BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 17 décembre 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 19

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 6 à 18)

Coupe Gambardella Retour sur le 1er tour

Fédéral et tirage

(page 2)

Rencontres des 18 et 19 décembre 2010Rencontres des 18 et 19 décembre 2010Rencontres des 18 et 19 décembre 2010Rencontres des 18 et 19 décembre 2010

En raison des conditions atmosphériques actuelles et annoncées, afin d'assurer la sécurité des joueurs, et pour préserver les installations sportives et la régularité des championnats, toutes les rencontres de football prévues les samedi 18 et dimanche 19 décembre 2010 sont ANNULEES Sont concernées par cette disposition, toutes les rencontres seniors, jeunes, football entreprise et féminine programmées par la Ligue. A noter : Seules les rencontres du Championnat Régional Futsal restent programmées En conséquence, les clubs, les arbitres, délégués et observateurs sont invités à tenir compte de cet avis officiel. Important : Pour les rencontres nationales libres, féminines et football d'entreprise de la compétence de la FFF, les clubs doivent faire application des dispositions réglementaires.

Arbitrage Les Mentors en conférence téléphonique

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IMPORTANT

Tirages des coupesTirages des coupesTirages des coupesTirages des coupes

En raison des conditions atmosphériques actuelles et annoncées, la Commission Régionale des Coupes décide d'annuler les tirages des 1/16ème de Finale de la Coupe de Bourgogne Seniors et du 1er tour de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise prévus ce jeudi 16 décembre. Ceux-ci sont reportés le jeudi 23 décembre 2010 au siège de la Ligue à 16h00. Les clubs qualifiés sont invités à participer

Pour son entrée en lice, l'AJ AUXERRE a hérité de l'ES WASQUEHAL, pensionnaire de CFA2. Les joueurs de Jean FERNANDEZ défieront une formation qui occupe la huitième place du groupe B et qui a été qualifié au tapis vert.

Quant à PARAY USC, il devra une nouvelle fois se déplacer et rendra visite à un club évoluant en CFA. MARTIGUES, vainqueur au tour précédent à domicile de FOS SUR MER (DHR) sur le score de 2 à 0, se positionne également de manière favorable en championnat puisque le club est actuellement deuxième du groupe C avec un match en moins. Les matchs auront lieu le week-end des 8 et 9 janvier 2011. Bonne chance aux deux derniers représentants bourguignons.

COUPE DE FRANCECOUPE DE FRANCECOUPE DE FRANCECOUPE DE FRANCE Tirage des 32ème de finaleTirage des 32ème de finaleTirage des 32ème de finaleTirage des 32ème de finale

AUXERRE cap au Nord, PARAY cap au SudAUXERRE cap au Nord, PARAY cap au SudAUXERRE cap au Nord, PARAY cap au SudAUXERRE cap au Nord, PARAY cap au Sud

Ecole de Foot Labellisée du STADE AUXERRE

(page 3)

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A C T U A L I T E

Retour sur le 8ème tour Retour sur le 8ème tour Retour sur le 8ème tour Retour sur le 8ème tour Coupe de FranceCoupe de FranceCoupe de FranceCoupe de France

PARAY (DH) crée la sensation !PARAY (DH) crée la sensation !PARAY (DH) crée la sensation !PARAY (DH) crée la sensation !

Malgré un nouveau match à l’extérieur, malgré un désavantage de deux divisions, les parodiens ont créé un nouvel exploit et sont venus à bout d’YZEURE (CFA) à l’issue de l’épreuve des tirs au but (0-0, 1-3). Les joueurs d’Eric BONIFACE s’ouvrent ainsi dans l’Allier les portes des 32èmes de finales et connaîtront, tout comme l’AJ AUXERRE qui entre dans la compétition, leurs adversaires à l’occasion du tirage au sort qui aura lieu ce lundi 13 décembre à partir de 18H30 à BORDEAUX. Par contre, l’aventure s’achève précocement pour le DIJON FCO (L2), battu par JARVILLE (CFA2) sur le score de 1 à 0. De même, le FC SENS (DH) n’a pu franchir « l’obstacle » FORBACH. Cette autre formation lorraine de CFA2 s’est imposée ce dimanche à Fernand Sastre, sur le score de 2 à 0.

Les clubs qualifiés ce week-end à l'issue des rencontres du premier tour fédéral ont découvert ce jeudi 16 décembre le nom de leur adversaire pour les 64èmes de finale. Le tirage au sort de ce nouveau tour, dont les matches sont programmés dimanche 16 janvier 2011, s'est effectué dans l'auditorium du siège de la FFF avec la participation de Guy FERRIER, membre de la Direction Technique Nationale et de Fernand DUCHAUSSOY, Président de la Fédération. Les matches pour les représentants bourguignons :

JOIGNY US / AJ AUXERRE MONTCEAU FC / GRENOBLE FOOT 38 GUEUGNON FC / SEYSSINET AC

Coupe Gambardella CACoupe Gambardella CACoupe Gambardella CACoupe Gambardella CA Derby icaunais entre JOIGNY et l’AJ AUXERREDerby icaunais entre JOIGNY et l’AJ AUXERREDerby icaunais entre JOIGNY et l’AJ AUXERREDerby icaunais entre JOIGNY et l’AJ AUXERRE

Les trois clubs bourguignons qualifiés pour ce premier tour fédéral évoluaient tous à l’extérieur, ce qui ne les a pas empêcher de réaliser un carton plein. En effet, JOIGNY s’est imposé 4 à 0 à ERNOLSHEIM, MONTCEAU en a fait de même dans la Vallée du Rhône contre le RHODIA CLUB (3 à 0). Enfin, GUEUGNON a du avoir recours à la séance des tirs au but pour passer le cap de DOMMARTIN TOUR AFC (1-1, 5-4 tab).

Retour sur le 1er tour Fédéral Retour sur le 1er tour Fédéral Retour sur le 1er tour Fédéral Retour sur le 1er tour Fédéral COUPE GAMBARDELLACOUPE GAMBARDELLACOUPE GAMBARDELLACOUPE GAMBARDELLA Reçus trois sur trois !Reçus trois sur trois !Reçus trois sur trois !Reçus trois sur trois !

En raison des conditions atmosphériques actuelles et annoncées, les Stages Régionaux U14/U15 des filles et des garçons sont ANNULES. Merci d'en prendre note.

Stage Régional U14/U15Stage Régional U14/U15Stage Régional U14/U15Stage Régional U14/U15

Le recyclage pour les moniteurs titulaires du BEES1 prévu ce vendredi 17 et ce samedi 18 décembre 2010 au CREPS de DIJON est ANNULE et reporté les vendredi 11 et samedi 12 février 2011.

Recyclage BEES1Recyclage BEES1Recyclage BEES1Recyclage BEES1

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A C T U A L I T E

ArbitrageArbitrageArbitrageArbitrage Les «Les «Les «Les « MentorsMentorsMentorsMentors » en conférence téléphonique» en conférence téléphonique» en conférence téléphonique» en conférence téléphonique

L’opération "Talent/Mentor" bas son plein. Mise en place depuis trois saisons maintenant, cette opération consiste à créer un binôme entre un arbitre prometteur et un formateur en arbitrage afin que ce dernier puisse tout au long d’une saison travailler de façon très personnalisé et suivi avec son "talent" arbitre. Lundi 13 décembre, les six Mentors se sont réunis téléphoniquement pour effectuer un point sur leur binôme à mi-saison et évoquer la deuxième partie qui s’annonce intense au regard des challenges sportifs qui attendent les "Talents". Les binômes Talent Mentor saison 2010/2011 :

Alexandre PERREAU NIEL / François LE METAYER et Awaiss AKBAR Pierre BOLLET / Mathieu BURDIN Christophe SIMON / Maxim PLAT Benoit MORELIERE / Alexandre DEMANGEL Thierry WANIART / Jérôme ZOLTNER et Romaric VYON Clément TURPIN / Romain GARNIER

Une action qui montre une nouvelle fois l’investissement des bénévoles et formateurs en arbitrage pour les arbitres régionaux. Merci à eux.

Séance «Séance «Séance «Séance « arbitragearbitragearbitragearbitrage » au centre pénitencier de » au centre pénitencier de » au centre pénitencier de » au centre pénitencier de VARENNES LE GRANDVARENNES LE GRANDVARENNES LE GRANDVARENNES LE GRAND

Alexandre PERREAU NIEL

Christophe SIMON

Maxim PLAT

François LE METAYER

Mardi 14 décembre, à l’initiative de M. JIMBERT, formateur au centre pénitencier de VARENNES LE GRAND, le Conseiller Technique Régional d'Arbitrage est venu animer un temps d’échange et de sensibilisation à l’arbitrage. Durant toute une matinée, une quinzaine de pensionnaires ont pu échanger et discuter avec Clément TURPIN. Sous fond de communication, tous les domaines de l’arbitrage et du Sport de Haut Niveau ont pu être balayés. De nombreuses questions très intéressantes sont venues étoffer cette matinée. Un échange et un moment très enrichissant pour l’assemblée et notre formateur.

"On parle tous Football !" Un slogan qui a pris tout son sens durant cette matinée

Nous vous proposons de faire plus ample connaissance cette semaine avec l'Ecole de Football Labellisée du Stade Auxerre

Ecole de Foot Labellisée du STADE AUXERREEcole de Foot Labellisée du STADE AUXERREEcole de Foot Labellisée du STADE AUXERREEcole de Foot Labellisée du STADE AUXERRE

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T O U R N O I S

NEVERS FOOTBALL Tournoi Futsal U11 et U13 : les samedi 8 et dimanche 9 janvier 2011 CS SANVIGNES Tournoi Futsal U9, U11 et U13 : les samedi 8 et dimanche 9 janvier 2011 Tournoi Futsal U15 : le samedi 8 janvier 2011 JO CREUSOT Tournoi Futsal U9, U11 et U13 : les samedi 15 et dimanche 16 janvier 2011 Challenge Roger JONDOT (U14 et U15) : les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 AS QUETIGNY Tournoi Futsal : le samedi 18 décembre 2010 (U11) le dimanche 19 décembre (U13) le mercredi 22 décembre (U15) le dimanche 26 décembre (Seniors) le dimanche 2 janvier 2011 (U7 et U9) MONTBARD VENAREY Tournoi Futsal : le samedi 19 et dimanche 20 février 2011 (U11 et U13) le samedi 5 et dimanche 6 mars 2011 (U7, U9 et U15) Tournoi : le jeudi 2 juin 2011 - ascension (U7, U9 et U11) le samedi 5 et dimanche 6 juin 2011 (U13, U15 et U18) PLOMBIERES LES DIJON Tournoi Futsal : le samedi 26 (U9 et U13) et dimanche 27 février 2011 (U13, U15 et U18) MARSANNAY LA COTE Tournoi Futsal : le samedi 26 février 2011 (U12 et U13) le dimanche 27 février 2011 (U10 et U11) UF MACONNAIS Tournoi Futsal : le vendredi 17 décembre 2010 (U15) le samedi 18 décembre 2010 (U10, U11 et U14) le dimanche 19 décembre 2010 (U7, U8, U9, U12 et U13) CRECHES SUR SAONE Tournoi Futsal : le samedi 8 janvier 2011 (Seniors) le samedi 22 janvier 2011 (U13, U15 et Vétérans) le dimanche 23 janvier 2011 (U9, U11) JEUNE DIJON FOOT 21 Tournoi Futsal : le dimanche 19 décembre 2010 (U9, U11, U13, U18) au Gymnase des Grésilles AS MELAY IGUERANDE Tournoi Futsal seniors : le samedi 8 janvier 2011 à la salle des Sports d’IGUERANDE DIJON FCO Tournoi Futsal : le samedi 8 janvier 2011 (U9) et le dimanche 9 janvier 2011 (U11) ALC LONGVIC Tournoi Futsal jeunes : le dimanche 26 décembre 2010 (U9 et U11) et dimanche 2 janvier 2011 (U13) FR ST MARCEL Tournois : le samedi 19 février 2011 (U14 et U15) le dimanche 20 février 2011 (U10 et U11) le samedi 26 février 2011 (U12 et U13) le dimanche 27 février 2011 (U8 et U9)

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US MEURSAULT Grande fête du football : le samedi 18 juin 2011 (U13 et U15) le dimanche 19 juin 2011 (U9 et U11) ASL LUX Tournois en Salle : le samedi 18 décembre 2010 (U9 ) le dimanche 19 décembre 2010 (U11) le samedi 8 janvier 2011 (U15 et Féminines) le dimanche 9 janvier 2011 (U13) le samedi 15 janvier 2011 (U9) le dimanche 16 janvier 2011 (U11)

M E M E N T O

DECEMBRE 2010

VENDREDI 17 ET SAMEDI 18/12/10 - Recyclage BEES1 (Méthodes pédagogiques) au CREPS de DIJON (21) � annulé VENDREDI 17 ET LUNDI 20/12/10 - Stage Régional U14/U15 Féminines à DIJON annulé - Stage Régional U15 à DIJON SAMEDI 18/12/10 - Commission Régionale du Football Féminin (avec les clubs U17) à 9h30 au CREPS de DIJON (21) par visioconférence LUNDI 20/12/10 - Visioconférence DTR (U18/U15) à 11h00 MARDI 21 AU JEUDI 23/12/10 - Animateurs Seniors (Responsables d’Equipes Féminines) au CREPS de DIJON (21) JEUDI 23/12/10 - Commission Régionale des Compétitions à 10h00 Sont convoqués : MM GAMELON, CREUZET, NAGEOTTE, GEORGES - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Changements de Clubs à 14h00 Sont convoqués : MM GAMELON, NAGEOTTE, DEGRANGE, RAFFARD - Commission Régionale des Coupes à 14h30 Sont convoqués : MM BAILLY, GIVERNET, VOISIN, MEUNIER, BACHELARD - Tirage des 1/16ème de Finale de la Coupe de Bourgogne Seniors et de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise à 16h00 VENDREDI 25 AU 31/12/10 - Mémorial Claude Elise en GUYANE

JANVIER 2011 JEUDI 6/01/11 - Commission Régionale de Contrôle des Elections à 18h00 VENDREDI 7 ET 8/01/11 - Recyclage BEES1 (Méthodes pédagogiques) à MONTCHANIN - Comité Directeur (bureau téléphonique) à 11h30 SAMEDI 08/01/11 - Auditions de Discipline à 10h00

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MARDI 11/01/11 - Réunion FAFA à 10h30

VENDREDI 21 ET SAMEDI 22/01/11 - Recyclage BEES1 (Foot et ses règles) à ST MARCEL (71) SAMEDI 22/01/11 - Coupe Régionale Futsal U17 Féminine à 17h30 à DIJON (21) - Commission Régionale des Comportements à 9h30 - Challenge Interrégional U15 Futsal à ST APOLLINAIRE DIMANCHE 13/02/11 - Coupe Régionale Futsal des Clubs à 7 à 17h30 à DIJON (21)

DECEMBRE 2011

VENDREDI 11 ET SAMEDI 12/02/10 - Recyclage BEES1 (Méthodes pédagogiques) au CREPS de DIJON (21)

COMMISSION REGIONALE

D’ARBITRAGE

REUNION du 10 décembre 2010

N° 252 Présents : Messieurs WANIART – BOURIOT – GEORGES – CHAMPET - TALLI Examen de la réserve technique déposée par le club de DIGOIN lors de la rencontre de Division d'Honneur MACON / DIGOIN du 23/10/2010 Attendu que le dossier a été transmis à la CRA le 8/12/2010 pour examen de la réserve technique déposée par DIGOIN Attendu que la réserve technique déposée est recevable sur la forme car déposée par le capitaine avant la reprise du jeu (coup d'envoi) Attendu qu'à la 22ème minute de jeu, l'arbitre de la rencontre a accordé un coup franc à l'équipe locale pour un tacle irrégulier effectué par un joueur visiteur Attendu que l'arbitre précise dans son rapport qu'il s'agissait en fonction de la nature de la faute d'un coup franc direct (Loi 12). Attendu que, sur ce coup franc direct, le botteur local a marqué un but directement et que l'arbitre a accordé le but Attendu que les rapports des arbitres stipulent, en particulier au moment de l'exécution du coup franc, que l'arbitre n'a pas levé le bras Attendu que l'arbitre précise qu'il a autorisé par un signal (coup de sifflet) la reprise du jeu et l'exécution dudit coup franc En conséquence, la Commission estime que l'arbitre a fait une juste application des lois du jeu (Lois 12 et 13) et rejette la réserve technique déposée par le club de DIGOIN. Elle transmet le dossier à la Commission Régionale des Statuts et Règlements pour suite à donner.

Le Président de la CRA Thierry WANIART

COMITE DIRECTEUR

RÉUNION DU SAMEDI 11 DECEMBRE 2010

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AU SIEGE de la LIGUE N°255 Présidence de Monsieur LEGER (assiste en partie), puis de Monsieur MARTIN Présents : Mme GALLOIS Messieurs BAILLY – BARBIER - BAROCHI – COUROUX – CREUZET - DEGRANGE - FONTENIAUD – GALLOT - GUYOT de CAILA - MARTIN - PAUTET - POPILLE – ROY - SIMONIN – THOMAS - VOISIN – ZAROS. Excusés : M. BILBOT M. BOLLET, donne pouvoir à M. COUROUX M. CARRE, en mission fédérale M. DELACROIX M. FRANQUEMAGNE, donne pouvoir à M. LEGER M. GARNAULT M. GONDELLIER, donne pouvoir à M.LEGER M. NAGEOTTE, M. RAFFARD, donne pouvoir à M.FONTENIAUD M. RAYMOND, match Coupe de France M. JOLY, Conseiller Technique Régional Coordinateur, en formation Assistent : Mme CORREIA, Présidente de la Commission Régionale du Football Féminin M. NOGUES, Vice-Président du District de la NIEVRE M. WANIART, Président de la Commission Régionale d’Arbitrage M. GUERIN, Conseiller Technique Régional Coordinateur M. SZMATULA, Directeur

PROCES VERBAUX Réunion du Comité Directeur du 23 octobre 2010, Procès-verbal adopté, à l’unanimité.

EVENEMENTS PARTICULIERS

Décès

Le Comité Directeur, Prend connaissance du décès : Monsieur Bernard ADAM, ancien Vice-Président de la Ligue de 1972 à 1994 et du District de la NIEVRE de 1992 à 1994. Adresse à la famille du défunt, ses sincères condoléances.

Invitations - De la part de Monsieur Denis MASSEGLIA, Président du CNOSF et de Madame Catherine SACHREITER, Commissaire Général du Salon des Maires et des Collectivités Locales, à l’occasion de la séance de clôture du Forum Sport, Loisir Tourisme et Territoires, le mercredi 24 novembre 2010 dernier. Remerciements. - De la part de Monsieur Jean-Patrick COURTOIS, Sénateur-Maire de MÂCON, Jean BERTHAUD, Maire-adjoint aux Sports et Jean PAYEBIEN, Conseiller Délégué, à l’occasion de l’inauguration des nouveaux vestiaires du Stade Nord, le vendredi 29 octobre dernier. Remerciements. - De la part de Monsieur Didier MATHUS, Député-Maire et Madame Catherine DECROZANT, Adjointe au Maire chargée des sports et de la jeunesse de MONTCEAU-les-MINES, à l’occasion de l’inauguration du terrain synthétique du stade des Alouettes, le jeudi 25 novembre dernier. Remerciements. - De la part de Monsieur le Préfet de la NIEVRE, à l’occasion de la réception donnée en l’honneur des médailles de la Jeunesse et des Sports de l’année 2010, le vendredi 10 décembre prochain à NEVERS. Remerciements. - De la part de Monsieur le Maire de MONTCHANIN, à l’occasion de l’inauguration de l’Espace Détente, le samedi 11 décembre prochain. Remerciements.

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INFORMATIONS du PRESIDENT

UEFA

Ecole d’excellence pour jeunes arbitres européens Courrier de Monsieur Michel PLATINI, Président, relatif à l’accueil de ces arbitres sur des rencontres de niveau national en Bourgogne. Le Président de l’UEFA remercie et félicite les clubs recevant pour l’accueil réservé aux trios européens.

Fédération

Etats Généraux - Courrier et documents de synthèse des derniers travaux relatifs à la réunion du Collège des Présidents de Ligue et de District du 12 novembre dernier. Pris connaissance. Le Président LEGER présente les principales conclusions des Etats Généraux et les points relatifs à la réunion de travail susmentionnée et développe au Comité Directeur, la démarche liée à la nouvelle Gouvernance du Football qui sera présentée lors de l’Assemblée Fédérale du 18 décembre prochain. Interventions de Messieurs BARBIER – FONTENIAUD – GUYOT de CAILA – MARTIN – POPILLE – ROY et WANIART. Ligue Football Amateur - Courrier relatif à la tenue de la prochaine Assemblée Générale de la LFA, le vendredi 1er avril 2011. Pris connaissance. - Courrier relatif au relevé de décisions de la réunion du 5 novembre dernier du Conseil d’Administration. Pris connaissance. - Copie des courriers adressés aux lycées Boivin de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR et FOURNIER d’AUXERRE relatif au Challenge Jean LEROY. Pris connaissance. - Courrier relatif à la Campagne de communication « football au féminin ». Pris connaissance. - Courrier relatif au dispositif FAFA (Fonds d’Aide au Football Amateur) concernant le soutien aux clubs amateurs créateurs d’emplois. Pris connaissance. - Courrier relatif au projet de redynamisation du Football Entreprise. Pris connaissance. - Courrier relatif au relevé de décision de la réunion du Conseil d’Administration de la LFA du 9 décembre dernier. Pris connaissance. Le Comité Directeur remercie la LFA de l’attribution de des Demi-finales et Finale de la Coupe Nationale U15 les 11 et 12 juin 2011 à la Ligue BOURGOGNE - District de la NIEVRE – Club support : NEVERS FOOTBALL (Stade des Senets à VARENNES-VAUZELLES). Direction Nationale de l’Arbitrage - Courrier relatif aux budgets des officiels pour les Compétitions Nationales – Saison 2010.11. Pris connaissance. Direction Technique Nationale - Courrier relatif aux directives de travail données aux Cadres Techniques pour la saison 2010-11. Pris connaissance. - Courrier relatif à la demande de mise à disposition de Monsieur Paul GUERIN, au rassemblement des Conseillers Techniques – Football en milieu scolaire, du 8 au 10 novembre dernier. Réponse a été apportée. - Courrier relatif à la demande de mise à disposition de Monsieur Gilles THIEBLEMONT, à la formation des Conseillers Techniques – Futsal, du 6 au 8 décembre prochain. Réponse a été apportée.

- Courrier relatif à la demande de mise à disposition de Monsieur Paul GUERIN, pour participer au groupe d’études géré par l’UEFA sur le thème « la formation du joueur d’élite allemand », du 6 au 9 décembre prochain à COLOGNE. Réponse a été apportée.

- Courrier relatif au rassemblement les Espoirs du Football U14 qui se dérouleront du 25 juin au 3 juillet 2011. Pris connaissance. Réponse a été apportée.

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Direction des Affaires Juridiques - Courrier relatif à la circulaire sur les bonnes pratiques juridiques des Commissions disciplinaires. Pris connaissance. Remerciements. - Copie du Courrier adressé au District de CÔTE d’OR relatif à la demande de précisions quant à l’application des dispositions des articles 136.3 et 155 des Règlements Généraux. Pris connaissance. Direction des Affaires Sportives - Courrier relatif au port de équipements NIKE pour la Coupe GAMBARDELLA. Pris connaissance. Nécessaire a été fait par le Service Compétions. - Courrier relatif à la désignation d’arbitres européens sur des rencontres concernant les clubs de GUEUGNON, LOUHANS-CUISEAUX et MONTCEAU. Le Comité Directeur remercie les clubs susmentionnés pour l’accueil réservé à ces directeurs de jeu, mais regrette l’information tardive transmise par la Fédération. Direction Médicale - Courrier relatif à l’utilisation des défibrillateurs. Pris connaissance. Conseil National de l’Ethique - Courrier relatif à au trophée national de l’Ethique. Pris connaissance. Le Comité Directeur charge la Commission Régionale des Comportements du suivi du dossier de proposer pour la prochaine réunion, un candidat régional. AE2F - Courrier relatif à la note n°4 concernant les risques liés au redressement de la part des URSSAF dans les Ligues et les Districts. Pris connaissance.

Ligues NORD-PAS-de-CALAIS et REUNION Courrier de remerciements pour l’envoi de l’annuaire Ligue. CENTRE Réception de la plaquette de Communication relative au Championnat d’Honneur 2010-11. Félicitations pour la qualité du document.

Districts CREUSE Courrier relatif à un communiqué faisant suite à la position du Préfet de la Creuse par rapport à des actes d’incivilité. Pris connaissance.

Clubs Remerciements aux clubs de LOUHANS-CUISEAUX, DIJON ASPTT au club de l’Association des CADETS de l’OREUSE pour leur invitation. Le Comité Directeur félicite ce dernier club pour la qualité de la réalisation des abris de touche pour leur invitation. AVALLON CO et FC SENS Courrier du Président PERDU relatif à la position de M. RAYMOND, Président du FC SENS, suite à certains matchs de Coupe de France des 4ème et 5ème tour et réponse de ce dernier. Le Comité Directeur suggère que les deux présidents se rencontrent dans les semaines qui viennent pour lever tout malentendu. SANVIGNES CS Courrier relatif au Centre d’Entrainement Universitaire. Pris connaissance. Réponse a été apportée.

Collectivités CHATEAU-CHINON Courrier relatif à la mise à disposition à titre gracieux d’une salle dans le cadre d’une réunion « coordinateur Ecole de Football ». Pris connaissance. Nécessaire a été fait. DIJON

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Courrier relatif au prêt des installations municipales dans le cadre des finales de la Coupe de BOURGOGNE. Pris connaissance. DIJON Courrier relatif à la Charte du sport éco-citoyen. Pris connaissance. Nécessaire a été fait. MONTCEAU Courriers relatifs à la mise à disposition des installations du complexe Jean Bouveri et du terrain synthétique en vue des stages arbitre (novembre 2010) et recyclage BE1 (janvier 2011). Nécessaire a été fait pour novembre. La Ligue ne donnera pas suite pour janvier. Remerciements. SANCÉ Courrier de remerciement suite à l’attribution d’une subvention FAFA. Pris connaissance.

Autres AMICALE REGIONALE des EDUCATEURS Courrier du Président Claude ROY relatif au Centre d’Entrainement Universitaire, à la remise des prix lors de l’assemblée Générale et de l’entrée dans les stades bourguignons pour les éducateurs amicalistes. Réponse a été apportée. CROS Courrier relatif au Comité de Direction du 18 octobre dernier. Pris connaissance. MUTUELLE des SPORTIFS Courrier relatif à la décision de la Commission des aides mutualistes. Pris connaissance. Remerciements. LIDY Dylan Courrier de remerciement suite au stage effectué au sein de la Ligue. VARENNES-le-GD – Centre Pénitentiaire Courrier relatif à une intervention du Conseiller Technique Régional en Arbitrage. Une réponse a été apportée par Monsieur Clément TURPIN.

MON PASSEPORT pour ÊTRE SPORT Messieurs Daniel FONTENIAUD, Président du District de la NIEVRE et Christophe NOGUES, Vice-président, présente au Comité Directeur l’initiative mise en place au sein du District (cf. annexe n°1). Intervention de Messieurs MARTIN – ROY et WANIART. Le Comité Directeur adresse ses félicitations au District de la NIEVRE pour la mise en place de cette excellente initiative qui mérite d’être copiée.

COMMISSION RÉGIONALE du CONTRÔLE des CLUBS Le Président Jacques LEGER communique la décision de Monsieur Jean-Baptiste MATHIEU de démissionner de cette commission due à un emploi du temps très chargé. Le Comité Directeur en prend acte. Remercie l’intéressé pour les services rendus.

COMMISSION RÉGIONALE du FOOTBALL FÉMININ

Madame Aurélie CORREIA, Présidente de la Commission depuis le début de saison, se présente au Comité Directeur et expose le plan d’action retenu par les membres de la Commission Régionale au niveau du Football Féminin.

COUPE de BOURGOGNE – Dotations 2010-2011

Monsieur Jean-Pierre BAILLY présente les conclusions de la recherche de nouveaux sponsors pour cette épreuve. Il indique au Comité Directeur que les derniers éléments devraient être connus finalement lors de la troisième et dernière réunion de la Commission Régionale Sponsoring et Dotations du 16 décembre prochain. Compte tenu de ces éléments, le Président Jacques LEGER demande au Comité Directeur de donner toute délégation au Bureau afin de valider les dotations pour cette saison. Le Comité Directeur entérine cette décision à l’unanimité.

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Une réunion de Bureau téléphonique sera programmée le vendredi 7 janvier prochain pour validation et publication des dotations, avant les matchs des 16èmes de finales programmés le week-end du 15 janvier 2011.

COMPOSITION des DÉLÉGATIONS de la LIGUE – Saison 2010-2011 Le Président Jacques LEGER présente la nouvelle composition de la délégation qui se rendra en GUYANE du 25 au 30 décembre prochains : Encadrement U15 – Mémorial Claude ELISE (CAYENNE) Chef de Délégation : Monsieur Michel MARTIN Conseiller Technique : Monsieur Nicolas MERMET-MARECHAL Le Comité Directeur entérine cette modification.

JOURNÉE DIVERSI’FOOT et PLAN de DEVELOPPEMENT REGIONAL du FUTSAL

Le Vice-Président Délégué Michel MARTIN présente le projet lié à la Journée Diversi’Foot devrait avoir lieu le 7 mai 2011, sous réserve de la disponibilité de la Salle occupée par le club de l’Académie du Football de CHALON. Ce projet commun, avec les Comités Régionaux Handisport et Sport Adapté, a pour but de valoriser et promouvoir le football sous toutes ses formes. Interventions de Madame CORREIA et Monsieur Paul GUERIN. Monsieur Michel GALLOT quant à lui présente les conclusions de la réunion organisée par la Ligue du Football Amateur en visioconférence le 22 novembre dernier et indique au Comité Directeur qu’un Plan de Développement Régional du Futsal doit être mis en place et présenté à la LFA début 2011. Ce Plan d’Action Régional sera présenté et soumis pour validation au Comité Directeur du 15 janvier prochain. Par ailleurs, le Comité Directeur entérine la nomination des Observateurs sur les rencontres régionales de FUTSAL, à savoir : Messieurs Christian COUROUX, Gaëtan CALZADA et Khalid Drissi EL BOUZAIDI. Le Comité Directeur entérine la composition de la Cellule FUTSAL : Michel GALLOT, Alain BUSSOLO, Claude BROSSERON, Philippe LEJEUNE, Franck MOSCATO, Gérard POPILLE, Christian MEUNIER, Madame Françoise VALLET. Au titre de la CRA : Christophe PAITREAULT Au titre de l’ETR : Paul GUERIN

COUPE NATIONALE U13 – Phase Régionale

Sur proposition du Chef de délégation, Monsieur Christian COUROUX, le Comité Directeur retient CHENÔVE comme lieu retenu pour la finale le samedi 7 mai 2011.

CALENDRIERS

JEUNES Le Président de la Commission Régionale des Calendriers, Monsieur Paolo ZAROS, propose de positionner une Journée de Matchs Remis en U19 H, à la date du 15 janvier 2011. Adopté par le Comité Directeur. Calendrier PH Ligue U15 - U18 : compte tenu des difficultés météorologiques actuelles pour terminer pour tous nos districts leurs matchs afin de déterminer les accédants à la PH Ligue U15 et U18 au 20/12/2010 le président de la commission calendrier propose qu'au cas où les accédants ne seraient pas tous connus au 09/01/2011 de débuter la phase PH LIGUE le 22/01/2011 au lieu du 15/01 et d’utiliser dans ce cas la date MR du 19/02 pour le déroulement d'une journée complète. Le Comité Directeur valide cette proposition. FOOTBALL FÉMININ Intervention de Monsieur POPILLE. Validation du Comité Directeur. (cf. annexe n°2)

PROGRAMME FÉDÉRAL des « GESTES qui SAUVENT »

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Le Vice-Président Délégué Michel MARTIN expose au Comité Directeur les finalités du projet. Les Présidents de District, réunis autour de ce dernier, ont travaillé sur le dossier le 2 décembre dernier. Une information en direction des clubs sera mise en place prochainement.

ENQUÊTE CLUBS Le Vice-Président Délégué Michel MARTIN indique aux membres du Comité qu’en cette période de morosité, il paraît souhaitable d’opérer un rapprochement auprès des Clubs, afin de mieux cerner leurs difficultés, leurs attentes, leurs besoins. C’est pourquoi les responsables de départements ont été réunis pour une séance de travail autour d’un questionnaire qui sera prochainement (début janvier 2011) adressé aux Clubs Régionaux. Cette démarche devrait permettre ensuite des débats constructifs et viserait à une évolution de nos modes de fonctionnement, ainsi qu’à l’évolution de nos règlements éventuels.

FINANCES AMICALE REGIONALE des EDUCATEURS Demande de subvention au titre de la saison 2010-2011. Après interventions de Messieurs BARBIER, FONTENIAUD, GUYOT de CAILA, MARTIN, ROY, VOISIN et WANIART, le Comité se prononce pour une aide à hauteur de 450 euros. CONVENTION - DISTRICT de la NIÈVRE (Acquisition du nouveau siège) Le Comité Directeur valide le projet de Convention entre la Ligue et le District et donne pouvoir au Président Jacques LEGER pour signer le document.

APPEL d’OFFRE EQUIPEMENTIER Constitution d’une Commission Le contrat actuel avec SPORTCOMM arrive à terme le 30 juin 2011. Un appel d’offre sera lancé très prochainement. Ce dernier sera examiné par une commission constituée des personnes suivantes : MM. BOUTET – FRANCE - CHARPENTIER – THOMAS et SZMATULA Il appartiendra à cette dernière de dresser ses conclusions au Bureau du Comité Directeur.

QUESTIONS DIVERSES Echanges d’arbitres 2011-2012 Monsieur Thierry WANIART informe le Comité Directeur qu’à partir de la saison prochaine, les échanges d’arbitres se poursuivront avec les Ligues d’AUVERGNE et de FRANCHE-COMTE et s’ouvriront avec la Ligue de PARIS-ILE de FRANCE. Programme Technique Monsieur Paolo ZAROS souhaite voir s’instaurer à l’occasion de chaque Comité Directeur, un temps de présentation des actions techniques régionales. Le Comité Directeur se dit favorable à cette proposition qui permettra un suivi régulier du programme technique. Amicale des Educateurs du PAYS SAÔNOIS Monsieur Antoine VOISIN indique au Comité Directeur que cette amicale à obtenu le Label d’Or des Amicales. Félicitations du Comité Directeur. Vie des « Départements » Monsieur Daniel FONTENIAUD souhaite qu’une présentation d’un « Département » et de ses Commissions puisse être réalisée lors de chaque réunion du Comité Directeur. Nécessaire sera fait sous l’impulsion de Monsieur Bernard CARRE, coordinateur des Départements. Déplacements – rassemblements régionaux Monsieur Daniel FONTENIAUD souhaite une meilleure prise en charge des déplacements dans le cadre des rassemblements ou des stages régionaux. Messieurs ZAROS et MARTIN indiquent que des cahiers des charges sont rédigés ou en cours de rédaction au niveau de l’organisation de ces stages avec la mise en place de nouvelles procédures.

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PROCHAINE RÉUNION Comité Directeur : Le samedi 15 janvier 2011, à 9h15, au siège de la Ligue

Le Directeur, Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET

INFRASTRUCTURES SPORTIVES

N 254

Réunion du 14/12/2010

Présents : MM. BIDAULT Alain – BOURIOT Christian - FEDERICO Dominique - MATHEY Jean-Paul COURRIERS DIVERS.

Courrier de M. RAFFARD Pierre concernant le Stade Abbé Deschamps d’Auxerre et plus particulièrement les douches des vestiaires tribune Tennis. La Commission prend connaissance du mauvais fonctionnement des douches et demande au club de l’AJ AUXERRE de remédier à ce dysfonctionnement avant le 8 janvier 2011 dernier délai et d’en informer la Ligue sous peine de sanction financière. Transmet le dossier à la Fédération pour suite à donner.

Courrier du club de CHENOVE demandant l’autorisation de jouer ses matches sur le terrain synthétique du Stade Léo Lagrange. Compte tenu de l’avancement du dossier de classement, la Commission donne une autorisation provisoire et charge M. BOURIOT Christian de faire la visite.

Mail de DIJON FOOT COTE D’OR concernant l’appellation du terrain Parc des Sports NNI 21 231 07 01 qui en réalité se dénomme Plaine des Sports. Le nécessaire a été fait.

2) COURRIERS CFTIS

- Courrier adressé à la Mairie de VARENNES VAUZELLES en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade des Senets en niveau E3 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de SAINT MARCEL en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage de la Plaine de jeu N° 1 en niveau E4 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de SENS en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade Fernand Sastre en niveau E3 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de GUEUGNON en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade Jean Laville 1 en niveau E2 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie d’EPOISSES en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade Municipal en niveau E5 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de DIJON en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade Gaston Gérard 1 en niveau E3 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de DIJON en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade Fontaine d’Ouche 1en niveau E4 pris connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de DIJON en date du 06/12/2010 concernant les installations d’éclairage du Stade des Poussots 1 qui ne peuvent être classées compte tenu du coefficient d’uniformité qui est inférieur à 0.70 prix connaissance

- Courrier adressé à la Mairie de CHEVIGNY SAINT SAUVEUR en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage de la Plaine de Jeux de la Saussaie 1 en niveau E4 pris connaissance

- Courrier adressé au club AJ AUXERRE en date du 06/12/2010 concernant le classement des installations d’éclairage du Stade Abbé Deschamps Annexe 3 en niveau E4 pris connaissance

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3) CHANGEMENT DE NIVEAU D’UN TERRAIN

Compte tenu des éléments en sa possession, la Commission procède aux modifications suivantes

DIJON Stade Jean Masingue NNI 21 231 11 01 déclassement en niveau Jeu réduit

Dimensions terrain 95 x 48

DIJON Stade Paul Doumer NNI 21 231 13 01 reclassement en niveau 6

DIJON Stade de la Combe à la Serpent NNI 21 231 15 01 déclassement en jeu réduit

Pas de vestiaire arbitres

CHATENOY LE ROYAL Stade Emile GUENOT N° 5 NNI 71 118 02 05 classement en jeu réduit

Dimensions terrain 85 x 45 stabilisé

CLUNY Stade Jean Renaud 3 NNI 71 137 01 03 Classement en jeu réduit

Classement en jeu réduit 90 x 55

LONGCHAMP Stade Municipal 2 NNI 21 351 01 02 Classement en jeu réduit

Manque 1 vestiaire arbitres

4) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’ECLAIRAGE

SAULIEU Stade Municipal NNI 21 584 01 01

Éclairement moyen 123.6

Facteur d'uniformité 0.54

Après contrôle de M. BOURIOT Christian en date du 18/11/2010, la Commission prend note

Frais de dossier 32 €

5) DIVERS

Suppressions de terrains

DIJON Stade de la Charmette NNI 21 231 06 01 DIJON Stade Gaston Gérard 3 NNI 21 231 01 03 CHARNAY LES MACON Stade Mommessin NNI 71 105 02 01 BRUAILLES Stade Municipal NNI 71 064 01 01 Changement d’appellation

DIJON Parc des Sports NNI 21 231 07 01 devient Plaine des Sports Terrains de repli

CHEVIGNY SAINT SAUVER : Terrain du Mollet de la Verne LA CHAPELLE DE GUINCHAY : Parc des Sports Annexe 1 CHENOVE Stade Léo Lagrange 3 Pelouse synthétique PROCHAINES REUNIONS Mercredi 12 janvier 2011 – Rendez vous avec M. Jean Philippe COGNARD MBI Concept à 10 h 00 Mercredi 26 janvier 2011 Plénière à 9h 30

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président de séance Alain BIDAULT

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COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 16 DECEMBRE 2010

N°257 Présents : MM COUROUX CREUZET TRUCHOT

Assiste au titre administratif : Madame DOUHERET Edwige Assiste au titre technique : M JOLY Philippe 1/ COURRIERS

Courrier de CASSIER Yohann. Première demande transmise à la CFSE. Concernant les informations complémentaires sollicitées : voir statut des éducateurs disponible sur le site « fff.fr ».

2/ Demande de licence Technique Bénévole enregistrée

CARLIER Sébastien pour DORNES NEUVILLE OLYMPIQUE (PL). BONNIN Yannick pour AJ AUXERRE (Ecole de Foot). Obligation de recyclage en 2010/2011

3/ Dossier en attente

BRESSOUX Jean Marie pour ES BRANGES. Fournir la copie du diplôme

4/OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH

Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match.

5/ La commission constatant le non respect du statut par les clubs suivants pour la journée du 27/28 Novembre 2010 applique les sanctions financières suivantes : VILLERS LES POTS (Féminines) : CORREIA Aurélie (manque I2 ou Animateur Senior) Amende 21 euros NEVERS FOOT (PL). KHAIDOURI Tarik (Fournir copie des 3 diplômes ou faire une demande de dérogation) Amende 21 euros DORNES NEUVILLE (PL). CARLIER Sébastien (fournir diplôme BEES1) Amende 21 euros 6/ En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes : US JOIGNY (PL) 21 euros RAPPEL Les clubs ci-dessous se sont vus accorder une dérogation jusqu’au 31 décembre 2010. Le non respect du statut au 1er janvier verra la commission appliquer les sanctions financières : AS LUX (PL) FORMATIONS FEDERALES CONTINUES Recyclage BEES 1 (à l'attention des éducateurs moniteurs BEES1) DIJON (21) : 17 et 18/12/2010 (REMPLACE LE RECYCLAGE DU 17/18 DECEMBRE) SAONE ET LOIRE : 7 et 08/01/2011

POISEUX (58) : 15 et 16/04/2011

Le Football et ses règles : 21 et 22/01/2011 en SAONE ET LOIRE

Coordonnateur Ecole de Foot : 10 au 12/02/2011 ou 21 au 23/04/2011 dans l'YONNE

S'inscrire à l'un des recyclages mentionnés ci-dessus (date limite d'inscription : 1 mois avant la date choisie). RAPPEL

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Dans le cadre de l'application de le réglementation et de la responsabilité sportive et technique, lors des matches officiels de DIVISION HONNEUR, la Commission du Statut des Educateurs de La Ligue se doit de vérifier ou faire vérifier l'identité par le délégué du match ou un des représentants de la commission que l'éducateur sous contrat est bien l'éducateur assis sur le banc.

Tout éducateur titulaire du BEES1° doit IMPERATIVEMENT ET OBLIGATOIREMENT être en possession de sa CARTE PROFESSIONNELLE. Si ce n’est pas le cas, prendre contact avec la DRJSCS ou DDCS (PP) pour régularisation. La photocopie ou récépissé de demande de cette carte sera à fournir à la demande de licence Technique Moniteur sous contrat ou bénévole. Tout titulaire du BEES1° ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (l’éducateur breveté d’état BEES1° ne peut pas obtenir de licence Éducateur Fédéral). Tout responsable d’équipe ayant un Diplôme se doit de demander une licence d'Éducateur Fédérale (I1, I2, AS). Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue Le Président,

Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 16 DECEMBRE 2010

N°258 Présents : MM DESCOMBES – VOISIN – MICHAUD. Match n°20083.1 - Honneur – FC CHALON / CHEVIGNY - du 12/12/2010 – Arbitre M. MOREAU Sébastien Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur MALOT Stéphane du FC CHALON, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°20137.1 - Promotion d’Honneur groupe A – DIJON USC / CHENOVE – du 28/11/2010 - Arbitre M. BATTARD Régis En raison des conditions météorologiques, l’audition prévue le 18 décembre 2010 à 10h00 au siège de la Ligue,

est ANNULEE et REPORTEE au SAMEDI 8 JANVIER 2011 à 10h00

au siège de la Ligue Match n°20151.1 - Promotion d’Honneur poule A - AUXERRE AJ 5 - COSNE US - du 11/12/2010 - Arbitre M. BIOLAND Benjamin Après étude du rapport de l’arbitre, la commission sanctionne le joueur GROSSO Christophe de l’AJ AUXERRE de 6 matchs de suspension ferme à dater du 12/12/2010, pour propos grossiers et injurieux suivis d’intimidations verbales envers l’arbitre officiel, après la rencontre. Match n°20479.1 - Promotion de Ligue groupe C – ST SERNINOISE US / ST APOLLINAIRE – du 12/12/2010 Arbitre M. BOITIER Kévin Après étude du rapport de l’arbitre, la commission sanctionne le joueur KISSARI Amar de ST APOLLINAIRE de 6 matchs de suspension ferme à dater du 20/12/2010 pour intimidations verbales envers l’arbitre officiel, après la rencontre. Match n°20563.1 - Honneur U17 - SNID / JOIGNY-du 14/11/2010 Arbitre M. ISENI Egzon Après réception et lecture des rapports demandés, la commission ne peut identifier les auteurs des violences, aucun des écrits ne permettant de définir les acteurs. Match n°20332.1 - Promotion de Ligue – NEVERS CHALLUY RC / PARON ST CLEMENT – du 28/11/2010

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Arbitre M. DURAND Emmanuel Après réception et étude des rapports demandés, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 8 JANVIER 2011 à 11h00 au siège de la Ligue

M. DURAND Emmanuel, arbitre de la rencontre M. NOUVIAN André, délégué du match M. GARCIA Jean Luc, joueur de PARON ST CLEMENT M. BOISSARD Marcel, dirigeant de PARON ST CLEMENT M. NASCIMENTO Ichilio, joueur de NEVERS CHALLUY Match n°21178.1 - Coupe Gambardella - GUEUGNON / DIJON FCO – du 20/11/2010 Arbitre M. MARTIN Gwenaël Après réception et étude des rapports demandés, la commission prend acte des courriers de MM. CHAZELLE Arthur, WOJAS Anthony et POIRAUDEAU Jérémy du DIJON FCO. Elle leur rappelle que les propos tenus par l’intermédiaire d’ »internet » peuvent être suivis de sanctions disciplinaires identiques à ceux tenus sur ou en dehors d’un terrain, article 5 du règlement disciplinaire et article 128 du règlement général. En conséquence, après étude des divers rapports, la commission classe le dossier pour ce qui est des joueurs CHAZELLE Arthur et POIRAUDEAU Jérémy. Elle inflige une suspension de 1 match ferme au joueur WOJAS Anthony pour propos excessifs à officiel, article 1-5-B du code disciplinaire.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 7.2.2. de l’annuaire de la Ligue. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

N 259

REUNION TELEPHONIQUE DU 16 DECEMBRE 2010

- Match n°20041.1 Honneur du 23/10/2010 MACONNAIS UF / DIGOIN Arbitre M. Cyril ORTA Réserve technique de DIGOIN figurant sur la feuille de match régulièrement confirmée par mail du 25/10/10. La commission prenant connaissance de la décision de la CRA en date du 10/12/10 rejetant la réserve de DIGOIN FCA, confirme le résultat du match acquis sur le terrain. - Match Promotion de Ligue groupe B du 12/12/2010 SNID 2 / LE CREUSOT 2 Arbitre M. LAMBOEUF Denis Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée SNID 2 concernant la qualification de l'ensemble des joueurs du CREUSOT 2, équipe susceptible d'aligner des joueurs ayant participé à la dernière rencontre disputée par l’équipe supérieure celle-ci ne jouant pas ce jour. Après vérification de la feuille de match, dit tous les joueurs du CREUSOT qualifiés pour la rencontre citée en référence. Pour ce motif, dit la réserve de SNID non fondée et confirme le résultat du match acquis sur le terrain. - Situation du joueur DA SILVA Yoann La commission reprenant le dossier en l’absence de réponse de LOUHANS CUISEAUX accorde l'autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de FC LOUHANS.

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- Situation du joueur SIMONOT David La commission reprenant le dossier en l’absence de réponse de SAINT FORGEOT DRACY accorde l'autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de FC CORANCY. - Courrier de LOUHANS CUISEAUX La commission indique au club de LOUHANS CUISEAUX de se rapporter à l’article 7 alinéa 5 du statut du football diversifié qui précise « la signature par un joueur libre d’une licence Football d’Entreprise, Futsal, ou Football Loisir ne peut avoir pour conséquence de lui octroyer un avantage indu en cas de signature ultérieure d’une nouvelle licence libre, tel que notamment l’exemption du cachet « mutation ». Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Bernard CARRE