Kevin Lee : Omnium financier 1 Site pour connaitre une prime : Term4sale Tranche d’assurance : 0,...

Kevin Lee : Omnium financier 1

• Site pour connaitre une prime : Term4sale

• Tranche d’assurance : 0, 100k, 250k, 500k, 1M voir diapo 30

INTRODUCTION

Définition de l’assurance de personnes On entend par assurance de personnes, tous les produits

destinés à protéger soit l’individu, sa succession, son entreprise ou ses associés contre des pertes financières occasionnées par : Le décès L’invalidité Une maladie grave

L’assureur s’engage, en contrepartie du paiement d’une prime, à verser un certain capital au bénéficiaire désigné au contrat.

L’importance de l’assurance de personnes dans une saine planification financière Le meilleur des plans financiers est sans valeur s’il

s’écroule au moindre imprévu. Kevin Lee : Omnium financier 2

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ÉVALUATION DU BESOIN EN ASSURANCE-

VIE

Kevin Lee : Omnium financier

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L’ANALYSE DE BESOINS FINANCIERS (ABF)

L’objectif de l’ABF

L’objectif d’une (ABF) est de faire ressortir le montant d’assurance nécessaire afin d’assurer, en cas de décès d’un des conjoints, le maintient des acquis familiaux.

Grossièrement, l’ABF sert à déterminer le montant d’argent qu’il serait nécessaire d’investir immédiatement en cas de décès d’un conjoint, afin générer un revenu suffisant pour combler la disparition d’un des revenus familiaux pour une période de temps déterminée.


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Prémisses à l’utilisation des méthodes

Les méthodes d’analyse sont ponctuelles.

Les méthodes d’analyse ne prennent en compte que les liquidités et quasi-liquidités dont les survivants pourront et voudront disposer sans compromettre leur bien-être, à C.T. et à L.T.

On tient compte de la charge fiscale que les survivants devront assumer.

On suppose que les survivants acceptent la succession.



Catégories de besoins VS catégories de produits

Il existe une panoplie de produits d’assurance-vie. Le choix de l’un ou l’autre repose sur une analyse des besoins financiers (ABF) du demandeur.

Il est à noter que les besoins d’assurance d’un individu sont différents du besoin financier au décès puisqu’une partie du besoin financier peut être compensée par les actifs accumulés de l’individu. Voir cette relation à l’acétate suivante


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ÉVOLUTION DU BESOIN D’ASSURANCE


25 50 âge (année)

Besoins ($)

Actifs liquides disponibles

Besoins perments

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ÉVOLUTION DES BESOINS FINANCIERS AU DÉCÈS

Théorie des phases de vie Phase de dépendance

Au début de sa vie, un individu ne produit aucun revenu et n'a aucune personne à charge. Le besoin en remplacement de revenu est donc nul. Il dépend de ses parents ou de l'État pour sa subsistance.

Le besoin d'assurance-vie se limite aux derniers frais ou à la garantie d’assurabilité

Phase d'accumulation Cette phase coïncide avec le début de la carrière. Elle est caractérisée par le fait

que les besoins sont généralement plus grands que les revenus. Les gens ont donc recours à l'emprunt.

La valeur nette de leur bilan est faible ou négative et plusieurs dettes doivent être progressivement remboursées (prêt d'études, prêt-auto, emprunt hypothécaire sur la maison, etc.). Les actifs sont peu diversifiés et la résidence en est souvent la composante la plus importante.

Les besoins personnels en assurance sur la vie sont à leur maximum. Par la suite, les besoins ont tendance à diminuer au fur et à mesure du remboursement des dettes, de la diminution de la période de dépendance des personnes à charge et, éventuellement, de l'accumulation d'épargnes enregistrées ou non. Cette tendance peut être en partie contrebalancée par une augmentation importante du revenu de l'assuré (changement d'emploi ou promotion) et, donc, du coût de vie.


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Théorie des phases de vie Phase de consolidation

Le milieu de carrière est caractérisé par une période où les revenus excèdent les dépenses, soit parce que : les revenus ont progressé ou les dépenses ont diminué.

Ce moment arrive après que les dettes aient été remboursées ou que les enfants aient quitté la maison. La valeur nette de la maison de même que les ressources pour le plan de la retraite sont devenues plus substantielles.

Les besoins personnels en assurance vie) ont diminué. Les dettes ont été remboursées et les besoins pour les enfants n'existent plus ou ils ont fortement diminué. De plus, les actifs productifs de revenus s'accumulent à un rythme qui s'accélère.

Phase d'indépendance financière La liberté financière est alors atteinte, c'est-à-dire que le coût de vie peut être

assumé par des revenus de placement (incluant l'empiétement sur le capital) ou des revenus de retraite. Les revenus gagnés ne sont plus nécessaires au maintien du niveau de vie. L'individu peut décider de continuer de travailler. Le fait de travailler ou non est donc devenu un choix plutôt qu'une nécessité.

Les besoins d'assurance vie sont généralement inexistants. Les clients se sont en quelque sorte «autoassuré» grâce à l'accumulation de capital générateur de revenus. Cependant, les risques reliés à des déboursés supplémentaires par suite d'un problème de santé demeurent.


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Théorie des phases de vie Phase de transfert

À moins d'un décès prématuré (avant la retraite), la phase de transfert débute lorsque l'individu réalise que ses actifs sont supérieurs à ses besoins personnels. Dans de tels cas, on assistera alors à un transfert d'une partie de

l'avoir du vivant de l'individu à un organisme de bienfaisance, ou à des membres de sa famille pour leur fournir un capital pour s'acheter une maison, se marier ou pour qu'ils réalisent un rêve, tel que l'achat ou le démarrage d'une entreprise.

Selon la théorie économique des phases de vie, les besoins d'assurance sur la vie : sont négatifs pendant l'enfance; atteignent leur maximum lorsque les individus forment une famille,

les conséquences financières pour les survivants étant à leur maximum;

baissent par la suite, et ce, de plus en plus rapidement; et deviennent négatifs à nouveau quelques années avant la retraite.


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DÉMARCHE PROPOSÉE PAR L’IQPF

Étapes de la démarche

L'évaluation quantitative du besoin d'assurance sur la vie se fait en deux étapes. Il faut d'abord déterminer le capital qui permettra de produire un revenu

suffisant pour maintenir le niveau de vie de la famille du défunt pendant la période requise. Il faudra donc connaître le coût de vie du ménage après le décès

Puis, il faut soustraire les liquidités et quasi-liquidités inscrites au bilan personnel, du montant obtenu pour obtenir le capital d'assurance à souscrire. Il faudra donc produire les différents états financiers personnels

Mise en garde à propos de l’utilisation des liquidités successorales Si les liquidités successorales sont positives : cela diminue le besoin

d'assurance vie, car l'épargne est un substitut à l'assurance. Si les liquidités successorales sont négatives : cela augmente le besoin

d'assurance vie, autrement dit le besoin de transférer.


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Détermination du coût de vie Définition

Le coût de vie correspond à la somme des dépenses décrites dans un budget, excluant les impôts

Le coût de vie avant un décès peut être établi de deux façons : Par la méthode ascendante, soit en procédant à l’élaboration d’un budget Par la méthode descendante, qui consiste à partir du revenu disponible

(après impôts, charges sociales et autres retenus à la source) auquel il faut soustraire l'épargne annuelle et ajuster pour les variations de l’encaisse et de l,endettement afin d’obtenir les dépenses annuelles.

À propos du budget Le principe d’un budget est très simple : il consiste à prévoir, avec le plus

de précisions possible, les revenus et les dépenses du ménage, pour une période donnée (habituellement 1 an).

L’exercice de prévision peut cependant s’avérer difficile et sans bénéfice si le client ne comprend pas exactement où va son argent. La collaboration du client est parfois difficile à obtenir.

Pour ces raisons, la méthode descendante est souvent privilégiée


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LE BUDGET ET LA DÉTERMINATION DU COÛT DE VIE

Exemple : Le cas de Paul


Exemple 1-2

Revenu après impôts :

49 350 $ Moins :

Épargne annuelle :

8 550 $ Variation de l'encaisse et de l'endettement :

700 $

Coût de vie :

40 100 $

Variation de l'encaisse et de l'endettement

Variation de l'encaisse :

(800 $) Moins :

Variation de la marge de crédit :

(500 $) Variation des cartes de crédit :

(1 000 $)

Variation des autres emprunts personnels :

0 $ Variation totale :

700 $

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Calcul du revenu à combler au décès de Paul à partir de son coût de vie actuel


Coût de vie avant le décès 70 000 $

Moins les dépenses du défunt (20 %) 14 000 $

Moins paiements annulés par le décès (p. ex. hypothécaires) 10 000 $

Coût de vie après le décès = 46 000 $

Moins revenu du conjoint survivant après impôts 30 000 $

Moins revenus de placements, s'il y a lieu 0 $

Moins rente de conjoint de la RRQ après impôts (selon relevé RRQ) 5 300 $

Revenu à combler = 10 700 $

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À propos des revenus de placements

Les revenus de placements ne sont généralement pas inclus dans le calcul de revenu à combler. Ceci pour éviter de les compter «deux fois».

Il en est de même pour les revenus de location lorsqu'il est prévu que l'immeuble sera vendu après le décès. Par contre, s'il est prévu que cet immeuble sera conservé

indéfiniment, il est préférable de tenir compte des revenus de location dans le calcul du revenu à combler plutôt que de mettre la valeur dans les liquidités successorales.


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Actualisation du manque à combler Pour actualiser les revenus manquants, il suffit de connaître :

la période pendant laquelle ils seront requis le taux d'inflation Le taux de rendement (après frais et impôts)

Utilisation d’une annuité en croissance à taux constant

Dans laquelle : C1 : correspond au 1er manque à gagner (celui à la fin de cette

année) t : correspond au nombre de versement de l’annuité g : correspond au taux d’inflation par période r : correspond au taux de rendement après impôt par période


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Suite de l’exemple de Paul : Actualisation du manque à gagner Paul veut combler les besoins familiaux pour les 35 prochaines

années. Le rendement estimé après impôt et frais de gestion est de 2% L’inflation est estimées à 2,25% Calculez la VA du manque à gagner

À propos des liquidités successorales Aux actifs liquides et semi-liquides, il faut ajouter les autres actifs

qui seront liquidés au décès. Attention de ne pas inclure les biens enregistrés qui seront roulés

fiscalement au conjoint Il ne faut pas oublier de vérifier qui est l'héritier de l'actif et le

bénéficiaire de la prestation de décès d'un contrat d'assurance vie. Si l'héritier ou le bénéficiaire n'est pas directement ou indirectement la

personne (p. ex. le conjoint) pour qui l'analyse est faite, alors ces montants ne devraient pas être inclus dans les liquidités successorales.


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Suite de l’exemple de Paul : Calcul des liquidités successorales


Décès de Paul Conjoint

Actifs liquides et semi-liquides selon le bilan 6 635 $ 6 635 $

Plus :

Prestation de décès de la RRQ 2 500 $ 2 500 $

Capital décès assurance vie collective 40 000 $ 70 000 $

Capital décès assurance vie individuelle — $ — $

Biens enregistrés1 — $ — $

Autres — $ — $

Moins :

Passif selon le bilan personnel

moins emprunts assurés 158 422 $ 158 422 $

Valeur de rachat — $ — $

Emprunt sur contrat d'assurance vie — $ — $

Dépenses consécutives au décès 20 000 $ 20 000 $

Impôts consécutifs au décès 713 $ 713 $

Autres — $ — $

Plus ou moins les liquidités du conjoint survivant — $ — $

SURPLUS (DÉFICIT) DE LIQUIDITÉS AU DÉCÈS (130 000 $) (100 000 $) 1 Si les biens enregistrés ne sont pas transférés en franchise d'impôts au conjoint pour être utilisés pour sa propre retraite.

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Suite de l’exemple de Paul : Calcul du besoin net d’assurance-vie au décès de Paul

Capital nécessaire au maintien du coût de vie des survivants : 382 875 $

Moins : les liquidités successorales : (130 000 $)

Besoin d’assurance-vie supplémentaire 512 875 $

Note : Il est important de faire cette démarche pour les situations

suivantes : le client décède en premier; le conjoint du client décède en premier; les deux conjoints décèdent simultanément.

Parfois, il est possible que le décès séparé des parents n'entraîne pas de besoin d'assurance vie, alors qu'il y en a un lors de décès simultanés, les deux revenus disparaissant en même temps.


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Éléments supplémentaires d’analyse Chaque client étant unique, le planificateur financier

doit adapter la démarche d'évaluation des besoins d'assurance vie à la situation particulière du client, de sa famille et de leurs objectifs particuliers, par exemples : Désir de legs Création d’un fonds d’urgence au décès Financement des études des enfants Financement de la retraite du conjoint Etc.


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Comment tenir compte d’une rente de nature temporaire ? Pour tenir compte d'une rente temporaire, le planificateur financier n'a qu'à

déduire du montant du besoin d'assurance vie qu'il a calculé la valeur présente de cette rente.

Exemple : Supposons que Paul a un enfant âgé de trois ans. Advenant son décès, l’enfant

auraient droit à la rente d'orphelin de la RRQ (506,56$ par mois en 2014) jusqu’à 18 ans.

Comment tenir compte d’une dépense de nature temporaire ? Nous utilisons le coût de vie actuel comme point de départ pour calculer le

coût de vie après le décès que nous projetons dans le futur. Or, certaines dépenses ne seront pas effective pendant toute la durée du calcul du manque à gagner.

Il faudra déduire du montant du besoin d'assurance vie qu'il a calculé la valeur présente de cette dépense temporaire.

Exemple : Supposons que Paul n’a pas accès au système de garderie subventionné et que

par conséquent, le coût annuel des frais de garde s’élève à 5 000$ indexé par année pour les 2 prochaines années seulement puisque l’enfant débutera la maternelle à 5 ans.


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MÉTHODE DES LIQUIDITÉS NETTES AU DÉCÈS

Étape 1 : Actifs liquides et quasi-liquides au décès. Identification des actifs liquides et quasi-liquides qui pourront être

disposés au décès Donc, capital disponible à C.T. Doivent avoir la capacité et le désir de disposer de ces biens Concept de Valeur marchande vs Valeur de liquidation

Étape 2 : Dettes et besoins spéciaux au décès. Consiste à identifier les dettes et besoins spéciaux que les survivants

devront engager à court terme et/ou après le décès Tenir compte de la fiscalité au décès Si la dette est assurée, elles ne constitue pas une dette au décès Types de besoins spéciaux

Fonds de capital pour la scolarité des enfants Fonds de capital pour la retraite du conjoint Fonds d’urgence Etc…

Les étapes 1 et 2 permettent d’évaluer les besoins nets de liquidités à C.T.Kevin Lee : Omnium financier

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Étape 3 : Besoins mensuels nets au décès. L’étape 3 considère les liquidités de plus longues échéances et

vise à estimer le capital requis pour pallier aux besoins mensuels nets des survivants, soit l’écart entre les revenus et les dépenses mensuelles futures.

2 manières pour procéder à cette évaluation La détermination des besoins mensuels nets à partir d’une analyse

budgétaire La détermination du revenu familial net à conserver en cas de

décès Partir du revenu net (après impôt et DAS ) et soustraire

Les dépenses personnelles : telles que la nourriture, l'habillement, les soins personnels, etc.

Les paiements sur les emprunts qui sont remboursés au décès : comme par exemple, les paiements hypothécaires dont le solde du prêt est assuré en cas de décès

Une fois les besoins mensuel net calculés, il faut les actualiser pour en trouver la valeur actuelle équivalente.


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Actualisation du manque à combler Pour actualiser les revenus manquants, il suffit de connaître :

la période pendant laquelle ils seront requis le taux d'inflation Le taux de rendement (après frais et impôts)

Utilisation d’une annuité en croissance à taux constant

Dans laquelle : C1 : correspond au 1er manque à gagner (celui à la fin de cette

année) t : correspond au nombre de versement de l’annuité g : correspond au taux d’inflation par période r : correspond au taux de rendement après impôt par période


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Étape 4 : Besoin d’assurance-vie supplémentaire

Cette étape consolide les sous-totaux calculés précédemment, de façon à estimer le besoin supplémentaire d’assurance-vie

(B)-(A) = Total des actifs liquides nets au décès

Actif net + (D) = Besoin d’assurance-vie supplémentaire


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PRODUITS D’ASSURANCE-

VIE


PRODUITS D’ASSURANCE-VIE

Catégories de besoins VS catégories de produits

Il existe une panoplie de produits d’assurance-vie. Le choix de l’un ou l’autre repose sur une analyse des besoins financiers (ABF) du demandeur.

Il est possible de regrouper les besoins financiers au décès d’un individu en 2 grandes catégories : Les besoins temporaires Les besoins permanents

Les assureurs ont donc modulé leurs offres de produits autour de ces 2 grandes catégories de besoins. Il existe donc des produits dits « temporaires » et des produits dits «

permanents ». Il est à noter que les besoins d’assurance d’un individu sont différents du

besoin financier au décès puisqu’une partie du besoin financier peut être compensée par les actifs accumulés de l’individu. Voir cette relation à l’acétate suivante


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PRODUIT D’ASSURANCE-VIE


25 50 âge (année)

Besoins ($)

Actifs liquides disponibles

Besoins perments

L’ASSURANCE-VIE TEMPORAIRE L’assurance temporaire

Ce type d’assurance s’adresse à l’individu qui a des besoins temporaires en matière de protections ou qui fait face à des contraintes d’ordre budgétaire.

Periode déterminée de protection (5,10,20,30,jusqu’à 65 ans) mais : Droit de renouvellement Droit de transformation en produit permanent

Échelles de taux de prime Temporaire 10 ans, prime annuelle pour un homme de 25

ans non fumeur pour différents niveaux de capital décès :


Capital décès Prime annuelle

500 000 $ 310,00 $

400 000 $ 276,00 $

463 000 $ 310,02 $

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L’ASSURANCE-VIE TEMPORAIRE

Assurance temporaire La figure de gauche a été élaborée à l’aide d’une table de

mortalité. Elle est la représentation visuelle du coût d’une assurance renouvelable annuellement. Celle de droite représente un coût nivelé sur 20 ans pour une personne de 50 ans.


Prime T20

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L’ASSURANCE-VIE TEMPORAIRE


L’ASSURANCE VIE-ENTIÈRE L’assurance vie-entière

L’assurance vie-entière comporte généralement les caractéristiques suivantes La prime comporte une portion épargne qui permet la constitution de valeurs

de rachat Le droit de non déchéance Possibilité de participations aux bénéfices

La valeur de rachat Définition

C’est la portion épargne du contrat, disponible du vivant de l’assuré et qui lui sera versé s’il renonce à son contrat

Elle est constituée de l’excédent de prime causé par la prime nivelée (prime plus élevée que les coûts de mortalité les premières années) + une portion épargne.

Caractéristiques Le montant de la valeur de rachat est garanti et stipulé au contrat Le paiement de la valeur de rachat entraîne l’annulation automatique du

contrat Les valeurs de rachat n’existent généralement pas avant la 2e ou 3e année du

contrat


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L’ASSURANCE VIE-ENTIÈRE Droit de non déchéance

Définition L’exercice d’un droit de non-déchéance survient dans les cas de non

paiement de la prime par l’assuré et permet le maintient en vigueur de l’assurance grâce aux valeurs de rachat.

Le droit de non déchéance est donc étroitement lié aux valeurs de rachat. La police tombe en déchéance à l’expiration du délai de grâce (de 30 à 60

jours) Le droit de non déchéance prend généralement 3 formes

La valeur de réduction : C’est la transformation de la police en une nouvelle assurance d’un montant réduit

libéré du paiement des primes que l’appel police réduite. La valeur de rachat du contrat initial sert de prime unique afin d’acquérir la nouvelle police qui sera tarifée à l’âge atteint à ce moment. La police réduite est du même type que le contrat original.

La valeur de prolongation La police, dans ce cas, devient une assurance temporaire du même montant que le

capital assuré en vigueur et ce, pour une durée déterminée. La valeur de rachat sert alors de prime unique

L’avance sur police Un avance sur police est un prêt que l’assureur accorde au propriétaire du contrat.

Le prêt comporte intérêts. Le contrat ne change pas et est maintenu intégralement. Le contrat sera maintenu en vigueur tant et aussi longtemps que les primes avancées par l’assureur, plus les intérêts courus, ne dépassent pas le montant de la valeur de rachat. Advenant le décès…le montant emprunté et les intérêts seront retranchés du capital décès


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L’ASSURANCE VIE-ENTIÈRE

Participation aux bénéfices Définition

Un contrat avec participation donne au propriétaire le droit de recevoir des bénéfices, où la part de chacun est appelé participation, lorsque l’assureur réalise des gains. Ces participations ne sont pas garanties. Les lois obligent les assureurs à répartir entre les propriétaires de polices avec participation, au moins 90% des bénéfices provenant des polices.

Provenance des participations La différence entre les sinistres probables et les sinistres réels La différence entre les intérêts prévus et les intérêts percus La différence entre les frais prévus et les frais réel

Les options d’utilisation des participations Au comptant, reduction de primes, en dépôt dans le contrat, achat

d’assurance libérée, achat d’assurance temporaire (1 an), limitation du paiement des primes


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ASSURANCE VIE-UNIVERSELLE

Définition L’assurance-vie universelle réunit dans un même contrat deux

éléments essentiels à une planification financière judicieuse : Une protection d’assurance-vie au coût d’un plan temporaire

T1, T10, T100.. Sans artifice (valeur de rachat, participations, etc.) Un compte d’épargne qui permet d’accumuler des sommes importantes à

l’abri de l’impôt permettant ainsi de répondre à certains objectifs financiers

Il s’agit d’un produit très flexible puisqu’il procure une assurance-vie à prime et à capital variable Différents coûts de prime

Temporaire 1 an : TRA (temporaire renouvelable annuellement) Temporaire 100 ans : prime nivelée Durée limitée : 10-15-20 ans, etc…

2 types de capital décès Croissant : l’épargne accumulée s’ajoute au capital décès en franchise

d’impôt Nivelé : l’épargne accumulée ne s’ajoute pas au capital décès (donc co-

assurance) Kevin Lee : Omnium financier

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Avantages et inconvénients

Le principal avantage est la souplesse du produit Possibilité de modifier le montant de la prime et le nombre de versements

prévus Possibilité de modifier le capital assuré et de regrouper plusieurs assurés Possibilité d’encaisser des valeurs en espèces sous forme d’avance ou de

retraits Possibilité d’effectuer des dépôts supplémentaires Possibilité de choisir diverses véhicules de placements Possibilité d’effectuer du levier à même un prêt dont la police ferait l’objet

d’une hypothèque mobilière

Les principaux inconvénients sont… Le premier désavantage est relié au concept lui-même. En fait, les

titulaires de polices sont exposés aux variations de taux d’intérêt Un second désavantage est relié aux techniques de vente. En fait, les

exemples cités pour donner une idée des futurs prix et profits peuvent utiliser des taux de rendement pouvant ne pas respecter la réalité

Les assurés ont du mal à comparer les coûts des produits car les profits sont basés sur des hypothèses qui peuvent être imprécisesKevin Lee : Omnium financier

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L’ASSURANCE TEMPORAIRE 100 ANS

Définition d’une T100

L’assurance temporaire 100 ans est un juste millieu entre l’assurance permanente et l’assurance temporaire

Caractéristiques Comme l’assurance vie entière, sa prime est nivelée et payable à vie Comme l’assurance temporaire, elle ne dispose en général d’aucune

valeur de rachat

Objectif premier L’objectif premier de l’assurance temporaire 100 ans n’est pas de

voler la vedette aux produits d’assurance permanente, mais bien d’offrir une coût d’assurance inférieur pour une protection L.T. Si on a qu’un besoins d’assurance et que ce besoin est

permanent, pourquoi alors payer pour une valeur de rachat ? Pourquoi payer des frais de gestion supplémentaires pour des complexités ajoutées au contrat dont on a pas besoin ?


L’ASSURANCE-VIE Comprendre la commission du conseiller et le

conflit d’intérêt potentiel. Supposons une femme de 25 ans en santé et un besoin

d’assurance de 300 000 $. Voici un exemple de rémunération (1re année) du

représentant en fonction des différents produits vendus (pour une compagnie donnée) :


Produit Prime annuelle

Taux de commissio

n

Commission

Temporaire 10 ans 162,00 $ 112,5 % 182,25 $

Vie-Universelle 942,86 $ 150,0 % 1 414,29 $

T-100 918,00 $ 125,0 % 1 147,50 $

T-100 (20 paiements)

1 539,00 $

125,0 % 1 923,75 $

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FISCALITÉ DE L’ASSURANCE-VIE La valeur capitalisée, c’est-à-dire la partie épargne d’une police

d’assurance-vie, peut entraîner une charge fiscale lors de la disposition du contrat par son propriétaire.

Principe d’imposition Lors de la disposition de son contrat, le propriétaire devra inclure

dans son revenu l’excédent du produit de disposition sur le coût de base rajusté (c.b.r.) du contrat immédiatement avant la disposition

Le c.b.r du contrat se calculera de façon différente selon qu’il s’agit: D’une police souscrite avant le 2 décembre 1982

Le c.b.r de la police correspond aux primes totales payées incluant les avenants et garanties complémentaires entrées en vigueur pendant la période de capitalisation.

D’une police souscrite depuis le 2 décembre 1982 Le c.b.r correspond seulement la partie de la prime relative à l’épargne,

donc excluant les avenants, les garanties complémentaires et le coût net de l’assurance pure (CNAP). Le CNAP représente le coût net de mortalité du contrat pour une année

donnéeKevin Lee : Omnium financier

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FISCALITÉ DE L’ASSURANCE-VIE

Au sens des loi fiscales (L.I.R., art.148(9)) la disposition inclue les transactions suivantes (mais ne

se limite pas à …) La cession absolue du contrat Le rachat complet, y compris le rachat partiel L’échéance (contrat d’assurance mixte) Les avances sur police (après le 31 mars 1978) La déchéance à la suite du non paiement de la prime Le paiement des participations La transformation en un contrat de rente (sauf si la

transformation est faite auprès d’un même assureur et en vertu d’une option de règlement)

La perte du statut d’exonération (dans les 60 jours après l’anniversaire de la police où elle a cessé d’être exonérée)

Le transfert de la propriété du contrat à une personne selon divers modes (don, distribution par une société, transfert avec lien de dépendance sauf conjoint et enfants)


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FISCALITÉ DE L’ASSURANCE-VIE 3 composantes du test d’exonération

Le pré test le test consiste à comparer, à chaque anniversaire du contrat, le fonds de capitalisation

(valeur de rachat) de la police à celui de la police type exonérée. (p.t.e.). La perte du statut entraîne une imposition sur le gain réalisé depuis l’émission de la police et l’exonération est irrécouvrable.

Le test du 8% Chaque année, le capital décès (donc comprend l’épargne et le capital de base) est

comparé à celui de l’année précédente. L’augmentation ne doit pas excéder 8%. Le non respect ne rend pas la police non exonérée mais entraîne des conséquences négatives (L’augmentation n’est pas cumulative)

La règle du 250% Au moment où une police d’assurance atteint son 10e anniversaire, et à chacune des années

suivante, un test est effectué pour vérifier que la valeur de rachat accumulée n’excède pas 250% de la valeur cumulée 3 années auparavant. Donc la valeur de rachat de l’année 10 ne doit pas dépasser 250% de celle à l’année 7. La valeur de rachat de l’année 11 ne doit pas dépasser 250% de celle à l’année 8, et

ainsi de suite

Principe d’imposition Une police acquise depuis le 2 décembre 1982 et qui passe le test d’exonération,

procure des revenus dont l’imposition est reportée jusqu’à la disposition. Si non-exonérée, il y a imposition annuelle sur la plus-value (disposition présumée annuellement)


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CLAUSES IMPORTANTES AU CONTRAT D’ASSURANCE

Contrat et Code civil du Québec

En assurance de personnes, le contrat est un contrat écrit, d’adhésion, aléatoire et unilatéral.

Pour que le contrat soit valide, il faut que le proposant et le bénéficiaires aient un intérêt assurable. Art. 2418 C.c.Q. «Le contrat d'assurance individuelle est nul si, au

moment où il est conclu, le preneur n'a pas un intérêt susceptible d'assurance dans la vie ou la santé de l'assuré, à moins que ce dernier n'y consente par écrit»

Art. 2419 C.c.Q. «Une personne a un intérêt susceptible d'assurance dans sa propre vie et sa propre santé, ainsi que dans la vie et la santé de son conjoint, de ses descendants et des descendants de son conjoint ou des personnes qui contribuent à son soutien ou à son éducation. Elle a aussi un intérêt dans la vie et la santé de ses préposés et de son personnel, ou des personnes dont la vie et la santé présentent pour elle un intérêt moral ou pécuniaire»


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CLAUSES IMPORTANTES AU CONTRAT D’ASSURANCE-VIE

Notion de Bénéficiaire Le bénéficiaire est la personne physique ou morale désignée pour recevoir

les bénéfices du contrat d’assurance. Celui qui a le pouvoir de nommer le bénéficiaire est le preneur du contrat

Contexte de planification Dans le cadre d’une planification financière intégrée, le choix des

bénéficiaires , en relation avec les volontés testamentaires , a une incidence déterminante sur la manière dont le patrimoine sera transféré au décès, ou encore sur son caractère saisissable ou non

2 types de bénéficiaire La succession

Exige moins de suivi puisqu’en cas d’oublie (par exemple séparation) c’est le bénéficiaire de la succession qui reçoit l’argent

Paye les dettes de la succession Prends + de temps à obtenir l’argent Contrat saisissable

Une personne physique ou morale Avantages et Inconvénients : l’inverse de la succession


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CLAUSES IMPORTANTES AU CONTRAT D’ASSURANCE-VIE

Clause d’incontestabilité

Selon les règles de droit contractuel, il est permis de contester la validité d’un contrat, au moment de la constitution, pour des raisons de d’omission d’éléments déterminants ou de fraude. Les assureurs peuvent donc contester la validité d’un contrat

d’assurance-vie sur la base de ces éléments. Il existe cependant un délai fixé dans le contrat, à l’expiration

duquel, l’assureur ne peut plus contester sa validité pour cause d’omission

Ce délai est fixé à 2 ans.

Clause de suicide

Si un suicide survient au cours des 2 premières années du contrat, celui-ci devient nul.

Le capital assuré ne sera pas versé mais l’assureur remboursera généralement les primes déjà payées.


L’ASSURANCE INVALIDITÉ

Importance du sujet En moyenne, une personne sur trois connaîtra au

moins une période d’invalidité de 90 jours ou plus avant 65 ans.

La période d’invalidité moyenne est de 2,9 ans.


L’ASSURANCE INVALIDITÉ Certains principes doivent être respectés par les

assureurs lors de l’émission de contrats d’assurance invalidité.

L’assuré ne pourra pas être mieux rémunéré pendant sa période d’invalidité qu’il ne l’était pendant sa période active de travail.

Lorsqu’il s’agit de remboursement de frais, le remboursement fait à l’assuré ne doit pas dépasser le montant qu’il a réellement déboursé.

Il y a donc coordination entre les différents régimes publics et privés.

Salaire assurable Pour une prestation non imposable, l’assureur acceptera

généralement d’assurer 2/3 du revenu gagné au moment de la souscription.


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Évaluation du besoin en assurance invalidité

La protection d’assurance invalidité devrait être suffisante pour que le client puisse maintenir son niveau de vie actuel et ses épargnes pour sa retraite advenant une invalidité.

Puisque les prestations d’assurance invalidité cessent habituellement à 65 ans (sauf si on a choisi une période d’indemnisation inférieure), il est important de prévoir un capital retraite qui permettra à l’invalide de maintenir son niveau de vie à la retraite.

L’exercice requiert une analyse budgétaire.


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CARACTÉRISTIQUES D’UN BON PRODUIT D’ASSURANCE INVALIDITÉ

En général, un bon produit de prestations du vivant se distingue par : 1. La qualité de ses définitions2. La qualité de ses avenants3. L’étendue des situations qu’il couvre

La qualité de ses définitions est certainement le critère le plus important lorsque vient le temps de juger de la qualité d’une assurance invalidité


L’ASSURANCE INVALIDITÉ Attention à la définition de l’invalidité totale!

La qualité d’une protection contre l’invalidité est tributaire de la définition de l’invalidité prévue au contrat.

Il y a 3 éléments importants dans une définition d’invaliditéI. La capacité d’accomplir ses tâches

Incapacité d’accomplir les tâches principales VS toutes les tâches de votre profession.

II. La définition de la profession Une définition moins restrictive s’appuiera sur ce que l’on

appelle la profession habituelle ou profession propre. Une définition plus restrictive pourrait être libellée en tenant

compte de la formation, de l’expérience et des études de l’assuré.

À l’extrême, certains contrats pourraient définir l’invalidité en fonction de toutes activités professionnelles rémunératrices.

III. Le degré d’aggravation de l’état de santé Sous les soins continus d’un médecin Sans possibilité de réhabilitation


L’ASSURANCE INVALIDITÉ Délai de carence

Le délai de carence correspond à la période d’attente entre le début de l’invalidité et le début des prestations d’assurance.

Le délai de carence agit comme ticket modérateur et évite les charges administratives et actuarielles liées aux invalidités à CT.

Entre 30 et 731 jours, le plus commun est 91 jours ou 121 jours.

Période d’indemnisation C’est la période pendant laquelle la prestation sera

versée une fois survenue l’invalidité. Période de 2 ans, 5 ans, 10 ans ou jusqu’à 65 ans.


L’ASSURANCE INVALIDITÉ (GARANTIES COMPLÉMENTAIRES) Protection relative à la profession habituelle / propre

La plupart des contrats prévoient le versement des prestations lorsque l’assuré est inapte à exercer sa profession habituelle pendant une période déterminée, habituellement 2 ans. Au delà de cette période, la définition d’invalidité totale devient plus restrictive quant à la profession.

Cette garantie permet d’étendre la définition de profession habituelle sur une période plus longue.

Profession propre a pour but de permettre à l’individu d’exercer un autre travail alors qu’il est en invalidité

Protection contre l’inflation Les prestations versées sont réajustées périodiquement afin de refléter

l’inflation et aider ainsi l’assuré à protéger son pouvoir d’achat.

Garantie d’assurabilité future L’assurabilité future permet d’augmenter la protection d’assurance

invalidité par tranche sans preuve d’assurabilité et sans tenir compte de l’occupation de l’assuré.

Normalement cette option peut être exercée à chaque anniversaire de contrat jusqu’à un âge limite stipulé au contrat.


L’ASSURANCE INVALIDITÉ (GARANTIES COMPLÉMENTAIRES)

Invalidité partielle Le principe sur lequel repose l’invalidité partielle est la perte de

temps reliée aux tâches qu’il peut accomplir et au temps qu’il peut y consacrer.

Exemple : « Si l’assuré n’est pas totalement invalide mais qu’en raison d’une

blessure ou d’une maladie il est incapable d’accomplir l’une ou plusieurs des tâches principales de son occupation pendant la moitié du temps nécessaire, l’assureur lui versera la moitié de l’indemnité mensuelle pendant les 3 premiers mois de l’invalidité partielle ».

Invalidité résiduelle La garantie d’invalidité résiduelle (ou proportionnelle) repose

quant à elle sur la perte de revenus. Pour avoir droit aux prestations prévues en cas d’invalidité résiduelle,

l’assuré doit : Être incapable d’accomplir une ou plusieurs tâches principales de son

occupation. Subir une baisse de revenu selon un % établi au contrat.



Comparaisons de garanties


Période indemnisation 65 ans 65 ans 65 ans 65 ans 65 ans 10 ans 5 ans 2 ansDélais de carence 31 j 61 j 91 j 121 j 31 j 31 j 31 j 31 j

Prestation 8000$/mois 2 297,60 $ 1 632,80 $ 1 328,00 $ 1 286,40 $ 2 297,60 $ 2 124,80 $ 1 835,20 $ 1 459,20 $ Profession propre 400,80 $ 280,00 $ 222,40 $ 214,60 $ 400,80 $ 370,40 $ 301,60 $ 232,80 $ Indexation 4% 411,20 $ 309,00 $ 249,60 $ 249,60 $ 411,20 $ 356,00 $ 219,20 $ 124,80 $ Frais contrat 45,00 $ 45,00 $ 45,00 $ 45,00 $ 45,00 $ 45,00 $ 45,00 $ 45,00 $ Prime annuelle 3 154,60 $ 2 266,80 $ 1 845,00 $ 1 795,60 $ 3 154,60 $ 2 896,20 $ 2 401,00 $ 1 861,80 $

ASSURANCE INVALIDITÉ

Comparaison entre les 3 différents types de contrats


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MÉCANIQUE DE LA PRISE DE DÉCISIONS

APPLIQUÉE À L’ASSURANCE


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TECHNIQUE DE PRISE DE DÉCISIONS

Les variables de décisions L’analyse des différentes options ne mène pas toujours à une règle

claire de décision. Une infinité de combinaisons de variables peuvent rendre une stratégie bonne ou mauvaise. L’important est de connaître et de comprendre les variables qui peuvent avoir un impact sur la prise de décision

Variables qui peuvent être déterminantes dans la prise de décisions États de santé du client et son âge Type d’objectif visé Présence d’une société Profil d’investisseur Présence d’un besoin d’assurance réel Taux d’impôt marginal Présence de liquidité excédentaire La présence d’un conjoint Etc.


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Comparaison quantitative des options

Lorsqu’une stratégie ou option nous est proposée, il faut toujours la comparer avec la meilleure alternative disponible Qu’est ce qu’on peut faire de mieux avec chacun des dollars utilisés dans

l’option Option alternative, rembourser un emprunt, placement, etc.

La technique consiste à comparer le résultat (output) de 2 alternatives en considérant le même effort financier (donc toutes choses étant égales par ailleurs)

Pour tenir compte de la valeur temporelle de l’argent, les flux monétaires sont déplacés dans le temps au taux constituant le coût d’opportunité des $ investis Rappelez-vous que l’impact sur la valeur nette de rembourser une dette au

taux de x% est le même que d’effectuer un placement rapportant le même x% après impôt.

Le TRI ou la VAN peuvent être utilisés lorsque adéquat


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Analyse Qualitative des options

Un concept offrant des avantages financiers important à long terme peuvent ne plus refléter les objectifs et la réalité du client dans plusieurs années.

Un concept trop complexe qui comprend trop de conditions ou trop de facteur à considérer au fil du temps, voit sa qualité générale diminuer.

Contraintes qui contribuent à diminuer la qualité d’un concept Avoir à gérer des limites ou à respecter des ratios Avoir à donner des actifs en garantie Avoir à gérer des dettes réelles ou artificielles Avoir à gérer des intérêts à payer ou à capitaliser Avoir à gérer des déductions, ou à générer des revenus pour utiliser ces déductions Avoir à choisir des options à diverses dates Avoir à faire régulièrement des chois de placements complexes Avoir à gérer des complexités liées à la structure des entités et du concept Avoir à gérer des risques fiscaux (ex : déductibilité des intérêts) Avoir à gérer une relation et des exigences de tiers tels une banque Avoir à faire des paiements pendant longtemps

Bref : Avoir à dépenser beaucoup de temps en gestionKevin Lee : Omnium financier

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Considérer les risques et les limites de l’analyse

Les projections sont basés sur des hypothèses qui peuvent ne pas se réaliser Idéalement faire une analyse de sensibilité sur les facteurs

les plus susceptibles de faire changer d’idée

Les risques fiscaux Certaine options tirent parti de règles fiscales qui peuvent

être discutables ou qui pourraient ne plus être en vigueur dans les prochaines années.

Les risques financiers Certaine options reposent sur des hypothèses de

rendement qui peuvent ne pas se réaliser dans le futur.


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Utilisation d’une matrice de décision


Variable de décision 1



Option 1 x x

Option 2 x x

Option 3 x x

Choix

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ANALYSE D’UN PRÉPAIEMENT DE PRIME D’ASSURANCE PERMANENTE

Est-ce rentable économiquement de payer la prime de façon accéléré ?

Les représentants en assurance proposent souvent à leur clients d’accélérer le paiement de la prime.

L’acheteur d’assurance y voit souvent une source de profit... mais est ce vraiment le cas ? Le vendeur base souvent son argument sur le fait que le coût

total de l’assurance sera plus bas avec les remboursements accélérés sur l’espérance de vie.

On néglige souvent la valeur temporelle de l’argent dans l’analyse.

En fait il est très rare que le paiement accéléré d’une prime d’assurance soit rentable Voir l’exemple à l’acétate suivante


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ANALYSE D’UN PRÉPAIEMENT DE PRIME D’ASSURANCE PERMANENTE

Exemple 7 : Rationalité derrière la décision d’accélérer le paiement de la prime

Données de base Votre ami a 40 ans Besoin d’assurance vie permanent : 350 000$ Espérance de vie : 83 ans

Le courtier propose un produit T100 payé en 20 ans l’argument du courtier pour justifier de payer une prime plus élevée

pendant 20 ans est que le coût total de l’assurance sera minimisé. Coût des protections

T100 de 350 000$ payable 20 ans : 3 675,50$ par année T100 de 350 000$ payable à vie : 3 408,50$ par année

Ce dernier vous informe que s’il ne paie pas son contrat de façon accéléré, le meilleure taux qu’il pourrait obtenir en plaçant son argent ou en remboursant une dette serait de 4% par année après impôt. Par conséquent, le coût d’opportunité d’investir des sommes dans le

produit d’assurance afin de prépayer la prime est de 4%Kevin Lee : Omnium financier

Kevin Lee : Omnium financier 1 Site pour connaitre une prime : Term4sale Tranche d’assurance : 0,...

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