La municipalité pense À arbois, clap de fin aux anciens ...
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Arbois JEUDI 26 DÉCEMBRE 2019 ACTU.FR/VOIX-DU-JURA 38 LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGéTAIRE EXAMINé Débat d’orientation budgétaire. Recettes fis- cales pour 2020. Taxe d’habitation : 12,46 %. Taxe sur le foncier bâti : 23,97 %. Taxe sur le foncier non-bâti : 31,63 %. La commune a décidé de ne pas augmenter ses taux pour l’année 2020. L’augmen- tation des bases lui procure tout de même une hausse du produit fiscal. Pour 2020, le produit fis- cal de la commune est estimé à 1 877 943 € soit une évolution de 1,5 % par rapport à 2019. La dotation globale de fonctionnement (DGF). Les recettes de dotations et participations de la collecti- vité représentent 20,77 % des recettes totales de 2019. La commune ne dispose d’aucune marge de manœuvre sur celles- ci. En 2018, la DGF représente la 3 e ressource de la commune. Elle n’a pas cessé de décroître entre 2014 et 2018 passant de 944 936 € à 728 329 € (une baisse de 22,9 %). Elle dimi- nuera de 5 869 € en 2020 soit une baisse de 0,83 %. Recettes de fonctionnement. Les recettes prévisionnelles 2019 sont en progression. La baisse des do- tations et des impôts et taxes (2 702 950 pour 2020 contre 2 816 690 en 2019) est com- pensée par l’augmentation des produits et services. La dette. La commune a emprunté 3 M € sur les années 2016 et 2017. L’emprunt de 2 M € de 2017 a été réalisé pour la construc- tion de la gendarmerie. L’aug- mentation du montant de la location du bâtiment couvre en partie le montant de l’annuité de cet emprunt. Le montant de l’encours de la dette au 31/12/2019 reste inférieur à celui du 31/12/2007. L’annuité de 2020 est de 683 711 €. Mais l’annuité de la dette du budget principal va baisser de 54 000 € en 2021 et baissera de 99 500 € en 2022 permettant un recours à l’emprunt selon l’épargne dis- ponible. Les budgets annexes de l’assainissement et du camping verront leur annuité baisser également en 2023. On notera également que la solvabilité de la commune est garantie : la capacité de désendettement moyenne de la ville d’Arbois est de 4,21 années sur les cinq der- niers exercices. Cet indicateur est inférieur à la moyenne nationale. Le 1 er adjoint aux finances Jean-Jacques Court a indiqué que la capacité d’emprunt de la commune ne sera que de 500 000 € en 2020. Il a été demandé aux employés, par la lettre de cadrage, de faire des économies de fonctionnement et il est prévu une réduction des investissements. Le maire ajoute qu’il s’agit d’une volonté des élus actuels. « Les mensualités de remboursement d’emprunt ont diminué d’un tiers par rapport à ce qu’elles étaient il y a 10 ans. Des emprunts vont arriver à échéance dans les années à venir. Cela laisse une capacité d’emprunt à la commune sans revenir au montant d’il y a une dizaine d’années, à ceci pourront être ajoutées les recettes du bois, les économies de fonctionne- ment et les subventions à aller chercher ». Sur le mandat, plus de 15 M € d’investissement ont été réalisés. Les investissements en 2019. La commune a réalisé ou en- gagé 4 380 000 € sur l’exercice 2019 dont 573 000 € pour le remboursement des emprunts, 150 000 € pour financer le maté- riel ou l’acquisition de matériel, 46 000 € pour le réseau élec- trique, 2 682 000 € pour les travaux de la gendarmerie et environ 662 000 € aux travaux de voirie et réseaux. Les travaux de bâtiments ont nécessité 250 000 €. Reste à réaliser : 993 000 € ont été engagés, mais ils ne peuvent être réalisés sur 2019 et seront reportés sur 2020. Cela concerne les travaux de l’auditorium (366 000 €), la réfection des arcades (50 000 €), des travaux de voirie (194 000 €), des travaux effectués en régie non comptabilisés (80 000 €) et du fonds de concours pour la caserne des pompiers. Malgré une conjoncture de récession pour les communes depuis plusieurs années, les fi- nances communales ont été gé- rées en « bon père de famille ». À la majorité des suffrages expri- més (2 abstentions, Jean-Claude Morel et pouvoir Mme de Zan), le conseil municipal a acté de la présentation du rapport. La municipalité pense aux anciens La ville d’Arbois a souhaité ses meilleurs vœux 2020 à ses anciens, soit 450 Arboisiens âgés de 75 ans et plus, en leur distribuant à chacun une superbe boîte de chocolats. La distribution était assurée par une quinzaine de membres du conseil municipal, qui avaient chacun leur quartier. Par la même occasion, elle leur faisait savoir par une petite lettre annexe que : « La ville d’Arbois propose aux habitants qui ne peuvent pas se déplacer, un service de transport en minibus pour se rendre sur le marché qui a lieu tous les vendredis matin sur le Champ de Mars. Ce service est disponible sur demande, le minibus vient vous chercher et vous raccompagne à votre domicile ». Le coût du transport est modique : 2 € aller-retour. Renseignements et inscriptions au service du Centre communal d’action sociale (CCAS) au 03 84 66 55 41. [J.M.] De bons chocolats pour passer à 2020. ■ ARBOIS À Arbois, clap de fin pour Bernard Amiens Le maire sortant d’Arbois ne briguera pas un troisième mandat en mars prochain. Il a annoncé sa décision au conseil municipal jeudi dernier et s’en est expliqué. S a déci- sion était prise depuis bien longtemps. Jeudi soir, Ber- nard Amiens a annoncé à son conseil municipal qu’il ne serait pas candidat à un troisième mandat aux municipales de mars prochain. « Je ne serai pas candidat, je ne conduirai pas de liste et je ne serai sur aucune liste. Pendant douze ans, j’ai fait de mon mieux pour servir les affaires de la commune et de ses habitants et il est temps pour moi de passer à autre chose. C’est une déci- sion ferme et définitive, prise depuis bien longtemps, et qui n’a fait que se conforter ces derniers mois. Je ne prétends à rien, si ce n’est au repos », a souligné l’élu qui intervenait lors de l’examen du débat d’orien- tation budgétaire (DOB). Il a fait le point sur son mandat qui s’achève « avec des finances saines, une dette réduite, de nombreux emprunts qui arri- vent à échéance et des réali- sations financées et votées. J’ai le sentiment du devoir accompli avec le respect de mes engagements et de mes valeurs. » La commune, bientôt une coquille vide ? Bernard Amiens a estimé que le rôle du maire « avait perdu beaucoup de sa valeur depuis le transfert d’une part impor- tante de nos compétences à la Communauté de com- munes et du fait de la baisse de nos moyens financiers. La conjoncture de récession que nous vivons depuis de nombreuses années a rendu difficile la tâche des collec- tivités locales et notamment des communes qui ont vu leurs moyens financiers se réduire ». Il a évoqué les conséquences de la fameuse loi NOTRe du 7 août 2015, elle-même à nou- veau dénoncée par le maire so- cialiste d’Issoudun (Indre) André Laignel. « Elle a diminué nos compé- tences et nos moyens. J’avais été prévenu par Jacques Pélis- sard alors président de l’asso- ciation des maires de France. Il m’avait annoncé que j’allais vivre le pire mandat qu’une commune ait pu connaître. Pour Arbois, c’est une baisse de 30 % de nos recettes. On a revu à la baisse la moitié des projets que l’on avait instruits ». Il a aussi rappelé que, du fait de la loi, la commune avait transféré à la Communauté de communes Cœur du Jura l’essentiel de ses traditionnelles missions communales. Ce qui s’est accompagné d’une parti- cipation financière importante dont 110 000 € pour le seul transfert de l’école de musique. « Il aurait été beaucoup plus juste que les charges transférées soient assumées par celui qui les reprend ce qui aurait permis de baisser les impôts et la pression fis- cale des Arboisiens. Depuis d’autres compétences com- munautaires se sont ajoutées. Ces dernières années ont été consacrées à ce travail fasti- dieux et ingrat de transition et d’accompagnement de nos collectivités et de nos admi- nistrés vers ce changement de responsable ». Et de militer pour la persistance de bourgs centres « forts » au sein même des intercommunalités alors que les lois successives « sont en train de les assécher ». Christophe Belhomme Le maire d’Arbois ne briguera pas un troisième mandat. Salle comble pour le concert des professeurs L’École de musique intercommunale (EMI) Cœur du Jura placée sous la direction de Jean-Marc Guinchard a, pour cette fin d’année, proposé au public un programme varié et décentralisé. Samedi 14 décembre, les guitares en chœur se sont produites au conserva- toire du Grand Besançon. Lundi 16 décembre, un mini-concert des enfants du cours d’éveil musical d’Arbois était organisé à l’école de musique d’Arbois. Mardi 17 décembre, c’était à la mairie d’Arbois, dans la salle du tribunal que s’est tenu le traditionnel concert des professeurs, l’entrée était libre avec collecte. L’école de musique d’Arbois ayant fusionné en janvier 2019 avec celle de Poligny, c’était cette année le premier concert en commun des professeurs des deux établissements. Dix-sept enseignants qui donnent habituellement des cours à quelque 230 élèves d’Arbois et de Poligny sont montés sur scène. Ce soir-là, du duo au grand ensemble, ils ont joué de 13 instruments différents : flûte traversière, clarinette, basson, saxophone, piano, percussion, guitare, violon, violoncelle, contrebasse et guitare, trompette, cor d’harmonie, tuba, euphonium dans une dizaine d’œuvres diverses : danses hongroises, sicilienne Opus, pour terminer par le célèbre Carmen de Georges Bizet. En clôture, le directeur évoquait déjà des projets de l’EMI : sortie au printemps à Dijon et bourse à la musique l’été prochain… En ce qui concerne l’école de musique, les classes de flûte tra- versière, cor d’harmonie et percussion se sont donné rendez-vous pour un concert au château d’Artois à La Châtelaine mercredi 18 décembre. Samedi 21 décembre, les classes de piano ont joué ensemble à la mairie d’Arbois, salle du tribunal. C’était cette année le premier concert en commun de l’école de musique intercommunale.
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Arbois Jeudi 26 décembre 2019 actu.fr/voix-du-Jura 38
Le rapport d’orientation budgétaire examiné
débat d’orientation budgétaire. Recettes fis-cales pour 2020.
Taxe d’habitation : 12,46 %. Taxe sur le foncier bâti : 23,97 %. Taxe sur le foncier non-bâti : 31,63 %. La commune a décidé de ne pas augmenter ses taux pour l’année 2020. L’augmen-tation des bases lui procure tout de même une hausse du produit fiscal. Pour 2020, le produit fis-cal de la commune est estimé à 1 877 943 € soit une évolution de 1,5 % par rapport à 2019.La dotation globale de fonctionnement (dgF).
Les recettes de dotations et participations de la collecti-vité représentent 20,77 % des recettes totales de 2019. La commune ne dispose d’aucune marge de manœuvre sur celles-ci. En 2018, la DGF représente la 3e ressource de la commune. Elle n’a pas cessé de décroître entre 2014 et 2018 passant de 944 936 € à 728 329 € (une baisse de 22,9 %). Elle dimi-nuera de 5 869 € en 2020 soit une baisse de 0,83 %. Recettes de fonctionnement. Les recettes prévisionnelles 2019 sont en progression. La baisse des do-
tations et des impôts et taxes (2 702 950 pour 2020 contre 2 816 690 en 2019) est com-pensée par l’augmentation des produits et services.La dette.
La commune a emprunté 3 M € sur les années 2016 et 2017. L’emprunt de 2 M € de 2017 a été réalisé pour la construc-tion de la gendarmerie. L’aug-mentation du montant de la location du bâtiment couvre en partie le montant de l’annuité de cet emprunt. Le montant de l’encours de la dette au 31/12/2019 reste inférieur à celui du 31/12/2007. L’annuité de 2020 est de 683 711 €. Mais l’annuité de la dette du budget principal va baisser de 54 000 € en 2021 et baissera de 99 500 € en 2022 permettant un recours à l’emprunt selon l’épargne dis-ponible. Les budgets annexes de l’assainissement et du camping verront leur annuité baisser également en 2023. On notera également que la solvabilité de la commune est garantie : la capacité de désendettement moyenne de la ville d’Arbois est de 4,21 années sur les cinq der-niers exercices. Cet indicateur est
inférieur à la moyenne nationale.Le 1er adjoint aux finances
Jean-Jacques Court a indiqué que la capacité d’emprunt de la commune ne sera que de 500 000 € en 2020. Il a été demandé aux employés, par la lettre de cadrage, de faire des économies de fonctionnement et il est prévu une réduction des investissements. Le maire ajoute qu’il s’agit d’une volonté des élus actuels. « Les mensualités de remboursement d’emprunt ont diminué d’un tiers par rapport à ce qu’elles étaient il y a 10 ans. Des emprunts vont arriver à échéance dans les années à venir. Cela laisse une capacité d’emprunt à la commune sans revenir au montant d’il y a une dizaine d’années, à ceci pourront être ajoutées les recettes du bois, les économies de fonctionne-ment et les subventions à aller chercher ». Sur le mandat, plus de 15 M € d’investissement ont été réalisés.Les investissements en 2019.
La commune a réalisé ou en-gagé 4 380 000 € sur l’exercice 2019 dont 573 000 € pour le
remboursement des emprunts, 150 000 € pour financer le maté-riel ou l’acquisition de matériel, 46 000 € pour le réseau élec-trique, 2 682 000 € pour les travaux de la gendarmerie et environ 662 000 € aux travaux de voirie et réseaux. Les travaux de bâtiments ont nécessité 250 000 €. Reste à réaliser : 993 000 € ont été engagés, mais ils ne peuvent être réalisés sur 2019 et seront reportés sur 2020. Cela concerne les travaux de l’auditorium (366 000 €), la réfection des arcades (50 000 €), des travaux de voirie (194 000 €), des travaux effectués en régie non comptabilisés (80 000 €) et du fonds de concours pour la caserne des pompiers.
Malgré une conjoncture de récession pour les communes depuis plusieurs années, les fi-nances communales ont été gé-rées en « bon père de famille ». À la majorité des suffrages expri-més (2 abstentions, Jean-Claude Morel et pouvoir Mme de Zan), le conseil municipal a acté de la présentation du rapport.
La municipalité pense aux anciens
La ville d’Arbois a souhaité ses meilleurs vœux 2020 à ses anciens, soit 450 Arboisiens âgés de 75 ans et plus, en leur distribuant à chacun une superbe boîte de chocolats. La distribution était assurée par une quinzaine de membres du conseil municipal, qui avaient chacun leur quartier. Par la même occasion, elle leur faisait savoir par une petite lettre annexe que : « La ville d’Arbois propose aux habitants qui ne peuvent pas se déplacer, un service de transport en minibus pour se rendre sur le marché qui a lieu tous les vendredis matin sur le Champ de Mars. Ce service est disponible sur demande, le minibus vient vous chercher et vous raccompagne à votre domicile ». Le coût du transport est modique : 2 € aller-retour. Renseignements et inscriptions au service du Centre communal d’action sociale (CCAS) au 03 84 66 55 41. [J.M.]
De bons chocolats pour passer à 2020.
■arbois
À arbois, clap de fin pour bernard amiensLe maire sortant d’Arbois ne briguera pas un troisième mandat en mars prochain. Il a annoncé sa décision au conseil municipal jeudi dernier et s’en est expliqué.
S a d é c i -s i o n é t a i t p r i s e depuis
bien longtemps. Jeudi soir, Ber-nard Amiens a annoncé à son conseil municipal qu’il ne serait pas candidat à un troisième mandat aux municipales de mars prochain.
« Je ne serai pas candidat, je ne conduirai pas de liste et je ne serai sur aucune liste. Pendant douze ans, j’ai fait de mon mieux pour servir les affaires de la commune et de ses habitants et il est temps pour moi de passer à autre chose. C’est une déci-sion ferme et définitive, prise depuis bien longtemps, et qui n’a fait que se conforter ces derniers mois. Je ne prétends à rien, si ce n’est au repos », a souligné l’élu qui intervenait lors de l’examen du débat d’orien-tation budgétaire (DOB). Il a fait le point sur son mandat qui s’achève « avec des finances saines, une dette réduite, de nombreux emprunts qui arri-vent à échéance et des réali-sations financées et votées.
J’ai le sentiment du devoir accompli avec le respect de mes engagements et de mes valeurs. »
La commune, bientôt une coquille vide ?
Bernard Amiens a estimé que le rôle du maire « avait perdu beaucoup de sa valeur depuis le transfert d’une part impor-tante de nos compétences à la Communauté de com-munes et du fait de la baisse de nos moyens financiers. La conjoncture de récession que nous vivons depuis de nombreuses années a rendu difficile la tâche des collec-tivités locales et notamment des communes qui ont vu leurs moyens financiers se réduire ».
Il a évoqué les conséquences de la fameuse loi NOTRe du 7 août 2015, elle-même à nou-veau dénoncée par le maire so-cialiste d’Issoudun (Indre) André Laignel.
« Elle a diminué nos compé-tences et nos moyens. J’avais été prévenu par Jacques Pélis-sard alors président de l’asso-ciation des maires de France. Il m’avait annoncé que j’allais
vivre le pire mandat qu’une commune ait pu connaître. Pour Arbois, c’est une baisse de 30 % de nos recettes. On a revu à la baisse la moitié des projets que l’on avait instruits ».
Il a aussi rappelé que, du fait de la loi, la commune avait transféré à la Communauté de communes Cœur du Jura l’essentiel de ses traditionnelles missions communales. Ce qui s’est accompagné d’une parti-cipation financière importante dont 110 000 € pour le seul transfert de l’école de musique.
« Il aurait été beaucoup plus juste que les charges transférées soient assumées
par celui qui les reprend ce qui aurait permis de baisser les impôts et la pression fis-cale des Arboisiens. Depuis d’autres compétences com-munautaires se sont ajoutées. Ces dernières années ont été consacrées à ce travail fasti-dieux et ingrat de transition et d’accompagnement de nos collectivités et de nos admi-nistrés vers ce changement de responsable ». Et de militer pour la persistance de bourgs centres « forts » au sein même des intercommunalités alors que les lois successives « sont en train de les assécher ».
Christophe Belhomme
Le maire d’Arbois ne briguera pas un troisième mandat.
salle comble pour le concert des professeurs
L’École de musique intercommunale (EMI) Cœur du Jura placée sous la direction de Jean-Marc Guinchard a, pour cette fin d’année, proposé au public un programme varié et décentralisé. Samedi 14 décembre, les guitares en chœur se sont produites au conserva-toire du Grand Besançon. Lundi 16 décembre, un mini-concert des enfants du cours d’éveil musical d’Arbois était organisé à l’école de musique d’Arbois. Mardi 17 décembre, c’était à la mairie d’Arbois, dans la salle du tribunal que s’est tenu le traditionnel concert des professeurs, l’entrée était libre avec collecte.
L’école de musique d’Arbois ayant fusionné en janvier 2019 avec celle de Poligny, c’était cette année le premier concert en commun des professeurs des deux établissements. Dix-sept enseignants qui donnent habituellement des cours à quelque 230 élèves d’Arbois et de Poligny sont montés sur scène. Ce soir-là, du duo au grand ensemble, ils ont joué de 13 instruments différents : flûte traversière, clarinette, basson, saxophone, piano, percussion, guitare, violon, violoncelle, contrebasse et guitare, trompette, cor d’harmonie, tuba, euphonium dans une dizaine d’œuvres diverses : danses hongroises, sicilienne Opus, pour terminer par le célèbre Carmen de Georges Bizet. En clôture, le directeur évoquait déjà des projets de l’EMI : sortie au printemps à Dijon et bourse à la musique l’été prochain…
En ce qui concerne l’école de musique, les classes de flûte tra-versière, cor d’harmonie et percussion se sont donné rendez-vous pour un concert au château d’Artois à La Châtelaine mercredi 18 décembre. Samedi 21 décembre, les classes de piano ont joué ensemble à la mairie d’Arbois, salle du tribunal.
C’était cette année le premier concert en commun de l’école de musique intercommunale.
