BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 21 mai 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 38

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 6 à 20)

Avant dernière séance commune

Féminines à CIRY le NOBLE

(page 2)

Tirage du 1er tour de la Coupe de France

Remise du guide pratique de la

préformation aux responsables de

Sections Sportives

(page 3)

La Commission des Coupes a procédé au tirage au sort du 1er tour de la Coupe de France 2010/2011 ce lundi 17 mai 2010 au siège de la Ligue.

A cette occasion, celle-ci a remis des dotations Caisse d'Epargne relative à la Coupe de France 2009/2010 aux trois équipes lauréates : ST GEORGES, ETANG SUR ARROUX et FC CHEVANNES (excusé).

L'équipe réserve du DIJON FCO a éliminé hier soir l'AJ AUXERRE sur le score de 2 à 0. Les joueurs encadrés par Pascal BRAUD et Moulay

AZZEGGOUARH seront opposés en finale à ceux de Pascal VENTURA, le 6 juin prochain à 18h00 au

stade Jean LAVILLE à GUEUGNON.

Coupes de Bourgogne Seniors DIJON FCO (CFA2) rejoint le STADE AUXERRE (PL) en finale

Dernier match pour Corinne LAGRANGE

(page 3) Découvrez les résultats du tirage dans le PV de la Commission Régionale des

Coupes en pages 13 à 15.

En lever de rideau, rappelons que se joueront la finale de la Coupe de Bourgogne de Football Entreprise à partir de 13h30 entre DIJON ENSEIGNANTS et DIJON UNIVERSITE CLUB et celle des féminines à 15h30 opposant le STADE AUXERRE à BLANZY (B).

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A C T U A L I T

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Le dernier recyclage BEES1° pour la saison 2009/2010 aura lieu les samedi 5 et dimanche 6 juin prochains à AUXERRE, Stade Abbé Deschamps, sur le thème "U19 et Seniors". Nous vous rappelons que les éducateurs titulaires d’une licence « Moniteur » (bénévoles ou non) sont tenus par des obligations de recyclage (stage de deux jours toutes les deux saisons) (article 6 du Statut

des Educateurs). Bulletin de participation (à retourner avant le 28 mai)

Recyclage BEES 1°

Avant dernière séance commune Féminines à CIRY le NOBLE

Vendredi 23 avril dernier, s'est déroulée à CIRY le NOBLE, une séance commune animée par Clara SIDOBRE et Damien MELICQUE (éducateur Football d'Animation du District du Pays Minier). La séance a été effectuée par les joueuses des clubs de CIRY le NOBLE et MONTCHANIN, dans une bonne ambiance. 16 joueuses ont répondu présentes.

Au programme, circuit de passes, jeu devant le but et petite opposition. Tout ceci sous les yeux de Jean-Michel BONNOT, éducateur de CIRY le NOBLE. La séance s'est terminée par le verre de l'amitié.

Clara SIDOBRE et les joueuses Damien MELICQUE donnant les consignes

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A C T U A L I T

E

Remise du guide pratique de la préformation aux responsables de Sections Sportives

Vendredi 14 mai en fin d'après-midi, au CREPS de DIJON avait lieu la remise des classeurs pédagogiques destinés aux responsables des Sections Sportives labellisées par la FFF en présence des membres du Comité Directeur de la Ligue, Michel NAGEOTTE, Jean-Christophe THOMAS, Christian COUROUX, Michel GALLOT et des techniciens.

16 structures sur 19 étaient présentes ou représentées. Cette initiative de la LFA a permis à chacun des responsables de présenter sa structure, avant de recevoir le classeur et la dotation en ballons de la part de la FFF. Les parents des jeunes Bourguignons présents au concours du pôle espoirs ont assisté à la

cérémonie.

Dernier match pour Corinne LAGRANGE

Cette saison 2009/2010 sera la dernière pour Corinne LAGRANGE, arbitre assistante internationale

bourguignonne. Après 213 matches de L1, Corinne a tiré sa révérence à l'occasion de la 38ème journée de L2.

C'est sur la pelouse du Parc des Sports Gaston Gérard à DIJON à l'occasion du match entre le DFCO et le SCO d'Angers que Corinne a souhaité devant une trentaine de proches terminer une carrière sportive de très haut niveau marquée par deux Coupes du Monde féminines en SUEDE et en CHINE,

de deux Championnats d'Europe féminins, d'une vingtaine de matches d'UEFA et d'Europa League et d'une dizaine d'autres sorties internationales.

Ambassadrice de l'arbitrage français dans le monde entier mais aussi ambassadrice de l'arbitrage bourguignon ! A l'issue de cette saison, Corinne a décidé de rentrer dans le pool des observateurs afin de

transmettre aux plus jeunes son expérience.

La Ligue de Bourgogne remercie Corinne pour l'image positive et dynamique qu'elle a véhiculé au travers de l'hexagone et bien au delà ...

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T O U R N O I S

T O U R N O I S

JO CREUSOT Tournoi international U14—U15 : le samedi 5 dimanche 6 juin 2010

MONTBARD PRECY VENAREY Pour les U15, U17 et U19 : le samedi 5 et dimanche 6 juin 2010 à VENAREY LES LAUMES Pour les U13 : le dimanche 20 juin 2010 à PRECY SOUS THIL USC PARAY

Tournoi : le dimanche 30 mai 2010 pour les U7, U8, U9 et U11 FC GUEUGNON

Tournoi de jeunes Pour les U9 et U11 : le dimanche 23 mai 2010 LA CHARITE

Tournoi des U11, U13 et U15 : les samedi 22 et dimanche 23 mai 2010 FC CHALON Tournoi U7, U8 et U9 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U11 et U13 : le dimanche 6 juin 2010 AS GENLIS

Tournoi U7, U9 et U17 : le samedi 22 mai 2010 Tournoi U11 et U15 : le dimanche 23 mai 2010 Tournoi U13 et U19 : le lundi 24 mai 2010

CL MARSANNAY Tournoi U10, U11 et U14, U15 à 7 : le samedi 5 juin 2010

Tournoi U7, U8, U9 et U12, U13 : le dimanche 6 juin 2010 UF MACON Tournoi interrégional U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 13 juin 2010 GROUPEMENT DU FOOTBALL LOUHANNAIS Tournoi pour U9, U11 et U13 : le dimanche 13 juin 2010

AS CHATENOY LE ROYAL Fête du football 2010 pour les catégories U9, U11, U13 et U15 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi Vétérans : le samedi 5 juin 2010

AUTUN FEMININ Tournoi d’été : le samedi 19 et dimanche 20 juin 2010

AS QUETIGNY Tournoi U11 et U13 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi U7, U9 et U15 : le dimanche 30 mai 2010 FC BEAUNE

Tournoi U10 et U11 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7 à U9 et U12 à U13 : le dimanche 6 juin 2010 FC FONTAINE LES DIJON

Tournoi U7 et U8 : le samedi 12 juin 2010 Tournoi U8 et U9 : le dimanche 20 juin 2010

US MEURSAULT Tournoi U13 et U15 : le samedi 19 juin 2010 Tournoi U9 et U11 : le dimanche 20 juin 2010 LA CHAPELLE DE GUINCHAY Tournoi de Pentecôte U7—U8, U8—U9, U10—U11, U12—U13 : le dimanche 23 mai 2010

CHEVANNES FC Tournoi U9, U11 ET U13 : le samedi 12 juin 2010

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CHEVANNES FC

Tournoi U9, U11 ET U13 : le samedi 12 juin 2010

DIJON FCO 1er CHOUETT’TOURNOI : le samedi 26 juin 2010 (catégorie U11) et le dimanche 27 juin 2010 (catégorie U13) CS AUXONNE Tournoi sixte junior/senior : le samedi 5 juin 2010

M E M E N T O

MAI 2010

VENDREDI 21/05/10 - Réunion Comité Directeur à 16h30 à Auxerre SAMEDI 22/05/10 - Réunion Commission Régionale du Contrôle des Elections à 8h00 à Auxerre - Assemblée Générale de la Ligue à Auxerre (district Yonne)

JEUDI 27/05/10 - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de discipline à 14h30 au siège

- Réunion « Postes Cadres Techniques » à 15h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège

SAMEDI 29/05/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline Auditions à 10h00 au siège

JUIN 2010

MERCREDI 02/06/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Terrains à 9h30 au siège JEUDI 03/06/10 - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège

Du JEUDI 3 au VENDREDI 04/06/10 - Séminaire Equipe Technique Régionale à Premeaux Prissey (21) Du VENDREDI 4 au LUNDI 07/06/10 - Finale Nationale Coupe Nationale U13 Danette à Capbreton

Du SAMEDI 5 au DIMANCHE 06/06/10 - Recyclage moniteur à AUXERRE MARDI 08/06/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h30 au siège - Réunion Commission Régionale du Contrôle des Clubs à 17h00 au siège

JEUDI 10/06/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 17h30 au siège VENDREDI 11/06/10 - Réunion CDFA à Poiseux

Du VENDREDI 11 au DIMANCHE 13/06/10 - Rassemblement Régional U12 Foot Challenge à Poiseux SAMEDI 12/06/01 - Réunion plénière Commission Régionale d’Arbitrage à 9h00 au siège

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- Réunion Commission Régionale de Discipline – Auditions – à 9h45 au siège

Du MERCREDI 23 au VENDREDI 25/06/10 - Rassemblement Interrégional Espoirs du Foot U14 à Grandvillars

A L’ATTENTION DES CLUBS LIBRE

ET FOOTBALL ENTREPRISE

IMPORTANT

RAPPEL : Les clubs de Football Entreprise ayant dans leur effectif des joueurs Seniors titulaires d’une licence libre et d’une licence football entreprise doivent respecter l’article 76 des Règlements Généraux de la FFF. ARTICLE 76

1/ Les joueurs régulièrement titulaires d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui participent aux deux compétitions qui leur sont ouvertes dans la même semaine et au cours de deux jours consécutifs doivent obligatoirement justifier d’une double visite médicale.

Le premier certificat est joint à la demande de licence et est valable jusqu’au 31 décembre de la saison en cours. Le deuxième certificat est adressé pour le 1er janvier de la saison en cours et est valable jusqu’à la fin de ladite saison. 2/ Si le contrôle médical conclut à l’interdiction de la participation aux deux compétitions, une des deux

licences, aux choix du joueur, est retirée. Si toute activité sportive, en compétition, s’avère temporairement contre-indiquée, les deux licences sont suspendues. Dans les deux cas, il est procédé à une nouvelle visite médicale avant la reprise de l’activité sportive en compétition à une date précisée par le médecin.

En cas de désaccord, le joueur peut demander à bénéficier d’une visite médicale de contre-expertise sous couvert du Médecin Fédéral National.

La Commission Régionale du Football d’Entreprise, décide que : Pour les joueurs non en règle avec l’article 76 des Règlements Généraux à la date du 1er janvier 2010, il sera fait application de l’article 214 des Règlements Généraux. ARTICLE 214 Absence de deuxième visite médicale pour une double licence.

Le joueur régulièrement titulaire d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui n’a pas passé la deuxième visite médicale prévue à l’article 76 est suspendu pour les deux clubs auxquels il appartient jusqu’à ce qu’il fasse parvenir à sa ligue le certificat manquant et que la mention en soit portée sur

les deux licences.

- Liste des joueurs suspendus (à la date du 21 mai 2010 jusqu’à régularisation)

COMMISSION REGIONALE

DU CONTRÔLE DES CLUBS

REUNION DU 28 AVRIL 2010

N° 479

Présents : MM LOROT – BOUTET - CHARPENTIER - DESCOMBES - FRANCE – LEBLANC - MICHAUD. Excusé : M. MATHIEU Assiste au titre administratif : M. SCARAMAZZA Informations diverses

En préambule, la commission s’interroge sur la nécessité de voir les clubs disposer d’un logiciel de comptabilité. Il est demandé aux services administratifs de bien vouloir chiffrer le coût d’acquisition selon les directives données par le Président de la commission.

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La commission regrette la communication tardive des dates de réunion de la DNCG ce qui entraine des problèmes de disponibilité pour participer, ce qui est fort dommageable. (réunion du 1er mai 2010)

La commission prend note de la décision du Comité Directeur de la Ligue d’élargir sa compétence au niveau des clubs de Promotion d’Honneur et va donc demander aux clubs de Chevigny St Sauveur, Paray le Monial,

Avallon et La Chapelle de Guinchay de leur transmettre certains documents comptables. Mise en place de la méthodologie de travail L’annexe à la convention FFF/LFP exige que la commission soit en possession des documents comptables. Ainsi la commission insiste sur la nécessité de faire respecter les règles pour mettre l’ensemble des clubs sur le même pied d’égalité. Aussi, il ne sera pas accepté que les documents ne soient pas transmis dans les délais

fixés. Certains outils de travail et de suivi sont nécessaires pour bien fonctionner. M. BOUTET présente les documents qu’il a créé à cet effet et qu’il propose de mettre en place. Un premier document résumant les obligations sociales et fiscales des clubs est validé et sera transmis aux clubs.

Un deuxième document de travail servant à l’analyse du budget prévisionnel est adopté : il précise les

attentes de la commission au niveau des postes de charges et de produits devant figurer sur un tel document. La liste détaillée peut être communiquée aux clubs qui le souhaitent. Une fiche de suivi ainsi qu’une fiche de synthèse sont également validées et permettront d’avoir un historique financier des clubs rapidement et en fonction des critères définis de pouvoir comparer efficacement les dossiers les uns aux autres. Le dossier type est donc adopté et la commission charge le référent administratif de la mise à jour rigoureuse de ces derniers.

L’échéancier des réunions est fixé et la commission précise qu’elle pourra occasionnellement se déplacer à son initiative plutôt que de convoquer les clubs. Examens des dossiers clubs La commission décide de fonctionner en attribuant 2 membres par club chargés de préparer les dossiers.

La commission procède ensuite à l’examen de la moitié des dossiers, les autres dossiers seront examinés lors

de la prochaine réunion le 18 mai prochain. Examen du dossier du club JO CREUSOT : la commission décide de convoquer le club. Examen du dossier du club de DIGOIN FCA : la commission demande des documents complémentaires et décide de convoquer le club. Examen du club de UF MACON : la commission décide de convoquer le club.

Examen du dossier du club de MONTBARD – VENAREY FOOTBALL : la commission décide de convoquer le club. Examen du dossier du club du SNID : La commission félicite le club pour la bonne tenue des comptes ainsi que la transmission des documents. La commission demande au club de lui transmettre des documents complémentaires. Examen du dossier du club du FC CHALON : la commission félicite la bonne tenue des comptes et n’a aucune observation à formuler.

Examen du dossier du club du FC BEAUNE : la commission décide de convoquer le club et lui demande de

fournir des documents complémentaires. Examen du dossier du club de NEVERS FOOTBALL : La commission demande au club de lui fournir des documents complémentaires pour poursuivre l’étude du dossier. La commission se réunira le mardi 18 mai 2010 au siège de la Ligue à 17h00 pour l’étude des autres dossiers et procédera aux entretiens de 3 des clubs convoqués

Le Président Thierry LOROT

COMMISSION REGIONALE

DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS N° 518

Réunions du 4/ 05/ 10 , du 10/05/10 et du 11/05/10

Présents : MM. BIDAULT Alain - FEDERICO Dominique - CARRE Bernard 1)COURRIERS DIVERS

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Courrier du club de RIGNY concernant le Stade des Varennes NNI 71 370 01 01 La Commission après étude du dossier précise que pour obtenir le niveau 5 les travaux suivant devront être

programmés Installation d’un banc pour officiel.

Création de WC à l’intérieur des vestiaires pour joueurs et arbitres Pose d’un lavabo dans chaque vestiaire Pose d'une main courante sur le pourtour du terrain Clôture de l'enceinte Informe la Commune et le club que conformément au règlement fédéral des terrains le propriétaire des installations devra signer une convention, définissant le calendrier des travaux, avec les instances du football.

Courrier électronique du club de SEMUR EPOISSES concernant l'homologation d'un terrain : La commission prend en compte la demande de ce club et effectuera cette visite lors de l'homologation du terrain synthétique.

2)COURRIERS CFTIS

Circulaire n°6 Utilisation des matériels de buts

La CFTIS rappelle dans cette circulaire que :

le décret but n°96-495 du 4 juin 1996 est toujours en application et n'a pas été modifié.

Les articles R322.19 à R 322.26 du code du sport s'appliquent sur ce sujet.

Tout produit ne répondant pas à ces critères devra être soumis pour avis défavorable au service compétent de la FFF.

3) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’UN TERRAIN

Compte tenu des pièces aux dossiers et aux visites effectuées, la Commission propose de

confirmer le classement des terrains suivants en date du 10/05/2010 :

District de l'Yonne

ANCY LE FRANC Stade de la Lame NNI 89 005 01 01

Classement niveau 6

ANCY LE FRANC Stade de la Lame ANNEXE 1 NNI 89 005 01 02

Classement terrain réduit

APPOIGNY Stade M LAGUILLAUMIE ANNEXE 1 NNI 89 013 01 02

Classement niveau 6

ARCES Stade Municipal NNI 89 014 01 01

Classement niveau 6

AVALLON Stade Léon Laurent n°4 NNI 89 025 01 05

Classement terrain réduit

CERISIERS Stade Jean Paquet NNI 89 066 01 01

Classement niveau 5

CHABLIS Stade Guy Roux NNI 89 068 01 01

Classement niveau 5

CHAMPS SUR YONNE Stade André Jumel à 7 NNI 89 077 01 02

Classement terrain réduit

CHARBUY Stade Raymond Ancel NNI 89 083 01 02

Classement terrain réduit

CHASSIGNELLES Stade le Patis NNI 89 087 01 01

Classement niveau 5

CHATEL GERARD Stade André Magdelenat Annexe 1 NNI 89 092 01 02

Classement terrain réduit

CHEMILLY SUR YONNE Stade Robert Gallon NNI 89 096 01 01

Classement niveau 6

9

CHENY Stade Roger Lapert Annexe 1 NNI 89 099 01 02

Classement niveau 6

CHEU Stade de la Praie terrain à 7 NNI 89 101 01 02

Classement terrain réduit

EGRISELLES LE BOCAGE Stade les Bruns NNI 89 151 01 01

Classement niveau 6

LA CELLE SAINT CYR Stade Municipal NNI 89 063 01 01

Classement niveau 6

MEZILLES Terrain Miziers NNI 89 254 01 01

Classement niveau 6

MIGENNES COSEC Collège J Prévert NNI 89 257 02 01

Classement niveau 6

MONETEAU Stade Municipal NNI 89 263 01 01

Classement niveau 5

MONETEAU Stade Municipal Terrain à 7 NNI 89 263 01 03

Classement terrain réduit

PARON Stade Roger Treillé NNI 89 287 01 03

Classement terrain réduit

PONT SUR YONNE Stade Consolat NNI 89 309 01 01

Classement niveau 5

RAVIERES Stade Lucien Girard NNI 89 321 01 01

Classement niveau 6

ROSOY Stade Municipal NNI 89 326 01 01

Classement niveau 6

SEIGNELAY Stade Jean Claude Corniot annexe NNI 89 382 01 02

Classement niveau 6

SENS Stade La Fosse aux Vaches NNI 89 387 03 01

Classement niveau 5

SOUCY Stade Marcel Pichon terrain à 7 NNI 89 399 01 02

Classement terrain réduit

SAINT DENIS LES SENS Stade Municipal NNI 89 342 01 01

Classement niveau 5

SAINT DENIS LES SENS Stade Municipal Annexe 1 NNI 89 342 01 02

Classement terrain réduit

SAINT FLORENTIN Stade Jean Lancray 4 NNI 89 345 01 04

Classement niveau 6

SAINT JULIEN DE SAULT Stade André Branger 2 NNI 89 348 01 02

Classement niveau 6

SAINT MARTIN DU TERTRE Stade Municipal 2 NNI 89 354 01 02

Classement terrain réduit

SAINT SAUVEUR EN PUISAYE Stade Martial Dupré NNI 89 368 01 02

Classement terrain réduit

TANLAY Terrain Municipal à 7 NNI 89 407 01 02

Classement terrain réduit

10

TONNERRE Stade A Grévin terrain à 7 NNI 89 418 01 03

Classement terrain réduit

VARENNES Stade Gilbert Cuneaz terrain à 7 NNI 89 430 01 02

Classement terrain réduit

VERMENTON Stade Municipal à 7 NNI 89 441 01 02

Classement terrain réduit

VILLENEUVE LE GUYARD Stade Municipal à 7 NNI 89 460 01 02

Classement terrain réduit

VILLENEUVE SUR YONNE Stade Gustave Petitpied NNI 89 464 01 01

Classement niveau 6

VILLENEUVE SUR YONNE Stade Marcel Roy NNI 89 464 02 01

Classement niveau 6

District de la Côte d'Or

CHEVIGNY SAINT SAUVEUR Stade de la Saussaie NNI 21 171 01 01

Classement niveau 5

CHEVIGNY SAINT SAUVEUR Stade de la Saussaie 2 NNI 21 171 01 02

Classement niveau 6

CHEVIGNY SAINT SAUVEUR Stade de la Saussaie 3 NNI 21 171 01 03

Classement niveau 6S

DAIX Stade de Saint Laurent 1 NNI 21 223 01 01

Classement niveau 5

FONTAINES LES DIJON Stade Michel Ratel 1 NNI 21 278 01 01

Classement niveau 5

FONTAINES LES DIJON Stade Michel Ratel 2 NNI 21 278 01 02

Classement niveau 6S

GENLIS Stade du Nicolot NNI 21 292 01 01

Classement niveau 5

MAGNY SUR TILLE Stade Municipal NNI 21 370 01 01

Classement niveau 6

MERCEUIL Stade Municipal NNI 21 405 01 01

Classement niveau 6

MESSIGNY ET VANTOUX Stade Municipal NNI 21 408 01 01

Classement niveau 6

MERSAULT Complexe Sportif St Nicolas NNI 21 412 01 01

Classement niveau 5

District du Pays Minier

ANTULLY Stade Roger Gereau NNI 71 010 01 01

Classement niveau 6

AUTUN Stade du Théatre Romain NNI 71 014 02 01

Classement niveau 6

BEAUDEMONT Stade Municipal NNI 71 022 01 01

Classement niveau 6

11

CHALMOUX Stade Municipal NNI 71 075 01 01

Classement niveau 6

CHAMBILLY Stade Municipal NNI 71 077 01 01

Classement niveau 6

CHAROLLES Stade Municipal NNI 71 106 01 01

Classement niveau 6

CIRY LE NOBLE Stade André Bougari NNI 71 132 02 01

Classement niveau 6

CIRY LE NOBLE Stade Félix Brelier NNI 71 132 01 01

Classement niveau 5

EPINAC Stade Rémy Boutavant 1 NNI 71 190 01 01

Classement niveau 5

GENELARD Stade Claude Busseuil NNI 71 212 01 01

Classement niveau 5

GENELARD Stade Claude Busseuil Annexe 2 NNI 71 212 01 02

Classement niveau 6

GILLY SUR LOIRE Stade Municipal NNI 71 220 01 01

Classement niveau 6

GUEUGNON Stade du Vieux Fresne n° 4 NNI 71 230 02 03

Classement niveau 5

GUEUGNON Stade Les Gachères NNI 71 230 03 01

Classement niveau 6

IGORNAY Stade le Mauguin NNI 71 237 01 01

Classement niveau 6

ISSY L'EVEQUE Stade Municipal NNI 71 239 01 01

Classement niveau 6

JONCY Stade Municipal Garandeau NNI 71 242 01 01

Classement niveau 6

LA CHAPELLE AU MANS Stade Claude Municipal NNI 71 088 01 01

Classement niveau 6

LE BREUIL Stade de Montvaltin 2 NNI 71 059 01 02

Classement niveau 6

LE BREUIL Stade de Montvaltin 3 NNI 71 059 01 03

Classement niveau 6S

LES GUERREAUX Stade Municipal NNI 71 229 01 01

Classement niveau 6

MALTAT Terrain Maltat NNI 71 273 01 01

Classement niveau 6

MARMAGNE Stade Municipal NNI 71 282 01 01

Classement niveau 6

MARTIGNY LE COMTE Stade NNI 71 285 01 01

Classement niveau 6

MESVRES Stade Municipal NNI 71 297 01 01

Classement niveau 6

MONTCEAU LES MINES Stade Jean Bouveri NNI 71 306 05 01

12

Classement niveau 6

MONTCEAU LES MINES Stade des Alouettes 2 NNI 71 306 01 02

Classement niveau 5SYE Provisoire

MONTCEAU LES MINES Stade des Alouettes 3 NNI 71 306 01 03

Classement niveau 6

MONTCEAU LES MINES Stade Pouloux NNI 71 306 02 01

Classement niveau 5

MONTCEAUX L'ETOILE Stade Municipal NNI 71 307 01 01

Classement niveau 6

MONTCENIS Stade Municipal NNI 71 309 01 01

Classement niveau 6

MONTCENIS Stade Municipal 2 NNI 71 309 01 02

Classement niveau 6S

NEUVY GRANDCHAMP Stade Municipal NNI 71 330 01 01

Classement niveau 6

OUDRY Stade Municipal NNI 71 334 01 01

Classement niveau 6

PARAY LE MONIAL Stade des Sables NNI 71 342 01 01

Classement niveau 5

PARAY LE MONIAL Stade des Sables Annexe 1 NNI 71 342 01 02

Classement niveau 6

POISSON Terrain Poisson NNI 71 354 01 01

Classement niveau 6

POUILLOUX Stade Philippe Michon NNI 71 356 01 01

Classement niveau 6

RIGNY SUR ARROUX Stade Municipal NNI 71 370 01 01

Classement niveau 6

SANVIGNES LES MINES Stade Saint Amédé Annexe 1 NNI 71 499 01 02

Classement niveau 6

SANVIGNES LES MINES Stade Saint Amédé Annexe 2 NNI 71 499 01 03

Classement terrain réduit

SEMUR EN BRIONNAIS Stade Municipal NNI 71 510 01 01

Classement niveau 6

SAINT AUBIN EN CHAROLAIS Stade Municipal NNI 71 388 01 01

Classement niveau 6

SAINT BONNET DE JOUX Stade Municipal NNI 71 394 01 01 Classement niveau 6

SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS Stade Municipal NNI 71 399 01 01

Classement niveau 6

SAINT LEGER DU BOIS Stade D.Grillard NNI 71 438 01 01

Classement niveau 6

SAINT LEGER SUR DHEUNE Stade Roger Genot NNI 71 442 01 01

Classement terrain réduit

SAINT PANTALEON Stade Prieur Saint Martin NNI 71 467 01 01

Classement niveau 6

13

SAINT SERNIN DES BOIS Stade Omnisports NNI 71 479 01 02

Classement niveau

SAINT VINCENT BRAGNY Stade Municipal NNI 71 490 01 01

Classement niveau 6

SAINT YAN Stade Municipal NNI 71 491 01 01

Classement niveau 6

TORCY Stade du Vilet 2 NNI 71 540 01 02

Classement niveau 6S

TOULON SUR ARROUX Stade Gaston Mouton NNI 71 542 01 01

Classement niveau 6

UXEAU Stade Municipal NNI 71 552 01 01

Classement niveau 6

VARENNES SOUS DUN Stade Municipal NNI 71 559 01 01

Classement terrain réduit

VENDENESSE LES CHAROLLAIS Stade Municipal NNI 71 564 01 01

Classement niveau 6

VENDENESSE SUR ARROUX Stade Municipal NNI 71 565 01 01

Classement niveau 6

PROCHAINE REUNION

Réunion plénière le mercredi 2 juin 2010 à 9h30

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions

de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président de séance Alain BIDAULT

COMMISSION REGIONALE

DES COUPES

REUNION du 17 MAI 2010

N°514 Présents : MM. BAILLY – MARTIN – SIMONIN – FRANQUEMAGNE – VOISIN - MEUNIER Assiste : M. SZMATULA (au titre administratif)

Clubs présents : MONTCHANIN – ANFE LE CREUSOT – MONTCENIS – MOUX EN MORVAN – ST

SERNIN DU BOIS – ETANG SUR ARROUX – ST GEORGES.

Date de la Coupe de France

1er tour – 30 mai 2010 – tirage le 17 mai 2010 2ème tour – fin août – date à définir 3ème tour – 19 septembre 2010 – tirage mardi 7 septembre 2010 4ème tour – 3 octobre 2010 – tirage mardi 21 septembre 2010 5ème tour – 17 octobre 2010 – tirage mardi 5 octobre 2010 6ème tour – 31 octobre 2010 – tirage mardi 19 octobre 2010

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Tirage au sort du 1er tour de la COUPE de FRANCE La commission procède au tirage au sort du 1er tour de la Coupe de France. 215 équipes sont engagées dont 38 exempts 213 clubs concernés par les tirages du 1er au 6ème tour Exemptés : 10 clubs Nationaux – 9 clubs Honneur – 19 clubs Promotion d’Honneur En prenant compte des clubs jusqu’à la Promotion de Ligue pour le 1er tour.

177 clubs seraient concernés – 88 matchs – 1 exempt Ces 176 équipes sont réparties en 11 groupes géographiques de 16

Les matchs GROUPE A ST JULIEN DU SAULT (D2) / VERON VILLENEUVE (D1)

VERGINY (D2) / VILLENEUVE L’ARCHEVEQUE (D3)

MONETEAU (PD) / SENS FRANCO PORTUGAIS (PD) MONTACHER VILLEGARDIN (D3) / BRIENON (D1) ST VALERIEN (D2) / MONT ST SULPICE (PL) PERRIGNY (D2) / ST SEROTIN (D3) JOIGNY (PL) / TONNERRE (PD)

SENS FRANCO MAGHREBINS (PL) / PARON ST CLEMENT (PL) GROUPE B POURRAIN (D2) / CHAMPS SUR YONNE (PD) CHARNY (D2) / ETAIS (D3) LINDRY (PD) / APPOIGNY (PL) COULANGES LA VINEUSE (D2) / VENOY (PD)

ST FARGEAU (D3) / TOUCY (D1)

VARENNES (D1) / CHARMOY (PL) CHABLIS (PL) / AUXERRE STADE (PL) ST SAUVEUR (D2) / COURSON (PD) GROUPE C NEVERS OLYMPIQUE (PD) / FOURCHAMBAULT (PL)

SAUVIGNY (D3) / ANDRYES (D2) POUGUES (PD) / GARCHIZY (PL) BRASSY (D3) / GUERIGNY (D1) LA CHARITE (PL) / COULANGES LES NEVERS (PD) LUTHENAY (D1) / MOUX (D2) CHARRIN (D1) / SUD LOIRE ALLIER (D1)

ALLIGNY (D1) / CLAMECY (PL)

GROUPE D NEUVY GRANDCHAMP (D1) / MARMAGNE (D2) DORNES NEUVILLE (PL) / ST BENIN D’AZY (PD) ANFE LE CREUSOT (D1) / ST FORGEOT (D2) ISSY L’EVEQUE (D2) / CERCY LA TOUR (D1)

ST VALLIER (D1) / ST PIERRE LE MOUTIER (PL) CORBIGNY (PD) / LUZY (PD) NEVERS CHALLUY (PL) / VAUZELLES (PL) TOULON SUR ARROUX (D1) / MONTCENIS (D1) GROUPE E SANCE (D1) / CHAMPFORGEUIL (D1)

ETANG SUR ARROUX (PL) / LE BREUIL (PD) MACON PERCEE SUD (D3) / RIGNY SUR ARROUX (PD)

EPERVANS (D1) / ST SERNIN (PL) SASSENAY (D1) / ST LEGER SUR DHEUNE (D1) MACON TURCS (D2) / LAIZE (D1) MONTCHANIN (PD) / OUROUX SUR SAONE (D1)

CHALON ACF (D1) / CIRY LE NOBLE (PL) GROUPE F BUXY (D2) / TRAMAYES (D2) ORION (D2) / ST VINCENT BRAGNY (PD) POUILLOUX (D1) / MACON JS (D1) SANVIGNES (PL) / MELAY IGUERANDE (PL)

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ESPAC (D2) / USBG ST BONNET LA GUICHE (PD) IGE (D2) / PALINGES (PL)

GIVRY ST DESERT (D1) / JONCY (D1) LA CLAYETTE (PD) / DUN SORNIN (D1)

GROUPE G CHASSAGNE MONTRACHET (D2) / BLANZY (PL) VERDUN SUR LE DOUBS (D2) / DEMIGNY (D2) THURY (D1) / CHAGNY (PD) MERCEUIL (D1) / ABERGEMENT DE CUISERY (D1) MERCUREY (PL) / AUTUN BENFICA (PD)

RULLY (PL) / EPINAC (PD) LACANCHE (P. EXC) / SAVIGNY LES BEAUNE (P. EXC) CUISERY (D2) / TOURNUS (D1) GROUPE H

SIMARD (D3) / ST REMY (PD)

CLUNY (PD) / BRAZEY EN PLAINE (EXC) LESSARD EN BRESSE (D1) / SAULON CORCELLES (P. EXC) MERVANS (D1) / ST GERMAIN DU BOIS (D2) CORGOLOIN LADOIX (EXC) / GERGY VERJUX (PD) VIRE LUGNY HM (PD) / BRESSE NORD INT. (D1) AISEREY IZEURE (EXC) / LUX (PL) CHAMPDOTRE LONGEAULT (EXC) / SENNECEY LE GRAND (PL)

GROUPE I CONDAL (D3) / CHATEAURENAUD (D1) LOUHANS FC (D2) / TART LE HAUT (P. EXC) DIJON DYNAMO (D2) / VARENNES ST SAUVEUR (PD) BEAUREPAIRE EN BRESSE (D3) / NEUILLY LES DIJON (EXC)

HURIGNY (PL) / LA ROCHE VINEUSE (PD)

GEVREY CHAMBERTIN (P. EXC) / ST MARTIN SENOZAN (PD) VARENNES LE GRAND (PL) / BRANGES (PD) SAGY (D2) / BANTANGES (D1) GROUPE J VAROIS (P. EXC) / AUXONNE (PL)

TIL CHATEL (D1) / ENTENTE VILLAGES (P. EXC) ST JEAN DE LOSNE (PD) / PONTAILLER LAMARCHE (PD) ECHENON (P. EXC) / SENNECEY LES DIJON (P. EXC) DIJON ULFE (EXC) / REMILLY (P. EXC) MIREBEAU BELLENEUVE (PL) / DIJON USC (PL) FONTAINE LES DIJON (P. EXC) / FAUVERNEY (PD)

CESSEY SUR TILLE (EXC) / TALANT (PD)

FONTAINE D’OUCHE (EXC) : exempt GROUPE K AIGNAY BAIGNEUX (P. EXC) / DAIX (P. EXC) ST EUPHRONE (D1) / POUILLY EN AUXOIS (PD) CHATILLON COLOMBINE (PD) / VITTEAUX (EXC) ST REMY LES MONTBARD (P. EXC) / PLOMBIERES LES DIJON (PD)

ST APOLLINAIRE (PL) / IS SUR TILLE (PL) MAREY (P. EXC) / AVALLON FC (D3) DIJON PARC (PL) / CHASSIGNELLES (PD) AJ SACRIBAINE L. (D1) / RUFFEY LES ECHIREY (EXC). Les matchs se dérouleront le dimanche 30 mai 2010 à 15 heures sur le terrain du club 1er nommé.

Les clubs encore qualifiés en Coupe Départementale et engagés en Coupe de France devront impérativement jouer leur match du 1er tour de la Coupe de France avant le 22 juin 2010.

*******

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Jean-Pierre BAILLY

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COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 20 Mai 2010 N° 524 Présents : MM COUROUX TRUCHOT CREUZET

Assiste au titre administratif: Mme DOUHERET Edwige 1/Courrier du club FC CHALON concernant la démission de l’éducateur BENOUARETH Bachir remplacé par MONVOISIN Hervé. Pris note.

2/ La commission constate le non respect du statut par les clubs suivants en date du 20/05/2010 Les sanctions financières sont appliquées. JOURNEE du 24/25 AVRIL 2010 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U15 HONNEUR) 21 Euros MERCUREY (PL) 21 Euros

JOURNEE du 01/02 MAI 2010 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U15 HONNEUR) 21 Euros MERCUREY (PL) 21 Euros

JOURNEE du 08/09 MAI 2010 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U15 HONNEUR) 21 Euros

3/ OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Rappel aux clubs Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur.

L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. JOURNEE du 03/04 AVRIL 2010 En l’absence d’explication ou de régularisation, la commission inflige les sanctions suivantes MONTCEAU (U19 Honneur) 21 Euros

JOURNEE DU 03/04 AVRIL 2010

La commission prend note du courrier du club ST MARCEL concernant l’éducateur DION David La commission prend note du courrier du club AJ AUXERRE concernant l’éducateur DUROIR Daniel La commission prend note du courrier du club DIJON FCO concernant l’éducateur FERNANDES Mathieu La commission prend note du courrier du club ST MARCEL concernant l’éducateur GUENOT Mathieu JOURNEE DU 07/10/11 AVRIL 2010 La commission prend note du courrier du club LONGVIC concernant l’éducateur BUCHETON Mickael

La commission prend note du courrier du club GUEUGNON FC concernant l’éducateur MELICQUE Damien La commission prend note du courrier du club ST MARCEL concernant l’éducateur DION David La commission prend note du courrier du club AS GARCHIZY concernant l’éducateur LE MOING Jean Marc

JOURNEE DU 17/18 AVRIL 2010

La commission prend note du courrier du club ST MARCEL concernant l’éducateur DION David La commission prend note du courrier du club SENS FC concernant l’éducateur ROUBI Kamel La commission prend note du courrier du club AS GARCHIZY concernant l’éducateur LE MOING Jean Marc JOURNEE du 24/25 AVRIL 2010 La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue)

QUETIGNY (Honneur) COLIN Sylvain GENLIS (PH) FIATTE Christophe QUETIGNY (PL) HURTAULT Romain ST MARCEL (U17 Honneur) DION David

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JOURNEE du 08/09 MAI 2010

La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue)

QUETIGNY (Honneur) COLIN Sylvain INFORMATION NOUS VOUS RAPPELONS QUE LES DERNIERES DATES DE RECYCLAGE 2009/10, POUR VOUS METTRE EN REGLE AVEC LE STATUT DES EDUCATEURS SONT DISPONIBLES SUR LE SITE DE LA LIGUE DE BOURGOGNE.

Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue Le Président,

Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 20 MAI 2010 N°526

Présents : MM. DESCOMBES – VOISIN – PERNOT – BOURIOT - MICHAUD Match n°20385.2 - Promotion d’Honneur - LONGVIC / SEMUR EPOISSES du 16 mai 2010 Arbitre M. LOREAU Jérôme. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur MARQUES Jonathan de SEMUR EPOISSES, la commission lui souhaite un prompt rétablissement.

Match n°20975.2 - Promotion d’Honneur U17 - LA CHAPELLE DE GUINCHAY / SENNECEY VARENNES du 09/05/2010 - Arbitre M. MARINIER Alexis. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur PRIMEY Pierre de SENNECEY VARENNES, la commission lui souhaite un prompt rétablissement . Match n°2O876.2 - Promotion d’Honneur U17 – CO AVALLON / MARSANNAY du 13/05/2010 -

Arbitre M. VIE Guillaume. Rapport de l’arbitre concernant une vitre cassée dans le vestiaire de MARSANNAY, la commission demande au club d’AVALLON de se mettre en rapport avec le club de MARSANNAY pour un arrangement à l’amiable. Match n°22180.1 - Coupe de Bourgogne - ETANG SUR ARROUX / FC CHALON du 05/05/2010 - Arbitre M. SŒUR Laurent. Suite à la prise de connaissance du rapport de l’arbitre par M. R. FOUILLET, Président d’ETANG SUR ARROUX,

la commission lui demande de fournir un rapport sur le comportement des spectateurs, demande également à M. LARGE Richard un rapport sur les propos tenus par les spectateurs. Match n°20198.2 – Honneur –MACON UF / MONTCEAU FC du 12/05/2010 - arbitre M. ANTAR Mohamed. La commission prend connaissance des différents rapports. Une réponse a été donnée.

Match n°20847.2 – Promotion d’Honneur – AVALLON / AUXERRE STADE du 16/05/2010 Arbitre M. EL HOUMRI Youssef. Suite à l’incident d’après match entre M. SALAZAR Emilien d’AVALLON et M. LACROIX Nicolas du STADE AUXERRE, la commission demande à l’arbitre un rapport détaillé sur cet incident.

*****************

Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des

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compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président,

Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES STATUTS REGLEMENT ET MUTATIONS

REUNION du 20 MAI 2010 N°528

Présents : MM. CARRE, DEGRANGE, GAMELON, NAGEOTTE. Match n°20708.2 - Honneur U19 - AUXERRE AJ / FC BEAUNE du 09/05/10 - arbitre M. GARNIER Romain. Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de FC BEAUNE concernant la participation à la rencontre de l'ensemble des joueurs de l’AJ AUXERRE susceptibles d'avoir participé à plus de 10 matchs en équipes supérieures.

La commission dit la réserve recevable sur la forme. Sur le fond, Après pointage des feuilles des matchs concernés, la commission constate la qualification de tous les joueurs de l’AJ AUXERRE pour ce match. Pour ce motif rejette la réserve de FC BEAUNE comme non fondée, et confirme le résultat du match acquis sur le terrain.

Match n°20254.2 - Honneur - SAINT MARCEL / GUEUGNON FC 2 du 16/05/2010 - arbitre M. BATTARD Régis. Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de SAINT MARCEL concernant la participation à la rencontre de l'ensemble des joueurs de GUEUGNON susceptibles d'avoir participé à plus de 10 matchs en équipes supérieures ainsi qu'au match du 14 mai disputé par l'équipe supérieure.

La commission dit la réserve recevable sur la forme. Met sa décision en délibéré dans l'attente de la communication de toutes les feuilles des matchs concernés. Match n°20653.2 - du 16/05/10 – Promotion de Ligue Groupe D - SELONGEY 3 / MIREBEAU BELLENEUVE - arbitre M. FRONT Stéphane. Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de MIREBEAU BELLENEUVE concernant la participation à la rencontre de l'ensemble des joueurs de SELONGEY 3 dont plus de trois joueurs

sont susceptibles d'avoir participé à plus de 10 rencontres en cours de saison en équipes supérieures. La commission dit la réserve recevable sur la forme. Sur le fond, La commission, après pointage des feuilles de matchs concernés, dit tous les joueurs qualifiés pour participer à la rencontre, rejette la réserve comme non fondée et confirme le résultat du match acquis sur le terrain Match n°20587.2 - du 16/05/10 – Promotion de Ligue Groupe C - SAINT MARCEL 2 / CHALON FC 3

- arbitre M. MALKI Hakim. Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de SAINT MARCEL concernant la participation à la rencontre de l'ensemble des joueurs de CHALON dont plus de trois joueurs sont susceptibles d'avoir participé à plus de 10 rencontres en cours de saison en équipes supérieures, ainsi que sur la participation du joueur GRIMALDI Fabien susceptible d'être sur le coup d'une suspension. La commission dit la réserve recevable sur la forme.

Sur le fond, La commission après contrôle du dossier disciplinaire constate que le joueur sous le coup d'une suspension de DEUX matches à compter du 6 mai 2010, a purgé deux matchs avec l'équipe A mais n'a purgé aucun match en équipe B en application de l'article 226 dit le joueur non qualifié pour la rencontre citée en référence. Pour ce motif donne match perdu par pénalité au club de CHALON FC 3 pour en reporter le bénéfice à SAINT MARCEL (0/4 points et 0/3 buts). Rappelle par ailleurs l'article 52 du règlement intérieur concernant les renseignements oraux donnés par le

personnel administratif. Courrier de MONTCEAU FC La commission indique au club de MONTCEAU qu'une réclamation d'après match ne peut porter que sur la qualification ou la participation des joueurs. Toute réserve technique doit être posée sur le terrain au moment

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des faits et transcrite sur la feuille de match, de ce fait la commission ne peut pas prendre en compte son courrier de réclamation pour le match Honneur du 16 mai 2010 MACON UF / MONTCEAU FC 2.

Courrier de GENLIS

La commission indique au club de GENLIS que seules les fraudes sur identités ou falsifications sont susceptibles d'évocation avant l'homologation d'un match. Les faits évoqués dans le courrier de GENLIS ne rentrant pas dans ces dispositions, la commission ne peut se saisir du dossier. Courrier de PERRIGNY LES DIJON La commission indique au club de PERRIGNY les DIJON qu'un joueur sollicitant une licence pour un club reprenant son activité, au titre de l'article 117 alinéa D, celle ci peut être dispensée du cachet mutation sous

réserve de l'accord du club quitté. Par ailleurs le club reprenant son activité bénéficie comme tout club de 6 mutations dont deux maximum hors période. Courrier de NEVERS FOOT. La commission indique au club de NEVERS FOOT que dans le cas évoqué c'est l'article 2-3-2 qui s'applique

conformément aux dispositions précisées à l'article 2-1-1-1.

Courrier de SENOBLE La commission indique au club de SENOBLE que le dossier final de fusion doit être transmis pour fin mai, la transmission par mail étant acceptée. Courrier de LA FERMETE La commission dans l'attente de l'avis du district de la Nièvre met sa décision en délibéré.

Courrier de DFCO féminin La commission transmet le dossier de rapprochement avec le club de SAINT APOLLINAIRE au Conseil Fédéral. Courrier de AUTUN FC et SAINT MARCEL La commission indique que les engagements aux championnats jeunes sont définis aux règlements actuels et

non sur dossiers.

Courrier de ULIS CO Contrat pro de SANOGO Yaya, la commission transmet le dossier aux services fédéraux concernés. Courrier de M. BOUJON Serge Les surclassements des joueurs sont définis à l'article 72 ainsi qu'aux articles 70 et 73 des Règlements

généraux.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions

de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 20 MAI 2010

N°527 Présents : MM. GAMELON - CREUZET - NAGEOTTE

Changement de date, d’horaire ou de terrain : dérogations accordées

COUPE de FRANCE La commission, vu l’accord des 2 clubs inverse la rencontre de Coupe de France du 30/05/2010 à 15h00 qui devient VARENNES ST SAUVEUR / DIJON DINAMO – Terrain Pierre FEVRE à VARENNES ST SAUVEUR. Match n°20656.2 - PL poule D - JO CREUSOT 2 – AUXONNE du 23/05/2010

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La commission, vu l'accord des 2 clubs et après étude accorde la dérogation, fixe le match à 13h00 au lieu de 15h00

Match n°21054.2 - U19 PH poule B - JO CREUSOT 2 – SENNECE/MACON Entente du 23/05/2010

La commission, vu l'accord des 2 clubs et après étude accorde la dérogation, fixe le match samedi 22/05/2010 à 15h30 Match n°21050.2 - U19 PH poule B - CHATENOY le ROYAL – DIJON USC du 23/05/2010 La commission, vu l'accord des 2 clubs et après étude accorde la dérogation, fixe le match le 22/05/2010 à 18h00

Match n°20921.2 - U17 PH poule A - NEVERS/CHALLUY RC – AUXERRE AJ 3 du 23/05/2010 La commission, vu l'accord des 2 clubs et après étude accorde la dérogation, fixe le match le 30/05/2010 à 10h30 Match n°22002.2 - U15 PH poule A - AUXERRE AJ 3 – COSNE US du 22/05/2010

La commission, vu l'accord des 2 clubs et après étude accorde la dérogation, fixe le match le 09/06/2010 à

16h30

Changement de date, d’horaire ou de terrain : dérogations refusées Match n°20461.2 - PL poule A - LA CHARITE – NEVERS FOOT 2 du 23/05/2010 La commission, après étude ne peut accorder la dérogation demandée et maintient le match au date et heure initiales

Match n°20051.2 - U19 PH Poule B - PARAY USC – GENLIS AS La commission, après étude ne peut accorder la dérogation demandée et maintient le match aux date et heure initiales Match n°20791.2 - U17 H - SNID - DIJON FCO 2

La commission, après étude ne peut accorder la dérogation demandée et maintient le match aux date et heure

initiales Match n°20787.2 - U17 H - AUXERRE STADE – MACON UF du 23/05/2010 La commission, après étude ne peut accorder la dérogation demandée et maintient le match aux date et heure initiales

Match n°20922.2 U17 PH - poule - A FONTAINE les DIJON - PARON/SERGINES Entente du 23/05/2010 La commission, après étude ne peut accorder la dérogation demandée et maintient le match aux date et heure initiales

FORFAITS

Match n°20835.2 - U19 PH poule A - CHEVANNES FC – COSNE US du 12/05/2010 Forfait déclaré de COSNE US 1 La commission donne match perdu par forfait à COSNE US : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à CHEVANNES FC. Amende 31€ au club de COSNE US Match n°20846.2 - U19 PH Poule A - CHEVANNES FC – NEVERS FOOT 2 du 16/05/2010

Absence de l'équipe de NEVERS FOOT 2 La commission donne match perdu par forfait à NEVERS FOOT 2 : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à CHEVANNES FC. Amende 84€ au club de NEVERS FOOT 2 pour forfait non déclaré Match n°20848.2 - U19 PH Poule A - COSNE US – MARSANNAY du 16/05/2010

Forfait déclaré de COSNE US La commission donne match perdu par forfait à COSNE US : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à MARSANNAY Amende 31€ au club de COSNE US Match n°20850.2 - U19 PH Poule A - AUXERRE AJ 3 – SNID/GUERIGNY Entente du 16/05/2010 Forfait déclaré de AUXERRE AJ 3

La commission donne match perdu par forfait à AUXERRE AJ 3 : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à SNI/GUERIGNY Entente Amende 31€ au club de SNID/GUERIGNY Entente

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Match n°20912.2 - U17 PH Poule A - JDF DIJON 21 - NEVERS FOOT 2 Entente du 16/05/2010 Absence de l'équipe de NEVERS FOOT 2

La commission donne match perdu par forfait à NEVERS FOOT 2 : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à JDF DIJON 21

Amende 84 € au club de NEVERS FOOT 2 pour forfait non déclaré Match n°21315.2 - U14 H – CHALON FC – AUTUN FC du 15/05/2010 Absence de l'équipe de AUTUN FC La commission donne match perdu par forfait à AUTUN FC : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à CHALON FC Amende 84 € au club de AUTUN FC pour forfait non déclaré

Match n°22171,2 - U18 Féminin 2ème phase - VILLERS/Entente – PARAY USC du 15/05/2010 Forfait déclaré de l'équipe de PARAY USC La commission donne match perdu par forfait à PARAY USC : 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à VILLERS/Entente

Amende 31 € au club de PARAY USC

Courrier de M. BOULEE Philippe La commission prend connaissance et le remercie de son rapport.

CHAMPIONNAT FOOTBALL ENTREPRISE Après accord de la Commission Régionale Football Entreprise, la commission entérine les modifications

suivantes : ETOILE D’ARGENT – JTEKT DIJON du 12/06/2010 – Avancé le mercredi 09/06/2010 – terrain de PERRIGNY LES DIJON à 19h30. LYONNAISE DES EAUX – CERAMISTES DIGOIN du 12/06/2010 – Avancé le samedi 05/06/2010 à 15h00

SENOBLE / JTEKT DIJON du 15/05/2010 – Reporté le samedi 05/06/2010 à 15h00 DIJON MUNICIPAUX / ETOILE D’ARGENT du 29/05/2010 – Avancé au samedi 22/05/2010 à 15h00

DECLARATION TOURNOI

CS AUXONNE – samedi 05/06/2010 – sixte junior/senior

*********** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions

de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON