BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 17 septembre 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 6

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 6 à 12)

Top départ pour les Jeunes Arbitres

Fédéraux

(page 2)

Tirages des coupesTirages des coupesTirages des coupesTirages des coupes

La Commission des Coupes procèdera au tirage au sort du 4ème tour de la Coupe de France (matchs du 3 octobre), du tour éliminatoire de la Coupe de Bourgogne (matchs du 3 octobre), du 2ème tour de la Coupe Gambardella (matchs du 3 octobre), du 1er tour du Challenge de France Féminin (matchs du 3 octobre) et du 2ème tour de la Coupe Nationale de Football Entreprise (matchs du 2 octobre),

le mardi 21 septembre prochain au Club house de NEVERS FOOTBALL

au Stade des Senets à VARENNES VAUZELLES (58) à 16h30

Les clubs qualifiés sont invités à participer

Le Championnat U17 est lancé

(pages 3 et 4)

Tailles de ballons autoriséesTailles de ballons autoriséesTailles de ballons autoriséesTailles de ballons autorisées

Les Ecoles de Football au Féminin

(page 4)

Voici le résumé des tailles de ballons autorisées sur les compétitions Féminines Jeunes et les compétitions Garçons.

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A C T U A L I T E

La Section Sportive Arbitrage du Lycée Fourier d’AUXERRELa Section Sportive Arbitrage du Lycée Fourier d’AUXERRELa Section Sportive Arbitrage du Lycée Fourier d’AUXERRELa Section Sportive Arbitrage du Lycée Fourier d’AUXERRE fait sa rentrée en présencefait sa rentrée en présencefait sa rentrée en présencefait sa rentrée en présence

du Président de la Commission Régionale de l’Arbitragedu Président de la Commission Régionale de l’Arbitragedu Président de la Commission Régionale de l’Arbitragedu Président de la Commission Régionale de l’Arbitrage

Le 8 septembre dernier, le Président de CRA, Thierry WANIART, est venu participer à la rentrée des élèves de la section arbitrage. Il a présenté aux élèves les attentes des formateurs pour cette nouvelle année.

La section accueille cette année un nouvel élève, Pierre PARDAL, Jeune Arbitre de la Ligue de Bourgogne. Nous lui souhaitons une bonne intégration et une excellente saison scolaire et sportive. Nul doute que ses nouveaux camarades, déjà présents l’année passée, seront l’aider à trouver ses marques. Il pourra également compter sur Alexandre PERREAU NIEL, le responsable pédagogique de la section arbitrage, pour le guider dans sa progression.

Top départ pour les Candidats Jeunes Arbitres FédérauxTop départ pour les Candidats Jeunes Arbitres FédérauxTop départ pour les Candidats Jeunes Arbitres FédérauxTop départ pour les Candidats Jeunes Arbitres Fédéraux

- François LE METAYER se rendra au PSG contre TOURS - Maxim PLAT dirigera la rencontre entre TROYES et STRASBOURG - Romain GARNIER officiera sur la rencontre entre CHATEAUROUX et COLOMBIER (31) - Enfin Awaiss AKBAR, ancien pensionnaire du Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE sera au HAVRE.

Bonne semaine de préparation et bons matches à eux.

La section compte aujourd’hui neuf jeunes arbitres : Valentin DROUHARD (Franche Comté), Maxime EL AROUNI (Paris), Léo GIRAUX (Bourgogne), Valentin GRILO (Centre), Romain GROS (Bourgogne), François LE METAYER (Bourgogne), Florian MATHIEU (Bourgogne), Pierre PARDAL (Bourgogne) et Mickaël ROCHE (Bourgogne).

La saison 2010/2011 a bel et bien démarré pour les arbitres. Dès ce week-end, quatre des Candidats Jeunes Arbitres Fédéraux seront à pied d’œuvre sur les compétitions U17 Nationaux avec la première de leurs trois observations fédérales.

L'opération référent arbitre est lancée. Présentée par Clément TURPIN lors de l'Assemblée Générale du 22 mai 2010 à AUXERRE, cette opération a comme objectif de vous aider à développer et dynamiser l'arbitrage dans votre club.

1ère étape : Trouver votre référent et remplir le bulletin 2ème étape : Rassemblement décentralisé de tous les référents pur une présentation des différentes actions à mener.

Référent arbitreRéférent arbitreRéférent arbitreRéférent arbitre

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A C T U A L I T E

Deux bourguignonnes au Stage national U19Deux bourguignonnes au Stage national U19Deux bourguignonnes au Stage national U19Deux bourguignonnes au Stage national U19

Maud BIGEY (DIJON FCO féminin) et Marina JOSSERAND (FLACE MACON) ont participé au Stage National U19 de début de saison. Seul Maud a obtenu sa place

en équipe nationale pour les matchs pour défendre leur titre de championnes d’Europe, qui débuteront à partir du mercredi 8 septembre prochain lors du premier tour qualificatif de l'Euro 2011 en SLOVENIE.

Lors de la rentrée de la Section Sportive Régionale, elle est venue saluer ses anciennes partenaires d’entraînement, à cette occasion, elle nous a livré ses impressions. Quels sont tes premières impressions sur CLAIREFONTAINE ? Les entraîneurs sont exigeants à travers les séances proposées et le fonctionnement mais c’est ce que je recherchais donc cela me convient complètement. J’ai cinq entraînements par semaine. Tout ceci dans la bonne ambiance tout en n’oubliant pas que cela reste un jeu. Le travail ne se fait que plus facilement. Ancienne pensionnaire de la Section Régionale tu as choisi CLAIREFONTAINE, pourquoi ? Après deux saisons à la section, j'ai d’abord postulé à LYON en Pôle Espoir et c’est lors du concours que j’ai été repérée pour aller faire les essais à CLAIREFONTAINE. La section m’a malgré tout permis, pendant deux ans, de progresser. Je me suis habituée à la charge de t r a v a i l ( d e u x s é a n c e s s p é c i f i q u e s e t d e u x s é a n c e s t e c h n i q u e s ) . Ca a été un tremplin et sans la section je n’y serai pas arrivée le travail proposé dans les séances de gardiennes de Franck TAIANA, Michaël BUCHETON et des séances de Peggy SEURAT et parfois Clara SIDOBRE, plus les sélections toutes ces expériences m’ont beaucoup apporté.

Tes objectifs ? Intégrer l’équipe de France U19 et pouvoir plus tard jouer en D1. Son premier objectif est atteint. A Maud de continuer à représenter les couleurs de la BOURGOGNE au sein des différentes sélections. Nous leur souhaitons bonne chance et espérons que d’autres viendront la rejoindre, à l’image de Marina JOSSERAND ou des pensionnaires de la Section Sportive.

Cette saison treize équipes pour le moment se sont engagées. Ce championnat

permet aux joueuses de jouer entre elles le samedi après-midi. A l’occasion du match CHATENOY contre

OUROUX SUR SAONE, Zoé BOZINO nous livre ses impressions.

Depuis combien de temps joues-tu ? Cela fait onze ans que je joue, je viens d’intégrer la section sportive de CHEVIGNY ST SAUVEUR. Je fais partie du club d'OUROUX SUR SAONE. Que penses-tu du championnat ? L’an dernier, nous avions déjà une équipe mais ne jouions pas souvent car peu de clubs participaient au championnat. Cette saison cela semble plus intéressant car il y a plus d’équipes. Comment avez-vous constitué votre équipe ? Nous étions cinq filles dans le club puis au collège nous faisions des matchs dans la cour, les filles qui ont joué avec nous ont bien accroché puis elles sont venues voir des séances au club cela leur a plus et voilà deux ans qu’elles sont licenciées. Nous sommes douze "U17" et dans le football d’animation.

Le Championnat Féminin U17 est lancéLe Championnat Féminin U17 est lancéLe Championnat Féminin U17 est lancéLe Championnat Féminin U17 est lancé

La suite page 4….

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A C T U A L I T E

Le foot à 7 ? Quel est ton avis ? Ca joue vite. Il y a beaucoup de passes car l’espace est plus réduit donc les courses sont courtes mais plus régulières, il y a moins de duel ; les contacts sont rares mais intenses. Nous sommes obligées d’être techniques et c’est bien. Sur quatre années d’âge, cela te pose des problèmes ? Non ce n’est pas gênant. Les petites cela leur permet de progresser, les plus âgées peuvent s’amuser. A cet âge là il n’y pas de grandes différences. Quant tu es plus jeune, les plus âgées peuvent te guider, en tant qu’ »anciennes » cela nous responsabilise pour guider celles qui débutent ou sont plus jeunes. Clara SIDOBRE, CATRF va continuer les visites des clubs où quatre ou cinq filles de la catégorie concernées sont licenciées ce qui permet de les aider (intervention dans les collèges, EFF) afin que des équipes puissent se créer d’ici la fin de la première phase de championnat. Ce championnat permet aux filles des catégories de U14 à U17 de jouer ensemble et de répondre à la règlementation qui interdit aux U14, U15 et U16 de jouer en Seniors et qui autorise seulement deux filles U17.

Le Championnat Féminin U17 est lancéLe Championnat Féminin U17 est lancéLe Championnat Féminin U17 est lancéLe Championnat Féminin U17 est lancé

Chatenoy le Royal Ouroux sur Saône

Voici les différentes étapes de la mise en place d'une EFF. L'ABERGEMENT DE CUISEREY et ROMENAY ont créé une école de football au féminin depuis décembre 2009.

Aujourd’hui trente filles ont rejoint la structure dont vingt quatre non licenciées. En découle la création de trois équipes de jeunes spécifiques féminines. Ces équipes évoluent dans des championnats garçons, en espérant pouvoir à moyen terme créer des championnats spécifiquement féminins. Dans le cadre de la politique régionale des EFF, des séances en écoles primaires et collèges vont être mises en place afin de fidéliser de nouvelles non licenciées et de pouvoir créer une équipe U17.

Pour Jean-Michel MEGARD, responsable de la structure précitée, "les filles sont demandeuses et petit à petit un effet "boule de neige" s’est mis en place, puisque de nombreuses filles viennent participer aux séances et se licencient à travers les pass’foot. Le travail en école et collège va être important, ils sont eux même demandeurs et il y a de nombreuses filles intéressées mais qui n’osent venir en club. Les EFF permettent à ces filles de pratiquer entre elles. C’est une pratique adaptée à leur niveau et à leur envie". Les séances ont lieu tous les mardis soirs sur le terrain de Ratenelle (PAYS SAONOIS). Pour toutes informations contacter Jean-Michel MEGARD 06.58.10.60.63.

Les Ecoles de Football Féminin ouLes Ecoles de Football Féminin ouLes Ecoles de Football Féminin ouLes Ecoles de Football Féminin ou Comment fidéliser des non licenciées et créer des équipes féminines jeunesComment fidéliser des non licenciées et créer des équipes féminines jeunesComment fidéliser des non licenciées et créer des équipes féminines jeunesComment fidéliser des non licenciées et créer des équipes féminines jeunes

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T O U R N O I S

FUTSAL USC DIJON Tournoi de vétérans : le vendredi 22 octobre 2010 Tournoi U8 à U11 : le samedi 23 octobre 2010 Tournoi U12 et U13 : le dimanche 24 octobre 2010 Contact M. BRENOT Gilles : 03.80.23.95.83 ou 06.83.18.29.14

M E M E N T O

SEPTEMBRE 2010 VENDREDI 17/09/10 - Bureau du Comité Directeur à 18h30 SAMEDI 18/09/10 - Comité Directeur à 9h30 LUNDI 20/09/10 - Réunion des Formateurs 1er degré (arbitres) à 19h00 MARDI 21/09/10 - Tirages des Coupes de France (4ème tour), Coupe de Bourgogne (Eliminatoire), Coupe Gambardella (2ème tour) et Coupe Nationale Football Entreprise (2ème tour) au stade des Senets à VARENNES VAUZELLES (58) JEUDI 23/09/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Changements de clubs à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 JEUDI 23 AU VENDREDI 24/09/10 - Séminaire ETR à RAVEAU (58) SAMEDI 25/09/10 - Commission Régionale des Comportements (DH, PH et PL) à 9h30 MARDI 28/09/10 - Réunion de la Commission Régionale Sponsoring et Dotations à 10h30 MERCREDI 29/09/10 - Journée du Label Régional de l’Ecole de Football à CHATENOY LE ROYAL

JEUDI 30/09/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Changements de clubs à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 - Réunion des coordonnateurs Responsables des Départements à 18h00

OCTOBRE 2010 VENDREDI 01/10/10 - Réunion du Fonds d’Aide au Football Amateur à 10h30 SAMEDI 02/10/10 - Détection Régionale U14 et U15 F au CREPS de DIJON (21)

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JEUDI 07/10/10 - Commission Régionale des Statuts, Règlements et Changements de clubs à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 SAMEDI 09/10/10 - Commission Régionale des Comportements (DH, PH et PL) à 9h30 à ROUVRAY (21) SAMEDI 09 et DIMANCHE 10/10/10 - Stage CEREA à MONTCHANIN MERCREDI 13/10/10 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30 DU VENDREDI 29/10/10 AU LUNDI 1/11/10 - Stage Initiateur 2 réservé aux Féminines et Responsables d’Equipes Féminines SAMEDI 30/10/10 - Réunion du Comité de Suivi du Pôle Espoir à 10h30

NOVEMBRE 2010

SAMEDI 30/10, 11 et 20/11/10 - Initiateur 1 Féminin (évaluation le 20/11) au CREPS de DIJON

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION LIGUE / DISTRICTS du 26 AOUT 2010

N°87 Présents : MM.DESCOMBES – VOISIN – GAMELON Présidentes/Présidents des Commissions des Districts : Mme BORSATO Mireille (Côte D’Or) Mme REMOND Brigitte (Nièvre) M. BONNOT (District Pays Minier représentant M. MENAGER, excusé) M. SEPTIER Christian (District Yonne représentant M. PITTET, excusé) M. POIGNANT Roger (District Pays Saônois) Administratifs : Mmes GALLASSE Jocelyne – COQUELIN Anne-Marie – SCARAMAZZA Delphine (Ligue) M. CASSIER Yohann (district PM) Mme TOURNOIS Cécile (district Nièvre) Mme GILABERT Fabienne (district Yonne) En ouverture de cette réunion, le Président et les Membres adressent leurs vœux de rétablissement à MM.MENAGER et PITTET absents en raison de problèmes de santé. M. DESCOMBES, Président de la Commission Régionale de Discipline tient à réunir les Commissions Ligue et Districts, chaque début de saison, afin d’uniformiser nos méthodes de travail et de décisions. Notification des sanctions Après un large tour de table, il est nécessaire de revenir sur l’application de l’article 3.3.B.b – notification des sanctions supérieures à 4 Matchs. Rappel du texte (copie en annexe). Il est rappelé également la nécessité d’indiquer les voies et délais de recours, lors de l’envoi de ces courriers individuels. (art.3.3.C.) (copie en annexe).

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Non déplacement à une convocation de commission Une amende de 36 Euros est prévue et appliquée pour absence d’une personne convoquée en audition. Il est décidé d’adresser une demande au Comité Directeur de la Ligue afin d’envisager d’appliquer une amende pour les personnes convoquées et excusées, sans raison valable, celle-ci pourrait s’élever à 50 % de l’amende prévue en cas d’absence, soit 18 Euros. Frais de déplacement des clubs lors des convocations officielles La prise en charge des frais de déplacement suite à une convocation devant une commission est définie par la Commission compétente (art.1.2.3 – annuaire Ligue). De ce fait en cas de frais mis à la charge du club fautif, la commission devra le préciser dans son procès-verbal. Audition par Visio Conférence M.DESCOMBES n’est pas favorable à l’utilisation de ce procédé, cependant la FFF, préconise l’utilisation de celui-ci, mais en prenant toutefois un maximum de précautions. En premier lieu, il est conseillé de s’assurer que les parties intéressées consentent à la visioconférence et de faire acter par écrit cet accord. Après débat, pour cette saison il ne sera pas fait appel à ce procédé. Code disciplinaire Pas de modification enregistrée. Une précision en ce qui concerne la sanction « Faute passible d’une exclusion suite à deux avertissements dans la rencontre », la récidive étant de trois mois, il est décidé de ne pas tenir compte de cette récidive, lorsque le joueur dans le délai de trois mois est sanctionné d’un simple avertissement (carton jaune), dans ce cas là, seule une inscription au dossier sera infligée. Les Activités d’Intérêt Général (T.I.G.) Elles constituent une alternative à la suspension de compétitions infligée à un joueur, à un éducateur ou un dirigeant. Il paraît toutefois opportun que l’activité proposée ait un lien direct avec l’infraction commise et soit adaptée en fonction de l’intéressé, de façon à ce qu’elle ait une fonction éducative et pédagogique.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 16 SEPTEMBRE 2010 N°86 Présents : MM.GAMELON – CREUZET - GEORGES Courrier du club de VILLERS LES POTS (section féminine) Nous informant, qu'en raison de la réfection de son terrain, tous les matchs de l'équipe senior féminine se joueront sur le terrain de PONTAILLER SUR SAONE. La commission invite les clubs de cette compétition à en prendre note.

COUPE DE FRANCE Match CHARMOY – TONNERRE N°21046.1 du 19.09.2010 Courriel du club de CHARMOY, en date du 15.09.2010 à 20H35, déclarant son terrain indisponible, et proposant un terrain de repli, en l'occurrence CHENY. La commission, vu la demande tardive, vu la classification du terrain proposé et l'absence d'accord de TONNERRE inverse le match, qui se déroulera à TONNERRE le 19.09.2010 à 15H. Match MONTCEAU BOURGOGNE FC – DUN SORNIN du 19.09.2010 Courrier du club de MONTCEAU BOURGOGNE concernant les ramasseurs de ballons, et le protocole d'entrée sur le terrain avec les joueurs à l'occasion du match de Coupe de France. La commission donne un avis favorable.

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Match SORNAY AS – SEVREY FR du 18.09.2010 à 18H Courriel du club de l'AS SORNAY demandant l'autorisation d'un lever de rideau U18 SORNAY – SEVREY. La commission donne un avis favorable, sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement du match principal.

COUPE DE BOURGOGNE Match LA MACHINE UF – NEVERS OLYMPIQUE du 18.09.2010 à 16H Courriel du club de l'UF LA MACHINE demandant l'autorisation d'un lever de rideau U15 à 14H00. La commission donne un avis favorable, sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement du match principal.

FORFAIT GENERAL Courrier AUTUN FEMININ FC La commission prend en compte le forfait pour la 1ère phase de l'équipe U17 Féminin d'AUTUN. Amende 60€. La commission invite les clubs de la poule A de cette compétition à en prendre note.

FORFAIT Match N°20423.1 - PL poule C - du 12.09.2010 - UF MACONNAIS 2 – CS LOUHANS CUISEAUX 71 2 Forfait déclaré de LOUHANS CUISEAUX 71. Donne match perdu par forfait déclaré à l’équipe de LOUHANS CUISEAUX 2, 0/3 buts 0/4 points, pour en reporter le bénéfice à UF MACONNAIS 2. Amende 31€ à l’équipe de LOUHANS CUISEAUX 71 2

******************* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

REUNION du 16 SEPTEMBRE 2010 N° 85 Présents : MM COUROUX TRUCHOT CREUZET Assiste au titre administratif: Mme DOUHERET Edwige Invité : M RICHY Emile 1/ COURRIERS Club AS QUETIGNY. Avenant de résiliation du contrat CDI de COLIN Sylvain. Pris note. Club STADE AUXERROIS. Conformément à l’article 22 du statut des éducateurs, la commission confirme que les éducateurs CARVALHO Arthur et AGBOH Kuami peuvent jouer dans la même équipe. Club CERISIERS. Demande de dérogation pour l’éducateur fédéral OLIVEIRA Orlando. Accordée pour la saison 2010/11. Club CS LOUHANS CUISEAUX concernant l’éducateur CISSE Aliou. Pris note. Club LA CHAPELLE DE GUINCHAY. Pris note. 2/OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match.

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3/ Demande de licence Technique Bénévole enregistrée LAURENCIN Guillaume pour AS QUETIGNY (U11). Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011. ROBERJOT Jean Pierre pour AS FONTAINES (Ecole Foot Animation). COLIN Sylvain pour AS QUETIGNY (PH). GODEFROY Rudy pour USC DIJON (Seniors District). MICHON Nicolas pour USC DIJON (U18). Dossier en attente MERCIER Jean Pierre pour CS AUXONNE (PL). Manque le formulaire permettant de jouer avec la licence Technique Moniteur. BERTHOMMIER Michel pour FC GUEUGNON (éducateur suppléant des équipes). Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation de participation au recyclage pour la saison 2010/2011. LAUVERNIER Philippe pour FC GUEUGNON (U19). Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation de participation au recyclage pour la saison 2010/2011. WITEK Laurent pour FAUVERNEY (coordinateur jeunes). Absence de recyclage amende 150 euros. Fournir une attestation de participation au recyclage pour la saison 2010/2011.Fournir la copie du diplôme. 4/Demande de licence technique Homologuée enregistrée BIANCONI Eric pour MONTBARD VENAREY (PH). 5/ DECLARATION D’ENCADREMENT TECHNIQUE Ci-dessous les clubs n’ayant pas retourné le formulaire de la déclaration d’encadrement technique. Dernier délai prévu le 22/09/2010 HONNEUR : DIGOIN FCA PROMOTION D’HONNEUR : LONGVIC PROMOTION DE LIGUE : APPOIGNY / AUXONNE / DORNE NEUVILLE OLYMPIQUE / GARCHIZY / LOUHANS CUISEAUX / LUX 71 / MIGENNES FEMININES : CIRY LE NOBLE / GUERIGNY URZY Les sanctions financières prévues seront appliquées : DH : 170 euros par match disputé en situation irrégulière PH : 85 euros par match disputé en situation irrégulière PL/U19/U17/U16/U14/Féminines : 21 euros par match disputé en situation irrégulière. RAPPEL Tout éducateur titulaire du BEES1° doit IMPERATIVEMENT ET OBLIGATOIREMENT être en possession de sa CARTE PROFESSIONNELLE. Si ce n’est pas le cas, prendre contact avec la DRJSCS ou DDCS (PP) pour régularisation. La photocopie ou récépissé de demande de cette carte sera à fournir à la demande de licence Technique Moniteur sous contrat ou bénévole. Tout titulaire du BEES1° ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (l’éducateur breveté d’état BEES1° ne peut pas obtenir de licence Educateur Fédéral). Pensez à demander ou renouveler votre demande de dérogation à l’article 12 Statut des Educateurs pour la saison 2010/2011. Tout responsable d’équipe ayant un Diplôme se doit de demander une licence d’Educateur Fédérale (I1, I2, AS). Penser à renvoyer votre déclaration d’Encadrement Technique pour la saison 2010/2011 avant le 1er match officiel. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue

Le Président, Christian COUROUX

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COMMISSION REGIONALE

DES STATUTS, REGLEMENTS ET DES CHANGEMENTS

DE CLUBS

REUNION DU 16 septembre 2010 N° 89 Présents : MM. CARRE – DEGRANGE - GAMELON - DISSOLUTION La commission prend note de la dissolution du club INTER CHALON en Football Entreprise en date du 7 septembre 2010. - Courrier de ASL CLENAY La commission indique qu'un joueur double licence peut démissionner d'un club pour lequel il est licencié et de fait n'est plus double licence. Cette démission doit être établie par le joueur et transmise à la Ligue et au club quitté. - Courrier de VAUZELLES La commission indique qu'elle n'a pas compétence pour donner dérogation aux dates d'enregistrement. - Courrier de CHARBUY La commission indique qu'une double licence est nécessaire à un joueur d'un club libre pour évoluer dans un autre club en football diversifié et dans un même club si celui ci pratique un football diversifié de niveau A (Football d'Entreprise et Futsal) - Situation du joueur BERTHOMIER Julien La commission prend connaissance de l'enregistrement de la mutation temporaire du joueur pour le FC GUEUGNON avec exemption du cachet mutation. - Situation du joueur BLOT Christophe La commission demande au club de DIJON FCO de compléter sa demande de licence avant transmission à la Commission Fédérale de formation du joueur d'élite seule compétente pour examiner les demandes de dérogation aux dispositions de l'article 98 des Règlements Généraux. - Courrier de AJ AUXERRE La commission transmet le dossier de demande de licence du joueur MAKOUTA Gaïus à la Commission Fédérale de formation du joueur d'élite seule compétente pour examiner les demandes de dérogation aux dispositions de l'article 98 des Règlements Généraux. - Courrier de DIJON FCO La commission transmet le dossier de demande de licence du joueur BARTHELET Robin à la Commission Fédérale de formation du joueur d'élite seule compétente pour examiner les demandes de dérogation aux dispositions de l'article 98 des Règlements Généraux. - Courrier de LOUHANS CUISEAUX 71 La commission prend note de l'opposition du club de CUISEAUX LOUHANS au transfert du joueur BAYO Bakeba et le transmet à la FFF. - Situation du joueur FEY Jordane La commission vu l'erreur de saisie de la date de naissance du joueur FEY Jordane à l'enregistrement de la demande de licence pour ETEVAUX BINGES. Donne un délai de quatre jours a réception de la copie de présent PV au club quitté (MIREBEAU) pour faire opposition à cette demande de licence. Demande au secrétariat d'établir une nouvelle licence corrigée à l'issue de ce délai en conservant la date initiale de la demande de licence. - Courrier de US MEURSAULT La commission indique que le club a bien 3 arbitres ayant renouvelé au 1er septembre 2010. M. BOURGEOIS ayant été affecté par erreur à un autre club.

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- Situation du joueur BOULLE Freddy La commission indique au club de FC MOUX que l'examen de l'annulation de la licence 2010/2011 du joueur BOULLE Freddy nécessite l'accord conjoint du joueur et du club de CORANCY. - Situation du joueur NICVERT Jean-Baptiste La commission prend connaissance du courrier des MUNICIPAUX de DIJON Attendu qu'aucune attestation n'est fournie maintient son PV initial sur la situation du joueur NICVERT Jean-Baptiste. - Situation du joueur COELHO Fabien La commission prend connaissance du courrier du club de AS GRIEGES- PONT DE VEYLE et vu les motifs invoqués ne délivre pas la licence demandée pour CRECHES. - Courrier de FC VERDUN La commission reprenant le dossier du joueur GUILLOT Frédéric note l'accord du club quitté pour la demande de licence de ce joueur pour US SAINT MARTIN. Par ailleurs indique au club de FC VERDUN que toute saisie d'un motif d'opposition sur une demande de licence déclenche l'imputation des droits afférents. - Courrier de AS SAINT VINCENT BRAGNY La commission indique qu'une demande de licence « mutation » hors période doit obtenir l'accord du club quitté et que les licences « mutation hors période » sont limitées à deux inscrites sur la feuille de match. - Courrier de JO CREUSOT La commission indique que la participation des joueurs U16 double surclassés en Gambardella est définie par les Règlements FFF et aucune dérogation ne peut être accordée pour leur participation en Championnat U19 régional. - Match Promotion de Ligue - n° 20356.1 du 12/09/10 MELAY IGUERANDE / SAINT PIERRE LE MOUTIER Arbitre M. VENU Cédric Réclamation d'après match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de SAINT VALERIEN concernant la durée de la seconde mi-temps. Attendu que la réclamation porte sur les lois du jeu, transmet le dossier à la CRA. - Match Promotion d'Honneur A - n°20097 du 11/09/10 NEVERS FOOT 2 / COSNE US Arbitre M. GULEC Yusul Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de COSNE concernant la qualification des joueurs MASSI Rachid et SALHI Sofiane susceptibles de n'être pas qualifiés pour la rencontre, la date d'enregistrement étant le 7/9/10. Après vérification, il se confirme que la date d'enregistrement est bien le 7/09/10 pour les deux joueurs concernés. Attendu qu'un joueur n'est qualifié qu'après un délai de quatre jours francs, dit que les joueurs n'étaient qualifiés que le 12/09/10 (art 89 des Règlements Généraux). Pour ce motif, dit les deux joueurs non qualifiés le jour de la rencontre Donne math perdu par pénalité au club de NEVERS FOOT score 0/3 buts et 0/4 points. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 16 SEPTEMBRE 2010 N°88 Présents : MM DESCOMBES – VOISIN – GATEAU – PERNOT - BOURIOT.

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Match n°20021.1 – Honneur – DIJON FCO 3 – SELONGEY 2 –du 12/09/2010 –Arbitre M. ZOLTNER Jérôme. Suite aux rapports de l’arbitre et des observateurs, la commission demande au joueur ARROUD Adil du club de SELONGEY de fournir un rapport sur son comportement et ses paroles envers l’arbitre à la fin de la rencontre. Rapport devant parvenir avant le 23 septembre 2010 au siège de la Ligue. Match n°20614.1 - Honneur U16 — FC MONTCEAU / NEVERS FOOTBALL 2 du 12/09/2010 - Arbitre M. MAS Théo. Après étude du rapport en sa possession; la commission sanctionne le joueur KARLAZI Ayoud de NEVERS FOOTBALL de 6 matchs ferme pour acte de brutalité en dehors d’une action de jeu.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 7.2.2. de l’annuaire de la Ligue. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président DANIEL DESCOMBES