BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 27 août 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 3

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 4 à 15)

Assemblée Générale

Modifications

(page 2)

Tirages du tour éliminatoire et Tirages du tour éliminatoire et Tirages du tour éliminatoire et Tirages du tour éliminatoire et du 2ème tour de Coupe de FRANCEdu 2ème tour de Coupe de FRANCEdu 2ème tour de Coupe de FRANCEdu 2ème tour de Coupe de FRANCE

Ce mardi 3 août, la Commission Régionale des Coupes a

procédé au tirage au sort du tour éliminatoire et du

2ème tour de Coupe de FRANCE.

Retrouvez le tirage en pages 4 et 5

Règlement sportif et financier de la Coupe de France

(pages 15 et 16)

Tirage du 1er tour de Coupe GambardellaTirage du 1er tour de Coupe GambardellaTirage du 1er tour de Coupe GambardellaTirage du 1er tour de Coupe Gambardella

Ce mercredi 18 août, la Commission Régionale des Coupes a procédé au tirage au sort du 1er tour de la Coupe GAMBARDELLA. Les rencontres du 1er tour auront lieu le dimanche 5 septembre prochain. Retrouvez le tirage en page 9

Engagements : Coupe Nationale FutsalEngagements : Coupe Nationale FutsalEngagements : Coupe Nationale FutsalEngagements : Coupe Nationale Futsal

Les clubs désirant participer à cette compétition doivent saisir leurs engagements via FOOTCLUBS avant le 30 septembre 2010. Pour vous aider dans votre démarche, voici un guide de procédure (modèle de la Coupe de France).

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A C T U A L I T E

Inscription Initiateur 1 fémininInscription Initiateur 1 fémininInscription Initiateur 1 fémininInscription Initiateur 1 féminin

Ce stage de formation aura lieu les 28 et 29 août 2010 et les 15 et 16 janvier 2011 au CREPS de DIJON. Il est ouvert aux féminines, responsables d'équipes féminines et responsables EFF filles et garçons.

Chaque participante devra se munir : Des équipements prévus (voir liste)

Tout dossier pour être retenu doit être accompagné obligatoirement : D'un chèque de 54 € à l'ordre de la Ligue de Bourgogne de Football représentant les frais pédagogiques, Externe : 20 €, Demi pension : 52 €, Pension : hébergement (les 28 août et 15 janvier) + repas : 105 €.

Un dossier de demande d'aide financière pour les filles est à votre disposition. Vous devez le faire parvenir à Clara SIDOBRE, CATRF afin d'envisager une aide éventuelle fédérale - il sera remis le premier jour de formation).

Dossier de candidature

Règlements Généraux

Assemblée Générale : modificationsAssemblée Générale : modificationsAssemblée Générale : modificationsAssemblée Générale : modifications

Championnats de jeunes

CalendriersCalendriersCalendriersCalendriers

• Calendrier Féminine Seniors

• Calendrier Féminine U17

• Calendrier des Jeunes (U19 à U16)

• Calendriers des Jeunes (U14)

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T O U R N O I S

FONTAINE LES DIJON FC Tournoi U13 à 9 le samedi 4 septembre 2010 Inscriptions par mail : nanidhen@hotmail.fr ou thomas.2102@orange.fr

M E M E N T O

AOUT 2010

SAMEDI 28 et DIMANCHE 29/08/10 - Initiateur 1er niveau (responsables d’équipes féminines et responsables EFF filles et Garçons) au CREPS de DIJON - Stage pré rentrée (féminine) au CREPS de DIJON

SEPTEMBRE 2010 JEUDI 2/09/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et des Changements de club à 14h00 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 - Commission Régionale du Football Diversifié à 16h30 VENDREDI 3/09/10 - Commission Régionale de l’Arbitrage (restreinte) à 19h00 SAMEDI 4/09/10 - Regroupement annuel des arbitres à 9h00 - Journée de formation des Délégués à 9h00 MARDI 7/09/10 - Commission Régionale des Coupes à 11h00 - Tirages du 3ème tour de Coupe de France et du tour éliminatoire de la Coupe de Bourgogne à 16h00 JEUDI 9/09/10 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h30 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Changements de club à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 VENDREDI 10/09/10 - Commission Régionale des Affaires Sociales (réunion téléphonique) à 11h30 SAMEDI 11/09/10 - Commission Régionale des Comportements à 10h00 MERCREDI 15/09/10 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30 JEUDI 16/09/10 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 SAMEDI 18/09/10 - Comité Directeur à 9h30 JEUDI 23/09/10 - Commission Régionale de Discipline à 14h30

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MERCREDI 29/09/10 - Journée du Label Régional de l’Ecole de Football à CHATENOY LE ROYAL JEUDI 30/09/10 - Commission Régionale de Discipline à 14h30

OCTOBRE 2010

MERCREDI 13/10/10 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30

COMMISSION REGIONALE DES COUPES

REUNION du 3 AOUT 2010

N°30 Présents : MM. BAILLY – MARTIN – DELACROIX – FRANQUEMAGNE - VOISIN Assiste : M. SZMATULA (au titre administratif)

Club présent : ST SERNIN DU BOIS

Tirage au sort du tour éliminatoire de la COUPE de FRANCE La commission procède au tirage au sort du tour éliminatoire de la Coupe de France. Clubs exempts : clubs Nationaux et clubs Honneur, soit 15 clubs Tirage à effectuer 108 équipes qualifiées du 1er tour préliminaire 13 équipes de Promotion d’Honneur : CRISSEY – US COSNE – US MEURSAULT – LONGVIC – CHENOVE – ST FLORENTIN – CHATENOY LE ROYAL – MARSANNAY – MONTBARD VENAREY – QUETIGNY – SORNAY – GENLIS – SEMUR EPOISSES. 2 équipes de Promotion d’Honneur nouveaux accédants ayant participé au tour précédent : STADE AUXERRE – SANVIGNES. 93 équipes de Promotion d’Honneur à 3ème division de District A exempter : 72 équipes Tirage : 36 équipes soit 18 matchs

Les matchs MIGENNES (PL) – ST FLORENTIN (PH) PERRIGNY 89 (D2) – LINDRY (PD) FC LOUHANS (D2) – MIREBEAU BELLENEUVE (PL) LACANCHE (EXC) – ST APOLLINAIRE (PL) ST LEGER SUR DHEUNE (D1) – MARSANNAY LA COTE (PH) ABERGEMENT DE CUISERY (D1) – BANTANGES (D2) ISSY L’EVEQUE (D2) – LUZY MILLAY (PD) NEUVY GRANDCHAMP (D1) – ESPAC (D1) TOUCY (D1) – CHEVANNES (PL) ENTENTE VILLAGES (P. EXC) – BRIENON (PD) NEUVY LES DIJON (EXC) – GEVREY CHAMBERTIN (EXC) GERGY (PD) – DIJON PARC (PL) CLAMECY (PL) – FOURCHAMBAULT (PL) CHARRIN (D1) – COSNE SUR LOIRE (PH) OUROUX SUR SAONE (PD) – CRISSEY (PH) FONTAINE LES DIJON (EXC) – ST SERNIN (PL) LAIZE (D1) – CHATEAURENAUD (D1) MACONNAIS JS (PD) – VARENNES ST SAUVEUR (D1) Les matchs se dérouleront le dimanche 29 août 2010 à 15h00 sur le terrain du club premier nommé.

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Tirage au sort du 2ème tour de la COUPE de FRANCE La commission procède au tirage au sort du 2ème tour de la Coupe de France. Clubs exempts : clubs Nationaux et clubs Honneur, soit 15 clubs Préparation tirage 18 équipes qualifiées du tour précédent 72 exempts du tour précédent Soit 90 équipes Tirage à effectuer – 90 équipes soit 45 matchs

Les matchs VERGIGNY (D2) – Vainqueur M 01 ST JULIEN DU SAULT (D2) – SENS FRANCO PORTUGAIS (PD) SENS FRANCO MAGHREBINS (PL) – Vainqueur M 02 CHARNY (D2) – CHARMOY (PD) ST VALERIEN (D1) – STADE AUXERRE (PH) Vainqueur M 04 – ACF CHALON (D1) DEMIGNY (D2) – GENLIS (PH) TALANT (EXC) – CHENOVE (PH) CHATILLON COLOMBINE (PD) – LESSARD EN BRESSE (D1) Vainqueur M 03 – FONTAINE D’OUCHE (PD) Vainqueur M 05 – Vainqueur M 06 CHAGNY (PD) – MEURSAULT (PH) CUISERY (D2) – MERCUREY (PL) BLANZY (PD) – RULLY (PL) BUXY (D1) – LUX (PL) SANVIGNES (PH) – DORNES NEUVILLE (PL) BOURBON LANCY (PL) – ST VINCENT BRAGNY (PD) ST PIERRE LE MOUTIER (PL) – PALINGES (PD) TOULON SUR ARROUX (D1) – Vainqueur M 08 DUN SORNIN (PD) – Vainqueur M 07 DIGES POURRAIN (D1) – TONNERRE (PL) SEMUR EPOISSES (PH) – MONTBARD VENAREY (PH) POUILLY EN AUXOIS (PL) – VENOY (PD) ST REMY LES MONTBARD (P. EXC) – Vainqueur M 10 Vainqueur M 09 – AIGNAY LE DUC (P. EXC) MAREY SUR TILLE (P. EXC) – MERVANS (D1) Vainqueur M 11 – QUETIGNY (PH) VAL DE NORGES (PD) – LONGVIC (PH) REMILLY SUR TILLE (P. EXC) – PONTAILLER LAMARCHE (PD) AUXONNE (PL) – Vainqueur M 12 GUERIGNY (D1) – Vainqueur M 13 COURSON LES CARRIERES (D1) – POUGUES LES EAUX (PD) SAUVIGNY LES BOIS (D2) – LA MACHINE (PL) NEVERS CHALLUY (PL) – Vainqueur M 14 COULANGES LES NEVERS (D1) – LUTHENAY (D1) FC AUTUN (PL) – Vainqueur M 15 ST REMY 71 (PD) – LE CREUSOT ANFE (D1) SENNECEY LE GRAND (PL) – LE BREUIL (PD) Vainqueur M 16 – CHATENOY LE ROYAL (PH) JONCY (D1) – SENNECEY LES DIJON (P. EXC) Vainqueur M 17 – Vainqueur M 18 LA ROCHE VINEUSE (D1) – SANCE (D1) MACON PS (D3) – CLUNY (PD) BRANGES (PL) – VIRE LUGNY HM (PL) SORNAY (PH) – CRECHES (PL) Les matchs se dérouleront le dimanche 5 septembre 2010 à 15h00 sur le terrain du club premier nommé.

******* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Jean-Pierre BAILLY

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BUREAU DU COMITE DIRECTEUR

DE LIGUE

RÉUNION TELEPHONIQUE DU JEUDI 5 AOÛT 2010

N°24 Présidence de Monsieur MARTIN Présents : Messieurs DELACROIX - GUYOT de CAILA - LEGER - NAGEOTTE - THOMAS – VOISIN. Excusés M. GONDELLIER, ayant donné pouvoir à M.LEGER. M. FONTENIAUD, ayant donné pouvoir à M.LEGER. M. CARRE

DEMANDE DE FC GUEUGNON Le club de FC GUEUGNON sollicite l’intégration de son équipe U19 en Championnat Régional, ayant pris la décision de retirer cette équipe du Championnat National U19. Après étude du dossier, les membres du Bureau du Comité Directeur décident à l’unanimité d’intégrer le club de GUEUGNON et de porter le groupe HONNEUR U19 à 13 EQUIPES. Précise qu’en fin de saison 2010/2011 une rétrogradation supplémentaire sera nécessaire afin de rétablir le groupe à 12 équipes.

Le Vice-président Délégué Michel MARTIN,

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS

ET CHANGEMENTS DE CLUBS

REUNION du 5 AOUT 2010 N°25 Présents : MM. CARRE NAGEOTTE RAFFARD PARTICIPATIONS DES JEUNES LICENCIES DANS LES CHAMPIONNATS JEUNES La commission arrête le texte suivant sur la participation aux différents championnats régionaux des U14 à U19. Les clubs concernés sont priés d 'en prendre note. En cas de réserve sur la participation des joueurs déposée par un club au cours des cinq dernières rencontres de championnat, il sera vérifié les participations de la façon suivante : Réserve en U14 Championnat d’Honneur régional : Vérification de la participation des joueurs U14 et U13 en Championnat Honneur régional U15 et en Championnat Inter ligue U15. Réserve en U15 Championnat 2ème phase régional : Vérification, de la participation des joueurs U15 en Championnats Régionaux des U16 - U17- U18 et en championnat national U17, pour les joueurs U14 vérification de la participation en U16 régional. Réserve en U16 Championnat d’Honneur régional : Vérification, de la participation des joueurs U16 en Championnats Régionaux des U17et U18 et en championnat national U17, pour les joueurs U15 vérification de la participation en U17 et U18 régional. Réserve en 17 ans Championnat Honneur régional : Vérification, de la participation des joueurs U17 en Championnats Régionaux des U18et U19 et en championnats nationaux U17 et U19, pour les joueurs U16 vérification de la participation en U18 régional et en championnat national U17.

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Réserve en 18 ans Championnat 2ème phase régional : Vérification, de la participation des joueurs U17 et U18 en Championnats Régional des U19 et en championnat national U19. Réserve en 19 ans Championnat Honneur régional : Vérification de la participation des joueurs U19 et U18 en Championnat National des U19 PARTICIPATION AUX RENCONTRES REGIONALES DES JEUNES de U12 à U19 Quand ces joueurs ont participé à la dernière rencontre disputée en équipe supérieure lorsque cette dernière ne joue pas. Engagement en championnat jeunes: La commission note les groupes incomplets en U14 honneur suite au non engagement de STADE AUXERRE, et QUETIGNY. En application de l’article 2-1-1-8 il est fait appel aux clubs classés au challenge du meilleur club de jeunes, soit SAINT MARCEL et CHATENOY le ROYAL. Il est demandé aux clubs de nous confirmer leur engagement, sous 48 heures. Challenge des arbitres. La commission arrête le classement du challenge des arbitres pour la saison 2009/2010 Championnat Honneur : FC CHALON 200 points Championnat Promotion d'Honneur: CHATENOY le ROYAL 90 points Championnat Promotion de Ligue: LA CHARITE 130 points Courrier de AS ENSEIGNANTS DIJON La commission prend connaissance du courrier du club de AS ENSEIGNANTS DIJON en date du 2/08/10 demandant à être intégré au championnat du district de Côte d'Or, attendu que seuls 5 clubs du football Entreprise se sont engagés en championnat régional. Demande transmise au district de Côte d'Or.

******** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS

ET CHANGEMENTS DE CLUBS

REUNION du 12 AOUT 2010 N°32 Présents : MM. CARRE - NAGEOTTE – DEGRANGE. Engagement en championnat jeunes La commission note le groupe incomplet en U19 Honneur suite au non engagement de FC BEAUNE. En application des articles 2-3-2 il est fait appel à l'autre deuxième ayant droit du championnat U19 Promotion d’Honneur 2009/2010, soit PARAY USC pour participer au championnat Honneur U19 2010/2011. Pour le championnat U14 suite aux désistements de plusieurs clubs, il est fait appel aux clubs les mieux classés au challenge du meilleur club de jeunes dans le respect de l'article 2-1-1-8 et suivant le classement publié au PV du 10 juin 2010. Il est demandé aux clubs de nous confirmer leur engagement, sous 48 heures. Affiliation de club. La commission transmet avec avis favorable à la FFF le dossier de demande d'affiliation du club ASSOCIATION

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CULTURELLE FRANCO TURQUE d'AUTUN. Courrier de la commission de contrôle des changements de clubs de la ligue du CENTRE. La commission note la position de cette commission sur la demande de changement de club du joueur MALLORY Laurent licencié en 2009/2010 à VARENNES VAUZELLES. Courrier de la commission de contrôle des changements de clubs de la ligue du PARIS ILE DE FRANCE. La commission note la position de cette commission sur l'opposition à la demande de changement de club du joueur GUERIN Laurent licencié en 2009/2010 BRAYTOIS CS pour CHAMPIGNY PONT sur YONNE. Courrier de VENAREY MONTBARD La commission indique au club de VENAREY MONTBARD qu'un arbitre n'ayant pas renouvelé sa licence arbitre ne peut pas être comptabilisé au titre des obligations du club. Si cet arbitre ne peut pas officier le nombre minimum de rencontre prévu à son statut il devra solliciter auprès de la commission du statut de l'arbitrage une dérogation qui ne peut être accordée que pour raison médicale sur appréciation de cette dernière. Dans le cas cité dans le courrier, il est souhaitable que le club prévoit le remplacement de l'arbitre concerné. Courrier de SEIGNELAY La commission prend connaissance du courrier du club de SEIGNELAY au sujet de la demande de licence du joueur SOARES Adrien. Demande au club de SEIGNELAY de lui transmettre l'original de la demande de licence du joueur. Dans cette attente met sa décision en délibéré. Situation du joueur BOUAZZAOUI Ahmed La commission, au vu de son PV du 29 juillet 2010 transmis au club de GRURY, - Attendu que celui ci ne fournit aucun justificatif à sa demande de licence - Considère cette demande comme abusive en conséquence dit l'opposition de RIGNY comme fondée et annule la demande de licence de GRURY. - Inflige au club de GRURY une amende de 30 euros au titre de l'article 9 de l'annexe 1 du guide de procédure pour la délivrance des licences. Situation du joueur MALONGA Destaing La commission indique au club de NEVERS FOOT que la demande de licence du joueur fait l'objet d'une opposition du club d'ORLY AS et que celle ci a été jugée recevable par la commission de la Ligue de PARIS ILE DE FRANCE. Situation des joueurs EL BIYANI Rachid et MAHLA Fouad La commission vu les dossiers transmis, considérant les dates figurant sur les demandes de licences initiales. Attendu que les demandes informatiques ont été saisies en période normale; Vu les problèmes informatiques rencontrés pour la transmission des documents. Vu que les clubs quittés ne s'opposent pas à leur changement de club. Accorde aux joueurs EL BIYANI Rachid et MAHLA Fouad une licence mutation en période normale, en faveur du club US BLANZY.

******** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Bernard CARRE.

COMMISSION REGIONALE DES COUPES

REUNION du 18 AOUT 2010 N°36 Présents : MM. BAILLY – GIVERNET – BACHELARD – NOGUES – VOISIN

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Excusés : MM. FRANQUEMAGNE – SIMONIN - SZMATULA

Tirage au sort du 1er tour de la COUPE GAMBARDELLA La commission procède au tirage au sort du 1er tour de la Coupe Gambardella. 43 équipes engagées dont 1 club CN U19 exempt jusqu’au 1/64ème de finale : AJ AUXERRE 3 équipes sont à qualifier pour le 1er tour fédéral. 42 équipes disputeront les tours régionaux Tirage à effectuer 36 équipes soit 18 matchs qui donneront 18 qualifiés 6 équipes à exempter

Les matchs AS CLAMECY / ASA VAUZELLES US COSNE / AFGP 58 Entente SNID GUERIGNY / NEVERS FOOTBALL MIGENNES / STADE AUXERRE MONTBARD PRECY VENAREY / FC SENS GURGY / CO AVALLON MARSANNAY LA COTE / LONGVIC GEVREY CHAMBERTIN / FC BEAUNE DIJON FCO / GENLIS DIJON GRESILLES / DIJON ASPTT DIJON USC / J.S.I.F. FONTAINE LES DIJON / FC TALANT FC MONTCEAU / LE BREUIL FC CHALON / PARAY USC LE CREUSOT JO / CHATENOY LE ROYAL LOUHANS CUISEAUX / MACONNAIS UF LA CHAPELLE DE GUINCHAY / ST MARCEL SENNECEY LE GRAND / CRECHES Exempts : DIGOIN FCA – US JOIGNY – CHEVIGNY ST SAUVEUR FOOTBALL – AS QUETIGNY – FC GUEUGNON LA ROCHE VINEUSE. Les matchs se dérouleront le dimanche 5 septembre 2010 à 10h00 sur le terrain du club premier nommé. Les clubs souhaitant avancer les rencontres au samedi sont invités à nous le signaler dans les meilleurs délais. Règlement des tours régionaux pour les U16 surclassés. 2.20. COUPE GAMBARDELLA Règlement des tours régionaux L’épreuve de la Coupe Gambardella est régie par le règlement édité par la Fédération et figurant dans l’annuaire de la réglementation des compétitions nationales. Les tours régionaux sont toutefois organisés par Ligue régionale. Le règlement financier de ces tours régionaux figure à l’article 1-21 du présent annuaire. Les joueurs U19, U18, U17 et U16 surclassés au titre de l’article 73-2 des Règlements Généraux peuvent participer à la coupe GAMBARDELLA. Pour les deux premiers tours régionaux de la compétition les joueurs remplacés deviennent remplaçants et à ce titre peuvent revenir sur le terrain. Prochains tirages 2ème tour du 3 octobre 2010 : le mardi 21 septembre 2010 3ème tour du 31 octobre 2010 : le mardi 19 octobre 2010 4ème tour du 21 novembre 2010 : le mardi 9 novembre 2010 Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Jean-Pierre BAILLY

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COMMISSION REGIONALE D’APPELS

REUNIONS du 25 JUIN 2010 et ADDITIF du 19 AOUT 2010

N°35

REUNION du 25 JUIN 2010 Appel du club de AS PTT DIJON et du Comite Directeur de Côte d’Or d’une décision de la commission des compétitions du District de Côte d’Or du 07/06/2010 concernant le match N°51185.2 U17IS GENLIS / AS PTT DIJON du 02/05/10. Présents : MM. MARTIN.- FEDERICO - POIGNANT La commission, Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme : Entend : M. GALLOT Michel, Président de l’ASPPT DIJON M. FABRE Thomas, Educateur de l’ASPPT DIJON M. BALLAUD Stéphane, Dirigeant de l’ASPPT DIJON M. NAGEOTTE Michel, Président du District de Côte d’Or M. FAORO Pascal, Président de la Commission des Compétitions du District de Côte d’Or Note les excuses de : MM. OTOKORE Kévin et CHICAULT Martin, joueurs de l’ASPTT DIJON M. Le président du club de GENLIS retenu par l’Assemblée Générale du club M. GALLOT Président de l’ASPTT DIJON, s’il trouve les sanctions envers MM FABRE et BALLAUD sévères, plaide surtout pour la reconsidération de la rétrogradation de l’équipe à la dernière place du classement à l’issue de la présente saison. Cette décision pénalise l’ensemble des jeunes de cette catégorie alors que les deux joueurs mis en cause ont été mis hors de cause. MM. FABRE et BALLAUD reconnaissent les faits à savoir la rentrée du joueur OTOKORE au cours de la rencontre sur l’initiative de M. FABRE alors qu’il n’était pas inscrit sur la feuille de match. Cette décision faisait suite à l’absence du joueur N°12 et au fait que le joueur OTOKORE avait oublié sa licence pourtant validée. Ils n’avaient pas mesuré les conséquences de leur geste, attendu que le résultat de la rencontre n’avait pas d’influence sur le classement des deux équipes en présence. M. NAGEOTTE indique que le comité directeur du district a souhaité faire appel pour donner toute latitude à la commission d’appel de réformer au besoin les sanctions prises par sa commission. Toutefois, il souligne la sanction prise à l’encontre de l’équipe qu’il juge sévère en la circonstance. La commission jugeant appel et dernier ressort, et après en avoir délibéré hors la présence des personnes auditionnées, Considère que la responsabilité de cette tricherie incombe totalement à MM. FABRE et BALLAUD. En conséquence Donne match perdu par pénalité à AS PTT DIJON pour en reporter le bénéfice au club de GENLIS, assortit cette pénalité d’une amende de 160 euros. Inflige à M. FABRE Thomas principal responsable de la tricherie, une suspension ferme d’un an, dit qu’un travail d’intérêt général lui sera proposé par le district de la Côte d’Or en liaison avec les commissions compétentes. Inflige à M. BALLAUD Stéphane pour complicité, une suspension ferme de six mois, dit qu’un travail d’intérêt général lui sera proposé par le district de la côte d’Or en liaison avec les commissions compétentes. Annule la sanction sportive déclassant l’équipe de l’ASPTT DIJON à la dernière place de son championnat.

ADDITIF du 19 août 2010 au PV du 25 juin 2010 Participent : MM. MARTIN – FEDERICO - POIGNANT Courrier du district de Côte d'Or en date du 5 juillet 2010 concernant l'application du travail d'intérêt général.

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Il convient de rappeler que ce dossier disciplinaire concerne le championnat de district de la Côte d'Or. Conformément au courrier du district la commission fixe Pour M. FABRE Thomas à 4 encadrements d'actions techniques prévues au programme du district de Côte d'Or avec une réduction de peine de 6 mois si ces travaux sont exécutés conformément à l'esprit sportif. Pour M. BALLAUD Stéphane à 3 encadrements d'actions techniques prévues au programme du district de Côte d'Or avec une réduction de peine de 2 mois si ces travaux sont exécutés conformément à l'esprit sportif Compte tenu des éléments ci dessus, dit que seul le district de Côte d'Or est compétant pour assurer les éléments matériels à l'exécution de ces décisions.

************ Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le Président de séance Michel MARTIN

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 19 AOUT 2010

N°40

Présents : MM COUROUX ,TRUCHOT, MARTIN, CREUZET 1/ COURRIERS Club de L’AJAUXERRE Fiche de renseignement demandée par la LFP concernant M RADET Johan. Dossier transmis à la LFP avec avis favorable. Club DFCO (M. LIVRAMENTO R) La commission ne peut donner un avis favorable. Manque au dossier : Contrat de travail, Demande de licence technique et attestation du dernier recyclage. Club de BLANZY US Demande de dérogation pour M. CREUZET Robert (D2 Féminines) la commission transmet la demande à la FFF avec avis favorable. M. CREUZET n’a pas pris part à la délibération. 2/OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. 3/ Demande de licence Technique Bénévole enregistrée MOUSSY J.Pierre pour CHEVENON. Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. VASCO David pour DIGOIN FCA (U18). MAHLA Hassan pour ST MARCEL (Adjt CFA2). GIRAULT Marcel pour CLAMECY (U18). DION David pour ST MARCEL (Fonction de l’éducateur au sein du club ?) Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011. FROGER Edouard pour FC CHALON (U14H). PIERRON Nicolas pour DIGES POURRAIN (Senior District 1°division) Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011. Manque le formulaire permettant de jouer. VUILLOT Gilles pour FC CHALON (U17H). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11 MARZOCA Romuald pour VAL DE NORGES (Senior District PD). Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011 VIEILLARD Daniel pour SELONGEY (PH). Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011. MARINGUE Philippe pour MONTCHANIN (Senior District). BARBARA Mario pour CRISSEY US (PH). COTE Didier pour SELONGEY (Adjt CFA2). Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011

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LAGRANGE Corinne pour DFCO Féminin(Eq.Jeunes). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. MIGNOT Patrick pour US SENNECY (PL). JOBARD Stéphane pour DFCO (Adjt CFA2). Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011 CAROLINE Hubert pour ASPTT DIJON (U15). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. FABRE Thomas pour ASPTT DIJON (Senior+U16) Dossier en attente COLJA Eric pour SELONGEY (PH) Fournir la photocopie du diplôme. SANGOUARD Philippe pour LACHAPELLE DE GUINCHAY (DH) Faire une demande de dérogation à l’article 12 du statut des éducateurs SOTORRA Eddy pour DFCO Féminin (U13F). Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation sur l’honneur de participation au recyclage pour la saison 2010/2011. DA CUNHA Eduardo pour DIGOIN FCA. Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation sur l’honneur de participation au recyclage pour la saison 2010/2011. (Préciser la Fonction de l’éducateur au sein du club ?) CORREIA Philippe pour DIGOIN FCA (DH) Remplir un bordereau de demande de licence technique (Au lieu de Bénévole) (Préciser la Fonction de l’éducateur au sein du club ?) ANTOINAT Christian pour US ST MARTIN SENOZAN (Senior District PD). Demande copie du diplôme et attestation du dernier recyclage. LECLERE Patrick pour ST MARCEL (Entraineur gardiens) Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation sur l’honneur de participation au recyclage pour la saison 2010/2011. LINARES David pour DFCO Féminin (D2). En attente de réponse de la FFF. Dossier refusé DIAZ Pédro pour LA CLAYETTE. Au vu des documents présenté s cet éducateur doit demander une licence Educateur Fédéral. 4/Demande de licence technique Homologuée enregistrée VOIR Clément pour UF MACON (U14H). DEMAROLLE pour FC TALANT (U18). DIAME Gaston pour SNID (CFA2). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. ALLER Franck pour FONTAINE/DIJON (Senior District). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. SIGNORI Sébastien pour ST FLORENTIN ES (PH). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. SANTONJA Claude pour SNID (PL). Obligation de recyclage pour la saison 2010/11. Dossier en attente BANCHARD Christian pour QUETIGNY. La commission demande au club de QUETIGNY de fournir un avenant de résiliation. POPARD Thierry pour CHENOVE. La commission demande au club de CHENOVE de fournir à la FFF un avenant de résiliation. RAMEAU Vincent pour JO CREUSOT (U18). Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation sur l’honneur de participation au recyclage pour la saison 2010/2011. Dossier de M. AZZEGGOUARH WALLEN Moulay (DEF) pour DIJON FCO (CFA2) POUR INFORMATION : Remplir un bordereau de demande de licence technique (Au lieu de Bénévole) avec Contrat de travail. Envoyer à la LFP. RAPPEL Tout éducateur titulaire du BEES1° doit IMPERATIVEMENT ET OBLIGATOIREMENT être en possession de sa CARTE PROFESSIONNELLE. Si ce n’est pas le cas, prendre contact avec la DRJSCS ou DDCS (PP) pour régularisation. La photocopie ou récépissé de demande de cette carte sera à fournir à la demande de licence Technique Moniteur sous contrat ou bénévole. Tout titulaire du BEES1° ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (l’éducateur breveté d’état BEES1° ne peut pas obtenir de licence Educateur Fédéral). Pensez à demander ou renouveler votre demande de dérogation à l’article 12 Statut des Educateurs pour la saison 2010/2011. Tout responsable d’équipe ayant un Diplôme se doit de demander une licence d’Educateur Fédérale (I1, I2, AS). Pensez à renvoyer votre déclaration d’Encadrement Technique pour la saison 2010/2011 avant le 1er match officiel.

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Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue Le Président, Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

Réunion du 20 août 2010

N° 42 Dossiers en attente : - Situation de Melle JURET Mélanie En attente de sa réponse au PV du 19/08/10 Situation de M. ZAKRANI Hicham En l'absence du dossier de renouvellement à la FFF de M. ZAKRANI Hicham, une licence 2010/2011 indépendant lui est établie. Dossiers de changement de club : - Situation de M. DRAGO Sébastien Demande de licence pour LES GACHERES. La commission indique que M. DRAGO Sébastien était licencié au club de US LA CHAPELLE CURDIN et lui rappelle qu'une démission de son club doit être faite conformément à l'article 41 du Statut de l'Arbitrage, a savoir envoi en recommandé de cette démission à la Ligue et au club quitté, copie du récépissé de ce dernier envoi étant à transmettre à la Ligue. Dans cette attente, transmet copie du dossier au District du Pays Minier. - Courrier de M. DEFOSSEZ Cédric La commission indique qu’elle n’est toujours pas en possession du récépissé de l’envoi de sa démission au club de BEAUNE. Dans cette attente, maintien sa décision figurant au PV du 19/07/10. - Situation de M. SAHAL Outhmane Démission du club UF MACONNAIS en date du 28/04/10, demande à M. SAHAL Outhmane de transmettre au secrétariat Ligue le récépissé d’envoi de sa démission au club UF MACONNAIS. Dans cette attente, la commission met sa décision en délibéré. - Situation de M. DUJARDIN Nicolas La commission accorde à M. DUJARDIN Nicolas une licence 2010/2011pour SAINT APOLLINAIRE avec rattachement en 2012/2013. - Situation de M. DA COSTA CORREIA Nicolas Démission du club CS ORION, la commission reprenant le dossier, Dit la démission de M. DA COSTA régulière. Le club de CS ORION pourra comptabiliser M. DA COSTA Nicolas au titre de ses obligations les saisons 2010/2011 et 2011/2012 sous réserve d'arbitrage de M. DA COSTA CORREIA Nicolas. Lui établie une licence 2010/2011 pour GERGY VERJUX avec rattachement en 2012/2013 (pas de changement de domicile de plus de 50 kms). - Courrier de M. CHAMPEAU Bastien La commission, vu les documents fournis, vu le PV du District de la Côte d’Or suite à la fusion du club de SAINT JULIEN VAL DE NORGES, annule sa décision du 19 juillet et accorde une licence 2010/2011 à M. CHAMPEAU Bastien pour DIJON PTT avec rattachement immédiat. - Courrier de M. ROGER Mike La commission indique à M. ROGER Mike qu’une licence 2010/2011 peut lui être délivrée pour un club situé à moins de 50 kms de son domicile mais avec un rattachement seulement en 2011/2012. - Situation de M. RIBEIRO Kevin Démission du club AS CHATENOY LE ROYAL en date du 28 juillet 2010, demande à M. RIBEIRO Kévin de transmettre au secrétariat Ligue le récépissé d’envoi de sa démission au club ASCR. Dans cette attente, la

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commission met sa décision en délibéré. - Situation de Melle AZRAK Alberta Démission régulière du club de SAINT APOLLINAIRE, lui établie une licence 2010/2011 pour DIJON PTT avec rattachement en 2012/2013. - Situation de M. CAMELO Samuel Suite à sa démission du club INTER CHAMPIGNY PONT et au PV du District de l'Yonne lui délivre à sa demande une licence 2010/2011 indépendant. - Renouvellement de M. TARBOUNI Mostafa La commission lui établie sa licence 2010/2011 et précise que M. TARBOUNI Mostafa reprendra l'arbitrage que sur présentation de son dossier médical. Demande au club de GARCHIZY de prendre note que M. TARBOUNI ne pourrait être comptabilisé au titre de ses obligations si celui-ci ne pouvait pas reprendre l'arbitrage. - Situation de M. CHANUDET Philippe Demande de licence pour ACO THORIGNY. La commission lui accorde une licence 2010/2011 pour ACO THORIGNY et transmet le dossier au District de l'Yonne quant à la date de rattachement de M. CHANUDET à ce club. - Situation de M. RUDE Vincent La commission lui attribue une licence 2010/2011 pour ST JEAN DE LOSNE et vu le PV de la commission du District de Côte d'Or indique que son rattachement au club de ST JEAN DE LOSNE sera la saison 2011/2012. - Situation de GAZZOTTI Alain La commission reprenant le dossier dit sa démission en date du 14/06/10 du club US BLANZY régulière et lui attribue une licence 2010/2011 pour le FC MONTCENIS avec rattachement en 2012/2013. - Renouvellement de M. OZKAN Mevlut La commission lui établie sa licence 2010/2011 et précise que M. OZKAN Mevlut reprendra l'arbitrage que sur présentation de son dossier médical. Demande au club d’AS Culturelle TURQUE de MACON de prendre note que M. OZKAN Mevlut ne pourrait être comptabilisé au titre de ses obligations si celui ci ne pouvait pas reprendre l'arbitrage. - Situation de M. VOISIN Julien La commission, vu le courrier du District de la Nièvre, attendu que le club de LA FERMETE est en non activité, établie une licence 2010/2011 à M. VOISIN pour POUGUES avec rattachement immédiat. - Situation de M. MERCIER Emmanuel La commission reprenant le dossier vu le courrier du District de la Nièvre dit la démission de M. MERCIER Emmanuel régulière. Le club de MOULIN ENGILBERT pourra comptabiliser M. MERCIER Emmanuel au titre de ses obligations les saisons 2010/2011 et 2011/2012 sous réserve d'arbitrage. Lui établie une licence 2010/2011 pour CERCY LA TOUR avec rattachement en 2012/2013. - Situation de M. SVOBODA Stéphane La commission reprenant le dossier vu le courrier du District de la Nièvre, dit la démission de M. SVOBODA Stéphane régulière. Le club de VARZY ne pourra pas comptabiliser M. SVOBODA Stéphane au titre de ses obligations dès cette saison. Lui établie une licence 2010/2011 pour ENTRAINS avec rattachement en 2012/2013. - Situation de M. LARDEUX Emmanuel La commission reprenant le dossier vu le courrier du district du Pays Saônois, dit la démission de M. LARDEUX Emmanuel régulière. Le club de GIGNY ne pourra pas comptabiliser M. LARDEUX Emmanuel au titre de ses obligations dès cette saison. Lui établie une licence 2010/2011 pour FC IGEEN avec rattachement en 2012/2013 - Courrier de M. PAILLARD Maxime La commission indique à M. PAILLARD qu'il est bien licencié 2010/2011 à ENTENTE VINNEUF COURLON, mais rattachement en 2012/2013 et qu'a ce titre le coût de sa licence arbitre est imputée au club de ENTENTE VINNEUF COURLON. - Situation de M. POVOA Thomas La commission, vu la demande de renouvellement de M. POVOA Thomas, sa démission du club de STADE AUXERRE et le PV du 19 juillet, dit que le club du STADE AUXERRE pourra comptabiliser M. POVOA Thomas au titre de ses obligations les saisons 2010/2011 et 2011/2012 sou réserve d'arbitrage. Délivre à M. POVOA Thomas une licence 2010/2011 pour COULANGES LA VINEUSE avec rattachement en 2012/2013.

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- Situation de M. PASSERON Pierre Alain La commission, vu la demande de renouvellement de M. PASSERON Pierre Alain venant de la Ligue de RHONE ALPES, lui établie une licence 2010/2011 pour LA ROCHE VINEUSE avec rattachement immédiat. - Situation de M. SENES Thomas La commission, vu la demande de renouvellement de M. SENES comme indépendant, transmet le dossier au District du Pays Saônois. - Situation de M. ARCHINARD Christophe La commission, vu son retour en Ligue de Bourgogne, lui délivre une licence 2010/2011 pour AJ AUXERRE. - Situation de M. EL HAJJAM Jaouad Démission du club DIJON PARC en date du 5 août 2010, et demande de licence pour LONGVIC. Demande à M. EL HAJJAM Jaouad de transmettre au secrétariat Ligue le récépissé d’envoi de sa démission de DIJON PARC Dans cette attente, la commission met sa décision en délibéré. - Club bénéficiant d'une mutation supplémentaire La commission, prend note du PV de la Côte d'Or accordant au titre du Statut de l'Arbitrage une mutation supplémentaire au club de FAUVERNEY accédant en Promotion de Ligue. Rappelle aux clubs bénéficiant de ces mutations supplémentaires qu'ils doivent indiquer avant le début de la saison sportive l'équipe bénéficiaire. - Courrier de M. RUFFIER POUPELLOZ Josselin La commission, vu son courrier du 30 juillet, l'invite à prendre connaissance de l'article 41 du Statut de l'Arbitrage indiquant l'envoi en recommandé de la démission au club quitté, la preuve de cet envoi étant évidemment nécessaire à la commission pour valider la procédure de démission. Dans l'attente de cette preuve maintien son PV du 19 juillet.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président Antoine VOISIN

REGLEMENT SPORTIF ET FINANCIER

DE LA COUPE DE FRANCE

REGLEMENT SPORTIF

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire, prolongation (deux périodes de 15 minutes). Si nouvelle égalité, départage par l’épreuve des coups de pied au but.

NOMBRE DE JOUEURS INSCRITS SUR LA FEUILLE DE MATCH

La commission informe les clubs participant à la Coupe de France qu’ils peuvent faire figurer 16 joueurs sur la feuille de match. La numérotation utilisée devra être de 1 à 11 pour les joueurs débutant la rencontre et de 12 à 16 pour les remplaçants.

Réunion plénière Cette réunion est fixée au VENDREDI 3 SEPTEMBRE 2010 à 17H30

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REGLEMENT FINANCIER

REMPLACEMENTS

Les clubs ont la faculté de changer trois joueurs au cours de la partie. Tout joueur remplacé ne peut en aucun cas être autorisé à participer à nouveau au jeu à partir du 3ème tour.

- Le club recevant met en vente ses propres billets (prix minimum 4 euros) recette minima 50 € pour les trois premiers tours et 100 € à partir du 4ème tour (niveau régional). - Les entrées sont obligatoirement payantes, sous contrôle du club visiteur. - Le bordereau de recette est à retourner à la Ligue dans les 24 heures. - Les arbitres sont réglés par la Ligue. - Les frais de déplacement sont imputés directement sur les comptes clubs, il ne faut donc pas les régler sur place le jour du match.

IMPORTANT

Le bordereau de recette de Coupe de France est à établir à l’issue de la rencontre en présence des dirigeants de chaque club qui visent obligatoirement ce document. En conséquence, le règlement financier pour solde de tout compte est à effectuer le jour du match, toute contestation ultérieure n’étant plus acceptée. Le bordereau de recette (à établir en un seul exemplaire) est à retourner dès le lundi suivant la rencontre à la Ligue de Bourgogne à Montchanin (et non au District).

IMPORTANT A l’attention des CLUBS et des ARBITRES

Il est rappelé que les frais d’arbitrage et de délégué sont, à l’occasion des matches de Coupe (France, Bourgogne, Gambardella, etc …) réglés par la Ligue comme en championnat.

SAISIE des RESULTATS

Il est rappelé AU CLUB RECEVANT qu’il a obligation de saisir (sur le site de la Ligue : bourgogne.fff.fr) le résultat de la rencontre dès la fin de celle-ci.