BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 22 janvier 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 21

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 8 à 16)

Arbitres

Candidature Fédérale : première

étape

(page 5)

Cérémonie de remise de l’équipement informatique

(pages 2)

Challenge de France

Première victoire pour ST

APOLLINAIRE

(page 3)

Durant toute cette deuxième partie de saison, les formations aux premiers secours vont se renouveler dans chaque département de nos régions. Cette formation dispensée par des professionnels avec diplôme à la clef vous sensibilisera aux "gestes qui sauvent" sur et en dehors des terrains.

Bulletin d'inscription

Plusieurs centres de formations vont être mis en place. La formation se déroulera sur une journée, un samedi. Elle est ouverte à tous les arbitres et éducateurs en fonction du nombre de places disponibles.

Sâone et Loire : St Rémy - le 13 février 2010 Côte d’Or : Quetigny - le 20 février 2010 Nièvre : Nevers - le 24 avril 2010 Yonne : date et lieu à déterminer

Pour vous inscrire, remplir et renvoyer le bulletin d’inscription directement au District du lieu de votre formation à l’attention du CDFA pour les éducateurs et de la CDA pour les arbitres. Attention, le nombre de places est limité à 20 par session.

Formation aux premiers secoursFormation aux premiers secoursFormation aux premiers secoursFormation aux premiers secours arbitres et éducateursarbitres et éducateursarbitres et éducateursarbitres et éducateurs

Jeudi 14 janvier, Fernand DUCHAUSSOY, Président de la LFA et Jean-Pierre DUBEDAT, membre du Conseil d'Administration de la LFA ont procédé au tirage au sort des 32èmes de finale de la Coupe Gambardella prévues le dimanche 31 janvier. En raison des conditions météorologiques, de nombreuses rencontres des 64èmes de finale avaient été reportées le week-end du 16 et 17 janvier. Voici le tirage définitif :

Gueugnon FC / Nancy ASLN Paris FC / Auxerre AJ Dijon FCO / Sochaux Montbéliard FC St Marcel / Magny RS

Tirage des 32èmes de finale de la Coupe GambardellaTirage des 32èmes de finale de la Coupe GambardellaTirage des 32èmes de finale de la Coupe GambardellaTirage des 32èmes de finale de la Coupe Gambardella

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A C T U A L I T E

Cérémonie de remise de l’équipement informatiqueCérémonie de remise de l’équipement informatiqueCérémonie de remise de l’équipement informatiqueCérémonie de remise de l’équipement informatique

Ce jeudi 21 janvier, en soirée, s'est tenue la remise officielle du matériel informatique auprès des clubs. Un panel d'entre eux avaient été conviés à cette manifestation au cours de laquelle, le Président Jacques LEGER, représentant également la Fédération Française de Football, remerciait les co financeurs (Fédération Française de Football, Ligue de Bourgogne de Football, les cinq Districts de Bourgogne le Conseil Régional de Bourgogne, les Conseils Généraux de Côte d'Or, de Saône et Loire et de l'Yonne) pour leur aide précieuse.

En présence des représentants des cinq Districts et après une présentation du projet effectuée par le Directeur de la Ligue, Monsieur Vincent SZMATULA, Madame Safia IBRAHIM OTOKORE, Vice-présidente de la Région, co financeur, réaffirmait son soutien à cette opération d'envergure qui met la Bourgogne et ses clubs de football à l'heure des nouvelles technologies, y compris les clubs féminins. 427 clubs ont donc été dotés d'un ordinateur (fixe ou portable), d'une imprimante et d'une formation. Ces outils, auxquels la Ligue de Bourgogne a rajouté un scanner, sont désormais les supports de base pour l'utilisation du logiciel FOOTCLUBS pour les clubs bourguignons.

La Finale régionale de la Coupe Nationale Futsal se déroulera le dimanche 24 janvier prochain à AUXERRE (Salle des hauts). Six clubs sont qualifiés : AJ AUXERRE, CLENAY FUTSAL, GRESILLES FUTSAL, ASC POUGUES LES EAUX, US CRISSEY et AMSL LUX. Planning des rencontres

Coupe Nationale de FutsalCoupe Nationale de FutsalCoupe Nationale de FutsalCoupe Nationale de Futsal Finale Régionale Finale Régionale Finale Régionale Finale Régionale

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A C T U A L I T E

Challenge de France FémininChallenge de France FémininChallenge de France FémininChallenge de France Féminin Première victoire pour ST APOLLINAIREPremière victoire pour ST APOLLINAIREPremière victoire pour ST APOLLINAIREPremière victoire pour ST APOLLINAIRE

Dimanche 17 janvier dernier, seule une des trois rencontres concernant les clubs bourguignons pour le premier tour fédéral du Challenge de France s’est disputée. Cette rencontre opposait ST APOLLINAIRE à FLACE MACON. Le match démarre a toute vitesse avec de grosses occasions pour FLACE sur des reprises de JOSSERAND et TREVISAN mais le premier but sera marque par SAMIE sur un débordement. La fin de la première mi-temps sera marquée par un jeu disputé en majorité en milieu de terrain. En seconde période, ST APOLLINAIRE marquait un second but par AKKAR sur un contre. FLACE se réveillera trop tard avec un tir de LOURENSOT sur la barre transversale puis un but de LAVAUD qui marquait une fin de match dominée par FLACE. Une première victoire pour cette saison pour ST APOLLINAIRE. Le prochain tour aura lieu le 31 janvier et les côte d'oriennes rencontreront le vainqueur du match de STADE AUXERRE / NIVOLAS (Isère) (ce match ainsi que LA VEORE (Drôme) / BLANZY se joueront ce week-end du 24 janvier 2010). Bonne chance aux clubs bourguignons A noter que les deux clubs de D2 (ST APOLLINAIRE et FLACE) se rencontreront à nouveau ce week-end pour le compte du championnat.

L’équipe de St Apollinaire L’équipe de Flacé Mâcon

La Ligue de Bourgogne de Football organise un recyclage pour les entraîneurs de Promotion de Ligue et DH/PH Féminines le samedi 20 févr ier 2010 à MONTCEAU LES MINES. Pour vous inscrire, merci de renvoyer le bulletin de participation au secrétariat technique de la Ligue avant le 12 février prochain.

Déroulement de la journée : 9h30 : accueil 10h : exposé sur la préparation physique intégrée 11h : débat sur deux questions 12h : déjeuner 14h : séance cadres 16h : bilan de la séance et proposition d'exercices par les stagiaires 17h : clôture de la journée 18h : invitation pour le match de CFA FC MONTCEAU / GRENOBLE

Recyclage des entraîneurs de Promotion de LigueRecyclage des entraîneurs de Promotion de LigueRecyclage des entraîneurs de Promotion de LigueRecyclage des entraîneurs de Promotion de Ligue Et DH/PH FémininesEt DH/PH FémininesEt DH/PH FémininesEt DH/PH Féminines

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A C T U A L I T E

Carnet de bord du Football AnimationCarnet de bord du Football AnimationCarnet de bord du Football AnimationCarnet de bord du Football Animation

Le carnet de bord du Foot Animation répond aux différentes questions que peuvent se poser les responsables des équipes de football à effectif réduit. Voici la suite des chapitres de ce carnet de bord. Sommaire Chapitre 4-5 : Pédagogie : fiches exercices types séances foot à 7 Chapitre 7 : annexes

Formation gardiens de butFormation gardiens de butFormation gardiens de butFormation gardiens de but

La Ligue de Bourgogne organise deux stages de gardiens de but : les 9 et 10 février 2010 à DIJON (thème : initiation et préformation) et les 16 et 17 février 2010 à CHALON SUR SAONE (thème : formation et entraînement seniors).

- Affiche - Programme

Voici les caisses de péréquation des frais d'arbitrage (2ème accompte) et des frais de délégués ainsi que celles du Championnat Régional Futsal (arbitrage + délégués).

Caisses de péréquationCaisses de péréquationCaisses de péréquationCaisses de péréquation

Ce vendredi 15 janvier au siège de la Ligue de Bourgogne à MONTCHANIN, s’est tenu le premier des trois examens théoriques pour les arbitres Promotionnels 2010-2011.

Cette course à la candidature fédérale est une épreuve de longue durée puisque tous les directeurs de jeu (jeunes et seniors) en âge de postuler à cet examen devront "gagner" leurs places en mettant en valeur leurs compétences de terrain, mais aussi intellectuelles avec trois examens théoriques tout au long de cette saison. Le premier d’entre eux à donc eu lieu ce vendredi sous la surveillance de Clément TURPIN (CTRA). Au programme, deux dissertations, l’une technique et l’autre plus générale puis pour conclure un questionnaire sur les lois du jeu.

Candidature Fédérale : première étapeCandidature Fédérale : première étapeCandidature Fédérale : première étapeCandidature Fédérale : première étape

La nomination par la Commission Régionale des Arbitres des candidats se fera courant mars afin d’attaquer avec les heureux élus, la dernière ligne droite de formation qui les emmènera fin mai pour les Jeunes Arbitres Fédéraux et mi-juin pour les seniors au siège de la FFF, théâtre de l’examen théorique fédéral. Régis CHAMPET et Alexandre PERREAU NIEL, deux des formateurs en arbitrage responsables de la formation des promotionnels ont eu la lourde tâche de créer ces examens. Bonne chance à tous

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T O U R N O I S

COULANGES LA VINEUSE 2ème tournoi international Féminin (seniors à 11) : le dimanche 4 avril 2010 CSL MARSANNAY LA COTE Tournoi Futsal : le samedi 13 (U12/U13) et dimanche 14 février 2010 (U10/U11) JO CREUSOT Tournoi international U14—U15 : le samedi 5 dimanche 6 juin 2010 Tournoi U9, U11 et U13 : le jeudi 13 mai 2010 MONTBARD PRECY VENAREY Pour les U9, U11 : le jeudi 13 mai 2010 à MONTBARD Pour les U15, U17 et U19 : le samedi 5 et dimanche 6 juin 2010 à VENAREY LES LAUMES Pour les U13 : le dimanche 20 juin 2010 à PRECY SOUS THIL USC PARAY Tournoi : le dimanche 30 mai 2010 pour les U7, U8, U9 et U11 DIJON DUC Tournoi futsal féminin : le dimanche 17 janvier 2010 FC MONTCEAU BOURGOGNE Tournoi futsal Seniors : le vendredi 5 février 2010 FR ST MARCEL Tournoi futsal Pour les U14 et U15 : le samedi 13 février 2010 Pour les U11 : le dimanche 14 février 2010 Pour les U7, U8 et U9 : le samedi 20 février 2010 Pour les U13 : le dimanche 21 février 2010 JS MONTCHANIN ODRA Tournoi National Pour les U7et U19 : le dimanche 4 avril 2010 Pour les U11 et U13 : le lundi 5 avril 2010 AS SORNAY Tournoi de jeunes Pour les U8, U9, U10, U11, U13 et U15 : le dimanche 1er mai 2010 FC GUEUGNON Tournoi de jeunes Pour les U9 et U11 : le dimanche 23 mai 2010 ALC LONGVIC Tournoi de jeunes Pour les U9 et U15 : le samedi 1er mai 2010 Pour les U11 et U13 : le dimanche 2 mai 2010

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M E M E N T O

JANVIER 2010 SAMEDI 23/01/10 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège DIMANCHE 24/01/10 - Finale régionale Coupe Nationale Futsal à 13h30 à Auxerre MERCREDI 27/01/10 - Réunion restreinte Commission Régionale des Terrains et Equipements à 9h30 au siège - Match amical Pôle Espoir Dijon Promotion Martini (1995) / U15 Olympique Lyonnais à 15h30 Stade de la Massonne à Charnay les Mâcon JEUDI 28/01/10 - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 10h30 au siège - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège

FEVRIER 2010 MERCREDI 03/02/10 - Match amical Pôle Espoir Dijon Promotion Hamel (1996) / U14 AJ Auxerre à 16h15 Stade Abbé Deschamps à Auxerre JEUDI 04/02/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale Statut de l’Arbitrage à 17h00 au siège Du VENDREDI 05/02/10 au LUNDI 08/02/10 - Stage Régional U15 au Creps de Dijon Du LUNDI 08 au JEUDI 11/02/10 - Stage Régional U15F à Macon MARDI 09 ET MERCREDI 10/02/10 - Formation « Entraîneur de gardiens de but » Jeunes au Creps de DIJON JEUDI 11/02/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège SAMEDI 13 et DIMANCHE 14/02/10 - Stage des Jeunes Arbitres de Ligue au siège MARDI 16 et MERCREDI 17/02/10 - Formation « Entraîneur de gardiens de but » Senior à Chalon Sur Saône JEUDI 18/02/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège VENDREDI 19 au DIMANCHE 21/02/10 - Stage Régional U12F – U13F au Creps de Dijon SAMEDI 20/02/10 - Recyclage des entraîneurs de Promotion de Ligue à Montceau les Mines JEUDI 25/02/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège

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MARS 2010 JEUDI 04/03/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège SAMEDI 06/03/10 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège JEUDI 11/03/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège JEUDI 25/03/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège

MAI 2010 SAMEDI 22/05/10 - Assemblée Générale de la Ligue à Auxerre (District Yonne)

A L’ATTENTION DES CLUBS LIBRE

ET FOOTBALL ENTREPRISE

IMPORTANT RAPPEL : Les clubs de Football Entreprise ayant dans leur effectif des joueurs Seniors titulaires d’une licence libre et d’une licence football entreprise doivent respecter l’article 76 des Règlements Généraux de la FFF. ARTICLE 76 1/ Les joueurs régulièrement titulaires d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui participent aux deux compétitions qui leur sont ouvertes dans la même semaine et au cours de deux jours consécutifs doivent obligatoirement justifier d’une double visite médicale. Le premier certificat est joint à la demande de licence et est valable jusqu’au 31 décembre de la saison en cours. Le deuxième certificat est adressé pour le 1er janvier de la saison en cours et est valable jusqu’à la fin de ladite saison. 2/ Si le contrôle médical conclut à l’interdiction de la participation aux deux compétitions, une des deux licences, aux choix du joueur, est retirée. Si toute activité sportive, en compétition, s’avère temporairement contre-indiquée, les deux licences sont suspendues. Dans les deux cas, il est procédé à une nouvelle visite médicale avant la reprise de l’activité sportive en compétition à une date précisée par le médecin. En cas de désaccord, le joueur peut demander à bénéficier d’une visite médicale de contre-expertise sous couvert du Médecin Fédéral National. La commission régionale du football d’Entreprise, décide que : Pour les joueurs non en règle avec l’article 76 des Règlements Généraux à la date du 1er janvier 2010, il sera fait application de l’article 214 des Règlements Généraux. ARTICLE 214 Absence de deuxième visite médicale pour une double licence. Le joueur régulièrement titulaire d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui n’a pas passé la deuxième visite médicale prévue à l’article 76 est suspendu pour les deux clubs auxquels il appartient jusqu’à ce qu’il fasse parvenir à sa ligue le certificat manquant et que la mention en soit portée sur les deux licences. - Liste des joueurs suspendus (à la date du 22 janvier 2010 jusqu’à régularisation)

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COMMISSION REGIONALE D’APPELS

REUNION du 15 janvier 2010 N°289 Présents : MM. MATHIEU, VOISIN, SIMONIN, BAILLY. Appel de DIJON UNIVERSITE CLUB d'une décision de la Commission Régionale des Statuts, Règlements et Mutations en date du 3 décembre 2009, relatif à l'opposition à mutation du joueur DESVIGNES Mathieu. La commission: Après étude du dossier dit l'appel recevable sur la forme Elle entend M. GROJEAN Thierry Dirigeant de DUC. M. CARRE Bernard Président de la commission régionale des statuts, règlements et mutations. Note l’absence non excusée du joueur DESVIGNES Mathieu. M. GROSJEAN indique que l’opposition du club au départ du joueur DESVIGNES hors période mutation est principalement motivée par un non paiement de cotisation de la part du joueur DESVIGNES et le peu de respect affiché par ce dernier. Monsieur GROSJEAN ajoute qu’il ne savait pas que l’acceptation de cette demande de licence était subordonnée à la présentation d’une lettre de sortie de la part du club quitté. Jugeant en appel et dernier ressort, Attendu qu’il ressort de l’article 92-2 des règlements généraux que les joueurs mutant hors période doivent obtenir l’accord écrit du club quitté, sauf dispositions particulières. Attendu que l’article 78 du guide de procédure pour délivrance des licences, figurant en annexe 1 aux Règlements Généraux, définit la procédure administrative en précisant « Si le club demandeur ne fournit l’accord écrit du club quitté, qui lui sera demandé par la ligue par Footclub, et sauf le cas ou la ligue estimerait abusif le refus du club quitté de délivrer son accord, le joueur n’obtiendra pas la délivrance de la licence sollicitée. Si le dossier n’est pas complété dans un délai de 30 jours suivant la saisie de la demande de licence, il sera annulé automatiquement et le joueur concerné ne sera à nouveau licencié en faveur du club qu’il souhaitait quitter qu’après que ce club ait formulé, auprès de la ligue régionale, une « nouvelle demande » de licence ». Attendu que le dossier de demande de licence « mutation » du joueur DESVIGNES Mathieu n’ayant pas été complété dans un délai de 30 jours, celui-ci a été annulé. Cette annulation rend de fait l’appel de DUC sans objet. Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification, dans le respect des dispositions de l’article 19 IV de la loi n°84610 du 16 juillet 84, modifiée.

******* Présents : MM. MATHIEU VOISIN SIMONIN BAILLY Appel de AS QUETIGNY d'une décision de la commission régionale des compétitions en date du 26 novembre 2009, relatif à la rencontre Honneur – FC GUEUGNON B / QUETIGNY du 8 novembre 2009 La commission: Après étude du dossier dit l'appel recevable sur la forme

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Elle entend : M. LAUVERNIER Philippe dirigeant du FC GUEUGNON M. TRIVINO Christophe représentant la mairie de GUEUGNON M. LAVIER Eric Président de FC QUETIGNY M. GUYON Jérôme joueur du FC QUETIGNY M. MATHEY Jean Paul délégué à la rencontre. M. BATTARD Régis arbitre de la rencontre M. GAMELON Daniel Président de la Commission Régionale des Compétitions. Attendu que Le club appelant fait valoir que le jour de la rencontre il s'est rendu comme prévu au stade Jean LAVILLE, qu'il aurait été accueilli dans de mauvaises conditions et qu'on lui aurait alors signifié le déplacement de la rencontre sur le terrain de repli. Qu'il précise avoir été dans l'impossibilité de vérifier l'état du terrain dont l'impraticabilité était avancée. Qu'il ajoute que c'est tardivement que l'arrêté municipal d'interdiction d'utiliser le terrain Jean LAVILLE a été présenté (à 14H40) et enfin que le terrain de repli non équipé d'éclairage était limite en fin de rencontre vu le retard de 45 minutes pris sur l’horaire officiel. Attendu que l'arbitre de la rencontre ainsi que le délégué M. MATHEY confirment également n'avoir été prévenus qu'au dernier moment de l’impraticabilité du terrain principal ainsi que la tardivité de la présentation de l'arrêté municipal et leur impossibilité de constater l'état du terrain. Que les officiels précisent que les deux équipes étaient finalement d'accord pour disputer la rencontre sur le terrain de repli et que la rencontre s'est parfaitement déroulée. Attendu que le club de GUEUGNON fait valoir sa bonne foi, mais reconnait ses manquements, qu'il précise que si la visite du stade n'a eu lieu c'est par manque de temps vu la demande formulée à 14H45, alors qu'il était urgent de lancer le début du match compte tenu de l'accord de QUETIGNY, qu'il précise également que cette interdiction du terrain du stade Jean LAVILLE avait surtout pour objet de préserver la pelouse utilisée par l’équipe professionnelle et qu'en tout état de cause c’est bien le terrain du stade du Vieux Frêne qui a été déclaré comme terrain de l’équipe B de GUEUGNON sur la fiche d’engagement pour la présente saison. Jugeant en deuxième instance, Attendu qu’il ressort des débats que les officiels ont bien été informés tardivement de la modification du terrain souhaité par la ville de GUEUGNON et que c’est seulement à 14H40 que l’arrêté municipal a été produit. Attendu que l’article 9-3-3-2 prévoit que le propriétaire du terrain est fondé, selon le protocole d’accord entre l’association des maires de France et la FFF à interdire l’utilisation d’un terrain. Attendu que cette interdiction doit respecter certaines procédures, en particulier être présentée une heure avant le coup d’envoi. Attendu que l’article 9-3-2-1 prévoit par ailleurs l’obligation aux clubs dont une équipe dispute le championnat honneur régional de disposer d’un terrain de repli, utilisable notamment sur décision de l’arbitre. Attendu que la rencontre s’est déroulée avec l’accord de tous et dans des conditions acceptables suivant les déclarations de l’arbitre officiel. Dit qu’il y a bien lieu de sanctionner le club de GUEUGNON vu les irrégularités sérieuses commises pour le changement de terrain pour ce match. Considère que les sanctions prises en première instance sont bien proportionnées aux fautes commises et les confirme. Condamne par ailleurs le club de GUEUGNON aux remboursements des frais de déplacements, des officiels et du club appelant. Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel fédérale dans conditions de forme et de délai prévus à l'article 190 des règlements généraux.

******* Présents : MM. MATHIEU FEDERICO SIMONIN Appels du club ES St FLORENTIN et du COMITE DIRECTEUR de la Ligue de BOURGOGNE d'une décision de la Commission Régionale de Discipline en date du 26 novembre 2009, relatif à la sanction infligée au joueur OULKAID Najime, lors de la rencontre Promotion d'Honneur Groupe A SEMUR EPOISSES / SAINT FLORENTIN du 22 novembre 2009. La commission: Après étude du dossier dit les appels recevables sur la forme

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Elle entend : M. CLAPOT Grégory, arbitre de la rencontre M. OULKAID Najime joueur de ES Saint FLORENTIN M. TALLI Mehdi observateur CRA M. DESCOMBES Daniel Président de la Commission Régionale de Discipline Prend note des excuses de M. GONCALVES Président de Saint FLORENTIN. Jugeant en appel et dernier ressort, Attendu qu’il ressort des débats contradictoires que le coup de pied porté par le joueur OULKAID Najime à son adversaire alors au sol est avéré. Que celui-ci a été porté à la suite d’une bousculade et d’un tirage de maillot entre le joueur OULKAID Najime et son adversaire direct, dans la continuité d'une action de jeu. Attendu qu'Il y a lieu de considérer que le comportement du joueur OULKAID Najime doit être sanctionné au titre de l’article 1-13- 2A du barème des sanctions de références, pour coup porté à l’encontre d’un joueur, au cours de la rencontre, sans occasionner de blessure. Pour ce motif réforme la décision de première instance en infligeant au joueur OULKAID Najime, une sanction ferme de 4 matches de suspension dont le match automatique. Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification, dans le respect des dispositions de l’article 19 IV de la loi n°84610 du 16 juillet 84, modifiée. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées. Le Président, Jean Baptiste MATHIEU

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 16 JANVIER 2010 N°290 Présents : MM. DESCOMBES – VOISIN - BOURIOT – MICHAUD – PERNOT

AUDITIONS MATCH 2O247.1 – HONNEUR - DIGOIN/ CHALON du 13 / 12 / 2009 – arbitre M. BOULAY ALAIN. La commission entend : M. BOULAY Alain, arbitre du match. M. SCHAFFER Hugues, arbitre assistant. M. COREIRA Philippe, entraîneur du club de DIGOIN. Note l'absence excusée de M. LARTEAU Jérôme, joueur de DIGOIN FCA. Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude des pièces versées au dossier; jugeant en première instance; Considérant que conformément aux dispositions de l'article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F, pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du délégué ou toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve du contraire.

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Après lecture des rapports et auditions des personnes présentes, conformément à l'article 9 des Règlements Généraux, la commission après en avoir délibéré, Considérant que le joueur LARTEAU Jérôme a eu des propos et des gestes excessifs et déplacés envers l'arbitre assistant . Considérant que ce comportement est indigne d'un sportif , la commission sanctionne le joueur LARTEAU Jérôme de DIGOIN d'une suspension de DEUX MATCHS FERMES à compter du 16/01/2010 (article 1.5 du code disciplinaire.) En ce qui concerne la tenue des spectateurs, la commission rappelle aux dirigeants de DIGOIN les dispositions de l'article 129 des Règlements Généraux. Elle sanctionne le club d'une amende de 50€ et d'un match de suspension de terrain au club de DIGOIN. Fait application du sursis pour cette dernière sanction. Les frais des officiels sont à la charge du club de DIGOIN.

******** MATCH 20486.1 Promotion de Ligue groupe B -CIRY LE NOBLE/ SANVIGNES du 01/11/09 - Arbitre M.TOINETTE. La commission: Déclare que le dossier a fait l'objet d'une procédure d'instruction, conformément aux dispositions de l'article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d'une procédure d'urgence, en application de l'article 9.2 du règlement Disciplinaire. Après audition de : M. TOINETTE Mathieu, arbitre du match. M.HINDERCHIETTE Pascal, arbitre assistant. M. DARMON Pierre, Président de CIRY le NOBLE M. GAMELON Daniel, instructeur . Note l'absence excusée de M. ZENUCH Georges, arbitre assistant. Note l'absence excusée de M. PERRAUDIN Tristan, joueur de CIRY LE NOBLE. Assiste M. CHAMPET Régis, représentant de l'UNAF. Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude des pièces versées au dossier. Jugeant en première instance. Considérant que conformément aux dispositions de l'article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve du contraire. Considérant qu'il ressort des pièces versées au dossier, et notamment des rapports officiels. Considérant que la bousculade, les gestes et paroles menaçants ont été reconnus et confirmés par les officiels. Considérant que ce comportement est indigne d'un sportif, par ces motifs sanctionne le joueur PERRAUDIN Tristan de CIRY LE NOBLE d'une suspension de huit mois dont les deux derniers avec sursis, (article 1.11.A) Tenant compte des explications du Président de CIRY LE NOBLE , la commission sanctionne le club de CIRY d'un retrait de deux points au classement fait application du sursis pour cette dernière sanction. Les frais des officiels sont à la charge du club de CIRY.

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MATCH 20832.1 – Promotion d'Honneur U19-JOIGNY/ MIGENNES du 15/11/09 – Arbitre M.CORTIER JEREMY. La commission, Déclare que le dossier a fait l'objet d'une procédure d'instruction, conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement Disciplinaire, ainsi que d'une procédure d'urgence, en application de l'article 9-2 c du Règlement Disciplinaire. Après audition de :

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M. LAZARE Kévin, joueur de MIGENNES. M. LEMAITRE Régis, éducateur de MIGENNES. M. PETIT Alexis, dirigeant de MIGENNES. M. GONCALVES José, dirigeant de MIGENNES. M.TORT Serge, Délégué CRA M. PETIT Pierre, Vice Président de MIGENNES. M. GAMELON Daniel, instructeur. Note l'absence excusée de M. GENDE Président du club de JOIGNY. Note et regrette les absences non excusées de M. CORDIER Jérémy, arbitre de la rencontre, Note et regrette fortement les absences de Mme BARELLON Marie-Christine, déléguée du match de JOIGNY, de M. BARELLON Manu, dirigeant de JOIGNY. Les personnes auditionnées et les personnes non membres n'ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude des pièces versées au dossier. Jugeant en première instance. Considérant que conformément aux dispositions de l'article 128 des Règlements Généraux de la F.F.F pour l'appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d'un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve du contraire. Considérant qu'il ressort des pièces versées au dossier et notamment des rapports officiels . Considérant qu'il n'a pas été possible à la commission de procéder à un débat contradictoire du fait de l'absence du club de JOIGNY, qu'il y a divergence profonde entre les rapports écrits en possession de la commission et les déclarations recueillies pendant l'audition. Qu'il a été impossible de déterminer si le geste du joueur de MIGENNES a été volontaire ou provoqué accidentellement lors de l'échauffourée. Que le joueur LAZARE Kévin de MIGENNES a eu un comportement excessif après le match. Que cette conduite est inadmissible dans un stade, la commission le sanctionne d'une suspension de trois matchs fermes pour gestes excessifs ou déplacés envers officiel après match. Sanctionne le club de JOIGNY d'une amende de (36€x2) pour non déplacement à une convocation et absence non excusée (article 1.11.1- dispositions financières.) Les frais des officiels sont à la charge du club de MIGENNES.

******** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées. Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS

REUNION du 21 JANVIER 2010

N°297 Présents : MM GAMELON, CREUZET, FONTENIAUD Championnat Futsal Suite aux incidents ayant émaillé le match aller et aux rapports en sa possession,

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la commission décide de l’application de la procédure « match à risques » pour la rencontre du 1er mars GRESILLES FUTSAL – MACON CALCIO (match n°21554.2).

HORAIRE DE MATCHES Courrier de l’AJ AUXERRE Programmation des matches U15 PH 2ème phase sur terrain de l’AJ AUXERRE 3 à 16H00

REPORT DE MATCHES Match n°21955.1 U 15 PH poule B du 23/01/2010 MIREBEAU/BELLEVEUVE – CHATENOY le Royal Suite à la demande CHATENOY et à l’accord de MIREBEAU La commission fixe ce match au samedi 20 février 2010 Match n°20999.2 U 19 PH groupe B du 31/01/2010 GENLIS AS 1 – SAINT-MARCEL FR Suite à la qualification de Saint-Marcel en 32ème de finale de Coupe Gambardella La commission fixe ce match au 21/02/2010 à 10h30 Match n°20394.1 PH Groupe A AUXERRE AJ 5 – COSNE US 1 Match n°20329.1 PH Groupe B CRISSEY US 1– MEURSAULT US 1 Match n°20657.1 PL Groupe D LUX 1 – BLANZY US 1 Ces trois matches sont reportés au 31/01/2010 suite à la qualification des équipes de AUXERRE AJ 5, CRISSEY 1 et LUX 1 pour la finale régionale de futsal Courrier de SAINT-APOLLINAIRE demande de changement de date Le terrain stabilisé ayant été autorisé pour utilisation par l’équipe de PL à la demande de Saint-Apollinaire par PV du 26/11/2009, La commission fixe le match n°20589.1 PL groupe C ST APOLLINAIRE – MERCUREY du 24/01/2010 le même jour 24/01/2010 à 15h00 sur le terrain stabilisé. Match n°21396.2 Senior poule A SAINT-APOLLINAIRE 2 – GUERIGNY du 24/01/2010 La commission, vu l’accord des deux clubs, fixe ce match à 13h00 au lieu de 10h30 Demande de BLANZY concernant la programmation des journées des 14/02/2010 et 14/03/2010 La commission ne peut donner satisfaction au club de Blanzy, Elle confirme que les matches de championnat national sont prioritaires et que les matches de PL seront programmés en lever de rideau Concernant le match féminin régional BLANZY 2 – GUERIGNY/CORBIGNY il sera programmé le 14/02/2010 à 10h30, horaire normal du championnat féminin régional, au lieu de 13h00 Championnat U15 PH régional La commission, Suite au retrait de l’équipe de NEUVY/GRANCHAMP/ LA CHAPELLE Entente et au mail du district du Pays Minier, remplace cette équipe par l’équipe de SAINT-SERNIN du BOIS Suite au mail du district de la Nièvre désignant ses deux accédants La commission affecte les clubs de VAUZELLES ASA et NEVERS FOOT 2 dans la poule A du championnat U15 PH à la place des « non affecté 3 » et « non affecté 4 » Et fixe le match ASA VAUZELLES – NEVERS FOOT 2 le samedi 23/01/2010 à 15h30 Match U15 Honneur AJ AUXERRE 2 – AUXERRE STADE du 06/02/2010 La commission, vu l’accord des deux clubs, fixe ce match au 03/03/2010 à 16h30 Match U19 PH Poule B JO CREUSOT – ALC LONGVIC du 24/01/2010 La commission, vu l’accord des deux clubs, fixe ce match au 17/02/2010 à 19h30

MATCHES NON JOUES suite à annulation générale Match n°20850.1 U 19 PH groupe A du 10/01/2010 SNID/GUERIGNY Ent –AUXERRE AJ 3 La commission fixe ce match au 07/02/2010 à 10h30 Match n°21049.1 U 19 PH groupe B du 09/01/2010 LE CREUSOT JO-MACONNAISE JS La commission fixe ce match au 07/02/2010 à 10h30 Match n°21046.1 U 19 PH groupe B du 09/01/2010 Ent LA CLAYETTE/CHAUFFAILLES – PARAY USC

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La commission fixe ce match au 07/02/2010 à 10h30 Match n°20960.1 U 17 PH groupe B du 09/01/2010 BLANZY US 1 – MONTCEAU FC 1 La commission fixe ce match au 07/02/2010 à 10h30 Coupe de Bourgogne Foot Entreprise La commission fixe les matches non joués les 9 et 16 janvier comme suit : Le 23/01 à 14h30 : DUC - MUNICIPAUX DIJON Le 30/01 à 14h30 : MUNICIPAUX CHENOVE – AREVA ST MARCEL ETOILE D’ARGENT – ENSEIGNANTS 1 ACS JTEKT – LOCOMOTIV 1 LA CHARTREUSE – LYONNAISE DES EAUX ASPTT 1 – SENOBLE 1 Le 31/01 à 13h30 : FC DES BO’ – CERAMISTES Le 31/01 à 10h00 : STRD – CONSEIL GENERAL

FORFAITS Match n°21852.1 Critérium Féminin U 18 VILLERS/ENTENTE – PARAY USC du 12/12/2009 Forfait déclaré de VILLERS/ENTENTE La commission donne match perdu par forfait VILLERS/ENTENTE 0/3 buts 0/4 points pour en reporter le bénéfice à PARAY USC Amende 31€ à VILLERS ENTENTE Match n°21855.1 Critérium 18 ans Féminin. VILLERS/ENTENTE – CHATENOY 2 du 23/01/2010 Forfait déclaré de CHATENOY La commission donne match perdu par forfait CHATENOY, 0/3 buts 0/4 points pour en reporter le bénéfice à VILLERS/ENTENTE Amende 31€ à CHATENOY

DECLARATION DE TOURNOI DUC DIJON Tournoi Futsal féminin 17/01/2010 MONTCEAU BOURGOGNE Tournoi Futsal Seniors le 05/02/2010 FR SAINT-MARCEL Tournois Futsal Samedi 13/02/2010 pour U14 et U15 Dimanche 14/02/2010 pour U 11 Samedi 20/02/2010 pour U7, U8, U9 Dimanche 21/02/2010 pour U13 JS MONTCHANIN ODRA Tournoi National Dimanche 04/04/2010 pour U7 et U9 Lundi 05/04/2010 pour U11 et U13 JO LE CREUSOT Jeudi 13/05/2010 pour U9, U11, U13 AS SORNAY Samedi 01/05/2010 pour U8, U9, U10 ,U11, U13 et U15 FC GUEUGNON Dimanche 23/05/2010 pour U9 et U11 ALC LONGVIC Samedi 01/05/2010 pour U15 et U9 Dimanche 02/05/2010 pour U 11 et U 13

Ces tournois sont autorisés sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles

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*********** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue. Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 21 JANVIER 2010 N°298

Présents : MM. DESCOMBES –VOISIN – MICHAUD

MATCH N°21372.1-Football Entreprise Seniors Ligue -DIJON MUNICIPAUX / DIJON UNIVERSITE DU 28/11/09. Arbitre M. CUILLIER Thierry. Après lecture des apports en sa possession, la commission ne donne aucune suite et classe le dossier.

MATCH n° 20643.1-Promotion de Ligue groupe D -PALINGES/ JO CREUSOT 2 du 29/11/09. Arbitre M. SADRIJA Adnan. Suite au rapport de l'arbitre, la commission ne donne aucune suite et classe le dossier. La commission sanctionne M. DAZY Ludovic dirigeant et délégué du match de PALINGES et M. DA SILVA Samuel, joueur de la JO CREUSOT, d'une amende de 36€ chacun pour non envoi du rapport demandé. MATCH n° 20647.1 -Promotion de Ligue groupe D – IS SUR TILLE / DIJON PARC du 29/11/09. Arbitre M .FRONT Stéphane.

Suite à la remise du rapport de l'instructeur, la commission convoque pour audition le 13 février à 10h au siège de la Ligue : M. FRONT Stéphane, arbitre du match M. CHEGRI Hmida, joueur et spectateur de Dijon Parc M. CLAUDON Stéphane dirigeant d'IS SUR TILLE délégué du match. M. MASSON MARC arbitre assistant. M. GALLAND MICHEL observateur CRA. 1 représentant de chaque club.

MATCH DE COUPE NATIONALE de FUTSAL du 17/01/2010 - MACON CALCIO / ST PANTALEON. Arbitres MM. MICHON Olivier et TOINETTE Mathieu. Suite aux rapports en sa possession, les sanctions relevant de l'application de l'article 8 du Règlement Disciplinaire, la commission transmet le dossier à l'instructeur. Par ailleurs, la commission dit tous les joueurs mentionnés sur la feuille de match ayant opposé les deux clubs, suspendus à dater du 21 janvier 2010 jusqu'à décision à intervenir et ceci dans toutes les compétitions (FUTSAL et LIBRE). La commission de discipline demande à la commission des compétitions de prendre toutes les dispositions nécessaires en attendant la décision définitive. La Commission transmet copie de cette décision aux clubs libres concernés : ST FORGEOT – AUTUN BENFICA – ETANG – FC AUTUN – UF MACONNAIS – JS MACONNAISE – ENTENTE VAL DE SAONE (Club Rhône Alpes 514369).

MATCH de COUPE NATIONALE de FUTSAL du 17/01/2010 – GRESILLE FUTSAL / ST FLORENTIN. Arbitres MM. MONIOTTE Alban et MOUGEOT Romain. Suite aux rapports en sa possession, la commission sanctionne M. BOUZARI Jaoide du club de ST FLORENTIN

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(licence n° 841817793), d'une suspension de 3 matchs fermes en application de l'article1-4 pour faute grossière, à dater du 18 janvier 2010. Elle inflige une sanction à M. TALHAOUI Kamel du club de ST FLORENTIN (licence n° 841821569) de 1 match de suspension ferme article 1-2 des RG, à dater du 18 janvier 2010.

Concernant le joueur EL ALYALI Kamel du club de GRESILLE (licence n° 2544650217), la commission le sanctionne de 8 matchs fermes en application de l'article 1-13-ii b, à dater du 18 janvier 2010.

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Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

REUNION du 21 JANVIER 2010 N°299 Présents : MM. CARRE - FONTENIAUD - GAMELON Opposition à mutation du joueur DEGRANGE Jocelyn. La commission vu les courriers du joueur DEGRANGE Jocelyn, du club JO CREUSOT et de l’opposition du club d’AUTUN, convoque pour audition.

Le Jeudi 4 février 2010 à 15 heures M. DEGRANGE Jocelyn Le président du FC AUTUN ou son représentant. Le président de JO CREUSOT ou son représentant. Dans cette attente met sa décision en délibéré. Situation du joueur ED DABOUJI Halim. La commission ne peut pas accorder la double licence « libre/futsal » demandée pour ASSOCIATION DIJONNAISE DE FUTSAL, le club de DIJON PTT auquel le joueur ED DABOUDJI est licencié possède une équipe disputant un championnat futsal de Ligue (Art 7.3 du statut du football diversifié) Règlement de l’accession au championnat régional des U14. (art 2-1-1-8). La commission précise aux clubs, que la détermination des clubs accédant au championnat U14 se fait par le classement défini à l’article 3-8 alinéa 4 et que tous les clubs quelque soit leur niveau sont concernés contrairement à l’attribution du challenge ou seul le classement des clubs « Ligue » est pris en considération. Programme de la commission Réunion plénière (examen des modifications réglementaires) 8 avril 2010 à 18H00 au siège. Les commissions sont priées de transmettre leurs vœux de modification des règlements pour le 1er avril au plus tard. Réunions restreintes : tous les jeudis 14H00. Réunion d’examen des obligations des clubs: jeudi 3 juin 2010.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Bernard CARRE