Journées Techniques Routes 2013Nantes – 6 & 7 février 2013

Bilan des journées techniques

organisées par les CoTITA en 2012

José Devers

Commissariat général au développement durable

DRI / AST

Les CoTITA - Rappel

• Objectif : permettre aux collectivités territoriales et aux SD de l’Etat d’exprimer leurs attentes – Sur les domaines des routes et des infrastructures de transport (loi LRL

de 2004)– Sur les autres domaines d’intervention des CT et SD, traités par les

CETE ou le RST

• Fonctionnement :– Une instance de gouvernance Etat – Collectivités territoriales

définissant les orientations et impliquées dans le pilotage de leur mise en œuvre et s’appuyant fortement sur les Conseils généraux, via l’ADSTD

– Une CoTITA par zone d’action CETE– Le CETE mobilise les moyens

• En lien avec le Comité des maîtres d’ouvrages routiers (CoMOAR),

• Site Internet des CoTITA : www/cotita.frJosé Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

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Titre de la présentation

Les journées techniques en 2012

• Toutes les Cotita sont en place et fonctionnent :– Avec les collectivités territoriales et les services déconcentrés

– Liste d’actions à réaliser dans l’année : journées techniques, clubs

– Certaines sont plus dynamiques que d’autres

– Plus de 50 clubs sont en place, mais pas tous ne sont en activité

• 43 journées techniques ont été organisées en 2012,– Activité importante et mobilisatrice de moyens pour les CETE

– La participation s’étale entre 50 et 200 participants (voire plus)

– Les personnels des collectivités territoriales représentent entre 30 à 50 % des participants

José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

Thèmes des journées techniques

Aménagement urbain 5

Bâtiment 7

Conception de la route 7

Entretien et exploitation 9

Environnement 12

Ouvrages d’art 4

Risques 2

Sécurité routière 2

Transports et mobilité 5

Total 53 *

* Certaines journées portent sur plusieurs thèmesJosé Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

Observations

• Le thème « environnement » apparaît souvent mais est associé à d’autres dans 50 % des cas,

• La route et les transports représentent environ 50 % des JT (27/53),

• Le thème « Bâtiment » est en augmentation,• Journées pas toutes exclusivement à l’initiative des

CoTITA, mais en partenariat :– Avec les services centraux et services techniques,

– Implication de l’IDRRIM (participation à des JT, soutien à des sujets précis (ex : la route, un patrimoine commun),

José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

Quelle évolution ?

• Dans le cadre de la création du Céréma• Le dispositif de gouvernance sera assez proche,

probablement davantage ouvert à d’autres catégories de CT

• Le Céréma permettra plus facilement de traiter :– L’harmonisation des sujets de JT (partage de programmes,

d’interventions éventuellement, valises, …)– La mise en œuvre plus facile de solutions diversifiées d’accès aux JT :

visioconférences, actes de journées, souplesse des limites des zones d’action, …

– Identification de quelques sujets majeurs chaque année, avec mobilisation de moyens plus lourde

– Dans le respect de la grande diversité des attentes des acteurs territoriaux

José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

Merci