BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE BOURGOGNE

FOOTB@LL Vendredi 23 Avril 2010 - E-journal de la Ligue de Bourgogne de football N° 34

TOUT LE FOOTBALL BOURGUIGNON EN LIGNE SUR http://bourgogne.fff.fr

PROCES VERBAUX

(pages 8 à 20)

Trois jours pour devenir arbitre 21 nouveaux jeunes

arbitres

(pages 3)

René FRANQUEMAGNE réélu comme

représentant des clubs nationaux

(page 2)

Important : Coupure Foot 2000 et FootckubsImportant : Coupure Foot 2000 et FootckubsImportant : Coupure Foot 2000 et FootckubsImportant : Coupure Foot 2000 et Footckubs

Coupe Nationale U13

Finale Régionale

Tirage des coupes

(page 4)

Du vendredi 23 avril (13h) au samedi 24 avril (13h), le service informatique de la FFF procèdera à une maintenance des serveurs Foot2000 et Footclubs. Aussi durant cette période, ces outils seront totalement inaccessibles.

Toutes les informations figurant sur le site internet, l'hebdo de notre Ligue et sur Footclubs, dans les rubriques Championnats, Coupes, Clubs, Calendriers, Désignations seront totalement figées du vendredi 23 avril (13h) au dimanche 25 avril. En conséquence, toutes les éventuelles modifications de ce vendredi 23 avril après-midi (match ou changement officiel) vous seront notifiées par courriel ou par téléphone.

Engagements en coupesEngagements en coupesEngagements en coupesEngagements en coupes

A compter de la saison prochaine, les demandes d'engagements pour les différentes coupes (France, Gambardella, Futsal) seront réalisées par le biais de FOOTCLUBS. Important, le 30 mai 2010 auront lieu les premiers matchs comptant pour la Coupe de France 2010/2011. Les clubs intéressés doivent impérativement s'engager avant le 27 avril prochain (passé ce délai, vous n'aurez plus accès à cette demande). Pour les autres coupes, la date limite est le 15 juillet pour la Coupe Gambardella et le 30 septembre pour la Coupe Futsal. Rappel, les droits d'engagements en Coupe de France s'élèvent à 52 €, montant qui sera débité automatiquement sur le compte du club. Voici une note explicative afin de vous aider au mieux dans cette démarche.

La Journée Nationale du Souvenir des Victimes et des Héros de la Déportation est organisée, cette année, le dimanche 25 avril. A cette occasion, il est demandé au mouvement sportif à respecter une minute de silence et recueillement lors des manifestations sportives organisées au cours de cette journée.

La Ligue de Bourgogne demande de faire observer une minute de silence pour toutes les rencontres qui se joueront à cette date sur l'ensemble du territoire de la Bourgogne (Compétitions Nationales, Régionales et Départementales).

Avis aux clubs et aux arbitresAvis aux clubs et aux arbitresAvis aux clubs et aux arbitresAvis aux clubs et aux arbitres A la demande du Ministère Jeunesse et SportA la demande du Ministère Jeunesse et SportA la demande du Ministère Jeunesse et SportA la demande du Ministère Jeunesse et Sport

2

A C T U A L I T E

Le seul candidat déclaré a été élu. Monsieur René FRANQUEMAGNE (LOUHANS CUISEAUX) sera donc le porte-parole des clubs de National, CFA et CFA2 pour la prochaine saison (cette représentation doit recevoir mandat de vote de l'Assemblée Générale le 22 mai prochain). Son suppléant a été également élu et il s'agit de Monsieur Maurice RAYMOND (FC SENS). Cette réunion a aussi été l'occasion pour les clubs d'évoquer le projet de réforme des Championnats Nationaux, projet qui est loin de faire l'unanimité en BOURGOGNE. Par ailleurs, le sujet de la Coupe de BOURGOGNE a été abordé et Monsieur Jean-Pierre BAILLY, Président de la Commission Régionale des Coupes a pu apporter quelques éléments explicatifs sur cette épreuve (calendrier, dotations, évolution réglementaire...).

Enfin, Monsieur Thierry LOROT, Président de la Commission Régionale du Contrôle des Clubs est intervenu pour faire un point sur cette commission suite au décès de son ancien Président et rappeler aux clubs de CFA2 leurs obligations en la matière.

Paul LECOMTE nous a quittésPaul LECOMTE nous a quittésPaul LECOMTE nous a quittésPaul LECOMTE nous a quittés

Paul LECOMTE a été l’un des meilleurs arbitres de BOURGOGNE et il a officié pendant de longues années et fait exceptionnel pour sa génération, s’est lancé dans cette aventure a l’âge de 26 ans (saison 1950-1951) pour la terminer à 57 ans.

Nommé arbitre de Ligue en 1959, il a dirigé avec brio des rencontres sur l’ensemble du territoire bourguignon mais ses prestations jugées excellentes lui ont permis d’officier lors de rencontres jusqu’au niveau de la Division 2 de l’époque comme juge de touche. Il était titulaire de la Médaille d’Or de l’Arbitrage et de celle de la Ligue de BOURGOGNE. Sa compétence était reconnue et il rejoindra la Commission d’Arbitrage du District du PAYS MINIER en 1986 pour terminer en 1998. Paul restera dans les souvenirs des membres de la famille du Football avec une image d’une personne souriante, dévoué à la cause de son sport favori et de son club d’ECUISSES.

René FRANQUEMAGNE rééluRené FRANQUEMAGNE rééluRené FRANQUEMAGNE rééluRené FRANQUEMAGNE réélu comme représentant des Clubs Nationauxcomme représentant des Clubs Nationauxcomme représentant des Clubs Nationauxcomme représentant des Clubs Nationaux

L'Assemblée Générale des Clubs Nationaux de la Ligue s'est tenue le mardi 13 avril dernier à AVALLON. A cette occasion, les clubs ont élu leur représentant au Comité Directeur de Ligue. Diaporama de photos

L'attention des arbitres et des arbitres assistants de la Ligue de Bourgogne est attirée sur les publications concernant les sites Internet. Il est rappelé que la fonction d'arbitre officiel vous engage à un devoir de réserve strict et aux règles de déontologie.

En outre et compte tenu du développement de la communication et des échanges sur de nombreux supports Internet et en particulier sur des réseaux dits sociaux et par conséquent publics, il est souligné que tout comportement caractérisé par la tenue de propos estimés comme étant déplacés, désobligeants, blessants, injurieux, racistes... envers toute tierce personne et portée, par quelque moyen et par quelque personne que ce soit, à la connaissance de l'organe officiel entraînerait des sanctions graves allant jusqu'à la radiation du corps arbitral. Mesdames et Messieurs les arbitres et arbitres assistants de la Ligue de Bourgogne sont priés de prendre acte de cette notification officielle.

A l’attention de tous les arbitres et arbitres assistants de la LigueA l’attention de tous les arbitres et arbitres assistants de la LigueA l’attention de tous les arbitres et arbitres assistants de la LigueA l’attention de tous les arbitres et arbitres assistants de la Ligue

3

A C T U A L I T E

En collaboration avec toutes les Commissions Départementales d’Arbitrage et la CRA, le premier stage pour "devenir arbitre" sur trois jours a eu lieu du 14 au 16 avril dernier à AUTUN. Pour cette nouvelle formule, vingt et un stagiaires de 14 à 23 ans étaient inscrits. Durant trois jours, ils se sont formés à l’arbitrage en passant par une maîtrise du règlement, une découverte de la technique arbitrale, une sensibilisation à l’analyse des duels. Clef de voute de cette formation : une place importante « au terrain » et à la pratique de l’arbitrage. En effet sur les vingt et une heure de formation, huit ont eu lieu sur le terrain en situation : une révolution dans la formation arbitrale. Pour co-animer ce stage, deux initiateurs en arbitrage, Christian BOURIOT et Nicolas FLECHE ont épaulé Clément TURPIN, CTRA. Au final, tous ont réussi avec brio l’examen théorique qui leur était proposé. Prochaine étape : l’examen pratique au cours d’un match. Ci-dessous la liste des nouveaux jeunes arbitres reçus :

- MANGEL Nicolas - JOLIVEAU Jordan Diaporama de photos - MILLER Quentin - MARTELLEUR Jonathan - PAYA Corentin - LAVIGNE Julien - BENNAMEUR Amine - ROBERT Matthieu - NOUHAIL Amine - BOURGEOIS Mathieu - AMATO Alexis - JANIAUT Mickaël - TOUMI Mohamed - EL RHAYTI Medhi - TAHAOGLU Kadir - RICHARD Maxence - VIGNEZ Jordan - GIREL Sarah - CHAPUIS Trung Thong - EL HAFFADI Wahid - LACOMBE Adrien

Félicitations à eux, et Bonne chance dans la suite de leur aventure arbitrale…

Trois jours pour devenir arbitre : 21 nouveaux jeunes arbitresTrois jours pour devenir arbitre : 21 nouveaux jeunes arbitresTrois jours pour devenir arbitre : 21 nouveaux jeunes arbitresTrois jours pour devenir arbitre : 21 nouveaux jeunes arbitres

Après deux saisons de préparation au sein d’une petite cellule de travail composé de quelques Conseillers Départementaux du Football Animation, d’un éducateur de club expérimenté et de deux cadres techniques, la formation de coordonnateurs d’école de football a vu le jour.

Philippe JOLY, Conseiller Technique Régional en charge de la formation a animé celle-ci en compagnie d’Aurélien MICONNET (CDFA PS), de Peggy SEURAT (CDFA 21) de David PROST (éducateur) et de Grégoire SORIN (CTD 58) du jeudi 8 au vendredi 9 avril au CREPS de DIJON. Voici le compte rendu de Philippe JOLY et les impressions de quelques stagiaires.

Une formation pour les coordonnateurs des Ecoles de footUne formation pour les coordonnateurs des Ecoles de footUne formation pour les coordonnateurs des Ecoles de footUne formation pour les coordonnateurs des Ecoles de foot Une premièreUne premièreUne premièreUne première

4

A C T U A L I T E

Jeudi 15 avril a eu lieu au siège du District de l'YONNE, le tirage au sort des groupes pour la Finale Régionale du 8 mai 2010 à AVALLON dans le cadre de la Coupe Nationale U13 (12ème édition du Challenge Henri GUERIN). Celui-ci a été effectué par deux joueurs professionnels de l'AJ AUXERRE, Benoît PEDRETTI et Olivier SORIN. Voici la composition des groupes.

BOURGOGNE A

BOURGOGNE B

Coupe Nationale U13 Coupe Nationale U13 Coupe Nationale U13 Coupe Nationale U13 ---- Finale Régionale Finale Régionale Finale Régionale Finale Régionale Tirage des coupesTirage des coupesTirage des coupesTirage des coupes

Vendredi 9 avril dernier, une séance commune a été menée à CHATEAURENAUD (District Pays Saônois) par Clara SIDOBRE et Jean-Michel MEGARD (membre du Comité Directeur du District Pays Saônois). Neuf joueuses ont participé à la séance basée sur du travail devant le but. Le club a ensuite convié les filles à une petite collation. La séance a permis un échange entre les éducateurs de CHATEAURENAUD et ROMENAY, Jean-Michel et Clara, les membres du club de CHATEAURENAUD sur la possibilité de mise en place d’une équipe U18, sur l'évolution des règlements pour la saison prochaine ainsi que sur la promotion de la journée régionale.

Séance commune à CHATEAURENAUDSéance commune à CHATEAURENAUDSéance commune à CHATEAURENAUDSéance commune à CHATEAURENAUD

B1 : PM : GROUPEMENT DU BRIONNAIS B2 : YO : FC SENS B3 : PS : ENTENTE MELLECEY / MERCUREY B4 : PM : FC MONTCEAU B5 : N : GUERIGNY URZY CHAULGNES B6 : PS : UF MACON B7 : CO : FONTAINES LES DIJON B8 : YO : AJ AUXERRE

A1 : YO : CERISIERS A2 : PS : FR ST MARCEL A3 : CO : DIJON FCO A4 : N : US COSNE A5 : YO : CO AVALLON A6 : N : NEVERS FOOT A7 : PM : ST VALLIER A8 : CO : ASPTT DIJON

Prochaine séance commune ce vendredi 23 avril à CIRY LE NOBLE et le jeudi 6 mai à MONTCHANIN. Venez nombreuses.

5

A C T U A L I T E

T O U R N O I S

JO CREUSOT Tournoi international U14—U15 : le samedi 5 dimanche 6 juin 2010 Tournoi U9, U11 et U13 : le jeudi 13 mai 2010 MONTBARD PRECY VENAREY Pour les U9, U11 : le jeudi 13 mai 2010 à MONTBARD Pour les U15, U17 et U19 : le samedi 5 et dimanche 6 juin 2010 à VENAREY LES LAUMES Pour les U13 : le dimanche 20 juin 2010 à PRECY SOUS THIL USC PARAY Tournoi : le dimanche 30 mai 2010 pour les U7, U8, U9 et U11 AS SORNAY Tournoi de jeunes Pour les U8, U9, U10, U11, U13 et U15 : le samedi 1er mai 2010 FC GUEUGNON Tournoi de jeunes Pour les U9 et U11 : le dimanche 23 mai 2010 ALC LONGVIC Tournoi de jeunes Pour les U9 et U15 : le samedi 1er mai 2010 Pour les U11 et U13 : le dimanche 2 mai 2010 LA CHARITE Tournoi des U11, U13 et U15 : les samedi 22 et dimanche 23 mai 2010 FC CHALON Tournoi U7, U8 et U9 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U11 et U13 : le dimanche 6 juin 2010 US CRISSEY Tournoi U9, U11, U13 et U15 : le jeudi 13 mai 2010 AS GENLIS Tournoi U7, U9 et U17 : le samedi 22 mai 2010 Tournoi U11 et U15 : le dimanche 23 mai 2010 Tournoi U13 et U19 : le lundi 24 mai 2010 DIJON USC Tournoi U11 : le jeudi 13 mai 2010 CL MARSANNAY Tournoi U10, U11 et U14, U15 à 7 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7, U8, U9 et U12, U13 : le dimanche 6 juin 2010 UF MACON Tournoi interrégional U12, U13 et U14, U15 : le dimanche 13 juin 2010 GROUPEMENT DU FOOTBALL LOUHANNAIS Tournoi pour U9, U11 et U13 : le dimanche 13 juin 2010 AS CHATENOY LE ROYAL Fête du football 2010 pour les catégories U9, U11, U13 et U15 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi Vétérans : le samedi 5 juin 2010 AUTUN FEMININ Tournoi d’été : le samedi 19 et dimanche 20 juin 2010 CO AVALLON Tournoi U9, U11 et U13 : le samedi 1er mai 2010

6

JS CRECHES Tournoi de sixte folklorique : le samedi 8 mai 2010 FC MERCUREY Tournoi Seniors et Vétérans : le jeudi 13 mai 2010 AS QUETIGNY Tournoi U11 et U13 : le samedi 29 mai 2010 Tournoi U7, U9 et U15 : le dimanche 30 mai 2010 ST MARCEL Tournoi U7 au U13 : le samedi 1er mai 2010 FC BEAUNE Tournoi U10 et U11 : le samedi 5 juin 2010 Tournoi U7 à U9 et U12 à U13 : le dimanche 6 juin 2010 FC FONTAINE LES DIJON Tournoi U7 et U8 : le samedi 12 juin 2010 Tournoi U8 et U9 : le dimanche 20 juin 2010 JS PALINGES Tournoi U9, U11 et U13 : le samedi 8 mai 2010 US MEURSAULT Tournoi U13 et U15 : le samedi 19 juin 2010 Tournoi U9 et U11 : le dimanche 20 juin 2010 LA CHAPELLE DE GUINCHAY Tournoi de Pentecôte U7—U8, U8—U9, U10—U11, U12—U13 : le dimanche 23 Mai 2010 CHEVANNES FC Tournoi U9, U11 ET U13 : le samedi 12 Juin 2010 AS MELAY IGUERANDE Tournoi de sixte seniors : le jeudi 13 mai 2010 CS CHARMOY Tournoi Seniors : le jeudi 13 mai 2010 DIJON FCO 1er CHOUETT’TOURNOI : le samedi 26 juin 2010 (catégorie U11) et le dimanche 27 juin 2010 (catégorie U13)

M E M E N T O

AVRIL 2010 VENDREDI 23/04/10 - Réunion Bureau Comité Directeur Ligue à 18h00 au siège SAMEDI 24/04/10 - Réunion Comité Directeur Ligue à 9h15 au siège VENDREDI 23 et SAMEDI 24/04/10 - Stage Formation Futsal – Perfectionnement Séniors au Creps de Dijon DIMANCHE 25/04/10 - Journée Régionale Football Féminin à Venarey les Laumes et Coupe de Bourgogne à 7 seniors féminines MERCREDI 28/04/10 - Réunion Commission Régionale du Contrôle des Clubs à 17h00 au siège

7

JEUDI 29/04/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline à 14h30 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline Auditions à 18h30 au siège

MAI 2010

JEUDI 06/05/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège - Réunion Commission Régionale de Discipline Auditions à 18h00 au siège VENDREDI 07/05/10 - Réunion Commission d’Organisation de la 12ème Coupe Nationale U13-Danette à 17h30 au stade Léon Laurent à Avallon SAMEDI 08/05/10 - 12ème Coupe Nationale U13-Danette – Challenge Henri Guérin à AVALLON MERCREDI 12/05/10 - Réunion plénière Commission Régionale des Statuts Règlements Mutations à 14h00 au siège - Réunion Commission Régionale des Compétitions à 15h30 au siège JEUDI 20/05/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 14h00 au siège VENDREDI 21/05/10 - Réunion Comité Directeur à 16h30 à Auxerre SAMEDI 22/05/10 - Assemblée Générale de la Ligue à Auxerre (district Yonne) SAMEDI 29/05/10 - Réunion Commission Régionale de Discipline Auditions à 10h00 au siège

JUIN 2010 MARDI 08/06/10 - Réunion Commission Régionale du Statut des Educateurs à 9h30 au siège

A L’ATTENTION DES CLUBS LIBRE

ET FOOTBALL ENTREPRISE

IMPORTANT RAPPEL : Les clubs de Football Entreprise ayant dans leur effectif des joueurs Seniors titulaires d’une licence libre et d’une licence football entreprise doivent respecter l’article 76 des Règlements Généraux de la FFF. ARTICLE 76 1/ Les joueurs régulièrement titulaires d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui participent aux deux compétitions qui leur sont ouvertes dans la même semaine et au cours de deux jours consécutifs doivent obligatoirement justifier d’une double visite médicale. Le premier certificat est joint à la demande de licence et est valable jusqu’au 31 décembre de la saison en cours. Le deuxième certificat est adressé pour le 1er janvier de la saison en cours et est valable jusqu’à la fin de ladite saison. 2/ Si le contrôle médical conclut à l’interdiction de la participation aux deux compétitions, une des deux licences, aux choix du joueur, est retirée. Si toute activité sportive, en compétition, s’avère temporairement contre-indiquée, les deux licences sont suspendues.

8

Dans les deux cas, il est procédé à une nouvelle visite médicale avant la reprise de l’activité sportive en compétition à une date précisée par le médecin. En cas de désaccord, le joueur peut demander à bénéficier d’une visite médicale de contre-expertise sous couvert du Médecin Fédéral National. La Commission Régionale du Football d’Entreprise, décide que : Pour les joueurs non en règle avec l’article 76 des Règlements Généraux à la date du 1er janvier 2010, il sera fait application de l’article 214 des Règlements Généraux. ARTICLE 214 Absence de deuxième visite médicale pour une double licence. Le joueur régulièrement titulaire d’une licence « libre » et d’une licence de « football entreprise » et qui n’a pas passé la deuxième visite médicale prévue à l’article 76 est suspendu pour les deux clubs auxquels il appartient jusqu’à ce qu’il fasse parvenir à sa ligue le certificat manquant et que la mention en soit portée sur les deux licences. - Liste des joueurs suspendus (à la date du 23 avril 2010 jusqu’à régularisation)

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS

REUNION du 10 MARS 2010

N°393 Présents : MM. BIDAULT Alain - BOURIOT Christian - CARRE Bernard - CORONEL Daniel - FEDERICO Dominique - MATHEY Jean Paul. 1) COURRIERS DIVERS. Courrier du Club de SAINT MARCEL concernant l'installation de buts repliables sur le terrain stabilisé. La Commission préconise de pendre les mesures nécessaires pour que l'implantation des buts ne modifient pas les dimensions du terrain (décrochement main courante derrière chaque but). Courrier de la Mairie de CRECHES sur SAONE concernant le recul de la main courante par rapport à l'aire de jeu. La Commission précise que les dimensions à respecter sont de 2,50 mètres par rapport à la ligne de touche et de 6 mètres (sans décrochement) derrière les buts. D'autre part le niveau actuel de classement 5 n'exige pas la pose de grillage sous la main courante; par contre en cas d'accession au niveau supérieur (DH), le classement en niveau 4 oblige que la main courante soit obstruée. Vestiaires : en ce qui concerne les subventions, un FAFA peut être déposée au District du Pays Saônois quant aux surfaces imposées pour ce niveau les informations nécessaires seront envoyées à la Mairie par les Services Administratifs de la Ligue. Courrier de la Mairie de CHENOVE concernant la construction du terrain synthétique et la pose d'un grillage en lieu et place de la main courante. La Commission précise que les règlements actuels autorisent la pose d'un grillage de 1m50 qui tient lieu de main courante, mais suggère de porter cette hauteur à 2 mètres; cette dimension étant préconisée pour un tel équipement. Courrier du club de CHATENOY le ROYAL concernant l'utilisation d'équipements additionnels. La Commission indique au club qu’indépendamment du règlement fédéral qui précise dans son article 1-3-6 des règles sportives applicables en matière de classement des terrains et installations sportives, l’utilisation des buts mobiles est soumise aux règles de sécurité dont les collectivités locales sont seules qualifiées pour donner l’agrément (suivant les normes NF EN 748 et NF S 52-409). Courrier de Monsieur RONDOT, Délégué de la rencontre FC MONTCEAU B – LA MACHINE qui s'est déroulée le 07/03/2010 sur le stade Michel SACLIER du MAGNY concernant l'absence d'eau chaude dans le vestiaire arbitres. La Commission demande au club de faire le nécessaire pour remédier cet état de fait pour la prochaine rencontre et à défaut une amende sera appliquée.

9

Courrier de la Direction Régionale de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Bourgogne concernant l'aménagement d'un terrain synthétique à POUILLY en AUXOIS et la réalisation d'une halle multisports à MACON : Pris connaissance. 2) DEMANDE D’AVIS PREALABLE Dossier transmis par la Mairie de SAINT SAULGE (58000) concernant l'éclairage du stade Municipal de SAINT SAULGE - NNI 582670101 La Commission, au vu du dossier, donne un avis favorable à l'installation d'un éclairage niveau 5 pour ce stade. Demande à la Mairie de transmettre à la Ligue les dates de fin travaux pour contrôle et homologation. 3) CLASSEMENT D’UN TERRAIN SANCE - NNI 71 497 01 02 Après visite effectuée par MM. André DESCHAMPS et Jean Paul MATHEY, en date du 1er mars 2010 la commission en date du 10/03/2010 classe ce terrain en niveau effectif réduit. Frais de dossier : 32 € SENOZAN - NNI 71 513 01 02 Après visite effectuée par MM. André DESCHAMPS et Jean Paul MATHEY, en date du 01/03/2010 la commission en date du 10/03/2010 classe ce terrain en niveau 6. Frais de dossier 32 € SENOZAN - NNI 71 513 01 03 Après visite effectuée par MM. André DESCHAMPS et Jean Paul MATHEY, en date du 01/03/2010 la commission en date du 10/03/2010 classe ce terrain en effectif réduit. Frais de dossier 32 € SAULON LA CHAPELLE - NNI 21 585 01 01 Après visite effectuée par MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER en date du 17/02/2010 la commission en date du 10/03/2010 classe ce terrain en niveau 6. Frais de dossier 32 € 4) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’UN TERRAIN SENOZAN - NNI 71 513 01 01 Après visite effectuée par MM. André DESCHAMPS et Jean Paul MATHEY, en date du 1er mars 2010 la commission en date du 10/03/2010 classe ce terrain en niveau 6. Frais de dossier 32 € CESSEY SUR TILLE - NNI 21 126 01 01 Après visite effectuée par MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER en date du 24/02/2010 la commission en date du 10/03/2010 confirme le classement de ce terrain en niveau 6. Frais de dossier 32 € 5) CHANGEMENT DE CATEGORIE D’UN TERRAIN SANCE - NNI 71 497 01 01 Après contrôle des installations effectuées par MM. André DESCHAMPS et Jean Paul MATHEY le 1er mars 2010, la Commission en date du 10/03/2010 classe cette installation sportive en niveau 5. Frais de dossier 64 € 6) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’ECLAIRAGE COSNE COURS SUR LOIRE - NNI 58 086 01 01 Eclairement moyen 418 Facteur d'uniformité 0,86 Après contrôle de M. Roland LAMBERT, la Commission transmet le dossier avec avis favorable pour un classement en niveau 3. Frais de dossier 64 € 7) DIVERS Demande Fond d'Aide au Football Amateur (FAFA) La Commission procède à l'étude des différents dossiers. COTE D'OR : FAUVERNEY – TILLENAY - MIREBEAU SUR BEZE - RUFFEY LES ECHIREY NIEVRE : SAINT SAUGE – CORBIGNY PAYS MINIER : MONTCHANIN - OUDRY

10

PAYS SAONOIS : SAINT REMY PROCHAINE REUNION Mercredi 24 mars 2010 à 9h30 au siège de la Ligue.

************* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Alain BIDAULT

REUNION DES CLUBS NATIONAUX

REUNION du 13 AVRIL 2010 à AVALLON N°465 Présents : Pour les Clubs : Alain DUJON et Francis DE TADDEO (AJ AUXERRE) – Jean-Marie PIDAULT et Christian MARTIN (DIJON FCO) – Emmanuel CALLIER et René FRANQUEMAGNE (CS LOUHANS-CUISEAUX)- Jean-Claude DUBOIS et Jean-Claude BATAILLARD (FC MONTCEAU) – Daniel BREARD (NEVERS FOOTBALL) - Guy LAVALETTE et Valdemar FERREIRA (SN IMPHY-DECIZE) – Serge DELOGET (SC SELONGEY) - Maurice RAYMOND et Jacques VILLEMER (FC SENS). Pour la Ligue : Michel NAGEOTTE (Vice-Président, District CÔTE d’OR) – Antoine VOISIN (Vice-Président, District PAYS SAÔNOIS) – Edmond MARCINIAK (représentant Daniel FONTENIAUD, District de la NIEVRE) - Bernard CARRE (Secrétaire Général) – Thierry LOROT (Commission Régionale Contrôle des Elections) –– Daniel GAMELON (Commission Régionale Contrôle des Elections) – Daniel DESCOMBES (Commission Régionale Contrôle des Elections) – Jean-Pierre BAILLY (Président Commission Régionale des Coupes) - Vincent SZMATULA (Directeur) En préambule de la réunion, Monsieur Michel NAGEOTTE présente les excuses du Président Jacques LEGER et du Vice-Président Délégué Monsieur Michel MARTIN, tous deux retenus en missions fédérale et régionale. La réunion débute par l’Assemblée Générale des Clubs Nationaux de la Ligue de Bourgogne de Football, qui s’est donc tenue ce 13 avril 2010 à AVALLON, et au cours de laquelle il a été procédé à l’élection du représentant des Clubs Nationaux au Comité Directeur de la Ligue de Bourgogne. Monsieur René FRANQUEMAGNE (CS LOUHANS-CUISEAUX), représentant titulaire sortant à renouvelé régulièrement sa candidature et est élu à la majorité. En l’absence de candidature par écrit pour le poste de représentant suppléant, il est fait appel à candidature parmi les présents. Monsieur Maurice RAYMOND (FC SENS), suppléant sortant est de nouveau candidat à ce poste. Il est également réélu à la majorité (cf. annexe n°1). Monsieur René FRANQUEMAGNE adresse ses remerciements à tous pour leur présence et pour la confiance qu'il lui accorde. Puis le représentant des clubs nationaux effectue le point sur la situation des clubs concernés dans leurs championnats respectifs. La réunion se poursuit avec la lecture par Monsieur Michel NAGEOTTE du texte adressé aux représentants des clubs présents par Monsieur Jacques LEGER (cf. annexe n°2). L’ordre du jour est composé de deux points : Projet de Réforme des Championnats Nationaux et la Coupe de Bourgogne. Projet de Réforme des Championnats Nationaux Monsieur René FRANQUEMAGNE présente le nouveau projet, né après celui présenté lors de l’Assemblée de la LFA du 6 mars dernier. Ce dernier se développe sur trois saisons, avec le CFA2 principalement concerné par les deux premières saisons.

11

Le volet financier du projet est également abordé (doublement des aides pour les équipes de CFA et CFA2). Après intervention des représentants des clubs de SENS, SELONGEY et du SNID, qui se déclarent opposés au projet, avec une échéance de réflexion et d’application trop courte. Ceux du DIJON FCO se déclarent surpris par la rapidité du montage du projet. Monsieur Michel NAGEOTTE précise que le positionnement de la Ligue, conformément au vœu du Président LEGER, se fera par rapport à l’avis majoritaire des clubs bourguignons. M. MARCINIAK s’interroge sur le positionnement des autres Ligues sur ce projet. Le représentant de NEVERS FOOTBALL intervient à propos du nombre d’éducateurs qui risquerait de disparaître. Ses interrogations se portent également sur le second projet (présenté par l’UC2F) avec deux groupes de NATIONAL et seulement la descente de 8 clubs au lieu de 50. Monsieur René FRANQUEMAGNE indique ne pas être informé de ce second projet. L’avis majoritaire des clubs bourguignons : contre le projet de réforme proposé. Cet avis sera adressé au niveau fédéral avant la réunion du 30 avril (Collège des Présidents de Ligue et de District). Coupe de Bourgogne Monsieur Jean-Pierre BAILLY explique la tentative de redynamisation de cette épreuve. Une étude projetée lors de cette réunion permet aux clubs présents de se rendre compte du positionnement de la Coupe de BOURGOGNE par rapport aux autres Coupes Régionales (étude portant sur 12 Ligues, au niveau de la participation des clubs de CFA, CFA2, des dotations, etc.). Les représentants du DIJON FCO se disent intéressés par cette compétition qu’il convient selon eux de conserver. Ceux du FC SENS sont également favorable de poursuivre dans la voie de la redynamisation mais en évoquant le problème des matches joués les mercredis. M. MARCINIAK s’interroge sur le fait que les clubs « boudent » cette épreuve alors que les dotations ont été doublées, avec une répartition de ces dernières. Les représentants des clubs sont donc favorables à la poursuite de la redynamisation de cette compétition, mais avec quelques modifications réglementaires (deux groupes géographiques pour le tirage des 16èmes de finales, voire des 8èmes par exemple). Questions Diverses. Monsieur Thierry LOROT, Président de la Commission Régionale du Contrôle des Clubs intervient pour préciser l’état d’avancement des travaux de cette commission, mise en sommeil partiel après le décès de son Président. Messieurs CARRE et SZMATULA interviennent sur la procédure de délivrance des licences qui connaitra encore des modifications la saison à venir.

Le Directeur, Vincent SZMATULA

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS

Réunion du 24 mars 2010 N° 430

Présents : MM. BIDAULT Alain - BOURIOT Christian - CARRE - Bernard- CORONEL Daniel - FEDERICO Dominique - MATHEY Jean Paul COURRIERS DIVERS - Courrier DUC UNIVERSITE CLUB DIJON du 18 mars 2010 concernant l'homologation du terrain de l'Université. La commission confirme que ce terrain n'est à ce jour pas homologué et demande au club de se mettre en conformité. Charge Christian BOURIOT de suivre ce dossier. - Courrier de la Mairie de ST MARCEL du 15 mars 2010 concernant la plaine de jeux de ST MARCEL. La commission charge M. Jean -Paul MATHEY de prendre contact avec la Mairie pour faire le diagnostic demandé.

12

- Courrier de la Maire de CHATEAU CHINON du 9 mars 2010 concernant l'éclairage du Stade Jean CHEVRIER. La commission prend note que les réglages des projecteurs seront terminés fin Avril. M. Alain BIDAULT prendra contact avec les Services Municipaux pour définir la date à laquelle le contrôle sera fait. - Courrier de la Mairie de DIJON en date du 9 mars 2010 concernant le projet de construction d'un terrain en gazon synthétique. La commission après étude des pièces au dossier, prend note de la demande. Une réponse sera faite par courrier sur les différents points évoqués. - Courrier du CROSS en date du 16 février 2010 concernant la réalisation d'un terrain stabilisé à STE COLOMBE SUR SEINE. Pris note. - Courrier JSIF (Jeunesse Selongey Is sur Tille Football) du 09 mars 2010 concernant la réalisation de l'éclairage d'entraînement du terrain Plaine de Jeux à IS SUR TILLE. Pris connaissance, une réponse sera faite par courrier. COURRIERS CFTIS - Courrier concernant la dotation d'un odomètre et d'un télémètre. Les membres de la Commission ont réceptionné avec satisfaction le matériel cité ci-dessus et remercient chaleureusement la CFTIS pour cette dotation. - CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’UN TERRAIN CHENOVE Stade Leo Lagrange NNI 211660201 Suite à la visite de M. Christian BOURIOT du 22 mars 2010, la commission en date du 15 mars 2010 donne avis favorable à la confirmation de classement en niveau 4 Frais de dossier 64 € - CONFIRMATION DE CLASSEMENT d’ECLAIRAGE AUXERRE NNI 890240104 Eclairement moyen : 313 Facteur d'uniformité : 0,81 Après contrôle de M. Jean-Louis TRINQUESSE en date du 18 mars 2010, la commission transmet le dossier avec avis favorable pour un classement en niveau 3 Frais de dossier 64 € PROCHAINE REUNION Mercredi 7 avril 2010 à 9 h 30 Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Alain BIDAULT

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS

Réunion du 07 avril 2010 N°462 Présents : MM BIDAULT Alain – BOURIOT Christian – CARRE Bernard – CORONEL Daniel – FEDERICO Dominique – MATHEY Jean Paul 1) COURRIERS DIVERS - Remarques formulées sur la feuille de match par le Capitaine de BEAUNE FC concernant la rencontre de Coupe de Bourgogne 5ème tour AJ AUXERRE B – BEAUNE FC du 24/03/2010. La commission prend connaissance des remarques concernant la sécurité pour la traversée de la route de Vaux et la distance parcourue pour rejoindre le terrain synthétique. Rappelle au club de l'AJ AUXERRE, son PV n°314 du 27 janvier 2010 concernant d'une part à assurer entre les vestiaires et le terrain et d'autre part de réduire au maximum la distance à parcourir entre les installations comme stipulé dans son courrier du 25 janvier 2010. Met en demeure le club de lui communiquer sous huitaine les dispositions prises afin de régler ces deux problèmes, à défaut l'utilisation provisoire du terrain synthétique pourrait être remise en cause.

13

Par ailleurs, rappelle également que l'autorisation provisoire n'a été accordée que pour les équipes de jeunes. Transmet le dossier à la commission des compétitions. - Courrier AJ AUXERRE du 26 mars 2010 concernant l'utilisation de terrain synthétique en terrain de replis pour les équipes U19N et U17N. Cette autorisation n'étant pas de la compétence de la Commission Régionale, demande au club de s'adresser à la Commission Fédérale compétente. En ce qui concerne les équipes de jeunes disputant les compétitions régionales, la commission confirme sa décision du 27 janvier 2010. - Courrier de la Mairie et du club de CLAMECY du 18 mars 2010 La commission donne son accord pour que le club de CLAMECY utilise les installations du site Alain COLAS en terrain de replis pour ses équipes de jeunes pour les deux prochaines saisons. -Courrier du District de l'Yonne concernant le numéro NNI du terrain du district de Sens Ce problème sera évoqué lors de la réunion du 20 avril prochain -Courrier du CROS du 22 mars 2010 concernant la construction de vestiaires sur la commune de Gilly sur Loire La commission charge M. Daniel CORONEL de prendre contact avec la mairie pour étudier le problème. 2) CLASSEMENT D'UN TERRAIN FONTAINE Parc Sainte Suzanne – NNI 71 202 01 02 S Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € FONTAINE Parc Sainte Suzanne NNI 71 202 01 03 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date de 07/04/2010, propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € GIVRY Stade Municipal NNI 71 221 01 02 S Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € GIVRY Stade Municipal 71 221 01 03 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € 3) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D'UN TERRAIN RULLY Stade des Pommiers NNI 71 378 01 02 S Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/01/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € RULLY Stade des Pommiers NNI 71 378 01 01 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 5. Frais de dossier : 64 € FONTAINE Parc Sainte Suzanne NNI 71 202 01 01 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/04/2010 diffère sa décision jusqu'à mise en conformité et en sécurité de la main courante. Frais de dossier : 64 € GIVRY Stade Municipal NNI 71 221 01 01 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 02/04/2010, la commission en date du 07/04/2010 diffère sa décision jusqu'à mise en conformité des distances de sécurité lignes de touche – main courante. Frais de dossier : 64 €

14

VITRY EN CHAROLLAIS Stade Municipal Honneur NNI 71 588 01 01 Suite à la visite de M. André GIVERNET du 19/02/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € VITRY EN CHAROLLAIS Stade Municipal annexe 1 NNI 71 588 01 02 Suite à la visite de M. André GIVERNET du 19/02/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6 Frais de dossier : 32 € LA GUICHE Stade de la Bruyère NNI 71 231 01 01 Suite la visite de M. Robert PERCHE du 22/03/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais dossier : 32 € LA CHAPELLE SOUS DUN Stade Municipal NNI 71 095 01 01 Suite à la visite de M. Robert PERCHE du 10/02/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € SAINT BONNET DE JOUX Stade Municipal NNI 71 394 01 01 Suite à la visite de M. Robert PERCHE du 24/03/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € SAINT MAURICE LES CHATEAUNEUF Stade Municipal NNI 71 463 01 01 Suite à la visite de M. Robert PERCHE du 31/03/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € CHASSIGNY SOUS DUN Stade Municipal NNI 71 110 01 01 Suite à la visite de M. Robert PERCHE du 31/10/2010, la commission en date du 07/04/2010 propose le classement en niveau 6. Frais de dossier : 32 € 4) DIVERS - Obligations des clubs pour accession en Honneur La commission informe les clubs en position d'une éventuelle accession en honneur, qu'ils doivent posséder des installations homologuées en niveau 4.

- CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - PARAY LE MONIAL

L’accession est subordonnée à la fourniture d'une convention signée entre le propriétaire du terrain et les instances du football attestant de la réalisation sous 3 ans des travaux de mise en conformité des installations pour obtenir leur homologation au niveau 4. - Obligations des clubs pour accession en Promotion de ligue La commission demande aux Districts d'informer les clubs en position d'une éventuelle accession en Promotion de ligue, qu'ils doivent posséder des installations de niveau 5. En cas de non conformité en début de saison 2010/2011, les clubs devront fournir une convention signée entre le propriétaire du terrain et les instances du football attestant de la réalisation sous 3 ans des travaux de mise en conformité des installations pour obtenir leur homologation au niveau 5. Chaque District devra faire parvenir la liste des éventuels accédants pour la réunion du 21 avril 2010. PROCHAINE REUNION Mercredi 21 avril 2010 à 9h30 Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l'article 7-2-2 de l'annuaire ligue.

Le Président, Alain BIDAULT

15

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 17 AVRIL 2010

AUDITIONS N°461

Présents : MM. DESCOMBES –MICHAUD - BOURIOT –PERNOT. Match n°22127.1 du 08/04/2010 – Coupe de Bourgogne Seniors – USC PARAY FOOT / DIJON FCO B – arbitre M. SCARAMAZZA Alain. Après audition de, M. SCARAMAZZA Alain, arbitre du match M. CAGNON Daniel, délégué de la Ligue M. SANSANESE Antonio, commissaire du club de USC PARAY Note l’absence excusée de, M. STROPOLI Vincent, éducateur de l’USC PARAY M. LAURENT Stéphane, dirigeant de l’USC PARAY Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision. Après étude des pièces au dossier, Jugeant en première instance Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des règlements généraux de la FFF pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute autre personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’il ressort des pièces versées au dossier et notamment des rapports officiels, Considérant qu’à la suite de l’audition des personnes présentes, il ressort que les termes employés par M. LAURENT Stéphane sont avérés, Considérant que de tels propos sont inadmissibles dans une enceinte sportive, Par ces motifs, la commission sanctionne M. LAURENT Stéphane d’une suspension ferme de 12 matchs à compter du 8 avril 2010, en application de l’article 2.5.I.B. du règlement disciplinaire : propos injurieux et grossiers en dehors de rencontre. Par ailleurs, Considérant que l’éducateur du club de l’USC PARAY a eu une conduite inconvenante envers l’arbitre après le coup de sifflet final, attitude confirmée par les officiels présents, Considérant que ce comportement est inadmissible de la part d’un éducateur, La commission sanctionne M. STROPOLI Vincent d’une suspension ferme d’un match à compter du 19 avril 2010 en application du code disciplinaire article 2.1.B. : conduite inconvenante hors rencontre. En outre, considérant que le club n’a pas pris toutes les dispositions nécessaires pour encadrer correctement les officiels, la commission lui adresse un sévère rappel à l’ordre et engage les dirigeants à consulter l’article 129 des Règlements Généraux.

***** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

16

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET EQUIPEMENTS

Réunion du 21 avril 2010 N° 464 Présents : M. BIDAULT Alain - BOURIOT Christian - CARRE Bernard - CORONEL Daniel - FEDERICO Dominique - MATHEY Jean Paul 1) COURRIERS DIVERS Compte rendu de M. Jean Paul MATHEY suite à visite installations de Saint Marcel du 6 avril 2010. La Commission prend connaissance de ce rapport, une réponse officielle sera faite à la Mairie de Saint Marcel sur les modifications à apporter en cas d'accession en CF2. 2) CLASSEMENT D’UN TERRAIN CHAMPIGNY Stade Claude Longuet à 7 N°2 NNI 89 274 01 03 Suite à la visite de M. Daniel POTRON du 20/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau foot réduit MALAY LE GRAND Stade Municipal à 7 N° 2 NNI 89 239 01 02 Suite à la visite de M. Daniel POTRON du 13/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau foot réduit GERGY Stade Bord de Saône Annexe 1 NNI 71 215 02 02 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 12/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 prend note que ce terrain est utilisé uniquement pour l'entraînement CRISSEY Stade les Monts annexe 1 NNI 71 154 01 02 Suite à la visite de M. Jean Paul MATHEY du 12/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6 3) CONFIRMATION DE CLASSEMENT D’UN TERRAIN NAILLY – Stade Municipal NNI 89 274 01 01 Suite à la visite de M. Daniel POTRON du 27/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6 Frais de dossier 32 € GERGY Stade Municipal NNI 71 215 01 01 Suite à la visite de M. Jean Paul MATEY du 12/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 5 Frais de dossier 64 € GERGY Stade Municipal NNI 71 215 02 01 Suite à la visite de M. Jean Paul MATEY du 12/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6 Frais de dossier 32 € CRISSEY Stade les Monts NNI 71 154 01 01 Suite à la visite de M. Jean Paul MATEY du 12/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 5 Frais de dossier 64 € MARSANNAY LA COTE Complexe Sportif de la route Logerat NNI 21 390 01 01 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 07/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 5 Frais de dossier 64 € MARSANNAY LA COTE Complexe Sportif de la route Logerat NNI 21 390 01 02 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 07/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6

17

MARSANNAY LA COTE Terrain Stabilisé RN74 NNI 21 390 02 01 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 07/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6S Frais de dossier : 32 € QUETIGNY Stade des Cèdres NNI 21 515 01 01 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 14/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 4 Frais de dossier : 64 € QUETIGNY Stade des Cèdres NNI 21 515 01 02 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 14/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6 QUETIGNY Stade des Cèdres NNI 21 515 01 03 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 14/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 5S VILLERS LES POTS Stade Route des Près NNI 21 699 01 01 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 08/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 5 Frais de dossier : 64 € VILLERS LES POTS Stade Route des Près NNI 21 699 01 02 Suite à la visite de MM. Michel BORSATO et Richard FAVELIER du 08/04/2010 la commission en date du 21/04/2010 prend note que ce terrain est utilisé uniquement pour l'entraînement Terrains non enregistrés sur foot 2000 mais classés dans les années 90 à 95 BOURBON LANCY Stade St Denis NNI 71 047 01 02 Suite à la visite de M. André GIVERNET du 16/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6 Frais de dossier : 32 € BOURBON LANCY Stade St Denis NNI 71 047 01 03 Suite à la visite de M. André GIVERNET du 16/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6S BOURBON LANCY Stade de Sornat NNI 71 047 02 01 Suite à la visite de M. André GIVERNET du 16/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau 6S Frais de dossier : 32 € 4) CHANGEMENT DE CATEGORIE D’UN TERRAIN CHAMPIGNY Stade Claude Longuet à 7 N° 1 NNI 89 274 01 02 Site à la visite de M. Daniel POTRON du 20/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau foot réduit Frais de dossier : 32 € MALAY LE GRAND Stade Municipal à 7 N° 1 NNI 89 239 01 01 Suite à la visite de M. Daniel POTRON du 13/03/2010 la commission en date du 21/04/2010 propose le classement en niveau foot réduit Frais de dossier : 32 € PROCHAINE REUNION Sur convocation Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la commission d’appel régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président de séance Alain BIDAULT

18

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

REUNION du 22 AVRIL 2010

N°466 Présents : MM. DESCOMBES - VOISIN – DEGRANGE – MICHAUD – PERNOT – BOURIOT. Match n°20296.2 – Promotion d’Honneur poule B – PARAY / LA CHAPELLE DE GUINCHAY du 28/03/2010 - Arbitre M. BOULAY Alain Suite à l’indisponibilité de M. SANSANESE Antonio, délégué du match, la commission reporte l’audition du 6 MAI 2010,

au SAMEDI 29 MAI 2010 à 10h00 au siège de la Ligue

Sont convoqués : M. BOULAY Alain, arbitre du match M. SANSANESE Antonio, délégué du match M. SANGOUARD Philippe, éducateur de LA CHAPELLE DE GUINCHAY M. BARRET Franck, dirigeant de LA CHAPELLE DE GUINCHAY M. RIBEIRO José, dirigeant de LA CHAPELLE DE GUINCHAY Match n°20231.2 – Honneur – FC CHALON / ST MARCEL du 18/04/2010 - arbitre M. ZOLTNER Jérôme. Suite aux rapports en sa possession, la commission convoque pour audition le,

JEUDI 6 MAI 2010 à 18h00

au siège de la Ligue

M. ROMAND Nicolas, joueur du FC CHALON M. BRUCHON Mickaël, capitaine du FC CHALON M. SALL Moussa, capitaine de ST MARCEL FR M. NYA MWISI Trésor, joueur de ST MARCEL FR Match n°20310.2 - -Promotion d’Honneur poule B – LOUHANS CUISEAUX / CHATENOY du 18/04/2010 – arbitre Mr FLECHE Nicolas. Suite aux rapports en sa possession, la commission vu l’urgence, convoque pour audition le,

JEUDI 29 AVRIL 2010 à 18h00

au siège de la Ligue

M. FLECHE Nicolas, arbitre du match M. ROGER Micke, arbitre assistant. M. SANSANESE Sébastien, arbitre assistant M. DURAND Lucas, joueur de LOUHANS CUISEAUX M. CRUCET Stéphane, joueur de LOUHANS CUISEAUX M. WEBER Laurent, entraineur de LOUHANS CUISEAUX M. GOUX Joël, délégué du match La commission dit MM. DURAND Lucas, WEBER Laurent, CRUCET Stéphane du club de LOUHANS CUISEAUX sont suspendus à partir du lundi 26 avril 2009 et ce jusqu’à audition . Match n°22004.1 - Promotion d’Honneur U15 – ASPTT DIJON / NEVERS FOOT 2 du 13/03/2010 - arbitre M. PALMA Alexandre. Après réception des rapports demandés, la commission rappelle à l’ordre le club de ASPTT DIJON et rappelle à M. GRAZINI Thierry de l’ASPTT DIJON à ses devoirs de délégué, article 6-20 page 194 de l’annuaire Ligue.

***** Les présentes décisions sont susceptibles d'appel devant la commission d'appel régionale dans les conditions de forme et de délai prévus à l'article 7.2.2.de l'annuaire de la Ligue. L'exécution provisoire des sanctions est prononcée et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l'équité sportive, la commission décide de lever l'effet suspensif lié à un éventuel appel des sanctions prononcées.

Le Président, Daniel DESCOMBES

19

COMMISSION REGIONALE DES STATUTS, REGLEMENTS ET MUTATIONS

REUNION du 22 AVRIL 2010 N°467 Présents : MM CARRE - GAMELON - FONTENIAUD - NAGEOTTE. Licences après le 15 avril 2010. Licences refusées pour enregistrement après le 15 avril date limite d'établissement des licences. M. EMEYRIAT Damien pour FC AUTUN (dossier incomplet au 15 avril) M. JOZWIAK Mickaël pour US BLANZY (dossier incomplet au 15 avril) M. LEGROS Freddy pour ES VALLEE DU SEREIN (dossier incomplet au 15 avril) Licences après le 31 Janvier 2010. Licences refusées : Pour le joueur REGNIER Cyril : demande de changement de club formulée par AS TONNERRE enregistrée après le 31 janvier et pas de changement de domicile (article 4-1 de l’annuaire de la Ligue). Pour le joueur MELIANI Mohamed : demande de changement de club formulée par FC CHEMINOTS MACON enregistrée après le 31 janvier, pas de changement de domicile et pas d'accord du club quitté (article 4-1 de l’annuaire de la Ligue). Pour le joueur DUCROZET Florian : demande de changement de club formulée par FC CHEMINOTS MACON joueur non salarié d'une entreprise du groupement. Match n°22164.1 - Féminine du 18/04/2010 - SAINT APOLLINAIRE / IS SUR TILLE - arbitre M. CAUMONT Serge. Réserve d’avant match figurant sur la feuille de match et régulièrement confirmée de IS SUR TILLE concernant la participation à la rencontre de la joueuse U15, GREBILLE Marion de SAINT APOLLINAIRE joueuse n’ayant pas le droit de jouer en séniors. En application de l’article 10.3.2 du championnat régional féminin, interdisant la participation des joueuses U15F en senior féminin, la commission donne match perdu par pénalité à l’équipe de SAINT APOLLINAIRE 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice au club de IS SUR TILLE.

********* Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la Ligue.

Le Président, Bernard CARRE

COMMISSION REGIONALE DES COMPETITIONS

REUNION du 22 AVRIL 2010

N°468 Présents : MM. GAMELON – FONTENIAUD – NAGEOTTE

FORFAITS Match 1/8ème de finale de Coupe de Bourgogne - FC CHALON 1 – CHEVANNES FC 1 Forfait déclaré de CHEVANNES

20

La commission dit le club de FC CHALON qualifié pour les ¼ de finale Amende 31€ au club de CHEVANNES Match n°22163,1 - Championnat Féminin Régional - BLANZY 2 - VILLERS les POTS 1 du 18/04/2010 Forfait déclaré de VILLERS les POTS La commission donne match perdu par forfait à VILLERS les POTS 0/3 buts, 0/4 points pour en reporter le bénéfice à BLANZY 2. S'agissant du match aller, fixe le match retour sur le terrain de BLANZY 2 Amende 31 € à VILLERS les POTS. Match n°11643295 U19 Honneur - SAINT-MARCEL 1- JSIF 1 du 18/04/2010 Match non joué, La commission, vu les circonstances, émet un avis favorable au report de la rencontre au 13/05/2010, sous réserve de l'accord de SAINT-MARCEL. Courriers des clubs US CRISSEY et US LA CHARITE La commission confirme que les rencontres des deux dernières journées de championnat doivent se dérouler le même jour et à la même heure (article 6.17). La commission ne peut déroger que dans le seul cas où aucune incidence n'interviendrait dans les accessions et les rétrogradations. En conséquence la commission ne peut, à ce jour, accorder de dérogation.

REPORTS DE MATCHS Match n°21344,2 - Football Entreprise - DIJON MUNICIPAUX – SENOBLE/SENS du 13/02/2010 La commission fixe la rencontre le jeudi 13/05/2010 à 14h30 Match PH U19 poule A - CHEVANNES FC 1 – COSNE 1 du 25/04/2010 La commission, vu l'accord des deux clubs, fixe ce match le mercredi 12/05/2010 à 17h00

DECLARATION de TOURNOIS AS MELAY IGUERANDE Tournoi de sixte seniors : jeudi 13 mai 2010, sur le terrain de MELAY CS CHARMOY Tournoi seniors : jeudi 13 mai 2010 DIJON FCO 1er “ CHOUETT'TOURNOI au Stade des Poussots : le samedi 26 juin 2010 pour la catégorie U11 et dimanche 27 juin 2010 pour la catégorie U13

*********** Les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel Régionale dans les conditions de forme et délai prévus à l’article 7-2-2 de l’annuaire de la ligue.

Le Président, Daniel GAMELON