BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 8 octobre 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 9

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 5 à 11)

Réunion de l’Equipe Technique

Régionale

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Tirages des coupesTirages des coupesTirages des coupesTirages des coupes

La Commission Régionale des Coupes a procédé au tirage au sort du 5ème tour de

Coupe de France, du 3ème tour éliminatoire de la Coupe de Bourgogne et du 3ème

tour de la Coupe Nationale Football Entreprise ce mardi 5 octobre 2010 au siège de la

Ligue.

Caisses de péréquation

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A l’attention des Clubs et ArbitresA l’attention des Clubs et ArbitresA l’attention des Clubs et ArbitresA l’attention des Clubs et Arbitres Annuaire LigueAnnuaire LigueAnnuaire LigueAnnuaire Ligue

Le référent de la DNA rend visite aux élèves

de la Section Sportive Arbitrage du lycée Fourier à

AUXERRE

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Les annuaires Ligue sont arrivés. Dès la semaine 39, nous vous invitons à prendre contact avec vos Districts respectifs pour récupérer ceux-ci.

M. GREBY, dirigeant DIJON Parc tire son adversaire, le SNID

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A C T U A L I T E

Réunion de l’Equipe Technique RégionaleRéunion de l’Equipe Technique RégionaleRéunion de l’Equipe Technique RégionaleRéunion de l’Equipe Technique Régionale

L'Equipe Technique Régionale au grand complet s'est réunie les 23 et 24 septembre à RAVAUX dans la NIEVRE, sous la conduite de Paul GUERIN et Philippe JOLY.

En présence de Michel MARTIN, Vice-président Délégué de la Ligue, de Bruno BINI, Entraîneur National et Référent de la DTN pour notre Ligue, et de Paolo ZAROS, Président de la Commission Régionale Technique, les cadres techniques ont travaillé sur la planification de la saison et sur l'organisation de toutes les actions techniques.

Clara SIDOBRE a effectué une visite de club à AUTUN FEMININ, vendredi 24 octobre 2010 en présence de Nicolas MERMET MARECHAL (CTD SAONE ET LOIRE) et Paul GUERIN (CTR). Au programme, la séance de l’Ecole de Football Féminin avec une intervention de la CATRF sur la première partie de l’entraînement puis ensuite une réunion avec les membres du bureau ainsi que le coordonnateur des sections sportives au collège de la Chataigneraie ( M. MARTIN) et les membres du bureau d'AUTUN FEMININ puis observation de la séance des seniors. Cette visite a permis également de prendre connaissance des difficultés rencontrées par le club. Un état des lieux des initiatives menées par AUTUN FEMININ a été effectuée avec M. SOOKHOO (Président), M. GUIJOT (Responsable des seniors) et Mme PARISOT (Responsable de l’EFF).

Le club compte une Ecole de Football au Féminin (qui va être accompagnée sur des séances en collège), une équipe U13 féminine, une équipe U17 et une équipe seniors. Un projet au niveau des collèges est à l’étude suite à la réunion de vendredi.

Visite de club à AUTUN FEMININVisite de club à AUTUN FEMININVisite de club à AUTUN FEMININVisite de club à AUTUN FEMININ

Parmi eux, les nouveaux CTR Christophe MARTINEZ, Nicolas MERMET MARECHAL et le CDFA Cédric BEJUY, ont pu s'imprégner de la politique technique à appliquer sur le territoire de la Bourgogne : formation initiale, continue, complémentaire pour les entraîneurs, centres de perfectionnement, détections, foot en milieu scolaire pour l'élite et la masse, le développement des pratiques avec le foot féminin, le foot à effectif réduit et les expérimentations, le foot de masse et les pratiques diversifiées sont autant de thèmes qui ont été abordés. A noter, la visite appréciée de Messieurs Christophe NOGUES (Président DTJ NIEVRE) et Daniel FONTENIAUD (Vice-président de la Ligue et Président du District de la NIEVRE).

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A C T U A L I T E

Le Référent de la Direction Nationale de l’ArbitrageLe Référent de la Direction Nationale de l’ArbitrageLe Référent de la Direction Nationale de l’ArbitrageLe Référent de la Direction Nationale de l’Arbitrage rend visite aux élèves de la Section Sportive Arbitragerend visite aux élèves de la Section Sportive Arbitragerend visite aux élèves de la Section Sportive Arbitragerend visite aux élèves de la Section Sportive Arbitrage

du lycée Fourier à AUXERREdu lycée Fourier à AUXERREdu lycée Fourier à AUXERREdu lycée Fourier à AUXERRE

Le 6 octobre dernier, Bernard LAVIS, membre de la Direction Nationale de l’Arbitrage et référent auprès de la section, est venu pour une séance de travail avec les élèves.

Dans un premier temps, Bernard LAVIS a abordé le thème de la "Personnalité arbitrale" avant, pendant et après le match. Puis, les élèves ont pu débattre sur des séquences vidéo issues de la Coupe du Monde 2010. Les échanges ont été nombreux et ont permis à tous de s’exprimer sur les deux sujets. Avant de partir, Bernard LAVIS a donné rendez-vous aux élèves dans deux semaines pour le premier tour du Challenge Jean Leroy qui aura lieu à AUXERRE.

Voici le communiqué de presse ainsi que les modalités de candidature relative à la campagne pour le recrutement de volontaires dans le cadre de l'organisation de la Coupe du Monde Féminine de la FIFA, ALLEMAGNE 2011.

Lancement du projet «Lancement du projet «Lancement du projet «Lancement du projet « volontairesvolontairesvolontairesvolontaires »»»» Coupe du Monde de la FIFA, ALLEMAGNECoupe du Monde de la FIFA, ALLEMAGNECoupe du Monde de la FIFA, ALLEMAGNECoupe du Monde de la FIFA, ALLEMAGNE

Voici les caisses de péréquation des frais d'arbitrage (1er acompte) et des frais de délégués (1er acompte).

Caisses de péréquationCaisses de péréquationCaisses de péréquationCaisses de péréquation

- Programme technique

A découvrirA découvrirA découvrirA découvrir

- Nouvelle rubrique :

Aide financière et comptable

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T O U R N O I S FUTSAL USC DIJON Tournoi de vétérans : le vendredi 22 octobre 2010 Tournoi U8 à U11 : le samedi 23 octobre 2010 Tournoi U12 et U13 : le dimanche 24 octobre 2010 Contact M. BRENOT Gilles : 03.80.23.95.83 ou 06.83.18.29.14 NEVERS FOOTBALL Tournoi Futsal U11 et U13 : les samedi 8 et dimanche 9 janvier 2011

M E M E N T O

OCTOBRE 2010 SAMEDI 09/10/10 - Commission Régionale des Comportements (DH, PH et PL) à 9h30 à ROUVRAY (21) SAMEDI 09 et DIMANCHE 10/10/10 - Stage CEREA à MONTCHANIN DIMANCHE 10/10/10 Stage Observateur à MONTCHANIN MERCREDI 13/10/10 - Commission Régionale des Terrains et Infrastructures Sportives à 9h30 JEUDI 14/10/10 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 - Commission Régionale des Statuts Règlements et Changements de Clubs à 14h30 - Commission Régionale de Discipline à 15h00 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 VENDREDI 15/10/10 - Réunion CDFA à 9h15 au District de Côte d’Or SAMEDI 16/10/10 - Commission Technique Régionale à 9h15 - Auditions de Discipline à 10h00 MERCREDI 20/10/10 - Commission Régionale des Coupes à 14h30 - Tirages des coupes à 16h00 - Commission Régionale du Football Diversifié à 19h00 - Matchs Pôle Espoir : Promo 97 contre FC SOCHAUX à 15h00 Promo HAMEL contre FC SOCHAUX à 16h30 JEUDI 21/10/10 - Commission Régionale du Contrôle des Elections à 18h00 - Commission Régionale des Statuts Règlements et Changements de Clubs à 14h00 - Commission Régionale de Discipline à 14h30 - Commission Régionale des Compétitions à 15h00 - Commission Régionale d’Appel à 16h45 SAMEDI 23/10/10 - Comité Directeur à 9h30 SAMEDI 23 AU LUNDI 25/10/10 - Interdépartementaux U15 au CREPS de DIJON

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JEUDI 28/10/10 - Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 - Commission Régionale des Statuts Règlements et Changements de Clubs à 14h30 - Commission Régionale de Discipline à 15h00 - Commission Régionale des Compétitions à 15h30 DU VENDREDI 29/10/10 AU LUNDI 1/11/10 - Stage Initiateur 2 réservé aux Féminines et Responsables d’Equipes Féminines SAMEDI 30/10/10 - Réunion du Comité de Suivi du Pôle Espoir à 10h30

NOVEMBRE 2010 SAMEDI 06/11/10 - Rattrapage test physique arbitre à 9h30 au stade Jean Bouveri à MONTCEAU - Rattrapage test théorique arbitre à 14h00 à MONTCHANIN SAMEDI 30/10, 11 et 20/11/10 - Initiateur 1 Féminin (évaluation le 20/11) au CREPS de DIJON

COMMISSION REGIONALE

DE CONTRÔLE DES CLUBS

REUNION DU 13 SEPTEMBRE 2010

N° 82 Présents : MM BOUTET - CHARPENTIER - DESCOMBES - FRANCE - MICHAUD. Excusés : MM. LEBLANC - LOROT - MATHIEU Absent : M. LAVAINE Assiste au titre administratif : M. SCARAMAZZA Point sur le projet logiciel de comptabilité M. LOROT a informé la commission que l’intégration du plan comptable de la FFF est étudiée par l’éditeur, le coût du logiciel ainsi que les modalités de formation ont été transmis. Auditions de clubs La commission procède à quatre auditions. Audition du club de DIGOIN FCA : M. PINTO, le Président et M. DESJOURS, le Trésorier représentent le club. M. BOUTET fait une présentation des rôles de la commission et effectue un rappel sur l’annexe à la convention FFF/LFP. Il recense les obligations des clubs, à savoir notamment l’utilisation du plan comptable de la FFF, la tenue d’une comptabilité en bonne et due forme ainsi que l’envoi des documents nécessaires aux contrôles par la commission. Suite à la demande du club, M. BOUTET porte à sa connaissance le projet de doter les clubs d’un logiciel de comptabilité et de prévoir les modalités de formation nécessaires. M. DESJOURS fait part à la commission des difficultés rencontrées pour rattraper le retard et se structurer suite aux accessions rapides du club puisque ce dernier se trouvait en PL en juin 2008 avec en sus un changement de trésorier. Le club fait part à la commission de son souhait de faire appel à un comptable, décision que la commission approuve.

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La commission prend connaissance des attestations fournies par l’URSSAF et souhaite être informée de l’avancée de ce dossier. Elle informe également le club qu’elle ne peut donner suite à sa demande concernant l’amende infligée lors de la précédente réunion. En effet, les décisions sont susceptibles d’appel dans les formes et délais prévues par la convention. De ce fait, elle ne peut d’elle-même revenir sur une de ses décisions. La commission exige que les comptes qui seront arrêtés au 30 juin 2011 soient dans la conformité et que l’affectation du résultat soit prononcée à l’Assemblée Générale et notifiée sur le procès verbal. Audition du club de PARAY LE MONIAL: M. SCIRPOLI, le Président, M.JUNIER, Trésorier Adjoint et M. PEGUET, Dirigeant représentent le club. M. BOUTET fait une présentation des attributions de la commission et effectue un rappel sur l’annexe à la convention FFF/LFP. Il recense les obligations des clubs, à savoir notamment l’utilisation du plan comptable de la FFF, la tenue d’une comptabilité en bonne et due forme ainsi que l’envoi des documents nécessaires aux contrôles par la commission. Le club ignorait l’existence de l’annexe à la convention FFF/LFP, un exemplaire de cette dernière lui sera transmise. M. JUNIER reconnait que le club tient une comptabilité recettes / dépenses mais qu’aucun bilan n’est réalisé. La commission fait état des divergences entre les statuts et la tenue de l’Assemblée Générale, en outre avec le présence d’un Commissaire aux Comptes, le club fait part de son intention de modifier ces présents statuts. Le club se renseigne sur l’existence d’un plan comptable et d’un logiciel de comptabilité commun à tous les clubs. M. BOUTET donne les informations quant au projet d’acquisition du logiciel de comptabilité ainsi que la mise à disposition prochaine de nombreuses informations via une rubrique consacrée à la CRCC sur le site de la Ligue. Le plan comptable de la FFF sera transmis. Un rappel est également effectué sur les modalités d’affectation du résultat. L’information est donnée quant à l’utilisation d’attestations en cas de versement de primes de match. De ce fait, un modèle d’attestation pourra être fourni. La commission exige que les règles soient respectées au 30 juin 2011 et devra disposer du compte de résultat, du bilan et de l’annexe. Audition du club de CHEVIGNY ST SAUVEUR : Mme BORSATO, la Présidente et Mme AUGUSTE, la Trésorière représentent le club. M. BOUTET fait une présentation des attributions de la commission et effectue un rappel sur l’annexe à la convention FFF/LFP. Il recense les obligations des clubs, à savoir notamment l’utilisation du plan comptable de la FFF, la tenue d’une comptabilité en bonne et due forme ainsi que l’envoi des documents nécessaires aux contrôles par la commission. Un exemplaire de la convention sera transmis au club. Après étude des documents remis sur place, la commission estime que la tenue des comptes est satisfaisante. Elle vérifiera cependant que les comptes soient soumis à l’Assemblée Générale et le résultat affecté lors de cette dernière. M BOUTET fait état de l’avancée du projet de dotation du logiciel. A la demande du club, le plan comptable de la FFF sera transmis. La commission valide ce dossier mais souhaiterait pouvoir disposer du budget prévisionnel plus tôt. Audition du club d’AVALLON : M. PERDU, le Président représente le club. M. PERDU confirme connaitre les attributions de la commission ainsi que les obligations du club puisqu’Avallon était déjà soumis à la commission lors de sa précédente présence en Division d’Honneur. M. BOUTET fait un rappel sur les pièces a fournir à la commission. Il est également évoqué la nécessité d’attestations en cas de primes versées. La commission relève que les comptes transmis sont tenus en trésorerie mais M. PERDU nous confirme que les comptes au 30/06/2010 seront dans la conformité. La commission acte qu’elle devra être en possession de ces derniers pour le 31/10/2010. Le club interroge la commission quant à l’utilisation d’un logiciel de comptabilité. M. BOUTET le tient informé des avancées du projet de fourniture d’un logiciel aux clubs. Enfin, la commission est informée par M. PERDU du plan de développement instauré pour 4 ans au sein du club, elle ne peut qu’approuver cette action et en surveillera les résultats. La commission se réunira le mardi 12 octobre 2010 au siège de la Ligue à 17h00. Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel de la FFF dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 5 de l’annexe à la convention FFF/LFP . Le Président Daniel BOUTET

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COMMISSION REGIONALE

DES COUPES

REUNION du 5 OCTOBRE 2010 N°126 Présents : MM. BAILLY – VOISIN - GIVERNET – LEVESQUE – BACHELARD – MEUNIER. Assiste : M. SZMATULA (au titre administratif)

Clubs présents : DIJON PARC – MARSANNAY – ST SERNIN DU BOIS.

Tirage au sort du 3ème tour de la COUPE NATIONALE FOOTBALL ENTREPRISE La commission procède au tirage au sort du 3ème tour de la Coupe Nationale Football Entreprise. 2 équipes qualifiées du 2ème tour 2 clubs nationaux exemptés des deux premiers tours : DIJON MUNICIPAUX et MONTACHER SENOBLE Tirage à effectuer 4 équipes = 2 matchs

Les matchs DIJON MUNICIPAUX - DIJON ENSEIGNANTS MONTACHER SENOBLE - DIJON UNIVERISITE (match inversé DUC ayant reçu au tour précédent) Les matchs se dérouleront le samedi 23 octobre 2010 à 15h00 sur le terrain du club premier nommé.

Tirage au sort du 3ème tour éliminatoire de la COUPE de BOURGOGNE La commission procède au tirage au sort du 3ème tour éliminatoire de la Coupe de Bourgogne. Clubs éliminés de Coupe de France : 8 équipes Clubs qualifiés le tour précédent : 16 équipes 8 équipes exemptées de ce tour en vue des 1/16ème de Finale : VARENNES LE GRAND – JO CREUSOT – LA CHAPELLE DE GUINCHAY – CHATENOY LE ROYAL – ST APOLLINAIRE – COSNE – CERISIERS – USC DIJON Tirage à effectuer 16 équipes = 8 matchs

Les matchs SANVIGNES (PH) – BRANGES (PL) GENLIS (PH) – MERCUREY (PL) QUETIGNY (PH) – FC CHALON (DH) MACONNAIS UF (DH) – SORNAY (PH) MONTBARD VENAREY (PH) – CHEVIGNY ST SAUVEUR (DH) MIGENNES (PL) – LA CHARITE (PL) STADE AUXERRE (PH) – CHENOVE (PH) VAUZELLES ASA (PL) – JOIGNY (PL) Les matchs se dérouleront le dimanche 17 octobre 2010 à 15h00 sur le terrain du club premier nommé.

Tirage au sort du 5ème tour de la COUPE de FRANCE La commission procède au tirage au sort du 5ème tour de la Coupe de France. 15 équipes qualifiées du 4ème tour

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1 équipe de National : FC GUEUGNON Soit : 16 équipes Tirage à effectuer 16 équipes = 8 matchs

Les matchs FC MONTCEAU (CFA2) – FC GUEUGNON (National) TONNERRE (PL) – PARAY USC (DH) MARSANNAY LA COTE (PH) – BOURBON LANCY (PL) DIJON PARC (PL) – SNID (CFA2) FC SENS (DH) – AVALLON CO (DH) SENS FRANCO MAGHREBINS (PL) – FC BEAUNE (DH) CRISSEY (PH) – DIGOIN FCA (DH) ST SERNIN DU BOIS (PL) – NEVERS FOOT (DH) Les matchs se dérouleront le dimanche 17 octobre 2010 à 15h00 sur le terrain du club premier nommé.

******* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Jean-Pierre BAILLY

COMMISSION REGIONALE

DES COMPETITIONS

REUNION du 7 OCTOBRE 2010 N°128 Présents : MM. GAMELON – CREUZET – NAGEOTTE.

SAISIE DES RESULTATS La commission rappelle à tous les clubs l'obligation de saisie des résultats de chaque rencontre le dimanche après le match en utilisant le Site Internet LBF (Article 6.7 de l'annuaire Ligue). A défaut l'amende règlementaire sera appliquée.

COUPE DE FRANCE La commission, vu l'avis de la commission des terrains, valide les terrains pour les matches du 5ème tour à l'exception du match DIJON PARC – SNID. Pour ce match, la commission demande au club, pour le 12/10/2010 délai de rigueur, l'installation d'un tunnel d'accès au terrain , ou à défaut de lui fournir un terrain de repli classé n°3. Faute de quoi le match pourrait être inversé. M NAGEOTTE est chargé de la vérification des aménagements demandés. Lever de rideau de Coupe de France Demande de MARSANNAY La commission donne un avis favorable au déroulement du match de Coupe de Côte d'Or MARSANNAY 2 - SAINT-JEAN de LOSNE en lever de rideau du match de Coupe de France MARSANNAY – BOURBON LANCY le 17/10/2010 Sous réserve de ne pas compromettre le déroulement du match principal. S'agissant d'un match Coupe de Côte d'Or le coup d'envoi du lever de rideau devra être fixé à 12h00.

FORFAITS Match n°21062,1 - Challenge de France Féminin - DIJON UNIVERSITE – CIRY le NOBLE du 03/10/10 Forfait déclaré CIRY le NOBLE. La commission dit le club de DIJON UNIVERSITE qualifié pour le tour suivant.

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Amende 31 € à CIRY le NOBLE Courrier de l'AS SAINT-ELOI Futsal La commission ne peut accéder à sa demande d'engagement trop tardive.

CHANGEMENT DE JOUR ou d'HORAIRE DE MATCH Match n°20892.1 du 04/12/10 - U14 Honneur - AJ AUXERRE – DIJON FCO La commission vu l'accord des deux clubs, fixe ce match le samedi 27/11/10 à 16h00 à AUXERRE.

DECLARATION DE TOURNOI Tournoi FUTSAL de NEVERS FOOTBALL Ouvert aux catégories U11 et U 13 Les 8 et 9 janvier 2010 La commission émet un avis favorable au déroulement de ce tournoi

******************* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON

COMMISSION REGIONALE

DE DISCIPLINE

REUNION du 7 OCTOBRE 2010

N°129 Présents : MM DESCOMBES – VOISIN – MICHAUD – PERNOT - BOURIOT. Match n°21097.1 - Coupe de France – DIGOIN FCA / AS QUETIGNY – du 03/10/2010 -Arbitre M. MICHON Olivier. Rapport de l’arbitre concernant la blessure du joueur de QUETIGNY, M. CALTAGIRONE Arnaud, la commission lui souhaite un prompt rétablissement.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l’article 7.2.2. de l’annuaire de la Ligue. L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président Daniel DESCOMBES

COMMISSION REGIONALE

DES STATUTS, REGLEMENTS

ET CHANGEMENTS DE CLUBS

N 132

Réunion du 7 octobre 2010 Présents : MM. CARRE - FRANQUEMAGNE - GAMELON - NAGEOTTE

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- Accession des équipes en Promotion d'Honneur Régionale pour la 2ème phase La commission après vérification des engagements, dit que le District de COTE D'OR aura une équipe supplémentaire de COTE D'OR en U15 et en U18 soit 4 équipes accédantes de COTE D’OR et 3 équipes pour les autres Districts. - Courrier de CERISIERS La commission ne peut déroger aux conditions de l'article 106 des RG alinéa 9 pour les joueurs CAMARA Bakary et CHANDA Ranus. - Situation du joueur BART Dan La commission prend note du refus de dérogation de la Commission Fédérale de Formation du joueur d'élite et demande du FC GUEUGNON d'en prendre note. - Situation du joueur GONCALVES Marqués Claude La commission reprenant le dossier, prend note de l'accord de MAGNIEN, de son attestation de non participation à une rencontre la saison dernière pour le joueur GONCALVES Marqués Claude. Annule sa décision du 30/09 et la licence 2009/2010 pour MAGNIEN Accorde à ce joueur une licence nouveau joueur 2010/2011 pour le club de LACANCHE, Impute les frais d'annulation de licence après le 30/06 à MAGNIEN (56€). - Situation du joueur CORNAIRE Stève La commission vu la réponse du club de SENS FRANCO Portugais, n'accorde pas la licence demandée par le club de FC SENS. - Situation du joueur MILLE Emeric La commission vu l'accord du club de SEURRE accorde au joueur MILLE Emeric la licence demandée pour le club de SAINT JEAN de LOSNE. - Courrier de FONTAINE les DIJON La commission précise à ce club qu'en dehors de la période normale de mutation l'accord du club quitté est nécessaire pour obtenir une licence. - Situation du joueur PICHORET Jean-Philippe La commission, suite à une erreur administrative, annule la licence du joueur PICHORET Jean-Philippe pour le club de MIGENNES, et rétablie la qualification du joueur pour le club de MONT SAINT SULPICE. - Situation du joueur GRADOS Alix La commission reprenant le dossier transmet pour information la demande de licence 2009/2010 pour VERGIGNY signée du joueur et de la maman au club NEUVY/SAUTOUR. - Situation des joueurs SAINDOU Mohamed et ALI MARI Toihiri La commission reprenant le dossier, vu l'absence de réponse du club de l'ESPAC à sa demande du 23/09/10 accorde aux joueurs SAINDOU Mohamed et ALI MARI Toihiri une licence «mutation» 2010/2011 pour le club de VENDENESSE LES CHAROLLES. RAPPEL DES OBLIGATIONS d’EQUIPES de JEUNES Art.3.3.3 Clubs Nationaux et Honneur -2 équipes à 11 parmi les U14 à U19 dont obligatoirement 1 équipe U17, U18 ou U19, -3 équipes à 7 ou à 9 dont éventuellement une équipe féminine. Clubs de Promotion d’Honneur -1 équipe à onze parmi les U14 à U19, -3 équipes à 7 ou à 9 dont éventuellement une équipe féminine. Clubs de Promotion de Ligue -1équipe à onze parmi les U17 à U19, -3 équipes à 7 ou à 9 dont éventuellement une équipe féminine. Cas des Ententes. Nombre de licenciés minimum Art 3.3.2 Pour chaque club participant en compétition avec une équipe en entente, Pour une équipe à 11, le nombre de licenciés minimum est de 6, Pour une équipe à 7 ou à 9, le nombre de licenciés minimum est de 4, En cas d’effectif insuffisant, l’équipe ne pourra être comptabilisée au titre des obligations d’équipes de jeunes. Ententes en compétitions de jeunes Art.5.10 Les ententes sont soumises aux règlements des Districts concernés, En Championnat de Ligue, les ententes sont possibles pour le niveau de la Promotion d’Honneur U14 à U19, Ces équipes ne peuvent accéder à la division d’Honneur si elles y ont gagné leur place. Pour satisfaire aux obligations de jeunes, le nombre des équipes de jeunes présentées par l’entente devra être au moins égal au nombre total des obligations des clubs constituants.

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Notification aux clubs le 15 octobre Elle est adressée aux clubs non en règle le 15 octobre de chaque saison. Après la notification, les clubs ont la possibilité de se mettre en règle vis-à-vis des obligations en procédant à l’engagement d’équipes en 2ème phase de District Une situation définitive des clubs sera établie en fin de saison par la Ligue et les Districts. SITUATION DES CLUBS au 15 octobre 2010 La situation établie en regard des engagements des équipes. La situation des équipes en entente sera reconsidérée après fourniture par les Districts des obligations découlant des ententes homologuées. La situation par rapport au nombre minimum de licenciés sera établie à la date de clôture des demandes de licences. CLUBS NON EN REGLE : SAINT FLORENTIN manque équipe à 11 MELAY manque équipe à 11 DORNES manque équipe à 11 et 1 équipe à 7 ou à 9 NEVERS OLYMPIQUE manque équipe à 11 et 2 équipes à 7 ou à 9 RULLY manque équipe à 11 et 1 équipe à 7 ou à 9 VARENNES le GRAND manque équipe à 11 et 2 équipes à 7 ou à 9 APPOIGNY manque équipe à 11 Clubs en entente : La situation des clubs de SORNAY, BOURBON, LA MACHINE, MERCUREY, MIREBEAU, RIGNY SUR ARROUX et LUX 71, disputant des compétitions en entente est en cours de vérification auprès des Districts. La situation des clubs par rapport au nombre de jeunes licenciés sera étudiée en fin de saison après la date de clôturé des demandes de licences (Article 3.3.2) Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président de séance Bernard CARRE