Journée d’études du Centre de recherche Léon Duguit En partenariat avec l’Association française de droit constitutionnel (AFDC)

et la Société française pour le droit international (SFDI)

Organisée par Julien BONNET, Frédérique COULEE, Professeurs à l’Université d’Evry-Val-d’Essonne

et Agnès ROBLOT-TROIZIER, Professeure à l’Université Panthéon Sorbonne Paris I

9h15 : Ouverture. Accueil :• François Colly, Doyen de l’UFR Droit de l’Université d’Evry-Val-d’Essonne.

Allocution d’ouverture :• Dominique Rousseau, Président du Conseil scientifique de l’A.F.D.C. • Alain Pellet, Président de la S.F.D.I.

Introduction :• Julien Bonnet, Professeur à l’Université d’Evry-Val-d’Essonne.• Frédérique Coulée, Professeure à l’Université d’Evry-Val-d’Essonne, Codirectrice du Centre de re-

cherche Léon Duguit.• Agnès Roblot-Troizier, Professeure à l’Université Panthéon Sorbonne Paris I.

Le concept d’identité constitutionnelle : origines et contours.Sous la présidence d’Anne Levade, Professeure à l’Université Paris-Est, Secrétaire général de l’AFDC.

9h45 : Les origines de l’identité constitutionnelle.• Laurence Burgorgue Larsen, Professeure à l’Université Panthéon Sorbonne Paris I.

10h15 : L’identité constitutionnelle, un concept pertinent au regard du droit international ? • Jean-Denis Mouton, Professeur à l’Université de Lorraine.

Débats / Pause

La construction de l'identité constitutionnelle au regard des engagements internationaux de la France en matière de droits de l’homme.

Sous la présidence de François Colly, Doyen de l’UFR Droit de l’Université d’Evry-Val-d’Essonne.

11h15 : Comment se forge l’identité constitutionnelle ? Le rôle du législateur et du juge.• Ariane Vidal-Naquet, Professeure à l’Université d’Aix Marseille III.

11h45 : En quoi les engagements internationaux de la France en matière de droits de l’homme nous renseignent-ils sur son identité constitutionnelle ?• Frédérique Coulée, Professeure à l’Université d’Evry-Val-d’Essonne, Codirectrice du Centre de re-

cherche Léon Duguit.

Débats

12h30 - Pause déjeuner

Regards croisés sur la substance de l’identité constitutionnelle française en matière de droits de l’homme.

Sous la présidence de Yann Kerbrat, Professeur à l’Université d’Aix Marseille III.

14h30 : L’indivisibilité de la République et la question des minorités.Regard du constitutionnaliste : • Jordane Arlettaz, Professeure à l’Université Montpellier I.

Regard de l’internationaliste : • Sandra Szurek, Professeure émérite à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense.

15h10 : Le principe d’égalité devant la loi.Regard du constitutionnaliste : • Ferdinand Mélin-Soucramanien, Professeur à l’Université de Bordeaux IV.

Regard de l’internationaliste : • Sébastien Touzé, Professeur à l’Université de Strasbourg, secrétaire général de la S.F.D.I. et de

l’I.I.D.H.

Débats / Pause

16h10 : Le principe de laïcité.Regard de l’interniste : • Frédéric Dieu, maître des requêtes au Conseil d’Etat.

Regard de l’internationaliste : • Jean-Manuel Larralde, Professeur à l’Université de Caen Basse Normandie.

Débats

17h15 : Conclusions• Gilbert Guillaume, Ancien Président de la Cour internationale de Justice.

Accès

Ligne D, Gare RER « Evry Courcouronnes Centre ». L’université se situe en face de la gare RER.Autoroute A6, sortie « Evry Courcouronnes »

Inscriptions et renseignements :Nadine BONNET - Secrétariat UFR DROIT

Université d’Evry-Val-d’Essonne, 23 Boulevard François Mitterrand -91025 Evry Cedex01 69 47 70 97 - nadine.bonnet@univ-evry.fr

www.univ-evry.fr