus/Démarche réussie?

– Facteurs inhibants?

– Processus/Démarche avortée?


Cas: Plagiat sur un rapport RSE collectif

Règles• Travail collectif• Identification des parties prises en charge par chaque

membreLe plagiat• Équipe de 3 personnes: AB, MK et AS• Part significative de plagiat sur une partie: note 0 pour le

travail à chaque membre de l’équipeCauses du plagiat• MK décide de ne plus faire sa partie car son retard à

l’examen l’oblige à passer au rattrapage et lui fait perdre tout le bénéfice de sa participation au travail collectif

• Finit par accepter de ne pas abandonner AB et AS mais déclare qu’elle va plagier sa partie


De AB au professeur responsable

« A mon sens, il est du rôle de l’Ecole d’intervenir sur le comportement des élèves non-investis dans les travaux de groupe. Vous pénalisez les bons élèves et vous confortez les mauvais dans l’irresponsabilité, le non-respect des autres et la fainéantise.

Quelle leçon devons-nous tirer de ce zéro collectif ?

Pour les futurs travaux collectifs, j'ai 2 solutions qui s’offrent à moi selon votre système de notation :

• Soit ne rien faire puisque le travail n’est pas récompensé, ce qui ne correspond pas à mon tempérament, ce n’est pas les valeurs que j’ai reçues dans mon éducation.

• Soit je dois réaliser le travail de groupe seule, en faisant profiter les autres d’une bonne note qu’ils n’ont pas mérité; ou bien vous poussez à la délation alors que seule l’école a le devoir et le pouvoir d’inculquer des valeurs telles que l’esprit d’équipe et le respect de ses camarades.

L’Ecole a le devoir et le pouvoir de pénaliser, voire sanctionner, et responsabiliser ceux qui ne veulent pas s’investir et récompenser ceux qui le méritent comme dans la vraie vie ».


Synthèse:

• La prise de parole face à des situations qui heurtent ses valeurs est un enjeu très important:• Pour l’instauration d’un meilleur climat éthique dans les

entreprises• Pour un meilleur confort éthique personnel

• Selon l’approche GVV, cela ne demande pas des qualités exceptionnelles de courage ou d’expression, mais de la préparation, de la méthode… et de l’entraînement!

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