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  • Commentla coopration dcentralise

    peut-elle renforcer les capacitsde matrise douvrage

    des collectivits partenaires ?

    Enseignements tirs dune capitalisation dexpriences

    Rapport complet - Volume B

    ACCOMPAGNER

    LES COLLECTIVITES

    TERRITORIALES

    DU SUDDANS LA

    GOUVERNANCE

    DE LEUR

    TERRITOIRE

  • A c c o m p a g n e r l e s c o l l e c t i v i t s t e r r i t o r i a l e s d u S u d d a n s l a g o u v e r n a n c e d e l e u r t e r r i t o i r e

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    Accompagner les collectivits territoriales du Sud

    dans la gouvernance de leur territoire

    Comment la coopration dcentralise peut-elle renforcer les capacits de matrise douvrage

    des collectivits partenaires ?

    Enseignements tirs dune capitalisation dexpriences

    Rapport complet - volume BAvril 2009

    tous droits rservs

  • A c c o m p a g n e r l e s c o l l e c t i v i t s t e r r i t o r i a l e s d u S u d d a n s l a g o u v e r n a n c e d e l e u r t e r r i t o i r e

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    Ce document dtaille les monographies de 5 partenariats de coopration dcentralise ayant constitu lchantillon de base dune capitalisation dexpriences.

    Le thme de cette capitalisation tait le renforcement des capacits de matrise douvrage des collectivits territoriales du Sud, dans le cadre de la coopration dcentralise

    (au sens franais).Il est complt par un deuxime volume qui prsente les enseignements communs

    issus de la dmarche de capitalisation, ainsi que par des annexes.Enfin, une synthse de ltude a t ralise, ainsi quune plaquette sur les enjeux

    du renforcement de la matrise douvrage, destination plus particulire des lus locaux.

    Le F3E (Fonds pour la promo-tion des tudes pralables, destudes transversales et des va-luations) regroupe des ONG etdes collectivits territorialesfranaises engages en coopra-tion pour le dveloppement. Samission est de les aider amlio-rer la qualit de leurs interven-tions, notamment en les accom-pagnant dans leurs dmarchesdtudes.

    Le PAD-Maroc, projet d'acompa-gnement du processus de dcen-tralisation marocain, apportegalement son appui la coop-ration entre collectivits localesfranaises et marocaines autourdu transfert dexprience et desavoir faire dans la gestion localeet lexercice des comptencesdvolues aux collectivits maro-caines. Ce programme contribueau renforcement des capacits deces collectivits.

    Cits Unies France est lassocia-tion des collectivits territorialesfranaises engages dans lactioninternationale.Depuis plus de trente-cinq ans,elle accompagne et soutient lacoopration dcentralise.

    PAD-Maroc (Projet dAccompagnement

    du processus deDcentralisation marocain)

    Annexe du Ministre delIntrieur

    Hay Riad - Rabat, MarocTl. : +212 037 28 61 93

    www.padmaroc.org

    Cits Unies France9, rue Christiani

    75018 Paris, FranceTl. : +33 (0)1 53 41 81 81

    www.cites-unies-france.org

    F3E (Fonds pour la promotion des

    tudes pralables, des tudes transversales et des

    valuations)32, rue Le Peletier

    75009 Paris, FranceTl. : +33 (0)1 44 83 03 55

    www.f3e.asso.fr

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    EDITORIAL

    Si la coopration dcentralise est base sur des relations humaines, elle est galement porte pardes institutions. Souvent accompagnes par les acteurs de leur territoire, deux collectivits terri-toriales nouent un partenariat parce quelles partagent des enjeux de politique publique et degouvernance, considrant que cette coopration natra une dynamique fructueuse pour elles-mmes et pour leur territoire respectif.

    Cette forme de coopration permet des collectivits de travailler en dpit de leurs diffrencesdhorizons sur des thmes de dveloppement local et territorial qui leur sont communs.

    Les dmarches de renforcement des capacits de matrise douvrage sont au coeur de cette vision.Elles reposent sur lide quen unissant leurs forces par des changes entre pairs, deux collecti-vits du Nord et du Sud parviendront mieux gouverner leurs territoires.

    Ce sont ainsi des dmarches minemment politiques - au sens noble du terme. Do limpor-tance que le F3E (Fonds pour la promotion des tudes pralables, des tudes transversales et desvaluations) Cits Unies France et le PAD Maroc (Projet d'Accompagnement du processus deDcentralisation marocain) ont attach cette capitalisation dexpriences.

    A noter que cette tude se base sur les savoir-faire de collectivits impliques dans des partena-riats de coopration dcentralise.

    La question du renforcement de la matrise douvrage des collectivits tait dans tous les espritdepuis des annes. Mais il manquait un travail pour en prciser les contours et donner aux collectivits territoriales des repres oprationnels. Nous esprons que cette tude contribuera combler cette lacune, et apportera une pierre significative ldifice de la gouvernance locale.

    Enfin, nous tenons souligner lintrt que nous avons trouv piloter conjointement cettetude.Le partenariat entre le F3E, Cits Unies France et le PAD Maroc - et, au-del, les pouvoirs publics franais - aura t particulirement fructueux, combinant des comptences et des postures trscomplmentaires. Il est emblmatique de ce rapprochement entre lEtat et les acteurs de la coo-pration dcentralise - voire non gouvernementale -, rapprochement qui nous semble strat-gique pour lavenir de la coopration internationale et que nous souhaitons contribuer renforcer.

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    Une capitalisation par qui ? Pour qui ?

    Cette capitalisation a t ralise partir des expriences et savoir-faire de cinq partenariats de coopration dcentralise, travers limplication des personnes cites ci-dessous. Puis elle a t enrichie de rflexions apportes par une quinzaine dautres collectivits territoriales et organismes franais.Ltude a t accompagne par une quipe de consultants, charge daccompagner les partenariats dans la formalisation de leurs savoir-faire, de faire merger les enseignements communes, puis de concevoir les documents finaux. Lquipe Act-Gret, compose de consultants Nord et Sud, a t coordonne par PatriceNoisette.Un comit de pilotage a dirig lensemble de la dmarche et a aliment la rflexion tout au long de ltude.Ce comit a t prsid par une personne ressource indpendante, Katia Horber-Papazian. Il a t anim et coordonn par Bruno de Reviers (F3E), lequel a galement contribu finaliser les documents publis.La capitalisation a t cofinance par le F3E, ainsi que le PAD-Maroc pour lanalyse des partenariats franco-marocains, et une participation de CUF pour ldition des documents.

    Les cinq partenariats de coopration dcentralise

    Communaut dagglomration vry Centre Essonne / Commune de Kayes (Mali)

    CA vry : Jean-Franois Mangelaire, responsable du Service coopration dcentralise ; Jean Hartz, vice-prsident ;Moussa Bah, reprsentant de la CA d'Evry Kayes Coopration Dveloppement Agglomration Nouvelle dEvry :Emmanuel Cuffini, prsident Commune de Kayes : Fousseyni Konat, Maire-adjoint.

    Conseil gnral de Loire-Atlantique (avec plusieurs collectivits au sein de Guine44) / Commune urbaine de Kindia et les 9 communauts rurales de dveloppementde la Prfecture de Kindia (Guine)

    CG Loire-Atlantique : Michel Merlet et Bernard Deniaud, conseillers gnraux ; Stanislas Marcetteau, chef du ser-vice des relations internationales Association Coopration Atlantique Guine 44 : Pierre Demerle, prsident ;AndrLouisy, vice-prsident ; Nicolas Martin, directeur ; Grgoire Gailly, coordinateur en Guine ; Selly Keita, responsa-ble du ple socit civile Mairie de Kindia : Mamadou Drame, maire ;Yaya Keita 1er vice-maire Socit civile :Morlaye Sylla, prsident des Marachers de Kindia et vice-prsident de lONG APEK.

    Rgion Aquitaine / Rgion du Souss-Massa-Dra (Maroc)

    Rgion Aquitaine : Elisabeth Gay, chef de mission ; Pascale Maitreau, charge de mission Rgion Souss-Massa-Dra: Bachir Ahechmoud, vice-prsident ; Latifa Yaakoubi, secrtaire gnrale ; Jean-Marie Renversade, conseiller.Rgion Rhne-Alpes / Rgion de Tombouctou (Mali)Rgion Rhne-Alpes : Marc Noailly, responsable de la coopration dcentralise ; Rgion de Tombouctou : DdouTraor, conseiller rgional, chef du PADL

    Conseil gnral de Seine Saint-Denis / Commune de Figuig (Maroc)

    CG Seine-St-Denis : Marie-Hlne Chambrin, charge de projets, Service des relations internationales et de la coo-pration dcentralise ; Sgolne Seressia, direction des espaces verts ; Danielle Amate, responsable du BAPE etPatrick Sarda, chef du service des grands travaux, Direction de l'eau et de l'assainissement ; Pascal Jarrige, chef deprojet la Direction des systmes d'information Hydrasol :Abdelkader Bensaoud, directeur Commune de Figuig: Amar Abbou, 1er vice prsident ; Brahim Bahou, responsable de la coopration dcentralise ; Mostapha Lali,prsident.

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    Lquipe des consultants

    Fouad M. Ammor,Tempus MarocMamadou Fadiala BA, OdyssePierre Meyer, ACT ConsultantPatrice Noisette, ACT ConsultantsVirginie Rachmuhl, GRETEmilie Barrau, GRET

    Le comit de pilotage

    Commanditaires de la capitalisation :

    Cits Unies France (CUF)Virginie Rouquette, charge de mission au Ple MditerraneNicolas Wit, directeur gnral adjoint

    F3E (Fonds pour la promotion des tudes pralables, des tudes transversales et des valuations)Laurent Denis, directeurBruno de Reviers, charg dtude et de capit