BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 26 mars 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 30

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 9 à 21)

Section Sportive Régionale Féminine

Journée porte ouverte

(pages 2)

Centre d’entraînement Régional Elite

« arbitre « deuxième »

édition

(page 3)

Challenge InterdistrictsChallenge InterdistrictsChallenge InterdistrictsChallenge Interdistricts Football DiversifiéFootball DiversifiéFootball DiversifiéFootball Diversifié

Elle se déroulera le samedi 22 mai 2010 à AUXERRE. Elle verra l'élection pour le reste du mandat d'un Membre Indépendant n'appartenant pas à un Comité Directeur de District. Candidatures pour le membre indépendant Elles devront parvenir à la Ligue de Bourgogne au plus tard 21 jours avant la date de l'Assemblée Générale sous pli recommandé soit le 1er mai prochain (délai de rigueur, cachet de la poste faisant foi). Les conditions générales et particulières d'éligibilité figurant aux statuts (article 19.2, 19.8 et 19.9 de l'annuaire Ligue) doivent être remplies à la date de la déclaration de candidature.

Assemblée Générale de la LigueAssemblée Générale de la LigueAssemblée Générale de la LigueAssemblée Générale de la Ligue Appel à candidatureAppel à candidatureAppel à candidatureAppel à candidature

Réunion CDFA « Foot Animation »

(page 4)

La Commission Régionale du Football Diversifié organise le samedi 27 mars prochain au stade Léon Laurent de AVALLON en partenariat avec les Districts, un challenge qui opposera les sélections Football Entreprise, Futsal et les équipes féminines à 7 des cinq Districts. L'épreuve est dotée d'un challenge récompensant la meilleure performance d'ensemble.

A compter de la saison prochaine, les demandes d'engagements pour les différentes coupes (France, Gambardella, Futsal) seront réalisées par le biais de FOOTCLUBS.

Important, le 30 mai 2010 auront lieu les premiers matchs comptant pour la Coupe de France 2010/2011. Les clubs intéressés doivent impérativement s'engager avant le 27 avril prochain (passé ce délai, vous n'aurez plus accès à cette demande). Pour les autres coupes, la date limite est le 15 juillet pour la Coupe Gambardella et le 30 septembre pour la Coupe Futsal. Rappel, les droits d'engagements en Coupe de France s'élèvent à 52 €, montant qui sera débité automatiquement sur le compte du club. Voici une note explicative afin de vous aider au mieux dans cette démarche.

Engagements en coupesEngagements en coupesEngagements en coupesEngagements en coupes

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A C T U A L I T E

Vendredi 19 mars, avait lieu la journée porte ouverte du lycée Jean-Marc BOIVIN de CHEVIGNY ST SAUVEUR qui a permis d'accueillir parents et jeunes filles afin de les renseigner sur le fonctionnement de la scolarité en vue d'intégrer une section sportive.

Au programme, discussion avec Peggy SEURAT (Responsable de la section), Clara SIDOBRE (CATRF) et Laurène RUINE (Etudiante en psychologie) qui suit les filles dans le cadre d'un accompagnement de projet mais également une rencontre avec les filles déjà en section afin de connaître leur ressentis sur la scolarité, les séances et l'organisation. Durant cette journée, M. JASSIONNESSE (proviseur du lycée) et les enseignants étaient présents pour répondre aux diverses questions. Pour ceux qui le souhaitaient, la journée s'est achevée par une visite des locaux. Pour rappel, le concours d'entrée de la section aura lieu le 19 mai 2010. Les dossiers d'inscription seront téléchargeables dès jeudi sur le site.

Section Sportive Régionale FéminineSection Sportive Régionale FéminineSection Sportive Régionale FéminineSection Sportive Régionale Féminine Journée porte ouverteJournée porte ouverteJournée porte ouverteJournée porte ouverte

Dernier match amicalDernier match amicalDernier match amicalDernier match amical Pour la sélection U14/U15 fémininePour la sélection U14/U15 fémininePour la sélection U14/U15 fémininePour la sélection U14/U15 féminine

Mercredi 24 mars, la sélection U14/U15 féminine a disputé son dernier match amical contre les U12 du DIJON FCO avant la Coupe Nationale prévue du 11 au 18 avril à VICHY.

La rencontre a permis d’effectuer les derniers réglages de l’équipe et de procéder au choix des 14 joueuses. Les deux équipes se sont quittées sur un score de parité (2-2). A la fin de la rencontre les joueuses ont tenu à remercier Antoine FAVIER pour sa présence tout au long des stages. La liste des 14 joueuses retenues pour la Coupe Nationale sera diffusée le lundi 29 mars prochain sur notre site. A noter que pour son premier match de coupe, la BOURGOGNE affrontera le CENTRE OUEST.

Dossier de candidatureDossier de candidatureDossier de candidatureDossier de candidature Pour la Section Sportive Régionale FémininePour la Section Sportive Régionale FémininePour la Section Sportive Régionale FémininePour la Section Sportive Régionale Féminine

Voici un dossier de candidature pour la Section Sportive Régionale Féminine de CHEVIGNY ST SAUVEUR ainsi qu'une brochure d'information. Le concours d'entrée se déroulera le mercredi 19 mai 2010 sur la journée, le dossier d'inscription est à retourner à la Ligue avant le mercredi 5 mai.

- Un suivi régulier de la joueuse à travers quatre séances de travail par semaine, - Un travail pour tous les clubs bourguignons (la joueuse rentre dans son club pour effectuer la séance avec son équipe), - Une scolarité adaptée (les horaires aménagés permettent à la joueuse de commencer à 10h00 tous les jours et de terminer à 16h00) et la possibilité de passer le baccalauréat sur 4 ans (en cycle avec les classes moins chargées).

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A C T U A L I T E

Centre d’entraînement Régional Elite «Centre d’entraînement Régional Elite «Centre d’entraînement Régional Elite «Centre d’entraînement Régional Elite « arbitrearbitrearbitrearbitre » » » » deuxième éditiondeuxième éditiondeuxième éditiondeuxième édition

Les arbitres "espoirs" se sont donnés rendez-vous pour leur troisième et dernier stage "PHYSIQUE" de la saison le samedi 13 et dimanche 14 mars à MONTCHANIN.

Au menu : tests vitesse, VAMEVAL, affûtage, récupération et programmation de l’entraînement. Ce rassemblement a été animé par Clément TURPIN (CTRA), Philippe JOLY (CTR) et Thierry WANIART (Président de la CRA). A noter que pour cette édition, Florent CHIGNARD, Kinésithérapeute est venu dispenser ses conseils en matière de soin du corps, de prévention des blessures et d’hygiène de vie. Etre Arbitre c’est également se préparer et s’entraîner comme un SPORTIF.

Arbitrage : les futurs candidats FFF ont planchéArbitrage : les futurs candidats FFF ont planchéArbitrage : les futurs candidats FFF ont planchéArbitrage : les futurs candidats FFF ont planché

Samedi 20 et dimanche 21 mars au siège de la Ligue, les 17 arbitres en lice pour présenter l’examen FFF la saison prochaine s’étaient donnés rendez-vous pour un mini stage "purement théorique".

En effet, la barrière théorique est la première étape à franchir avant de pouvoir jouer pleinement sa carte sur les terrains. Cette première échéance se déroulera dès cette fin de mois de mai et juin. Partant de ce constat, la cellule formation de la CRA emmenée par Régis CHAMPET a donc décidé de convoquer tous les prétendants pour une grande mise au point théorique. Au menu de ces deux jours intensifs de travail :

- Lois du jeu, - Circulaires de la DNA, - Questionnaires de travail, - Examen Blanc, - Dissertations techniques et générales.

Pour conclure, le programme pédagogique qui les accompagnera jusqu’à cette échéance leur a été donné. "Réussir l’examen de la Fédération est dans la tête de ces garçons et filles depuis maintenant sept mois, la Ligue de Bourgogne et la CRA les aideront dans cette longue aventure".

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A C T U A L I T E

Mercredi 17 mars a eu lieu à CHARNAY LES MACON une opposition amicale durant laquelle le Pôle Espoir s’est incliné 2 buts à 1 face à l’AS ST ETIENNE. Cette rencontre a été arbitrée par trois élèves de la filière arbitrage du lycée Fourier. Une nouvelle fois, le trio d’arbitres présent sur le terrain était "multi-régional", car composé de Valentin DROUHARD de la Ligue de FRANCHE COMTE, Valentin GRILO du CENTRE et Mickaël ROCHE de BOURGOGNE. Cette rencontre amicale qui s’est déroulée dans un excellent climat a été l’occasion pour les trois jeunes officiels de mettre en pratique les consignes et conseils vu tout au long de la semaine à l’entraînement.

Section Sportive Arbitrage du lycée Fourier (89)Section Sportive Arbitrage du lycée Fourier (89)Section Sportive Arbitrage du lycée Fourier (89)Section Sportive Arbitrage du lycée Fourier (89) Mach Pôle Espoir DIJON contre AS ST ETIENNEMach Pôle Espoir DIJON contre AS ST ETIENNEMach Pôle Espoir DIJON contre AS ST ETIENNEMach Pôle Espoir DIJON contre AS ST ETIENNE

Les Conseillers Départementaux Football Animation (CDFA) se sont réunis le vendredi 12 mars au District du Pays Saônois afin de faire le point sur différents thèmes : mise à jour du classeur football animation, présentation de la formation coordonnateur école de foot, organisation du suivi des joueurs et joueuses dans les Districts, l'opération Foot Challenge et les perspectives départementales et régionales du football animation. Etaient présents : Clara SIDOBRE, Peggy SEURAT, Paolo ZAROS, Philippe JOLY, Aurélien MICONNET, Yohann CASSIER, Cédric BEJUY, Bruno BILLOTTE et Damien MELICQUE.

Réunion CDFA «Réunion CDFA «Réunion CDFA «Réunion CDFA « Foot AnimationFoot AnimationFoot AnimationFoot Animation »»»»

Par ailleurs, ils ont eu la chance d’avoir la visite de M. Christophe SIMON, arbitre fédéral 4 de la Ligue de BOURGOGNE, qui st venu leur prodiguer quelques conseils.

Voici la liste des joueurs retenus pour participer à la Coupe Nationale du 10 au 17 avril 2010 à CLAIREFONTAINE.

Coupe Nationale U15Coupe Nationale U15Coupe Nationale U15Coupe Nationale U15 Liste des joueurs sélectionnésListe des joueurs sélectionnésListe des joueurs sélectionnésListe des joueurs sélectionnés

Calendriers FémininesCalendriers FémininesCalendriers FémininesCalendriers Féminines

Voici le calendrier du Championnat Féminine Senior Ligue (2ème phase) qui débutera le 28 mars prochain ainsi que le criterium 18 ans Féminin 2ème phase qui commencera le 27 mars prochain.

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T O U R N O I S

COULANGES LA VINEUSE 2ème tournoi international Féminin (seniors à 11) : le dimanche 4 avril 2010 JO CREUSOT Tournoi international U14—U15 : le samedi 5 dimanche 6 juin 2010 Tournoi U9, U11 et U13 : le jeudi 13 mai 2010 MONTBARD PRECY VENAREY Pour les U9, U11 : le jeudi 13 mai 2010 à MONTBARD Pour les U15, U17 et U19 : le samedi 5 et dimanche 6 juin 2010 à VENAREY LES LAUMES Pour les U13 : le dimanche 20 juin 2010 à PRECY SOUS THIL USC PARAY Tournoi : le dimanche 30 mai 2010 pour les U7, U8, U9 et U11 JS MONTCHANIN ODRA Tournoi National Pour les U7et U19 : le dimanche 4 avril 2010 Pour les U11 et U13 : le lundi 5 avril 2010 AS SORNAY Tournoi de jeunes Pour les U8, U9, U10, U11, U13 et U15 : le samedi 1er mai 2010 FC GUEUGNON Tournoi de jeunes Pour les U9 et U11 : le dimanche 23 mai 2010 ALC LONGVIC Tournoi de jeunes Pour les U9 et U15 : le samedi 1er mai 2010 Pour les U11 et U13 : le dimanche 2 mai 2010 LA CHARITE Tournoi des U11, U13 et U15 : les samedi 22 et dimanche 23 mai 2010 FC CHALON Tournoi U15 et U17 : le lundi 5 avril 2010 Tournoi U7, U8 et U9 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U11 et U13 : le dimanche 6 juin 2010 US CRISSEY Tournoi U9, U11, U13 et U15 : le jeudi 13 mai 2010 AS GENLIS Tournoi U7, U9 et U17 : le samedi 22 mai 2010 Tournoi U11 et U15 : le dimanche 23 mai 2010 Tournoi U13 et U19 : le lundi 24 mai 2010 DIJON USC Tournoi U11 : le jeudi 13 mai 2010 US COSNE Tournoi U7, U8, U9, U10, U11, U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 4 avril 2010 CL MARSANNAY Tournoi U10, U11 et U14, U15 à 7 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7, U8, U9 et U12, U13 : le dimanche 6 juin 2010 UF MACON Tournoi interrégional U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 13 juin 2010

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DIJON USC Tournoi U11 : le jeudi 13 mai 2010 US COSNE Tournoi U7, U8, U9, U10, U11, U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 4 avril 2010 CL MARSANNAY Tournoi U10, U11 et U14, U15 à 7 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7, U8, U9 et U12, U13 : le dimanche 6 juin 2010 UF MACON Tournoi interrégional U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 13 juin 2010 GROUPEMENT DU FOOTBALL LOUHANNAIS Tournoi pour U9, U11 et U13 : le dimanche 13 juin 2010 AS CHATENOY LE ROYAL Fête du football 2010 pour les catégories U9, U11, U13 et U15 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi Vétérans : le samedi 5 juin 2010 AUTUN FEMININ Tournoi d’été : le samedi 19 et dimanche 20 juin 2010 CO AVALLON Tournoi U9, U11 et U13 : le samedi 1er mai 2010 JS CRECHES Tournoi de sixte folklorique : le samedi 8 mai 2010 FC MERCUREY Tournoi Seniors et Vétérans : le jeudi 13 mai 2010 AS QUETIGNY Tournoi U11 et U13 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi U7, U9 et U15 : le dimanche 30 mai 2010 ST MARCEL Tournoi U7 au U13 : le samedi 1er mai 2010 FC BEAUNE Tournoi U10 et U11 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7 à U9 et U12 à U13 : le dimanche 6 juin 2010 FC FONTAINE LES DIJON Tournoi U7 et U8 : le samedi 12 juin 2010 Tournoi U8 et U9 : le dimanche 20 juin 2010 JS PALINGES Tournoi de sixte : le lundi 5 avril 2010 Tournoi U9, U11 et U13 : le samedi 8 mai 2010 US MEURSAULT Tournoi U13 et U15 : le samedi 19 juin 2010 Tournoi U9 et U11 : le dimanche 20 juin 2010

M E M E N T O

MARS 2010 VENDREDI 26/03/10 - Réunion FAFA (Fonds d’Aide au Football Amateur) à 10h30 au siège SAMEDI 27/03/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline (Auditions) à 9h00 au siège

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- Réunion DTR « Foot Ados et Réflexion U18 » à 10h00 au siège - Inter-Districts 2010 au stade Léon Laurent à partir de 9h00 à Avallon

AVRIL 2010 JEUDI 01/04/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège Du VENDREDI 02 au DIMANCHE 04/04/10 - Stage pratique arbitre – TSF à Sens Du LUNDI 05 au MERCREDI 07/04/10 - Rassemblement U13 (Espoirs du Foot) au Creps de Dijon Du MARDI 06 au JEUDI 08/04/10 - Stage régional U16-U17F à Macon MERCREDI 07/04/10 - Réunion restreinte à 9h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Coupes à 16h00 au siège du District de Côte d’Or et tirage à 18h00 Du MERCREDI 07 au VENDREDI 09/4/10 - Rassemblement U14 (Espoirs du Foot) au Creps de Dijon JEUDI 08/04/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 10h00 au siège - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège JEUDI 08 et VENDREDI 09/04/10 - Formation Coordonnateur Ecole de Foot au Creps de Dijon VENDREDI 09/04/10 - Match amical Sélection Bourgogne contre Sélection Guyane à 16h00 au l’annexe du Stade Gaston Gérard à Dijon SAMEDI 10/04/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline (Auditions) à partir de 9h00 au siège MARDI 13/04/10 - Réunion des Clubs Nationaux à 18h00 à Avallon JEUDI 15/04/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège SAMEDI 17/04/10 - Réunion Commission Régionale des Comportements à 10h00 au siège MERCREDI 21/04/10 - Réunion restreinte à 9h30 au siège JEUDI 22/04/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège SAMEDI 24/04/10 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège JEUDI 29/04/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège

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- Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège

MAI 2010 JEUDI 06/05/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège MERCREDI 12/05/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège SAMEDI 22/05/10 - Assemblée Générale de la Ligue à Auxerre (District Yonne)

A L’ATTENTION DES CLUBS LIBRE

ET FOOTBALL ENTREPRISE

IMPORTANT RAPPEL : Les clubs de Football Entreprise ayant dans leur effectif des joueurs Seniors titulaires d’une licence libre et d’une licence football entreprise doivent respecter l’article 76 des Règlements Généraux de la FFF. ARTICLE 76 1/ Les joueurs régulièrement titulaires d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui participent aux deux compétitions qui leur sont ouvertes dans la même semaine et au cours de deux jours consécutifs doivent obligatoirement justifier d’une double visite médicale. Le premier certificat est joint à la demande de licence et est valable jusqu’au 31 décembre de la saison en cours. Le deuxième certificat est adressé pour le 1er janvier de la saison en cours et est valable jusqu’à la fin de ladite saison. 2/ Si le contrôle médical conclut à l’interdiction de la participation aux deux compétitions, une des deux licences, aux choix du joueur, est retirée. Si toute activité sportive, en compétition, s’avère temporairement contre-indiquée, les deux licences sont suspendues. Dans les deux cas, il est procédé à une nouvelle visite médicale avant la reprise de l’activité sportive en compétition à une date précisée par le médecin. En cas de désaccord, le joueur peut demander à bénéficier d’une visite médicale de contre-expertise sous couvert du Médecin Fédéral National. La Commission Régionale du Football d’Entreprise, décide que : Pour les joueurs non en règle avec l’article 76 des Règlements Généraux à la date du 1er janvier 2010, il sera fait application de l’article 214 des Règlements Généraux. ARTICLE 214 Absence de deuxième visite médicale pour une double licence. Le joueur régulièrement titulaire d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui n’a pas passé la deuxième visite médicale prévue à l’article 76 est suspendu pour les deux clubs auxquels il appartient jusqu’à ce qu’il fasse parvenir à sa ligue le certificat manquant et que la mention en soit portée sur les deux licences. - Liste des joueurs suspendus (à la date du 25 mars 2010 jusqu’à régularisation)

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COMITE DIRECTEUR

RÉUNION DU SAMEDI 13 MARS 2010 AU SIEGE de la LIGUE

N°419 Présidence de Monsieur LEGER Présents : Mme GALLOIS Messieurs BARBIER – BAROCHI - BILBOT – BOLLET - CARRE – COUROUX - DEGRANGE - FONTENIAUD – FRANQUEMAGNE – GUYOT de CAILA - NAGEOTTE - POPILLE – RAFFARD - VOISIN - THOMAS - ZAROS Excusés : M. GARNAULT M. BAILLY, donne pouvoir à M. LEGER M. CREUZET, en mission District, donne pouvoir à M. DEGRANGE M. DELACROIX, donne pouvoir à M. ZAROS M. GALLOT M. GONDELLIER, donne pouvoir à M. LEGER M. MARTIN M. PAUTET M. ROY M. SIMONIN, en mission CROS Assistent : M. WANIART, Président de la Commission Régionale d’Arbitrage M. JOLY, Conseiller Technique Régional Coordinateur M. DIRY, Membre de la Direction Technique Régionale et Inspecteur d’Académie M. GUERIN, Conseiller Technique Régional Coordinateur M. SZMATULA, Directeur

PROCÈS-VERBAUX Réunion du Comité Directeur du 13 janvier 2010, Procès-verbal adopté, à l’unanimité. Réunion du Bureau du Comité Directeur du 5 mars 2010, Procès-verbal adopté, à l’unanimité.

EVENEMENTS PARTICULIERS

Décès Le Comité Directeur, Prend connaissance du décès : - de Monsieur Fernand BILBOT, père de Monsieur Robert BILBOT, membre du Comité Directeur de la Ligue. - De Madame Alice GUILLAUMOT, maman des joueurs Sébastien (ST PERE) et Sylvain (COSNE sur LOIRE). - de l’oncle de Monsieur et Madame Yohann CASSIER, membre du personnel du District du Pays Minier et de la Ligue. - du grand-père de Monsieur Vincent SZMATULA, membre du personnel de la Ligue. Adresse à la famille des défunts, ses sincères condoléances.

Félicitations Le Comité Directeur félicite Monsieur Jean-Pierre BAILLY, grand-père pour la quatrième fois.

Remerciements De la part de Monsieur Daniel FONTENIAUD, Président du District de la NIEVRE et de son Comité Directeur, suite au soutien apporté par la Ligue dans le cadre du dossier d’acquisition du nouveau siège ainsi qu’à MM. SZMATULA et SCARAMAZZA pour leur aide efficace dans le suivi de ce dossier.

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Invitations De la part de Monsieur Philip GUYOT de CAILA, Président du District du PAYS MINIER, à l’occasion du match amical de FUTSAL opposant son Comité Directeur à celui du District de la NIEVRE, le Mercredi 24 février dernier à BOURBON-LANCY. Remerciements. De la part de Monsieur Denis FILLION, Président du Tournoi Sans Frontières, à l’occasion de la finale du tournoi, le dimanche 4 avril prochain à SENS. Remerciements. Monsieur Gérald DELACROIX représentera le Président LEGER. De la part du Secrétaire du l’AS SORNAY, Monsieur Julien COUILLEROT, à l’occasion du 30ème anniversaire les 3 et 4 avril prochains. Remerciements. De la part de Monsieur Michel GALLOT, Président de l’ASPTT DIJON, à l’occasion du tirage au sort du 27ème tournoi International FUTSAL, le mercredi 24 février dernier. Remerciements. De la part de Monsieur Gérald DELACROIX, Président du District de l’YONNE, à l’occasion du tirage au sort des huitièmes de finale de la Coupe de l’YONNE et de la Coupe PREVEL, le 12 février dernier à AUXERRE. Remerciements. De la part du Lycée-Collège BOIVIN de CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, à l’occasion des vingt ans de l’établissement, le 20 mars prochain. Remerciements. De la part de Monsieur José REGO, Président de l’AFP QUETIGNY, à l’occasion de la semaine culturelle et sportive franco-portugaise 2010, le 1er avril prochain à DIJON. Remerciements.

INFORMATIONS du PRESIDENT

Fédération Président Jean-Pierre ESCALETTES Réception courrier relatif quant à la validation de la date de l’Assemblée Fédérale d’hiver 2010. Cette dernière aura lieu le samedi 18 décembre 2010. Ligue Football Amateur Courrier du Président Fernand DUCHAUSSOY, relatif à la suspension des dotations du football d’entreprise pour la saison 2009/2010. Pris connaissance. Courrier relatif à la Journée des Bénévoles LFA 2010. Pris connaissance. Une réponse est à fournir à la LFA dès que possible. Les Districts devront communiquer leurs éléments avant le 25 mars prochain. Par ailleurs, les noms et fonctions des 50 bénévoles invités à la finale de la Coupe de France par la Ligue dans le cadre de sa Journée des Bénévoles, doivent être fournis au secrétariat avant le 10 avril prochain. Courrier du Directeur de la LFA relatif à la refacturation des licences. Pris connaissance. Courrier du Président Fernand DUCHAUSSOY relatif au lancement du « guide pratique » pour les sections sportives scolaires de 1er et 2nd cycle. Une date de remise en Ligue de BOURGOGNE doit être trouvée. Courrier de la Commission Fédérale de Féminisation, relatif à une enquête sur le football féminin. Le questionnaire complété par Mademoiselle Clara SIDOBRE doit être retourné avec le 25 mars prochain. Assemblée Générale du 6 mars dernier : le Président Jacques LEGER regrette les nombreuses attaques vis-à-vis du football et indique « qu’elles dénaturent et éclaboussent le travail de milliers de bénévoles, qui servent la cause de notre discipline. Il est nécessaire de rappeler que nous sommes la plus importante discipline sportive et que notre action est primordiale pour l’épanouissement de notre jeunesse. L’image de notre sport est donc déformée et les attitudes de quelques irresponsables nuisent profondément à l’intérêt général de notre Nation. L’intervention de Jean-Pierre ESCALETTES lors de l’AG de la LFA est à méditer. L’analyse des travaux réalisés lors de cette dernière a été marquée par la présentation de l’étude en cours sur la réforme des Championnats Nationaux. Contrairement à ce qui a été publié dans certains médias de la presse écrite, seule la poursuite des travaux du groupe chargé de cette mission a été validée par cette Assemblée.

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La première orientation réside dans l’hypothèse de la constitution d’une vraie pyramide qui conduirait à une réduction sensible du nombre des clubs opérant en CFA2 (un groupe de « N1 », trois groupes de « N2 » et six groupes de « N3 »). La réduction serait donc de 50 clubs des championnats de CFA et CFA2. Dans l’attente des conclusions de la cellule fédérale en charge du projet, il convient que les responsables de clubs réfléchissent à cette éventualité et soient consultés afin que les responsables de Ligue qui devront votés ces textes expriment leur position majoritaire. Affaires Juridiques Courrier relatif à l’article 152.4 des RG de la FFF. Pris connaissance. Direction Nationale de l’Arbitrage Courrier relatif aux aides apportées par la DNA. Pris connaissance. Fondation du Football Courrier relatif au trophée attribué au club de VIRE-LUGNY HT-MACONNAIS. Félicitations.

Collectivités MONTCEAU-les-MINES Courrier relatif au prêt des installations municipales à l’occasion du recyclage des éducateurs de Promotion de Ligue du 20 février dernier. Remerciements. MONTCHANIN Courrier relatif au prêt des installations municipales à l’occasion stage des Jeunes Arbitres de Ligue des 13 et 14 février derniers. Remerciements. CHALON-sur-SAÔNE Courrier relatif au prêt des installations municipales à l’occasion du stage d’arbitres des 16 et 17 février derniers. Remerciements. DIJON Courrier relatif à la signature d’une convention relative au développement durable (déclaration d’intention). Pris connaissance. Nécessaire a été fait.

Ligues MARTINIQUE Réception des éléments relatifs à l’inscription au deuxième tournoi des U17 du 31 mars au 5 avril prochain. Remerciements. La Ligue de Bourgogne ayant déjà cosigné un partenariat avec la Ligue de Guyane regrette de ne pouvoir répondre favorablement à cette demande. RHÔNE-ALPES Courriel relatif au concours de recrutement interrégional du 28 avril prochain au PÔLE ESPOIR FEMININ de VAUX-en-VELIN.

Districts PAYS SAONOIS Courrier relatif à une demande de rendez-vous pour évoquer l’Equipe Technique Régionale. L’entrevue a eu lieu au siège de la Ligue le 4 mars dernier.

Clubs AUTUN FEMININ Courrier relatif à un match face à MONTBARD-VENAREY. Réponse a été apportée par la Commission Régionale des Compétitions. CERISIERS (US) Courrier relatif aux Médailles Ligue. Transmis pour information et avis au District de l’YONNE. CHALON Académie du Foot Courrier du club sur divers points de fonctionnement. Réponse a été apportée.

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Un. CHATILLONNAISE COLLOMBINE Football Courrier relatif à l’équipement informatique. Pris connaissance. Réponse a été apportée. COSNE-sur-LOIRE (US) Courrier relatif au relevé de compte du club. Etude en cours. Une réponse sera apportée prochainement. GIGNY-sur-SAONE Courrier relatif à un match de District opposant le club à CLUNY. Pris connaissance. Courrier transmis au District du PAYS SAONOIS pour éléments de réponse. JSIF Courrier relatif à une demande d’aide en vue d’un éclairage. Le Comité Directeur précise au club de se rapprocher du District de CÔTE d’OR en vue de monter au dossier « FAFA ». MERVANS (CS) Courrier de remerciement suite au remboursement des droits d’inscription des clubs de District en Coupe de BOURGOGNE pour cette saison. SELONGEY SC Courrier relatif à la Coupe de Bourgogne. Une réponse sera apportée prochainement. TORCY FOOTBALL Courrier relatif à la convention entre le club, le District du PAYS MINIER et la Ligue. Pris connaissance. Réponse a été apportée. TOUCY Courrier d’information relatif au 22ème plateau interrégional de débutants du 8 mai prochain. Pris connaissance.

Autres AMICALE BOURGUIGNONNE des SPORTS Information relative à l’assemblée générale de l’association le 19 mars prochain à DIJON. Pris connaissance. Excuses. CREPS Courrier de Monsieur Philippe CHAUSSIER, Directeur du CREPS, suite à certains dysfonctionnements au niveau du PÔLE ESPOIR. Une réunion de travail a été programmée à la suite de cette correspondance, le 8 mars dernier, au siège de la LIGUE. A noter la mise en place à compter du 1er janvier 2010 d’une convention spécifique Ligue / Creps au niveau de l’utilisation des installations du CREPS. CROS Courrier relatif à l’Assemblée Générale du CROS qui aura lieu le samedi 13 mars 2010. Pris connaissance. Monsieur Patrick SIMONIN représentera le Président Jacques LEGER. CROS Courrier relatif à l’enquête diligentée par la Commission Haut Niveau du CROS, relative aux Pôles Espoirs et Pôle France basés au CREPS de DIJON. Réponse a été apportée. CROS Courrier relatif à la mise en place de formations « escortes » des contrôles antidopage organisées dans chaque département de BOURGOGNE. Pris connaissance. CROS Courrier relatif à une demande d’avis concernant une demande de subvention du Conseil Régional présentée par la commune de SAINTE-COLOMBE-SUR-SEINE. Pris connaissance. Réponse sera apportée après avis du District de CÔTE d’OR. DDCS 71 Courrier de Madame la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale de SAÔNE-et-LOIRE, relatif à la réunion mise en place le mercredi 3 février dernier à la Sous-préfecture de CHALON-sur-SAÔNE, suite aux incidents opposant les équipes « U19 » du FC CHALON et du FC MONTCEAU-BOURGOGNE. Messieurs Michel MARTIN et Vincent SZMATULA, pour la Ligue, Messieurs Philip GUYOT de CAILA et Antoine VOISIN pour les Districts du PAYS MINIER du PAYS SAÔNOIS ont participé à cette réunion. DRJS Courrier de Monsieur le Directeur Régional Jeunesse et Sport relatif aux calendriers des manifestations mises en place au niveau régional. Nécessaire a été fait.

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Par ailleurs, une rencontre a eu lieu le 4 mars dernier au siège de la Ligue, avec Messieurs Philippe MICHEL, Directeur Régional et Nicolas NIBOUREL, Directeur Régional adjoint, avec pour objectif, la signature de l’avenant 2010 de la convention qui concerne l’Equipe Technique Régionale et des échanges sur les évolutions prévisibles sur les aides apportées par le Ministère. Cette réunion s’est révélée très positive avec une identité de vue totale sur les actions et la collaboration qui est à poursuivre dans le même état d’esprit qu’actuellement.

FINANCES Demande de subvention Le Comité Directeur, sur proposition du Trésorier Général de la Ligue, accorde une subvention de 1.000 euros à l’UNAF Bourgogne et à l’Amicale Régionale des Educateurs. Protocole FFF/LFP – saison 2009/2010 Réception du chèque relatif au protocole avec l’AJ AUXERRE. Remerciements. COUPE de BOURGOGNE Concernant le remboursement des frais d’engagement des clubs de District pour la saison 2009-2010, le Comité Directeur indique qu’il s’agit une mesure exceptionnelle et que cette disposition ne sera pas appliquée la saison prochaine.

COMMISSIONS REGIONALES des COMPORTEMENTS DDCS71 Courrier relatif à la mise en place d’une procédure de signalement de match supposé à risques. Pris connaissance et validée par le Comité Directeur, après concertation avec la DRJSCS. Aussi, il est demandé aux Présidents des trois autres Districts de bien vouloir désigner leur référent afin d’étendre cette procédure au niveau régional (cf. ANNEXE 1)

COMMISSIONS REGIONALES du CONTRÔLE des CLUBS Le Comité Directeur prend note de la candidature de Monsieur Stéphane LAVAINE pour intégrer la Commission Régionale du Contrôle des Clubs. Conformément à l’article 4 – bis de l’annexe à la convention FFF/LFP relative à la Direction Nationale du Contrôle de Gestion, le Comité Directeur soumet cette candidature à l’agrément du Conseil Fédéral. Par ailleurs, le Comité Directeur nomme Monsieur Daniel BOUTET, Vice-Président de cette Commission. Remerciements à ce dernier pour les premiers éléments d’amélioration transmis.

COMMISSION REGIONALE des AFFAIRES SOCIALES Attribution d’une aide exceptionnelle suite à une demande de Monsieur Pascal JAMMES, à l’attention de la famille du jeune Jordan CRESPIN, jeune homme décédé dans un accident de voiture à ST-MARCEL (71). Au vu du dossier déposé par Monsieur Pascal JAMMES, relatif à une demande d’aide exceptionnelle dans le cadre d’un match de gala suite au décès de Monsieur Jordan CRESPIN, Attendu que dans les attributions de la Commission (art. 19.2), la caisse d’entre aide est destinée à venir en aide aux familles des joueurs décédés sur le terrain ou lors des déplacements occasionnés par le football, Attendu que le jeune homme concerné n’était pas licencié au moment de son accident, Attendu que ce dernier ne s’est pas produit lors d’un déplacement considéré à l’article 19.2, Attendu que le demandeur n’est pas licencié au sein d’un club bourguignon, la Commission Régionale propose au Comité Directeur de la Ligue de ne pas accorder d’aide financière mais à titre exceptionnel (sous réserve d’une participation du District du PAYS SAÔNOIS), une dotation de 6 ballons, sous réserve d’une demande du club de l’US CRISSEY, club support du match de gala du 1er mai prochain. Accord de la Commission Régionale du Sponsoring et Dotations et validation de la proposition retenue par le Comité Directeur.

FOOTBALL en MILIEU SCOLAIRE Une présentation du Schéma régional du football en milieu scolaire pour la période 2009-2013 est effectuée par Messieurs Jean-Charles DIRY, membre de la cellule régionale du développement du football en milieu scolaire et inspecteur d’académie de profession et Paul GUERIN, Conseiller Technique Régional (cf. ANNEXE 2).

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MEDAILLES Le Comité Directeur félicite Mesdames et Messieurs les récipiendaires des médailles fédérales et de la Ligue : FEDERALES Plaquette de Bronze : Monsieur Michel PAUTET, membre coopté du Comité Directeur de la Ligue Médaille d’Or : Monsieur Jean-François GONDELLIER, Trésorier Général de la Ligue Médaille d’Or : Monsieur Bernard PITTET, membre du Comité Directeur du District de l’Yonne Médaille d’Or : Monsieur Jean-Maurice LEMAITRE, membre du Comité Directeur du District de l’Yonne Médaille de Vermeil : Monsieur Christian COUROUX, membre du Comité Directeur de la Ligue Médaille de Vermeil : Monsieur Gérard POPILLE, membre du Comité Directeur de la Ligue Médaille de Vermeil : Monsieur Pierre RAFFARD, membre du Comité Directeur de la Ligue Médaille d’Argent : Monsieur Daniel FONTENIAUD, Vice-Président de la Ligue Médaille d’Argent : Madame Brigitte GOMIOT, Secrétaire du club d’AISEREY-YZEURE Médaille d’Argent : Monsieur Philippe LEJEUNE, membre du Comité Directeur du District de la NIEVRE Médaille d’Argent : Monsieur Régis CHAMPET, membre du Comité Directeur du District du PAYS-MINIER Médaille d’Argent : Monsieur Jean-Luc GROS, Président de l’AS SORNAY Médaille d’Argent : Monsieur Marcel BAUDIOT, Secrétaire Général du District de l’YONNE et Président de l’AFL LINDRY Au titre FFF : Plaquette de Bronze : Monsieur Marc HUGUENIN, DNA Médaille d’Argent : Monsieur Bernard DAVID, DTN Médaille d’Argent : Monsieur Alain DESSOLY, DTN LIGUE Au titre LIGUE : Madame Safia OTOKORE, Vice-Présidente du Conseil Régional de Bourgogne Monsieur Jean-Pierre BAILLY, Membre du Comité Directeur District de Côte d'Or : Monsieur Bernard SECOND (Comité Directeur du District) Monsieur Michel PENOTET (Président de l’U. CHATILLONNAISE COLOMBINE Football) Monsieur Dominique JANIN (Président du club d’AISEREY-IZEURE) District de la Nièvre : Madame Martine BOITIER (membre de Commission du District) Monsieur Patrick PONSONNAILLE (Président du club de COSNE-sur-LOIRE) Monsieur Christophe BOLLE (Président du club de SAINT-BENIN-d’AZY) District du Pays-Minier : Monsieur Denis THEREAU (Membre coopté des Commissions de Compétitions et d’Appels) Monsieur Ahmed SCHALL (Dirigeant du club JO CREUSOT) Monsieur Pierre DARMONT (Président du club de CIRY-le-NOBLE) District du Pays-Saônois : Monsieur Régis BOSSET (Comité Directeur du District) Monsieur Gérard BONARDOT (Président du club d’OUROUX-SUR-SAÔNE) Monsieur Claude DOUHAY (Secrétaire du club de BUXY) District de l'Yonne : Monsieur Joël RATHOUIN (Comité Directeur du District) Monsieur Christian SEPTIER (Membre de Commission du District) Monsieur Stéphane ARABEYRE (Dirigeant du club de MONETEAU) Monsieur Tayeb HAJJI (Dirigeant du club de JOIGNY) Au titre des ARBITRES Monsieur Didier CHARLOT Au titre des EDUCATEURS Monsieur Sosseni DIABY (AV du SEREIN) Au titre du FOOTBALL Féminin Monsieur Antoine FAVIER

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Au titre du FOOTBALL Diversifié Monsieur Alain SCHWEITZER

COMMISSION REGIONALE des CALENDRIERS Monsieur Paolo ZAROS présente les évolutions à apporter au niveau du calendrier. Après avoir pris connaissance de la situation des calendriers de chacun des Districts et de la Ligue et pour tenir compte des difficultés très exceptionnelles dues aux intempéries il est convenu qu’un réaménagement du calendrier Séniors Ligue est indispensable pour permettre de refixer les matches en retard. Certaines équipes de Ligue participant aussi à la coupe de leur District. Pour permettre aux Championnats Ligue et Districts de se terminer dans les meilleures conditions la proposition de réaménagement à faire valider par le Comité directeur Ligue serait de : • Supprimer le tour préliminaire de la Coupe de France du 23 mai • Conserver le tour préliminaire du 30 mai • Réaliser le tour suivant soit le 6 juin soit fin août (cette dernière date est souhaitée par la majorité des participants pour permettre aux coupes de District de se terminer dans la première quinzaine de juin). Il est également souhaité pour se donner de la marge de manœuvre et en particulier permettre au jeudi de l’ascension de devenir journée de matches remis ainsi que pour favoriser la régularité sportive entre les championnats de Ligue PH et PL et les Districts les 2 dernières journées soient reportées et coïncident Pour se faire : • la journée 21 PH et PL du 09 mai pourrait être repoussée au 16 mai • la journée 22 PL et PH du 16 mai pourrait être repoussée au 23 mai Le Comité Directeur approuve et valide la proposition.

ENREGISTREMENT des LICENCES Une présentation est effectuée sous forme de diaporama. Il s’agit d’un comparatif du nombre de licences enregistrées à la même date (3 mars 2009 et 3 mars 2010). A notre que le nombre de licences enregistrées en 2009 à la même époque était de 53 517, alors qu’il n’est que de 50 022 en 2010 (cf. ANNEXE 3).

F.A.F.A CÔTE D’OR : SAVIGNY LES BEAUNE : attente versement de 10 000 € CHATILLON SUR SEINE : attente versement de 8 700 € NIEVRE : CORANCY : 2ème versement de 7 500 € CHATEAU CHINON : attente 1er versement de 7 500 € PAYS MINIER : LA GUICHE : versement de 2 700 € ETANG SUR ARROUX : versement de 2 700 € PAYS SAONOIS : CLESSE : attente du 2ème versement de 7 500 € ST BONNET EN BRESSE : attente du 2ème versement de 7 500 € YONNE : PERRIGNY: attente du 2ème versement de 5 000 €

PROCHAINE RÉUNION Comité Directeur : Samedi 24 avril 2010, à 09h15, au siège de la Ligue à MONTCHANIN

Le Directeur, Vincent SZMATULA

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COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 20 MARS 2010 N°415 Présents : MM. DESCOMBES – VOISIN – PERNOT – MICHAUD.

AUDITIONS Match n°20281.2 - Promotion d'Honneur poule B - LOUHANS CUISEAUX / CRISSEY du 27/02/2010 - arbitre M. LOREAU Jérôme. Il s'agit de propos injurieux et grossiers tenus par M. BARBOSA DE SANTA Carlos du club de CRISSEY pendant et après match. Après audition de : M. LOREAU Jérôme, arbitre du match M. DE SOUSA Antonio, arbitre assistant Note l'absence excusée mais non motivée de : M. BARBOSA SANTA Carlos Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pas prit part aux délibérations, ni à la décision. Considérant que conformément aux dispositions de l'article 128 des Règlements Généraux de la FFF pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du délégué ou de tout autre personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve du contraire. Considérant que les faits reprochés sont confirmés par les officiels présents. Considérant qu'aucun élément contradictoire n'a été apporté. Considérant que les propos tenus sont indignes de la part d'un dirigeant. Par ces motifs, la commission sanctionne M. BARBOSA SANTA Carlos de 12 matchs fermes à dater du 08/03/2010 en application de l'article 2-5-1-B du code disciplinaire. Frais des officiels à la charge du club de CRISSEY. Match n°21297.1 - Coupe de Bourgogne Football Entreprise - 1/8éme de finale du 23/01/2010 - DIJON UNIVERSITE CLUB / DIJON MUNICIPAUX - arbitre M. ANGELO Emmanuel. La commission déclare que le dossier a fait l'objet d'une procédure d'instruction, conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement Disciplinaire, ainsi que d'une procédure d'urgence, en application de l'article 9.2 c du règlement disciplinaire. Après audition de : M. ANGELO Emmanuel, arbitre du match M. CHEVANNE Thierry, observateur de la CDA COTE D'OR M. VON GUNTEN Olivier, représentant le club de DIJON MUNICIPAUX Note l'absence non excusée de : M. BROUZI Rachid, joueur du club de DIJON MUNICIPAUX. Assiste : M. GAMELON Daniel, instructeur de la Ligue. Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pris part aux délibérations, ni à la décision. Après étude des pièces au dossier, Jugeant en première instance. Considérant que conformément aux dispositions de l'article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve du contraire. Considérant qu'il ressort des pièces versées au dossier, et notamment des rapports officiel, qu’il s'agit d'un crachat sur arbitre, ainsi que des propos injurieux. La commission regrette que le délégué du match n'ait pas adressé de rapport suite à la demande de l'instructeur. Considérant que les faits sont avérés.

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Considérant que des propos injurieux ont été tenus à l'encontre de l'arbitre pendant le match et suivi d'un crachat reçu sur la poitrine à l'encontre de l'officiel après la rencontre. Considérant que ce comportement est indigne d'un sportif, et qu'on ne devrait pas voir de tel acte de la part d'un joueur. Considérant que le représentant de DIJON MUNICIPAUX a présenté les excuses de son club à l'arbitre. Considérant par ailleurs que ce club a exclu définitivement le joueur incriminé. Par ces motifs, la commission sanctionne le joueur BROUZI Rachid du club de DIJON MUNICIPAUX de 18 mois fermes à dater du 24/01/2010 en application de l'article 1-12-1-B du code disciplinaire. Concernant le club de DIJON MUNICIPAUX, la commission le sanctionne d'un retrait de 2 points et fait application du sursis. Les frais des officiels sont à la charge du club de DIJON MUNICIPAUX.

*********** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE D’APPELS

REUNION du 24 MARS 2010 N°416 Présents : MM. MATHIEU, FEDERICO, CARRE. Appel du club US LESSARD en BRESSE relatif à la décision de la Commission d’Appel du District du Pays Saônois en date du 19 Février 2010 concernant les sanctions prises suite à la rencontre du 22/11/09 – JS MACONNAISE / LESSARD EN BRESSE. La commission Après étude des pièces au dossier : Attendu que le match cité en référence relève d’une compétition gérée par un district. Attendu que le jugement de première instance, en application de l’article 4 aliéna 4 du code disciplinaire, était recevable en appel auprès de la commission d’appel du district. Attendu que dans ce cas le jugement rendu par cette commission d’appel est en dernier ressort. Pour ces motifs, dit l’appel irrecevable par la commission d’appel de la ligue.

*************** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le président, Jean Baptiste MATHIEU

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

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REUNION du 25 MARS 2010 N°423 Présents : MM. CARRE, GAMELON, NAGEOTTE, RAFFARD. Courrier de SAINT MARCEL La commission indique au club de SAINT MARCEL qu'un joueur est requalifié pour une équipe de son club dès que celle ci a joué, après la date d'effet de la sanction, le nombre de match correspondant à la suspension infligée au joueur. Pour ce qui concerne les matchs remis pour terrain impraticable, ceux ci sont considérés comme match à jouer et les joueurs participants doivent être qualifiés lors de la nouvelle date du match. Courrier de CHABLIS La commission indique au club de CHABLIS qu'un changement de club après le 31 janvier n'est possible que suivant les conditions énoncées à l'article 4-1 de l'annuaire de la Ligue. Pour le cas décrit par le club de CHABLIS seule une licence non qualificative peut être délivrée. Courrier de AS VERON VILLENEUVE La commission indique au club que la lettre de sortie n'est pas nécessaire, cette saison, pour les « catégories jeunes ». Licences après le 31 janvier 2010 Licence refusée Pour le joueur COSTE Gilles : demande de changement de club formulée par AS SUNDSTRAND enregistrée après le 31 janvier et pas de changement de domicile (article 4-1 de l’annuaire de la Ligue), précise que le motif de l'opposition ne peut être retenu. Pour le joueur FIGUEROLA Erwin, né le 27/02/92 : demande de licence loisir pour AS COMPAGNIE CHAROLLES. Articel 18 du statut Football Loisir « pour participer aux épreuves Football Loisir les joueurs doivent être âgés de 18 ans au 1er janvier de l'année en cours ». Courrier du club INTER YONNE NORD La commission indique au club d'INTER YONNE NORD qu'une licence qualificative pour les championnats de district hors promotion de district peut être envisagée sous réserve de fournir avec la demande de licence une attestation de changement de domicile. Ce dossier étant soumis à la décision de la commission de la Ligue d'accueil. Match n°21441,2 - Féminine poule B du 21/03/10 - DIJON UNIVERSITE CLUB - CHATENOY le ROYAL 2 Réclamation d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de DIJON UNIVERSITE CLUB sur la qualification et la participation à la rencontre de l'ensemble des joueuses de CHATENOY susceptibles d'avoir participé à la dernière rencontre officielle en équipe supérieure celle-ci ne jouant pas ce jour, La commission après contrôle de la feuille du match concerné, constate que les joueuses PLAYA Amélie, LAMBERT Johanna, LAHAYE Sandrine, RUEZ Mélanie figurant sur le feuille du match cité en référence, ont également participé en équipe supérieure lors de la rencontre du 14 mars 2010 en championnat national D3. Pour ce motif, donne match perdu par pénalité à l’équipe de CHATENOY LE ROYAL, 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice au club de DIJON UNIVERSITE CLUB.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

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REUNION du 25 MARS 2010 N°421 Présents : MM. DESCOMBES – VOISIN - BOURIOT – MICHAUD – PERNOT - BAROCHI Match n°20411.2 – Promotion de Ligue groupe A - SENS FRANCO MAGHREBINS / PARON ST CLEMENT du 28/02/2010 - arbitre M. MOREAU Laurent. Rapport de l’arbitre concernant la blessure de M. BOERO Wilfried, arbitre assistant, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°20608.2 - Promotion de Ligue groupe D - LUX/ VARENNES LE GRAND du 21/03/2010 - arbitre M. TOINETTE Matthieu. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur GROS Gaétan de VARENNES LE GRAND, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°20824.2 - Promotion d’Honneur U19 groupe A – CO AVALLON / AJ AUXERRE 3 du 21/03/2010 - arbitre M. MATHIEU Florian. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur CHANAMBEAU Alexis du CO AVALLON, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°21024.2 – Promotion d’Honneur U19 groupe B - LONGVIC / SENNECE MACON (Entente ) du 20/03/2010 - arbitre M. GIRAUX Léo. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur DUMONT Thomas de SENNECE LES MACON, la commission lui souhaite un prompt rétablissement. Match n°20888.2 - Promotion d’Honneur U17 Groupe A – MARSANNAY / BEAUNE- du 21/03/2010 – arbitre M. ROCHETEAU Wilhem. Suite aux rapports en sa possession, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 10 AVRIL 2010 à 9h30 au siège de la Ligue.

M. ROCHETEAU Wilhem, arbitre du match M. GATHELIER Romain, joueur de MARSANNAY et son représentant légal le joueur étant mineur M. BERNARD Enzo, joueur de BEAUNE et son représentant légal – le joueur étant mineur M. JARLAUD Patrice, délégué de MARSANNAY- Match n°21357.2- Football Entreprise Ligue – DIJON MUNICIPAUX / LYONNAISE DES EAUX du 20/03/2010 - arbitre M. EL MJIDI Mourad Suite aux rapports en sa possession, la sanction pouvant être égal ou supérieur à 6 mois, la commission transmet le dossier à l’instructeur. Dit le joueur WAWRZYWIAK Alexandre suspendu à dater de ce jour, jusqu’à décision à intervenir. Match n°20619.2 - Promotion de Ligue groupe D - AUXONNE / PALINGES – du 14/03/2010 – arbitre M. DA COSTA Nicolas. Après réception des rapports demandés, la commission rappelle au club d’AUXONNE les termes contenus dans l’article 129 des Règlements Généraux et quand cas de récidive de sévères sanctions seront prises.

***** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS

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REUNION du 25 MARS 2010

N°422 Présents : MM. GAMELON, CREUZET, NAGEOTTE, RAFFARD. Courrier de l'AS QUETIGNY Concernant la dernière journée du championnat U 17 PH poule B La commission indique au club de QUETIGNY les dispositions de l'article 6.17 qui fait obligation de disputer les rencontres de la dernière journée - en championnat de jeunes - le même jour et à la même heure, Compte-tenu du classement actuel de la poule, la commission ne peut ce jour donner son accord. Match n°20722.1 - U19 honneur - QUETIGNY AS 1 – FC SENS 1 non joué le 17/01/2010 La commission, vu l'absence d'accord entre les deux clubs, et qu'elle ne dispose pas d'autre date libre pour faire disputer cette rencontre. Considérant que le championnat est prioritaire sur les tournois, Fixe le match à la date initiale de report le 04/04/2010 Match n°21287.2 - U14 – LOUHANS CUISEAUX - NEVERS FOOTBALL du 20/03/2010 Match non joué, vu l'accord des deux clubs, fixe le match le mercredi 14/04/2010 Match n°20829.2 - U19 PH poule A – SNID GUERIGNY Ent - CO AVALLON du 28/03/2010 Vu l'accord des deux clubs, la commission fixe ce match le 13/05/2010 Match n°20826.2 - U19 PH poule A – CHEVANNES - SNID du 21/03/2010 Match non joué, Dans l'attente d'un accord concret entre les deux clubs, à lui fournir pour le 31/03/2010 délai de rigueur, la commission sursoit à sa décision.

MISE A JOUR DU CHAMPIONNAT FOOTBALL ENTREPRISE Match n°21358.1 - DIJON UNIVERSITE – SENOBLE/JOUY 1 du 27/02/2010 Fixé le 22/05/2010. Match n°21384.1 - DIJON ENSEIGNANTS 1 – SENOBLE/JOUY du 16/01/2010 Fixé le 01/05/2010. Match n°21386.1 - CONSEIL GENERAL YONNE 1 – DIJON UNIVERSITE 1 du 23/01/2010 Fixé le 01/05/2010. Match n°21344.2 - DIJON MUNICIPAUX 1 – SENOBLE JOUY 1 du 13/02/2010 À fixer. Match n°21350.2 - SENOBLE/JOUY 1 – ACS JTEKT DIJON 1 du 20/02/2010 Fixé le 15/05/2010 Match n°21353.2 ACS JTEKT DIJON – CERAMISTES DIGOIN du 13/03/2010 Fixé le 10/04/2010 Demande du club AS ETOILE ARGENT Concerne le report de son match du 29/05/2010 S'agissant de l'avant dernière journée de championnat et considérant l'obligation de jouer les matches le même jour et à la même heure, la commission ne peut donner, ce jour, donner son accord.

FORFAITS Match Coupe de BOURGOGNE féminine 1er tour - CIRY le NOBLE – CHATEAURENAUD FC du 21/03/2010 Forfait déclaré de CHATEAURENAUD La commission déclare CIRY le NOBLE qualifiée pour le 2ème tour Amende 31 € à CHATEAURENAUD Match Coupe de BOURGOGNE féminine 1er tour - STADE AUXERRE – GUERIGNY CORBIGNY Entente du 21/03/2010 Forfait non déclaré de GUERIGNY CORBIGNY Entente La commission déclare STADE AUXERRE qualifiée pour le 2ème tour Amende 84 € à GUERIGNY CORBIGNY Entente

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DECLARATION DE TOURNOI

MEURSAULT US Catégories U13 U15 le samedi 19 juin 2010 Catégories U9 U11 le dimanche 20 juin 2010 Ces tournois sont autorisés sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles.

*********** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON