La réutilisation des eaux usées, une deuxième vie pour l'eau ?

T.FOSSE Hygiène Hospitalière, CHU Nice

En collaboration avec

C.Antri-Bouzar & P.Steichen UFR Droit Environnement

Cycle de l’eauSource ONEMA

Eau potable recyclée -------------------------------------- Eau potable naturelle

Cycle eau de consommation « pays riches » source CNRS

http://www.cnrs.fr/cw/dossiers/doseau/decouv/potable/cycleConso.html

40 000 captages, 700 000 kilomètres de canalisations, 16 000 usines de production d’eau potable, 12 000 usines de dépollution..

Nombreux contrôles et

processus de maintenance

nécessaires au maintien

qualité de l’eau compatible avec un bon état de santé

de la population

AvancéesTechnologiques

Connaissances épidémiologiques

Réglementation

Prescriptionstechniques

particulières

les eaux domestiques

Eaux vannes et eaux grises

Composition extrêmement variable (y compris polluants)

les eaux industrielles ;

Prétraitées ou non

les eaux de ruissellement

Réseau séparatif propre ou unitaire avec eaux usées domestiques (régularité effluent?)

Eaux usées

Le Sari utilisé comme filtre peut être une mesure simple de PREVENTION du Cholera.

Cholera transmission is easily controlled by providing people with clean, uncontaminated water for drinking and bathing.

L’hygiénisme et la première loi d’hygiène publique

« Nous buvons 90 % de nos maladies » disait Pasteur.

Jusqu’à la première guerre mondiale, des épidémies de choléra et de typhoïde, faisaient chaque année des milliers de victimes en Europe

1854, le docteur Snow montrait le rôle de l’eau dans l’épidémie de choléra de Londres en empêchant l’usage de la pompe de Broad Street (source contaminée) ce qui permis l’arrêt de l’épidémie.

Journée mondiale de l’eauhttp://www.unesco.org/new/fr/world-water-day

Consommation d’eau selon usage

Eau potable directement issue du traitement des eaux usées ? Les conflits autour de la ressource le laissent présager dans certaines régions du globe.

Les procédés le permettant existent déjà (Bernard Legube). Encore faut-il dépasser l'obstacle psychologique.

« La réutilisation des eaux usées devrait s'intensifier » Source La Recherche

http://www.larecherche.fr/ressources/cahiers-speciaux/traitement-eau/reutilisation-eaux-usees-devrait-s-intensifier-04-10-2012-92066

NASA’s Water Recovery System. Credit: NASA

Risques infectieux liés à l'eau potable

en France Source InVS

Agent pathogène Maladie Risque en France

Exposition eau distribuée

Population à risque

Bactéries et Virus entériques

Gastro-entérites, hépatite A,ulcère et cancer de l’estomac (H. pylori)

Localement préoccupant

Faible à moyen selon le lieu

Populations alimentées par des très petites unités de distribution (campagne, montagne). Personnes immunodéprimées.

Legionelles et plus particulièrement L. pneumophila

Légionellose 1 500 cas annuels

10-30 % (douche)Personnes âgées ou immunodéprimées, fumeurs…

http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Eau-et-sante/Histoire-etat-des-lieux-surveillance-epidemiologique/Les-maladies-liees-a-l-eau

http://water.epa.gov/drink/contaminants/index.cfm

Risques toxiques liées à l’eau source InVS

Produit Maladie Risque en France Rôle de l’eau distribuée dans l’exposition

Population à risque

Sous-produits de désinfection

Cancers colorectal, de la vessie

Localement préoccupant ; en régression

~100 % Populations alimentées par des eaux de surface (retenue, lacs, rivière) ; fœtus

Arsenic Cancers de la vessie, du rein, de la peau, du poumon

Localement préoccupant ; en régression

~100 % Certaines populations d’Auvergne, de Savoie…

Plomb Saturnisme (retard mental…)

Faible Faible actuellement Enfants. Populations précaires (exposition par les peintures anciennes…), foyers alimentés par des canalisations en plomb et une eau peu minéralisée (Vosges…)

Nitrates (NO3-) Méthémoglobinémie Absence de cas

rapportésFaible à moyen Nourrissons, femmes enceintes

Pesticides Cancers, effets reprotoxiques, effets neurotoxiques

Risque non établi (exposition environnementale)

Très faible, exposition essentiellement par les aliments

Agriculteurs, particuliers utilisateurs (plantes…), résidents proche de zones d’épandage

Résidus de médicaments

Aucun effet spécifique connu à ce jour

Risque non établi Très faible

http://www.invs.sante.fr/Dossiers-thematiques/Environnement-et-sante/Eau-et-sante/Histoire-etat-des-lieux-surveillance-epidemiologique/Les-maladies-liees-a-l-eau

L’arrêté du 21 aout 2008 relatif à la récupération des eaux de pluie et à leur usage à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments.

Conciliant la nécessité de répondre au besoin de récupération de l’eau de pluie et la nécessité de garantir la sécurité sanitaire des consommateurs dans l’utilisation d’une eau qui n’est pas potable.

Le ministère chargé de la santé entend rester vigilant dans l’application de cette réglementation, afin de conserver les acquis en termes d’hygiène publique obtenus par l’alimentation en eau potable de l’ensemble de la population française

L’utilisation d’eau de pluie est interdite à l’intérieur : des établissements de santé …médicaux-sociaux, d’hébergement de personnes âgées …des crèches, des écoles maternelles et élémentaires

Réutilisation eau de pluiehttp://www.sante.gouv.fr/2-la-reglementation.html

L’article R1321.1 du code de la santé publique impose pour ces usages (boisson, préparation d’aliments, soins corporels, lavage du linge et de la vaisselle, etc.) une eau potable, c’est-à-dire une eau répondant aux limites de qualité réglementaires.

Pour un usage unifamilial, une analyse de l’eau de type P1, à l’exception du chlore, définie dans l’arrêté du 11 janvier 2007 (relatif au programme de prélèvements et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux fournies par un réseau de distribution) doit être réalisée et jointe à la déclaration. Pour les ouvrages à réaliser, l’analyse est transmise après travaux.

Si cette eau est destinée à l’alimentation de plus d’une famille, elle doit avoir fait l’objet d’une autorisation préfectorale préalable en application de l’article L. 1321-7 du code de la santé publique. En outre, si cette eau est destinée à l’alimentation de plus de 50 personnes (ou si le débit journalier est supérieur à 10 m3) ou, quel que soit le débit, dans le cadre d’une activité commerciale (exemple : camping, hôtel …), elle est soumise au contrôle sanitaire de la DDASS (Direction Départementale des Actions sanitaires et sociales) en application de l’article L. 1321-4 III du même code.

Forage domestiquehttp://www.developpement-durable.gouv.fr/-La-construction-d-un-ouvrage-.html

Arrêté du 17 décembre 2008 relatif au contrôle des installations privatives de distribution d’eau potable, des ouvrages de prélèvement, puits et forages et des ouvrages de récupération des eaux de pluie

Risques sanitaires liés à l’utilisation des eaux de puits, sources ou forages privés

Source ARS Poitou-Charente

Risque infectieux à court terme (notamment personnes sensibles; gastro-entérites et hépatites). Selon les données disponibles en Charente, le pourcentage d’analyses d’eaux de puits non conformes (contaminées par des bactéries), de 2001 à 2005, est compris entre 72% et 80%.

Risque chimique toxique (métaux, hydrocarbures, pesticides, solvants..) immédiat ou à long terme (atteintes neurologiques, cancers, malformations foetales)

La réutilisation des eaux usées épurées dans le cycle d’assainissement

Source ORS Ile-de-France

Agent pathogène Symptômes, maladie Nombre/litre d’eau usée

Voies de contaminationprincipales

Virus hépatite A Hépatite A Ingestion

Poliovirus Paralysie, méningite 182 à 492 000 Ingestion

Coronavirus Vomissement, diarrhée Ingestion / inhalation

Salmonella Typhoïde, diarrhée 23 à 80 000 Ingestion

Legionella Pneumopathie Inhalation

Giardia lamblia Diarrhée, malabsorption 125 à 100 000 Ingestion

Ascaris diarrhée, troubles nerveux 5 à 111 Ingestion

Caractéristiques des principaux microorganismes pathogènes

Source ORS Ile-de-France - ANSES

Temps de survie 1-3 mois Quantité 104 à 107 Après traitement final 0 à <103E. coli, Salmonella possibilité de multiplication dans l’environnement

Recommandations CSHPF 1992

Conditions REUT doivent être encadrées réglementairement en raison présence micro-organismes pathogènes, éléments organiques et minéraux potentiellement toxiques

Evaluation risques sanitaires liés à la REUT par aspersionpour les voies respiratoire et cutanéo-muqueuse. Pas d’étude du risque indirect (alimentation et manuportage traités par AFSSA en 2008).

Recommandations pour l’irrigation des cultures, arrosage des golfs et espaces verts: Limiter au maximum exposition humaine pendant aspersion Respect arrêté du 2/8/2010 concernant qualité de l’eau et encadrement

des pratiques Renforcer les connaissances (microbiologique, épidémiologique à

proximité des sites, campagnes de mesures des aérosols..)

Etude à réaliser pour le lavage des voiries (exposition opérateurs, base de données eaux utilisées..).

Avis ANSES 2009

Arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant l'utilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation (modifie l'arrêté du 2 août 2010 relatif à l'utilisation d'eaux issues du traitement d'épuration des eaux résiduaires urbaines pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts).

Suppression en partie des contraintes préalables à la mise en place de chaque projet d'irrigation par aspersion qui étaient très coûteuses.

L'arrêté fixe des "prescriptions techniques particulières" destinée aux systèmes d'irrigation et d'arrosage par aspersion et "complète les informations à renseigner dans le programme d'irrigation".

Les classes de qualité d'eau à respecter en fonction des types de cultures sont conservées.

Réutilisation eaux usées traitéesbase expertise Anses 2009

le texte précise les prescriptions techniques applicables à la conception et à la gestion du réseau de distribution (vidange totale à la fin de chaque saison d'irrigation, rinçage sous pression au moment mise en route, afin de ne pas dégrader la qualité des eaux usées traitées.

En l'absence de réseau de distribution, les eaux usées traitées peuvent être acheminées sur le site à l'aide d'un matériel spécifique (dédié uniquement à cet usage, rinçage après chaque utilisation, temps de séjour des eaux <72 heures afin d'empêcher le développement d’agents pathogènes, de biofilms et de nuisances olfactives.

Les canalisations du réseau de distribution d'eaux usées traitées devront être signalées au moyen d'un "pictogramme « eau non potable » à tous les points d'entrée et de sortie des vannes et appareils".

Réutilisation eaux usées traitéesbase expertise Anses

Directive n° 91/271 qui, dans son article 12.1, énonce que : « les eaux usées traitées sont réutilisées lorsque cela se révèle approprié ».

Directive n° 2000/60 du 23 octobre 2000 encourage de manière générale la réutilisation des eaux usées. Elle préconise dans l’annexe 6 : « des mesures concernant l’efficacité et le recyclage, et notamment la promotion des technologies favorisant une utilisation efficace de l’eau dans l’industrie ainsi que des techniques d'irrigation économisant l'eau.

Consultation publique (30 juillet-7 novembre 2014) sur la REUT qui vise à recueillir les avis des citoyens, entreprises, ONG et institutions publiques afin de trouver l'instrument juridique européen le plus approprié: probable réglementation selon usage REUT et techniques utilisées

Rappel réglementation non pollution à la source!

Réglementation Européenne

Etude Cemagref: les technologies d’épuration (désinfection et technologies membranaires) permettent de minimiser, voire d’éliminer, les risques pour l’homme et l’environnement (micro-organismes, les micropolluants organiques (détergents, pesticides, solvants) et inorganiques (métaux traces) et les sels dissous),

En France, les systèmes lagunaires, les bioréacteurs à membrane et les boues activées couplées à une désinfection, filtration et lagunage tertiaire seraient les technologies les plus à même de répondre aux exigences de qualité.

Si la situation hydrique française ne justifie pas, pour l’heure, des évolutions radicales de la gestion relative à la réutilisation des eaux usées traitées dans le cycle de l’eau, il semble néanmoins prudent d’étudier les projets innovants en la matière

Qualité eau usée traitéeSource ONEMA

http://www.onema.fr/Eaux-usees-traitees

Réglementation française ne favorise pas la REUT.

L’arrêté du 25 juin 2014 (JO 4 juillet) réglementant l'utilisation des eaux usées devrait permettre la multiplication des installations expérimentales et les études épidémiologiques.

La future réglementation européennes (2015 ou 2016?) devraient (peut être) favoriser à terme le REUT (déjà en cours dans plusieurs pays en Europe ou dans le monde).

Conclusion