La criminalité et son évolution: mythes et réalité à ...
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La criminalité et son évolution: mythes et réalité à propos de
l’homicide
Pr Jean Louis SENON
DIU psychiatrie criminelle et médicolégale
Poitiers, janvier 2008
La psychiatrie, le crime et la sociétéLa France et le sentiment d’insécuritéLe développement de la politique pénale de tolérance zéroControverses sur l’avalanche de chiffres comme alibisLa médiatisation des affaires criminellesCrimes des malades mentaux et stigmatisation L’homicide comme modèle de réflexion
Singuliers constats…Discontinuité des politiques pénales dans nombre de pays industrialisés Peur du crime comme préoccupation première des citoyensSécurité comme enjeu électoral comme économiqueDépassement des politiques par l’initiative populaire : en Suisse privation de la liberté à vie pour les délinquants dangereux, malades ou détenus
Et passages à l’acte politiques… Politiques aspirés par le passage à l’acte immédiat avec développement au coup par coup d’un droit pénal sécuritaireEmpilage de lois modifiant le Code pénal
Perben 1Perben 2
Assimilation du crime et de la foliePoids des victimes et associations de victimes sans contre poids socialImportation du modèle de tolérance zéro
Empilages de lois répressives1. 30 aout 2002 : loi d’orientation pour la sécurité
intérieure2. 9 septembre 2002 : loi d’orientation et de
programmation pour la justice (loi Perben 1) :1. Usage massif de la procédure de comparution immédiate2. Réforme de l’ordonnance de 1945
3. Loi du 18 mars 2003 : Loi pour la sécurité intérieure4. Loi du 12 juin 2003 : loi sur la violence routière5. Loi du 27 novembre 2003 : loi sur la maîtrise de
l’immigration
Empilages de lois répressives6. Loi du 9 mars 2004 : loi Perben 2 adaptant la justice aux évolutions de la
criminalité:• Renforcement des pouvoirs de la police du parquet• Allongement de la garde à vue jusqu’à 96 heures y compris pour les mineurs
de 16 à 18 ans• Allongement de l’enquête de flagrance de huit à 15 jours• Perquisitions de nuit• Création de huit juridictions interrégionales spécialisées dans la grande
criminalité• Création de nouvelles infractions : divulgation d’éléments d’enquête ou
actes zoophiles • Mise en place du plaider coupable à la française• Fichier et judiciaire national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles• Extension du fichier des empreintes génétiques
Empilages de lois répressives7. Loi du 12 décembre 2005 que sur la récidive :
Instauration de peines planchersÉlargissement de la définition juridique de la récidive entraînant un doublement des peines encouruesLes violences volontaires aux personnes sont assimilées à tous les délits commis avec la circonstance aggravante de violence ce qui fait entrer en situation de récidive légale un grand nombre d’auteurs de délitsFacilitation de la détention des récidivistes : à l’audience le tribunal correctionnel ne peut plus laisser en liberté la personne à moins d’une décision spécialement motivéeLes peines de sursis avec mise à l’épreuve sont limitéesLes temps d’épreuve de la libération conditionnelle sont augmentés pour les récidivistes et les réductions de peine auxquelles ils ont droit diminuerInstauration du bracelet électronique mobile
8. Loi du 25 juillet 2006 sur l’immigration et l’intégration9. Loi du 10 aout 2007 sur la récidive et les peines plancher
Mesures de la peur du crimeRoberts, Criminologie, Ottawa, 2001
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Suisse Portu Japon Belg Fr Can Finl
%
Sentiment d’insécurité et scènes de la violence ordinaire
Médiatisation de la violence « ordinaire » ou l’exceptionnel est généralisé dans les représentationsJudiciarisation de la violence « privée »Fossé qui s’accroît entre aspiration au bonheur des citoyens et incompréhension de « crimes de la vie quotidienne » vécus comme menace dans la représentation protectrice du foyerComment ce crime horrible commis par quelqu’un à mon image pourrait‐il être autre chose qu’un accès de folie ?
Hypothèses psychodynamiquesPlus le crime se rapproche de la vie quotidienne plus il suscite une crainte de contamination et plus est grande l’exigence de punitionPlus la médiatisation généralise et rend universel, plus s’estompe en nous la capacité à prendre en compte une information objective et pondéréeTous, saisis par l’émotion, nous oublions de penser
Médiatisation du crime et surpénalisation« La focalisation des médias sur les affaires criminelles
amène l’opinion publique à surestimer la fréquence des actes violents, cette distorsion perceptive facilitant l’émergence d’émotions négatives telles que la peur et le sentiment d’insécurité, ce qui conduit inévitablement à une sévérité accrue chez les individus »…
Nathalie Przygodzki‐Lionet
Surpénalisationet exigences de soinsConfusion rechute et récidive
Soigner à tout prix
Soigner sinon punir pour durablement mettre à l’abri
Demandes multiples de soins :Toxicomanes, alcooliques
Agresseurs sexuels
Délinquance juvénile
Séralité…
Influence de la politique pénale de tolérance zéro
Charles Murray : 1984 : Losing Ground : Influence de la sur‐assistance sur la criminalité
Nécessité d’une répression inflexible de la petite criminalité acquisitive, en bande ou de trafic de drogue ou d’alcool
G Kelling, C Colles : répression de tout délit et incivilité
William Bratton : application au métro de New‐York
Malades mentaux victimes de cette politique pénale :
Rôle asilaire de la prison dans l’État de New York : 6000 personnes suivies en établissement pénitentiaire, seulement 5800 dans les hôpitaux publics
15 000 personnes détenues souffrant de troubles psychiatriques ont transité durant l’année 2002 dans le système carcéral municipal.
Emprisonnement dans les pays industrialisés
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USA Portu GB Espag France
Nb de détenus
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Nombre de détenus
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Population pénale française
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Âges des détenus
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- 18 ans 18-25 25-30 30-40 40
âge %
Peines prononcées
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- 1 an 1-3 ans 3-5 ans + 5 ans
durée
Insécurité, prison, malades mentauxY. Cartuyvels, P. Mary
Image de la schizophrénie auprès du grand public (mai 2001, IPSOS 2002, 1014 p)
Représentation spontanée :Maladie : 69% (folie, démence, cinglé, barjot)Violence : 16% (crainte, peur, danger, agressivité, crime, serial)Soins : 14%Souffrance : 12%Troubles du comportement : 6%Enfermement : 5%
Enquête grand public (suite)Score de connaissance :
86% : maladie mentale
5% : maladie physique
66% : maladie qui peut se soigner
22% : maladie qu’on ne peut soigner
Score de stigmatisation :65% : peuvent mener des activités normales
48% : sont dangereux pour les autres
68% : sont dangereux pour eux
Le malade mental comme bouc émissaire ?Influence de la précarisation et de l’absence d’insertionFailles dans la réhabilitationPénalisation en rafale de la petite délinquance notamment acquisitiveCélérité de la justice : comparition immédiate sans expertise ni réquisitionLongues peines cumulées pour les psychotiques chroniques aux effets dévastateurs
L’effet pervers de l’altération du discernement
Altération du discernement comme majoration de la responsabilité pénale et sur‐pénalisation :Les personnes présentant une altération du discernement ont bien mal leur place en prison :
Limites de l’accueil‐dépistage en prisonComment gérer cette population dans la prison ?Comment préparer la sortie vers les soins indispensables ?
Les chiffres du crime en FranceLes chiffres clés de la Justice en 2004
Réponse pénale : 68,2% en 200272,1% en 2003
Classements pour inopportunité des poursuites31,8% en 200227,9% en 2003
Condamnations:Crimes : 3174Délits 411 373
Atteintes aux personnes : Homicides volontaires : 504Viol : 1 687CBV : 45 250Homicide involontaire : 18 219
Les chiffres du crime en FranceLes chiffres clés de la Justice octobre 2005
Réponse pénale : 68,2% en 200272,1% en 200374,8% en 2004
Classements pour inopportunité des poursuites31,8% en 200227,9% en 200325,2% en 2004
Condamnations:Crimes : 3 264 (3174 en 2004)Délits : 485 847 (411 373 en 2004)
Atteintes aux personnes : Homicides volontaires : 492 (504 en 2004)Viols : 1744 (1 687 en 2004) CBV : 57 278 (45 250 en 2004)Homicide involontaire : 15 062 (18 219 en 2004)
Atteintes volontaires à intégrité physique 2005 Le Monde 6 XII 2006
Délinquance 1997‐2005 Le Monde 6 XII 2006
Délinquance police gendarmerie 1997 – 2005 Le Monde 6 XII 2006
Baisse des crimes et délits entre 2001 et 2005 Le Monde 6 XII 2006
Taux de récidivistes 2003Nb condamnés Récidive toute
Infraction %Récidive à
identique %
Tout crime 2 903 2,5 1,8
Viols 1564 1,1 0,9
Vols 515 8,2 6,4
Homicides volontaires 441 2,0 0,9
Tous délits 320 451 31,5 15,3
Vols 67 458 41,7 30,9
CEA 90 480 25,9 16,3
Violences volontaires 30 253 33,8 11,1
Mœurs 7 695 13,2 4,8
Récidives
0
500
1000
1500
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viols vols Homicides
récidive à identiqueRécidive total
L’exemple du CanadaFabienne Cusson, Institut de criminologie de Montréal
Comparatif avec le France : même mouvement
France : Travaux de Chesnais (1976) et Laurent Mucchielli (2002)
Atteintes physiques portées volontairement et non consenties
Art 221‐1 : le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un Meurtre (ou homicide volontaire)Assassinat : meurtre commis avec préméditationAgressions et atteintes sexuelles
Viol Agressions sexuelles autres que le viol
Meurtre (art 221‐1)
Meurtre ou homicide volontaire
Assassinat : meurtre avec préméditation
Meurtre avec circonstances aggravantes
Empoisonnement
Évolution des qualifications
Qualifications disparues dans NCP : Parricide
Infanticide
Qualification maintenue :Empoisonnement
Meurtre
Élément matériel Meurtre Acte positif ayant entraîné mort
Tentative de M Acte susceptible entraîner mort
Élément intentionnel
Volonté
Faits justificatifs Sauf commandement de l’autorité
Légitime défense
Preuve de intention
Utilisation de moyens mortels
Circonstances aggravantes du meurtre(art 221‐4)
Mineur de 15 ans
Ascendant légitime ou naturel
Vulnérabilité de la victime
Magistrats, avocats, officiers publics et ministériel
Témoin victime ou partie civile
Critique des travaux criminologique : incitation à la prudence face aux médias
Wolfang, Philadelphie, 1958
Chesnais JC, 1976 : les morts violentes en France depuis 1926
Blau et Blau, 1982 : The cost of inequality
Block, 1986, Chicago
Grenier, 1993
Boisvert, Montréal, 1993 et 1994
Cusson Fabienne, 1994
Hommages trans‐atlantiques…
École de criminologie de Montréal : travaux de Fabienne Cusson
École française : CESDIP Laurent Mucchielli
Tendances généralesFabienne Cusson
Les taux d’homicides sont de bonsindicateurs de la violence privée ouintérieure d’une société, parce que lesstatistiques sont fiables et stables et parceque plus il y a de conflits violents, plus il yaura d’homicides.
Histoire ancienne F. Cusson
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13e 17e 18e 20e
Homicides en Angleterre, par 100 000 habitants
Contrairement à lacroyance populaire,recul évident eténorme des homicideset, par extension, descrimes de violence.
Pourquoi une telle baisse ?Fabienne Cusson
Meilleure justice
Interdépendance économique
Abandon du port d’arme
Les délits contre la propriété sont moins violents
Marginalisation de l’homicide
Gravité relative de l’homicide
Histoire récente F. CussonÉvolution des homicides depuis un siècle
Taux d'homicides au Canada et au Québec, par 100 000 habitants
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2,00
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3,00
3,50
4,00
1901
1904
1907
1910
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1916
1919
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1958
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1970
1973
1976
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Taux
par
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itant
s
Canada Québec
Comparaison géographique ISC Montréal
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E.U. Canada France G.B.
Homicides France, L Mucchielli
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homicides pour voler yc tentatives autres homicides yc tentatives
ensemble des homicides + empoisonnements+infanticides+ tentatives cbv suivis de mort
Total tous homicides + cbv
Proportion de la population carcérale pour homicide au Canada F. Cusson
Homicides17%
Autres délits83%
Détenus pour homicide, selon le sexe au Canada F Cusson
Hommes97%
Femmes3%
Approche par typologies F CussonPOURQUOI ?
Parce que l’homicide est une catégorie hétérogène, qui représente plusieurs types de crimes;
et que par conséquent, les types seront affectés différemment par les variations sociales et démographiques
Comment classer les homicides ?Fabienne Cusson
Relation entre la victime etl’agresseur Délit associé
&Circonstances
entourantle délit
Activités criminelles
1‐ Homicides familiaux et passionnels:Homicides qui impliquent des individus ayant un
lien familial, amoureux ou matrimonial. Larelation intime entre les protagonistescaractérise ce type d'homicides. (≈25%)
2‐ Homicides querelleurs et vindicatifs:
Homicides qui impliquent des gens qui seconnaissent, sans toutefois être unis par unlien familial ou amoureux. L'homicide estgénéralement le fruit de la colère provoquéepar une insulte ou celui d'une querelle.S'ajoutent à cette catégorie les homicidescommis par vengeance. (≈27%)
3‐ Règlements de comptes
Homicides qui pourraient être assimilés à deshomicides querelleurs, mais qui s'inscrivent dansune catégorie à part en raison de la connotationcriminelle du conflit sous‐jacent. S'inscriventalors dans cette catégorie les homicides quirésultent d'un conflit engendré par des activitéscriminelles. (≈18%)
4‐ Homicides associés à un autre délit:
Homicides commis durant l'accom‐plissement d'un autre délit par le meurtrier.Ici, le type de délit associé à l'homicide n'apas d'importance particulière. Ce quiimporte, c'est que l'homicide ne soit pas audépart une fin en soi; l'objectif premier dumeurtrier n'est pas l'homicide, mais le vol, lafuite, etc. (≈30%)
Classification des homicides à Montréal
05
10152025303540
Familiaux et passionnels
Querelleurs et vindicatifs
Règlements de comptes
Associés à un autre délit
1954-62 1985-89
4. APPROFONDISSEMENT DE CHAQUE TYPE
4.1. Recherche québécoise sur l’homicide :
Allô Police, fondé en 1954, se spécialise dans les homicideset présente un article sur presque chacun d’euxDonnées sur une période de 45 ansDonnées validées avec celles de Statistiques CanadaBilan annuel des meurtres : exemple2 thèses de doctorat et 5 mémoires de maîtrisede 1956 à 1995 : 4500 affaires de meurtres : 3854 individus(2/3 des homicides sont élucidés lors de la parution dubilan annuel)
4.2. Familial et passionnel: l’homicide conjugal
(Boisvert, R)
66 hommes tuent leur femme
7 femmes tuent leur conjoint
4 hommes tuent un partenaire masculin
Homicides conjugaux, en fonction du motifF Cusson
0
10
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30
40
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70
Possession Querelle Libération Euthanasie Défensif
5. Conditions de l’homicide possessifF Cusson
1. Remise en cause du lien conjugal
2. Conjoints restent accessibles
3. Victime vulnérable
4. Temps nécessaire pour que le problème conjugal arrive à une phase critique
5. Neutralisation de la prohibition du meurtre
4.3. Querelleur et vindicatif(Boutin, S)
MOTIFS:
Se faire justice
Restaurer l’honneur
Escalade de la violence querelleuse F Cusson
Banal accrochage
Riposte
Des mots aux coups
Peut devenir fatal en présence d’armes
tiers
Portrait robot du meurtrier querelleur F Cusson
‐ Presque uniquement une affaire d’hommes
‐ Âge moyen : 30 ans
‐ Généralement célibataires
‐ Généralement les belligérants se connaissent
‐ 58% avaient des casiers judiciaires
‐ 63% étaient intoxiqués (généralement alcool)
‐ 59% possédaient une arme sur eux
4.4. Règlement de compte(Cordeau, G.)
Problématique à la base des règlements de compte:
la participation à des marchés illicites
Risques d’arrestation et de condamnation
Absence de recours légaux pour le respects des engagements
Types de conflits à l’origine des règlements de compte
Conflits de délation : comportements qui augmentent les risques d’arrestationConflits transactionnels : transactions qui sont des sources de mésententesConflits de compétition : pour le contrôle d’un territoire, d’un marché, de clientèle
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Délation Transaction. Compétition
4.5. Associé à un autre crime(Tremblay, C)
0
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Vol Feu Meurtre Viol Enlèv. Drogue Autre
Associé à quel autre crime ?
Lieux des homicides commis lors de vols
0
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Résidence Commerce Extérieur Autre
Peut-on en déduire qu’il est plus dangereux de rester chez soi ?
Motifs des homicides associés à un autre crime
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Neutraliser Pas identif. Accident Sans motif
Homicides associés à un autre crime:
70% des homicides sont liés à des vols de moins de 50$
L’arme est généralement trouvée sur place, rarement des armes à feu
Agresseurs plus jeunes que la moyenne des meurtriers, plutôt le profil des voleurs
La prévention situationnelle paraît efficace
5. RÉCIDIVE ET RÉITÉRATION(Cusson, F.)
Meurtre en série, définition 1:Il y a meurtre en série lorsqu’un ou plusieurs individus (dans la plupart des cas masculin) commet un second et ou un meurtre subséquent; qu’il n’existe pas de relation antérieure entre la victime et l’agresseur; qu’il se fait à un autre moment et sans apparente connexion au premier homicide; et qui est généralement commis à un différent endroit.
définition 1 (suite):De plus, le motif n’est pas le gain matériel et est plutôt
lié au désir du meurtrier d’acquérir du pouvoir sur sa victime. Les victimes peuvent avoir une valeur symbolique et sont perçues comme n’étant pas prestigieuses et sont généralement incapables de se défende elles‐même ou d’alerter qq’un d’autre ou sont perçues comme étant vulnérables compte tenu de leur position dans le temps l’espace ou leur statut.
Meurtre en série, définition 2:Les meurtres en série impliquent le meurtre de
différentes victimes à des moments distincts, donc séparés de pauses appelées « cooling off periods »
Meurtriers réitérateursAu moins deux homicides
À des moments différents (au ‐ 24 h d’écart)
Tueur en série
Tueur à gage
Récidiviste
Autres…
Combien tuent plus d’une fois ?4,6% des meurtriers connus réitèrent, lorsque la période de suivi est d’au moins 15 ans.
Est-ce beaucoup ?
Taux de réitération parmi l’ensemble des meurtres, selon le type de leur premier meurtre
Fabienne Cusson
1,30%(18/1387)
2,04%(16/786)
9,23%(43/466)
3,76%(26/692)
15,73%(14/89)
1,41%(4/284)
2,82%(10/354)
0
2
4
6
8
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14
16
18
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famil-passi querelleur règ. compte associé gratuit etc autre indéterminé
%
Types des premiers homicides
Conclusion de la recherche québécoise Fabienne Cusson
‐ Plus qu’un type de crime en soit, l’homicide serait un niveau de gravité. On songe alors aux crimes contre la personne, mais aussi aux crimes contre les biens et aux crimes de marché.
‐ La compréhension de l’homicide passe donc par une bonne analyse des autres formes de criminalité.
Recherche française de L. Mucchielli
Les auteurs d’homicides
Les victimes d’homicides et leurs relations aux auteurs
Les circonstances des homicides
Culture de la violence?
Les auteurs d’homicidesLaurent Mucchielli
Hommes à 90%jeunes (18‐35 ans)Mineurs raresPlus de 50 ans assez rares
Milieu socialMilieux populaires et familles pauvresLes taux d’homicides sont plus forts dans les zones urbaines qui concentrent la misèreEn France 90% des auteurs jugés sont des enfants des milieux populaires
Systèmes familiaux : Le divorce et la séparation ne sont pas significatifsNature confictuelle des relations avec les parents
Examen des expertises : Non pas psychopatheMais immaturité et carences affectives, dépressivité, émotivité, alcoolisme
Conclusion de Laurent Mucchielli : c’est la conjugaison des handicaps sociaux qui détermine la santé mentale de l’auteur
Les victimesLaurent Mucchielli
Personnes qui ont ou ont eu un passé conjugaljalousie, séparation, problèmes économiques et sociaux
Relations familiales : Amour, statut et argent
Personnes qui se connaissent sans liens conjugaux ou familiaux:
Relations de voisinage, provocation de la victime
Absence de relation :Alcoolisme, maladie mentale
Les circonstances Laurent Mucchielli
Lieu : 50% : au domicile de l’auteur ou de la victime
Temps : WE et alcool
Soirée plus que journée
Conjonction :Présence d’une arme
En guise de réflexion Hétérogénéité de l’homicide comme du phénomène criminel
Effets pervers de la médiatisation qui provoque confusion et impossibilité à penser
Crime comme phénomène social autant qu’individuel
Importance du regard des professionnels informés pour ne pas renforcer les peurs sociétales