BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 15 octobre 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 10

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

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Féminine : Deux clubs de D2 se mettent aux Ecoles de Football Féminin

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Tirages des coupesTirages des coupesTirages des coupesTirages des coupes

La Commission des Coupes procèdera aux tirages au sort du 6ème tour de la Coupe de FRANCE (matchs du 31 octobre), du 4ème tour éliminatoire de la Coupe de BOURGOGNE (matchs du 31 octobre) et du 3ème tour de la Coupe GAMBARDELLA (matchs du 31 octobre), le mercredi 20 octobre 2010 à 16h00 au siège de la Ligue à MONTCHANIN. Les clubs qualifiés sont invités à participer !

Journée Régionale du Label Ecole de Football FFF/Adidas

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A l’attention des Clubs et ArbitresA l’attention des Clubs et ArbitresA l’attention des Clubs et ArbitresA l’attention des Clubs et Arbitres Annuaire LigueAnnuaire LigueAnnuaire LigueAnnuaire Ligue

Rassemblement Interligue U16/U17

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Les annuaires Ligue sont arrivés. Nous vous invitons à prendre contact avec vos Districts respectifs pour récupérer ceux-ci.

La Commission Régionale de Contrôle des Clubs et son Président ont mis en place une rubrique nommée AIDE COMPTABLE ET FINANCIERE" afin d'aider les clubs dans les domaines touchant la comptabilité, le droit ou la fiscalité... Découvrir la rubrique

Création d’une nouvelle rubriqueCréation d’une nouvelle rubriqueCréation d’une nouvelle rubriqueCréation d’une nouvelle rubrique

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A C T U A L I T E

Féminine : deux clubs de D2Féminine : deux clubs de D2Féminine : deux clubs de D2Féminine : deux clubs de D2 se mettent aux Ecoles de Football Fémininse mettent aux Ecoles de Football Fémininse mettent aux Ecoles de Football Fémininse mettent aux Ecoles de Football Féminin

Les clubs de CHATENOY LE ROYAL et du DIJON FCO Féminin ont décidé de créer une Ecole de Football au Féminin. Une réunion de présentation du projet et de mise en place de la structure a lieu le 5 octobre à CHATENOY et les 21 septembre et 7 octobre au DIJON FCO Féminin. Ces réunions ont permis à Clara SIDOBRE de présenter les différentes étapes de la création de cette structure, les possibilités d’accompagnement, les documents de promotion mis en place par la Ligue ainsi que le système des pass’ foot. Un plan d’action a également été mis en place par chaque club afin que le projet se mette rapidement en place et sois viable à travers des partenariats (centres sociaux – mairies- quartiers). Des équipes spécifiques jeunes seront l’aboutissement du travail des Ecoles de Football au Féminin. Etaient présents lors des deux réunions au DIJON FCO Féminin : Mesdames CENDRIER, CORREIA, NAGEOTTE, Messieurs CATTET, BOILEAU, SOTORA, PASSEMARD, GUY. Etaient présents le 5 octobre à CHATENOY : Mesdemoiselles LAMBERT, SIDOBRE, Messieurs LAMALLE, FREDERIC, MERMET MARECHAL. Le projet EFF est mis en place par les clubs et accompagné par les Districts (au niveau des écoles primaires) et de la Ligue (au niveau des collèges et lycées). Article 9.3 des Championnats Nationaux Féminins La mise en place de l’Ecole de Football au Féminin est obligatoire au niveau des clubs de D2 par rapport à leurs obligations. Ces équipes ont jusqu’au 31 décembre 2010 afin d’avoir 20 licenciées jeunes donc deux équipes féminines engagées dans un championnat.

Initiateur 2 fémininInitiateur 2 fémininInitiateur 2 fémininInitiateur 2 féminin Faute d'un nombre suffisant de candidat(e)s, le stage Initiateur 2 féminin réservé aux féminines et Responsables d'équipes féminines programmé du 29 octobre au 1er novembre est ANNULE.

Les élèves du Pôle Espoir disputeront un match, le mercredi 20 octobre 2010 contre le FC SOCHAUX au stade Doussot de ST VIT (25). - A 15h00 : Pôle ESPOIR de DIJON (Promotion des joueurs nés en 1997) / FC SOCHAUX - A 16h30 : Pôle Espoir de DIJON (Promotion HAMEL, joueurs nés en 1996) / FC SOCHAUX.

Les élèves du Pôle Espoir de DIJONLes élèves du Pôle Espoir de DIJONLes élèves du Pôle Espoir de DIJONLes élèves du Pôle Espoir de DIJON affronteront les sochaliensaffronteront les sochaliensaffronteront les sochaliensaffronteront les sochaliens

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A C T U A L I T E

Rassemblement Interligue U16/U17Rassemblement Interligue U16/U17Rassemblement Interligue U16/U17Rassemblement Interligue U16/U17

Mercredi 6 octobre, vingt huit joueurs ont participé au pré-sélection à VENAREY LES LAUMES. Douze joueurs ont été retenus pour la sélection de Bourgogne qui disputera le Rassemblement Interligue U16/U17 du 1er au 3 novembre à HAUTEVILLE (Ain).

Les six groupes sont répartis en quatre poules. La BOURGOGNE affrontera donc le RHONE ALPES et l'AUVERGNE. Chaque sélection classée première de son tournoi se verra attribuée le challenge. Voici la liste des joueurs retenus

- BARRET Cédric (AJ AUXERRE) - ENGILBERGE Jules (AJ AUXERRE) - COLAS Florian (NEVERS FOOTBALL) - RESDEDENT Charly (FC SENS) - MORIN ROSSI William (UF MACONNAIS) - MARCHAL Kévin (FC GUEUGNON) - MAMMESSIER Dylan (FC GUEUGNON) - COSKUN Ibrahim (AJ AUXERRE)

Les joueurs ci-dessus recevront prochainement une convocation pour le biais de leur club.

Journée RégionaleJournée RégionaleJournée RégionaleJournée Régionale du Label Ecole de Football FFF / Adidasdu Label Ecole de Football FFF / Adidasdu Label Ecole de Football FFF / Adidasdu Label Ecole de Football FFF / Adidas

Le mercredi 29 septembre a eu lieu la journée régionale du Label Ecole de Foot FFF/ADIDAS, l'occasion de mettre en valeur tous les clubs labellisés du District . Le matin de 10h30 à 12h50 jeunes U9 et U11 de CHATENOY étaient réunis pour participer à des ateliers festifs : un atelier "lancer des cerceaux sur cibles" , un atelier "cirque" avec un animateur spécialisé , un atelier "tomber de quilles" , un atelier " futsal" et un atelier jeux vidéos et maquillage.

A partir de 13h00 tous les clubs labellisés sont venus avec une équipe U9, une équipe U11 ou une équipe U13, les clubs suivants étaient présents : CHATEAURENAUD, CRECHES, LAIZE, OUROUX, Sornay, SEVREY, VIRE LUGNY, GERGY, SAGY et bien évidemment le club de CHATENOY. Seul deux clubs labellisés ne se sont pas déplacés : BUXY et CUISEAUX CHAMPAGNAT. En tout, plus de 200 joueurs étaient prêts à passer un super après-midi. Les U13 ont participé au Challenge Jean MARION sur le terrain synthétique, la victoire est revenue à CHATENOY qui a battu SEVREY en finale, à noter que le coup d'envoi a été donné par Jean-Claude GUINTINI, entraîneur de la Sélection Nationale des U16. En parallèle, les U9 et U11 se sont amusés tous l'après-midi sur les animations ADIDAS et du jeu qui ont ravi joueurs et éducateurs. La journée s'est finie par la remise des récompenses pour tous les participants et un superbe lâcher de ballons a clôturé un après-midi inoubliable pour tous ces jeunes.

- CREN Corentin (UF MACONNAIS) - EL RHAYTI (UF MACONNAIS) - GAVORY Nicolas (AJ AUXERRE) - CARPENTIER Dylan (NEVERS FOOTBALL) - PARRY Charles (DIJON PARC) - CONDETTE Clément (FC CHALON) - BENET Jessy (FC MONTCEAU BOURGOGNE) - CHAPLIN Maxime (UF MACONNAIS)

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T O U R N O I S

FUTSAL USC DIJON Tournoi de vétérans : le vendredi 22 octobre 2010 Tournoi U8 à U11 : le samedi 23 octobre 2010 Tournoi U12 et U13 : le dimanche 24 octobre 2010 Contact M. BRENOT Gilles : 03.80.23.95.83 ou 06.83.18.29.14 NEVERS FOOTBALL Tournoi Futsal U11 et U13 : les samedi 8 et dimanche 9 janvier 2011 CS SANVIGNES Tournoi Futsal U9, U11 et U13 : les samedi 8 et dimanche 9 janvier 2011 JO CREUSOT Tournoi Futsal U9, U11 et U13 : les samedi 15 et dimanche 16 janvier 2011 Challenge Roger JONDOT (U14 et U15) : les samedi 4 et dimanche 5 juin 2011

M E M E N T O

OCTOBRE 2010 SAMEDI 16/10/10 - Commission Technique Régionale à 9h15 - Auditions de Discipline à 10h00 MERCREDI 20/10/10 - Commission Régionale des Coupes à 14h30 - Tirages des coupes à 16h00 - Commission Régionale du Football Diversifié à 19h00 - Matchs Pôle Espoir : Promo 97 contre FC SOCHAUX à 15h00 Promo HAMEL contre FC SOCHAUX à 16h30 JEUDI 21/10/10 - Commission Régionale du Contrôle des Elections à 18h00 - Commission Régionale des Statuts Règlements et Changements de Clubs à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h00 - Commission Régionale d’Appel à 16h45 VENDREDI 22/10/10 - Baptême de la 5ème promotion du Pôle Espoir à 15h00 au CREPS de DIJON SAMEDI 23/10/10 - Comité Directeur à 9h30 SAMEDI 23 AU LUNDI 25/10/10 - Interdépartementaux U15 au CREPS de DIJON LUNDI 25 AU MERCREDI 27/10/10 - Stage Régional U14/U15 Féminine au CREPS de DIJON MARDI 26/10/10 - Commission Régionale de Contrôle des Clubs à 17h00 JEUDI 28/10/10 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 - Commission Régionale des Statuts Règlements et Changements de Clubs à 14h30 - Commission Régionale de Discipline à 15h00 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30

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DU VENDREDI 29/10/10 AU LUNDI 1/11/10 - Stage Initiateur 2 réservé aux Féminines et Responsables d’Equipes Féminines SAMEDI 30/10/10 - Réunion du Comité de Suivi du Pôle Espoir à 10h30

NOVEMBRE 2010

LUNDI 1er AU MERCREDI 3/11/10 Interligue U16/U17 à HAUTEVILLE (01) SAMEDI 06/11/10 - Rattrapage test physique arbitre à 9h30 au stade Jean Bouveri à MONTCEAU - Commission Régionale d’Arbitrage (restreinte) - Rattrapage test théorique arbitre à 14h00 à MONTCHANIN MARDI 09/11/10 - Réunion des Clubs Nationaux à 18h00 à MONTCHANIN SAMEDI 30/10, 11 et 20/11/10 - Initiateur 1 Féminin (évaluation le 20/11) au CREPS de DIJON

COMMISSION REGIONALE

DU FOOTBALL DIVERSIFIE

REUNION RESTREINTE du 5 OCTOBRE 2010

N°140 Membres présents : MM. GALLOT – MOSCATO - POPILLE Assistent : MM. Michel MARTIN et le Président Jacques LEGER en fin de réunion A la demande du Président Jacques LEGER et du Vice Président Délégué Michel MARTIN, Michel GALLOT est chargé de faire vivre l’activité FUTSAL au sein de la Commission Régionale du Football Diversifié. Les membres présents étudient le calendrier du championnat régional FUTSAL, pensent également qu’il pourrait y avoir à la fin du championnat des Play Off afin de permettre aux clubs d’avoir plus de rencontres. Equipes engagées : District du Pays Minier : BLANZY FUTSAL District du Pays Saônois : CHALON ACADEMIE District de Côte D’Or : CLENAY, GRESILLES FUTSAL, SELONGEY FUTSAL, AS DIJONNAISE des JEUNES, ASPTT DIJON La proposition de calendrier est transmise à la Commission compétente. Il a été décidé après consultation et en accord avec la CRA, que les arbitres seront désignés par les CDA concernées par les rencontres et que les Observateurs (ex délégués) seront désignés par les responsables FUTSAL des Districts. Le début du championnat est fixé le samedi 23 Octobre 2010. Connaissance est prise des clubs engagés en Coupe Nationale FUTSAL. Un échange a lieu sur les actions FUTSAL. Le Président LEGER demande à Michel GALLOT de présenter pour le prochain Comité Directeur les membres de sa Cellule. Michel MARTIN demande que de nouveaux projets FUTSAL soient également présentés lors du prochain Comité Directeur.

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Michel GALLOT réunira les responsables FUTSAL des Districts le mercredi 20 Octobre à 19h00 au siège de la Ligue.

Le secrétaire de séance, Michel GALLOT

COMMISSION REGIONALE

DES STATUTS, REGLEMENTS

ET CHANGEMENTS DE CLUBS

N 138

Réunion du 14 octobre 2010 Présents : MM. CARRE - FRANQUEMAGNE - GAMELON - RAFFARD - Demande d'affiliation de clubs La commission transmet les demandes d'affiliation des clubs «ASSOCIATIONS SPORTIVE DU JOURNAL DE SAONE ET LOIRE» et 89 SJS (SOLUTIONS JEUNESSES ET SPORTS) à la FFF avec avis favorable. - Demande d’évocation du FC SENS et courriel du CSL CHENOVE Sur la qualification du joueur GRONDIN Christopher susceptible d'être suspendu et sa participation éventuelle aux matches: Coupe de France AVALLON CO – CHENOVE du 03/10/10 et PL n°20239.1 - PL AVALLON CO 2 – LUX du 10/10/10 La commission en application de l'article 187-2 décide d'évoquer ce dossier. Demande au club du CO AVALLON de lui formuler ses observations sur la participation du joueur GRONDIN Christopher, sous quarante huit heures. Informe le club de LUX de ce dossier. Vu l'urgence convoque en réunion téléphonique pour lundi à 16 heures MM. CARRE - GAMELON -RAFFARD et invite le club d'AVALLON à être entendu s'il le souhaite. Elle transmet le dossier à la Commission Régionale des Compétitions. - Situation du joueur ROMAIN Jean catégorie U14 La commission ne peut déroger aux conditions de l'article 153 qui dit qu'en aucun cas un joueur ne peut participer à une rencontre au sein d'une équipe de catégorie inférieure d'âge à la sienne. - Courrier d’AS MONT SAINT SULPICE La commission regrette les termes du courrier d’AS MONT SAINT SULPICE et confirme sa décision du 07/10/10 concernant l'erreur administrative. - Situation des joueurs MVIE OBAME Pierre et BOCQUET Pierre La commission reprenant le dossier, vu l'accord du SNID accorde la licence demandée par le joueur BOCQUET Pierre pour NEVERS FOOTBALL. Concernant la situation du joueur MVIE OBAME Pierre, la commission demande à ce joueur de lui communiquer sous huitaine les raisons l'incitant à changer de club. Situation du joueur TALHAOUI Mehdi La commission vu la demande de licence nouveau joueur par le club de CHENY, informe ce club de la qualification 2009/2010 de ce joueur pour l'AS MIGENNES la qualification 2009/2010 de ce joueur pour l'AS MIGENNES et annule en conséquence la licence 2010/2011 accordée nouveau joueur, demande au club de CHENY de procéder à une nouvelle demande, mutation, hors période. - Situation du joueur LATHUILLIERE Noam La commission considérant que ce joueur possédait une licence au club de SAINT LEGER LES PARAY sous le nom de LATHUILLERE Noam (sans I) annule la licence nouveau joueur 2010/2011 pour le club de VITRY en CHAROLLAIS et demande à ce club d'établir une nouvelle demande de licence «changement de club»

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- Situation du joueur CAKIR Husmu La commission considérant que ce joueur possédait une licence 2009/2010 à SAINT JEAN DE LOSNE. Attendu que AISEREY a demandé une licence 2010/2011 pour ce joueur sous le nom de CAKIR Husnu (n au lieu de m) annule la licence nouveau joueur 2010/2011 pour le club AISEREY demande à ce club d'établir une nouvelle demande de licence «changement de club». - Situation du joueur PERDRIZAT Florent La commission demande au club du CA LA GUERCHE SOUS L'AUBOIS de lui fournir sous huitaine les raisons de son refus d'accorder l'autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de l'AVS FOURCHAMBAULT. Dans cette attente, met sa décision en délibéré. - Situation du joueur RAMOS Eddy La commission demande au club de NEVERS CHALLUY de lui fournir sous huitaine les raisons de son refus d'accorder l'autorisation de changement de club pour ce joueur en faveur de l'AS GARCHIZY. Dans cette attente, met sa décision en délibéré. - Courrier de technique Côte d'OR La commission ne peut déroger aux conditions de l'article 153 qui dit qu'en aucun cas un joueur ne peut participer à une rencontre au sein d'une équipe de catégorie inférieure d'âge à la sienne. - Courrier de MUNICIPAUX DIJON La commission confirme son PV du 2 septembre 2010 quant la licence du joueur NICVERT Jean Baptiste. - Courrier de POUILLOUX La commission vu le motif invoqué, demande au secrétariat de traiter les demandes de licences du club de POUILLOUX. - Courrier de la Commission Fédérale de Formation. La commission note la dérogation accordée pour la licence «mutation» pour AJ AUXERRE pour GOUPIL Nathan. - Courrier de MELAY IGUERANDE La commission indique au club de MELAY IGUERANDE que la situation de son club est fonction de la situation globale du groupement (art 5-11 de l'annuaire ligue). La commission se rapproche du District du Pays Minier pour l'examen d'ensemble du groupement. Dans cette attente, met sa décision finale en délibéré. - Situation des joueurs PANSIOT Yoann et E'SILVA Daniel La commission reprenant le dossier, enregistre l'accord de sortie du club d'AUXONNE et leur accorde des licences «mutation» pour le club d’ASF TILLENAY. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président de séance Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT ARBITRAGE

Réunion du 14 octobre 2010

N° 137

Présents : MM. VOISIN - CARRE - PERNOT - Situation de Melle JURET Mélanie En l’absence de réponse de Mademoiselle JURET Mélanie, la commission maintien son rattachement pour la saison 2010/2011 au club de du FC AHUY. - Situation de M. HILARION Philippe La commission note la décision du Pays Saônois d’accorder une licence 2010/2011 à M. HILARION pour CLUNY avec rattachement en 2010/2011.

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- Situation de M. SAHAL Outhmane Démission du club UF MACONNAIS et de l’arbitrage en date du 28/04/10, la commission le remercie des services rendus et prie le club de UF MACONNAIS d’en prendre note. - Courrier de M. ROGER Mike La commission reprenant sa décision du 22/10/09 confirme celle du District du Pays Minier indiquant que M. MIKE Roger ne peut pas couvrir le club la saison 2010/2011 celui-ci n’ayant pas été formé par le club de MONTCHANIN. - Situation de M. CIUPAK Anthony La commission note la décision du Pays Minier d’accorder une licence 2010/2011 à M .CIUPAK pour POUILLOUX avec rattachement en 2012/2013. Le club de ST VALLIER le conservant au titre de ses obligations pour les saisons 2010/2011 et 2011/2012. - Situation de M. TOKAREK David La commission note la décision du Pays Minier d’accorder une licence 2010/2011 à M .TOKAREK pour SANVIGNES avec rattachement en 2012/2013. Le club du BREUIL le conservant au titre de ses obligations pour les saisons 2010/2011 et 2011/2012. - Situation de M. AMATO Raphaël La commission note la décision du Pays Minier d’accorder une licence 2010/2011 à M .AMATO pour FC GUEUGNON avec rattachement en 2012/2013. Le club de VENDENESSE le conservant au titre de ses obligations pour les saisons 2010/2011 et 2011/2012. Situation de M. DRAGO Sébastien La commission note la décision du Pays Minier d’accorder une licence 2010/2011 à M .DRAGO pour LES GACHERES avec rattachement en 2012/2013. Le club de LACHAPELLE le conservant au titre de ses obligations pour les saisons 2010/2011 et 2011/2012. - Courrier de M. RIBEIRO Kevin La commission prend note de sa démission, le remercie pour les services rendus et prie le club de CHATENOY LE ROYAL d’en prendre note. - Situation de M. EL HAJJAM Fouad La commission reprenant le dossier, Attendu que M. EL HAJJAM Fouad n’a pas transmis la preuve de son information de sa démission au club de DIJON PARC Attendu qu’aucun courrier de DIJON PARC n’a été transmis Attendu que sa démission en date du 5 août 2010 est parvenue le 12 août à la Ligue de Bourgogne. Vu l’article 41 du Statut de l’Arbitrage qui précise qu’une démission doit être adressée avant le 1er juillet, dit que M. EL HAJJAM Fouad sera comptabilisé cette saison 2010/2011 pour DIJON PARC. Vu que sa fiche de renouvellement est cosignée par LONVIC, lui délivre une licence pour ce club avec rattachement la saison 2013/2014. Le club de DIJON PARC pourra comptabiliser M. EL HAJJAM Fouad au titre de ses obligations les saisons 2011/2012 et 2012/2013 sous réserve d’arbitrage. - Situation de M. EL HAJJAM Mohamed La commission indique à M. EL HAJJAM Mohamed qu’un changement de club doit être précédé d’une démission adressée au club quitté avec copie et preuve d’envoi de la démission au club quitté au Secrétariat de la Ligue. Dans cette attente, maintien l’appartenance de M. EL HAJJAM Mohamed au club de GISSEY sur OUCHE. - Situation de M. RAPINEAU Frédéric La commission prend connaissance du courrier de M. RAPINEAU Frédéric et du club de ST CLEMENT PARON MONTILLOT et vu les circonstances, accorde la dérogation demandée quant au délai d’enregistrement de son renouvellement. - Situation de M. LALLEMENT Patrice La commission, attendu que le club de ROUY n’est plus en activité accorde une licence 2010/2011 à M. LALLEMENT Patrice pour le club de FOURCHAMBAULT avec rattachement immédiat. - Courrier de MEURSAULT La commission après un nouvel examen dit que le club de MEURSAULT a bien trois arbitres en activité MM. BOUTEFFASS, FICHOT et BOURGEOIS. L’erreur d’enregistrement de M. BOURGEOIS ayant été corrigée. - Courrier de FC MONTCEAU

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La commission après un nouvel examen dit que le club de MONTCEAU a bien six arbitres en activité MM. BOGUET, BRETIGNY, FLECHE, MAINGOT, TURPIN, et ZENUCH. Précise toutefois que M. FLECHE n’est pas comptabilisé cette saison encore au titre des obligations du club, que l’enregistrement de la licence de M. ZENUCH est intervenue après la dernière réunion de la commission et qu’enfin M. RICHARD jeune arbitre en possession d’une licence pour le FC MONTCEAU devra être confirmé par la CDA Pays Minier en fin de saison. - Courrier de M. DE SOUSA Antonio Après consultation de la CRA, la commission indique à M. DE SOUSA âgé de 51 ans (né le 11/10/1959) qu’il est classé AAL3 et de ce fait désigné par son District. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président Antoine VOISIN

COMMISSION REGIONALE

DU STATUT DES EDUCATEURS

Réunion du 14 octobre 2010 N°139 Présents : MM CREUZET RICHY TRUCHOT Assiste au titre technique : M JOLY Philippe 1/ COURRIERS Commission Fédérale du Statut des Éducateurs : dérogation accordée pour M. Robert CREUZET (D2 FEM US BLANZY) Commission Fédérale du Statut des Éducateurs : dérogation accordée pour M. Philippe SANGOUARD (DH ASC LA CHAPELLE DE GUINCHAY) De NUGIER Florian – Question concernant le moniteur : renvoi à l'article 21 et 22 du statut des éducateurs. FC CHALON : Question 1 - la commission renvoi le club à l'article 21 et 22 « licence technique ou moniteur » concernant le droit aux éducateurs ayant obtenu leur BEES 1° au sein du club de jouer dans n'importe quelles équipes de la structure. Question 2 : La commission demande plus d'explication concernant le sens de la question. Commission fédérale du statut des éducateurs : réponse concernant le courrier du 2 septembre 2010 du club de DIJON PARC. Copie transmis au club. SC SELONGEY : Annulation de la demande de licence moniteur pour M. Jean Charles BERGER FC BEAUNE : Pris note – Licence de Monsieur Eric QUENOT enregistrée DFCO : Pris note – Retrait de l'amende de 150 euros pour FERNANDES Mathieu notifiée au PV de la commission du 26 août 2010 (recyclage effectué) DFCO : Pris note courrier concernant Monsieur LIVRAMENTO Raphael. FC MONTCEAU : La commission renvoi le club à l'article 22 du statut des éducateurs. Pour pouvoir pratiquer en CFA 2 et DH, la licence moniteur doit obligatoirement être présentée à l'enregistrement avant le 30 septembre. DIJON PARC : L'obligation pour l'équipe PL est un encadrement titulaire du cycle 1 avec licence fédéral. Le club est à jour. POUILLY EN AUXOIS : Pris note. La commission demande l'enregistrement des licences fédérales des deux éducateurs. Aucune sanction financière n'a été notifiée. La dérogation sera prise en compte dès que les deux licences d'éducateurs fédéraux seront enregistrées. David FRACHET ET Jean Marie BRESSOUX : La commission ne peut donner avis favorable à leur demande. 2/OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. 3/ Demande de licence Technique Bénévole enregistrée SZEJA Bernard pour ES APPOIGNY (PL).

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SURIVET Thibaud pour US ST BONNET LA GUICHE (PD). Absence de recyclage amende 150 euros. Obligation de recyclage saison 2010/2011 FOURNERAY Nicolas pour US ST BONNET LA GUICHE (PD). LINARES David pour DFCO FEMININ (D2 Féminines). ROBOT Maurice pour FC LA ROCHE VINEUSE (1ère division de District). Obligation de recyclage en 2010/2011 PERROT Jean Pierre pour AS GARCHIZY (senior district). Obligation de recyclage en 2010/2011 BOURDIN Thierry pour AS GARCHIZY (PD). Obligation de recyclage pour la saison 2010/2011. LAUVERNIER Philippe pour FC GUEUGNON (U19). Obligation de recyclage en 2010/2011 BERTHOMMIER Michel pour FC GUEUGNON (éducateurs suppléant des équipes). Obligation de recyclage en 2010/2011 WLOSIK Ludovic pour AS CIRY LE NOBLE (PD). Obligation de recyclage en 2010/2011 CHANUT Sébastien pour US SEMUR EN AUXOIS (Adjoint). Obligation de recyclage en 2010/2011 Dossier en attente DUREUIL Rémy pour FC CHALON (U16). Fournir copie du diplôme. CASSIER Yohann pour JS MONTCHANIN (U9). Fournir la copie du diplôme et signer le document permettant de jouer. CARLIER Sébastien pour DORNES NEUVILLE OLYMPIQUE (PL). Fournir la copie du diplôme. MIGNARD Eric pour AS TONNERRE (école de foot). Fournir la copie du diplôme et le document permettant de jouer. Demande de licence technique homologuée enregistrée PIETRAS Jean Pierre pour AS QUETIGNY (école de foot) PERRUCHOT Nicolas pour CHEVIGNY ST SAUVEUR (Honneur). 4/ OBLIGATION D'INSCRIPTION DE L'EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH La commission demande aux clubs suivants des explications sur l'absence sur le banc de l'éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l'annuaire ligue). JOURNEE DU 28/29 AOUT 2010 Pris note du courrier de LA CHAPELLE DE GUINCHAY concernant l'absence de Philippe SANGOUARD sur le banc RAPPEL Tout éducateur titulaire du BEES1° doit IMPERATIVEMENT ET OBLIGATOIREMENT être en possession de sa CARTE PROFESSIONNELLE. Si ce n’est pas le cas, prendre contact avec la DRJSCS ou DDCS (PP) pour régularisation. La photocopie ou récépissé de demande de cette carte sera à fournir à la demande de licence Technique Moniteur sous contrat ou bénévole. Tout titulaire du BEES1° ne peut obtenir comme licence technique que la licence Moniteur (l’éducateur breveté d’état BEES1° ne peut pas obtenir de licence Éducateur Fédéral). Pensez à demander ou renouveler votre demande de dérogation à l’article 12 Statut des Éducateurs pour la saison 2010/2011. Tout responsable d’équipe ayant un Diplôme se doit de demander une licence d'Éducateur Fédérale (I1, I2, AS). Pensez à renvoyer votre déclaration d’Encadrement Technique pour la saison 2010/2011 avant le 1er match officiel. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue Le Secrétaire de séance Robert CREUZET

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

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N°142 Présents : MM. GAMELON – CREUZET – RAFFARD. COUPE de FRANCE et COUPE de BOURGOGNE – Matchs du 17/10/2010 La commission prend connaissance de la décision de la commission « Statuts Règlements Changements de Clubs » de ce jour 14/10/2010 concernant la situation d’un joueur du club du CO AVALLON. Dans l’attente de l’étude du dossier par la Commission Compétente le lundi 18/10/2010 à 16h00, la commission décide le report des rencontres du 17/10/2010. Coupe de France : match n°21142.1 – FC SENS 1 – CO AVALLON 1 Coupe de Bourgogne : match n°21154.1. – STADE AUXERRE – CHENOVE CL Au 24/10/2010 (à confirmer suivant décision du 18/10/2010). Coupe de France - Match DIJON PARC – SNID La commission prend connaissance du rapport de M. NAGEOTTE et confirme la rencontre sur le terrain de DIJON PARC. Coupe de France - Match TONNERRE - PARAY le MONIAL du 17/10/10 Demande de TONNERRE de faire procéder au ramassage de balles par les joueurs U13 du club, La commission émet un avis favorable sous réserve du respect des consignes des officiels. Coupe de France - Match FC MONTCEAU – FC GUEUGNON du 16/10/10 Le FC MONTCEAU demande l'autorisation de faire entrer les joueurs de l'Ecole de Foot sur le terrain à la main des joueurs et de leur faire procéder ensuite au ramassage de balles. La commission émet un avis favorable sous réserve du respect des consignes des officiels.

REPORT DE MATCH Match n°20863.1 - U14 Honneur du 16/10/10 JOIGNY US - DIJON ASPTT La commission vu l'accord des deux clubs fixe ce match le 27/11/2010 Cette journée étant consacrée aux matchs remis, les 2 clubs devront trouver une autre date en cas d'utilisation par la commission.

FORFAITS Match n°20933.1 - Féminine U17 Poule C - IS SUR TILLE – VILLERS LES POTS du 09/10/10 Forfait déclaré VILLERS les POTS. La commission donne match perdu par forfait 0/3 buts 0/4 points à VILLERS les POTS pour en reporter le bénéfice à IS SUR TILLE S'agissant du match aller, la commission fixe le match retour à IS SUR TILLE Amende 31 € à VILLERS LES POTS

DECLARATION DE TOURNOI TOURNOI FUTSAL du CS SANVIGNES Ouvert aux catégories U9, U11 et U 13 les 8 et 9 janvier 2011 La commission émet un avis favorable au déroulement de ce tournoi. TOURNOI FUTSAL de la JO CREUSOT Ouvert aux catégories U9, U11 et U13 les 15 et 16 janvier 2011 La commission émet un avis favorable au déroulement de ce tournoi. TOURNOI de la JO CREUSOT Ouvert aux catégories U14, U15 à 11 les 4 et 5 juin 2011 La commission émet un avis favorable au déroulement de ce tournoi.

DECLARATION DE MATCH AMICAL Demande de SR SAINT-MARCEL La commission émet un avis favorable à l'organisation d'une rencontre amicale entre le, FR SAINT MARCEL et le CS LOUHANS CUISEAUX le vendredi 15/10/10 à 19h00

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SAISIES DES RESULTATS La commission au vu du contrôle effectué et du rappel paru dans le PV du 07/10/10, constate la non saisie des résultats par les clubs de NEVERS FOOT (Honneur et PHA) SAINT-FLORENTIN (PHA) MONTCEAU FC (PHB et PLC) SNID (PLB) DIJON PARC (PLD) et impute aux clubs les amendes corespondantes de 11€ par résultat non saisi.

******************* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 14 OCTOBRE 2010 N°141 Présents : MM DESCOMBES – BOURIOT – BAROCHI – PERNOT - GATEAU Match n°20436.1 – Promotion de Ligue groupe C – MACONNAIS UF – CRECHES - du 10/10/2010 – arbitre M. BURDIN Mathieu. Conduite du joueur de MACONNAIS UF, Jérôme BELLEVILLE (licence 861814016). Comme suite aux rapports de M. Mathieu BURDIN, arbitre, et de M. Pierre BOLLET, observateur de la CRA, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 30 OCTOBRE 2010 à 9h30

au siège de la Ligue

M. BURDIN Mathieu, arbitre du match M. BELLEVILLE Jérôme, joueur de MACONNAIS UF M. BOLLET Pierre, observateur CRA M. BOLUSSET Maurice, délégué du match La commission dit M. BELLEVILLE Jérôme suspendu jusqu’à audition et décision à intervenir. Match n°20437.1 – Promotion de Ligue groupe C – AS QUETIGNY 2 – VIRE LUGNY HAUT MACONNAIS - du 10/10/10 – arbitre M. RIBEIRO FERREIRA Marcio Filipe La commission adresse ses vœux de prompt rétablissement au joueur RICHARD Thibault de QUETIGNY suite à sa blessure lors de la rencontre. Et remercie l’arbitre pour son rapport. Match n°20241.1 – Promotion de Ligue groupe A – FC AUTUN – FAUVERNEY - du 10/10/10 – arbitre M. SOARES Alexandre Conduite du joueur BOUKRI Ammar du FC AUTUN (licence 810621532). Comme suite au rapport de l’arbitre, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 30 OCTOBRE 2010 à 10h30

au siège de la Ligue

M. SOARES Alexandre, arbitre du match MM. NECTOUX Jean Roland et ZENUCH Georges, arbitres assistants M. BOUKRI Ammar, joueur du FC AUTUN M. TREMERAY Gérard, délégué du match La commission dit M. BOUKRI Ammar suspendu jusqu’à audition et décision à intervenir. Match n°20755.1 – Honneur U19 – JO CREUSOT – MACONNAIS UF – du 09/10/10 – arbitre M. PION Nicolas

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Courrier de la JO CREUSOT, suite au match U19 – JO CREUSOT – MACONNAIS UF du 09/10/10. Afin de procéder aux contrôles d’identité nécessaires, la commission demande à M. RAMEAU Vincent, éducateur de la JO CREUSOT de bien vouloir déposer les licences des joueurs KISSIRI Yanis et YAYAHOUI Nabil au siège de la Ligue ce vendredi 15 octobre 2010. Match n°20625.1 – Honneur U16 - AS PTT DIJON – FC MONTCEAU – du 10/10/10 – arbitre M. EL HOUMRI Youssif Comme suite aux rapports de l’arbitre et de M. DEGRANGES Romain, éducateur du FC MONTCEAU, la commission rappelle aux éducateurs et dirigeants que l’arbitre est seul habilité à juger du temps additionnel d’un match.

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Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 7.2.2. de l’annuaire de la Ligue. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président Daniel DESCOMBES

REGLEMENT SPORTIF ET FINANCIER

DE LA COUPE DE FRANCE

REGLEMENT SPORTIF

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire, prolongation (deux périodes de 15 minutes). Si nouvelle égalité, départage par l’épreuve des coups de pied au but.

NOMBRE DE JOUEURS INSCRITS SUR LA FEUILLE DE MATCH

La commission informe les clubs participant à la Coupe de France qu’ils peuvent faire figurer 16 joueurs sur la feuille de match. La numérotation utilisée devra être de 1 à 11 pour les joueurs débutant la rencontre et de 12 à 16 pour les remplaçants.

REMPLACEMENTS Les clubs ont la faculté de changer trois joueurs au cours de la partie. Tout joueur remplacé ne peut en aucun cas être autorisé à participer à nouveau au jeu à partir du 3ème tour.

REGLEMENT FINANCIER

- Le club recevant met en vente ses propres billets (prix minimum 4 euros) recette minima 50 € pour les trois premiers tours et 100 € à partir du 4ème tour (niveau régional). - Les entrées sont obligatoirement payantes, sous contrôle du club visiteur. - Le bordereau de recette est à retourner à la Ligue dans les 24 heures. - Les arbitres sont réglés par la Ligue. - Les frais de déplacement sont imputés directement sur les comptes clubs, il ne faut donc pas les régler sur place le jour du match.

IMPORTANT Le bordereau de recette de Coupe de France est à établir à l’issue de la rencontre en présence des dirigeants de chaque club qui visent obligatoirement ce document. En conséquence, le

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règlement financier pour solde de tout compte est à effectuer le jour du match, toute contestation ultérieure n’étant plus acceptée. Le bordereau de recette (à établir en un seul exemplaire) est à retourner dès le lundi suivant la rencontre à la Ligue de Bourgogne à Montchanin (et non au District).

IMPORTANT A l’attention des CLUBS et des ARBITRES

Il est rappelé que les frais d’arbitrage et de délégué sont, à l’occasion des matches de Coupe (France, Bourgogne, Gambardella, etc …) réglés par la Ligue comme en championnat.

SAISIE des RESULTATS Il est rappelé AU CLUB RECEVANT qu’il a obligation de saisir (sur le site de la Ligue : bourgogne.fff.fr) le résultat de la rencontre dès la fin de celle-ci.

REGLEMENT SPORTIF ET FINANCIER

DE LA COUPE DE BOURGOGNE

REGLEMENT SPORTIF

COUPE de BOURGOGNE Tous les matches y compris la Finale, se joueront en 2 mi-temps de 45 minutes chacune, avec 1 prolongation de 2 fois 15 minutes si nécessaire. Si l’égalité demeure après les prolongations, les 2 équipes se départageront par l’épreuve des « tirs au but ».

REGLEMENT FINANCIER

COUPE de BOURGOGNE Les clubs organisateurs recevront la feuille de match, la feuille de recettes et devront utiliser leurs propres billets d’entrée sous contrôle de l’équipe adverse. Le prix minimum des places est fixé à 3 € (recette minima 50 €). Le bordereau de recettes est à adresser par le club recevant.

IMPORTANT Le bordereau de recettes de Coupe de Bourgogne est établi à l’issue de la rencontre en présence des dirigeants de chaque club qui visent obligatoirement ce document. En conséquence, les règlements financiers pour solde de tout compte sont à effectuer le jour du match, toute contestation n’étant plus acceptée. Le bordereau de recettes (à établir en un seul exemplaire) est à retourner dès le lundi suivant la rencontre, à la Ligue de Bourgogne à Montchanin (et non au district).

SAISIE DES RESULTATS

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Il est rappelé AU CLUB RECEVANT qu’il a obligation de saisir (site de Ligue : bourgogne.fff.fr) le résultat de la rencontre dès la fin de celle-ci.

COUPE DE BOURGOGNE TRES IMPORTANT

1) La réglementation des joueurs remplacés devenant remplaçants s’applique également en Coupe de Bourgogne. 2) Les clubs bénéficiant d’une mutation supplémentaire en équipe A au titre du statut de l’arbitrage peuvent appliquer cette disposition en Coupe de Bourgogne, selon leur choix d’équipe formulé en début de saison.

IMPORTANT A l’attention des CLUBS et des ARBITRES

Il est rappelé que les frais d’arbitrage et de délégué sont, à l’occasion des matches de Coupe (France, Bourgogne, Gambardella, etc …) réglés par la Ligue comme en championnat régional.