BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 12 mars 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 28

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 7 à 20)

Examen final pour les

Promotionnels FFF

(pages 2)

Visite d’Henri EMILE en BOURGOGNE

(page 3)

Ce lundi 8 mars avait lieu le tirage au sort des Coupes de Bourgogne. C'est Mme PELLETIER (SNID) qui a procédé au tirage du 1er tour de Coupe de Bourgogne Féminine. Puis, Samuel GAUTHIER (joueur d'ETANG) et Nicolas CHANTREAU (Responsable Ecole de Foot DIJON PARC) ont poursuivi avec le tirage des 1/4 de finale de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise.

Enfin, Delphine SCARAMAZZA (salariée de la Ligue) a terminé avec le tirage des 1/8èmes de finale de la Coupe de Bourgogne Seniors.

Tirages des Coupes de BourgogneTirages des Coupes de BourgogneTirages des Coupes de BourgogneTirages des Coupes de Bourgogne

Le Président Jacques LEGER avait convié au siège de la Ligue à MONTCHANIN le jeudi 4 mars 2010, Monsieur Philippe MICHEL, le nouveau Directeur Régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale ainsi que Monsieur Nicolas NIBOUREL, Directeur adjoint.

Les objectifs de cette journée de travail étaient orientés vers une présentation de la réforme et de la réorganisation des services de l'Etat, la présentation des différents axes d'intervention du CNDS mais également la signature de l'avenant 2010 de la convention relative à l'Equipe Technique Régionale. Cette entrevue avec les représentants de l'Etat a également permis à l'instance footballistique bourguignonne de présenter à la nouvelle direction régionale l'organisation du football aux différentes échelles (mondial, européen, national et régional) et les objectifs fixés dans le cadre du plan d'action 2008/2012 par la Ligue de Bourgogne de Football.

Signature de la conventionSignature de la conventionSignature de la conventionSignature de la convention

Finale Régionale Futsal Féminin

(page 3)

Retrouvez le tirage dans le

PV des Coupes

en pages 12 et 13

MM LEGER, MICHEL, NIBOUREL, MARTIN et SZMATULA

Mme PELLETIER et M. SIMONIN

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A C T U A L I T E

Pour rappel, les finales des Coupes de Bourgogne Seniors, Féminines et Football Entreprise auront lieu au Parc des Sports Gaston Gérard à DIJON, le dimanche 6 juin 2010. Voici le rappel des dotations.

Coupe de Bourgogne Coupe de Bourgogne Coupe de Bourgogne Coupe de Bourgogne 2009/20102009/20102009/20102009/2010

La Commission des Compétitions prend connaissance du PV de la Commission des Coupes du 8 mars 2010 fixant ce tour au mercredi 24 mars 2010.

La commission demande aux clubs concernés de lui fournir la date et l'heure de la rencontre, cette date sera la plus proche possible de la date de base, le match devant en tout état de cause être joué avant le prochain tour fixé le 21 avril 2010.

1/8 de finale 1/8 de finale 1/8 de finale 1/8 de finale de la Coupe de Bourgogne Seniorsde la Coupe de Bourgogne Seniorsde la Coupe de Bourgogne Seniorsde la Coupe de Bourgogne Seniors

Examen final pour les Promotionnels FFFExamen final pour les Promotionnels FFFExamen final pour les Promotionnels FFFExamen final pour les Promotionnels FFF

Au cours de cette première semaine de mars, les 25 arbitres promotionnels FFF (seniors, centraux, assistants et jeunes) ont passé leur dernier examen théorique dans les trois centres prévus à cet effet (AUXERRE, ST REMY, MONTCEAU LES MINES). A cette partie théorique viendront s’ajouter leurs prestations de terrain afin de déterminer la petite dizaine de candidats FFF pour la saison prochaine. Maintenant "la balle" est dans le camp des correcteurs pour un verdict vraisemblablement fin mars afin que dès début avril un travail spécifique avec les "futurs candidats" puisse être mis en place. Rendez-vous donc pour les nominations des futurs candidats FFF.

Pour la quatrième année consécutive, le Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE sera représenté lors de la finale du Challenge Jean LEROY. Du 15 au 17 mars prochains, Awaiss AKBAR, pensionnaire du Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE a été sélectionné pour officier lors de cette compétition.

Il aura la lourde tâche de représenter le Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE au Centre Technique National du football français. Pour la première fois, cette phase finale sera arbitrée par des jeunes arbitres issus des six sports études arbitrage français. Awaiss aura donc l’occasion durant trois jours d’échanger avec ses camarades des autres sections sous le regard de Freddy FAUTREL (arbitre FIFA) et de Philippe BEHAGUE (CTRA Ligue du Nord). Cette désignation vient récompenser le travail d’Awaiss depuis trois saisons passées au Sport Etudes.

Awaiss AKBAR, porte drapeauAwaiss AKBAR, porte drapeauAwaiss AKBAR, porte drapeauAwaiss AKBAR, porte drapeau Du Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE à CLAIREFONTAINEDu Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE à CLAIREFONTAINEDu Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE à CLAIREFONTAINEDu Sport Etudes Arbitrage d’AUXERRE à CLAIREFONTAINE

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A C T U A L I T E

Visite d’Henri EMILE en BOURGOGNEVisite d’Henri EMILE en BOURGOGNEVisite d’Henri EMILE en BOURGOGNEVisite d’Henri EMILE en BOURGOGNE

La Ligue de Bourgogne de football a eu l’honneur de recevoir Monsieur Henri EMILE au sein du club de CLENAY en Côte d’Or. En effet, Henri EMILE est venu assister à la rencontre de futsal entre CLENAY et MOULIN A VENT LYON le 6 mars dernier. Dans le cadre d’une mission pour la Direction Technique Nationale, il est chargé d'effectuer une synthèse sur le Championnat de France de Futsal. L'ancien intendant de l'Equipe de France (1984-2004) a été accueilli par Michel GALLOT, Président de la Commission Régionale du Football Diversifié et Gérard POPILLE (membre de cette même commission et membre du Comité Directeur de la Ligue) ainsi que le Conseiller Technique du District de Côte d’Or, Gilles THIEBLEMONT qui représentait l’Equipe Technique Régionale.

De nombreuses personnalités avaient fait le déplacement pour ce match dont entre autres, Safia OTOKORE (Vice-Présidente Chargée de la Jeunesse, du Sport au Conseil Régional), Ludovic ROCHETTE (Conseiller Général du canton de DIJON I, Vice-président du Conseil Général de Côte d'Or). Les télévisions dont France 3 Bourgogne étaient présentes tout comme Woo tv (la télévision Dijonnaise) ainsi que la presse écrite. Henri EMILE s’est prêté avec bonne humeur et professionnalisme au jeu des interviews et des photos. Le match fût prolifique en émotion. Après avoir mené 1 à 0, les Côte d’oriens se sont fait remontés au score avant de prendre un second but peu de temps avant la mi-temps. Malgré les efforts constants des joueurs de CLENAY, MOULIN A VENT LYON, maîtrisait la partie et allait rajouter deux buts en seconde période. Au final CLENAY s’inclinait 4 buts à 1.

A la fin de la rencontre, Henri EMILE conversa avec de nombreuses personnes dont les acteurs de ce match et signa même quelques autographes. Pour clôturer la journée, le club de CLENAY avait préparé une réception où toutes les personnes présentes eurent l’occasion de discuter avec cette personnalité du football Français. Un grand remerciement au club de CLENAY pour l'accueil chaleureux réservé à ses hôtes. Henri EMILE a été enchanté de sa visite et continue à promouvoir et à développer le futsal au sein des Ligues régionales.

Dimanche 14 mars 2010 se déroulera la Finale Régionale Futsal Féminin au Gymnase de l'UFR STAPS de DIJON. 12 clubs sont qualifiés : ST JULIEN DU SAULT, CHARBUY, TOUCY (Yonne), ST VALLIER, MONTCHANIN (Pays Minier), FLACE (B), IGE, LUX (Pays Saônois), IS SUR TILLE, ST APOLLINAIRE, ST JULIEN VAL DE NORGES (Côte d'Or) et GUERIGNY (Nièvre).

Finale Régionale Futsal FémininFinale Régionale Futsal FémininFinale Régionale Futsal FémininFinale Régionale Futsal Féminin Coupe Nationale FutsalCoupe Nationale FutsalCoupe Nationale FutsalCoupe Nationale Futsal Phase Qualificative NationalePhase Qualificative NationalePhase Qualificative NationalePhase Qualificative Nationale

MM THIEBLEMONT, EMILE et DAURELLE

L'US CRISSEY et GRESILLES FUTSAL participeront ce samedi 13 mars à la Phase Qualificative Nationale. L'US CRISSEY affrontera FUTAL VITROL, AS CHARREARD et ANDREZIEUX BOUTHEON au Gymnase Espace Louis SIMON à GAILLARD (74). GRESILLES FUTSAL sera opposé à EPINAY SENART, PRO FUTSAL GREIL et à PARIS SPORTING au Gymnase Auguste DELAUNE à CHAMPIGNY SUR MARNE (94).

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T O U R N O I S

COULANGES LA VINEUSE 2ème tournoi international Féminin (seniors à 11) : le dimanche 4 avril 2010 JO CREUSOT Tournoi international U14—U15 : le samedi 5 dimanche 6 juin 2010 Tournoi U9, U11 et U13 : le jeudi 13 mai 2010 MONTBARD PRECY VENAREY Pour les U9, U11 : le jeudi 13 mai 2010 à MONTBARD Pour les U15, U17 et U19 : le samedi 5 et dimanche 6 juin 2010 à VENAREY LES LAUMES Pour les U13 : le dimanche 20 juin 2010 à PRECY SOUS THIL USC PARAY Tournoi : le dimanche 30 mai 2010 pour les U7, U8, U9 et U11 JS MONTCHANIN ODRA Tournoi National Pour les U7et U19 : le dimanche 4 avril 2010 Pour les U11 et U13 : le lundi 5 avril 2010 AS SORNAY Tournoi de jeunes Pour les U8, U9, U10, U11, U13 et U15 : le samedi 1er mai 2010 FC GUEUGNON Tournoi de jeunes Pour les U9 et U11 : le dimanche 23 mai 2010 ALC LONGVIC Tournoi de jeunes Pour les U9 et U15 : le samedi 1er mai 2010 Pour les U11 et U13 : le dimanche 2 mai 2010 LA CHARITE Tournoi des U11, U13 et U15 : les samedi 22 et dimanche 23 mai 2010 FC CHALON Tournoi U15 et U17 : le lundi 5 avril 2010 Tournoi U7, U8 et U9 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U11 et U13 : le dimanche 6 juin 2010 US CRISSEY Tournoi U9, U11, U13 et U15 : le jeudi 13 mai 2010 AS GENLIS Tournoi U7, U9 et U17 : le samedi 22 mai 2010 Tournoi U11 et U15 : le dimanche 23 mai 2010 Tournoi U13 et U19 : le lundi 24 mai 2010 DIJON USC Tournoi U11 : le jeudi 13 mai 2010 US COSNE Tournoi U7, U8, U9, U10, U11, U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 4 avril 2010 CL MARSANNAY Tournoi U10, U11 et U14, U15 à 7 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7, U8, U9 et U12, U13 : le dimanche 6 juin 2010 UF MACON Tournoi interrégional U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 13 juin 2010

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GROUPEMENT DU FOOTBALL LOUHANNAIS Tournoi pour U9, U11 et U13 : le dimanche 13 juin 2010 AS CHATENOY LE ROYAL Fête du football 2010 pour les catégories U9, U11, U13 et U15 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi Vétérans : le samedi 5 juin 2010 AUTUN FEMININ Tournoi d’été : le samedi 19 et dimanche 20 juin 2010 CO AVALLON Tournoi U9, U11 et U13 : le samedi 1er mai 2010 JS CRECHES Tournoi de sixte folklorique : le samedi 8 mai 2010 FC MERCUREY Tournoi Seniors et Vétérans : le jeudi 13 mai 2010 AS QUETIGNY Tournoi U11 et U13 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi U7, U9 et U15 : le dimanche 30 mai 2010

M E M E N T O

MARS 2010 VENDREDI 12/03/10 - Réunion CDFA à 9h30 au siège du District Pays Saônois - Réunion de travail DTR « Foot Ados Réflexion U18 » à 18h00 par visioconférence SAMEDI 13/03/10 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège SAMEDI 13 et DIMANCHE 14/03/10 - Stage physique arbitres (C.E.R.E.A.) à Montchanin DIMANCHE 14/03/10 - Finale Régionale Futsal Féminin à Dijon MERCREDI 17/03/10 - Réunion restreinte Commission Régionale du Football Diversifié à 17h00 au siège - Réunion plénière Commission Régionale du Football Diversifié à 19h00 au siège JEUDI 18/03/10 - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 10h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège SAMEDI 20/03/10 - Réunion plénière Commission Régionale d’Arbitrage à 9h30 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline (Auditions) à 10h00 au siège MERCREDI 24/03/10 - Réunion restreinte Commission Régionale des Terrains à 9h30 au siège JEUDI 25/03/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège VENDREDI 26/03/10 - Réunion FAFA (Fonds d’Aide au Football Amateur) à 10h30 au siège SAMEDI 27/03/10

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- Réunion Commission Régionale de Discipline (Auditions) à 10h00 au siège

AVRIL 2010 JEUDI 01/04/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège Du VENDREDI 02 au DIMANCHE 04/04/10 - Stage pratique arbitre – TSF à Sens MERCREDI 07/04/10 - Réunion restreinte à 9h30 au siège JEUDI 08/04/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 10h00 au siège - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège MARDI 13/04/10 - Réunion des Clubs Nationaux à 18h00 à Avallon JEUDI 15/04/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège MERCREDI 21/04/10 - Réunion restreinte à 9h30 au siège JEUDI 22/04/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège JEUDI 29/04/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège

MAI 2010 SAMEDI 22/05/10 - Assemblée Générale de la Ligue à Auxerre (District Yonne)

A L’ATTENTION DES CLUBS LIBRE

ET FOOTBALL ENTREPRISE

IMPORTANT RAPPEL : Les clubs de Football Entreprise ayant dans leur effectif des joueurs Seniors titulaires d’une licence libre et d’une licence football entreprise doivent respecter l’article 76 des Règlements Généraux de la FFF. ARTICLE 76 1/ Les joueurs régulièrement titulaires d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui participent aux deux compétitions qui leur sont ouvertes dans la même semaine et au cours de deux jours consécutifs doivent obligatoirement justifier d’une double visite médicale. Le premier certificat est joint à la demande de licence et est valable jusqu’au 31 décembre de la saison en cours. Le deuxième certificat est adressé pour le 1er janvier de la saison en cours et est valable jusqu’à la fin de ladite saison. 2/ Si le contrôle médical conclut à l’interdiction de la participation aux deux compétitions, une des deux licences, aux choix du joueur, est retirée. Si toute activité sportive, en compétition, s’avère temporairement contre-indiquée, les deux licences sont suspendues. Dans les deux cas, il est procédé à une nouvelle visite médicale avant la reprise de l’activité sportive en compétition à une date précisée par le médecin.

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En cas de désaccord, le joueur peut demander à bénéficier d’une visite médicale de contre-expertise sous couvert du Médecin Fédéral National. La Commission Régionale du Football d’Entreprise, décide que : Pour les joueurs non en règle avec l’article 76 des Règlements Généraux à la date du 1er janvier 2010, il sera fait application de l’article 214 des Règlements Généraux. ARTICLE 214 Absence de deuxième visite médicale pour une double licence. Le joueur régulièrement titulaire d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui n’a pas passé la deuxième visite médicale prévue à l’article 76 est suspendu pour les deux clubs auxquels il appartient jusqu’à ce qu’il fasse parvenir à sa ligue le certificat manquant et que la mention en soit portée sur les deux licences. - Liste des joueurs suspendus (à la date du 12 mars 2010 jusqu’à régularisation)

COMMISSION REGIONALE DU FOOTBALL FEMININ

REUNION du 2 MARS 2010

PAR VISIOCONFERENCE N°389 Un problème de connexion nous a obligés à nous adapter. Présents : Côte d’Or : Aurélie CORREIA- Michel MARTIN- Clara SIDOBRE - Peggy SEURAT Pays minier : absent Pays Saônois : Jean Michel MEGARD - Gérard POPILLE Nièvre : Martine GALLOIS Yonne : Bruno BILLOTTE - Antoine FAVIER – Eric FREMION. Sujets abordés : - La journée régionale - Le championnat U18 - Le championnat DH - les formations féminines - les visites de clubs Journée Régionale du Football Féminin Monsieur MARTIN présente l’organisation de la journée régionale du football féminin qui se déroulera le dimanche 25 avril 2010 à VENAREY LES LAUMES. Elle sera planifiée par Clara SIDOBRE, assistée de Vitali ZOTOV (stagiaire en Côte d’Or). Les éducateurs et éducatrices qui encadreront cette journée sont désignés par la CATRF et la Commission Régionale du Football Féminin. Côte d’Or : Cyril FELIN - Vitali ZOTOV Pays Minier : Isabelle GIROUD+ initiatrice 1 féminine Pays Saônois : Johanna LAMBERT - Jean Michel MEGARD Nièvre : Martine GALLOIS Yonne : Sophie VANNIER - Serge RACLOT Ces personnes prendront le bus mis à disposition par la LBF dans chaque District. Ce bus est prévu pour les déplacements des catégories U7à U18 en priorité. Les activités proposées lors de la journée régionale : Chaque activité sera gérée par au moins un membre de la Commission Régionale Féminine. - pour les U7 à U11 : des ateliers techniques (le matin) et des plateaux Ecole de Football au Féminin (EFF) (plus les autres licenciées dans cette catégorie qui ne sont pas en EFF). Sophie VANNIER sera responsable avec Serge RACLOT - Jean Michel MEGARD et les stagiaires initiatrice 1.

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-- pour les U12-U13-U14 : une coupe sera mise en place (avec les différentes licenciées et non licenciées de cette catégories). Martine GALLOIS sera responsable avec Elisabeth DE ASCENCAO- Cyril FELIN et Johanna LAMBERT - pour les U15-U16-U17-U18: tournoi U18 (avec les équipes existantes + les licenciées et non licenciées de la catégorie). Aurélie CORREIA - Isabelle GIROUD - Coupe de Bourgogne à 7 : Gérard POPILLE - Antoine FAVIER. Ces activités sont mises en place dans un but de fidélisation pour les plus jeunes, de sensibilisation aux nouveaux championnats pour la Coupe U14, de création d’équipes pour la Coupe U18 et de valorisation pour la Coupe à 7. Monsieur MARTIN précise que la Coupe U14 est mise en place sous cette forme cette saison car certains Districts ont des difficultés à mettre en place des équipes. Aussi, toutes les licenciées de ces catégories seront réunies ce jour là et les équipes pourront être composées sur place à ce moment là avec les 3 équipes existantes. Toute l’organisation technique va être mise en place par la CATRF et tous les éléments seront envoyés à l’encadrement et aux membres de la Commission Féminine. Un courrier sera envoyé aux Commissions Féminines District et DTJ afin de les informer de toutes les dispositions. Comme la saison dernière, les repas pour les jeunes seront tirés du sac. Le club de VENAREY LES LAUMES mettra en place une buvette. L’encadrement de la journée (les membres de la commission + l’encadrement cité au dessus) aura son repas pris en charge par la LBF. Le matériel spécifique est préparé par la CATRF. Il est demandé à chaque District de prêter un jeu de filet de tennis ballon, à l’occasion de cette journée. Des ateliers ludiques seront mis en place : radar et de nombreuses surprises. Le championnat U18: Proposition de dates pour la seconde phase. 2 plateaux pour chaque date. 13/03- 20/03- 27/03- 3/04 – 1/05- 8/05 - 15/05- 29/05. (La côte d’Or souhaiterait pouvoir accueillir un plateau le 3 avril afin de le coupler à sa journée féminine) ; Le temps de jeu par match est de 35 minutes (puisque 2 matchs se font par plateau). Coupe de Bourgogne La finale de Coupe de Bourgogne aura lieu à DIJON le dimanche 6 juin 2010. Championnat DH Au niveau du championnat, la journée du 13/02 sera remise le 14/03/2010. La 1ère phase doit être terminée pour pouvoir reprendre une seconde phase par match aller et retour dès le 28 mars. Il est rappelé que pour la Finale Coupe Futsal, les U15 ne peuvent pas participer. La CATRF dresse un bilan des actions menées à savoir : - L’initiateur 1 féminin. - Des visites des clubs à 11 sont mises en place ceci afin de faire un bilan de l’existant et de voir comment le travail sur l’avenir peut être mis en place. Les visites seront associées avec une séance afin de pouvoir sensibiliser les joueuses également et mettre en place des formations de proximité. - Le perfectionnement U12-U13 a été intéressant également, il faudra renforcer le travail au niveau des jeunes dans les Districts afin de fidéliser celles-ci et de pouvoir à long terme construire une masse et d’amener une qualité également. Les actions à venir : - Perfectionnement U16-U18 - Les séances communes - 1 animateur séniors féminin (en Juin)

Le Président, Michel MARTIN

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COMMISSION REGIONALE DES CALENDRIERS

REUNION du 3 MARS 2010

Par visioconférence N 384 Présents : Cote Dor : MM BACHELARD - GAMELON Pays Saônois: MM MATHEY - POPILLE Pays Minier: MM GIVERNET - PERCHE - DEGRANGE Nièvre : MM FONTENIAUD - LEJEUNE - SIMONIN Yonne: MM ZAROS - LEVESQUE Après avoir pris connaissance de la situation des calendriers de chacun des Districts et de la Ligue et pour tenir compte des difficultés très exceptionnelles dues aux intempéries il est convenu qu’un réaménagement du calendrier Séniors Ligue est indispensable pour permettre de refixer les matches en retard. Certaines équipes de Ligue participant aussi à la coupe de leur District Pour permettre aux Championnats Ligue et Districts de se terminer dans les meilleures conditions la proposition de réaménagement à faire valider par le Comité directeur Ligue serait de :

Supprimer le tour préliminaire de la Coupe de France du 23 mai Conserver le tour préliminaire du 30 mai Réaliser le tour suivant soit le 6 juin soit fin août (cette dernière date est souhaitée par la majorité des participants pour permettre aux coupes de District de se terminer dans la première quinzaine de juin)

Il est également souhaité pour se donner de la marge de manœuvre et en particulier permettre au jeudi de l’ascension de devenir journée de matches remis ainsi que pour favoriser la régularité sportive entre les championnats de Ligue PH et PL et les Districts les 2 dernières journées soient reportées et coïncident Pour se faire : la journée 21 PH et PL du 09 mai pourrait être repoussée au 16 mai la journée 22 PL et PH du 16 mai pourrait être repoussée au 23 mai

Le Président, Paolo ZAROS

BUREAU DU COMITE DIRECTEUR

REUNION du 5 MARS 2010

N° 386 Présents : MM. LEGER – GONDELLIER – NAGEOTTE - VOISIN – CARRE – DELACROIX – FONTENIAUD GUYOT DE CAILA. Excusé : M. MARTIN PLANIFICATION DES MATCHES DU CHAMPIONNAT HONNEUR ET DE LA COUPE DE BOURGOGNE Le bureau, Après étude du dossier transmis par la Commission des Compétitions Attendu que les clubs de CFA et CFA2 ont tous les week-ends pris par leur Championnat National.

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Attendu que les conditions météorologiques exceptionnelles de cette saison conduisent à reprogrammer les matches remis du Championnat Honneur, que cette nouvelle programmation nécessite tous les week-ends. Pour éviter le report des dernières journées du Championnat Honneur prévues les 16 et 23 mai 2010, décide d’autoriser la Commission des Compétitions à programmer les matches de la Coupe de Bourgogne disputés par les clubs de CFA, CFA2 et Honneur en semaine et à programmer le Championnat Honneur les 23 mars, 4 avril et 2 mai 2010.

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 6 MARS 2010

N°385 Présents : MM. DESCOMBES – RAFFARD – MICHAUD – PERNOT

AUDITIONS Interdépartementaux U15 - du 24 au 26 octobre 2009 - Centre Omnisport de MACON Il s’agit du comportement des éducateurs lors de la rencontre opposant l’équipe de Saône et Loire à celle de l’Yonne Après audition de : M. GUERIN Paul, conseiller technique régional coordinateur M. FREMION Eric, conseiller technique district Yonne M. ZIEGLER Jean Paul, vice président délégué du district de l’Yonne M. SAXEMARD Thierry, éducateur du Pays Saônois M. EL HOUMRI Youssef, arbitre de la rencontre M. MORIZOT Raphaël, arbitre assistant M. BOLLET Laurent, représentant l’UNAF M. BOURIOT Christian, responsable CRA le jour de la rencontre Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pas pris part aux délibérations, ni à la décision. Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des règlements généraux de la FFF pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de tout autre personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu'à preuve du contraire. Considérant que le dossier dans lequel sont mis en cause MM. FREMION Eric, SAXEMARD Thierry et ZIEGLER Jean Paul, à la demande de la commission supérieure d’appel de la FFF (formation amateur) en date du 9 février 2010 suite à un appel formulé par le district de L’Yonne, a été retourné à la commission régionale de discipline de la Ligue de Bourgogne aux fins d’éventuelles sanctions disciplinaires. Considérant que les faits reprochés à MM. FREMION Eric et ZIEGLER Jean Paul sont avérés et reconnus dans le sens où ils ont fait preuve d’une conduite inconvenante vis-à-vis de l’arbitre assistant. Considérant que de part leurs fonctions M. FREMION Eric et ZIEGLER Jean Paul se doivent d’avoir un comportement exemplaire. Considérant qu’il relève des devoirs inhérents à leur charge de montrer l’exemple tant vis-à-vis des jeunes joueurs que des jeunes arbitres et à ce titre garder leur sang froid ainsi que le sens de la mesure en toutes circonstances. Par ces motifs : La commission rappelle MM. FREMION Eric et ZIEGLER Jean Paul aux devoirs de leurs fonctions et ce, dans toutes les situations. Elle leur adresse un blâme. Considérant qu’il ne peut être fait aucun reproche à M. SAXEMARD Thierry, qui, en l’espèce a tenu compte immédiatement du premier rappel à l’ordre effectué par l’arbitre et en conséquence aucune sanction n’est retenue à l’encontre de cet éducateur.

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Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES COUPES

REUNION du 8 MARS 2010 N°387 Présents : MM. BAILLY – SIMONIN – FRANQUEMAGNE - VOISIN Clubs présents : ETANG S/ARROUX – DIJON PARC – SNID – DIJON FCO Tirage au sort des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne La Commission procède au tirage au sort des 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne. Clubs qualifiés pour les 1/8ème de finale : 16 équipes A ce jour : 3 rencontres non disputées USC PARAY / FC MONTCEAU – mercredi 17 mars 2010 NEVERS FOOTBALL / FC GUEUGNON – mercredi 10 mars 2010 DORNES / FC CHALON – à fixer en semaine (attente des accords des clubs) Tirage des 8 matchs Conformément au PV du Bureau du Comité Directeur du 5 mars 2010 et d’autre part d’une consultation avec la Commission des Compétitions et la Commission des Calendriers, ces matchs se dérouleront en semaine (dates communiquées ultérieurement).

Les matchs AJ AUXERRE 2 / FC BEAUNE FC MONTCEAU / DIJON FCO 2 - ou - PARAY USC / DIJON FCO 2 FC CHALON / CHEVANNES - ou - DORNES NEUVILLE / CHEVANNES FC GUEUGNON 2 / MACONNAIS UF - ou - NEVERS FOOTBALL / MACONNAIS UF STADE AUXERRE / SNID FC DIJON PARC / FR ST MARCEL ETANG SUR ARROUX / AS QUETIGNY AS SORNAY / FC SENS Tirage au sort de la Coupe de Bourgogne Féminine La Commission procède au tirage au sort du 1er tour de la Coupe de Bourgogne Féminine. 13 équipes retenues pour disputer ce 1er tour Tirage : 3 exempts (CHATENOY LE ROYAL 2 - DIJON DUC - ST APOLLINAIRE 2). A tirer : 3 clubs exempts + 10 clubs = 5 matchs

Les matchs IS SUR TILLE / US BLANZY 2 VILLERS SAULON ENTENTE / RC FLACE MACON 2 STADE AUXERRE / GUERIGNY CORBIGNY ENTENTE CIRY LE NOBLE / CHATEAURENAUD MONTBARD CHATILLON /AUTUN FEMININ Les matchs se dérouleront sur le terrain du club premier nommé le dimanche 21 mars 2010 à 10h00. Tirage au sort des 1/4 de finale de la Coupe de Bourgogne de Football Entreprise La Commission procède au tirage au sort des 1/4 de finale de la Coupe de Bourgogne Football Entreprise.

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8 équipes qualifiées du tour éliminatoire.

Les matchs DIJON ENSEIGNANTS / CHENOVE MUNICIPAUX DIJON UNIVERSITE CLUB / SENOBLE JOUY - ou – DIJON UNIVERSITE CLUB / AS PTT DIJON DIJON LOCOMOTIVE / FC DES BO’ LYONNAISE DES EAUX / DIJON STRD Les matchs se dérouleront sur le terrain du club premier nommé le samedi 10 avril 2010 à 14h30 ou le dimanche 11 avril 2010 à 10h00.

******* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Jean-Pierre BAILLY

COMMISSION REGIONALE DES AFFAIRES SOCIALES

REUNION TELEPHONIQUE du 09 MARS 2010

N°383 Présents : MMES GALASSE – GALLOIS MM. GONDELLIER – BAROCHI – SZMATULA Assiste : M. VOISIN Attribution d’une aide exceptionnelle suite à une demande de Monsieur Pascal JAMMES, à l’attention de la famille du jeune Jordan CRESPIN, jeune homme décédé dans un accident de voiture à ST MARCEL (71). Au vu du dossier déposé par Monsieur Pascal JAMMES, relatif à une demande d’aide exceptionnelle dans le cadre d’un match de gala suite au décès de Monsieur Jordan CRESPIN, Attendu que dans les attributions de la Commission (art. 19.2), la caisse d’entre aide est destinée à venir en aide aux familles des joueurs décédés sur le terrain ou lors des déplacements occasionnés par le football, Attendu que le jeune homme concerné n’était pas licencié au moment de son accident, Attendu que ce dernier ne s’est pas produit lors d’un déplacement considéré à l’article 19.2, Attendu que le demandeur n’est pas licencié au sein d’un club bourguignon, la Commission Régionale propose au Comité Directeur de la Ligue de ne pas accorder d’aide financière mais à titre exceptionnel, compte tenu du passé de joueur du jeune décédé, d’attribuer avec l’accord de la Commission Régionale du Sponsoring Dotations et sous réserve d’un participation du District du PAYS SAÔNOIS, une dotation de 6 ballons, sous réserve d’une demande du club de l’US CRISSEY, club support du match de gala du 1er mai prochain.

Le Président, Jean-François GONDELLIER

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 11 MARS 2010 N°396 Présents : MM. DESCOMBES – DEGRANGE – BOURIOT – MICHAUD – PERNOT

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Courriers de MM. TOINETTE Matthieu et DURAND Emmanuel, arbitres, signalant les blessures de deux joueurs de ST SERNIN DU BOIS et MELAY IGUERANDE, ainsi que celle de l’arbitre assistant, M. LECOANET Cyril lors d’un match de Promotion de Ligue à DORNES NEUVILLE. La commission souhaite un prompt rétablissement aux blessés et remercie les arbitres pour leur rapport. Match n°20352.2 – Promotion d’Honneur groupe A – MIGENNES / COSNE US – du 07/03/2010 – arbitre M. RIGOLLOT Jean François. Comme suite aux rapports en sa possession, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 27 MARS 2010 à 10 heures Au siège de la Ligue

M. RIGOLLOT Jean François, arbitre M. NAUDIN Jean François, arbitre assistant M. FERNANDES Arlindo, dirigeant de MIGENNES M. ODELOT Jean Paul, dirigeant de MIGENNES M. SERRE Pascal, délégué du match La commission dit MM. ODELOT Jean Paul et FERNANDES Arlindo, suspendus jusqu’à décision à intervenir après audition et ce, à compter du 15/03/2010. Match n°20282.2 – Promotion d’Honneur groupe B – PARAY USC / CS LOUHANS CUISEAUX 2 – du 07/03/2010 – arbitre M. GUY Stéphane. Après étude des rapports en sa possession, la commission demande à M. Laurent WEBER, entraineur du CS LOUHANS CUISEAUX de bien vouloir lui fournir un rapport sur les paroles qu’il aurait prononcées à l’encontre de M. Gilbert CABROL, délégué du match. Ce rapport est à fournir pour le jeudi 18/03/2010, délai de rigueur. Match n°20811.2 – Promotion d’Honneur U19 – CHEVANNES / JOIGNY – du 07/03/2010 – arbitre M. ROCHE Mickaël. Comme suite au rapport en sa possession et aux incidents survenus après le match, la commission convoque pour audition le,

SAMEDI 27 MARS 2010 à 11 heures Au siège de la Ligue

M. ROCHE Mickaël, arbitre du match et son représentant M. GNANASEGARAM Shabetau, joueur de JOIGNY, accompagné d’un dirigeant du club. La commission dit le joueur GNANASEGARAM suspendu jusqu’à décision à intervenir après audition et ce, à compter du 08/03/2010. Dossier TIG – joueur Kadda TENIA. Après étude du dossier de M. Kadda TENIA du club de MONTBARD VENAREY et suite à son indisponibilité du 14/03/2010, la commission le désigne pour effectuer un arbitrage le 21/03/2010, afin de bénéficier de la remise de peine, et être requalifié le 25/03/2010. Seront désignés un accompagnateur de son club et un délégué de la Ligue.

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Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS

REUNION du 11 MARS 2010 N°397 Présents : MM. GAMELON, CREUZET, NAGEOTTE

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COUPE DE BOURGOGNE 1/8ème de finale de la Coupe de Bourgogne La commission prend connaissance du PV de la Commission des Coupes du 08/03/2010 fixant ce tour au mercredi 24 mars 2010. La commission demande aux clubs concernés de lui fournir la date et l'heure de la rencontre, cette date sera la plus proche possible de la date de base, le match devant en tout état de cause être joué avant le prochain tour fixé le 21/04/2010. 1/16ème de finale match en retard - DORNES AS – FC CHALON du 28/02/2010 La commission prend connaissance des propositions de l'AS DORNES et du FC CHALON, et de l'absence d'accord commun pour jouer en semaine. La commission fixe ce match le samedi 03/04/2010 à 17h00 sur le terrain de DORNES (le FC CHALON n'étant pas concerné par la journée en retard d'Honneur). Match n°20285.2 - PH seniors poule B - GENLIS AS 1 - BOURBON US 1 du 07/03/2010 La commission prend connaissance du rapport de l'arbitre et de la sportivité des deux clubs et les en remercie. Match n°21441.2 - Féminin seniors poule B - DIJON UNIVERSITE CLUB 1 – CHATENOY LE ROYAL 2 du 28/02/2010 La commission prend connaissance du rapport de l'arbitre parvenu le 04/03/2010 au district et du courrier de l'AS CHATENOY. La commission transmet le dossier à la commission des terrains pour suite à donner. Match n°20722.1 - U19 Honneur - QUETIGNY AS 1 – FC SENS 1 La commission reprenant son dossier du 4 mars propose aux clubs la date du 13/05/2010 et leur laisse la possibilité de fixer ce match en semaine.

REPORT DE MATCHS Mise à jour du calendrier Honneur Match n°20197.2 – MONTBARD VENAREY - JO CREUSOT Match n°20198.2 – UF MACONNAIS - FC MONTCEAU 2 Ces rencontres NON JOUEES le 21/02/2010 (terrain impraticable) sont reportées le JEUDI 13/05/2010 Match n°20122.2 - IL U15 - FC SOCHAUX MONTBELIARD - AUXERRE AJ du 07/03/2010 Match fixé le 03/04/2010 à 15h00

DEMANDE DE CHANGEMENT de JOUR ou d'HORAIRE Match n°20336.2 - PH Senior poule A - LONGVIC 1- SENS FC 2 du 02/05/2010 La commission, vu l'accord des deux clubs, fixe ce match le 21/03/2010 Match n°20876.2 - PH U17 poule A - AVALLON CO 1 – MARSANNAY 1 du 07/03/2010 - arbitre M. VIE Guillaume Match non joué terrain impraticable La commission, vu le rapport de l'arbitre, fixe ce match le 13/05/2010 Match n°20943.2 - PH U17 poule B - GACHERES Entente 1 – SENNECEY/VARENNES Entente 1 du 07/03/2010 - arbitre M. GOSNET William Match non joué terrain impraticable La commission, vu le rapport de l'arbitre, fixe ce match le 10/04/2010

FORFAITS Match n° 20683.2 - H U19 SENS FC 1 – FONTAINE les DIJON 1 du 07/03/2010 - arbitre M. GIRAUX Léo Absence de l'équipe de FONTAINE les DIJON Courriel reçu à la Ligue de dimanche 07/03/2010 à 8h02 La commission donne match perdu par forfait à FONTAINE les DIJON 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à SENS FC Amende 84€ à FONTAINE les DIJON

DECLARATION DE TOURNOIS

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AVALLON CO Pour U9, U11, U13 le samedi 01/05/2010 CRECHES JS Tournoi de sixte folklorique le samedi 08/05/2010 MERCUREY FC Pour seniors et vétérans le jeudi 13/05/2010 QUETIGNY AS Pour U11 et U13 le samedi 29/05/2010 Pour U7, U9 et U15 le dimanche 30/05/2010 Ces tournois sont autorisés sous réserve de ne pas compromettre le bon déroulement des compétitions officielles.

*********** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

REUNION du 11 MARS 2010 N° 394 Présents : MM COUROUX TRUCHOT CREUZET Assiste au titre administratif : Mme DOUHERET Edwige Assiste au titre technique : M JOLY Philippe 1/ Dossier en attente SZEJA Bernard pour ES APPOIGNY (Senior PL). Absence de recyclage, amende 150 euros. Fournir une attestation sur l’honneur de participation au recyclage pour la saison 2009/10 et retour de la licence Vétéran 2009/10 établie. 2/ Courrier de GENLIS concernant l’éducateur FIATTE Christophe. La commission prend note du courrier et donne son accord. 3/ La commission constate le non respect du statut par les clubs suivants en date du 11/03/2010 Les sanctions financières sont appliquées. JOURNEE du 20/21 FEVRIER 2010 APPOIGNY (PL) 21 Euros JOURNEE du 27/28 FEVRIER 2010 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (U15 HONNEUR) 21 Euros MERCUREY (PL) 21 Euros APPOIGNY (PL) 21 Euros Situation du club LOUHANS CUISEAUX (Promotion Honneur Groupe B) Le club n’ayant toujours pas régularisé à ce jour, la Commission applique la sanction financière depuis le début du championnat : Amende : 11 journées X 85 euros = 935 Euros Et la sanction sportive de 1 point par match à partir de la 7ème journée.

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4/ OBLIGATION D’INSCRIPTION DE L’EDUCATEUR SUR LA FEUILLE DE MATCH Rappel aux clubs Inscription sur la feuille de match dans la partie « banc » E pour éducateur (licence technique, éducateur fédéral) ou dans la colonne « divers » pour joueur. L’éducateur suspendu (présence obligatoire) doit être noté en haut à gauche sur la feuille de match. JOURNEE du 30/31 JANVIER 2010 La Commission prend note du courrier du club AJ AUXERRE concernant l’éducateur BOGUET Pascal, annule l’amende de 85 euros infligée et notifiée dans son PV du 25/02/10. JOURNEE du 20/21 FEVRIER 2010 La commission demande aux clubs suivants des explications sur l’absence sur le banc de l’éducateur responsable déclaré (article 3-3-5 de l’annuaire ligue). ST APOLLINAIRE (Promotion de ligue groupe C ) PEREZ Mathieu JOURNEE du 27/28 FEVRIER 2010 LOUHANS CUISEAUX (U15 Honneur) FRACHET David LONGVIC (Promotion de Ligue Groupe C) BUCHETON Mickael LOUHANS CUISEAUX (U14 HONNEUR) BRESSOUX Jean Marie INFORMATION NOUS VOUS RAPPELONS QUE LES DERNIERES DATES DE RECYCLAGE 2009/10, POUR VOUS METTRE EN REGLE AVEC LE STATUT DES EDUCATEURS SONT DISPONIBLES SUR LE SITE DE LA LIGUE DE BOURGOGNE. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue

Le Président, Christian COUROUX

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

REUNION du 11 MARS 2010 N°398 Présents : MM CARRE, NAGEOTTE, DEGRANGE, GAMELON Courrier du FC FONTAINE LES DIJON - situation du joueur PEREIRA DA SILVA David La commission, au vu du dossier du joueur sous l'identité de DA SILVA David. Attendu que sous l'identité de DA SILVA David il est licencié au club de DIJON ULFE depuis 2004/2005. Attendu qu'une licence nouveau joueur 2009/2010 a été établie le 13/10/10 pour le club de FONTAINE LES DIJON sous l'identité de PEREIRA DA SILVA David. Attendu qu'il est établi qu'il s'agit de la même personne avec deux licences sous deux identités différentes. En conséquence : Annule la licence 2009/2010 «nouveau joueur » du joueur pour FONTAINE LES DIJON. Demande au club de FONTAINE LES DIJON de retourner au secrétariat cette licence pour remboursement. Demande au club de DIJON ULFE de transmettre une nouvelle demande de licence pour le joueur sous son identité figurant sur sa carte d'identité officielle, soit PEREIRA DA SIVA David et de retourner la licence établie au nom de DA SILVA David. Courrier de USC PARAY La commission indique qu'un joueur U14 ayant participé à la dernière rencontre U15, ne peut pas participer avec une équipe U14 si l'équipe U15 ne joue pas le même jour ou le lendemain.

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Dans le cas cité dans le courrier de USC PARAY le joueur U14 ayant participé le mercredi en catégorie U15 ne peut pas participer avec une équipe U14 le week-end suivant si l'équipe U15 ne joue pas le même jour ou le lendemain. Courrier de MERCUREY. La commission indique au club de MERCUREY que la licence de M. GUICHARD Anthony a été refusée pour motif, la lettre de sortie est datée du 9 février, et de ce fait ne peut pas être prise en compte vu la procédure fédérale de délivrance des licences, malgré la demande initiale de la demande enregistrée le 15/01/10 (et demande de la pièce manquante en date du 21/01/10). Licences après le 31 janvier 2010. Licence refusée Pour le joueur MULLER Julien demande de changement de club formulée par AS LAIZE, enregistrée après le 31 janvier et changement de domicile inférieur à 50 kms (article 4-1 de la Ligue). Situation du joueur NAGLA Mohamed Rejette l'opposition de l’AS VERON VILLENEUVE et accorde la licence demandée pour le joueur NAGLA Mohamed pour SP GRON avec la mention « sans possibilité de surclassement ». Match n°21427.2 - Féminine Groupe B du 07/03/10 – RC FLACE MACON 2 / DIJON UNIVERSITE CLUB Réclamation d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de DIJON UNIVERSITE CLUB concernant la participation à la rencontre de la joueuse U15, DIAZ Lucie de RC FLACE MACON, joueuse n’ayant pas le droit de jouer en séniors. En application de l’article 10.3.2 du championnat régional féminin, interdisant la participation des joueuses U15F en senior féminin, donne match perdu par pénalité à l’équipe de FLACE MACON 2, 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice au club de DIJON UNIVERSITE CLUB.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE D’APPELS

REUNION du 11 MARS 2010 N°395 Présents : MM. CARRE, TREMEAUD, TALLI. Appel du club ASSOCIATION AFRIQUE FOOTBALL DIJONNAIS relatif à la décision de la Commission de Discipline du District de Côte d’Or en date du 6 Février 2010 pour la suspension infligée à leur dirigeant M. SECK Malick, lors de la rencontre 1D – COUTERNON / AFRIQUE FOOTBALL DIJONNAIS du 06/12/2009. La commission, Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme. Entend : M.MAYANDA Christian, Président du club ASSOCIATION AFRIQUE FOOTBALL DIJONNAIS M.MOUSSAVOU Yenenganou, dirigeant du club AFRIQUE FOOTBALL DIJONNAIS M.BALDE Ousman, dirigeant du club AFRIQUE FOOTBALL DIJONNAIS M.FARINHA Manuel, arbitre de la rencontre Note les excuses de : Mme GOUVERNEUR Emilie du club de COUTERNON La Présidente de la Commission de Discipline du District de la Côte D’Or. M.SECK Malick, dirigeant du club AFRIQUE FOOTBALL DIJONNAIS

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Assiste à l’audition : M. DESCOMBES Jugeant en appel et dernier ressort Après audition des personnes régulièrement convoquées, et hors la présence des personnes convoquées, hors la présence de M. DESCOMBES et après études des pièces au dossier, en particulier du rapport de l’instructeur. Attendu qu’en application de l’article 128 des règlements généraux que « pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle, le rapport des personnes officielles doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire ». Attendu que les déclarations verbales des appelants s’opposant à la version de l’arbitre quant à la bousculade de celui-ci par M. SECK ainsi que des propos tenus, ne sauraient à elles seules être considérées comme preuve du contraire aux déclarations de l’arbitres, déclarations réitérées au cours de l’audition. Attendu que les décisions d’une commission de discipline ne sauraient être cumulatives et prononcées individuellement pour chaque infraction commise par la personne mise en cause. Pour ces motifs annule les décisions de la première instance et, Inflige à M. SECK Malick une suspension ferme de huit mois pour bousculade à officiel et propos injurieux. Fait application du sursis pour les deux dernier mois. Inflige pour le même motif au club d’AFRIQUE FOOTBAL DIJONNAIS un retrait de deux points avec sursis, une amende de 100 Euros. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le Président de séance Bernard CARRE

************************ Présents : MM. VOISIN, TALLI, TREMEAU. Appel du club de l’AS CHABLIS d’une décision de la Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations en date du 18 février 2010, relatif à la délivrance de la demande de licence mutation du joueur BESANCENOT Julien en faveur du club CO AVALLON. La commission, Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme. Entend : M. BESANCENOT Julien, joueur. M. MOTHE Jean Louis, Président de l’AS CHABLIS, par téléphone M. PERDU Christian, Président du CO AVALLON. M.CARRE Bernard, Président de la Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations. M. MOTHE indique qu’il n’a pas reçu la convocation à l’audition du 18 février 2010 justifiant son absence et de ce fait n’a pu défendre son point de vu. Il indique par ailleurs que M. BESANCENOT habitant près de CHABLIS n’apporte pas de raison valable pour quitter le club. Il en fait une question de principe vu le mauvais classement de son équipe. M. BESANCENOT confirme ses problèmes liés à sa profession et les difficultés à être présent aux entraînements de CHABLIS. M. PERDU confirme ses déclarations de première instance à savoir son intérêt pour le joueur pour uniquement son équipe fanion non concurrente de l’équipe fanion de CHABLIS. Jugeant en appel et dernier ressort. Après audition des personnes régulièrement convoquées, et hors la présence des personnes convoquées, hors la présence de M. CARRE.

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Attendu que même si le club de CHABLIS n’a pas reçu un courrier de convocation, le PV de la commission des statuts et règlements en date du 4 février 2010, comportant la convocation pour l’audition du 18 février 2010, paru sur le site officiel de la ligue de Bourgogne et sur BOURGOGNE FOOTB@LL n°13 du 5 février doit être considéré au titre de l’article 56 du règlement intérieur de la Ligue de Bourgogne comme officiel. Attendu qu’il n’est pas apporté d’éléments nouveaux au dossier et que le refus de délivrer une lettre de sortie au joueur BESANCENOT Julien reste une affaire de principe de la part du club de CHABLIS. Attendu que La Ligue régionale d’accueil, peut toujours se prononcer en cas de refus abusif du club quitté de délivrer son accord. (Article 92 des règlements généraux). Pour ces motifs confirme la décision dont appel. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le président de séance, Antoine VOISIN.

************************ Présents : MM. CARRE, TREMEAUD, TALLI Appel du club FC DIJON PARC d’une décision de la Commission Régionale de Discipline en date du 13 Février 2010, relatif à la sanction d’un Retrait de Quatre Points avec application du sursis pour cette mesure, suite à la rencontre de Promotion de Ligue –Groupe D - IS/TILLE - DIJON PARC du 29 Novembre 2009. La commission, Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme. Entend : M. FRONT Stéphane, arbitre de la rencontre M. GALLAND Michel, observateur CRA M. CHANTREAU Nicolas, dirigeant de FC DIJON PARC représentant M. Jean Marc GAGNEUX, Président, excusé M. DESCOMBES Daniel, Président de la Commission Régionale de Discipline Note les excuses de : M.MASSON Marc, arbitre assistant M.CLAUDON Stéphane, dirigeant d’IS/TILLE, délégué du match M.CHEGRI Hmida, joueur et spectateur de DIJON PARC L’appelant précise que son appel ne porte que sur la sanction du retrait de 4 point avec sursis infligée au club de DIJON PARC. Celui-ci faisant valoir que cette « épée de Damoclès » peur être utilisée par les clubs adverses pour provoquer de nouveaux incidents. Jugeant en appel et dernier ressort, hors la présence des personnes convoquées, hors la présence de M. DESCOMBES et après études des pièces au dossier, en particulier du rapport de l’instructeur. Attendu qu’un club est responsable de ses joueurs et supporters et qu’en l’espèce aucune mesures préventives n’a été mises en place, ni par le club de DIJON PARC, ni par le club d’IS sur TILLE. Attendu qu’une simple intervention auprès de M. CHEGRI aurait très certainement permis de prévenir les incidents au cours de cette rencontre. Pour ces motifs confirme les décisions de première instance. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le président de séance, Bernard CARRE

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Présents : MM. CARRE, TREMEAUD, TALLI Appel du club AS GARCHIZY d’une décision de la Commission Régionale de Discipline en date du 11 Février 2010, relatif à la sanction infligée au joueur IZEDA Cyril (licence 841815723), lors de la rencontre Promotion de Ligue Groupe A - GARCHIZY / MONT SAINT SULPICE du 7 Février 2010. La commission, Après étude des pièces au dossier dit l’appel recevable sur la forme. Entend : M. BOURDIN Thierry, éducateur de l’AS GARCHIZY M. PIBOIN Jean Claude, dirigeant de l’AS GARCHIZY M. DESCOMBES Daniel, Président de la Commission Régionale de Discipline. Note les excuses de : Le joueur IZEDA Cyril de AS GARCHIZY. M.DURAND Emmanuel, arbitre de la rencontre Les représentants du club de MONT ST SULPICE Jugeant en appel et dernier ressort, hors la présence des personnes convoquées, hors la présence de M. DESCOMBES. Attendu que la brutalité commise par le joueur IZEDA Cyril, à savoir coup de pied volontaire à adversaire, est confirmée et reconnue. Attendu que la première instance a fait une juste application du barème du code disciplinaire. Confirme la décision de première instance. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant les juridictions administratives dans un délai de deux mois à compter de la notification dans le respect des dispositions des articles L.141-4 et R.141-5 et suivants du Code du Sport (préalable obligatoire de conciliation).

Le Président de séance, Bernard CARRE